title: Détective

text: Ainsi, le Tribunal fédéral a donné raison à une compagnie qui refusait, depuis septembre 2004, d'indemniser un assuré (commerçant victime d'une chute en 2003) en relevant, à la suite des constatations d'un détective privé, qu'il travaillait 12 heures par jour.


title: Détective

text: Une légende voudrait qu'il existe une « collusion » entre les services de police et les enquêteurs privés.


title: Détective

text: Cet amalgame résulte essentiellement du fait que d'anciens fonctionnaires de police et de gendarmerie ouvrent une agence au moment de leur retraite.


title: Détective

text: D'autre part, avant la réforme (France) du divorce de 1975, les constats étaient réalisés par les services de police car l'infidélité était, à l'époque, un délit pénal.


title: Détective

text: Cela entrainait donc, obligatoirement, des contacts pour la réalisation du constat d'adultère avec le service de police désigné par le juge.


title: Détective

text: La profession a parfois, aussi dans le passé, été considérée comme une « police parallèle », une « concurrente » des services officiels, mythe qui résulte de l'image des détectives reflétée par certains romans noirs, feuilletons télévisés et films policier au cinéma.


title: Détective

text: Qu'il s'agisse des romans de Chandler, avec ses détectives « cow-boy » entourés de jolies blondes, qui roulent en voiture décapotable, le Smith et Wesson à portée de main, en passant par Nestor Burma, Hercule Poirot ou Sherlock Holmes, le détective privé « virtuel » s'occupe d'affaires criminelles et parvient toujours à trouver les coupables lorsque la police est tenue en échec.


title: Détective

text: Ce mythe, fortement ancré dans l'esprit du public ("la force de la télévision n'y est sans doute pas étrangère") ne correspond aucunement aux réalités françaises, dans un pays qui s'affiche comme le défenseur des libertés fondamentales.


title: Détective

text: Pour faire simple, les premiers interviennent dans le cadre des procédures pénales, les second dans celui des procédures civiles et commerciales, deux domaines qui ne se chevauchent pas et pour lesquels la République française ne met pas les mêmes moyens à la disposition des justiciables.


title: Détective

text: Pour résumer, la Police nationale, les polices municipales, la Gendarmerie nationale, les services des douanes traitent les affaires qui constituent des infractions pénales (ou administratives) sanctionnées par des peines d'amende et/ou de prison : ces services défendent les intérêts de la société.


title: Détective

text: Les détectives et enquêteurs privés, pour leur part, interviennent dans le cadre des affaires privées, professionnelles, civiles et commerciales, c’est-à-dire dans des domaines qui ne relèvent pas de la compétence des services officiels : ils défendent des intérêts particuliers.


title: Détective

text: En effet, la police n'a pas qualité et donc n'a pas le droit d'intervenir dans le cadre de ces affaires civiles et commerciales, ce qui est un bien pour les libertés individuelles et permet d'avoir l'assurance que la vie privée, les problèmes de santé, la vie professionnelle, la vie familiale, les finances, les affaires, et la vie intime ne seront pas « fichés » dans les administrations policières.


title: Détective

text: Par ailleurs il n'existe pas de juge d'instruction, en procédure civile et commerciale, pour mener des enquêtes comme en procédure pénale ("le juge civil étant un simple arbitre qui tranche en fonction des éléments et des preuves apportées par les parties").


title: Détective

text: Le rôle des enquêteurs de droit privé est donc de rechercher, établir et fixer les preuves nécessaires aux juristes et aux plaideurs dans ces domaines, en apportant la garantie du secret professionnel et que le professionnel se consacrera aux recherches destinées à défendre les intérêts du requérant.


title: Détective

text: En France, le domaine pénal est l’attribut régalien de l’État. Cependant, un détective privé au pénal peut intervenir et collecter des éléments de preuve utiles pour défendre les intérêts du mandant. Par respect de la procédure pénale, un détective privé ne pourra pas investiguer simultanément avec une enquête ou une instruction judiciaire. Donc, l’action d’un détective privé dans le cadre pénal se porte en amont ou en aval de la procédure. Cela concerne les enquêtes pré-pénales et les contre-enquêtes pénales.


title: Détective

text: En matière d'escroquerie aux assurances, l'enquêteur privé sera saisi par une compagnie aux fins de déterminer — avant le dépôt d'une plainte — si l'assureur a, ou non, été victime de ce délit, car tout dépôt de plainte infondé pourrait entraîner sa condamnation pour « dénonciation calomnieuse ».


title: Détective

text: Si l'enquête privée permet de conclure à une fraude, l'assureur déposera plainte et, mais alors seulement, les services de police prendront le relais, l'enquêteur privé s'effaçant.


title: Détective

text: Dans le cadre de « contre-enquêtes pénales », l'enquêteur privé agira, après une condamnation (ou une fois l'instruction officielle achevée) pour vérifier les éléments, en chercher de nouveaux qui permettraient d'innocenter un prévenu ou d'obtenir une révision du procès.


title: Détective

text: Il ne peut donc y avoir la moindre confusion entre services officiels et enquêteurs privés qui interviennent dans des domaines totalement distincts.


title: Détective

text: Les arguties consistant à mettre en concurrence la police et les détectives relèvent donc d'une totale méconnaissance de la profession, voire dénote une absence totale de formation juridique pour confondre procédure pénale avec les procédures civiles ou commerciales.


title: Détective

text: Il n'existait pas de rapports institutionnels entre les services officiels de police et de gendarmerie jusqu'à l'intervention de la loi du 18 mars 2003 qui place les agences de recherches privées sous la surveillance, pour le compte de l'autorité administrative, des commissaires de police et des officiers de la Gendarmerie nationale.


title: Détective

text: Il eût certainement été préférable que la profession, une fois réglementée, soit placée sous la tutelle de l'autorité judiciaire (et non du préfet) à l'instar des « experts judiciaires » ou « des enquêteurs de personnalité » puisqu'il s'agit d'une activité auxiliaire des professions juridiques et non pas d'une activité auxiliaire de police.


title: Détective

text: Toutefois les contrôles de l'autorité administrative n'autorisent aucunement les services de police et de gendarmerie à prendre connaissance des dossiers traités ou de l'identité des clients, ces informations étant couvertes par le secret professionnel.


title: Détective

text: En fait, les relations entre les services officiels et la profession sont celles de n'importe quel autre citoyen : celles d'un simple « témoin » sur des affaires que l'enquêteur privé a pu traiter et qui sont reprises dans le cadre d'une procédure pénale.


title: Détective

text: Ainsi, par exemple, en matière de contrefaçon ou de fraude aux assurances, les « privés » peuvent communiquer, à la demande d'un client et en qualité de représentant du plaignant, des informations complémentaires sur les dossiers traités qui ne figurent pas nécessairement dans les rapports transmis, et ce, afin de faciliter l'enquête officielle.


title: Détective

text: L'activité, n'a rien à voir avec le « mythe » de la profession développé par les romans noirs, le cinéma policier et les feuilletons télévisés comme démontré ci-dessus.


title: Détective

text: L'enquêteur privé en France est, un auxiliaire aux entreprises et des professions juridiques au service de la recherche de preuves et de renseignements légitimes. L'enquêteur privé est donc très large et peut regrouper diverses activités et professions privées telles que :


title: Détective

text: Cette appellation pour les détectives privés et enquêteurs privés a été adoptée, en France en 1997, par une organisation professionnelle, dénommée Union Fédérale des Enquêteurs de droit privé, qui souhaitait se démarquer du mythe préjudiciable aux activités de la profession de détective privé.


title: Détective

text: L’enquêteur ou détective privé peut, aujourd'hui, intervenir dans le cadre de très nombreux dossiers tels que :


title: Détective

text: En France, la recherche des bénéficiaires de contrats d'assurance vie parait bien constituer une activité de recherche privée soumise à autorisation administrative préalable.


title: Détective

text: En Belgique, les personnes qui se livrent à la recherche d’héritiers dans le cadre de l’ouverture d’une succession sont également soumises à la législation sur les détectives privés.


title: Détective

text: Le détective ou enquêteur privé peut intervenir, avant saisine des services officiels, pour rechercher les éléments de preuve d’une infraction pénale qui permettra au client de déposer plainte sans risque de poursuites pour dénonciation calomnieuse ("par exemple en cas de soupçons de fraudes aux assurances"), ou pour identifier des contrefaçons.


title: Détective

text: Très accessoirement, après un jugement, il peut rechercher des éléments nouveaux pour permettre une révision du procès ou un appel (« "contre enquête pénale" »).


title: Détective

text: Ces quelques exemples ne sont évidemment pas exhaustifs et l'on citera, pour mémoire, l'activité de la profession qui, pour l'article de la loi Belge du 19 juillet 1991, précise qu'elle a pour objet de :


title: Détective

text: "(Voir plus haut, en rubrique « réglementation », la définition donnée par la législation française)."


title: Détective

text: Les moyens, méthodes et matériels des détectives et enquêteurs privés dépendent de nombreux facteurs à commencer par la réglementation corporative et la législation de droit commun dans chacun des pays : il est donc impossible de lister les méthodes d’investigations d’une façon générale, à l’exception, bien évidemment, de quelques moyens et matériels courants qui sont généralement communs à tous les pays.


title: Détective

text: Les recherches utilisent, d'abord, l’enquête de voisinage, qui permet, souvent, d’obtenir des informations intéressantes (sauf dans les grands centres urbains où les voisins se connaissent moins).


title: Détective

text: Ces vérifications locales sur place sont ensuite complétées par des constatations objectives directes, c'est-à-dire des surveillances et filatures avec mise en œuvre des matériels nécessaires tels que « sous-marin » (véhicule de surveillance), voitures, motos, en fonction des difficultés et de la typographie des lieux.


title: Détective

text: Quelques matériels courants sont, évidemment, indispensables comme les appareils photographiques, téléobjectifs, caméras numériques, voire, pour les cas difficiles, des appareils miniaturisés qui permettent des prises de vues sur la voie publique dans la plus totale discrétion.


title: Détective

text: Bien évidemment toutes les prises de vues sont soumises aux obligations légales des législations internes : en France, par exemple, il n’est pas possible de prendre une photo ou d'enregistrer des conversations dans un lieu privé sans le consentement de la personne concernée ce qui interdit cette méthode dans de telles enceintes, y compris, d'ailleurs, sur la voie publique pour des paroles prononcées à titre privé ou confidentiel.


title: Détective

text: Or il existe des appareils (en vente sur Internet) qui permettent à tout un chacun de se livrer à l'espionnage privé, commercial ou industriel, voire politique ou syndical, alors que leur utilisation, leur fabrication, leur détention, l'exposition, l'offre, la location et la vente — et même la publicité pour ce type d'appareils — sont formellement prohibées (toujours dans notre exemple français précité mais dans certains autres pays également), par les articles 226-1 à 226-3 du code pénal à peine de 5 ans de prison et de d'amende.


title: Détective

text: Le rôle du détective sera de rechercher ces émetteurs clandestins pour les mettre hors d’état de nuire, ce qui s’appelle de la « contre-mesure électronique ».


title: Détective

text: Cette méthode de contre-espionnage électronique est régulièrement mise en œuvre dans les entreprises sensibles ou les permanences politiques, chez les juristes (avocats) qui craignent des écoutes sauvages en raison de leurs engagements professionnels, ou encore dans les foyers où des conflits sérieux sont à déplorer, mais aussi dans les locaux syndicaux ou de dirigeants d’entreprises qui craignent d’être espionnés (Présidents, directeurs généraux, locaux de réunions confidentielles, comité d'entreprise, local syndical…).


title: Détective

text: Dans les pays en pointe, sur le plan technologique, la France pour reprendre cet exemple, les détectives disposent de moyens informatiques sophistiqués leur permettant de consulter des bases de données publiques ou privées, souvent payantes parfois gratuites, susceptibles de leur fournir des informations très précises sur une personne dénommée, ou d’identifier rapidement une entreprise, sa direction, son endettement, ses associés, etc.


title: Détective

text: Sur le plan informatique, de puissants logiciels spécialisés permettent de mettre en surveillance une entreprise, et d’être informé de modifications intervenues sur la Société que ce soit dans la presse, sur Internet, les réseaux sociaux, ou dans des fichiers administratifs publics : cela s'appelle de la veille technologique.


