title: Panzerkampfwagen 38(t)

text: La production des Panzer 38 (t) a continué jusqu'en 1942, mais son canon était trop peu puissant pour percer les blindages de la fin de la guerre. Le châssis restait intéressant, donc les derniers modèles ont été produits sans tourelle afin d'y monter une autre arme. Plusieurs modèles de canons d'assaut, de chasseurs de chars ou de véhicules antiaériens ont été produits à partir de ce châssis. La transformation de Panzer 38(t) déjà existants en ces véhicules a libéré , qui ont par la suite été employées dans des fortifications fixes. Une version suédoise, le Sav m/43, a été employée en Suède jusqu'en 1970.


title: Série des normes ISO 14000

text: La série des normes ISO 14000 désigne l'ensemble des normes qui concernent le management environnemental.


title: Série des normes ISO 14000

text: La norme ISO 14050 donne comme définition du système de management environnemental (SME) : "Composante du système de management global qui inclut la structure organisationnelle, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les procédés et les ressources pour établir, mettre en œuvre, réaliser, passer en revue et maintenir la politique environnementale (§2.1.)."


title: Série des normes ISO 14000

text: Ces normes s'adressent donc à toutes les organisations (souvent des sociétés mais il y a de nombreux autres cas), qui veulent mettre en œuvre une gestion visant à maîtriser son impact sur l'environnement.


title: Série des normes ISO 14000

text: L'ensemble de ces normes forme un outil visant à harmoniser l'approche des organisations en ce qui concerne la gestion environnementale. Leur application est en général volontaire. Cependant, il arrive fréquemment qu'un donneur d'ordre privé ou public impose la mise en place d'un système de gestion environnemental à ses fournisseurs ou sous-traitants. Cette exigence est d'ailleurs souvent le résultat de sa propre politique environnementale.


title: Série des normes ISO 14000

text: La plus célèbre et la plus utilisée des normes de cette série est la norme ISO 14001. Une organisation peut faire certifier son système de management environnemental suivant cette norme par des organismes tierce partie accrédités comme l'Association française pour l'assurance de la qualité, Ecocert Environnement (Ecopass), le Bureau Veritas Certification, Le Lloyd's Registre, DEKRA Certification, SGS, le bureau d'études CRISTALE etc. Cette certification est réalisée par un système d'audit par rapport au second nouveau référentiel ISO 14001.


title: Série des normes ISO 14000

text: La dernière mise à jour de cette norme a eu lieu en 2015. Les entreprises certifiées ISO 14001:2004 avaient jusqu'au dernier trimestre de 2018 pour se mettre à jour par rapport à la version 2015, sinon elles ne seront plus aptes à être certifiées ISO 14001:2004.


title: Série des normes ISO 14000

text: Les autres normes sont des normes supports non-obligatoires (sauf cas particulier) dans le cadre d'une certification, mais destinées à aider et à donner des outils communs.


title: Série des normes ISO 14000

text: Pour faciliter l'intégration de ces normes, les normalisateurs leur ont donné une structure très proche à celle des normes de gestion de la qualité (ISO 9001, ISO 9004). La norme qui décrit l'outil de vérification de la mise en place et du fonctionnement du SME étant commune (ISO 19011).


title: Série des normes ISO 14000

text: Alors que les normes ISO 14004 et ISO 14010, 11, 12 sont considérées comme des normes outils, la norme ISO 14001 constitue le référentiel de base pour la certification. Il représente 18 exigences réparties en 6 chapitres :


title: Nicole Oresme

text: Nicole Oresme (ou Nicolas Oresme), né à Fleury-sur-Orne (qui s'appelait alors "Allemagne") vers 1320-1322 et mort à Lisieux le , est un philosophe, astronome, mathématicien, économiste, musicologue, physicien, traducteur et théologien de langue latine ayant étudié et vécu dans la France de l'époque médiévale. Il a été évêque de Lisieux et conseiller du roi Charles V le Sage.


title: Nicole Oresme

text: On ne sait pratiquement rien sur sa famille et ses origines. Le fait qu’il ait fait ses études au collège de Navarre, établissement commandité et subventionné par le roi pour les étudiants trop pauvres pour payer leurs frais de scolarité à l’université de Paris, constitue une indication probable de ses origines paysannes. Toute sa vie se déroula durant la guerre de Cent Ans, la Normandie étant alors souvent occupée par l’Angleterre.


