title: Loi littoral

text: La loi interdit toute construction et installation nouvelle à moins de du rivage en dehors des zones urbanisées. Le plan local d'urbanisme peut porter la largeur de cette bande littorale à plus de , lorsque des motifs liés à la sensibilité des milieux ou à l'érosion des côtes le justifient.


title: Loi littoral

text: Concernant les règles d'urbanisation en zone littorale, il convient de distinguer 4 situations : les espaces déjà urbanisés, l'extension de l'urbanisation, l'extension limitée de l'urbanisation dans les espaces proches du rivage, et enfin l'inconstructibilité dans la bande des . L'article L.121-8 du Code de l’urbanisme réglemente l'urbanisation en zone littorale.


title: Loi littoral

text: Enfin, l’autorisation d’urbanisme est soumise pour avis à la commission départementale de la nature, des paysages et des sites. Elle est refusée lorsque ces constructions et installations sont de nature à porter atteinte à l'environnement ou aux paysages.


title: Loi littoral

text: La loi ELAN portant évolution du logement de l’aménagement et du numérique du 23 novembre 2018 prévoit une extension de l’urbanisation "“en continuité avec les agglomérations et villages existants”"  dans les "“secteurs déjà urbanisés”" on retrouve cela à l’article L.121-8 du Code de l’urbanisme. L'extension de l'urbanisation doit se réaliser en continuité avec les agglomérations et villages existants sous réserve de respecter ces espaces.


title: Loi littoral

text: L’arrêt du Conseil d’Etat du 9 novembre 2015, Commune de Porto-Vecchio précise ce que sont les "“zones déjà urbanisées caractérisées par un nombre et une densité significatifs de constructions, mais que, en revanche, aucune construction ne peut être autorisée, même en continuité avec d’autres, dans les zones d’urbanisation diffuse éloignées de ces agglomérations et villages.”"  Le critère de l’éloignement de l’agglomération est ici difficile à appréhender.


title: Loi littoral

text: Il existe des dérogations à l’extension en continuité s’agissant de la construction de routes et ouvrages nécessaires à la sécurité nationale et au fonctionnement des ports et aéroports lorsque la nécessité technique le rend impossible (article L.121-4 code de l'urbanisme), les dérogations s’appliquent aussi aux stations d’épuration (article L.121-5 code de l'urbanisme).


title: Loi littoral

text: Par dérogation au principe de continuité (loi du 17 août 2015), peuvent être implantés : des ouvrages de production d'énergie mécanique du vent incompatibles avec le voisinage des zones habitées après avis de la commission de protection des sites en vertu de l'article L.121-10 et -12 Code de l'urbanisme). Cette dérogation est exclue dans les espaces proches du village et dans une borne de à partir du rivage de la mer.


title: Loi littoral

text: Les limites à l’extension d’urbanisation traduisent un volonté d’avoir des zones naturelles ce qui rejoint l’idée de “zéro artificialisation nette” (ZAN), un objectif fixé en 2050 par la loi Climat résilience du 22 août 2021 afin de lutter contre l’étalement urbain, l’artificialisation des sols, la réduction des atteintes à la biodiversité et permettre le développement de la nature. Il existe au titre de l’article L.121-21 du code de l’urbanisme prévoit une “capacité d’accueil” des zones urbanisées, permettant d’envisager leur développement. Cela permet de préserver les espaces et milieux, des risques littoraux et d’inondations, du maintien des activités agricoles, pastorales, forestières et maritimes et de la fréquentation des espaces par le public.


title: Loi littoral

text: La densification de l’urbanisation peut s’effectuer dans les espaces déjà urbanisés grâce à la possibilité de réaliser "“des opérations de rénovations des quartiers ou de réhabilitation de l’habitat existant”" ainsi que "“l’amélioration, l’extension ou la reconstruction des constructions existantes”" (au dernier alinéa de l’article L.121-21 code de l'urbanisme) et la réalisation de mise aux normes des exploitations agricoles “ à condition que les effluents d’origine animale ne soient pas accrus” (art. L.121-11 code de l'urbanisme).


title: Loi littoral

text: Par ailleurs, il existe des coupures d’urbanisation qui servent à définir des zones dans lesquelles l’urbanisation ne pourra pas s’étendre. Ces coupures sont des zones naturelles ou agricoles qui vont encadrer le développement de la ville. L’article L.121-22 du Code de l’urbanisme en son dernier alinéa dispose que "“les schémas de cohérence territoriale et les plans locaux d’urbanisme doivent prévoir des espaces naturels présentant le caractère d’une coupure d’urbanisation”".


title: Loi littoral

text: La jurisprudence est venue préciser la notion de coupures d’urbanisation en effet, ces coupures doivent avoir une dimension minimum (CE, 31 juillet 1996, Levavasseur), et qu’il faille prendre en compte la configuration des lieux notamment la proximité et la visibilité avec la mer et les caractéristiques de l’urbanisation à proximité. Une fois ces coupures effectuées, les zones vont devoir être classées en zone A ou N mais elles ne peuvent être classées en zone U.


title: Loi littoral

text: Selon l’article L.121-13 du Code de l’urbanisme, « L'extension limitée de l'urbanisation des espaces proches du rivage ou des rives des plans d'eau intérieurs [...] est justifiée et motivée dans le plan local d'urbanisme, selon des critères liés à la configuration des lieux ou à l'accueil d'activités économiques exigeant la proximité immédiate de l'eau. Toutefois, ces critères ne sont pas applicables lorsque l'urbanisation est conforme aux dispositions d'un schéma de cohérence territoriale ou d'un schéma d'aménagement régional ou compatible avec celles d'un schéma de mise en valeur de la mer. En l'absence de ces documents, l'urbanisation peut être réalisée avec l'accord de l’autorité administrative compétente de l'État après avis de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites appréciant l’impact de l’urbanisation sur la nature. »


title: Loi littoral

text: La jurisprudence apprécie cette notion en se basant sur plusieurs critères, c’est la technique du faisceau d’indices.


title: Loi littoral

text: Grâce à diverses décisions du Conseil d'Etat dont notamment celle du 12 février 1993, Commune de Gassin, et celle du 3 juin 2009, Commune de Rognac, pour apprécier si un espace est proche du rivage, le juge prend en compte :


title: Loi littoral

text: N’étant également pas défini, le caractère limité de l’urbanisation est aussi vérifié par le juge par la technique du faisceau d’indices. Par exemple, la décision de la CAA de Lyon du 16 avril 2019, Commune d’Yvoire, déduit que le projet envisagé n’est pas une « extension limitée de l’urbanisation » selon :


title: Loi littoral

text: Lorsqu’il en existe, les dispositions résultant de la loi littoral sont reprises dans les documents d’urbanisme :


title: Loi littoral

text: Dans les DOM, l’article L.121-40 du Code de l’urbanisme autorise l’extension de l’urbanisation dans les zones d’urbanisation diffuse.


title: Loi littoral

text: Selon l’article L.121-16 du Code de l’urbanisme : « En dehors des espaces urbanisés, les constructions ou installations sont interdites sur une bande littorale de cent mètres à compter de la limite haute du rivage ou des plus hautes eaux pour les plans d’eau intérieurs ».


title: Loi littoral

text: Ce principe a été précisé par la jurisprudence : l’inconstructibilité dans la bande des 100 mètres vaut pour les constructions nouvelles mais aussi pour les extensions de constructions existantes (CE, 21 mai 2008, min. Transports c/ Assoc. pour le libre accès aux plages et la défense du littoral).


title: Loi littoral

text: Ce principe connaît des exceptions pour les constructions et installations nécessaires à des services publics et pour les activités économiques exigeant la proximité immédiate de l'eau (article L.121-17 Code de l’urbanisme).


title: Loi littoral

text: Dans cet article est notamment visé l’établissement des canalisations électriques et de leurs jonctions, dérogations instaurées par la Loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique. De plus, la Loi ELAN a ajouté à ces exceptions les « réseaux ouverts au public de communications électroniques », pour assurer la couverture de la fibre à la suite du plan « Très Haut Débit » lancé en 2013 par le gouvernement.


title: Loi littoral

text: Dans les DOM, on parle de la zone des cinquante pas géométriques, l’article L.121-45 la définit comme la « bande littorale comprise entre le rivage de la mer et la limite supérieure de la réserve domaniale ». En l’absence de délimitation ou de réserve domaniale, elle « présente une largeur de 81,20 mètres à compter de la limite haute du rivage ».


title: Loi littoral

text: Cette zone impose des interdictions uniquement en dehors des espaces urbanisés : les terrains sont réservés pour les installations nécessaires aux services publics, ou pour les activités en lien avec la mer (article L.121-46). Ainsi dans les zones déjà urbanisées, il est possible d’y effectuer des constructions et des aménagements, sous réserve qu’il n’y ait pas de plages, d’espaces boisés, de parcs, de jardins publics ou d’espaces naturels, et selon les documents d’urbanismes en vigueur.


title: Loi littoral

text: Le « rapport Piquard » établi en pour la DATAR a inspiré la question de l'implantation de nouvelles routes sur le littoral. La rareté et la fragilité de l’espace littoral contigu au rivage nécessitent une répartition des différentes fonctions selon leur nature, du rivage vers l’intérieur des terres. Cette nouvelle répartition doit contribuer à la mise en valeur de l’arrière-pays et mettre fin au contraste entre la côte congestionnée et l’arrière-pays déserté.


title: Loi littoral

text: Au-delà de la bande de 2000 mètres, tout projet de création de route nouvelle, notamment les routes de transit, est autorisé.


title: Loi littoral

text: L'article L.121-6 du code de l’urbanisme encadre la réalisation de nouvelles routes, ainsi que les travaux effectués sur une voie existante et qui en modifient l’usage. Sont distinguées par cet article les routes de transit et les routes de dessertes locales :


title: Loi littoral

text: Il est par ailleurs interdit de créer de nouvelles routes sur les plages, cordons lagunaires ou en corniche. Dans les espaces remarquables, et quelle que soit leur localisation de ces espaces par rapport au rivage, la création de route est interdite.


title: Loi littoral

text: L'ensemble des dispositions précédentes relatives aux activités et aménagements littoraux ne s’applique pas lorsque leur localisation répond à une nécessité technique impérative, aux installations, constructions et ouvrages nécessaires à la sécurité maritime et aérienne, à la défense nationale, à la sécurité civile et ceux nécessaires au fonctionnement des aérodromes et services publics portuaires autres que les ports de plaisance. De ce fait, à titre exceptionnel, la réalisation de stations d’épuration d’eaux usées avec rejet en mer et non liée à une opération d’urbanisation nouvelle a été autorisée et introduite dans la loi littoral en . L'article L.121-5 du Code de l’urbanisme prévoit cela.


title: Loi littoral

text: Le , Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’État chargée de l’Écologie, a présenté un « bilan de la loi littoral et des mesures en faveur du littoral » alors que le Gouvernement transmettait au Parlement le rapport sur l’application de cette loi. Les aspects « aménagement » et « développement » de la loi ont porté leurs fruits (« L’attractivité résidentielle, économique et touristique du littoral s’est fortement accélérée » ; avec plus d'un demi-million d'habitants supplémentaires de 1986 à 2006 (+ , selon le rapport), mais les mesures de protection des milieux naturels n'ont permis que de freiner l'expansion de l'urbanisation, de la périurbanisation et de la fragmentation écologique du territoire. Le rapport note que cette loi a une très bonne image dans la population : des Français sont en 2007 favorables au principe d’une loi régissant spécialement le littoral, estiment que l’état du littoral s’est amélioré en . Le rapport rappelle aussi l'importance des achats du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres qui a pu en acquérir (sur à protéger).


title: Loi littoral

text: Le rapport cite en exemple la première aire marine protégée sous forme du premier parc naturel marin créé le en mer d’Iroise, il promet d'augmenter la lutte contre les « pollutions diffuses d’origine terrestre » et une meilleure cohérence entre la gestion de l’arrière-pays et des espaces côtiers immédiats, via les SCOT notamment.


