title: Calendrier berbère

text: Comme le froid intense de l’hiver, la chaleur dure 40 jours, du 12 "yulyuz" (= 25 juillet) au 20 "ɣusht" (= 2 septembre). Le moment fort de cette période est la première de ghusht « août » (également le nom de "awussu", très répandue en Tunisie et en Libye, semble revenir à Augustus latin) sont faites sur ce rites, clairement une tradition aussi préislamique que préchrétienne. Il s’agit notamment de feux d’été (qui, dans de nombreux endroits sont organisées autour du solstice d’été : une coutume païenne, comme déjà condamné par saint Augustin), ou les rites de l’eau, telles que celles côtières en Tunisie et en Tripolitaine, qui prévoient trois nuits de plongée dans les vagues de la mer dans le but de préserver la santé. Dans ces cérémonies, des familles entières entraient dans l’eau, et avec eux les animaux de compagnie. Bien que le rite ait été revisité par les principes islamiques (ces nuits les eaux du puits de Zemzem, à La Mecque, se jettent dans la mer et ces vagues d’eau douce seraient bénéfique), nombreux appellent ce jour férié la nuit. Il est coutumier d’obtenir des taux de fécondité et d’abondance, les hommes accompagnent les femmes entre les vagues.


title: Calendrier berbère

text: Une autre période très importante pour le calendrier agraire est celle des labours. La date qui semble essentielle à cet égard est le 17 "(k)tuber" (la terre devient arable). Cette période est appelée en arabe "ar : hert adem", c’est-à-dire le labour d’Adam, car à cette époque, le commun de sa progéniture a commencé ses travaux dans l’agriculture.


title: Calendrier berbère

text: Concernant la répartition du temps dans l’année, les Touaregs partagent de nombreux éléments avec les Berbères du Nord. Ils se réfèrent à deux cycles différents, l’un au soleil semblable au calendrier julien et l’autre fondé sur la Lune (utilisation liturgique).


title: Calendrier berbère

text: Les différences climatiques, biologiques et socio-culturelles du désert par rapport à la moyenne des zones plus tempérées expliquent qu’il existe encore des différences dans la division des saisons.


title: Angie Dickinson

text: Angie Dickinson est la deuxième des quatre filles de Fredericka (née Hehr) et de Leo Henry Brown. Sa famille était d'origine allemande et elle a été élevée dans la religion catholique. Son père était éditeur et rédacteur d'un journal dans la petite ville de Kulm. Elle devient rapidement cinéphile car son père était aussi le projectionniste au seul cinéma de la ville jusqu'à ce qu'il brûle. Révélée par le western "Rio Bravo", qui lui valut un Golden Globe, elle est surtout connue pour ses rôles de femme policier dans des séries télévisées des années 1970 ("Police Story" et surtout "Sergent Anderson"), dont le succès populaire ouvrit la voie à ce nouveau répertoire pour les actrices. C'est également dans les années 1970, période du Nouvel Hollywood, qu'elle tourne avec de jeunes cinéastes comme John Boorman ("Le Point de non-retour") et Brian De Palma ("Pulsions").


title: Hugo Gélin

text: Il est le fils du producteur Xavier Gélin, le petit-fils de l'acteur Daniel Gélin et de l'actrice et productrice Danièle Delorme, et l’arrière-petit-fils du peintre et résistant André Girard.


title: Hugo Gélin

text: De 2002 à 2008, il réalise des making-of et des publicités. En 2009, il fonde la société de production : Zazi Films.


title: Hugo Gélin

text: En 2012, il écrit, produit et réalise son premier long-métrage, "Comme des frères", avec François-Xavier Demaison, Nicolas Duvauchelle, Pierre Niney et Mélanie Thierry. Le film totalise 350 000 entrées et est sélectionné dans de nombreux festivals dans lesquels il gagne plusieurs prix. Le film est également nommé deux fois aux Césars 2013, dans les catégories meilleur premier film et meilleur espoir masculin pour Pierre Niney.


title: Hugo Gélin

text: En 2013, il co-écrit et produit le film "La Cage dorée" qui est un succès-surprise au box-office avec 1 200 000 entrées.