title: Nicole Oresme

text: Il étudie les « artes » à Paris (avant 1348), avec Jean Buridan (reconnu comme le fondateur de l’école française de philosophie naturelle), Albert de Saxe et peut-être Marsile d'Inghen. À partir de 1348, il étudie la théologie à Paris. Il obtient son doctorat en 1356 et devient, la même année, grand-maître du collège de Navarre, où il a été élevé. Il est reçu "Magister Artium" en 1362.


title: Nicole Oresme

text: Sa réputation attire l’attention de la famille royale et le met en contact avec le futur Charles V en 1356. À partir de 1356, pendant la captivité de son père Jean II en Angleterre, Charles est nommé régent, avant de devenir roi de France sous le nom de Charles V (1364 à 1380). Le roi Jean II nomme Oresme précepteur du Dauphin et futur roi. Le , Oresme devient secrétaire du roi avant de devenir son aumônier et son conseiller. Le roi semble avoir tenu le caractère et les talents de Nicole Oresme en haute estime, suivant ses conseils et l'encourageant à développer le goût de l’étude dans son royaume. C’est sous l'insistance d'Oresme que le roi prononce un discours dénonçant les désordres de l’Église devant la cour papale d’Avignon.


title: Nicole Oresme

text: Il est envoyé en mission par le dauphin en 1356, puis en 1360 pour solliciter un prêt auprès des autorités municipales rouennaises. En 1361, alors qu’il était encore grand-maître du Collège de Navarre, il est nommé, avec l’appui de Charles, archidiacre de Bayeux. Le , année où il devient maître en théologie, il est nommé chanoine de la cathédrale de Rouen. Au moment de sa nomination à ce poste, il enseigne toujours régulièrement à l’université de Paris. Le , il est nommé chanoine à la Sainte Chapelle, reçoit un demi-bénéfice et est élevé le au poste de doyen du chapitre de Rouen. Il est probable que le dauphin Charles a influencé par ses suggestions les décisions de son père Jean II touchant aux fréquents changements de postes d’Oresme.


title: Nicole Oresme

text: Ses postes consécutifs à la cathédrale de Rouen (1364-1377) ne l’empêchent pas de passer beaucoup de temps à Paris, particulièrement pour les affaires universitaires, sans que les nombreux documents attestant de sa présence dans la capitale prouvent qu’il y enseignait également. Sa résidence à Paris semble avoir été prolongée par Charles V jusqu’en 1380. Il commence à travailler en 1369 à sa traduction de l’"Éthique" d’Aristote, qui semble avoir été achevée en 1370. Ses traductions de la "Politique" du même philosophe et des "Économiques" (dont on sait aujourd'hui qu'elles sont d'un pseudo-Aristote) ont pu être accomplies entre les années 1372 et 1374, et le "De caelo et mundo" en 1377. Ces travaux lui valent, en 1371, une pension du trésor royal. Il obtient le poste d'évêque de Lisieux en 1377. Il n’a pris résidence à Lisieux qu’en . À sa mort, survenue deux ans après celle de Charles V, il est enterré dans la cathédrale de Lisieux.


title: Nicole Oresme

text: L'une des principales contributions que l'on doit à Nicole Oresme est la traduction en français de nombreux textes anciens de référence comme les écrits d'Aristote.


title: Nicole Oresme

text: Il est donc l'inventeur de nombreux mots français courants aujourd'hui tels que : monarchie, démocratie, oligarchie, aristocratie, obligation légale, pour le lexique politique, numérateur, dénominateur dans le lexique des mathématiques, et d'autres mots dans les domaines de l'astronomie, de la cosmographie et de la géographie.


title: Nicole Oresme

text: Ses vues « économiques » (au sens moderne : on parlait alors de philosophie et d'éthique) sont contenues dans le "Commentaire sur l’Éthique d’Aristote" (1370), le "Commentaire sur la Politique et les Économiques d’Aristote" (1371) et le "Traictié de la première invention des monnoies" ("De mutatione monetarum ac variatione facta per reges aut principes", rédigé en 1355), alors qu'il est conseiller du roi Charles V.


