title: Compagnie (militaire)

text: Les organisations de la taille d'une compagnie dans les unités ayant un héritage équestre, comme la Household Cavalry, le Royal Armoured Corps, le Royal Engineers, le Royal Corps of Signals, le Army Air Corps, Special Air Service, Honourable Artillery Company, Royal Army Medical Corps et Royal Logistic Corps, utilisent le terme Escadron au lieu de compagnie, et dans la Royal Artillery ils sont appelés "batteries". Jusqu'à la fin de la Seconde Guerre mondiale, les Royal Engineers et les Royal Signals avaient à la fois des escadrons et des compagnies, selon que les unités soutenaient des formations à cheval ou à pied.


title: Compagnie (militaire)

text: L'infanterie de la British Army identifie normalement ses compagnies de fusiliers par une lettre (généralement, mais pas toujours, A, B et C) au sein d'un bataillon, généralement avec l'ajout d'une compagnie de quartier général et d'une compagnie de soutien/d'armes lourdes. Certaines unités nomment leurs compagnies d'après les honneurs de la bataille régimentaire ; c'est généralement le cas des unités composites, par exemple le London Regiment avec ses compagnies de la Somme, de la Messines et de Cambrai. Les régiments de la garde à pied utilisent des noms traditionnels pour certaines de leurs compagnies, par exemple Compagnie de la Reine, Flanc gauche, Compagnie du Prince de Galles, etc.


title: Compagnie (militaire)

text: Les compagnies des Royal Marines sont désignées par une lettre qui est unique dans tout le corps, et pas seulement au sein de leur commandement. Le Intelligence Corps, la Royal Military Police et les Royal Electrical and Mechanical Engineers ont tous des compagnies numérotées de manière unique dans leur corps.


title: Compagnie (militaire)

text: Les défunts Royal Logistic Corps, Royal Pioneer Corps et Royal Army Ordnance Corps avaient des compagnies ; le Royal Corps of Transport avait des escadrons.


title: Compagnie (militaire)

text: Les compagnies britanniques sont généralement commandées par un major, l'officier commandant (OC), avec un capitaine ou un lieutenant supérieur comme commandant en second (2i/c). Le quartier général de la compagnie comprend également un sergent-major de la compagnie (CSM) ayant normalement le grade d'Adj2 et un sergent quartier-maître de compagnie (CQMS) ayant le grade de sergent de couleur, les deux soldats les plus anciens de la compagnie.


title: Compagnie (militaire)

text: La Honourable Artillery Company est en fait un régiment, et non une compagnie, en termes d'organisation et de taille.


title: Compagnie (militaire)

text: Dans l’armée de terre du Canada (Armée canadienne ou "Canadian Army"), une compagnie ("company") est composée d'environ cent quarante huit hommes. Elle comporte au moins trois pelotons ("platoons") de trente-six hommes ainsi qu'un poste de commandement et de soutien. La compagnie est commandée par un major.


title: Compagnie (militaire)

text: Comme dans les autres armées de terre des pays francophones, la compagnie ("company") est une unité comparable à l’escadron ("squadron") : les bataillons d’infanterie sont composés de compagnies alors que les régiments appartenant à l’arme blindée ("armour") ou au génie de combat ("combat engineers") sont composés d’escadrons. Les régiments d’artillerie sont quant à eux composés de batteries.


title: Compagnie (militaire)

text: Dans l'armée de terre, une compagnie regroupe environ cent quarante personnes sous le commandement d’un capitaine. La compagnie — comme l'escadron ou la batterie — est une unité élémentaire, qui appartient généralement à un corps de troupe (le plus souvent ce corps de troupe, également appelé formation administrative, est un régiment).


title: Compagnie (militaire)

text: Dans l'Armée de terre moderne, l'appellation de compagnie marque l'appartenance d'une troupe aux armes dites « à pied ». Ainsi un régiment d'infanterie, du génie ou des transmissions est composé de compagnies alors qu'un régiment de l'arme blindée cavalerie (ABC) ou du train, qui sont des troupes dites « à cheval » est composé d'escadrons et un régiment d'artillerie est composé de batteries.


title: Compagnie (militaire)

text: La subdivision d'une compagnie est la section. Une compagnie d'infanterie compte habituellement cinq sections dont une de commandement, trois de combat et une d'appui.


title: Compagnie (militaire)

text: Aujourd’hui, les compagnies d’un régiment ne sont pas toujours appelées à combattre ensemble. En effet, elles sont souvent détachées au sein de formations temporaires créées pour exécuter une mission déterminée : les Groupements Tactiques Inter Armes ou GTIA. Un GTIA est un bataillon temporaire qui regroupe généralement une ou plusieurs compagnies d'infanterie, un ou plusieurs escadrons de l'Arme blindée cavalerie ainsi que d'autres éléments (artillerie, génie, etc.).


title: Compagnie (militaire)

text: Le commandement d’un GTIA (ou "Battle group" dans le jargon de l’OTAN) est assuré par le chef de corps d’un des régiments fournissant ses composantes.


title: Compagnie (militaire)

text: L’échelon inférieur, de la taille d’une unité élémentaire, est un Sous-Groupement Tactique Interarmes (SGTIA), qui est une unité de la taille de la compagnie mais composée généralement de sections d'infanterie renforcés par un ou plusieurs pelotons de l'ABC.


title: Compagnie (militaire)

text: Fin 2015, on envisage la configuration suivante dans le cadre du programme "Au contact" pour une compagnie d'infanterie de 174 personnels :


title: Compagnie (militaire)

text: Dans la marine, on trouve des compagnies de fusiliers-marins (CIFUSIL) dans la Force maritime des fusiliers marins et commandos. Les compagnies de fusiliers marins appartiennent à des groupements qui sont dédiés à la protection des sites sensibles de la Marine (port militaire, base d'aéronautique navale, station de transmissions, dépôt de munitions) et fournissent des personnels embarqués à bord des navires.


title: Compagnie (militaire)

text: Dans la gendarmerie, la compagnie est également une unité élémentaire, comme l'escadron. Dans la gendarmerie départementale, jusqu'en 1958, la compagnie correspondait à l'échelon d'un département et la section à l'arrondissement. De nos jours, l'échelon du département est le groupement et la compagnie est devenue l'échelon correspondant à l'arrondissement. Une compagnie regroupe des brigades et des formations spécialisées comme les Pelotons de surveillance et d'intervention de la gendarmerie (PSIG). On trouve également des compagnies dans l'infanterie de la garde républicaine et dans les formations de gendarmerie spécialisées : la Gendarmerie maritime, la Gendarmerie de l'air, la Gendarmerie des transports aériens, la Gendarmerie de l'armement, la Gendarmerie de la sécurité des armements nucléaires.


title: Compagnie (militaire)

text: Une compagnie de gendarmerie est souvent commandée par un capitaine ou un chef d'escadron. Dans la garde républicaine, l'effectif d'une compagnie de sécurité et d'honneur (CSH) est d'environ 110 personnes, réparties en trois sections et un peloton d'intervention mais dans la gendarmerie départementale, l'effectif est très variable puisqu'il dépend de la taille du territoire administré et le commandement des compagnies les plus importantes est assuré par un lieutenant-colonel.


title: Compagnie (militaire)

text: Le terme de compagnie apparaît dès le Moyen Âge. Il désigne alors une troupe de taille variable, dont le chef est appelé capitaine.


title: Compagnie (militaire)

text: Il faut bien noter que pendant une période qui ne s’achèvera qu’au avec la formation des régiments, le terme de compagnie, (mais aussi compeignie, compaignie compengne, etc.) ne sera qu’un des multiples termes utilisé pour décrire une troupe dont l’effectif peut varier entre quelques dizaines et plusieurs milliers de combattants.


title: Compagnie (militaire)

text: Vers la fin de la guerre de Cent Ans, Charles VII institue les compagnies d’ordonnances (appelées également compagnies des ordonnances car elles ont été créées puis organisées par une suite d'ordonnances prises à partir de 1445). Ce sont les premières unités militaires permanentes (et donc professionnelles) à disposition du roi de France mais le terme de compagnie est trompeur car, à l'époque de leur création, ce sont de grandes unités, composées d'environ 600 hommes.


title: Compagnie (militaire)

text: Ces compagnies d'ordonnance sont des unités de cavalerie. Par la suite, leur taille diminuera et se rapprochera de la taille des compagnies actuelles.


title: Compagnie (militaire)

text: La compagnie devient ainsi l'unité de base de la cavalerie lourde (compagnies d'ordonnance puis Gendarmerie de France) et de la cavalerie légère puis de l'infanterie.


title: Compagnie (militaire)

text: Initialement cette dernière sera organisée en bandes, en Légions (sous François), puis de nouveau en bandes qui deviendront des régiments au .


title: Compagnie (militaire)

text: Les compagnies de cavalerie légère, initialement « franches » (c'est-à-dire indépendantes) seront elles aussi enrégimentées mais à partir du (1635) .


title: Compagnie (militaire)

text: Pour les besoins de la marine, Richelieu crée les Compagnies ordinaires de la mer en 1622, auxquelles succéderont les Compagnies franches de la marine créées par Seignelay.


title: Compagnie (militaire)

text: Compagnies, bataillons et escadrons Une fois l'armée enrégimentée, la compagnie devient l'unité de base des régiments mais elle s'intègre dans les deux formations tactiques que sont le bataillon dans l'infanterie et l'escadron dans la cavalerie.


title: Compagnie (militaire)

text: Il faut d'ailleurs noter que sous l'Ancien Régime, les régiments forment surtout un cadre administratif. Sur le plan tactique, l'unité d'emploi est la brigade (deux régiments ou plus), le bataillon ou l'escadron.


title: Compagnie (militaire)

text: Les régiments d'infanterie comptent, suivant la période, de un à quatre bataillons. Les régiments de cavalerie entre deux et quatre escadrons. Le nombre de compagnies par bataillon ou par escadron varie également suivant la période.


title: Compagnie (militaire)

text: La subdivision tactique du bataillon est le peloton et suivant la période - et donc suivant la taille des compagnies - chaque compagnie forme un demi-peloton, un peloton ou deux pelotons de son bataillon.


title: Compagnie (militaire)

text: De même, dans la cavalerie, chaque compagnie forme en général une division de son escadron (en transférant éventuellement des hommes entre les compagnies pour obtenir des divisions égales).


title: Compagnie (militaire)

text: Compagnie et vénalité des charges militairesSous l’Ancien Régime, la compagnie est une véritable entité, une communauté de soldats avec son histoire et sa propre enseigne et un lien très fort existe entre la plupart des capitaines et leurs hommes. En effet, le commandement d’une compagnie (comme d’ailleurs celui d’un régiment) est une charge vénale : le capitaine obtient sa charge du roi (parfois – mais pas toujours - à titre gracieux) ou bien il la rachète au précédent propriétaire avec l’aval du roi. Il gère ensuite « sa » compagnie comme une ferme, percevant une somme fixe par soldat et prenant à sa charge le recrutement, la formation, l’équipement, la remonte (pour la cavalerie) et la paye, en espérant faire un profit… Ou du moins limiter ses pertes car, si la gestion d’une compagnie existante peut laisser un (faible) espoir de bénéfice, la levée d’une nouvelle compagnie - surtout de cavalerie - est très coûteuse pour le capitaine, même s’il bénéficie parfois de l’aide financière du roi, d’une ville ou d’une province.


title: Compagnie (militaire)

text: De plus, si pour les charges civiles (financières ou judiciaires), le paiement de la paulette, taxe instaurée en 1604, assure l’hérédité de la charge, rien de tel n’existe pour les militaires et, à la mort du capitaine, sa charge revient au roi et elle est donc perdue pour sa famille, sauf faveur particulière - notamment en cas de mort au combat.


title: Compagnie (militaire)

text: Donc, si la vénalité est un instrument financier et politique commode pour le roi, elle pèse lourdement sur la structure de l’armée et notamment de la cavalerie car elle fait supporter par les officiers une grande partie du coût et du risque financier liés à leur charge.


title: Compagnie (militaire)

text: En conséquence, les capitaines peinent à maintenir leur effectif – quand ils ne trichent pas sciemment en présentant de faux soldats (passe-volants) lors des revues. Enfin, et ils rechignent à la dépense, au détriment de l’entraînement.


