title: Agrafeuse

text: Une variante des agrafeuse-cloueuse est dite « à frapper », ou « marteau à agrafer ». Elle est munie d'un manche et l'on s'en sert dans les métiers du bâtiment pour fixer des matériaux minces. Plutôt que la manœuvre d'un levier, c'est un mécanisme d'inertie qui libère l'agrafe et arme l'appareil pour l'agrafe suivante.


title: Agrafeuse

text: L'agrafeuse n'accède pas au côté opposé mais l'agrafe est tordue de manière à retourner les extrémités et éliminer les risques de s'y accrocher. Elles sont surtout utilisées pour fermer des caisses en carton quand le contenu n'est pas trop près de la fermeture et évitent de se blesser à l'ouverture de la caisse.


title: Agrafeuse

text: Pour des applications industrielles, les agrafeuses sont beaucoup plus imposantes que celle utilisées en papeterie.


title: Souhila Mallem

text: Elle est connue pour avoir jouée le rôle de Bibicha dans la série "Bibiche et Bibicha", celui de la princesse Abla dans la série "Sultan Achour 10", Sabrina dans "El Khawa", Lila dans la série "Wlad Hlal", ou encore "Nedjma" dans le film Héliopolis.


title: Souhila Mallem

text: Souhila Mallem est née le à Alger, titulaire d'une licence en sciences juridiques et administratives à la Faculté de Droit d'Alger. Elle décroche son premier rôle dans la série "Djemai family 1", puis dans la série "Dar Bahdja" dans le rôle de Zina face à la vedette Biyouna. Sa notoriété explose durant l'année 2017, lors de la saison 2 de "Sultan Achour 10". En , elle totalise près de d'abonnés sur le réseau social Instagram.


title: Looking for Alaska

text: Après qu'une adaptation cinématographique a été reportée à plusieurs reprises, Hulu a finalisé l'accord avec Josh Schwartz et Stephanie Savage et a commandé l'adaptation en une série limitée de huit épisodes.


title: Looking for Alaska

text: La série est disponible en France sur la plateforme Salto depuis le 20 octobre 2020. Elle sera disponible au Canada sur la plateforme ICI TOU.TV dès le . Néanmoins, elle reste pour le moment inédite dans tous les autres pays francophones.


title: Looking for Alaska

text: Miles Halter, 16 ans, quitte la Floride, son cocon familial, pour l’Alabama et le pensionnat de Culver Creek afin de vivre ses premières amitiés fortes, l’amour, la transgression, et ses premières expériences avec Chip « le Colonel » Martin, son camarade de chambre, Takumi Hikohito, fan de hip-hop et l'insaisissable émotionnellement instable Alaska Young, qui va changer sa vie.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Judge Dredd est un personnage de fiction de bande dessinée créé par le scénariste John Wagner et le dessinateur Carlos Ezquerra. Les aventures du personnage débutent dans la revue britannique de science-fiction pour adultes "2000 AD" en 1977 ; par la suite il apparaît dans la revue "Judge Dredd Megazine" (1990), dans une série qui lui était entièrement dédiée.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Dans la bande dessinée, l'officier de police Joseph « Joe » Dredd fait partie des forces de l'ordre de , une mégacité imaginaire issue d'un futur dystopique post-apocalyptique qui couvre la majeure partie de la côte est de l'Amérique du Nord. En tant que « Juge de rue », Dredd est habilité à arrêter, condamner et exécuter de façon sommaire les criminels qui pullulent à Mega-City One en vertu des lois sécuritaires en cours dans la série.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Au cinéma, le personnage a été interprété par Sylvester Stallone dans le film "Judge Dredd" (1995) de Danny Cannon et par Karl Urban dans "Dredd" (2012) de Pete Travis.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Au Royaume-Uni, le personnage de Dredd est parfois invoqué dans les discussions sur la police, l'autoritarisme et la règle de droit.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Au tournant du , et à la suite de plusieurs conflits atomiques successifs, la Terre n'est plus que ruines et désolation : un désert irradié, totalement inhabitable, où règnent en maîtres bandits et mutants cannibales. La majeure partie de la population survivante s'entasse dans des mégalopoles surpeuplées, elles-mêmes infestées de bandits, d'escrocs et de criminels en tous genres.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: En Amérique, la police ayant été éradiquée, un ordre nouveau a jailli de cet amas pourrissant : les Juges. Ils représentent l'ordre et sont à la fois juges, jurés, et bourreaux, appliquant l'adage « la violence contre la violence ». À cet effet, ils concentrent tous les pouvoirs : législatif, judiciaire et exécutif.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Chevauchant des motos surpuissantes, les Juges sillonnent la mégalopole et appliquent une justice qui deviendra de plus en plus stricte et expéditive au fil du temps, conséquence de la surpopulation. Les Juges se veulent impitoyables, et n'hésitent pas, si besoin est, à éliminer toute personne en infraction, en vertu des lois sécuritaires en cours, comme à la suite d'une tentative de meurtre sur la personne d'un Juge de rue. Nombre d'infractions à la loi ne sont pas sanctionnées par la mort, mais si un individu est en infraction, il peut rapidement passer du statut de citoyen à criminel dépouillé de sa citoyenneté et condamné à mort avec exécution immédiate en pleine rue.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Le Juge Dredd est un des juges de . Il est, à compter de son entrée au service du corps des juges de rue jusqu'à sa mort, le plus emblématique ; c'est le meilleur (ou le pire) d'entre eux, car il est inflexible et sans compromis. Joe Dredd est dans ce comic l’archétype même de la Justice, qu'il personnifie de manière symbolique : son visage n'apparaît jamais, il est toujours dissimulé par la visière de son casque (une allégorie de la justice impartiale, la justice ceinte d'un bandeau), ce qui renforce son aspect intraitable.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: est une mégalopole post-apocalyptique fictive qui sert de cadre principal à la série "Judge Dredd" ; elle s'étend sur toute la côte est du continent nord-américain. Construite sur les ruines de villes telles que New York ou Washington après leur quasi-destruction par une guerre nucléaire, elle fonctionne comme un état indépendant regroupant 400 millions d’habitants.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: La Megacité est gouvernée par les Juges, qui sont eux-mêmes présidés par un Conseil des Cinq et un Juge en Chef, le « Juge Suprême ». Les Juges ont pour mission de faire régner l'ordre dans ce cauchemar urbain, véritable caricature de toutes les tares accumulées par les grandes villes du et au-delà : inégalités sociales, chômage, pollution, consumérisme effréné, surpopulation, guerres des gangs


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: La ville est divisée en secteurs ; le bâtiment résidentiel typique est le « bloc », un immeuble gigantesque, croisement entre un bunker et un gratte-ciel aux excroissances improbables, capable de contenir une population variable, souvent supérieure à habitants. Il est virtuellement possible pour un citoyen de Mega-City One de passer toute sa vie dans son bloc, de sa naissance à sa mort, sans jamais en sortir puisque celui-ci dispose de toutes les infrastructures nécessaires : santé, écoles, commerces Cette organisation en phalanstères tend à doter les habitants d'un bloc d'un sentiment territorial assez développé, et il n'est pas rare que des tensions anodines entre immeubles voisins finissent par dégénérer en véritables batailles rangées (' ou « Guerre des blocs »), surtout entre gangs rivaux.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Mega-City One a connu une histoire pour le moins mouvementée et a survécu à un nombre impressionnant de catastrophes majeures. On peut citer notamment :


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Dans le cadre de la série, le temps s'écoule au même rythme que dans le monde réel, 122 ans dans le futur. Lors de la création de la série en 1977, Mega-City One se trouvait en l'an 2099. En 2018, pour le lecteur, l'histoire a progressé jusqu'en 2140.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: La Terre Maudite correspond à la majeure partie du continent américain, en dehors de ses Megacités. C'est une zone ravagée par les radiations, un immense désert où survivent tant bien que mal des créatures qui n'ont d'humain que l'apparence (et encore), nombre d'entre eux se nourrissant par cannibalisme. Les rares humains sains qu'ils arrivent à capturer sur leur territoire sont des mets de choix.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Dans le film de 1995 adapté de la bande dessinée, c'est ce genre d'individus qui attaque la navette de transport qui conduit des condamnés (dont Dredd fait partie) vers une prison, tentant à cette occasion de mettre Joe Dredd à leur menu, mais sans succès.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Mega-City Two apparaît dans les tomes 3 et 4 du "comic". Située en Californie, elle est, sur le plan architectural, d'apparence plus moderne que Mega-City One et couvre miles carrés. C'est l'un des trois seuls îlots de civilisation existant encore à cette époque.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Dredd s'y rend notamment pour apporter un antidote à la mégacité. Pour ce faire, il se voit contraint de traverser la Terre Maudite durant un périple qui dure près de 25 semaines et où il affronte de nombreux dangers. Lors de son retour à Mega-City One, il apprend qu'un Juge complètement fou, le Juge Cal (en référence à Caligula), a réussi à prendre le pouvoir pour instaurer un régime de terreur. Dredd mène alors, allié au peuple, une résistance face au tyran.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: East-Meg One est une Méga-cité basée dans l'actuelle Russie. Elle a tenté d'envahir par le passé Mega-City One. Pour sauver sa ville et mettre fin à la guerre, le Juge Dredd n’a pas hésité à lancer une bombe nucléaire sur la Russie.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Joseph « Joe » Dredd est le personnage principal de la série. C'est le plus respecté et le plus craint de tous les Juges de , un homme investi du pouvoir de la condamnation instantanée. Son tribunal est la rue, sa parole est la Loi. Dans les comics, le Juge Dredd ne retire jamais son casque. Son créateur, le scénariste John Wagner, a une fois expliqué que Dredd, en tant qu'incarnation de la loi, ne possédait ni visage ni identité propre. Cependant, son visage a été vu en quelques rares occasions, notamment lors de flashbacks.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Dredd un combattant aguerri et un excellent tireur d'élite qui maintient sa condition physique dans un état optimal pour assurer ses fonctions. Son uniforme de Juge lui offre une protection contre les tirs d'armes à feu, les attaques par armes blanches ainsi que les fortes températures. Dans son casque est intégré un communicateur et un ordinateur.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Autrefois Juge de rue, le Juge Barbara Hershey a acquis le statut de Juge Suprême à la suite de la mort du conseil. Elle est considérée par Dredd comme une personne digne de confiance et par le reste des Juges comme une des Juges Suprêmes les plus efficaces parmi tous ceux mandatés dans l'histoire de Mega-City One. Hershey et Dredd entretiennent un profond respect l'un envers l'autre, car chacun sait que ce sont deux Juges incorruptibles, prêts à mourir pour la loi.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Le Juge Cassandra Anderson est une Juge de la division « Psi » ; elle est télépathe et possède des pouvoirs de prémonition, très utiles pour la police car lui permettant de prédire les catastrophes à venir pour la ville. C'est l'un des rares membres de sexe féminins du corps des Juges. Elle possède un esprit très puissant, capable de contrer le Judge Death, bien qu'elle soit "a contrario" une proie facile pour celui-ci.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Sa première rencontre avec Judge Death se conclut par une possession, Anderson se sacrifiant en laissant Death envahir son esprit. Son corps est plus tard exposé dans le Hall de justice, avec une plaque sur laquelle il est écrit : « Au Juge Anderson, pour son sacrifice suprême. Son corps habite un monstre ». Cependant, cela n’empêchera pas Juge Death de se libérer et de tenter à plusieurs reprises d'annihiler Mega-City One.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Frère et clone de Joe Dredd, Rico s'est tourné vers une vie de criminel. Il a été créé, tout comme son frère Joe, à partir de l'ADN du Juge Fargo, au sein du « Project Janus ». Jugé notamment pour meurtres et racket, il est condamné à 20 ans de prison sur la planète Pluton. Après s'être évadé, il est exécuté par Joe Dredd lors d'un duel avec celui-ci alors que Rico voulait se venger.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Comme son nom l'indique (en anglais, "fish" = poisson), le Juge Fish est un poisson. Plus précisément, c'est le poisson rouge du tyran Cal, alors Juge Suprême. Allant plus loin que son illustre prédécesseur et inspirateur Caligula qui, selon Suétone, avait projeté de nommer son cheval consul, Cal nomme son poisson rouge Chef Suprême adjoint.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Le tyran se fait l'écho des « sentences » prononcées par son poisson pour rendre les verdicts les plus injustes (mise à mort de Dredd) et les plus déments (institution de la peine de mort en cas de désobéissance). Mais les hommes de Cal tirent également parti de leur faculté à « interpréter » les verdicts silencieux du Juge Fish, tout particulièrement le Juge Slocum : il sauve les Juges Glass et Percy de la mort en les déguisant en petites filles. De même, il met un terme à l'exécution de l'ensemble des habitants de Mega-City One (le Juge Fish étant mort au moment de la première exécution, Slocum persuade Cal que l'exécution des citoyens de la mégalopole provoque celle de ses Juges).


