title: Noblesse belge

text: Environ un tiers de la noblesse belge plonge ses racines dans la noblesse Pays-Bas méridionaux et du Saint-Empire, avec des influences issues du système nobiliaire des Habsbourg. Les deux tiers restants, sont plus récents et ont été anoblis aux , et par les rois des Belges, généralement pour services rendus à la nation.


title: Noblesse belge

text: La noblesse, considérée comme une distinction inhérente au sang, remonte à des temps immémoriaux. L'héraldiste Nicolas de Saint-Allais attribue les prémices de cette institution dans le deutéronome chez les hébreux; en Grèce, aux lois de Solon et chez les Romains, à Romulus. L’ancienne loi judaïque avait institué une sorte de noblesse théocratique, qui avait son siège dans les temples; les Athéniens eurent un ordre chevaliers, dans lequel on ne pouvait être admis sans faire preuve de richesse. Les Romains, dans les premiers temps de leur république, reconnaissaient pour nobles tous les hommes libres nés de parents libres.


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text: À l’arrivée des Francs, ils abolirent ce système de noblesse pour ne distinguer les Gallo-Romain qu’en terme de "possessores" (propriétaires) et "tributarii" (colons). Ils prirent pour eux-mêmes le titre d’"ingenui" (noble) et il attribuèrent la noblesse à tous les hommes nés libres et d’origine franque. Dans l'édit de Childebert II de l'an 595, les "ingenui" sont désignés, à l'exclusion de tous autres, sous les noms de "Franci", de "Salici" et ce mot y est mis en opposition avec "debilior persona" (serf). C'était parmi les ingenui que se choisissaient, dans le principe, les magistrats et les fonctionnaires auxquels était confié l'exercice de la puissance publique.


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text: La noblesse féodale prend son essor dans le courant du , essentiellement liée à l’établissement des fiefs, ce fut la possession des anciens bénéfices, convertis en fiefs, qui servit de fondement à ce nouvel ordre de noblesse. Les bénéfices ne conféraient autrefois qu’une sorte d’usufruit, sur un fonds dont la nue propriété restait au seigneur qui les avait créés. Qu’ils fussent absolument précaires, viagers ou irrévocables, leurs plus ou moins de fixité n’en changeait pas la nature. On concéda, à titre de bénéfice, le gouvernement des provinces, et ces concessions, n’étant presque jamais révoquées, devinrent héréditaires par le fait de leur transmission habituelle du père au fils.


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text: Quant aux titres du Saint-Empire, leur prestige vient de ce que les nobles «immédiat» du Saint-Empire étaient ceux qui possédaient un fief relevant de l'empereur du Saint-Empire, sans intermédiaire; ils jouissaient de prérogatives très étendues, notamment certains droit régaliens et l'immunité qui ne les rendait justiciables que de la Chambre impériale, ensuite du Conseil aulique. Ces faveurs étaient également fort sollicitées, car ces titres n'étaient pas limités à la primogéniture féodale mais englobaient tous les descendants du nom et des deux sexes.


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text: La noblesse belge tire ses racines dans celle des Pays-Bas méridionaux sous l'Ancien Régime, d’abord sous les Pays-Bas espagnols et ensuite les Pays-Bas autrichiens. Les textes juridiques qui régissent la qualité nobiliaire sont les trois Édits royaux: de Philippe II d'Espagne du 23 septembre 1595, de l'archiduc Albert VII le 14 décembre 1616 et Marie-Thérèse d'Autriche en 1754. Bien que Philippe II soit le premier à réglementer le système nobiliaire, il ne fit que continuer le travail entrepris précédemment par Charles Quint, qui s'occupa de distinguer la noblesse par la somptuosité des vêtements. Un édit du réserva l'usage des étoffes de brocart d'or et d'argent, ou de velours, de satin ou taffetas, mêlées, brodées ou brochées d'or ou d'argent, et généralement de toutes les broderies, galons, franges et passementeries, aux chevaliers de la Toison d'or, ainsi qu'aux commandants et capitaines des ordonnances royales.


title: Noblesse belge

text: Le roi Philippe II d'Espagne, soucieux de distinguer les familles nobles, comme son père Charles Quint fit avec les récipiendaire de la Toison d'or, promulgua le un édit contenant la forme et la manière qu'on doit observer dans les traitements et courtoisies, tant par la paroles que par écrit, ainsi que dans le port des couronnes et timbres, en quelque lieu que ce soit. L'édit spécifiait également qu'il était défendu de donner les titres d'excellence et de monseigneur à qui que ce fût, et de se servir des mots «votre seigneurie» et «votre illustre» mais aussi de commencer une lettre autrement que par le mot «monsieur» ou «messire». S'adressant une dame, il fallait l'appeler «mademoiselle», à moins qu'elle fut épouse ou veuve de chevalier, auquel cas c'était «madame».


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text: L'édit du 23 septembre 1595 fut un grand changement dans la législation nobiliaire, de vague et indéterminée; ce qui provoqua des usurpations fréquentes du titre de baron, elle devient codifiée et des règles strictes structura plus encore ces dignités royales. D'ailleurs, c'est sous cet édit de Philippe II que naquit l'existence de trois espèces de nobles: nobles de race (ceux qui sont extrait d'ancienne noble race de sang et de maison), nobles par lettre d'anoblissement (ceux ou leurs prédécesseurs paternel, en ligne directe masculine, auront été honoré par lettres patentes) et nobles par prescription (ceux ayant vécu et s'étant comporté publiquement et notoirement en personnes nobles).


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text: L'édit de l'archiduc Albert VII d'Autriche fut également une importante avancée dans la législation nobiliaire, il consacra la protection des armoiries nobles et stipula les conditions permettant de déchoir des nobles de leurs titres; notamment s'ils exercent une profession contraire à la dignité requise pour être digne de la noblesse. Précédemment, les bâtards et enfants illégitimes ne furent jamais admis à jouir des prérogatives de la noblesse, Albert VII changea cette règle et permis aux enfants légitimé par lettres patentes; néanmoins cette descendance ne pouvait se prévaloir des mêmes armoiries.


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text: Sous l'édit de Philippe II, il existait trois catégories de nobles, l'archiduc en créa une quatrième: l'anoblissement par charges. Il y a avait deux sortes de charges anoblissante: les charges civiles et les charges militaires. Ces charges correspondaient aux grands corps judiciaires, politique et mêmes administratives des Pays-Bas méridionaux, ainsi que les principaux officiers royaux: conseillers du conseil privé, conseillers du grand conseil et des conseils provinciaux, aux receveurs généraux, aux baillis, drossarts, écoutètes, mayeurs, prévôts et bien d'autres encore.


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text: Ce fut également un changement important quant à la possession de terres nobles, elle n'eut plus, à dater de l'édit de 1616, d'autre effet direct sur la condition des personnes, que de conférer le titre de seigneur avec les droits et prérogatives attachés à ce titre. En acquérant, d'une manière quelconque, une terre, un fief ou une seigneurie décorée d'un nom noble, on devenait seigneur du lieu, mais on ne pouvait en prendre ni le nom, ni les armes. Cependant, si la terre était décorée de quelque titre d'honneur, tel que baronnie, vicomté, comté, marquisat, principauté ou duché, l'acquéreur étant noble ne pouvait prendre ce titre qu'après en avoir obtenu la confirmation du souverain.


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text: Le dernier édit fut promulgué le par l'impératrice Marie-Thérèse d'Autriche, il reprend en grande partie l'édit de l'archiduc Albert VII. L'édit fixa les règles d'octroie du titre d'écuyer et d'armoiries et réaffirma l'interdiction de s'affubler de titre ou honneurs appartenant à la noblesse, à moins d'être noble selon les quatre catégories de noblesse: race, anoblissement, prescription et charge. Il institua également une chambre héraldique, composée de tous les rois et hérauts d'armes du pays, délibérant et agissant en corps dans toutes les circonstances.


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text: Il réaffirme les conditions de propriété d'une terre noble, l'édit confirme qu'il ne suffisait pas d'une possession d'une terre noble pour justifier une noblesse par possession. Pour cela, il fallait que la terre noble fut transmise de père en fils, jusqu'à la quatrième génération, pour qu'elle puisse servir à prouver une existence noble remontant jusqu'au bisaïeul. Mais il y avait d'autres conditions encore à remplir: vivre noblement et en gentilhomme, dans une terre noble et du produit de cette terre; il fallait entendre par vivre en gentilhomme, vivre en homme d'honneur et de coeur.


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text: L'impératrice Marie-Thérèse d'Autriche voulu mettre un terme à des difficultés qui devaient d'autant plus se compliquer qu'on s'éloignait davantage du point de départ. Sous prétexte d'établir des règles uniformes et d'augmenter le lustre de l'ancienne noblesse, elle éleva à seize le nombre de quartiers exigé dans les chapitres nobles, et supprima toute autre preuve d'origine. Outre les modes ordinaire d'acquérir la noblesse, les femmes disposaient d'un autre mode qui leur était propre: les roturières s'anoblissaient en épousant un homme noble. D'autres règles étaient plus anecdotiques, comme limiter aux femmes des ducs, princes et marquis, d'avoir des robes à traines. L'édit défend les personnes non nobles de donner à leurs domestiques un habit de plus d'une couleur.


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text: Ces règles furent abolies dès le , à la création du Royaume uni des Pays-Bas dont le roi devint Guillaume. Bien que les privilèges féodaux de la noblesse fussent supprimés, le nouveau régime tenait, pour s'allier la noblesse et qu'elle collabore avec le nouveau régime, à lui donner un statut spécifique. C'est ainsi que les nobles constituaient le premier des trois ordres des États provinciaux: les corps équestre (réservé aux nobles). La loi fondamentale leur réserva en outre certains privilèges mineurs, tels que le libre droit de chasse dans tout le royaume.


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text: Pour faire fonctionner les États provinciaux, il fallait avoir des corps équestres dans toutes les provinces. Pour les provinces de Gueldre, de Hollande, d'Utrecht, d'Overijssel et de Drenthe, on pouvait recourir aux corps équestres d'avant 1795. Pour les autres provinces, qui n'avaient pas connu de corps équestres proprement dits, il fallait en constituer. Or, des complications se présentèrent car, surtout dans une province comme la Hollande, le nombre des familles nobles d'avant 1795 était devenu trop peu important en 1814 pour former une représentation vraie et juste, et dans les grandes villes, bien des familles de magistrats menaient un train de vie égal, ou même supérieur, a celui de l'ancienne noblesse. Un Conseil suprême de noblesse fut institué le afin de conseiller le roi sur l'administration nobiliaire.


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text: Les personnes nommés dans les corps équestres le furent sans titres, c'est-à-dire avec seulement, dans les prénoms, les prédicats de «jonkheer» (pour les hommes) ou de «jonkvrouw» (pour les femmes), s'ils n'avaient pas de titres légitimes provenant d'un monarque des Pays-Bas méridionaux. Après 1814, le roi Guillaume permit de demander éventuellement la reconnaissance des titres provenant de diplômes étrangers ou portés dans les familles depuis plus d'un siècle. Depuis 1814, cent quatre-vingt-trois familles furent nommées dans les corps équestres des Pays-Bas septentrionaux, vingt-quatre furent reconnues, cent une incorporées et deux cent cinquante reçurent une concession. Depuis 1939, aux Pays-Bas, il n'y a plus de concession de noblesse.


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text: En 1831, le Congrès national, chargé d'établir la nouvelle Constitution belge, se posa la question de savoir s'il fallait octroyer au roi des Belges le droit d'anoblir. Le député Pierre Seron fut le premier à contester cet article, bien qu'il ne fut pas opposé à l'octroi d'une noblesse personnelle, il s'insurgea qu'elle puisse être héréditaire, arguant que la vertu ne se transmet pas de père en fils. Le député libéral ne voyait pas l'utilité d'une noblesse dans une monarchie constitutionnelle, il pensait que cela entravait l'égalité entre les citoyens mais aussi l'union entre eux. Le député Lucien Jottrand alla aussi dans ce sens, bien qu'il considérait que la noblesse ancienne était, elle, un souvenir des temps anciens qu'il est impossible de faire disparaitre.


