title: Royaume de France

text: Pour sortir le pays de la crise financière, le roi fait appel aux États généraux. Ils s'ouvrent en mai 1789, mais le , les députés du tiers état se proclament en Assemblée nationale et entament un bras de fer avec le roi. Le renvoi de Jacques Necker et la concentration des troupes royales provoquent des troubles. Le , les Parisiens attaquent la Bastille pour y récupérer des armes, puis dans les campagnes, c'est la Grande Peur qui oblige les députés à voter le rachat des droits féodaux lors de la nuit du 4 août 1789. En octobre, le roi est ramené à Paris par une foule en colère : il doit désormais loger au palais des Tuileries.


title: Royaume de France

text: L'Assemblée nationale prend une série de mesures pour consolider l'unité nationale, dont l'égalité des droits, l'unification du droit au niveau national, ou encore la création des départements pour rationaliser le découpage administratif.


title: Royaume de France

text: La loi sur la Constitution civile du clergé réorganise l'Église française en faisant des membres du clergé des fonctionnaires.


title: Royaume de France

text: Se sentant en danger, quitte secrètement Paris pour rejoindre des royalistes à Montmédy, mais il est rattrapé et ramené dans la capitale. Dès lors, le lien entre le roi et la population est rompu. La constitution est promulguée en septembre 1791, mettant fin officiellement à la monarchie de droit divin pour la transformer en une monarchie constitutionnelle.


title: Royaume de France

text: En avril 1792, l'Assemblée nationale déclare la guerre à l'Autriche, mais les défaites s’enchaînent et la France est sur le point d'être envahie. Un manifeste, envoyé par le chef des armées étrangères et menaçant les Parisiens, met le feu aux poudres. Le 10 août 1792, la foule envahit la cour des Tuileries. Le roi doit alors s'abriter à l'Assemblée nationale, qui le suspend.


title: Royaume de France

text: Le , le lendemain de la bataille de Valmy, les députés votent l'abolition de la royauté en France : la République succède à la monarchie constitutionnelle. Pendant la Terreur, le roi est jugé, condamné à mort et guillotiné le , la reine Marie-Antoinette est exécutée quelques mois plus tard et le dauphin meurt en prison le .


title: Royaume de France

text: La royauté est rétablie le , après la défaite de Napoléon Bonaparte face aux armées européennes coalisées. Le sénat appelle , frère de Louis XVI, qui accède à la tête de l'État en octroyant une charte. Cette charte constitutionnelle limite les contours de son pouvoir.


title: Royaume de France

text: Louis XVIII souhaitant une politique de réconciliation entre l'ancienne et la nouvelle France, oubli et pardon sont les mots d'ordre de sa politique de 1814 à 1820, l'objectif étant de royaliser la Nation et de nationaliser la royauté.


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text: En mars 1815, Napoléon revient d'exil et rétablit l'Empire pendant les Cent-Jours, tandis que se réfugie à Gand.


title: Royaume de France

text: Devant la montée électorale des libéraux, plusieurs ordonnances sont prises en juillet 1830 pour limiter les libertés publiques, comme le rétablissement de la censure pour la presse ou la dissolution de la chambre, et provoquent des émeutes, connues sous le nom de « Trois Glorieuses » qui conduisent à l'abdication du Roi, le 2 août 1830.


title: Royaume de France

text: La Chambre des députés nomme , chef de la branche capétienne cadette des Orléans. Le , il prête serment et promet de respecter la Charte. Le drapeau tricolore remplace définitivement le drapeau blanc. Le régime s'installe et la bourgeoisie en excluant la majorité du peuple du suffrage. Commencée sous le régime précédent, la conquête de la future Algérie s'accélère, relançant la politique de colonisation. La France s'implante aussi dans le golfe de Guinée, au Gabon, à Madagascar, à Mayotte et signe un protectorat avec le Royaume de Tahiti. La corruption et la crise économique font beaucoup de mécontents. Pour contourner l'interdiction de réunion, des opposants organisent des banquets républicains. L'interdiction d'un de ces banquets provoque des agitations qui se transforment en émeute après des tirs de la troupe sur des manifestants. Louis-Philippe, qui refuse d'être responsable d'un massacre, abdique le lendemain. Le soir même, le gouvernement provisoire proclame la République qui va organiser des répressions face aux ouvriers en colère lors des journées de juin 1848.


title: Royaume de France

text: Le roi est le personnage central des institutions. Sa volonté fait loi, mais il a l'obligation de se faire conseiller au sein de la cour, puis du conseil. Pour effectuer ses prérogatives, le roi délègue son pouvoir sous forme d'office vénale, mais gère aussi de nombreux agents publics.


title: Royaume de France

text: Depuis les temps carolingiens, le roi, monarque de droit divin, est un personnage sacré qui incarne la souveraineté de l'État. Il dispose de l'ensemble de ses attributions dès la mort de son prédécesseur, mais il n'est légitime aux yeux du peuple qu'après la cérémonie du sacre qui se déroule dans la cathédrale de Reims. Cette cérémonie montre l'intervention de Dieu dans l'attribution de la couronne, qui se manifeste sous deux formes : le roi justicier, qui doit faire régner la paix et la justice divine, ainsi que le fait de guérir les écrouelles en touchant les malades. Le roi échappe à la condition commune, il est un personnage public qui a l'obligation de se montrer et ne peut pas posséder de vie privée. Au temps des Mérovingiens, le roi tient surtout son pouvoir de la conquête, le prestige du chef et surtout de la fidélité personnelle qui l'unit à ses sujets.


title: Royaume de France

text: Du à la fin du , la royauté entame une lutte pour imposer sa pleine souveraineté à l'intérieur et à l'extérieur du royaume. En France, le roi doit se libérer des liens féodaux et montrer qu'il est le chef suprême de tout le monde, en dehors des liens personnels, pour ne plus avoir à passer par ses vassaux pour atteindre la masse des sujets du royaume. À l'extérieur du royaume, il se bat pour l'indépendance politique de la France pour qu'aucun pouvoir temporel et spirituel ne soit au-dessus de lui, notamment l'Empereur du Saint-Empire romain germanique et le Pape. Après une lutte de plusieurs siècles contre la Papauté, les souverains français parviennent à faire reconnaître l'idée qu'ils ne tiennent leur pouvoir que de Dieu. Avec la doctrine du gallicanisme, ils font reconnaître l'autonomie de l'Église française par rapport à Rome.


title: Royaume de France

text: Sous l'Ancien Régime, la personne du roi concentre les trois pouvoirs, au terme d'un processus commencé à partir du . Auparavant, le roi ne peut légiférer en dehors de son domaine sans le consentement de ses vassaux et ne peut rendre la justice au détriment des juridictions seigneuriales et ecclésiastiques. Par la suite, il est admis que la volonté du roi fait force de loi, mais il doit s'entourer de conseillers l'aidant dans ses décisions. En matière judiciaire, le roi ne pouvant plus exercer personnellement la justice, il délègue ses pouvoirs à des tribunaux.


title: Royaume de France

text: En pratique, son pouvoir est néanmoins limité par celui de nombreuses autres institutions avec lesquelles il doit composer, comme les assemblées d'états, les états généraux, les cours souveraines. Il est déterminé par le droit coutumier ou encore les lois fondamentales du royaume de France.Le roi possède plus précisément des droits régaliens comme le pouvoir législatif, judiciaire, défensif et monétaire. Il exprime sa volonté par des édits ou des ordonnances qu'il signe de la formule . Il peut aussi créer des offices et anoblir les roturiers. Le roi est le maître de la défense du royaume. Il a donc l'obligation de défendre ses vassaux et sujets, mais aussi de faire la guerre pour reconnaître des intérêts lésés par des puissances étrangères. Parmi ses autres obligations, il a celle de rendre la justice à ses sujets. Ces derniers peuvent évoquer tout litige devant la justice royale. Le roi a aussi le pouvoir de punir ou de faire grâce à n'importe qui, s'il estime que cela sert les intérêts du royaume. À partir de la fin du Moyen Âge, le roi est le seul à avoir le pouvoir de battre monnaie, mais en contrepartie il est le garant de sa valeur.


title: Royaume de France

text: La reine partage les honneurs du trône, mais ne peut prétendre à l'exercice du pouvoir, sauf durant les périodes de régence. À partir du , la famille royale est divisée en trois ordres : d'un côté les descendants directs du roi, d'un autre les proches parents (frères et sœurs et leurs enfants) et enfin les princes du sang en ligne masculine. Ces derniers sont théoriquement tous les descendants mâles d'Hugues Capet, mais ils ne concernent dans la réalité que les descendants de Saint Louis. Ils sont les seuls à pouvoir accéder à la couronne de France et le souverain doit les consulter sur les grandes affaires de l'État. Leur ordre de préséance est dicté par les règles de succession au trône.


title: Royaume de France

text: La couronne n'est pas la propriété du roi. Il ne peut pas en disposer comme à sa guise, puisqu'il doit obéir aux lois fondamentales du royaume de France, dont la première est la loi salique. La couronne se transmet de mâle en mâle en primogéniture, excluant les femmes et leurs descendants, mais aussi les bâtards (même légitimés) et les protestants. Les lois ne sont pas écrites et sont édictées au fur et à mesure des circonstances pour répondre à un problème posé.


title: Royaume de France

text: Au temps des Carolingiens et aux débuts des Capétiens, la couronne est élective par acclamation des grands barons du royaume. Jusqu'à Louis VII, les Capétiens ont pour tradition de faire couronner de leur vivant leur fils aîné, appelé Dauphin à partir de 1349 : ils font ainsi progressivement de l'élection une formalité symbolique. Le roi reste cependant le chef de la noblesse qu'il réunit autour de sa personne à la cour. En période de succession ouverte, de grands seigneurs se permettent de peser sur les évènements, tels les Guise de 1584 à 1594 lors de la succession d'Henri III ou le duc d'Épernon lors de l'assassinat d'Henri IV en 1610.


title: Royaume de France

text: La cour prend un premier essor sous François et les Valois-Angoulême. Elle est alors itinérante entre les châteaux d’Île-de-France et du Val de Loire, quand elle n’entreprend pas un périple à travers le royaume, tel celui de Catherine de Médicis au début de sa régence.


title: Royaume de France

text: Sous les Bourbons, la cour se sédentarise en Île-de-France. Alors qu’en Angleterre et en Espagne, le rôle de la cour décline à partir des années 1660, elle connaît en France un nouvel essor à l’initiative de Louis XIV, qui l’établit à Versailles où elle demeurera jusqu’en 1789. La politique de Louis XIV est présentée "a priori" comme une domestication de la noblesse dans la mesure où elle permet au roi de rabaisser les grands et de décider de l’ascension ou de la diminution des lignages. Elle traduit cependant l’établissement d’une relation directe du souverain avec sa noblesse qu’il fédère autour de lui, stabilisant dans la pratique la position des lignages les uns par rapport aux autres.


title: Royaume de France

text: L’étiquette est alors un rite social qui extériorise un ordre social, dans la mesure où chacun y trouve moyen d’exprimer sa position hiérarchique au sein de l’élite.


title: Royaume de France

text: Lors des débuts de la dynastie capétienne, le gouvernement central s'organise autour de deux éléments, la maison du Roi, qui regroupe les grands officiers et les serviteurs qui forment l'Hôtel du roi. De plus, le roi choisit parmi les ecclésiastiques, ses vassaux et des conseillers administratifs pour former la cour. Au , l'extension du domaine royal oblige à recruter des spécialistes des tâches administratives au détriment des princes et barons. C'est à cette période qu'émerge le conseil du roi qui traite des affaires du gouvernement au plus haut niveau. Sous l'Ancien Régime, le conseil du roi est l'élément central du gouvernement, le roi y prend ses décisions souveraines qui orientent toute la vie politique du royaume.


