title: Droit d'auteur

text: Le droit d’auteur se distingue de la notion de droits voisins ou droits connexes. Les droits voisins du droit d’auteur sont accordés aux artistes-interprètes sur leur interprétation de l’œuvre, aux producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes sur les œuvres qu’ils ont financées, et aux entreprises de communication sur les œuvres qu'elles diffusent. En France des droits voisins ont été accordés aux interprètes (art. L. 213-1 s. C.p.i., en raison de la qualité artistique de leur apport) et aux producteurs de phonogrammes (art. L. 212-1 s. C.p.i., en dépit de l’absence de qualité artistique de leur apport) par la loi du . Il existe donc deux cas d'entrée dans le domaine public : l’épuisement du droit d’auteur, et celui des droits voisins. Les droits voisins font l’objet d'une harmonisation internationale depuis la signature de la Convention de Rome de 1961. Mais les États-Unis ne les reconnaissent pas.


title: Droit d'auteur

text: Dans l’Union européenne, les droits voisins durent , depuis leur prolongation le (auparavant ). Le point de départ du délai est l’interprétation pour les droits des artistes-interprètes, l’enregistrement de l’œuvre sur un support pour les droits des producteurs, et à compter de la diffusion pour les droits des entreprises de communication. Un nombre significatif et croissant de phonogrammes de musique classique sont donc libres de droits d'auteurs mais aussi de droits voisins. De nombreux opéras chantés par Maria Callas, par exemple, relèvent déjà du domaine public.


title: Droit d'auteur

text: Les pays de "common law" appliquent le droit du "copyright", concept réputé équivalent au droit d'auteur, bien que d'inspiration très différente. Issu du souci de la monarchie de contrôler l'impression des livres, le "copyright" s’attache plus à la protection des droits patrimoniaux qu’à celle du droit moral. Le droit d'auteur vise au contraire à affranchir le créateur de la tutelle du pouvoir politique et des empiétements des corps intermédiaires. Toutefois, depuis l’adoption de la Convention de Berne, le droit d’auteur et le "copyright" sont en partie harmonisés, et l’enregistrement de l’œuvre auprès d’un organisme agréé n’est en général plus nécessaire pour bénéficier d'une protection juridique.


title: Droit d'auteur

text: Comme le droit d'auteur, le "copyright" ne protège pas les simples idées. Son champ est généralement plus large que celui du droit d'auteur, car le "copyright" protège davantage l’investissement que le caractère créatif. Une seconde différence réside dans l’exigence de fixation matérielle des œuvres, sur un dessin, une partition musicale, une vidéo, un fichier informatique, ou tout autre support. Par exemple, les discours et les chorégraphies ne sont pas protégés par le "copyright" tant qu’ils n’ont pas été transcrits ou enregistrés sur un support. Sous réserve de cette fixation, la protection du "copyright" s'applique automatiquement aux œuvres publiées comme non publiées. Un enregistrement volontaire des œuvres auprès d’une administration peut être nécessaire pour apporter la preuve de ses droits devant les tribunaux.


title: Droit d'auteur

text: Le titulaire du "copyright" peut être l’auteur, le producteur, ou l’éditeur de l’œuvre. Si l’œuvre a été créée par un employé dans le cadre de ses fonctions, l’employeur est seul titulaire du "copyright". L’auteur n’a donc pas droit à une rémunération spécifique, en plus de son salaire. Il en est de même pour les œuvres de commande ("works made for hire"), qui appartiennent au commanditaire et non à l’auteur.


title: Droit d'auteur

text: Le droit moral de l’auteur est reconnu par tous les pays de "common law" qui ont adhéré à la Convention de Berne, tels le Canada ou le Royaume-Uni. Malgré leur adhésion à cette convention, les États-Unis n'appliquent le droit moral qu'au niveau national, et pour certains types d'œuvres seulement. Le droit moral comporte :


title: Droit d'auteur

text: Le concept de "fair use" aux États-Unis et celui de "fair dealing" dans les autres pays de "common law" constituent des exceptions plus larges que celles qui sont appliquées dans les pays de droit civil.


title: Droit d'auteur

text: Alors que les exceptions au droit d'auteur sont limitativement énumérées dans la loi, et sont d'interprétation stricte, le "fair use" donne aux tribunaux, via la jurisprudence notamment, le pouvoir d'apprécier au cas par cas si l’usage d'une œuvre est « loyal ».


title: Droit d'auteur

text: Cette appréciation se fait en fonction du caractère commercial ou désintéressé de l’usage, de la nature de l’œuvre, de l’ampleur de la reproduction effectuée, et de ses conséquences sur la valeur de l’œuvre. Ils sont également admis quand les coûts de transaction induits par la négociation dépassent les bénéfices de l’utilisation payante. La tradition du "fair use" reconnaît notamment l'importance d'une libre utilisation des œuvres à de fins éducatives de recherche.


title: Droit d'auteur

text: En France, la loi prévoit de ce type : la présentation gratuite et privée d'une œuvre dans le cercle familial ; la « copie privée » (à usage personnel ou pour les proches), et la « "courte citation" ».


title: Droit d'auteur

text: Ces exceptions sont accordées dans un esprit différent de celui qui anime le droit anglo-saxon. Le législateur français a ouvert ce droit plus en référence au droit à la vie privée et pour tenir compte de l’impossibilité de contrôler chaque copieur potentiel que pour favoriser l’accès le plus large possible aux œuvres, à l'information, à la critique et aux découvertes. La possibilité de manipuler une copie permet aussi de protéger un support original fragile, ou par exemple de directement annoter un texte ou une image ou un plan en cours d'étude, sans endommager l'original acheté ou légitimement détenu.


title: Droit d'auteur

text: Plusieurs textes confèrent au droit d'auteur la qualification de droit de l’homme, soit directement comme la Déclaration universelle des droits de l’Homme (article 27), soit au travers du droit de propriété comme le protocole additionnel à la Convention européenne des droits de l’Homme. Le droit d'auteur doit toutefois être concilié avec les autres droits de l’Homme. La liberté d'expression, le droit à l’information, et le droit à la culture fondent ainsi la plupart des exceptions à la propriété littéraire et artistique. L'auteur doit également respecter le droit à la vie privée des personnes identifiables dans son œuvre.


title: Droit d'auteur

text: En droit international privé, il existe un conflit de juridictions et un conflit de lois dès lors qu’en présence d’un élément d’extranéité, une situation juridique est susceptible d'être régie par les tribunaux et les lois de plusieurs États.


title: Droit d'auteur

text: En matière de droit des contrats, le tribunal compétent et la loi applicable peuvent être choisis par les parties. À défaut de choix, le tribunal appliquera la loi qui a le lien le plus étroit avec le contrat : celle du lieu de sa conclusion ou celle du lieu de son exécution suivant les cas.


title: Droit d'auteur

text: Dans l’hypothèse où l’existence d’un délit civil, comme la contrefaçon, est alléguée, le tribunal compétent est généralement celui du lieu d'où provient le dommage, ou celui du lieu où le dommage est subi. En matière de délit sur Internet, tous les tribunaux sont potentiellement compétents, car l’acte d’acte délictueux produit ses effets dans le monde entier. Les juges modèrent toutefois ce principe en considérant que l’acte délictueux ne produit ses effets qu’à l’égard des personnes spécifiquement visées par le site. On retient à cet égard plusieurs éléments, comme la langue et la monnaie utilisées par le site Internet, ou l’extension de son nom de domaine. Le tribunal reconnu compétent selon ces critères fera application de la loi du pays où la protection est revendiquée, ce qui renvoie en principe à la loi du pays où a eu lieu le fait générateur du dommage.


title: Droit d'auteur

text: La mise en œuvre du droit d'auteur peut constituer un abus de position dominante contraire au droit de la concurrence. En droit de l’Union européenne, la liberté de circulation des biens et services implique que l’exercice des prérogatives reconnues à l’auteur et à ses ayants droit respecte la « finalité essentielle » du droit d’auteur, qui consiste en l’octroi d’un monopole temporaire d’exploitation. La théorie des installations essentielles énonce qu'une personne qui détient une ressource nécessaire à un opérateur voulant exercer une activité sur un marché en amont ou en aval doit permettre l’accès de l’opérateur à cette ressource. Microsoft, notamment, a été condamnée sur ce fondement après avoir refusé de communiquer à ses concurrents des informations relatives à l’interopérabilité de ses logiciels, et protégées par le droit d'auteur.


title: Droit d'auteur

text: Le droit d’auteur se distingue du brevet, qui confère un droit exclusif sur une invention, et de la marque, qui protège les signes distinctifs utilisés dans le commerce et l’industrie, en principe de durée illimitée. Un même objet peut cependant être protégé par plusieurs types de droits de propriété intellectuelle, notamment en matière de "design". La protection accordée à titre de marque ne doit toutefois pas servir à contourner la durée limitée du droit d'auteur.


title: Droit d'auteur

text: Dans la plupart des pays, les œuvres des fonctionnaires soumis à des contrats de droit public appartiennent à l’État dès lors qu'elles ont été créées au cours d'une mission de service public. Les fonctionnaires soumis à des contrats de droit privé bénéficient du régime des auteurs salariés, excepté le droit d'auteur. En revanche, ils peuvent recourir au droit d'exploitation, sauf en cas de contrat avec une personne morale de droit privé :


title: Droit d'auteur

text: Article L111-1 -... « Sous les mêmes réserves, il n'est pas non plus dérogé à la jouissance de ce même droit lorsque l'auteur de l'œuvre de l'esprit est un agent de l'État, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public à caractère administratif, d'une autorité administrative indépendante dotée de la personnalité morale ou de la Banque de France. »


title: Droit d'auteur

text: Article L131-3-1 : Dans la mesure strictement nécessaire à l'accomplissement d'une mission de service public, le droit d'exploitation d'une œuvre créée par un agent de l'État dans l'exercice de ses fonctions ou d'après les instructions reçues est, dès la création, cédé de plein droit à l'État. Pour l'exploitation commerciale de l'œuvre mentionnée au premier alinéa, l'État ne dispose envers l'agent auteur que d'un droit de préférence. Cette disposition n'est pas applicable dans le cas d'activités de recherche scientifique d'un établissement public à caractère scientifique et technologique ou d'un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, lorsque ces activités font l'objet d'un contrat avec une personne morale de droit privé.


title: Droit d'auteur

text: Si l’auteur est un journaliste, sa rémunération comprend le droit pour l’employeur de publier ses œuvres pendant une certaine durée. Après cette période de référence, une rémunération supplémentaire est due au journaliste, qui reste seul titulaire des droits d'auteur.


title: Droit d'auteur

text: Par exemple, en France, l’article 20 de la loi du (loi Hadopi) prévoit que les œuvres du journaliste peuvent être utilisées par le titre dans lequel il travaille sur tous les supports (papier, Internet, téléphones mobiles). Pendant une période de référence déterminée par un accord collectif, cette utilisation a pour seule contrepartie le salaire (article L.132-37). Au-delà, une rémunération est due, également déterminée par un accord collectif (article L.132-38). En dehors du titre de presse, toute utilisation doit faire l’objet d’un accord préalable. L'utilisation peut avoir lieu au sein d’une , faisant partie d’un groupe de presse, mais un accord collectif doit en déterminer les contours et le montant de la rémunération (article L.132-39). Celle-ci peut être versée en salaire ou en droits d’auteur. En dehors, un accord préalable, collectif ou individuel est requis, ainsi qu’une nouvelle rémunération en droits d’auteur (article L.132-40). Faute d’accord dans un délai fixé par la loi, une commission paritaire présidée par un haut magistrat peut imposer un arbitrage (article L.132-44), c'est la Commission des droits d'auteur des journalistes (CDAJ). Les syndicats d'employeurs de toutes les formes de presse y sont représentés de même que le SNJ, le SNJ-CGT, l'Union syndicale des journalistes CFDT, la CFTC et la CGC, et FO. La CDAJ fait partie des cinq grandes commissions qui travaillent à la cogestion de la profession de journaliste, en vertu du paritarisme, des lois spécifiques à la profession (Loi Brachard, Loi Cressard), et de la Convention collective nationale de travail des journalistes. Les quatre autres sont :


title: Droit d'auteur

text: Les enseignants et formateurs demeurent titulaires des droits d'auteur sur les cours qu'ils dispensent. Leur rémunération ne couvre que la communication d'un enseignement à un public déterminé. Sauf publication en licence de libre diffusion, toute reproduction des cours doit donc faire l’objet d'une autorisation préalable de leur auteur, ce qui pose des questions complexes dans les exemples de pédagogie active où ce sont les élèves qui parfois produisent eux-mêmes leurs cours avec l'aide du formateur, ou quand plusieurs enseignants ou formateurs participent à un même cours.