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text: Celui qui deviendra par la suite premier ministre, Charles Rogier, plaida en ce sens pour que le roi puisse anoblir; il craignait que la sanctuarisation des titres de l'ancien régime par le manque de renouvellement et que cela ne lui donne davantage d'éclat qu'elle est moins prodiguée et pensait que cela découragerait la jeunesse à des actes héroïques et patriotiques. Il prétendait aussi que cela perpétuerait une caste à part, qui en sera d'autant plus fière que le nombre de ses membres sera plus restreint. Charles Rogier considéra que dans la mesure où la noblesse ne jouissait d'aucun privilège, elle n'avait rien d'incompatible avec l'égalité entre les citoyens.


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text: Le Congrès national trancha en faveur de Charles Rogier et décida qu'il n'y aurait plus aucune distinction d'ordres mais accorda cependant au roi des Belges le droit de . En Belgique, la noblesse ne constitue ni un ordre, ni une classe sociale mais est une distinction honorifique. L'octroi d'un titre de noblesse est une prérogative exclusive de la Couronne qui est exercée librement et souverainement de la manière que le roi des Belges juge la plus appropriée.


title: Noblesse belge

text: En Belgique, malgré la reconnaissance de la noblesse, les catégories de noblesse (race, anoblissement, prescription et charge) ont disparu. Néanmoins, certaines maisons de noblesse de races (antérieures à 1270) sont encore subsistantes de nos jours, citons par exemple les familles: d'Arschot Schoonhoven, de Beaufort-Spontin, de Briey, de Croÿ, d'Hemricourt, de Lannoy, de Ligne, de Liedekerke, de Lalaing, de Lichterveld, de Merode, d'Oultremont, de Trazegnies, Vilain XIIII, de Limburg Stirum, de Looz-Corswarem, de Beauffort, d'Arenberg, van Zuylen van Nievelt, ...


title: Noblesse belge

text: La noblesse belge a joué un rôle important dans l'histoire de la Belgique, notamment dans le domaine militaire, politique et le mécénat. Au cours des siècles et jusqu'à ces dernières guerres, elle a largement versé son sang. En 1830, signalons le comte Frédéric de Merode, glorieusement tombé à la tête des volontaires devant Anvers. Au cours des deux guerres mondiales, les nobles ont tenu à donner l'exemple et leurs pertes sont hors de proportion avec leur nombre peu élevé par les quelque dix millions de Belges. Parmi les militaires belges, issus de la noblesse belge, on peut citer par exemple: le comte André de Meeûs d'Argenteuil, le baron Alphonse Jacques de Dixmude, Léon de Witte de Haelen, le comte Hippolyte de Looz-Corswarem, le comte Louis-Antoine de Bryas, Constantin d'Hane-Steenhuyse, le comte Adrien d'Oultremont, le baron Emmanuel Van der Linden d'Hooghvorst, le baron Théophile Wahis, ...


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text: Sur le plan politique, au Congrès national de 1830 à 1831, sur deux cents constituants, soixante et onze appartenaient à la noblesse. On peut d'ailleurs administrer le sens des réalités dont ils firent preuve en acceptant la suppression des derniers privilèges politiques et en dotant le pays d'un régime très démocratique tout en maintenant le principe d'une noblesse nationale régulièrement renouvelée. Durant le siècle qui a suivi, nombre de hautes charges ont continué à être exercées par des nobles (sénateurs, ambassadeurs, ministres), parmi eux on peut notamment citer: le prince Charles de Gavre, le comte Albert Goblet d'Alviella, le comte Barthélemy de Theux de Meylandt, le duc Robert d'Ursel, le baron Jules d'Anethan, le comte Henry Carton de Wiart, le victomte Charles Vilain XIIII, le baron Adolphe de Vrière, le prince Eugène de Ligne, le comte Guillaume d'Aspremont Lynden, ...


title: Noblesse belge

text: La Belgique a la particularité d'être l'une des rares monarchies d'Europe à avoir conservé une politique d'anoblissement; alors qu'elle n'existe plus aux Pays-Bas, Danemark ou encore en Suède. À la naissance de la Belgique au , dans un régime censitaire, les hautes responsabilités politiques étaient très attractive pour la noblesse belge, l'introduction du suffrage universel bouleversera l'arène politique et beaucoup se tournerons davantage vers des activités dans le secteur privé. Ce fut une véritable révolution dans le mode de vie des nobles car depuis le , un noble n'exerce pas d'activité commerciale ou lucrative mais il se doit de se mettre au service de l'État. D'ailleurs au , les fonctions publiques les plus élevées dans l'administration, étaient des charges anoblissantes.


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text: Dans le passé, l’habitat des nobles se caractérisait par la place réservée aux lieux de réception et à la domesticité. Recevoir et se faire servir étaient inhérent au style de vie traditionnel de l’aristocratie. L’abandon du château familial et de l’hôtel particulier illustre la fin d’une époque. Installée en appartement ou dans une villa, la noblesse bruxelloise s’est en majorité ralliée au confort moderne, sans abandonner pour autant sa prédilection pour le haut de la ville. Les beaux quartiers actuels se situent dans le prolongement des bonnes adresses d’antan.


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text: La noblesse belge dit d'elle-même que son état implique surtout des obligations. Les nobles défendent et maintiennent à l'honneur des valeurs morales traditionnelles. Ces valeurs sont la religion, la famille, le Roi, la Patrie, et le souci du bien public. En outre ils prônent comme valeurs éthiques : honnêteté, fidélité et respect de la parole donnée, sens du devoir, aide au prochain en commençant par les membres de la famille, respect de l'héritage moral et matériel transmis par les parents et les ancêtres. Pour honorer les faveurs nobiliaires acquises ou héritées et pour en rester dignes, les nobles doivent, dans cette vision, tendre vers une certaine excellence. Cette perspective demande aussi que le noble adopte une attitude de courtoisie et de modestie dans le comportement et dans les paroles.


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text: Selon leur tempérament, les nobles pratiquent divers activités qui sont devenue des traditions, parmi ces activités: la chasse. Ils ne sont chasseurs ni par besoin, ni par goût du lucre. Toujours sportive, la chasse aristocratique peut être mondaine, mais elle n’est jamais commerciale. Beaucoup de journées de chasse allient le sport aux mondanités et se terminent par un dîner de grand style.


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text: Depuis, le profil de la noblesse s’est profondément modifié. Dans la Belgique multiculturelle et fédérale d’aujourd’hui, de nombreux nobles sont bilingues ou même trilingues. La dilution de l’ancienne opposition entre catholiques et anticléricaux a facilité les contacts entre nobles et bourgeois. De même, la reconversion professionnelle des rentiers de jadis a facilité le rapprochement des élites. Tous ou presque ont abandonné leurs hôtels particuliers et leurs châteaux au profit d’un appartement en ville ou d’une villa cossue dans les beaux quartiers de la banlieue. Depuis un certain temps déjà, les nobles engagent indifféremment leurs fils et leurs filles à poursuivre des études supérieures..


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text: Contrairement à une idée répandue, les familles nobles belges se sont très bien adaptés à l’époque moderne et sont très actifs dans le monde des affaires. Qu’ils soient chefs d’entreprise ou rentiers, beaucoup se retrouvent parmi les plus grosses fortune de Belgique. On estime à 11% de familles nobles, sur les 500 familles les plus riches de Belgique et ces 54 familles détiennent 79,8 milliards €, soit 56% de la fortune totale des 500 familles les plus riches, parmi lesquels ont retrouve les familles: de Spoelberch, de Mevius, d'Arenberg, du Monceau de Bergendal, ...


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text: Ce qui a permis à la noblesse de rester le , selon Paul Janssens, c’est d’abord la mutation des placements immobiliers réinvestis en valeur mobilière; aujourd’hui, la terre rapporte peu, même si elle reste une valeur sûre, beaucoup ont vendu leurs grandes propriétés pour des placements financiers. Ensuite, le début du a vu apparaître des mariages arrangées entre des familles nobles dont la fortune déclinait, avec des familles de grands industriels belges. Pour terminer, le renouvellement continu de la noblesse par les anoblissements des grands patrons d’industrie, a permis à ces familles bourgeoises d’intégrer la noblesse, à l’instar des familles: Boël, Vaxelaire, Janssen, Empain, ...


title: Noblesse belge

text: Depuis la fin du régime de la primogéniture, la noblesse foncière belge a vu ses grandes propriétés se morceler. Il reste toutefois quelques domaines de plus de 1.000 hectares, aux mains de grandes familles pour la plupart nobles ou anoblies. Une partie importante des grosses propriétés mixtes, associant cultures et forêts, appartiennent à des familles nobles ou anoblies. Elles appartiennent le plus souvent aux premières par tradition, les descendants des familles patriciennes ayant hérité de ce qu’il restait des vastes domaines de l’Ancien régime; elles appartiennent le plus souvent aux secondes parce que leurs représentants ont soit cherché à acquérir le même prestige que celui associé aux nobles de naissance, soit construit un portefeuille foncier en complément de leurs activités industrielles. Appartiennent ainsi au genre la famille Geriche d’Herwinnen, à Maransart (Céroux-Mousty), les de Dorlodot, à Vieusart, les Desclée de Maredsous et les Montpellier, dans la même localité, les Dumont de Chassart.


title: Noblesse belge

text: Plusieurs nobles, enfin, ont récemment redécouvert les défis, les joies et les peines liés à l’exploitation des terres. Soit forcés, contraints par une conjoncture économique difficile, soit mus par un véritable attrait pour l’agronomie, ces "gentlemen farmers" du XXIe siècle ont décidé de retrousser leurs manches pour cultiver leurs champs et exploiter leurs forêts. Ces fermiers d’un nouveau type surgissent en nombre dans le Brabant wallon.


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text: La concession de noblesse est régie par l'article 113 de la Constitution qui dispose que , c’est un pouvoir exclusif du roi qu’il décide souverainement. Par , il faut entendre : l’anoblissement (une personne non noble, recevant une concession de noblesse), la reconnaissance (citoyen belge, dont un ancêtre en ligne directe et masculine, aurait reçu un titre de noblesse) ou l’admission (étranger devenu belge qui, dans son ancien pays, portait un titre de noblesse).


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text: On peut néanmoins estimer que le porteur d'un titre de noblesse conserve deux privilèges: 1° le droit de faire précéder son nom de son titre de noblesse, qu'ils soient mentionnés sur les documents officiels ainsi que ceux de l'administration; 2° le droit de d'user de ses armoiries nobles, protégées en vertu de l'article 231 du Code pénal (étant un accessoire du nom).


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text: En matière nobiliaire, les cours et tribunaux n’ont qu’une compétence : interpréter et constater l’existence d’un droit à porter un titre de noblesse. Ce sont les lettres patentes qui font foi du titre de noblesse et des modalités de sa transmission, les juges ne peuvent déroger à ce principe, au risque de commettre un abus de pouvoir en violant l'article 113 de la Constitution.


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text: Ce principe a été réaffirmé dans un arrêt de la cour d'appel de Bruxelles le : un dénommé «comte d'» réclamait que son fils puisse porter son titre de noblesse, les lettres patentes spécifiant qu'il s'agissait d'un titre héréditaire. Or, les parents dudit garçon n'étant pas mariés, l'officier de l'état civil a refusé de mentionner dans l'acte de naissance le titre de comte, ce que le dénommé «comte d'» contesta devant la cour d'appel. La juge trancha en faveur de l'officier de l'état civil, motivant que les lettres patentes spécifiaient que le titre est transmissible aux enfants nés d'un mariage légitime; ce qui n'était ici pas le cas.