title: Royaume de France

text: Le conseil est issu de la cour de France du Moyen Âge où les proches et vassaux du roi se réunissent pour donner conseil au souverain. La cour suit le roi dans ses déplacements et se réunit chaque fois que le roi a besoin de prendre son conseil. Elle rassemble les personnes que les circonstances placent auprès du roi, même si certains personnages du royaume y siègent de droit : les membres de la famille royale, ainsi que les hauts barons et ecclésiastiques. Toutes les décisions importantes concernant le royaume doivent être délibérées au conseil. À partir de , parallèlement au conseil large avec les grands du royaume, un conseil restreint se met en place avec des conseillers en qui le roi a confiance. La composition change au , les conseillers siègent non plus en fonction de leur rang, mais en fonction de leur compétence à effectuer un travail administratif que les barons ne savent ou ne peuvent pas faire. Petit à petit, le roi ne les convoque au conseil que pour traiter les affaires les concernant. C'est à cette époque que les tâches administratives se séparent en trois branches ; judiciaire avec le parlement, financière avec la chambre des comptes et politique avec le conseil du roi.


title: Royaume de France

text: Le conseil se réunit selon les besoins du roi. Le souverain peut y appeler qui il veut selon l'ordre du jour et les circonstances politiques, mais les grands officiers et princes du sang siègent naturellement au conseil. À leur côté, siègent des hommes que le roi choisit pour leurs compétences, qui à partir du prennent le titre de conseillers du roi. Le conseil n'a qu'un rôle consultatif, puisque la décision finale dépend uniquement du roi, mais le conseil peut siéger en son absence pour délibérer des affaires courantes. C'est lors des conseils que le roi exerce sa justice retenue qui lui permet d'interrompre la justice ordinaire pour s'emparer d'une affaire. En 1497, le grand conseil se détache du reste du conseil et siège pour s'occuper des affaires judiciaires que le roi souhaite soustraire de la juridiction des parlements.


title: Royaume de France

text: À partir d', le conseil commence à se réglementer et se divise en plusieurs formations spécialisées. Le conseil des affaires est un groupe restreint de conseillers intimes du roi qui gèrent les affaires importantes et secrètes de l'État. Le roi y appelle les personnes qu'il souhaite en fonction des circonstances politiques. Ce conseil secret n'a pas d'existence officielle et dépend seulement de la volonté royale. Avec , il s'organise, devient officiel et prend le nom de conseil d'en haut. C'est à ce moment qu'il devient l'organe suprême pour les décisions sur la politique étrangère, la guerre, l'intérieur et les plus importantes affaires financières. Sa composition devient de plus en plus fixe et certains y siègent de droit comme le premier ministre, le chancelier, le surintendant des finances ou encore le secrétaire d'État des affaires étrangères. Les autres membres sont nommés par le roi. À la même période, le conseil des dépêches s'en détache pour s'occuper des affaires intérieures. Le conseil pour les finances est institué en 1563, il existe de façon intermittente en fonction des réorganisations des institutions financières. En plus des affaires financières, il est le dernier ressort qui traite les affaires générales (il est supérieur hiérarchiquement au conseil d'en haut). Le conseil privé (ou conseil des parties) est le conseil qui siège comme cour suprême de justice pour les procès des particuliers.


title: Royaume de France

text: Sous , deux sortes de conseils se distinguent et demeurent jusqu'en 1791 : les conseils de gouvernement et les conseils de justice et d'administration. Le conseil d'en haut est un conseil très restreint (de trois à sept membres), qui ne comprend que des personnes nommées par le roi et aucune de droit. Si le conseil est compétent pour statuer sur tous les sujets politiques, ses compétences se restreignent petit à petit à la politique étrangère et militaire. Le conseil des dépêches s'occupe des affaires intérieures du royaume, en lisant et en répondant aux dépêches venant des provinces, mais aussi en examinant les contentieux politiques. Les principaux membres du gouvernement y siègent. Le conseil royal des finances assiste le roi dans l'exercice de sa fonction d'ordonnateur et détermine la politique économique de l'État. Le conseil royal de commerce a une existence épisodique et gère la politique commerciale et économique. Lors de situations bien particulières, des conseils spécialisés sont créés pour traiter des dossiers liés à l'actualité, comme le Conseil de santé pour gérer la peste de Marseille. Le , ils sont fusionnés en un conseil unique qui prend le nom de conseil d'état.


title: Royaume de France

text: Les conseils de justice et d'administration comprennent le conseil privé qui est toujours la cour suprême de justice, mais est réformé entre 1673 et 1738. Il comprend de nombreuses personnes (jusqu'à cinquante) et son action prend trois formes différentes : l'évocation, qui est une intervention dans un procès en cours d'une juridiction supérieure ou différente ; la cassation, qui permet de ne pas juger l'affaire, mais vérifier si la loi a été bien appliquée ; et le règlement de juges qui est un arbitrage dans un conflit entre deux cours supérieures. Le conseil d'État et des finances disparaît à la fin du , divisé en deux commissions : la grande et petite direction des finances qui ont comme mission de juger les contentieux en matière financière.


title: Royaume de France

text: Au Moyen Âge, les grands officiers remplissent des tâches domestiques, ce qui leur donne un rôle très important dans le gouvernement du royaume. Les charges sont souvent héréditaires et donnent d'importants revenus. C'est à partir de que chaque attribution se précise. Le sénéchal, qui existe depuis les Carolingiens, est le premier des grands officiers. Il dirige la maison du Roi, mais supervise aussi l'administration, les agents du roi, commande l'armée et rend la justice royale. Son pouvoir excessif fait que le roi préfère confier cette charge à des seigneurs fidèles et souvent loin du palais, avant de la supprimer en 1191. Le bouteiller gère la cave du roi, mais aussi les vignobles du domaine royal et le commerce du vin en général. Par la suite, il s'occupe de différentes tâches financières comme la coprésidence de la chambre des comptes, voire des missions politiques. L'office est supprimé en 1449. Le chambrier est responsable de la chambre du roi, mais aussi tout ce qui concerne l'entretien du palais, des effets du roi et du trésor royal. Le connétable, dont la charge est créée sous les Carolingiens, s'occupe des écuries royales avant de récupérer les attributions militaires du sénéchal. Avec la guerre de Cent Ans, il devient le chef militaire du royaume et toute la noblesse est placée sous son commandement. Le chancelier est le rédacteur et l'expéditeur des actes royaux depuis l'époque franque.


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text: La hiérarchie des grands officiers est établie sous . Le connétable est le premier d'entre eux, mais sa position très avantageuse fait que la charge est souvent vacante, avant d'être supprimée en 1627. Il s'occupe de l'administration et du financement de l'armée, mais est aussi considéré comme son chef militaire. Il est ensuite remplacé par le chancelier comme premier des grands officiers (deuxième auparavant), le grand maître qui s'occupe du service intérieur de la maison du roi, le grand chambellan qui administre la chambre du roi, l'amiral qui est le chef de la marine royale. Les maréchaux sont les chefs de l'armée sous l'autorité du connétable. Ils sont à la tête de la compagnie des prévôts des maréchaux qui exerce la justice militaire et le maintien de l'ordre dans les campagnes. Ils tiennent le tribunal du point d'honneur qui règle les conflits entre gentilshommes pour éviter le duel. Le grand écuyer est le chef de l'écurie royale. À partir du , la majorité des offices de grands officiers deviennent des charges de cour purement honorifiques. Seul le chancelier et les charges militaires restent des charges gouvernementales.


title: Royaume de France

text: Le chancelier est un des grands officiers du royaume. Il est le chef de la chancellerie qui a pour mission de rédiger les actes royaux généraux, législatifs ou spéciaux. Son rôle évolue avec la centralisation qui s'accentue à la fin du Moyen Âge et devient même la tête du gouvernement puisqu'il supplée le roi durant son absence, prend la parole en son nom lors d'occasion lors des États généraux et préside le parlement. Avec la hiérarchisation des grands officiers sous , le chancelier est le deuxième en dignité, puis le premier après la suppression de la charge de connétable en 1627. Il a plusieurs attributions ; le contrôle et le scellage des actes royaux lors de cérémonie de l'audience du sceau. Il doit aussi vérifier si les décisions royales sont conformes à la justice et aux intérêts du royaume, dans le cas contraire il peut refuser le scellage ; il est le premier magistrat du royaume et le porte-parole du roi lors des cours souveraines ; il est le chef du Conseil qu'il préside lors de l'absence du souverain. Ses compétences politiques déclinent au gré des réformes. En 1661, il est écarté du Conseil d'En Haut et perd le statut de ministre d'État ; il s'occupe de la vie intellectuelle du royaume : à partir de 1566, il contrôle la librairie, ce qui lui permet théoriquement de contrôler et de censurer tous les livres qui paraissent.


title: Royaume de France

text: Au , se met en place un Conseil de chancellerie pour conseiller et faire appliquer les décisions du chancelier. Il est compétent sur le fonctionnement de la chancellerie, de l'administration de la justice et de la librairie. Il a le statut de tribunal administratif qui juge les contestations sur la réglementation sur les livres. Lorsque le chancelier est en disgrâce ou empêché d'exercer ses fonctions, le roi lui retire les sceaux et les confie à un garde des sceaux qui devient un grand officier de la couronne. À certains moments, le garde des sceaux est nommé alors que le chancelier est en fonction, les deux hommes se partagent alors les attributions du chancelier.


title: Royaume de France

text: La Grande et la Petite Chancellerie dépendent directement du chancelier. Les secrétaires du roi travaillent à la Grande Chancellerie, ils ont le monopole de la rédaction et de l'expédition des actes royaux. Une dizaine au , leur nombre va atteindre jusqu'à 350 en 1694, bien au-dessus de ce qu'exige le fonctionnement de la chancellerie. La charge est transmissible et le moyen le plus simple d'acquérir la noblesse, ce qui fait que la plupart des secrétaires ne remplissaient pas leurs tâches. Parmi les autres officiers de la Grande chancellerie, on trouve le grand audiencier qui est l'ordonnateur de l'audience du sceau et compte les droits perçus sur le scellage des lettres, le contrôleur général qui hérite des attributions financières du grand audiencier, le garde des rôles des offices de France, qui tient à jour la liste des offices disponible, le chauffe-cire qui procède à l'opération de scellage. Au , les Petites Chancelleries sont créées en Province pour rapprocher les administrés du service des sceaux. Les lettres qu'elles délivrent ne s'appliquent que dans la juridiction où est établie la Petite Chancellerie. Les effectifs sont plus réduits que ceux de la Grande Chancellerie, mais les charges sont les mêmes.


title: Royaume de France

text: La fonction de secrétaire d'État apparaît au d'abord au sein de la chancellerie, avant de s'en détacher pour devenir pleinement autonome. Les secrétaires d'État ont pour origine les notaires du roi, chargés de mettre en forme les actes personnels du souverain. Leurs attributions évoluent dans le temps et certains récupèrent des tâches politiques et diplomatiques importantes. En 1547, les quatre secrétaires sont répartis avec pour chacun des pays étrangers et provinces du royaume où il est chargé d'expédier les affaires de l'État, puis plus tard certains départements comme la guerre où la religion. Ils deviennent alors les exécuteurs de la volonté royale et les chefs de l'administration centrale de l'État. Ils deviennent si puissants que le souverain prend une série de mesures pour définir leurs pouvoirs qui vont varier jusqu'en 1791.