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Eustace Fargo est le premier Juge Suprême de Mega-City One. Joe et Rico Dredd sont des clones de ce dernier, même s'ils le considèrent comme leur père. Il était appelé « Père de la Justice », puisqu'il était responsable de la fondation du système des Juges.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Le Juge Death est originaire d'un monde parallèle. Obsédé par le péché, il considère que la vie elle-même est un crime, dans la mesure où tous les crimes sont commis par des vivants. À la suite de sa propre transformation en créature mort-vivante, il a éradiqué toute vie sur son monde d'origine, connu maintenant sous le nom de «  ».


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Il tue ses victimes par simple contact, souvent en plongeant sa main à travers leur corps. Bien que les armes des Juges puissent détruire son corps de mort-vivant, son esprit peut continuer de perdurer. Death a prouvé qu'il était aussi doté de la capacité de possession lorsqu'il s'est emparé pour la première fois du corps du Juge Psi Cassandra Anderson.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Fear est peut-être celui qui possède une physionomie la plus proche d'un être humain. Doté d'un heaume noir et d'une cape, il se sert du pouvoir de la peur pour terroriser ses victimes en leur faisant voir son visage. Bien qu'il ait été possible de voir une fois sa véritable apparence (un visage formé d'un ensemble d'yeux fixant avec insistance ses victimes), on présume que son visage prend la forme des plus grandes peurs de ses victimes. En dehors de cela, il se sert aussi de pièges à ours. Son expression favorite est : « "Gaze into the face of Fear" » (littéralement, « Plongez dans le visage de la Peur »).


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Tout comme le Juge Death, le Juge Fire est originaire du « Dead World » et œuvre aux côtés de ses frères pour juger Mega-City One. Comme son nom l'indique, Fire se sert du feu pour mettre fin à ses victimes. Il se sert également d'un trident pour se défendre. Son corps tout entier est parcouru par des flammes vives. On dit qu'à ses débuts, le Juge Fire avait jugé une école entière pour « pollution sonore »…


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Mortis est le quatrième Juge noir. Mortis se sert des maladies pour tuer ses victimes, par simple contact. Souvent, il s'agit de nécroses ou de désintégrations instantanées. Mortis peut également utiliser son pouvoir à distance. La forme de son crâne évoque celui d'un animal proche du mouton, bien qu'il soit difficile de le définir.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Originaire de la Terre, Kraken était autrefois un Juge de ville avant de devenir le cinquième Juge noir, après avoir été manipulé par Phobia et Nausea, les « Sœurs de la mort » et servantes des Juges noirs. Kraken fut aussi un des nombreux clones de Joe Dredd, puisque créé également à partir de l'ADN du Juge Fargo. Pendant une époque, Kraken a remplacé Dredd dans les rues. Au départ un personnage mineur, il a acquis plus d'importance lors de l'histoire "Necropolis". Il est finalement exécuté par le Juge Dredd.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Les Juges de Mega-City One sont équipés de manière variable. Ils puisent dans un choix d'équipement standardisé propre aux Juges de rue, qui diffère selon les époques.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Généralement, ils utilisent une moto futuriste surpuissante pour se déplacer et portent un uniforme bien reconnaissable, agrémenté d'une ceinture équipée de rangements pour divers équipements, allant des menottes au chargeur en passant par un médikit et divers outils. Une version recommandée existe quant à son contenu, mais le casque et les autres signes distinctifs de la tenue sont indissociables de l'arme de service standard du Juge de rue, un puissant pistolet multifonction.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: L'arme de service standard d'un Juge de rue est conçue spécifiquement pour que seul le Juge autorisé à l'utiliser puisse la saisir et la conserver en main ; si une autre personne tente de l'utiliser, l’arme s'autodétruit en blessant (voire en tuant) l'utilisateur non autorisé. L'aspect le plus particulier de cette arme est sa capacité à utiliser des munitions dont les effets sont très différents : balle simple, munition blindée, munition guidée comme un mini missile, munition incendiaire La capacité du chargeur diffère selon les cas. Un ordinateur hyper spécialisé est intégré dans l'arme, la rendant obéissante aux commandes verbales du juge et répondant vocalement aux commandes reçues ; elle ne fait pas la conversation mais est d'une efficacité toute martiale, verbalement comme pour tout le reste.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Un équipement incontournable du Juge est la radio intégrée à l'uniforme pour pouvoir rester en contact avec le contrôle.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: Au Royaume-Uni, l'éditeur IPC devenu Fleetway a publié "Judge Dredd" dans l'hebdomadaire "2000 A.D." et dans "Judge Dredd Megazine". Outre-Atlantique, il a d'abord accordé une licence à "Eagle Comics" , éphémère société d’édition qui avait pour vocation de rééditer le fonds de "2000 A.D." et de le distribuer en Amérique du Nord, puis s'est associé avec "Quality Comics" pour rééditer les épisodes originels les plus connus du magazine britannique.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: On y retrouve les grands noms qui ont fait l'attrait si particulier de cette série : John Wagner, Brian Bolland, Mike McMahon, Pat Mills.


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: La première traduction de "Judge Dredd" en France paraît chez Mon journal en petit format dans la revue "Super Force" en 1980-81. On retrouve aussi deux épisodes dans la revue "Janus Stark spécial". En 1982, dans "Métal Hurlant" paraissent dessinées par Brian Bolland. Au milieu des années 1980, Arédit publie une revue traduisant la série américaine de Eagle Comics (en couleur, alors que la série originelle de "2000 A.D." était en noir et blanc). Dix ans plus tard, les éditions de Tournon profitent de la sortie du film consacré au personnage pour lancer une publication, qui ne dure que .


title: Judge Dredd (bande dessinée)

text: "Dredd : the Collectible Card Game" (1999), par Round Table Productions. De 2 à 6 joueurs pour une durée moyenne de 90 minutes.


title: United States Postal Service

text: Le (USPS) est le service postal gouvernemental des États-Unis, connu sous l'ancien nom « », tel qu'il est prévu par la constitution américaine. Il a été créé par un décret du Second Congrès continental le à Philadelphie sous le nom de « » sous Benjamin Franklin qui en fut le premier (« Maître des Postes général »).


title: United States Postal Service

text: De 1792 à 1971, c'était le département des Postes directement rattaché au cabinet présidentiel, le étant alors membre de ce cabinet (au même titre que les autres secrétaires). Depuis 1971, c'est une agence indépendante de la branche exécutive du gouvernement fédéral des États-Unis.


title: United States Postal Service

text: L'United States Postal Service emploie en plus de , ce qui en fait le troisième plus gros employeur des États-Unis, après le département de la Défense et la société de grande distribution Walmart.


title: United States Postal Service

text: L'USPS exploite le plus grand parc de véhicules civils du monde, avec fin 2015, dont la majorité sont facilement reconnaissables comme le Grumman LLV () ou le plus récent Ford/Utilimaster FFV (Flex-Fuel Vehicle). En 2008, un membre officiel d'USPS indiquait que pour chaque centime de dollar de hausse du prix de l'essence au gallon () l'USPS dépense huit millions de dollars supplémentaires pour le carburant de sa flotte et que le budget prévisionnel pour cette année en carburants était de plus de de dollars. Certains transporteurs ruraux utilisent leurs véhicules personnels. Les véhicules postaux n'ont pas de plaques d'immatriculation. Ils sont identifiés par un numéro à sept chiffres affiché à l'avant et à l'arrière du véhicule.


title: United States Postal Service

text: La concurrence d'Internet et des opérateurs privés comme United Parcel Service et FedEx a contraint USPS à adapter sa stratégie commerciale et à moderniser ses produits et services. Le volume de courrier de Première classe (First-Class Mail) pour les lettres, cartes postales et petits colis, protégé par le monopole légal, a diminué d'environ 29 % de 1998 à 2008, en raison de l'utilisation croissante du courrier électronique par les particuliers et les sociétés. En 2008, un ralentissement général des affaires a aussi touché d'autres secteurs de distribution, en particulier celui de la publicité. La baisse de volume du courrier entraîne une baisse de revenus des services postaux qui sont tenus de livrer le courrier à chaque habitant une fois par jour, six jours par semaine. En réaction, l'USPS a accru sa productivité chaque année de 2000 à 2007, grâce à une automatisation accrue, une optimisation des trajets et une amélioration des installations.


title: United States Postal Service

text: Le département de la Défense et USPS exploitent conjointement un système postal pour livrer le courrier des Forces armées des États-Unis, connu sous le nom d' (pour les services postaux de l'armée de terre et de l'armée de l'air) et (pour les services postaux de la marine, des "Marines" et des garde-côtes).


title: United States Postal Service

text: Le est le service chargé de lutter contre les infractions à la législation postale (fraude, envoi de drogue, etc.) et les colis piégés.


title: Détente de Joule-Thomson

text: La détente de Joule-Thomson est une détente laminaire stationnaire et lente réalisée en faisant passer un flux de gaz au travers d'un tampon (ouate ou soie grège en général) dans une canalisation calorifugée et horizontale, la pression régnant à gauche et à droite du tampon étant différente. Dans tous les cas, cette détente est isenthalpique.


title: Détente de Joule-Thomson

text: Lorsqu'un gaz subit une détente de Joule et Thomson sans variation de température, on dit qu'il suit la deuxième loi de Joule. C'est le cas notamment des gaz parfaits. Pour les gaz réels en revanche, la détente de Joule-Thomson est généralement accompagnée d'une variation de température : c'est l'effet Joule-Thomson.


title: Automatisation de la ligne 1 du métro de Paris

text: L’automatisation de la ligne 1 du métro de Paris consiste à rendre la ligne intégralement automatique, c'est-à-dire sans conducteur. Décidée en 2005 par la RATP, l'automatisation se fait avec seulement de rares interruptions de trafic, ce qui est une performance pour une ligne très fréquentée et en exploitation.