title: Loi littoral

text: Le , Jean Bizet et Odette Herviaux, co-rapporteurs pour la commission du développement durable, des infrastructures, des équipements et de l’aménagement du territoire ont délivré un rapport d’information concernant la loi littorall.


title: Loi littoral

text: L’objectif était d’abord de faire un bilan des difficultés d’application de la loi. Il a été rapporté que :


title: Loi littoral

text: À la suite de ce constat, douze recommandations ont été communiquées. Elles ont été regroupées en cinq thèmes :


title: Loi littoral

text: Le , la ministre du logement, Sylvia Pinel, délivre une instruction aux préfets relative à la loi littoral. La ministre annonce : « Dans toutes les régions littorales, vos services ont développé une expertise de grande qualité sur l'application de la loi littoral et des outils méthodologiques d'aide à la décision ont été élaborés. Il convient désormais de capitaliser ces outils et de favoriser l'échange entre les différents services dans un objectif de mutualisation des expériences ». L’objectif est donc de faire collaborer les collectivités et les services préfectoraux mais aussi de « renforcer la sécurité juridique des documents d’urbanisme et celle des autorisations de construire ». Il s’agit de rappeler les différents outils permettant l’intégration de la loi littoral au niveau local. La ministre souhaite mettre en place un réseau de diffusion des dernières actualités juridiques qui serait également un lieu d’échange. La loi littoral doit être présentée comme autre chose qu’un frein au développement des communes littorales.


title: Loi littoral

text: Concrètement, la demande est celle de la mise en place d'un réseau regroupant les directions départementales des territoires et les directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement à l'image de ce qui a été fait en Bretagne avec les DDTM des Côtes-d'Armor, du Finistère, d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan qui ont permis « une approche illustrée, unifiée et juridiquement sécurisée des modalités d'application de la loi littoral ».


title: Loi littoral

text: À Plouvien, ville de habitants dans le nord du Finistère, puisque la loi littoral contrariait le développement économique de sa commune, le maire Christian Calvez a contesté la suprématie de l'État et a cédé la partie maritime () de sa commune au village voisin de Tréglonou en précisant : « La solution trouvée peut paraître baroque, mais je n'allais pas changer la loi à moi seul ». « Je ne veux pas donner l’impression qu’on veut s’exonérer de la loi littoral », a-t-il cependant souligné. « On veut juste éviter les effets pervers de cette loi dans une commune qui est très peu littorale ».


title: Loi littoral

text: La commune ne possède ni plage ni grève et n'a aucun accès à l'océan, mais elle est traversée par l'Aber-Benoît, un fleuve côtier (décret du ), envahi par la mer selon les marées. Cela suffisait pour qu'elle soit assujettie à la loi littoral et à ses restrictions en matière d'urbanisme. Après enquête publique, le préfet a donné son accord. Cette première en France est officielle le , et la commune perd alors son « caractère maritime », pour devenir une commune rurale.


title: Loi littoral

text: Elle vient modifier le Code de l’urbanisme pour intégrer une nouvelle catégorie d’espaces constructibles entre agglomérations, villages et zones d’urbanisation diffuses. La nouvelle rédaction de l’article L.121-8 du Code de l’urbanisme vient modifier certaines dispositions telles que :


title: Loi littoral

text: La loi littoral n’a pas été accompagnée de documents d’interprétation ni de décrets d’application. C’est donc au juge administratif qu’est revenu le rôle de combler les lacunes de la loi. En outre, il a presque toujours fait prévaloir une protection conservatrice de l’environnement sur toute autre considération.


title: Loi littoral

text: On peut noter que la loi Littoral ne donne pas de définition des agglomérations et des villages. Le juge doit alors déterminer si l’espace considéré est urbanisé comme on peut le voir dans l’arrêt du Conseil d’Etat du 27 septembre 2006, Commune du Lavandou, il vient préciser que seuls les espaces qui comportent une densité significative de constructions sont des agglomérations ou des villages


title: Loi littoral

text: Par ailleurs, dans une autre décision du Conseil d’Etat du 9 juillet 2021, il est venu préciser le nouveau rôle du SCot dans le cadre de la déclinaison des règles de densification. En effet, pour être pris en compte dans le cadre de l’application de la loi Littoral à une décision d’urbanisme, le contenu du SCoT doit être suffisamment précis et compatible avec les dispositions précitées de l’article L. 121-8 du code de l’urbanisme.


title: Loi littoral

text: Face aux changements climatiques et à l’érosion des côtes, la loi littoral a dû s’adapter en effet, dans la loi climat et résilience du 22 août 2021 on retrouve de nouvelles obligations aux communes littorales concernant le recul du trait de côte. Elle a inséré dans le code de l’environnement plusieurs dispositions.


title: Loi littoral

text: A l’article. L. 321-15 du Code de l’environnement il est fait mention des “communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l'érosion du littoral sont identifiées dans une liste fixée par décret.” et d’autre part dans l’article L.321-16 du même code, il est précisé que “des stratégies locales de gestion intégrée du trait de côte peuvent être élaborées par les collectivités territoriales ou leurs groupements compétents en matière de défense contre les inondations et contre la mer”.


title: Fiscalité du Cameroun

text: Il s'agit d'un résumé des principaux impôts droits et taxes au Cameroun. Il en existe de nombreux autres non listés aussi.


title: Fiscalité du Cameroun

text: Il existe une Taxe sur la valeur ajoutée perçue par l'État et les communes. Son fonctionnement est similaire aux TVA des autres pays.


title: Fiscalité du Cameroun

text: Le taux général de la TVA au Cameroun est de 17,5 % (19,25 % avec les centimes additionnels communaux) depuis 2005. Il était de 18,7 % auparavant. Il existe un taux zéro (0 %) qui s'applique aux exportations des produits imposables et à toutes les opérations réalisées avec les entreprises situées dans la zone franche industrielle et les points francs.


title: Fiscalité du Cameroun

text: Les personnes imposables sont les personnes suivantes lorsqu'elles réalisent des opérations entrant dans le champ d'application de la TVA :


title: Fiscalité du Cameroun

text: Le code général des impôts énumère les différents produits et les types d'opérations exonérées de TVA de par leur nature ou du fait de la loi.


title: Fiscalité du Cameroun

text: Les personnes physiques ou morales dont le chiffre d'affaires annuel hors taxes est inférieur à F CFA sont assujetties au paiement de l'impôt libératoire, à l'exception des exploitants forestiers, des officiers publics ministériels, et des professions libérales. Sont également assujettis à l'impôt libératoire :


title: Fiscalité du Cameroun

text: À défaut de détermination du chiffre d'affaires, les activités relevant de l'impôt libératoire font l'objet d'une classification spécifique. L'impôt libératoire est dû par commune, par établissement, et par activité dans le cadre de l'exercice de plusieurs activités distinctes dans le même établissement. Toutefois, le marchand ambulant paie l'impôt libératoire uniquement dans la commune de son domicile. L'impôt libératoire est payé trimestriellement, dans les quinze jours suivant la fin du trimestre pour lequel il est dû. Il est payé à l'aide d'une fiche. Toute personne qui entreprend une activité soumise à l'impôt libératoire doit en faire la déclaration dans les 15 jours qui suivent le début de l'activité. Elle ne doit payer cet impôt qu'à compter du premier jour du trimestre au cours duquel elle a commencé d'exercer. Le paiement de l'impôt libératoire donne droit à la délivrance d'une fiche de paiement. Le non- affichage de cette fiche entraine la fermeture de l'établissement concerné.


title: Fiscalité du Cameroun

text: Les personnes physiques et morales dont le chiffre d'affaires annuel hors taxes est supérieur ou égal à FCFA et inférieur à FCFA sont assujetties au régime simplifié d'imposition en abrégé RSI. Relèvent également du RSI les personnes physiques et morales réalisant les opérations suivantes :


title: Fiscalité du Cameroun

text: Ils doivent tenir leur comptabilité suivant le système allégé (SA) du plan comptable OHADA. Ils peuvent opter pour le régime du réel si leur chiffre d'affaires est compris entre F CFA et F CFA.


title: Fiscalité du Cameroun

text: Les membres des professions libérales et les exploitants forestiers sont assujettis de plein droit à ce régime. Les personnes physiques et les personnes morales dont le chiffre d'affaires annuel hors taxes est supérieur ou égal à FCFA sont elles aussi assujetties à ce régime d'imposition. Relèvent également du régime du réel les personnes physiques et morales qui réalisent les opérations suivantes :


title: Fiscalité du Cameroun

text: Ils doivent tenir leur comptabilité suivant le système normal(SN) du plan comptable OHADA. Ils sont les seuls à pouvoir collecter et déduire la TVA.


title: Fiscalité du Cameroun

text: Il est important de préciser que l'option vaut pour trois exercices fiscaux quand bien même le chiffre d'affaires pendant ces exercices serait inférieur au minimum légal.


title: Fiscalité du Cameroun

text: Le droit d'accise est un impôt fonctionnant selon le même mécanisme que la TVA. Il touche la plupart des biens dangereux pour la santé comme les boissons alcoolisées et des biens de luxe.


title: Fiscalité du Cameroun

text: Avant 2006, son taux était unique à 25 %. Depuis 2006, taux normal à 25 % et taux réduit à 12,5 % (véhicules) et 2 % concernent les services de communication.


title: Fiscalité du Cameroun

text: L'impôt sur le revenu des personnes physiques est retenu à la source pour les salariés. Il n'existe pas de mécanisme de quotient familial.


title: Fiscalité du Cameroun

text: L'IRPP est liquidé par application du barème 2 ci-après, après abattement de F CFA sur la somme des revenus nets catégoriels, tel que défini à l'article 69 du Code général des impôts.


title: Fiscalité du Cameroun

text: Le revenu imposable des salariés est égal au montant brut perçu, plus les avantages en nature pris aux montants réels, moins un abattement forfaitaire de 30 %, et moins les cotisations versées à la CNPS.


title: Fiscalité du Cameroun

text: En application des dispositions de l'article 69, l'IRPP est calculé par revenu catégoriel. Il existe 6 catégories de revenu:


title: Fiscalité du Cameroun

text: Ainsi, en ce qui concerne les salariés, leur impôt est calculé par application du barème 2 ci-après sur le revenu imposable. Pour les contribuables réalisant des activités artisanales, industrielles, commerciales et non commerciales ainsi que ceux disposant de revenus fonciers, l'impôt est calculé par application du taux de 33 % (CAC compris) sur le revenu net ou bénéfice. L'impôt ainsi calculé ne doit pas être inférieur à 2,2 % (CAC compris) du chiffre d'affaires réalisé au cours de l'exercice pour les contribuables relevant du régime du réel. Pour ceux relevant du RSI, le minimum de perception est porté à 5,5 % à compter de la loi de finances pour 2016.


title: Fiscalité du Cameroun

text: Pour ce qui est des revenus des capitaux mobiliers, l'impôt est calculé par application du taux de 16,5 % (CAC compris) sur le revenu imposable. Le revenu imposable des salariés est égal au revenu brut perçu, plus les avantages en nature ou en argent estimés selon le barème 1 ci-après, moins les frais professionnels calculés forfaitairement à 30 %, moins les cotisations versées à l'État ou à la CNPS au titre de la retraite obligatoire. Le barème des avantages en nature est appliqué sur le montant brut perçu. Le revenu imposable dans la catégorie des revenus fonciers est égal à la différence entre le montant brut effectivement encaissé et le total des charges fixées forfaitairement à 30 % du revenu brut, sauf justification des frais réels.