title: Hugo Gélin

text: Il est le producteur pour Canal+ d'un programme court intitulé "Casting(s)" et réalisé par Pierre Niney. Il en produit 3 saisons entre 2013 et 2015. Les saisons 2 et 3 sont diffusées dans "Le Grand Journal" du Festival de Cannes de Canal+ et pendant la 40e cérémonie des César sur Canal+. Il co-réalise la saison 3 avec Pierre Niney dans laquelle viennent jouer plusieurs guests comme Marion Cotillard, Laurent Lafitte, Isabelle Nanty, Gérard Darmon, Éric Judor, Orelsan, ou encore Leïla Bekhti.


title: Hugo Gélin

text: Il écrit et réalise en 2014 "Les Baumettes", une fiction dans une série de documentaires pour Planète+, intitulée "Le Casse".


title: Hugo Gélin

text: Puis il écrit et réalise son deuxième long-métrage intitulé "Demain tout commence" avec Omar Sy, Clémence Poésy, Antoine Bertrand et Gloria Colston. Le film sort le et réalise dans les salles françaises, devenant ainsi le deuxième plus gros succès français de l'année. . Il reçoit à ce titre le Prix Unifrance de la comédie de l'année à l'international au Festival international du film de comédie de l'Alpe d'Huez 2018 ainsi que le Prix Unifrance du film français de l'année en salle à l'étranger aux Trophées du Film français 2018.


title: Hugo Gélin

text: En 2019, il sort son troisième long-métrage, "Mon inconnue" avec François Civil, Joséphine Japy et Benjamin Lavernhe. Le film totalise 600 000 entrées en France et connaît une très belle carrière internationale en Asie (Corée du Sud, Japon, Chine) et en Amérique du Sud (Mexique, Brésil). Le film reçoit au Festival international du film de comédie de l'Alpe d'Huez 2019 le Prix d'interprétation masculine pour François Civil, puis au Festival du film de Cabourg 2019 le Prix du meilleur film de l'année. Le film est également nommé aux Césars 2020 dans la catégorie meilleur acteur dans un second rôle pour Benjamin Lavernhe.


title: Hugo Gélin

text: En 2020, il produit le film "Miss" que sort Warner Bros en France le 23 septembre 2020. Le film est sélectionné en compétition officielle au Festival international du film de comédie de l'Alpe d'Huez 2020. L'acteur principal, Alexandre Wetter, est nommé aux Césars 2021 dans la catégorie meilleur espoir masculin.


title: Hugo Gélin

text: En 2021, il réalise les trois derniers épisodes du final de la première saison de la série "Lupin" avec Omar Sy, Ludivine Sagnier, Hervé Pierre, Antoine Gouy, Nicole Garcia, Clothilde Hesme, Shirine Boutella, Soufiane Guerrab et Stefan Crepon pour Netflix. Le programme est un succès et devient la deuxième série Netflix dans le monde en étant vue par plus de 76 000 000 de foyers en 2021. Elle est également sélectionnée aux International Emmy Awards 2022 dans la catégorie Meilleure série dramatique.


title: Hugo Gélin

text: En parallèle de ses activités de producteur de séries et de films, il est actuellement en écriture de son prochain long-métrage de cinéma ainsi qu'en pleine création de sa première série originale.


title: Eryx (arme)

text: Le missile Eryx a été conçu à partir de 1983 par Aérospatiale pour fournir à l'infanterie une arme d'une portée de efficace face aux nouveaux types de blindage en remplacement du système MILAN d'Euromissile (depuis intégrée dans MBDA) pour le combat urbain. Le cahier des charges stipulait que le système devait être le plus simple avec peu d’équipements de pilotage (intercepteurs de jet, gyroscope de roulis et liaison filaire) et le plus compact possible tout en pouvant pénétrer tous les blindages en service dans les années 2000. De plus, il devait avoir une grande précision, pouvoir être tiré depuis un endroit clos, peser moins de et avoir un coût unitaire faible.


title: Eryx (arme)

text: Il est envisagé en 1990 pour l'armée française à l'unité et de tir à . Mais la cadence et la quantité ayant beaucoup diminué, les prix ont doublé et, en 2000, le prix unitaire du poste de tir est de et celui du missile de .


title: Eryx (arme)

text: Finalement, de tir et sont fournis jusqu'à fin 2000 pour un programme estimé au total à de francs. En 2004, un régiment d'infanterie français dispose organiquement de 14 postes de tir de missiles antichar Milan et 24 postes de tir de missiles antichar Eryx.


title: Eryx (arme)

text: Après des négociations annoncés en août 1987, un accord fut conclu en 1989 entre la France et le Canada afin de produire l'Eryx en coopération.


