title: Ligne A du métro de Toulouse

text: Une enquête publique pour le doublement de la capacité de la ligne A par passage des rames et des stations à (4 voitures) se déroule du au . Le projet est déclaré d'utilité publique en . Le projet est nommé " Ligne A XXL" . Les premiers travaux ont lieu à l'été 2017, et continuent en 2018 et 2019, avec une interruption du service lors des deux étés 2017 et 2018. La transformation implique notamment des travaux de gros-œuvre sur quatre stations, dont les quais mesuraient moins de de long : "Basso Cambo", "Mermoz", "Fontaine-Lestang" et "Patte-d’Oie". Dans les autres stations, qui avaient dès l’ouverture des quais de de long, seuls des travaux de second-œuvre sont nécessaires, portant notamment sur la mise en service de portes palières. La station Jean-Jaurès est aussi rénovée, et de nouveaux accès sont créés pour absorber les flux plus importants.


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: Si l'ouverture est prévue "fin 2019" selon Tisséo, en novembre, une première annonce est faite indiquant une mise en service "vers le " , bien qu'il est dit que la vraie date sera annoncée vers le . La mise en service voyageurs des rames doubles est annoncée pour avoir lieu le , mais après une panne générale, elle intervient finalement deux jours plus tard, le . La mise en service s’accompagne d’une réduction de fréquence sur la ligne A, qui ne voit donc pas sa capacité doublée dans un premier temps ; toutefois, l’exploitant obtient ainsi une marge de manœuvre en regagnant la possibilité d’augmenter les fréquences par l’achat de nouveau matériel roulant.


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: La longueur totale de la ligne est de . La majorité de la ligne est souterraine. Cependant, les stations "Basso Cambo" et "Jolimont" sont aériennes, ainsi que certaines portions du tracé. La ligne A dessert au total 18 stations.


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: Au nord, la ligne débute au niveau du centre commercial Auchan Gramont, dans la commune de Balma. "Balma-Gramont", le terminus nord, est d'ailleurs la seule station de la ligne se trouvant en dehors de Toulouse. La station se trouve sur la route d'Agde, et possède un parc relais. Ensuite, la ligne entre dans la commune de Toulouse. Elle passe alors sur un viaduc, au-dessus de l'Hers-Mort et de l'autoroute A61, une partie du périphérique toulousain. La ligne arrive ensuite au niveau de la station "Argoulets", desservant le quartier du même nom, au nord de la ville. Là-encore, il existe un parc relais. La prochaine station est "Roseraie", desservant une nouvelle fois le quartier du même nom.


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: La ligne continue ensuite son chemin vers le sud, en passant sur un nouveau viaduc, avant d'arriver sur l'une des deux stations aériennes de la ligne : la station "Jolimont", terminus de la ligne A jusqu'en 2003, avant le prolongement de la ligne. Cette station possède un parc relais. Pour continuer, le métro arrive au niveau de la station Marengo-SNCF, en correspondance avec la gare de Toulouse-Matabiau et la gare routière de Toulouse. Cette station dessert le quartier Marengo. La ligne continue son chemin en passant sous le canal du Midi, au niveau du Pont Riquet. Le métro longe alors les allées Jean-Jaurès, pour arriver sur la station du même nom, station de correspondance avec le métro Ligne B. C'est aussi la station la plus fréquentée du métro toulousain.


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: La ligne entre alors dans le centre historique toulousain avec la station "Capitole", donnant sur le square du Général de Gaulle, juste à côté de la place du Capitole. Le métro passe ensuite sous la place Esquirol, et s'arrête à la station "Esquirol". Après cette station, le métro passe sous la Garonne, pour entrer dans la station "Saint-Cyprien République", desservant le quartier Saint-Cyprien, puis dans la station "Patte-d'Oie". Arrive ensuite la station "Arènes", station de correspondance avec les lignes de tramway T1 et T2, ainsi qu'avec la Gare de Saint-Cyprien-Arènes (ligne C). La station possède un parc relais de 600 places, et est la deuxième plus fréquentée de l'ensemble du réseau du métro de Toulouse.


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: Par la suite, la ligne entre dans le sud-ouest toulousain, avec les stations "Fontaine-Lestang", "Mermoz" et "Bagatelle". Le métro passe alors sur un viaduc passant au-dessus de l'autoroute A620, une autre partie du périphérique de Toulouse. La ligne entre alors dans les quartiers dits "populaires" de Toulouse : "Mirail-Université", desservant notamment l'Université Toulouse-Jean Jaurès, puis la station "Reynerie". La ligne fait une boucle pour descendre vers la station du quartier "Bellefontaine". Cette boucle remonte enfin vers la station "Basso Cambo", terminus sud de la ligne A. Cette dernière station se situe à proximité de la Zone d'Activités de Basso-Cambo, d'un centre commercial, ainsi que du quartier du Mirail. Le terminus possède un parc relais.


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: Voici la liste des différentes stations de la ligne, dans le sens nord-sud, avec les différentes correspondances avec le réseau Tisséo, le réseau Arc-en-Ciel, réseau TER Occitanie et enfin les différents parc relais.


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: Le réseau du métro de Toulouse ne comportant que deux lignes, il n'existe qu'un seul raccordement entre les deux lignes. Il se situe entre les stations Jean-Jaurès et Capitole, et rejoint la ligne B sur le tronçon entre les stations Jean-Jaurès et Jeanne-d'Arc.


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: Les ateliers de la ligne A sont situés à l'extrémité sud de la ligne, après la station "Basso Cambo". C'est le dépôt des rames de la ligne A, mais aussi l'atelier de l'ensemble des rames du métro (toutes les lignes). C'est également le lieu du poste de contrôle de l'ensemble du réseau de métro. L'autre dépôt du métro de Toulouse est, pour la ligne B, situé après "Borderouge". L’arrière-gare de Balma Gramont permet également d’accueillir 4 rames en stationnement (la nuit, ou en réserve pendant l’exploitation). Une voie de garage, raccourcie par les travaux DoCA, peut accueillir deux rames de 26m, cependant elle est souvent occupée par le train de travaux.


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: Le parcours complet de la ligne dure 22 minutes et 30 secondes, la vitesse commerciale des rames est de . Comme sur toutes les lignes du métro de Toulouse, le premier départ des terminus a lieu à 5h15, le dernier départ a lieu en semaine à 0h et à 3h pour les vendredis et samedis.


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: Jusque 2020, l'intervalle entre chaque rame dépend de l'horaire : 65 secondes à 1 minute 30 aux heures de pointe, 3 minutes en heures creuses la semaine, 5 minutes en soirée les vendredis et samedis, 7 minutes en soirée la semaine et en heures creuses les dimanches et jours feriés, et enfin 9 minutes en début de service.


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: Avec la mise en service des rames de quatre voitures en , l’intervalle augmente à 1 minute 50 aux heures de pointe, soit 45 secondes supplémentaires entre chaque passage du métro. Après l’achat de nouvelles rames et leur mise en service vers 2023, l’attente entre deux rames pourrait être ramenée aux alentours d’1 minute 30, la fréquence minimum techniquement permise par le système étant de 75 secondes.


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: La ligne A est exploitée avec le système VAL classique, soit avec 28 rames VAL 206, 14 VAL 208 acquis pour l’extension de la ligne vers Balma en 2003, 56 Rame VAL 208 NG et 16 Rames VAL 208 NG2. Grâce à une voie d’interconnexion avec la ligne B entre les stations Jean Jaurès et Capitole, le transfert de rames de type VAL 208 NG et VAL 208 NG 2 est possible, ces rames circulent donc aussi sur la ligne A.


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: Chez Tisséo, il existe différentes tâches qui doivent être effectuées pour permettre une bonne gestion de la ligne du métro :


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: Le métro est cependant principalement géré au quotidien par des opérateurs du métro, ainsi que par des agents d'entretien.


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: Sur cette ligne comme sur toutes les autres lignes de métro, bus ou tram de l'agglomération, il existe des billets magnétiques : aller simple, aller-retour, 10 déplacements, illimités journée, illimités 2 journées, Tribu (2 à 12 personnes, avec 12 déplacements sur le billet) et le ticket soirée. Il existe aussi la Carte Pastel, une carte sans contact, avec laquelle des tarifs spécifiques sont appliqués, par exemple pour les étudiants ou les personnes âgées, avec une réduction, ce qui n'est pas possible sur un ticket magnétique. La Carte Pastel est une carte multi-services puisqu'elle est valable dans plusieurs réseaux : TER Occitanie, réseau Arc-en-ciel et réseau TarnBus. Bien évidemment, les tarifs appliqués selon les modes sont différents.


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: Le financement du fonctionnement de la ligne (entretien, matériel et charges de personnel) est assuré par Tisséo, l'autorité organisatrice des transports en commun toulousains.


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: La ligne A du métro toulousain est la ligne la plus fréquentée du réseau de transports en commun de Toulouse.


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: <nowiki>*</nowiki>La baisse en 2017 et 2018 s'explique par la fermeture de la ligne durant cinq semaines pendant l'été.


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: Cinq parcs relais accessibles aux voyageurs ayant un ticket de métro sont disposés à proximité des stations accueillant des terminus d’autobus ou d'autocars :


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: Ligne C du métro de Toulouse est un projet de troisième ligne de métro à Toulouse, qui devrait être opérationnel en 2025. La station en correspondance avec cette ligne devrait être la station Marengo-SNCF qui, selon Tisséo, serait à l'horizon 2025 la station la plus fréquentée du réseau toulousain.


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: Le groupe Toulouse Métropole Citoyenne au conseil de Toulouse Métropole propose en 2018 le prolongement de la ligne A d'une station, de Balma – Gramont à Balma – L’Union pour établir à ce nouveau terminus un pôle multimodal train / métro. Ce projet n'est cependant pas pour l'instant acté dans le plan de déplacements urbains.


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: Un prolongement vers le centre de Tournefeuille a été demandé plusieurs fois par des citoyens et l'AUTATE, l'association des usagers des transports Toulousains. Ce projet n'est pas acté dans le plan de déplacements urbains.


title: Ligne A du métro de Toulouse

text: La ligne A traverse Toulouse du nord-est au sud-ouest, en passant par plusieurs monuments et quartiers touristiques, comme :


title: Société coopérative et participative

text: Une société coopérative de production (scop), anciennement Société coopérative ouvrière de production ou « société coopérative de travailleurs », est en droit français, une société commerciale qui se distingue des sociétés classiques par une détention majoritaire du capital et du pouvoir de décision par les salariés.


title: Société coopérative et participative

text: Les Scop sont soumises à la loi portant statut de la coopération du 10 septembre 1947, mais leur spécificité par rapport aux autres entreprises coopératives leur est conférée par la loi portant statut des sociétés coopératives de production du 19 juillet 1978.


title: Société coopérative et participative

text: Les premières « associations ouvrières » sont nées dans la clandestinité au début du , l'associationnisme ouvrier se construisant sur le refus de la subordination économique ou salariale.


title: Société coopérative et participative

text: En effet, depuis la révolution, la loi Le Chapelier de 1791 interdisait toute « coalition » dont les associations et autres organisations de personnes. Il ne devait y avoir aucun intermédiaire entre l'État et le citoyen.


title: Société coopérative et participative

text: En , le gouvernement provisoire arrivé au pouvoir lors de la révolution autorisa pour la première fois les associations ouvrières. Sous la présidence de Louis Blanc, à la commission du Luxembourg, des ateliers sociaux sont créés. Cette autorisation fut cependant une parenthèse de quelques mois, à l'issue de laquelle débuta une vague de répressions où de nombreux militants d'associations ouvrières furent soupçonnés de conspiration et condamnés.


title: Société coopérative et participative

text: En 1871, durant la Commune de Paris, les ateliers abandonnés par les chefs d'entreprises sont massivement repris par leurs ouvriers ; reprise qui ne durera que le temps de la Commune.