title: Droit d'auteur

text: Sur Internet, les règles du droit d'auteur s'appliquent comme sur les autres supports. Toutefois, de nouveaux modèles de création et de diffusion des œuvres sont apparus. La frontière entre auteur et utilisateur s'est réduite, notamment du fait de l’apparition de nombreuses pages personnelles, et de l’extension du copyleft. Les techniques du "" ou de la vidéo à la demande ("VOD") permettent aux utilisateurs d'accéder aux œuvres en tout lieu et à tout moment. La diffusion des œuvres sur Internet a également donné à la publicité une place plus importante dans le financement de la création. Les sites qui diffusent des œuvres musicales ou audiovisuelles en "streaming", comme Deezer ou YouTube, ont conclu des accords avec les sociétés de gestion collective de droits pour permettre aux auteurs de percevoir un pourcentage de leurs recettes publicitaires. Ces sites bénéficient en contrepartie d'un accès licite aux catalogues d'œuvres des sociétés de gestion de droits.


title: Droit d'auteur

text: La technologie numérique permet une reproduction peu coûteuse et techniquement aisée des œuvres, qui circulent sans réel contrôle des auteurs et de leurs ayants droit, notamment sur les réseaux de peer to peer. Les logiciels de "peer to peer" ne sont pas illicites en eux-mêmes dans la mesure où ils peuvent être utilisés pour échanger des œuvres libres de droit. Toutefois en France, s'ils sont manifestement destinés à violer le droit d'auteur, leur éditeur peut être sanctionné. Afin de gérer leurs droits et d'empêcher les reproductions illicites, les titulaires de droits peuvent assortir les œuvres de mesures techniques dont le contournement est sanctionné par la loi. Toutefois, ces mesures techniques limitent l’interopérabilité et le bénéfice de l’exception de copie privée aux dépens des utilisateurs. Ainsi, il est en principe impossible de transférer un film d'un DVD vers un autre support.


title: Droit d'auteur

text: Après trois ans de débats intenses, la directive européenne 2019 sur le droit d'auteur à l'ère numérique a été votée le 27 mars dernier. Cette directive applicable aux créations artistique introduit deux articles d'importance :


title: Droit d'auteur

text: En droit du "copyright", un auteur peut renoncer à l’ensemble de ses droits et faire entrer ses œuvres dans le domaine public où elles pourront être utilisées librement par tous. En droit d'auteur, l’auteur peut renoncer à ses droits patrimoniaux, mais pas à son droit moral. Il lui est possible d'accepter par avance que son œuvre soit modifiée pour les besoins du libre usage. Il ne peut toutefois renoncer de manière préalable et générale à son droit au respect, et pourra ainsi interdire toute utilisation qui lui causerait un dommage. Juridiquement, cette renonciation s'analyse en un don à public indéterminé.


title: Droit d'auteur

text: L'auteur peut également permettre à tous de reproduire, modifier et diffuser librement sa création, sous réserve de conditions stipulées dans un contrat de licence. Dans la mesure où l’auteur n'a pas renoncé à ses droits, les modifications de sa création, qui constituent une œuvre dérivée, nécessitent son autorisation. L’auteur détermine ainsi les utilisations permises ou interdites, comme la possibilité d'utiliser l’œuvre à des fins commerciales. Si les termes de la licence ne sont pas respectés, celle-ci est résolue et l’usage de l’œuvre peut être qualifié de contrefaçon. Certaines licences libres, comme la licence BSD, permettent une appropriation privative des œuvres issues des modifications de l’utilisateur. D'autres licences, comme la Licence publique générale GNU ou certaines licences Creative Commons exigent que les œuvres dérivées héritent des conditions d'utilisation de l’œuvre originaire (licences copyleft). Alors que la mise en œuvre classique du droit d’auteur garantit un monopole d'exploitation au titulaire et à ses ayants droit, les licences de ce type visent à empêcher toute appropriation individuelle de l’œuvre. Chaque personne qui en fait usage accepte dans le même temps que l’œuvre qui résultera de ses modifications puisse être librement utilisée, modifiée et diffusée.


title: Droit d'auteur

text: Il existe d'autres licences de libre diffusion, parmi lesquelles des licences libres, copyleft ou non.


title: Droit d'auteur

text: De nombreux auteurs ont considéré que le droit d'auteur, de propriété intellectuelle ou le droit à la protection de certaines œuvres pouvait être un frein, voire un abus de droit qui pouvait avoir des conséquences néfastes sur l'intérêt général, le bien commun qu'est la culture, l'économie, la société, l'environnement ou la sécurité. Le caractère abusif de certaines demandes de protection a parfois été reconnu par la jurisprudence. Cependant, au moins dans les pays dits "riches" et "occidentaux", la fin du a connu un durcissement juridique des cadres de la protection de la propriété intellectuelle et du patrimoine immatériel, avec une tendance à valoriser la privatisation et l'exploitation commerciale de ce patrimoine, et alors même que la cryptographie, les réseaux informatiques et la réalité virtuelle permettaient potentiellement aussi une meilleure protection à la fois de la vie privée et des œuvres.


title: Droit d'auteur

text: Au , Proudhon dénonçait l’assimilation artificielle de la propriété intellectuelle à la propriété sur les biens corporels, ainsi que les conséquences néfastes de l’appropriation des œuvres sur la libre circulation des connaissances. Au , Richard Stallman et les défenseurs de la culture libre ont repris ces thèses. Ce courant propose de recourir aux licences libres comme principe alternatif au droit d'auteur.


title: Droit d'auteur

text: Après la crise de 1929, en 1934, A. Plant dénonçait le copyright qui selon lui favorise en réalité dans l'industrie du livre des positions de monopoles et les rentes qui leur sont dues, au profit des auteurs connus et de leurs éditeurs. Après lui, S. Breyer estimera même qu'une économie sans droit d'auteur faciliterait une diffusion plus importante des œuvres en éliminant les coûts de transaction élevés.


title: Droit d'auteur

text: Certains économistes ou théoriciens, comme S. Breyer ou David K. Levine, présentent le droit d'auteur comme un concept peu efficace ou obsolète, notamment dans le cadre de la société de l’information. D'autres, sans remettre en cause le principe du droit d'auteur, dénoncent ses excès, notamment l’extension continue de la durée de protection des œuvres et l’utilisation de DRM.


title: Droit d'auteur

text: Il semble qu'une dissémination accrue et gratuite de certaines œuvres (éventuellement en version « basse définition », provisoire, ou incomplète), favorisée par l'Internet, puisse aussi profiter commercialement aux auteurs et producteurs en faisant connaître l'œuvre et en donnant envie de l'acheter. Dans ces conditions, la copie privée n'est pas systématiquement un danger pour la diffusion commerciale d'une œuvre. Certains jeunes auteurs s'en servent d'ailleurs pour se faire connaître. Dans le monde du multimédia, une gestion plus collaborative des droits liés aux œuvres pourrait émerger.


title: Droit d'auteur

text: En 2009, le journaliste néerlandais J. Smiers et la chercheuse M.v. Schijndel publient Un monde sans copyright... et sans monopole chez Framasoft, livre CC0 sur la possibilité de la généralisation du domaine public à l'ensemble de la production artistique. Ils défendent ainsi la thèse que non seulement le droit d'auteur tel qu'il a été pensé depuis le XIXe siècle est archaïque, mais qu'il est également contre-productif, en ce qu'il empêche le bon développement (artistique, moral, scientifique et technologique) de toutes les sociétés qui y sont soumises; et par là même, de sociétés tierces qui en subissent directement l'influence et les conséquences.


title: Droit d'auteur

text: Selon la convention de Berne, la majorité des œuvres doivent être protégées durant toute la vie de l’auteur et au moins après sa mort. Dans la majorité des pays, le délai de protection a été allongé jusqu’à 70- après la mort de l’auteur.


title: Droit d'auteur

text: Si le droit d’auteur matériel appartient à une organisation, le délai de protection de l’œuvre est quand même calculé à partir de la durée de vie de l’auteur qui n’est plus son propriétaire.


title: Droit d'auteur

text: Il est difficile de trouver le titulaire des droits d’auteur puisque les droits n’appartiennent pas à l’auteur et qu’il n’y a pas de système d’enregistrement des droits d’auteur.


title: Droit d'auteur

text: En matière d'édition numérique des livres, la France a adopté une loi en mars 2012 dite des Livres indisponibles visant à une gestion collective des droits numériques des livres publiés en France au . Ne reconnaissant aux auteurs que le droit de retrait d'une liste qui comprend , publiés de 1800 à 2000, la loi permet de mettre en gestion collective l'édition numérique des titres (sans qu'il y ait de contrat avec l'auteur) et remet donc en cause le droit d'auteur.


title: Droit d'auteur

text: Dans les pays en développement, les peuples autochtones perçoivent le droit d'auteur comme un concept essentiellement occidental qui n'est pas en mesure d'assurer une protection efficace de leurs savoirs traditionnels. De plus, le droit d'auteur est paradoxalement utilisé par certaines personnes pour s'approprier illégitimement des savoirs ancestraux, tels que techniques traditionnelles, médecines traditionnelles et jusqu'aux positions du yoga (asanas) de l’Inde.


title: Droit d'auteur

text: Selon une étude commanditée par Arthena, le secteur des droits d’auteur a généré un chiffre d'affaires de plus de d’euros en Belgique pour 2008, soit 2,9 % du PIB, et y a employé .


title: Droit d'auteur

text: En France, le contrat-type prévoit que l'auteur d'un livre touche 8 % de droits jusqu'à vendus, 10 % entre et , 12 % au-delà.


title: Droit d'auteur

text: L'accord de Bangui du institue l’Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle. Son annexe VII harmonise le droit d'auteur dans les pays qui en sont signataires. Le droit d'auteur dans les pays d'Afrique francophone est en partie inspiré du droit français. Le droit moral y est donc perpétuel, incessible et inaliénable. Tel est notamment le cas en Algérie.


title: Droit d'auteur

text: Les pays d'Amérique latine appliquent en majorité le droit d'auteur, alors que le Canada et les États-Unis appliquent le "copyright". De nombreux pays ont adhéré à la Convention interaméricaine sur le droit d'auteur du .


title: Droit d'auteur

text: Au Chili, les dispositions sur le droit d'auteur sont contenues dans la loi du sur la propriété intellectuelle, et dans son décret d'application du .


title: Droit d'auteur

text: En Colombie, l’auteur et ses ayants droit bénéficient des droits patrimoniaux pour une durée de "post mortem". Si le titulaire des droits d'auteur est une personne morale, la durée de protection est de à compter de la divulgation de l’œuvre.


title: Droit d'auteur

text: Le droit mexicain reconnaît le droit moral et les droits patrimoniaux de l’auteur, ainsi que les droits voisins. En vertu de la loi fédérale sur le droit d'auteur, les droits patrimoniaux sont accordés pour toute la vie de l’auteur et après sa mort, ou celle du dernier auteur survivant dans le cas des œuvres de collaboration.


title: Droit d'auteur

text: Au Canada, la protection accordée par le droit d'auteur dure après le décès de l’auteur pour la plupart des œuvres. Le concept d'utilisation équitable limite le champ du "copyright" dans certaines hypothèses afin de garantir l’équilibre entre protection des œuvres et droit du public à l’information. Selon l'alinéa 29 du chapitre C-42 de la Loi sur le droit d'auteur, l'utilisation équitable d'une œuvre dans un but d’étude privée, de recherche, d’éducation, de parodie ou de satire ne sont pas des violations de la loi.