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text: En Belgique, les titres de noblesse sont juridiquement protégés, c’est l’article 230 du Code pénal qui assure, du point de vue répressif, le respect de cette prérogative royale: . La loi protège les titres de noblesse mais également les noms de familles (nobles ou pas), le titre de noblesse étant indissociable du nom; c’est l'article 231 du Code pénal qui assure le respect de ce principe en disposant que .


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text: Sous l'Ancien Régime, on pouvait perdre la qualité nobiliaire et donc l'exercice d tous ses privilèges, soit par déchéance à la suite d'une condamnation pour crime, félonie ou lèse-majesté, soit par dérogeance à la suit de l'exercice d'une profession considérée alors comme ne cadrant pas avec le prestige de la noblesse. Pour récupérer sa noblesse perdue par dérogeance, le gentilhomme fautif, ou son descendant, devait introduire une requête en vue d'obtenir des «lettre de réhabilitation».


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text: Les titres de noblesse sont, par ordre hiérarchique croissant: écuyer (pour les dames: sans équivalent en français; jonkvrouw en néerlandais), chevalier (pour les dames: sans équivalent ni en français, ni en néerlandais), baron/baronne, vicomte/vicomtesse, comte/comtesse, marquis/marquise, duc/duchesse, prince/princesse. L’expression repris dans cet article qui mentionne doit s’interpréter . L’article 230 du Code pénal vise: celui qui porte un titre nobiliaire, sans être noble, sans qu’aucun titre de noblesse ne lui ait jamais été octroyé; celui qui porte un titre nobiliaire différent de celui qu’il possède réellement; celui qui s’est vu interdire, à perpétuité ou temporairement, le droit de porter le titre de noblesse, à la suite de certaines condamnations pénales: Tous arrêts de condamnation à la réclusion à perpétuité ou à la détention à perpétuité, à la réclusion à temps ou à la détention de quinze ans à vingt ans ou pour un terme supérieur prononceront, contre les condamnés, la destitution des titres, grades, fonctions, emplois et offices publics dont ils sont revêtus. La cour d'assises pourra prononcer cette destitution contre les condamnés à la détention de dix ans à quinze ans ou de cinq ans à dix ans. Tous jugements ou arrêts de condamnation à la réclusion ou détention à perpétuité ou à la réclusion d'une durée égale ou supérieure à dix ans ou à l'emprisonnement d'une durée égale ou supérieure à vingt ans prononceront, contre les condamnés, l'interdiction à perpétuité du droit : (...) 3° De porter aucune décoration, aucun titre de noblesse; (...). Ne sont pas concernées par le précédent article, les personnes issues d'une noblesse étrangère, portant légitimement ce titre dans ce pays mais qui n'aurait pas fait l'objet d'une reconnaissance en Belgique. Il est également admis que les Belges peuvent porter, comme simple appellation honorifique, un titre de noblesse conféré par un État étranger (ou ayant existé), en indiquant en même temps l’autorité étrangère qui le leur a conféré, par exemple: «comte romain», «comte pontificale», «comte du Saint-Empire», etc.


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text: Ne constituant plus un ordre au sein de l'État, la noblesse se transmet quelle que soit l'activité professionnelle du titulaire, la notion de dérogeance n'existant plus.


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text: Toutefois, selon le chevalier Braas, la noblesse (ou seulement un titre de noblesse ?) peut se perdre de façon irréversible par décision d'un juge lors d'une condamnation. En 2012, les questions suivantes ont été posées au Ministre des Affaires étrangères (le Ministre ayant les questions nobiliaires dans ses attributions) sur la déchéance d'un titre de noblesse : "En Belgique, peut-on se voir retirer son titre nobiliaire ? Dans quelles circonstances ? Est-ce le cas pour tous les titres, héréditaires ou non, quel que soit leur rang ? Ces dix dernières années, est-il arrivé à quelqu'un de perdre son titre de noblesse ? Si oui, pour quel motif ?" Le Ministre a répondu que : "en Belgique, seul le pouvoir judiciaire peut prononcer la destitution ou l’interdiction du droit de porter des titres de noblesse. Il s’agit des condamnations criminelles qui tombent sous l’application des articles 19 et 31 du Code pénal. Lorsque l’arrêt portant la peine de destitution est coulé en force de chose jugée, le condamné cesse de faire partie de la noblesse belge et perd définitivement son titre nobiliaire. Tous les titres nobiliaires sont concernés. Aucun cas ne nous est connu mais c’est toutefois possible dans le cas où une personne de la noblesse est condamnée pénalement en application de l’article 19 ou 31 du Code pénal.


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text:
Si un titre est renoncé par le titulaire ou s'il est définitivement perdu à la suite d'une condamnation pénale, le titre sera transféré comme si le titulaire était décédé. Les enfants du titulaire qui sont nés après sa renonciation ou sa condamnation ne sont pas éligibles à l'usage du titre de noblesse, leur père n'étant plus membre au moment de leur naissance.

En Belgique, il existerait quatre modes de transmission ou d'acquisition de la noblesse. Cette catégorisation ne repose cependant sur aucun texte légal et n'engage ni l'exécutif ni le judiciaire.


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text: Le Conseil de noblesse, créé sous la tutelle du ministère des Affaires étrangères par un arrêté royal du remplaçant le Conseil héraldique de Belgique qui remontait au , travaille parallèlement avec la Commission d'avis sur les concessions de faveurs nobiliaires et sur l'octroi de distinctions honorifiques de grade élevé pour conseiller le roi dans le domaine de l'attribution de la noblesse à des personnes considérées comme méritantes selon divers critères subtilement dosés. Le Conseil de noblesse gère également les divers aspects de la condition nobiliaire en Belgique en collaboration avec le service de la noblesse du ministère des Affaires étrangères qui se définit comme un secrétariat à son service.


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text: Le Conseil de noblesse est également consulté par le ministère de la Justice « en matière de changement de nom patronymique ayant une connotation nobiliaire » notion basée sur la coutume et l'interprétation populaire car contrairement à d'autres pays, il n'existe pas de définition légale de ce qui serait un signe nobiliaire dans un nom.


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text: Le Conseil est composé de minimum huit et maximum douze membres ayant voix délibérative, la moitié d'expression française et la moitié d'expression néerlandaise, et d'un greffier ayant voix consultative, tous nommés et révocables par le roi, sur la proposition du ministre. Les membres sont nommés pour une période de quatre ans. Le Conseil est présidé alternativement par un membre d'expression française et par un membre d'expression néerlandaise, nommés par le roi, sur la proposition du ministre.


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text: Le Conseil de noblesse est compétente pour: 1°) Le Conseil donne un avis au ministre avant que celui-ci ne présente au Roi un rapport, soit sur une demande de reconnaissance de noblesse d'ancien régime avant 1795 ou d'origine étrangère, soit sur une demande de réhabilitation de noblesse qui était déjà perdue par dérogeance avant 1795, soit sur une demande de changement d'armoiries qui est introduite par des personnes appartenant à la noblesse belge; 2°) Le ministre adresse au Conseil une expédition des arrêtés par lesquels le Roi accorde des faveurs nobiliaires, afin que le Conseil soumette des observations sur le projet de lettres patentes et les armoiries; 3°) Le Conseil tient le registre matricule de la noblesse. Il conserve copie des lettres patentes. Les inscriptions dans le registre matricule sont signées par le président et contresignées par le greffier; 4°) Le Conseil constate, à sa demande, l'état nobiliaire de toute personne qui appartient à la noblesse belge; 5°) Le Conseil délivre des attestations de noblesse relatives aux prédicats, aux titres et à leur transmission. Il certifie la possession et l'usage des armoiries nobles. Ces attestations et certificats sont signés par le greffier.»; 6°) Le Conseil peut être entendu sur l'adoption de toute mesure relative au mode d'exécution de tous actes résultant de l'article 113 de la Constitution.


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text: Depuis le , il a été institué une seule commission chargé de soumettre au roi une liste de noms de personnes éligibles à la suite de prestations exceptionnelles. Il s'agit de la Commission d'avis sur les concessions de faveurs nobiliaires et sur l'octroi de distinctions honorifiques de grade élevé. Cette commission fonctionne sous la responsabilité du Ministre des affaires étrangères. Le roi a cependant le droit d'attribuer des faveurs nobiliaires en dehors de celles proposées par ladite commission ("motu proprio"). Le titre de Comte concédé en 1999 à Patrick, Raoul et Henri d'Udekem d'Acoz respectivement père et oncles paternels de Mathilde, épouse du roi Philippe relèverait de ce droit.


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text: En pratique, le service du protocole du Ministère des affaires étrangères compte une cellule P&S5 chargée des questions relatives à la noblesse belge et les matières relatives aux Ordres nationaux. Elle agit comme secrétaire de la commission nommée plus haut ainsi que pour le Conseil de la Noblesse belge.


title: Noblesse belge

text: Les quatorze membres de cette commission (neuf hommes et cinq femmes en 2007) sont nommés pour un terme de quatre ans renouvelable une fois à condition que la limite d'âge de 70 ans ne soit pas dépassée. Lors de leur nomination, les membres sont classés dans le groupe linguistique français ou dans le groupe linguistique néerlandais.


title: Noblesse belge

text: Chaque année, la commission essaie d'établir d'une manière « équilibrée » une liste des éventuels bénéficiaires, en tenant compte de la langue, de la région, des activités professionnelles et du sexe des candidats. Elle essaie également d'arriver à un équilibre en ce qui concerne la gradation des titres. La réalisation de cet équilibre peut être étalée sur plusieurs années.


title: Noblesse belge

text: Les noms des personnes à qui une faveur nobiliaire est conférée sont publiés chaque année au "Moniteur", journal officiel de l'État belge, avant la Fête nationale belge.


title: Noblesse belge

text: Il est important de noter que depuis 2018 le Roi accorde encore uniquement des faveurs et titres nobiliaires personnels.


title: Noblesse belge

text: La hiérarchie nobiliaire en Belgique s'est inspirée de la situation réintroduite aux Pays-Bas à partir de 1815. Dans un rapport du 12 décembre 1838, soumis au roi Léopold par le comte Barthelemy de Theux de Meylandt, son chef de cabinet, diverses dispositions réglementaires en matière de noblesse sont proposées. Et même si ces dispositions n'ont pas fait l'objet d'un arrêté royal officiel, le roi n'y a pas moins apposé sa signature, de telle sorte à les rendre applicables. C'est ainsi qu'il est prévu que ""L'ordre des nobles entre eux doit être celui adopté sous le gouvernement précédent, qui est, en allant de l'inférieur au supérieur, écuyer, chevalier, baron, vicomte, comte, marquis, duc et prince"". Outre des dispositions concernant les armoiries, ce rapport prévoit également que les prédicats de ""Messire"" ou de ses équivalents flamands ""Jonkheer"", ""Hoogwelgeboren"" ou ""Hoogeboren"" peuvent être utilisés.


title: Noblesse belge

text: Le code civil stipule que les lois belges concernant l'état et la capacité des personnes s'appliquent aux Belges, même s'ils résident hors des frontières nationales. Accessoires du nom et de l'identification familiale, la noblesse et les titres sont intégrés au statut personnel. Si la législation du pays où il réside le permet, un noble belge peut en faire usage dans celui-ci, en se pliant, le cas échéant, aux formalités qui seraient requises. En d'autres termes, l'institution nobiliaire doit être compatible avec l'ordre public du pays de résidence. Des législations étrangères prohibent la noblesse et les titres nobiliaires et on ne pourrait dès lors en faire mention dans un acte public. Certaines même en pénalisant l'usage en quelque circonstance que ce soit. On citera comme exemples de cet ostracisme: les États-Unis et l'Autriche.