title: Société coopérative et participative

text: En 1884 naît, l'ancêtre de la Confédération générale des SCOP (CG Scop), la Chambre consultative des associations ouvrières de production. L'Alliance coopérative internationale sera, quant à elle, fondée en 1892.


title: Société coopérative et participative

text: En 1885 est fondée l'École de Nîmes par Charles Gide, qui influencera fortement les débats sur la coopération en France.


title: Société coopérative et participative

text: En 1900, le pays compte près de 250 coopératives de production. En 1910, elles seront 500, représentant sociétaires.


title: Société coopérative et participative

text: Le Mouvement connaîtra des évolutions en dents de scie durant tout le siècle, ses phases de fort développement étant en 1936, durant l'après-guerre, entre 1978 et 1982 et depuis 1995.


title: Société coopérative et participative

text: En 1947, la loi portant statut de la coopération définit le cadre juridique des coopératives encore en vigueur au .


title: Société coopérative et participative

text: En 1978, la loi portant statut des sociétés coopératives de production définit le statut des scops en s'appuyant sur la loi de 1947 sur les coopératives.


title: Société coopérative et participative

text: Les scops ont permis d'inventer de nouveaux types d'entreprises, comme en 1995 avec les coopératives d'activité et d'emploi (CAE) ou en 2001 avec les Sociétés coopératives d'intérêt collectif (SCIC).


title: Société coopérative et participative

text: En 2003, l'Union européenne adopte une directive à appliquer avant 2007 dans les États membres sur le statut de société coopérative européenne.


title: Société coopérative et participative

text: En 2010, pour mieux refléter la diversité des scops, présentes dans tous les secteurs d'activité, et pour ne pas faire référence à la lutte des classes, le mouvement adopte l'appellation « société coopérative et participative » (anciennement coopérative ouvrière de production), et lance sa première campagne nationale de communication.


title: Société coopérative et participative

text: En 2014, la loi relative à l'économie sociale et solidaire instaure plusieurs dispositions spécifiques aux SCOP, SCIC et CAE, soutenues de longue date par la CG Scop : groupe coopératif, Scop d'amorçage, droit d'information aux salariés pour la reprise d'entreprises saines, reconnaissance du statut de salarié-entrepreneur en CAE.


title: Société coopérative et participative

text: Les Scops concernent aujourd'hui en France des secteurs d'activités très diversifiés et des entreprises de toutes tailles, de la TPE à la grande entreprise de plusieurs centaines de salariés, à l'instar du Groupe Up (ex Chèque Déjeuner), ou d'Acome (2000 salariés dont plus de ). D'autres entreprises connues sont en scop : le journal Alternatives économiques, la société de jouets Moulin Roty, le Théâtre du Soleil, Ethiquable (entreprise leader du commerce équitable), l'école de conduite ECF, de nombreuses antennes Le Relais, des Biocoop


title: Société coopérative et participative

text: Cette forme de coopérative dite de "travailleurs associés" fait partie d'un ensemble économique plus large : les coopératives, qui peuvent rassembler des consommateurs, des distributeurs (Leclerc, System U), des agriculteurs. Ainsi :


title: Société coopérative et participative

text: La Scop semble constituer un modèle hybride à mi-chemin entre l’entrepreneuriat social et l’entrepreneuriat commercial.


title: Société coopérative et participative

text: Dans une scop, il y a sept grands principes. Trois principes concernent les membres, l'adhésion volontaire et ouverte à tous, l'organisation démocratique du pouvoir (exercé par tous les membres) et la participation économique des membres.


title: Société coopérative et participative

text: Quatre principes concernent la scop elle-même, l'autonomie et l'indépendance, l'éduction, la formation et l'information, la coopération entre les coopératives et l'engagement envers la communauté.


title: Société coopérative et participative

text: La scop est une entreprise collective dont les associés sont majoritairement salariés, de forme société anonyme (SA), société à responsabilité limitée (SARL) ou société par actions simplifiée (SAS).


title: Société coopérative et participative

text: Elle est soumise au Code du travail comme toute autre entreprise, au Code du commerce et aux articles du Code civil qui fixent le cadre juridique général des sociétés.


title: Société coopérative et participative

text: Le capital social minimum à la création de l'entreprise est de pour une SARL ou une SAS et pour une SA.


title: Société coopérative et participative

text: Le capital d'une coopérative est divisé en parts sociales dont le montant est fixé par les statuts. Ce capital est variable : il augmente lorsque de nouveaux associés prennent des parts de capital et diminue quand des associés partent et que leurs parts sociales leur sont remboursées.


title: Société coopérative et participative

text: Les parts sociales ont une valeur fixe et sont nominatives. Elles ne peuvent être cédées qu'avec l'agrément de la direction de la scop (assemblée générale, gérants, conseil d'administration ou directoire, suivant la forme de scop), les statuts peuvent prévoir des contraintes supplémentaires.


title: Société coopérative et participative

text: Pour que l'entreprise reste une scop, les salariés-coopérateurs doivent toujours être majoritaires et détenir au moins 51 % du capital et 65 % des droits de vote.


title: Société coopérative et participative

text: À la création de l'entreprise, le nombre minimum d'associés (qui doivent être aussi salariés) est de 2 pour une SARL ou une SAS et 7 pour une SA.


title: Société coopérative et participative

text: Un salarié souhaitant devenir associé doit présenter sa candidature à l'assemblée générale de l'entreprise qui décidera de son admission parmi les sociétaires. S'il est accepté, le salarié devra souscrire au moins une part sociale et aura ensuite droit de vote à l'assemblée générale.


title: Société coopérative et participative

text: La liberté d'adhésion des associés est un principe coopératif. Cependant, dans une scop, tous les salariés ont vocation à devenir associés. Les statuts peuvent donc prévoir pour les salariés une obligation de postuler au sociétariat après un délai déterminé. Cette obligation est inscrite dans les statuts et sur le contrat de travail, passé le délai indiqué, si le salarié n'a pas fait acte de candidature, il est considéré comme étant démissionnaire.


title: Société coopérative et participative

text: Rien n'interdit par ailleurs de déterminer une ancienneté minimum requise pour postuler au sociétariat, mais l’assemblée des associés est obligée d’examiner la candidature de toute personne ayant plus d'un an d’ancienneté. Un salarié disposant d'une ancienneté déterminée par les statuts peut aussi être admis au sociétariat sur simple demande, automatiquement ou sous réserve de non-opposition de l'assemblée générale.


title: Société coopérative et participative

text: Dans une scop, le statut de sociétaire est étroitement liée au contrat de travail. Par défaut, (sauf mention contraire dans les statuts) la rupture du contrat de travail entraîne la perte de la qualité d’associé et la perte de la qualité d’associé entraîne la rupture du contrat de travail. Les exceptions sont : la mise à la retraite, le licenciement pour cause économique ou l'invalidité rendant l'intéressé inapte au travail, qui n'entraînent pas la perte de la qualité d'associé.


title: Société coopérative et participative

text: En moyenne, près de 52 % des salariés en scop sont associés de leur scop, un chiffre qui varie selon les secteurs d’activité, les statuts de chaque scop et l'ancienneté du salarié.


title: Société coopérative et participative

text: Chaque sociétaire ayant souscrit au minimum une part sociale a un droit de vote à l'assemblée générale de l'entreprise. Contrairement aux entreprises à actions traditionnelles où le droit de vote des associés est proportionnel au nombre d'actions qu'ils possèdent, les scops appliquent la règle « une personne égal une voix ». C'est l'application concrète des principes de démocratie et de primauté de l'homme sur le capital.


title: Société coopérative et participative

text: Au-delà de la question statutaire, le fonctionnement quotidien des scop peut varier de l'auto-gestion à un fonctionnement hiérarchique plus classique. Il y a donc un rôle double des salariés dans les scop suivant les moments de décision : un rôle de sociétaire en position de nommer son dirigeant et un rôle de salarié potentiellement subordonné à ce dirigeant.


title: Société coopérative et participative

text: Les coopérateurs-salariés élisent les dirigeants de l'entreprise : conseil d'administration, conseil de surveillance, président, directeur général, gérant... pour un mandat ne pouvant pas être supérieur à 4 ans.


title: Société coopérative et participative

text: Les dirigeants de coopérative bénéficient du régime des dirigeants assimilé-salarié. Cependant ce régime n'est valable que lorsque le dirigeant exerce son mandat à plein temps, ce qui est rarement le cas dans les faits. Pour bénéficier d'une protection sociale, du code du travail et des indemnités de chômage le cas échéant, le gérant doit faire reconnaître le cumul de son mandat avec un contrat de travail effectif, justifié par des fonctions techniques distinctes, une rémunération distincte et un lien de subordination.


title: Société coopérative et participative

text: La Scop est soumise à la même fiscalité que les société de droit commun. Toutefois, en versant beaucoup plus de participation que les entreprises classiques (au moins 25 % des bénéfices), elle réduit d'autant le montant du bénéfice imposable au titre de l'impôt sur les sociétés.


title: Société coopérative et participative

text: En 2021, les scop ont consacré en moyenne 46 % des bénéfices à la part travail, 43 % aux réserves et 11 % à la rémunération des parts sociales.


title: Société coopérative et participative

text: La révision coopérative est un principe appliqué aux coopératives en général, la loi de 1947 portant le statut de la coopération écrit :


title: Société coopérative et participative

text: La révision coopérative cherche donc à analyser l'activité de la scop sur son fonctionnement comptable, juridique, fiscal, et son application des principes coopératifs, pour prévenir ou révéler des dysfonctionnements. Le réviseur coopératif présente son rapport aux associés lors de l'assemblée générale.


title: Société coopérative et participative

text: La révision permet également au ministère du Travail de vérifier que la scop respecte bien les règles qui lui sont légalement applicables. La liste des scop reconnues par le ministère du Travail est gérée par la Confédération générale des scop et publiée chaque année au Journal officiel. La reconnaissance donne accès à un statut fiscal particulier (voir plus haut) en contrepartie des contraintes légales comme celles d'impartageabilité des réserves de l'entreprise et à un accès préférentiel à la commande publique.


title: Société coopérative et participative

text: La formalité de création d'une Scop est similaire à la création d'une société commerciale, la démarche s'effectue via le centre de formalité des entreprises. Celle-ci demande deux mesures de publicité, l'insertion dans un journal d'annonces légales et l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés.


title: Société coopérative et participative

text: L'obtention du statut de Scop est conditionnée à un agrément qui donne lieu à une inscription sur une liste ministérielle. La loi précise que la demande d'agrément doit être adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au ministre chargé du travail. Dans les faits elle est donc adressée à la Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités, ou au préfet, directement ou par l'intermédiaire de la Confédération générale des Scop et des Scic. Les pièces à fournir pour l'obtention et le renouvellement de l'agrément sont détaillées par le décret du . Le ministre chargé du travail notifie sa décision à la société intéressée dans un délai de 2 mois à compter de la date de dépôt de la demande.


title: Société coopérative et participative

text: En cas de non-communication des pièces demandées, la coopérative peut ne pas être inscrite ou être radiée de la liste ministérielle et perdre les avantages attachés au statut de Scop.


title: Société coopérative et participative

text: Par leurs statuts, les scops ne peuvent avoir recours à des investisseurs extérieurs que pour moins de 50 % du capital social, et ces investisseurs ne doivent pas posséder plus de 35 % des droits de vote. Elles peuvent cependant émettre des titres participatifs qui n'octroient pas de droit de vote à leur détenteur.


title: Société coopérative et participative

text: Des outils de financement ont également été créés par et pour les coopératives et construits avec d'autres acteurs partenaires de l'économie sociale et solidaire : le Crédit coopératif, ESFIN‑IDES, France Active, la Caisse des dépôts et consignations, etc.