title: Nicole Oresme

text: Dans son traité sur les monnaies, Oresme avance des idées à la fois originales et bien ancrées dans son temps :


title: Nicole Oresme

text: Ses contributions les plus importantes aux mathématiques sont contenues dans le "Tractatus de configuratione qualitatum et motuum", jamais imprimé. Un compendium de cet ouvrage imprimé sous le titre de "Tractatus de latitudinibus formarum" de Johannes de Sancto Martino (1482, 1486, 1505 et 1515) a été pendant longtemps la seule source d’étude de ses idées mathématiques. Nicole Oresme est un des premiers à concevoir le principe et l'utilité des coordonnées cartésiennes pour la représentation graphique de phénomènes quantitatifs : une longueur proportionnée à la "longitudo" constituant l’abscisse à un point donné et une perpendiculaire à ce point, proportionnelle à la " latitudo " constituant l’ordonnée. Il donne l’équation de la ligne droite, ainsi que la loi de l’espace traversé en cas de mouvement uniformément varié.


title: Nicole Oresme

text: Dans l’"Algorismus proportionum" et le "De proportionibus proportionum", Oresme a développé la première méthode de calcul des puissances avec des exposants irrationnels fractionnaires, c’est-à-dire le calcul avec des proportions irrationnelles ("proportio proportionum"). La base de cette méthode était l’égalisation des grandeurs continues et des nombres discrets, idée tirée par Oresme de la théorie de la musique monocorde ("sectio canonis"). Cela lui a permis de surmonter la prohibition pythagoricienne de la division régulière des intervalles pythagoriciens comme 8/9, 1/2, 3/4, 2/3 et lui a permis de produire la gamme tempérée. Exemple de la division égale de l’octave en 12 parties : formula_1. Il a utilisé, par exemple, cette méthode dans sa section musicale du "Tractatus de configurationibus qualitatum et motuum" dans le contexte de sa « théorie de la tonalité partielle ou harmonique » (voir ci-dessous) pour produire des proportions de son irrationnelles (timbre laid ou couleur de tonalité) dans la direction du « continuum de tonalité partielle » (« bruit blanc »).


title: Nicole Oresme

text: On lui doit également la première démonstration de la divergence de la série harmonique, parue dans "" (1360).


title: Nicole Oresme

text: Les préceptes de physique d’Oresme sont exposés dans deux œuvres en français, le "Traité de la sphère", deux fois imprimé à Paris (première édition sans date ; deuxième, 1508) et le "Traité du ciel et du monde", terminé en 1377 après trois années de travail, à la demande de Charles V, mais jamais imprimé. Avec la publication de ses "Questions de physique" en 1347, Oresme engage un débat sur la nature du mouvement, auquel répondront Jean Buridan de Béthune et Albert de Saxe.


title: Nicole Oresme

text: Oresme soutient que les raisons proposées par la physique aristotélicienne contre le mouvement de la Terre sont irrecevables. Il affirme qu’aucune expérience ne peut décider si les cieux se déplacent d’est en ouest ou si c'est la Terre qui se déplace d’ouest en est, car l’expérience sensible ne peut jamais établir plus d’un mouvement relatif. Bien avant Copernic, il soutient la théorie du mouvement de la Terre et non des cieux, en s'appuyant sur l’argument de la simplicité. Il revient sur la question dans "Le Livre du Ciel", cherchant à harmoniser philosophie et théologie : ne pouvant prouver le mouvement de la Terre, « Oresme a finalement rejeté la cosmologie de la rotation terrestre en faveur de laquelle il avait apporté tant d'arguments ».


title: Nicole Oresme

text: Oresme soutient également que la nature de la couleur et celle de la lumière sont identiques, la couleur n’étant que de la lumière blanche brisée et reflétée : . Cette théorie aurait été inspirée par ses investigations musicologiques : dans sa théorie des harmoniques et de la couleur de tonalité, il établit une analogie entre ces faits musicaux et le phénomène du mélange de couleurs sur un tour.