title: Détective

text: Sur le plan technique et en fonction des pays, des législations et de la typographie des lieux, des moyens de communications s’avèrent indispensables : GSM (téléphones mobiles), équipements de radiocommunications qui varient selon les fréquences utilisés.


title: Détective

text: Des « oreillettes » discrètes sont aussi utilisées pour les filatures à pied afin de rester en contact permanent entre « fileurs ». Elles sont pratiquement invisibles.


title: Détective

text: La législation interne à chaque pays peut également permettre d’obtenir des informations détenues par les administrations publiques « blanches » ou « grises » sur une personne préalablement connue, d’où la nécessité d’une excellente formation juridique pour connaître les sources légales de l’information, mais également les conditions à mettre en œuvre pour les obtenir.


title: Détective

text: Pour rester sur l’exemple français, lorsque des informations « confidentielles » sont nécessaires à l’administration de la preuve, le secret peut être levé par une décision du juge compétent qui peut donc autoriser l’identification d’une preuve "(numéro de téléphone, d’une adresse IP, d’une immatriculation de voiture, etc.)" voire ordonner un constat judiciaire dans des lieux privés ou faire entendre des témoins susceptibles d’éclairer la partie requérante.


title: Détective

text: Il existe donc, en matières civile et commerciale ("qui ne relèvent pas, en France pour rappel, des services officiels de police et de gendarmerie") une collaboration entre les enquêteurs de droit privé et les avocats pour l’obtention des preuves par des moyens licites et variés : enquêtes, recherches, filatures, constats.


title: Détective

text: Ces procédures ne sont évidemment pas valides dans tous les pays et nécessitent des législations et moyens juridiques adaptés.


title: Détective

text: Enfin, les détectives, tenus au secret professionnel et au respect de la vie privée ou professionnelle de leurs clients se doivent de protéger les informations qu’ils détiennent.


title: Détective

text: Ils utilisent, ainsi, des moyens de chiffrement, en fonction des législations de chaque pays, et les courriels qu’ils adressent à leurs clients doivent être chiffrés pour empêcher leur interception par des tiers non autorisés.


title: Détective

text: Nous avons vu que l'enquêteur intervient en droit civil et commercial dans le cadre de nombreux litiges qui ne relèvent pas des services officiels de police et de gendarmerie.


title: Détective

text: Par ailleurs l’expert judiciaire, nommé par le juge, ne peut intervenir que pour établir les responsabilités et fixer le montant d’un préjudice, et l’Huissier de Justice, aux termes d’une ordonnance de 1945 qui réglemente cette profession, ne peut procéder qu’à des constatations purement matérielles et ne peut effectuer d’enquêtes. Et comme il n'existe pas, en procédure civile, de juge d'instruction chargé de diligenter les investigations pour recherches des preuves, il ne reste donc qu’une seule activité, dans notre pays, pour rechercher, établir et fixer la preuve de faits dont pourrait dépendre la solution d’un litige : l’enquêteur ou détective privé.


title: Détective

text: Certains, qui restent très rares, commencent à être désignés par les Tribunaux pour effectuer une mesure d’instruction.


title: Détective

text: C'est ici probablement que se situe l'avenir de la profession : la possibilité pour certains enquêteurs "(disposant d'une bonne formation juridique)", d'intervenir pour le compte du juge, et devenant, ainsi, de véritables auxiliaires de justice.


title: Détective

text: Cette procédure aurait en effet le mérite de faire contrôler la mission par la justice, garante des libertés individuelles et fondamentales, de compléter les lacunes de la procédure civile où il n'existe pas de professions judiciaires chargées de procéder à des investigations, de contrôler le travail du technicien, de garantir son impartialité et de fixer, judiciairement, le montant de ses frais et honoraires.


title: Détective

text: Outre cette spécialisation, dans le cadre du droit civil et commercial, un certain nombre d'acteurs juridiques de la procédure pénale souhaitent renforcer les droits de la défense en ayant la possibilité de faire appel à un enquêteur privé pour rechercher les preuves à décharge de leurs clients.


title: Détective

text: Ainsi, en 1997, le Conseil national des barreaux a suggéré une telle possibilité, avec faculté que le justiciable économiquement faible puisse bénéficier, à ce titre de l'aide judiciaire.


title: Détective

text: La demande de pouvoir faire diligenter une enquête privée a, d'ailleurs, été reprise en 2006 par le Barreau de Paris, à la suite de l'affaire d'Outreau.


title: Détective

text: En janvier 2009, devant la Cour de cassation, le président de la République française a évoqué une réforme de la procédure pénale et la suppression du juge d'instruction au profit d'un juge de l'instruction.


title: Détective

text: L'évolution de la procédure « inquisitoire » vers une procédure de type « accusatoire » pourrait donc renforcer les domaines d'intervention de l'enquêteur privé, mais l'avenir (proche) permettra — seul — de confirmer ou d'infirmer cette hypothèse.


title: Détective

text: Certains juristes suggèrent, en France, d'autoriser les enquêteurs privés à intervenir en procédure pénale, dans le cadre d'un nécessaire et légitime renforcement des Droits de la Défense. Il ne s'agit, pour le moment, que de propositions (néanmoins transcrites en 1997 dans un rapport du Conseil national des Barreaux et en 2006 dans un rapport du Barreau de Paris) qui ne recueillent pas encore l'avis favorable du ministère de la Justice. Le Garde des Sceaux s'est, en effet, exprimé contre une modification des dispositions relatives aux enquêteurs privés dans le cadre de la réforme de la procédure pénale.


title: Détective

text: Il n'en demeure pas moins que les enquêteurs privés participent aux Droits de la Défense, ce qui est désormais reconnu par une autorité administrative de la République française la Commission nationale de déontologie de la sécurité (C.N.D.S.).


title: Détective

text: Dans ces conditions, le renforcement des Droits de la Défense pourrait entraîner, de façon plus régulière et selon les possibilités juridiques qui seront accordées aux avocats par la réforme de la procédure pénale, un recours à des techniciens, des experts, des Huissiers de Justice comme à des enquêteurs de droit privé.


title: Détective

text: Les relations entre les détectives et les avocats, comme d'une façon générale avec les auxiliaires de justice, sont excellentes car l'enquêteur, depuis toujours, est leur auxiliaire direct.


title: Détective

text: Bien sûr il y a des « exceptions » qui, par méconnaissance de la profession — telle qu'elle est désormais réglementée et exercée — peuvent craindre des abus ("dont on ne peut nier l'existence").


title: Détective

text: Les détectives et enquêteurs privés sont, aujourd'hui, l'une des professions réglementées, contrôlées, surveillées ("même le code monétaire et financier inclus des dispositions les concernant pour empêcher leur prise de contrôle par des sociétés étrangères").


title: Détective

text: À la suite de la désastreuse affaire d'Outreau ("dans laquelle des innocents ont été incarcérés avant d'être libérés et que leur innocence soit établie"), le Barreau de Paris a souhaité qu'il soit donné aux avocats la possibilité de conduire des enquêtes privées, preuve de la nécessité de pouvoir faire appel à la profession.


title: Détective

text: Mais déjà l'assemblée générale du Conseil national des Barreaux avait souhaité, dans un rapport — dès 1997 — que les avocats puissent faire appel à un « agent privé de recherches », et même que les honoraires puissent être pris en charge par l'aide judiciaire ("aide juridictionnelle").


title: Détective

text: Il n'existait en France, jusqu'au 14 mars 2011, aucun organisme institutionnel, de type ordinal, dans cette profession et le Gouvernement n'a jamais eu l'intention, contrairement aux rumeurs farfelues qui circulaient dans cette activité, de créer un « ordre » des détectives privés.


title: Détective

text: Dans une mise au point publiée au Journal officiel de la République française du 3 octobre 2006, le Gouvernement affirmait que la création d'un « ordre professionnel » était inutile la profession de détective étant suffisamment encadrée.


title: Détective

text: Par ailleurs dans un arrêt de mai 2008, la Cour de cassation a rappelé que les organismes de la profession ne peuvent se prévaloir de la qualité d'ordre professionnel, la Cour d'appel de Dijon ayant, pour sa part, précisé que la loi n'avait prévu aucun ordre professionnel pour les agents de recherches privées.


title: Détective

text: En conséquence, les organisations professionnelles ("sans aucune exception") sont des organismes privés, dénués de tout privilège, prérogative et pouvoir de puissance publique. Ils n'ont aucun contrôle sur les membres de la profession, la discipline, la déontologie, les pouvoirs de régulation étant dévolus aux seules autorités administratives (cf. "infra").


title: Détective

text: Leurs prérogatives ont même été limitées puisqu'ils ne peuvent plus, dans les affaires contentieuses, tenir leur avis à la disposition des parties. Ils peuvent, néanmoins, toujours se constituer partie civile lorsque les intérêts généraux de l'activité sont en cause, et ce conformément aux droits généraux des syndicats inscrits dans le code du travail.


title: Détective

text: Une association loi de 1901 ne dispose pas — juridiquement — des pouvoirs spécifiques réservés aux syndicats par le code du travail. Néanmoins elle peut être « apparentée » à un syndicat lorsqu'elle fédère des associations et syndicats et donc les représenter devant les pouvoirs publics.


title: Détective

text: L'absence, en France, d'un organisme institutionnel de type ordinal était, d'ailleurs, facilement compréhensible (et légitime) puisque la formation, l'honorabilité, et les conditions d'exercice étaient placées sous le contrôle du préfet, que les commissaires de police et les officiers de la Gendarmerie nationale assuraient, pour le compte de l'autorité administrative, la surveillance des agences, que l'éthique était contrôlée par une autorité administrative indépendante, la Commission nationale de déontologie de la sécurité et qu'enfin les syndicats pouvaient être consultés ou se constituer partie civile lorsque les intérêts de la profession sont mis en cause.


title: Détective

text: Cependant, des modifications législatives et constitutionnelles sont venues bouleverser l'équilibre juridique de la règlementation et du contrôle de la déontologie des enquêteurs privés.


title: Détective

text: La Commission nationale de déontologie de la sécurité créée par une loi du 6 juin 2000 a disparu (en 2011) au profit du défenseur des droits. Elle était spécifiquement chargée de contrôler le respect de la déontologie par l'ensemble des professions de sécurité (publiques et privées).


title: Détective

text: Elle est remplacée par le défenseur des droits qui a repris ses compétences et attributions. Il veille, désormais, au respect de la déontologie par les professions de sécurité, qu'elles soient publiques ou privées, y compris les détectives et enquêteurs privés.


title: Détective

text: Son caractère d'Autorité Constitutionnelle permet de garantir — contrairement au C.N.A.P.S. Une totale indépendance vis-à-vis des pouvoirs publics et des autorités administratives, mais aussi une instruction objective des contrôles.


title: Détective

text: Parallèlement, devant l'engorgement des préfectures à traiter les contrôles sur les activités de sécurité privée, le gouvernement décida de remplacer le représentant direct de l’État par un organisme qui serait chargé de ces contrôles et, au surplus, doté de pouvoirs disciplinaires.


title: Détective

text: Il fut ainsi créé un nouvel organisme placé sous la tutelle du ministre de l'intérieur, qui n'est ni une organisation professionnelle, ni une autorité publique indépendante, mais un service de police administrative, sous la forme d'un établissement public : le Conseil national des activités privées de sécurité.


title: Détective

text: Ainsi est né le C.N.A.P.S. par la loi du 14 mars 2011, qui a créé un titre 2 "bis", nouveau, le concernant dans la loi sur les professions de sécurité privée.


title: Détective

text: Cet organisme public de contrôle et de régulation n'est, toutefois, pas un ordre professionnel au sens corporatif et juridique du terme car, d'une part, il couvre plusieurs professions très différentes et que, d'autre part, il est dirigé par un directeur nommé par décret. En outre son collège se compose, en majorité, de représentants de l’État — dans lesquels les représentants du Ministère de l'Intérieur sont sur-représentés — ainsi que d'un seul magistrat, et d'un seul représentant des juridictions administratives.