title: Société coopérative et participative

text: L'inter-coopération est un principe coopératif désignant la coopération entre coopérative. Cette coopération peut se traduire par une préférence à travailler avec d'autres coopérative, par la constitution de coopératives de coopératives (unions coopératives) ou encore par l'adhésion à des réseaux. Par exemple à la Confédération Générale des Scop et des Scic, qui représente les scops au niveau national et accompagne également la création, la reprise et la transformation d’entreprise en scop.


title: Société coopérative et participative

text: Dans le cadre de passation de marchés publics, les autorités reconnaissent les avantages que peuvent apporter l'attribution du marché à une scop. Ainsi, le Code des marchés publics donne la priorité aux scop à condition que l'offre soit équivalente aux autres en termes de rapport qualité-prix. Ce droit de préférence est limité à 25% du montant du marché.


title: Société coopérative et participative

text: De grandes entreprises de livraison de repas telles qu’Uber Eats et Deliveroo, se sont fortement développées depuis la transition numérique. À travers les plateformes numériques, elles exercent une activité de mise en relation. C’est avec l’apparition de ces grandes entreprises que les travailleurs de plateformes ont vu le jour. Le statut des travailleurs de plateformes  présente de nombreuses difficultés. Ces travailleurs ne connaissent ni leur client, ni la manière dont ils doivent exécuter leur prestation et sont économiquement dépendants des plateformes qui les emploient. Aussi, dans les faits il existe un déséquilibre dans les relations existantes entre les travailleurs et les plateformes qui les emploient. Ce déséquilibre a été mis en lumière récemment par des arrêts de la Cour de cassation. La précarité des travailleurs de plateformes poussent le gouvernement à réfléchir à des solutions pour tenter de sécuriser leur situation.


title: Société coopérative et participative

text: En 2020, Jean-Yves Frouin, ancien président de la chambre sociale de la Cour de cassation, s’est vu confier la mission de formuler des propositions en matière de droits sociaux liés aux plateformes numériques de travail. L’objectif est d'apporter une plus grande sécurité juridique en termes de conditions de travail et de protection sociale aux travailleurs sans pour autant remettre en cause la flexibilité du statut d’indépendant. Le , Jean-Yves Frouin a remis un rapport au Premier ministre, s’intitulant "Réguler les plateformes numériques de travail".


title: Société coopérative et participative

text: Une des solutions proposées par le rapport Frouin pour sécuriser l’emploi des travailleurs de plateformes sans porter atteinte à leur statut d’indépendant est de se regrouper sous forme de SCOP. Plus précisément de se réunir en coopérative d’activité et d’emploi aussi appelé CAE, conformément à l’article 7331-6 du code du travail. L’avantage est de faire bénéficier aux travailleurs d’un statut qu’on peut qualifier d’hybride. D’un côté, il est chef d’entreprise et de l’autre côté il est salarié.


title: Société coopérative et participative

text: Se regrouper au sein de SCOP permet aux travailleurs de plateforme d’acquérir les mêmes protections qu’un salarié sous contrat de type CDI ou CDD. L’idée principale est de leur fournir les meilleures conditions de travail qui soient, en se calquant sur celles du statut du salarié classique.


title: Société coopérative et participative

text: La SCOP leur permet d’avoir des congés payés, une couverture maladie et une assurance complémentaire santé, autant de conditions de travail primordiales chez un salarié dont ne disposent pas les travailleurs de plateformes. Cette forme de société peut également leur permettre de percevoir de meilleurs salaires, des salaires fixes.


title: Société coopérative et participative

text: La SCOP a un avantage supplémentaire pour les salariés puisque ces derniers peuvent acquérir au bout de six mois de présence dans la coopérative, la qualité d’associé, leur permettant de disposer des avantages découlant de la SCOP : un droit de vote en assemblée générale ainsi qu’un intéressement aux bénéfices.


title: Société coopérative et participative

text: Les SCOP présentent également des difficultés. Tout d’abord, le cœur du fonctionnement des SCOP repose sur le fait qu’un associé ne dispose que d’une seule voix, peu importe le montant de son apport en capital. Cela peut engendrer certaines tensions entre les différents associés. Ensuite, en cas de départ des associés, le capital investi est remboursé sans possibilité de dégager de plus-values. De plus, qu’une SCOP ne peut être vendue étant donné qu’elle appartient à tous les acteurs qui la font vivre et l’auto-gestion peut être source de blocage et ainsi entraîner des conflits notamment entre les salariés associés et les salariés-non associés.


title: Société coopérative et participative

text: Les plateformes refusent de contractualiser avec des entrepreneurs qui veulent exercer dans ce cadre. En outre, pour que cette sécurisation de l’emploi soit effective sous la forme de SCOP il faut différentes garanties. Par exemple, une augmentation du prix de la prestation ou une participation financière de la part des plateformes pourrait venir rééquilibrer les relations entre les plateformes et leur travailleurs.


title: Société coopérative et participative

text: Dernièrement, des SCOP de coursiers à vélo se développent de plus en plus en plus. Une fédération européenne des coopératives de livraison à vélo, CoopCycle est venu en aide bénévolement à des coursiers livreurs pour les aider à créer leur coopérative.


title: Société coopérative et participative

text: Olvo, une société de cyclologistique créée il y a cinq ans à Paris, s’est transformée depuis en SCOP. Cette coopérative a fait le choix d’embaucher ses coursiers en CDI. Ils bénéficient ainsi d’une protection sociale, d’une mutuelle payée à 100 % par la coopérative et de tous les autres avantages liés au salariat.


title: Société coopérative et participative

text: D’autres initiatives régionales se sont développées suivant cet exemple. Comme les coursiers bordelais, créée en 2018, les coursiers niortais, coopérative de livraison à Niort ou encore les coursiers nantais, qui est devenue une SCOP le 1er janvier 2020. Ce nombre grandissant de SCOP pour les sociétés de livraison à vélo permet d’instaurer une concurrence avec les grandes plateformes internationales.


title: Livourne

text: Livourne ("Livorno" en italien) est une ville d'Italie, située en région Toscane, d'environ et important port de ferrys vers la Corse et la Sardaigne.


title: Livourne

text: La superficie de la ville est de . Elle se situe à trois mètres au-dessus du niveau de la mer. Livourne est sur une surface plane, sauf au sud de la ville, où commencent à se dessiner quelques collines. Les côtes de la ville sur la mer de Ligurie sont planes, comme c'est le cas de Carrare à Piombino. La ville n'est traversée par aucun cours d'eau important, mais uniquement par quelques petits torrents.


title: Livourne

text: Livourne est une ville à climat méditerranéen. Les étés par exemple sont généralement chauds et secs avec des températures allant de à et des pics de température de . Les pluies tombent fréquemment à une période allant de septembre à mars, avec parfois de violents orages d'automne (typiques de méditerranée). L'automne reste doux avec des températures allant de à en moyenne. La neige, elle, n'est pas à exclure car même si Livourne est située sur le littoral, les plaines et montagnes froides à l'intérieur de l'Italie peuvent faire un effet sur la ville en hiver. Les chutes de neige à Livourne tombent souvent entre décembre et février, là ou les perturbations faisant un 'retour d'est' ramènent une vague de froid en provenance de l'Europe centrale.


title: Livourne

text: Livourne était à son origine un petit village de pêcheurs, sur la côte tyrrhénienne, dans une petite baie naturelle, à quelques kilomètres au sud de l'embouchure de l'Arno et de la ville de Pise. Alors que ses consœurs toscanes, Florence, Lucques et Pise connaissaient une grosse activité artistique, culturelle et commerciale, Livourne reste en marge de l'histoire.


title: Livourne

text: L'événement qui changera de manière définitive et irréversible la destinée du petit village de Livourne, est l'ensablement naturel et progressif de l'unique débouché sur la mer que possédait la république de Pise, l'antique "Porto Pisano", déjà connu des Étrusques et des Romains. Pise a donc été forcée de trouver une solution alternative, pour permettre la continuation du trafic maritime et de ses échanges commerciaux. C'est donc sur le petit village de Livourne, qui fut fortifié et équipé, que la république de Pise jeta son dévolu. Au début du , un phare (appelé "« il Fanale »") fut construit et vers la fin du même siècle, une enceinte fortifiée fut élevée tout autour de la ville.


title: Livourne

text: L'essor florissant du port suscita la convoitise des grands voisins de Pise, que sont Gênes et Florence. Avec le déclin de la république de Pise, Livourne changea de main à plusieurs reprises, d'abord avec les Génois, puis avec les Français. C'est finalement sous la domination de Florence que la ville tomba en 1421, pour 100 000 florins d'or.


title: Livourne

text: Il faudra attendre 1500 et l'arrivée des Médicis pour assister à l'explosion démographique et commerciale de Livourne. Les Médicis, à commencer par Cosme, premier grand-duc de Toscane, réussirent à faire de Livourne un des plus grands ports de la Méditerranée. Il y fut construit un canal navigable ("Canale dei Navicelli"), entre Pise et Livourne, les Médicis créèrent l"'Ordre des Chevaliers de San Stefano", dont la flotte était basée dans le port de Livourne.


title: Livourne

text: Le fils aîné de Cosme , François de Médicis, demanda à des architectes et des artistes renommés de l'époque, comme Bernardo Buontalenti, Alessandro Pieroni et Giovanni de Médicis, de réaliser les plans de la nouvelle ville. Celle-ci devait être la « ville idéale ». Le résultat est une ville splendide, avec des quartiers, des places et des routes dessinés avec un grand sens de l'urbanisme. Mais elle devait aussi être une ville forteresse, de forme pentagonale, entourée de murs imposants, remparts et "« fortifications à la moderne »". Mais ce qui marqua définitivement le destin de Livourne fut sa transformation en port franc et l'instauration des "« Leggi Livornine »".


title: Livourne

text: En 1587, Ferdinand, frère de François de Médicis et fils de Cosme, prend la charge de grand-duc. C'est à lui que la ville doit son statut de port franc, et dès lors, les échanges commerciaux connurent une augmentation vertigineuse. Entre 1590 et 1603, furent proclamées les "Lois livournaises" ("Leggi Livornine") aussi dites "« Constitution Livournaise »" ("Costituzione Livornina").


title: Livourne

text: Ces lois prévoyaient l'immunité, des privilèges et des exonérations en faveur des marchands, quelle que soit leur provenance, mais pas seulement. Ces lois garantissaient également et surtout la liberté de culte. De plus, toute personne ayant été condamnée pour des délits (à l'exception du meurtre et de la fausse monnaie) avait accès libre à la "« Terre de Livourne »" ("Terra di Livorno"). À la suite de l'incipit de "« la livornina »" Ferdinand , grand-duc de Toscane, proclama le :


title: Livourne

text: Ces lois donneront à Livourne les caractéristiques d'une ville cosmopolite, tolérante, multiraciale et multi-religieuse. N'importe qui peut professer son culte, de nombreux édifices religieux et cimetières seront construits par les diverses communautés religieuses et étrangères de la ville : Juifs (Gorneyim), Arméniens, Grecs, Hollandais...


title: Livourne

text: Livourne est connue comme le dernier feu de la Nation juive portugaise. Base commerciale et culturelle, celle-ci joua le rôle de la communauté mère dans l'évolution des deux communautés sœurs, celles d'Amsterdam et de Tunis. Par la permanence de ses contacts étroits avec le monde arabe, elle assura la pérennité de cette identité maranne.


title: Livourne

text: Ce libéralisme marchand fit aussi de Livourne un centre de recel de blanchiment d'argent de trafics et de vente d'esclaves, entre pirates des corsos tant barbaresque que chrétien.


title: Livourne

text: Jean Gaston de Médicis est le dernier représentant de la dynastie des Médicis, après Cosme II, Ferdinand II et Cosme III. Il meurt en l'an 1737 sans descendance, et Livourne, à laquelle il avait été attribué le titre de Ville au tout début du , dépasse alors les . La ville voit donc la Maison de Lorraine s'installer au pouvoir à la place des Médicis.