title: Nicole Oresme

text: À côté de sa production scientifique, Nicole Oresme exerce aussi une activité de théologien et prédicateur qui lui a valu une certaine renommée. La preuve la plus intéressante de cette célébrité réside dans les nombreux textes qu’on lui a faussement attribués :


title: Nicole Oresme

text: Nicole Oresme est cependant l'auteur certain d'un traité intitulé ' et d'un sermon intitulé ' qu'il aurait prononcé devant la cour du pape Urbain V en 1363. Le "" aborde surtout le besoin de réformer l'Église et peut être considéré comme un appel fait au pape à s'engager dans une voie réformatrice.


title: Nicole Oresme

text: Il a aussi dénoncé le recours à l'astrologie judiciaire ainsi que les arts divinatoires, dans le ' et '.


title: Exo (réseau de transport)

text: Exo (l'identité de marque du Réseau de transport métropolitain ou RTM, publicisée avec la graphie exo) est un organisme public de transport en commun québécois qui dessert principalement la Couronne nord et la Couronne sud de Montréal au Québec, Canada. En plus des services de transport par autobus situés dans ces secteurs, Exo est chargé d'opérer les lignes de train de banlieue de toute la région métropolitaine de Montréal. L'organisme est divisé en douze secteurs qui offrent les services de transport dans une région donnée. Au total, Exo opère 237 lignes d'autobus, 5 lignes de train de banlieue, 52 services de taxibus ainsi que du transport adapté.


title: Exo (réseau de transport)

text: L'organisme Exo a débuté ses activités le juin 2017. La réorganisation administrative du transport en commun dans la Région métropolitaine de Montréal a occasionné la réduction du nombre d'organismes de transport, le faisant passer de 17 à 5. Les trains de banlieue étaient sous la charge de l'Agence métropolitaine de transport (AMT) et les services d'autobus sous la charge de 14 organismes de transport locaux, pour la plupart des Conseils intermunicipaux de transport (CIT). Cette fusion d'organismes autour d'une grande métropole est inspirée d'ailleurs et a pour but de simplifier la gestion du transport public et les déplacements dans la région.


title: Exo (réseau de transport)

text: Le territoire d'Exo est constitué des territoires de la Communauté métropolitaine de Montréal (82 municipalités), de la réserve indienne de Kahnawake et de la ville de Saint-Jérôme. L'organisme dessert ainsi une population de plus de de personnes, sur autour de Montréal.


title: Exo (réseau de transport)

text: Exo est supervisé par l'Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM), agence responsable de la planification des transports de la Région métropolitaine de Montréal.


title: Exo (réseau de transport)

text: Lors du début des activités d'Exo, tous les anciens services des différents organismes et agences qu'il regroupe sont restés inchangés. Les changements apportés par cette fusion se feront progressivement et seront communiqués en temps et lieu.


title: Exo (réseau de transport)

text: D'abord connu sous l'appellation de Réseau de transport métropolitain ou RTM, l'organisme annonce le sa nouvelle identité de marque, « exo ». Ce nom se veut plus facile à prononcer et vise à éviter la confusion avec les acronymes des autres sociétés de transport de la région, notamment avec l'AMT et l'ARTM. Le changement d'identité se fera progressivement sur le site web, les trains, les autobus et les installations de l'organisme. Même si cela est invisible pour le public, la dénomination légale de l'organisme demeure le Réseau de transport métropolitain.


title: Exo (réseau de transport)

text: Les tarifs des trains de banlieue et des autobus sont régis depuis 2017 par l'ARTM, mais demeurent toujours établis selon les cadres tarifaires établis par les différents organismes de transport qui précédaient la création d'Exo. Il y a donc une dizaine de grilles tarifaires différentes qui s'appliquent aux différents services de transport.


title: Exo (réseau de transport)

text: Chaque secteur d'Exo bénéficie de sa propre grille tarifaire qui permet aux usagers de bénéficier des services d'autobus et de taxibus d'un territoire donné qui regroupe habituellement une ou quelques villes. Habituellement, ces titres de transport ne permettent pas de bénéficier des services de transport qui ne sont offerts par l'organisme du secteur en question. D'autres titres de transport permettent, quant à eux, de bénéficier de tous les modes de transport offerts dans une zone concentrique autour du centre-ville de Montréal. Il existe présentement huit zones tarifaires. Un titre de transport d'une zone donne accès à tous les modes de transport de cette zone et de toutes les zones qui sont plus près du centre-ville de Montréal, et ce, nonobstant l'organisme de transport qui offre les services dans cette zone.