title: Noblesse belge

text: L'étranger possesseur d'un statut nobiliaire reconnu juridiquement dans son pays, peut en faire usage en Belgique, pourvu qu'aucun privilège n'y soit attaché, ce qui serait contraire à notre ordre public. C'est à lui que revient, le cas échéant, la charge de la preuve de sa prétention. La répression prévue à l'article 230 du Code pénal contre le port public d'un faux titre de noblesse s'applique aux étrangers comme aux Belges. Cette précision a été apportée lors des travaux préparatoires de la-dite disposition. Celle-ci vise à la fois le respect du pouvoir régalien et la prévention des abus, même dénués d'intention lucrative, qui pourraient découler du prestige nobiliaire. Selon la doctrine, une fois la poursuite engagée par le ministère public, la nature spéciale du statut nobiliaire dont il a été fait usage renverse la charge de la preuve, qui incombe à celui qui y a prétendu.


title: Noblesse belge

text: L'héraldique est la science des armoiries et l'art de les figurer, elle varie selon les époques et l'histoire. En Belgique, l'héraldique s'est développé tôt, le premier sceau belge à caractère héraldique parvenu jusqu'à nous date de 1162; c'est l'écu au lion du comte de Flandre, Philippe dit d'Alsace. L'avènement des armoiries a été en fait la conséquence du développement de l'armement défensif, perfectionné au cours des premières croisades et qui rendait le combattant méconnaissable, même à ses propres soldats.


title: Noblesse belge

text: L'usage des formules protocolaires, éditées ci-dessous, peut être conseillé dans la correspondance officielle, sans entraîner aucune rigueur d'emploi. L'utilisation de la personne, si elle peut exprimer la déférence, n'est évidemment pas obligatoire en Belgique et tend de plus en plus à disparaître.


title: Monopole naturel

text: Dans la théorie économique, une situation de monopole naturel existe lorsque la production d’un bien donné par plusieurs entreprises est plus coûteuse que la production de ce bien par une seule entreprise. Une condition nécessaire à cette situation est l'existence d’économies d’échelle.


title: Monopole naturel

text: Une telle situation peut se présenter notamment dans les industries de réseaux (e.g., Télécommunication, électricité, transports) et peut justifier des interventions des pouvoirs publics pour réguler le pouvoir de marché qui résulte de la monopolisation du marché, par le biais du service public, de régulation du secteur, de nationalisation d'entreprises suivi parfois par une libéralisation.


title: Monopole naturel

text: D'autres raisons peuvent expliquer la présence de monopole sur le marché comme l'existence de barrière à l'entrée ou des restrictions légales à l'entrée.


title: Monopole naturel

text: Un monopole naturel est un monopole dont l'existence découle d'une production dont les rendements sont croissants. On dit que les rendements sont croissants car plus l'entreprise accroît sa production, moins le coût unitaire est élevé. Le coût de production d'une unité supplémentaire (coût marginal) étant décroissant, l'accroissement des ventes permet de répartir les coûts fixes sur des volumes plus importants, si bien que le coût moyen baisse quand la production augmente. Cette baisse est si importante qu'une seule entreprise peut fournir l'ensemble du marché tout en restant plus compétitive que tout autre concurrent. Dans ce type de production, la concurrence tend à diminuer au fur et à mesure qu'une entreprise se développe et tire parti d'un coût moyen de production de plus en plus faible par rapport à celui de ses concurrentes.


title: Monopole naturel

text: Ainsi, le premier graphique représente une situation favorable à la concurrence : le coût marginal de l'entreprise croît rapidement avec le volume de sa production, si bien qu'elle perd en compétitivité lorsqu'elle grandit. Au contraire, le second graphique représente l'équilibre d'une entreprise dans un secteur où le coût marginal reste décroissant pour un volume de production très important. Dans une telle situation, les grandes entreprises ont des coûts de production très inférieurs à ceux des petites firmes. La taille optimale de l'entreprise est alors souvent celle d'un monopole.


title: Monopole naturel

text: Un tel monopole, une fois établi, est difficilement contestable. En effet, l'apparition de nouvelles entreprises concurrentes est improbable, car le faible volume de leur production sera synonyme de faibles rendements.


title: Monopole naturel

text: Dans ce genre de situation, le monopole peut être plus efficace que la concurrence grâce aux économies d'échelles réalisées. Toutefois, à terme, l'absence de concurrence peut représenter un frein au dynamisme. En effet, le bénéfice occasionné par une rente garantie peut détourner l'entreprise de la recherche de nouvelles innovations, indispensables à sa survie dans une situation concurrentielle.


title: Monopole naturel

text: Dans la mesure où le monopole est jugé préférable à la concurrence, la question de l'abus éventuel de position dominante peut justifier une nationalisation.


title: Monopole naturel

text: Les marchés régis par ce modèle conduisent à une situation de monopole. Ces monopoles sont qualifiés de naturels afin de les distinguer des monopoles légaux (Compagnie des Indes) ou de circonstances (De Beers).


title: Monopole naturel

text: Certains chercheurs distinguent deux types de monopole naturel. Tout d'abord, le monopole naturel fort caractérisé par une baisse continue du coût moyen de production unitaire. Cette baisse est la conséquence d'un niveau élevé des coûts fixes. Unitairement, ces derniers diminuent fortement lorsque les quantités produites augmentent (économies d'échelle). Graphiquement, la courbe du coût de la dernière unité produite (coût marginal) est située au-dessous de celle du coût moyen. D'autre part, le monopole naturel faible caractérisé par des coûts moyens élevés et dont l'optimum est atteint lors de l'égalisation entre le coût marginal et le prix du marché.


title: Monopole naturel

text: Une entreprise en situation de monopole naturel fixe un prix supérieur au coût marginal de production. Le profit dégagé est supérieur à celui obtenu en situation de concurrence pure et parfaite. Ce surprofit est appelé la « rente de monopole ».


title: Monopole naturel

text: Dans le prolongement des travaux de Joseph Schumpeter, la situation de monopole permet aux entreprises de profiter de leur situation et de pratiquer un « laxisme » vis-à-vis des consommateurs. La concurrence économique joue un rôle incitatif (logique de l’innovation et de la destruction créatrice). Parce qu'elle peut disparaître, une entreprise en situation de concurrence, sera forcée d'optimiser en permanence ses coûts et d'innover pour dépasser ces concurrents. "A contrario", un monopole pourrait ne pas innover.


title: Monopole naturel

text: La problématique pour le régulateur est alors d’établir un mécanisme capable de fournir une rétribution suffisamment importante pour que la production soit rentable, sans pour autant permettre au monopole de réaliser des profits inutilement élevés financés par les recettes fiscales.


title: Monopole naturel

text: Plusieurs types d'organisations ont été mis en œuvre pour faire face aux difficultés de réguler le pouvoir de marché des monopoles naturels :


title: Monopole naturel

text: Cet arbitrage – mis en lumière par K. Schmidt [1996] – peut favoriser la gestion intégrée dans des phases où à la fois le progrès technique est limité et l’entreprise et la société ont des objectifs congruents. Dans les phases de changements technologiques ou de divergence entre préférence sociale et intérêt de la firme, on peut alors comprendre le choix de dissocier l’activité de régulation et celle de production.


title: Monopole naturel

text: Dans le cas intégré, les fonctions de régulation et de gestion sont détenues par les dirigeants de l'entreprise en situation de monopole. Cette configuration réduit fortement les problèmes d’asymétrie d’information et donc garantit, à technologie donnée, une offre reflétant au mieux les préférences sociales (on parle alors d’efficacité allocative).


title: Monopole naturel

text: Ainsi, dans un mode de gestion intégrée, on a au mieux une efficacité allocative mais très rarement une efficacité productive puisque les outils d’incitation à la réduction des coûts ou d’amélioration de la performance ne sont pas disponibles.


title: Monopole naturel

text: La séparation entre l’activité de régulation et celle de production permet plus de transparence et induit également une séparation plus claire des objectifs, le régulateur s’occupant du bien‐être social et les dirigeants des intérêts de l’entreprise. Mais elle induit une barrière informationnelle entre les régulateurs et les dirigeants. Dans ce cadre, il est plus difficile pour le régulateur de prendre les bonnes décisions en matière d'offre et de prix car l’accès aux caractéristiques précises de l’entreprise est plus diffus.


title: Monopole naturel

text: Ainsi, afin de limiter les inefficacités dans le processus de production (les rentes internes à l'entreprise), le régulateur soucieux du bien‐être social est amené à accepter une efficacité allocative moindre. En contrepartie, en étant à distance du producteur, le régulateur est plus indépendant et plus crédible dans son rôle de donneur d’ordre. Cette hausse de la crédibilité dans la pérennité des systèmes de récompenses ou de pénalités incite les dirigeants à effectuer des efforts plus importants.


title: Monopole naturel

text: Cette séparation des activités de planification‐régulation et de gestion peut aussi s'accompagner d'un recours accru à la concurrence.


title: Monopole naturel

text: Il y a peu d’activités qui soient dans le long terme des monopoles naturels. Les exemples de l’électricité, de la Poste ou des télécommunications montrent que les évolutions technologiques (dans le dernier cas) ou une meilleure définition et différentiation des différents biens fournis (dans les premiers cas) permettent en peu de temps de passer de situations monopolistiques à des situations où la concurrence peut s’exercer. Il semble alors bien souvent que les activités d’un régulateur sectoriel soit redondante avec celle d’une autorité de la concurrence qui veillerait simplement à ce que les principes fondamentaux (contrôle des ententes, répression des abus de position dominante) soient respectés. Dans des secteurs comme les télécommunications, l'électricité ou les transports, cela a amené à une forme de désintégration des activités (au moins fonctionnelle) permettant d'introduire la concurrence sur certaines d'entre elles.


title: Monopole naturel

text: Si le régulateur avait un accès parfait à l’information, en plus d’une réelle capacité d’engagement, il n’y aurait pas besoin de régulation complexe ou de concurrence et l’entreprise serait contrainte dans ses choix car parfaitement contrôlable.


title: Monopole naturel

text: La réalité est différente et, dans une perspective de régulation, la concurrence joue deux rôles principaux pour inciter chaque entreprise


title: Monopole naturel

text: Dans un monde en évolution, il est difficile pour le régulateur, et même pour les firmes du secteur, de connaître à chaque instant la véritable frontière technologique. L’instauration d’une forme de concurrence permet de faire émerger les techniques innovantes et de rendre publique la nature et les performances des entreprises performantes.


title: Monopole naturel

text: Dans un cadre régulatoire, c’est‐à-dire si la concurrence reste limitée, cette information peut également être utilisée pour effectuer une régulation par comparaison. Notons enfin que dans certains cas, en complément de la concurrence, c’est l'ouverture du capital aux marchés financiers qui joue un rôle utile de création d’information. En effet, la présence d’opportunités financières pour certains investisseurs les conduit à rechercher de l’information sur les performances des firmes cotées en bourse. Cette information est progressivement incorporée dans les prix, et le régulateur peut alors les utiliser pour ajuster ses schémas de régulation .


title: Monopole naturel

text: Le recours à certaines formes de concurrence peut être utile même dans un cadre nécessitant une régulation. Ainsi, si le laisser‐faire n’est pas une situation acceptable dans le long terme lorsqu’aucune entrée n’est possible et la position de la firme en place n’est pas contestable, il existe des moyens d’éviter les abus liés à une position dominante sans pour autant recourir à des schémas complexes de régulation.


title: Monopole naturel

text: Jean-Jacques Laffont et Jean Tirole (1993) ont analysé de manière exhaustive les relations de régulation entre l'État et les entreprises soumises à celle-ci. D'une manière schématique, pour minimiser l'inefficacité due au comportement stratégique, il faut proposer à l'entreprise un barème tarifaire tel que la marge retirée soit d'autant plus importante que le coût de production déclaré est faible. En faisant de la sorte, on incite l'entreprise à afficher un prix peu élevé. L'incitation peut aussi passer par des mécanismes d'enchère ou de concurrence par comparaison.


title: Monopole naturel

text: Par exemple, une collectivité territoriale peut mettre aux enchères, périodiquement, l'exploitation du service des eaux pour une durée déterminée. Le gagnant sera celui qui demandera la plus faible subvention pour un prix et une qualité de service donnés. La concurrence par comparaison consiste à imposer à une entreprise en position de monopole local de fixer son prix au niveau du plus petit des coûts déclarés par ses homologues dans d'autres régions.