text: Les travaux d'automatisation coûtent d'euros à la RATP, hors achat de matériel roulant (rames de type MP 05). Ils comprennent la rénovation complète des stations et la pose de portes palières. Les premières navettes automatiques sont entrées en service commercial le 3 novembre 2011. À partir du , l'exploitation en soirée se fait uniquement avec des navettes automatiques. Simultanément, l'exploitation en journée utilise un plus grand nombre de rames automatiques que de rames avec conducteur. Depuis le 7 juillet 2012, les rames avec conducteurs cessent de circuler pendant le week-end. La période transitoire d'exploitation mixte en pilotage manuel et automatique se termine le , date à partir de laquelle la ligne est exploitée en mode automatique intégral, à l'instar de la ligne 14.


text: Au début des années 2000, forte du succès de la ligne 14 qui est entièrement automatisée, la RATP envisage d'automatiser certaines des lignes existantes du métro. D'une part cela permettrait à Paris de rester une vitrine technologique en innovations ferroviaires, et d'autre part cela permettrait d'augmenter le nombre d'axes en circulation normale lors des grèves de la RATP. Le choix de la régie se porte alors tout normalement vers la ligne 1, la plus chargée du réseau et la plus fréquentée par les touristes.


text: Le , un contrat de 30,8 millions d'euros est signé avec "Siemens Transportation Systems", société qui a déjà réalisé l'automatisation de la ligne 14, ouverte en octobre 1998, comprenant le système d'automatisation de l'exploitation des trains ou "SAET". Ce marché porte sur les équipements de pilotage automatique intégral, fixes (en voie et locaux techniques) et embarqués à bord des 49 nouvelles rames de la ligne de type MP 05, sur le système de transmission de données (radio et réseau) et sur le poste de commande centralisé (PCC). Ces systèmes sont constitués par les technologies "Trainguard MT CBTC" pour les automatismes et "Airlink" pour les communications radio.


text: Début 2007, les premiers travaux de mise en place sont mis en œuvre, peu décelables du grand public hormis quelques incidences sur le trafic : remplacement du câblage, remplacement progressif des signaux pour de nouveaux plus lumineux, installation d'un nouvel aiguillage afin d'utiliser l'ancienne boucle de la porte Maillot comme atelier de maintenance des trains


text: Début 2009, la RATP équipe la station "Bérault", choisie pour être le prototype de station utilisée dans le cadre de cette rénovation, de façades de quai. Les travaux durent un mois environ de février à mars 2009. Début mai 2009, la régie reçoit d'Alstom le premier train automatique MP 05 aux ateliers de Fontenay.


text: En juin 2009, la RATP lance officiellement les travaux d'automatisation de la ligne, cette fois visibles du grand public, puisque consistant principalement dans la pose de façades de quai dans les 24 stations de la ligne non équipées. À cette occasion, la presse est invitée à bord d'une navette MP 05 le 12 juin, tandis que la même semaine, la pose des façades de quai débute à la station "Pont de Neuilly". Pour ce lancement, une campagne de communication est lancée dans les stations de la ligne, avec un nouveau slogan « M1 s'automatise ». Toutefois, les travaux d'automatisation ne sont pas exempts d'incidents, avec parfois de longues coupures de trafic à la suite d'une panne électrique ou de signalisation. Le 13 janvier 2011 par exemple, le trafic a été totalement interrompu durant en pleine pointe du matin en raison de disjonctions.


text: La ligne 1 est devenue l'une des premières lignes au monde transformée en ligne automatique intégrale et non conçue comme telle dès le départ. Pendant la période de transition, des rames automatiques circulaient en même temps que des rames avec conducteur, situation rendue possible par le SAET. Les navettes automatiques ont été introduites progressivement sur la ligne au rythme d'un remplacement d'une rame avec conducteur par une rame sans conducteur chaque semaine. L'automatisation complète de la ligne s'est achevée le . Les derniers réglages des fonctionnalités intégrées au système de pilotage automatique se sont achevés le dimanche . Cette automatisation réussie de la ligne 1 doit permettre de lancer la probable automatisation intégrale d'autres lignes du réseau à moyen ou long terme.


text: Au terme de l'automatisation et dans le cadre des négociations sociales l'encadrant, un cinquième des effectifs des conducteurs de la ligne sera affecté au poste de contrôle de la ligne.


text: La RATP a décidé dans le cadre de l'automatisation de commander de nouveaux trains automatiques auprès d'Alstom. Ces nouveaux trains dénommés MP 05 sont basés sur les trains MP 89 à l'époque en circulation sur les lignes 1 et 14 et se distinguent des trains actuellement en circulation sur la ligne 1 par l'absence de cabine de conduite. Ils sont entièrement automatiques et possèdent à l'instar des MP 89 CA un pupitre de conduite de secours.


text: Dans la nuit du vendredi 12 au samedi 13 juin 2009, la RATP a présenté pour la première fois à la presse une rame MP 05, telle qu'elle circulera sur la ligne 1. Les seize premières rames devaient entrer en service en mai 2011 et avoir remplacé la totalité des rames actuelles en mars 2012, mais ce programme a été retardé, avec une livraison annoncée de juin 2011 à début 2013.


text: Les stations de la ligne 1 font l'objet d'une rénovation accompagnant l'automatisation de la ligne. Elles subissent de profonds changements, comme l'installation de portes palières, des changements de carrelage ou une modernisation de l'éclairage. La station Bérault a été choisie par la RATP pour être le prototype de station utilisée dans cette rénovation.


text: La RATP a décidé de profiter du chantier de l'automatisation de la ligne pour procéder au décarrossage de l'ensemble des stations de la ligne. La partie visible de cette opération consiste à déposer le placage métallique décoratif posé dans les années 1950, retirer le carrelage mural d'origine, corriger les éventuels défauts d'humidité puis poser un nouveau carrelage blanc biseauté, un nouvel éclairage et une nouvelle signalétique. En coulisses, les câblages électriques sont eux aussi rénovés.


text: Ainsi concentrés, les chantiers provoquent moins de gêne, les nuisances étant subies sur une durée plus réduite. Cette politique permet aussi de présenter des stations plus propres et rénovées pour ce qui doit devenir une future vitrine technologique du métro de Paris.


text: Les stations qui ont été décarrossées sont "Bérault", "Saint-Mandé", "Porte de Vincennes", "Franklin D. Roosevelt" et "Les Sablons".


text: Les quais de l'ensemble des stations de la ligne sont nivelés et surélevés afin qu'ils soient exactement à la même hauteur que les rames de métro.


text: En plus d'être un prérequis à l'installation des portes automatiques, cet aménagement facilite l'accès aux trains pour les personnes à mobilité réduite et réduit le risque de chute lors de la montée ou la descente.


text: L'automatisation des trains implique de trouver des moyens alternatifs à la vigilance des conducteurs pour garantir la sécurité des biens et des personnes. Afin de protéger les voies de la chute de personnes ou d'objets, la RATP a ainsi opté pour la pose de portes palières sur l'ensemble des quais, comme sur la ligne 14.


text: Toutefois, les quais de la ligne 1, construits pour l'essentiel en 1900, n'auraient pas supporté des portes palières intégrales identiques à celles présentes sur la ligne 14, trop lourdes pour le nez des quais, construits en maçonnerie. De même, les portes palières basses (environ ), utilisées sur certaines lignes d'Asie, seraient insuffisamment dissuasives.


text: La RATP a donc opté pour des portes palières à mi-hauteur (environ ), et a testé différents modèles sur la ligne 13 entre mars 2006 et décembre 2006.


text: Finalement, le constructeur Dormakaba (autrefois Kaba) a été retenu pour le développement, la production, l’installation et la mise en service de façades de quai à mi-hauteur, mais de , pour un contrat d'un montant total de 43,6 millions d'euros. Ce sont ainsi 954 portes palières qui sont posées dans le cadre de l'automatisation, soit 18 portes par quai.


text: Le modèle choisi pour la ligne 1 est le même que celui choisi pour la ligne 13, déjà installé à la station "Châtillon - Montrouge" et en cours d'installation dans d'autres stations.


text: Les portes palières sont posées progressivement de nuit à partir de septembre 2008 dans les vingt-cinq stations de la ligne 1. Afin de permettre la compatibilité des portes palières avec les trains existants, la RATP a confié à la société ClearSy la conception, la livraison et l'installation d'un système de sécurité pour les 52 trains MP 89 de la ligne. Les portes fonctionnent en relation avec l’arrivée et le départ des trains. Elles sont installées à raison de deux modules par nuit en semaine, en commençant par l’arrière des quais. Ces modules fonctionnent dès la reprise du service le matin suivant leur pose. Chaque quai nécessitant 18 portes, il faut donc entre trois et quatre semaines pour équiper une station complète.


text: Dans les stations en courbe comme à "Charles de Gaulle - Étoile", une lumière bleue au sol avec un « bip » régulier est présent pour prévenir de l'écart entre le quai et la rame. De plus, sur les portes palières extérieures, un visuel jaune et noir a été apposé afin de prévenir du danger.


text: Les premières portes ont été installées en 2008 sur le quai presque inutilisé de la station "Porte Maillot" en direction de Château de Vincennes.


text: Les stations suivantes ont ensuite été équipées dans cet ordre de mi-juin 2009 à février 2010 : "Pont de Neuilly", "Les Sablons", "Esplanade de la Défense", "La Défense" et "Argentine".


text: Fin mars 2010, la station "Porte Maillot" a été équipée de façades de quai. Ensuite, les stations "Hôtel de Ville", "Saint-Mandé" et "Château de Vincennes" reçoivent cet équipement entre avril et juillet.


text: D'août à mi-décembre 2010, les stations "Porte de Vincennes", "Gare de Lyon", "Saint-Paul", "Châtelet", "Louvre - Rivoli", "Palais-Royal - Musée du Louvre", "Tuileries", "Concorde", "Champs-Élysées - Clemenceau", et "Franklin D. Roosevelt" ont été équipées de façades de quai à leur tour, ce qui fait vingt stations équipées de ces portes palières.


text: De février à avril 2011, les stations "George V", "Reuilly - Diderot", "Nation" et "Charles de Gaulle - Étoile" ont été équipées à leur tour.


text: C'est à "Bastille", station la plus compliquée à réaliser, du fait de ses quais en courbe, que les dernières portes palières ont été installées, en avril 2011.


text: Dans le cadre de l'automatisation, la ligne 1 possède un nouveau poste de commande centralisé (PCC), entièrement informatisé, qui est en service depuis mai 2010. Équipé du système d'exploitation des trains SAET, il permet la supervision des trains manuels et automatiques.


text: Le système SAET installé sur la ligne est semblable à celui qui existe sur la ligne 14, auquel ont été ajoutées des fonctionnalités spécifiques pour cette ligne :


text: L'une des différences notables avec la ligne 14 est le système de communication sol-train qui est assuré par ondes radio sur la ligne 1, alors que les trains de la ligne 14 communiquent avec le SAET via un tapis de transmission posé sur les voies.


text: Le à , la est frappée par un incident qui bloque la totalité des en circulation dont 16 qui étaient dans les tunnels entre les stations. Devant l'impossibilité de relancer le fonctionnement de la ligne dont l'alimentation électrique est automatiquement coupée, l'évacuation des passagers des rames bloquées démarre à et se termine à . Le service aux voyageurs ne reprend que le lendemain à après deux heures de marche à blanc. Alors même que le système de Siemens vient d'être retenu pour équiper la ligne 4, l'origine exacte de la panne est alors inexpliquée. Quelques jours plus tard, l'origine de la panne est révélée : Les routeurs défaillants doivent être expertisés. Une nouvelle panne immobilise plusieurs rames le contraignant plusieurs centaines de personnes à sortir seules sur les voies.