title: Eryx (arme)

text: La Turquie exprima son intention de se doter du système Eryx pour un contrat de de dollars américains à condition de pouvoir en produire une partie localement. Les négociations n'aboutirent pas.


title: Eryx (arme)

text: Un modèle similaire nommé (en serbe : Бумбар, « bourdon» ), est en service en Serbie et au Monténégro ; il semble que ce soit une copie non autorisée produite par l'Institut technique militaire de l'armée de Serbie-Monténégro.


title: Eryx (arme)

text: Le système Eryx consiste en un missile d'un diamètre de conditionné dans un tube dans lequel il est transporté et stocké en attendant d'être utilisé, et d'un poste de tir regroupant les systèmes de mise à feu, de détection et de mesure. Il n'est pas largable par parachutage.


title: Eryx (arme)

text: Le missile peut être mis en place et paré à faire feu en . Durant le vol du missile ( pour ), le tireur doit seulement garder le viseur sur la cible. Le missile emporte une balise infrarouge qui est capté par le poste de tir qui calcule la dérive et envoie les corrections au missile via un fil qui se déroule derrière le missile.


title: Eryx (arme)

text: Il est rendu spécialement agile par une application immédiate des forces de commande de trajectoire au plus près du centre de gravité, ce qui lui permet de réagir beaucoup plus rapidement que lorsque les forces de gouvernes s'appliquent aux extrémités avant ou arrières de la structure.


title: Eryx (arme)

text: Celle-ci permet au missile Eryx de contrer très tôt après le tir les perturbations du tube de lancement. La vitesse de sortie de ce tube est assez faible pour permettre le tir depuis une enceinte close à travers une fenêtre par exemple, et par conséquent avec discrétion et de faibles perturbations latérales sur la trajectoire initiale. Au lancement, la vitesse du missile est de peu après l'accélération du moteur propulse le missile à .


title: Eryx (arme)

text: Le missile est en autorotation et n'utilise pour son pilotage qu'une seule gouverne de jet, ce qui rend sa construction économique. Il peut être tiré de l'épaule ou depuis un trépied.


title: Eryx (arme)

text: Son système de traitement des brouilleurs infra-rouges et la puissance de sa charge explosive assurent en dernier recours la défense du fantassin isolé contre les blindés à courte portée.


title: Eryx (arme)

text: La dernière version du Eryx possède une charge militaire en tandem lui permettant de traverser de blindage ou de béton ainsi que de terre.


title: Eryx (arme)

text: Un imageur thermique MIRABEL peut être montée sur le poste de tir afin de permettre son utilisation de nuit ou en cas de mauvaise visibilité. Le système MIRABEL est développé par un consortium entre Thales (ex-Thomson-CSF Optronique) et Allied Signal Aerospace Canada, il pèse .


title: Patrick Chêne

text: Patrick Chêne, né le à Lyon (Rhône) , est un journaliste français qui a travaillé principalement sur France Télévisions, où il a notamment commenté le Tour de France entre 1989 et 2000.


title: Patrick Chêne

text: Scolarisé au lycée lyonnais Sainte-Marie Lyon, puis diplômé de droit, Patrick Chêne commence sa carrière journalistique en 1977 en tant que pigiste au "Progrès de Lyon". Il passe aux dépêches, puis à la section sports du journal.


title: Patrick Chêne

text: En 1982, il entre au journal "L'Équipe", puis en 1985 à la télévision sur Antenne 2 en tant que journaliste pour Stade 2.


title: Patrick Chêne

text: Il a commenté le Tour de France de 1989 à 2000 en compagnie de Robert Chapatte, puis de Bernard Thévenet.


title: Patrick Chêne

text: Patrick Chêne est nommé directeur des sports d'Antenne 2 et présente "Stade 2" de 1992 à juste avant Pierre Sled, avant de passer au journal télévisé de 13 heures sur France 2 de 1995 à 1998. Il a ensuite été directeur du service des sports de France Télévisions de 1998 à 2000, succédant à Jean Réveillon.


title: Patrick Chêne

text: De 1997 à 1999 il coanime le Téléthon avec Sophie Davant. Il coanime "Les Trésors du monde" avec Nathalie Simon en 1994.


title: Patrick Chêne

text: Après avoir quitté France Télévisions en 2000, il fonde avec Jacques-Henri Eyraud le groupe Sporever, spécialisé dans l'édition et la production de contenus, et en devient le Président-directeur général.