title: Royaume de France

text: Pour gouverner le royaume, le roi doit s'appuyer sur de nombreux agents qui possèdent différents statuts. Ils se répartissent en trois grandes catégories : les officiers, les commissaires et les fonctionnaires. Les officiers ne sont pas qu'au service de l'administration royale, il existe des officiers seigneuriaux, municipaux ou encore provinciaux. Deux types d'offices se distinguent : les offices casuels qui reviennent au roi à la mort du titulaire (ou pour non-exercice de son office) et les offices domaniaux qui sont vénaux et héréditaires. Le titulaire peut payer une personne pour exercer les tâches de l'office à sa place, ainsi qu'en faire commerce en le vendant à un tiers. La vénalité se met en place dès le et devient officiel à la fin du . Les officiers sont un avantage pour la monarchie, car leurs ventes (même si théoriquement l'office est un don du roi) permet de remplir les caisses, mais aussi un désavantage puisque le roi ne peut pas choisir ses officiers au risque d'avoir une personne incompétente qui occupe un poste.


title: Royaume de France

text: Les commissaires sont créés pour que le roi ait à sa disposition des agents révocables, dont les pouvoirs sont limités par les tâches que leur confère la lettre de commission que reçoit chacun d'entre eux. Si le terme de fonctionnaire n'apparaît que dans les années 1770, il recouvre alors une catégorie d'agents plus anciens : les ingénieurs du roi, les commis (des employés en écritures qui travaillent dans les ministères, les intendances et la Ferme générale) et les inspecteurs (qui ont pour mission de veiller au bon fonctionnement des institutions économiques de l'État). Les fonctionnaires sont révocables et rémunérés en fonction d'un grade, ainsi que par leur ancienneté. Ce mode de rémunération préfigure le statut de la fonction publique moderne.


title: Royaume de France

text: Dans le royaume de France, le droit n’est pas unifié et, à la veille de la Révolution, pas moins de 18 juridictions, en général appelées parlements, rendent le droit en dernier ressort. Certaines sont nées de la confirmation de juridictions préexistantes, tel l’Échiquier de Normandie à Rouen, d’autres sont créées pour rapprocher l’administration judiciaire des justiciables, tel le Parlement de Toulouse.


title: Royaume de France

text: Alors qu’en Angleterre les charges publiques reposent essentiellement sur le bénévolat, en Espagne et en France elles sont vénales. Les rois de France n’ont pas hésité à mettre en vente les fonctions de magistrats, contrairement aux Habsbourg d’Espagne qui ont eu la prudence de ne pas les vendre pour garder le contrôle de la justice rendue en leur nom. Dans le royaume de France, la vénalité puis l’hérédité des fonctions judiciaires assurent la formation d’un corps autonome prompt à s’exprimer voire à revendiquer.


title: Royaume de France

text: Les Parlements enregistrent les lois et usent à cette occasion d'un droit de remontrance si celles-ci ne leur paraissent pas conformes aux lois fondamentales du royaume : les rois de France peuvent recourir à l’enregistrement forcé par un lit de justice. Maté par Louis XIV, le Parlement de Paris casse les dispositions testamentaires du roi en échange du rétablissement de son droit de remontrance. Sous Louis XV et louis XVI, les parlements se font l’écho des valeurs de la Philosophie des lumières, revendiquant un système politique dans lequel la tendance à l’absolutisme royal est contrebalancée par d’autres pouvoirs dont le pouvoir judiciaire qu’ils incarnent.


title: Royaume de France

text: La fonction la plus importante du roi est de rendre la justice à ses sujets. Cette tâche lui vient du sacre lors duquel il est admis que la justice est alors déléguée par Dieu aux monarques. Le roi ne peut pas exercer personnellement la justice ; il doit donc la déléguer à un personnel qualifié. La justice est considérée comme déléguée lorsqu'elle est exercée par des magistrats au nom du roi et retenue lorsque le roi et son conseil interviennent directement dans une affaire. La justice royale déléguée comprend les juridictions de droit commun et les juridictions d'exception. Les premières forment une hiérarchie pyramidale comprenant quatre degrés. En bas, les prévôtés, vicomtés et châtellenies datent du , viennent ensuite les bailliages et sénéchaussées qui apparaissent au , puis les présidiaux créés en 1552 et enfin les parlements et . Le conseil du roi, cour suprême de justice est tout en haut de l'édifice. Les juridictions d'exception sont habilitées à juger certaines catégories d'affaires ou de personnes. Des tribunaux supérieurs peuvent intervenir dans une affaire en cours devant un tribunal inférieur et s'en saisir par une procédure d'évocation.


title: Royaume de France

text: La prévôté (appelée aussi : châtellenie, vicomté, viguerie, bailie ou jugerie selon les provinces) est la plus petite et la plus ancienne des juridictions royales locales. Elle reçoit principalement les affaires civiles et criminelles des roturiers en première instance. Jusqu'à la fin du Moyen Âge, son personnel est composé d'un juge et d'un greffier, puis s'accroît et se spécialise avec des lieutenants, conseillers et procureurs du roi. Le bailliage et sénéchaussée est créé par les ducs de Normandie et repris par les rois de France à la fin du avec pour mission principale de contrôler le travail des prévôts. Au fil des siècles, ils perdent leurs compétences administratives et militaires, pour ne garder que leurs pouvoirs judiciaires. Ils jugent en appel les affaires des tribunaux royaux inférieurs, seigneuriaux et municipaux. En première instance, ils jugent les affaires concernant les nobles et le roi. Sous l'Ancien Régime, le bailli ne réside pas dans sa circonscription et laisse des magistrats exercer ses attributions.


title: Royaume de France

text: Le présidial est créé en 1552 pour rapprocher la justice des justiciables. Il peut juger les délits et crimes des gens de guerre, ainsi que des affaires civiles en première ou dernière instance en fonction des sommes en jeu. L'institution décline au fil des années, victime de l'hostilité des parlements. La composition des tribunaux varie et neuf juges sont nécessaires pour rendre une sentence. Le présidial de Paris, le Châtelet, occupe une place spéciale dans l'organisation judiciaire puisque son chef est le roi, représenté par le garde de la prévôté de Paris et que sa compétence s'étend à l'ensemble du royaume pour certaines affaires. C'est aussi un tribunal d'exception qui donne le droit à certaines communautés religieuses et à l'université de Paris de n'être jugées qu'au Châtelet.


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text: Le parlement et les sont créés entre le et le par, selon les provinces, démembrement d'un ressort existant, transformation d'une cour seigneuriale ou simple création. Ils ont des attributions judiciaires de dernière instance, ils sont cour d'appel pour l'ensemble des juridictions inférieures de droit commun, ainsi que les juridictions seigneuriales, municipales, spécialisées et certaines affaires ecclésiastiques. Ils jugent aussi des affaires d'exception comme celle touchant la couronne. Le parlement de Paris a des compétences spécialisées comme celle de juger les princes et pairs de France. Un parlement est composé de plusieurs chambres permanentes et temporaires ; la Grand-Chambre, est la plus importante, le roi y tient lit de justice et les décisions les plus importantes y sont prises ; la chambre des requêtes a pour mission de recevoir les particuliers et de les envoyer devant la juridiction compétente, puis à l'époque moderne de juger en première instance ; la chambre des enquêtes instruit les affaires pour le compte de la Grand-Chambre. Un parlement est dirigé par le premier président, puis chaque chambre a son propre président. Le gros de l'effectif est composé des conseillers qui ont voix délibérative, des magistrats et auxiliaires de justice.


title: Royaume de France

text: La justice retenue est exercée par le roi en personne. Elle devient très rare sous l'Ancien Régime et s'exerce de différentes manières. Le lit de justice est une séance solennelle du parlement en présence du roi. Le pouvoir de délégation des magistrats est alors suspendu et le parlement devient un simple organe de conseil. Le roi exerce aussi la justice à l'aide des lettres de cachet. Il s'agit de priver des personnes de liberté pour empêcher la justice ordinaire de tenir son rôle. Elles sont utilisées pour empêcher des procès qui nuiraient aux intérêts du royaume ou de la famille royale. Elles doivent être vérifiées par le lieutenant-général de police pour valider le bien-fondé et éviter les abus de pouvoir. Le roi dispose aussi du droit de grâce qui lui permet d'annuler une peine.


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text: À côté de la justice royale, il existe des dizaines de milliers de tribunaux seigneuriaux chacun avec des compétences diverses, mais aussi des tribunaux municipaux dont les compétences sont réduites à partir du . À la fin du Moyen Âge, les juristes développent la théorie selon laquelle le roi étant le seigneur des seigneurs, ceux-ci rendraient alors la justice en son nom. L'État royal réduit au fil des siècles les compétences de la justice non royale en théorisant la notion de qui réserve au roi les affaires considérées comme importantes ou engageant sa souveraineté. De plus, elles sont limitées, puisqu'il est possible de faire appel d'une décision d'un tribunal non royal auprès d'un tribunal royal.


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text: Avec la dislocation de l'État royal vers le , les seigneurs récupèrent une partie du pouvoir judiciaire. Selon les régions, le seigneur exerce la basse (notamment la justice foncière) ou la haute justice (justice de sang qui permet notamment de prononcer la peine de mort). Le fonctionnement des tribunaux seigneuriaux n'obéit à aucune règle, seulement à la volonté du seigneur. La majorité des coutumes reconnaissent que la cour doit être composée de quatre vassaux au minimum. Il faut attendre la fin du Moyen Âge pour que les cours seigneuriales se professionnalisent. À partir du , une lutte commence avec le pouvoir royal, pour contrôler et abaisser la puissance de cette justice, avec l'introduction de trois recours : l'appel, la prévention et les cas réservés au roi. La justice seigneuriale fonctionne encore à la veille de la Révolution, mais les jugements importants doivent être confirmés par un parlement et elle règle surtout les conflits de proximité.


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text: La justice ecclésiastique a pour mission de juger les affaires internes de l'Église et les fidèles en matière de foi et de morale. Un processus est entamé pour un contrôle royal des tribunaux d'Église, notamment avec la notion d'abus au qui permet de faire appel devant les tribunaux royaux si un juge d'Église dépasse les bornes de sa compétence. Cet ordre judiciaire est aboli en août 1790.


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text: La juridiction principale est celle des évêques dans le cadre de leur diocèse. Accaparés par leurs nombreuses tâches, ils délèguent dès le leurs fonctions judiciaires à un juge appelé l'official qui est aidé par une administration. Des juridictions d'exception, appelées Inquisitions, sont mises en place entre le et le pour juger les hérétiques selon une procédure spéciale. À partir du , le pouvoir royal s'emploie à réduire les compétences de la justice d'Église dans de nombreux domaines qui relèvent aussi bien de la foi que du maintien de l'ordre. La royauté introduit les concepts des cas privilégiés et d'abus. La Pragmatique Sanction de Bourges, promulguée en 1438, permet au roi de contrôler la justice ecclésiastique.


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text: La justice municipale s'étend à l'ensemble des habitants d'une ville. Leur compétence varie d'une commune à l'autre et rares sont celles qui ont pleine justice, elles sont le plus souvent partagées avec le seigneur. Les institutions et le droit appliqué varient selon les régions et les chartes délivrées. La justice peut être rendue par un agent du seigneur, un tribunal de police composé des habitants, les maires ou encore les échevins. La justice municipale décline à partir du , sous l'effet des mesures législatives du pouvoir royal et des dispositions particulières appliquées aux villes rebelles. Au , la majorité des villes ne conservent plus que les attributions de police, hormis certaines villes très fidèles à la couronne comme Toulouse.