text: Lors des études sur l'automatisation de la ligne, la RATP s'est trouvée confrontée à un problème : durant la période de transition, il sera difficile de faire cohabiter dans les zones de garage les rames automatiques et les rames conduites par un agent. Il serait dangereux qu'une rame puisse démarrer automatiquement lorsqu'un conducteur est à côté des voies pour rejoindre son poste de conduite.


text: La décision fut prise de convertir la boucle de l'ancien terminus "Porte Maillot" en atelier de maintenance pour les trains MP 05. Cette installation souterraine existante était en effet désaffectée depuis 1936, date du prolongement de la ligne 1 jusqu'au pont de Neuilly.


text: Or ce tunnel est partiellement déferré : l'accès se faisait depuis cette date uniquement à partir de la voie 2 (direction "Château de Vincennes"), à reculons.


text: La RATP a effectué la pose d'un aiguillage dans le tunnel entre Argentine et Porte Maillot permettant l'accès à l'atelier depuis la voie 1 (direction "La Défense"). Vu la complexité d'un aiguillage mixte roue/rail, elle fut même obligée d'interrompre le trafic deux jours.


text: Afin d'accueillir les nouveaux MP 05, une nouvelle machine à laver les trains a été installée au terminus de "Château de Vincennes".


title: B The Beginning

text: Dans un monde alimenté par une technologie de pointe, l'histoire et l'action prennent place dans la nation hiérarchique de Crémone. Koku, le protagoniste. Keith, l'inspecteur légendaire du RIS, le Royal Investigation Service. Une organisation criminelle mystérieuse. Une grande variété de personnages courent à travers la ville fortifiée car ils sont assaillis par le tueur en série, « Killer B », et une série de crimes qui mélange le réel et le fantastique.


title: B The Beginning

text: Netflix annonce la série le , avançant que ses 12 épisodes seront diffusés dans près de 190 pays dans le monde. Le titre originel de la série, "Perfect Bones", est changé par la suite pour "B: The Beginning". La série est produite par le studio Production I.G. Kazuto Nakazawa en est le réalisateur, le chara-designer et le superviseur de l'animation, Yoshiki Yamakawa en est le co-réalisateur, Katsuya Ishida le scénariste, et Yoshihiro Ike le compositeur de la bande originale.


title: B The Beginning

text: Le générique d'ouverture est "" interprété par Marty Friedman en collaboration avec le chanteur Jean-Ken Johnny (Man with a Mission), le bassiste KenKen et Kōji Fujimoto. La série est mise en ligne le .


title: B The Beginning

text: Netflix annonce la production d'une seconde saison durant le Festival international du film d'animation d'Annecy 2018.


title: Nergal

text: Nergal est un dieu des Enfers du panthéon mésopotamien. Il est considéré couramment comme une divinité d'origine sémitique, cohabitant avec la déesse infernale sumérienne, Ereshkigal, qui est à partir d'un certain moment de l'histoire religieuse mésopotamienne considérée comme sa parèdre, comme décrit dans le mythe de "Nergal et Ereshkigal". Il est assimilé à une autre divinité infernale et destructrice, Erra.


title: Nergal

text: Le nom Nergal est interprété en sumérien comme signifiant « Seigneur des Enfers » (*en-eri-gal). Les plus anciennes attestations du dieu semblent pourtant indiquer qu'il aurait une origine sémitique, puisqu'il est d'abord attesté dans l'inscription du roi Naram-Sîn d'Akkad mise au jour à Bassekti, en tant que divinité principale de la cité de Kutha, située en pays sémitique (une trentaine de kilomètres au nord-est de Babylone) et non en pays sumérien. La déesse infernale principale du pays de Sumer est alors Ereshkigal. Nergal semble donc manifestement une divinité masculine infernale d'origine sémitique, peut-être assimilée à une divinité infernale masculine sumérienne dont il aurait repris le nom.


title: Nergal

text: Nergal est une divinité liée au monde des Enfers, associé par ailleurs à la destruction, aux épidémies et autres maladies graves, à la guerre et en général à toute sorte de morts violentes, infligées au défunt. Nergal a souvent un aspect guerrier prononcé. Présenté comme le fils du grand dieu Enlil, il a des aspects de son frère divin, le dieu guerrier Ninurta, et également de l'autre divinité de la guerre sumérienne, Zababa. Cela peut alors lui donner un aspect positif dans les textes, puisqu'il est présenté comme accompagnant les souverains dans les combats et apportant la mort à leurs ennemis.


title: Nergal

text: Les divinités infernales de l'ancienne Mésopotamie constituent un ensemble complexe. Devenu vers la fin du l'une des principales divinités des Enfers, Nergal a été assimilé ou rapproché de ces différentes divinités. Le mythe "Nergal et Ereshkigal" relate ainsi comme le dieu a séduit la déesse Ereshkigal, reine des Enfers dans la mythologie sumérienne la plus ancienne connue, et a ainsi pu s'asseoir à ses côtés pour gouverner le Monde d'En-bas. Il légitime donc son ascension en tant que divinité infernale de premier ordre, qui est manifestement récente. Pour autant, dans sa ville de Kutha le dieu est associé à une autre parèdre, la déesse Laz ou Mami(tu). Nergal est par ailleurs assimilé à d'autres divinités infernales importantes, peut-être le dieu Ninazu (fils d'Ereshkigal, souvent associé au Monde souterrain), plus assurément les dieux jumeaux Lugal-irra et Meslamta-ea, et surtout Erra, qui est en particulier associé à l'aspect destructeur de la guerre et des épidémies, notamment dans le mythe babylonien surnommé "Épopée d'Erra". Nergal/Erra commande un ensemble de divinités infernales destructrices, les « Sept » ("Sibitti").


title: Nergal

text: Le temple principal de Nergal est situé à Kutha, et porte le nom d'E-Meslam, qui signifie en sumérien « Maison, guerrier des Enfers » (é-mes-lam ou é-mèš-lam). Dans les textes officiels, il est également présenté comme le temple de Meslamtea, dont il partage le nom, et d'Erra, ainsi que de la déesse Laz ou Mami(tu), parèdre des dieux des Enfers. D'autres temples dans d'autres villes de divinités infernales portent ce même nom, notamment le temple de Lugal-irra et Meslamta-ea à Durum (près d'Uruk), le temple principal de Mashkan-shapir (près de Nippur) et celui de Nergal à Tarbisu en Assyrie. Nergal a par ailleurs de nombreux temples dans le sud mésopotamien, puisqu'on en connaît à Dilbat, Isin, Larsa, Nippur, Sippar, Ur et Uruk, et son culte est attesté hors de Mésopotamie, en Élam et en Syrie (Mari, Emar).


title: Nergal

text: Kutha reste un lieu de culte important jusqu'à la période séleucide. Nergal connaît de fait une certaine popularité dans le monde hellénistique puis à l'époque romano-parthe. Il est ainsi attesté sur des monnaies de la cité de Tarse (Turquie) au , dans une inscription bilingue grec-phénicien retrouvée au Pirée, datée du , qui mentionne la présence d'un temple dédié à ce dieu. Il a alors rencontré d'autres divinités infernales auxquelles il a été assimilé, en particulier le phénicien Melqart, puis par la suite Héraclès, dont le culte a des aspects chthoniens. Nergal est toujours populaire aux débuts de notre ère à Palmyre en Syrie et à Hatra en Mésopotamie du Nord. Dans ce dernier site, il semble avoir pour animal compagnon le chien, peut-être une sorte de Cerbère.


title: Great Wall Motors

text: Great Wall Motors ou GWM (; nom officiel : "") est un constructeur automobile chinois, basée dans la province du Hebei. L'entreprise est dirigée depuis 2003 par Wang Fengying.


title: Great Wall Motors

text: L'entreprise a été fondée en 1976. Initialement spécialisée sur les véhicules utilitaires (pick-ups), depuis 2010 c'est le plus grand constructeur chinois de véhicules SUV. En 2014 elle se classe huitième parmi les constructeurs automobiles chinois, avec des ventes de 730.000 véhicules, et la première place parmi les vendeurs de SUV (marques nationales et étrangères confondues) en Chine.


title: Great Wall Motors

text: En janvier 2020, General Motors annonce la vente de sa restante usine en Inde à Great Wall, après avoir vendu la première à son partenaire chinois SAIC.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le Tribunal fédéral (TF ; , "BGer" ; , "TF" ; , "TF" ) est l'autorité judiciaire suprême de la Confédération suisse, ainsi qu'en dispose l'article 188 de la Constitution suisse. Il est composé de trente-huit juges ordinaires et dix-neuf juges suppléants.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le Tribunal fédéral est chargé de veiller à l’application uniforme du droit fédéral, au respect des droits fondamentaux en Suisse et à la conformité du droit cantonal avec le droit supérieur. Il statue en dernière instance. Contrairement à d’autres pays, le Tribunal fédéral n’est pas une juridiction constitutionnelle : il n’a pas le pouvoir de contrôler la conformité des lois fédérales avec la Constitution fédérale.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Au Moyen Âge, lors de l'arrivée progressive de nouveaux membres au sein de la Confédération suisse, les accords prévoient les moyens de régler les conflits et problèmes, toujours dans un but de paix et de cohésion. Les assemblées où se réunissent les différents membres étaient appelées Diète fédérale : celle-ci naquit principalement de la volonté d'arbitrage, se base surtout sur la coutume et ne rend son jugement, en général, que s'il y a l'unanimité. Le Pacte de Zurich prévoit, par exemple, de se réunir à l'église d'Einsiedeln pour résoudre un éventuel problème. En revanche, elle ne dispose pas d'un pouvoir contraignant et elle laisse la tâche d'appliquer la décision aux différents cantons.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Au moment de la République helvétique, un Tribunal suprême est créé, considéré comme . Il est permanent, avec jurisdiction sur tout le territoire de la Suisse à cette époque. Les membres de ce Tribunal suprême sont nommés par les cantons (qui ont perdu toutefois leur souveraineté, et le président par le Directoire (le premier à ce poste est Albrecht Rengger, toutefois seulement pour moins de deux semaines du au , ce poste est repris par Johann Rudolf Schnell). La République helvétique s'écroule en , et le Tribunal suprême tient sa dernière séance le .