title: Patrick Chêne

text: Depuis septembre 2010, Patrick Chêne a pris le relais de Pierre Sled - également un ancien présentateur de Stade 2 - sur "La Chaîne Parlementaire" pour la présentation de "Politique Matin", le « petit déjeuner politique » de la chaîne. Il est également producteur exécutif de l'émission.


title: Patrick Chêne

text: À la rentrée 2012, Patrick Chêne crée une chaîne de télévision consacrée à l'actualité sportive, Sport365 où il anime l'émission "Incognito".


title: Patrick Chêne

text: En juillet 2015, Patrick Chêne annonce qu'il quitte Politique Matin et La Chaîne parlementaire mais que l'émission continue.


title: Patrick Chêne

text: Le , il est annoncé que Patrick Chêne arrive sur l'antenne de LCI pour la Coupe du monde de football de 2018. L'ancien journaliste sportif de France Télévisions animera deux émissions pour faire vivre aux téléspectateurs les avant et après-matches, entouré de consultants et de spécialistes.


title: Patrick Chêne

text: En 2009, il écrit une pièce de théâtre, "C'est pas gagné", dont les principaux interprètes sont sa fille Juliette et son gendre Jean-Charles Chagachbanian. Devant le succès des représentations, une tournée est organisée jusqu'en 2011.


title: Patrick Chêne

text: Il a écrit quatre téléfilms dont un policier dans la série "Les Cinq Dernières Minutes" : "Un mort sur les pavés". L'action se déroule pendant le Paris-Roubaix et Patrick Chêne y apparaît dans son propre rôle.


title: Patrick Chêne

text: Patrick Chêne est le père de cinq enfants. L'une de ses filles, Juliette, est une actrice, connue notamment pour le rôle de Juliette Frémont dans le feuilleton "Plus belle la vie".


title: Patrick Chêne

text: Sa nièce, Astrid Veillon, est également actrice, et connue surtout pour son rôle dans "Quai numéro un".


title: Patrick Chêne

text: Il s'est installé dans le Vaucluse pour devenir vigneron en biodynamie, courant affilié à la pensée anthroposophe, et cultive des vignes près du Mont Ventoux.


title: Patrick Chêne

text: En 2017, il rend hommage au service public hospitalier, après avoir été soigné d'un cancer de la vessie.


title: Patrick Chêne

text: Patrick Chêne a été dirigeant de radio. En effet, le , la station de radio Sport O’FM, qui deviendra plus tard Europe 1 Sport, est mise en redressement judiciaire. Différents projets de reprise sont proposés et c'est le projet de Patrick Chêne du groupe Sporever avec Sport FM qui est retenu. Patrick Chêne revend cependant rapidement Sport FM au groupe Contact en .


title: Eden Ducourant

text: Eden Ducourant est une actrice française. Elle est surtout connue pour avoir joué dans "Bis" de Dominique Farrugia, et dans la série "Pour Sarah".


title: Coutume

text: La coutume est une des sources du droit. Elle ne doit pas être confondue avec l'usage, dont elle est la verbalisation.


title: Coutume

text: La coutume est un terme qui provient de Justinien dans ses compilations. C'est un "usage", né de la répétition, à moins qu'une clause de non-préjudice n'empêche celle-ci de constituer un précédent. L'exigence de répétition s'inscrit dans l'adage . Si l'usage découle de la contrainte, on parlera de "mauvaise coutume". En tout état de cause, le non-usage c'est-à-dire la met un terme à la coutume.


title: Coutume

text: Aussi l'existence de la coutume suppose deux éléments. D'une part l'élément matériel qui est constitué par la répétition d'actes donnés manifestant un usage. D'autre part l'élément psychologique qui est composé de trois aspects : l’"opinio juris" qui est la conviction que l'usage répété constitue une règle de droit, l’"opinio necessitatis" qui est la croyance au caractère obligatoire de l'acte et l’"estimatio communis" qui est le consensus existant autour de l'acte.


title: Coutume

text: Cette définition générale est valable tant en droit français qu'en droit international. En revanche le rôle, la portée et l'origine de la normativité des coutumes varient selon l'ordre juridique concerné et les différentes théories en présence.