title: Compagnie (militaire)

text: Abolie par étapes pour les compagnies de la Maison du Roi et de l’infanterie à partir du milieu du , la vénalité des charges le sera également pour celles de la cavalerie mais plus d’un siècle plus tard - et toujours progressivement - entre 1762 et 1776. En fait, la vénalité des charges militaires ne sera définitivement éteinte qu'à la Révolution.


title: Compagnie (militaire)

text: Après l'abolition de la vénalité des charges, la compagnie, qu'elle soit composée de conscrits ou de soldats professionnel reste la cheville ouvrière de l'infanterie (dans la cavalerie, la compagnie est remplacée par l'escadron en 1815) et, si son effectif varie d'une période à l'autre, sa structure ne changera que très peu au cours des années.


title: Compagnie (militaire)

text: Sous l'Ancien Régime, le qualificatif de compagnie colonelle était reçu par la première compagnie de chaque régiment.


title: Compagnie (militaire)

text: Chaque compagnie était composée de : 1 capitaine, 1 lieutenant, 1 enseigne portant un drapeau aux couleurs et emblèmes du régiment, 2 sergents, 1 fourrier, 3 caporaux, 2 tambours, 1 barbier-chirurgien. Les soldats étaient piquiers ou mousquetaires.


title: Compagnie (militaire)

text: Sur la période 1635-1660, les archives de l'époque montrent que l'effectif théorique des compagnies d'infanterie varie énormément (de sans compter les officiers) mais qu'en temps de guerre, l'effectif moyen réel varie entre .


title: Compagnie (militaire)

text: Sous Louis XIV, un bataillon d'infanterie regroupe un effectif théorique compris entre suivant la période, répartis entre douze et seize compagnies. Soit un effectif théorique par compagnie variant entre environ.


title: Compagnie (militaire)

text: Après la guerre de Sept Ans (ordonnances de décembre 1762), un régiment de cavalerie compte quatre escadrons de deux compagnies chacune et un régiment d'infanterie deux bataillons à neuf compagnies (une de grenadiers et huit de fusiliers).


title: Compagnie (militaire)

text: Après la réforme de 1762, dans l'infanterie, une compagnie de grenadiers compte un capitaine, un lieutenant, un sous-lieutenant, deux sergents, un fourrier, quatre caporaux, quatre appointés, quarante grenadiers et un tambour, soit trois officiers et cinquante deux hommes. Pour une compagnie de fusiliers, il faut ajouter un lieutenant en second, deux sergents, quatre caporaux, quatre appointés et un tambour supplémentaires soit quatre officiers et soixante trois hommes.


title: Compagnie (militaire)

text: Mais ces organisations sont remaniées profondément lors de nombreuses réformes en 1772, 1776, 1788 et bien entendu lors de la Révolution.


title: Compagnie (militaire)

text: Une compagnie d'infanterie sous le Premier Empire compte 140 hommes soit un capitaine, un lieutenant et un sous-lieutenant, un sergent-major, quatre sergents, un caporal-fourrier, huit caporaux, cent vingt et un hommes (grenadiers, voltigeurs ou fusiliers) et deux tambours.


title: Compagnie (militaire)

text: Une compagnie d'infanterie de ligne de 1875 au début de la Première Guerre mondiale compte un effectif théorique de 4 officiers et 250 hommes de troupe.


title: Compagnie (militaire)

text: Des compagnies spécialisées comme les compagnies de mitrailleuses sont créées peu avant la Première Guerre mondiale.


title: Roger Holeindre

text: Roger Holeindre, né le à Corrano (Corse) et mort le à Vaucresson (Hauts-de-Seine), est un militaire, résistant, journaliste et homme politique français.


title: Roger Holeindre

text: Ouvrier métallurgiste, il est volontaire et sous-officier lors des guerres d’Indochine et d’Algérie, pour lesquelles il reçoit de nombreuses décorations. Partisan de l’Empire français, il s’engage pour l’Organisation de l'armée secrète (OAS), ce qui lui vaut d’être emprisonné plusieurs années. Il est ensuite journaliste pour plusieurs titres nationaux et écrivain.


title: Roger Holeindre

text: En 1972, après avoir lancé plusieurs formations d’extrême droite, il participe à la fondation du Front national et en est un temps vice-président. Il est député de la Seine-Saint-Denis de 1986 à 1988 et conseiller régional d'Île-de-France entre 1992 et 2010. Proche de Jean-Marie Le Pen mais opposé à la ligne de sa fille Marine et à la « dédiabolisation » du parti, il quitte le FN en 2011 pour rejoindre le Parti de la France, dont il est président d'honneur de 2016 à sa mort.


title: Roger Holeindre

text: Issu d'un milieu modeste, Roger Holeindre passe son enfance dans les Vosges puis en Seine-et-Oise. Il est scolarisé à l'école communale et à la pension Clerbois, à Rosny-sous-Bois, dont il sort .


title: Roger Holeindre

text: En 1944, à l'âge de , membre d’une organisation scoute clandestine, il participe à des opérations nocturnes contre l’occupant nazi et dérobe, à Noisy-le-Sec, deux mitrailleuses jumelées aux Allemands, ce qui constitue son premier acte de . Il dit plus tard tenir de l’occupation allemande ses convictions de droite (non gaulliste) et avoir du respect pour l’action du maréchal Pétain, tout en détestant les nazis.


title: Roger Holeindre

text: Partisan de l’« Empire français », Roger Holeindre s’engage au sein des fusiliers marins puis se porte volontaire pour la guerre d'Indochine, dans la puis la coloniale de commandos parachutistes. Rapatrié en métropole après avoir été blessé, il repart pour participer aux derniers combats.


title: Roger Holeindre

text: Après l’Indochine, désigné instructeur contre-guérilla, il se porte à nouveau volontaire pour la guerre d'Algérie, au sein du de parachutistes d'infanterie de marine. Il intervient en particulier près de Tébessa, à l'est de l'Algérie, et infiltre des zones rebelles dans les Aurès. Comme de nombreux autres sous-officiers, qui affichent entre eux une grande solidarité, la hiérarchie militaire lui apparaît comme arriviste.


title: Roger Holeindre

text: Grièvement blessé (une balle dans la tête), il est démobilisé et s'installe à Tebessa. Ainsi revenu à la vie civile, il crée dans la ville une maison des jeunes et participe à l'éducation et aux loisirs de centaines de jeunes, majoritairement musulmans. Souhaitant poursuivre la lutte pour l’Algérie française, il crée en , dans le Constantinois, le maquis « Bonaparte », qui intègre des évadés de l’Organisation de l'armée secrète (OAS) des prisons françaises en Algérie. Trois mois plus tard, Roger Holeindre est arrêté et emprisonné en France.


title: Roger Holeindre

text: Durant le reste de sa vie, il défend les parachutistes, étant notamment vice-président de l’Union nationale des parachutistes.


title: Roger Holeindre

text: Auparavant ouvrier métallurgiste, Roger Holeindre mène ensuite une carrière de journaliste, étant grand reporter à "Paris Match" dans les années 1980, puis à "Magazine Hebdo" et au "Figaro Magazine" dans les années 1990. Il est spécialiste des questions africaines, de l'Asie et de l'Amérique latine.


title: Roger Holeindre

text: Également écrivain, il est l'auteur d'une quarantaine de livres, notamment "Trahisons sur commande : une histoire du Parti communiste français" ou "Tout va mal en France… c'est la faute à Pétain". Il reçoit le prix littéraire de l'Asie en 1980 et le prix Renaissance des lettres en 2016.


title: Roger Holeindre

text: Favorable à la devise , il prône l’assimilation mais s'oppose à l’indépendance des colonies françaises, qu’il voit comme une occasion, pour les communistes, d’affirmer leur emprise sur le continent africain. Durant la guerre d’Algérie, il s’engage dans l'OAS, qui tente notamment d'assassiner le président de la République Charles de Gaulle au début des années 1960. Pour sa poursuite du combat au sein du maquis Bonaparte, il est arrêté le et condamné à d’emprisonnement. Il est amnistié après avoir purgé trois ans et demi de sa peine.


title: Roger Holeindre

text: Après sa libération, il poursuit son engagement à l'extrême droite, conseillant les jeunes militants du mouvement Occident. En vue de l'élection présidentielle de 1965, il soutient la candidature du candidat d’extrême droite et pro-Algérie française Jean-Louis Tixier-Vignancour, dont il assure le service d’ordre des « comités », affrontant plusieurs fois des militants de la CGT. C’est lors de cette campagne que Roger Holeindre rencontre Jean-Marie Le Pen, dont il devient un proche.


title: Roger Holeindre

text: Dans la période précédant Mai 68, il dirige le Front uni de soutien au Sud-Vietnam, qui fédère plusieurs mouvements d'extrême droite (dont Occident, le Rassemblement européen de la liberté et le Mouvement jeune révolution) et dispose d'un « quartier général » au Cercle du Panthéon, rue Quincampoix à Paris. Il côtoie alors de jeunes figures de l’extrême droite « renaissante », comme Alain Madelin, Gérard Longuet et Claude Goasguen, et participe à plusieurs rixes avec des militants de gauche. Le , il est gravement blessé par un commando de maoïstes des Comités Vietnam de base venu détruire une exposition sur les crimes des Vietcongs.


title: Roger Holeindre

text: Après Mai 68, il dirige la revue "Contre-Poison" et fonde le mouvement nationaliste et antigaulliste des Jeunesses patriotes et sociales (JPS). Le , lors d’un tractage des JPS devant le lycée Louis-le-Grand, l’étudiant Jean-Gilles Malliarakis, président du mouvement d’extrême droite Action nationaliste, est assommé et un militant d’extrême gauche blessé à la main ; Roger Holeindre est placé en détention provisoire deux jours plus tard, avant d’être libéré le suivant.


title: Roger Holeindre

text: Les Jeunesses patriotes et sociales participent en au lancement du Parti national populaire (PNP), dont Roger Holeindre devient le président et Pierre Bousquet, rédacteur en chef du journal "Militant", secrétaire général. En , avec l’Union pour le progrès et les libertés (UPL) d’Yvan Anchier (ex-ARLP), le PNP fusionne dans le Parti de l'unité française (PUF). Onze mois plus tard, avec le plus modéré Mouvement pour la justice et la liberté de Georges Bidault, le PUF devient le Mouvement pour la justice et la liberté – Unité française.


title: Roger Holeindre

text: En parallèle, Roger Holeindre ouvre un restaurant dans le quartier des Halles de Paris, "Le Bivouac du grognard", 87, rue Saint-Honoré, où il tente d'unifier les mouvements d'extrême droite.


title: Roger Holeindre

text: En , Roger Holeindre participe avec sa formation, aux côtés notamment de Jean-Marie Le Pen, à la finalisation de la fondation du Front national, lancée par le mouvement d’extrême droite Ordre nouveau (ex-Occident). Il devient secrétaire général adjoint du nouveau parti tandis que Pierre Bousquet en est le trésorier. Longtemps membre du bureau politique du Front national, il exerce la fonction de vice-président du parti entre 1973 et 1978.


title: Roger Holeindre

text: En 1985, il fonde et prend la présidence du Cercle national des combattants (CNC), une organisation proche du FN qui regroupe des anciens combattants, notamment coloniaux, et des citoyens se réclamant de la sensibilité « nationale ». Il est également à l’origine de son organisation de jeunesse, les Cadets de France et d’Europe, qui réunit des jeunes formés sur le modèle des scouts. Son camp d’été annuel, considéré comme les universités d’été du Front national de la jeunesse (FNJ), se tiennent pendant trois semaines au château de Neuvy-sur-Barangeon (Cher) . Lors de l'université d'été de 1998, Roger Holeindre accuse Jack Lang et d'autres personnalités d'avoir commis des abus sexuels sur mineurs dans le cadre de l'affaire du Coral. Ce rassemblement prend fin en 1999, à la suite d'une décision du préfet du Cher.