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Pendant la Médiation, il n'y a pas d'institution similaire au Tribunal suprême ou au Tribunal fédéral.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: L'idée d'un Tribunal fédéral apparaît en 1848, au moment de la naissance historique de l'État fédéral. Ce nouveau système politique, le fédéralisme, transforme complètement les relations entre les cantons et le paysage politique en donnant naissance à la Suisse moderne. Le Tribunal fédéral de l'époque n'est pas permanent. Il est composé de onze membres et de onze suppléants, et son premier président est Johann Konrad Kern. Il existe une incompatibilité de mandat entre juge fédéral et membre du Conseil fédéral, mais pas pour les membres du Parlement fédéral. Les compétences du Tribunal fédéral lors de sa création n'est que moindre, d'une part parce que l'Assemblée fédérale et (surtout) le Conseil fédéral font office d'instance de recours dans nombre de situations, et d'autre part parce que la Confédération à ce moment ne dispose que de peu de compétences (celles-ci restant pour la majeure partie dans les mains des cantons). Une des affaires majeures de cette période est celle de la séparation des biens entre les demi-cantons Bâle-Ville et Bâle-Campagne. Entre  et , le Tribunal fédéral traite , dont 855 en matière d'expropriation.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Avec la nouvelle Constitution fédérale de 1874, le Tribunal fédéral compte neuf juges (et neuf suppléants), élus pour six ans. Il suffit d'être citoyen suisse pour être élu, aucune qualification juridique n'étant requise. Toutefois, les juges fédéraux doivent se consacrer à plein temps à leur fonction et ne peuvent être ni parlementaire fédéral ni membre de l'exécutif fédéral. Pour la première composition du nouveau Tribunal fédéral, en , l'Assemblée fédérale a tout de même pris presque 20 tours d'élection pour pourvoir tous les postes. Il reste à déterminer son siège du Tribunal fédéral. Sept villes (Berne, Neuchâtel, Bâle, Soleure, Aarau, Lucerne, et Lausanne) sont en lice pour accueillir l'instance judiciaire fédérale suprême. Après une première sélection, Lucerne et Lausanne sont soumis au choix de l'Assemblée fédérale, qui se décide pour les rives du Léman.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: En , le Tribunal fédéral des assurances (TFA) est créé. Il a pour siège Lucerne, en guise de pour ne pas avoir été choisie en 1874. Il est compétent pour les affaires de droit des assurances sociales de la Confédération. Malgré son titre officiel de Cour des assurances sociales du Tribunal fédéral, le TFA est pratiquement indépendant. En , avant sa fusion avec le Tribunal fédéral, il est composé de onze juges.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le bâtiment actuel est construit entre 1923 et 1927 dans le style néo-classique, dans le quartier de Mousquines/Bellevue. En particulier, la statue au centre du fronton a été sculptée par Carl Angst.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: À la fin des années 1970, la composition du Tribunal fédéral est augmenté à 30 juges ordinaires et 30 juges suppléants (11 ordinaires et 11 suppléants au Tribunal fédéral des assurances).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Une loi sur l'organisation judiciaire adoptée par l'Assemblée fédérale en  veut réduire la possibilité de recours au Tribunal fédéral. La loi est toutefois refusée par le peuple par .


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Avec l'entrée en vigueur de la Constitution fédérale de 1999, le Tribunal fédéral est désigné comme (en allemand "). Selon certains auteurs, le terme est équivoque, car il rappellerait le Tribunal suprême de la République helvétique.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le Tribunal fédéral est remanié en 2007 avec l'entrée en vigueur de la loi sur le Tribunal fédéral le : le Tribunal fédéral des assurances intègre pleinement la structure du TF, mais continue de siéger à Lucerne.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le Tribunal fédéral est la dernière instance judiciaire suisse, mais ne possède par le monopole de la justice, car le bon maintien de celle-ci dépend en premier lieu des tribunaux de première instance.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le Tribunal fédéral a deux missions principales et essentielles : d'une part, garantir la protection des libertés fondamentales des citoyens ; et d'autre part, assurer l'application uniforme du droit fédéral.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: L'application uniforme du droit fédéral est importante, car la Suisse est un État fédéral. affirme l'ancien juge fédéral Alain Wurzburger. Le Tribunal fédéral maintient donc une forme d'ordre dans l'application du droit, en cassant les arrêts des tribunaux cantonaux ou, le cas échéant, en maintenant leurs conclusions. Dans ce rôle, le .


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La protection des droits fondamentaux est le deuxième devoir du Tribunal fédéral. Il lui appartient de protéger les citoyens des actions de l'État quand ce dernier outrepasse ses prérogatives. Ce devoir de protection est toutefois restreint quand il s'agit de lois fédérales, car Mon-Repos est lié à ces dernières. Cependant, il garde un large champ d'action en ce qui concerne le contrôle du droit cantonal, car ce dernier ne peut pas violer le droit fédéral (et par conséquent la Constitution fédérale).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Une troisième mission du Tribunal fédéral est mentionnée explicitement par la Constitution fédérale : . Il agit en cette qualité en première et unique instance. C'est le cas par exemple en lorsque le Tessin et le Valais ne peuvent se mettre d'accord sur leur frontière commune au niveau du col du Nufenen.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Si elle est saisie, la Cour européenne des droits de l'homme a la possibilité de constater que la Suisse a violé la Convention européenne des droits de l'homme. Le cas échéant, le requérant peut demander au Tribunal fédéral la révision de son arrêt.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le fonctionnement, le statut, et l'organisation du Tribunal fédéral ont pour bases légales la loi sur le Tribunal fédéral et la Constitution suisse.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le président et le vice-président du Tribunal fédéral sont élus par l'Assemblée fédérale pour une période de deux ans, renouvelable une seule fois. Ces deux élections reposent sur une proposition de la Cour plénière, qui est (à de très rares exceptions) toujours suivie par les Chambres fédérales.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le président du Tribunal fédéral préside la Cour plénière et la Commission administrative. Dans ce rôle, il représente aussi la Haute Cour vers l'extérieur. Si le président est empêché, le vice-président le remplace de ses fonctions.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Outre son rôle de présidence de ces deux organes, le président du Tribunal fédéral ne dispose pas d'autres prérogatives spéciales en matière de jurisprudence. Il a toutefois aussi la charge de garantir la meilleure ambiance de travail possible au sein de l'institution.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: En , la présidence est assumée par la démocrate-chrétienne saint-gallois Martha Niquille (qui siège à la  Cour de droit civil), la vice-présidence par le valaisan Yves Donzallaz.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Selon Wurzburger, qui a siégé lui-même au Tribunal fédéral, les juges fédéraux ne sont que peu connus du public, ce qui leur donne un anonymat de fait, à moins qu'un incident particulièrement grave ait lieu (comme en avec Martin Schubarth).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Les juges fédéraux sont égaux en droits et en devoirs et aucun n'a une voix prépondérante lors de l'adoption d'un jugement.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: En siégeant au Tribunal fédéral, les magistrats perdent le droit de siéger en même temps à l'Assemblée fédérale ou au Conseil fédéral, au nom de la séparation des pouvoirs. De même, ils ne peuvent pas exercer une fonction officielle pour un État étranger, ou accepter des titres ou des décorations octroyés par des autorités étrangères (comme la Légion d'honneur, la "" ou l'Ordre du Mérite de la République italienne).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le salaire d'un juge fédéral est fixé par ordonnance de l'Assemblée fédérale. Le traitement est fixé à du salaire d'un conseiller fédéral, ce dernier est fixé à par an, ce qui fait par an. Toutefois, le salaire est sujet à renchérissement : en , le traitement d'un conseiller fédéral est de , donc pour un juge fédéral. En 2011, ce dernier montant était de , le même pour tous les juges, indépendamment de leur ancienneté ou du fait qu'ils président une Cour.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Selon Wurzburger, les juges fédéraux passent une bonne partie de leur journée de travail dans leur bureau au siège du Tribunal fédéral, pour étudier les dossiers qui leur sont attribués et rédiger des rapports à l'intention de leurs collègues. Le travail reste solitaire.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Contrairement à leurs collègues français ou allemands, les juges au Tribunal fédéral ne portent pas de tenue propre à leur fonction. Seule est requise une tenue de ville, même si certains (comme Hans Wiprächtiger) sont réfractaires à la cravate.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Les juges fédéraux peuvent s'engager dans des activités accessoires, autrement dit en dehors du Tribunal fédéral.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Toute autre activité lucrative leur est toutefois interdite. Cette interdiction inclut la prise d'un mandat (dans la direction, l'administration, l'organe de surveillance ou l'organe de révision) pour une entreprise commerciale ou un mandat pour le service d'un canton. Il leur est aussi interdit de représenter un mandataire devant le Tribunal fédéral. Seules les activités sans but lucratif peuvent être entreprises, mais restent sujettes à autorisation. Sont autorisés, entre autres, les mandats d'expertise ou d'arbitrage (s'il existe un intérêt public), les enseignements ponctuels et siéger dans le comité éditorial d'un commentaire ou d'une revue scientifique. L'autorisation est donnée par le président de la cour dans lequel siège le juge requérant et communiquée au secrétaire général. Si les rétributions des activités accessoires autorisées dépassent  par an, le juge concerné doit en reverser l'excédent à la caisse du Tribunal fédéral.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Les juges de Mon-Repos et de Lucerne peuvent toutefois rédiger librement des articles ou des ouvrages.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Avant de passer à l'élection, les postes vacants sont mis au concours par la Commission judiciaire de l'Assemblée fédérale. Les candidatures sont alors étudiées par cette dernière, en prêtant attention en particulier à la personnalité de la personne candidate (). La Commission judiciaire formule une recommandation à l'Assemblée fédérale. L'élection se fait à bulletin secret par les membres du Conseil national et du Conseil des États qui siègent ensemble (Chambres réunies).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La présidence et la vice-présidence du Tribunal fédéral sont élues en un deuxième temps par l'Assemblée fédérale, sur deux bulletins séparés.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Après leur élection et avant leur entrée entrée en fonction, chaque juge doit prêter serment (ou faire une promesse solennelle) devant leur cour attribuée ; le serment ou la promesse est délivré en présence du président du Tribunal fédéral.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Il y a deux conditions légales pour être élu au Tribunal fédéral : être citoyen suisse, être majeur et avoir moins de . Une de l'élection concerne l'appartenance politique : une règle non écrite dispose que les partis ont le droit à une représentation proportionnelle au sein du Tribunal fédéral en fonction du nombre de députés aux Chambres. Cela permet une certaine représentation de la tendance politique de la population à la Haute Cour. Dans ce cadre, la Commission judiciaire ne fait qu'examiner l'adéquation de la personne présentée par le parti. Selon certains commentateurs, cet impératif implique que les candidats qui se présentent sans le soutien d'un parti n'ont pratiquement aucune chance d'être élus. Les personnalités apartisanes sont donc écartées "de facto" de la plus haute autorité judiciaire du pays. Le système de sélection et d'élection suisse est pour cela parfois mal compris à l'étranger.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Une autre condition découle du plurilinguisme fédéral. La Suisse ayant trois langues officielles, le Parlement veille aussi à une répartition adéquate des langues, car le Tribunal fédéral statue dans la langue de la décision attaquée. L'origine cantonale, d'une certaine importance lors de la création de la Haute Cour, n'est plus un facteur important dans les années 2010.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Les femmes, qui n'ont acquis le droit de vote au niveau fédéral que depuis , intègrent le Tribunal fédéral en avec l'entrée en fonction de la socialiste Margrith Bigler-Eggenberger.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Suisse ne connaît pas de mandat à vie pour ses juges fédéraux (comme aux États-Unis par exemple). En effet, les juges de Mon-Repos finissent automatiquement leur mandat à la fin de l'année civile lors de laquelle ils atteignent leur anniversaire ; le siège laissé vacant est alors repourvu pour le reste de la période administrative. Par exemple, un juge élu à l'âge de  en 2015 siège jusqu'au , et la personne qui lui succède occupe son poste dès le et jusqu'en 2021 (fin de la période de six ans).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Cette limite n'est toutefois pas introduite lors de la création du Tribunal fédéral. Certains juges siègent jusqu'à l'âge de (comme Félix Clausen jusqu'en et Franz Schmid jusqu'en ). Agostino Soldati reste toutefois le juge ayant siégé le plus longtemps à Mon Repos, entre et (pour un total de ).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: En 2011, Wurzburger estime que l'âge d'élection des juges fédéraux se situe entre 40 et ; selon le même auteur, il n'existe pas de en Suisse (hormis deux exceptions dans les années 1930, Virgile et son fils Jean Rossel et Arthur et son fils Louis Couchepin).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La réélection des juges fédéraux est possible, sous réserve de l'atteinte de la limite d'âge. Le processus de réélection est essentiellement formel, car les juges fédéraux sont presque systématiquement réélus. Toutefois, il arrive que certains partis politiques fassent pression sur candidats, si un de ceux-ci devait rendre un arrêt qui déplaise audit parti. Une telle pression peut se manifester sous la forme d'un mauvais score de réélection ( un score moins bon que ses autres collègues juges).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Tel est le cas notamment en avec Martin Schubarth et en avec Yves Donzallaz. Schubarth est élu en mais n'est pas réélu au premier tour en , en n'obtenant que sur 116 nécessaires sur les 231 valables. Il est toutefois réélu au deuxième tour le 12 décembre par  sur les 208 valables (et 24 blancs), pour une majorité absolue de 105. Donzallaz est élu en sous la bannière de l'UDC. Son parti menace fin de ne pas le réélire en raison de ses prises de position dans les jugements de la Cour de droit public, en particulier en relation avec l'étranger (secret bancaire, immigration). Donzallaz répond à cette menace en accusant son parti d'instrumentaliser la justice. Le groupe UDC aux Chambres réagit en ne recommandant pas Donzallaz à sa réélection. Ce dernier est toutefois réélu en avec  sur les et les .