title: Monopole naturel

text: Ces différentes analyses trouvent des applications dans les secteurs de l'éducation, de la santé, des transports ou des télécommunications ; qu'il s'agisse de problèmes de tarification, ou de régulation de la concurrence.


title: Monopole naturel

text: La théorie des trois couches développée au cours des années 1980 a dissocié les monopoles naturels en trois ensembles :


title: Monopole naturel

text: La théorie des marchés contestables identifie une limite qui est le coût marginal auquel une autre entreprise entrant sur le marché serait en mesure de fournir une demande.


title: Monopole naturel

text: À l'appui de cette thèse, l'exemple le plus souvent cité est celui des compagnies aériennes dont les lignes intérieures sur les marchés européens n'étaient réputées rentables que pour un seul opérateur, justifiant ainsi les monopoles d'accès aéroportuaires longtemps réservés aux seules compagnies nationales. Or, au sein de l’Union européenne, l’ouverture à la concurrence du transport aérien dans les années 1990 s’est traduite « par une augmentation de l’activité dans le secteur, d’un développement de l’offre de transport aérien, d’une baisse des prix et d’une croissance de l’emploi ».


title: Monopole naturel

text: Les monopoles naturels sont essentiellement présents dans les industries de réseaux. Les branches d'activité de ces industries présentant des caractéristiques des monopoles naturels varient dans le temps.


title: Monopole naturel

text: Dans ces conditions, une augmentation de la fourniture d’un service sur un réseau diminue le coût moyen de ce réseau : le coût fixe de construction du réseau étant partagé entre plus d’unités de service fourni. Ainsi, une entreprise qui souhaiterait concurrencer une entreprise détenant déjà un réseau ferait face à des coûts supérieurs et dont l’activité ne serait donc pas rentable.


title: Monopole naturel

text: Si une entreprise souhaite concurrencer une entreprise en place dans ce type de secteur, l'entreprise entrante devrait faire un investissement équivalent à l'entreprise historique pour fournir un nombre de clients plus faible au départ. Elle ferait donc face à un coût moyen par client supérieur à l'entreprise en place, et ne pourrait pas attirer de clients (l'entreprise en place pouvant réagir en baissant ses prix jusqu'à ce que l'activé de l'entrant soit non-rentable). Dans ce type de secteur, il n'y a donc pas d'autre entreprise qui s'implique, et le premier peut en profiter pour augmenter ses prix autant que possible.


title: Monopole naturel

text: Les branches d'activité associées aux monopoles naturels ont varié dans le temps. Nous pouvons relever parmi eux :


title: Monopole naturel

text: Dans les industries de réseaux, le mode d'organisation a longtemps été la gestion publique du monopole naturel.


title: Monopole naturel

text: La distribution d'eau est depuis l'antiquité organisée par les autorités publiques, localement ou à l'échelle de l'état en fonction des sources. Mais la forme a toujours été très variable, et n'excluait pas une forme de concurrence pour l'adjudication de l'entretien, la perception des droits d'usage, etc.


title: Monopole naturel

text: Les services postaux ont été constitués avant l’ère industrielle. Partout dans le monde, compte tenu de leur importance militaire et en termes de renseignement (et censure) intérieur, ils ont été très rapidement organisés et contrôlés par l’autorité.


title: Monopole naturel

text: Les liaisons ferroviaires et aériennes, les télécommunications, les réseaux d’électricité sont apparus plus tardivement et sans interventions étatiques. Dans chacun des pays développés, ces secteurs étaient organisés en oligopoles.


title: Monopole naturel

text: Les États-Unis après la crise des années 1930, les pays européens après la Seconde Guerre mondiale, organiseront en monopole les secteurs des télécommunications, des transports ferroviaires et aériens et de la distribution d’électricité. Il y a dans ce choix des considérations multiples : faillite des compagnies ferroviaires concurrencées par le camion et l'automobile, importance militaire des secteurs (transport, énergie, communication), considérations idéologiques, etc. mais l'influence des conseils de Stuart Mill et de Walras est patente.


title: Monopole naturel

text: Depuis la fin du , la gestion publique des monopoles dans les industries de réseaux, notamment les transports aériens et ferroviaires, la production d'électricité et l'approvisionnement en gaz, les télécommunications, a fait l'objet d'importants débats.


title: Monopole naturel

text: Dans le cadre de ces débats s'est alors développée une critique de la notion de monopole naturel qui a abouti à réduire son champ d'application :


title: Monopole naturel

text: Dans ces réformes, l'action des législateurs vise à recréer les conditions d'un fonctionnement concurrentiel, dans des secteurs auparavant considérés comme relevant du monopole naturel, au besoin en reconfigurant l'organisation industrielle des entreprises y opérant.


title: Monopole naturel

text: Les objectifs poursuivis peuvent être ceux classiquement assignés à une politique de concurrence (stimulation de l'offre, suppression des opportunités de rentes, baisse des prix…), ou s'inscrire dans un dessein politique plus vaste, comme en Europe avec la création d'un marché intérieur unifié.


title: Monopole naturel

text: Cette évolution, non seulement n'obère pas la nécessité d'une régulation des fonctions demeurant en monopole, mais la renforce. En effet, les activités concernées, en plus de leur rôle technique essentiel, permettre matériellement de satisfaire la demande, jouent un rôle déterminant dans la mise en place du fonctionnement marchand des activités réputées concurrentielles.


title: Monopole naturel

text: Dans ce cadre les États interviennent alors par le biais d’autorités de régulation, souvent indépendantes des élus politiques, dont la mission est de garantir le fonctionnement concurrentiel du secteur notamment en évitant les abus de position dominante.


title: Monopole naturel

text: À partir des années 1980, dans de nombreux pays à économie de marché, les pouvoirs publics ont lancé de véritables programmes de libéralisation de secteurs jusqu'alors considérés comme relevant du monopole naturel : transport aérien et ferroviaire, télécommunications puis gaz et électricité.


title: Monopole naturel

text: Dans l'Union européenne, ce processus démarre en Grande-Bretagne au début des années 1980, puis sous l'impulsion de la Commission européenne prend un caractère systématique quelques années plus tard, avec l'objectif politique explicite de création d'un marché intérieur unique.


title: Monopole naturel

text: Dans le secteur des télécoms, c'est principalement le problème de l’accès, qu’il soit simple ou réciproque, qui a été au cœur des problématiques depuis les années 1990. Dans le cas de l’accès simple, c’est le risque qu’un détenteur d’une infrastructure ou facilité essentielle utilise sa position de monopole sur cette infrastructure pour exclure du marché ses concurrents qui constitue le risque majeur. Dans le cas de l’accès réciproque, entre deux réseaux utilisant chacun l’infrastructure de l’autre, ce sont principalement des enjeux de collusion et de comportements anticoncurrentiels qui dominent.


title: Monopole naturel

text: Ces marchés étaient (et sont encore pour une bonne part) organisés en monopole nationaux pour deux raisons objectives :


title: Monopole naturel

text: Les transporteurs privés de courriers sur les secteurs ouverts à la concurrence (pli express notamment) ont montré que la duplication des réseaux était viable en pratique. De même l’interopérabilité des opérateurs téléphonique organisée par les pouvoirs publics à partir des années 1980 a permis d’ouvrir à la concurrence ces services. Cela s’est traduit partout par une forte baisse des prix.


title: Monopole naturel

text: Le secteur des eaux et assainissement est l'archétype du monopole naturel. La pose de conduite nécessite de lourds investissements, et les matières véhiculées par ces conduites ont un coût très faible, de sorte que l'essentiel du prix payé par le consommateur provient du réseau et que le doublement des infrastructures conduirait à un gaspillage inutile.


title: Monopole naturel

text: Néanmoins, il s'agit toujours d'un monopole naturel local, typiquement autour d'une agglomération et de quelques sources ou rivières. Cela laisse des possibilités de comparaison.


title: Monopole naturel

text: La solution généralement adoptée est alors d'une concurrence "temporelle" : c'est la collectivité locale qui est propriétaire du réseau, et elle confie la gestion à un opérateur pour une période relativement courte (quelques années), en fixant des impératifs notamment


title: Monopole naturel

text: À l'issue de la période, la collectivité remet en concurrence le service gestionnaire (ses propres services techniques pouvant être d'ailleurs sur le même plan que les autres à ce petit jeu).


title: Monopole naturel

text: Une piste plus prometteuse est le développement des alternatives parfois disponibles : économie et recyclage d'eau, récupération d'eau de pluie, assainissement « non collectif » ou petit collectif. Le plus grand obstacle à ces développements est le prix de l'eau, relativement dérisoire dans les zones où elle abonde.


title: Monopole naturel

text: Les premières lignes de chemin de fer reliaient deux destinations entre elles sans mailler un ensemble de territoire. Elles furent souvent le fait de compagnies privées concurrentes qui assuraient à la fois la pose, la gestion des voies et la circulation des trains. Au fur et à mesure du développement du réseau ferroviaire, ces compagnies ont fusionné jusqu'à constituer des monopoles régionaux.


title: Monopole naturel

text: L'impossibilité technique et géographique de multiplier des infrastructures ferroviaires (rail) concurrentes justifient l'existence d'un monopole naturel sur ces infrastructures. La réglementation du secteur ferroviaire instaurée par l'Union européenne repose, d'une part, sur la libéralisation des marchés qui peuvent l'être (les services de transport) et, d'autre part, sur la préservation du monopole des activités d'infrastructures. En France, la gestion des infrastructures est attribué à SNCF Réseau.


title: Monopole naturel

text: En France, la mise en concurrence de la SNCF s'effectue progressivement depuis la fin des années 1990. Le régulateur de ce secteur est l'ARAFER.


title: Monopole naturel

text: On peut observer dans certains cas, notamment le ferroviaire, des effets négatifs lors de sortie de situation de monopole naturel. Par exemple, En Angleterre la privatisation de British Rail fut suivie de très graves accidents notamment les accidents de Southall en 1997, de Ladbroke grove en 1999, et Hatfield en 2000 qui ont miné la confiance dans les réseaux privés en soulignant les dangers de la privatisation de systèmes sensibles partagés. La libéralisation de ce réseau n'a pas non plus apporté les résultats attendus en termes de rentabilité. Le financement public nécessaire fut en nette augmentation. (L’exécutif anglais ayant souvent été obligé de mettre en place des architectures de contrôle massive pour réguler les relations entre les différents acteurs) Les résultats en termes d'améliorations de qualité de services et de tarifs sont eux aussi très contrastés. Ceci, ajouté à l'inquiétude quant à la sécurité, a fait de la libéralisation du transport de passager en Angleterre l'une des plus polémiques quant à son efficacité.


title: Monopole naturel

text: En France, la plus grande partie du réseau autoroutier (environ ) est concédée à une vingtaine de sociétés à capitaux privés ou publics. Celles-ci entretiennent et exploitent les autoroutes moyennant la perception d'un péage auprès des usagers.


title: Monopole naturel

text: Pour le transport aérien, il convient de distinguer les infrastructures (aéroports), le réseau de contrôle aérien, les systèmes informatisés de réservations (SIR) et les services de transport en soi. L'imbrication de ces diverses activités rend complexes le découpage des différents étages et l'analyse du type d'organisation qui devrait leur être appliqué.


title: Monopole naturel

text: Les canalisations de gaz permettant de transporter et de distribuer le gaz sont la plupart du temps considérées comme des monopoles naturels : elles revêtent les principales caractéristiques attribuées au monopole naturel que ce soit les rendements croissants et l'importance des coûts fixes.


title: Monopole naturel

text: En France, le transport et la distribution de gaz sont en situation de monopole naturels, qu'il s'agisse des réseaux de transport de gaz, gérés par GRTgaz, filiale de GDZ-Suez, et de TIGF, filiale de Total gaz, ou des réseaux de distribution gérés par GrDF, filiale de GDF-Suez.