title: Roger Holeindre

text: Aux élections législatives de 1986, Roger Holeindre est élu député de la Seine-Saint-Denis. Avec élus, il siège au sein du groupe Front national – Rassemblement national (FN-RN) jusqu’aux élections anticipées de 1988. Dans une réplique devenue célèbre, faisant référence à son engagement militaire, il rétorque à un député socialiste en 1987 : .


title: Roger Holeindre

text: Il est conseiller municipal d'opposition à Sevran (Seine-Saint-Denis) de 1989 à 2001 et conseiller régional d’Île-de-France de 1992 à 1998 puis de 2004 à 2010. Il conduit la liste du Front national aux élections territoriales de Corse en 1998, où il manque le seuil de qualification au second tour ; l’année suivante, à la suite de l'annulation de ces élections, sa liste obtient un score inférieur.


title: Roger Holeindre

text: Lors des congrès du FN, il est toujours élu au comité central parmi les dix premiers : deuxième en 1985 et 1990, huitième en 1994, quatrième en 1997, deuxième en 2000, troisième en 2003 et 2007, deuxième en 2011. Surnommé « Popeye » par ses militants en raison de son physique, , indique "Libération".


title: Roger Holeindre

text: Dans le cadre de la scission de 1998, il apporte son soutien à Jean-Marie Le Pen, refusant de rejoindre Bruno Mégret. Cependant, il s’éloigne du président du FN lorsque celui-ci soutient sa fille Marine pour lui succéder. En vue du congrès de Tours, Roger Holeindre vote pour Bruno Gollnisch, et décide de quitter le parti le , à la veille de la victoire annoncée de Marine Le Pen, étant opposé au processus de « dédiabolisation » et estimant que la nouvelle présidente ne représente pas ses idées, ; il déclare à son propos : .


title: Roger Holeindre

text: Dans la foulée de son départ du Front national, Roger Holeindre rejoint le Parti de la France, présidé par l’ancien frontiste Carl Lang. Il intègre son bureau politique en 2013 et en devient président d'honneur en 2016, une fonction qu'il occupe jusqu’à sa mort. En 2012, il s'associe au projet « Notre antenne », porté par Gilles Arnaud et Philippe Milliau, qui donne naissance en 2014 à TV Libertés.


title: Roger Holeindre

text: Roger Holeindre meurt le d'un infarctus à son domicile de Vaucresson, dans les Hauts-de-Seine. Jean-Marie Le Pen évoque alors et salue une vie , tandis que Marine Le Pen lui rend hommage malgré leurs désaccords.


title: Roger Holeindre

text: Ses obsèques se tiennent le suivant en l'église Saint-Roch de Paris. Jean-Marie Le Pen et son épouse Jany, Yann Le Pen, Marion Maréchal, Nicolas Bay et Carl Lang sont notamment présents à la cérémonie, qui est prononcée en partie en latin, tandis que Marine Le Pen a fait porter une gerbe. Bruno Gollnisch prononce l’éloge funèbre, dans lequel il loue la et la de Roger Holeindre, et dénonce le en France. L'homélie est prononcée par Jean-Paul Argouarc'h.


title: Roger Holeindre

text: Dans le roman uchronique de Guy Konopnicki, "Les Cent jours : – ", où Jean-Marie Le Pen gagne l'élection présidentielle de 2002, Roger Holeindre devient ministre de la Défense.


title: Clarisse Agbégnénou

text: Clarisse Agbégnénou, née le à Rennes en France, est une judokate française évoluant en moins de (poids mi-moyens), licenciée au Red Star Club (RSC) de Champigny-sur-Marne.


title: Clarisse Agbégnénou

text: Elle possède le plus beau palmarès du judo féminin français, avec une médaille d’argent (2016) et deux médailles d’or olympiques (2020 en individuel et par équipes), cinq titres de championne du monde (2014, 2017, 2018, 2019 et 2021), deux médailles d'argent mondiales (2013 et 2015) et cinq titres européens (2013, 2014, 2018, 2019 et 2020).


title: Clarisse Agbégnénou

text: Elle est désignée, en compagnie du gymnaste Samir Aït-Saïd, porte-drapeau de l'équipe de France olympique pour les Jeux de Tokyo 2020. Le , quatre jours après la cérémonie d'ouverture où elle a défilé en tête de sa délégation, elle est sacrée championne olympique. Elle domine la tenante du titre Tina Trstenjak qui l'avait battue en finale à Rio, s'imposant au golden score pour gagner le seul titre qui manquait encore à son palmarès. Elle remporte ensuite une deuxième médaille d'or, avec la France, dans la compétition par équipes mixtes qui clôture le programme du judo à Tokyo, en battant le Japon en finale.


title: Clarisse Agbégnénou

text: Elle est élue à la Commission des Athlètes de Haut-niveau du Comité national olympique et sportif français pour le mandat 2021-2025.


title: Clarisse Agbégnénou

text: Clarisse Agbégnénou est une enfant née prématurée avec son frère jumeau, nés deux mois avant terme. Elle connaît un début de vie très difficile, après un passage en couveuse durant quatre semaines, elle subit une opération due à la malformation d'un rein, puis tombe dans le coma pendant sept jours. Sa mère Pauline raconte :


title: Clarisse Agbégnénou

text: Elle grandit à Gennevilliers. Son père, Victor Agbegnenou, est un scientifique togolais. Clarisse a trois frères. Elle rentre au club de l'AMA (Arts martiaux d'Asnières) à l'âge de neuf ans puis elle entre au pôle France d'Orléans à quatorze ans. Hors des tatamis, elle est adjudant de la Gendarmerie nationale française


title: Clarisse Agbégnénou

text: Le , elle annonce être enceinte de son premier enfant. Le 17 juin 2022, elle annonce être devenue maman d'une petite fille prénommée Athéna, née le 15 juin.


title: Clarisse Agbégnénou

text: Licenciée aux Arts Martiaux d'Asnières, elle est championne d'Europe cadette et vice-championne de France en moins de en 2008, puis championne de France junior en moins de en 2009 avant d'entrer à l'INSEP. Elle rejoint alors le Judo Club Escales Argenteuil la même année, à et demi, et travaillera avec le coach de haut niveau, Ahcène Goudjil, président fondateur du club.


title: Clarisse Agbégnénou

text: En 2013, elle remporte sa première médaille d'or internationale, en battant la Russe Marta Labazina aux Championnats d'Europe de judo. En 2014, elle bat par ippon l’Israélienne Yarden Gerbi et devient championne du monde en moins de .


title: Clarisse Agbégnénou

text: À la suite d'une bagarre l'impliquant elle (et d'autres judokates, relaxées) pour des violences commises à l'INSEP à l'encontre d'Anne-Fatoumata M'Bairo le , elle est condamnée par la Fédération à un an de suspension de compétition avec sursis (trois mois pour Priscilla Gneto, Madeleine Malonga, Fanny Posvite et Linsay Tsang Sam Moi) puis en juillet 2014 par la Justice à de travaux d'intérêt général et un amende de .


title: Clarisse Agbégnénou

text: Elle devient vice-championne olympique, en obtenant la médaille d'argent des moins de aux Jeux olympiques 2016 de Rio de Janeiro s'inclinant en finale face à la Slovène Tina Trstenjak. Après les Jeux, elle rejoint le Red Star Club (RSC) de Champigny-sur-Marne.


title: Clarisse Agbégnénou

text: Quelques mois plus tard, le , elle est sacrée championne du monde des moins de à Budapest, face à la Slovène Tina Trstenjak qui l'avait battue en finale des Jeux Olympiques, un an plus tôt.


title: Clarisse Agbégnénou

text: Lors des Championnats d'Europe de judo 2018 à Tel-Aviv-Jaffa, elle remporte la couronne européenne des moins de face à la Slovène Tina Trstenjak, battant cette dernière par waza-ari au bout de sept minutes de combat.


title: Clarisse Agbégnénou

text: Le , lors des championnats du monde à Bakou, elle bat par ippon au Golden Score la Japonaise Miku Tashiro et devient pour la troisième fois championne du monde des moins de 63 kg. Aux Masters mondial de judo à Canton, elle s'impose en finale face à la Japonaise Nami Nabekura, restant ainsi invaincue sur la saison 2018. En décembre, elle est élue Championne des championnes de L'Équipe 2018 avec Kevin Mayer.


title: Clarisse Agbégnénou

text: Lors des compétitions de judo, elle remporte un quatrième titre continental en s'imposant en finale face à la Britannique Alice Schlesinger. Et le , Clarisse Agbégnénou devient pour la quatrième fois championne du monde au Nippon Budokan, la salle mythique des arts martiaux et des concerts de Tokyo, en battant au golden score la Japonaise Miku Tashiro après un combat de onze minutes particulièrement remarqué.


title: Clarisse Agbégnénou

text: Elle devient ainsi la judokate française la plus titrée de l'histoire devant Lucie Décosse, Gévrise Émane et Brigitte Deydier qui comptent trois titres planétaires chacune, et elle reste invaincue depuis décembre 2017.


title: Clarisse Agbégnénou

text: Le seul titre qui lui manque en 2020 est l'or olympique, qui aurait dû être remis en jeu sur les tatamis du même Nippon Budokan en 2020 (mais ces Jeux olympiques ont été reportés à cause de la Pandémie de Covid-19).


title: Clarisse Agbégnénou

text: Fin décembre, elle remporte de nouveau le trophée de Championne des championnes de L'Équipe, aux côtés de Julian Alaphilippe.


title: Clarisse Agbégnénou

text: Elle remporte un cinquième titre mondial le , lors des Championnats du monde de judo 2021 à Budapest où elle gagne ses cinq combats par ippon (pour la quatrième fois consécutive), triomphant en finale de la Slovène Andreja Leški.


title: Clarisse Agbégnénou

text: Le , elle est nommée porte-drapeau de la délégation française aux Jeux olympiques d'été de 2020 par le CNOSF, conjointement avec le gymnaste Samir Aït Saïd.


title: Clarisse Agbégnénou

text: Le , quatre jours après avoir défilé en tête de sa délégation lors de la cérémonie d'ouverture, elle prend sa revanche en finale sur la Slovène Tina Trstenjak qui l'avait battue aux Jeux de Rio. Après dans le Golden score et grâce à un fauchage qui lui donne Waza-ari, elle remporte la médaille d’or aux Jeux olympiques de Tokyo 2020.


title: Clarisse Agbégnénou

text: Quatre jours plus tard, elle remporte l'or par équipes mixtes en compagnie de Romane Dicko, Axel Clerget, Sarah-Léonie Cysique, Guillaume Chaine et Teddy Riner, après avoir battu l'équipe du Japon à 1 en finale.


title: Clarisse Agbégnénou

text: Clarisse Agbégnénou rejoint ainsi les porte-drapeaux français Marie-José Pérec (Atlanta 1996), David Douillet (Sydney 2000) et Teddy Riner (Rio 2016), qui avaient eux aussi gagné la médaille d'or en compétitions individuelles, après avoir défilé en tête de leur délégation. Elle devient la septième athlète du judo français à avoir gagné tous les titres majeurs (Championnats d'Europe et du Monde, Jeux olympiques) après Thierry Rey en 1983, Cécile Nowak et Cathy Fleury en 1992, David Douillet en 1996, Teddy Riner et Lucie Décosse en 2012. Elle devient la deuxième personne après Wim Ruska à remporter deux titres olympiques en judo au cours des mêmes Jeux.


title: Clarisse Agbégnénou

text: Elle rejoint également parmi les athlètes féminines françaises à avoir gagné deux médailles d'or lors de la même édition des Jeux Olympiques Laura Flessel (1996, escrime), Félicia Ballanger (2000, cyclisme sur piste), Marie-José Pérec (1996, athlétisme), Micheline Ostermeyer (1948, athlétisme), Suzanne Lenglen (1920, tennis) en devenant la première judoka à intégrer ce cercle prestigieux.


title: Clarisse Agbégnénou

text: En décembre, elle est à nouveau élue Championne des championnes de L'Équipe 2021, aux côtés, comme l'an passé, de Julian Alaphilippe.


title: Clarisse Agbégnénou

text: Clarisse Agbégnénou donne naissance à une petite fille le 15 juin 2022, elle ne dispute ainsi aucune compétition jusqu'à son accouchement et durant l'été pour son congé maternité. Elle doit reprendre la compétition début 2023 pour se lancer vers son objectif final : les Jeux Olympiques de Paris 2024, si possible en restant dans sa catégorie des -63 kg.


