title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: En créant dans la douleur, Victor usurpe le rôle de la femme qui, absente de la sphère sociale et des sentiments, . Il se soustrait progressivement à l'ordre diurne qui ne lui convient pas, celui de son père, patriarche défenseur de la loi, qui condamne, incarcère et exécute, pour se réfugier dans le régime nocturne où les lois de la reproduction échappent au schéma des successions. C'est une retraite régressive, où domine le secret désir de conférer la vie et où règne l'ordre maternel. D'ailleurs, à Walton, Frankenstein évoque ce secret, l'impossible à dire,


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: Il est un songe de Frankenstein sans doute lourd de signification : alors que son travail est accompli, il y embrasse Elizabeth, sa sœur adoptive et future épouse, qui, dans l'étreinte, se mue en corps de la mère morte. L'ambition de posséder le formidable secret de l'univers et de créer la vie serait-elle associée au spectacle de la mère perdue ? Pour reprendre la formulation de Max Duperray, . Selon J. M. Hill, l'introspection qu'il pratique, d'abord lucide mais bientôt maladive, remonte le mécanisme fatal ayant conduit du bonheur familial au drame, de la lumière aux ténèbres ; et il en arrive au mariage du père qui, en l'épousant, a sauvé une orpheline, schéma réitéré avec Elizabeth. D'où une contradiction flagrante du récit, horreur née d'intentions touchantes, crime perpétré au nom de grands sentiments, désir auto-détruit dans sa réalisation.


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: Comme le rappelle Claire Kahane, si le lecteur masculin voit plutôt l'intrigue œdipienne et l'affleurement incestueux, . La terreur gothique de ce roman serait-elle celle de la procréation ?


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: Le monstre affiche sans cesse son désir de s'inscrire dans l'ordre du langage, le seul dont il dispose impunément. En cela, il poursuit l'ambition de son créateur "", comme d'ailleurs tous les narrateurs du récit qui peuvent . Chacun d'eux appartient à la chaîne signifiante à quoi le monstre aspire et pour mettre son désir en pratique, il acquiert la « science divine » et ses premiers mots désignent les liens familiaux. Cependant, souligne Peter Brooks, .


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: Ainsi, le roman se sépare des attendus rousseauistes d'une nature édénique. Plutôt force démoniaque et amorale, c'est en elle que Frankenstein trouve les ingrédients « naturels » de son ambition « contre nature ». Comme l'écrit Max Duperray, .


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: David Collins reprend deux des trois ordres lacaniens, l'imaginaire et le symbolique : le premier correspond au stade primaire du développement, celui, spéculaire, du miroir, où le sujet se voit illusoirement comme autre ; le second, ultérieur, décrit le stade où il accède au système symbolique organisant la relation avec autrui, c'est-à-dire le langage. Victor, selon lui, se situe entre cet ordre second qu'incarne la société patriarcale dont il est issu - c'est son côté diurne –, et le premier qui l'enferme dans la solitude de la nuit et l'écarte des études sur le langage, ce qu'il explique au chapitre II. Il choisit de s'abîmer dans l'ésotérisme des sciences magiques, . Ainsi, Victor fabriquerait le monstre en réaction contre l'ordre symbolique, mais ce dernier refuse sa condamnation à l'ordre imaginaire : chez lui, l'exil devient ontologique.


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: À ce compte, ni la métaphore du paradis perdu, ni le surnaturel gothique, ni l'esprit de progrès, ni même l'élan révolutionnaire ne peuvent cerner la nature du roman. Situé, selon Rosemary Jackson, entre l'étrangeté et le familier, il fait du mal, non un absolu, mais un échec des ambitions humaines : futilité des rêves rationalistes, inanité de la sur-nature romantique ; ne reste à contempler que . Et, ajoute Max Duperray, en reprenant la formulation de Rand Miller, .


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: Le roman de Mary Shelley a été adapté de multiples façons, au théâtre, au ballet, en bande dessinée, ou sous forme de jeu vidéo. Mais c'est surtout au cinéma et à la télévision que l'histoire de Frankenstein est représentée, dans de grosses productions comme dans des séries B.


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: Les lecteurs français découvrent le texte en 1821. Il faut attendre 1922 pour une traduction de l'édition anglaise de 1831.


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: Le triomphe de "Frankenstein" lui vaut d'être adapté au théâtre dès 1823 par Richard Brinsley Peake, dans la pièce "Presumption or the Fate of Frankenstein". À Paris, dès 1826 le sujet est transposé dans "Le Monstre et le Magicien, mélodrame-féérie en trois actes, à grand spectacle" de Jean-Toussaint Merle et Antony Béraud, (théâtre de la porte Saint Martin, première le , avec la célèbre actrice Marie Dorval). La pièce sera reprise en 1861 à l'Ambigu .


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: En 1927, Peggy Webling signe une nouvelle version théâtrale, simplement intitulée "Frankenstein". Ces pièces, qui remportent des grands succès en leur temps, contribueront à inspirer les films adaptés plus ou moins fidèlement du roman. Le livre de Mary Shelley a par ailleurs fait l'objet de plus d'une centaine d'adaptations au théâtre. Récemment encore, Kornél Mundruczó en a proposé une adaptation libre dans "" qu'il a portée au cinéma en 2010 et en 2011, puis que Danny Boyle a mis en scène cette même année pour le théâtre sous le titre "Frankenstein" (2011), avec Benedict Cumberbatch et Jonny Lee Miller jouant alternativement le rôle de la créature et de Victor Frankenstein.


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: Des adaptations pour le ballet ont été créés, comme en 1986 avec "" par Wayne Eagling à Covent Garden, et en 2007 avec "Frankenstein" par Guilhermo Botelho au Grand Théâtre de Genève.


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: En littérature, divers écrivains ont signé des variations autour du mythe, comme Jean-Claude Carrière ou Brian Aldiss, auteur en 1973 du roman de science-fiction "Frankenstein délivré", qui mêle les personnages de "Frankenstein ou le Prométhée moderne" à une histoire de voyage dans le temps. Entre 2005 et 2011, Dean Koontz a publié cinq romans constituant une suite de l'œuvre de Mary Shelley. L'écrivain André-François Ruaud a écrit les essais "Les Nombreuses vies de Frankenstein" en 2008 et "Sur les traces de Frankenstein" en 2017 dans lesquels il mêle fiction littéraire et histoire.


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: La première adaptation du roman au cinéma est réalisée dès 1910 par J. Searle Dawley. C'est cependant avec le film sorti en 1931, adapté de la pièce de Peggy Webling et réalisé par James Whale pour Universal Pictures avec Boris Karloff dans le rôle de la créature, que le roman de Mary Shelley donne naissance à un véritable filon cinématographique. Le maquillage créé par Jack Pierce reste célèbre, de même que divers aspects du film qui marquent suffisamment le public pour devenir des stéréotypes de l'épouvante. En 1935, James Whale réalise une suite, "La Fiancée de Frankenstein" (""), généralement considéré comme un grand classique du genre, supérieur à son prédécesseur. Ce second film, tout en s'écartant encore plus du roman que le précédent, rend néanmoins hommage à sa genèse littéraire en faisant apparaître, dans un prologue, les époux Shelley et lord Byron. Boris Karloff reprend à nouveau son rôle en 1939 dans un troisième film, "Le Fils de Frankenstein". Le monstre apparaît dans d'autres productions de la Universal, jusqu'à ce que la mode des Universal Monsters décline à la fin des années 1940.


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: À la fin de la décennie suivante, le studio britannique Hammer lance une nouvelle série de films, qui mettent en vedette non plus le monstre mais le docteur Frankenstein, interprété la plupart du temps par Peter Cushing et présenté cette fois comme un savant fou. Le mythe de Frankenstein, devenu l'un des archétypes du cinéma d'horreur, est abordé dans de très nombreux films ou téléfilms, dont la plupart n'ont qu'un lointain rapport avec le texte d'origine. En 1994, Kenneth Branagh réalise "Frankenstein" qui, contrairement à la majorité des autres films, adapte directement le roman de Mary Shelley (son titre original étant d'ailleurs "Mary Shelley's Frankenstein"). On peut également citer la mini-série télévisée "Frankenstein" (2004) ou le film "Docteur Frankenstein" (2015). Plus de cent films s'inspirent de manière plus ou moins directe du roman de Mary Shelley qu'il s'agisse d'en adapter l'histoire ou simplement de mettre en scène ses personnages.


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: Par ailleurs, une confusion s'opère avec le temps dans l'esprit du public entre Victor Frankenstein et le monstre qu'il a créé. La méprise, qui date de la pièce de Peggy Webling, est renforcée par les films de James Whale, et notamment "La Fiancée de Frankenstein", où le monstre et le savant ont tous deux une : la créature, qui n'a à l'origine pas de nom, tend fréquemment à être appelée "Frankenstein", apparaissant parfois dans des œuvres qui continuent d'utiliser le nom de Frankenstein bien que le personnage de Victor Frankenstein n'y figure pas.


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: Diverses autres adaptations font parfois se rencontrer la créature et d'autres personnages de fiction, comme Dracula, voire Sherlock Holmes. Cette tendance débute dès 1943 avec "Frankenstein rencontre le loup-garou", où Universal organise l'affrontement de deux de ses monstres-vedettes. Parmi les variations autour de Frankenstein, on peut citer "Frankenstein vs. Baragon" (qui mêle le mythe de Frankenstein avec le genre des monstres géants japonais) réalisé en 1965 par Ishirō Honda, "Dracula, prisonnier de Frankenstein" ("Drácula contra Frankenstein") et "Les Expériences érotiques de Frankenstein" ("La Maldición de Frankenstein") tous deux réalisés par Jesús Franco en 1972, "La Résurrection de Frankenstein" (adaptation de "Frankenstein délivré") de Roger Corman en 1990, "Van Helsing" de Stephen Sommers en 2004, etc.


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: Des films comiques ou parodiques ont aussi mis en scène Frankenstein (et/ou sa créature) comme "Deux Nigauds contre Frankenstein" (') de Charles Barton en 1948 ou "Frankenstein Junior" (') de Mel Brooks en 1974.


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: On peut également citer "Gothic" de Ken Russell, sorti en 1986, et "Un été en enfer" ("Haunted summer") de Ivan Passer, sorti en 1988, deux films qui s'inspirent non pas du roman mais de sa genèse, en dépeignant le séjour des Shelley et de leurs amis au lac Léman. Le film biographique "Mary Shelley" (2018) revient également sur cet épisode.


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: Des auteurs de bande dessinée se sont aussi intéressés à l'histoire de Frankenstein, qu'ils soient européens, asiatiques ou américains. Comme pour les adaptations filmiques, ces bandes dessinées racontent plus ou moins fidèlement le roman (par exemple "Frankenstein" de Marion Mousse et Marie Galopin en 2007 chez Delcourt), ou reprennent seulement les grands thèmes du roman pour raconter une toute nouvelle histoire (tel " Frankenstein encore et toujours" d'Alex Baladi publié en 2001 par Atrabile). L'Italien Guido Crepax signe en 2002 un "Frankenstein" qui adapte directement le roman de Mary Shelley. En 2021, c'est l'auteur Georges Bess qui adapte l'histoire de Frankenstein, dans un ouvrage publié par les éditions Glénat.


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: Outre la bande dessinée européenne, le mythe est présent aussi bien dans les comics américains (dès 1940 dans le comic book ' édité par Prize Publications écrit et dessiné par Dick Briefer) que dans les mangas japonais (ainsi "Frankenstein" de Junji Itō ou "Embalming - Une autre histoire de Frankenstein" de Nobuhiro Watsuki). Les deux plus importants éditeurs américains de comics, Marvel et DC, ont inclus le monstre de Frankenstein parmi leurs personnages. Le premier en 1973 dans une série de comic books scénarisée par Gary Friedrich et dessinée par Mike Ploog, dont la créature est la vedette ; le second en 2005, dans la maxi-série ' de Grant Morrison qui remporte un Prix Eisner en 2006 dans la catégorie « Meilleure série limitée ». Marvel a par ailleurs publié en 1983 une édition intégrale du roman illustrée par Bernie Wrightson.