title: Coutume

text: La coutume est souvent confondue avec l'usage. Il est aussi parfois considéré qu'une coutume ne peut être qu'orale, ce qui engendre également une confusion entre les rédactions de coutume et la loi. La distinction a été clairement définie par l'historien du droit Adrien Wyssbrod : « Pour résumé, l’usage est gestuel, populaire et conservé uniquement par la répétition de l’acte. La coutume orale est la verbalisation d’un usage, garanti par l’ensemble ou une partie des sujets de droit et conservé par la mémoire et l’énonciation. La coutume écrite est la rédaction d’une coutume orale, garantie par un groupe étatique au moyen d’un texte. La loi, quant à elle, est un droit écrit, émanant et garanti par l’État. L’usage est une manière collective d’agir, la coutume en est sa formulation, orale puis écrite et la loi la règle édictée par une autorité soit en s’inspirant d’une coutume ou au contraire dans le but de la remplacer ».


title: Coutume

text: Au Moyen Âge et sous l'empire de l'ancien droit, la coutume avait une place importante dans l'ordre juridique en France. Dans les pays dits « de coutume » (globalement les deux tiers nord de la France), on procède à une enquête par turbe. Dans cette enquête, les témoins ne sont pas entendus séparément, mais viennent déposer par groupe, ce qui constitue « la turbe » — du latin la foule. Cette enquête a pour but de valider une coutume. C'était souvent un groupe de 10 personnes qui élisait un des leurs, ce dernier parlant devant le juge au nom des autres. Il confirmait au juge si le groupe considère ou non qu'une coutume existe. La décision de la turbe doit être prise à l'unanimité : s'il y a une voix dissidente dans le groupe la preuve de la coutume ne peut être établie. Si le vote est unanime, la coutume dont il est question est élevée au rang de coutume notoire. Cette procédure sera réglementée par une ordonnance royale de Louis IX en 1270.


title: Coutume

text: À l'origine, la turbe est l'expression de la conscience populaire. Plus tard, aux , le sens de cette procédure se perd et on voit dans la turbe un témoin collectif. Or un seul témoin ne suffit pas. On décide alors qu'une seule turbe ne suffit plus et on exige, pour faire la preuve de la coutume, deux turbes de 10 personnes chacune.


title: Coutume

text: Il s'agissait d'un système mixte, mais avec une dominante coutumière. À l'origine purement orales et transmises par tradition, les coutumes ont été progressivement rédigées, comme le prévoyait l'ordonnance de Montils-les-Tours. À la suite de ces rédactions réformées progressivement, la preuve par turbe est abolie par l'ordonnance civile de 1667.


title: Coutume

text: La coutume a depuis la Révolution une place très limitée en droit français (par exemple dans la gestion des étangs de la Dombes). Par contraste avec l'ancien droit, le légicentrisme révolutionnaire exclut la normativité de règles d'origine non étatique. Autrement dit seul l'État peut créer du droit. On peut lier cette approche à l'exigence démocratique : seule la volonté générale, au sens où l'a définie Jean-Jacques Rousseau, peut s'imposer aux individus et seuls les représentants de la Nation peuvent exprimer cette volonté.


title: Coutume

text: Aussi la coutume ne peut théoriquement jouer un rôle que si la loi y fait référence. Contrairement à ce qui peut se pratiquer dans d'autres systèmes juridiques (common law par exemple) des arguments fondés uniquement sur la coutume sont irrecevables devant les tribunaux. Le caractère obligatoire de la coutume en droit français procède donc de la loi (et à travers elle de la constitution) et non de sa force propre.


title: Coutume

text: De nombreux habitants de Mayotte, de Nouvelle-Calédonie et de Wallis-et-Futuna possèdent un statut dit « particulier » ou « coutumier », conformément à l'article 75 de la Constitution (« Les citoyens de la République qui n'ont pas le statut civil de droit commun, seul visé à l'article 34, conservent leur statut personnel tant qu'ils n'y ont pas renoncé. »). Les litiges dans les matières régies par le droit coutumier sont jugés par des juridictions composées en tout ou partie de juristes spécialisés (par exemple, cadis à Mayotte et assesseurs coutumiers en Nouvelle-Calédonie).


title: Coutume

text: Toutefois des débats existent quant à la véritable source de la normativité de la coutume. Une partie minoritaire de la doctrine (inspirée par des visions sociologiques) estime que la force de la coutume vient de la société et non de sa forme organisée que constitue l'État. « C'est du droit qui s'est constitué par l'habitude […] La coutume ne vient pas de la volonté de l'État » (Carbonnier).