title: Fiscalité du Cameroun

text: Il est institué un impôt appelé contribution des licences. Il est dû par toute personne physique ou morale autorisée à vendre en gros ou en détail à titre quelconque des boissons alcoolisées ou non alcoolisées. Ne donnent pas lieu au paiement de la licence la vente des eaux minérales, eaux gazeuses, aromatisées ou non par extraits non alcoolisées, et la vente de jus frais non fermentés, lorsqu'elles sont effectuées dans un établissement distinct de celui comportant des boissons imposables. La licence est due par les importateurs, producteurs et débitants des boissons imposables selon les mêmes règles que celles applicables selon le cas à la patente ou à l'impôt libératoire. Elle est annuelle et personnelle. Pour les contribuables relevant de l'impôt libératoire et vendant des boissons pour lesquelles la licence est due, cette dernière est calculée ainsi qu'il suit:


title: Fiscalité du Cameroun

text: Pour les autres contribuables vendant des boissons imposables, le tarif de la licence est fixé comme suit :


title: Fiscalité du Cameroun

text: En cas de vente de boissons dans deux commerces pour le même établissement, le chiffre d'affaires à prendre en compte est celui déclaré pour la vente de toutes les boissons. Si dans un même établissement, les ventes de boissons effectuées donnent lieu à plusieurs taxations, c'est la licence la plus élevée qui est pris en compte. Le paiement de la licence est indépendant de celui de l'impôt auquel il est rattaché. Ainsi, même si la licence est déjà payée, l'impôt en principal doit suivre le même sort.


title: Fiscalité du Cameroun

text: La base imposable de l'impôt sur les sociétés est égale au chiffre d'affaires moins tous les frais engagés par l'entreprise pour obtenir ce chiffre d'affaires. Certaines dépenses sont cependant exclues du champ de déductibilité par la loi et doivent être réintégrées au bénéfice comptable. Certains produits ne sont pas imposables et doivent être déduits du bénéfice comptable.


title: Fiscalité du Cameroun

text: Le résultat fiscal est imposé au taux unique de 30 % (33 % CAC compris). La Loi des Finances de 2021 a réduit ce taux à 28 % (30,8 % CAC compris) pour les entreprises réalisant un chiffres d'affaires inférieur à 3 milliards et relevant d'un CDI, CIME ou CDI.


title: Fiscalité du Cameroun

text: L'impôt sur les sociétés est acquitté spontanément par le contribuable au plus tard le 15 du mois suivant selon les modalités suivantes :


title: Fiscalité du Cameroun

text: Le solde est payé au plus tard le de l'année suivante. Si le montant total de l'impôt à payer est inférieur à l'impôt déjà payé considéré comme le minimum de perception, l'impôt payé constitue l'impôt à payer.


title: Fiscalité du Cameroun

text: Cette taxe frappe les prestations de services facturées à l'étranger. Selon les conventions fiscales, elle peut être déductible dans le pays étranger.


title: Fiscalité du Cameroun

text: Selon la convention fiscale franco-camerounaise, le taux est ramené à 7,5 % si l'entreprise est domiciliée en France, uniquement en ce qui concerne les redevances pour les études et les prestations relatives à l'assistance technique, financière et comptable. Les autres prestations avec les entreprises françaises demeurent soumises au taux de droit commun de 15 %.


title: Fiscalité du Cameroun

text: Les centimes additionnels communaux sont une taxe supplémentaire de 10 % qui frappe les impôts suivant : TVA, IS, IRPP, et IRCM.


title: Fiscalité du Cameroun

text: Les dispositions du chapitre 2 de la loi de finances 2002/014 du ont institué l'IRCM en lieu et place de la TPRCM.


title: Fiscalité du Cameroun

text: Selon les dispositions de l'article 581 du Code Général des Impôts du Cameroun, les centimes additionnels communaux frappent aussi la Taxe sur la Propriété Foncière au taux de 10 %.


title: Fiscalité du Cameroun

text: Pour les grandes entreprises, c'est-à-dire celles qui ont un chiffre d’affaires au dessus de 3 milliards de FCFA, la patente se calcule en appliquant le chiffre d’affaires au taux de 0,159 % (Chiffre d’affaires x 0,159 %). Pour les moyennes entreprises (chiffre d’affaires compris entre 50 millions et 3 milliards de F CFA), le chiffre d’affaires est multiplié par 0,283 %. Et pour les petites entreprises (chiffre d’affaires compris entre 10 millions de FCFA et 50 millions de FCFA), le taux applicable au chiffre d’affaires est de 0,494 %


title: Fiscalité du Cameroun

text: Le droit d'enregistrement est une taxe qui frappe les contrats (sauf les contrats de travail) et les transactions sous seing privé. Ce droit peut être fixe, proportionnel, progressif ou dégressif.


title: Fiscalité du Cameroun

text: Redevance forestière annuelle : La redevance forestière annuelle est assise sur la superficie des titres d’exploitation forestière de toutes natures y compris les ventes de coupe octroyés sur les sites affectés à des projets de développement spécifiques, et constituée du prix plancher et de l’offre financière.


title: Fiscalité du Cameroun

text: La redevance forestière est acquittée en trois (3) versements d’égal montant, aux dates limites ci-après :


title: Fiscalité du Cameroun

text: Lorsque la première attribution d’un titre d’exploitation forestière intervient après le , la Redevance Forestière annuelle est liquidée au prorata temporis, et est acquittée dans les quarante-cinq (45) jours suivant la date de dépôt de la caution de garantie.


title: Fiscalité du Cameroun

text: Taxe de régénération : Les taux de la taxe de régénération sur les produits forestiers non ligneux et les produits spéciaux sont fixés ainsi qu'il suit :


title: Fiscalité du Cameroun

text: Droit de douanes à l'exportation : taxe de 17,5 % de la valeur mercuriale sur les exportations de bois en grumes.


title: Fiscalité du Cameroun

text: Surtaxe à l'exportation : surtaxe sur les grumes allant de 1000 à Francs CFA par m³ selon les essences. La principale essence exportée, l'ayous, supporte une surtaxe de FCFA par m³.


title: Fiscalité du Cameroun

text: "Note" : les valeurs mercuriales sont votées semestriellement par l'assemblée nationale sur proposition des douanes.


title: Traffic (film)

text: Traffic (Trafic au Québec) est un film américano-allemand réalisé par Steven Soderbergh et sorti en 2000. Il s'agit de l'adaptation de la mini-série britannique "" écrite par Simon Moore et diffusé en 1989 à la télévision.


title: Traffic (film)

text: Ce film a bénéficié de multiples récompenses dont quatre Oscars à Hollywood et un Ours d’argent à Berlin.


title: Traffic (film)

text: Plusieurs histoires s’entremêlent, toutes liées au trafic de drogue. Javier Rodriguez est un policier mexicain de Tijuana approché par un général « louche » de la lutte anti-drogue. Helena Ayala est la femme d'un riche homme d'affaires soudainement arrêté pour trafic de drogue. Montel Gordon est un policier américain qui essaie de remonter les filières du trafic. Robert Wakefield est chargé par le gouvernement des États-Unis de gérer la politique anti-drogue, et sa fille s'enfonce dans l’addiction à la drogue. Par le biais de ces différentes histoires, où certains personnages se croisent au fur et à mesure de l’avancement du film, le trafic de drogue entre les États-Unis et le Mexique est disséqué, en abordant ses aspects politiques nationaux et internationaux, militaire, financier, législatif, social, familial et personnel.


title: Traffic (film)

text: Steven Soderbergh veut depuis plusieurs années faire un film sur la lutte antidrogues mais pas sur des drogués. La productrice Laura Bickford acquiert ensuite les droits de la mini-série britannique "", réalisée par Alastair Reid et diffusée en 1989 sur Channel 4. Ayant auparavant vu la série, Steven Soderbergh décide de l'adapter en film. Ils lisent ensuite un script de Stephen Gaghan intitulé "Havoc" sur de riches étudiants de "Palisades Charter High School" liés à des gangs. Steven Soderbergh approche alors Stephen Gaghan pour travailler sur son film, mais ce dernier est engagé sur un autre projet pour Edward Zwick. Laura Bickford et Steven Soderbergh contactent alors Edward Zwick, qui décide finalement de rejoindre leur projet comme producteur.


title: Traffic (film)

text: Le film devait à l'origine être distribué par la 20th Century Fox, sous réserve de l'engagement de Harrison Ford comme tête d'affiche. Steven Soderbergh tente alors de présenter le projet à d'autres studios. Tout est bouleversé lorsque l'acteur accepte finalement de participer au film. Malheureusement, le directeur général de la Fox, Bill Mechanic, quitte le studio alors que le script n'est pas encore finalisé. Le projet est alors mis en attente. De plus le studio exige quelques réécritures, que Steven Soderbergh refuse. Il décide donc de développer le film avec un autre studio. Mais la perspective d'un film de trois heures sur la lutte antidrogue séduit peu, selon Stephen Gaghan. Cependant, USA Films accepte d'emblée de financer le projet. Le studio alloue alors un budget d'environ 46 millions de dollars, contre seulement 25 millions pour la Fox.


title: Traffic (film)

text: Harrison Ford était envisagé pour le rôle du juge Wakefield, car Michael Douglas avait au départ refusé le rôle. Harrison Ford procède alors à quelques réécritures avec Steven Soderbergh pour développer son personnage. Finalement, il quitte le projet. Le rôle est alors repris par Michael Douglas, séduit par les ajouts au personnage.


title: Traffic (film)

text: Don Cheadle et Luis Guzmán ont déjà joué dans un film de Steven Soderbergh : "Hors d'atteinte", sorti en 1998. Le second a également joué dans "L'Anglais" (1999).


title: Traffic (film)

text: Le tournage a lieu dans l'Ohio (Cincinnati, Cleveland, Colombus pour toutes les scènes de la famille Wakefield. D'autres scènes ont également été tournées à Los Angeles et San Diego (La Jolla, ...). Les scènes avec les membres du gouvernement américains sont faites à Washington, DC. D'autres scènes sont tournées à Nogales en Arizona, ainsi qu'en Californie (Pasadena), au Nouveau-Mexique (Las Cruces, San Ysidro).


title: Traffic (film)

text: La partie mexicaine est tournée à Nogales (Mexique), au Texas - notamment le parc national de Big Bend - et à San Diego.


title: Traffic (film)

text: Les scènes se déroulant à la Maison-Blanche ont été tournées sur le plateau de la série télévisée "À la Maison-Blanche", qui possède une réplique exacte (bien que plus large, pour pouvoir manier librement les différentes caméras) de l'aile ouest de la Maison-Blanche.


title: Traffic (film)

text: Pour "Traffic", Steven Soderbergh officie également comme directeur de la photographie, crédité sous le pseudonyme de Peter Andrews. Le réalisateur a opté pour ce choix pour vraiment réaliser sa vision : À partir de ce film, Steven Soderbergh assurera lui-même la photographie de ses films.


title: Traffic (film)

text: Steven Soderbergh joue sur la teinte et la saturation de l'image pour distinguer les différents lieux de l'intrigue. Les scènes qui se déroulent au Mexique ont l'image au contraste très diminuée, limite brûlé et la teinte virée dans une dominantes ocre donnant un rendu caniculaire du désert. Elles sont filmées caméra à l’épaule donnant une image volontairement tremblante à la façon d'un reportage pris sur le vif. À l'inverse les scènes dans la jeunesse des milieux huppés américains et dans les lieux de pouvoir de Washington sont d'une température très froide avec un virage vers les bleus rendant un aspect très clinique. Les scènes qui se déroulent à San Diego ont une lumière naturelle surexposée avec des couleurs à peine lavées.


title: Traffic (film)

text: La musique originale du film est composée par Cliff Martinez, qui a collaboré sur la plupart des précédents films de Steven Soderbergh, à l'exception de "Hors d'atteinte" et "Erin Brockovich, seule contre tous". Flea, bassiste du groupe Red Hot Chili Peppers, ainsi que Herbie Hancock, participent à deux morceaux de l'album. L'album contient par ailleurs des chansons d'artistes de musique électronique comme Fatboy Slim ou Brian Eno.