title: Droit d'auteur

text: Aux États-Unis une œuvre, même inachevée, est créée lorsqu'elle est fixée matériellement sur un support. Depuis l’adhésion des États-Unis à la Convention de Berne en 1989, l’enregistrement des œuvres étrangères auprès du Bureau du "Copyright" n'est plus nécessaire pour bénéficier d'une protection juridique, mais il reste possible pour faciliter la preuve de ses droits. Le titulaire du "copyright" a le droit exclusif de reproduire ou de communiquer les œuvres, et d'autoriser la création d'œuvres dérivées. Un droit moral, comprenant le droit de paternité et le droit au respect de l’intégrité des créations est accordé aux seuls artistes des arts visuels. La durée du "copyright" dépend de la nature de l’œuvre et de sa date de publication. Désormais, toute œuvre créée bénéficie d'une protection de "post mortem" si le titulaire est une personne physique. En vertu de la loi sur l’extension de la durée du "copyright", les entreprises bénéficient d'une protection de à compter de la publication, ou de à compter de la création si cette durée est plus longue.


title: Droit d'auteur

text: Depuis 1979, la Chine a adhéré aux principales conventions relatives à la propriété intellectuelle. En 2001, la Chine est devenue membre de l’OMC et a ratifié l’accord sur les ADPIC. Elle a également signé un certain nombre de traités bilatéraux dans ce domaine, notamment avec les États-Unis. Le premier accord bilatéral de coopération portant spécifiquement sur la lutte anti-contrefaçon a été signé avec la France en juillet 2009. Au niveau national, les droits des auteurs sont régis par la loi sur le droit d'auteur () et par ses normes de mise en œuvre (著作权法实施条例). Les articles 94 à 97 de loi sur les principes généraux du droit civil, adoptée en 1986, protègent les intérêts des titulaires du droit d'auteur. La loi sur la concurrence déloyale de 1993, et celle sur la protection douanière des droits de propriété intellectuelle de 1995 () complètent ce dispositif. Malgré l’existence de ces textes, la contrefaçon représente 8 % du PIB et touche aussi bien les créations artistiques et que les créations industrielles. Afin d'y remédier, des tribunaux spécialisés en propriété intellectuelle ont été créés dans certaines provinces ou villes. Des actions de sensibilisation du public sont également menées, car la méconnaissance des principes du droit d'auteur est présentée comme une des principales causes de la contrefaçon.


title: Droit d'auteur

text: La législation sur la propriété littéraire et artistique au Japon a été introduite par la loi de 1899, et a été refondue par la loi de 1970, plusieurs fois modifiée. Le Japon a adhéré à la Convention de Berne, et est également partie aux accords sur les ADPIC et aux traités de l’OMPI. Les droits patrimoniaux et le droit moral sont accordés pour la vie de l’auteur et perdurent après sa mort. En 2004, la durée de protection des œuvres cinématographiques a été fixée à à compter de leur publication. Le droit moral est incessible, mais l’auteur peut renoncer à l’exercer par contrat.


title: Droit d'auteur

text: Les législations des États membres de l’Union européenne ont été harmonisées afin de supprimer les obstacles aux échanges intracommunautaires. Cette harmonisation concerne l’étendue et la durée de la protection conférée par le droit d’auteur, ainsi que les sanctions applicables en cas de contrefaçon.


title: Droit d'auteur

text: Les directives abordent les questions du câble et du satellite, du droit de location, et des semi-conducteurs.


title: Droit d'auteur

text: La Cour de justice des Communautés européennes a établi une jurisprudence relative au droit d'auteur, notamment quant à son articulation avec le droit de la concurrence (voir "supra" Articulation avec les autres branches du droit).


title: Droit d'auteur

text: En vertu de la règle d'épuisement des droits, il n'est pas possible d'empêcher la libre circulation des exemplaires d'une œuvre une fois que ceux-ci ont été mis sur le marché avec le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit.


title: Droit d'auteur

text: Au sein de l’Union européenne, la majorité des vingt-sept États membres applique le droit d'auteur. Seuls Chypre, l’Irlande, Malte et le Royaume-Uni font application du "copyright". Tous les États membres ont adhéré à la Convention de Berne.


title: Tanin

text: Les tanins ou tannins sont des substances de la famille des polyphénols, le plus souvent hydrosolubles, d’origine végétale et qui possèdent la capacité de précipiter les protéines, alcaloïdes et polysaccharides, à partir de leur solution aqueuse. Après la cellulose (35 à 50 % de la biomasse terrestre), l'hémicellulose (30 à 45 %) et la lignine (15 à 25 %), biopolymères constitutifs de la paroi cellulaire végétale, les tanins forment avec leurs dérivés la quatrième famille de composés par ordre d’abondance dans les plantes et dans les écosystèmes terrestres où domine la biomasse végétale morte ou vive. Il en existe une grande diversité, différents par leurs tailles et leurs structures chimiques. Disposés dans les vacuoles et les parois cellulaires, ils représentent moins de 1 % du poids sec des plantes, mais de 15 à 25 % dans les feuilles, et jusqu'à 40 % dans l’écorce, 50 % dans certaines galles.


title: Tanin

text: Ces métabolites secondaires sont utilisés par les plantes (arbres, plantes à fleur, etc.) comme moyen de défense chimique contre les microbes pathogènes et les herbivores. On les retrouve dans quasiment tout type de partie végétale exposée à des risques de prolifération microbienne (écorces, racines, feuilles, fruits, etc.), et donc, dans certaines boissons comme le thé, le café, la bière, le cidre et le vin.


title: Tanin

text: Les propriétés particulières de ces composés polyphénoliques leur permettent d'être utilisés à des usages divers notamment dans le tannage des peaux, la fabrication des encres ou en pharmacologie . Sur le plan chimique, ils sont constitués soit de polyol (glucose le plus souvent), ou de catéchine ou de triterpénoïde auxquels sont attachées des unités (ou leurs dérivés), soit d'oligomères, ou de polymères de flavanols.


title: Tanin

text: Les tanins sont connus depuis la plus haute Antiquité. Au Moyen Âge, pour la préparation du cuir, on les extrayait d'écorces de chênes ou de châtaigniers qu'on broyait dans des moulins à tan et qu'on commercialisait sous forme de poudre, le tan qui a donné le nom de tanins. Les peaux étaient trempées dans des fosses à tan pendant au moins un an avant d'être travaillées. À la fin du , l'industrie substitua le chrome au tan.


title: Tanin

text: Le tannage s'obtient en établissant des liaisons entre les fibres de collagène de la peau ce qui a pour conséquence de transformer des peaux fraîches en cuir imputrescible.


title: Tanin

text: La première description chimique des tanins végétaux est redevable au chimiste allemand Emil Fischer (1852-1919) dans les premières décennies du . En 1920, Karl Freudenberg distinguait les tanins hydrolysables, de ceux non-hydrolysables (ou tanins condensés). L'invention de la chromatographie sur papier durant la Seconde Guerre mondiale permit à Bate-Smith de mener un travail considérable d'identification de polyphénols chez les plantes.


title: Tanin

text: Le rôle des tanins dans la défense des plantes contre les herbivores a fait l'actualité, à grand renfort de communication assurée depuis la fin des années 1980 par Jean-Marie Pelt via notamment "L'aventure des plantes", les livres de vulgarisation de Francis Hallé et "La Vie secrète des arbres" de Peter Wohlleben, avec l'anecdote sensationnaliste du koudou et l'acacia, histoire sujette à caution car non validée par une revue à comité de lecture : dans les années 1980, des milliers de grands koudous élevés dans des game ranches du Transvaal pour les soustraire à une chasse excessive, meurent. En autopsiant ces animaux, le zoologiste Wouter van Hoven de l'université de Pretoria considère que leur mort est due à leur principale source d'alimentation dans ces ranches lors de la sécheresse hivernale, une espèce d'acacia qui, en réponse à l'herbivorie, augmente la concentration en tanins dans ses feuilles jusqu'à des niveaux létaux.


title: Tanin

text: Il y aurait actuellement un millier de tanins naturels dont la structure aurait été déterminée de manière non ambiguë. Le biologiste Marc-André Selosse considère les tannins sensu lato, les rattachant à tous les composés polyphénoliques dont les chimistes ont répertorié plus de molécules différentes .


title: Tanin

text: Bate-Smith et Swain (1962) définissaient les tanins végétaux comme des composés phénoliques solubles dans l'eau, ayant une masse moléculaire comprise entre 300 et 3000 Da, et qui présentent à côté des réactions classiques des phénols (coloration vert-bleu au test du chlorure ferrique), la propriété de précipiter les alcaloïdes, la gélatine et d'autres protéines.


title: Tanin

text: Les deux catégories de tanins distinguées depuis Freudenberg et Gross, les tanins hydrolysables (gallotanins et ellagitanins) et les tanins condensés, sont d'origines biosynthétiques différentes. On les trouve dans les plantes mais on n'en trouve pas chez les algues ou les animaux. Il existe cependant des tanins particuliers, ou phlorotanins, qui existent chez les algues brunes et les diatomées.


title: Tanin

text: Il est donc clair que l'opposition hydrolysable/non hydrolysable est un critère de classification peu satisfaisant.


title: Tanin

text: Khanbabae et van Ree proposent de répartir les tanins en quatre classes suivant leurs structures chimiques :


title: Tanin

text: Tanin dérive de "tan" par le suffixe "-in*". Le tan est la poudre extraite de l'écorce du chêne qui sert à tanner les peaux. Ce terme de "tan" est très probablement issu du gaulois "*tanno-" signifiant « chêne » que l'on peut restituer d'après le breton "tann" « chêne rouvre » et l'ancien cornique (parlée en Cornouailles jusqu'au ) "tannen" « chêne » ou l'ancien irlandais "teine" « houx ». Cette racine celtique se retrouve dans des toponymes qui évoquent la présence de tanneries ou de chênes : Tanis, Thennes, Thenney, , Tanay, Theneuil, Theneuille, Thénioux, Tannerre-en-Puisaye, Thenailles et Thenelles mais des confusions sont possibles avec la tanière (tanne) et le mot latin "thannus" qui désigne un buisson, un tronc d’arbre.


title: Tanin

text: En Allemagne, pays un peu moins riche en chênes, "tannen" désigne les sapins, arbres peu tannifères mais utilisés préférentiellement pour le tannage à partir de la poudre extraite de leur écorce.


title: Tanin

text: On dit plutôt "du" tanin, en parlant du produit utilisable (poudre) et "des" tanins lorsqu'on évoque la substance organo-chimique générique, car il existe de très nombreux tanins.


title: Tanin

text: Les tanins sont solubles dans l'eau sous forme de solutions colloïdales mais leur solubilité diminue lorsque le degré de polymérisation augmente.


title: Tanin

text: On élimine ensuite l'acétone par distillation puis les pigments et les lipides par un solvant (comme le dichlorométhane). On extrait de cette solution aqueuse par l'acétate d'éthyle les proanthocyanidols dimères et la plupart des tanins galliques.


title: Tanin

text: L'extraction des tanins se réalise par extraction à contre courant d'eau chaude avec un ajout possible d'additifs en faible quantité (sulfite de sodium (), métabisulfite de sodium (), ou bicarbonate de sodium, ) pour augmenter la solubilité des oligomères.


title: Tanin

text: Le rendement de ce procédé se situe entre 18 et 33 % en fonction des essences végétales et des additifs utilisés.


title: Tanin

text: Il est aussi possible d'extraire le tanin à l'aide de solvant mais cette méthode requiert une étape de purification supplémentaire car une multitude d'autres substances sont également solubilisées.


title: Tanin

text: Les tanins sont capables de former des complexes avec les macromolécules et particulièrement avec les protéines.<br>


title: Tanin

text: Le collage des vins rouges trop tanniques s'effectue en rajoutant du blanc d'œuf qui en floculant entraîne les particules qui troublent le vin.<br>


title: Tanin

text: Les tanins vacuolaires dans les cellules végétales, en réagissant avec les protéines cytosoliques, expliquent le brunissement enzymatique des fruits.<br>


title: Tanin

text: La cuticule joue un rôle protecteur chez les Arthropodes. Elle est durcie par des tanins qui se combinent avec les scléroprotéines de l'exocuticule.