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text: Le personnel judiciaire se fixe au cours du . Il est divisé en deux catégories d'officiers : les magistrats et les auxiliaires de justice. Les magistrats du siège sont ceux qui jugent les affaires, ils sont divisés en trois catégories : les magistrats principaux qui dirigent le tribunal (appelés président dans les cours souveraines et présidiaux et lieutenant dans les juridictions inférieures) ; les conseillers qui étudient et jugent les procès ; et les magistrats spécialisés qui occupent des fonctions particulières. Le parquet, dont les origines remontent au , est chargé de défendre les intérêts du roi et de la société pour assurer le bien commun. Il est composé du procureur du roi qui dirige le parquet dans la juridiction et des avocats du roi qui portent la parole du roi dans les procès. Les magistrats sont aidés dans leurs tâches par des auxiliaires de justice : les greffiers qui consignent par écrit les décisions du tribunal ; les huissiers et sergents qui assurent le déroulement de l'audience et signifient les sentences ; les procureurs qui rédigent et suivent la procédure ; les comptables qui encaissent les frais de justice et le produit des amendes.


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text: Les ressources des rois de France se limitent pendant longtemps aux revenus du domaine royal : le financement de l’action politique du roi à l’échelle du royaume est donc pendant un premier temps difficile. Ainsi Philippe le Bel a recours à des solutions de fortune : sollicitations de l’Église, saisies de biens (des juifs, de l’ordre des templiers, ou encore des Lombards), manipulations du cours de la monnaie… C’est la guerre de Cent Ans qui donne l’occasion d’instaurer l’impôt permanent : le fouage de Charles V puis la taille de Charles VII.


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text: Sous les Valois-Angoulême de 1515 à 1589, le développement de la vie de cour et les guerres amènent les finances publiques au bord de la faillite et Sully ne rétablit la situation qu’au moyen de mesures draconiennes. Le budget royal et les impositions connaissent une nouvelle phase de développement à l'occasion de la reprise de la guerre contre l’Espagne de 1635 à 1698. Louis XIV recourt à des expédients pour financer ses guerres et sa cour : vente de titres de noblesse et d’offices, créations de nouveaux impôts (capitation, dixième)… Le cardinal de Fleury rééquilibre à partir de 1726 les finances et a le mérite de stabiliser le cours de la monnaie jusqu’à la Révolution.


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text: Les règnes personnels de Louis XV et Louis XVI, marqués notamment par trois guerres coûteuses et peu profitables avec la Grande-Bretagne, ont pour conséquence une nouvelle dérive des finances publiques et c’est pour résoudre cette crise que sont convoqués les États Généraux en mai 1789.


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text: Depuis Charlemagne, la monnaie de compte principale est la livre, puis le sou et le denier. Il s'agit d'une monnaie abstraite qui sert à compter. Les pièces de monnaie physiques ont toutes une valeur en monnaie de compte. Au Moyen Âge, chaque seigneur (petit ou grand), évêque ou ville bat sa propre monnaie. tente d'imposer la livre parisis qui a cours à Paris, puis s'empare des ateliers qui frappent la livre tournois qui a cours dans le centre et l'ouest du royaume. Saint Louis impose la monnaie royale à l'intérieur du domaine royal et en concurrence avec la monnaie des seigneurs en dehors du domaine. Au fil des ordonnances royales, les monnaies seigneuriales perdent de plus en plus d'influence et d'indépendance. C'est en 1347 que la frappe de monnaie devient un monopole royal, mais le roi devient en contrepartie le garant de sa valeur. Plusieurs pièces de monnaie différentes circulent jusqu'à la Révolution comme l'écu, le louis, le franc à cheval, le liard ou encore le gros tournois. Lors des différentes restaurations, la monnaie unique du royaume est le franc français que les révolutionnaires ont imposé dès 1795.


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text: Sous les Capétiens, les finances royales sont divisées en deux systèmes de gestion : l'ordinaire et l'extraordinaire. L'ordinaire s'occupe de la gestion du domaine royal et de la monnaie royale. Les revenus du domaine sont divers, ils peuvent être fixes comme les péages ou irréguliers comme les taxes perçues sur les foires. Avant , la perception des revenus est gérée par le prévôt. Par la suite, les baillis et sénéchaux ont la responsabilité de cette tâche, puis, après 1320 les receveurs récupèrent le monopole des recettes. Le trésor royal est placé, depuis le règne de , sous la responsabilité de l'ordre du Temple. Philippe Auguste leur adjoint un bureau des comptes, où siègent six bourgeois parisiens et le clerc du roi. Ensemble, ils établissent un véritable budget pour la royauté. retire la gestion du trésor aux chevaliers du Temple, pour la confier après 1295 à des trésoriers royaux. Ils ont pour mission de réaliser un bilan prévisionnel des dépenses et recettes pour chaque receveur. Leur compétence grandit à partir du , puisqu'ils sont chargés de l'administration des ressources du domaine et mènent des contrôles à travers le royaume. À partir de 1379, l'un d'eux demeure continuellement à Paris aidé par le changeur du Trésor. Les quatre autres se voient assigner chacun une circonscription à partir du milieu du .


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text: L'extraordinaire s'occupe de la gestion de l'impôt. Il est institué à partir du , pour faire face aux dépenses de la royauté qui ne peuvent plus être couvertes par l'ordinaire. Avant cette date, en dehors de l'ordinaire, les souverains prélèvent des taxes auprès de l'Église pour financer les croisades. À partir de Philippe le Bel différentes expériences sont menées pour diversifier les formes de contribution. Les défaites lors de la guerre de Cent Ans font prendre conscience qu'une réforme des finances est nécessaire pour établir la défense du royaume. D'abord exceptionnelles et avec l'accord des assemblées d'état, les impôts deviennent permanents à partir de 1436 pour financer une armée permanente.


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text: Les premières levées d'impôts sont confiées à des commissaires. Les états généraux de 1355 mettent en place une véritable administration gérée par neuf généraux superintendants (trois pour chaque ordre), qui eux-mêmes choisissent des représentants pour chaque circonscription avec comme mission de répartir la taille entre les paroisses. Un receveur général et particulier assure les tâches comptables. L'administration passe très rapidement sous contrôle royal qui nomme les superintendants généraux réduits à quatre qui s'occupent chacun d'une circonscription. Les agents du trésor et les superintendants généraux se retrouvent dans un conseil commun des finances.


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text: C'est sous que l'administration financière héritée du Moyen Âge connaît d'importantes réformes. En 1523, il crée une caisse centrale appelée trésor de l'Épargne. Gérée par un comptable de haut rang, elle finance les dépenses de la cour et du gouvernement. Les pouvoirs des trésoriers et généraux des finances sont réduits et fusionnés quelque temps plus tard sous le titre de trésorier général. Le royaume est divisé en seize généralités chacune dirigées par un trésorier général. Les finances ordinaires et extraordinaires sont ensuite réunies sous la même administration, puis le nombre de trésoriers généraux est ensuite augmenté pour chaque généralité. L'administration centrale des finances est désormais dirigée par le roi assisté de son conseil, où émergent par la suite quelques spécialistes choisis par le roi, qui supervise et coordonne l'administration financière. Ainsi apparaissent les titres de contrôleur général des finances, intendants et surintendant des finances.


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text: Les intendants des finances apparaissent en 1552 pour gérer les fonds du voyage d'Allemagne et rendre compte au conseil. Au départ au nombre de quatre, leur nombre varie selon les époques. Ils siègent en ministère qui remplace celui formé par les trésoriers de France et les généraux des finances. Parmi eux, un des membres émerge et est à l'origine du titre de surintendant des finances, mais selon les réformes, sa fonction est intermittente avec le conseil des finances, avant d'être supprimée en 1661. C'est un titre prestigieux qui donne à son possesseur la possibilité d'exercer par délégation la fonction royale d'ordonnateur des dépenses de l'État.


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text: En 1661, remplace le surintendant des finances par un conseil royal des finances qu'il préside. En 1665, le roi ne garde qu'un contrôleur général des finances et supprime les autres charges. Jusqu'à la fin de l'Ancien Régime, le contrôleur général est le membre du gouvernement qui a le plus d'attributions, c'est aussi le poste qui change le plus souvent de titulaire. Le titre n'est pas toujours constant, par moments il est remplacé par un conseil ou porte un nom différent comme directeur général des finances. Il dirige l'administration financière qui comprend : la gestion du trésor royal, l'établissement du budget, la gestion des impôts, du domaine royal et de la monnaie. Il a la tutelle de la Ferme générale et contrôle l'ensemble des activités économiques. Il est aidé par l'administration centrale des finances qui comprend plusieurs départements. Le premier commis des finances gère, avec le contrôleur général, le trésor royal. Les intendants des finances dirigent les départements comme un ministère avec une large autonomie. Les intendants du commerce sont les rapporteurs et les animateurs du bureau du commerce. En 1791, le contrôle général des finances est remplacé par le ministère des contributions et revenus publics et par le ministère de l'intérieur pour ses tâches non financières.


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text: Le premier impôt direct qui se généralise est le fouage, qui a l'inconvénient de ne pas être précis dans ses prévisions. La taille le remplace progressivement dans le royaume et devient monopole royal en 1439 puisque les seigneurs ont interdiction de la lever. Les nobles (qui versent l'impôt du sang) et les clercs en sont exempts, mais l'Église paie la décime. Parmi les impôts indirects, la gabelle du sel tient une place à part. Elle est gérée par les grenetiers, des agents royaux qui vendent le sel. La gabelle est différente selon les pays de et gabelle et exempt dans certains autres. Les marchandises sont taxées à l'exportation, car il est considéré que cela diminue la richesse du royaume.


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text: Pour percevoir les impôts indirects sont créées les fermes. À l'origine, chaque impôt possède plusieurs fermes distinctes qui ont des pouvoirs comme la commercialisation ou la fiscalité et qui collaborent avec les agents royaux qui possèdent les pouvoirs de justice et de police. À partir d', l'État entame un processus pour centraliser les fermes avec les cinq Grosses fermes. Les fermiers doivent s'engager à verser une somme globale chaque année. En 1726 est créée la Ferme générale qui devient une administration qui ne relève pas juridiquement de l'État, mais qui comprend des dizaines de milliers de personnes qui ont un statut semblable aux fonctionnaires.


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text: Les administrations financières commencent à s'étendre dans les provinces aux environs du . Elles sont issues d'institutions uniques situées au début à Paris. Au sommet de la hiérarchie se trouvent plusieurs cours souveraines comme les chambres des comptes, qui ont comme mission de contrôler la comptabilité publique et la conservation du domaine royal, les cours des aides, compétentes en matière de finances extraordinaires et les cours des monnaies (émissions des monnaies et conservation des poids-étalons). En dessous, les bureaux des finances sont créés en 1577 pour faire le lien avec les cours supérieures et l'administration fiscale locale. En dessous, certains impôts possèdent leurs institutions propres et forment cet échelon local. Ils sont au nombre de trois : les élections qui relèvent les impôts d'anciennes créations que sont la taille et les aides, les greniers à sel qui perçoivent la gabelle et les traites qui représentent les droits de douane à l'entrée et à la sortie du royaume où de certaines provinces à d'autres.


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text: La politique étrangère du royaume de France est dans un premier temps orientée par les conflits successifs avec le royaume d'Angleterre, à partir de la rupture intervenue en 1186 entre Philippe Auguste et Henri II Plantagenêt, pour la prééminence à l'intérieur même des frontières du royaume de France. Par le traité de Picquigny en 1475, le roi d'Angleterre renonce en fait sinon en droit à ses fiefs français.


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text: Parallèlement, les relations avec la papauté constituent un chapitre important des relations extérieures, tant dans le cadre des croisades de 1095 à 1396 avec l'ultime échec de Nicopolis, que dans celui du partage des pouvoirs temporel et spirituel. À la suite de différends sur les délimitations de l'exemption fiscale et de l'immunité judiciaire dont bénéficient les clercs, l'expédition des émissaires de Philippe le Bel à Anagni contre le pape Boniface VIII en 1303 précède l'installation jusqu'en 1376 des papes en Avignon, plus proche des rois de France.