title: Traffic (film)

text: Dès sa sortie, le film fut acclamé par la presse, la critique et les spectateurs. Le site Rotten Tomatoes lui attribue 92 % d'opinions positives. Sur Metacritic, "Traffic" obtient une moyenne de , pour 34 critiques. Le célèbre critique américain Roger Ebert donne une note de 4 étoiles sur 4 et met en avant la précision du film.


title: Traffic (film)

text: Selon le Monde, « Traffic montre une fois de plus le talent immense de Steven Soderbergh pour emprunter un matériau extérieur et le fondre dans une œuvre personnelle. »A l’occasion de sa diffusion sur Arte, les Inrocks estiment que « Soderbergh invente avec ce long-métrage un style de film choral d’un genre nouveau, où la mondialisation est plus qu’une toile de fond; elle est la matière même autour de laquelle tout se construit. »


title: Traffic (film)

text: L'accusation abandonne les poursuites contre le baron de la drogue Ayala car Ruiz, l'unique témoin qui avait accepté de l'accuser, est mort assassiné avant d’avoir pu déposer : aux États-Unis, cette procédure est appelée "nolle prosequi" (en latin : on ne poursuit pas).


title: Traffic (film)

text: Le film a été suivi d'une mini-série tournée sur le même modèle de trois histoires qui s'entrecroisent. Elle a été diffusée sur USA Network dès .


title: Thêta

text: Thêta (capitale Θ, minuscule θ ; en grec ) est la lettre de l'alphabet grec, dérivée de la lettre ṭēth de l'alphabet phénicien.


title: Thêta

text: La lettre Thêta tire son origine de la lettre correspondante de l'alphabet phénicien, . Celle-ci provient peut-être de l'alphabet protosinaïtique, une écriture utilisée dans le Sinaï il y a plus de ans, elle-même probablement dérivée de certains hiéroglyphes égyptiens ; le hiéroglyphe sur lequel la lettre phénicienne est basée signifierait « roue » . L'alphabet phénicien atteint une forme plus ou moins standard vers le . Sa lettre est une consonne (l'alphabet phénicien est un abjad qui ne note pas les voyelles) correspondant probablement au son .


title: Thêta

text: La lettre correspondante de l'alphabet sudarabique est , ṭ, correspondant à la lettre ጠ, ṭäyt, de l'alphasyllabaire guèze. Dans les alphabets sémitiques, la lettre phénicienne a conduit au syriaque ܛ, à l'hébreu ט, à l'araméen , à l'arabe ط et au berbère ⵟ.


title: Thêta

text: À l'époque archaïque, les peuples grecs adaptent l'alphabet phénicien pour écrire leur propre langue. Le ṭēth phénicien est utilisé pour noter le son , proche. Les différentes alphabets grecs archaïques utilisent des symboles divers pour noter le thêta, principalement sous la forme d'une croix droite ou inclinée, circonscrite par un cercle, 🜨 ou 🝴, ou d'un cercle traversé par un segment horizontal, 🜔, ou avec un point en son centre, ☉.


title: Thêta

text: La forme actuelle de la lettre provient de l'alphabet utilisé en Ionie, qui est progressivement adopté par le reste du monde grec antique (Athènes passe un décret formel pour son adoption officielle en 403 av. J.-C. ; son usage est commun dans les cités grecques avant le milieu du ).


title: Thêta

text: L'alphabet grec reste monocaméral pendant longtemps. Les formes minuscules proviennent de l'onciale grecque, une graphie particulière créée à partir de la majuscule et de la cursive romaine vers le et adaptée à l'écriture à la plume, et sont créées vers le . Pendant la Renaissance, les imprimeurs adoptent la forme minuscule pour les polices bas-de-casse, et modèlent les lettres capitales sur les formes des anciennes inscriptions, conduisant le grec à devenir bicaméral.


title: Thêta

text: Tout comme la plupart des noms des autres lettres, « thêta » ne signifie rien de particulier en grec et n'est qu'un emprunt direct au nom de la lettre en phénicien. Il est supposé que le nom de la lettre phénicienne correspondante signifierait « roue » ou « bouclier ».


title: Thêta

text: En grec moderne, la lettre est appelée (thếta), prononcée /ˈθita/. En grec ancien, elle est nommée (thễta), prononcée /tʰɛ̂ːta/.


title: Thêta

text: La lettre thêta est transmise à l'alphabet étrusque "via" l'alphabet grec employé en Eubée — alphabet que les Étrusques apprennent à Pithécusses (Ischia), près de Cumes. Le son qu'il transcrit n'étant pas utilisé par les Romains, le thêta n'est pas incorporé dans l'alphabet latin. Toutefois, aujourd’hui, la lettre latine thêta en est dérivée.


title: Thêta

text: La langue gauloise utilise une lettre spéciale dérivée du thêta grec, le "tau gallicum", notée de diverses façons, analogues à Đ, ð ou Θ. On pense que sa valeur phonétique est .


title: Thêta

text: Dans l'alphabet cyrillique, le thêta donne naissance à la lettre archaïque fita, Ѳ, utilisée pour écrire des noms propres issus du grec. Les peuples slaves, qui adoptent cet alphabet, la prononcent [f] au lieu de [θ]. Faisant du coup doublon avec la lettre Ф, elle est supprimée du russe en 1918.


title: Thêta

text: Il est possible que l'alphabet arménien dérive de l'alphabet grec. Dans ce cas, le t'o, Թ, dériverait du thêta.


title: Thêta

text: La forme bas-de-casse du thêta possède deux variantes typographiques, héritées de l'écriture manuscrite médiévale. La première, la plus courante en typographie moderne, ressemble à un thêta capitale en plus petit : θ. La deuxième dérive d'une variante de l'écriture minuscule médiévale : ϑ.


title: Thêta

text: En typographie habituelle, les deux formes bas-de-casse sont de simples variantes de police. Elles peuvent cependant avoir une signification différente en tant que symboles mathématiques et les systèmes informatiques offrent des codages différents pour chacune des deux.


title: Thêta

text: Dans l'Athènes classique, le thêta est utilisé comme abréviation du grec ("thanatos", « mort ») ; il est également employé comme symbole de Thanatos, de manière similaire à la tête de mort à l'époque contemporaine. On le trouve sur des morceaux de poterie utilisés par les Athéniens pour voter la peine de mort.


title: Thêta

text: Dans un document datant de 1291, le mathématicien raconte que le thêta est utilisé pour marquer les criminels et que le fer à marquer est fixé sur la barre transversale traversant le cercle. Pour cette raison, l'usage du thêta numéral est parfois évité lorsque sa connotation semble malchanceuse. Par exemple, les marques monétaires des pièces de la fin de l'Empire romain portent la somme ou (delta et epsilon, c'est-à-dire 4 et 5) substituée par euphémisme là où un Θ (9) serait attendu.


title: Adam Masina

text: Adam Masina (en ), né le à Khouribga (Maroc), est un footballeur international marocain évoluant au poste de latéral gauche à l’Udinese Calcio.


title: Adam Masina

text: Issu du club amateur BA.Sca Galliera, il intègre le centre de formation du Bologne FC et fait ses débuts professionnels en 2014. Auteur d'une bonne première saison, il remporte le titre du meilleur joueur de Serie B de la saison 2014-2015. Promu et ayant disputé les trois saisons suivantes en Serie A, il obtient son transfert en 2018 et signe au Watford FC en Premier League, club avec lequel il atteint la finale de la FA Cup en 2019.


title: Adam Masina

text: Il possède également la nationalité italienne. Après avoir honoré six sélections en équipe d'Italie espoirs entre 2015 et 2017, il finit par opter pour la sélection du Maroc avec laquelle il participe à la Coupe d'Afrique 2021.


title: Adam Masina

text: Les parents marocains d'Adam vivent et travaillent à Bologne en Italie lorsque la maman tombe enceinte de Zakaria qui naît à Bologne. Lorsque la mère est enceinte d'Adam, la famille se rend au Maroc pour passer des vacances en visite chez leur famille à Khouribga. C'est lors de ces vacances qu'Adam Zahi (le nom biologique d'Adam Masina) naît à l'hôpital Hassan II de Khouribga.


title: Adam Masina

text: Peu après sa naissance, sa mère décède à la suite d'ennuis de santé. Il part ensuite vivre avec son père Mustapha Zahi à Bologne en Italie avec son grand frère Zakaria, à l'âge de trois ans. Mustapha Zahi décide également de faire monter sa sœur en Italie pour s'occuper des enfants pendant une période de six mois. À la suite de problèmes d'alcoolisme, son père est contraint de placer Adam et son grand frère Zakaria dans la maison d'accueil "Maranà-tha" situé à Bologne, où se regroupent plusieurs familles. Il y loge pendant un an avant d'être adopté par une famille italienne au nom de Masina. Raffaele Masina, stérile, et sa femme ont pour but d'adopter des enfants.


title: Adam Masina

text: Lorsqu'il a quatre ans, Adam et son grand frère Zakaria s'installent avec leur nouvelle famille dans la commune de Galliera en Italie. Placé d'abord dans une famille d'accueil, sa mère adoptive divorce et quitte le foyer après trois mois, laissant Raffaele, son père adoptif éduquer Adam et Zakaria seul.


title: Adam Masina

text: En 2001, une assistance sociale intervient en trouvant une solution pour Raffaele Masina et la mère de Raffaele, Teresa, de leur confier Adam et Zakaria. Adam Masina adopte le nom de famille Masina et grandit avec son père adoptif et Teresa, sa grand mère adoptive. Cependant, Raffaele interdit à Adam de voir son père car selon lui, il est violant et boit beaucoup d'alcool. Adam Masina débute le football amateur au Ba.Sca Galliera avant d'intégrer le centre de formation du Bologne FC. Adam Masina passe une grande partie de son adolescence à pratiquer le ski. Son père adoptif est un skieur professionnel ayant participé à des compétitions internationales. Pendant que son frère devient barman, Adam Masina termine ses études et a pour but de devenir footballeur professionnel.


title: Adam Masina

text: Quant à son père biologique Mustapha Zahi, il retourne vivre au Maroc à El Jadida, se marie et fait deux autres enfants : Yaacoub Zahi (né en 2004) et Ishak Zahi (né en 2006) qui sont les deux demi-frères d'Adam Masina. Cependant, Mustapha Zahi divorce à nouveau.


title: Adam Masina

text: Âgé de dix-huit ans, il signe en 2012 son premier contrat professionnel au FC Bologne. Le mai 2012, il joue avec l'équipe réserve du FC Bologne jusqu'en juillet, lorsqu'il est prêté pour une saison à l'AC Giacomense, club amateur d'Italie. Attaquant pointe de base, son entraîneur Fabio Gallo l'utilise pour la première fois dans le poste d'arrière latéral gauche. Il y dispute quinze matchs avant de retourner dans l'équipe réserve du FC Bologne. Lors de la saison 2013-14, il est officiellement converti en tant qu'arrière gauche et est régulièrement sur le banc lors des matchs de Série A du FC Bologne.


title: Adam Masina

text: Le , il joue son premier match professionnel en Série B avec le Bologne FC face à l'US Latina Calcio, en remplaçant Daniel Bessa à la minute de jeu (victoire 2-1 au Stade Domenico Francioni). À la suite de problèmes physiques du latéral gauche Archimede Morleo, Adam Masina en profite pour être titularisé lors de chaque match de championnat. Il termine la saison à la quatrième place de la Série B. Adam Masina est l'un des principaux protagonistes pour la montée en Série A des "Bolognesi" lors de la saison 2014-2015, après avoir disputé et marqué . Il remporte le titre du meilleur joueur de la Série B en Italie, succédant Daniele Rugani. Le 19 juin 2015, il prolonge son contrat avec le club jusqu'en 2019.