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Sur le plan administratif, le Tribunal fédéral est soumis exclusivement à la haute surveillance de l'Assemblée fédérale. Même si le Tribunal fédéral s'administre lui-même et tient sa propre comptabilité, le Parlement fédéral approuve le budget et des comptes de la Haute Cour, qui présente annuellement un rapport de gestion.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le rôle des greffiers (plus d'une centaine de personnes en 2007) consiste à élaborer des projets d'arrêts sous la responsabilité d’un juge et à rédiger les arrêts du Tribunal fédéral.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Cour plénière (appelé aussi "" en allemand) est la réunion de l'ensemble des juges ordinaires, indépendamment du fait qu'ils siègent à Lausanne ou à Lucerne.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Ses compétences sont limitées aux questions fondamentales liées au Tribunal fédéral, principalement à cause de la relative lourdeur de la procédure de vote. La Cour plénière édicte, entre autres, le règlement d'organisation de la Haute Cour. Elle procède à la nomination aux postes qui ne sont pas du ressort de l'Assemblée fédérale, notamment les présidences de cours et le secrétaire général.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Il lui revient de soumettre deux candidats à l'Assemblée fédérale pour la présidence et de la vice-présidence du Tribunal fédéral. Elle décide dans ce cadre à bulletin secret.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Elle est convoquée par le président du Tribunal fédéral ; la Commission administrative, une cour ou cinq juges ordinaires peuvent demander la convocation de la Cour plénière. Elle ne peut délibérer (en siégeant ou par vote circulaire) que si les deux-tiers des juges participent à la décision.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Conférence des présidents se compose des présidents de toutes les cours du Tribunal fédéral (en total sept membres). Elle dispose de trois tâches. Elle assure l'uniformisation des décisions (en fixant le style de rédaction). Sa tâche principale reste toutefois la coordination de la jurisprudence entre les cours (sous réserve d'une procédure pour changement de jurisprudence). La Conférence des présidents peut aussi prendre position sur des actes normatifs (loi fédérale ou ordonnance).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le président du Tribunal fédéral siège à la Conférence des présidents, mais n'a qu'une voix consultative.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Commission administrative est constitué du président ainsi que du vice-président du Tribunal et d'au plus trois autres juges ordinaires (en , seul un juge ordinaire siège à la Commission administrative). Le secrétaire général y siège également, mais avec une voix consultative (ne prenant donc pas part au vote). Les membres de la Commission administrative sont élus pour deux ans et rééligibles une fois.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Commission administrative est chargée de l'administration courante du Tribunal fédéral. Il s'agit par conséquent d'un organe important du Tribunal fédéral, mais qui est dépourvu de tout pouvoir jurisprudentiel (car elle ne rend pas la justice, compétence réservée aux cours). Elle formule toutefois les propositions, à l'intention de la Cour plénière, pour la composition des cours et les présidents de ces dernières. Les décisions de la Commission administrative sont mises en œuvre par le secrétariat général.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Dans ses compétences, elle adopte le budget et les comptes qui sont transmis pour approbation à l'Assemblée fédérale. Elle engage également les greffiers et attribue leurs postes. De plus, elle exerce la surveillance sur le Tribunal pénal fédéral et le Tribunal administratif fédéral.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le secrétariat général du Tribunal fédéral est le service compétent pour l'administration de l'institution, mettant en œuvre les décisions de la Commission administrative. La personne à sa tête, le secrétaire général, est dans les faits le directeur administratif du Tribunal fédéral, un poste qu'il occupe à plein temps. Depuis , il s'agit du Schwytzois Paul Tschümperlin, qui préside également depuis le Tribunal militaire de cassation (il a le grade de colonel EMG à l'armée).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le secrétariat général organise le secrétariat de la Cour plénière, de la Commission administrative et de la Conférence des présidents, ce qui lui confère un rôle essentiel au sein de la Haute Cour. Il est toutefois astreint à un devoir de réserve lors des séances de ces organes, car il ne peut s'exprimer que sur les aspects administratifs, et non de droit.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: En , le secrétariat général est composé de   (précision est demandée sur la répartition des postes ?), dont  pour les greffiers. À titre de comparaison en , les effectifs étaient de et respectivement.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Les services du Tribunal fédéral se composent, entre autres, d'une bibliothèque rattachée au RERO, mais réservée aux juges fédéraux et aux collaborateurs du Tribunal fédéral. En , elle catalogue plus de , et environ .


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Du plus, il existe une section documentation (avec une vingtaine de collaborateurs), qui est chargée des recherches et qui administre le système dit Bradoc, une base de données électronique interne au Tribunal fédéral, utile pour la recherche de ses anciens arrêts. Cette base de données existe depuis .


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le , la nouvelle loi sur le Tribunal fédéral est entrée en vigueur, remplaçant la loi d’organisation judiciaire, ce qui a entraîné la fusion du Tribunal fédéral avec le Tribunal fédéral des assurances (à Lucerne). Le Tribunal fédéral compte 39 juges et 41 juges suppléants. Leur nombre sera réduit progressivement à 38 juges et 19 suppléants.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le tableau suivant rend compte des différentes données statistiques du Tribunal fédéral. Les valeurs maximales pour la période retenue sont indiquées en vert, les valeurs minimales en rouge.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Les cours sont les regroupements de juges en fonction de la matière à traiter. Elles jouent dans ce cadre un rôle essentiel dans l'activité jurisprudentielle du Tribunal fédéral. Elles sont au nombre de sept (deux de droit public, deux de droit civil , une de droit pénal et deux de droit social). Certains commentateurs considèrent ces cours comme , car les cours n'agissent que peu souvent de concert entre elles et peuvent aller jusqu'à se contredire (comme sur la jurisprudence Schubert).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Toutes les cours ont leur siège à Lausanne, sauf les deux cours de droit social qui siègent à Lucerne.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Les cours sont constituées pour deux ans par la Cour plénière et se composent de cinq à six juges ordinaires. Tout juge fédéral siégeant dans une cour donnée peut être appelé à siéger dans une autre cour. Toutefois, lors de la constitution des cours (autrement dit, l'attribution de telle ou telle cour à tel ou tel juge), la Cour plénière prend en compte les domaines de spécialité de chaque juge (par exemple attribuer un pénaliste à la Cour de droit pénal).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Il existe une clef de répartition particulière pour les langues. En effet, pour les cours ayant six juges (en , la et  Cours de droit public et la Cour de droit civil), deux juges de langue française doivent impérativement siéger. Pour les cours à cinq membres, un ou deux juges ordinaires de langue française sont alloués. En 2020, il n'y avait que trois juges de langue italienne, donc pas assez pour être représentés dans chaque cour. En conséquence, il n'y a pas de cour exclusivement de langue allemande, française ou italienne. De même, la Cour plénière doit faire attention à ne pas doter une cour spécifique de juges d'un même parti. Wurzburger considère que pour les cours à six juges, il ne devrait pas y avoir plus de trois juges du même parti, deux pour les cours à cinq juges.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La présidence des cours est nommée pour deux ans par la Cour plénière, sur proposition de la Commission administrative. Un président de cours peut exercer ce mandat au maximum trois fois dans sa carrière,  pour un maximum de six ans.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Elle se charge à titre principal des affaires touchant l'expropriation et l'aménagement du territoire. Elle est également compétente pour les recours concernant les droits politiques, l'entraide judiciaire internationale en matière pénale, la circulation routière et le droit de cité. Jusqu'à la fin 2017, elle est aussi compétente pour les affaires touchant le personnel du secteur public ; ce domaine est depuis le du ressort de la Cour de droit social.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Cour de droit public est aussi compétente pour les affaires touchant certains droits fondamentaux. Dans le domaine des garanties générales, il s'agit de l'égalité de traitement et la protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi. Au même titre, elle s'occupe des affaires portant sur les garanties générales de procédure, la garantie de l'accès à un juge, les garanties de procédure judiciaire et lors de privation de liberté. De plus, les affaires touchant la garantie de la propriété sont traitées par la Cour de droit public.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Elle traite également des recours touchant certains droits fondamentaux touchant la personne, en l'occurrence le droit à la vie et à la liberté personnelle, de même que la protection de la sphère privée et le droit au mariage et à la famille.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Certaines libertés fondamentales sont également du ressort de la Cour de droit public), ici la liberté d'opinion (inclut la liberté d'expression) et d'information, la liberté des médias, mais aussi la liberté de l'art, la liberté de réunion et la liberté d'association.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Cour de droit public est compétente pour certaines actions au sens de la loi sur le Tribunal fédéral. Ces actions sont des instruments juridiques saisis notamment lorsqu'il y a un conflit de compétence entre les autorités fédérales et les autorités cantonales. Tel est le cas par exemple, lorsqu'un ministère public cantonal se considère incompétent sur une demande d'entraide judiciaire pénale et transmet alors le dossier au Ministère public de la Confédération, qui se retient également incompétent. En revanche, les conflits entre les autorités fédérales suprêmes ( l'Assemblée fédérale, le Conseil fédéral et le Tribunal fédéral) sont tranchés par l'Assemblée fédérale. Le Parlement retient cette compétence, car il est l'autorité suprême de la Confédération. Cela a toutefois pour conséquence que l'Assemblée fédérale est juge et partie pour trancher le conflit.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Enfin, la Cour de droit public s'occupe également de recours en matière pénale, pour autant qu'il s'agisse de décisions dites incidentes dans la procédure pénale. Il s'agit ici de décisions rendues par le ministère public ou le tribunal des mesures de contrainte qui portent sur des éléments de procédure (donc en cours de la procédure), pas sur la culpabilité ; par exemple une décision pour savoir si le refus d'un témoin (refus de témoigner) est licite ou non. Avant le , elle est également compétente pour les recours contre les décisions finales. Avant , la Cour de droit public détient aussi la compétence sur les recours contre les décisions finales en matière pénale (en particulier de non-entrée en matière ou de classement de la procédure), compétence depuis transférée à la Cour de droit pénal.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Elle a pour compétence principale le traitement des affaires liées au droit des étrangers, aux impôts et taxes, au droit public économique et certains domaines de droit administratif. Il s'agit d'une part du droit des subventions, des concessions et des monopoles, le droit des marchés publics, de la concurrence, d'autre part du droit de la surveillance des banques, assurances et bourses. En complément, le droit touchant le cinéma et l'instruction et formation sont du domaine de la Cour de droit public. Sont inclus également le droit des anciennes régies fédérales, à savoir le droit des transports, de la poste et de la radio et télévision. Le droit des professions libérales et du commerce extérieur y sont également inclus. Le droit en matière d'agriculture, de pêche et de chasse sont aussi du ressort de la Cour de droit public, sans oublier la protection des animaux et le droit de la santé et de la police des denrées alimentaires.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Viennent s'y ajouter le droit touchant la responsabilité de l’État, le droit public du travail, l'acquisition d’immeubles par des personnes résidant à l’étranger, le droit en matière d'énergie, mais aussi de loteries et de jeux de hasard.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: En matière de droits fondamentaux, la Cour de droit public traite à titre principal les affaires ayant attrait à la protection des enfants et des jeunes et du droit à un enseignement de base, mais aussi à la liberté de conscience et de croyance, la liberté de la langue, la liberté de la science, la liberté d'établissement, la liberté économique et à la liberté syndicale.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: De plus, elle traite certaines actions en responsabilité de la Confédération, des membres de ses autorités et de ses fonctionnaires.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Elle est compétente pour les affaires touchant le droit des obligations (inclus le droit des sociétés), les contrats d'assurance, la responsabilité extracontractuelle, la responsabilité de l'État pour les activités médicales, le droit privé de la concurrence, le droit de la propriété intellectuelle, les questions d'arbitrage international, et la tenue des registres en relation avec les matières mentionnées (comme les registres du commerce ou les registres des marques, brevets et designs tenus par l'Institut fédéral de la propriété intellectuelle).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Cour de droit civil traite aussi les actions civiles entre un canton et la Confédération ou entre cantons, de même que les recours en droit public contre des actes normatifs cantonaux dans les domaines de compétence de la Cour. Elle est aussi compétente pour les recours contre les sentences arbitrales au sens du Code de procédure civile qui touchent son domaine de compétence.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Elle est chargée des affaires touchant quatre des cinq livres du Code civil, à savoir le droit des personnes, le droit de la famille (dont le droit du mariage et de la filiation), le droit des successions et les droits réels. À ces domaines viennent s'ajouter le droit foncier rural, le droit de la poursuite pour dettes et faillite. En plus, elle traite les recours concernant la tenue des registres dans les matières de sa compétence (comme les registres d'état civil, les registres fonciers).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La  Cour de droit civil est aussi compétente pour les actions entre Confédération et cantons ou entre cantons, les recours contre les actes normatifs cantonaux et les recours contre les sentences arbitrales, si ceux-ci sont du domaine de compétence de la cour.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Cour de droit pénal se compose de six juges et siège à Lausanne. Sous l'Organisation judiciaire (et avant l'entrée en vigueur de la LTF), elle se dénomme Cour de cassation pénale (en allemand ' et en italien ').