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text: Le partage en 1477 de l'héritage du duc de Bourgogne Charles le Téméraire amène Louis XI à commencer une période de conflits avec les Habsbourg d'Autriche qui se termine par le traité d'Aix-la-Chapelle (1748) : la France a considérablement repoussé ses frontières à l'est jusqu'au Rhin. La rivalité reprend en 1689 avec l'Angleterre, à un niveau européen puis mondial, et se conclut par le traité de Versailles (1783). La France a soldé dès 1763 avec le traité de Paris son aventure en Amérique du Nord en cédant à la Grande-Bretagne le Québec et à l'Espagne la Nouvelle-Orléans. Mais elle conserve Saint-Domingue ainsi que ses comptoirs au Sénégal, dont l'île de Gorée, qui permettent l'approvisionnement en esclaves de ses prospères plantations antillaises.


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text: Durant la période du Moyen Âge central et bas, le roi envoie des ambassadeurs auprès des cours étrangères, mais toujours pour une mission précise et il rentrait une fois celle-ci finie. C'est à partir du , que des ambassadeurs permanents font leur apparition. Le département des affaires étrangères est créé en 1589 (supprimé de 1624 à 1626), il est responsable de la correspondance avec les chefs d'État et avec les agents diplomatiques accrédités par la France. Il a aussi comme compétence de s'occuper du commerce extérieur, en concurrence avec d'autres bureaux. Le secrétaire d'État est membre du conseil d'en haut qui délibère principalement sur la politique étrangère. Au , les compétences sont scindées entre le département politique, les services spécialisés et les agents rattachés à aucun service.


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text: Les bureaux du département politique sont dirigés par un premier commis ayant sous ses ordres trois à six commis. Les attributions sont, selon les époques, divisées en secteurs géographiques ou simplement en deux bureaux, un du Nord et un du Midi. Les services spécialisés apparaissent au fur et à mesure, d'abord avec le dépôt des archives, puis le bureau des fonds chargé de gestion financière, mais aussi de tâches administratives comme la délivrance de passeport, le bureau des interprètes, le bureau topographique et un bureau géographique pour conserver les cartes. Le secrétaire d'État peut faire appel à des conseils ou des experts pour résoudre des problèmes de droit international comme le service d'un jurisconsulte pour le droit germanique. Sous , une diplomatie occulte est mise en place à côté de la diplomatie officielle.


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text: L'ambassadeur représente la personne du roi. Lors de son départ de France, il reçoit des instructions qui définissent les lignes directrices de sa mission. Le roi n'envoie pas des ambassadeurs partout. Dans certains pays, il entretient des légations et des résidences, voire des envoyés occasionnels pour les souverains lointains. La hiérarchie est la suivante : ambassadeurs, ministre plénipotentiaire et les résidents. Tous sont secondés par des secrétaires qui peuvent s'occuper des affaires en cas d'indisponibilité de leur supérieur. Durant sa mission, l'ambassadeur entretient une correspondance avec le Secrétaire d'État pour l'informer de la situation politique, mais aussi pour conclure des traités.


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text: Jusqu'au , l'ost royal est composé de chevaliers du domaine royal et des grands officiers du palais. Elle ne devient une véritable armée qu'avec l'ajout des grands vassaux avec leurs propres troupes et des milices piétons fournies par les villes et les abbayes. Le service vassalique décline au cours du , mais en contrepartie le service militaire royal s'élargit à tous les seigneurs du royaume. La guerre de Cent Ans permet une évolution de l'armée. Les grandes compagnies sont employées, elles fournissent contre finances, les services de dizaines de professionnels de la guerre. Lors de leur démobilisation, elles n'hésitent pas à piller la population et à mettre des provinces en coupe réglée. Le connétable devient le chef des armées françaises, devant même les grands princes et officiers, mais aussi le responsable de la justice militaire. En 1445, sont créées les compagnies d'ordonnance, les premières armées permanentes du royaume. Sous la surveillance d'un capitaine, elles mènent des opérations militaires en cas de guerre et restent en garnison dans des villes pour assurer la sécurité quotidienne du royaume. Dans le même temps, une archerie, appelée franc-archer, est formée, remplacée à terme par des artilleries à poudre.


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text: L'armée est réformée en profondeur au . L'administration civile est développée pour gérer l'armée et la hiérarchie militaire est réorganisée pour favoriser l'avancement au mérite à la petite noblesse et à la bourgeoisie. Une ébauche de conscription est mise en place avec la milice provinciale, une armée de réserve composée d'hommes tirés au sort. Le service d'ost est convoqué pour la dernière fois en 1703. Le secrétariat d'État à la Guerre est créé en 1472. Ses attributions augmentent au fil des années jusqu'à posséder l'ensemble des attributions militaires au milieu du , surtout après la disparition de la charge connétable en 1627. L'administration centrale du département de la guerre commence à se développer en 1635. Au fil des guerres, elle s'organise et se structure en bureaux spécialisés. En 1791, le secrétariat d'État à la Guerre est remplacé par le ministère de la guerre, sans continuité avec l'ancienne administration.


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text: La flotte française est créée lorsque les extensions territoriales du offre des débouchés maritimes au domaine royal. La première marine est composée de petits bateaux de transport sans capacité de combat avec des pirates comme capitaine. Pour les grandes campagnes en mer Méditerranée, le roi fait appel à des flottes génoises ou vénitiennes, alors que dans l'océan Atlantique et dans la Manche ils réquisitionnent des bateaux de pêche et de commerce. C'est sous , qu'une véritable politique de marine militaire est mise en place, avec la création d'un arsenal à Rouen pour construire de manière industrielle des navires de guerre. Au milieu du , l'amiral, dont la charge est créée en 1270, se voit attribuer les mêmes pouvoirs sur la mer que le connétable sur la terre. Son autorité s'exerce aussi bien sur les navires militaires, que les navires civils comme les pêcheurs ou les commerçants. Il est aidé dans sa tâche par des lieutenants qui le représente dans chaque grand port du royaume. Au fil des annexions, des provinces maritimes sont créées (Provence, Bretagne et Guyenne) avec à leur tête des amiraux qui entrent en conflit avec l'amiral de France, dont le pouvoir se limite désormais aux provinces maritimes de Normandie et de Picardie.


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text: C'est sous Richelieu qu'est créée une véritable administration pour la Marine royale, en unissant et centralisant les charges liées au pouvoir maritime, avec la création du titre de grand-maître de la navigation et sa nomination à ce poste en 1626. L'année suivante, la charge d'amiral est supprimée, car dotée d'un trop grand pouvoir autonome. Jusqu'en 1635, il achète ou fait disparaître les charges concurrentes, à cette date il possède la totalité du pouvoir maritime. La charge de grand-maître de la navigation est supprimée et celle d'amiral rétablie en 1669, mais elle devient essentiellement honorifique et souvent exercée par des enfants pour ne pas gêner le secrétaire d'État de la marine qui exerce la réalité du pouvoir maritime, malgré des tensions lorsque le titulaire de la charge d'amiral devient majeur. Le secrétariat d'État de la marine est à la tête des administrations militaires et commerciales et possède le pouvoir sur les flottes, les ports et arsenaux, les consulats, les colonies, ainsi que la tutelle des compagnies de commerce.


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text: Les colonies françaises d'Amérique du Nord ne forment juridiquement qu'une seule entité, appelée Nouvelle-France. Celle-ci est divisée en cinq gouvernements : Québec, Trois-Rivières, Montréal, Louisiane et Acadie. L'administration est pratiquement organisée de la même manière que celle de la métropole. Un gouverneur général exerce l'autorité royale sur l'ensemble de la Nouvelle-France. En dessous, le pouvoir est partagé entre un gouverneur (qui possède les pouvoirs militaires) et un intendant ou un commissaire-ordonnateur (qui possède les pouvoirs de justice et de finance). En ville, ils sont représentés par un lieutenant, un major et un aide-major, alors que dans les campagnes leur autorité est relayée par des commandants et des gardes-magasins. La justice est rendue par un conseil souverain, mais les charges ne sont pas vénales contrairement à la métropole, augmentant la soumission des magistrats au pouvoir royal. Au Canada, chaque gouvernement possède un tribunal royal de première instance, laissant la basse justice aux tribunaux seigneuriaux qui finirent par disparaître au .


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text: Lorsqu'il arrive sur le trône en 1814, dote la France d'une Charte qui entérine une partie des acquis de la Révolution, notamment l'égalité des Français, mais réintroduit des concepts d'Ancien Régime. Néanmoins, elle ne pose pas de séparation entre les pouvoirs. Le roi dispose seul du pouvoir exécutif et d'une partie du pouvoir législatif (il est à l'initiative des lois et les promulgue). Deux chambres sont créées : la chambre des pairs dont la dignité est héréditaire et la chambre des députés élue au suffrage censitaire. Elles votent les lois (mais les amendements doivent être consentis par le roi) et peuvent émettre des vœux et des pétitions. La charte précise que les ministres sont responsables, mais ne précise pas si c'est devant le roi ou les chambres. Malgré le vote de lois restreignant les libertés et des tentatives pour revenir à des pratiques d'absolutisme avec , les institutions ne changent pas durant cette période.


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text: Les institutions de la monarchie de Juillet sont relativement semblables à celles du régime précédent. Avec toutefois quelques changements, le roi ne peut plus légiférer par ordonnances lorsque la sûreté de l'État est en cause et ne peut plus suspendre les lois. Les chambres ont désormais le pouvoir d'initiative des lois en même temps que le roi. La royauté devient une fonction héréditaire (et plus une dignité), le roi est considéré comme le chef de l'État qui tire son pouvoir de la Nation, représentée par les chambres. Les ministres doivent posséder la confiance des chambres et du roi pour se maintenir. L'hérédité de la chambre des pairs est abolie en 1831.


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text: Le royaume de France est l'ensemble des territoires qui reconnaissent la domination du roi de France, ou sous la période féodale, les territoires des seigneurs qui se reconnaissent vassaux du roi. Jusqu'à la Révolution, les frontières sont floues, le roi possède des enclaves extérieures et des souverains étrangers des enclaves intérieures. À l'intérieur, les circonscriptions forment des enchevêtrements homogènes ou hétérogènes selon les natures. La France est divisée en deux, d'une part les pays d'élections assez centralisés et avec des institutions relativement uniformisées et de l'autre les pays d'États et pays d'impositions disposant d'une large autonomie. Les seules circonscriptions avec des limites claires sont celles formées à partir des paroisses, c'est-à-dire les diocèses, les élections et les généralités. Les autres sont plus des listes de localités et de fiefs qu'un territoire linéaire cartographié.


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text: Le domaine royal est l'ensemble des fiefs dont le roi est le seigneur direct. Il apparaît au avec le morcellement territorial du royaume et s'élargit jusqu'à la fin du Moyen Âge pour se confondre avec les limites du royaume. Les accroissements territoriaux du domaine royal commencent à partir de et se terminent avec l'achat de la Corse en 1768 et sa conquête militaire l'année suivante. À partir du , le domaine est inaliénable. Avant ça, les rois n'hésitaient pas à donner des fiefs de la couronne à leur fils cadet pour qu'ils puissent toucher un revenu. Par la suite, sont différenciés le domaine fixe qui appartient à la couronne et le domaine casuel qui est composé des fiefs que le roi acquiert de son vivant (par conquête, succession, héritage) et dont il peut disposer dans l'intérêt du royaume. Il est aussi possible au roi de mettre en gage le domaine ou d'échanger des terres contre des biens de même valeur.


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text: L'apanage consiste à donner un fief à l'un des fils cadets du roi, pour qu'il puisse tenir son rang. Cette pratique donne parfois naissance à de nouvelles principautés comme l'État bourguignon. Il permet aussi d'associer les princes du sang à la défense du royaume. Avec le temps, la pratique se codifie et, à partir du , les pouvoirs du prince dans son apanage deviennent de plus en plus réduits. Si le prince n'a pas d'héritier mâle, l'apanage revient à la couronne.