title: Détective

text: La profession, pour sa part, y figure théoriquement, mais par une seule personne qui ne dispose donc pas du moindre pouvoir décisionnel compte tenu de la composition du collège : son rôle semble donc limité, dans les faits, à une représentativité honorifique.


title: Détective

text: L'établissement public administratif n'a pas qualité pour contrôler la déontologie des enquêteurs privés, contrôles qui relèvent, constitutionnellement, du seul défenseur des droits.


title: Détective

text: Il ne serait pas, en effet, concevable de confier, à un Préfet ou à un service sous tutelle de l’État le contrôle de la déontologie des enquêteurs de droit privé, ce qui aurait entraîner, de la part du représentant de l'État, des services administratifs et des services de police éventuellement mandatés, des incursions dans la vie privée, familiale, intime, professionnelle, financière, médicale de nos concitoyens, ou — pire — permettrait à des agents publics de prendre connaissance de renseignements et informations couverts par les droits de la défense, les avocats étant les principaux prescripteurs des enquêteurs privés.


title: Détective

text: En revanche, le C.N.A.P.S. a été doté d'un pouvoir disciplinaire et peut donc sanctionner les atteintes aux lois et règlements ainsi que les violations du droit corporatif qui seraient portés à sa connaissance par le défenseur des droits.


title: Détective

text: Le contrôle des enquêteurs de droit privé s'articule, donc aujourd'hui, autour de cinq autorités publiques :


title: Détective

text: Ainsi les enquêteurs de droit privé, dans l'intérêt du public, sont probablement devenus l'une des professions les plus surveillées de notre pays, ce qui ne peut qu'améliorer la prise en compte, par les Cours et Tribunaux, de leurs rapports et constatations dans les domaines qui ne relèvent pas des services officiels ("procédures civiles et commerciales, contre-enquêtes pénales, etc.").


title: Détective

text: Aux côtés des différentes autorités administratives il existe, comme dans toutes les activités, des associations et des syndicats professionnels dont l'objet est de défendre les intérêts de la profession. Il s'agit d'organismes privés dénués de tout privilège, prérogative ou pouvoir de puissance publique. Enfin il existe également, en dehors des syndicats professionnels, un organisme associatif sans but lucratif exclusivement consacré, depuis 1986, à l'information sur cette activité professionnelle tant en France qu'à l'étranger.


title: Détective

text: Le choix d'un professionnel varie en fonction de chaque pays, de sa règlementation et de l'objet des investigations.


title: Détective

text: Il est donc difficile de dégager des critères universels car les conseils varient en fonction d'éléments divers et des situations locales.


title: Détective

text: Dans les pays où la profession est règlementée, il convient, avant tout, de s'adresser à l'organisme public chargé du contrôle pour vérifier si l'agence exerce légalement ou si elle est bien autorisée à exercer (cf. "infra").


title: Détective

text: Le seul moyen d'étudier un dossier, de bien l'appréhender, de conseiller le client comme d'obtenir un devis écrit et précis, consiste à exposer votre problème dans le cadre d'une « consultation technique » qui peut, selon les difficultés, durer une ou deux heures.


title: Détective

text: La consultation peut être gratuite (ce qui n'est pas une obligation) ou peut, également, constituer une provision à valoir sur le dossier c'est-à-dire que, dans ce cas, la somme payée par le client est, ensuite, déduite du prix de la prestation s'il y est donné suite ce qui revient à la gratuité de la consultation.


title: Détective

text: Dans le cas contraire, il n'est pas déontologiquement (ni juridiquement) illégitime de facturer l'immobilisation d'un professionnel qui se sera donné la peine de recevoir le demandeur, d'étudier le dossier et de lui prodiguer les conseils techniques qui, éventuellement, permettront d'aider le client dans ses recherches personnelles ou de le diriger vers une autre activité concernée par le problème s'il ne relève pas d'un enquêteur privé.


title: Détective

text: A savoir, il est possible pour le mandant d’être remboursé des frais et honoraires d’un détective privé dans le cadre d’une procédure judiciaire, au titre de l’article 700 du Code de Procédure Civile. La jurisprudence a admis plusieurs fois, notamment en matière commerciale (Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 1 décembre 2021, 19-22.135), la nécessité de rembourser les frais d’investigations privées, lorsque celle-ci était nécessaire pour assurer la défense du demandeur.


title: Détective

text: Les agences sont contrôlées par un bureau spécifique de la Police fédérale auprès duquel il convient de s'adresser.


title: Détective

text: Dans les régions où la profession n'est pas règlementée, le choix sera sans doute plus difficile et, dans ce cas, le recours à un organisme professionnel qui tentera de sélectionner ses adhérents pourra être un critère qui n'offre pas le même intérêt dans les pays où la profession est contrôlée par la puissance publique.


title: Détective

text: Dans certains pays (ce qui est interdit en France), des organismes professionnels peuvent établir des barèmes afin de permettre au client de connaître, approximativement, le coût raisonnable d'une enquête, encore que ce coût — aléatoire — puisse varier en fonction des situations juridiques, techniques et géographiques, des difficultés ou des facilités.


title: Détective

text: Choisir une agence sur le fondement exclusif d'un bas tarif transmis téléphoniquement n'est peut être pas le meilleur moyen de s'adresser à une agence sérieuse car un bon professionnel doit prendre le temps d'étudier le dossier avant de pouvoir établir un devis précis des investigations à effectuer.


title: Détective

text: La carte professionnelle (ou un document justificatif) peut être obligatoire dans certains états (en Belgique, au Canada, en France : arrêté préfectoral d'agrément, etc.) et le client doit donc l'exiger.


title: Détective

text: Des assurances peuvent, également, apporter des garanties aux clients d'une agence comme pour la France, l'assurance Responsabilité Civile Professionnelle qui permettra de se retourner contre le professionnel en cas de faute ou d'erreur.


title: Détective

text: Dans tous les cas il est conseillé de réclamer un reçu des sommes versées et d'en conserver trace en cas de litige, et recommandé que les investigations fassent l'objet d'un ordre de mission écrit ("aussi dénommé « contrat » ou « mandat »"), daté signé par les deux parties ("client et agence") dont chacune devra conserver un exemplaire.


title: Détective

text: Le CNAPS, à travers ses Commissions locales d’agrément et de contrôle dites CLAC, délivre les documents officiels pour exercer l'activité de détective privé. Un dirigeant de cabinet a besoin d'un agrément dirigeant, un assosié d'une société d'enquête d'un agrément associé et un salarié doit solliciter une carte professionnelle. Par ailleurs, chaque établissement doit disposer d'une autorisation d'exercer.


title: Détective

text: Le 16 mai 2017, le CNAPS a publié une liste Nationale des Enquêteurs privés. Toujours en ligne, relevons que cette liste n'a jamais été mise à jour et qu'elle est donc devenue obsolète.


title: Détective

text: Rappelons, pour mémoire, les recommandations du Ministre français des PME : « "Il convient donc, dans un premier temps, pour la personne qui souhaite recourir à une agence de recherches privées, de vérifier que l'établissement est bien agréé par l'État, gage de son honorabilité et de sa qualification professionnelle" ».


title: Détective

text: A cette fin, le CNAPS a mis en ligne le téléservice DRACAR qui permet aux usagers de vérifier les titres individuels ainsi que les autorisations des entreprises. Les dates d'échéance des titres délivrés sont indiquées mais les sanctions ou suspensions ne sont pas précisées.


title: Détective

text: La loi a créé un « bureau de la sécurité privée » chargé de contrôler les agences d'enquêtes privées. C'est donc auprès de ce service qu'il convient de vérifier si le professionnel dispose d'une licence.


title: Détective

text: Les petites agences travaillent avec leurs propres agents, les rendant reconnaissables, les grandes travaillent avec des auxiliaires de sécurité pouvant être formés et mobilisés, qui n'exercent généralement pas cette occupation à plein temps, font principalement de la surveillance de personnes (contrôle d'arrêt maladie pour les assurances par exemple), et sont attribués à un quartier, une mission précise ou une plage horaire et ensuite affectés à d'autres personnes. Ils peuvent être mobilisés dans la minute via leur téléphone mobile. La police peut y avoir recours comme témoins sur une intervention ou un évènement particulier. Ils n'ont besoin d'aucun diplôme particulier. Ces agents rendent la filature obsolète car en quadrillant un quartier ils peuvent anticiper chaque mouvement de la cible.


title: Détective

text: Les détectives et enquêteurs privés de tous les pays ont tissé, entre eux, des réseaux qui permettent, aux uns et aux autres, de saisir un confrère dès l'instant où la mission dépasse le cadre du pays d'origine.


title: Détective

text: Il existe, à l'instar d'Interpol au niveau international ou d'Europol au niveau européen, des organisations internationales qui se sont constituées pour faciliter les relations entre les professionnels.


title: Détective

text: Les éléments sont transmis par message chiffré au professionnel étranger et, par exemple, une filature commencée à Paris, peut ainsi être reprise à Bruxelles par un confrère Belge à la descente du train ou de l'avion, ce qui permet à la fois de respecter les lois de l'État concerné et de faciliter la mission sur un territoire inconnu de l'enquêteur français dans cet exemple.


title: Détective

text: L'enquêteur français peut, ainsi poursuivre sa mission en toute sécurité dans le pays étranger ou rentrer en France si sa présence n'est pas indispensable.


title: Détective

text: En règle générale ces organismes se composent d'associations et de syndicats, mais il peut également exister des organisations qui regroupent des membres individuels par pays.


title: Détective

text: Les professionnels échangent également entre eux les adresses de confrères étrangers qu'ils connaissent et qu'ils peuvent recommander, notamment par le biais de leurs organisations professionnelles nationales.


title: Détective

text: Il n'y a pas de règlementation européenne pour les détectives privés, chaque pays membre de l'Union Européenne étant libre de légiférer en la matière, sous réserve, bien évidemment, de respecter les traités Européens.


title: Détective

text: Il existe, toutefois, une directive traitant des agences de renseignements et qui concerne la liberté d'établissement dans tous les pays membres de l'Union Européenne.


title: Détective

text: C'est ainsi que l'Espagne qui imposait, dans sa règlementation relatives aux professions de sécurité, des conditions particulières a fait l'objet de plusieurs recours de la Commission devant la Cour de Justice des Communautés européennes et a été contrainte à modifier sa législation.


title: Détective

text: Toujours dans le contexte des fictions anglo-saxonnes, le recours à l'enquête d'un détective privé a placé cette figure de scénario dans le registre de l'archétype de la sécurité privée des personnes.


title: Naval Criminal Investigative Service

text: Le Service d'enquêtes criminelles de la marine des États-Unis (en anglais , abrégé NCIS), anciennement appelé Section d'enquête (, ou NIS) est l'agence chargée de veiller à l'application des lois et des règlements de la marine militaire des États-Unis et du corps des Marines (USMC). Elle est dirigée par Omar R. Lopez, depuis 2019. C'est une agence fédérale (comme le FBI) ; les agents de terrains sont donc des agents fédéraux.


title: Naval Criminal Investigative Service

text: Près de la moitié des du NCIS sont des agents spéciaux civils, entraînés à exécuter une grande variété de missions n'importe où dans le monde. Les agents spéciaux du NCIS sont des enquêteurs fédéraux armés, travaillant fréquemment en étroite collaboration avec d'autres agences gouvernementales américaines. Ils sont appuyés par un réseau d'analystes et autres experts spécialisés dans des disciplines aussi variées que le contrespionnage, les examens de détection de mensonge, l'investigation numérique, la médecine légale, la surveillance ou la sécurité.


title: Naval Criminal Investigative Service

text: Le siège du Naval Criminal Investigative Service était situé à Washington au sein du Washington Navy Yard, un ancien chantier naval et arsenal, jusqu'en 2011. Depuis 2011, la direction du service se trouve à Quantico (Virginie) dans la Russell-Knox Building à 27130 Telegraph Road.


title: Naval Criminal Investigative Service

text: C'est une ordonnance (Navy Department General Order 292) de la marine américaine de 1882 signée par William H. Hunt, secrétaire à la Marine des États-Unis et fondateur du "Bureau des renseignements de la marine américaine" (Office of Naval Intelligence, ONI), qui marque l'origine du NCIS. Dans un premier temps, il fut confié à l'ONI la charge de collecter les informations relatives aux caractéristiques et armement des flottes étrangères, de cartographier les passages étrangers, rivières ou autres types de passages maritimes, et de faire le tour de l'ensemble des fortifications extérieures, des usines industrielles et des chantiers navals.