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: Le monstre a inspiré plusieurs chansons, œuvres surtout influencées par le film sorti en 1931 et réalisé par James Whale. Boris Vian crée en 1959 un morceau intitulé "Frankenstein" (« ...Frankenstein est le grand ami de Fantômas ! ») dans lequel il met en scène le monstre de façon plutôt farfelue. Ce titre est interprété par Louis Massis et Roland Gerbeau. Nicole Paquin enregistre en 1961, avec "Mon Mari C'est Frankenstein", l'un de ses plus grands succès. Jean-Claude Massoulier écrit et interprète "Frankenstein et Dracula" (« L'un était affreux, l'autre était atroce ») en 1964. Sur une musique parodiant celles des films d'horreur, Serge Gainsbourg compose le titre "Frankenstein" interprété par France Gall en 1972 (« Fallait un cerveau aussi grand qu'Einstein / Pour en greffer un autre à Frankenstein / Faire de plusieurs cadavres en un instant / Un mort vivant). La Créature est l'objet de nombreuses autres musiques et chansons : "Frankenstein" par The Edgar Winter Group (1972), "Frankenstein" par Louis Chedid (1976), ' par Frank Zander (1974 et 2006), ' par Alice Cooper (1991), "Frankenstei" par Iced Earth (2001), "Frankenstein" par Marcus Miller (2005).


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: La première traduction française, par Jules Saladin, est publiée chez Corréard seulement trois ans après la publication originale du roman, le .


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: Ce n'est qu'un siècle plus tard, en 1922, que parait une deuxième traduction française, par Germain d'Hangest, puis en 1932, une troisième traduction, aux Éditions Cosmopolites, dont l'auteur n'est pas mentionné.


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: Dans les années 1940, se succèdent trois nouvelles traductions : Eugène Rocartel et Georges Cuvelier (1945), Henry Langon (1946), Hannah Betjeman (1947).


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: Puis, entre 1947 et 1964, tout comme pour le roman "Dracula" de Bram Stoker, il ne semble pas y avoir de nouvelles rééditions françaises de ces deux romans, y compris pendant les cinq années qui suivirent le succès des films de la Hammer portant sur ces deux personnages mythiques, sortis en 1957 et 1958.


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: Il faut attendre 1964, pour que l'éditeur Marabout, à la suite du succès de la publication de la traduction de Lucienne Molitor pour "Dracula" en 1963 dans sa collection Marabout Géant, publie une nouvelle traduction de Frankenstein, par Joe Ceurvorst, toutes deux rééditées de nombreuses fois par la suite.


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: Les anciennes traductions commencent alors à être rééditées progressivement, excepté celle de Henry Langon, uniquement parue au Scribe en 1946, et celle parue aux Éditions Cosmopolites en 1932, dont le nom du traducteur n'est pas connu.


title: Frankenstein ou le Prométhée moderne

text: Si l'on excepte les trois traductions parues dans les années 1970, par Raymonde de Gans "(Famot, Crémille, Ferni)", Guy Abadia "(Hachette, coll. Poche Rouge)", Jean-Marie Mellet "(Le Masque Fantastique)", pour la plupart jamais rééditées, seules se distinguent ensuite celles de Paul Couturiau, parue en 1988, puis d'Alain Morvan et Marc Porée parue aux Éditions Gallimard dans la Bibliothèque de la Pléiade en 2014.


title: Nora Arnezeder

text: Son père, Wolfgang, est catholique autrichien et sa mère, Piera Schinasi, est d'origine juive égyptienne, descendante d'une famille italienne immigrée à Alexandrie avant la Première Guerre mondiale.


title: Nora Arnezeder

text: Après deux années et plusieurs stages privés de comédie au cours Florent, elle joue dans "Les Deux Mondes" en (2007) et les séries "R.I.S Police scientifique" et "Commissaire Valence".


title: Nora Arnezeder

text: En 2008, à l'âge de 18 ans, elle décroche le premier rôle d'un long-métrage attendu, "Faubourg 36", le second long-métrage de Christophe Barratier. Ce film la révèle au grand public. Si le film déçoit la critique et au box-office – en comparaison avec le succès précédent du réalisateur, "Les Choristes" – la comédienne acquiert une visibilité médiatique. Cette même année, elle vit une idylle avec Gad Elmaleh.


title: Nora Arnezeder

text: En 2009, elle devient ainsi l'égérie du parfum "Idylle" de Guerlain et le spot publicitaire lui donne la possibilité de chanter une reprise de "Singin' in the Rain".


title: Nora Arnezeder

text: En 2011, elle revient au cinéma en étant au casting de la comédie populaire "La Croisière", de Pascale Pouzadoux. Le film est un flop critique et commercial. Elle est aussi au casting de l'audacieuse série d'Arte, "Xanadu". Enfin, elle débarque à Hollywood.


title: Nora Arnezeder

text: Entre 2011 et 2012, elle enchaîne les tournages : elle tourne d'abord le thriller d'action "Sécurité rapprochée", avec Ryan Reynolds et Denzel Washington ; puis tient un second rôle dans le drame romantique "The Words", porté par le tandem de stars Bradley Cooper et Zoe Saldana ; enfin, elle fait face à Elijah Wood pour le thriller horrifique "Maniac", de Franck Khalfoun. Les trois films sortent en 2012, une année particulièrement chargée. À la fin de la même année, sort un long-métrage français qu'elle a tourné un an plus tôt, "Ce que le jour doit à la nuit", fresque historique d'Alexandre Arcady adaptée du roman de Yasmina Khadra.


title: Nora Arnezeder

text: En 2013, elle revient à la tête d'une nouvelle grosse production française : le mélodrame "Angélique", une nouvelle version du classique "Angélique, marquise des Anges", dans lequel elle reprend le personnage d'Angélique. Sous la direction d'Ariel Zeitoun, ses partenaires sont notamment Gérard Lanvin et Tomer Sisley . En France, le long-métrage est un flop critique et commercial retentissant.


title: Nora Arnezeder

text: L'année suivante, elle revient à Hollywood, mais pour des séries télévisées : après un rôle récurrent dans la série d'Amazon Vidéo "Mozart in the Jungle", elle enchaîne avec le rôle principal de la série d'aventures "Zoo" dans lequel elle incarne le personnage Chloé Toussignant. La série est renouvelée pour une deuxième saison, programmée pour l'été 2016, mais son personnage est supprimé au milieu de cette nouvelle saison.


title: Nora Arnezeder

text: Elle enchaîne avec un rôle récurrent dans une coproduction internationale, la série "Rivieira", avec Julia Stiles dans le rôle principal. En , elle rejoint le casting de la série américaine intitulée "Origin", diffusée le sur YouTube Premium.


title: Pacte civil de solidarité

text: Le pacte civil de solidarité (d'acronyme PACS, substantivé en « pacs ») est un partenariat civil du droit français et, avec le mariage, une des deux formes d'. Il a pour objet d'organiser la vie commune de deux personnes majeures de sexe différent ou de même sexe (appelées , ou plus communément pacsé(e)s), en établissant entre eux des droits et des devoirs en termes de soutien matériel, de logement, de patrimoine, d'impôts et de droits sociaux.


title: Pacte civil de solidarité

text: Proposé en 1990 sous le nom de « contrat de partenariat civil », et après une longue gestation, le pacs a été instauré en 1999 par l'article 515-1 du Code civil, sous le gouvernement Jospin, dans le but de . Il place le couple dans un cadre juridique précis instituant des obligations réciproques, à la différence du concubinage, qui est une simple union de fait dépourvue de tout statut. Le pacs offre plus de souplesse que le mariage, notamment en matière de séparation et de succession. Les formalités à la signature et à la dissolution sont en outre fortement réduites.


title: Pacte civil de solidarité

text: Le nombre de pacs signés chaque année a progressé de en 2000 à en 2010, et se rapproche désormais de celui du mariage civil. La première loi sur le pacs, centrée sur l'indivision, a été modifiée par la loi du , qui prévoit désormais, à défaut de convention contraire, un régime des biens comparable à celui des époux ayant, par contrat de mariage, adopté la séparation de biens. En outre, le régime fiscal du pacs a été progressivement rapproché de celui du mariage. En revanche, son régime juridique continue de présenter diverses différences avec le mariage, notamment en ce qui concerne la succession, la pension de réversion, ou pour les couples internationaux.


title: Pacte civil de solidarité

text: Dans son rapport démographique pour 2006, l'Insee note que si le nombre de mariages conclus, qui a connu une légère hausse en 2005, est à son plus bas niveau depuis 1995, confirmant la tendance de diminution constatée depuis 2001, le nombre d'enregistrements de pacs continue de progresser. La progression de 2005 semble être due à un changement législatif rapprochant les régimes fiscaux du pacs et du mariage.


title: Pacte civil de solidarité

text: En 2008 a été signé plus d'un pacs pour deux mariages, en 2009 ont été signés deux pacs pour trois mariages et en 2010 ont été signés trois pacs pour quatre mariages.


title: Pacte civil de solidarité

text: L'Insee observe qu'entre 2011 et 2016, la part des couples pacsés augmente fortement alors que la part des couples mariés diminue : en 2016, 7 % des personnes résidant en couple en France métropolitaine sont pacsées, contre 4 % en 2011 ; à l’inverse, la part des personnes mariées diminue de sur cette période.


title: Pacte civil de solidarité

text: Depuis le , le pacs peut être conclu devant un notaire, ce qui pose des difficultés de remontées de statistiques pour les années 2011 et 2012.


title: Pacte civil de solidarité

text: L'article 3 du décret du modifiant la loi informatique et libertés interdisait de sélectionner une catégorie particulière de personnes à partir des données susceptibles de révéler indirectement le sexe des partenaires d'un pacs, privant les pouvoirs publics de statistiques du nombre de pacs signés entre homosexuels ou entre hétérosexuels.


title: Pacte civil de solidarité

text: Une loi du a inséré un à la loi sur le pacs, modifiant ainsi la disposition précédente, qui demande aux tribunaux d'établir des statistiques sur :


title: Pacte civil de solidarité

text: Mais l'outil informatique des tribunaux d'instance a dû être adapté sur les bases du décret d’application de la loi de 2004 et de la loi du de réforme des successions. Applicable au , les chiffres des signatures de pacs et de leur dissolution publiées avant cette date par le ministère de la Justice ne livraient aucune caractéristique de base sur les intéressés, ce qui ne permettait pas de faire de comparaisons du nombre d'unions homosexuelles enregistrées avec les autres pays qui connaissent un régime d'union civile.


title: Pacte civil de solidarité

text: En France, le pacs était, jusqu'à la loi du ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, la seule forme juridique d'union civile ouverte aux couples de même sexe. Le nombre de pacs signés chaque année entre deux personnes du même sexe a pratiquement été multiplié par trois en dix ans ( en 2001, plus de en 2010).


title: Pacte civil de solidarité

text: En 2010 les pacs homosexuels représentaient 4,4 % des pacs ( sur ) et un peu moins que 2 % de toutes les unions ( + ).


title: Pacte civil de solidarité

text: Parmi les personnes homosexuelles et bisexuelles, en 2011, une personne sur deux déclare vivre en couple, un chiffre sensiblement inférieur à celui des personnes hétérosexuelles (70 % environ).


title: Pacte civil de solidarité

text: Après une première moitié des années 1980 assez profitable à la condition homosexuelle (abrogation des lois et règlements pénaux discriminatoires, développement des milieux associatifs et commerciaux), l'épidémie de VIH (sida) a durement frappé cette population et mis en évidence, parfois dramatiquement, les situations douloureuses créées par la législation existante.


title: Pacte civil de solidarité

text: La jurisprudence était réticente à prendre en compte la réalité des couples homosexuels. La Cour de cassation a ainsi rappelé en 1989 et en 1997 que le et .


title: Pacte civil de solidarité

text: De 1990 à 1998, plusieurs parlementaires socialistes et chevènementistes déposent des propositions de loi afin d’instaurer un nouveau contrat civil. Aucune n’est cependant inscrite à l’ordre du jour du Parlement avant la proposition sur le pacs. Un long combat parlementaire commence alors.