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text: Une principauté territoriale est un État presque souverain, où le prince exerce les pouvoirs législatif, diplomatique, judiciaire et fiscal, mais qui reconnaît le roi comme son suzerain. Elles apparaissent au , lorsque les comtes devenus indépendants, réunissent à leur domaine les comtés limitrophes et exercent l'autorité que possédait le roi auparavant. Les principautés déclinent avec la montée en puissance du pouvoir central et sont progressivement intégrées au domaine royal. Elles déclinent fortement durant la période de l'Ancien Régime, mais plusieurs dizaines de principautés subsistent, le plus souvent de la taille d'une ville.


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text: Elles sont nombreuses et ne se confondent ni avec les provinces, ni avec les limites des parlements, ni encore avec la géographie féodale. Les bailliages et sénéchaussées sont des circonscriptions anciennes avec des compétences différentes selon leur nature. À l'origine, il s'agit d'un représentant du roi qui a comme mission de rendre la justice, contrôler les prévôts, gérer le domaine, protéger les églises royales ou encore surveiller et transmettre les ordres royaux aux vassaux. Avec le temps, la compétence du bailli se restreint au domaine judiciaire, mais des anciennes compétences subsistent comme la levée du ban. Les gouvernements sont des circonscriptions contrôlées par un gouverneur qui représente la personne du roi. La généralité


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text: est une circonscription financière administrée par un bureau des finances et par un intendant dans les pays d'élections. Elle est homogène et formée à partir des paroisses avec des contours linéaires. L'intendance est une circonscription administrée par un intendant. Elle se confond avec la généralité dans les pays d'élections et avec la province dans les Pays d'états. La Révolution rationalise le découpage administratif en divisant le royaume en .


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text: Le gouverneur représente la personne du roi sur le terrain. Il doit agir de la même manière que le roi ferait s'il était présent et il a l'obligation d'obéir aux ordres du monarque. Il est une sorte de vice-roi dans sa circonscription, qui est appelée gouvernement militaire. Sa compétence est néanmoins limitée en matière judiciaire et financière, où il ne doit pas usurper le pouvoir des cours souveraines. Il peut par exemple, suivre les séances dans le fauteuil du roi ou encore faire part des ordres et intentions du souverain, mais ne peut pas intervenir dans le déroulement des jugements. En matière financière, il n'a pas le pouvoir de disposer des fonds publics, ni de lever des impôts. La charge de gouverneur n'est pas un office, le roi peut révoquer son titulaire selon son gré. Elle peut en outre être conférée à des femmes. Les gouverneurs des colonies avaient des pouvoirs plus étendus que ceux de la métropole et avaient l'obligation de résider sur place.


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text: La charge de gouverneur apparaît au cours du , à la suite de la réorganisation du royaume qui suit la fin de la guerre de Cent Ans. Au siècle suivant, les gouverneurs exercent souvent de hautes fonctions à la cour et sont souvent absents de leur province. Pour les aider, ils sont adjoints d'un lieutenant général qui exerce les fonctions du titulaire en son absence, ainsi que d'un conseil d'État. Ce dernier est composé d'un état-major, pour l'assister dans ses attributions militaires, puis à partir d', par des gens de robe longue pour traiter les matières judiciaires, administratives et financières. Le gouverneur emploie des collaborateurs comme un secrétaire, chargé de la liaison entre son patron et le roi.


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text: Les intendants trouvent leurs origines dans les réformes administratives de pour renforcer le pouvoir royal. Il place alors des superintendants auprès des gouverneurs dans les provinces conquises ou annexées. L'institution évolue au fil des réformes. envoie des intendants pour s'occuper des tâches financières indépendamment des gouverneurs et nomme des commissaires pour surveiller de l'application des édits dans les provinces, une pratique apparue sous les derniers Valois. Les commissaires récupèrent le pouvoir de justice sous le règne de . L'épisode de la journée des Dupes entraîne une multiplication des intendants dans les provinces pour maintenir l'ordre. Puis en 1633, le ministre Pierre Séguier se sert des intendants pour réformer l'administration fiscale. À partir des années 1680, l'intentant devient l'intermédiaire du gouvernement pour contrôler les villes. Au contraire des gouverneurs qui représentent le roi, les intendants représentent l'État indépendamment de la personne placée à sa tête.


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text: Dans le domaine de la justice, les intendants peuvent entrer dans les cours supérieures, présider les tribunaux inférieurs et possèdent leur propre tribunal pour juger en dernier ressort les affaires renvoyées par le Conseil. Ils reçoivent aussi les doléances de la population pour s'informer des abus de l'administration judiciaire. Ils exercent la tutelle des villes et des communautés, notamment en matière de gestion financière et d'urbanisme, mais gèrent aussi les forêts, les voies de communication et tout ce qui relève du bien commun. Leurs prérogatives fiscales varient en fonction des pays. Dans les pays d'élections, ils veillent à la perception de la taille, dans les pays d'états ils se contentent de communiquer la somme que le roi attend de la province, alors que dans les pays d'imposition ils gèrent entièrement l'administration. Ils ont sous leur autorité, le personnel des bureaux répartis en trois catégories : les secrétaires, les commis et les subdélégués.


title: Royaume de France

text: Au vu de l'étendue de la circonscription qu'ils gèrent et avec la multiplication de leurs tâches, les intendants prirent l'habitude de déléguer des missions à des subdélégués personnels. Le pouvoir central d'abord hostile à la pratique, l'officialise en l'érigeant en office en 1704, tout en gardant le subdélégué sous la dépendance de l'intendant, qui doit présenter des candidats au roi. Son ressort géographique est fixé à l'élection dans les pays taillables et à l'évêché ou le bailliage et la sénéchaussée dans les pays d'États. Dans les pays d'imposition, une nouvelle circonscription, la subdélégation, est créée autour des villes. Les subdélégués sont répartis en deux catégories : les subdélégués particuliers et les subdélégués généraux. Les premiers fournissent des informations à l'intendant, mais ne possèdent pas de pouvoirs décisionnels. Les seconds coordonnent l'action des bureaux, voire suppléent l'intendant en cas de vacance légitime.


title: Royaume de France

text: Les provinces sont des territoires avec des coutumes, traditions et privilèges communs, ainsi que des organes politiques qui permettent de former une volonté commune. Chaque circonscription administrative est qualifiée de province, mais le sens le plus commun sont des communautés reposant sur la tradition des ancêtres. Au , on recense une soixantaine de provinces, elles-mêmes subdivisées en pays naturels au nombre d'environ trois cents. Pour chaque province, le roi doit respecter les coutumes et chartes de droit. Les provinces ont des organes représentatifs comme les parlements, la cour souveraine, la chambre des comptes, ou encore le , mais surtout les États provinciaux qui sont un contre-pouvoir au roi pour protéger les sujets.


title: Royaume de France

text: La seigneurie connaît son apogée entre le et le . Il s'agit d'un territoire plus ou moins vaste organisé autour d'un château, où le seigneur commande l'ensemble des hommes qui vivent sur les terres. Jusqu'à la Révolution, le royaume est morcelé de seigneuries, aussi bien les campagnes que les villes et elles restent la principale communauté territoriale d'encadrement des hommes et de possessions des terres. Le chef y exerce alors les pouvoirs politique, administratif, judiciaire et militaire. Les hommes vivent sous la protection militaire du seigneur. Ils payent cette protection sous diverses formes d'impôts en fonction de la catégorie sociale, dont le servage est la forme la plus servile. Durant la période de l'Ancien Régime, la seigneurie devient une délégation de la puissance publique judiciaire ou le seigneur exerce le pouvoir de police sous contrôle royal. Elle se transforme aussi en une source de profits, voire de commerce.


title: Royaume de France

text: Dans le royaume de France, une ville est d'abord une muraille avec à l'intérieur des groupements d'habitations. Elle est aussi une zone privilégiée honorifique ou fiscale. Elles existent juridiquement sous trois formes différentes : les villes seigneuriales, les villes de bourgeoisie et les villes de communes. Les premières sont administrées directement par le seigneur avec ses officiers. C'est le cas de Paris qui est administrée directement par le roi. Les villes de bourgeoisie sont administrées par les bourgeois par l'intermédiaire d'un groupe de magistrats et d'officiers municipaux. Des villes comme Bordeaux, Toulouse, Marseille ou Lyon sont dirigées de cette façon. Les villes de communes sont administrées par l'ensemble des habitants liés entre eux par un serment autorisé par le roi. C'est le cas de villes comme Beauvais, Bayonne, Angoulême, La Rochelle ou encore Arras. Les statuts des villes sont abolis le .


title: Royaume de France

text: Les villages du royaume de France sont des communautés d'habitants qui s'administrent eux-mêmes, sans avoir besoin de l'autorisation du roi pour être reconnu légalement contrairement aux villes. Les villageois s'organisent en assemblée qui a lieu plusieurs fois par an. Pour prendre des décisions, au moins dix habitants doivent être présents, mais pour décider d'un emprunt ou aliéner un bien commun la présence de tout le monde est nécessaire. L'organisation de l'assemblée dépend des provinces et coutumes, mais très souvent le vote a lieu à haute voix et est présidé par un syndic élu pour un an par acclamation. Les communautés villageoises ont le pouvoir de police local (rédaction des règlements de la police rurale) et économique (comme l'entretien et la construction des biens communs). Elles s'occupent en grande partie de l'administration royale locale.


title: Royaume de France

text: La paroisse est la subdivision de base d'un diocèse de l'Église catholique. Le réseau paroissial de la France se forme aux et lié à la forte augmentation démographique qui peuple les campagnes et les villes. La carte des paroisses n'évolue presque pas jusqu'à la Révolution qui les transforme en communes. La paroisse est dirigée par une assemblée paroissiale, qui comprend souvent les mêmes personnes que celle des communautés villageoises et urbaines. Le chef de la paroisse est le curé, parfois élu par les paroissiens, qui lui doivent le logis et la dîme. L'assemblée administre les biens et revenus de la paroisse à travers le conseil de fabrique. Pour cela, elle élit un ou plusieurs marguilliers pour la durée d'un an. L'assemblée paroissiale est souvent propriétaire des biens affectés aux pauvres et contrôle l'administration du bureau de charité chargé de la distribution.


title: Royaume de France

text: Les armoiries du royaume apparaissent vers 1180. Elles sont dites : le bleu est la couleur de la dynastie des Capétiens et la fleur de lys symbolise la fonction royale depuis que, selon la légende, elles auraient été envoyées du ciel à . Progressivement, le semé est remplacé par trois fleurs de lys qui symbolisent la Trinité et c'est sous que la modification est entérinée. Sous le royaume de France, les armoiries sont utilisées par l'ensemble des habitants, mais aussi par des corps ou des personnes morales comme marque de propriété. En juin 1790, les armoiries sont supprimées par les révolutionnaires dans tout le royaume.


title: Royaume de France

text: Durant l'Ancien Régime, le royaume n'a pas de drapeau officiel, mais le drapeau blanc est utilisé comme le symbole du pouvoir régalien militaire et maritime, souvent parsemé de fleur de lys ou des armoiries royales. À partir de 1790, le drapeau bleu, blanc et rouge, devenus les couleurs de la nation française, devient le drapeau officiel du royaume pour les bâtiments maritimes, puis pour les unités militaires. Avec la Restauration, le drapeau blanc uni devient le symbole du royaume, non sans contestation puisque le blanc est devenu la couleur de la reddition. La monarchie de Juillet instaure définitivement le drapeau tricolore bleu, blanc et rouge comme drapeau du royaume.