title: Livourne

text: Le premier représentant des Lorraine à assumer le titre de grand-duc de Toscane, est François II, mari de Marie Thérèse, fille de Charles VI, qui devient en 1745, Empereur d'Autriche et Empereur romain germanique. François II constituera un Conseil de Régence qui siège à Florence.


title: Livourne

text: Durant cette période, la ville connaît une forte expansion, au-delà du périmètre portuaire et de la zone côtière. La ville s'élargit, s'éloignant progressivement des fortifications, pour aller à la périphérie. Dans cette même période, on assiste à une importante reprise du commerce, des arts mais aussi de l'édition, qui trouve à Livourne un terrain fertile pour s'exprimer grâce au climat de tolérance de la ville. C'est ici que sont publiés "« Des délits et des peines »" ("Dei delitti e delle pene") de Cesare Beccaria en 1764 et, en 1770, le premier volume italien de l'Encyclopédie de Diderot et d'Alembert.


title: Livourne

text: En 1765, Léopold de Toscane succède à François II, après la mort de celui-ci. Il continua le projet urbanistique de son prédécesseur tout en donnant une impulsion nouvelle à la ville, en favorisant l'intégration de l'économie locale à celle de la région. Mais l'une des mesures les plus significatives est au niveau législatif. Il instaure une mesure d'avant-garde pour l'époque, à savoir l'abolition de peine de mort, en 1786.


title: Livourne

text: En 1790, Léopold devient Empereur. Par conséquent son fils Ferdinand III devient grand-duc de Toscane. C'est durant son règne que la ville sera conquise par les Français (Napoléon Bonaparte, en 1796), les Espagnols et les Anglais. En 1849, pendant les rébellions qui chassent le grand-duc Léopold II de Toscane, Livourne se proclama République autonome, et c'est la dernière ville toscane à capituler devant les Autrichiens qui restaurent le grand-duché.


title: Livourne

text: C'est ce même Léopold II qui sera obligé d'abandonner le trône en 1859, marquant la fin définitive du grand-duché de Toscane et de la maison de Lorraine à sa tête. Dès 1860, l'histoire de Livourne se fondera sur celle de l'Italie, avec la proclamation de l'unité italienne. En 1865, la ville perdra son statut de port-franc, ce qui entraînera une baisse drastique de l'activité commerciale et du trafic maritime, mais la naissance et le développement du "« Chantier naval Orlando »", changera la face de la ville et amènera de nouvelles ressources.


title: Livourne

text: Un évènement fondamental pour la ville se produit le , avec la naissance de l'Académie Navale. L'Académie, est un institut qui forme les officiers de la marine militaire italienne.


title: Livourne

text: Le début du voit fleurir de nombreux projets de valeur architecturale et urbanistique : d'élégants établissements thermaux et balnéaires, un funiculaire pour le "« Santuario »" ("Sanctuaire") de Montenero, ainsi que la nouvelle gare ferroviaire. De nouveaux théâtres sont créés et le centre historique de la ville est entièrement rénové. En 1936, est constituée la société ANIC ("Azienda Nazionale Idrogenazione Combustibili"), un groupe énergétique, qui donnera, avec son complexe pétrochimique, un aspect plus industriel à la ville.


title: Livourne

text: Le déclenchement de la Seconde Guerre mondiale va bouleverser profondément l'histoire et l'aspect de Livourne. Le , la ville subit le premier d'une très longue série de bombardements (plus de 100). Les B-17 des forces alliées déversèrent des tonnes de bombes sur la ville avec pour cibles stratégiques, la raffinerie ANIC, les aciéries "Motofides" et le port, qui furent tous détruits. Mais en plus de ces lieux, des dégâts collatéraux importants ont eu lieu, des zones de résidence, mais aussi des sites artistiques et historiques inestimables comme le Dôme, la Synagogue Juive (la seconde d'Europe par sa taille et sa valeur artistique), le Théâtre San Marco et le centre historique de la ville subirent de terrifiantes dévastations, qui provoquèrent des centaines de morts.


title: Livourne

text: Après la guerre, Livourne s'est reconstruite sous les aspects d'une ville moderne, en oubliant totalement son riche passé historique et urbanistique. Néanmoins, lors des dernières décennies, les pouvoirs publics se sont de nouveau tournés vers le passé de la ville, pour redevenir un pôle touristique et plus seulement une tête de pont pour la Corse et la Sardaigne. Avec la crise des années 80 dans l'industrie, la ville déplace progressivement son activité économique du secteur secondaire (chantier naval, industrie lourde) aux petites et moyennes entreprises du tertiaire. C'est le point de départ et d'arrivée des principales compagnies de ferries Corsica et Sardinia Ferries, Moby lines.


title: Livourne

text: Livourne regroupe plusieurs hameaux : Ardenza, Antignano, Montenero, Castellaccio, Gorgona et Quercianella.


title: Castration chimique

text: Le procédé consiste en un traitement qui peut se présenter sous deux formes : par voie orale ou par injections.


title: Castration chimique

text: Les premiers traitements commercialisés en France sont les anti-androgènes. Ils contrecarrent l'action des hormones androgènes sécrétées. On peut citer l'acétate de cyprotérone, un dérivé de la progestérone.


title: Castration chimique

text: D'autres traitements commercialisés sont des analogues de la GnRH : ils bloquent l'action de la GnRH (hormone libératrice des gonadotrophines), une hormone de la reproduction. La triptoréline en est un exemple. Le contrôle des prises et facilité par une administration qui se fait par injection. Le produit injecté se dissout lentement, assurant la libération continue et fiable du médicament durant trois mois.


title: Castration chimique

text: L'efficacité du traitement reste encore à prouver. Les statistiques montrent une différence significative de récidive avec ou sans traitement, sans pour autant que cette différence soit forte (13.7% vs 10.1%). Ce type de traitement doit donc encore faire ses preuves car il y a un manque d'études suffisamment rigoureuses. Néanmoins il est important de préciser que ce traitement est indissociable d’un suivi psychologique. Selon Florence Thibaut, professeur de psychiatrie au CHU de Rouen, le problème vient d’un problème comportemental qui, sans le traitement médicamenteux, est difficile à atteindre pour le patient dont toute l’attention est portée sur son obsession sexuelle. Le traitement médicamenteux est une « sorte de calmant », son but étant de stopper les problèmes d’ordre physique pour que le patient se concentre sur son comportement. Une fois que le traitement fait effet, le patient est « davantage disponible pour travailler d’autres points », peut « s’intéresser à autre chose » et donc admettre le préjudice causé à la victime, être d'accord sur l'utilité de se soigner, de progresser sur le contrôle de soi-même, voire de réorienter sa sexualité.


title: Castration chimique

text: L'usage de l'appellation « castration chimique » pour désigner les traitements inhibiteurs de la libido est contestée. Le terme « castration » renvoie à l'idée de mutilation génitale, ablation des organes nécessaires à la reproduction qui est désapprouvée par une grande partie du monde, et illégale sur l’homme dans la plupart des pays. La castration chirurgicale a un effet irréversible, alors que l'effet de la castration chimique disparait après arrêt du traitement. Elle n'est pas non plus une forme de stérilisation.


title: Castration chimique

text: Pour Bernard Cordier, chef du service de psychiatrie de l'hôpital Foch de Suresnes (Hauts-de-Seine), soumettre de force les délinquants sexuels n’est pas une solution. S’ils ne désirent pas suivre ce traitement, ils ne désirent pas non plus se soigner. Donc les contraindre au traitement ne servirait à rien. Comme le soulignait Florence Thibaut dans l’interview précédemment citée, c’est le comportement mental qui prime pour soigner ce genre de déviance sexuelle. Sans l’envie du patient, même contraint à renoncer à ses pulsions sexuelles pendant quelque temps, il gardera la même mentalité, et dès l’arrêt du traitement il reprendra son obsession et récidivera.


title: Castration chimique

text: De plus, imposer un traitement à un patient n’est pas en accord avec le code de déontologie auquel sont soumis les médecins. En effet, en France l'activité des médecins est réglementée par ce code établi par le Conseil de l'Ordre des Médecins chargé du respect de ses dispositions (article du décret). Le fait de demander aux médecins d’imposer ce traitement va à l’encontre de plusieurs articles de ce code (notamment l'article 5 : Indépendance professionnelle ; l'article 6 : Libre choix ; l'article 8 : Liberté de prescription).


title: Castration chimique

text: Un contraceptif de type progestérone, l'acétate de médroxyprogestérone, a été "expérimenté" en 1966 comme un moyen en vue de castration chimique. En effet cette année-là, John Money, (psychologue, sexologue et auteur spécialiste de la recherche sur l'identité sexuelle et la biologie de genre), a prescrit de l'acétate de médroxyprogestérone pour traiter un patient atteint de pédophilie. Il est devenu le premier Américain à employer la castration chimique. Malgré la réussite de cette nouvelle forme de castration, ce médicament n'a pas été approuvé par la FDA pour le traitement des délinquants sexuels.


title: Castration chimique

text: Aux États-Unis, au moins neuf États (Californie, Floride, Géorgie, Iowa, Louisiane, Montana, Oregon, Texas, Wisconsin) ont expérimenté la castration chimique.


title: Castration chimique

text: La Californie fut le premier État à utiliser la castration chimique comme punition des délinquants sexuels. Lors d'une affaire de pédophilie en Californie, les juges ont exigé pour la première fois que des délinquants ayant commis des sévices sexuels sur un enfant âgé de 13 ans, subissent la castration chimique. En Californie, après un deuxième délit, le traitement est obligatoire.


title: Castration chimique

text: Elle est devenue, après la modification de la section 645 du code pénal en 1966, le premier État américain à ordonner la castration chimique obligatoire comme punition pour l'attouchement d'enfants. Cette loi dispose que si les juges rendent un verdict de culpabilité pour un viol d'enfant (mineur de 13 ans), le coupable peut être traité avec l'acétate de médroxyprogestérone s'il est en liberté conditionnelle et si c'est son deuxième délit sexuel. Les condamnés sont obligés d'accepter le traitement de castration chimique.


title: Castration chimique

text: L'adoption de cette loi a mené à d'autres lois semblables comme la section 794.0235 de Floride votée en 1997. Dans l'Iowa et en Floride, les délinquants peuvent être condamnés à la castration chimique dans tous les cas impliquant des délits sexuels sérieux. Comme en Californie, le traitement est obligatoire après un deuxième délit. Le 25 juin 2008 au Sénat, le gouverneur de la Louisiane Bobby Jindal a signé le projet de loi 144, permettant aux juges de Louisiane de condamner les coupables de viols à la castration chimique.


title: Castration chimique

text: La castration chimique est aujourd'hui utilisée dans de nombreux pays du nord de l'Union européenne tels que l'Allemagne, le Danemark, la Belgique, la Pologne, où elle a fait ses preuves comme solution au récidivisme des auteurs de crime sexuel. En général la castration chimique est subordonnée à une expertise psychiatrique des intéressés et complétée par une psychothérapie. Elle n'est jamais imposée l'intéressé pouvant dans certains pays avoir le choix entre le traitement et une peine de prison (ou une peine de prison plus longue).


title: Castration chimique

text: Une loi est entrée en vigueur en novembre 1973 ; elle permet aux personnes de plus de 25 ans de se faire pratiquer la castration par un médecin ou de se faire prescrire un autre traitement "a priori" réversible, mais qui peut avoir les mêmes effets. Il n'est délivré que pour empêcher, soigner ou apaiser des maladies graves, des troubles psychiques ou des souffrances liées à son instinct sexuel anormal. La loi offre la même possibilité aux personnes souffrant de déviances sexuelles et qui, compte tenu de leur personnalité et de leur passé, risquent de commettre des agressions sexuelles sur des mineurs ou des viols par exemple.