title: Naval Criminal Investigative Service

text: Anticipant l'entrée en guerre des États-Unis dans la Première Guerre mondiale, les responsabilités de l'ONI furent élargies à l'espionnage, au sabotage et aux autres modes d'information visant à limiter l'action d'adversaires éventuels contre la Marine américaine ; au cours de la Seconde Guerre mondiale, l'ONI fut chargé des enquêtes sur sabotage, espionnage et autres activités subversives présentant toute sorte de menace à l'encontre des forces maritimes américaines.


title: Naval Criminal Investigative Service

text: Le développement majeur des agents spéciaux civils commença avec la guerre de Corée en 1950, et continua pendant les années de la guerre froide. En 1966, le nom de (« Service d'investigations de la Marine ») fut adopté pour distinguer cette organisation du reste de l'ONI. En 1969, les agents spéciaux du NIS devinrent des membres de l' (« Service civil excepté ») et ne furent plus alors de simples employés par contrat.


title: Naval Criminal Investigative Service

text: Au début des années 1970, un agent spécial du NIS fut mis en poste sur l' pour six mois. C'était le début du programme , à présent appelé programme . En 1972, les enquêtes d'arrière-plan furent transférées du NIS au nouvellement créé Defense Investigative Service (DIS) (« Service d'investigation de la défense »), permettant ainsi au NIS d'accorder plus d'attention aux enquêtes criminelles et au contrespionnage.


title: Naval Criminal Investigative Service

text: En 1982, le NIS eut la responsabilité de diriger le programme . Deux mois après les attentats du 23 octobre 1983 à Beyrouth, l'agence créa le Navy Antiterrorist Alert Center (ATAC) (« Centre d'Alertes Antiterroristes de la Marine »). L'ATAC, un centre de renseignement opérationnel 24 heures sur 24, émit des indications et des avertissements sur l'activité terroriste à l'adresse de la Marine et des commandements des Marine Corps. En 1984, des agents spéciaux commencèrent l'entraînement au (FLETC) (« Centre d'entraînement fédéral de maintien de la loi ») à Brunswick en Géorgie – l'établissement d'entraînement pour la plupart des autres agences d'investigation fédérales, à l'exception du FBI.


title: Naval Criminal Investigative Service

text: En 1992, la mission du NCIS fut encore clarifiée, et devint quasiment une agence civile. Roy D. Nedrow, un ancien de la direction du United States Secret Service (USSS) fut désigné comme le premier directeur civil, et le nom de l'agence changea de à . Pratiquement tous les enquêteurs du NCIS, qu'ils soient sur des affaires criminelles, de contrespionnage et de protection du personnel sont à présent des personnels civils avec les pouvoirs d'arrestation et de mandat légal.


title: Naval Criminal Investigative Service

text: Nedrow supervisa la restructuration du NCIS en une agence fédérale de maintien de la loi, avec quatorze bureaux de terrain, contrôlant les opérations de terrains dans 140 endroits sur tout le globe. En 1995, le NCIS créa la .


title: Naval Criminal Investigative Service

text: En , David L. Brant fut désigné directeur du NCIS. Il démissionna en et fut remplacé par le directeur Thomas A. Betro, qui fut désigné directeur en par le secrétaire à la Marine Donald C. Winter. En tant que directeur du NCIS, M. Betro est le supérieur officiel responsable des enquêtes et des opérations criminelles, de contrespionnage et de contre-terrorisme, comme il l'est également des questions de sécurité au sein du (« département de la Marine des États-Unis »). Il dirige une agence qui compte près de civiles et militaires et qui est présent dans plus de dans le monde. Il est responsable de l'exécution annuelle d'un budget d'approximativement de dollars.


title: Naval Criminal Investigative Service

text: En 1999, le NCIS et la Marine Corps Criminal Investigative Division (CID) (« Division des enquêtes criminelles du corps des marines ») signèrent un mémorandum d'accord appelant à l'intégration du CID dans le NCIS, et en 2000, le Congrès accorda aux agents spéciaux civils du NCIS l'autorité pour exécuter les mandats et réaliser des arrestations. Une appréciation croissante du changement des menaces culmina avec l'attentat à la bombe terroriste de l'USS "Cole" au Yémen et les attaques du 11 septembre 2001. Ceci conduisit le NCIS à transformer le système ATAC en Multiple Threat Alert Center (MTAC) (« Centre d'alertes des menaces multiples ») en 2002.


title: Naval Criminal Investigative Service

text: Les agents du NCIS furent les premiers membres d'une agence de maintien de la loi aux États-Unis sur la scène de l'attentat de l', de l'attaque à la bombe de Limburg, et des attaques terroristes à Mombasa, au Kenya. La (« Unité des affaires classées ») a résolu 50 homicides depuis 1995 – un des cas remontait à 33 ans.


title: Naval Criminal Investigative Service

text: Le NCIS a conduit des enquêtes pour fraudes qui ont abouti à un recouvrement et une restitution de plus d'un demi-milliard de dollars au gouvernement et à la Navy depuis 1997. Le NCIS enquête sur chaque mort intervenant sur un vaisseau de la Navy ou dans un avion ou une installation de la Navy ou du (sauf lorsque la mort est due à une maladie ou une cause naturelle). Le NCIS supervise le programme pour la Navy et supervise également et le programme . Les trois priorités stratégiques du NCIS sont la prévention du terrorisme, la protection des secrets et la réduction du crime.


title: Naval Criminal Investigative Service

text: Les missions actuelles du NCIS incluent les enquêtes criminelles, la protection rapprochée, la surveillance des frontières en vue de la recherche de stupéfiants, l'anti-terrorisme, les fraudes à l'acquisition majeures, le cybercrime et le contrespionnage.


title: Danger Force

text: Danger Force est une série télévisée américaine, créée par Christopher J. Nowak, diffusée depuis le sur Nickelodeon. Elle est la série dérivée d"'Henry Danger" centrée sur les deux personnages principaux Captain Man (Cooper Barnes) et Schwoz (Michael D. Cohen).


title: Danger Force

text: L'intrigue de "Danger Force", se déroule trois semaines après les derniers épisodes de la série culte de Nickelodeon : "Henry Danger". Après la démission d'Henry Hart, Captain Man et Schwoz Schwartz dit Schwoz, ont ouvert la "", une fausse école où et apprentis super-héros pourront combattre le crime aux côtés de Captain Man. La série se base sur les 4 nouveaux super-héros nommés Chapa, Bose, Mika et Miles, déjà apparus dans des épisodes d'Henry Danger, principalement lors des derniers.Les 4 vont devoir cohabiter avec Ray et Schowz au perchoir.


title: Danger Force

text: Le , il a été annoncé que le spin-off d"'Henry Danger" sera diffusée en première le . La série dérivée verra le retour de Cooper Barnes en tant que "Ray" / "Captain Man" et Michael D. Cohen en tant que "Schwoz". Elle a reçu une commande de 13 épisodes mais fini par en avoir 26


title: Danger Force

text: Christopher J. Nowak est le créateur la série et il est producteur exécutif. Cooper Barnes et Jace Norman servent de producteurs pour la série. Omar Camacho est producteur exécutif.


title: Danger Force

text: Le spin-off de la série de Dan Schneider : "Henry Danger", n'est pourtant pas écrit par ce dernier. Le scénario est écrit par des personnes différentes à chaque fois.


title: Danger Force

text: La série dérivée verra le retour de Cooper Barnes en tant que "Ray" / "Captain Man" et Michael D. Cohen en tant que "Schwoz". De plus, Havan Flores en tant que "Chapa", Terrence Little Gardenhigh en tant que "Miles", Dana Heath en tant que "Mika" et Luca Luhan en tant que "Bose" devraient également jouer dans la série.


title: Danger Force

text: Le , il a été annoncé qu'une série de 5 mini-épisodes produits à distance serait présentée en première le .


title: Sabine Haudepin

text: Elle fait ses débuts, enfant, dans deux films de François Truffaut : "Jules et Jim" et "La Peau douce".


title: Sabine Haudepin

text: Toujours enfant, elle est la partenaire de Marie Dubois dans "Marie Curie, une certaine jeune fille" de Pierre Badel, et la nièce de Jean-Pierre Cassel dans "L'Ours et la Poupée" de Michel Deville.


title: Sabine Haudepin

text: Elle suit ensuite des études classiques qui la conduisent jusqu'en khâgne au lycée Henri-IV (Paris). Elle s'investit alors au théâtre.


title: Sabine Haudepin

text: En 1977, elle est au générique de l'adaptation télévisée de l'œuvre de Bernard Clavel, "La Maison des Autres", puis du film de Maurice Pialat, "Passe ton bac d'abord" (1979).


title: Sabine Haudepin

text: Elle incarne, en 1980, la jeune comédienne Nadine dans "Le Dernier Métro" de François Truffaut et, en 1986, la fille de l'avocat Strosser dans "L'Homme qui n'était pas là" de René Féret.


title: Michel Servet

text: Michel Servet (en espagnol Miguel Serveto y Conesa ou Miguel Servet ou Serveto), né vers à Villanueva de Sigena dans le Royaume d'Aragon et exécuté le à Genève, est un médecin et théologien espagnol, naturalisé français en 1548.


title: Michel Servet

text: Comptant parmi les humanistes les plus érudits de son temps, il s'intéresse à toutes les branches du savoir, de la géographie aux mathématiques, de l'alchimie à l'astrologie, de la médecine à la théologie. Il pressent que le réel tout entier est un et que ce sont toujours les mêmes principes fondamentaux qui se font jour dans chaque secteur de l'existence et des diverses disciplines de l'esprit (intuition qui le rendra suspect de panthéisme). Le médecin est l'un des premiers à décrire la petite circulation sanguine, dite "circulation pulmonaire".


title: Michel Servet

text: Épris de tolérance et de liberté, le penseur développe une théologie radicale qui prône un retour à la pureté originelle de l'Évangile et refuse le baptême avant l'âge de 20 ans. Paru en 1531, "Des erreurs de la Trinité" réfute comme sophisme le dogme de la Trinité (hérésie qui révulse autant les catholiques que les réformés) et nie la divinité du Christ, ce qui entraîne l'accusation alors très grave d'arianisme.


title: Michel Servet

text: Éditée en 1553, "La restitution du christianisme" lui attire coup sur coup deux condamnations à mort, par les catholiques puis par les protestants. Arrêté, évadé et jugé par contumace, il est brûlé en effigie à Vienne par l'Inquisition. En fuite pour l'Italie, il fait halte à Genève. Vite reconnu, il y est emprisonné puis jugé comme criminel par le Petit Conseil, à l'instigation de Jean Calvin. Convaincu d'hérésie mais refusant d'abjurer, il est brûlé vif le , dans des circonstances particulièrement cruelles. Il compte au nombre des martyrs de la liberté de pensée.


title: Michel Servet

text: Son père, Antonio Servet (ou « Revés », c'est-à-dire « le contraire »), est notaire au Monastère Sainte-Marie de Sigena. Ses ancêtres sont originaires d'un hameau des Pyrénées aragonaises nommé « Serveto », d'où son patronyme. Sa mère, Catalina Conesa, descend des Zaporta, une famille de juifs convertis de la région de Monzón. Michel a deux frères, l'un notaire comme leur père, l'autre prêtre.


title: Michel Servet

text: En 1524, il fréquente l'université de Saragosse ou de Lérida. Très doué pour les langues, il étudie le latin, le grec et l'hébreu. Il suit des cours de géographie, de mathématiques et d'astronomie.


title: Michel Servet

text: À quinze ans, il entre au service du moine franciscain Juan de Quintana, un érasmien, en qualité de secrétaire ou de page. Grâce à lui, il lit toute la Bible en diverses langues.


title: Michel Servet

text: En 1526, il quitte l'Espagne, qu'il ne reverra plus. À partir de 1528, il étudie le droit à l'université de Toulouse mais l'abandonne vite pour se consacrer aux études religieuses.