title: Clarisse Agbégnénou

text: En 2019, Clarisse Agbégnénou devient la marraine et ambassadrice de l'association "SOS Préma", dont le but est de donner à tous les enfants prématurés les meilleures chances de bien grandir. Forte de son expérience de vie, elle souhaite transmettre le message qu'en chaque prématuré, un champion sommeille.


title: Clarisse Agbégnénou

text: La même année, elle devient également marraine de l'opération "Sport féminin toujours" dont le but est notamment de permettre une meilleure exposition médiatique des sports féminins et de réduire les écarts de salaires avec les hommes. L'opération est organisée par la Ministre des sports Roxana Maracineanu et la Secrétaire d'État chargée de l'égalité femmes hommes et de la lutte contre les discriminations et du CSA, Marlène Schiappa.


title: Clarisse Agbégnénou

text: Elle est également très engagée auprès de la jeunesse, du sport pour tous, de l'image de France sur le plan international, mais aussi de l'agriculture française. Elle est marraine de l’école élémentaire Saint-Lambert (école A) et de l'opération #LaRelève de Paris 2024, ainsi qu'ambassadrice de la ville de Paris pour la branche sport et de Charolais France.


title: Clarisse Agbégnénou

text: En 2021, à l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes qui a lieu le 8 mars, Clarisse fait partie des « 109 Mariannes » dont les portraits sont exposés sur le parvis du Panthéon du 4 au . Elle fait également partie des personnalités féminines qui ont écrit aux filles à naître le . Clarisse Agbégnénou est également devenue l’ambassadrice d’une marque française de culottes menstruelles. Elle a également posé en une de "L'Équipe Magazine" pour un dossier consacré aux seins des sportives.


title: Clarisse Agbégnénou

text: Elle est la marrainede l'exposition "Ultime Combat. Arts Martiaux d'Asie" au musée du quai Branly, du 28 septembre 2021 au 16 janvier 2022; L'exposition qui se tient dans le cadre de l'Olympiade culturelle Paris 2024.


title: Clarisse Agbégnénou

text: Durant l'entre-deux-tours de l'élection présidentielle française de 2022, elle appelle à voter en faveur d'Emmanuel Macron, le .


title: Clarisse Agbégnénou

text: Le , Clarisse Agbégnénou inaugure un nouveau complexe sportif à Lisses en Essonne, qui porte son nom. Celui-ci comprend plusieurs salles de sport dédiées, dont un dojo, mais également des salles de danse, musculation et boxe.


title: Chris Noth

text: Christopher David Noth, né à Madison (Wisconsin) le , est un acteur américain. Il est surtout connu pour ses rôles de Mr. Big dans "Sex and the City" (5 saisons), un des rares rôles masculins récurrents de cette série télévisée, de l'inspecteur Mike Logan dans les séries "New York, police judiciaire" et "New York, section criminelle" (3 saisons), et de Peter Florrick dans "The Good Wife" (7 saisons).


title: Chris Noth

text: Chris Noth naît le 13 novembre 1954 à Madison dans l'état du Wisconsin. Il perd son père très jeune et suit sa mère, Jeanne Parr, sur la route pendant toute son enfance. Son emploi de journaliste les amène à vivre en Angleterre, en Yougoslavie ou encore en Espagne.


title: Chris Noth

text: Pendant trois ans, il fréquente l’université Marlboro, dans le Sud du Vermont et finit par intégrer la Yale School of Drama.


title: Chris Noth

text: Chris Noth se lance dans la production de sa propre téquila, la Ambhar tequila plata. Celle-ci contient des notes douces avec un fond fumé.


title: Chris Noth

text: Le jeudi 16 décembre 2021, Chris Noth est accusé d'agressions sexuelles par deux femmes. Fait qu'il dément. À la suite de cela, les producteurs de la série "The Equalizer" annoncent sur CNN que l'acteur est renvoyé du casting et son agence A3 Artists Agency met fin à son contrat. L'acteur affirme que ces relations étaient consenties. Les agressions ont été reportées en 2004, en 2010 ainsi qu'en 2015. Sarah Jessica Parker, Cynthia Nixon et Kristin Davis, les trois collègues de Chris Noth et actrices principales de la série Sex and the City, se sont exprimées sur la situation le 20 décembre. Elles se sont dit attristées d'apprendre cette nouvelle et soutiennent les femmes qui ont partagé leurs histoires.


title: Chris Noth

text: Une nouvelle femme a accusé d’agression sexuelle l’acteur américain Chris Noth, célèbre pour son rôle de Mr. Big dans la série "Sex and the City", mais ne pourra pas engager de poursuites, les faits qu’elle dénonce étant prescrits.


title: Chris Noth

text: À la suite de ces accusations, la scène où l'acteur apparait dans le dernier épisode de "And Just like That" a été supprimée au montage.


title: Droit romain

text: Le droit romain désigne le droit édicté dans la République romaine et l'Empire romain ainsi que les textes des jurisconsultes qui s'y rapportent. Du fait de son influence multiséculaire et de son intégration dans les ordres juridiques européens, on utilise aussi l'expression pour désigner la technique juridique issue de cette tradition romaniste.


title: Droit romain

text: Le droit romain est considéré comme l'un des premiers systèmes juridiques de l'histoire. Il n'est pas dégagé de la coutume : le droit civil des Romains étant à la fois non écrit (coutumes) et écrit [J. Inst. 1.2.3]. Il n'est pas non plus dégagé de la religion : la jurisprudence étant, par définition, la connaissance des réalités divines et humaines [J. Inst. 1.1.1].


title: Droit romain

text: On peut distinguer plusieurs périodes dans l'évolution du droit romain. Les strates les plus anciennes demeurent sujettes à controverses et spéculations. À l'origine, en effet, il ne se distingue guère du culte et de la religion, et demeure presque exclusivement de l'ordre de la tradition orale. Peu à peu se constitue un corpus de lois et de textes juridiques écrits, qui formera la base de la tradition juridique romaniste. L'expérience juridique romaine au sens strict couvre plus d'un millénaire depuis la loi des Douze Tables autour de 450 av. J.-C. jusqu'au "Corpus juris civilis" de l'empereur Justinien vers 530. La législation romaine, préservée par les « compilations de Justinien » ("Institutes", "Code", "Digeste", "Novelles"), soit une gigantesque compilation des textes des jurisconsultes et des constitutions impériales, devient la base juridique de l'Empire byzantin, et plus tard de l'Europe continentale et au-delà (Amérique latine, Afrique du Sud).


title: Droit romain

text: Le droit romain est parfois considéré comme le premier système juridique de l'histoire, bien que ce point soit ponctuellement contesté, notamment par des anthropologues. Ainsi, selon l'historien du droit Aldo Schiavone, . Ce débat complexe tourne autour de la question de la définition du droit en tant que tel et de ce qui permet de le qualifier comme un ensemble de règles prescriptives, par contraste des règles sociales (coutume, morale) ou religieuses. Néanmoins, par rapport à d'autres témoignages plus anciens de lois normatives, tels que le Code d'Ur-Nammu (2100-2050 av. J.-C.), le Code de Hammurabi de Babylone (1750 av. J.-C.), à celles appartenant à la tradition du droit chinois ou hindou, aux lois qui pouvaient exister dans la Grèce antique, le droit romain se caractérise notoirement par un niveau exceptionnellement élevé de technicité (constituant ainsi une science juridique "stricto sensu"), par le rôle d'une classe spécialisée de juristes (dits jurisconsultes), qui exercent leur science juridique en théorie (enseignement, écriture de traités) et en pratique (expertise, conseil), et par son autonomie relative à l'égard tant de la religion que de la politique.


title: Droit romain

text: On traduit habituellement par « droit » le terme latin "ius" (ou "jus"), qui donnera "ius civile" ou "ius gentium", bien que les deux concepts ne se recouvrent pas exactement. Le "ius civile" ou "ius civile Quiritium", fondé sur la loi des Douze Tables (-450), ne s'applique qu'aux citoyens romains (les Quirites).


title: Droit romain

text: Si le droit romain irrigue l'ensemble de la culture romaine, il semble en effet n'être réellement appliqué qu'à une élite restreinte. Ce système juridique est fermement lié à la religion et n'est pas développé, présentant des caractéristiques de formalisme strict, de symbolisme et de conservatisme, à l'image de la pratique du "mancipatio", un contrat verbal hautement ritualisé. Le jurisconsulte Sextus Pomponius dit : « Au début de notre ville, le peuple a commencé ces premières activités sans la moindre loi ou droit écrit : toutes les choses étaient gouvernées despotiquement par les rois ».


title: Droit romain

text: Selon Jeno Szmodis, les racines anciennes du droit romain proviennent directement de la religion étrusque, qui met l'accent sur la stricte observance des rites. L'insistance sur les rites est corroborée par A. Schiavone, qui observe qu'alors que la religion hébraïque, fortement ritualisée, s'est orientée vers la constitution d'une éthique, la religion romaine s'est concentrée vers l'observation de rites stricts et de prescriptions formalistes (toutes proportions gardées, on peut penser à la distinction kantienne entre agir « conformément à la morale » et agir « par morale »). On peut toutefois penser que, dès l'origine, le "ius" se distinguait du "fas" et du "nefas" religieux, désignant respectivement le licite et l'illicite.


title: Droit romain

text: Le "ius" archaïque de la période monarchique est ainsi à la fois profondément imprégné par la religion et distinct des modèles juridiques grecs, hébraïques ou hindous, qui donnent aux lois une origine révélée. La tradition romaine semblait considérer que la volonté des dieux ne se manifestait jamais de façon générale, sous forme de lois, mais uniquement de façon particulière, relativement à telle ou telle situation. Ainsi, le pontife, qui lisait une prière ("solemne precationis carmen") et effectuait un sacrifice avant de délivrer sa sentence, cherchait à connaître la volonté des dieux par l'"auspicium".


title: Droit romain

text: Ainsi, bien que les diverses lois de la République romaine puis de l'Empire fournissent des sources fondamentales de l'étude du droit romain, la contribution majeure de ce dernier à la culture juridique européenne ne consiste pas dans l'édiction de textes de lois bien rédigés, mais dans l'émergence d'une classe de juristes professionnels ("prudentes", sing. "prudens", ou "jurisprudentes") et de la science juridique, développée à l'origine comme une casuistique, c'est-à-dire un ensemble de règles prescrites, de façon orale, pour résoudre un cas donné : ce sont les "responsa".


title: Droit romain

text: Au , moment du déclin de la monarchie romaine, la période étrusque conduit à un tournant important, marqué par l'affaiblissement des structures claniques de la parenté (le "gens") au profit de liens civiques. Ce changement est favorisé par la révolution militaire des hoplites, construits sur la triple figure du guerrier-citoyen-propriétaire terrien, et la constitution des centuries, qui remplacent les "comices curiates". Le rôle des pontifes prend le pas sur les flamines, qui célébraient le culte de Jupiter, Mars et Quirinus. Le "ius" commence alors à se distinguer de la religion, donnant naissance à la technique de la "iuris prudentia". La figure du "rex sacrorum" survivra cependant à cette évolution, et aura un long avenir, comme l'a montré Marc Bloch dans "Les Rois thaumaturges".


title: Droit romain

text: Hormis les ' plus ou moins légendaires, datant de l'époque monarchique, le premier texte légal dont le contenu nous est connu avec quelques détails est la Loi des Douze Tables, datée du milieu du Le texte original a été probablement détruit lors du sac de Rome de 390 av. J.-C, mais il nous est connu de façon indirecte, notamment par le jurisconsulte Sextus Aelius Paetus Catus. Les fragments qui ont survécu montrent que ce n'était pas un « code de loi » au sens moderne. Il ne fournit pas un système complet et cohérent de toutes les règles applicables, et ne donne pas de solutions juridiques à tous les cas possibles. Une grande partie est consacrée au « droit privé » ("ius privatum") et à la procédure civile (le ') : il ne s'agit en aucun cas d'une « charte constitutionnelle » ou d'une organisation des pouvoirs publics. Une partie importante concerne les crimes et les peines.