title: Castration chimique

text: Depuis le janvier 2003 une loi, inspirée d'un article de 1998, impose aux prisonniers condamnés à des peines de plus de deux ans pour délit sexuel un suivi psychologique adapté à leur cas dans un établissement socio-thérapeutique. Entre 2004 et 2008, il est apparu après des évaluations commandées par le ministère de la justice, que la pratique différait d'un établissement à l'autre. Dans certains, le suivi psychologique incluait un traitement médicamenteux.


title: Castration chimique

text: Cependant, dans les différentes lois, l'intéressé doit avoir fait l'objet d'une expertise et être volontaire. Certains condamnés optent pour cette solution afin d'obtenir des réductions de peine ou pour éviter la rétention de sûreté qui peut leur être imposée par la juridiction de jugement.


title: Castration chimique

text: La castration chimique des délinquants sexuels n'est pas explicitement prévue par les textes. Toutefois, le juge peut accorder aux délinquants sexuels un sursis avec mise à l'épreuve ou une libération conditionnelle, s’ils s'engagent à prendre un traitement pouvant inclure une castration chimique. Par ailleurs, celle-ci peut être proposée aux délinquants sexuels en milieu carcéral. Il est précisé que l'intéressé doit être non seulement volontaire, mais également informé des effets secondaires pouvant se manifester à la suite du traitement. De plus il est souligné que la castration chimique doit toujours être accompagnée d'un suivi psychologique et médical.


title: Castration chimique

text: En pratique, la castration chimique est rarement appliquée en Belgique. Dans tous les cas, elle n'a été pratiquée qu'après l'avis d'un expert psychiatre et avec l'accord de l’intéressé. Les centres qui assurent le suivi thérapeutique des délinquants sexuels afin d'éviter la récidive, ont révélé que le pourcentage de récidives qui suivaient un traitement hormonal était très faible.


title: Castration chimique

text: Depuis le septembre 2009, le coût des médicaments pris lors d'un traitement de castration chimique est remboursé par la sécurité sociale.


title: Castration chimique

text: À la suite d'une modification apportée au code pénal en 1997, la Direction des affaires criminelles du ministère de la justice a défini les cas dans lesquels la castration chimique était susceptible d'être mise en œuvre :


title: Castration chimique

text: Dans tous les cas, l'accord de l'intéressé est nécessaire et ce traitement n'est que le complément d'une psychothérapie.


title: Castration chimique

text: En 2001, après trois ans à titre expérimental, le dispositif a été rendu définitif par la loi de finances. Deux façons d'appliquer la castration chimique ont été mises en place : la "castration chimique se substituant à la peine de prison", et la "castration chimique s'ajoutant à la peine de prison".


title: Castration chimique

text: En 2008, les ministres de la Justice et de l'Intérieur avaient annoncé une vaste réforme du code pénal incluant la castration chimique pratiquée sur la base du volontariat. Celle-ci dans le but de lutter contre les délinquants sexuels. Mais le débat pèse encore, car certains – c'est notamment le cas du Conseil général du pouvoir judiciaire – estiment qu'une telle mesure serait incompatible avec la Constitution, qui garantit le droit de chaque personne à l'intégrité physique et condamne explicitement les « peines et les traitements dégradants ».


title: Castration chimique

text: La Catalogne, dont le statut d'autonomie inclut depuis 1984 l'exécution de la politique pénitentiaire, définie au niveau national, a commencé à appliquer depuis fin 2009 un programme de traitement réservé aux délinquants sexuels les plus dangereux et considérés comme susceptibles de récidiver à leur sortie de prison (pédophiles, agresseurs en série, etc.). Ce programme, qui repose sur le volontariat des intéressés, concernera les détenus en fin de peine. Il pourra s'appliquer à quatre personnes par an pendant dix ans. Il sera assorti d'un accompagnement psychologique. La participation à ce programme sera sans conséquence sur l'exécution de la peine. Actuellement, un seul établissement pénitentiaire peut recevoir les détenus concernés, mais chaque province de la communauté catalane devrait, dans le délai de deux ans, être dotée d'une prison spécialisée.


title: Castration chimique

text: Dans le cadre du suivi socio-judiciaire institué par la loi Guigou (98-468 du 17 juin 1998 « relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs ») les détenus peuvent, sur la base du volontariat, suivre un traitement médicamenteux visant à réduire la production de testostérones. Actuellement, le dispositif n'est pas obligatoire, mais les détenus qui n'y participent pas, ne peuvent prétendre à des remises de peine ou à la libération conditionnelle.


title: Castration chimique

text: Le , le député UMP Bernard Debré avait déposé une proposition de loi tendant à imposer la castration chimique aux personnes condamnées après avoir commis une agression sexuelle. Selon les termes de la proposition, le juge pénal aurait eu la faculté d'obliger les intéressés à suivre un traitement. Celui-ci aurait commencé pendant l'exécution de la peine et aurait pu, le cas échéant, se poursuivre après la sortie de prison. En cas de refus, les intéressés auraient en effet été susceptibles d'être réincarcérés ou placés en détention de sûreté. Mais finalement elle a été refusée par l'Assemblée nationale.


title: Castration chimique

text: Le projet a été ressorti de ses cartons en novembre 2009 avec le projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale, l'Assemblée nationale adoptant un amendement permettant au juge d'imposer cette mesure, mais le Sénat l'a retiré, laissant au médecin le soin d'apprécier son opportunité en fonction du patient.


title: Castration chimique

text: En septembre 2009, la Chambre basse a adopté un texte portant diverses dispositions d'ordre pénal. Ce texte tend notamment à modifier des mesures relatives au traitement des délinquants sexuels. Elle prévoit que le juge :


title: Castration chimique

text: Dans le code pénal actuellement en vigueur, la castration chimique n'est pas mentionnée de façon explicite. Il est prévu que le juge peut, au moment où il prononce la peine de prison, imposer aux délinquants sexuels un traitement que l'intéressé doit suivre après son incarcération ; mais la nature de ce traitement n'est pas précisée. Le projet prévoit deux modalités d'application : le placement dans un établissement fermé ou le traitement ambulatoire. Le dispositif aurait pour objet la « réduction des pulsions sexuelles déviantes » et consisterait en un traitement médicamenteux ou en une psychothérapie. Il n'est pas prévu qu'il repose sur le volontariat, car le traitement serait imposé aux condamnés. Le juge pénal aurait l'obligation de prescrire le traitement pour les auteurs des infractions sexuelles considérées comme les plus graves. D'après le texte transmis au Sénat, le dispositif serait applicable à deux groupes de personnes condamnées pour des infractions sexuelles :


title: Castration chimique

text: Dans tous les cas, le juge devrait recueillir l'avis d'un expert médical avant d'imposer le traitement. L'expert serait en particulier chargé de démontrer le caractère « déviant » du comportement sexuel du condamné, ainsi que d'indiquer le traitement adapté. La mesure serait applicable une fois la peine purgée.


title: Castration chimique

text: En juin 2007, à la suite d'un rapport gouvernemental, l'Angleterre et le Pays de Galles, ont l'intention d'entreprendre des mesures de protection contre les délinquants sexuels : entre autres, l'utilisation de traitements médicaux destinés à réduire les pulsions sexuelles. Jusqu'alors, les seuls traitements disponibles étaient de nature psychologique, aucun texte législatif ou réglementaire ne faisait référence à un quelconque traitement médicamenteux.


title: Castration chimique

text: En octobre 2007, le ministère de la santé a passé un accord avec une clinique psychiatrique pour la mise en place, jusqu'au 30 novembre 2010, d'un service national de conseils pour les condamnés, en vue de leur faciliter l'accès aux traitements médicaux. La circulaire (loi) PC35/2007 informe le personnel de l'administration pénitentiaire de l'existence de ce service. Ainsi, les délinquants sexuels volontaires, en prison ou en liberté conditionnelle, peuvent profiter d'une évaluation psychiatrique et d'une éventuelle prescription médicale.


title: Castration chimique

text: Les bénéficiaires du traitement sont choisis par rapport aux critères énumérés dans la circulaire. Il est prévu de ne traiter qu'un nombre restreint de personnes, en priorité, celles qui sont atteintes d'un trouble mental pouvant favoriser la récidive et celles qu'un traitement chimique pourrait aider à contrôler leur comportement sexuel. Le service central étudie les dossiers et décide d'envoyer ou non les délinquants sexuels au psychiatre compétent le plus proche. Un réseau de psychiatres a été constitué à cet effet. La première année, onze délinquants sexuels ont été orientés vers un psychiatre pour une première évaluation. La participation à ce programme est sans conséquence sur la peine et ne dispense pas du suivi psychologique auquel les intéressés doivent se soumettre.


title: Castration chimique

text: En application de la loi pénitentiaire, les prisonniers qui ont été condamnés pour des infractions sexuelles suivent en principe une psychothérapie. En Suède, le séjour en prison doit, d'une part, préparer la réadaptation à la vie sociale des personnes incarcérées et, d'autre part, prévenir les risques de récidive.


title: Castration chimique

text: Un traitement médicamenteux peut être proposé aux condamnés suivant le programme ROS (Relation Och Samenlevnad, c'est-à-dire Relation et vie collective), mais ce traitement reste facultatif. Le programme ROS mis en œuvre par l'administration pénitentiaire depuis 2002 et réhabilité en 2009 est en fait une thérapie individuelle qui, dans certains cas, est complétée par un traitement médicamenteux.


title: Stephen Campbell Moore

text: Stephen Campbell Moore, né Stephen Thorpe le à Londres (Royaume-Uni), est un acteur anglais surtout connu pour son rôle dans la pièce puis le film de Nicholas Hytner, "History Boys".


title: Stephen Campbell Moore

text: Il est élevé dans le Hertfordshire. Son père est ingénieur en télécommunication et sa mère est diététicienne dans un hôpital. Il a un frère aîné ingénieur.


title: Stephen Campbell Moore

text: Il prend le nom de son grand-père maternel lorsqu'il apprend qu'un autre acteur porte le même nom de naissance que lui.


title: Stephen Campbell Moore

text: À neuf ans, il a un accident dans une piscine qui va lui valoir un décollement de la rétine et un aveuglement provisoire. Il retrouve la vue après plusieurs opérations chirurgicales.


title: Stephen Campbell Moore

text: Il se marie en 2014 avec Claire Foy, avec qui il a joué dans "Le Dernier des Templiers". En 2015, ils ont une fille prénommée Ivy Rose. En , les médias révèlent que le couple a entamé une procédure de divorce.


title: Stephen Campbell Moore

text: Il a étudié à Berkhamsted School dans le Hertfordshire puis à Guildhall School of Music and Drama où on lui a attribué la prestigieuse "Médaille d'or" lors de sa dernière année.


title: Stephen Campbell Moore

text: De 2004 à 2006, il joue le rôle du professeur Tom Irwin dans la pièce de théâtre "The History Boys" de Nicholas Hytner (scénario d'Alan Bennett) aux côtés de Richard Griffiths, Frances de la Tour ou encore Dominic Cooper. La pièce est mondialement connue pour avoir été joué à Hong Kong (Chine), Sydney (Australie), Wellington (Nouvelle-Zélande) et Broadway. Après ce succès, la pièce est adaptée au cinéma avec le casting original et le même titre "History Boys".


title: Stephen Campbell Moore

text: Il donne la réplique à Scarlett Johansson en 2004 dans "La Séductrice" adaptation de la pièce "L'Éventail de Lady Windermere" d'Oscar Wilde.


title: Stephen Campbell Moore

text: En 2011, Stephen Campbell Moore a joué dans "The Children" en 2008 et il apparaît aux côtés de Nicolas Cage dans "Le Dernier des Templiers".


title: Stephen Campbell Moore

text: Il a été nominé au Drama Desk Award en 2006 pour sa performance dans la pièce "The History Boys" à Broadway.


title: Claire Maurier

text: Claire Maurier, née Odette-Michelle-Suzanne Agramon le à Céret (Pyrénées-Orientales), est une actrice française.