title: Michel Servet

text: En 1529, il voyage en Allemagne et en Italie comme secrétaire de Quintana, devenu confesseur de Charles Quint. En Allemagne, il participe secrètement à des réunions d'étudiants protestants et s'écarte peu à peu de la foi catholique.


title: Michel Servet

text: Le , il assiste au couronnement de Charles Quint. À cette occasion, les fastes de la cour pontificale l'indignent. À 19 ans, il tente d'établir une doctrine en cherchant des appuis dans les pays rhénans. Il rencontre les réformateurs Philippe Mélanchthon à Augsbourg et Jean Œcolampade à Bâle - ce dernier n'apprécie pas sa fougue. Il quitte Quintana et demeure environ dix mois à Bâle, où il gagne probablement sa vie comme correcteur d'imprimerie.


title: Michel Servet

text: C'est à cette époque que se forgent ses convictions. À 20 ans, sa réflexion se concentre sur la Trinité, dogme central de la foi chrétienne. En , il rencontre à Strasbourg les réformateurs Martin Bucer et Wolfgang Capiton. En , il publie "" ("Des erreurs de la Trinité"). Imprimé anonymement à Haguenau par Jean Setzer, l'ouvrage heurte ses amis protestants mais attire aussi l'attention de l'Inquisition catholique.


title: Michel Servet

text: Pour se protéger, il adopte le pseudonyme de « Michel de Villeneuve » par référence à son lieu de naissance. En 1532, il publie ' ("Deux livres de dialogues sur la Trinité ") et ' ("La Justice du Règne du Christ").


title: Michel Servet

text: En 1534, l'affaire des Placards l'incite à s'enfuir. Il envisage un moment de partir pour l'Amérique. Il s'installe à Lyon, où il exerce le métier d'imprimeur, de correcteur et de commentateur chez les frères Treschel. Par son métier, il fait la connaissance de Symphorien Champier, médecin humaniste ouvert à toutes les disciplines et partisan d'une nouvelle médecine détachée de la scolastique médiévale et de la médecine arabe, par retour aux sources grecques. Servet devient son disciple. De cette rencontre naît sa vocation médicale.


title: Michel Servet

text: En 1537, il acquiert la notoriété grâce à un traité de thérapeutique portant sur les sirops (en fait, l'ouvrage concerne surtout la digestion). Pensionnaire au collège de Calvy, il s'inscrit à la Faculté de Paris pour étudier la médecine. Il suit les cours de Jacques Dubois, Jean Fernel et Jean Winther d'Andernach. Avec son condisciple André Vésale, il se passionne pour l'anatomie. Après le départ de Winther, il est chargé des dissections et occupe, à ce titre, le poste de prosecteur. Ambroise Paré l'admirera.


title: Michel Servet

text: Il devient aussi lecteur (c'est-à-dire enseignant étranger) en mathématiques au Collège des Lombards, où il donne des cours de géométrie et d'astrologie. En 1538, dans un pamphlet virulent répondant aux critiques du doyen de la faculté de médecine Jean Tagault, il défend l'astrologie judiciaire et la divination. Il qualifie certains professeurs « d'ânes et de peste ». L'affaire est portée devant le Parlement de Paris, dont tous les membres « grincent des dents contre lui » ("omnes in illum dentibus frendebant"). Michel Servet est obligé de se rétracter et de renoncer à la divination. Il se décide alors à quitter Paris.


title: Michel Servet

text: En 1540, il réside à Lyon où il rencontre l'archevêque de Vienne Pierre Palmier. Invité par ce dernier, il s'installe en 1542 à Vienne, dans le Dauphiné, pour y poursuivre une carrière de médecin-juré. À partir de 1548, il loge au palais épiscopal tout en poursuivant des activités médicales et littéraires. Par suite d'une requête à Henri II, sa naturalisation est prononcée en puis confirmée en 1549. En 1550, il est reçu nouveau bourgeois de Vienne et prête serment en qualité de prieur d'une confrérie chargée de secourir les malades pauvres de l'hôtel-Dieu.


title: Michel Servet

text: Vers 1552, il achève un long manuscrit qu'il édite anonymement à compte d'auteur : ' ("La Restitution du Christianisme"). Ce texte répond, en parodiant son titre, à lInstitution de la religion chrétienne" de Jean Calvin.


title: Michel Servet

text: L'ouvrage est imprimé en 800 exemplaires, dont une partie est déposée chez le libraire Jean Frellon. Ce dernier envoie à Calvin et à d'autres calvinistes genevois un exemplaire contenant, à la suite du texte, une copie de trente lettres de Servet à Calvin, qui révèlent l'identité de leur auteur.


title: Michel Servet

text: Mais c'est une correspondance privée d'apparence anodine qui va sceller le destin de Michel Servet. Un catholique lyonnais nommé Arneis écrit à son cousin Guillaume de Trie, protestant exilé à Genève, que le chaos règne dans cette ville dont les habitants mènent une vie désordonnée. Piqué, de Trie rétorque qu'à Vienne on tolère les pires hérétiques, au point de les héberger au palais archiépiscopal, alors qu'à Genève on a condamné au bûcher sept étudiants protestants originaires de Lausanne. Il ajoute qu'un homme qui nie la Trinité, et même jusqu'à la divinité de Jésus-Christ, est néanmoins médecin de l'archevêque de Vienne. Pour preuve, il cite la correspondance entre Servet et Calvin, dont l'essentiel a été imprimé par Servet lui-même.


title: Michel Servet

text: Dans des circonstances troubles, Jean Calvin dicte à Guillaume de Trie, son proche confident, des lettres destinées à l'Inquisition de Lyon. Ces pièces à conviction prouvent l'hérésie de Servet.


title: Michel Servet

text: Selon Théodore Vetter : Les détracteurs du livre accusent son auteur d'arianisme, c'est-à-dire de nier la divinité du Christ. Cette charge très lourde vaut à Servet la condamnation des catholiques comme des réformés.


title: Michel Servet

text: Plus tard, au cours de ses interrogatoires, Servet déclinera une seule identité : les catholiques ne doivent pas savoir qu'il est Servet, les protestants doivent ignorer qu'il est Villeneuve.


title: Michel Servet

text: À Vienne, le bailli lieutenant général du Dauphiné l'invite à visiter les malades de la prison royale, en compagnie du vicaire général. Servet n'a aucune raison de se méfier : il a déjà dispensé ses soins au premier et est compagnon de table du second ; de plus, le « vibailli » est frère de l'archevêque. Mais pendant la visite, le vicaire lui signifie qu'il est désormais prisonnier. Toutefois, on lui accorde des privilèges eu égard à ses services passés : il peut conserver son serviteur, aller et venir librement à l'intérieur du palais... L'inquisiteur Matthieu Ory l'interroge à plusieurs reprises. Mais profitant des faveurs qui lui sont accordées, Servet parvient à s'échapper. Le procès se poursuit en son absence. Matthieu Ory déclare son ouvrage hérétique. Le bailliage condamne au feu "La Restitution du Christianisme" ainsi que son auteur, jugé par contumace à être La sentence est exécutée le , vers midi : une effigie en bois de Michel Servet est brûlée publiquement. Le jugement ecclésiastique ne sera rendu que le .


title: Michel Servet

text: Dans sa fuite, Servet cherche à gagner l'Italie pour exercer la médecine à Naples. Mais il craint d'être arrêté par l'Inquisition. Après une errance de deux mois dont on ignore tout, il arrive à Genève et descend à l'« Hostellerie de la Rose », située place du Molard. Le , il se rend au temple de la Madeleine où prêche Calvin. Il a estimé plus prudent de se fondre dans la foule car les aubergistes sont tenus de dénoncer leurs clients qui n'assistent pas au culte. Mais reconnu par des frères probablement rencontrés à Lyon, il est arrêté dès la fin de l'office et aussitôt emprisonné. Un procès s'ensuit, ponctué de huit interrogatoires. Il est instruit à charge par l'inflexible Germain Colladon, allié fidèle de Calvin. D'emblée, on accuse Servet d'être un criminel, ce qu'il conteste. Malgré l'édit en vigueur, on lui refuse l'aide d'un avocat. Le tribunal de Vienne ayant réclamé son extradition, on lui offre le choix d'être jugé sur place ou renvoyé en France. Confiant en la clémence de ses juges, il supplie de rester à Genève. Dans cette ville, le parti des « Libertins » a pris le pouvoir au Conseil des Deux-Cents, dirigé par . Hostiles au rigorisme de Calvin, ses membres se montrent plutôt favorables à Servet - certains pensent même qu'il a été appelé par des ennemis du prédicateur pour l'évincer. Mais craignant de passer eux-mêmes pour hérétiques, les Libertins ne le défendront pas.


title: Michel Servet

text: Servet est incarcéré dans des conditions déplorables, privé d'hygiène et souffrant du froid. Il adresse quatre requêtes à ses accusateurs. Dépassé par les querelles théologiques et ne parvenant pas à établir la culpabilité de Servet, le Petit Conseil en appelle à Calvin. Une controverse écrite, en latin, oppose les deux hommes. Servet se défend comme il peut. Maladroitement, il attaque Calvin : « Si j'avais dit cela, non seulement dit, mais écrit publiquement, pour infecter le monde, je me condamnerais moi-même à mort. C'est pourquoi, Messeigneurs, je demande que mon faux accusateur soit puni, et qu'il soit détenu prisonnier comme moi, jusqu'à ce que la cause soit définie pour mort de moi ou de lui, ou autre peine. Et pour ce faire, je m'inscris contre lui à ladite peine du talion. Et suis content de mourir s'il n'est convaincu de ceci et d'autre chose, que je lui mettrai dessus. Je vous demande justice, Messeigneurs, justice, justice ». Pour sortir de l'impasse, on demande leur avis aux Églises réformées des autres cantons de la Confédération suisse. Le procès prend alors un tour politique. Début , les réponses arrivent, catégoriques : elles approuvent à l'unanimité la nécessité de neutraliser la menace, sans toutefois se prononcer explicitement sur la peine.


title: Michel Servet

text: Le , le Petit-Conseil rend sa sentence : « Toy, Michel Servet, condamnons à debvoir estre lié et mené au lieu de Champel, et là debvoir estre à un piloris attaché et bruslé tout vifz avec ton livre, tant escript de ta main que imprimé, jusques à ce que ton corps soit réduit en cendres ; et ainsi finiras tes jours pour donner exemple aux autres qui tel cas vouldroient commettre ».


title: Michel Servet

text: Le lendemain à 11 heures du matin, cet arrêt est lu à Michel Servet dans sa cellule. Ayant espéré jusqu'au bout ne subir qu'un bannissement, il manifeste un violent accès de désespoir. Dans sa langue natale, il s'écrie : « Misericordia ! Misericordia ! ». Il supplie qu'on remplace la peine du feu par la décapitation. Mais jusqu'à la fin, il refusera de reconnaître que Jésus est « fils éternel de Dieu » et maintiendra fermement qu'il est « fils du Dieu éternel ».


title: Michel Servet

text: Le vendredi , vers deux heures de l'après midi, il est conduit à pied au plateau de Champel, actuellement occupé par la clinique "La Colline". Le bûcher est dressé depuis le matin. Mais il a plu dans la nuit et le bois, entreposé à l'air libre, est trempé. Effrayé, le condamné aurait promis de donner, contre du bois sec, sa chaîne en or, ses bagues et ses anneaux, restés entre les mains du geôlier. Le bourreau l'attache au poteau en l'entourant plusieurs fois d'une chaîne en fer et en lui liant le cou d'une corde ; il le coiffe d'un feuillage soufré tressé en couronne et accroche à son flanc "La Restitution du Christianisme". En apercevant la torche allumée, le condamné pousse un cri déchirant. Il prononce ces derniers mots : « Ô Jésus fils du Dieu éternel, aie pitié de moi ! ». Le bois, vert et gorgé d'humidité, se consume avec difficulté. Pris de pitié, quelques témoins auraient jeté des fagots secs dans le bûcher pour en accélérer la combustion. Mais le malheureux meurt au terme d'atroces souffrances, brûlé à petit feu : son agonie se prolonge une demi-heure.