title: Exo (réseau de transport)

text: Exo gère cinq lignes de trains de banlieue : Ligne Exo 1 Vaudreuil-Hudson, Ligne Exo 2 Saint-Jérôme, Ligne Exo 3 Mont-Saint-Hilaire, Ligne Exo 4 Candiac et Ligne Exo 5 Mascouche. Ces lignes totalisent 150 départs quotidiens et desservent 52 gares, sur plus de 234 km de voie ferrée (les jours de semaine). Il y a eu 20 314 800 déplacements en 2017. Ils représentent 45% des déplacements d'Exo.


title: Exo (réseau de transport)

text: Exo est responsable de toutes les lignes d'autobus des organismes fusionnés, celles-ci représentent 53% des déplacements de l'organisme.


title: Exo (réseau de transport)

text: Le regroupement de plusieurs réseaux de transport distincts au sein d'un même organisme occasionnait plusieurs dédoublements dans la numérotation des lignes d'autobus. Afin d'éviter la confusion, les lignes d'autobus conservent pour la plupart leur numéro et sont attribuées au sein d'une division de l'organisme Exo appelée «secteur» qui correspond bien souvent au territoire de l'organisme de transport qui existait avant la fusion. Par exemple, la ligne 35 du Conseil intermunicipal de transport La Presqu'Île est devenue la ligne 35 d'Exo secteur La Presqu'Île, demeurant identique. Ceci n'empêche pas qu'une ligne 35 puisse exister dans l'un des autres secteurs d'Exo, par exemple, la ligne 35 d'Exo secteur Roussillon.


title: Exo (réseau de transport)

text: Voici une liste exhaustive des lignes d'autobus de l'organisme Exo. Considérant la récente fusion des nombreux organismes de transport locaux qui desservaient la région métropolitaine de Montréal, plusieurs lignes portent le même numéro.


title: Exo (réseau de transport)

text: Le service de transport adapté d'Exo est séparé en 9 secteurs, ils représentent 2% des déplacements de l'organisme.


title: Sainte-Thérèse

text: Sainte-Thérèse est une ville dans la municipalité régionale de comté (MRC) de Thérèse-De Blainville au Québec (Canada), située dans la région administrative des Laurentides, à environ au nord de la ville de Montréal. En 2019, elle est classée 268e meilleure ville pour sa qualité de vie du Canada par le magazine Macleans.


title: Sainte-Thérèse

text: La ville commence son expansion sous la supervision d'une aristocrate, Marie-Thérèse Dugué de Boisbriand (1671-1744). Le patronat est confié à Thérèse d'Avila, Sainte Thérèse, religieuse mystique espagnole très connue au . La paroisse Sainte-Thérèse est chapeautée par le plus haut clocher du Canada.


title: Sainte-Thérèse

text: Le , en reconnaissance de ses services militaires, Joseph-Antoine Le Febvre de La Barre gouverneur de la Nouvelle-France, concède la seigneurie des Mille-Îles à Michel-Sidrac Dugué de Boisbriand. L'exploitation de neuf milles carrés débute en 1714 lorsque Marie-Thérèse Dugué de Boisbriand et son mari Charles Piot de Langloiserie prennent possession de la Seigneurie. En 1715, Piot de Langloiserie décède et sa femme, n'ayant pas l'énergie de s'occuper du travail de colonisation des terres, laisse les terres de la propriété à l'abandon.


title: Sainte-Thérèse

text: Il faut attendre en 1743 alors que Suzanne de Langloiserie et son mari Jean-Baptiste Céloron de Blainville prennent possession des terres. Le , Marie-Anne Thérèse de Blainville, à qui la Seigneurie de Blainville a été léguée conjointement avec sa sœur Marie-Hypolite de Blainville, inaugure la paroisse Sainte-Thérèse-d'Ávila.