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Cour est compétente pour toutes les affaires ayant trait au droit pénal matériel (les différentes infractions au Code pénal, à la législation sur les stupéfiants), mais aussi au droit procédural (découlant du Code de procédure pénale, entré en vigueur en ), y compris les décisions finales en matière pénale (en particulier de non-entrée en matière ou de classement de la procédure). Un seul domaine de droit pénal échappe à sa compétence : les recours contre les décisions incidentes relevant de la procédure pénale, qui sont du ressort de la Cour de droit public. Avant , la Cour de droit public détient aussi la compétence sur les recours contre les décisions finales en matière pénale.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La  Cour de droit social se compose de cinq juges et siège à Lucerne ; jusqu'au , elle fait partie du Tribunal fédéral des assurances.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Elle est compétente pour les affaires touchant l'assurance-invalidité (AI), l'assurance-accident (AA), l'assurance-chômage (AC), les assurances sociales cantonales, les allocations familiales, l'aide sociale et l'assurance militaire (auprès de la SUVA). Depuis le , elle traite aussi les affaires en lien avec le droit du personnel du secteur public.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Cour de droit social se compose de six juges et, comme sa cour-sœur, siège à Lucerne et fait partie du Tribunal fédéral des assurances jusqu'à l'entrée en vigueur de la LTF.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Elle est compétente pour les affaires en lien avec l'assurance-vieillesse et survivants (AVS), l'assurance-invalidité (AI), l'allocation pour perte de gain (APG, qui regroupe, entre autres, les allocations pour congé maternité et pour le service militaire, service PCi et service civil), l'assurance-maladie (découlant de la LAMal), la prévoyance professionnelle et les prestations complémentaires (PC).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Sur le plan fédéral, trois tribunaux de première instance permettent de décharger le Tribunal fédéral :


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Jusqu'au , le droit des assurances sociales était du ressort du Tribunal fédéral des assurances (TFA) (Cour des assurances sociales du Tribunal fédéral), dont le siège était à Lucerne. Depuis le , le Tribunal fédéral des assurances a été intégré plus complètement dans le Tribunal fédéral, lequel est dorénavant aussi en matière d'assurances sociales la dernière instance en Suisse. Les cours compétentes en matière de droit des assurances sociales continuent de siéger à Lucerne.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Toute décision du Tribunal fédéral produit un arrêt. Ces décisions ont une grande importance puisqu'elles constituent l'essentiel de la jurisprudence suisse en clarifiant et unifiant l'interprétation du droit fédéral ou éventuellement en comblant une lacune existante.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Pour rendre ses décisions, le tribunal procède par la méthode du syllogisme judiciaire (appelé en Suisse subsomption). Un arrêt du tribunal se compose de deux parties distinctes: dans la première partie on assiste à un récapitulatif des faits et des procédures judiciaires antérieures ; la seconde partie fait place au raisonnement lui-même qui commence par "la majeure", le rappel des bases légales existantes, leur interprétation dans la doctrine ou selon la volonté du législateur, puis par "la mineure" qui consiste à comparer ce qui était énoncé dans la majeure avec les faits. La conclusion vient clore cette analyse en donnant la décision finale.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le système de classement et de numérotation d'un arrêt repose sur le système suivant en quatre parties :


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Les arrêts principaux sont publiés dans le "Recueil officiel des arrêts du Tribunal fédéral" dans la langue dans laquelle ils ont été rendus. Pour avoir la version traduite en français d'arrêts rendus en allemand ou en italien, il faut se référer à diverses revues spécialisées comme le "Journal des Tribunaux" (JdT) ou la "Semaine judiciaire" (SJ). Les arrêts non publiés au recueil officiel peuvent être consultés sur la "banque de données en ligne du Tribunal fédéral".


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le Tribunal fédéral est cité lors de la Conférence d'Algésiras de . L'Acte général résultant de cette conférence établit alors, entre autres, la Banque d'État du Maroc. Un tribunal spécial est chargé de résoudre les litiges avec cette banque. Le Tribunal fédéral, nommé dans l'Acte général , est désigné comme instance de recours, statuant de manière définitive.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le Tribunal fédéral suisse est membre de l'Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l'usage du français.


title: Renaissance flamande

text: Le terme de renaissance flamande est une expression historiographique qui désigne une période de production artistique de la période de la Renaissance dans le territoire des Pays-Bas méridionaux. La période débute en 1500 et se termine en 1584. Les artistes, qui s’étendent des maniéristes anversois et de Jérôme Bosch au début du siècle jusqu’aux maniéristes du Nord tardifs tels Hendrik Goltzius et Joachim Wtewael à l’autre extrémité du siècle, créent en se basant à la fois sur les récentes innovations de la peinture italienne et sur les traditions locales issues des primitifs flamands. Anvers est alors le plus important centre artistique de la région. De nombreux artistes travaillent au service des diverses cours européennes, y compris Bosch, dont les images peintes fantastiques ont marqué l’Histoire de l'art. Jan Mabuse, Maarten van Heemskerck et Frans Floris ont joué un rôle central dans l’adoption des modèles italiens pour mieux les incorporer dans leur propre langage artistique. Les peintres flamands et hollandais ont aussi joué un rôle marquant dans l’apparition de nouveaux sujets picturaux comme la peinture de paysages et la peinture de genre. Joachim Patinier, par exemple, joue un rôle important dans le développement de la peinture paysagère, quand Pieter Brueghel l'Ancien et Pieter Aertsen s’illustrent surtout dans la peinture de genre.


title: Renaissance flamande

text: L'art du portrait, favorisé par l'essor du commerce et la richesse qu'il apporte dans des villes alors très prospères comme Bruges puis Anvers, se développe avec des peintres comme Jan van Hemessen, Catharina van Hemessen, Pieter Pourbus et son fils Frans Pourbus l'Ancien, puis Antonis Mor.


title: Renaissance flamande

text: Les influences de la renaissance italienne commencent à se faire sentir sur les primitifs flamands aux alentours de 1500, mais dans bien des aspects, l’ancien style persiste longtemps. Le maniérisme anversois est un terme désignant un ensemble de peintres ayant intégré une part d’influence italienne, mais qui restent pour l’essentiel dans la continuité du style et des sujets des maîtres anciens. Jérôme Bosch est un artiste hautement individualiste, dont le travail étrange est plein d’une imagerie apparemment irrationnelle, difficile de ce fait à interpréter. Cependant, la plupart de ses travaux apparaissent étonnamment modernes, introduisant un monde onirique qui semble plus proches de l’art gothique que de la renaissance italienne, bien que des épreuves vénitiennes de la même période montrent un semblable degré de fantaisie. Les romanistes sont la deuxième phase de l’influence : ils adoptent des manières italiennes de manière beaucoup plus large.


title: Renaissance flamande

text: Après 1550 les peintres hollandais et flamands commencent à montrer davantage d’intérêt pour la nature et la beauté "per se", conduisant à un style qui incorpore des éléments renaissance, mais demeurent loin de l‘élégante légèreté dont témoigne l’art de la renaissance italienne,


title: Renaissance flamande

text: et mène directement aux thèmes des grands peintres baroques flamands et hollandais : paysages, vies tranquilles et peinture de genre — des scènes de la vie quotidienne.


title: Renaissance flamande

text: Cette évolution transparaît dans les œuvres de Joachim Patinier et Pieter Aertsen et Pieter Brueghel l'Ancien, reconnu pour ses peintures de la nature et de la vie ordinaire, témoignant d’une préférence pour la condition naturelle de l’Homme, dépeignant le paysan plutôt que le prince.


title: Renaissance flamande

text: "La Chute d'Icare" considérée comme une copie d’une œuvre de Bruegel, bien qu’atypique par bien des aspects, combine plusieurs éléments de la peinture de la renaissance nordique. Il témoigne d’un renouveau de l’intérêt pour l’antiquité (la légende d’Icare), mais le héros Icare est dissimulé à l’arrière-plan. Les acteurs principaux dans cette peinture sont la nature elle-même et, plus encore, le paysan, qui ne relève même pas la tête de sa charrue lorsqu’Icare chute. Bruegel montre l’homme en anti-héros, comique et parfois grotesque.


title: Renaissance flamande

text: L'architecture en Flandre connut un grand essor à la Renaissance malgré les guerres qui aboutirent au à la séparation entre les Pays-Bas septentrionaux et les Pays-Bas méridionaux, comprenant la Flandre.