title: Michel Servet

text: Le supplice de Michel Servet suscite immédiatement des réactions divergentes, qui nourriront une durable polémique.


title: Michel Servet

text: Le chancelier de Berne, Nicolas Zurkinden, affirme que la force n'est pas convaincante en matière de religion et qu'il est préférable de laver l'âme des pécheurs en les convertissant.


title: Michel Servet

text: Sous le pseudonyme de « Martinus Bellius », Sébastien Castellion, un humaniste vaudois réformé proche de Calvin, publie " (Faut-il punir les hérétiques ?)". Dans ce recueil de témoignages des Pères de l'Église, d'Érasme et même de Luther, il affirme que la tradition chrétienne s'oppose à l'usage de la force en matière religieuse : « Tuer un homme ce n'est pas défendre une doctrine, c'est tuer un homme. Quand les Genevois ont fait périr Servet, ils ne défendaient pas une doctrine, ils tuaient un être humain : on ne prouve pas sa foi en brûlant un homme mais en se faisant brûler pour elle ».


title: Michel Servet

text: Quant à Calvin, il a déclaré qu'il ne faut pas se contenter de châtier les hérétiques « d'une simple mort » mais qu'il importe « qu'on les brûle cruellement ».


title: Michel Servet

text: Le , il confie épistolairement à Guillaume Farel : « Servet m'a écrit dernièrement et a joint à ses lettres un énorme volume de ses rêveries, en m'avertissant avec une arrogance fabuleuse que j'y verrais des choses étonnantes et inouïes. Il m'offre de venir ici "(= à Genève)", si cela me plaît, mais je ne veux pas engager ma parole : car s'il venait, je ne souffrirai jamais, pour peu que j'eusse du crédit dans cette ville, qu'il en sortît vivant ».


title: Michel Servet

text: Après la mort du théologien espagnol, il publie un traité sur la Trinité, où il justifie son opposition aux vues de Servet. Théodore de Bèze prend position pour Calvin en 1554 dans son "Traité de l'autorité du magistrat en la punition des hérétiques et du moyen d'y procéder" : « Le magistrat a l'autorité et le devoir de punir l'hérétique. La corruption par l'hérésie touche l'âme éternelle. Ceux qui corrompent l'âme sont pires que les criminels de sang ».


title: Michel Servet

text: Établie par les historiens, la responsabilité de Jean Calvin dans la dénonciation, par personne interposée, de Michel Servet à l'Inquisition française, puis dans son exécution à Genève, entachée d'une choquante cruauté, reste très dérangeante pour l'Église réformée. L'inscription du Monument de Michel Servet édifié à Genève en 1903, exonérant Calvin d'une « erreur » propre à son époque, et le refus en 1908, par les autorités genevoises, d'ériger une statue de Servet près du Mur des réformateurs, traduisent cet embarras persistant.


title: Michel Servet

text: Adepte de l'antitrinitarisme et proche de l'unitarisme, Servet soutient que la croyance en la Trinité n'est qu'un sophisme fondé non pas sur la parole biblique mais plutôt sur la façon erronée dont la scholastique enseigne les philosophes grecs. Pour lui, l'essence divine est indivisible et il ne peut y avoir dans la Divinité diversité de personnes. Il souhaite ramener les fidèles à la simplicité authentique des Évangiles et des premiers Pères de l'Église, notamment Tertullien et Irénée. En outre, il espère que l'abolition du dogme trinitaire permettra de convertir par la persuasion Juifs et Musulmans.


title: Michel Servet

text: Il affirme que le "logos divin" - manifestation de Dieu et non personne divine - a été uni à un être humain, Jésus, quand l'esprit de Dieu s'est incarné en la Vierge Marie. C'est seulement à partir de sa conception que le Fils a été réellement engendré. Donc le Fils n'est pas éternel, contrairement au "logos" qui l'a formé. Pour cette raison, Servet rejette l'idée que le Christ serait le « Fils éternel de Dieu » et soutient qu'il n'est que le « Fils de Dieu éternel ». Bien qu'originale, cette doctrine est souvent comparée aux hérésies que furent l'adoptianisme ou le modalisme. Sous la pression des catholiques comme des protestants, il modifie quelque peu cette réflexion. Dans son deuxième livre "Dialogues", il fait coïncider le "logos" avec le Christ. C'est presque la conception qui prévalait avant le premier concile de Nicée. Toutefois, il reste accusé d'hérésie à cause de sa négation de la Trinité et de l'individualité des trois personnes divines.


title: Michel Servet

text: Servet pousse très loin le principe du retour aux Évangiles. Il estime que ces derniers n'apportent aucune preuve du dogme de la Trinité, que l'Église catholique affirme depuis des siècles. Jésus n'est pas Dieu mais un homme auquel l'essence divine s'est alliée temporairement. Servet s'aliène ainsi la plupart des chrétiens de son temps, d'autant plus qu'il propose une métaphore radicale : la Trinité est un . Cette image sera jugée blasphématoire. Prémonitoire, Calvin écrit alors : « Si Michel Servet vient à Genève, je ne réponds pas qu'il puisse en sortir vivant ».


title: Michel Servet

text: Il s'affirme cependant chrétien et espère que l'abolition du dogme de la Trinité permettra de rallier au christianisme les fidèles des autres religions monothéistes que sont les Juifs et les Musulmans. Son intérêt pour ces religions concurrentes du christianisme lui sera reproché. De même, son célibat lui vaudra d'être suspecté de débauche. Lors de son procès à Genève, il répondra qu'il a été « coupé d'un côté et rompu de l'autre ».


title: Michel Servet

text: Encore mal connue, sa pensée semble parfois contradictoire. Il désire . Invoquant son saint patron, il se prétend, selon certaines sources , le représentant de l'archange Michel qui, dans l'Apocalypse, .


title: Michel Servet

text: Par son refus du dogme de la Trinité et le procès au terme duquel il fut brûlé vif, les Unitariens tendent souvent à présenter Servet comme le premier martyr unitarien moderne, bien qu'il ne fût pas un unitaire au sens moderne du terme. D'autres courants de pensée opposés au concept de Trinité, comme les témoins de Jéhovah et l'unité Pentecostalienne, voient en Servet un ancêtre spirituel - l'Unité Pentecostalienne particulièrement, avec les enseignements de Servet sur la divinité de Jésus Christ et son insistance sur l'unicité de Dieu, à l'opposé d'une Trinité où trois personnes différentes seraient individuellement identifiées comme Dieu : Emanuel Swedenborg a écrit une théologie schématique qui présente de nombreuses similitudes avec la théologie de Servet.


title: Michel Servet

text: Michel Servet incarne pleinement l'Humanisme de la Renaissance : découverte de la petite circulation du sang (pulmonaire) et remise en question du sens des textes sacrés. Jules Michelet, l'un des plus éminents historiens du , écrivit : « Qu'est ce que le en son dominant ? La découverte de l'arbre de vie, du grand mystère humain. Il ouvre par Servet, qui trouve la circulation pulmonaire… Ainsi monte sur ses trois assises la tour colossale de la Renaissance . Comment s'étonner de la joie immense de celui qui vit le premier la grandeur du mouvement ? ».L'intertextualité, c'est la circulation du sang, la circulation du sens, la circulation des idées véhiculées par l'imprimerie.


title: Michel Servet

text: Servet est le premier européen à décrire une circulation pulmonaire. Elle paraît en 1553, non pas dans un livre de médecine mais dans un traité de théologie : "Christianismi Restitutio in integrum", au livre V traitant du Saint-Esprit.


title: Michel Servet

text: Il s'émerveille de la façon dont l'esprit divin pénètre l'Homme. Il perçoit là "le souffle de Dieu au cœur de l'homme". Il croit en un Dieu « auquel l'homme peut s'unir ». Il s'oppose ainsi radicalement à Jean Calvin, qui décrit « un souverain Seigneur (…) devant qui l'homme chétif et misérable ne peut que se prosterner dans la cendre, adorer et obéir ».


title: Michel Servet

text: De la Bible, il sait que l'âme, insufflée en l'homme par Dieu, est contenue dans le sang. De ses connaissances anatomiques, il conclut que la meilleure zone de contact entre le sang et l'âme n'a pu être que les poumons, et non le ventricule gauche du cœur. Il refuse l'éventualité d'un passage entre les deux ventricules, s'opposant ainsi au galénisme. Il note que la largeur de l'artère pulmonaire est trop importante pour les poumons seuls, ainsi que le changement dans la couleur du sang. Il en déduit que le sang veineux provenant du cœur (ventricule droit) reçoit l'air (ou l'âme) dans les poumons :


title: Michel Servet

text: « Par ailleurs, les poumons envoient vers le cœur, à travers l'artère veineuse (veine pulmonaire), non pas de l'air simple mais de l'air mélangé à du sang ; le mélange s'effectue donc au niveau des poumons (...) Par un artifice semblable à celui par lequel s'accomplit, au niveau du foie, le passage du sang depuis la veine porte vers la veine cave, la transfusion de l'esprit se fait dans le poumon depuis la veine artérielle (artère pulmonaire) vers l'artère veineuse. Celui qui compare ces données à celles énoncées par Galien "De usu partium (De l'utilité des parties du corps humain)", livres 6 et 7, comprend parfaitement la vérité, alors qu'elle a échappé à Galien ».En conclusion, il résume ses idées sur la petite circulation : « Pour la plus grande partie, l'air inspiré est amené à travers la trachée-artère aux poumons, pour passer dans l'artère veineuse après avoir été transformé par eux. Dans l'artère veineuse, il est mélangé au sang jaune et subtil, et mieux élaboré. Alors la totalité du mélange est attirée par le ventricule gauche du cœur au cours de la diastole ; dans le ventricule gauche par le feu vivifiant qui s'y trouve, le mélange prend sa forme parfaite ; débarrassé durant cette élaboration d'une grande quantité de déchets fuligineux expirés, il devient esprit vital. Le tout est, pour ainsi dire, la substance même de l'âme ».Ce n'est pas exactement une circulation (retour au même endroit), la circulation pulmonaire (ou petite circulation) de Servet n'est pas un cercle, mais un arc de cercle. Toutefois, « l'opinion de Servet est prophétique allant même au-delà de Harvey en ce qui concerne le rôle de la respiration ».


title: Michel Servet

text: Cette « démonstration » n'a eu aucun écho à son époque. Le texte de 1546 du « Manuscrit de Paris » n'a pas été publié. La réédition de 1553 a été brûlée sur ordre des autorités religieuses.


title: Michel Servet

text: Le livre de Servet fut sauvegardé grâce à l'exemplaire utilisé par l'un des magistrats pour obtenir sa condamnation. Il est parvenu jusqu'à nous, sous la forme d'une édition publiée en 1694 par l'érudit anglais William Wotton. En 1697, le chirurgien anglais Charles Bernard s'aperçoit qu'une dizaine de pages sur du livre concernent la médecine et la petite circulation.


title: Michel Servet

text: Il ne reste aujourd'hui que trois exemplaires conservés à Édimbourg (Bibliothèque de l'Université, depuis 1698), Paris (Bibliothèque Nationale de France, acquis par la Bibliothèque Royale en 1779) et Vienne (Bibliothèque Nationale d'Autriche). L'exemplaire de Vienne a servi à une nouvelle édition, imprimée en 1790 à Nuremberg par Christoph Gottlieb von Murr. Cette réimpression, également très rare, se trouve à la Bibliothèque de l'Université de Bâle.


title: Michel Servet

text: Les historiens occidentaux pensent aujourd'hui que ce texte pourrait s'inspirer de la découverte de la circulation pulmonaire faite en 1242 par Ibn Nafis, né à Damas en 1213. Il est possible que Servet ait eu l'écho d'Ibn-Nafis, mais « aucune preuve ne vient le confirmer aux yeux de l'historien ». Comme celle d'Ibn-Nafis, la démarche de Servet s'inscrit aussi dans un cadre théologique ou philosophique (opinion fondée sur la conclusion d'un discours logique). L'anatomie reste étroitement couplée avec la religion. Servet a voulu prouver l'existence de l'âme dans le sang, insufflation divine lors de la création de l'homme, conformément à la Bible (Gen. 9, Levit.17 et Deut. 12).