title: Royaume de France

text: Il n'y a pas de devise nationale pour le royaume, chaque roi a sa propre devise. Ce qui peut se rapprocher le plus d'une devise nationale est le cri de guerre des chevaliers français , mais il tombe en désuétude à l'époque moderne. Durant les monarchies constitutionnelles, plusieurs devises sont écrites sur les documents officiels qui font référence soit au roi, à la loi, à la nation, à la liberté, ou encore à la justice. Il n'y a pas d'hymne national, ni même royal. À partir du , deux chansons se détachent et deviennent nationales "" et "Charmante Gabrielle". Elles sont remises à l'honneur lors de la Restauration, considérées comme des chants à la gloire de la dynastie royale, mais jamais elles ne deviennent officielles.


title: Lituanie

text: La Lituanie, en forme longue la république de Lituanie (en lituanien : "Lietuva" et "Lietuvos Respublika"), est un pays d’Europe du Nord, sur la côte orientale de la mer Baltique. C’est le plus méridional des pays baltes ainsi que le plus peuplé et le plus étendu. Il partage des frontières avec la Pologne au sud-ouest, à l’ouest et au sud-ouest avec la Russie (exclave de Kaliningrad), au nord avec la Lettonie, au sud-est avec la Biélorussie. Sa capitale est Vilnius.


title: Lituanie

text: La Lituanie est héritière du grand-duché de Lituanie, qui a existé du et dont l’expansion a été très importante. Mais sa situation et son histoire mouvementée ont longtemps placé la Lituanie sous dominations étrangères. Elle a ainsi fait partie de l’Empire russe du jusqu’à la Première Guerre mondiale. Elle a de nouveau été indépendante de 1918 à 1940 et l’est redevenue après 1991, à la suite de la dislocation de l’URSS. Au , la Lituanie a été envahie puis incorporée à l’Union soviétique de à , été envahie par l’Allemagne nazie dont elle a été une entité administrative (des Territoires occupés de l’Est) de 1941 à 1944, puis à nouveau fait partie de l’Union soviétique à partir de 1944 en dépit d’une résistance qui s’est prolongée jusqu’en 1953. Le pays a recouvré sa souveraineté en 1990. Depuis, comme ses voisins baltes septentrionaux, la Lituanie a intégré l’OTAN le , l’Union européenne le et l’espace Schengen le . La Lituanie a également intégré la zone euro le et est un État membre de l’OCDE depuis 2018.


title: Lituanie

text: La Lituanie compte aujourd’hui environ trois millions d’habitants. À ce titre, le pays est le plus peuplé et le plus visité des trois États baltes.


title: Lituanie

text: La Lituanie est entourée au nord et au nord-est par la Lettonie, à l’est et au sud-est par la Biélorussie, au sud-ouest par la Pologne et l'enclave russe de Kaliningrad. Le pays est bordé par la mer Baltique sur son flanc occidental.


title: Lituanie

text: La Lituanie, comme ses deux voisins baltes (au nord), est dotée d'un climat continental dans les terres et les influences maritimes de la Baltique sur la côte. L'hiver commence dès le mois de novembre et les températures peuvent descendre jusqu'à . Le printemps est relativement court et débute mi-avril par la fonte des neiges, engendrant des campagnes boueuses. L'été est plutôt chaud, avec un mercure variant de 17 à dans la capitale. Néanmoins, la frange maritime de la Lituanie (à l’ouest) est marquée par des précipitations importantes.


title: Lituanie

text: La Lituanie est un pays plutôt plat et la majeure partie de son territoire, située sur le bassin du Niémen, ne dépasse pas d'altitude. Le pays est composé de 45 % de terres agricoles et de 35 % de forêts, avec de nombreux petits lacs.


title: Lituanie

text: Les premiers hommes sont arrivés en Lituanie approximativement au . En 3000-2500 (au ), des Indo-Européens-Baltes s’y sont installés.


title: Lituanie

text: Entre le , des unions de tribus se sont constituées sur les terres occidentales : les Prussiens, les , les Curoniens, les Sémigaliens, les Lituaniens, les Latgaliens. Au , les missions de l’Europe catholique ont commencé à s’intéresser aux Baltes païens. En 1009, le nom de la Lituanie est mentionné pour la première fois dans une description de la mission de St Bruno dans les Annales de Quedlinbourg.


title: Lituanie

text: L'histoire du royaume de Lituanie commence par l'unification des tribus lituaniennes par Mindaugas, au milieu du , en vue de lutter avec succès contre les chevaliers Teutoniques et les chevaliers Porte-Glaive. À l'exception de l'épisode de royaume catholique de Mindaugas et Morta, le pays est resté païen et est par la suite marqué par les règnes de Vytenis à partir de 1290 et de Gediminas de 1316 à 1341. Après le déclin de la Rus' de Kiev, le grand-duché de Lituanie dispute aux Mongols l'hégémonie sur les pays russes et étend fortement ses frontières vers l'est et le sud, dans tout le bassin du Dniepr, jusqu'à la mer Noire atteinte en 1412. Son influence contribue à générer les particularités des Biélorusses et des Ukrainiens par rapport aux « Grands-Russes ».


title: Lituanie

text: En 1386, le grand-duc de Lituanie, Jogaila (Jagellon), se marie avec la souveraine de Pologne Hedwige, ce qui crée l'union de Pologne-Lituanie qui aboutira en 1569 à la création de la République des Deux Nations. Cette union conduit les élites politiques lituanienne, biélorusse et ukrainienne à adhérer à la culture, à la langue polonaise, ainsi qu'à la foi catholique. Étant partie du Royaume de Pologne, le grand-duché de Lituanie existe toujours dans la dénomination "République des Deux Nations" ou "Union Pologne-Lituanie". Au terme des trois partages de la Pologne de la fin du , les deux pays cessent d'exister politiquement en 1795. L'actuel territoire de la Lituanie est alors intégré à l'Empire russe jusqu'à la Première Guerre mondiale. L'Empire allemand l'occupe en 1915.


title: Lituanie

text: La république de Lituanie déclare son indépendance le , mais ne participe pas aux négociations de Brest-Litovsk. L'Allemagne reconnaît la république de Lituanie le , la Russie soviétique le , le Royaume-Uni le "de facto" et le "de jure", les États-Unis le , la France le "de facto" et le "de jure". L'ambassadeur de la république de Lituanie en France était le Délégué du Gouvernement Oskaras W. De L. Milosz-Milašius, puis à partir de 1925, Petras Klimas ; en Angleterre, Vincas Čepinskis, en Russie, Simonaitis-Vanagas (1920-1921) puis Jurgis Baltrušaitis (1921-1939), le père de l'historien de l'art Jurgis Baltrušaitis.


title: Lituanie

text: La Lituanie acquiert Memel alias Klaipėda en 1923, après avoir perdu Vilnius en 1920. Vilnius comportait une forte population polonaise, et le maréchal polonais Józef Piłsudski, héros de l'indépendance polonaise de 1918, était né dans son ressort. À cause du désaccord sur Vilnius, la Lituanie et la Pologne n'entretinrent pas de relations diplomatiques entre 1920 et 1938. C'est donc Kaunas qui fut la capitale de la Lituanie de 1918 à 1940 ; Kaunas était alors appelée « capitale temporaire » "(Laikinoji sostinė)", ce qui est resté son surnom. Fin 1939, les Soviétiques rétrocèderont Vilnius à la Lituanie.


title: Lituanie

text: Le , le jour-même où les troupes allemandes entrent dans Paris, Staline donne l'ordre d'occuper les trois États baltes : l'Estonie, la Lettonie et la Lituanie. Un an plus tard, en juin, les Soviétiques ont déporté quelque citoyens baltes.


title: Lituanie

text: De l'opération Barbarossa en et jusqu'en , les nazis occupent à leur tour le pays et la Lituanie perd entre 83 % et 85 % de ses Juifs (entre ), selon les données de Yad Vashem et United States Holocaust Memorial Museum. Une partie de la population non juive (Polonaise et Lituanienne) a pu coopérer, mais une grande partie a mis sa vie en danger pour sauver des membres de la communauté juive. Selon les données de Yad Vashem, la Lituanie dénombre 916 Justes parmi les nations, la Pologne 7112, c'est-à-dire le plus grand nombre de personnes qui ont sauvé des Juifs par habitant en Europe centrale (connaissant les punitions encourues). Il est nécessaire de se replacer dans le contexte de l'époque, la Lituanie était, pour sa partie la plus importante, polonaise.


title: Lituanie

text: Après l'opération Bagration, la Lituanie est à nouveau annexée par l'Union soviétique de 1944 à 1990. Les Soviétiques ont mis en place dans les Pays baltes un système de répression brutale des opposants politiques et de déportations massives, dont des femmes et des enfants lituanien et polonais, dans des camps de travail forcé en Sibérie. Les jeunes organisent la « Mission Sibérie » depuis 2006 pour s'occuper des tombes lituaniennes là-bas. La résistance contre l'occupation a duré jusqu'en 1953. Les États-Unis et la plupart des pays non-communistes membres de l'ONU, ainsi que, par la suite, le Parlement européen, la CEDH et le Conseil des droits de l'homme de l'ONU n'ont pas reconnu l'incorporation de la Lituanie parmi les 15 Républiques socialistes soviétiques et ont continué à la reconnaître "de jure" comme État souverain.


title: Lituanie

text: La Lituanie est la première république soviétique à déclarer son indépendance, le , deux années avant la disparition de l'URSS. Le 20 avril 1990, les Soviétiques imposent en représailles un blocus économique en cessant de livrer des matières premières (principalement du pétrole) à la Lituanie. Progressivement, les relations économiques ont ensuite été rétablies. Cependant, les relations se dégradent à nouveau en janvier 1991. Des tentatives de coup d'État sont menées par les forces armées soviétiques, et le KGB. Le pouvoir russe pensait que la situation économique dégradée du pays constituait un contexte favorable au succès de ces tentatives et qu'elles obtiendrait un réel soutien populaire.


title: Lituanie

text: Des habitants issus de toute la Lituanie ont afflué vers Vilnius pour défendre le Conseil suprême de la République de Lituanie et l'indépendance. Le coup d'État a néanmoins causé quelques victimes parmi les civils et a des pertes matérielles. Les habitants venus défendre le Parlement lituanien et les institutions d'État n'ont utilisé aucune arme, mais l'armée soviétique a tué et en a blessé des centaines. Une grande partie de la population lituanienne a participé à cet épisode des événements de janvier.


title: Lituanie

text: Du fait de la non-reconnaissance internationale de son annexion par l'URSS, la Lituanie et ses voisins baltes ont pu, contrairement aux douze autres républiques ex-soviétiques, quitter la sphère d'influence russe, opter pour une politique euro-atlantique et finalement adhérer à l'OTAN en avril 2004, puis à l'Union européenne le "".


title: Lituanie

text: La Lituanie est une république parlementaire. Ratifiée en octobre 1992, la Constitution prévoit que le président de la République assure la charge exécutive. Celui-ci est élu pour cinq ans au suffrage universel direct et nomme le Premier ministre. Le choix doit être approuvé par le Parlement.


title: Lituanie

text: Le Parlement lituanien est le Seimas et est monocaméral. Il se compose de élus pour un mandat de quatre ans. Les électeurs disposent de deux bulletins de vote : le premier sert à élire, dans , des députés élus au scrutin uninominal majoritaire à deux tours (le second tour éventuel se déroulant deux semaines après le premier), tandis que le second bulletin de vote sert à exprimer la préférence partisane de l’électeur, qui doit choisir entre plusieurs listes bloquées de 70 noms pour une circonscription nationale unique. Les de ce second contingent sont répartis, à la proportionnelle, entre tous les partis qui atteignent ou dépassent 5 % des suffrages exprimés (le décompte total étant fait à la fois sur les votes personnels exprimés dans les et sur le vote partisan exprimé dans la circonscription unique), le décompte étant par ailleurs compliqué par le fait qu’un électeur a la faculté d’exprimer, au sein de la liste pour laquelle il se prononce, une préférence pour au plus cinq personnes parmi celles figurant sur cette liste.