title: Tanin

text: La réaction des tanins des végétaux verts et des vins trop jeunes avec les glycoprotéines de la salive est à l'origine de la sensation d'astringence. La faculté de percevoir l'amertume et l'astringence (sensation induite par les tanins qui se complexent avec les protéines salivaires de type mucine et leur font perdre leurs propriétés lubrifiantes) a probablement été sélectionnée au cours de l'évolution pour avertir les herbivores et les omnivores de l’absorption de ces composés potentiellement toxiques, ces sensations pouvant provoquer un rejet de l'aliment par l'animal (anti-appétent), voire l'arc réflexe du vomissement. Les tanins peuvent en effet avoir une toxicité propre mais ils agissent généralement en interférant avec les protéines, soit celles de l'aliment végétal ce qui diminue alors sa digestibilité, soit celles de la salive, soit encore les enzymes digestives (rappel du rôle des tanins des plantes qui interviennent dans leur défense contre les herbivores et les microbes pathogènes) ou les glycoprotéines membranaires au niveau de la muqueuse intestinale qui peuvent être partiellement inhibées. Selon leur concentration (notion de dose efficace et de dose toxique), les tanins ont la capacité à resserrer les tissus et de modifier la perméabilité membranaire par complexation avec leurs chaînes glycoprotéiques, d'où leur usage interne (antidiarrhéique, antitumoral, action anti-inflammatoire, activité antimicrobienne, antifongique et antivirale) et externe (effet hémostatique, cicatrisant).


title: Tanin

text: La complexation peut être réversible quand elle s'effectue par liaison hydrogène et interactions hydrophobes. Les tanins condensés (proanthocyanidols) ont une affinité moindre pour les protéines que les esters polygalliques.


title: Tanin

text: La complexation peut devenir irréversible lorsque les tanins par autoxydation donnent des O-quinones qui forment des liaisons covalentes.


title: Tanin

text: Mole (1993) a étudié la distribution des plantes à tanin chez 180 familles des Dicotylédones et 44 familles des Monocotylédones. La majorité des familles de Dicotylédones contiennent des espèces dépourvues de tanin (testé par leur aptitude à précipiter les protéines).


title: Tanin

text: Les familles les plus connues dont toutes les espèces testées contiennent du tanin sont les : "Aceraceae", "Actinidiaceae", "Anacardiaceae", "Bixaceae", "Burseraceae", "Combretaceae", "Dipterocarpaceae", "Ericaceae", "Grossulariaceae", "Myricaceae" pour les Dicotylédones et les "Najadaceae" et "Typhaceae" pour les Monocotylédones. Pour la famille du chêne, les "Fagaceae", 73 % des espèces testées contiennent du tanin. Pour celle des acacias, les "Mimosaceae", seul 39 % des espèces testées contiennent du tanin, chez les Solanaceae le taux chute à 6 % et les Compositae à 4 % des espèces. Quelques familles comme les "Boraginaceae", "Cucurbitaceae", "Papaveraceae" n'en contiennent aucune.


title: Tanin

text: La plupart des plantes sont diurétiques et cholagogues en raison de leur richesse en petits tannins qui sont assimilés et passent dans le sang puis sont évacués dans la bile produite par le foie et surtout dans l'urine émise par le rein.


title: Tanin

text: De nombreux végétaux sont riches en tannins : thé vert, plantes à latex (pissenlit, laitue, cannabis).


title: Tanin

text: On emploie les tanins pour protéger le cuir, car ils transforment les protéines contenues dans le cuir en produits insolubles résistant à la décomposition organique. La principale utilisation du tanin est le tannage (comme son nom l'indique) des peaux. Les tanins confèrent aux cuirs leurs qualités d'imputrescibilité qui ont fait la richesse de la mégisserie à Mazamet en particulier, mais aussi à Graulhet ou Millau.


title: Tanin

text: Au niveau biochimique, ce sont des composés phénoliques faisant précipiter les protéines. Lorsqu'il s'agit de celles de la salive, la lubrification de la bouche fait alors défaut, expliquant la sensation d'assèchement.


title: Tanin

text: Certains tanins auraient des propriétés antioxydantes, expliquant certains effets bénéfiques du jus de raisin et du vin sur la santé (protection cardio-vasculaire) à doses modérées. Ils stopperaient également le développement des microbes.


title: Tanin

text: Les phénols interviennent dans les caractères organoleptiques du vin (saveur, astringence, dureté), dans les problèmes d’hygiène alimentaire (effet vitaminique P et effet bactéricide) et dans les transformations du vin (traitements et vieillissement). En particulier, ces substances, qui proviennent de la partie solide de la grappe, sont responsables de toutes les différences entre les vins blancs et les vins rouges.


title: Saskatchewan

text: La Saskatchewan (prononcé : , en anglais : ) est une province du Canada. Située dans l'Ouest du pays, elle est au milieu des trois provinces des Prairies. Elle est bordée à l'ouest par l'Alberta, au nord par les Territoires du Nord-Ouest, à l'est par le Manitoba, au nord-est par le Nunavut et au sud par les états américains du Montana et du Dakota du Nord. Sa population est estimée à en 2020. Sa superficie est de , et près de 10 % de son territoire est constitué d'eau douce, avec principalement des rivières, des réservoirs, et plus de . Les hivers y sont rigoureux dans toute la province, en raison de son climat continental. Les régions du sud connaissent des étés extrêmement chauds. En hiver, des températures inférieures à sont possibles, même dans le sud lors des vagues de froid extrême.


title: Saskatchewan

text: Les habitants vivent généralement dans les prairies de la moitié sud de la province, tandis que la moitié nord est principalement boisée, et peu peuplée. Près de la moitié de la population vit dans la plus grande ville de la province, Saskatoon, ou bien dans la capitale provinciale, Regina. Les autres villes notables incluent Prince Albert, Moose Jaw, Yorkton, Swift Current, North Battleford, Melfort, et la ville frontalière de Lloydminster (partiellement en Alberta). L'anglais est la langue principale de la province, avec 82,4 % de Saskatchewanais l'ayant comme langue maternelle.


title: Saskatchewan

text: La Saskatchewan a d'abord été habitée pendant plusieurs milliers d'années par des nations amérindiennes. Les Européens ont d'abord exploré la région en 1690, et s'y sont installés pour la première fois en 1774. Elle est devenue une province en 1905, à partir des vastes Territoires du Nord-Ouest, qui comprenaient jusqu'alors la plupart des Prairies canadiennes. Au début du , elle est devenue un bastion de la social-démocratie canadienne, avec l'élection d'un premier gouvernement social-démocrate au Canada, en 1944. L' est basée sur l'agriculture, l'exploitation minière et l'énergie.


title: Saskatchewan

text: Son nom vient de la rivière Saskatchewan, dont le nom en langue crie signifie « (rivière) rapide » (kisiskatchewan).


title: Saskatchewan

text: Dans le français parlé au Canada, comme dans l'usage officiel des gouvernements fédéral du Canada, du Québec, et de la Saskatchewan, le nom Saskatchewan est exclusivement féminin, qu'il désigne la province ou la rivière éponyme. Ailleurs, il peut y avoir flottement : un usage observé en France est de faire de Saskatchewan un nom masculin quand il désigne la province et féminin quand il désigne la rivière.


title: Saskatchewan

text: La Saskatchewan est située dans l'Ouest canadien. La superficie de la province atteint , dont de terres et d'eaux, ce qui en fait la subnationale du Canada en superficie, et la .


title: Saskatchewan

text: La province prend la forme d'un trapèze, ses frontières suivant essentiellement des méridiens et des parallèles. L'ouest de la Saskatchewan borde l'Alberta et est délimité par la longitude 110° O ; la frontière entre les deux provinces mesure . Au nord, les Territoires du Nord-Ouest en sont séparés par le ; au sud, la frontière avec les États-Unis est située sur le . La frontière orientale avec le Manitoba n'est pas un simple arc de méridien, mais une succession de segments de méridiens à l'ouest de 101°30', reliés par de courts arcs de parallèles. La Saskatchewan est la seule province du Canada dont aucune frontière ne correspond à une particularité géographique tangible (bassin versant, cours d'eau, etc.).


title: Saskatchewan

text: La Saskatchewan est constituée de deux principales régions naturelles : le bouclier canadien au nord et les plaines intérieures au sud. La montagne de Cyprès, au sud-ouest, est une région qui est demeurée libre de glaces lors de la dernière glaciation. Le point culminant de la province, à d'altitude, est situé dans les montagnes des Cyprès ; il s'agit du plus haut point du Canada entre les montagnes Rocheuses et le Québec. Le point le plus bas est situé sur les bords du lac Athabasca, à d'altitude.


title: Saskatchewan

text: La géologie de la Saskatchewan peut être divisée en deux régions, le bouclier canadien datant du Cambrien ou du Précambrien et le bassin sédimentaire de l'Ouest canadien datant du Phanérozoïque. Le bouclier canadien contient en outre le bassin sédimentaire de l'Athabasca. Les processus géologiques les plus récents datent du quaternaire, lorsque les prairies furent touchées par des épisodes glaciaires.


title: Saskatchewan

text: Plusieurs impacts météoriques ont altéré les processus géologiques terrestres. Les impacts de Carswell, Deep Bay et Gow Lake se sont produits sur le bouclier canadien au nord. Ceux de Viewfield, Elbow et Maple Creek dans les plaines du sud. Le cratère de Carswell est le plus grand astroblème de la province, avec de diamètre.


title: Saskatchewan

text: Les eaux douces recouvrent de la Saskatchewan, soit 6,5 % de la superficie totale. La province regroupe bassins versants, se déversant dans l'océan Arctique, la baie d'Hudson et le golfe du Mexique. Les deux principaux bassins, ceux du Nelson et du Churchill, se déversent dans la baie d'Hudson. Outre le Churchill, les principaux cours d'eau sont la Qu'Appelle, l'Assiniboine, la Souris, la Saskatchewan Nord et la Saskatchewan Sud (dont la confluence forme la Saskatchewan), qui font toutes partie du bassin du Nelson. La Frenchman, au sud de la province, fait partie du bassin du Mississippi et s'écoule donc vers le golfe du Mexique. Au nord, le bassin du Mackenzie rejoint l'océan Arctique.


title: Saskatchewan

text: La Saskatchewan comprend plus de , principalement dans la région au nord de la limite des arbres sur le bouclier canadien. Le plus grand est le lac Athabasca, à cheval sur la Saskatchewan et l'Alberta. Le deuxième est le lac Reindeer, à cheval sur la Saskatchewan et le Manitoba. Parmi les autres lacs, on trouve le lac Wollaston, le lac Cree, le lac Frobisher et le lac la Ronge. Le point le plus profond, de profondeur, est situé dans le lac des Rennes, dans le cratère de Deep Bay, un astroblème de de diamètre.


title: Saskatchewan

text: La Saskatchewan repose loin de toute étendue d'eau de taille significative. Avec sa situation septentrionale, la province possède un climat continental tempéré dans le centre et l'est, s'asséchant en climat de steppe semi-aride dans le sud et le sud-ouest. Au nord, à partir de La Ronge, le climat est subarctique. Les étés sont chauds, avec des températures pouvant dépasser . Les hivers sont très froids. L'amplitude thermique entre l'été et l'hiver peut dépasser . L'été, les rafales descendantes, les orages supercellulaires ou les tornades sont des événements possibles.


title: Saskatchewan

text: La Saskatchewan est la province la plus ensoleillée du Canada ( par an), la deuxième recevant le moins de neige par an () et dont l'été est le plus chaud (), et la quatrième recevant le moins de précipitations à l'année (). En moyenne, la Saskatchewan connaît de gel dans le nord (à Prince Albert), dans le sud (à Estevan).


title: Saskatchewan

text: La majorité de la population de la Saskatchewan est située dans le tiers sud de la province, au sud du .


title: Saskatchewan

text: Saskatoon () est la plus grande ville de la province. Regina (), la capitale, est la deuxième. Parmi les autres villes figurent Estevan, Flin Flon, Humboldt, Lloydminster, Melfort, Melville, Moose Jaw, North Battleford, Prince Albert, Swift Current, Weyburn et Yorkton.


title: Saskatchewan

text: Avant l'arrivée des Européens, la Saskatchewan est peuplée par les Tchipewyans, les Saulteaux, les Cris, les Dakotas et les Nakotas. Le premier Européen en Saskatchewan est Henry Kelsey en 1690, qui descend la rivière Saskatchewan, cherchant une traite de fourrure avec les autochtones. Fort La Jonquière et Fort de la Corne furent construits en 1751 et 1753 par des explorateurs et commerçants Français. Le premier établissement européen est un comptoir de la Compagnie de la Baie d'Hudson à , fondé par Samuel Hearne en 1774. Le peuplement de la région, qui fait alors partie des Territoires du Nord-Ouest, s'accélère pendant les années 1870 grâce à la construction du Canadien Pacifique et à la concession de terres gratuites aux colons volontaires. La Police montée du Nord-ouest établit plusieurs postes à travers la Saskatchewan moderne.