title: Adam Masina

text: Lors de la première journée de championnat de la saison 2015-2016, il est titularisé pour son premier match en Série A, le 22 août 2015 lors d'un match à l'extérieur contre le Lazio Rome (défaite, 2-1). Il marque son premier but en Série A le 24 octobre 2015 face à Carpi FC (victoire, 1-2). Au total, il apparaît 33 fois en tant que titulaire et marque deux buts. Il termine sa dernière saison à la quatorzième place du classement du championnat.


title: Adam Masina

text: Le , il rejoint le club anglais du Watford FC, qui évolue en Premier League, en échange d'une somme de d'euros.


title: Adam Masina

text: Ayant évolué en tant que doublure lors de la saison 2018-2019, il s'impose une saison plus tard en tant que titulaire en Premier League. Le février 2020, il marque son premier but en Premier League lors d'une défaite de 2-3 contre Everton FC. Il termine la saison à la place du classement du championnat et est relégué en Championship. S'étant blessé lors de son dernier match de la saison contre Arsenal FC, il rate une grande partie du début de saison 2020-2021.


title: Adam Masina

text: Le 15 décembre 2020, Adam Masina retourne sur le terrain après quatre mois d'absence. Il dispute le haut du classement de la Championship. En mars 2021, il vit la meilleure période de sa carrière après avoir permis à son équipe de remporter deux matchs de suite, notamment celui du 6 mars contre Nottingham Forest FC (victoire, 1-0), ainsi que celui du 13 mars contre Cardiff City FC, où il délivre son équipe à la dernière minute du match sur un coup franc (victoire, 1-2). Le 24 avril, il est officiellement promu en Premier League après une victoire de 1-0 contre le Milwall FC.


title: Adam Masina

text: Le 8 mai 2021, il remporte le prix individuel du meilleur latéral gauche de Championship de la saison 2020-21. Mis sur le banc pour laisser place à son concurrent Achraf Lazaar contre Swansea City (victoire, 2-0), son équipe bat le record historique de l'équipe ayant encaissé le moins de buts en une saison de Championship (33). Adam Masina termine sa saison avec Watford en tant que vice-champion de la Championship avec six points derrière Norwich City FC. Au total, il dispute 25 matchs dont 24 en championnat et un en Coupe d'Angleterre.


title: Adam Masina

text: Lors de la présaison 2021-22, il se blesse contre West Bromwich Albion FC à l'occasion d'un match amical disputé le 27 juillet 2021 au Stade de Vicarage Road. Il sort à la 7ème minute et est remplacé par James Morris. Le 1er décembre 2021, il se blesse à nouveau contre Chelsea FC et est contraint de céder sa place à Danny Rose à la 12ème minute (défaite, 1-2). Il termine la saison 2021-22 à la 19ème place de Premier League et est contraint de retourner en Championship. Il comptabilise au total quinze matchs joués dont une passe décisive délivrée. En fin mai 2022, Adam Masina publie sur ses réseaux sociaux un message d'adieu au club, remettant en doute un transfert en fin de saison.


title: Adam Masina

text: Le 19 juillet 2022, Adam Masina s'engage pour trois saisons à l'Udinese Calcio pour un montant de 5 millions d'euros.


title: Adam Masina

text: Le 5 août 2022, il dispute son premier match officiel avec l'Udinese Calcio à l'occasion de la première journée de la Coupe d'Italie face à Feralpisalò (victoire, 2-1). Le 13 août 2022, à l'occasion de son premier match de la saison en Serie A, il inscrit un but à la 45ème minute face à l'AC Milan sur une passe décisive de Roberto Pereyra (défaite, 4-2). Le 31 août 2022, à l'occasion d'un match de championnat face à l'ACF Fiorentina, il est victime d’une rupture du ligament croisé au genou droit. Opéré le lundi 4 septembre, le "Lion de l’Atlas" annonce via ses réseaux sociaux manquer la Coupe du monde 2022 avec la sélection marocaine. Après l'opération, les médecins annoncent à Adam Masina une absence d'au moins six mois.


title: Adam Masina

text: Possédant la double nationalité marocaine et italienne, Adam Masina peut aussi bien jouer pour les "Lions de l'Atlas" que pour la "Squadra Azzura".


title: Adam Masina

text: En octobre 2015, les entraîneurs Badou Zaki du Maroc et Luigi Di Biagio d'Italie font appel au joueur de pour figurer sur les listes définitives. L'entraîneur adjoint Mustapha Hadji prend même son envol vers Bologne pour une rencontre exclusive avec l'italo-marocain. Il refuse à plusieurs reprises les convocations du Maroc et explique n'avoir aucune relation avec le Maroc si ce n'est que son lieu de naissance. Rêvant de porter le maillot bleu de l'équipe d'Italie, il déclare ouvertement sa flamme à l'équipe d'Italie et dit « se sentir 100% Italien ».


title: Adam Masina

text: En , Adam accepte la convocation de Luigi Di Biagio et dispute ses premiers matchs avec l'équipe d'Italie espoirs. C'est le qu'il joue son premier match avec les espoirs face à la Lituanie, après avoir remplacé Antonio Barreca à la minute de jeu (victoire 2-0 au Stade Teofilo Patini).


title: Adam Masina

text: Le 18 mars 2021, il figure sur la liste définitive de Vahid Halilhodžić de l'équipe du Maroc pour deux matchs de qualifications à la Coupe d'Afrique 2021 (le 26 mars contre la Mauritanie et le 30 mars contre le Burundi).


title: Adam Masina

text: Le 26 mars, il est titularisé pour son premier match en équipe du Maroc contre la Mauritanie à Nouakchott à l'occasion des qualifications à la CAN 2022. Il dispute 90 minutes et est l'auteur d'un bon match dans le poste de latéral gauche (match nul, 0-0). Grâce au match nul, le Maroc se qualifie automatiquement à la CAN 2022. Lors de son deuxième match contre le Burundi, il sort du terrain à la 73ème minute à la suite d'une blessure à la cheville. Il est remplacé par Sofyan Amrabat. L'équipe du Maroc termine à la première place de son groupe composée de la Mauritanie, du Burundi et de la République centrafricaine.


title: Adam Masina

text: Le 27 mai 2021, à l'occasion de la deuxième trêve internationale de l'an 2021, il est à nouveau sélectionné par Vahid Halilhodžić en équipe du Maroc pour prendre part à deux matchs amicaux contre l'équipe du Ghana (8 juin 2021) et du Burkina Faso (12 juin 2021). Dans les trêves internationales suivantes, Souffian El Karouani est appelé par le sélectionneur pour épauler Adam Masina en tant que doublure dans le poste de latéral gauche.


title: Adam Masina

text: Le 23 décembre 2021, il figure officiellement dans la liste des 28 joueurs sélectionnés de Vahid Halilhodžić pour la CAN 2022 au Cameroun. Auteur de matchs moyen dans les matchs de poules et en huitièmes de finale face au Malawi, le 30 janvier 2022, à l'occasion des quarts de finale contre l'Égypte, il livre une prestation remarquable en bloquant à plusieurs reprises son adversaire dans son couloir Mohamed Salah. Menant le match sur le score d'un à zéro à la mi-temps, les Egyptiens reviennent au score en inscrivant leur deuxième but en prolongations (défaite, 2-1). Le Maroc est ainsi éliminé de la compétition avec une participation d'Adam Masina qui comptabilise 480 minutes à la CAN 2022.


title: Adam Masina

text: Le 25 mars 2022, à l'occasion du match aller des barrages de la Coupe du monde 2022, Adam Masina est titularisé face à la République démocratique du Congo à Kinshasa et permet à son équipe de revenir au score grâce à un long ballon vers Ayoub El Kaabi qui fait une passe décisive à Tarik Tissoudali (match nul, 1-1). Il est remplacé à la 81ème minute par Sofiane Alakouch.


title: Adam Masina

text: Le 25 mai 2022, il est convoqué pour un match de préparation à la Coupe du monde 2022 face aux États-Unis ainsi que deux autres matchs qualificatifs à la CAN 2023 face à l'Afrique du Sud et au Liberia. Le 1er juin, il débute titulaire en amical face aux États-Unis à Cincinnati et fait l'expérience d'une première grande défaite en sélection (défaite, 3-0). Le 9 juin, il débute en tant que titulaire à l'occasion du premier match des éliminatoires de la Coupe d'Afrique 2023 face à l'Afrique du Sud et remporte difficilement le match sur le score de 2-1. Il est remplacé à la 68ème minute par Yahya Attiat Allah.


title: Adam Masina

text: Adam Masina commence le football professionnel en évoluant dans le poste d'attaquant pointe, avant de passer dans le poste de latéral gauche. Possédant une bonne touche technique, il peut également évoluer dans le milieu de terrain et en ailier gauche. Gaucher, il perfore après avoir amélioré son physique lors de son arrivée en Angleterre.


title: Adam Masina

text: Adam Masina dit être inspiré d'Alessandro Del Piero, lors d'une interview, il cite : "Il était certainement l'un des meilleurs joueurs italiens, si ce n'est que le meilleur de tous les temps. La chose en commun que j'ai avec lui, c'est ce que son football représente : s'amuser mais aussi être humble". Adam Masina finit par rencontrer son idole lorsqu'il sera ramasseur de balle lors d'un match de la Juventus FC face au FC Bologne.


title: Adam Masina

text: Dans sa position, Adam Masina se tourne vers des joueurs comme Marcelo, Filipe Luís et Aleksandar Kolarov pour apprendre et s'améliorer. Adam Masina dit préférer Andrew Robertson parmi les latéral gauches modernes.


title: Adam Masina

text: Formé à Bologne FC en 2014, il remporte en 2015 le titre du meilleur joueur de Serie B de la saison. En 2018, il est transféré à Watford FC en Angleterre, club avec lequel il atteint la finale de la FA Cup en 2019 face à Manchester City FC (victoire, 1-0). En 2021, il réalise de prestations remarquables dans le courant de la saison, est vice-champion de la Championship et figure dans l'équipe-type de la saison de la D2 anglaise.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: L'Assemblée fédérale ( ; ; ) est le pouvoir législatif et l'autorité suprême de la Suisse (sous réserve des droits du peuple et des cantons).


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Elle regroupe deux chambres d'importance égale : le Conseil national, qui représente le peuple (200 députés, répartis proportionnellement à la population des cantons) ; et le Conseil des États, qui représente les cantons (46 députés), c'est-à-dire deux par canton (20) et un pour les anciens demi-cantons (6), quelle que soit leur population.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Les deux conseils siègent la plupart du temps séparément et toute décision requiert l'accord des deux chambres. Pour certaines décisions, telles qu'une élection, elles siègent simultanément dans la salle du Conseil national. Les députés du Conseil national siègent à leur place habituelle et les députés du Conseil des États siègent non par affiliation politique mais par canton, au fond de la salle sur des strapontins. Les deux chambres se réunissent en général quatre fois par année à la fin de chaque session, principalement pour les votes finaux.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Avant la création de l'État fédéral de 1848, le seul organe central de l'État était la Diète fédérale. À la suite de la Guerre du Sonderbund en , celle-ci se charge d'élaborer une Constitution fédérale. L'organisation du pouvoir législatif voit alors s'affronter différentes opinions, en particulier en rapport avec la représentation des divers cantons : les radicaux, majoritaires dans les plus grands cantons, poussent pour un système où la représentation est purement proportionnelle à la population de chaque canton ; les petits cantons, de leur côté, craignent d'être minorisés. Finalement, après de longs débats, un compromis est trouvé en adoptant le modèle américain du bicamérisme : le parlement sera composé de deux chambres au pouvoir égal, et l'accord des deux sera requis pour prendre une décision. Le Conseil national, qui représente le peuple, sera composé de représentants provenant de chaque canton, leur répartition étant proportionnelle à la population des cantons, tandis que le Conseil des États, qui représente les cantons, sera composé du même nombre de représentants de chaque canton, à l'image de la Diète. Selon la Constitution de 1848, l'Assemblée fédérale est « l'autorité suprême de la Confédération ».