title: Monopole naturel

text: La libéralisation des marchés du gaz et l'ouverture des marchés, conformément aux directives communautaires transposées en droit français, a fait passer ces réseaux du statut de monopoles naturels, au statut plus complexe d'« infrastructures essentielles » : tout opérateur souhaitant intervenir en amont et en aval du transport et de la distribution de gaz doit pouvoir utiliser les réseaux existants, sans discrimination. Il s'agit du droit d'accès au tiers. En conséquence, a été mise en place d'une régulation de ces réseaux de distribution et de transport de gaz, que l'on peut dès lors qualifier de monopoles régulés.


title: Monopole naturel

text: Il faut toutefois mentionner le cas particulier des terminaux méthaniers. Comme le souligne le rapport du groupe de travail sur la régulation des terminaux méthaniers en France : « les terminaux méthaniers sont des objets spécifiques, dont le positionnement dans la chaîne gazière peut varier en fonction des pays. Traditionnellement, les terminaux gaziers étaient considérés comme des infrastructures essentielles faisant partie des infrastructures gazières aval (comme les gazoducs de transit et de transport) et, à ce titre, soumises à la régulation de l’accès des tiers. C’est aujourd’hui le cas en France ».


title: Monopole naturel

text: Mais les directives communautaires, comme cela se pratique dans d'autres pays, ont laissé la possibilité d'une exemption d'accès aux tiers, exemption qui permet à un seul opérateur de bénéficier de l'usage du terminal. Comme le souligne le rapport précité, dans le cas de nouveaux terminaux, cette exemption est « particulièrement adaptée pour encourager l’investissement, compte tenu des risques financiers importants ».


title: Monopole naturel

text: Pour des raisons économiques, la distribution de gaz est limitée aux zones denses. Le gaz est en outre une énergie substituable puisqu'il peut être concurrencé sur la quasi-totalité des usages qu'il couvre avec d'autres sources d'énergie : gaz liquéfié (butane, propane), hydrocarbures liquides (fioul) ou solides (charbon), électricité, bois…).


title: Monopole naturel

text: En raison des rendements croissants liés au développement des réseaux électriques, le transport et la distribution s'approchent du modèle théorique de monopole naturel. L'électricité étant par nature difficilement stockable, il est nécessaire d'équilibrer à chaque instant la production et la consommation, ce qui selon ne pourrait être obtenu par un mécanisme de marché.


title: Monopole naturel

text: Cette fonction a traditionnellement été assumée par les grandes entreprises intégrées de production et de transport qui disposaient en leur sein de services spécialisés, capable de gérer cet équilibre en temps réel et en prévisionnel à court terme, en garantissant l'ensemble des redondances nécessaires à un fonctionnement sûr et robuste aux aléas.


title: Monopole naturel

text: Le processus de mise en concurrence a amené à identifier et séparer cette fonction des activités concurrentielles en raison du pouvoir de marché qu'elle pourrait conférer aux opérateurs historiques (connaissance des capacités de production à chaque instant, droit d'imposer le fonctionnement ou le non fonctionnement de certain équipements pour des raisons de sûreté…). D'une façon générale, dans les différents processus de déréglementation cette fonction a été confiée à une entité appelée "gestionnaire de réseau de transport". Sa forme juridique, et ses attributions exactes (gestionnaire de flux ou d'infrastructures) a pu varier selon les pays.


title: Monopole naturel

text: En France, cette fonction est assurée par Réseau de transport d'électricité (RTE), une filiale d'EDF, chargée de gérer le réseau et d'en assurer en permanence l'équilibre.


title: Monopole naturel

text: Le même genre de situation s'est produite en Amérique du Nord, après la restructuration du secteur électrique initiée aux États-Unis par les ordonnances 888 et 888A de la Federal Energy Regulatory Commission en 1996. L'exigence de séparation fonctionnelle dans le transport de l'électricité s'est étendue au Canada l'année suivante, notamment en Colombie-Britannique et au Québec, qui étaient particulièrement soucieuses de répondre aux exigences américaines de réciprocité afin de garantir leur accès au marché de gros américain. Au Québec, la restructuration s'est traduite par la séparation fonctionnelle du réseau à haute tension d'Hydro-Québec, avec la création de la filiale TransÉnergie. Cette filiale, ainsi que la division distribution d'Hydro-Québec, sont réglementées par la Régie de l'énergie du Québec.


title: Monopole naturel

text: Les gestionnaires de réseaux de transport et de distribution agissent dans un cadre légal et réglementaire contraignant destiné à prévenir les risques de discrimination entre acteurs en concurrence. Ainsi, les tarifs d'utilisation des réseaux de transport et de distribution sont fixés par décret ministériel sur proposition de la Commission de régulation de l'énergie, autorité administrative indépendante chargée du bon fonctionnement des marchés de l'électricité et du gaz naturel. Celle-ci veille à ce que l'accès aux réseaux soit effectivement non discriminatoire, transparent et disponible au juste prix. Les tarifs de transport et de distribution doivent permettre aux gestionnaires de réseaux d'effectuer les investissements nécessaires pour répondre aux besoins des marchés et renforcer la sécurité d'approvisionnement.


title: Monopole naturel

text: La notion de monopole naturel s'érode au niveau national, le territoire pertinent des activités concernées tendant à devenir l'Union européenne, ou à l'opposé, compte tenu de la décentralisation, la région et l'intercommunalité.


title: Monopole naturel

text: Le concept de monopole naturel a été décrit, probablement pour la première fois, par John Stuart Mill, lorsqu’il a affirmé qu’il était possible de réaliser plus d’économie en travail si l’approvisionnement de la ville de Londres était assuré par une seule entreprise de distribution de l’eau et du gaz plutôt que de laisser cette gestion à la pluralité existante.


title: Monopole naturel

text: Léon Walras estime qu'il n'est pas souhaitable de lutter contre les monopoles naturels, en développant deux arguments :


title: Monopole naturel

text: Mais il remarque aussi qu'une entreprise en situation de monopole cherchant à maximiser son profit, est incitée à fixer un prix de vente au-dessus de son coût marginal de production et à limiter l'offre pour accroître sa profitabilité. De plus certaines infrastructures ont une utilité sociale évidente, mais leur profitabilité pour une entreprise n’est pas établie. Ce peut-être le cas d’une ligne de chemin de fer stratégique permettant d’acheminer des troupes en temps de guerre alors que son exploitation normale en temps de paix serait déficitaire.


title: Monopole naturel

text: En conséquence, et alors même qu'il est "le" théoricien de l'optimalité de la concurrence parfaite, il préconise l’intervention de l’État pour assurer aux usagers des prix faibles et un développement aussi complet que possible des infrastructures.


title: Monopole naturel

text: La solution qui permet la réalisation de l'équilibre du marché est la tarification au coût marginal. En effet, à ce prix, acheteurs et vendeurs sont parfaitement satisfaits et réalisent les utilités et les bénéfices les plus élevés possibles. Or à ce prix l'entreprise en situation de monopole subit des pertes nettes. Le coût de production de chaque unité supplémentaire produite est, en effet, inférieur à son coût moyenLa solution proposée par la théorie du Welfare consiste, pour l'autorité publique, à fixer le prix de vente des produits du monopole au coût marginal et à verser la différence entre ce dernier et le coût moyen au monopole sous forme d'une subvention (ou à faire jouer le mécanisme de l'impôt négatif).


title: Batterie de Longues-sur-Mer

text: La batterie de Longues-sur-Mer (en allemand "Marineküstenbatterie Longues-sur-Mer") est l'une des batteries de tir du mur de l'Atlantique, située sur la commune littorale de Longues-sur-Mer dans le Calvados. Le site comprenait de marine de de longue portée, chacun protégé par une casemate en béton armé, et différentes installations pour les servir et les défendre. Située dans la zone du débarquement allié en Normandie, entre les plages d'Omaha Beach et de Gold Beach, la batterie fut soumise à d'intenses bombardements aériens puis navals l'empêchant d'entrer pleinement en action le jour J et fut prise dès le lendemain par les troupes britanniques. Classée Monument historique, elle est dans un bon état de conservation. Le site est aménagé et est devenu un lieu de passage fréquenté lors des visites des sites du débarquement.


title: Batterie de Longues-sur-Mer

text: Le 6 juin 1944, lorsque débute le débarquement de Normandie, les défenses allemandes ne peuvent pas empêcher les Alliés de prendre pied sur les plages et d'établir des têtes de pont. Le mur de l'Atlantique, censé repousser l'assaut, ne résiste que quelques heures, à l'exception du secteur d'Omaha Beach. Outre des défenses sur les plages ou juste aux abords destinées à empêcher le débarquement de troupes, les défenses allemandes comprenaient également plusieurs batteries de tir de longue portée, disposées le long du littoral, plus ou moins en arrière de celui-ci, et chargées d'empêcher l'approche des navires et des barges alliés mais pouvant également tirer sur les plages. La "Marine-Küsten-Batterie" (MKB) de Longues-sur-Mer était l'une des douze batteries de ce type susceptibles d'atteindre, le jour J, les plages de débarquement ou les navires alliés au large.


title: Batterie de Longues-sur-Mer

text: Le MKB de Longues-sur-Mer (code WN 48, ) se tient au sommet d'une légère crête, à environ du rivage, à mi-chemin entre Port-en-Bessin à l'ouest et Arromanches à l'est et à huit kilomètres au nord de Bayeux.


title: Batterie de Longues-sur-Mer

text: Construite à partir de septembre 1943 pour la Kriegsmarine, elle est typique des batteries de défense côtière allemande, elle comprend type Regelbau M272 avec mur et plafond en béton armé de deux mètres d'épaisseur, installées en arrière du haut de la petite la falaise littorale. Chacune abrite une pièce de marine de TK C/36(' - canon pour destroyers, construit par Škoda à Pilsen) sur affût à pivot central (' - MPL) TL C/36 ("" - affût pour destroyer, sorte de tourelle ouverte sur l'arrière). Ces canons de marine avaient une portée qui avoisinait les . À l'arrière de chacune des quatre salles de tir se trouvaient deux chambres à munitions, l'une contenant la poudre pour le tir, l'autre les obus.


title: Batterie de Longues-sur-Mer

text: Un poste de direction de tir (type Regelbau M262A) situé en avant des casemates, au bord de la falaise littorale, commandait leurs feux. Il était équipé du système de commande de tir alors le plus moderne parmi ceux des batteries de la côte normande. Électrique, il fournissait automatiquement les coordonnées de tir aux canons. Il comptait deux étages, un en hauteur pour l'observation et le calcul de la distance et l'autre plus enterré, pour le suivi des cibles.


title: Batterie de Longues-sur-Mer

text: La protection de la batterie fut considérablement améliorée au printemps 1944, dans les efforts menés par le maréchal Rommel dès début 1944 pour renforcer le mur de l'Atlantique en Normandie mais tous les travaux n'étaient pas totalement achevés en .


title: Batterie de Longues-sur-Mer

text: Outre les casemates, achevées elles en , le site disposait d'une protection antiaérienne avec équipés de Flaks de et pour la défense terrestre, de divers petits bunkers et tobrouks ainsi que d'une ceinture de fils barbelés. Des tranchées de protection reliaient les différents installations, permettant une circulation même lorsque les batteries tiraient. Pour les combats de nuit, la batterie disposait d'un projecteur et d'un canon soviétique K390 de , pris sur le front de l'Est, et chargé de faire des tirs d'illumination.


title: Batterie de Longues-sur-Mer

text: Comme plusieurs autres batteries côtières de la Kriegsmarine situées loin des grands ports (elle dépendait alors du commandement maritime de Cherbourg) et pour harmoniser le commandement de la défense du secteur, elle passa sous le contrôle de l'armée fin 1943. À l'inverse des batteries côtières construites pour la Wehrmacht, la marine avait privilégié pour les siennes l'installation de canons fixes, non transportables et des bunkers plus fermés sur l'arrière (au contraire, par exemple, de la batterie de l'armée à la pointe du Hoc).