title: Saskatchewan

text: On déplace les Premières Nations par la force vers des réserves et les Métis qui s'y sont établis, dirigés par Louis Riel, mènent la Rébellion du Nord-Ouest afin de former leur propre gouvernement indépendant du Canada. Riel se rend deux mois plus tard et est reconnu coupable de trahison.


title: Saskatchewan

text: Le peuplement de la Saskatchewan continue par le biais du chemin de fer ; avec la croissance de sa population, elle devient une province en 1905. Mis à part les Canadiens-français qui viennent du pays, plusieurs peuples d’Europe contribuent au peuplement de la Saskatchewan. Aujourd'hui, la majorité de la population est composée des descendants d’Allemands, d’Anglais, d’Écossais, d’Irlandais, d’Ukrainiens, de Norvégiens, de Polonais, de Néerlandais, de Suédois, etc. qui s'établissent dans la région à l’époque de la colonisation.


title: Saskatchewan

text: En 1944, la Fédération du Commonwealth coopératif (FCC), parti agrarien et ouvrier de gauche, remporte les élections provinciales en Saskatchewan et constitue le premier gouvernement socialiste de l'histoire de l’Amérique du Nord. Reconduite à plusieurs reprises, la FCC fait campagne au début des années 1960 sur le thème d'un projet de couverture santé universelle et, après avoir à nouveau gagné les élections, le met en œuvre, le premier du Canada. Il est toutefois violemment contesté par le syndicat des médecins de la province qui déclencha une grève massive le jour même de l'entrée en vigueur du nouveau système. Soutenu par la chambre de commerce de la Saskatchewan, par la plupart des journaux et par le collectif d’extrême droite Laissez-nous nos médecins (KOD), le syndicat des médecins conduit une efficace campagne de communication décrivant le système de couverture santé universelle comme un projet communiste qui favoriserait la propagation des maladies. La grève, devenue très impopulaire en raison des discours outranciers de certains de ses meneurs (l'un d'eux avait appelé à faire couler le sang) prend finalement fin au bout de quelques semaines, et le système de couverture santé universelle est adopté par l’ensemble du pays cinq ans plus tard.


title: Saskatchewan

text: Le pensionnat indien de Marieval, situé en Saskatchewan sur la réserve Cowessess 73, faisait partie du réseau de pensionnats pour Autochtones au Canada. Il a été en activité de 1898 à 1997.


title: Saskatchewan

text: En juin 2021, le "" met au jour 751 tombes anonymes sur le terrain attenant à l'école : d'après la "Federation of Sovereign Indigenous Nations", il s'agit du plus grand cimetière officieux de ce type en 2021.


title: Saskatchewan

text: Selon le recensement fédéral de 2001, les principales affiliations religieuses des Territoires sont :


title: Saskatchewan

text: L'économie saskatchewanaise repose sur l'agriculture. Le produit majeur et le plus familier est le blé mais on produit aussi du colza, du lin, du seigle, de l'avoine et de l'orge. On y cultive aussi des légumineuses (pois chiche, lentilles, pois secs) : 40 % de la production mondiale de lentilles en 2018. Dans la partie nord de la province, l'industrie forestière est importante.


title: Saskatchewan

text: L'industrie minière est aussi importante ; la Saskatchewan est le plus important exportateur au monde de potasse et un important exportateur d'uranium : elle possède en effet McArthur River, la plus importante mine du monde, avec laquelle elle pourvoit la plupart des pays occidentaux. L'industrie d'uranium est gérée de près par le gouvernement provincial, ce qui lui permet une grande latitude dans l'établissement des prix mondiaux de l'uranium. On y produit également en grande quantité du pétrole et du gaz naturel (la province est la seconde productrice après l'Alberta). Des mines importantes de radium et d'antimoine ont été découvertes.


title: Saskatchewan

text: La Saskatchewan possède la même sorte de gouvernement que les autres provinces, basé sur le système de Westminster, avec un premier ministre, un parlement monocaméral (l'Assemblée législative de la Saskatchewan) et un lieutenant-gouverneur.


title: Saskatchewan

text: La Saskatchewan s'est orientée vers la gauche pendant plusieurs années. En 1944, elle élut le Parti social démocratique du Canada (PSD) et son chef Tommy Douglas, le premier gouvernement socialiste en Amérique du Nord. Son gouvernement fit de la Saskatchewan la première province avec l'assurance-santé socialisée.


title: Saskatchewan

text: Le Nouveau Parti démocratique de la Saskatchewan (NPD), successeur du PSD, domine la politique provinciale depuis la Seconde Guerre mondiale. Le Parti libéral de la Saskatchewan devient insignifiant d'abord, puis le Parti progressiste-conservateur de la Saskatchewan s'effondre à la suite des scandales du gouvernement de Grant Devine. Aujourd'hui, après un règne de du NPD, le chef du Parti saskatchewanais, Brad Wall, est élu lors du suffrage du . En , le Parti saskatchewanais est réélu à la tête de la province, en portant au pouvoir sur un total de 58. Le , malgré une économie fragilisée, la population accorde à nouveau sa confiance à Brad Wall en élisant de son parti sur 61. À l'instar de la plupart des provinces canadiennes, la Saskatchewan tient ses élections à date fixe.


title: Saskatchewan

text: Depuis le , le Premier ministre est Scott Moe, du Parti saskatchewanais, qui a succédé à Brad Wall, démissionnaire.


title: Saskatchewan

text: Le premier lieutenant-gouverneur de la province, en poste de 1891 à 1893, est l'honorable Joseph Royal. Russell Mirasty est lieutenant-gouverneur depuis le .


title: Saskatchewan

text: À la suite des élections générales de 2020, l'assemblée est composée de du Parti saskatchewanais et de du Nouveau Parti démocratique.


title: Saskatchewan

text: À la suite des élections fédérales de 2019, la totalités des députés élus en Saskatchewan sont membres du Parti conservateur du Canada.


title: Saskatchewan

text: De plus, la province de la Saskatchewan est également représentée au Sénat du Canada par six sénateurs. En 2021, deux sièges de sénateurs de la Saskatchewan sont vacants, alors que le Groupe des sénateurs indépendants, le Groupe du Parti conservateur, le Groupe des sénateurs canadiens et le Groupe progressiste du Sénat détiennent chacun un siège.


title: Saskatchewan

text: En 2015, Budweiser a rendu hommage à la Saskatchewan pour son abondance de joueurs de hockey en sculptant un monument de glace de () représentant un joueur de hockey, dans la capitale de la Saskatchewan, Regina. L’entreprise a filmé ce monument de glace pour une publicité à la télévision nationale, afin de remercier la province d’avoir créé un si grand nombre de compteurs de buts dans toute l’histoire du hockey. Budweiser a aussi remis à la « province des joueurs de hockey » un trophée en bouleau blanc portant le nom de chaque joueur professionnel de l’histoire. Au sommet du trophée se trouve une Lumière de but Budweiser dorée, synchronisée avec tous les joueurs professionnels actifs de la Saskatchewan. Ce trophée peut présentement être vu au Victoria Bar, à Regina. Cependant, contrairement à toutes les autres provinces du Canada, le curling est le sport le plus populaire, et l'équipe de la Saskatchewan obtient souvent de bons résultats aux championnats canadiens.


title: Saskatchewan

text: Parmi les premiers colons en Saskatchewan, beaucoup venaient d'Europe. C'est pourquoi, la gastronomie saskatchewanaise comprend des plats de saucisses et de pierogis. On trouve aussi des steaks, du poulet, du porc, des hamburgers, des saucisses, du pain fait localement, et des fruits de mer d'eau douce. Les pâtisseries et les fruits font également partie de la culture gastronomique de la province.


title: Saskatchewan

text: L'auteure belge Amélie Nothomb a utilisé le nom de cette province comme patronyme d'une protagoniste canadienne de sa nouvelle "Électre".


title: Debby Ryan

text: Deborah Ann Ryan alias Debby Ryan ou Debby Dun, depuis son mariage, est une actrice, chanteuse, productrice, mannequin et réalisatrice américaine née le à Huntsville dans l'Alabama.


title: Debby Ryan

text: Elle se fait connaître, du grand public, en 2006 dans la série Barney, puis gagne en notoriété dans le rôle de Bailey Pickett dans la sitcom "La Vie de croisière de Zack et Cody" (2008-2011) qui lui permet ensuite d'être l'héroïne de sa propre série sur Disney Channel : "Jessie" (2011-2015).


title: Debby Ryan

text: Parallèlement à ce succès, comme beaucoup d'égéries jeunesse propulsées par Disney, elle se lance dans la musique et crée, en 2012, le groupe de musique indépendant « The Never Ending », dont elle est la chanteuse principale.


title: Debby Ryan

text: Côté cinéma, elle joue dans les films de romance Every Day et Rip Tide, pour ensuite se diversifier en jouant dans la comédie Mère incontrôlable à la fac ainsi que dans le thriller Horse Girl. En 2021, elle revient en étant à la tête des films The "Opening Act" ainsi que "Night Teeth" sur Netflix.


title: Debby Ryan

text: Elle est également la vedette de la comédie satirique "Insatiable" (2018-2020), diffusée par la plateforme Netflix


title: Debby Ryan

text: À 4 ans, sa famille déménage en Allemagne et joue pour la première fois devant un public sur une base américaine en Allemagne. C'est d'ailleurs pendant ce séjour qu'elle se passionne pour le théâtre et les comédies musicales. La famille rentre aux États-Unis en 2003 et s'installe au Texas. Elle est victime de bizutage à l'école pour avoir été une mascotte et membre du club d'échec de l'école.


title: Debby Ryan

text: La famille s'installe ensuite à Los Angeles, pour permettre à Debby de poursuivre une carrière dans l'industrie du divertissement.


title: Debby Ryan

text: En 2007, elle commence ainsi sa carrière en apparaissant dans l'émission américaine destinée à un jeune public "Barney", un show qui a notamment marqué les débuts de carrière de Selena Gomez et Demi Lovato.


title: Debby Ryan

text: L'année suivante, elle fait ses débuts au cinéma en jouant dans la comédie dramatique familiale "Ma super nièce !" aux côtés de Ice Cube et Keke Palmer.


title: Debby Ryan

text: Mais cette année-là, elle obtient surtout le rôle qui l'a fait connaître au grand public, celui de Bailey Pickett, dans le spin-off de la série "La Vie de palace de Zack et Cody" : "La Vie de croisière de Zack et Cody".


title: Debby Ryan

text: En parallèle, Debby Ryan joue de plusieurs instruments dont la guitare, le piano acoustique et le clavier. Elle est également auteur-compositeur et écrit de la musique aux côtés de son frère aîné. Debby Ryan a montré de l'intérêt dans plusieurs types de musique et ses genres musicaux sont principalement le jazz et la pop country avec un mélange de musique rock. Ryan a été mis en tête d'affiche du « "Terrific Teen Tour" », une série de concerts avec en vedette Mitchel Musso, Jasmine Richards et Savannah Outen, qui débutera le 9 juillet 2009 et finira le 14 juillet, mais la tournée a été annulée en raison de conflits d'horaires.


title: Debby Ryan

text: En 2010, elle est l'héroïne du téléfilm à succès "16 vœux", qui est un Disney Channel Original Movie réalisé par Peter DeLuise, et diffusé le 25 juin 2010 pour sa première sur Disney Channel USA. Pour les besoins de cette fantasy, elle enregistre deux singles "Open Eyes" et "A Wish Come True Everyday".


title: Debby Ryan

text: En 2011, elle décroche sa propre série "Jessie" qui a débuté le sur Disney Channel et dans laquelle elle chante aussi la chanson du générique. Elle joue aux côtés de Peyton Roi List, Cameron Boyce, Karan Brar, Skai Jackson et Kevin Chamberlin.


title: Debby Ryan

text: En 2011, elle reprend son rôle de Bailey Pickett pour "Zack et Cody, le film" inspiré de la série "La Vie de croisière de Zack et Cody". Elle fait aussi une apparition remarquée dans le double épisode de la saison 5 de la série "Private Practice" dans le rôle de Hailey, une jeune fille de 18 ans qui se retrouve en centre de désintoxication.