title: Coutume

text: Pour la majorité, cette approche ne semble cependant pas correspondre au système juridique français actuel et au rôle que les juridictions laissent à la coutume. Il faut ici clairement distinguer la question de l'origine du contenu des règles coutumières de celle de la source de leur force juridique. L'État ne fixe pas le contenu de la coutume mais il est seul juge de sa normativité (dans la pratique la différence théorique entre ces deux approches peut s'estomper). Admettre une autre source de la normativité du droit serait nier l'ordre constitutionnel en supprimant le monopole de la création du droit que constitue la souveraineté interne. C'est une contradiction flagrante avec la hiérarchie des normes telle qu'on la conçoit classiquement.


title: Coutume

text: La place accordée à la coutume varie selon la branche du droit considérée. Relativement importante en droit commercial, elle est très limitée en droit pénal et contestée en droit constitutionnel.


title: Coutume

text: En droit privé, la coutume occupe une place considérable en droit commercial. On peut même probablement dire que c'est la seule branche du droit français où elle constitue une source fondamentale du droit. Cependant, l'application de la coutume dans le droit du travail n'a jamais été acceptée même si le droit du travail se réfère parfois aux usages de telle profession.


title: Coutume

text: À l'inverse, la place de la coutume en droit pénal est extrêmement limitée du fait du principe de légalité en droit pénal des délits et des peines, issu notamment de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789. Un des rares exemples est l'autorisation des combats d'animaux (corrida, combats de coq dans les Antilles) qui n'est donnée que dans les départements où une telle coutume existe.


title: Coutume

text: En droit constitutionnel la possibilité même de concevoir des coutumes est très discutée et plusieurs écoles s'affrontent.


title: Coutume

text: Les normativistes refusent classiquement toute place à la coutume en droit constitutionnel. En effet la spécificité de la constitution tient à son caractère de norme suprême dû à sa rigidité, c'est-à-dire que sa modification (et sa création) est soumise à des exigences organiques et procédurales plus contraignantes que celles des autres normes. En conséquence il est difficile d'admettre au niveau constitutionnel de règles non écrites formées en dehors de ces exigences sauf à remettre en cause la rigidité et, partant, la suprématie de la norme constitutionnelle. Une pratique s'écartant du texte constitutionnel ne peut donc s'analyser que comme une violation de ce texte et non comme une coutume.


title: Coutume

text: L'école réaliste menée par Capitant constate l'existence effective de telles coutumes en droit français. Ils se basent notamment sur une approche historique pour constater les différences profondes entre le texte (les lois constitutionnelles de 1875) et son application sous la Troisième République. Plus précisément la doctrine réserve parfois un sort différent aux coutumes selon qu'elles sont "contra constitutionem" (contre la constitution), "praeter constitutionem" (en marge de la constitution) ou "secundum constitutionem" (interprétation de la constitution). En effet, la contradiction avec la doctrine normativiste, généralement admise, est évidemment beaucoup plus forte pour les coutumes "contra constitutionem" que "secundum constitutionem".


title: Coutume

text: Il existe une troisième approche à cette question fondée sur la transposition par Pierre Avril du concept anglais des conventions de constitution. L'idée majeure de cette théorie complexe est que la première interprétation d'une règle constitutionnelle lie les institutions jusqu'à accord unanime de tous les acteurs politiques pour le changement. Cette « convention de constitution » serait une forme de coutume particulière, la seule admise en droit constitutionnel français.


title: Coutume

text: Elle peut notamment s'imposer si aucune autorité habilité ne vient mettre fin à la pratique. Tel a par exemple été le cas de la délégation du droit de vote des parlementaires. Fortement limitée dans un premier temps, bien qu'acceptée sous conditions par le Conseil constitutionnel, le vote électronique a ensuite permis de détourner, par la pratique, la limitation au seul « cas de force majeure appréciés par décision des bureaux des Assemblées ». Le principe est maintenant la délégation unique, pour un seul député.


title: Coutume

text: Le droit public français connaît d'autres formes de sources de droit non écrit dont les juges font une utilisation parfois intensive. On peut citer les principes généraux du droit du Conseil d'État et les différents principes constitutionnels non écrits du Conseil constitutionnel. Ces principes qui ne se basent sur aucun texte se rapprochent fortement de la coutume mais ne sont pas explicitement rattachés à cette catégorie.