title: Pacte civil de solidarité

text: La première proposition de loi sera déposée au Sénat par Jean-Luc Mélenchon le à la suite, notamment, en 1988, d'une rencontre de ce dernier et de membres de l'association (issue d'une scission d'Homosexualités et socialisme), ainsi que de motions retenues par le bureau national du Parti socialiste lors du congrès de Rennes.


title: Pacte civil de solidarité

text: Mais c'est avec le (CUC), en 1991, que la bataille politique pour la reconnaissance du couple homosexuel démarre réellement ; elle connaîtra son point d'orgue par l'adoption du pacs le .


title: Pacte civil de solidarité

text: Le contrat d'union civile (CUC) est créé en par un groupe de travail réuni autour du militant Jan-Paul Pouliquen, du professeur de droit Gérard Bach-Ignasse et du député chevènementiste Jean-Yves Autexier. Ce texte novateur rencontre un soutien immédiat auprès des Verts et du Planning familial et quelques députés socialistes dont Jean-Pierre Michel et Jean-Michel Belorgey qui, avec Jean-Yves Autexier, en feront une proposition de loi.


title: Pacte civil de solidarité

text: Le CUC sera le plus complet de tous les projets de rénovation du régime de l'union libre qui précéderont le pacs : régime successoral, sécurité sociale, transfert de propriété et surtout ouverture aux couples (hétérosexuels ou homosexuels), aux fratries et aux ce qui le dissocie d'un quelconque lien sexuel entre les contractants.


title: Pacte civil de solidarité

text: Malgré un soutien médiatique et civil (une pétition rassemblera plus de et un sondage donnera 72 % des Français très ou assez favorables au projet), le texte n'aboutira pas.


title: Pacte civil de solidarité

text: La nouvelle cohabitation politique, imposée par la victoire de la droite aux élections législatives de et qui s'achèvera en 1995 par l'élection de Jacques Chirac, marque un coup d'arrêt à la reconnaissance juridique du couple homosexuel.


title: Pacte civil de solidarité

text: Un premier certificat de concubinage pour les couples homosexuels est délivré par Joël-Guy Batteux, le maire de Saint-Nazaire, grand défenseur du CUC avec Élisabeth Badinter. Cette décision pionnière fait grand bruit et provoque l'émoi quant à son caractère jugé illégal par certains membres de l'UDF dont le maire de Lyon Raymond Barre. D'autres mairies de gauche dont celle de Lille, dirigée par Pierre Mauroy, prennent le pas et délivrent les premiers certificats de vie commune aux couples de même sexe.


title: Pacte civil de solidarité

text: Néanmoins, le projet de CUC n'est pas définitivement enterré puisqu'en la fédération AIDES se mobilise en faveur de cette cause.


title: Pacte civil de solidarité

text: Son groupe juridique proposera un (CVS), qui fusionnera finalement en avec le CUC pour donner naissance au (CUS).


title: Pacte civil de solidarité

text: Ce dernier, jusqu'à présent, refusait en partie l'institutionnalisation du couple gay, restant sur les positions des années 1970, qui dénonçaient la normalisation de la société et son ordre symbolique (patriarcat, monogamie, mariage) et défendaient l'homosexualité comme dernier terrain de la marginalité.


title: Pacte civil de solidarité

text: Mais du l'on est passé à la revendication du qui suppose l'égalité des droits pour tous et la défense du CUC sera une des clés de voute de ce combat.


title: Pacte civil de solidarité

text: La multiplication des maires délivrant des certificats de vie commune aux couples homosexuels (une cinquantaine en 1995, 243 en 1996) et les risques potentiels de contentieux devant les tribunaux administratifs font revenir la question du CUC à l'Assemblée nationale.


title: Pacte civil de solidarité

text: Jacques Toubon demandera quand même une étude portant sur les conséquences financières de la séparation des couples confiée à un groupe de travail présidé par Jean Hauser, professeur de droit, et qui donnera naissance au (PIC).


title: Pacte civil de solidarité

text: Le PIC ne s'attachera qu'à résoudre des problèmes matériels et financiers en faisant l'impasse sur une quelconque reconnaissance symbolique (c'est d'ailleurs une convention rédigée sous seing privé, ou en la forme authentique devant notaire).


title: Pacte civil de solidarité

text: Le , les députés RPR, UDF et DL (à l'exception d'Alain Madelin et de ses proches qui se sont abstenus) se sont largement mobilisés. L’absentéisme sur les bancs de la gauche plurielle est, à l’inverse, anormalement élevé. Fait exceptionnel sous la , c’est l’irrecevabilité qui l’emporte : l’opposition demande que le texte ne soit pas débattu, car elle l’estime contraire à la Constitution. La majorité propose alors un nouveau texte le . La bataille reprend le mardi .


title: Pacte civil de solidarité

text: La proposition de loi relative au pacs fut votée après une forte opposition de la part de la droite, Christine Boutin et Philippe de Villiers, notamment, prévoyant la destruction de la société si la loi était adoptée.


title: Pacte civil de solidarité

text: Christine Boutin prononça ainsi une argumentation de cinq heures à l'Assemblée nationale, défendant selon elle les fondamentaux de nos sociétés rappelés dans la Bible, brandie à cette occasion dans l'hémicycle (ce qu'elle conteste désormais, affirmant qu'elle brandissait en réalité le règlement de l'Assemblée nationale, mais ce que "Rue89" confirme, rappelant que la députée s'en est longtemps vantée). Pour Christine Boutin, . Pour Dominique Dord, député DL, . Pour d'autres, comme Claude Goasguen, il s'agit de défendre la conception d'une société où la famille est fondée sur deux parents de sexe opposé. Ils craignent surtout que le pacs ne soit qu'une étape avant le mariage entre personnes de même sexe et l'adoption d'enfants par les couples gays.


title: Pacte civil de solidarité

text: À droite, seule la députée RPR Roselyne Bachelot soutient le texte, mais elle essuie les quolibets de ses amis députés et l'opposition de son père et de ses proches. Son discours a été coécrit par Philippe Séguin (qui s'est lui-même abstenu lors du vote). À gauche, le gouvernement Jospin reprend désormais plus nettement le pacs à son compte, mais à la condition de refuser toute ouverture à l’adoption et à la procréation médicalement assistée. Le , après plus d’un an de procédure, l’Assemblée adopte en dernière lecture la loi sur le pacs.


title: Pacte civil de solidarité

text: La loi est promulguée le . Ce texte sera réformé par la loi du , et la loi du . Le premier pacs enregistré en France est celui de messieurs Dominique Adamski et Francis Dekens, à Lille, le .


title: Pacte civil de solidarité

text: Deux personnes physiques majeures résidant sur le territoire français (au départ uniquement en France métropolitaine et dans les DOM, le pacs adopté en 1999 n'ayant pas été étendu automatiquement aux autres collectivités d'outre-mer avant consultation de leurs assemblées respectives) qui souhaitent organiser leur vie commune peuvent conclure un pacs quel que soit leur sexe. La loi impose :


title: Pacte civil de solidarité

text: Lorsque le pacs est conclu sous signatures privées, il doit être impérativement enregistré à la mairie de la résidence commune des partenaires, à défaut il n'entre pas en vigueur. Cet enregistrement est gratuit.


title: Pacte civil de solidarité

text: Le pacs notarié, outre sa conservation assurée par le notaire, est dispensé d'enregistrement à la mairie (loi du ) : le notaire procède lui-même aux formalités de publicité auprès des services l'état civil. Ainsi les futurs partenaires n'ont aucune autre démarche à faire que de signer le pacte devant le notaire.


title: Pacte civil de solidarité

text: Le décret du a rendu applicable le pacs à Mayotte. En , le pacs a été étendu à Wallis-et-Futuna et à la Nouvelle-Calédonie ; pour les autres territoires français à statut particulier en outre-mer (notamment en Polynésie française, et à Saint-Pierre-et-Miquelon, et dans les autres territoires français sans habitant permanent), le pacs doit encore être conclu en métropole ou dans le consulat français d'un pays voisin (à condition d'y résider légalement), ce qui pose encore problème pour les militaires français affectés et installés dans ces territoires et qui ne bénéficient pas encore de l'extension des droits à conclure le pacs et des droits financiers spécifiques à leur installation et dont ils disposeraient s’ils étaient affectés en métropole ou dans les DOM.


title: Pacte civil de solidarité

text: Les partenaires doivent comparaitre tous les deux, en personne, à la mairie, à l'ambassade ou au consulat de France, toute représentation par un tiers étant impossible. Il existe une différence de traitement avec les futurs époux : le mariage fait l'objet d'une cérémonie célébrée par le maire de la commune, le pacs est simplement enregistré par le service de l'état civil de la commune (avant le , le pacs était enregistré au tribunal d'instance).


title: Pacte civil de solidarité

text: Initialement, le pacs était enregistré au tribunal d'instance. Depuis le , la convention est enregistrée en mairie. Mais le pacs ne peut, juridiquement, contrairement au mariage, être en mairie. Cependant, certaines mairies organisent une fête à l’occasion des pacs.


title: Pacte civil de solidarité

text: Le l'adoption définitive du projet de loi de modernisation de la justice du a été votée à l'Assemblée. Cette loi, promulguée le , dispose qu'à partir du , la compétence du tribunal d'instance pour la conclusion, la modification et la dissolution des pacs est transférée en mairie.


title: Pacte civil de solidarité

text: Un certain nombre de pièces doivent être fournies par les futurs partenaires pour la conclusion de leur pacs :


title: Pacte civil de solidarité

text: L'officier d'état civil (ou les agents diplomatiques et consulaires français lorsque la résidence commune des partenaires est fixée à l'étranger) :


title: Pacte civil de solidarité

text: Les partenaires reçoivent immédiatement une attestation d'enregistrement du pacs qui précise leurs noms, prénoms, dates et lieux de naissance et la date de conclusion du pacs. La convention de pacs prend effet, entre les partenaires, à compter du jour de son enregistrement, et vis-à-vis des tiers, à compter de sa mention en marge de leurs actes de naissances. Elle est sans valeur, y compris entre les partenaires, sauf lorsqu'elle a été passée devant notaire, tant qu'elle n'a pas été enregistrée.


title: Pacte civil de solidarité

text: La convention de pacs peut être rédigée ou modifiée par un notaire, mais ce n'est pas obligatoire. Son coût, fixé par décret, est voisin de celui d'un contrat de mariage ( TTC, plus un droit d'enregistrement de , plus d'éventuels coûts supplémentaires). S'agissant d'un service public, les personnes ne disposant pas de revenus dans les limites prévues par la loi peuvent demander au préalable l'aide juridictionnelle au bureau d'aide juridictionnelle ce qui en réduira le coût.


title: Pacte civil de solidarité

text: Comme le mariage, le pacs institue sans les énoncer certaines priorités : la situation de détresse matérielle à l'origine du pacs, résultant de ruptures soudaines sans recours possible, transparaissent dans , qui organise un devoir d'aide mutuelle. Les partenaires s'engagent à vivre en commun, et à s'apporter une aide matérielle l'un à l'autre. Cette aide est quantifiée, sauf dispositions contraires de la convention de pacs, à proportion de leurs facultés respectives. Les partenaires sont donc libres de la minimiser ou l'augmenter au maximum par contrat, le juge éventuellement saisi devant appliquer la convention.


title: Pacte civil de solidarité

text: Lorsque l'un des partenaires est dans le besoin, il peut ainsi s'adresser au tribunal pour obtenir la saisie du compte bancaire de son partenaire. Ce qui est proche du mariage, car lorsque l’un des époux manque à son obligation de contribution aux charges du mariage, l’autre doit assigner celui-ci devant le juge pour le contraindre à payer. Entre partenaires d'un pacs, la dissolution du contrat est bien plus souple, et ne garantit pas la protection du partenaire dans le besoin.