title: Droit romain

text: Selon les historiens romains, le tribun de la plèbe Gaius Terentilius Harsa rédigea un projet, la "Lex Terentilia", afin de mettre par écrit les règles juridiques, le "ius" pontifical. Ce projet, à l'origine des Douze Tables, visait en fait à opposer au "ius" secret, connu des seuls prêtres répondant aux questions par le "responsum", une "lex" publique et laïque. Il indique ainsi l'existence d'un conflit entre la plèbe et les patriciens, ceux-là luttant contre la confiscation du droit par les pontifes, choisis parmi les patriciens. Ainsi, selon l'historien A. Schiavone :


title: Droit romain

text: Après huit ans de lutte, les plébéiens réussissent à persuader les patriciens d'envoyer une délégation à Athènes pour copier les lois de Solon. En plus, ils envoient des délégations vers d'autres villes de Grèce pour connaître leur législation. En 451 av. J.-C., dix citoyens romains sont nommés pour mettre par écrit les lois, ils sont appelés en conséquence les "decemviri legibus scribundis" : aucun pontife n'en faisait partie. Pendant qu'ils effectuent leur tâche, on leur a attribué le pouvoir politique suprême en ce qui concerne le domaine public et militaire (l"'imperium"), et les pouvoirs des autres magistrats ont été restreints. En 450 av. J.-C., les décemvirs publient des lois en dix tables ("tabulae"), mais qui sont considérées comme peu satisfaisantes par les plébéiens. Un second décemvirat ajoute deux tables en 449 av. J.-C.


title: Droit romain

text: Selon les historiens de l'époque augustéenne, de la toute fin du , la nouvelle loi des Douze Tables aurait été approuvée par les "comitia curiata". A. Schiavone réfute toutefois ce récit, considérant qu'il s'agit d'une interprétation rétrospective qui faisait remonter jusqu'à la Rome monarchique, voire jusqu'à Romulus, le modèle républicain de la relation "lex"-comice.


title: Droit romain

text: Certaines études modernes tendent à remettre en cause les récits des historiens romains. Le second décemvirat ne serait jamais survenu, et c'est celui de 451 av. J.-C. qui aurait inclus tous les points controversés de la loi, ainsi que les principales fonctions à Rome. En outre, l'existence de la délégation envoyée en Grèce est débattue : il semble improbable que les patriciens aient envoyé une délégation en Grèce, mais plutôt en Grande-Grèce, portail commun au monde grec et romain.


title: Droit romain

text: Cette controverse historiographique, toutefois, n'affecte pas le rôle indéniable de la Grèce antique sur la rédaction de ces lois. L'idée de mettre par écrit le droit était en effet liée à l'idéal grec d'isonomie (égalité devant la loi), issu des réformes clisthéniennes en -508, et au fondement de la démocratie athénienne. Ces réformes conduisent à l'éloignement du concept de "nomos" vis-à-vis du "thesmos" et de la "themis" (souvent traduit par justice, mais dénotant, chez Homère par exemple, ou dans les lois de Dracon et les lois de Solon, un sens oraculaire) : le "nomos" prend son sens moderne d'une loi dictée par la politique, d'un dispositif unifiant la loi, l'écriture et la « laïcité ». La "lex" vient ainsi traduire ce sens moderne du "nomos", par opposition au "ius" ancien et secret.


title: Droit romain

text: Malgré ce premier succès de la plèbe, le projet des Douze Tables échoua finalement : les prêtres, qui devaient désormais interpréter le "ius" en fonction de ces lois écrites, enfermèrent le texte dans un réseau complexe d'interprétations, faisant prévaloir le "responsum" sur la "lex". De nouveau, le savoir des experts s'imposa, en s'appuyant sur un modèle jurisprudentiel, au détriment d'un accès immédiat aux lois publiques, conduisant ainsi vers un système oligarchique. Les premiers jurisconsultes, tels que Sextus Aelius Paetus Catus, Manius Manilius ou Publius Mucius, obtinrent ainsi la charge de trois missions : "respondere", "cavere" (conseiller) et "agere" (agir en justice).


title: Droit romain

text: La grande majorité des relations sociales et économiques n'était pas régulée par des lois, mais par le « modèle jurisprudentiel » du "ius civile". Sauf exception, la loi, "lex populi" ou "publica", déterminait principalement les rapports entre citoyens et pouvoir politique ; le fonctionnement des institutions (Sénat, assemblées, magistratures, lesquelles représentent l'exécutif, ou encore les sacerdoces) ; l'organisation des cultes; les règlements municipaux et provinciaux ; la question agraire ; et enfin la répression des crimes les plus graves. Bref, le domaine de la loi couvrait ainsi ce qu'on appela "ius publicum". De façon générale, peu de lois ont été, somme toute, votées et promulguées lors de l'Antiquité, la période d'Auguste étant, en la matière, l'une des plus prolifiques. Ainsi, on ne compte que quelques centaines de dispositions sur l'ensemble de la période républicaine (-509 à -27). Et sur 800 lois, seules 30 concernent le "ius privatum".


title: Droit romain

text: Par ailleurs, selon l'historien Zîka Bujuklic (1999), le système législatif romain était relativement incohérent et contradictoire : d'une part, les lois étaient fréquemment promulguées pour répondre à des crises politiques et à des enjeux particuliers, plutôt que pour édifier un cadre général au droit ; d'autre part, les nouvelles lois n'abrogeaient pas les lois anciennes. Cette incohérence trouvait un remède partiel dans la procédure de la "desuetudo", par laquelle on considérait que la communauté avait donné son accord tacite à l'abrogation d'une loi trop ancienne. C'est ainsi que furent abrogées la plupart des dispositions des Douze Tables, notamment le talion ou le droit de tuer un voleur la nuit ; certaines lois, comme des lois agraires, la "" et d'autres lois somptuaires devinrent obsolètes sans même être officiellement abrogées par ce procédé de "desuetudo".


title: Droit romain

text: Le rôle de la loi est donc restreint au domaine public, tandis que les juristes développaient, en dehors de tout pouvoir institutionnel et de tout "imperium" de magistrats, les règles régissant la vie sociale et économique où se logeait les prérequis de la citoyenneté et de l'autorité des "pater familias". La législation n'a jamais atteint la même importance que la jurisprudence, et n'a jamais non plus été véritablement codifiée. Ainsi, selon l'historien Zîka Bujuklic (1999):


title: Droit romain

text: Les projets d'une codification systématique des "leges romanae" existantes était aussi éloigné d'eux [des Romains] que l'idée de Plotin de fonder la cité Platonopolis au cœur de la Campanie, dans laquelle le gouvernement entier serait gouverné conformément aux concepts philosophiques et aux lois de Platon. Vraisemblablement inspiré par des idéaux helléniques, Jules César a bien essayé, à la fin de sa vie, de codifier la législation existante, mais sa mort interrompit la réalisation de ce projet. De l'époque des Douze Tables jusqu'à Justinien, il semble que cela ait été la seule tentative de ce genre.


title: Droit romain

text: Du reste, même le "Corpus iuris civilis", souvent appelé « code Justinien », diffère largement de ce qu'on désigne aujourd'hui comme codification. Ce texte, assemblé au , est en effet autant une compilation de textes antérieurs, un effort de rassemblement, dans une optique mémorielle et historienne, des textes épars, menacés de disparition, qu'un code juridique au sens strict du terme.


title: Droit romain

text: Parmi les différentes lois votées par les comices, on peut toutefois citer, par exemple, la "Lex Canuleia" (445 av. J.-C., qui autorise le mariage — "ius connubii" — entre patriciens et plébéiens) ; les lois licinio-sextiennes (367 av. J.-C., qui mettent des restrictions sur la possession des terres publiques — "ager publicus" — et obligent qu'un des deux consuls soit plébéien) ; la "Lex Ogulnia" (300 av. J.-C., les plébéiens peuvent accéder aux fonctions religieuses) ; et la "Lex Hortensia" (287 av. J.-C., les verdicts de l'assemblée plébéienne — "plebiscita" — ont force de loi). Ces lois illustrent souvent le conflit des ordres, c'est-à-dire la lutte entre les plébéiens et les patriciens.


title: Droit romain

text: Un autre texte de loi de l'ère républicaine est la "Lex Aquilia" de 286 av. J.-C., qui peut être considérée comme l'origine de la responsabilité extra contractuelle.


title: Droit romain

text: Le droit romain entre dans une véritable révolution entre 201, fin de la deuxième guerre punique contre Carthage, et 27 av. J.-C., début du règne d'Auguste, premier empereur romain. Celle-ci est marquée par l'assouplissement des normes issues du "ius civile", fortement ritualisé : la procédure judiciaire de l'"actio" était en effet caractérisée par l'obligation, imposée à ceux qui figuraient dans l'instance, d'accomplir certains gestes et d'employer certaines paroles dont l'omission ou la plus petite altération emportait nullité (par exemple remplacer le mot « arbre » par « oliviers »). Au ' traditionnel, les préteurs ajoutent ainsi la procédure dite de lagere per formulas", qui permet de substituer au rite immuable du "certa verba" le "verba concepta", parole par laquelle le préteur adapte la formulation de sa sentence au cas concret exposé devant lui.


title: Droit romain

text: Cet assouplissement des règles s'effectue sous la double influence du "ius honorarium", terme technique désignant le droit développé par les édits des préteurs, et du "ius gentium", sorte de droit commercial appliqué aux litiges entre citoyens et pérégrins (« étrangers ») et développé à la suite de l'expansion de l'économie romaine. À la fin du , des jurisconsultes mettent par écrit ces règles issues de la "iuris dictio" (littéralement « juridiction », terme désignant ce qu'on appellera jurisprudence), signalant l'influence de la révolution de l'écriture sur le droit. Ainsi, lorsque débute l'empire romain, avec la prise de fonctions de l'empereur Auguste en -27, le droit romain est déjà fortement structuré sous forme écrite : c'est ce droit, dont la formation accompagna l'expansion de Rome, qui fournira le canon du « droit classique » romain pour les jurisconsultes postérieurs, qui s'efforceront d'en donner une lecture systématique.


title: Droit romain

text: Dès le , parallèlement au "ius civile" formel et très ritualisé, issu de l'interprétation, sous forme de "responsa" orales, du "mos maiorum" et des Douze Tables par les experts de la tradition issus de la "nobilitas", se développe une autre forme de droit, le "ius honorarium", « entièrement constitué d"'actiones", chacune avec sa propre formule liée à un cas type ». On parle de "ius honorarium" (du latin "honorarius"), car les préteurs étaient au centre de la création de ce nouveau corps juridique et que la préture était une magistrature honorifique. De rang légèrement inférieurs aux consuls, les préteurs étaient chargés de la procédure civile ("lege agere").


title: Droit romain

text: Il n'est pas un législateur, et techniquement ne crée pas de nouvelles lois quand il publie un édit ("magistratuum edicta"). Le résultat de ces décisions jouit de la protection juridique ("actionem dare") et sont de fait la source de nouvelles règles légales. Le successeur d'un préteur n'est pas tenu par les édits de son prédécesseur ; cependant, il prend souvent les actes des édits de son prédécesseur qui s'avèrent utiles. De cette manière, un fond constant est créé provenant de l'édit à l'édit ("edictum traslatitium").


title: Droit romain

text: C'est dans le cadre de ce "ius honorarium" que se développèrent les principes de laequitas" (« équité »), qui permettait aux préteurs de s'écarter des règles rigides et ritualisées du "ius civile" au nom d'un principe d'équité entre les parties. On retrouve ce principe dans la locution ', présente par exemple chez Cicéron, et qui sert à stigmatiser une interprétation trop littérale des règles ("verba legis"), au détriment de l'équité ou allant contre l'« esprit de la loi » ("sententia legis" ; les Romains développeront l'idée de fraude à la loi, "in fraudem legis"). La notion de "synallagma" (« réciprocité ») et de "bona fides" (« bonne foi ») en sont aussi issues, de même que celle de "consensus" entre les parties (qui deviendra "conventio", puis "pactum").