title: Michel Servet

text: La priorité de la démonstration expérimentale de la circulation cardio-pulmonaire est attribuée à Realdo Colombo (1510-1559) et à son élève Andrea Cesalpino (1519-1603), ce dernier utilisant les termes de "capillamenta" (capillaires) et de "circulatio" (circulation). À partir d'eux, la circulation sanguine générale sera pleinement reconnue des médecins européens avec la publication de William Harvey en 1628, fruit de son travail sur les dissections, et dans un cadre conceptuel différent (méthode expérimentale et raisonnement quantitatif).


title: Michel Servet

text: Toujours dans son livre : « La restitution du christianisme », il écrit que le "Saint-Esprit" ou "Esprit", en grec Πνεῦμα "Pneuma le souffle", est acheminé du ventricule gauche vers les artères de tout le corps, y compris celles qui conduisent à la base du cerveau :« À cet endroit, l'esprit vital est perfectionné, surtout au niveau du plexus rétiforme . Là se produit la transformation de l'esprit vital en esprit animal, qui se dirige vers le siège véritable de l'âme raisonnable. Ensuite il devient encore plus subtil sous l'influence d'une force ardente de l'esprit ; il est transformé et perfectionné dans des vaisseaux d'une finesse extrême, semblables à des artères capillaires, situés au niveau des plexus choroïdes et renfermant la quintessence de l'esprit ».


title: Michel Servet

text: Ce passage a été interprété comme une évocation de l'influx nerveux, ou encore comme une remise en question de la position centrale des idées (cœur/cerveau) à l'instar de l'héliocentrisme de Copernic (terre/soleil).


title: Michel Servet

text: Il convient enfin de signaler des notes marginales dans l'édition des œuvres complètes de Galien, "Opéra Omnia" ; une étude sur la syphilis dans l"'Apologie contre Leonhart Fuchs", et particulièrement les 224 nouvelles recettes de sa pharmacopée "Dispensarium", qui est devenue la principale référence pour les médecins et les galénistes.


title: Michel Servet

text: Sous la Renaissance, l'invention de l'imprimerie bouleverse la diffusion du savoir. Elle permet une plus grande facilité d'expression, elle ravive les controverses et multiplie les polémiques. En réaction, les États et les Églises vont imposer des limites et une censure dans les domaines où les pouvoirs en place se sentent menacés (politique, religion, philosophie).


title: Michel Servet

text: Avec la Réforme, l'Europe est divisée sur la question religieuse, il en est de même des imprimeries. Celles des pays catholiques (Italie, Espagne) ou de villes allemandes comme Cologne ou Ingolstadt ne publient pas d'auteurs protestants, même sur des sujets non-religieux. Les imprimeries de villes luthériennes comme Leipzig, Nuremberg ou Wittemberg ne publient pas d'auteurs catholiques ou calvinistes. Très peu d'imprimeries acceptent des auteurs anabaptistes.


title: Michel Servet

text: Toutefois, il existe aussi des exceptions notables où les autorités sont plus tolérantes. Des auteurs venus de toute l'Europe, peuvent se faire imprimer à Anvers, Bâle, Francfort ou Strasbourg. Ces situations sont diverses et variables selon les lieux et les périodes.


title: Michel Servet

text: Les intellectuels pouvaient soutenir n'importe quelle opinion non orthodoxe, à condition de le faire en privé (conversation ou lettres). Les auteurs, de toute nation ou religion opposées, restaient donc en contact, entretenant des correspondances ou échangeant des livres. Si un point de vue philosophique contredisait la doctrine religieuse locale, il ne pouvait pas être exposé publiquement et encore moins imprimé, sous peine de déclencher une machine répressive allant de la réprimande au bûcher.


title: Michel Servet

text: En Alsace, Servet fait imprimer deux opuscules de théologie chez Jean Setzer à Haguenau. C'est le début de sa correspondance avec Calvin :


title: Michel Servet

text: En 1535, il est correcteur d'imprimerie chez les frères Trechsel à Lyon. Il publie, sous le nom de Michel de Villeneuve, une nouvelle édition de Ptolémée : "La Géographie de Claudius Ptolémée. ." L'ouvrage est dédié à Hugues de la Porte dans sa première édition et à Pierre Palmier dans sa seconde. L'auteur précise qu'il s'agit d'une traduction latine de Willibald Pirckheimer à partir du grec. Mais il précise avoir compulsé lui-même les textes originels. L'expert Henri Tollin (1833-1902) considère que, vu l'exhaustivité de ses commentaires, Michel de Villeneuve est .


title: Michel Servet

text: En 1536, il rédige un pamphlet en faveur de son ami Symphorien Champier contre les attaques de Leonhart Fuchs (à propos de croyances luthériennes et catholiques) : "Les excuses contre Leonhart Fuchs. ." Lyon, imprimé par Gilles Hugetand avec un prologue parisien, toujours sous le nom de Michel de Villeneuve. Dans une deuxième partie, il traite des propriétés d'une plante médicinale. La dernière partie, signée par "un élève qui est attaqué par un professeur", évoque l'origine de la syphilis.


title: Michel Servet

text: En 1537, il fait paraître un traité de thérapeutique : "Explication Universelle des Sirops" (). Paris, imprimé par Simon de Colines, signé Michel de Villeneuve. Ce traité comprend un prologue, "L'utilisation des sirops", et cinq chapitres : ; "sont les choses que vous devriez savoir" ; "la concocction est toujours…" ; "aphorismes d'Hippocrate" ; "la composition de sirops de l'exposition". L'auteur mentionne des traitements pharmaceutiques qu'il exposera plus longuement dans sa pharmacopée "Enquiridion" ou "." Outre Claude Galien, il cite deux de ses professeurs, Jacques Dubois et Johann Winther d'Andernach. L'ouvrage est l'occasion d'exalter le galénisme gréco-romain au détriment d'Avicenne et des médecins arabistes. Cette publication connaît un grand succès, avec cinq éditions en (deux à Lyon et trois à Venise).


title: Michel Servet

text: En 1538, il attaque les professeurs de la Faculté de médecine dans un pamphlet intitulé "Discours de Michel de Villeneuve pour l'Astrologie et contre un certain médecin. ".


title: Michel Servet

text: L'auteur réfute Jean Tagault, doyen en exercice, qui s'est attaqué à l'astrologie qu'ont pourtant louée de grands penseurs. Exposant les idées de Galien, d'Hippocrate, de Platon et d'Aristote, il explique comment un bon médecin peut prédire les effets des planètes, qui gouvernent la santé. La Lune et le Soleil influent non seulement sur l'océan, les vents et les pluies, mais aussi sur les menstruations, la vitesse de décomposition des cadavres... L'astrologie est bonne car elle génère un désir de sagesse qui élève la pensée humaine. Le premier argument de Tagault réside dans l'incohérence de l'astrologie, qui conduit à des prédictions différentes et ne constitue donc pas une science en soi. Michel de Villeneuve réfute cet argument en rappelant que l'essence de la Loi consiste à ne pas démontrer que la Loi est fausse. Il existe différents diagnostics en vertu d'une même doctrine médicale : Comme deuxième argument, Tagault avance que le ciel étant observé de partout de la même manière, il est statique. L'astrologie affirme donc que les choses sont comme elles ne sont pas. Michel de Villeneuve retourne cet argument en expliquant que cette affirmation peut être utilisée contre la médecine. Et partant du principe que toutes les observations sont les mêmes, il dénonce l'ignorance de Tagault en mathématiques, même s'il présume qu'il les a étudiées.


title: Michel Servet

text: La polémique est tranchée par le Parlement de Paris : Servet est sommé de renier ses écrits et de renoncer à la divination, ce qu'il fait avant de quitter Paris. En 1542, il publie à Lyon et à Vienne, des éditions de la Bible, d'après la traduction latine du dominicain Sante Pagnini : "Bible sacrée des traductions de Sante Pagnini, hebraïste. ." Michel de Villeneuve est cité dans le prologue.


title: Michel Servet

text: On trouve aussi la "Bible sacrée des anciens de l'église. ." Vienne, édité par Delaporte et imprimé par Trechsel. Anonyme (1542), et la "Bible Sainte avec commentaires. ." Lyon, imprimé par Trechel et Vincent. Anonyme (1545). Cette dernière est aussi appelée « Bible fantôme » par certains servetistes qui nient son existence. Cet ouvrage anonyme est édité en vertu du contrat conclu en 1540 par Michel de Villeneuve avec la compagnie des libraires. Le livre comprend 6 volumes et un index, illustrés par Hans Holbein. Une recherche sur cet ouvrage a été effectuée par Julien Baudrier dans les années 1960. González Echeverría en a démontré l'authenticité à la Société Internationale d'Histoire de la Médecine grâce à un exemplaire conservé dans les archives de la ville de Tudela.


title: Michel Servet

text: Le "Manuscrit de Paris" (sans date) était considéré comme un projet du "Christianismi Restitutio". La paternité de Servet a été confirmée par Gonzalez Echeverria, grâce à une comparaison graphologique avec le "Manuscrit de l'Université Complutense de Madrid".


title: Michel Servet

text: En 1553 il publie l'ouvrage qui causera sa perte : "La Restitution du Christianisme. ". Le livre se présente comme un in-octavo avec un titre de couverture en latin, et deux sous-titres, l'un en hébreu, l'autre en grec. Il ne porte aucun nom de lieu, d'imprimeur ni d'éditeur. La dernière page se termine par des initiales « M.S.V. » (bien que le nom de "Servet" apparaisse dans un dialogue) avec, en dessous, l'année 1553.


title: Michel Servet

text: Seul Balthazar Arnoullet, imprimeur lyonnais installé à Vienne, a accepté de faire paraître le livre à compte d'auteur. Il s'agit d'un travail théologique de 734 pages sur la Trinité. Au chapitre , pages 169 à 178, Servet présente la circulation pulmonaire et le devenir de l'esprit vital dans les vaisseaux cérébraux. L'œuvre traite aussi des médicaments.


title: Michel Servet

text: La "" a été authentifiée comme étant une œuvre de Michel Villeneuve - ou Servet - à partir des contrats passés en 1540 avec les éditeurs et imprimeurs de la Compagnies des Libraires (Melchior et Gaspard Trechsel et les frères Frellon) et par rapprochement avec des œuvres anonymes contemporaines. Le chercheur González Echeverría a démontré à la Société internationale d'histoire de la médecine, la Société Espagnole de l'Histoire de la Médecine, et de la Royale Académie de Médecine de Catalogne, que Michel a écrit cinq ouvrages médicaux, deux œuvres, deux œuvres bibliques et trois traités de grammaire latine-espagnole.


title: Michel Servet

text: Le professeur John M. Riddle de l'Université d'État de Caroline du Nord, l'un des plus grands experts des "Dioscoride-Materia Medica", décrit les deux œuvres de 1543 et 1554 comme anonymes. Après examen du travail de Gonzalez Echeverría, il tient Michel de Villeneuve pour auteur des deux ouvrages.


title: Renault Espace IV

text: La génération d'Espace (projet "J81") - et Grand Espace - est produite de 2002 à 2014 par le constructeur automobile français Renault à Sandouville, au contraire des trois précédentes générations produites par Matra. En contrepartie, Renault a confié à Matra la construction de l'Avantime. Il s’agit du dernier grand monospace de la marque au losange, l’Espace V étant plus un SUV.


title: Renault Espace IV

text: La carrosserie abandonne les matériaux composites pour la tôle d'acier. La plateforme est commune avec la Laguna II et la Vel Satis. L'originalité de cette génération provient du bloc climatisation qui quitte le compartiment moteur pour se glisser sous le plancher de l'habitacle, reprenant l'idée apparue sur le concept car Renault Scenic en 1991. L'Espace est réputée pour son excellente modularité mais aujourd'hui elle a été détrônée par la Chrysler Grand Voyager (avec son système de siège se rangeant dans le plancher appelé "stow'n go").


title: Renault Espace IV

text: Le modèle Grand Espace Initiale 3.5 V6 BVA, comportant , atteignant , en fait le second monospace le plus rapide du monde (après l'Opel Zafira 2.0 T OPC qui lui atteint ).