title: Lituanie

text: La Cour constitutionnelle vérifie la conformité des lois à la Constitution, peut être saisie pour avis sur la ratification éventuelle d'un traité, est juge des élections présidentielles et législatives. Enfin elle peut être saisie par tout tribunal dans le cadre d'une question préjudicielle de constitutionnalité (article 110 de la Constitution).


title: Lituanie

text: Le pouvoir judiciaire est exercé par des tribunaux indépendants ayant à leur tête la Cour suprême. Depuis 2000, des tribunaux administratifs et une Cour administrative ont été institués.


title: Lituanie

text: La Lituanie est aussi un État observateur au sein de l'Organisation internationale de la francophonie.


title: Lituanie

text: Considérée comme « un maillon indispensable entre l'Europe et le monde slave », la Lituanie manifeste depuis son indépendance en 1990, selon les termes du groupe France-Pays baltes du Sénat français, « une volonté réelle d'ancrage à l'Europe ».


title: Lituanie

text: Le pays dépose officiellement sa demande d'adhésion à l'Union européenne le 8 décembre 1995. Elle s'efforce dès lors de satisfaire aux critères politiques et économiques qui conditionnent l'adhésion de tout nouvel État à l'Union européenne. La fermeture exigée par Bruxelles de la centrale nucléaire d'Ignalina, de type Tchernobyl, est l'un des points sensibles de la négociation. Elle reste d'ailleurs un sujet épineux entre l'Europe et la Lituanie. Les 12-, le Conseil européen de Luxembourg lance le processus d'adhésion de onze États, dont la Lituanie (avec l'appui de la Pologne), et décide que la préparation des négociations avec la Bulgarie, la Lettonie, la Lituanie, la Roumanie et la Slovaquie sera accélérée. Les 10-, le Conseil européen d'Helsinki décide d'ouvrir à partir de février 2000 les négociations d'adhésion avec six pays, dont la Lituanie, et les négociations d'adhésion entre l'UE et la Lituanie commencent le . Les 12-, lors du Conseil européen de Copenhague, l'Union européenne et dix pays candidats à l'adhésion scellent leur union par un accord sur les conditions économiques et financières de l'élargissement. Il est décidé que Chypre, Malte, la Hongrie, la Pologne, la République tchèque, la Slovaquie, la Slovénie et les trois États baltes, Estonie, Lituanie et Lettonie rejoindront l'Union le .


title: Lituanie

text: Le , un référendum concernant l'adhésion à l'Union européenne a lieu et aboutit à la victoire du « oui » par 89,92 % des voix, contre 8,85 % d'opinions négatives (et 1,23 % de bulletins invalidés) ; le traité d'adhésion est signé le à Athènes.


title: Lituanie

text: Le , la Commission propose que la Slovénie adopte l'euro au , mais elle rejette la demande similaire de la Lituanie, constatant que les conditions économiques ne sont pas encore pleinement remplies par ce pays. Le taux d'inflation en Lituanie dépasse alors de le maximum autorisé par les critères de convergence.


title: Lituanie

text: En 2009, la Lituanie est vivement critiquée par l'Union européenne lors de l'adoption au Seimas, le parlement lituanien, d'un amendement à la loi sur la « protection des mineurs » pour interdire dans le pays tout propos favorable à l'homosexualité. Cet amendement considère en effet que toute information publique évoquant favorablement l'homosexualité a des conséquences néfastes sur le développement physique, intellectuel et moral des mineurs. De nombreux députés européens protestent contre cette loi qui, selon les eurodéputés Sophia in't Veld et Ulrike Lunacek, « menace les valeurs européennes, le droit européen et la liberté d'êtres humains ». Le parlement européen vote alors une résolution dans laquelle il demande à la Lituanie de « réexaminer les modifications récentes de sa législation sur la protection des enfants afin d'éviter toute possibilité de discrimination fondée sur l'orientation sexuelle ».


title: Lituanie

text: Le , le feu vert pour son passage à l'euro au lui est donné par la Commission européenne et La Banque centrale européenne : elle devient le membre et abandonne de ce fait sa monnaie locale le litas. Cette adhésion entraîne une modification de la gouvernance de la BCE.


title: Lituanie

text: La Lituanie fait partie de l'Organisation internationale de la francophonie en tant qu'État observateur.


title: Lituanie

text: Les infrastructures francophones présentes en Lituanie comptent : l’Institut français de Lituanie, de l'École française de Vilnius et de la Chambre de commerce franco-lituanienne.


title: Lituanie

text: Jusqu’en 2015, la monnaie nationale était le litas (LTL : pour un euro, taux de change fixe). L'inflation a atteint un pic de 12,3 % en mai 2008.


title: Lituanie

text: Première république soviétique à avoir cherché à s’affranchir des liens avec l’URSS, la Lituanie a particulièrement souffert des bouleversements économiques consécutifs à la proclamation de son indépendance et à l’effondrement du bloc de l’Est.


title: Lituanie

text: Depuis 2004 et son adhésion à l'Union européenne (sans nécessairement de lien de cause à effet), l'économie du pays a connu une forte croissance pendant les années 2000 (près de 10 % par an) : le chômage a chuté grâce au boom de la construction, les prix de l'immobilier ont grimpé en flèche. Mais de nombreux jeunes ont quitté le pays pour la Grande-Bretagne et l'Irlande. Le secteur du textile s'est bien développé ces dernières années pour des marques européennes haut de gamme. L’entrée du pays dans la zone euro a été recherchée notamment afin de stabiliser les institutions financières.


title: Lituanie

text: Avant le déclenchement de la crise économique de 2008, la croissance était de 8 % en 2007. En 2008, la crise frappe durement les pays baltes, dont la Lituanie, et les difficultés rencontrées par la Lettonie, l'Estonie et la Lituanie vont jusqu'à faire craindre la faillite des trois États. La prévision de récession atteint 10 % en avril 2009. Toutefois, grâce à la crise, l'inflation s'est fortement ralentie, et les autorités espèrent ainsi intégrer la zone euro plus rapidement. La crise balte est attribuée partiellement au comportement des banques suédoises.


title: Lituanie

text: Le mercredi , la Commission européenne, ainsi que la Banque centrale européenne ont donné leur feu vert pour l'entrée de la Lituanie dans la zone euro. Le , l’État balte est devenu le de la zone euro.


title: Lituanie

text: Aujourd'hui, le PIB par habitant est environ 22 % plus élevé que celui de la Pologne, 5 % au-dessus de celui de la Lettonie et le double de celui de la Russie.


title: Lituanie

text: Près de 30 % de la population lituanienne vivent dans la pauvreté en 2020. En 2022, le pays est classé en pour l'indice mondial de l'innovation.


title: Lituanie

text: La religion prédominante est le catholicisme à 79 %, mais l'orthodoxie (4,07 %), le protestantisme, le judaïsme et l'islam (Tatars baltiques) existent aussi, en tant que religions minoritaires. On trouve également à Trakai les derniers karaïtes d'Europe. Le néopaganisme est renaissant.


title: Lituanie

text: Il est à noter qu'en 2005, la Lituanie était le pays présentant le plus haut taux de suicides au monde, avec 68,1/ par an et 12,9/ par an.


title: Lituanie

text: Les Polonais de Lituanie, vivant de nos jours dans le pays, font l'objet de discrimination, par les autorités lituaniennes, cela se traduit par une ostracisation des polonais d'origine, de leur langue, débaptisant les noms polonais, ou en les rendant "plus lituaniens". La Cour constitutionnelle Lituanienne s’est prononcée contre la graphie polonaise des noms en novembre 2009, tentant de transformer ou d'effacer d'une histoire riche entre les deux peuples.


title: Lituanie

text: La langue officielle de la Lituanie est le lituanien, qui est la langue maternelle de 85 % de la population.


title: Lituanie

text: Le polonais est la langue maternelle de 5,3% de la population ; et le russe de 7,2 % de la population.


title: Lituanie

text: Le sport numéro 1 en Lituanie est le basket-ball. Depuis son indépendance en 1990, la Lituanie est devenu une équipe de premier plan mondial. L'équipe nationale a terminé trois fois à la troisième place des Jeux olympiques en 1992 à Barcelone, en 1996 à Atlanta et en 2000 à Sydney. C'est une des meilleures nations européennes (avec notamment un titre de championne d'Europe en 2003) avec l'Espagne, la France, la Serbie, la Russie et la Grèce. Parmi les meilleurs joueurs, Saulius Štombergas, Ramūnas Šiškauskas, Artūras Karnišovas, Kšyštof et Darjuš Lavrinovič, Šarūnas Jasikevičius qui fut porte-drapeau de la délégation lituanienne à Pékin et qui a longtemps évolué en NBA.


title: Lituanie

text: En football, l'équipe nationale lituanienne est une équipe très rugueuse et physique dont les points forts sont son bloc défensif ainsi que son jeu aérien. Elle peut poser des problèmes à nombre de bonnes équipes ; lors des qualifications pour l'Euro 2008, elle a notamment réussi un match nul en Italie et lors de ses deux confrontations avec l'équipe de France, cette dernière a dû attendre à chaque fois la fin du match pour réussir à l'emporter. Ses meilleurs joueurs sont Tomas Danilevičius (Bologne FC 1909) qui est le meilleur buteur en sélection de l'histoire avec , Edgaras Jankauskas (CF Belenenses) qui est passé aussi par le FC Porto, le FC Bruges et l'OGC Nice, et Andrius Velička (Rangers Football Club).


title: Lituanie

text: En cyclisme, la Lituanie possédait deux coureurs de bon niveau au début des années 2000 avec le grimpeur Marius Sabaliauskas (passé par chez Lampre notamment), et surtout avec Raimondas Rumšas qui termina troisième du Tour de France 2002, mais fut déchu pour dopage quelques jours après l'arrivée de ce Tour, et qui a depuis totalement disparu de la circulation. La relève fut assurée par le très bon Tomas Vaitkus qui est un bon sprinteur, un bon rouleur ainsi qu'un bon spécialiste des classiques flandriennes, il a notamment remporté une étape du Tour d'Italie en 2006 et terminé sixième du prestigieux Tour des Flandres en 2007. Ramūnas Navardauskas porta le maillot rose de leader sur le Tour d'Italie 2012 et remporta la du tour de France 2014, ce qui fait de lui le premier Lituanien à remporter une étape du Tour de France.


title: Lituanie

text: En hockey sur glace, l'équipe nationale lituanienne est classée au classement IIFH et évolue en deuxième division mondiale. Elle a cependant un joueur de très haut niveau avec Dainius Zubrus qui a évolué dans la LNH de 1996 à 2016 chez les Flyers de Philadelphie, les Canadiens de Montréal, les Capitals de Washington, les Sabres de Buffalo, les Devils du New Jersey et les Sharks de San José.


title: Lituanie

text: En athlétisme, la Lituanie est présente essentiellement à travers le lancer du disque, discipline très populaire. La Lituanie connut de grands lanceurs, comme Romas Ubartas (champion olympique en 1992 à Barcelone) et surtout Virgilijus Alekna qui est sûrement le meilleur lanceur de disque de la dernière décennie avec à son palmarès deux titres de champion olympique en 2000 et 2004 et 2 titres de champions du monde en 2003 et 2005. Cependant Virgilijus Alekna qui a dominé sa discipline de main de fer entre 2000 et 2006 est depuis deux ans un peu plus en retrait, notamment par rapport à l’Estonien Gerd Kanter, malgré une médaille de bronze aux JO de Pékin.