title: Coutume

text: La coutume est une source fondamentale du droit international coutumier. Sa place traditionnelle a été réaffirmée par le statut de la Cour internationale de justice annexée à la Charte des Nations unies (l'article 38 § 1 dispose que la Cour peut appliquer, dans le règlement des différends, « la coutume internationale comme preuve d’une pratique générale acceptée comme étant le droit »).


title: Coutume

text: Contrairement au droit interne, notamment français, sa place est incontestée dans l'ordre juridique international. D'ailleurs pour reprendre la théorie kelsenienne la norme fondamentale du droit international est de nature coutumière ; c'est le fameux principe "pacta sunt servanda" qui fonde la normativité des traités internationaux. L'absence quasi totale de formalisme en droit international facilite la création des coutumes. L'élément matériel peut prendre n'importe quelle forme.


title: Coutume

text: En droit international la coutume peut être universelle (opposable à tous les États) ou simplement régionale voire limitée à un groupe d'États sur d'autres critères. La liste des États soumis à la coutume et pareillement l'universalité de celle-ci est toujours sujette à de grandes discussions.


title: Coutume

text: À côté de cette « coutume sage », le recours à la « coutume sauvage » est de plus en plus courant. La coutume sauvage ne serait, selon le courant volontariste et R.J. Dupuy, non le fruit de faits immémoriaux, mais la manifestation d'une volonté des sujets de droit international. Ce principe est utilisé tout d'abord par les pays en voie de développement pour pallier leurs besoins urgents qui sont nécessaires à leur développement allant de ce fait contre la volonté des grandes puissances qui sont elles-mêmes à l'origine de la grande majorité des normes coutumières ; et ensuite par les grandes puissances elles-mêmes en tant que "soft law" pour répondre à des problèmes internationaux tels que le droit de l'environnement et la pollution internationale.


title: Coutume

text: Comme en droit national, la nature de la coutume ou plutôt la source de sa normativité est extrêmement discutée. Les termes du débat sont cependant spécifiques au droit international. Là encore plusieurs écoles s'affrontent.


title: Coutume

text: La doctrine majoritaire penche pour le consensualisme. Cette approche fait reposer entièrement le droit international sur le consentement des États. Aussi les coutumes sont vues comme des traités implicites. On considère que les États ont consenti tacitement à reconnaître la force obligatoire de la coutume en s'abstenant de s'y opposer. Cette vision est confirmée par la possibilité qu'ont les États d'objecter à la coutume. Un État objecte à la coutume quand il adopte une position ferme et permanente de refus (traités, actes unilatéraux) de la coutume dans la période où elle est en formation.


title: Coutume

text: La doctrine minoritaire se rattache à l'objectivisme sociologique. Pour ces auteurs il existerait une société internationale dont les sujets seraient les individus et non les États (simples interfaces entre les sujets du droit et le droit). Cette société pourrait donc créer par elle-même des normes sans que les États aient de rôle à jouer dans ce processus. Cette doctrine rompt avec le principe fondamental de la souveraineté de l'État puisqu'elle permet d'opposer à l'État une norme qu'il n'aurait pas acceptée (à l'inverse des traités). En revanche, elle explique la possibilité effectivement constatée d'opposer une coutume à un État qui n'a pas du tout participé à sa formation (cas des États apparus après la formation de la coutume comme beaucoup d'anciennes colonies). Cette vision sociologique paraît plus facilement admissible qu'en droit interne du fait du flou de la pyramide des normes en droit international. Cependant l'idée d'une société internationale au sens strict semble contre-intuitive et correspond peu à l'ensemble du droit international. On peut quand même noter la place croissante accordée à cette idée à travers des concepts récents comme le patrimoine de l'humanité ou le droit pénal international.


title: Coutume

text: Il n'y a pas de hiérarchie de principe entre la coutume et les traités au niveau international. Aussi les rapports entre ces deux normes sont très complexes. Les traités sont souvent une simple codification des coutumes internationales (nombreux exemples dans le droit des conflits armés et le droit international humanitaire). Mais les traités peuvent aussi modifier les coutumes. Parallèlement les coutumes peuvent également modifier les traités même si les conditions exigées pour une véritable reconnaissance de ce phénomène sont plus lourdes que dans le cas inverse.


title: Coutume

text: Comme en droit national la différence entre les coutumes et les autres sources non écrites du droit international que sont les principes généraux du droit international et les principes généraux de droit reconnu par les nations civilisées est discutable. Sans rentrer dans un débat complexe ces principes paraissent proches de coutumes à portée générale ou de coutumes procédurales.