title: Droit romain

text: Mais parallèlement, les experts juristes rattachèrent ces nouvelles règles et principes au "ius civile", rendant ainsi celui-ci plus flexible :


title: Droit romain

text: Pourtant, la distinction entre "ius" et "aequum" n'était pas destinée à se confirmer (...) déjà vers la fin du , la juridiction prétorienne fut perçue comme capable de créer du "ius", différent toutefois de celui de la tradition civiliste, et uniquement du point de vue des actions; le "ius honorarium", précisément, comme on commença à l'appeler, un ensemble de règles confiés aux édits des magistrats, que l'incessante activité interprétative des juristes dans les "responsa" rattachait, par un subtil travail de disjonction et de connexion, au vieux tronc du "ius civile", lui aussi, du reste, considéré avec des yeux de moins en moins prisonniers des conceptions archaïques, sans pour autant être oublieux du passé.


title: Droit romain

text: Allant de pair avec l'expansion de Rome, le droit romain intègre ainsi des normes plus flexibles afin de correspondre aux exigences du commerce. Cette évolution est le fait des préteurs. En -242, fin de la première guerre punique, une loi votée établit la figure du "praetor peregrinus", ou prêteur pour les « étrangers » (appelés pérégrins). Le "ius", jusqu'à présent, ne s'appliquait en effet qu'aux litiges entre citoyens romains. Avec l'invention de cette figure, les préteurs vont développer un « droit commercial » applicable aux litiges entre citoyens et pérégrins, dit "ius gentium" parce qu'il pouvait s'appliquer à toutes les populations méditerranéennes. Parallèlement au "ius honorarium", ce "ius gentium" influencera très vite le "ius civile" et sera ainsi également appliqué aux litiges entre citoyens, la flexibilité de ses normes édictées par les préteurs, permettant d'adapter le "ius" traditionnel aux exigences de la modernité.


title: Droit romain

text: Ainsi, avec le temps, parallèlement au droit civil, ajoutant et corrigeant celui-ci, un nouveau corps de lois, dit prétorien, émerge. Le droit prétorien est ainsi défini par le célèbre juriste romain Papinien (v. 142-212 ap J.-C.) :


title: Droit romain

text: Traditionnellement, les origines de la « science juridique » sont apparentées à Cneus Flavius. On dit qu'il aurait publié autour de 300 av. J.-C. les formules à prononcer, typiques du caractère ritualisé du "ius civile", sans lesquelles une procédure juridique ne pouvait être valable. Auparavant, ces formules étaient tenues secrètes et uniquement connues par les pontifes (autorités religieuses). Leur publication rend possible aux non-prêtres d'explorer les voies de ces textes juridiques.


title: Droit romain

text: Que cette histoire soit crédible ou non, les juristes sont très actifs et des traités juridiques sont écrits en grand nombre à partir de la deuxième moitié du , qui marque ainsi un tournant important dans l'histoire du droit, lié à la généralisation, dans d'autres sphères sociales de la civilisation romaine, de l'écriture. Jusqu'à présent, les traités écrits avaient été exceptionnels (le "De Usurpationibus" d'Appius Claudius Caecus puis les "Tripertita" de Sextus Aelius Paetus Catus, ami de Scipion l'Africain et censeur en -194).


title: Droit romain

text: L'un des jurisconsultes les plus célèbres, contemporain de la fin de la période républicaine (-509 à -27), est ainsi Publius Mucius Scævola, consul en -133 et ami du tribun de la plèbe Tiberius Gracchus qui propose une réforme agraire avec la "Lex Sempronia". Peu après un livre de Caton (Caton le censeur ou son fils, Caton Licinien), Publius Mucius écrit ainsi un traité sur le "ius civile", qui mettait par écrit des "responsa" orales, en omettant toutefois délibérément le nom des personnes ayant posé les questions, contrairement à l'ouvrage de Caton. Ce traité, qui laisse une large place aux controverses ("ius controversum"), deviendra un canon de la science juridique romaine. Son fils, Quintus Mucius Scævola, écrivit un traité volumineux sur tous les aspects du droit, qui fut très influent jusqu'à très tard, de même que Servius Sulpicius Rufus, un ami de Cicéron. On peut encore citer Marcus Junius Brutus, qui écrivit sous forme de dialogue ; Manius Manilius, qui donna l'une des premières définition systématiques du droit romain (en l'occurrence, du "nexum") ; ou encore Marcus Antistius Labéon. Nombre de ces juristes seront cités dans l"'Enchiridion" de Pomponius, contemporain de Marc Aurèle ().


title: Droit romain

text: Rome développa ainsi un système juridique très sophistiqué et une culture législative raffinée quand la République romaine fut remplacée par le système monarchique du principat en 27 av. J.-C.


title: Droit romain

text: Les premières 250 années de l'ère actuelle sont la période durant laquelle le droit romain et la science juridique romaine atteignent le plus haut degré de « perfection », selon la tradition romaniste : on parle de "période classique du droit romain". Néanmoins, l'empereur romain Hadrien absorbe peu à peu les sources du droit et l'édit du préteur cesse de devenir une source vivante pour se figer.


title: Droit romain

text: Les jurisconsultes travaillent à différentes fonctions : ils donnent des opinions juridiques sur la requête de partis privés (fonction de "cavere", ou conseil) ; ils conseillent les magistrats qui ont la charge de l'administration de la justice, surtout les préteurs ; et ils aident ces derniers à rédiger leurs édits, dans lesquels ils annoncent publiquement, au début de leur mandat, comment ils vont user de leurs pouvoirs, et les formulaires, selon lesquels les procédures spécifiques seront conduites. Quelques juristes tiennent aussi eux-mêmes d'importantes places administratives ou juridiques.


title: Droit romain

text: Ils produisent aussi toute sorte de commentaires ou traités juridiques. Autour de 130, le juriste Salvius Iulianus rédige une forme standard des édits des préteurs, qui fut ensuite utilisée par tous les préteurs. Cet édit codifié contenait des descriptions détaillées de tous les cas, dans lesquels le préteur autorisait une action juridique et accordait une défense. L'édit standard fonctionna ainsi comme un code légal complet, même s'il n'avait pas officiellement force de loi. Il indiquait les exigences pour une revendication juridique réussie. L'édit est donc devenu la base des commentaires juridiques approfondis par les classiques tardifs comme Paul et Ulpien.


title: Droit romain

text: Les nouveaux concepts et les institutions juridiques développés par les juristes pré-classiques et classiques sont trop nombreux pour être mentionnés ici. Voici quelques exemples :


title: Droit romain

text: Au milieu du , les conditions pour l'épanouissement d'une culture juridique raffinée sont devenues moins favorables. La situation politique et économique générale s'est détériorée. Les empereurs assument directement le contrôle sur tous les aspects de la vie politique. Le système politique du principat, qui avait gardé quelques liens avec les Institutions de la République romaine, commence à se transformer en une monarchie absolue qu'est le dominat. L'existence d'une science juridique et de juristes qui regardent le droit comme une science, et non pas comme un instrument pour accomplir des objectifs politiques fixés par le monarque absolu, n'est plus dans l'ordre des choses. Peu de juristes après le milieu du ont laissé leur nom. Alors que la science juridique et l'éducation législative persistent dans une certaine mesure dans la partie est de l'Empire, la plupart des subtilités du droit classique est négligée et finalement oubliée à l'Ouest. Le droit classique est remplacé par un droit vulgaire. Où les écrits des juristes classiques sont encore connus, ils sont modifiés et simplifiés pour rester praticables.


title: Droit romain

text: Les institutions romaines et le "mos maiorum" (« coutumes des ancêtres ») forment un ensemble non-écrit de règles et de principes transmis principalement par la jurisprudence. On en retrouve de nombreux concepts dans les constitutions modernes : les mandats de durée limitée, les élections à échéances régulières, un processus de définition des lois, les équilibres et les contrôles entre différents corps constitués, dont le contrôle des crédits, le veto et l’obstruction, le quorum, la mise en accusation. Même des concepts moins importants, comme ceux utilisés dans le système électoral américain, trouvent leur origine dans la constitution romaine.


title: Droit romain

text: L'organisation de la République romaine n'est ni formelle ni même officielle. Elle est largement non écrite, et est en constante évolution durant la République. Pendant le , le pouvoir et la légitimité des institutions romaines s'érodent progressivement. Même les institutionnalistes romains, tels que le sénateur Cicéron, perdent à la fin de la République la volonté de résister aux ambitions illégales. Cette dernière se transforme dans les années qui suivent la bataille d'Actium. Le premier empereur romain, quand Auguste et ses successeurs superposent un fonctionnement impérial aux apparences républicaines. La conviction d'une survivance républicaine dure tout le long du Haut Empire romain.


title: Droit romain

text: "Stipulatio" est la forme basique du contrat dans le droit romain. Il est fait sous la forme de question et de réponse. La nature précise du contrat est disputée, comme cela peut être vu ci-dessous.


title: Droit romain

text: "Rei vindicatio" est une action judiciaire par laquelle le demandeur demande que le défendeur rende un bien qui lui appartient. Cela peut seulement être demandé lorsque le demandeur est propriétaire du bien, et que le défendeur entrave d'une manière ou d'une autre sa propriété. Le demandeur peut aussi établir une "actio furti" (qui est une action personnelle) pour punir le défendeur. Si le bien ne peut être récupéré, le plaignant peut réclamer des dommages à l'accusé avec l'aide de la condictio furtiva. Avec l’"actio legis Aquiliae", il pouvait réclamer des dommages (toutes ces actions sauf la première sont personnelles). "Rei vindicatio" est tiré du "ius civile" et n'est donc disponible que pour les citoyens romains.


title: Droit romain

text: Afin de comprendre le droit privé romain, il est nécessaire d'étudier les actions de la loi (legis actiones) qui sont au nombre de cinq :


title: Droit romain

text: Sous le Bas-Empire romain ( au ap. J.-C.), il y a l'apparition du procès cognitoire appelé la cognitio.


title: Droit romain

text: Concernant les obligations délictuelles sous le droit romain antique, il faut s'intéresser à quatre types de délits privés à Rome :


title: Droit romain

text: Pour décrire la position d'une personne dans le système juridique, les Romains utilisent l'expression "status". Il y a deux axes principaux de détermination : la citoyenneté ("status civitatis") par opposition aux étrangers (les pérégrins) ; et la liberté ("status libertatis") par opposition aux esclaves. Le pérégrin est ainsi un étranger libre ; le citoyen, quant à lui, est par définition libre.


title: Droit romain

text: Par ailleurs, le citoyen peut être "pater familias", chef de la famille, ou un quelconque membre inférieur de cette famille (femme, enfant, esclave).


title: Droit romain

text: La Rome antique n'a aucun service public de poursuites judiciaires, comme le parquet français, donc les citoyens doivent eux-mêmes amener les affaires, parfois pour une compensation financière dérisoire : on parle d'« action ». Cependant, les magistrats amenaient souvent ces affaires, ce qui était perçu comme un service public.


title: Droit romain

text: Le procès se décompose en deux phases : l'une où les faits sont transcrits en termes de droit, sous la supervision d'un magistrat, l'autre où elle est tranchée par un second juge, à partir de l'exposé juridique effectué.


title: Droit romain

text: À l'origine, cela est fait au moyen d'une citation orale, plutôt qu'une accusation écrite. Pourtant, plus tard, les cas peuvent être initiés par méthode écrite, dite "formula" : c'est l<nowiki>'</nowiki>"agere per formulas", originellement restreint au cadre du "ius honorarium", et qui permet, entre autres, de s'affranchir du caractère hautement ritualisé du "lege actio", où la moindre erreur dans la réalisation des rituels, gestuels et oraux, de la procédure suffisent à invalider celle-ci. Après que l'affaire est engagée, un juge est nommé puis l'affaire est décidée.


title: Droit romain

text: Sous la République et jusqu'à la « bureaucratisation » des procédures judiciaires, le juge est généralement une personne privée ("iudex privatus"). Il doit être un citoyen romain mâle. Les parties s'accordent sur un juge, ou le choisissent depuis une liste appelée "album iudicum". Ils parcourent la liste jusqu'à ce que les deux parties soient d'accord sur le nom du juge. Dans les cas où de grands intérêts publics étaient en jeu, un tribunal de cinq juges était formé. D'abord, les parties en choisissent sept dans une liste, et parmi ces sept, cinq sont choisis aléatoirement. On les appelle des "recuperatores".