title: Pacte civil de solidarité

text: Avec la loi de 2006, la logique matrimoniale du pacs gagne du terrain, et les partenaires s’engagent à une assistance réciproque (dans la vieillesse, la maladie). La loi du, facilite l'exercice de cette assistance, en prévoyant qu'un partenaire pacsé peut être nommé tuteur de son partenaire incapable. Auparavant, le juge des tutelles ne pouvait désigner en cas d’incapacité comme tuteur que le conjoint ou éventuellement un ascendant.


title: Pacte civil de solidarité

text: On reste loin de la formulation brève mais sans équivoque de l', , dont nul contrat ne peut diminuer la portée. Cette notion de fidélité est totalement étrangère au pacs. Le mariage a cependant beaucoup évolué sur ce point, par un mouvement qui a commencé avec la fin de la pénalisation de l'adultère au début du , jusqu'à la jurisprudence actuelle, dans laquelle l'infidélité n'est plus en elle-même une cause suffisante pour entraîner systématiquement le divorce aux torts exclusifs de l'une des parties.


title: Pacte civil de solidarité

text: À la différence, majeure, du mariage, le pacs est sans effet sur les règles de la filiation et de l'autorité parentale. Il ne confère pas le droit d'adopter ensemble un enfant ou de recourir à une procréation médicalement assistée.


title: Pacte civil de solidarité

text: En cas de décès de l'un des partenaires, le survivant n'est pas héritier du défunt ; il n'a que des droits limités sur le domicile familial. L'adjonction de deux testaments est donc un complément indispensable au contrat de pacs. En effet, lorsqu'il n'existe pas de descendant, il est possible de léguer l'ensemble de ses biens au partenaire survivant. Dans le cas contraire, le legs ne peut dépasser la quotité disponible.


title: Pacte civil de solidarité

text: En outre, lorsqu'il s'agit d'un pacs entre personnes de même sexe, en cas de décès d'un partenaire, l'autorité parentale revient à l'autre parent légal du mineur et non systématiquement à l'autre partenaire (qui peut être son ).


title: Pacte civil de solidarité

text: Toutefois, celui-ci peut déléguer l'autorité parentale au partenaire du défunt. Ainsi, dans une telle affaire, le père légal de l'enfant, devenu seul titulaire de l'autorité parentale à la suite du décès de la mère légale, en avait délégué l'autorité à la compagne de cette dernière. La sœur de la défunte avait toutefois voulu être désignée tutrice des mineurs et avait dès lors formé une demande de délégation de l'autorité parentale à son profit. Elle a été déboutée par la Cour d'appel, jugement confirmé en par la Cour de cassation, l'intérêt des enfants étant de continuer à vivre auprès de la femme qui s'occupait d'eux depuis le décès de leur mère légale, cette femme ayant le rôle de mère sociale.


title: Pacte civil de solidarité

text: Ces pacs demeurent soumis, quant aux biens, aux graves inconvénients de la rédaction initialement défectueuse de la loi du .


title: Pacte civil de solidarité

text: Les biens acquis pendant la durée du pacte sont indivis, ce qui signifie qu'ils appartiennent par moitié à chacun des partenaires. La preuve contraire peut être rapportée :


title: Pacte civil de solidarité

text: Il est recommandé aux partenaires concernés de conclure un pacte modificatif pour se placer sous l'un des deux nouveaux régimes.


title: Pacte civil de solidarité

text: Le pacs se distingue désormais du mariage par le fait que le régime des biens par défaut est la séparation de biens, alors que le régime des biens par défaut dans le mariage est la communauté réduite aux acquêts. Mais dans le mariage comme dans le pacs, le couple peut aménager ou changer ces dispositions, par contrat de mariage, changement de régime matrimonial, ou avenant, enregistré, au contrat de pacs. Il est intéressant d'observer que la très grande majorité des époux qui font un contrat de mariage choisissent la séparation de patrimoines.


title: Pacte civil de solidarité

text: Pour son pacs, le couple a le choix entre un régime de séparation des biens, et un régime d'indivision.


title: Pacte civil de solidarité

text: Chaque partenaire conserve la propriété des biens qu'il possédait avant la signature du pacs, qu'il acquiert avec ses revenus, qu'il reçoit par succession ou donation. Il en dispose, les administre et les utilise librement. Il lui appartient de prouver qu'il en est propriétaire (titre de propriété, facture). Les biens meubles sur lesquels aucun des partenaires ne peut justifier d'une propriété exclusive sont réputés leur appartenir indivisément, à chacun pour moitié. Les partenaires ont également la possibilité d'acquérir des biens ensemble, par moitié ou autrement. Ils forment alors volontairement, pour tel ou tel bien, une indivision dont les quotités sont déterminées au prorata de leur financement respectif.


title: Pacte civil de solidarité

text: La séparation des patrimoines est applicable par défaut, c'est-à-dire dans le silence du pacte sur le régime choisi par les partenaires. Elle est proche du régime de séparation des biens des gens mariés.


title: Pacte civil de solidarité

text: Les partenaires peuvent convenir que tous les biens qu'ils acquièrent ensemble "ou séparément" après la signature du pacs appartiendront pour moitié à chacun d'eux. Dans ce cas, s'il y a contribution inégale au financement du bien, aucun recours ne peut être exercé. Chaque partenaire conserve cependant la propriété exclusive :


title: Pacte civil de solidarité

text: Chaque partenaire est gérant des biens indivis, ce qui se traduit, notamment, par l'absence de pouvoirs de chacun des partenaires pour agir sans l'accord de l'autre. Seuls les actes nécessaires à la conservation des biens peuvent être accomplis par un partenaire agissant seul.


title: Pacte civil de solidarité

text: Pour l'administration des biens indivis, les partenaires peuvent conclure une convention relative à l'exercice de leurs droits indivis, réputée conclue pour la durée du pacs. Lors de la dissolution du pacte, cette convention pourra être prorogée pendant cinq années reconductibles.


title: Pacte civil de solidarité

text: Chacun des deux partenaires est réputé cotitulaire du bail du logement du couple, dès lors (depuis la loi du ) que les partenaires en font la demande conjointement. Il en est ainsi, dès lors que le propriétaire en a été averti, même si un seul partenaire a signé le bail avant la conclusion du pacs. Lorsque le partenaire qui avait signé le bail abandonne le domicile, ou vient à décéder, son partenaire continue à en bénéficier pour la durée restant à courir. Inversement, le bailleur engagé dans les liens d'un pacs peut faire profiter son partenaire du droit de reprendre pour habiter le logement occupé par un locataire. En cas de décès de l'un des partenaires, le survivant a, pendant une année, un droit de jouissance gratuite sur le logement du couple et le mobilier qui s'y trouve, aux frais des héritiers, quelles que soient ses conditions de location ou de propriété.


title: Pacte civil de solidarité

text: En contrepartie, chaque partenaire est solidairement tenu envers le propriétaire de la totalité des loyers et des charges restant dus jusqu'à la fin du bail. Dès lors que son partenaire, qui est cotitulaire, demeure dans les lieux, il importe peu qu'un congé régulier ait été délivré.


title: Pacte civil de solidarité

text: En principe, chaque partenaire demeure seul débiteur des dettes nées avant le pacs, ou qu'il contracte seul. Mais ses créanciers voient leurs droits de poursuites étendus à la part que détient ce partenaire dans les biens indivis. En principe, un créancier ne peut pas saisir directement ces biens indivis, mais il a le droit de demander un partage à cet effet lorsqu'aucune convention d'indivision n'a été établie. Il ne faut pas en sous-estimer les graves conséquences, notamment lorsque l'un des partenaires exerce une activité indépendante.


title: Pacte civil de solidarité

text: Certains créanciers ont des droits plus étendus, dits de solidarité active. Ils peuvent poursuivre chacun des partenaires pour la totalité de la dette, sans être tenu de la répartir entre eux à proportion de leur part. Il en est ainsi :


title: Pacte civil de solidarité

text: La solidarité à l'égard des tiers concernant les est un franc emprunt au mariage. C'est sans doute pourquoi la formulation reste assez générale () et a le défaut d'ouvrir la voie à de multiples contentieux.


title: Pacte civil de solidarité

text: Les partenaires salariés ont la possibilité de se prévaloir de l'enregistrement de leur pacs pour obtenir une période de congés exceptionnels de quelques jours, variable selon les conventions collectives, à titre d’évènement familial.


title: Pacte civil de solidarité

text: En effet, les articles L3142-1 et L3142-4 du Code du travail relatif aux congés pour évènements familiaux font bénéficier, depuis la loi du, de de congés les couples qui concluent un mariage ou un pacs.


title: Pacte civil de solidarité

text: Avant cette loi, la différence de traitement entre les couples mariés et ceux pacsés avait été condamnée par le Défenseur des droits et la CJUE. Cette dernière, saisie par la Cour de cassation d'une question préjudicielle, a jugé que la directive 2000/78/CE du relative à l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail s'oppose à une disposition conventionnelle excluant le salarié qui conclut un pacs avec une personne de même sexe du droit d'obtenir des jours de congés octroyés aux salariés à l'occasion de leur mariage, lorsque la réglementation nationale ne permet pas aux personnes de même sexe de se marier, dans la mesure où, compte tenu de l'objet et des conditions d'octroi de ces avantages, il se trouve dans une situation comparable à celle d'un travailleur qui se marie.


title: Pacte civil de solidarité

text: Les salariés du secteur privé ont de même droit à deux jours de congés en cas de décès du partenaire, un jour en cas de décès de l'ascendant de leur partenaire. L'employeur a une obligation de fixer les dates de congés en tenant compte de celles du partenaire, et d'accorder des dates de congés simultanés en cas d'emplois dans la même entreprise. Enfin, il existe la possibilité de bénéficier d'un congé de soutien familial, non rémunéré, pour s'occuper du partenaire présentant un handicap ou une perte d'autonomie d'une particulière gravité.


title: Pacte civil de solidarité

text: Les salariés de la fonction publique hospitalière, territoriale et de l'État, ont un droit de priorité dans l'ordre des mutations pour rapprochement géographique. (La méthode du faux PACS est parfois utilisée pour faciliter les demandes de mutation des professeurs). Des aménagements d'horaires sont également accordés pour permettre l'accompagnement du partenaire handicapé. Les autorisations d'absence sont de cinq jours maximum lors de la conclusion d'un pacs, trois jours maximum en cas de décès ou de maladie grave du partenaire.


title: Pacte civil de solidarité

text: Lorsqu'un partenaire participe à l'activité professionnelle de l'autre, il a la possibilité d'opter pour la même couverture sociale que le partenaire d'un chef d'entreprise commerciale, artisanale, agricole ou industrielle. Ce statut de partenaire collaborateur lui permet de cotiser personnellement au régime d'assurance vieillesse du régime social des indépendants pour se constituer une retraite et de bénéficier de la qualité d'ayant droit en matière d'assurance maladie-maternité. Sa participation dans l'entreprise doit être régulière, non rémunérée, et il ne doit pas exercer d'activité hors de l'entreprise.


title: Pacte civil de solidarité

text: Le partenaire bénéficie de la couverture sociale de son partenaire en matière d'assurance maladie et de maternité, et du capital décès de son partenaire, pour lequel il est prioritaire, devant les enfants et ascendants. Dans certains cas, il est possible de bénéficier d'une rente d'ayant droit lorsque le partenaire est décédé à la suite d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle.


title: Pacte civil de solidarité

text: Les revenus des deux partenaires sont pris en compte pour le calcul des plafonds de ressources lors de la fixation du droit aux prestations sociales. L'assiette des revenus étant modifiée, la plupart des prestations peuvent être réduites ou supprimées, c'est le cas notamment pour :


title: Pacte civil de solidarité

text: L'assujetti pacsé qui a perdu tout droit à ses prestations (AAH ou RSA) devient alors un ayant droit de son partenaire se trouvant ainsi dans une situation de dépendance totale. Cette situation crée des désagréments au partenaire qui l'autre tel le passage du tarif de mutuelle d'une cotisation individuelle à une cotisation de couple (généralement plus de 90 % d'augmentation) mais aussi parfois une mauvaise considération du couple (un partenaire qui travaille et entretient l'autre).