title: Renault Espace IV

text: Elle est restylée en 2006 (phase 2) avec des retouches sur les boucliers, les optiques et la finition intérieure. Apparition des diesels 2.0 dCi 150 et .


title: Renault Espace IV

text: Deuxième restylage (phase 3) au Mondial de l'automobile de Paris 2010 (ajout de LED et rétroviseurs totalement noirs, caméra de recul).


title: Renault Espace IV

text: Un troisième restylage (phase 4) a eu lieu en 2012. La face avant a été modifiée pour adopter le style Renault actuel. Les moteurs à essence (2.0T et V6) disparaissent du catalogue en France, l'Espace devient pour la première fois uniquement disponible en diesel (en France).


title: Renault Espace IV

text: L'extérieur se distingue de la phase 1 uniquement par une nouvelle calandre, un nouveau bouclier avec jonc chromé entourant les antibrouillards, un nouveau dessin intérieur des projecteurs… tournants en option, un nouveau masque des feux arrière (clignotants et feux de recul couplés alors qu'ils étaient visuellement séparés sur ph1), des nouvelles teintes, et de nouvelles jantes de 17 et 18 pouces.


title: Renault Espace IV

text: À l'intérieur, on retrouve une planche de bord bicolore redessinée, un toit panoramique en verre (option) offrant une luminosité maximale à bord, un système de navigation dernière génération (option) avec connectivité Bluetooth et écran LCD de 7 pouces dans la planche de bord alors qu'il était dans le vide poche avant et quelques boutons changés.


title: Renault Espace IV

text: Côté motorisations, 2.0 dCi FAP de 150 et ainsi qu'un V6 3.0 dCi. Note à l'occasion de ce restylage, les boîtes de vitesses sont désormais disponibles en 6 rapports, en manuelle comme en automatique sur les diesel, les versions essence conservant leur BVA5 (en option sur 2.0T).


title: Renault Espace IV

text: Côté motorisations, on retrouve le moteur 2.0 dCi, en 130, et mais qui, associé à une boîte manuelle à 6 vitesses, réduit ses émissions de à (- 20 g) pour une consommation de 5,7 l/100. Le même moteur est également disponible avec une boîte automatique à 6 vitesses, donnée pour une consommation de 6,4 l/100 pour des émissions de s’élevant à .


title: Renault Espace IV

text: À partir d', nouvelle classification de finition (adoptée par la Renault Captur et peut-être le reste de la gamme Renault)


title: Alexandre Pétion

text: Alexandre Sabès, dit Alexandre Pétion (né le à Port-au-Prince – mort le dans la même ville), est un militaire et dirigeant haïtien, ayant combattu pendant la Révolution haïtienne (1791-1804), sous les ordres du général André Rigaud.


title: Alexandre Pétion

text: Fils d'un riche colon français et d'une mulâtresse, il est envoyé en France en 1788 pour étudier à l'Académie militaire à Paris. Pendant la guerre d'indépendance, il rejoint le parti du général Rigaud, contre le général Toussaint Louverture et participe ainsi à la Guerre des couteaux. Vaincu, il s'exile et rejoint les Français. Pendant l'expédition de Saint-Domingue, il revient à Haïti et combat aux côtés des Français contre Louverture. Après la défaite des Français, il rejoint les indépendantistes, se rallie au gouverneur-général Jean-Jacques Dessalines qui proclame l'indépendance en 1804. Sous l'Empire, il est un proche de l'empereur et l'un de ses collaborateurs. En 1806, il dirige un complot contre ce dernier qui aboutit par la mort de Dessalines et l'abolition de l'Empire.


title: Alexandre Pétion

text: Avec le général Henri Christophe, Pétion proclame la République. La rivalité entre les deux hommes entraîne très vite une division du pays, entre le Nord, dirigé par Christophe, et le Sud, dirigé par Pétion qui devient président de la République en 1807.


title: Alexandre Pétion

text: De retour dans son île natale, Pétion participe à la campagne d'expulsion des Britanniques (1798-1799). Il prend le parti d'André Rigaud, chef des gens de couleur libres, contre Toussaint Louverture pendant la Guerre des couteaux, qui commence en juin 1799. Dès novembre, la faction mulâtre se trouve coincée au port stratégiquement important de Jacmel, sur la côte méridionale. C'est Pétion qui prend la tête de la défense ; Jean-Jacques Dessalines dirige l'assaut. La chute de Jacmel, mars 1800, termine en effet la révolte et Pétion et d'autres dirigeants de couleur s'exilent en France.


title: Alexandre Pétion

text: En février 1802, il retourne à Saint-Domingue avec Jean Pierre Boyer, Rigaud, et une armée de 82 000 Français sous les ordres de Charles Leclerc, beau-frère de Napoléon Bonaparte. À la suite de la trahison qui livre Toussaint aux Français, Pétion se rallie aux forces nationalistes en (en raison de la conférence secrète à Arcahaie) et donne son soutien à Dessalines. Le général Clerveau est l'adjoint principal de Pétion à cette époque. La force expéditionnaire est écrasée le lors de la bataille de Vertières, et Haïti devient une république indépendante le . Dessalines se proclame président à vie, puis se couronne Empereur le .


title: Alexandre Pétion

text: Pétion est parmi ceux qui prônent l'assassinat de l'Empereur en octobre 1806, et par la suite il revendique la démocratie libérale contre Henri Christophe.


title: Alexandre Pétion

text: Christophe, élu président de la République, rompt avec le Sénat contrôlé par Pétion, et Haïti se divise de fait en deux États. Le Sénat qui ne reconnaît plus Christophe comme président, élit Pétion à sa place. Une guerre dérisoire se poursuit jusqu'en 1810 – Christophe contrôlera le nord (fief traditionnel des factions noires radicales) tandis que Pétion dirigera le sud (où les gens de couleurs sont enracinés).


title: Alexandre Pétion

text: Reconnaissant l'aspiration des paysans (anciens esclaves) à être propriétaires, Pétion saisit les plantations en les faisant partager entre ses partisans et le peuple. Cette action lui vaut jusqu'aujourd'hui les louanges des pauvres comme "Papa Bon-Kè" (Papa Bon-Cœur). Cependant, l'économie haïtienne, fondée sur l'exportation du sucre et du café, est en train de se reconvertir à l'autarcie et à l'agriculture de la subsistance.


title: Alexandre Pétion

text: Il établit le lycée Pétion à Port-au-Prince. En 1815, Pétion donne asile à Simón Bolívar (chassé pour le moment du Venezuela) et lui donne les moyens pour reprendre sa campagne de libération mais impose que Bolívar fasse émanciper les esclaves de toutes les terres qu'il libère du joug espagnol.


title: Alexandre Pétion

text: En principe partisan de la démocratie constitutionnelle, Pétion supportera de moins en moins les contraintes imposées par le Sénat. Ainsi, en 1816 il se proclame président à vie ; en 1818 il suspend la législature.


title: Alexandre Pétion

text: Dès la division d'Haïti en 1807, des tensions étaient apparues entre les Haïtiens nordistes et sudistes. Cela entraîna une véritable guerre civile. La tension avec les sudistes s'intensifie encore avec l'instauration du royaume du Nord par Christophe. Pétion, en tant que président de la république sudiste, déclare représenter la lutte contre la tyrannie qui serait ainsi représentée par le roi Henri et sa cour. De 1807 jusqu'en 1820, aucune des deux armées ne parvient à franchir la frontière séparant les deux régimes.


title: Alexandre Pétion

text: Quant au roi Henri, il dénigre Pétion en déclarant qu'il incarne la fausse démocratie qui masque la tyrannie, cette déclaration étant confirmée lorsque Pétion devint président à vie du Sud avec droit de désigner son successeur.


title: Alexandre Pétion

text: Pétion meurt de la fièvre jaune en 1818 ; il laisse le pouvoir à son protégé Jean Pierre Boyer qui lui succède comme président à vie du Sud. Deux ans plus tard, la révolution nordiste renverse le régime de Christophe, et Boyer réunifie le Nord avec le Sud avant de conquérir le reste de l'île Hispaniola. Il devient ainsi maître absolu du pays et prend le titre de .


title: Alexandre Pétion

text: En 1926 fut inauguré le mausolée à la gloire d'Alexandre Pétion et Jean-Jacques Dessalines attenant au Palais présidentiel. La ville de Pétion-Ville en Haïti, fut baptisée en son honneur. Le lycée Pétion, le plus ancien de la capitale, fondé par lui en 1816, porte aussi son nom. Le Fort Alexandre construit au début du , pour défendre Port-au-Prince fut baptisé en son honneur. Les places et avenue Pétion-Bolivar furent nommées en hommage à Pétion et à Simón Bolívar.


title: Lire italienne

text: La lire italienne (ITL, en italien "lira" au singulier et "lire" au pluriel) est l'ancienne unité monétaire de l'Italie, émise du au , et qui est remplacée par l'euro à cette date.


title: Lire italienne

text: Une lire italienne est divisée en 100 centimes ("centesimi" en italien ; "centesimo" au singulier), mais cette division fut peu usitée en raison de la valeur très faible de cette monnaie.


title: Lire italienne

text: Il est usuel d'utiliser le symbole £ devant le nombre (le même symbole que la livre sterling, avec une barre ou deux) dans la majorité des codages informatiques ; le symbole ₤ (toujours avec deux barres) est aussi parfois utilisé, mais moins fréquemment, dans quelques codages informatiques dont notamment certains codages .


title: Lire italienne

text: Le terme provient du latin "libra" qui était utilisé pour indiquer la valeur d'un poids d'une livre mesurée en once troy, en argent assez pur. Dans quelques pays, les mots "lira" ou "pound" (en anglais livre) sont utilisés comme équivalents.


title: Lire italienne

text: Après avoir été une unité de mesure du poids (entre 380 et 430 g), servant à frapper des deniers et des sous, ce n'est qu'en 1472 que le doge de Venise fait frapper la première lire d'argent, en tant que pièce de monnaie d'une valeur de 20 sous ("soldi"), soit 6,52 g titré 948/1000. En 1474, le duc Galéas Marie Sforza en fait de même à Milan et cette pièce fut ensuite appelée "testone" figurant le prince de profil. D'autres lires furent frappées à Gênes, alors sous domination milanaise. La lire se diffusa alors dans de nombreuses villes italiennes (dont Florence, Mantoue et Bologne). Dans le Piémont, la lire est introduite en 1562. Au , les États pontificaux émettent des pièces de 4 lires en argent valant un scudo, lui-même divisé en 100 baiocchi.


title: Lire italienne

text: Après la paix de Campo-Formio et la reconstitution de la République cisalpine en tant que République italienne en 1802, devenue Royaume d'Italie en mars 1805, la lire devient la devise officielle de cet État, monnaie divisée en 20 soldi et 100 centesimi. Les premières émissions faites à Milan, Bologne et Venise furent frappées en 1807, avec des pièces de 40, 5 et 2 lires. L'année suivante furent frappées également des pièces de 20 lires en or et d'une lire en argent, qui se caractérisait par un poids de 5 g et un titrage de 900/1000. La lire de Napoléon est calquée sur le franc Germinal quant à ses poids et valeur argent et or.


title: Lire italienne

text: Après 1815, les souverains du royaume de Sardaigne transforme la lire sarde par décimalisation, et adopte les mêmes caractéristiques que le franc.


title: Lire italienne

text: Avant l'unification en mars 1861, l'Italie est encore l'endroit de multiples monnaies différentes. Par la suite, Turin, la capitale de la maison de Savoie, fait adopter la lire italienne, qui est en réalité le prolongement de la lire sarde. En 1870, les États pontificaux sont forcés d'abandonner la lire pontificale au profit de la monnaie nationale italienne.


title: Lire italienne

text: La lire rejoint l'Union latine dès 1865 ; elle quitte ce système en 1920. En 1928, la lire vaut 1,39 francs français. La lire de Saint-Marin est à parité.


title: Lire italienne

text: Après la Seconde Guerre mondiale, la lire, sortie très dévaluée du conflit, vaut cent fois moins que sa valeur à la veille de 1914. En 1960, 100 lires cotent sur le marché des changes parisien, un peu moins de 0,80 centimes (ou 80 anciens francs).