title: Batterie de Longues-sur-Mer

text: La batterie de Longues-sur-Mer comptait une garnison de . En plus, stationné non loin, un bataillon d'infanterie pouvait renforcer sa défense en cas d'attaque terrestre.


title: Batterie de Longues-sur-Mer

text: La batterie de Longues-sur-Mer se situa pratiquement à la limite des secteurs de débarquement américain, à l'ouest, et anglo-canadien, à l'est. La portée des permettait à la batterie de prendre sous ses feux Omaha Beach et Gold Beach ainsi que les bâtiments au large.


title: Batterie de Longues-sur-Mer

text: Comme les autres fortifications du mur de l'Atlantique, elle a subi des bombardements aériens alliés courant 1944 dont deux bombardements massifs la semaine précédant le débarquement. Ces deux raids aériens ne réduisirent pas la capacité des canons mais ils détruisirent le câblage électrique souterrain reliant le poste de tir aux casemates de tir ce qui allait obliger les Allemands, le jour du débarquement, à utiliser des signaux visuels beaucoup moins efficaces pour la direction de leurs tirs.


title: Batterie de Longues-sur-Mer

text: Au matin du , à , le croiseur britannique ouvre le feu sur la batterie sans causer de dégâts majeurs. Vers , la batterie ouvre le feu sur le HMS "Bulolo", navire de commandement allié pour le secteur de Gold Beach, l'obligeant à changer de position. Le et le se rapprochent alors et reprennent leurs tirs contre la batterie allemande. Le feu cesse à , ont été mis hors service par tir direct dans l'embrasure de la casemate. Les deux navires ont tiré plus de sur la batterie.


title: Batterie de Longues-sur-Mer

text: Les soldats allemands mettent à profit ce répit de la matinée pour remettre en fonctionnement et réparer ce qui peut l'être et ouvrent le feu en direction d'Omaha Beach. Ces tirs attirent l'attention du croiseur français "Georges Leygues", alors en soutien au difficile débarquement américain sur cette plage qui met hors d'état de tir la batterie qui aura tiré dans cette journée. Les servants allemands utiliseront également dans la journée le canon de soviétique, pourtant peu protégé, pour tirer sur les plages de Gold et d'Omaha.


title: Batterie de Longues-sur-Mer

text: Le lendemain, le bataillon d'infanterie allemand de protection est rappelé sur Bayeux. Dans la matinée, la batterie subit un nouveau bombardement aérien de la RAF et elle est prise en fin de matinée par la compagnie C du du Devonshire sans difficultés face à des Allemands dont la volonté de continuer à se battre avait probablement été largement entamée par les bombardements, la mise hors de combat des canons et l'isolement du reste de l'armée allemande. Les qui restent de la garnison de se rendent.


title: Batterie de Longues-sur-Mer

text: Le poste de direction de tir de la batterie de Longues-sur-Mer, ainsi que les batteries avoisinantes ont servi de décor à l'une des scènes du film "Le Jour le plus long", sorti en 1962.


title: Batterie de Longues-sur-Mer

text: 24 des du site (dont l'emplacement des batteries et du poste de tir) sont la propriété du Conservatoire du littoral.


title: Batterie de Longues-sur-Mer

text: Après avoir été inscrite en 1994, la batterie de Longues-sur-Mer a fait l'objet d'un classement au titre des monuments historiques le .


title: Batterie de Longues-sur-Mer

text: De nos jours, l'intérêt de cette batterie est dû au bon état de ses bunkers et au fait qu'elle conserve ses pièces de d'origine. Le site est un des lieux de passage lors de la visite des sites du débarquement, fréquenté par visiteurs par an.


title: Yoga nidra

text: Le yoga nidra (sanskrit : योगनिद्रा ; IAST : Yoganidrā ; « méditation du sommeil », « sommeil contemplatif ») est une discipline issue de l' hindouisme développée par le samnyâsin indien Swami Satyananda Saraswati.


title: Yoga nidra

text: Le terme "nidrā" traduit depuis le sanskrit désigne « un état de conscience mi-endormi mi-éveillé nécessitant la pleine utilisation de ses facultés mentales ». Le yoga nidra est également assimilé au sommeil lucide.


title: Yoga nidra

text: Dans la mythologie hindoue, cela correspond à l'état constant de Narayana, Vishnou endormi. C'est aussi une technique visant à améliorer la qualité du sommeil. En se basant sur des exercices de rotations de l'esprit dans le corps, de respirations et de visualisations, il induit un état de relaxation profond.


title: Yoga nidra

text: L'érudit de yoga Mark Singleton déclare que si la relaxation est une caractéristique principale du yoga occidental moderne, ses techniques de relaxation "n'ont pas de précédent dans le yoga pré-moderne tradition", mais dérivent principalement de la "relaxation proprioceptive" occidentale des et siècles. Cette approche prescriptive a été décrite par des auteurs tels que la "relaxationist" (relaxationniste) Annie Payson Call dans son livre de 1891 "Power through Repose", et le psychiatre de Chicago Edmund Jacobson, créateur de la relaxation musculaire progressive et du biofeedback, dans son livre de 1934 "You must relax!" (Vous devez vous détendre!).


title: Yoga nidra

text: Swami Satyananda Saraswati développe cette technique en Inde à partir de 1940, à partir de sa source qui se trouve dans les Upanishads . En 1956 il crée une méthode systématique. Il commence à l'enseigner dès 1962, et en 1976 sortent les premières éditions de la Bihar School of Yoga.


title: Yoga nidra

text: La yoga nidra n'a rien à voir avec une pratique visant à améliorer la qualité du sommeil même si cela peut avoir cet effet. C'est la récupération occidentale de la yoga nidra qui en fait une « technique pour mieux dormir ». La Yoga nidra est une pratique de concentration/méditation/contemplation à part entière, pratiquée en position allongée, qui permet d'accéder de manière consciente à l'inconscient. Cette technique, avec de l'expérience et selon un processus particulier, permet au pratiquant d'agir volontairement sur son inconscient en utilisant un "sankalpa" qui représente une résolution personnelle lui permettant de se rapprocher de ses aspirations.


title: Yoga nidra

text: Cette technique venue de l'Inde utilise des représentations reprises par la sophrologie en occident. L'induction par l'enseignant, la douceur relationnelle et l'attention au corps dans l'instant présent se retrouve dans l'hypnose ericksonienne.


title: Yoga nidra

text: La yoga nidra permet d'élargir sa conscience et de développer ses potentialités latentes en cultivant des zones de notre cerveau généralement en friche. Il rééduque le sommeil et représente un pont vers l'éveil.


title: Sous-espèce

text: En biologie et plus précisément en systématique, une sous-espèce est un rang taxonomique intermédiaire, immédiatement inférieur à l'espèce.


title: Sous-espèce

text: Dans la classification des êtres vivants, le rang de sous-espèce permet de distinguer des populations présentant de légères variations génétiques au sein de l'espèce, accentuées ou acquises au cours du temps. C'est un terme fréquemment utilisé pour distinguer des groupes de plantes, de champignons ou d'animaux, mais dont l'usage est controversé pour les lignées humaines.


title: Sous-espèce

text: Au sein d'une espèce donnée, une sous-espèce consiste en un groupe, ou une population d'individus généralement assez nombreux, qui se trouvent isolés pour des raisons géographiques, écologiques, anatomiques ou organoleptiques, et qui évoluent en dehors du courant génétique des individus ayant servi de référence pour décrire l'espèce à l'époque de sa découverte ou de sa publication. Ce groupe plus isolé acquiert ainsi avec le temps des caractéristiques (majoritairement subtiles et minimes comparées à la forme de base) qui le différencient suffisamment de l'espèce de référence pour l'en distinguer, sans toutefois l'en séparer globalement, comme chez les sous-espèces de Loup gris. Ces caractères peuvent être nouveaux (apparition à la suite d'une mutation par exemple) ou être la fixation et/ou l'accentuation d'une particularité déjà présente génétiquement chez l'espèce de référence.


title: Sous-espèce

text: Étant de la même espèce, les individus de deux sous-espèces distinctes ont théoriquement la possibilité de se reproduire à moins d'avoir une morphologie trop disproportionnée, car leurs différences génétiques ne sont pas (encore) suffisamment marquées pour constituer une barrière reproductive ; tandis que la reproduction entre individus de deux espèces différentes est impossible, à moins d'être encore génétiquement très proches. Dans ce dernier cas, leur descendance hybride sera non viable ou infertile quand elles n'ont plus le même nombre de chromosomes, ou être viable comme chez le chien-loup.


title: Sous-espèce

text: L'extinction d'une sous-espèce est par conséquent plus grave qu'elle n'en a l'air, puisqu'elle a un impact direct sur l'espèce à laquelle elle appartient, qui voit une part de sa population disparaître, contribuant ainsi à son extinction au plan global et à une réduction de la biodiversité. Par exemple, l'espèce Rhinocéros blanc est composée de deux sous-espèces : le Rhinocéros blanc du Nord et le Rhinocéros blanc du Sud. À la mort des deux derniers individus – deux femelles – de la sous-espèce du nord encore en vie depuis 2018, le Rhinocéros blanc ne sera plus représenté que par des individus de la sous-espèce du sud, appauvrissant d'autant la diversité génétique de l'espèce dans sa globalité.


title: Sous-espèce

text: La sous-espèce est le dernier rang taxonomique officiel en zoologie. Elle ne doit pas être confondue avec d'autres ensembles au sein de l'espèce : la variété ou la forme sont les rangs qui viennent après l'espèce en botanique ou en mycologie. Ce sont des populations ou des individus, isolés naturellement ou non, qui ont acquis de fait des caractéristiques physiques différentes de l'espèce de référence, mais n'ont pas évolué génétiquement de façon suffisamment significative pour atteindre un stade qui justifierait de décrire une sous-espèce à part entière, distincte au sein de l'espèce. Quant à la race ou la sous-race, ce sont des taxons informels qui ne sont pas régis par le Code international de nomenclature zoologique (CINZ), mais servent à désigner des animaux principalement domestiques ou les « races géographiques » à défaut d'un rang « variété » reconnu en zoologie.


title: Sous-espèce

text: On peut s'interroger sur la validité de la définition d'une sous-espèce sachant que la définition du terme « espèce » reste fluctuante et tout aussi controversée dans certains domaines, majoritairement en anthropologie. Il en est ici de même et toutes les limites de la définition d'une espèce s'appliquent également pour celle d'une sous-espèce.


title: Sous-espèce

text: De même que l'on classe un sous-dossier dans un dossier, il convient de rappeler que le « sous » de sous-espèce n'insinue en rien une quelconque infériorité hiérarchique. Le mot "sous" dans sous-espèce sert en effet juste à préciser qu'il s'agit là d'une forme d'un être vivant, en population, qui s'imbrique du point de vue de la systématique dans celle de l'espèce dans son entièreté, de même que la sous-famille appartient à la famille, elle-même éventuellement incluse dans une super-famille ou un sous-ordre. Aucune sous-espèce n'est donc supérieure ou inférieure à une autre, ni à une autre espèce, hormis en nombre d'individus.


title: Sous-espèce

text: Les règles de la nomenclature veulent que, la première fois qu’une espèce est divisée en sous-espèces, la sous-espèce correspondant aux spécimens qui ont servi à décrire l’espèce « type » prenne automatiquement une deuxième épithète identique à l'épithète spécifique (qui suit le nom du genre). Ce trinôme est dit "autonyme" (ou "nominal"), car il ne nécessite pas la publication d’une nouvelle diagnose.


title: Sous-espèce

text: Ainsi, en zoologie, la sous-espèce de référence (dite aussi « sous-espèce type ») chaque fois qu’on a besoin de la distinguer, reprend l'épithète spécifique. Les autres sous-espèces (lesquelles devront faire l'objet d'une description validement publiée) auront une épithète terminale obligatoirement différente.