title: Droit romain

text: Personne n'est juridiquement obligé de juger un cas. Cependant, il y a une obligation morale de le faire : il s'agit d'un "officium" (litt. office, qui peut être interprétée comme sorte de mission accompli dans l'intérêt public, d'une façon analogue au jury moderne).


title: Droit romain

text: Le juge a une grande latitude de la manière dont il conduit des litiges. Il considère toutes les et décrète ce qui lui semble le plus juste. Puisque le juge n'est pas un juriste ou un technicien juridique, un juriste est préalablement consulté qui fournit des directives techniques, mais le juge n'est pas tenu de suivre les suggestions du juriste. À la fin des litiges, si les choses ne sont pas claires pour lui, il peut refuser de donner un jugement, en jurant que ce n'est pas limpide pour lui. Il a aussi un temps limite pour décider d'un jugement, qui dépend de quelques questions techniques du cas (type de l'action, etc.).


title: Droit romain

text: Plus tard, avec la bureaucratisation et l'empire, la procédure s'efface progressivement puis disparait au bénéfice de la procédure extraordinaire, aux mécanismes plus contraignant pour le juge. Le cas entier est passé en revue devant un magistrat dans une unique phase. Le magistrat a l'obligation de juger et de donner une décision, et on peut faire appel de cette décision devant un magistrat de plus haut rang.


title: Droit romain

text: Le droit romain ne fait pas seulement référence au système juridique de la Rome antique, mais aussi aux lois qui sont appliquées un peu partout dans l'Europe occidentale jusqu'à la fin du .


title: Droit romain

text: Dans certains pays, tel l'Allemagne, l'application pratique du « droit romain », tel que ré-interprété par la scolastique médiévale puis les Modernes, a duré plus longtemps encore, au moins jusqu'à Bismarck. Pour ces raisons, nombre de modernes en Europe continentale et ailleurs sont énormément influencés par le droit romain. C'est particulièrement vrai dans le domaine du droit privé.


title: Droit romain

text: Même la "common law" anglo-saxonne a une dette envers le droit romain, bien que celui-ci ait eu, en apparence du moins, une moindre influence sur le système juridique anglais que sur les systèmes juridiques du continent. L'influence du droit romain s'y ressent par la richesse de la terminologie juridique, comme la règle du précédent, la "culpa in contrahendo" ou encore la règle "pacta sunt servanda".


title: Droit romain

text: Paradoxalement les pays de l'Europe de l'Est, longtemps sous l'influence de l'Empire byzantin, d'où provient le "Corpus juris civilis", ne sont pas significativement sous l'influence du droit romain, le droit byzantin s'en étant éloigné.


title: Droit romain

text: Quand le centre de l'Empire est déplacé dans l'Est grec au , nombre de concepts juridiques d'origine grecque apparaissent dans la législation romaine officielle. L'influence est même visible dans le droit des personnes ou de la famille, qui est traditionnellement la partie du droit qui change le moins. Par exemple, Constantin commence à mettre des restrictions au concept romain ancien de la "patria potestas", en admettant que les personnes "sub potestate" peuvent avoir des droits de propriétaire. Il fait apparemment des concessions au concept beaucoup plus strict de l'autorité paternelle conformément au droit grec-hellénistique. Le "Codex Theodosianus" (438) est une codification des lois constantiniennes. Les derniers empereurs sont même allés plus loin, jusqu'à ce que Justinien n'ait finalement ordonné qu'un enfant "sub potestate" devienne propriétaire de tout ce qu'il acquiert, excepté quand il obtient quelque chose de son père.


title: Droit romain

text: Les pandectes ou récapitulation de codes réalisés sous Justinien, particulièrement le Digeste (529-534), compilation du droit de l'ère classique, continuent à être la base du système juridique dans l'Empire tout le long de ce qu'on appelle l'histoire byzantine. Léon III l'Isaurien publie un nouveau code, l’"Écloga", durant la première moitié du . À la fin du , les empereurs Basile le Macédonien et Léon VI le Sage s'attachent à la révision et à la recodification du droit romain. Les lois sont regroupées matière par matière dans des volumes spécifiques puis traduites en grec, seule langue alors comprise par le peuple et les fonctionnaires. Ce code est devenu connu sous le nom de "Basilica". Le droit romain est préservé dans les codes de Justinien et dans le "Basilica" et reste la base de la procédure juridique en Grèce et dans les tribunaux de l'Église orthodoxe même après la chute de l'Empire byzantin et sa conquête par les Turcs, et forme aussi la base de la plus grande partie du "Fetha Negest", qui tient encore en Éthiopie jusqu'en 1931.


title: Droit romain

text: À l'ouest, l'autorité de Justinien n'est pas allée plus loin que certaines régions des péninsules italiennes et hispaniques. Les codes juridiques sont édictés par les rois germaniques, cependant, l'influence des premiers codes byzantins est tout à fait visible sur certains d'entre eux. Dans nombre de cas, les descendants des citoyens romains continuent à être gouvernés par les lois romaines pendant assez longtemps, même alors que les membres de diverses tribus germaniques sont régies par leurs propres règles. C'est le système de la personnalité des lois, que les Romains avaient eux-mêmes appliqué à l'égard des peuples conquis. Le Code et l’"Institutes" sont eux-mêmes connus dans l'Europe de l'Ouest et servent de modèle à l'élaboration pour quelques codes germaniques, mais le Digeste est largement ignoré pendant des siècles. Autour de 1070, un manuscrit du Digeste est redécouvert en Italie. Cela est fait principalement grâce aux travaux des glossateurs, qui écrivent des commentaires entre les lignes ("glossa interlinearis"), ou en marge ("glossa marginalis"). À partir de ce moment-là, les savants commencent à étudier les textes juridiques de la Rome antique et enseignent à d'autres ce qu'ils ont appris. Le centre de ces études se situe à Bologne. L'école de droit s'est développée progressivement en une des premières universités d'Europe.


title: Droit romain

text: Les étudiants, à qui on enseigne le droit romain à Bologne (et plus tard dans nombre d'autres endroits) constatent que beaucoup de règles de droit romain conviennent mieux pour réguler les transactions économiques complexes que les règles coutumières, qui sont applicables partout en Europe. Pour cette raison, le droit romain, ou au moins quelques dispositions empruntées de ce dernier, commence à être réintroduit dans la procédure juridique, des siècles après la fin de l'Empire romain d'Occident. Ce processus est activement soutenu par de nombreux rois et princes qui engagent des juristes formés par l'université comme conseillers et employés de tribunaux et cherchent à profiter des règles comme la célèbre "Princeps legibus solutus est" (« le souverain n'est pas tenu par les lois », une phrase initialement forgée par Ulpien, un juriste romain).


title: Droit romain

text: Il y a plusieurs raisons qui expliquent le fait que le droit romain se propage durant le Moyen Âge : la protection juridique de la propriété, l'égalité des sujets juridiques et de leurs volontés, et aussi la possibilité que les sujets juridiques puissent disposer de leur propriété par testament.


title: Droit romain

text: Au milieu du , le droit romain redécouvert domine dans la procédure juridique de la plupart des pays européens. Un système juridique, dans lequel le droit romain est mélangé avec des éléments du droit canonique et coutumes germaniques, spécialement la loi féodale, a émergé. Ce système juridique, qui est répandu dans toute l'Europe continentale (ainsi que l'Écosse) est connu sous le nom de "ius commune" et les systèmes juridiques basés sur celui-ci sont dits romano-germaniques, ou droit civil dans les pays anglophones.


title: Droit romain

text: Seule l'Angleterre est très peu influencée par le droit romain. Une raison de cela est que le système juridique anglais est plus développé que ces homologues continentaux où le droit romain se répand. Par conséquent, les avantages pratiques du droit romain sont moins évidents aux praticiens anglais qu'aux juristes continentaux. Une autre raison est que, éloignée de Rome, l'Angleterre a été moins influencée par la culture juridique romaine et les barbares qui s'y sont installés ont rapidement fait disparaître l'héritage, ne conservant même pas la langue romaine conservée administrativement au moins sur le continent. Ainsi, le système anglais de "Common law" se développe parallèlement au droit civil basé sur un droit romain vulgaire. Des éléments du droit romano-canonique sont présents en Angleterre dans les tribunaux ecclésiastiques, et moins directement, dans le développement du système d'équité. En plus, quelques concepts du droit romain sont introduits dans le droit commun. Surtout au début du , les avocats anglais et les juges sont disposés à emprunter des règles et des idées aux juristes continentaux et directement au droit romain.


title: Droit romain

text: L'application pratique du droit romain et de l'ère du "ius commune" européen prend fin quand les codifications nationales sont faites. En 1804, le code civil napoléonien français entre en vigueur. Au cours du , nombre d'États européens adoptent le modèle français ou rédigent leurs propres codes. En Allemagne, la situation politique rend impossible la création d'un code de lois national. Depuis le droit romain du , en Allemagne, a été grandement influencé du droit (coutumier) domestique que l'on a appelé "usus modernus Pandectarum". Dans quelques régions d'Allemagne, le droit romain continue à être appliqué jusqu'à ce que le code allemand ("Bürgerliches Gesetzbuch") entre en vigueur en 1900.


title: Droit romain

text: Aujourd'hui, le droit romain n'est plus appliqué dans la procédure juridique, même si les systèmes juridiques de quelques États comme l'Afrique du Sud ou Saint-Marin sont encore basés sur le "ius commune". Cependant, même là où le droit est basé sur un code, nombre de règles dérivent de l'application du droit romain : aucun code n'a complètement rompu avec la tradition romaine. Plutôt, les dispositions du droit romain sont inscrites dans un système plus cohérent et exprimées dans la langue nationale. Pour cette raison, la connaissance du droit romain est utile pour comprendre les systèmes juridiques d'aujourd'hui.


title: Droit romain

text: Alors que l'on entreprend l'unification du droit privé parmi les membres de l'Union européenne, le vieux "ius commune", qui est partout la base de la pratique juridique, mais qui peut tenir compte des coutumes diverses locales, est vu par beaucoup comme un modèle.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Le McDonnell Douglas DC-10 est un avion tri-réacteur long-courrier du constructeur aéronautique américain McDonnell Douglas.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Le DC-10 est le successeur du long-courrier Douglas DC-8. Son 1 vol eut lieu le 29 août 1970 avant sa mise en service par American Airlines le 5 août 1971. Sa production cessera en 1989 avec un total de ainsi que de 60 KC-10, un modèle ravitailleur construit pour l'. Il est remplacé en 1990 par le McDonnell Douglas MD-11.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Au début des années 1960, les constructeurs aéronautiques réfléchissent aux nouveaux développements à lancer à la suite de la première génération d'avions commerciaux à réaction représentés par le Boeing 707 et le Douglas DC-8. Plusieurs options s'offrent à eux : développer un appareil supersonique, qui était une technologie prometteuse à l'époque, ou construire des avions traditionnels mais de plus grande capacité.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Cette seconde option fut largement encouragée en 1964, par l'appel d'offres de l'U.S. Air Force pour un avion de grosse capacité, le CX-HLS (Cargo Experimental - Heavy Logistics System), destiné à remplacer les Douglas C-133 Cargomaster. La Douglas Aircraft Company, Boeing et Lockheed se lancèrent chacun dans ce projet, qui aboutira sur la victoire de Lockheed en 1965, et la naissance du Lockheed C-5 Galaxy. Cet appel d'offres laissa Douglas perdant aux côtés de Boeing, malgré d'importants investissements. Afin de réutiliser une partie du travail dans un projet d'avion commercial, la Douglas Aircraft Company étudia différents projets, dont des très gros-porteurs à deux étages sous les noms de code de "D-918" puis "D-950" et "D-952". Boeing fera de même, et son travail sur le CX-HLS débouchera sur le lancement du Boeing 747.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Bien qu'impulsé par la Pan American World Airways, le Boeing 747 est jugé trop gros par de nombreuses compagnies. En avril 1966, American Airlines lança un appel d'offres pour un appareil long-courrier mais plus petit que le Boeing 747 afin qu'il puisse décoller depuis des pistes plus courtes, comme celle de l'aéroport de New York-LaGuardia. D'une capacité d'environ , l'appareil devait pouvoir atteindre une vitesse de croisière de 0,82 mach ainsi qu'une autonomie de 1850 miles nautiques (3482 km).