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: La Diète accepte le projet de constitution en , puis, le , à la suite du vote des différents cantons, constate que la Constitution a été approuvée et prononce sa propre dissolution le , comme prévu par les dispositions transitoires du texte approuvé. Pendant le mois d', des élections sont organisées dans les cantons afin d'élire les députés. Après quelques escarmouches, en particulier dans le canton de Fribourg, les résultats sont proclamés et confirment la victoire des radicaux qui emportent plus de trois-quarts des sièges du Conseil national et 30 des du Conseil des États. Le , le Parlement élit le premier Conseil fédéral.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: En 1874, à la suite de la révision de la Constitution et l'introduction de droits populaires étendus, l'Assemblée fédérale devient « l'autorité suprême de la Confédération sous réserve des droits du peuple et des cantons ».


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: L'organisation des deux Conseils a peu changé avec le temps. Lors de la création du Conseil national, le nombre de sièges total était de 111. Ce nombre n'était pas fixe et évolua proportionnellement à la croissance de la population suisse jusqu'en 1962 où l'on établit le nombre de sièges définitif à 200 ; la durée du mandat, quant à elle, est passée de à l'origine à en 1931. Le mode d'élection, originellement selon le système majoritaire, passe au système proportionnel en 1918. Le Conseil des États, quant à lui, n'est modifié qu'en 1979, par l'ajout de deux nouveaux sièges pour le Canton du Jura qui vient d'être créé.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: L'Assemblée fédérale est composée du Conseil national et du Conseil des États, qui sont dotés des mêmes compétences.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: La présidence de l'Assemblée fédérale est exercée par le président du Conseil national. En raison de cette double fonction, le titulaire du poste est couramment appelé « premier citoyen » ou « première citoyenne » du pays.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Le Conseil national est la chambre basse du parlement et compte 200 députés ("conseillers nationaux"), représentant le peuple. Depuis 1931, l'élection des conseillers nationaux a lieu tous les quatre ans (contre trois ans auparavant) selon la méthode du scrutin proportionnel plurinominal, de manière uniforme dans tous les cantons. Chaque canton constitue une circonscription électorale qui élit au moins un conseiller national au prorata de sa population, même si sa population est inférieure à la moyenne nationale d'habitants pour un siège (qui était de à fin 2007). Ainsi, Zurich, le plus grand canton, a 34 sièges, tandis que les petits cantons que sont Appenzell Rhodes-Intérieures, Appenzell Rhodes-Extérieures, Glaris, Nidwald et Obwald en ont 1 chacun.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Le Conseil des États, représentant les cantons, compte (conseillers aux États), soit deux par canton et un pour chaque ancien demi-canton, indépendamment de leur population.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Chaque canton est libre de décider des règles concernant l'élection des conseillers aux États ; les élections ont lieu au scrutin majoritaire, sauf dans le canton du Jura où c'est le système proportionnel qui est utilisé, ainsi que dans celui de Neuchâtel depuis 2011.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Formellement, sur le plan fédéral, seul le Conseil national connaît une législature étant donné que le Conseil des États, dont l'élection est régie par les différents droits cantonaux, n'est pas renouvelé dans son intégralité à la même date.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: La législature du Conseil national coïncide cependant depuis le milieu des années 1990 avec la date du renouvellement du mandat de tous les députés au Conseil des États (sauf pour Appenzell Rhodes-Intérieures, qui élit son unique député au mois d'avril précédent) et la première séance du Conseil des États qui suit le renouvellement intégral du Conseil national est également empreinte d'une certaine solennité, en présence du Conseil fédéral "in corpore". Le fonctionnement du Conseil des États suit par ailleurs le même rythme que celui du Conseil national (membres des commissions également élus pour quatre ans, notamment). Enfin, le Conseil fédéral, qui est élu lors de la première session qui suit le renouvellement intégral du Conseil national, présente depuis 1968 un programme de la législature, qui est aussi traité par le Conseil des États.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: On parle ainsi couramment de législature des Chambres fédérales, de législature du Parlement ou de législature fédérale.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Les projets de nouvelles lois, ou les propositions de modifications de lois existantes, sont généralement proposés par le Conseil fédéral, et préparés par le département de l'administration fédérale concerné. Les projets sont tout d'abord étudiés au sein des différentes commissions parlementaires compétentes (des sous-groupes du parlement dans lesquels sont représentés les partis fédéraux proportionnellement à leur force), puis sont attribués par les présidents des deux chambres à l'un des conseils, où ils seront étudiés en session plénière. Les parlementaires décident tout d'abord d'entrer en matière ou non sur le texte ; dans le deuxième cas, le projet est renvoyé au Conseil fédéral. Les deux conseils étudient ensuite le texte, le modifient si nécessaire et approuvent la version finale. En l'absence de différends, la loi est acceptée, sinon une procédure d'élimination des divergences tente de résoudre les conflits.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Les parlementaires peuvent également demander, grâce à une initiative parlementaire, que le parlement lui-même élabore la loi.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Dans les deux conseils (Conseil national et Conseil des États), les parlementaires se rassemblent dans des groupes réunissant des élus selon des affinités politiques, mais cela n'implique pas nécessairement l'appartenance à un même parti.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Pour qu'un groupe puisse exister, il faut qu'il comporte au minimum cinq membres au total des deux chambres. Les députés qui ne sont rattachés à aucun groupe sont qualifiés de « non inscrits ». Ils n'ont donc aucun siège dans aucune commission.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Les groupes parlementaires jouent un rôle important : ils examinent les principaux objets (élections des conseillers fédéraux et juges fédéraux ainsi que les affaires courantes) avant qu'ils soient soumis aux conseils. Au Conseil national, il faut être membre d'un groupe pour pouvoir siéger au sein d'une commission. Plus le groupe est large, plus le nombre de sièges en commission est élevé, ce qui permet d'avoir un pouvoir de balancier sur les votes en commission, avant de présenter les projets devant les deux conseils.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: La Constitution prévoit l’impossibilité de cumuler les mandats de conseiller national, de conseiller aux États, de conseiller fédéral (Gouvernement) et de juge au Tribunal fédéral.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: En outre, la loi sur le Parlement dispose à son article 14 que ne peuvent être membres de l'Assemblée fédérale :


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: La Constitution garantit aux parlementaires l’immunité contre toute poursuite pénale pour protéger la liberté des débats politiques.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Ils sont alors protégés contre toute poursuite pénale pour des propos tenus en commission ou devant le Parlement par l'immunité absolue. Toutefois, depuis 2011, l'immunité qui permettait aux élus d'échapper à la justice pour les infractions ayant trait à l'exercice de l'activité politique est désormais limitée aux infractions commises «en rapport direct» avec la fonction de député. Cela signifie que si un élu est soupçonné d'atteinte à l'honneur pour des textes publiés hors cadre de sa fonction de parlementaire, ce dernier doit répondre de ses actes devant la justice, ce qui n'était pas le cas avant, les députés jouissant d'une immunité quasi absolue.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Les deux Commissions des affaires juridiques (CAJ), sont compétentes pour lever l'immunité parlementaire. En plus de cette commission, le conseil national dispose également d'une commission temporaire, dite spéciale, la commission de l’immunité du Conseil national, compétente exclusivement dans ce cas.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Le revenu des membres des conseils consiste d'une part en une indemnité annuelle de 26 000 francs au titre de la préparation des travaux parlementaires, et d'autre part en une indemnité de 440 francs pour chaque jour de présence aux séances auxquelles ils participent.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Si le député préside une commission, une délégation, une sous-commission ou un groupe de travail, ce dernier reçoit alors une indemnité journalière double pour chaque séance. De plus, s'il fait rapport au conseil sur mandat d’une commission, le député reçoit une demi-indemnité journalière pour chaque rapport verbal.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: En cas de maladie ou d'accident entraînant l'incapacité de participer aux séances et la perte de l'indemnité journalière, le député perçoit une compensation d'un montant approprié.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Les cotisations sociales sont prélevées sur les indemnités des députés; celles-ci sont également soumises à l'impôt sur le revenu.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Le député perçoit un montant annuel supplémentaire de 33 000 francs à titre de contribution aux dépenses de personnel et de matériel liées à l'exercice de son mandat. De plus, il est défrayé pour les nuitées, les repas, les trajets longue distance entre son domicile et Berne et les déplacements liés à son mandat parlementaire.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Le montant du défraiement pour repas est fixé à 115 francs par jour de séance et le défraiement pour nuitée se monte à 180 francs. Celui-ci est alloué pour chaque nuit séparant deux jours de séance consécutifs. Une exception existe: le défraiment pour la nuitée n'existe pas pour un député qui habite soit à 30 minutes ou moins en transports publics, soit à moins de 10 kilomètres à vol d'oiseau du lieu de la séance. Pour les activités à l'étranger, le montant du défraiement pour repas et celui pour nuitées s'élève au total à 395 francs par jour.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: À cela il faut ajouter une indemnisation «longue distance» qui se compose pour deux tiers d'une indemnité de débours et pour un tiers d'une indemnité pour perte de gain. Il s'élève à 22,50 francs par quart d'heure de voyage entre le domicile et Berne à compter d'une durée de voyage d'une heure et demie.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Pour un déplacement, le député peut choisir entre un abonnement général de première classe des CFF et une indemnité forfaitaire d'une somme équivalente au prix de l'abonnement général (6300 francs en 2018).


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: La contribution annuelle et les défraiements ne sont soumis ni à l'obligation de cotisation sociale, ni à l'impôt sur le revenu.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Enfin, la Confédération accorde aux députés des prestations complétant les allocations familiales cantonales si celles-ci sont inférieures aux montants suivants:


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Les députés aux Chambres fédérales ont différents instruments à leur disposition pour exécuter leurs tâches de législateurs. Entre autres, ils peuvent déposer une initiative parlementaire ou d'autres objets nommés .