title: Pacte civil de solidarité

text: La signature du pacs provoque la perte des allocations accordées aux personnes isolées (soutien familial, parent isolé, veuvage), et ne donne aucun droit à la pension de réversion, ou à une allocation veuvage.


title: Pacte civil de solidarité

text: Il n'existait pas de règles de droit international privé en matière de pacs, ce qui peut provoquer de graves incertitudes en présence de partenaires de nationalité ou de résidence étrangère, ou encore de biens détenus à l'étranger.


title: Pacte civil de solidarité

text: Pour remédier à cette situation, la loi du a créé du Code civil qui dispose que . Ainsi, depuis lors et sous réserve des instructions administratives spécifiques à chaque ministère, les partenaires étrangers installés en France peuvent bénéficier, après vérification de la validité de leur partenariat au regard de la loi du pays qui a procédé à l'enregistrement dudit partenariat, des mêmes droits que les pacsés français (notamment en matière fiscale).


title: Pacte civil de solidarité

text: L’attribution d’un titre de séjour au partenaire étranger ne se fait pas dans les mêmes conditions que pour un conjoint étranger. Le pacs est simplement un élément d'appréciation des liens personnels en France, et notamment pour l'obtention d'un titre de séjour après justification d'un an de vie commune.


title: Pacte civil de solidarité

text: Le ministère de la justice a répondu à une question écrite du sénateur Jean-Louis Masson . Le la Direction générale des Finances publiques a autorisé deux ressortissants néerlandais mariés aux Pays-Bas et installés en France à faire une déclaration d'impôts commune.


title: Pacte civil de solidarité

text: Les partenaires pacsés, à l'instar des époux, forment un foyer fiscal unique pour l'impôt sur le revenu. Seuls les concubins doivent déclarer séparément leurs revenus et prendre en compte leurs propres enfants, les enfants communs étant pris en compte par le père ou par la mère.


title: Pacte civil de solidarité

text: L'article 95 de loi de finances pour 2011 a modifié ces modalités d'imposition. À partir de l'imposition des revenus de 2011 déclarées en 2012 : l'année du mariage ou de la conclusion du pacs, une seule déclaration commune de revenus devra être remplie, et non plus 3. Toutefois, il sera possible de choisir l'imposition séparée des revenus sur l'ensemble de l'année.


title: Pacte civil de solidarité

text: L'avantage fiscal est évidemment remis en question en cas de rupture avant le de l'année qui suit la formation du pacs. Lors de la séparation, le partenaire lié par un pacs peut demander une désolidarisation de l'impôt sur le revenu, de la taxe d'habitation ou de l'impôt de solidarité sur la fortune. Dès la conclusion du pacs, les partenaires sont, comme les concubins et les époux, soumis à une imposition commune pour la perception de l'impôt sur la fortune. Dès la conclusion du pacs, les partenaires sont, comme les époux, exonérés de droits de succession et bénéficient, en matière de droits de donation, d'un abattement de puis d'une fiscalité progressive.


title: Pacte civil de solidarité

text: Le pacs est un contrat que le couple peut librement modifier ou rompre, à la différence du mariage qui ne peut être modifié ou rompu que par ou avec l'accord d'un juge (malgré de nombreuses réformes allant dans cette direction : possibilité de changer de contrat de mariage, développement du divorce par consentement mutuel). De fait, bien que facilité par la loi du et la loi du , le divorce reste un processus complexe et judiciaire. Au contraire, la résolution du pacs sera matérialisée par une simple lettre recommandée avec effet immédiat, même s'il n'est pas exclu, en pratique, que la rupture donne lieu, comme le divorce, à des contentieux. Comme un simple concubinage, le pacs peut en effet entraîner des conflits lors de son exécution ou de sa rupture. L'intervention du juge n'est donc nullement exclue.


title: Pacte civil de solidarité

text: La dissolution est effective, entre les partenaires, dès son enregistrement par le service de l'état civil ou par le même notaire qui a reçu le pacs si celui-ci était notarié, et vis-à-vis des tiers, à compter de sa mention en marge de l'acte de naissance. Elle peut donner lieu à réparation lorsqu'elle est fautive. De plus, les anciens partenaires vont devoir établir des comptes et parvenir à un accord sur le partage du mobilier et des biens indivis, pour reprendre leur indépendance financière. La convention de pacs peut organiser les modalités de rupture et les règles d'indemnisation. À défaut, le juge statue sur les conséquences de la rupture. Mais, contrairement au divorce, la rupture du pacs n'implique pas le versement par le partenaire le plus aisé d'une prestation compensatoire de la différence de niveau de vie provoquée par la rupture.


title: Pacte civil de solidarité

text: Un autre du pacs est que les partenaires pourraient être tentés de se séparer à l'amiable en négligeant de dissoudre leur pacs, et avoir par la suite de mauvaises surprises, par exemple en étant tenus responsables des dettes de leur partenaire.


title: Paulo Coelho

text: Paulo Coelho de Souza , né le à Rio de Janeiro, est un romancier, journaliste et un interprète brésilien. Il a acquis une renommée internationale avec la publication de "L'Alchimiste" (1988), vendu à 85 millions d'exemplaires. En ajoutant ses autres ouvrages, ce sont 350 millions d'exemplaires vendus à travers le monde. Ses romans ont été traduits dans 81 langues du monde entier.


title: Paulo Coelho

text: Paulo Coelho de Souza est né à Rio de Janeiro ; son père était ingénieur appartenant à la classe moyenne brésilienne. Il fréquente l’école jésuite de San Ignacio. Ses parents le veulent ingénieur, Paulo aime le théâtre. Quand il annonce à sa mère qu'il souhaite devenir écrivain, sa mère lui répond : . Après quelques recherches, Paulo découvre qu'un écrivain et a le devoir .


title: Paulo Coelho

text: Introverti et rebelle, il s'oppose au chemin tracé par ses parents. Son père, désemparé par cet enfant difficile, le fait interner dans un hôpital psychiatrique alors qu’il n’avait que dix-sept ans. Il s'en est échappé trois fois avant d’être relâché à l'âge de 20 ans. Paulo Coelho dit à ce sujet Bien des années plus tard, l’écrivain puisera dans cette expérience pénible le matériau de son roman "Veronika décide de mourir".


title: Paulo Coelho

text: Pour faire plaisir à ses parents, Paulo Coelho décide de suivre des études de droit et met de côté son rêve de devenir écrivain. Mais il abandonne tout un an plus tard.


title: Paulo Coelho

text: Les années 1960 voient l’explosion internationale du mouvement hippie. Paulo y souscrit, ainsi qu’à tous ses excès. À l'âge de 23 ans, il abandonne sa ville natale pour voyager à travers le Mexique, le Pérou, la Bolivie et le Chili, ainsi qu'à travers l'Europe et l'Afrique du Nord. Deux ans plus tard, il revient au Brésil et commence à composer des paroles de chansons populaires, travaillant avec des musiciens tels que Raul Seixas. Leur association est un succès, et leur collaboration contribue à changer le visage de la scène rock brésilienne. Paulo Coelho s'est réconcilié avec la confession catholique en rencontrant sa femme Christina Oiticica, artiste peintre.


title: Paulo Coelho

text: Il est brièvement emprisonné en 1974 sous le prétexte d'avoir commis des gestes subversifs contre la dictature brésilienne, et torturé durant son emprisonnement. Après cette expérience, Paulo Coelho aspire à une vie ordinaire. Il est alors journaliste spécialisé dans la musique brésilienne, puis il travaille chez Polygram et rencontre sa première épouse. Cet épisode de « normalité » ne dure que quelques années. En 1978, il quitte sa femme et son travail.


title: Paulo Coelho

text: Son questionnement spirituel l'amène à participer à bien des expériences, y compris des rituels de magie noire.


title: Paulo Coelho

text: Sur le chemin du pèlerinage de Saint-Jacques-de-Compostelle, il trouve l'inspiration de son premier livre, "Le Pèlerin de Compostelle", publié en 1987, mais qui ne sera exporté que dix ans plus tard. Dans une interview il raconte :


title: Paulo Coelho

text: Paulo Coelho a épousé en secondes noces en 1980 l'artiste-peintre brésilienne Christina Oiticica. Il habite à Genève puis à Tarbes, dans le sud-ouest de la France, ville dont il se déclara amoureux, en dehors des périodes où il voyage pour promouvoir son œuvre. Il consacre une partie de ses revenus à sa fondation qui s'occupe de jeunes et de personnes âgées délaissées à Rio de Janeiro.


title: Paulo Coelho

text: En 1988, il publie le roman qui le rend célèbre "L'Alchimiste" (traduit en français en 1994). La légende qui est à la source de son ouvrage est celle du fondateur d'une synagogue de Cracovie : Isaac Jakubowicz. Le roman est basé sur une nouvelle de Jorge Luis Borges, "Le Conte des deux rêveurs".


title: Paulo Coelho

text: Il est également l'auteur de "Sur le bord de la rivière Piedra, je me suis assise et j'ai pleuré", traduit en 23 langues, et de "Maktub" en 1994, "Le Démon et Mademoiselle Prym" en 2000, "Onze minutes" en 2003, "Manuel du guerrier de la lumière", "La Cinquième Montagne", "Le Zahir", "Comme le fleuve qui coule", "La sorcière de Portobello", "La solitude du vainqueur", "Brida" et "Aleph" en 2010, "Le manuscrit retrouvé" en 2012 et "Adultère" en 2014.


title: Paulo Coelho

text: Il a vendu plus de 350 millions de livres à travers le monde et ses ouvrages ont été traduits en 81 langues. Il a gagné de nombreux prix littéraires dans divers pays, y compris une mention du prestigieux Prix littéraire de Dublin pour "Veronika décide de mourir".


title: Paulo Coelho

text: Il est chevalier de l'ordre national de la Légion d'honneur et il a reçu de nombreux prix internationaux prestigieux. Il est également membre de l'Académie des lettres brésilienne depuis 2002 et « Messager de la paix » des Nations unies depuis 2007.


title: Paulo Coelho

text: Paulo Coelho est un des rares écrivains à être l'objet de fan-clubs officiels, au Brésil bien sûr mais aussi en Italie, en Espagne, en Pologne, au Portugal, en Grèce et également en France.


title: Paulo Coelho

text: Les livres de Paulo Coelho sont des romans à tendance philosophique abordant la spiritualité, à la manière d'un vaste conte. Une spiritualité syncrétique, qui méconnaît les orthodoxies, empruntant à des traditions très diverses, et parfois contradictoires : religions, courants philosophiques, mysticisme, spiritisme, méditation, surnaturel, ésotérisme, etc. Le style fluide et direct, aisé à traduire, et la trame simple des récits ont permis à Paulo Coelho de toucher un très vaste lectorat, dans toutes les cultures.


title: Paulo Coelho

text: Cette écriture simpliste lui vaut toutefois d'être considéré par une grande partie de la critique comme un écrivain mineur aux moyens faciles, dans la lignée du roman populaire, voire des manuels de « développement personnel », proposant une spiritualité insaisissable, sans fondement solide. Au Brésil, bien qu'il y soit l'écrivain le plus connu, et membre de l'Académie des lettres brésilienne depuis 2002, il est critiqué entre autres pour son manque d'originalité, l'immense publicité qui accompagne la sortie de chacune de ses œuvres et ses fautes de grammaire. Habitué à ces reproches, Coelho rétorque régulièrement que le fait que ses livres soient lus par un si large public lui suffit.


title: Paulo Coelho

text: Les récits de Paulo Coelho abordent des thèmes propres à chacun, notamment ceux concernant les rêves, les projets, la religion, les faiblesses, les doutes, et le sens de la vie… Ces thèmes concis ne s'embarrassent guère d'un décor somptueux : l'essentiel étant l'histoire des deux ou trois personnages bien ciblés qui se mesurent au destin.


title: Paulo Coelho

text: La « légende personnelle » est une expression utilisée par l’écrivain Paulo Coelho dans son livre "L'Alchimiste". Selon lui, nous serions tous porteurs d'un destin particulier et favorable. L'accomplissement de ce destin, qu’il nomme la « légende personnelle », dépendrait de notre capacité à retrouver nos envies profondes.