title: Debby Ryan

text: Durant l'été 2012, Debby dévoile sa nouvelle chanson : "We Ended Right" et, pour son nouveau DCOM "Radio Rebel", Debby fait une reprise du célèbre titre : "We Got The Beat", piste présente dans le téléfilm "Appelez-moi DJ Rebel" dont elle est la vedette et ou elle interprète le rôle principal de Tara Adams. Lors de sa première diffusion, cette production rassemble plus de six millions de téléspectateurs.


title: Debby Ryan

text: Elle profite aussi du succès de sa série pour faire ses débuts en tant que productrice et prend part à la production de plus de soixante dix épisodes. Elle a assisté aux réunions de production et a fait d'importantes contributions à la série. Elle a créé sa propre société de production, "Shadowborn Productions". Avec sa société, elle a d'ailleurs produit le clip de sa chanson pour le DCOM "Appelez moi DJ Rebel", ainsi qu'un clip pour le label Fueled by Ramen.


title: Debby Ryan

text: Debby espère pouvoir un jour fonder son propre label, afin de donner aux artistes un endroit où ils pourront s'exprimer et créer de la musique.


title: Debby Ryan

text: Toujours en 2012, elle fait aussi des apparitions dans des séries Disney Channel et Disney XD : "Sketches à gogo !" dans son propre rôle et dans "Zeke et Luther" où elle interprète Courtney Mills mais encore un rôle d'invitée dans "Austin et Ally". Enfin, elle prête sa voix à l'un des personnages du film d'animation "Clochette et le Secret des fées" et continue progressivement de s'éloigner des productions Disney, en apparaissant dans des séries télévisées comme "The Glades".


title: Debby Ryan

text: En 2013, elle fonde son propre groupe, "The Never Ending", avec cinq amis, dont elle est la chanteuse principale. Ils sortent leur premier EP, "", le 24 juin 2014. Elle en a écrit toutes les chansons. Le groupe a produit et fondé lui-même cet EP.


title: Debby Ryan

text: Le , Debby Ryan passe derrière la caméra et réalise son premier épisode pour la série "Jessie" tandis que le personnage doit se marier avant la fin de la saison, elle en réalisera quatre au total.


title: Debby Ryan

text: Durant l'été 2014, elle révèle lors d'une interview pour le magazine Teen Vogue que la saison 4 de "Jessie" sera la dernière. La fin de la série devrait aussi signer la fin de son contrat et de sa collaboration avec Disney Channel.


title: Debby Ryan

text: En 2016, elle joue dans la web-série de la plateforme YouTube Red, "Sing It!". C'est cette année-là, qui marque l'arrêt de son contrat avec Disney. Elle admettra, par la suite, que ce passage par cette grosse maison de production lui a fermé quelques portes. Enfin, elle produit un film familial intitulé "Jessica Darling's It List".


title: Debby Ryan

text: L'année qui suit, elle porte le film familial "Rip Tide" en compétition lors du Festival du film de Sydney et elle joue dans deux épisodes de la série télévisée "Daytime Divas" portée par Vanessa Williams.


title: Debby Ryan

text: En 2018, elle seconde Katie Cassidy et Matthew Lillard dans la comédie noire "Grace", une production récompensée lors de quelques festivals du cinéma indépendant.


title: Debby Ryan

text: Mais cette année-là, elle fait surtout son retour en vedette, en tenant le rôle principal de la comédie satirique "Insatiable". Initialement prévue pour être diffusée par le réseau The CW, c'est finalement Netflix qui acquiert les droits et commande une saison complète. La série crée une large controverse dès sa bande annonce, ce qui se confirme avec des critiques très contrastées : Bien que soulignant un style très décalé, cette comédie grinçante est notamment accusée de grossophobie et d'homophobie. En dépit d'un accueil très controversé, la série polémique est renouvelée pour une deuxième saison grâce à un certain engouement du public.


title: Debby Ryan

text: Debby Ryan avait une relation amoureuse avec le batteur du groupe "Twenty One Pilots", Josh Dun, de mai 2013 à septembre 2014. Après une séparation, le couple s’est remis ensemble en fin d'année 2016. Le 23 décembre 2018, ils annoncent leurs fiançailles sur Instagram. Le couple se marie le 31 décembre 2019.


title: Debby Ryan

text: En tant que star de l'écurie Disney, elle fut l'une des ambassadrice de "Disney Friends for Change". Un rôle de bénévole qui l'a amenée en Inde où, en partenariat avec "Free the Children", elle a aidé à construire la nouvelle école d'un village. Un documentaire a d'ailleurs été réalisé et a été nommé pour un Daytime Emmy Awards, en 2013


title: Jacques de Bascher

text: Jacques de Bascher, né le à Saïgon (Indochine française) et mort le à l'hôpital de Garches, est un dandy parisien, membre de la jet set française, qui fut le compagnon de Karl Lagerfeld de 1971 à sa mort et l'amant d'Yves Saint Laurent en 1973.


title: Jacques de Bascher

text: Membre de la famille de Bascher, Jacques de Bascher est le fils d'Antony de Bascher (1909-1975), gouverneur de la province de Cholon au Viêt Nam, puis à sa rentrée en France en 1955, cadre au service assurance de Shell. Sa mère, née Armelle Petit, descend d'une lignée de grands propriétaires terriens du Limousin. Jacques de Bascher a deux frères et deux sœurs ; il est l'avant-dernier. Son enfance se passe dans un milieu catholique bourgeois, entre un appartement à Neuilly-sur-Seine, boulevard du Commandant-Charcot, qui donne sur le bois de Boulogne, et les châteaux de Beaumarchais près de Saint Gilles Croix-de-vie, et de la Berrière près de Nantes. Il poursuit ses études au petit lycée Pasteur, puis au lycée Janson-de-Sailly, et enfin au lycée Charlemagne.


title: Jacques de Bascher

text: À vingt ans, il fait son service militaire dans la Marine nationale. « Multipliant les provocations » , il purge un mois de prison au camp d'Arue, à Tahiti, tenu par la Légion étrangère.


title: Jacques de Bascher

text: Rentré à Paris, il fréquente quelques mois la faculté d'Assas et devient steward pour Air France en 1972, mais ce sont surtout les clubs en vogue qui l'attirent. Selon Gilles Martin-Chauffier, pendant quinze ans, Jacques de Bascher « a évolué comme un serpent dans l’herbe » entre les jardins des Tuileries, les cinq-étoiles, les backrooms parisiens, Le Palace, la rue Sainte-Anne, (Le Sept), La Main bleue à Montreuil, le château de sa famille et les grandes fêtes du milieu de la mode. C'est ainsi qu'il rencontre, à l'âge de 21 ans, Karl Lagerfeld au Nuage, puis au Sept. Quelques mois plus tard, après que Jacques de Bascher a démissionné d'Air France, ils vont vivre une relation complexe et platonique, faite de sentiments amoureux et d’estime réciproque, jusqu'en 1989, sans jamais partager le même appartement.. Karl Lagerfeld apprécie la vaste culture littéraire de Bascher, son impertinence, son allure aristocratique et sa façon de s'habiller.


title: Jacques de Bascher

text: En 1973, Yves Saint Laurent, à l'époque encore compagnon de Pierre Bergé, tombe amoureux de Jacques de Bascher. Alors que Karl Lagerfeld ferme les yeux, Yves Saint Laurent et Jacques de Bascher ont une liaison déséquilibrée et destructrice. Pierre Bergé menace Bascher, qui met fin de lui-même à cette liaison. À leur rupture, commence une pour Yves Saint Laurent.


title: Jacques de Bascher

text: Il meurt des suites du sida à l'hôpital de Garches en 1989, veillé par Karl Lagerfeld, qui avait fait installer un lit d'appoint à son chevet.


title: Jacques de Bascher

text: La messe d'obsèques a lieu dans l'intimité familiale à la chapelle du cimetière du Père-Lachaise, puis une seconde messe est célébrée à la chapelle du Mée-sur-Seine, où Karl Lagerfeld possédait alors une propriété, en présence de la famille de Bascher, et d'amis, dont son éphémère fiancée d'autrefois, la Princesse Diane de Beauvau-Craon. Kenzo n'a pas le cœur de s'y rendre. Une messe sera également célébrée dans la chapelle du château de La Berrière, propriété de la famille de Bascher.


title: Jacques de Bascher

text: En 1985, Karl Lagerfeld achète près de Hambourg une maison qu'il nomme "Villa Jako" en sa mémoire. Il lance en 1998 un parfum baptisé "Jako".


title: Jacques de Bascher

text: « Boire, se droguer, faire l’amour et bien s’habiller auront constitué la vie de comète de Jacques de Bascher, parangon jusqu’à la caricature du petit monde des arts et de la mode parisienne des années 70 et 80 […], personnage proustien, dilettante et fourbe, une allure émaciée, une fine moustache rétro, habillé comme un prince viscontien ».


title: Jacques de Bascher

text: Dans les deux biopics consacrés à Yves Saint Laurent en 2013 et 2014, le personnage de Jacques de Bascher est interprété par Xavier Lafitte ("Yves Saint Laurent" de Jalil Lespert) et Louis Garrel ("Saint Laurent" de Bertrand Bonello).


title: Jacques de Bascher

text: Jacques de Bascher est incarné au Théâtre de la Contrescarpe par le comédien Gabriel Marc qui lui dédie en 2022 un seul sur scène retraçant une partie de sa vie et de ses amours avec Karl Lagerfeld et Yves Saint-Laurent.


title: Politique en Russie

text: La Russie est une république fédérale. Le chef de l’État s'appelle le président et est élu au suffrage universel direct pour un mandat de 6 ans, renouvelable une seule fois consécutive. Le pouvoir législatif est représenté par l'Assemblée fédérale composée de la Douma () ou, plus précisément, "Douma d'État", formée par élus au suffrage universel direct pour et du Conseil de la fédération (), formé de des Sujets de la fédération (collectivités locales).


title: Politique en Russie

text: Le président est Vladimir Poutine depuis le . Le président de la Douma d'État est Viatcheslav Volodine depuis les élections législatives de et le Conseil de la fédération est présidé, depuis , par Valentina Matvienko.


title: Politique en Russie

text: Dans le domaine politique les réformes ont été centrées sur la création d'une « verticale du pouvoir » afin de rendre le dernier plus concentré et efficace (ce processus fut accéléré à la suite de la tragédie de Beslan le ) :


title: Politique en Russie

text: Outre les accusations de fraudes électorales lors des élections de 2000, de 2008, de 2011, de 2012, de 2016, certains analystes considèrent qu'il existe une dérive autoritaire du pouvoir de Vladimir Poutine. En , Marie Mendras, chercheuse au CERI et enseignante à l'Institut d'études politiques de Paris connue pour son opposition à Vladimir Poutine, jugeait qu'en Russie, « il n'y a plus ni Parlement ni Cour constitutionnelle dignes de ce nom, le gouvernement est court-circuité par l'administration présidentielle, les juges sont soumis au pouvoir politique dès qu'une affaire devient délicate. Cela nous ramène au problème de la violence et de l'impunité [...]. Désinstitutionnalisation du régime, opacité des décisions, montée de l'arbitraire et des méthodes expéditives : tout cela traduit une agitation croissante des cercles dirigeants ».


title: Politique en Russie

text: Depuis 2005, une partie de l'opposition s'est regroupée à plusieurs reprises pour organiser des manifestations, telles que La Marche du désaccord, Stratégie-31, Poutine doit partir, auxquelles cependant les partis les plus importants de l'opposition à la Douma (Parti Communiste, Rodina, LDPR), ne participent pas. Ce mouvement regroupe des courants politiques hétéroclites, dont des libéraux, L'Autre Russie ou jusque 2006 le Parti national-bolchevique. Parmi ses chefs de file, on retrouve le champion d'échecs Garry Kasparov, le dissident Édouard Limonov, l'ancien premier-ministre Mikhaïl Kassianov, l'avocat Alexeï Navalny, le militant Sergueï Oudaltsov ou l'homme d'état Boris Nemtsov. Ces manifestations sont souvent interdites pour diverses raisons par les autorités, les militants sont arrêtés, emprisonnés ou subissent des pressions. La candidature de ces opposants est fréquemment rejetée pour des motifs divers. Certains militants anti-Poutine notables ont été assassinés, comme Iouri Tchervotchkine ou Boris Nemtsov, d'autres ont subi des tentatives d'assassinat, comme Vladimir Vladimirovitch Kara-Murza.