title: Sainte-Thérèse

text: Le , le Village de Sainte-Thérèse voit le jour à la suite d'une demande de Louis Marteau, Paul Filiatrault et Joseph-Benjamin Lachaîne au Conseil des paroisses du comté de Terrebonne. Le Village de Sainte-Thérèse deviendra officiellement la Ville de Sainte-Thérèse en 1916.


title: Sainte-Thérèse

text: La ville de Sainte-Thérèse est située au carrefour de deux grands axes routiers, la 15 et la 640, à au nord de Montréal. Elle fait partie de la MRC Thérèse-De Blainville, située dans la région administrative des Laurentides.


title: Sainte-Thérèse

text: La personnalité dynamique et le leadership régional incontesté en matière d'arts et de culture ont naturellement amené Sainte-Thérèse à retenir le slogan « Ville d'arts et culture ».


title: Sainte-Thérèse

text: Sainte-Thérèse dispose d’équipements et d’infrastructures artistiques et culturelles majeurs : une bibliothèque municipale de haut calibre, un réputé programme de niveau collégial en théâtre et en musique du Collège Lionel-Groulx, des écoles à vocation musicale, un festival scolaire des Arts, une galerie d’art, une chorale de réputation internationale, un centre culturel et une importante salle régionale de spectacles fraîchement rénovée.


title: Sainte-Thérèse

text: La ville tient un festival de musique en plein cœur du centre-ville depuis 2017. L’essor du festival a fait en sorte que le fondateur, Julien Aidelbaum, et ses organisateurs ont pu présenter une grande variété d’artistes à travers les années comme Chet Faker (2018), Koriass (2019) et Clay & Friends (2020). Lors de l’évènement en 2018, l’annulation du spectacle de Lil Uzi Vert a créé une manifestation dans les rues de la ville de plus de . Plus récemment, en raison de la pandémie de Covid-19 qui a frappé le monde entier, l’organisation a décidé de se tourner vers une version 100 % en ligne. La tenue du festival en 2021 est toujours inconnue.


title: Sainte-Thérèse

text: Le fabricant de camions Paccar y possède depuis 1975 une usine d'assemblage pour ses marques Kenworth et Peterbilt. Les modèles qui sortent des chaînes de montage sont de catégorie 7. Sa capacité de production est de par jour. Elle emploie environ 875 travailleurs.


title: Sainte-Thérèse

text: Les écoles Plateau Saint-Louis et de la Renaissance à Blainville et secondaire Jean-Jacques-Rousseau à Boisbriand servent autres parties de la ville.


title: Sainte-Thérèse

text: En 1987 la ville de Sainte-Thérèse signait un pacte d’amitié avec Annecy (Haute-Savoie, France) et en 1994, avec Lagoa (archipel des Açores, Portugal).


title: Sécurité de l'information

text: La sécurité de l'information n'est confinée ni aux systèmes informatiques, ni à l'information dans sa forme numérique ou électronique. Au contraire, elle s'applique à tous les aspects de la sûreté, la garantie, et la protection d'une donnée ou d'une information, quelle que soit sa forme.


title: Sécurité de l'information

text: La plupart des définitions de la sécurité de l'information tendent à cibler, quelquefois exclusivement, sur des utilisations spécifiques ou des médias particuliers. En fait, la sécurité de l'information ne peut pas être définie comme synonyme de la sécurité informatique, de la sécurité système et réseau, de la sécurité des technologies de l'information, de la sécurité du système d'information, ou de la sécurité des technologies de l'information et de la communication.


title: Sécurité de l'information

text: Chacune de ces expressions traite d'un sujet différent, même si le point commun concerne la sécurité de l'information dans quelques-unes de ses formes (ici, sous sa forme électronique) : par conséquent, tous sont des sous-domaines de la sécurité de l'information.


title: Sécurité de l'information

text: La sécurité de l’information trouve son origine dans le monde militaire. Déjà à l’époque de Jules César, les généraux militaires étaient conscients qu’ils devaient protéger la confidentialité et la fiabilité de leurs communications et les informations transmises. Pour assurer la sécurité de leurs communications ont été mises en place les premières formes de cryptographie avec le chiffre de César, ainsi que des procédures strictes et une sécurité physique (surveillance).


title: Sécurité de l'information

text: Au milieu du , les premiers systèmes de classification ont été mis au point pour diviser l’information en en différentes classes selon sa sensibilité qui devaient être protégées par différentes mesures.