title: Paulo Coelho

text: « "Si vous écoutez votre cœur, vous savez précisément ce que vous avez à faire sur Terre. Enfant, nous avons tous su. Mais parce que nous avons peur d’être désappointé, peur de ne pas réussir à réaliser notre rêve, nous n’écoutons plus notre cœur. Ceci dit, il est normal de nous éloigner à un moment ou à un autre de notre Légende Personnelle. Ce n’est pas grave car, à plusieurs reprises, la vie nous donne la possibilité de recoller à cette trajectoire idéale""." » (extrait de l’interview en lien externe)


title: Paulo Coelho

text: En , Paulo Coelho a achevé de mettre en ligne près de 80 000 documents – manuscrits, journaux, photos, lettres de lecteurs, coupures de presse – créant ainsi une vitrine sur le net pour la Fondation Paulo Coelho qui est basée à Genève.


title: Acétone

text: Son nom officiel UICPA est propanone mais elle est aussi connue sous les noms de diméthylcétone et bêta-cétopropane.


title: Acétone

text: L'atterrisseur "Philae" de la sonde spatiale "Rosetta" a détecté ce composé à dix atomes sur la comète 67P/Tchourioumov-Guérassimenko, ce qui atteste la présence de cette molécule dans le Système solaire.


title: Acétone

text: L'acétone est un liquide incolore, inflammable, d'odeur caractéristique plutôt fruitée. Sa température de fusion est de et celle d'ébullition de . Elle a une densité formula_1 de 0,783 et de . C'est un composé très soluble dans l'eau (c'est une molécule polaire à chaîne carbonée courte), dans l'éthanol et dans l'éther. L'acétone est le dérivé le plus simple de la série des cétones aliphatiques et la présence de la double liaison carbone-oxygène lui confère l'essentiel de sa réactivité. C'est un solvant aprotique polaire.


title: Acétone

text: L'acétone forme une hydrazone avec la phénylhydrazine et une oxime avec l'hydroxylamine. Une réduction par amalgame de sodium la convertit en alcool isopropylique ; une oxydation par l'acide chromique donne du monoxyde de carbone, et de l'acide acétique. Elle réagit avec l'ammoniaque pour former de la di- et (TAA). Elle s'unit aussi directement avec le cyanure d'hydrogène pour former le nitrile d'acide 2-hydroxy-2-méthylbutyrique. Cette cyanhydrine, qui est le produit intermédiaire, est convertie par l'acide sulfurique () en ester sulfaté du méthacrylamide, dont l'hydrolyse donne du bisulfate d’ammonium et de l'acide méthacrylique.


title: Acétone

text: Par l'action de divers réactifs, comme la chaux, la potasse caustique ou l'acide chlorhydrique, l'acétone est convertie en produits de condensation, en oxyde de mésityle , en phorone


title: Acétone

text: Elle est convertie en mésitylène (triméthylbenzène symétrique) par distillation en présence d'acide sulfurique. L'acétone a aussi été utilisée pour la production de teinture d’indigo artificiel. En présence de diiode, d'une base et d'eau, elle donne l'iodoforme.


title: Acétone

text: L'acétone est aussi utilisée comme liquide réfrigérant, car le mélange avec la glace carbonique ( solide) permet de descendre à .


title: Acétone

text: La synthèse de l'acétone a été décrite par Jean Béguin en 1610, préparée par pyrolyse de l’acétate de plomb.


title: Acétone

text: L'acétone, extraite autrefois de l'acide pyroligneux résultant de la pyrolyse du bois, a été ensuite un produit dérivé de l'acide acétique.


title: Acétone

text: En 1915, Chaim Weizmann découvre un moyen peu coûteux d'obtenir de l'acétone à partir de l'amidon, ce qui facilite la production de cordite, un explosif.


title: Acétone

text: En 2008, la méthode la plus utilisée pour produire l'acétone est le procédé au cumène, qui permet de la fabriquer (ainsi que le phénol) à partir du benzène et du propylène. La production mondiale d'acétone est de l'ordre de de tonnes par an.


title: Acétone

text: L'acétone est un solvant très utilisé dans l'industrie et en laboratoire car il a l'avantage de solubiliser de manière particulièrement rapide de nombreuses espèces organiques et parce qu'il est miscible avec l'eau.


title: Acétone

text: C'est également un composé à la base de la fabrication de plastiques, de médicaments, et autres produits issus de l'industrie de synthèse. L'acétone est notamment utilisée dans l'industrie pour produire le par réaction avec le phénol. Le est un constituant important de nombreux polymères de type polycarbonate ou polyuréthane ainsi que de résines époxyde.


title: Acétone

text: L'acétone est utilisée à grande échelle pour le transport et le stockage de l'acétylène : un récipient contenant un matériau poreux est rempli d'acétone, dans lequel l'acétylène est ensuite dissous (un litre d'acétone permet de dissoudre environ d'acétylène).


title: Acétone

text: L'acétone est également le principal constituant de certains dissolvants utilisés pour retirer le vernis à ongles. Elle est également utilisée comme dissolvant pour dissoudre la colle et les fibres cellulosiques. Il est recommandé de ne pas utiliser d'acétone sur les fibres artificielles (acétate, triacétate et acrylique).


title: Acétone

text: L'acétone est une cétone corporelle, présente normalement, en très petites quantités, dans l'urine et dans le sang. De plus grandes quantités peuvent être trouvées après un jeûne et chez les patients diabétiques (dont la gestion de la glycémie est mauvaise) avec une déficience en insuline sévère ; une odeur fruitée de l’haleine causée par l'acétone est l'un des symptômes de la cétoacidose diabétique.


title: Acétone

text: L'acétone existe naturellement dans les plantes, les arbres, gaz volcaniques, feux de forêts et comme un produit de la décomposition du gras animal. Elle est présente dans les gaz d'échappement, le tabac et les décharges. Les activités humaines en produisent plus que la nature.


title: Acétone

text: Elle fait partie des produits formés par la distillation destructive du bois, sucre, cellulose, et pour cette raison il est toujours présent dans l’esprit de bois brut, dont une grande proportion peut être récupérée par distillation fractionnée.


title: Acétone

text: Le contact avec l'acétone peut provoquer des irritations ou des dégâts sur la peau. Une exposition importante et prolongée peut entraîner une perte de conscience.


title: Acétone

text: Des études sur animaux de laboratoire ont démontré des dommages aux reins, au foie et aux nerfs, ainsi qu'au fœtus en cas d'exposition prolongée à des doses importantes d'acétone. Les animaux mâles montraient également des troubles voire des incapacités de reproduction. On ne sait pas si ce genre d'effets peut être observé chez l'humain.


title: Acétone

text: Des doses millimolaires non toxiques d'acétone montrent un effet anticonvulsivant dans des modèles animaux d'épilepsie. La valeur limite d'exposition professionnelle (VLEP) est fixée à () dans l'Union européenne.


title: Acétone

text: L'inhalation d'acétone peut causer de l'irritation bronchique, des troubles respiratoires et l'ingestion d'acétone peut causer de l'ébriété et de l'obnubilation.


title: Acétone

text: À de fortes concentrations, l'acétone provoque des effets dépresseurs du système nerveux central et une irritation des muqueuses. L'exposition cutanée répétée peut déclencher une dermatite de contact.


title: Acétone

text: En raison des dangers d’incendie et d’explosion, des mesures de prévention et de protection s’imposent lors du stockage et de la manipulation de l’acétone : le choix des protections individuelles se fera en fonction des conditions au poste de travail, elles ne devront pas être source d’électricité statique.


title: Acétone

text: Lors des visites initiale et périodique, l'examen clinique recherchera des signes d’atteintes neurologique, oculaire, cutanée ou respiratoire chronique.


title: Acétone

text: Les femmes désireuses de débuter une grossesse seront le moins possible exposées en raison de signaux d’alerte pour la fertilité.


title: Esclavage aux États-Unis

text: L'esclavage aux États-Unis (1619-1865) est une institution contestée dès ses débuts lorsqu'elle prend son essor dans le dernier quart du en Colonie de Virginie puis au début du siècle suivant en Caroline avant de subir le choc des dizaines de milliers de libérations d'esclaves par les Anglais pendant la guerre d'indépendance dans les . Malgré les premières abolitions qui ont immédiatement suivi dans les États du nord, cette pratique a duré encore près d'un siècle, pour ne prendre fin que par l'adoption du de la Constitution américaine adopté par le Congrès le , suivi du en 1868, accordant la citoyenneté à toute personne née ou naturalisée aux États-Unis et interdisant toute restriction à ce droit, et du , de 1870, garantissant le droit de vote à tous les citoyens des États-Unis.


title: Esclavage aux États-Unis

text: Par la suite, l'application des droits constitutionnels fut encore entravée dans les États du sud jusqu'aux , par les lois Jim Crow, et par les divers règlements légalisant différentes formes de ségrégation raciale.


title: Esclavage aux États-Unis

text: Dès ses débuts, l'esclavage aux États-Unis a connu une croissance provenant surtout des naissances sur le sol américain. Les historiens estiment que, en trois siècles, un total d'environ y ont été déportés pour y travailler comme esclaves alors que leur population avoisinait d'habitants lors de l'abolition en 1865. Pour marquer cet événement, le est devenu un jour férié aux États-Unis, nommé « "Juneteenth" ». Il est promulgué en 2021 et il symbolise les derniers esclaves libérés aux États-Unis le .


title: Esclavage aux États-Unis

text: Succédant à une forme de servitude temporaire , un esclavage fondé sur le commerce de déportés africains s'institutionnalise progressivement, à un rythme variable selon les colonies, dans le dernier quart du , sous l’effet de décisions de justice et d'évolutions législatives.


title: Esclavage aux États-Unis

text: Après les dizaines de milliers d'esclaves libérés par les Anglais entre 1775 et 1784 cette pratique est progressivement abolie dans les États du Nord du pays, pendant et dans les années qui suivent la révolution américaine. L'esclavage continue cependant à occuper par la suite une position centrale dans l'organisation sociale et économique du Sud des États-Unis. Les esclaves sont utilisés comme domestiques et dans le secteur agricole, en particulier dans les plantations de tabac puis de coton, qui s'impose au comme la principale culture d'exportation du pays. Au total, les Treize Colonies puis les États-Unis font venir , soit 3,5 % du total des esclaves déportés vers les Amériques, jusqu'à l'interdiction de la traite atlantique en 1808.


title: Esclavage aux États-Unis

text: Avant la Guerre de sécession, le recensement américain de 1860 dénombre d’esclaves dans le pays. La marge d'autonomie que ces derniers sont parvenus à se ménager à l'intérieur du système d'exploitation dont ils ont été victimes a donné naissance à une culture originale qui emprunte à la fois à leur culture africaine d'origine et à celle de leurs maîtres.


title: Esclavage aux États-Unis

text: Dans les années 1820, un mouvement anti-esclavagiste, extrêmement actif, s'organise dans le Nord et, avec lui, un réseau d'aide pour les esclaves fugitifs, le chemin de fer clandestin. L'esclavage devient l'un des enjeux principaux du débat politique du pays. Le compromis de 1850, le "Fugitive Slave Act", l'arrêt Scott v. Sandford de la Cour suprême ou les émeutes du "Bleeding Kansas" sont autant d'étapes de la polarisation croissante autour de cette question, à l'origine du déclenchement de la guerre de Sécession en 1861. À l'issue de ce conflit, le amendement de la Constitution fédérale met fin à l'esclavage en étendant à l'ensemble du territoire américain les effets de la proclamation d'émancipation du janvier 1863, sans toutefois régler la question de l'intégration des Afro-Américains à la communauté nationale malgré la promulgation du Quatorzième amendement de la Constitution des États-Unis de 1868, accordant la citoyenneté à toute personne née ou naturalisée aux États-Unis et interdisant toute restriction à ce droit, et du Quinzième amendement de la Constitution des États-Unis, de 1870, garantissant le droit de vote à tous les citoyens des États-Unis. Après l’ère dite de la Reconstruction qui prend fin en 1877, la plupart des institutions des anciens États confédérés repassent sous le contrôle des Sudistes racistes qui entraveront l'application des droits constitutionnels des Afro-Américains en établissant des lois locales comme les Lois Jim Crow, la clause de grand-père et par le développement de mouvements terroristes comme le Ku Klux Klan ou la White League. Peu à peu se constitue un système légal de ségrégation raciale dans le Sud, conforté par des milices racistes qui font taire toute tentative de rébellion des Afro-Américains par tous les moyens violents possibles (assassinats, attentats, viols, tortures, enlèvements, incendies d'écoles et d'églises afro-américaines). La ségrégation, dernier rejeton de l'esclavage, ne prend fin que dans les années 1960 avec la vague du mouvement américain des droits civiques et l'adoption de différentes lois fédérales comme le Civil Rights Act de 1964, le Voting Rights Act de 1965 et le Civil Rights Act de 1968 qui mettent fin à toutes les formes de discrimination raciale sur l'ensemble des états des États-Unis.