title: Renaissance flamande

text: En Flandre, le style de la Renaissance n'a pas eu à s'imposer et fut assimilé assez rapidement, formant dans un premier temps un style hybride, donnant naissance à des bâtiments de conception gothique et de décor antiquisant, tout en préservant le pignon à gradins, symbole local. Le style Renaissance venu tout droit d'Italie s'adapta sans trop de peine aux traditions architecturales locales, dès 1517 en effet, le Palais élevé pour Marguerite d'Autriche à Malines marqua le début de l'architecture de la Renaissance dans les Pays-Bas méridionaux.


title: Renaissance flamande

text: De nombreux monuments caractéristiques de ce nouveau style voient alors le jours dans la première moitié du , nous pouvons citer :


title: Renaissance flamande

text: À partir des années 1530, ce sont également les maisons privées, les maisons de corporations qui seront élevées dans ce nouveau style, tels la maison des Bateliers (1531) à Gand et celle de l'Enfant prodigue à Malines. Ces maisons n'ont pas connu de modification majeures puisqu'elles continuaient de superposer leurs baies au sein d'un pignon à gradins mais leur décor fut mis au goût de la Renaissance.


title: Renaissance flamande

text: Le style de la Renaissance put d'autant plus prendre son essor que Pierre Coecke traduisit dès 1539 en flamand les "Règles d'architecture" de Serlio. Cependant, rares sont les constructions dans le pur style italien car les traditions décoratives et constructives locales sont vivaces. L'hôtel de ville d'Anvers, bâti en 1561 par Corneille de Vriendt, constitue une œuvre unique dans le passage d'un style renaissance encore soumis aux traditions locales à l'acceptation d'un style classique bien plus proche de celui des palazzo romains. Cependant, cette oeuvre reste une expérience personnelle et isolée, et bien vite les vieilles formules reprirent le dessus.


title: Cinquième circonscription de l'Essonne

text: La cinquième circonscription de l’Essonne, aussi appelée circonscription de Saclay — Orsay, est une circonscription électorale législative française, subdivision du département de l’Essonne dans la région Île-de-France. Elle est représentée durant la législature par le député Paul Midy.


title: Cinquième circonscription de l'Essonne

text: La cinquième circonscription de l’Essonne est située au nord-ouest du département de l’Essonne. Son altitude varie entre cinquante-et-un mètres à Orsay et cent soixante dix-huit mètres à Bièvres. La commune la plus étendue est Saclay avec hectares, la plus petite est Vauhallan avec . En 2006, la commune la plus peuplée était Les Ulis avec contre seulement 648 habitants à Saint-Aubin.


title: Cinquième circonscription de l'Essonne

text: La circonscription recouvre les territoires de la moyenne vallée de l'Yvette et du plateau de Saclay, incluant notamment les pôles scientifiques et l’Université Paris XI. La circonscription comprend également la ville nouvelle des Ulis, de sociologie relativement plus populaire, incluant par ailleurs une partie du parc d'activités de Courtabœuf.


title: Cinquième circonscription de l'Essonne

text: Le territoire de cette circonscription inclut notamment la plus grande partie de la communauté d'agglomération du plateau de Saclay (CAPS), une partie importante du pôle de compétitivité Systematic Paris-Region, et est entièrement comprise dans l'Opération d'Intérêt National de Massy Palaiseau Saclay Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines.


title: Cinquième circonscription de l'Essonne

text: La cinquième circonscription de l’Essonne a été créée par la loi organique 86-1197 du , elle comporte depuis le canton de Bièvres, le canton de Gif-sur-Yvette, le canton d'Orsay et le canton des Ulis dans leurs définitions de 1985.


title: Cinquième circonscription de l'Essonne

text: Le Conseil constitutionnel a rejeté en décembre 2022 le recours formé par l'avocat Olivier Vagneux, qui contestait la défaite de Cédric Villani, battu de 19 voix et qui alléguait diverses irrégularités. L'élection de Paul Midy est ainsi confirmée.


title: Muhteşem Yüzyıl: Kösem

text: En 1603, la jeune grecque Anastasia est enlevée et amenée au Harem d'Istanbul pour le nouveau Sultan, Ahmet.


title: Muhteşem Yüzyıl: Kösem

text: D'abord appelée Mahpeyker, en tant qu'outil de Safiye Sultan pour influencer son petit-fils, elle décide finalement de prendre en main son destin et devient Kosem.


title: Muhteşem Yüzyıl: Kösem

text: Mais les trahisons et les ambitions des uns et des autres bouleversent son destin et feront d'elle la femme la plus puissante de l'empire Ottoman.


title: Thomas Huchon

text: Thomas Huchon (né le à Poissy) est un journaliste, auteur et réalisateur français, spécialiste du web, des "fake news" et des théories complotistes.


title: Thomas Huchon

text: Thomas Huchon est né le . Il est le fils de Jean-Paul Huchon, président de la région Île-de-France de 1998 à 2015, et d'Odile Vadot, haute-fonctionnaire (administrateur civil) et ancienne élue au Conseil général des Yvelines. Après avoir fait ses classes au lycée Victor Duruy à Paris, Thomas Huchon fréquente le Centre de formation des journalistes. En 2002, il devient journaliste et fait ses débuts au journal économique "L'Expansion", où il publie plus de en deux ans .


title: Thomas Huchon

text: En 2017, il réalise son premier documentaire "Comment Trump a manipulé l'Amérique", diffusé d'abord sur la plateforme Spicee en 2017 puis le en prime-time sur Arte. Journaliste à Spicee, média indépendant fondé par Antoine Robin, Jean-Bernard Schmidt et Bruno Vanryb, Thomas Huchon est également chargé de conférences à Sciences Po Paris depuis . Il intervient régulièrement sur Europe 1.


title: Thomas Huchon

text: En 2005, Thomas Huchon s'installe au Chili et devient correspondant pour plusieurs médias français ("Le Parisien", "Rue89", RTL, ITélé). En parallèle, il se lance dans une enquête de plusieurs années concernant l'ancien président chilien Salvador Allende, leader de la gauche socialiste, qui l'amène à rencontrer des proches de l'ancien président sud-américain. De cette expérience, en sortira un livre intitulé "Allende, l'enquête intime" (2010) ré-édité et agrémenté de nouveaux chapitres en 2013 sous le titre de "Allende, c'est une idée qu'on assassine". Revenu à Paris, il devient rédacteur en chef de soyoutv.com dont il participe à la restructuration. Il sera ensuite journaliste pour diverses émissions de télévision telles que Le Grand Mag diffusé sur Canal + ou encore le Grand Public diffusé sur France 2. En 2013, Thomas Huchon réalise son premier documentaire inspiré de son expérience au Chili. Produit par Upside Télévision, "Allende, c'est une idée qu'on assassine" est diffusé sur la chaîne Public Sénat en .


title: Thomas Huchon

text: Arrivé chez Spicee en , il réalise "Conspi Hunter, comment nous avons piégé les complotistes", un documentaire original, à mi-chemin entre l'expérimentation et l'investigation. Thomas Huchon et l'équipe de Spicee sont aussi à l'initiative en 2015 d'une théorie du complot mettant en scène les Américains comme seuls créateurs du virus du Sida dans l'optique de nuire à Cuba. Cette fausse vidéo, visionnée plus de en quelques semaines, est relayée par les principaux sites conspirationnistes et sur les réseaux sociaux. Pour lutter contre ce phénomène, une vidéo explicative du piège est disponible sur Spicee et Thomas Huchon se lance dans une tournée des classes de collèges et de lycées qui l'amènera à rencontrer plus de 100 classes dans 70 villes de France afin de sensibiliser le jeune public aux risques de la désinformation sur Internet. Ce film a reçu en 2016 le prix Françoise Giroud. Entre 2015 et 2017, Thomas Huchon réalisera de nombreux reportages démontant l'univers des théories du complot pour Spicee. Intervenant à de nombreuses reprises dans les médias français, Thomas Huchon est également l'auteur d'une Conférence TED en 2017 intitulée "Il ne faut pas croire tout ce qu'on vous raconte, vous savez..." disponible sur YouTube.


title: Thomas Huchon

text: D'abord publié sur Spicee en juin 2017 puis diffusé par "Envoyé spécial" sur France 2 en , le documentaire réalisé par Thomas Huchon intitulé "Comment Trump a manipulé l'Amérique" (sorti aux États-Unis sous le titre "Trumping Democracy") est diffusé le , sur la chaîne Arte. Après des mois d'investigation portant sur les agissements de nombreuses sociétés telles que Cambridge Analytica (dont le documentaire est le premier à évoquer l'influence sur la campagne américaine), Thomas Huchon détricote les ficelles qui ont mené Donald Trump à devenir le président des États-Unis. Financièrement et logistiquement aidé par Robert Mercer, la campagne du futur président Donald Trump est exceptionnelle en cela qu'elle concentre en son sein tous les mécanismes relatifs aux fake news. Ce film donne la parole pour la première fois à David Caroll, le premier citoyen américain à avoir intenté une action en justice contre Cambridge Analytica, ainsi qu'à Carole Cadwalladr, la journaliste anglaise qui a révélé le scandale. En conséquence, le , toujours pour prévenir le public des risques liés à Internet, Thomas Huchon lance la série "Thomas contre les GAFA" sur la plateforme de vidéos en ligne YouTube.


title: Thomas Huchon

text: Quelques mois avant les élections européennes de 2019, Thomas Huchon rassemble six étudiants de l'école de journalisme de Sciences Po à qui il attribue une fausse identité numérique sur Facebook. Les six étudiants incarnent chacun un membre du parti Les Républicains, de La France insoumise, de Génération.s, du Mouvement des Gilets jaunes, du parti Front national et du parti La République en marche. Quelques mois avant l'échéance électorale, chaque étudiant s'immerge dans une bulle, en créant de toutes pièces un compte utilisateur correspondant à sa couleur politique. Ainsi, par le biais des mécanismes du réseau social (Like, Partage, Commentaire, Sticker...), ils se construisent une nouvelle identité et étudient l'impact politique de Facebook sur le choix des électeurs. Les résultats obtenus témoignent de la place prépondérante du réseau social dans la "nouvelle fabrique de l'opinion". Le film, produit par Jean-Bernard Schmidt, a également fait l'objet d'une déclinaison écrite dans un numéro spécial de l'hebdomadaire "Le 1" en date du .


title: Outsiders (sociologie)

text: Outsiders : Studies in the Sociology of Deviance est un ouvrage écrit par Howard Becker et paru en 1963 aux éditions Free Press of Glencoe. Sa première version a été écrite en 1954-55 mais ce n’est qu’après qu’il prit sa version définitive avec l’ajout de deux articles supplémentaires. Il a ensuite été traduit de l'anglais vers le français par J.-P. Briand et J.-M. Chapoulie et édité par les Editions Métailié en 1985.


title: Outsiders (sociologie)

text: Par cet ouvrage, H. Becker contribue à renouveler les recherches sur la délinquance en s’appuyant sur un terme arborant un sens plus large dans la sociologie américaine : la déviance. Ainsi, « sont qualifiés de "déviants" les comportements qui transgressent des normes acceptées par tel groupe social ou par telle institution » et sont donc étrangers à la collectivité : « Outsiders » en anglais. Becker s’oppose à l’idée de déviance selon laquelle il s'agit d'une propriété inhérente à certains individus ou à certains actes. En effet, il propose l’idée que la déviance soit considérée comme le produit d’interactions entre un ensemble complexe d’agents : ceux qui seront qualifiés de déviants mais aussi ceux qui créent les normes, ceux qui font respecter les normes, l’entourage du déviant, etc.