title: Sécurité de l'information

text: La Première et la Seconde Guerre mondiale ont été un vecteur de l’accélération de la sécurité de l’information, la cryptographie hors ligne, la sécurité physique et des procédures strictes mais également l’utilisation des machines électromécaniques portables servant au chiffrement et au déchiffrement de l'information (tel qu'Enygma).


title: Sécurité de l'information

text: À la fin du , l’information s’est développée de plus en plus sous forme numérique, menant à de nouvelles contraintes relatives à la sécurité de l’information. Pour assurer la sécurité informatique ou cybersécurité ont été mises en œuvre les mesures TEMPEST, la sécurité du réseau (ex. Les pare-feu), le cryptage en ligne (ex.VPN), le contrôle de l’identité et des accès ainsi que le développement du chiffrement par clé, principe développé par Auguste Kerckhoffs, aujourd'hui utilisé sous forme de chiffrement symétrique et chiffrement asymétrique.


title: Sécurité de l'information

text: Au , la majorité des organisations dispose d’un système d’information connecté à Internet et échange des informations via celui-ci. Les informations peuvent donc être amenées à circuler à travers une interconnexion de réseaux. Cette interconnexion est donc d’autant plus exposée aux risques de malveillance pour accéder aux informations sensibles depuis l’intérieur (copie de l’information, utilisation de code malveillant) et depuis l’extérieur.


title: Sécurité de l'information

text: Par conséquent, face à ces risques la sécurité de l’information pousse à développer des concepts, tel que l’, le chiffrement à clés publiques (PKI) et la sécurité multiniveau (MLS).


title: Sécurité de l'information

text: En complément des problèmes de liaison entre les réseaux, il est de plus en plus facile de déplacer de grandes quantités d’informations (et ce de façon relativement difficile à détecter dans le cas de piratage informatique) mais également de les transporter de manière physique via des clés USB ou carte mémoires. Par conséquent, les systèmes d’information contenant des informations sensibles sont de plus en plus conçus comme un environnement "", c’est-à-dire souvent des réseaux séparés sans connexion à d’autre réseaux et sans ports USB.


title: Sécurité de l'information

text: System high mode : Mode de fonctionnement de la sécurité du système d'information, où l'accès direct ou indirect de chaque utilisateur au système d'information, à ses équipements périphériques, au terminal distant ou à l'hôte distant présente toutes les caractéristiques suivantes : 1) L'autorisation de sécurité est valable pour toutes les informations du système d'information; Pour toutes les informations stockées et / ou traitées (y compris tous les compartiments, sous-compartiments et / ou procédures d'acquisition spéciales) l'approbation formelle d'accès et les accords de confidentialité signés; 3) Il est nécessaire de savoir si certaines informations contenues dans le système d'information sont valides. Raison: Suppression du système avancé et d'autres termes connexes.


title: Sécurité de l'information

text: Trois critères de sensibilité de l'information sont communément acceptés : Disponibilité, Intégrité et Confidentialité.


title: Sécurité de l'information

text: Un quatrième est aussi souvent utilisé (sous différents noms) : Traçabilité, Imputabilité, Auditabilité (se référant aux audits informatiques) ou Preuve.


title: Sécurité de l'information

text: Un cinquième est également utilisé : Non-répudiation, qui permet d’assurer les échanges entre l’envoyeur et le destinataire.


title: Sécurité de l'information

text: Les risques de corruption de données peuvent avoir des origines internes (mauvaise manipulation, perte de matériel, obsolescence non maîtrisée, erreur de copie ou de sauvegarde, etc.). Néanmoins, un des principaux risques est l'accès volontaire à des données privées, c'est ce que l'on appelle le piratage informatique.


title: Sécurité de l'information

text: Le piratage informatique logiciel vise essentiellement le vol de propriété intellectuelle, le vol d'identité, le vol d'appareils ou d'informations, l'attaque de logiciels, la destruction et l'extorsion d'informations. Il est effectué via l'utilisation de programmes malveillants tels que les virus, vers, les attaques de hameçonnage ("phishing") et les chevaux de Troie.