title: Claire Maurier

text: La carrière de Claire Maurier est aussi importante au théâtre qu'à la télévision. Après des petits rôles au cinéma depuis la fin des années 1940, elle est remarquée en 1959 en mère inconstante de Jean-Pierre Léaud dans "Les Quatre Cents Coups" de François Truffaut, puis en épouse provençale bigame de Bourvil et Fernandel en 1963 dans "La Cuisine au beurre". À partir de 1966, elle incarne pendant 4 ans "Esther" dans le feuilleton à succès "Vive la vie" de Joseph Drimal.


title: Claire Maurier

text: Elle fait un retour notable au cinéma en 1978 dans "La Cage aux Folles" puis, deux ans plus tard, dans le rôle plus étoffé de Madeleine, femme séduisante mais vieillissante, d"'Un mauvais fils" de Claude Sautet.


title: Claire Maurier

text: En 1994 et 1996, elle est une mère revêche dans les versions théâtrale et cinématographique d"'Un air de famille" d'Agnès Jaoui et Jean-Pierre Bacri.


title: Claire Maurier

text: Elle apparaît en bistrotière parigote dans "Le Fabuleux Destin d'Amélie Poulain" réalisé par Jean-Pierre Jeunet (2001). En 2005, elle est Maryse Berthelot, l'une des protagonistes de la série télévisée "Faites comme chez vous !" réalisée par Arnaud Gidoin.


title: Kisangani

text: Kisangani, (anciennement Stanleyville ou Stanleystad de 1883 à 1966), est une ville de la République démocratique du Congo en Afrique centrale. Chef-lieu de la province de la Tshopo dans le Nord-Est de la République démocratique du Congo, elle est la cinquième aire urbaine la plus peuplée du pays avec une population estimée en 2021 à 1 356 640 habitants.


title: Kisangani

text: Située au centre de la forêt du bassin du Congo, à la confluence des rivières Lindi, Tshopo et du fleuve Congo dont elle occupe les deux rives malgré l'absence de ponts, Kisangani bénéficie du deuxième port intérieur de la République démocratique du Congo dont elle assure la connexion avec un hinterland via quatre routes nationales.


title: Kisangani

text: La pauvreté demeure particulièrement élevée, un rapport d'ONU-Habitat de 2014 indiquant un PIB en parité de pouvoir d'achat par habitant de , le tiers de la valeur nationale de cette même année estimée à selon la Banque mondiale.


title: Kisangani

text: Depuis la fin de la guerre, entre 2000 et 2022, la population de l'aire urbaine de Kisangani fut multipliée par 2,3, passant de à habitants. Toutefois, la défaillance de la centrale hydroélectrique du barrage de la Tshopo en 2021, privant d'électricité les habitants durant 4 mois et provoquant la colère d'une partie de la population, démontre les difficultés encore actuelles de la ville dans sa capacité à assurer aux populations l'accès à des services élémentaires.


title: Kisangani

text: Les origines de la ville remontent à la fondation d'un poste militaire en 1877 par l'explorateur britannique Henry Morton Stanley sur une île du fleuve Congo à proximité du site actuel.


title: Kisangani

text: En est fondée "Falls Station" (la « station des chutes ») devenu ensuite "Stanley Falls" puis Stanleyville.


title: Kisangani

text: Henry Morton Stanley chargea l'ingénieur écossais Adrien Binnie d'établir des relations commerciales avec les indigènes et de représenter l'État Indépendant du Congo, nom du royaume privé revendiqué par le roi des Belges Léopold II.


title: Kisangani

text: En 1888, l'État indépendant du Congo (EIC) rétablit une souveraineté en nommant Tippo Tip, l'un des principaux esclavagistes de Zanzibar, comme gouverneur ("Wali") du district des chutes Stanley.


title: Kisangani

text: De 1890 à 1893, c'est le neveu de Tippo Tip, Rachid bin Mohammed, qui occupa cette fonction. "Stanley Falls" disposait alors d'une garnison dirigée par Haneuse (1888-1889) puis Tobback (1889-1893).


title: Kisangani

text: L'État indépendant du Congo conquit définitivement la ville au cours de la guerre contre les Arabo-Swahilis en .


title: Kisangani

text: En 1961, Antoine Gizenga prit la tête d'un gouvernement sécessionniste, de celui de Kinshasa à Stanley ville.


title: Kisangani

text: En 1964, la ville fut occupée par les guerriers "Simbas" qui prirent la population en otage et assassinèrent dix prêtres missionnaires de la Congrégation des Prêtres du Sacré-Cœur de Saint-Quentin (15 prêtres de la même congrégation furent assassinés à Wamba). Stanley ville fut reprise au cours de l"opération Dragon rouge" menée par le paracommando de l'armée belge après l'échec d'une tentative de négociation menée par le ministre belge des Affaires étrangères, Paul-Henri Spaak.


title: Kisangani

text: En dans le cadre de la Première guerre du Congo, la ville est le théâtre d'une victoire de l'AFDL pro-Kabila, soutenue par le Rwanda, sur les forces zaïroises pro-Mobutu.


title: Kisangani

text: En 1999, Kisangani fut le théâtre des premiers échanges de tirs entre l'Ouganda et le Rwanda (épisode dit de la "guerre de 3 jours", du au ), consécutifs à la fin de la coalition anti-gouvernementale du Rassemblement Congolais pour la Démocratie (RCD) en deux factions basées à Kisangani et Goma. Les combats concernaient également les mines de diamants situées à proximité de la ville. De nombreux viols, massacres et crimes de guerre y furent perpétrés entre 1996 et 2003 par les troupes des généraux rebelles du RCD, essentiellement le général Nkunda Batware.


title: Kisangani

text: Fin , la promulgation de la « loi sur le découpage territorial » fit de Kisangani le chef-lieu de la nouvelle province de la Tshopo issu de l'ancien district du même nom.


title: Kisangani

text: La ville est située en aval des Chutes Boyoma entre le fleuve Congo et la rivière Tshopo, au coeur de la forêt du bassin du Congo. La fin des chutes Boyoma marque le changement de toponyme du fleuve Lualaba en fleuve Congo.


title: Kisangani

text: La capitale Kinshasa située au nord-ouest est distante de par voie fluviale, représentant 31 jours de navigation pour un navire circulant à en descente sur le fleuve Congo.


title: Kisangani

text: Kisangani en elle-même est divisée en six communes toutes de la rive droite du fleuve Congo à l'exception de Lubunga, la traversée ne se faisant que par bateau.


title: Kisangani

text: L'amplitude thermique faible de Kisangani est caractéristique d'un climat tropical. La saison chaude s'étend de janvier à mars lorsque les températures moyennes sont supérieures à . Les mois de juillet à novembre correspondent à la période la plus froide avec une température moyenne inférieure à .


title: Kisangani

text: Afin montrer la variation au cours des mois et non pas seulement les totaux mensuels, on peut montrer que l'accumulation de pluie au cours d'une période glissante de 31 jours centrée sur chaque jour de l'année. La ville de Kisangani connaît des variations saisonnières extrêmes pour ce qui concerne les précipitations de pluie mensuelles.


title: Kisangani

text: Les Chutes de pluie au cours de l'année à la ville de Kisangani. On peut voir que la plus grande accumulation de pluie a lieu au cours des 31 jours qui sont centrés aux alentours du 25 octobre, avec une accumulation totale moyenne de 167 millimètres.


title: Kisangani

text: La plus petite accumulation de pluie se fait aux alentours du 16 janvier, pour une accumulation totale moyenne de 54 millimètres.


title: Kisangani

text: Au cours de l'année la longueur du jour à Kisangani ne varie pas beaucoup, car ça restete que 9 minutes de 12 heures tout au long de l'année. En 2019, le jour le plus court était le 22 décembre, avec 12 heures et 6 minutes de jour ; le jour le plus long était le 21 juin, avec 12 heures et 9 minutes de jour.


title: Kisangani

text: Le lever de soleil le plus tôt se fait à 05:59 le 2 novembre et le lever de soleil le plus tardif se fait à 31 minutes plus tard à 06:30 le 12 février. Le coucher de soleil le plus tôt était lieu à 18:05 le 3 novembre et le coucher de soleil le plus tardif s'était fait à 31 minutes plus tard à 18:36 le 12 février.


title: Kisangani

text: Le niveau de confort concernant l'humidité de la ville est sur le point de rosée, car il détermine si la transpiration s'évaporera de la peau, ce qui cause alors un rafraîchissement de l'organisme. Les points de rosée plus bas sont ressentis comme un environnement plus sec et les points de rosée plus haut comme un environnement plus humide. Contrairement à la température, qui peut varier généralement entre le jour et la nuit, les points de rosée varient plus lentement. Ainsi, bien que la température qui peut chuter la nuit, une journée avec une humidité lourde est généralement suivie d'une nuit ayant une humidité lourde.


title: Kisangani

text: Le niveau d'humidité perçu à la ville de Kisangani, qui est mesuré par le pourcentage de temps durant lequel le niveau d'humidité est lourd, oppressant ou étouffant, cependant il ne varie pas beaucoup au cours de l'année, car il se maintenant à 3 % de 97 %.


title: Kisangani

text: Chef-lieu provincial de 377 107 électeurs enrôlés pour les élections de 2018, elle a le statut de ville constituée de six communes urbaines dont 5 de moins de 80 000 électeurs:


title: Kisangani

text: La ville de Kisangani est dirigée par un maire de la ville assisté par un adjoint. Elle est divisée en six communes qui sont dirigées par un bourgmestre titulaire et son adjoint. Les six communes de la ville de Kisangani sont : Kisangani, Kabondo, Lubunga, Tshopo, Mangobo, Makiso. Elle comprend en plus de ces six communes une entité périurbaine nommée Lubuya-bera.


title: Kisangani

text: Kisangani est également le siège de plusieurs bureaux administratifs (divisions, directions) qui dépendent du pouvoir central.


title: Kisangani

text: À partir de 2006, le Parti du peuple pour la reconstruction et la démocratie et le Mouvement social pour le renouveau (partis de la majorité) ont pris la direction de la ville et de la province avec Médard Autsai Asenga au gouvernorat, Philippe Masikini à l'assemblée provinciale et Osumaka à la mairie.


title: Kisangani

text: Pour la législature 2011-2016 la ville fut représentée à l'assemblée nationale par les députés Awenze Makiaba, Apaka Tombila, Basango Makedju, Simene wa Simene et Daruwezi Mokombe.


title: Kisangani

text: L'alliance franco-congolaise dispose d'une bibliothèque et de la seule salle de spectacle de la ville (à part l'espace Ngoma situé non loin de l'ancien Athénée royal belge).


title: Kisangani

text: Fondés par Faustin Linyekula, les studios Kabako accompagnent depuis 2006 des artistes de la ville, de la formation à la production et diffusion, dans les domaines de la danse, du théâtre, de la musique et du cinéma. Kisangani est une ville productrice d'artistes bien connus en RDC, avec notamment des personnalités telle que Koffi Olomide, Abeti Masikini, ou même les noms de la nouvelle génération parmi lesquels on peut citer Alesh qui a gagné le prix découverte de la rfi en 2021 ou Zickry Casiodoro qui a gagné le prix de l'artiste le plus acheté pour le disque Troto en novembre 2021.


title: Kisangani

text: Le culte catholique de Kisangani peut être pratiqué à la cathédrale Notre-Dame-du-Très-Saint-Rosaire de Kisangani, siège de l'archidiocèse de Kisangani.


title: Kisangani

text: L'enseignement primaire et secondaire est assuré par des établissements publics et privés. On y retrouve plus de primaires et secondaires. Parmi lesquelles on peut citer :


title: Kisangani

text: La situation hydrographique de Kisangani, à la confluence des rivières Lindi, Tshopo et du fleuve Congo fait de la ville un hub du trafic fluvial entre l’est et l’ouest du pays. Une position stratégique permettant à la ville de jouer un rôle économique important pour la République démocratique du Congo.