title: Politique en Russie

text: Depuis 2002-2004, le Kremlin a resserré son emprise sur les chaînes de télévision ou journaux privés tels que NTV à travers une prise de contrôle par le géant gazier para-étatique Gazprom. Après la prise d'otages de Beslan en 2004, le quotidien Izvestia avait publié plusieurs photographies de la tragédie, à la suite de quoi le rédacteur en chef avait été renvoyé.


title: Politique en Russie

text: Il existe quelques titres de la presse indépendants, tels que "Novaïa Gazeta". De nombreux journalistes critiques du régime et de son président ont été assassinés, sans que leur assassinat soit clairement élucidé, tels que Paul Klebnikov, Anna Politkovskaïa, Stanislav Markelov ou Natalia Estemirova. Enfin, plusieurs médias indépendants créés dans les années 1990, tels que ceux de Vladimir Goussinski et Boris Berezovsky, sont sanctionnés, jusqu'à devoir être cédés au pouvoir ou fermer, tendance qui perdure.


title: Politique en Russie

text: Selon une étude publiée par l'université d'Oxford, 45 % des de comptes Twitter russes ayant posté plus de 10 tweets en rapport avec la politique russe, de à sont des bots informatiques.


title: Politique en Russie

text: À la suite d'une loi promulguée en 2006, les ONG étrangères doivent elles aussi enregistrer leurs statuts auprès du . Cette procédure exige de chaque association qu'elle fournisse une liste de documents (notamment la comptabilité, les sources de financement, ). Les ONG qui ne peuvent répondre à ses formalités . Le WWF a déjà fait savoir qu'il quitte le pays pour ne pas se soumettre au contrôle de l'État.


title: Politique en Russie

text: Le président du comité de la Douma Konstantin Kossatchev a quant à lui rappelé que la loi russe sur les ONG a été adoptée compte tenu des recommandations du Conseil de l'Europe et que son élaboration a été menée compte tenu de l'avis des experts de cette organisation. , a souligné le député.


title: Politique en Russie

text: De nombreux quotidiens estiment que l'État de droit est menacé en Russie : pour le journal "Vedomosti", « le niveau croissant de la criminalité et du nombre de verdicts bizarres et étrangement cléments ne font que renforcer le sentiment d'injustice au sein de la société russe. » Il fait allusion à la clémence des tribunaux dans les affaires d'actes racistes qui se multiplient dans les villes russes. La criminalité a diminué sous la présidence de Vladimir Poutine. Sous Boris Eltsine, environ sur décédaient de mort violente, contre 10,2 pour en 2010. Cependant le président et l'appareil de l'État russe disent être conscients du problème de montée de l'extrémisme et du racisme et prennent des mesures vigoureuses pour contrer leur expansion.


title: Hatchepsout

text: Hatchepsout monte sur le trône vers 1478 av. J.-C. Elle règne conjointement avec , le fils de son époux et d'une épouse secondaire de celui-ci, Iset.


title: Hatchepsout

text: Selon l'égyptologue James Henry Breasted, elle est connue pour être la « première grande femme dont l'histoire ait gardé le nom ».


title: Hatchepsout

text: Hatchepsout est la fille de et de la Grande épouse royale Ahmès. Thoutmôsis et Ahmès sont les enfants de la dame Séniséneb.


title: Hatchepsout

text: Hatchepsout est probablement née à Thèbes entre 1508 et 1495 av. J.-C. Christiane Desroches Noblecourt indique qu'il s'agit d'une « petite fille d'une coudée de long, au visage triangulaire marqué d'une finesse, d'un charme et d'une noblesse extrême » ayant inspiré à sa mère les mots : "Hatchepsout" — « elle est à la tête des nobles dames ».


title: Hatchepsout

text: Au moment de sa naissance, ses parents Thoutmôsis et Ahmès, appartenant probablement à une branche latérale de la royauté, ne font pas partie de la famille royale. Ainsi, Thoutmôsis n'est pas désigné officiellement comme héritier du pharaon .


title: Hatchepsout

text: Quatre ans après la naissance d'Hatchepsout, ses parents, Thoutmôsis et Ahmès, ont une autre fille, Néféroubity, qui disparaît jeune, vers l' du règne de son père.


title: Hatchepsout

text: Amenmès est né vers l' ou du règne d'. Sa mère est peut-être Ahmès ou . En l' de son règne, son père le nomme « Général en chef et fils royal ». Il a alors quinze ans et fait construire un naos, dédié au dieu Harmakhis, au pied du Sphinx. Il disparaît avant la fin du règne de son père.


title: Hatchepsout

text: Ouadjmès naît deux ans après Amenmès. Sa mère est l'épouse secondaire, . De santé fragile et ayant des visions, il est décrit comme « vivant dans le monde des esprits ».


title: Hatchepsout

text: Un an après la naissance d'Hatchepsout, un troisième garçon vient au monde, . Sa mère est également .


title: Hatchepsout

text: Son père Thoutmôsis devient roi, peut-être désigné héritier par lui-même, à moins qu'il n'ait été choisi par la mère de celui-ci, la reine douairière Ahmès-Néfertary, représentée à côté du nouveau pharaon et de sa reine sur la stèle commémorant l’événement. Selon le décret officiel envoyé au vice-roi Touri, il monte sur le trône le du de Peret.


title: Hatchepsout

text: Hatchepsout, devenue princesse royale, suit les leçons données par des précepteurs. Son père choisit Ahmès Pen-Nekhbet, soldat valeureux ayant servi dans les campagnes militaires du pharaon . Les leçons du « père nourricier » sont complétées par les récits du chef-rameur Ahmès fils d'Abana contant ses exploits récompensés par l'« or de la vaillance », mais aussi ses découvertes de pays lointains, dont le « pays de Koush ».


title: Hatchepsout

text: D'esprit vif, Hatchepsout acquiert une maturité qui incite son père à la préparer à jouer un rôle important dans la vie du royaume. Une inscription sur un mur du temple de Deir el-Bahari le cite lorsqu'il proclame : « je la mettrai à ma place ». Pour Claude Vandersleyen, le récit n'est pas forcément fictif : il est possible que Thoutmôsis ait souhaité favoriser Hatchepsout comme successeur, ses autres héritiers étant de santé fragile.


title: Hatchepsout

text: Lors de la seconde année du règne, entreprend une expédition au royaume de Koush. En son absence, l'oracle d'Amon à Karnak proclame :


title: Hatchepsout

text: Pour Christiane Desroches Noblecourt, cette mise en scène a probablement été préparée par avant son départ et avec l'appui des prêtres d'Amon, afin de soutenir l'ascension de sa fille comme héritière du trône.


title: Hatchepsout

text: En effet, ses seuls fils sont nés d'une épouse secondaire, , et ont peut-être moins de droit à la couronne que les enfants nés d'Ahmès qui se proclame, sur les murs de Deir el-Bahari, comme « la souveraine des autres épouses ». De plus, en dehors de Amenmès qui, à quinze ans, est général, les deux autres garçons sont de santé fragile, tant physique qu'intellectuelle.


title: Hatchepsout

text: Au retour de Koush où il a maté une rébellion, Thoutmôsis emmène sa fille à la découverte du Delta, son royaume du Nord. Hatchepsout reçoit alors de son père une éducation de princesse héritière, ainsi semble-t-il la présenter aux hauts fonctionnaires.


title: Hatchepsout

text: À Memphis, où résident les princes attachés aux métiers des armes, ils retrouvent le fils aîné du pharaon, Amenmès, Généralissime de son père. Le prince vient d'inaugurer un naos sur lequel son nom est inscrit dans un cartouche royal qui mentionne ses titres de « Général en chef et fils royal ».


title: Hatchepsout

text: Après que Thoutmôsis a réprimé des troubles en Asie, le père et la fille entament un pèlerinage dans les sanctuaires autour de Memphis et finissent à Héliopolis. L'accueil de la princesse dans ces temples semble la désigner comme héritière, Thoutmôsis l'associant à certaines fonctions royales.


title: Hatchepsout

text: Christiane Desroches Noblecourt souligne toutefois qu'il est difficile de faire la part entre le mythe et la réalité dans les récits rapportés par Hatchepsout.


title: Hatchepsout

text: Vers l' du roi , Hatchepsout épouse son demi-frère Thoutmôsis. Consenti ou imposé à la demande de , la seconde épouse de , ce mariage assure la légitimité de à monter sur le trône après le décès de leur père et fait d'Hatchepsout la future Grande épouse royale.


title: Hatchepsout

text: Vers l' ou du règne de son père, Hatchepsout met au monde une petite fille, Néférourê. À la demande du roi , l'enfant est confiée, comme sa mère, au soin du « père nourricier » Ahmès Pen-Nekhbet.


title: Hatchepsout

text: Christiane Desroches Noblecourt suppose que a été probablement corégent de son père et qu'il est possible que ce dernier l'ait fait couronner avant sa disparition. Hatchepsout devient alors la Grande épouse royale.


title: Hatchepsout

text: Après l'intronisation du nouveau roi, une rébellion éclate au pays de Koush. Une expédition militaire part afin de la mater. Toutefois, n'accompagne pas son armée, se contentant de suivre sa progression de loin. Pour Claude Vandersleyen, la jeunesse du roi, « un faucon dans son nid », explique son absence.


title: Hatchepsout

text: Après douze ans et neuf mois de règne, meurt sans que la date de sa mort soit connue. Inéni salue ainsi son trépas :


title: Hatchepsout

text: Peu d'événements sont rapportés concernant l'action de lors de son règne. Après la mort de leur père, il participe à une expédition contre les bédouins.


title: Hatchepsout

text: La présence d'Hatchepsout se retrouve sur les rares monuments réellement contemporains de ; elle y est nommée « dame de la terre entière, maîtresse du double pays ». Elle préside les cérémonies religieuses en tant qu’« Épouse du dieu ». Les documents de cette époque la montrent à l'égal du roi, imposant sa fille aînée Néférourê comme héritière.


title: Hatchepsout

text: Inéni, maire de Thèbes, rapporte dans une inscription sur les murs de sa tombe : Il () partit pour le ciel et se mélangea aux dieux. Son fils () monta à sa place sur le trône du Double Pays et régna sur le trône de celui qui l'avait engendré. Or, à son avènement, le nouveau roi était encore un tout jeune enfant. C'est pourquoi sa sœur, l'Épouse du dieu, Hatchepsout, conduisait les affaires du pays selon sa propre volonté. Les Deux Terres étaient soumises à sa volonté et la servaient.


title: Hatchepsout

text: Après la mort de son royal époux, le fils de celui-ci, , est intronisé puis couronné roi de Haute et Basse-Égypte. Hatchepsout ne s'oppose pas au couronnement de ce jeune enfant de cinq ans. En tant que Grande épouse royale de l'ancien roi, elle devient régente du royaume.


title: Hatchepsout

text: Elle s'installe dans un ancien palais de son père, sur la rive droite du Nil, à Thèbes. Situé à proximité du temple d'Amon, elle nomme ce palais « "je ne m'éloignerai pas de lui" », marquant ainsi à la fois son attachement à son père et à son dieu Amon.


title: Hatchepsout

text: Hatchepsout poursuit les projets initiés sous le règne de . En particulier, elle fait ériger deux obélisques à la gloire d'Amon à Karnak qui portent sur les côtés les deux noms de l'enfant-roi et de la régente. Le projet est supervisé par l'architecte Sénènmout. Un bloc de granit montre Sénènmout, « trésorier du roi » et « Grand intendant », informant Hatchepsout du début des travaux. Celle-ci porte une robe longue et les hautes plumes marquant son statut de Grande épouse.


title: Hatchepsout

text: À l', elle fait creuser une petite chapelle rupestre dans le roc de Qasr Ibrim. Hatchepsout et y sont représentés, accompagnés de Horus et de Satis, déesse d'Éléphantine.


title: Hatchepsout

text: Dans le même temps, Hatchepsout fait restaurer le temple dédié à Horus à Bouhen, qui avait souffert de l'occupation des Hyksôs. Construit au nom du roi , la reine régente y est représentée habillée d'une longue robe fourreau, mais aussi vêtue d'un pagne pour accomplir la course de couronnement du souverain.


title: Hatchepsout

text: Les temples de Semna sont également partiellement restaurés au nom de . Représenté en adulte, il y reçoit la confirmation de ses droits au trône de la part de divinisé.


title: Hatchepsout

text: Dans le Sinaï, une stèle, au nom des deux corégents et datant de l', commémore la réouverture des mines de turquoise.