title: Sous-espèce

text: L'abréviation de sous-espèce en zoologie est « ssp. » et, au pluriel, sous-espèces est abrégé en « sspp. ».


title: Sous-espèce

text: À partir des années 1960, on utilise de plus en plus souvent la désignation « "forma" », abrégée « "f." », qui exprime clairement qu’il s’agit d’une forme d’animal domestique qui peut éventuellement remonter jusqu’à diverses sous-espèces sauvages : "Capra aegagrus f. hircus".


title: Sous-espèce

text: En 2004, sur décision de la Commission internationale de nomenclature zoologique, il est admis que les principales formes domestiquées seront à nouveau élevées au rang d'espèce.


title: Sous-espèce

text: En botanique et en mycologie, la nomenclature est régie par le Code international de nomenclature pour les algues, les champignons et les plantes (CIN). L'épithète à la suite du nom d'espèce doit en être séparé par l'indication abrégée du rang infraspécifique, qu'il s'agisse d'une sous-espèce, d'une variété ou d'une forme. Ces abréviations ne sont pas en italique, contrairement aux autres termes.


title: Sous-espèce

text: Les abréviations de rang infraspécifique suivantes sont recommandées par le code : subsp. (pour subspecies, ou sous-espèce), var. (pour variété) et f. (pour forma, ou forme), comme dans "Brassica oleracea" var. "capitata" f. "rubra".


title: Sous-espèce

text: Le rang taxonomique de variété ne doit pas être confondu avec les variétés de plantes cultivées, qui sont régies par la Convention internationale pour la protection des obtentions végétales, ni avec les cultivars ou variétés de plantes obtenues en culture dont la nomenclature suit le Code international pour la nomenclature des plantes cultivées.


title: Graphe eulérien

text: En théorie des graphes, un parcours eulérien ou chemin eulérien, ou encore chaine eulérienne d'un graphe non orienté est un chemin qui passe par toutes les arêtes, une fois par arête. Le nom a été donné en référence à Leonhard Euler. Si un tel chemin revient au sommet de départ, on parle de circuit eulérien ou cycle eulérien, ou encore tournée eulérienne. Un graphe qui admet un "circuit" eulérien est dit eulérien. S'il admet un "parcours" eulérien, il est dit semi-eulérien.


title: Graphe eulérien

text: La notion de parcours eulérien s'illustre avec le problème du dessin de l'enveloppe. Il s'agit de tracer une enveloppe sans lever le crayon et sans dessiner plusieurs fois un même trait. On peut modéliser le dessin avec le graphe ci-dessous. Un parcours eulérien correspond à un tracé d'un graphe sur une feuille sans lever le crayon.


title: Graphe eulérien

text: Le problème des sept ponts de Königsberg est le problème de savoir si on peut traverser chaque pont de la ville de Königsberg en une promenade, une fois sur chaque pont. Comme le montre la figure ci-dessous, le problème se modélise à l'aide d'un graphe comme suit : les ponts constituent les arêtes et les îles et les berges les sommets. Comme ce graphe n'admet pas de parcours eulérien, le problème n'a pas de solutions.


title: Graphe eulérien

text: On peut aussi considérer le graphe d'un polyèdre, par exemple un octaèdre. Les sommets et arêtes du polyèdre sont respectivement les sommets et arêtes du graphe.


title: Graphe eulérien

text: Le "degré" d'un sommet est le nombre d'arêtes arrivant à ce sommet (arêtes incidentes). Dans les graphes suivants, on indique les degrés pour chaque sommet.


title: Graphe eulérien

text: Euler a démontré les conditions nécessaires en 1735. La démonstration complète ci-dessous ayant été publiée par le mathématicien allemand Carl Hierholzer en 1873. On attribue parfois l'équivalence à Euler, comme dans le livre de théorie des graphes de Diestel (voir Th. 1.8.1 dans ). Les deux sens directs se démontrent comme suit.


title: Graphe eulérien

text: Supposons qu'il y a un parcours eulérien et empruntons le en supprimant les arêtes utilisées. À chaque passage sur un sommet (sauf au début et à la fin), on supprime l'arête qui arrive sur ce sommet et l'arête qui en part. Ainsi, sauf pour le sommet de départ ou d'arrivée, la parité du degré reste inchangée. À la fin du parcours, toutes les arêtes sont supprimées, ce qui permet de conclure sur la parité des sommets.


title: Graphe eulérien

text: Montrons le quand tous les sommets sont de degré pair. Commençons à un sommet quelconque s du graphe. Empruntons des arêtes, en les supprimant du graphe, tant que cela est possible. Comme les degrés sont pairs, nous sommes forcément revenus au sommet s et nous avons trouvé un circuit s - s - ... - s. S'il ne reste plus d'arêtes, alors nous avons un circuit eulérien. Sinon, nous recommençons le processus afin d'exhiber un autre circuit, depuis un sommet s duquel part une arête. Nous obtenons alors un autre circuit s - ... - s, que nous venons coller dans le circuit précédent à la place de s :


title: Graphe eulérien

text: On peut effectivement écrire un programme informatique pour calculer un chemin ou un circuit eulérien s'il en existe. Discutons l'algorithme du papier de Hierholzer de 1873, qui suit l'idée de sa démonstration (voir le sens indirect ci-dessus). Il répète l'extraction de circuits que l'on colle pour construire un circuit eulérien. Cet algorithme peut s'implémenter afin d'avoir un algorithme en temps linéaire en le nombre d'arêtes (voir Example 2.5.2, et Algorithm 2.3.1 dans ). Pour cela, il suffit que les opérations suivantes s'exécutent en temps constant :


title: Graphe eulérien

text: Pierre-Henry Fleury a donné un autre algorithme en 1883 mais dont une implémentation sur ordinateur serait moins efficace que l'algorithme de Hierholzer. Son idée est de construire le circuit en empruntant à chaque fois en priorité une arête dont la suppression ne déconnecte pas le graphe.


title: Graphe eulérien

text: Les résultats ci-dessus s'exportent aux graphes orientés. Un tel graphe est dit eulérien s'il a la propriété suivante :


title: Graphe eulérien

text: Là encore cette propriété signifie que l'on peut « parcourir » le graphe en suivant les arcs depuis leur extrémité initiale vers l'extrémité terminale et en utilisant bien sûr exactement une fois chaque arc et en revenant au point de départ.


title: Graphe eulérien

text: La connexité suffit pour étendre le cas non orienté au cas orienté, et un graphe eulérien est nécessairement fortement connexe.


title: Graphe eulérien

text: Dans certains livres d'algorithmique (mais aussi le livre de théorie des graphes de Diestel, voir Chapitre 10, p. 213 de ), dans le cadre de la théorie de la complexité, le problème EULÉRIEN, de savoir si un graphe est eulérien, est souvent comparé au problème HAMILTONIEN, de trouver un parcours hamiltonien, c'est-à-dire un parcours passant exactement une fois par chaque sommet. Déterminer qu'un graphe admet un circuit eulérien se fait en temps polynomial (il suffit de vérifier la parité des degrés des sommets du graphe). Ainsi, le problème EULÉRIEN de savoir si un graphe est eulérien est dans la classe P. Le problème HAMILTONIEN est a priori plus compliqué à résoudre algorithmiquement : c'est un problème NP-complet, avec des applications importantes.


title: Chablais

text: Le Chablais est une ancienne possession du comté de Savoie avant de devenir une province du duché de Savoie ayant Thonon-les-Bains pour capitale historique. Cette région historique est actuellement divisée en trois territoires, le Chablais savoyard, le Chablais valaisan, le Chablais vaudois et dépend de deux pays : la France (département de la Haute-Savoie) et la Suisse (cantons du Valais et de Vaud). Bordant la rive sud du Léman, la région est dominée par les Alpes.


title: Chablais

text: Le toponyme de la région provient du nom d'un ancien bourg situé à proximité de Villeneuve, dans le canton de Vaud. Le nom de la localité en langue celtique était *"Penn-Loch" qui donne en gaulois "Pennelucos" autrement dit l'extrémité ou la « tête du Lac ». Au , le "Chablais" désignait tout le territoire s'étendant sur les deux rives du Rhône, entre Évian et Vevey sous le nom « sommet » ou « tête du Lac ». Romanisé, le nom devient "Pennelocus" ou . Le nom latin ("caput iaci" ou "caput lago"), devint dans la langue vulgaire " Capo' " lai ("lai" = lac en arpitan).


title: Chablais

text: Le terme aurait été employé pour la première fois par un fonctionnaire de Louis le Débonnaire en 826. Mentionnée au cours des , , la forme "Caplatio" au devient en langue locale "tsab-lé" et en français "Chablai" dans une source de 1145, puis au siècle suivant "Chablas", pour se stabiliser sous la forme "Chablais". Cette forme est toutefois attestée en 1076. Par le jeu phonétique, « p » devient une autre labiale « b », d'où "Cab'lai" puis "Chab'lai".


title: Chablais

text: Les historiens ont distingué plusieurs sous-ensembles : l'Ancien Chablais, le Nouveau Chablais et le Chablais vaudois. L'« Ancien Chablais » ou « Chablais primitif » du Moyen Âge correspond à la « tête du Lac » au long de la rive gauche du Rhône, soit l'actuel Bas-Valais. Une autre définition donne la région comprise en entre la rivière de Trient (Valais) à l'Eau Froide (Vaud) et la Morge de Saint-Gingolph (Valais). Le « Nouveau Chablais » ou « Chablais savoyard » ou encore « Chablais actuel », voire de nos jours le « Chablais français », se situe entre la Dranse et la Morge. Les historiens ont appelé « Chablais vaudois » les possessions savoyardes qui étaient enclavées dans le Pays de Vaud.


title: Chablais

text: Le Chablais suisse (Chablais vaudois et Chablais valaisan) est situé à l’extrémité vaudoise et valaisanne du Léman, en aval de la haute vallée du Rhône, sur les grandes voies reliant l'Italie au travers de la Suisse à la France du nord, la Belgique, les Pays-Bas et la vallée du Rhin. C'est une région entourée de nombreux sommets alpins, dont les dents du Midi, culminant à . En outre, trois communes de l'actuel canton de Genève étaient considérées comme faisant partie du Chablais, avant 1815 : il s'agit d'Hermance, d'Anières et de Corsier.


title: Chablais

text: Le Chablais français (Chablais savoyard) s'étend au nord-est du département de la Haute-Savoie, entre le Léman et la vallée du Giffre. Il comprend trois zones géographiques :


title: Chablais

text: Les communes les plus peuplées du Chablais sont : Thonon-les-Bains ( hab), Monthey (), Aigle (), Évian-les-Bains ( hab.), Collombey-Muraz (), Ollon (), Bex (), Publier ( hab.), Sciez ( hab.), Villeneuve (), Douvaine ( hab.), Bons-en-Chablais ( hab.), Saint-Maurice (.), Morzine ( hab.).


title: Chablais

text: Vers 2400 , une branche de la civilisation Saône-Rhône, de Suisse occidentale (Civilisation cordée) s'implante lentement sur les rives du Léman. Ils exportaient leurs productions (perles de cuivre, haches-marteaux) jusqu’au sud du Dauphiné en passant par Annecy, Fillinges, Haute-Savoie.


title: Chablais

text: Au , les Allobroges occupaient le Chablais, comme le démontrent des découvertes de pièces d’argent. Ils contrôlent l'avant-pays plat, entre le Rhône et les Alpes.


title: Chablais

text: Les Romains interviennent dans la région à partir du . Des traces d'une présence romaine ont été trouvées à Yvoire, à Nernier et à Messery. Des auteurs ont tenté de voir dans la mention du port militaire dans un texte romain de la fin de l'Empire le site d'Yvoire. Les différentes recherches tendent à lui préférer la ville suisse d'Yverdon.