title: Kisangani

text: La ville est située à proximité de mines de diamants essentiellement exploitées par la société minière de Bakwanga. La convoitise de ces mines est l'une des causes de la Guerre des six jours en 2000 qui provoqua plus de 4000 morts. Le cinéaste congolais Dieudonné Hamadi né à Kisangani illustre l'injustice provoquée par cette guerre pour les mines dans son documentaire de 2020 "En route pour le milliard". Dans les mines la concurrence est forte et entraîne une dévaluation de la main d’œuvre ainsi et de nombreuses situations de violence.


title: Kisangani

text: La pêche est une autre importante activité économique de la ville de Kisangani. En aval des chutes Boyoma, la communauté des Wagenia use en effet d'une technique « unique au monde » consistant à immerger de grandes nasses artisanales durant plusieurs heures. Les nasses reposent sur des échafaudages en bois et leurs manipulations requiert une importante agilité et force physique donnant leur surnom de « pêcheurs acrobates ».


title: Kisangani

text: L'enseignement primaire, secondaire et professionnel est assuré par plusieurs écoles tant publiques que privées.


title: Kisangani

text: L'enseignement professionnel est assuré principalement par l'Institut national de préparation professionnelle.


title: Kisangani

text: L'enseignement supérieur est assuré par les établissements publics ainsi que par quelques institutions privées dépendant du Ministère national ayant la charge de l'enseignement supérieur et universitaire :


title: Kisangani

text: La ville dispose de deux aéroports. Le plus ancien, l'aéroport de Kisangani-Simisini situé à l'ouest de la ville, est désormais réservé aux vols militaires. Le second est l'aéroport international de Kisangani Bangoka, situé à une vingtaine de kilomètres à l'est de la ville et assurant l'essentiel du trafic notamment de la mission de l'Organisation des Nations unies en République démocratique du Congo en hélicoptères et avions.


title: Kisangani

text: La ville est le point de départ de la ligne ferroviaire reliant Kisangani à Ubundu. La gare de la ville est située sur la rive gauche du fleuve Congo. Le réseau ferroviaire est géré par la Société nationale des chemins de fer du Congo.


title: Kisangani

text: Les bateaux constituent les seuls moyens de transport permettant de relier les deux parties de la ville séparées par le fleuve Congo. Des bacs, baleinières et pirogues servent donc à la navigation sur le fleuve Congo mais aussi sur la rivière Tshopo, et Lindi.


title: Kisangani

text: Des transports en commun en motos et taxis ainsi que des vélos-taxis appelés "toleka" permettent d'effectuer des déplacements intra-urbains.


title: Kisangani

text: La ville de Kisangani possède une dizaine de chaînes de radio (dont six possèdent également une chaîne de télévision) et quelques journaux écrits.


title: Kisangani

text: L'Entente urbaine de football de Kisangani s'occupe des matchs de football à Kisangani. Les plus grandes équipes de football de la ville sont : TS Malekesa, AS Nika et CS Makiso.a côté de ces trois grands clubs s'ajoute le football club Dynamique, qui également prenne part a la linafoot division 2.


title: Kisangani

text: La ville dispose d'un seul stade connu sous le nom de Stade Lumumba. Quelques autres terrains peuvent toutefois abriter des rencontres, comme le Terrain de l'Athénée Royal de Kisangani dans la commune Makiso, le Terrain de la Révolution à Kabondo, le Terrain de Molunge à Mangobo, le Terrain de Faculté de Psychologie aux alentours de l'Université de Kisangani.


title: Kisangani

text: Outre le football, on trouve aussi à Kisangani des pratiques du basket-ball, du volley-ball, du tennis ou encore des arts martiaux tels que le Karaté, la Boxe, le Judo et tant d'autres, sans souci d'exhaustivité.


title: Kisangani

text: Au côté de l'entente urbaine de football de Kisangani, nous trouvons également la ligue de football de la province de la Tshopo. Cette ligue est constituée des ententes de l'ituri, de bas uele, haut uele et Tshopo.


title: Citoyenneté romaine

text: Dans la Rome antique, la citoyenneté romaine offre des droits étendus et fondamentaux. L'ensemble de ces droits forme le droit de cité romain ("jus civitas" ou "civitas"). À l'origine, le "droit de cité", c’est-à-dire la reconnaissance de la citoyenneté, est réservé aux hommes libres inscrits dans les tribus de la ville de Rome et de son territoire limitrophe. En -89, il est étendu à tous les hommes libres d'Italie ; trois siècles après, en 212, il est accordé à tous les hommes libres de l'Empire romain. L'extension de la citoyenneté fut un puissant vecteur d'attraction de la Rome antique.


title: Citoyenneté romaine

text: L’exercice du vote se réalise selon le découpage électoral des comices tributes, tout citoyen est donc rattaché à une tribu.


title: Citoyenneté romaine

text: L'élection à la questure, première magistrature du "cursus honorum", exigeait un cens minimum de sesterces. Le "jus honorum" était donc restreint aux plus riches. De même, seuls les citoyens des classes les plus riches pouvaient être incorporés dans la légion, jusqu'à la réforme de Marius qui leva cette restriction en -105.


title: Citoyenneté romaine

text: Des lois furent prises pour réprimer l’usurpation de la citoyenneté romaine (en -95, "lex Licinia Mucia", contre les Italiens inscrits frauduleusement)


title: Citoyenneté romaine

text: Les verges furent interdites pour un citoyen par la "lex Porcia" de Caton l'Ancien, et il fut admis que l'on puisse éviter la peine capitale par un exil volontaire.


title: Citoyenneté romaine

text: La citoyenneté romaine se manifeste dans le nom de ceux qui en sont bénéficiaires. La nomenclature complète d'un citoyen comporte son "praenomen", son "nomen" ou gentilice (nom de famille), sa filiation, manifestant la transmission héréditaire de la citoyenneté, et sa tribu. À partir de la fin de la république, le "cognomen", surnom, s'ajoute à cette nomenclature. "Praenomen", gentilice et "cognomen" forment les "tria nomina" qui permettent l'identification immédiate d'un citoyen, en particulier sur les inscriptions latines. Plus tard, avec la diffusion de la citoyenneté l'affichage des "tria nomina" se fait moins rigoureux à partir de la fin du deuxième siècle de notre ère : les inscriptions mentionnent de moins en moins souvent la tribu et les textes présentent de plus en plus souvent deux noms seulement au lieu des trois noms classiques. La concession générale de la citoyenneté par Caracalla en 212 acheva de précipiter cette évolution.


title: Citoyenneté romaine

text: Les femmes, comme dans de nombreuses civilisations, sont politiquement mineures et exclues de la plupart des droits. Pour autant, c'est un abus de langage et un anachronisme de dire que les femmes libres romaines ne sont pas citoyennes, même si elles ne portent jamais les "Tria Nomina", ne participent pas aux comices ni ne peuvent exercer la moindre magistrature, ce qui d'un point de vue contemporain n'en fait pas des membres du corps civique : on relève en effet des inscriptions évoquant la collation du droit de cité par l'empereur à des anciens soldats en même temps qu'à leur épouse, afin qu'ils puissent s'unir dans le cadre d'un mariage légitime ou "conubium" ; quelquefois même la citoyenneté est donnée explicitement et nommément à une femme (« à Julianus et à son épouse Ziddina » dans la Table de Banasa, datée de 166).


title: Citoyenneté romaine

text: Être citoyenne romaine c'est donc pouvoir être mère et épouse de citoyens romains, les seuls qui jouissent de droits politiques mais ne détenir pour soi-même que de peu de prérogatives (en matière d'héritage, cependant, elles existent). Leur statut leur permet néanmoins d’être choisie comme vestale, de participer à certains cultes traditionnels et de contracter le mariage légal.


title: Citoyenneté romaine

text: Certains aspects de la tradition romaine accordent des droits aux femmes dont elles ne disposent pas dans d'autres cultures :


title: Citoyenneté romaine

text: Enfin, selon une tradition que les Romains faisaient remonter à l'enlèvement des Sabines, les Romaines sont dispensées de tout travail domestique ou agricole, excepté filer la laine et élever les enfants.


title: Citoyenneté romaine

text: La "civitas Romana sine suffragio" est une vraie citoyenneté juridique, mais incomplète politiquement :


title: Citoyenneté romaine

text: Pour les Romains, le "jus gentium" (droit naturel, droit des gens) est différent du "jus ciuile" (droit d'une cité). Par exemple, le droit de posséder une terre ou de fonder une famille relève du "ius gentium" ; en revanche, le droit d'ester en justice ou de se marier légalement relève du "ius ciuile".


title: Citoyenneté romaine

text: En droit public, le citoyen romain a le droit de vote (sauf s'il appartient à une cité qui a reçu la "civitas sine suffragio", mais ce statut disparaît en 188 ), et, s'il en remplit les conditions censoriales, le droit d'éligibilité aux magistratures. Sous le principat, cela n'a plus grande importance (élections disparues à Rome, sous contrôle des aristocrates dans les municipes romains). En droit privé, le citoyen romain a le droit d'utiliser le "jus ciuile" dans trois domaines (le "conubium", droit de contracter le mariage romain, seul légal ; le "commercium", droit d'acquérir et d'aliéner des biens, dont le droit d'ester ; l'action en justice, pour faire valoir ses droits en justice). Le droit privé, qui est le même pour tous les citoyens, est fixé depuis les lois des « Tables » (450 ). Mais après 150 de notre ère, on distingue les "honestiores" et les "humiliores" qui ne sont pas traités de la même manière en droit pénal (torture permise pour les seconds).


title: Citoyenneté romaine

text: Les (Vieux-Latins, à l'origine ceux du Latium et des colonies latines fondées avant 338), dont le statut n'est plus octroyé après 268 (ceux qui l'avaient avant le conservent), ont les droits civils et politiques dans leur cité d'origine, mais en plus, ils ont le (droit privé) romain (, , action en justice), le droit de vote lorsqu'ils sont présents à Rome (mais pas celui de se faire élire), et le droit de (ils peuvent déménager et devenir citoyens romains).


title: Citoyenneté romaine

text: Les (Latins des latines fondées après 268, jusque vers 180), dont le statut semble un peu moins avantageux, pouvaient devenir citoyens romains en s'installant à Rome ; après 206 (ou 187) cela ne fut possible que s'ils laissaient un enfant mâle dans leur cité latine d'.


title: Citoyenneté romaine

text: Les Latins qui sont des pérégrins (étrangers à la citoyenneté romaine) appartiennent à une cité pérégrine ayant reçu le droit latin (essentiellement le droit privé). Ces Latins pouvaient devenir citoyens romains après avoir exercé une magistrature dans leur cité (minus Latium créé vers 125 ) ou en devenant décurion (, créé au temps de l'empereur Hadrien). Selon les cas, les cités pouvaient recevoir le « petit » ou le « grand » droit latin. L'extension du droit latin ( ou "maius Latium" selon les cas et les époques) fut très importante : on le donna à des cités pérégrines ou à des régions entières (ex : Gaule cisalpine en 88 , Ibérie sous Vespasien, en 75 ) sans qu'il y ait fondation de colonies. Il n'existe pas une « citoyenneté latine », mais sous l'Empire, les citoyens des municipes latins (cités pérégrines ayant reçu le droit latin et ayant modifié leurs institutions pour s'aligner sur le modèle romain) sont appelés non « pérégrins », mais « citoyens latins ». Ils sont citoyens de leur , où ils suivent le droit privé local et où ils ont les droits politiques. Mais comme la cité a reçu le droit latin, tous les citoyens bénéficient du droit privé romain, et les élites ont la citoyenneté romaine.


title: Citoyenneté romaine

text: Les pérégrins ordinaires sont rattachés à une cité ou à une communauté (peuple). Ils utilisent entre eux leur droit local, privé et public. Ils n'ont pas de droits politiques romains, ni le "conubium". En revanche, le "ius gentium" qui leur est reconnu, permet depuis 242 de régler les litiges sur les biens (propriétés, commerce) avec les Romains. Les pérégrins pouvaient obtenir la citoyenneté romaine individuellement ou collectivement, selon la politique du Sénat, des grands généraux du avant notre ère, et ensuite des empereurs.