title: Esclavage aux États-Unis

text: Le développement de l'esclavage aux États-Unis s'est principalement effectué d'abord au dans la colonie de Caroline. La Virginie, colonie plus ancienne, est resté pendant trois-quarts de siècle une terre d'agriculteurs blancs modestes. Elle n'avait que en 1650, dont seulement 300 noirs (2%), et en 1670, dont un peu moins de noirs (5%).


title: Esclavage aux États-Unis

text: Le nombre de ces derniers passe à en 1680 et en 1700, les grandes plantations de tabac n'ayant pris leur essor qu'après 1673, année du monopole français du tabac, qui dope la contrebande anglaise en provenance de Virginie et lamine les planteurs français de Saint-Domingue. Les exportations annuelles de tabac virginien de 1741 à 1747 sont 60% plus élevées que dans les années 1700, résistant au quadruplement des taxes, qui va cependant pénaliser la Virginie dans les années 1760, contribuant à déclencher la guerre d'indépendance américaine.


title: Esclavage aux États-Unis

text: En Caroline, les premiers esclaves furent acheminés de l'île de la Barbade par leurs propriétaires au début des années 1660, sans recours ensuite à la traite car au cours des quatre premières décennies d'existence de cette colonie, près de furent réduits en esclavage, dont une majorité de femmes. Les esclaves noirs les ont remplacés au siège suivant, leurs arrivées étant multipliées par six en deux décennies d'autant que les tensions s'avivent avec les Amérindiens, désormais mieux immunisés contre les maladies, peu avant la Guerre des Yamasee de 1715-1717, qui fait 400 victimes blanches, en vengeance de l'esclavage.


title: Esclavage aux États-Unis

text: Vers 1690, la Caroline s'est tournée vers la culture du riz, importée d'Afrique de l'Ouest, adaptée aux terres inondables et qui permet des économies d'échelle sur des plantations plus grandes, employant beaucoup plus d'esclaves, 90% dans certains comtés. Les planteurs de Caroline ont les moyens d'en acheter car les rendements du riz sont bien supérieurs, 20% par an, contre 5% à 10% pour le tabac de Virginie, enrichissant une élite agricole plus récente.


title: Esclavage aux États-Unis

text: En 1700, après quatre décennie de croissance de la Caroline, les 2800 esclaves noirs n'y représentaient que 40% de la population non-amérindienne, proportion cependant bien plus élevée qu'en Virginie. Leurs arrivées représentent dans les années 1690 puis respectivement 3000 et 6000 au cours des décennies suivantes. Mais c'est dans les années 1720 que l'expansion rizicole s'accélère : La production passe 0,26 million de livres en 1700 à 6 millions dans les années 1720 et 16 millions dans les années 1730.


title: Esclavage aux États-Unis

text: La demande de riz est dopée dans les années 1720 et 1730 par la forte immigration de familles modestes écossaises qui s'installènt au pied des Appalaches. Le représentant de la colonie Henry Laurens exporte ar Charleston, devenu le plus grand port du Sud le bois qu'il lui livrent en échange de riz.


title: Esclavage aux États-Unis

text: La colonie de Virginie fut la première non ibérique en Amérique, excepté le court passage de Pierre du Gua de Monts plus au nord en Nouvelle-Écosse (1604-1607). Après l'échec en 1584 du navigateur anglais Walter Raleigh sur l'île de Roanoke Island, en 1607, une deuxième colonie anglaise fut fondée par la Virginia Company. Une vaste campagne de publicité, utilisant des brochures, des pièces de théâtre et des sermons dans toute l’Angleterre a convaincu près de physiques et morales d'acheter des actions, y compris des corporations commerciales et des villes.


title: Esclavage aux États-Unis

text: Comme la Caroline plus tard, la Virginie pratique l'engagisme via des "indentured servants"). En échange de 7 ans de travail, La colonie de Virginie fournit passage, nourriture, protection et propriété foncière aux 600 colons qui arrivent entre et , mais sans soutien logistique, ce qui déclenche la famine de 1609. La charte rédigée par Thomas Smythe, gouverneur de la Compagnie anglaise des Indes orientales depuis 1603, qui a échoué en Asie face aux Hollandais, interdit de s'en prendre aux leaders religieux Amérindiens mais enjoint de recueillir des enfants pour les convertir ce qui cause des guerres.


title: Esclavage aux États-Unis

text: La Compagnie devient rentable à partir de 1612 : la découverte de nouvelles variétés de tabac, plus adaptés aux goûts anglais en fait une culture marchande, ce qui amène en 1614 la Couronne à reprendre à la Compagnie les îles Bermudes. La Virginie connait de nombreux arrivages de colons, après avoir promis de terres à quiconque en transporte.


title: Esclavage aux États-Unis

text: Le négociant Robert Kœnigsmann implante le tabac près de Strasbourg en 1620 et le cardinal de Richelieu décide de taxer en 1621 celui des Antilles, pour obtenir 7 ans après les premières plantations en France, à Clairac (Lot-et-Garonne). En , les troupes du chef indien Opchanacanough tuent 350 des 1240 colons d'un seul des établissements, ce qui entraine de nombreux départs. En 1624, seulement 3400 des 6000 premiers colons avaient survécu . Le succès du tabac sur le Vieux continent, réexporté par Amsterdam, amène l'administration anglaise, à envisager un monopole en 1620.


title: Esclavage aux États-Unis

text: En 1621 les actionnaires se plaignent d'une dette de 9000 sterling, de l'absence de dividendes et des loteries utilisées pour créer des actions.


title: Esclavage aux États-Unis

text: La société par actions fait faillite en 1624 et la propriété de la Virginie est transférée au Roi d'Angleterre, qui édicte en 1626 un monopole très strict sur la production et la commercialisation du tabac, au cours de la période 1626-1628, puis accorde une concession sur les terres situées plus au sud, de la future Caroline.


title: Esclavage aux États-Unis

text: Les meilleures terres du Sud-Est de la Virginie étant déjà entre les mains de riches planteurs, dès le milieu du , la libération des anciens engagés ne leur permettait pas d'échapper à la pauvreté, d'autant que la culture du tabac nécessitait de laisser la terre reposer après trois ans. La révolte de Bacon, déclenchée en 1676, montra qu'ils pouvaient constituer une menace pour les riches propriétaires terriens. car elles étaient encore insignifiantes pendant le demi-siècle précédent et pour compléter leurs revenus, les Virginiens modestes achetaient des peaux de cerfs aux indiennes, en échange d'armes et les noirs n'étaient encore que 150 en 1640 et 300 en 1649 dans les colonies du Sud.


title: Esclavage aux États-Unis

text: C'est aussi le système de l'indenture qui est appliqué lors de l'arrivée d'un vingtaine d'Africains en 1619 près de Jamestown en Virginie, qui se produit par le hasard d'avaries sur un navire corsaire hollandais, obligé d'accoster sur la terre la plus proche, car souffrant de sérieuses avaries. La vingtaine de Noirs à bord n'étaient pas destinés à la Virginie, car les hollandais les avaient trouvés sur un navire négrier espagnol. Le corsaire passe un mois dans la colonie, et y débarque les esclaves, recevant de la nourriture et de l'aide pour des réparations.


title: Esclavage aux États-Unis

text: Les Espagnols baptisaient généralement leurs esclaves avant leur départ vers les colonies, mais le droit anglais considérait que les chrétiens baptisés ne pouvaient être esclaves. Les Virginiens leur appliquent alors le seul statut qu'ils connaissent, celui d'engagés « travailleurs sous contrat »: ils sont libérés après une période établie, et se voient accorder la jouissance de quelques terres, comme ce fut le cas pour l'un d'eux Anthony Johnson, qui deviendra même par la suite l'un des premiers propriétaires d'esclaves légaux aux États-Unis en 1640.


title: Esclavage aux États-Unis

text: Au-delà de cet épisode inaugural, le statut des premiers Africains amenés sur le continent américain au fait encore aujourd'hui débat. Deux thèses, la thèse d'une progressivité de l'esclavage et la thèse racialiste, s'opposent à ce sujet. La thèse de la progressivité insiste sur une évolution du statut des Noirs. Oscar Handlin met en avant que, contrairement aux empires ibériques, les Britanniques n'avaient pas pratiqué l'esclavage avant l'installation de leurs premières colonies américaines au . Aux premiers Noirs, on aurait, comme à la vingtaine d'Africains débarqués du « White Lion », attribué un statut d’"", identique à celui des immigrés européens pauvres. Le racisme à l'égard des Noirs n'aurait été, dans cette perspective, qu'une des conséquences de l'infériorité durable de leur statut. La thèse racialiste estime au contraire que les Noirs africains auraient d'emblée été considérés, à cause de la couleur de leur peau et de préjugés racialistes antérieurs, comme des êtres inférieurs, corvéables à merci. L'esclavage américain n'aurait été que l'importation à l'identique d'un système déjà répandu dans les colonies ibériques d'Amérique du Sud et des Caraïbes.


title: Esclavage aux États-Unis

text: Dans la colonie de Virginie, la condamnation en 1640 à la servitude à vie de l’' noir John Punch, après une tentative d'évasion, est la première trace connue d'une différenciation de la jurisprudence sur la base de la couleur de la peau. En 1654, une cour du comté de Northampton se prononce contre , le déclarant propriété à vie de son maître. Les colons s'engouffrèrent dans un vide juridique : puisque les déportés africains n'étaient pas citoyens britanniques par leur naissance, ils n'étaient pas nécessairement couverts par la loi commune britannique (').


title: Esclavage aux États-Unis

text: John Casor, fut déclaré esclave à vie d'Anthony Johnson en 1655. En 1661 et 1662, l'esclavage devient pour la première fois un statut héréditaire en Virginie.


title: Esclavage aux États-Unis

text: Les Britanniques ont créé en 1672 la "Compagnie royale d'Afrique," pour développer le commerce négrier dans l'océan Atlantique, vers leurs deux principales îles à sucre, la Jamaïque et la Barbade. Le tabac du continent, moins rentable et plus exposé aux attaques amérindiennes, repose de son côté sur une main d'œuvre d'abord blanche, puis noire mais, née sur le sol américain, qui se voit imposer le statut d'esclave, seulement dans le dernier tiers du . Les codes noirs, adoptés dans l'État du Connecticut dès 1690 et en Virginie en 1705, généralisent explicitement ce statut, en définissant les droits des propriétaires sur des individus considérés comme des biens meubles, et donc dépourvus de droits.


title: Esclavage aux États-Unis

text: Durant la période coloniale britannique, toutes les colonies, au nord comme au sud, possédaient des esclaves. Ceux du Nord étaient principalement employés à des tâches domestiques, ceux du Sud travaillant dès l'origine dans des fermes et des plantations, cultivant des plants d'indigo, du riz et du tabac, le coton ne devenant la culture principale qu'au cours des années 1790. En Caroline du Sud en 1720 près de 65 % de la population était constituée d'esclaves, principalement utilisés par les riches fermiers et planteurs tournés vers l'exportation.