title: Hatchepsout

text: En Nubie, la reine régente réprime des troubles. Il semble que cette répression ait été dirigée par Hatchepsout en personne. Le haut fonctionnaire Tiy (ou Tiya) fait graver une inscription sur l'île de Sehel :


title: Hatchepsout

text: Ainsi, Hatchepsout assure fermement la régence mais dans le respect de la personne du jeune roi. Elle adopte le nom de "Maâtkarê, roi de Haute et Basse-Égypte", mais réserve au roi le nom protocolaire de "Sa-Rê, fils du soleil". Elle exerce le pouvoir mais conjointement avec .


title: Hatchepsout

text: Les murs de la Chapelle rouge rapportent le couronnement d'Hatchepsout. La date exacte de ce couronnement est inconnue.


title: Hatchepsout

text: Pour Claude Vandersleyen, Hatchepsout devient reine à une date indéterminée entre l' et l', plus probablement à l'.


title: Hatchepsout

text: Christiane Desroches Noblecourt propose la date du du mois de Thout de l’ du règne de . En ce jour de l'an, début de la saison Akhet, l'inondation réunit les « Deux Terres ». avait reconnu ce jour pour célébrer un couronnement comme :


title: Hatchepsout

text: Donald Bruce Redford pense qu'il a probablement eu lieu plus tard dans l’année, entre le et le , selon les inscriptions du seul obélisque encore érigé à Karnak.


title: Hatchepsout

text: Détenant déjà tous les pouvoirs en tant que régente, les raisons de son couronnement ne sont pas claires. La présence d'une faction d'opposants politiques ou des désordres dans le nord du pays ont peut-être justifié la nécessité de cette confirmation de sa position.


title: Hatchepsout

text: Le couronnement commence par une série d'oracles rappelant celui de l' du règne de . La barque sacrée d'Amon du domaine de Karnak, portée par les prêtres, rend un oracle à la porte du palais devant le grand canal, puis un autre à la double porte occidentale, sur le bord du fleuve. Hatchepsout sort de son palais pour se prosterner devant elle :


title: Hatchepsout

text: Avant son entrée dans le temple, Hatchepsout procède à des purifications rituelles. Dans le grand château de Maât, elle revêt les insignes et la parure de sa fonction de Grande épouse royale. Symboliquement, sa mère la déesse Hathor simule son allaitement.


title: Hatchepsout

text: Horus et Thot conduisent la reine dans le "Per-Our" afin de recevoir l'investiture de l'uræus. Amon pose alors sur la tête de la reine neuf couronnes :


title: Hatchepsout

text: Hatchepsout et son conseiller Sénènmout ont élaboré l'ensemble des processions, bénédictions et couronnements sans que ceux-ci ne comportent les rites mystérieux et symboliques des couronnements traditionnels des rois. De plus, le jeune roi, qui a reçu l'initiation aux secrets divins lors de son couronnement, est totalement occulté lors de ces cérémonies. Toutefois, ce couronnement s'est fait avec l'appui total du clergé d'Amon qui a bénéficié en retour des largesses de la reine.


title: Hatchepsout

text: Désormais, la reine pourra affirmer être en possession de toutes les prérogatives d'un roi. Lors des cérémonies officielles, elle remplace la robe fourreau et sa couronne de reine par le costume masculin de la royauté : pagne court, némès et barbe postiche. Néanmoins, les textes religieux utilisent toujours le genre féminin pour parler d'elle.


title: Hatchepsout

text: Hatchepsout occupe un double trône qu'elle partage avec dont elle ne conteste pas les droits. Les actes de la royauté portent désormais les noms des deux rois.


title: Hatchepsout

text: Pour se donner un surcroît de légitimité, elle propage le mythe de sa naissance divine. D'après une longue inscription dans son temple funéraire à Deir el-Bahari, son "Temple des Millions d'années", elle aurait été engendrée par le dieu Amon qui avait pris les traits de son père, ; après ce « mariage sacré » ou théogamie, Khnoum la façonna sur son tour de potier et elle fut présentée à Amon qui lui promit « "cette bienfaisante fonction royale dans ce pays tout entier" ». Du vivant déjà de , elle aurait été installée sur le « "trône d'Horus des vivants" », c'est-à-dire couronnée, en présence de la Cour, après que l'oracle d'Amon à Karnak l'eut désignée comme roi.


title: Hatchepsout

text: Manéthon lui attribue un règne de vingt-et-un ans et neuf mois. Flavius Josèphe et Sextus Julius Africanus, reprenant les textes de Manéthon, lui donnent un règne de vingt-et-un ans pour le premier et vingt-deux ans pour le deuxième.


title: Hatchepsout

text: Quoique son règne soit attesté dans diverses sources antiques et contemporaines de son époque, Hatchepsout est décrite par les premiers érudits modernes comme étant seulement corégente de -1479 à -1458, soit les années sept à vingt-et-un d'un règne attribué à .


title: Hatchepsout

text: Désormais, les égyptologues s'accordent à dire qu'Hatchepsout a assumé le rôle de pharaon pendant vingt-deux ans.


title: Hatchepsout

text: Dater le début de son règne est difficile. Toutefois, le règne de son père débute entre -1506 ou -1526 selon que l'on considère une chronologie basse ou haute. La longueur des règnes de et ne peut être déterminée avec certitude. Avec des règnes courts, Hatchepsout aurait pu accéder au trône quatorze ans après le couronnement de son père . Des règnes longs repousseraient son accession à vingt-cinq ans après le couronnement de . Ainsi, Hatchepsout a pu assumer le pouvoir au plus tôt en -1512, et au plus tard en -1479.


title: Hatchepsout

text: La plus ancienne attestation désignant Hatchepsout comme pharaon se trouve dans la tombe de Ramose et de Hatnefer, parents de Sénènmout, où la collection de meubles funéraires comprend une poterie estampillée de l'« ».


title: Hatchepsout

text: Une autre jarre de la même tombe — découverte « » dans les années 1935-1936 lors de l'expédition du sur une colline proche de Thèbes — est estampée du sceau de « l'épouse du Dieu Hatchepsout » tandis que deux autres portent le sceau de « la bonne Déesse Maâtkarê ».


title: Hatchepsout

text: La datation des amphores « scellées dans la chambre funéraire du [tombeau] par les débris de la propre tombe de Sénènmout » est incontestée, ce qui indique qu'Hatchepsout était connue comme roi et non comme reine d’Égypte à l' de son règne.


title: Hatchepsout

text: Les archives de la fin du règne d'Hatchepsout indiquent que la première campagne majeure de est datée de sa vingt-deuxième année, qui correspondrait à la vingt-deuxième année du règne d'Hatchepsout comme pharaon.


title: Hatchepsout

text: Cette femme énergique sut se maintenir au pouvoir pendant une vingtaine d'années, grâce à l'appui de dignitaires compétents et dévoués dont le sort était sans doute lié au sien : Pouymrê, deuxième prophète d'Amon et grand architecte ; le chancelier Néhésy, qui prit la tête de l'expédition vers le pays de Pount ; Hapouseneb, son vizir et grand prêtre d'Amon ; Sénènmout (ou Senmout), son favori, qui était aussi le précepteur de la princesse Néférourê.


title: Hatchepsout

text: Sénènmout, fils de Ramose et de Hatnefer, est d'origine modeste, mais son ambition et ses talents lui permettent d'accéder aux faveurs de la reine. Il devient son premier conseiller, peut-être son amant, accumulant richesses et titres : Ami unique, Serviteur de Maât, régisseur des domaines royaux, intendant des « champs et des troupeaux d'Amon », « Directeur des Deux Greniers », il est également « Directeur de tous les travaux du roi (i. e. de la reine) » et, en tant que tel, il supervise la construction du "Château des Millions d'années", dont il est également l'architecte. En l', il dirige l'expédition qui rapporte des carrières de granit d'Assouan la paire d'obélisques que la reine fait dresser à Karnak. Après le décès de Néférourê, il tombe apparemment en disgrâce, car son nom et ses images sont martelés du vivant même d'Hatchepsout.


title: Hatchepsout

text: Selon toute vraisemblance, le règne d'Hatchepsout est pacifique, bien qu'en l' elle doive mater une rébellion nubienne au niveau de la deuxième cataracte. Même si la majorité de ses constructions en Nubie sont détruites sous ses successeurs, il subsiste quelques traces de son passage à Kasr Ibrîm et à Bouhen. La politique étrangère de la reine se caractérise surtout par des expéditions commerciales. Ainsi, dans le "Château des Millions d'années", les bas-reliefs illustrent une expédition envoyée au Pays de Pount, en l' du règne : à leur retour, , mais surtout de l'encens, qui était abondamment utilisé dans les cérémonies du culte. Du Liban, ses caravanes rapportent le bois de cèdre nécessaire à la construction des bateaux ; une expédition vers le Sinaï permet d'exploiter les mines de cuivre et de turquoise.


title: Hatchepsout

text: En l' ou du règne, deux ans après la mort ou la disgrâce de Sénènmout, assume seul le pouvoir et fait marteler les cartouches de la "reine mystérieuse", leur substituant ceux de et ou encore les siens.


title: Hatchepsout

text: Durant son règne, Hatchepsout rétablit les routes commerciales perturbées pendant l'occupation de l’Égypte par les Hyksôs durant la Deuxième Période intermédiaire, accroissant ainsi la richesse de la .


title: Hatchepsout

text: Elle supervise et finance l'expédition au pays de Pount en l'. L'expédition est dirigée par le chancelier Néhésy. Elle est composée de cinq bateaux équipés de plusieurs voiles et actionnés par des rameurs. Si le tonnage et le nombre des membres d'équipage sont inconnus, Christiane Desroches Noblecourt estime, au regard des bas-reliefs, que les vaisseaux auraient pu dépasser les soixante-dix pieds de long et comporter trente rameurs. Les Égyptiens ramènent de leur voyage des ivoires, des bois d'ébène, des épices et autres produits exotiques, ainsi que trente et un arbres de myrrhe dont les racines ont été soigneusement empaquetées dans des paniers pour la durée du voyage. Il s'agit de la première tentative de transplantation d'arbres. Certains de ces arbres ont été plantés dans les cours du complexe du temple funéraire d'Hatchepsout. Cette expédition est commémorée sur les murs de Deir el-Bahari qui représentent également Iti, la reine du pays de Pount.


title: Hatchepsout

text: Hatchepsout a aussi organisé des expéditions vers Byblos et le Sinaï où elle exploite les mines de Ouadi Maghara. Peu de choses sont connues sur ces expéditions.


title: Hatchepsout

text: Bien que la politique étrangère d'Hatchepsout soit essentiellement pacifique, elle lance une campagne militaire contre la Nubie où elle destitue le vice-roi Séni pour le remplacer par Inebni. Il est également possible qu'elle ait lancé une campagne militaire contre la Palestine.


title: Hatchepsout

text: Hatchepsout est l'une des plus prolifiques bâtisseuses de l'ancienne Égypte, initiant plusieurs centaines de projets en Haute et Basse-Égypte. Ses réalisations sont probablement plus grandioses et plus nombreuses que celles de ses prédécesseurs du Moyen Empire. Ses successeurs ont tenté de les usurper.


title: Hatchepsout

text: La production de statuaires a été tellement importante durant son règne que presque tous les musées du monde ont des statues d'Hatchepsout dans leurs collections, à l’instar de la " du dédiée intégralement à ces pièces.


title: Hatchepsout

text: Poursuivant la tradition des précédents pharaons, Hatchepsout construit des monuments à Karnak. Elle restaure et agrandit le Temple de l'antique déesse Mout, qui avait été ravagé par les souverains étrangers pendant l'occupation des Hyksôs.


title: Hatchepsout

text: Elle fait ériger les deux obélisques à l'entrée du temple. L'un d'eux, le plus grand obélisque jamais érigé, est toujours debout. L'autre est tombé, brisé en deux.


title: Hatchepsout

text: Elle réalise aussi la Chapelle rouge, conçue comme sanctuaire de la barque sacrée du dieu Amon et installée initialement entre les deux obélisques.


title: Hatchepsout

text: Ultérieurement, elle commande l'extraction de deux autres obélisques pour célébrer sa seizième année de règne. L'un des deux se brise pendant la construction et reste dans les carrières d'Assouan. Cet obélisque inachevé donne des indications sur la façon dont ces monuments étaient taillés.