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: L'initiative parlementaire est définie comme une proposition pour qu'une commission élabore un projet d'acte de l'Assemblée fédérale. Elle est composée de deux parties :


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Si un objet parlementaire traitant du même sujet que l'initiative est déjà pendant devant l'Assemblée fédérale, l'initiative est déclarée irrecevable.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Selon lui, elle est cependant moins adéquate pour des sujets complexes ou politiquement sensibles. Cela n'a pas empêché le groupe vert'libéral de déposer, en 2013, une initiative parlementaire demandant l'ouverture du mariage aux couples de même sexe. Martin Graf considère que l'initiative peut avoir une fonction ; il justifie cette théorie en indiquant qu'un parlementaire peut choisir l'initiative parlementaire (alors que la motion peut être plus adéquate) lorsqu'un sujet de société lui paraît d'une grande importance.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: La loi sur le Parlement définit la motion comme suit : (). Elle est irrecevable si elle tente d'influer une décision administrative ou une décision sur recours de l'administration fédérale.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Avant son débat aux Chambres, le Conseil fédéral propose d'accepter ou de rejeter la motion ; la proposition du Conseil fédéral est nécessaire pour qu'elle soit débattu devant le conseil prioritaire.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Chaque conseil prévoit qu'une commission thématique s'occupe de la motion avant qu'elle ne soit débattue en plénum.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Le second conseil peut soit accepter ou refuser la motion telle quelle, soit la modifier. Après modification, le conseil prioritaire peut soit l'accepter, soit la refuser définitivement.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Le conseil prioritaire joue généralement le rôle de filtre, le second conseil effectuant le polissage.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Le postulat est défini comme suit par la LParl : . L'Assemblée fédérale peut aussi demander au Conseil fédéral de lui soumettre un rapport sur toute autre question. Il n'a besoin de l'approbation que d'un seul conseil pour être adopté.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Un exemple de mesure prise par le Conseil fédéral en exécution d'un postulat est le développement d'une stratégie africaine pour la politique étrangère de la Suisse, comme le demandait le postulat 19.4628.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Une interpellation charge le Conseil fédéral de fournir des renseignements sur une affaire touchant la Confédération ; le Conseil fédéral donne ensuite une réponse au parlement, qui peut en débattre.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Une question charge le Conseil fédéral de fournir des renseignements sur une affaire touchant la Confédération ; le Conseil fédéral donne ensuite une réponse au parlementaire qui a posé la question.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: L'Assemblée fédérale est chargé en outre de l'élection à certaines fonctions fédérales. Il s'agit notamment :


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Cette fonction élective de l'Assemblée fédérale est une des plus développées dans les démocraties établies.


title: Assemblée fédérale (Suisse)

text: Les propositions pour l'élection du Conseil fédéral, du chancelier de la Confédération et des juges au Tribunal fédéral sont généralement soumises par un groupe parlementaire.


title: Front de l'Est (Première Guerre mondiale)

text: Le front de l'Est (famillièrement : Le Front) était le théâtre d'opérations de la Première Guerre mondiale entre 1914 et 1917 situé en Europe de l'Est, opposant la Triple-Entente à la Triple-Alliance ainsi que leurs alliés respectifs.


text: Les États engagés dans les hostilités dans l'Est du continent européen sont d'une part l'Empire allemand, l'Autriche-Hongrie, le royaume de Bulgarie et l'Empire ottoman, d'autre part le royaume de Serbie, l'Empire russe et le royaume de Roumanie (celle-ci depuis 1916). Ces belligérants ont des difficultés à coordonner leurs opérations avec celles du front occidental. De par leur position en Europe, les « empires centraux » subissent le plus souvent les initiatives concertées des puissances de l'Entente, de plus en plus à même de coordonner, à partir de 1916, les initiatives offensives (Offensive Broussilov), afin d’interrompre les offensives de la Triplice sur le front de l’Ouest (Bataille de la Somme) ou sur le front italien (Batailles de l'Isonzo).


text: Lancée dès les déclarations de guerre qui déclenchent le premier conflit mondial début août 1914, la guerre à l’est de l’Europe est d’abord rythmée par une série d’opérations militaires de mouvement en Prusse-Orientale et en Pologne, à l’instigation des Russes qui défont plusieurs fois les Autrichiens en Galicie puis envahissent la Prusse-Orientale. Leur offensive est néanmoins stoppée par l'armée allemande à Tannenberg, avant que la ligne de front ne se stabilise en Pologne russe, en Galicie et en Ruthénie, dans les Carpates. Début 1915, l'offensive austro-allemande de Gorlice-Tarnów permet aux Empires centraux de s’avancer profondément en territoire russe et d’occuper la Pologne, alors que la Bulgarie se joint à leur effort militaire. Malgré une série de succès russes en 1916 et l’entrée en guerre de la Roumanie aux côtés de la Russie, une situation économique explosive et le désespoir populaire débouchent en mars 1917 sur la chute de l’Empire russe. La Roumanie est parallèlement en grande partie envahie et occupée. Après le coup d'État d’ qui permet aux bolcheviks de prendre le pouvoir, ceux-ci tiennent leurs promesses et en mars 1918, le traité de Brest-Litovsk entérine la paix avec les Empires centraux et, en retour du soutien allemand, la cession à l'Allemagne des pays baltes, de la Pologne, de la Biélorussie et de l’Ukraine, que le pouvoir bolchevik ne contrôlait pas de toute façon.


text: En 1914, bien que son économie soit encore essentiellement agricole, l’Empire russe est déjà la troisième puissance économique du continent. Elle rattrape son retard industriel à marche forcée, recouvre son indépendance financière à l’égard de l’Europe de l’Ouest : en 1914, le capital russe contrôle 51 % de l’économie nationale contre 35 % en 1905. Cet essor qui s’est accéléré encore à partir de 1905 fait désormais craindre à l’Allemagne l’émergence d’un géant économique rival en Europe. En termes de PIB à parité de pouvoir d'achat, ces deux empires étaient à égalité avec, en 1913, un PIB (PPA) de de dollars internationaux soit 8,8 % du PIB mondial pour l'Allemagne et de dollars internationaux soit 8,6 % pour la Russie.


text: À partir de 1912, la Russie reprend sa politique expansionniste, exacerbant les rivalités avec l'Allemagne pour le contrôle des petits États des Balkans, menaçant non seulement les positions allemandes dans la péninsule, rendues fragiles par le manque de capitaux pour les étayer, mais aussi la double monarchie ; cependant, les responsables allemands estiment, aussi bien après le Traité de Bucarest que lors de la Crise de juillet, que la Russie n'est pas en mesure de s'opposer à la politique austro-allemande contre la Serbie.


text: David Fromkin note que . La caste militaire prussienne, représentée par Helmuth Johannes Ludwig von Moltke et Erich von Falkenhayn, ministre de la Guerre puis commandant de l'armée allemande, considère depuis au moins 1905 que l'Allemagne doit provoquer le plus tôt possible une guerre préventive contre la Russie et son allié la France. En fait, « à partir de 1879, les plans de l'Allemagne partirent tous de l'hypothèse où elle aurait à affronter la France et la Russie ».


text: Pourtant, l'empire Russe était fragile, plusieurs millions d’ouvriers russes vivent dans la misère et sont sensibles à la propagande révolutionnaire. Quant aux paysans, ils réclament le partage des terres. La russification mécontente différents peuples de cet immense empire, dont les Russes ne représentent que 45 % de la population lors du recensement de 1897.


text: La défaite lors de la guerre russo-japonaise est une humiliation pour le pays et montre les faiblesses de l'armée impériale russe, qui n’est absolument pas prête à entrer en guerre en 1914, comme le pensent les principaux responsables du ministère allemand aux affaires étrangères. Même si les effectifs dont elle dispose sont importants, les hommes ne sont ni formés ni armés. Le matériel d’artillerie est insuffisant, le réseau ferroviaire trop peu développé. Or, le programme de modernisation de l’armée lancé fin 1913 ne devrait être terminé qu’en 1917. Si l'armée compte d’hommes sous les drapeaux en 1914 et dispose de de réservistes, plus de la moitié ne sont pas mobilisables car en sont exclus les fils uniques, les soutiens de familles et les sujets musulmans.


text: Lors de la révolution russe de 1905, le tsar est contraint d’accepter un certain nombre de réformes, dont la création d’une assemblée élue (la "douma"), dont le pouvoir est en réalité très limité. Ainsi, malgré la promesse d’un régime constitutionnel, les lois fondamentales de 1906 maintiennent clairement l’autocratie. Quand Piotr Stolypine arrive au pouvoir en 1906, il tente de moderniser le régime, mais se heurte à l’opposition de la noblesse. Il est assassiné en 1911. En 1912 puis en 1914, de nouvelles grèves ont lieu pour protester contre le régime autoritaire, mais elles sont vite réprimées. Et peu à peu, même les sujets les plus fidèles de Nicolas II l’abandonnent : victime de ses hésitations continuelles entre un retour à l’autocratie « pure et dure » et le respect des nouvelles institutions, il se montre incapable de mener une ligne politique ferme.


text: En octobre 1916, la carence de la logistique est manifeste, le complexe militaro-industriel russe n’est pas performant, la production d'obus est seulement de mois alors que les besoins sont de par jour : la réussite des opérations de 1916 est ainsi remise en cause dès leur lancement par le manque d'obus, limitant la préparation d'artillerie préludant l'assaut ; , limitant ainsi les possibilités de formation des hommes appelés en remplacement des soldats tués, blessés ou faits prisonniers durant les 18 premiers mois du conflit. .


text: Malgré tout, notent les attachés militaires neutres ou alliés en Russie, l’industrie a réussi, en partie, en 1916 sa reconversion à la production de guerre. En effet, les offensives menées à partir de 1916, sont lancées avec du matériel fourni par les alliés ou fabriqué sur place selon des procédés français ou britanniques ; par exemple, l'offensive Broussilov, lancée le 5 juin 1916, aboutit à des résultats en raison de l'usage de pièces d'artillerie lourde d'origine française et des formations dispensées aux artilleurs russes.


text: L'alliance franco-russe oblige l'Allemagne et son « brillant second » austro-hongrois à la préparation d'une guerre sur plusieurs fronts, les responsables allemands préconisant durant les premiers mois de l'année 1914 une action militaire rapide contre la Russie, alors en pleine phase de renforcement de son armée.


text: En dépit de cette contrainte, les puissances centrales ne parviennent pas à mettre au point des plans de mobilisation et de conduite du conflit, Berlin et Vienne ne poursuivant pas les mêmes objectifs militaires dans le conflit qui s'annonce. Le déploiement de la puissance militaire russe au mois d’ les oblige à adapter leur dispositif dans le cadre d'une guerre sur plusieurs fronts, aboutissant au renforcement des unités austro-hongroises.


text: Dans les premiers mois du conflit, marqués par une guerre de mouvement sur de vastes territoires, les militaires des puissances centrales doivent constamment affronter des unités russes plus nombreuses que les leurs : à la fin du mois de , les germano-austro-hongrois disposent de 52 divisions à opposer aux 90 divisions déployées par les Russes, tandis qu'en décembre, 61 divisions sont déployées par les puissances centrales face aux 82 divisions russes. Dans ces conditions, les militaires des puissances centrales, davantage les responsables militaires austro-hongrois, comblent une partie de leur faiblesse numérique avec de meilleurs réseaux de collectes d'information et par des transferts d'unités sur de grandes distances.


text: À partir de 1915, les armées russes attaquent en priorité le front austro-hongrois, plus faible, obligeant régulièrement les Allemands à soutenir, par des transferts de troupes opérés aux dépens du front français, des unités austro-hongroises parfois en pleine déroute, comme en 1916 face à la poussée de Broussilov. Dans ce contexte, une unité de commandement est mise en place par étapes à partir de : en effet, à ce moment, Paul von Hindenburg exerce un commandement sur trois armées, une allemande et deux austro-hongroises, puis, à sa suite, les organes centraux de commandement allemands et austro-hongrois organisent les conditions de commandement coordonné, rendu nécessaire par l'imbrication sans cesse croissante des unités qui les composent.


text: Durant le Premier conflit mondial, les États en présence mettent en œuvre une grande variété de moyens, différents en fonction des moyens et des buts de guerre. Mettant en jeu des empires plus ou moins solides, la lutte se fait aussi sur le terrain politique et national.


text: Combattant seuls les puissances centrales entre 1914 et 1916, l'infanterie russe constitue en 1914 une masse d'hommes peu ou mal formée, utilisée par le commandement russe sans égards pour les pertes ; la cavalerie, nombreuse et formée, est inutile face aux dispositifs des puissances centrales, basés sur le feu et la fortification.


text: Cependant, en dépit de pertes importantes, l'empire russe parvient à reconstituer jusqu'en 1916 ses capacités militaires. L'artillerie, par exemple, en est une illustration : en 1914, l'armée russe compte d'artillerie, dont légers, 512 mortiers, 240 canons lourds ; en 1917, on recense d'artillerie de tous calibres, dont légers, , lourds et super lourds et 329 canons anti aériens. De même, l'armée compte à la fin de l'année 1915 plus d'un million d'hommes de plus que lors du déclenchement des opérations un an et demi auparavant.