title: Citoyenneté romaine

text: Les pérégrins « déditices » appartiennent à une cité ou à une communauté n'ayant pas vu son statut collectif reconnu par Rome : ex. les indigènes égyptiens lors de la conquête d'Octave en 30 , les Juifs de Jérusalem après la révolte de 66-70 de notre ère. Les déditices utilisent seulement le "jus gentium" (limité en matière familiale, car pas de "potestas" du père sur les enfants, ni de testament reconnu légalement). Un pérégrin déditice ne peut devenir citoyen romain qu'en étant d'abord admis comme citoyen d'une cité pérégrine (par ex. un Égyptien devrait d'abord devenir citoyen d'Alexandrie avant de pouvoir devenir citoyen romain). Les pérégrins déditices furent les seuls hommes libres exclus de l'accession générale à la citoyenneté romaine en 212 de notre ère (Constitution antonine ou Édit de Caracalla) ; comme les nomes égyptiens avaient été municipalisés (considérés comme cités) par Septime Sévère, les Égyptiens furent aussi concernés par la mesure.


title: Citoyenneté romaine

text: En droit public, l'affranchi n'a que le droit de vote (il est inéligible car n'a pas le "jus honorum"), et il l'exerce le plus souvent dans une des quatre tribus urbaines. En droit privé, l'affranchi a le "conubium", le "commercium" et le droit d'action en justice ; ses enfants sont considérés comme "ingenui", donc citoyens romains de plein droit. L'affranchi doit de par la loi à son ancien maître (ou à son héritier) devenu son patron :


title: Citoyenneté romaine

text: Leur statut fut fixé sous Auguste par la loi Junia (17 ). Ce statut moins avantageux s'explique par le fait que certains affranchis parvenus choquaient les nobles. Les affranchis latins juniens sont des esclaves ayant été affranchis de manière informelle (par lettre, devant des amis, et non devant un magistrat) ou ayant été affranchis alors qu'ils avaient moins de . Ils vivent libres et ont des droits privés équivalents au droit latin (commercium, conubium) en cas de mariage avec un conjoint romain, les enfants sont citoyens romains (sous Hadrien). À leur mort, ils ne peuvent faire de testament et leurs biens reviennent à leur patron, qui peut vendre son droit de patronat à un autre citoyen romain.


title: Citoyenneté romaine

text: Le latin junien peut devenir citoyen romain par affranchissement officiel de la part de son patron, en rendant des services à la communauté ( de service dans les cohortes de vigiles, construction de navires durant pour l'annone de Rome, construction d'immeubles de après l'incendie de 64, panification depuis pour le compte de l'état), par concession impériale (avec accord du patron). Le latin junien qui l'était parce qu'il avait été affranchi avant devenait citoyen romain lorsqu'il avait un enfant d'un an (en 75 de notre ère, vrai pour tous les juniens). Ces affranchis latins juniens ne sont pas à confondre avec les citoyens pérégrins de droit latin ; le seul point commun entre eux (qui justifie l'appellation de « latin »), est qu'ils possèdent le droit latin (le droit privé romain).


title: Citoyenneté romaine

text: Si le maître est un pérégrin, l'affranchi obtient la citoyenneté locale de son maître, et ne peut en changer sans l'accord de son ancien maître devenu son patron.


title: Citoyenneté romaine

text: Ils le sont parce que leur maître était un pérégrin déditice, ou parce qu'ils ont été jugés indignes de devenir citoyens romains comme leur maître (à cause d'un métier jugé infamant, ou d'une faute grave durant leur temps d'esclavage à partir d'une loi de 4 ). Ils n'ont que le "ius gentium" et sont frappés d'une interdiction de séjour à Rome et dans un rayon de 100 milles romains (150 km). À leur mort, leurs biens reviennent à leur patron.


title: Citoyenneté romaine

text: Les esclaves d'esclaves qui sont affranchis suivent le statut juridique du patron de leur maître affranchi.


title: Citoyenneté romaine

text: Dès ses débuts, Rome pratiqua une politique d’alliance étroite avec les cités du Latium au sein de la Ligue latine. Après diverses tensions, dont la révolte des Latins en -340, Rome dut concéder en -338 la citoyenneté romaine aux habitants libres des cités du Latium. Toutefois, comme l’exercice du vote ne pouvait se faire qu'en personne et à Rome même, cette citoyenneté fut accordée sans droit de vote (citoyenneté "sine suffragio" dite aussi « citoyenneté latine »), et donc sans l’accès aux magistratures romaines. Le citoyen latin peut voter lors des comices tributes seulement s'il est présent à Rome le jour de l'élection. Il est alors inscrit dans une des 35 tribus tirée au sort.


title: Citoyenneté romaine

text: Les citoyens latins disposent des droits civils et de la protection des lois romaines, peuvent acquérir ou vendre des biens ("jus commercii"), mais sont dépourvus de droits politiques sauf dans les cités latines (municipe latin). Un citoyen latin peut épouser légitimement une Romaine, mais leurs enfants seront citoyens latins, sauf si l’époux possède le "jus conubii" à titre personnel. Sinon, leurs enfants possèdent automatiquement la citoyenneté latine.


title: Citoyenneté romaine

text: Le citoyen latin pouvait néanmoins grâce au "jus migrationis" s’installer à Rome, s’inscrire dans une tribu et dès lors avoir le plein exercice de la citoyenneté.


title: Citoyenneté romaine

text: Ces deux niveaux de citoyenneté se diffusèrent en Italie et au-delà lors de la fondation de colonie romaine qui bénéficiait de la citoyenneté pleine et entière ("civitas cum suffragio"), et de colonie latine aux droits plus limités ("civitas sine suffragio").


title: Citoyenneté romaine

text: La citoyenneté romaine s’acquiert par naissance si l’on est enfant d’un citoyen romain ou d’un affranchi romain.


title: Citoyenneté romaine

text: L'affranchi acquiert une citoyenneté incomplète, il reste marqué par la macule servile : après Auguste il ne peut prétendre aux honneurs municipaux. Un affranchi est inscrit dans une des tribus urbaines pour éviter qu'un ambitieux se constitue par affranchissement une masse de nouveaux électeurs dans sa propre tribu. De plus, l'inscrire dans une tribu urbaine fait que l'essentiel des pauvres, dont fait partie l'affranchi, se trouvent dans les quatre tribus urbaines. Les pauvres ont ainsi un poids plus faible dans les votes des comices tributes car les votes sont comptabilisés par tribus et non par têtes.


title: Citoyenneté romaine

text: La citoyenneté peut s'acquérir par naturalisation d’un homme libre, on parle alors de concession viritane ("viritim"), c'est-à-dire à titre personnel. Dans ce dernier cas, le nouveau citoyen prend le nom de famille du magistrat qui l'a fait citoyen et est inscrit dans sa tribu. La naturalisation d'un homme libre s'explique souvent par des liens de patronage (voir client). Après Auguste, seul l'empereur peut accorder ainsi la citoyenneté à titre individuel. Cette décision se fait souvent à la suite d'une recommandation faite par un patron. Le nouveau citoyen prend le nom de famille (gentilice) de l'empereur : "Iulius" ou "Claudius" sous les Julio-claudiens, "Flavius" sous les Flaviens, "Ulpius", "Aelius" ou "Aurelius" sous les Antonins, "Septimius" ou "Aurelius" sous les Sévères. La Tabula Banasitana témoigne de cette procédure pour l'époque de Marc Aurèle. Elle montre que la concession de la citoyenneté était toujours fortement contrôlée par les empereurs.


title: Citoyenneté romaine

text: Toutefois, la citoyenneté est accordée de plus en plus largement, surtout sous l’Empire, sans critère d’origine, de naissance ou de religion, à titre individuel ou tous les hommes libres d’un territoire pacifié depuis longtemps. Rome se montre ainsi beaucoup plus accueillante que les cités grecques. On trouve par exemple et malgré d’importantes différences culturelles des juifs citoyens romains, tels Flavius Josephe ou Cn. Pompeius Paullus (Paul de Tarse). Dans les Actes des Apôtres, Paul déclare sa citoyenneté romaine après avoir été battu sans jugement (cf Actes 16, 37), ce qui effraie les stratèges de la ville de Philippes.


title: Citoyenneté romaine

text: À la fin de la République et sous l’Empire, le service militaire dans les troupes auxiliaires est pour de nombreux provinciaux le moyen d’acquérir la citoyenneté romaine à l’issue de leur service. La citoyenneté est d'abord conférée à titre exceptionnel en récompenses de mérites insignes, comme en témoigne la Table d'Asculum : en -90 Cn. Pompeius Strabo, père de Pompée attribua la citoyenneté romaine à des cavaliers ibères ayant servi durant la Guerre sociale. Ce n'est qu'à partir de Claude que la citoyenneté est systématiquement conférée aux soldats auxiliaires ayant accompli 25 ans ou plus de service et ayant reçu un congé honorable. Les diplômes militaires témoignent de cette procédure et de ses évolutions : les soldats recevait aussi le "conubium" pour leur épouse et, jusqu'en 140, la citoyenneté pour leurs enfants déjà nés.


title: Citoyenneté romaine

text: La citoyenneté est également accordée à une cité entière en raison de services rendus lors des guerres menées par Rome. L’octroi de cette citoyenneté se fait alors souvent par étapes : droit latin d’abord, puis citoyenneté romaine pour tous les habitants ultérieurement. Dans le cadre du droit latin accordé à une cité les magistrats de la cité, en sortie de charge, deviennent citoyens romains. Les autres membres de la cité se voient attribuer le "conubium" et le "commercium". À partir d'Hadrien le droit latin majeur confère la citoyenneté à tous les décurions de la cité. Le droit latin, élaboré à la fin de la république à partir des relations passées entre Rome et les alliés ("socii") italiens, fut, sous l'empire, un puissant moyen d'intégration et de romanisation des élites locales et des aristocraties civiques de l'empire, essentiellement cependant dans la partie occidentale de l'empire. Le droit latin peut être conféré à une cité dont le droit est étranger au droit romain (cité pérégrine) mais en général il s'accompagne d'un changement de statut : la cité peut devenir colonie latine ou elle peut devenir municipe latin : dans les deux cas la cité reçoit une nouvelle constitution plus conforme au droit romain mais ménageant d'importante possibilité d'adaptation et d'autonomie locale. Sous la république et au début de l'empire une cité déjà existante recevant collectivement la citoyenneté romaine pour ses habitants devient un municipe romain, ce fut encore le cas pour Volubilis au début du règne de Claude. Par la suite la création de municipe ne conféra plus que le droit latin. Une colonie latine ou un municipe latin peuvent ensuite devenir une colonie romaine : la citoyenneté est conférée à tous les habitants libres de la cité. Toutes les cités ne connaissaient pas cependant cette évolution du droit de leur citoyen. Certains exemples sont bien connus comme le cas de Lepcis Magna, cité libre d'Afrique proconsulaire devenue municipe latin sous Vespasien et colonie romaine sous Trajan.


title: Pourim

text: Pourim est une fête juive d’origine biblique et d’institution rabbinique, qui commémore les événements relatés dans le Livre d’Esther : la délivrance miraculeuse d’un massacre de grande ampleur, planifié à l'encontre des Juifs par Haman l’Agaggite dans l’Empire perse sous le règne d’Assuérus ().


title: Pourim

text: La fête est célébrée chaque année le 14 "Adar" (en février ou mars du calendrier grégorien). Quand le mois d'Adar est redoublé (années embolismiques), Pourim est célébrée le 14 Adar II. Cette date correspond à la dernière Pleine Lune de l'hiver, une lune avant la première Pleine Lune du printemps, marquée par la fête de Pessah.