title: McDonnell Douglas DC-10

text: La Douglas Aircraft Company, tout comme Lockheed, décida de répondre à la demande d'American Airlines et lança divers designs, les "D-966", "D-967" et "D-968", respectivement avec deux, trois et quatre moteurs.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Le , la Douglas Aircraft Company fusionna avec McDonnell Aircraft Corporation, pour former la nouvelle société McDonnell Douglas. Le développement du projet continua après la fusion, et abouti sur la sélection de la version tri-réacteurs, le "D-967" qui sera ensuite renommé DC-10A.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Le , American Airlines plaça une commande de 25 DC-10 + 25 autres en option, au détriment de son rival, le Lockheed L-1011 TriStar. Le , United Airlines commanda 30 unités + 30 autres en option, permettant officiellement la confirmation du programme.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: La production commença à Long Beach (Californie, États-Unis), où le 1 vol fut effectué le par un DC-10-10. Le modèle reçu sa certification auprès de la Federal Aviation Administration le , après 929 vols de test d'une durée totale de 1 500 heures réparties sur cinq avions. Le même jour, les deux premiers DC-10 furent livrés à leurs premiers clients : American Airlines et United Airlines.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Le 1 vol commercial fut une liaison entre Los Angeles et Chicago effectuée le par American Airlines, utilisant l'appareil N103AA, le 5 DC-10 construit. United Airlines inaugura ses vols commerciaux le entre San Francisco et Washington avec l'appareil N1802U. Les DC-10 d'American Airlines avaient 206 sièges tandis que d'United Airlines en possédaient 222. Les livraisons se succédèrent rapidement auprès d'autres compagnies, et le DC-10 fut un appareil communément déployé sur les lignes intérieures aux États-Unis dans les années 70.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Afin de répondre à des besoins variés, plusieurs versions de l'appareil furent développées au fil du temps:


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Devant l'offensive de Boeing et Airbus sur le segment 200 passagers, de nouveaux développements furent à l'étude dans les années 70, comme une version raccourcie avec seulement deux moteurs (le moteur central étant supprimé). Cette version nommée "DC-10 Twin", avec un rayon d'action de 4000 km et une capacité de 236 passagers, était prévue pour 1975. McDonnell Douglas renonça finalement au projet, par peur de cannibaliser le DC-10-10 et sous-estimant la menace qu'allait constituer le tout nouvel Airbus A300.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: McDonnell Douglas étudia aussi des versions rallongées destinées à transporter 300 à 500 passagers sans que ces dernières ne furent concrétisées.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Lors de son entrée en service le , le programme avait totalisé 120 commandes de 19 compagnies mondiales. La carrière du DC-10 débuta dans un bas de cycle du marché aérien, les livraisons mondiales d'avions avaient baissé drastiquement de 724 en 1968 à seulement 246 en 1972. Par ailleurs, il fut en compétition directe avec le Lockheed L-1011 TriStar, un autre tri-réacteur entré en service en 1972. La guerre des prix qui s'ensuivit rendit le programme difficilement profitable.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: L'image du DC-10 fut lourdement entachée par plusieurs accidents aériens qui soulignèrent des défauts de conception, notamment au niveau de la porte cargo, comme le vol American Airlines 96 en 1972 et le vol Turkish Airlines 981 qui tua 346 personnes en 1974. À la suite du crash du vol American Airlines 191 en 1979, l'avion vit sa certification retirée et banni de l'espace aérien américain par la Federal Aviation Administration pendant cinq semaines. L'enquête conclura la cause de l'accident par des procédures de maintenance des moteurs non-approuvées par McDonnell Douglas, et pourtant pratiquées par American Airlines, United Airlines et Continental Airlines. Cet accident aérien, le plus meurtier qu'avait connu les États-Unis à l'époque, causa la mort des 271 occupants de l'avion et de deux personnes au sol. Il fut aussi l'un des premiers filmé puis montré à la télévision, et eu un fort impact sur la réputation du DC-10 auprès du grand-public. Une fois réautorisé à voler par la Federal Aviation Administration, McDonnell Douglas estima que 10% des passagers évitaient le DC-10. Signe révélateur de la défiance vis-à-vis du DC-10, American Airlines, dont la livrée arborait la dénomination “DC-10 Luxury Liner” à l'avant de ses DC-10, retira même la mention de "DC-10" pour afficher uniquement “Luxury Liners”. Afin de réhabiliter le DC-10 auprès du grand public, McDonnell Douglas fit appel à un ancien astronaute de la NASA, Charles Conrad, afin de mener une campagne médiatique en faveur de l'appareil.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: En , les DC-10 en service dans le monde avaient transporté de passagers. À cette date, McDonnell Douglas avait reçu fermes pour le DC-10, mais la carrière commerciale du DC-10 ne se releva jamais de la catastrophe du vol American Airlines 191, d'autant que la conjoncture sur le marché aérien se dégradait. En mai 1981, le programme avait totalisé 386 commandes, soit proche de son point de rentabilité fixé à 400 appareils. Néanmoins selon les analystes, McDonnell Douglas avait besoin de 15 commandes par an pour préserver la rentabilité du programme, alors que seulement 10 commandes furent signées en 1980, et 6 au total entre 1981 et 1982. Outre sa réputation, le DC-10 fut affecté par l'arrivée d'avions bi-réacteurs plus économiques, et la concurrence du Boeing 747, mieux adapté aux restrictions de créneaux aéroportuaires de l'époque, notamment pour les compagnies asiatiques. Les chaînes de production furent alors occupées principalement par la production des 60 KC-10 Extender commandés par l'United States Air Force depuis 1977.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Devant un nombre de commandes en déclin depuis plusieurs années, McDonnell Douglas annonca en août 1983 l'arrêt de la production du DC-10. En 1986, McDonnell Douglas lança le programme MD-11 prévu pour succéder au DC-10 dont le dernier exemplaire sera livré en 1989 à Nigeria Airways. Les DC-10 furent retirés de la majorité des flottes au cours des années 1990 et 2000. Le dernier vol passager fut effectué le par Biman Bangladesh Airlines. Depuis cette date, il est encore utilisé dans ses variantes militaires, et par les compagnies aériennes cargo, comme FedEx Express, qui possède désormais la plus grande flotte civile en activité.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Le DC-10-10 est la version originale de l'appareil, produite de 1970 à 1981 à 122 exemplaires. Elle est équipée de moteurs General Electric CF6-6 de (, de poussée). Ses principaux opérateurs furent United Airlines, American Airlines, Hawaiian Airlines et Delta Airlines. Le dernier, construit en 1978, est retiré début 2021 après avoir été converti en avion cargo version MD-10.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Le DC-10-10CF ("Convertible Freighter") est une version convertible passager/fret du -10. Neuf unités furent produites, huit pour Continental Airlines et une pour United Airlines.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Le DC-10-15 est une version conçue pour les aéroports dits "Hot and high". Les DC-10-15 sont des versions -10 équipées des moteurs CF6-45B2 de (, ). Quatre appareils furent commandés par Aeromexico et Mexicana durant l’été de 1979. Au total, 7 unités seront produites entre 1981 et 1983.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Le DC-10-30 est une version long-courrier équipée de moteurs CF6-50 : des CF6-50A de (, de poussée), CF6-50C ou CF6-50H de (, de poussée) ou CF6-50C1/C2 de (, de poussée). Par rapport à la version -10, la version -30 dispose d'un réservoir de plus grande capacité et d'une jambe supplémentaire de train d’atterrissage comprenant deux roues pour pallier l’augmentation de la masse totale. L’envergure est accrue de . Cette version, particulièrement populaire auprès des compagnies européennes, fut la plus produite avec 163 unités fabriquées entre 1972 et 1988. KLM et Swissair furent les clients de lancement, avec cette dernière qui effectua le 1 vol commercial le .


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Le DC-10-30CF ("Convertible Freighter") est une version convertible passager/fret du -30. Vingt-sept unités furent produites.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Le DC-10-30ER ("Extended Range") est une version longue autonomie du -30, équipée de moteurs CF6-50C2B (, de poussée) ainsi que d'un réservoir supplémentaire dans le compartiment cargo. Son autonomie atteint 10620 km, soit environ 960km de plus que la version -30. Le 1 exemplaire fut livré à Finnair en 1981 pour sa ligne Helsinki-Tokyo. Au total, 6 appareils furent construits ainsi que 5 convertis (des versions -30 en -30ER).


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Le DC-10-30AF ("All Freight"), plus connu en tant que DC-10-30F, est une version exclusivement fret du -30. Le 1 exemplaire fut livré à Federal Express en 1986.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Le DC-10-40 est une version équipée de moteurs Pratt & Whitney JT9D : des JT9D-20 de (, de poussée) pour les appareils de Northwest Orient Airlines ou des JT9D-59A de (, de poussée) pour ceux de Japan Airlines. Northwest Orient Airlines et Japan Airlines furent les seuls clients de la version -40 avec respectivement 22 et 20 appareils construits de 1973 à 1986. Leur principal intérêt à cette version spécifique était d'avoir les mêmes moteurs que leurs Boeing 747. À l'extérieur, les versions -40 se distinguent des versions -30 par une légère bosse sur l'avant de la nacelle du moteur situé sur la queue.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Cette version devait s'appeler DC-10-20, avant d'être renommée DC-10-40 sur la demande de Northwest Orient Airlines qui souhaitait souligner qu'elle était supérieure à la version -30, grâce à ses moteurs plus puissants et sa masse maximale au décollage (MTOW) plus élevée.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Le DC-10-50 est une version proposée à British Airways et équipée de moteur Rolls-Royce RB211-524. Elle fut abandonnée lorsque British Airways sélectionna le Lockheed L1011-500 TriStar.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Dès 1981, McDonnell Douglas étudia la possibilité d'une nouvelle version du DC-10, afin de concurrencer Boeing et relancer l'attractivité du DC-10 dont l'image était entachée à la suite de plusieurs accidents, et ce malgré la confiance apportée par l’USAF avec une commande de du KC-10. Diverses expérimentations furent menées, afin notamment de déterminer l'apport de winglets sur les performances de l'avion. Cette nouvelle version, prévoyait également une configuration à deux pilotes, sans ingénieur de vol, grâce à un nouveau cockpit à affichage numérique.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Le projet fut abandonné le sur décision de Sanford McDonnell (neveu du fondateur) qui était le président du groupe McDonnell Douglas. Il invoqua la baisse croissante de commandes de la part des compagnies aériennes, et qu’il n’y avait aucun signe de reprise à court terme. La plupart des évolutions prévues furent néanmoins utilisées sur le McDonnell Douglas MD-11 et la conversion MD-10.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Ce projet visait à réaliser un avion plus petit, reprenant la section de fuselage du DC-10, et biréacteur, pour obtenir un appareil de capacité moyenne (autour de 220 places en trois classes), de la même catégorie que les Airbus A310 et Boeing 767. Il est abandonné en 1978.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Le MD-10 est une conversion proposée pour les DC-10 existants. La mise à jour remplace le cockpit du DC-10 par un cockpit à l'avionique moderne (glass cockpit) qui permet l'économie d'un poste de mécanicien navigant. Cette nouvelle planche de bord, la même que celle des McDonnell Douglas MD-11, permet aux pilotes une certification commune sur les deux appareils. Le projet fut lancé sous l'impulsion de FedEx Express qui souhaitait opérer les deux modèles, et notamment convertir des DC-10 d'occasion rachetés à diverses compagnies.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Le programme démarra en 1996 à la suite d'une commande de 60 conversions par FedEx Express, plus tard augmentée à 70 unités plus 50 options. Le 1 appareil fut livré à FedEx Express le . En juillet 2021, seul 13 (12 actifs + 1 stocké) MD-10-30F sont en ligne.


title: McDonnell Douglas DC-10

text: Le KC-10 Extender est une version militaire du DC-10-30CF destinée à effectuer du ravitaillement en vol. 60 exemplaires furent livrés à l'United States Air Force de 1981 à 1988.