text: Cependant, cette force est en partie annulée par les carences de l'encadrement, par la faiblesse des moyens d'information, par l'emploi de méthodes de combat totalement inadaptées à la guerre moderne ou par la corruption et l'incompétence des responsables des approvisionnements des armées. Au fil des mois, la puissance militaire s'érode ; ainsi, les offensives allemandes et austro-hongroises de 1915 sont lancées contre une armée dont l'encadrement supérieur a, semble-t-il, renoncé à freiner ou à contrer efficacement les initiatives austro-allemandes. Au début de l'année 1917, les militaires alliés sont sans illusion sur la réalité du soutien de l'armée russe à la stratégie alliée : Philippe Pétain la décrit comme une , destinée à s'écrouler au premier mouvement et l'attaché militaire anglais en Russie comme incapable de moindre initiative.


text: À cette carence de l'encadrement s'ajoute une stratégie militaire héritée des guerres napoléoniennes, une retraite vers l'intérieur de l'empire. L'un des proches conseillers de Hindenburg, Hoffmann, constate l'inadaptation de cette tactique de combat devant les moyens modernes de communication.


text: À partir de 1915, la Russie, appuyée par la Serbie, tente de mettre en avant un nationalisme panslave, opposé aux argumentaires pangermanistes développés par les propagandistes allemands. À partir de la révolution de Février en 1917, des unités slaves austro-hongroises rejoignent avec armes et bagages les lignes russes, menaçant la totalité du front austro-hongrois.


text: Dès les premiers mois du conflit, le rapport de force militaire penche clairement en faveur de l'empire russe ; ainsi, à la fin du mois de , les russes alignent 90 divisions, péniblement contenues par 52 divisions austro-allemandes. Cette infériorité oblige les militaires allemands et austro-hongrois à d'importants transferts de troupes d'un bout à l'autre du front.


text: Sur ce front, la fréquente infériorité numérique et matérielle des empires centraux oblige ces derniers à mettre en place un système de collecte de renseignements particulièrement important. L'Autriche-Hongrie est un des pays pionniers de l'espionnage militaire, notamment pour compenser la faiblesse relative de ses armées. Ainsi, dès le mois d’, les services de renseignement austro-hongrois interceptent les communications, les décodent et fournissent aux militaires en situation de commandement de nombreux renseignements sur les mouvements de troupes russes, lors de chaque offensive russe, causant leur échec ou amoindrissant leur succès, comme en 1917. En 1917, les services d'espionnage austro-hongrois font preuve d'une telle efficacité qu'ils ne peuvent exploiter la masse de renseignements qu'ils collectent par le biais de leur système d'écoute en Russie.


text: À cette collecte systématique de renseignements, les chefs militaires des puissances centrales ajoutent une maîtrise des moyens de la guerre mondiale ; la concentration du feu sur une faible portion du front permet d'obtenir la rupture recherchée du front russe.


text: Mais la principale arme des puissances centrales pour contrer la Russie demeure l'encouragement aux mouvements séparatistes et centrifuges et révolutionnaires dans l'empire russe, maniée sans scrupules par le Reich, avec des réserves par les responsables austro-hongrois, tant que ces tendances autonomistes ne froissent pas les ambitions territoriales allemandes. Dès 1914, les diplomates allemands incitent les peuples non russes de l'empire russe, de la Finlande au Caucase, à se révolter. Avec l'entrée de l'Empire ottoman dans la Première Guerre mondiale et l'appel à la guerre sainte lancé par le sultan contre les pays de l'Entente le , les puissances centrales espèrent inciter les musulmans de l'Asie centrale russe et du Caucase à se révolter. En même temps, elles soutiennent discrètement les mouvements révolutionnaires opposés à l'autocratie des tsars, dans un premier temps, afin de pousser Nicolas II à la paix, dans un second temps, afin de renverser celui-ci pour mettre en place un régime politique qui conclurait la paix avec les Empires centraux. En effet, les Austro-Hongrois dès , puis les Allemands à partir du printemps 1915, facilitent le transit des révolutionnaires russes exilés en Suisse, dont celui de Lénine et de ses compagnons en avril 1917, tandis que les militaires austro-hongrois favorisent la fraternisation entre soldats russes ou roumains, d'une part, et austro-hongrois d'autre part. Dès 1914, les puissances centrales exploitent le sentiment national ukrainien, mais cette politique heurte les intérêts des Polonais de la double monarchie ; cependant, dès la fin de l'année 1914, le Reich choisit d'appuyer les révolutionnaires ukrainiens, découverts à Berne ou dans les camps de prisonniers en Allemagne. En Pologne russe occupée, l'Allemagne poursuit la même politique malgré les tensions causées par les revendications des nationalistes polonais en Posnanie, tandis que l'Autriche-Hongrie espère établir un royaume de Pologne dans son orbite, qui lui fournirait un soutien contre la Russie. En Finlande, la faiblesse des autonomistes interdit une action directe mais permet cependant l'entretien d'un courant autonomiste, destiné à se développer après la révolution d'Octobre.


text: Devant les succès rapides obtenus au cours de l'année 1915 par les puissances centrales contre l'empire russe, les responsables politiques allemands et autrichiens fixent des buts de guerre en cas de victoire. La conquête de la Pologne fournit l'occasion des premières formulations de ces objectifs. Le « royaume de Pologne » doit devenir le premier d'une série d'États tampons liés aux puissances centrales. Au fil du conflit, les buts de guerre germano-austro-hongrois évoluent, chacune des deux partenaires modifiant le détail des revendications par rapport à la Russie et à la Roumanie.


text: Au cours de l'année 1915, le chancelier consulte les responsables en poste aussi bien sur le front que dans les provinces orientales de la Prusse : tous se prononcent pour des annexions plus ou moins importantes, en Pologne et dans les pays baltes, afin d'y implanter des colons allemands et organiser des États tampons plus ou moins autonomes.


text: Dès les années 1880, l'Allemagne et l'Autriche-Hongrie aspirent à faire de la Pologne un territoire sous leur tutelle, limitant les annexions directes ; cependant, dès la fin de l'année 1914, certains hauts-fonctionnaires prussiens en poste en Posnanie proposent, à la demande du haut-commandement ou du gouvernement de Berlin, des projets d'annexions plus ou moins étendues en Pologne russe ; si certains souhaitent des annexions limitées en Pologne, d'autres de larges annexions, tous s'accordent sur la nécessité de contrôler étroitement la Pologne, directement ou indirectement.


text: Si l'avenir de la Pologne sous tutelle allemande divise, le devenir des Pays baltes fait consensus, du moins en 1914 ; l'annexion pure et simple de la Courlande et de la Livonie.


text: Ces annexions doivent être garanties par un affaiblissement durable de l'empire russe ; la demande de lourdes indemnités de guerre, et de moyens pour en garantir le versement, doit couronner cet affaiblissement, ces dernières devant être calculées afin de permettre la mainmise sur l'économie russe et sur ses positions à l'étranger.


text: L'empire de Nicolas II entre dans le conflit avec des ambitions territoriales, politiques et économiques assez précises.


text: En effet, le principal but de guerre de la Russie dans le conflit est l'annexion, aux dépens de la double monarchie, de la Galicie orientale.


text: Dès son ouverture, ce front constitue l'un des fronts les plus importants du conflit. Les austro-allemands ne s'y trompent pas, comme l'atteste le déploiement massif d'unités d'un bout à l'autre du front.


text: Au sein des deux alliances, chaque belligérant ne mène pas, dans un premier temps, de guerre coordonnée avec ses alliés. Les Puissances centrales, comme les Alliés, ne coordonnent pas leurs efforts en vue de mener des opérations victorieuses.


text: L'action des divisions déployées contre l'empire russe est initialement entravée par l'absence de concertation entre le commandement militaire austro-hongrois et le commandement allemand. Ainsi, les responsables militaires poursuivent des objectifs stratégiques différents : Helmuth von Moltke souhaite écraser le plus rapidement possible la France afin de retourner ses unités contre les Russes, comptant sur des troupes de couverture et les unités austro-hongroises pour contenir l'armée russe, tandis que Conrad souhaite écraser le plus rapidement possible les Serbes, avant de déployer le gros des unités austro-hongroises contre les troupes russes ; ayant laissé un rideau de troupes face à l'armée russe, il souhaite que l'armée allemande déploie face aux Russes suffisamment d'unités pour pouvoir les contenir.


text: Toujours à la recherche d'une rupture du front allié, rendue impossible à l'Ouest, le commandement allemand se tourne vers l'Est afin d'obtenir cette rupture et tente à partir du printemps 1915 de l'obtenir par la multiplication des coups de boutoir contre un adversaire qui excelle dans les manœuvres de retraite. Face aux succès des puissances centrales, le commandement russe demande à ses alliés en France de lancer des offensives, afin de soulager les armées russes de la pression exercée par les armées adverses. Joffre lance alors plusieurs attaques destinées à obtenir la rupture du front allemand en Champagne et en Artois : la première est lancée le , mais échoue à exploiter la percée du front obtenue, la seconde est lancée le , mais échoue en raison de la préparation allemande. À la fin de l'année 1915, la stratégie alliée en France, destinée à soulager le front russe, se révèle un échec : la rupture du front allemand n'a pas été obtenue, et les Allemands n'ont redéployé sur le front de l'Ouest que quatre divisions prélevées sur les effectifs du front oriental.


text: . Après la fin des combats, fin 1917 sur le front de l'Est, l'armée allemande dispose en février 1918, de 192 divisions en ligne à l’ouest, soit vingt de plus que les Alliés. À cette date, 53 divisions sont encore retenues à l’est comme forces d'occupation.


text: À partir de la signature des traités de paix avec la Russie et la Roumanie, il n'y a plus d'unités combattantes des puissances centrales à l'Est, seulement des troupes d'occupation.


text: À la suite de l'entrée en guerre de l'Empire austro-hongrois contre la Serbie le , la Russie mobilise afin de soutenir son allié. L’Allemagne riposte et entre en guerre contre la Russie le . Pour honorer l’alliance défensive qu’elle avait signée en 1907 avec le Royaume-Uni et la Russie, la France se doit alors de décréter la mobilisation générale.


text: Sur le front oriental, suivant les plans des Alliés, le tsar lance l’offensive en Prusse-Orientale le 17 août, plus tôt que prévu par l'état-major allemand. En août, deux armées russes pénétrent en Prusse-Orientale et quatre autres envahissent la province autrichienne de Galicie. Ils remportent une victoire à Gumbinnen (19-20 août) sur des forces de la allemande inférieures en nombre, mais des renforts allemands commandés par le général Paul von Hindenburg remportent sur les Russes une victoire décisive à la bataille de Tannenberg (27-30 août 1914), confirmée lors de la bataille des lacs Mazures (Prusse-Orientale), le 15 septembre, obligeant les Russes à battre en retraite vers leur frontière.


text: Dans la partie sud du front, les généraux russes bénéficient des erreurs tactiques et stratégiques des stratèges austro-hongrois. Ainsi, dès le 23 aout 1914, austro-hongrois s'élancent face à déployés en Ukraine. En dépit de succès dans les premiers jours du conflit, les unités austro-hongroises, pour certaines d'entre elles trop avancées dans la profondeur du dispositif russe, doivent se replier rapidement sur des positions préparées sur les premiers contreforts des Carpates. Cette retraite bien exécutée, notamment en raison des renseignements obtenus par les services du renseignement militaire austro-hongrois, donne au chef d'état-major Franz Conrad von Hötzendorf le temps de réorganiser ses forces mais n'empêchent pas la perte de la Galicie et de la Bucovine dès les premiers mois du conflit : la première campagne de Galicie, qui s'achève le 11 septembre ; coûte ou blessés et aux Austro-Hongrois, presque le double des pertes russes. Une armée austro-hongroise est encerclée au siège de Przemyśl et devra se rendre en mars 1915 sans que les forces austro-hongroises, lors de la bataille des Carpates, arrivent à la secourir. À la suite de ces défaites, Conrad von Hötzendorf donne l'ordre de se replier vers les Carpates et la Silésie.


text: Durant l’été et l’automne 1914, près de , soit 40 % de la population prussienne, fuient devant l’avancée de l’armée russe qui a tué près de et détruit .