title: Esclavage aux États-Unis

text: La production du coton elle n'arrive qu'un siècle plus tard, quand la part des plantations américaines dans l'offre mondiale passe brutalement de 5 % à 70 % entre 1790 et 1805, pour alimenter les fabriques de la région industrielle de Manchester, ferment de la première révolution industrielle d'Europe. Le prix du coton grimpe de 50 %, de 30 à par livre entre 1790 et 1800, avant de revenir progressivement à moins de en 1840, avec l'extension des plantations dans l'Ouest, à grande échelle, dans quatre futurs États.


title: Esclavage aux États-Unis

text: Plusieurs dizaines de millier d'esclaves noirs ont été libérés par les Anglais en Caroline du Sud, mais aussi en Georgie ou encore dans le Maryland, pendant la Guerre d'indépendance américaine, en échange de leur affranchissement collectif, notamment dans le sillage de la Dunmore's Proclamation (1775) et la Philipsburg Proclamation (1779), aux tout début de cette Guerre d'indépendance américaine, à l'issue de laquelle ces Loyalistes noirs seront évacués au Canada, resté une des possessions anglaises importantes puis participeront à la création du Sierra Leone. Mais la majorité des esclaves libérés par les Anglais entre 1775 et 1784 ont réussi à s'enfuir vers de nombreuses destinations différentes.


title: Esclavage aux États-Unis

text: La culture du coton, et avec elle l’esclavage, se répandit à l'ouest avec l'expansion des États-Unis. L'historien Peter Kolchin écrit qu'« en brisant des familles existantes et en forçant les esclaves à se réinstaller loin de tous ceux et tout ce qu'ils connaissaient », cette migration « reproduisait (à une échelle réduite) beaucoup des horreurs » de la traite atlantique. L'historien a donné à cette migration le nom de « second passage du milieu »À ('). Qu'ils aient eux-mêmes vécu ce déracinement ou qu'ils en aient expérimenté la crainte, Berlin considère cette déportation massive comme un traumatisme central dans la vie d'un esclave entre la révolution américaine et la guerre de Sécession.


title: Esclavage aux États-Unis

text: Les statistiques sont lacunaires concernant le nombre exact d'esclaves déplacés : on estime ce chiffre à environ un million entre 1790 et 1860. La majorité des esclaves étaient originaires du Maryland, de Virginie et des Carolines. À l'origine, leur destination était principalement le Kentucky et le Tennessee mais après 1810 la Géorgie, l'Alabama, le Mississippi, la Louisiane et le Texas ont reçu la majorité des esclaves déportés. Dans les seules années 1830, presque furent déplacés, l'Alabama et le Mississippi en recevant chacun. On estime que de 60 à 70 % des migrations interrégionales étaient le résultat de la vente d'esclaves. En 1820, la possibilité pour un enfant de l"'Upper South" d'être vendu dans le Sud profond avant 1860, était de 30 %.


title: Esclavage aux États-Unis

text: Il est généralement admis que les ventes d'esclaves ont été responsables de la majorité des déplacements d'esclaves vers l'ouest. Les déplacements des familles de propriétaire d'esclaves étaient eux-mêmes minoritaires et seule une minorité d'esclaves a pu suivre les pas de ses maîtres en préservant son unité familiale. Par ailleurs, même si, en vue de créer une force de travail capable de se reproduire, les marchands d'esclaves emportaient généralement un nombre égal d'hommes et de femmes, ils avaient peu intérêt à déplacer des familles entières. La traite devint la plus vaste entreprise du Sud, en dehors des plantations elles-mêmes, et probablement la plus sophistiquée dans son emploi de moyens de transports modernes, de circuits de financement innovants et de la publicité. Cette industrie développa son propre langage composé de termes tels que "première main" ("prime hands") ou "bucks" (dollars en argot)… Le développement de la traite négrière terrestre au sein de l'Union et l'arrêt de la traite maritime en 1808 provoquèrent une hausse du prix des esclaves qui contribua notamment à relancer économiquement les États côtiers.


title: Esclavage aux États-Unis

text: Une partie des déplacements d'esclaves s'opérait par la voie maritime, principalement depuis Norfolk (Virginie) jusqu'à La Nouvelle-Orléans, mais la plupart des esclaves était forcée de se déplacer à pied. Des routes de migration régulières étaient établies le long d'un réseau d'entrepôts destinés à l'accueil temporaire des esclaves. Chemin faisant, certains d'entre eux étaient vendus, d'autres achetés. La migration occupait une place centrale dans l'organisation économique et sociale des régions concernées, et la grande majorité des habitants du Sud des États-Unis, qu'ils soient noirs ou blancs, était impliquée, plus ou moins directement, dans le fonctionnement de ce circuit commercial.


title: Esclavage aux États-Unis

text: La mortalité des esclaves durant la marche, sans commune mesure avec le niveau atteint lors de la traite, dépassait toutefois sa valeur en période normale. Le second passage du milieu était extrêmement épuisant et débilitant. Un témoin d'époque souligne sa morne apparence en le décrivant comme « une procession d'hommes, de femmes, et d'enfants similaire à une procession funéraire ». En effet, les décès pendant la marche, ainsi que les ventes et reventes quotidiennes, transformaient non seulement les esclaves en objets marchands mais faisaient surtout de la marche une machine à briser tout lien humain. Les bandits de grand chemin, attirés par le prix croissant des esclaves sur le marché, rendaient le "second middle passage" presque aussi dangereux pour les marchands qu'il l'était pour les esclaves. Les hommes étaient enchaînés et placés sous une garde rapprochée. Les convois d'esclaves devinrent des forteresses mobiles où les tentatives de fuite étaient bien plus nombreuses que les révoltes.


title: Esclavage aux États-Unis

text: Les conditions de vie rencontrées par les esclaves déplacés sur la frontière de l'ouest différaient sensiblement de celles qu'ils avaient connues plus à l'est. Le défrichage et l'exploitation d'une terre vierge, combinés à une nourriture insuffisante, une eau insalubre et l'affaiblissement parfois durable provoqué par le voyage, engendrèrent de nombreuses blessures et maladies. Les sites de défrichage privilégiés par les planteurs, souvent situés à proximité d'un point d'eau et donc des moustiques, le climat souvent plus humide et plus chaud contribuèrent à augmenter sensiblement le taux de décès des esclaves nouvellement arrivés. À tel point que certains planteurs préféraient dans les premières années d'exploitation louer des esclaves plutôt qu'en acquérir pour leur propre compte.


title: Esclavage aux États-Unis

text: La dégradation des conditions de vie des esclaves tenait aussi à d'autres facteurs. La culture du coton était plus exigeante que celles du tabac et du blé pratiquées plus à l'est : les maîtres imposaient des rythmes de travail plus soutenus qui laissaient peu de temps pour la culture vivrière que certains esclaves avaient développée chez leurs anciens propriétaires. Les conditions difficiles sur la frontière augmentèrent par ailleurs la résistance des esclaves et conséquemment la violence des maîtres et des surveillants.


title: Esclavage aux États-Unis

text: En Louisiane, la canne à sucre constituait, de préférence au coton, la principale culture. Entre 1810 et 1830 le nombre d'esclaves passa dans cette région de moins de à plus de . La Nouvelle-Orléans devint un port d'esclaves de dimension nationale et dans les années 1840 le plus grand marché d'esclaves du pays. La culture de la canne à sucre, plus éprouvante encore que celle du coton, exigeait de jeunes hommes dans la force de l'âge qui représentaient les deux tiers de la demande en esclaves. Cette population, plus virulente et susceptible de se tourner vers la rébellion, rendit le régime de soumission imposé par les planteurs d'autant plus violent.


title: Esclavage aux États-Unis

text: Deux principaux systèmes de travail, parfois non exclusifs l'un de l'autre, ont coexisté au sein du système des plantations américaines : le "task system" et le "gang system". Typique des vastes exploitations rizicoles rencontrées en Louisiane, le long de la rivière Yazoo et sur la bande côtière de la Caroline du Sud et de la Géorgie, le "task system" consistait à assigner à chaque esclave un travail donné. Une fois sa tâche acquittée, l'esclave était libre de vaquer à ses occupations personnelles. Ménageant une marge d'autonomie aux esclaves, il était toutefois, à l'image des grandes exploitations, largement minoritaire. Plus contraignant était le "gang system" qui peut être considéré comme l'équivalent du travail à la chaîne dans le domaine agricole. Placés sous l'autorité d'un "driver", des équipes d'esclaves, dont chacun se voyait attribuer une fonction spécifique, effectuaient parallèlement une tâche identique. Les esclaves travaillaient habituellement entre 12 et 15 heures par jour.


title: Esclavage aux États-Unis

text: L'encadrement des esclaves était assuré par un régisseur ("overseer"), représentant de l'autorité du propriétaire sur le terrain, et d'un "driver", qui conduisait les équipes. Si le régisseur était presque exclusivement un blanc, le "driver" était lui-même un esclave. Les fonctions de police qui lui étaient confiées impliquaient force physique et capacité de commandement. Régulièrement, y compris dans les plantations où les maîtres étaient considérés relativement cléments, les esclaves étaient soumis au fouet. Infligé par le régisseur, le conducteur ou directement par le maitre, le châtiment allait de 20 à 40 coups.


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text: Dans les plus grandes exploitations, l'organisation du travail pouvait aboutir à une certaine spécialisation. Forgerons, charrons, serruriers étaient des métiers indispensables au fonctionnement de la plantation dont la charge était souvent héréditaire et réservés aux métis et aux esclaves à peau claire qui, d'une manière générale, étaient mieux considérés que les autres. La clarté de la peau était ainsi un élément d'appréciation de la valeur des esclaves sur le marché et les planteurs choisissaient de préférence des esclaves à peau claire comme concubine ("fancy girls").


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text: Outre la distinction entre le "task system" et le "gang system", une des principales lignes de fracture qui organise le monde des esclaves est celle qui distingue les travailleurs des champs et les travailleurs domestiques. Cette ligne n'est pas inamovible. Une carrière d'esclave pouvait le conduire à exercer l'une ou l'autre des fonctions au gré des changements de culture, des migrations et surtout de son épuisement physique. Il n'existait pas non plus de hiérarchie établie entre esclaves sur la base de l'appartenance à l'un ou l'autre de ces deux types de métiers. Si les domestiques étaient globalement mieux nourris et bénéficiaient de conditions de travail plus clémentes, ils subissaient aussi plus directement l'arbitraire des décisions et des châtiments des propriétaires.


title: Esclavage aux États-Unis

text: La vie sociale des esclaves nous est connue grâce aux récits autobiographiques et notamment les entretiens du « Federal writers' project » qui réunit, dans les années 1930, les témoignages de quelque esclaves. Les historiens ont longtemps imaginé les esclaves subissant leur sort sans grande marge d'autonomie, mais l'historiographie a évolué sensiblement depuis les années 1970 sur la base de ses témoignages.


title: Esclavage aux États-Unis

text: Longtemps considérée comme inexistante chez les esclaves, la famille a vu son rôle considérablement réévalué, sous l'influence pionnière du sociologue Edward Franklin Frazier. Sans existence légale, elle est toutefois souvent consacrée par une cérémonie religieuse et consignée sur des registres. Une grande partie de la vie sociale et matérielle s'organise autour d'elle. C'est à son échelle, et plus précisément au nom du père de famille, que sont effectuées les distributions de nourriture et de vêtements et l'attribution du logement. La société sudiste impose en la matière son modèle patriarcal, illustré par la division sexuelle du travail : l'homme assure l'entretien de la case, la chasse et la pêche, la femme est dévolue aux tâches ménagères et à l'éducation des enfants. Quand les planteurs les autorisent, les économies financières sont inscrites au nom du mari. Les cases familiales ne dépassaient semble-t-il pas pour une moyenne de près de six personnes. Elles étaient regroupées dans des "quarters" situés à distance de la demeure du maître, les plus grandes plantations pouvant en compter plusieurs disséminées sur l'exploitation. L'hygiène y était quasiment inconnue.