title: Sécurité de l'information

text: Via l'amélioration des protections logicielles (pare-feu, antivirus, ségrégation des réseaux, éducation des utilisateurs, etc.) les attaques logicielles peuvent devenir très complexes. Aussi l'accès direct à du matériel contenant des données sensibles devient une solution alternative. Les principaux moyens d'acquisition sont le vol et la récupération (légale) de matériel usagé, notamment sur les sites de revente de matériel électronique. Il n'est d'ailleurs pas rare de pouvoir acheter à bas prix de vieux disques durs, pouvant avoir anciennement été sur des serveurs d'entreprises.


title: Sécurité de l'information

text: Afin de prévenir ce risque, les données enregistrées sur des supports de stockage physiques sont au préalablement chiffrées, ce qui permet d'éliminer ce risque. Sauf si des personnes malintentionnées parviennent à obtenir la clef de chiffrage. Cependant il faut bien déchiffrer ces données pour les afficher ou pour être exploitées (ex. le code d'un programme informatique). Il existe donc des puces de chiffrage qui ont leur clef directement intégrée à la fabrication et en théorie inaccessible. Cependant, par des techniques de pointe il est possible pour une personne malintentionnée d'observer le fonctionnement de la puce effectuant le chiffrement, cette observation ne concerne pas les entrées - sorties directes de la puce, car mathématiquement les méthodes de chiffrage sont assez robustes, mais des signaux dérivés, dit "auxiliaires" (consommation de courant, émissions électromagnétiques des transistors lors de leur commutation, rayonnement infrarouge, etc...). On parle alors d'attaque par canal auxiliaire ou SCA (Side Channel Attack).


title: Sécurité de l'information

text: Il existe un secteur lié à la veille des attaques matérielles permettant d'anticiper et d'assurer la bonne robustesse des composants électroniques effectuant des actions de chiffrage, c'est la "Sécurité des Circuits Intégrés" (IC Security). Ce domaine est constitué de deux familles d'acteurs :


title: Sécurité de l'information

text: L'usurpation d'identité est une tentative d'obtenir les informations personnelles d'une autre personne en tant que quelqu'un d'autre ou de les utiliser pour obtenir des informations importantes via l'ingénierie sociale. Étant donné que la plupart des appareils sont aujourd'hui amovibles, le vol d'appareils ou d'informations est de plus en plus courant, est facile à voler. À mesure que la capacité des données augmente, le vol devient plus souhaitable.


title: Sécurité de l'information

text: Les gouvernements, les militaires, les entreprises, les institutions financières, les hôpitaux, les organisations à but non lucratif ont accumulé de grandes quantités d'informations confidentielles sur leurs employés, clients, produits. Si des informations confidentielles sur les entreprises clientes ou les conditions financières ou de nouvelles gammes de produits tombent entre les mains de concurrents ou de pirates informatiques, les entreprises et leurs clients peuvent subir des pertes financières importantes et irréparables et nuire à la réputation de l'entreprise. D'un point de vue commercial, un équilibre doit être trouvé entre la sécurité de l'information et le coût.


title: Sécurité de l'information

text: Pour les individus, la sécurité de l'information a un impact significatif sur la vie privée, et les perceptions des personnes à l'égard de la vie privée sont très différentes selon les cultures.


title: Sécurité de l'information

text: Comme vu au chapitre des menaces, de plus en plus de sociétés accumulent de plus en plus de données sensibles. Les sécurités informatiques logicielles augmentant, l'attaque de matériel physique peut devenir une solution plus simple.


title: Sécurité de l'information

text: Le règlement , dit également Règlement général sur la protection des données (RGPD) est entré en vigueur le .


title: Sécurité de l'information

text: L’ENISA, l'Agence de l’Union européenne pour la cybersécurité, est un centre d’expertise en matière de cybersécurité en Europe. Elle aide l’Union européenne (UE) et les États membres à être mieux équipés et préparés pour prévenir et détecter les problèmes de sécurité de l’information et y répondre.


title: Sécurité de l'information

text: Conformément aux règlements (UE) et concernant l’Agence de l’Union européenne pour la cybersécurité, l'ENISA comporte un directeur exécutif, un conseil d'administration, un conseil exécutif et un groupe permanent des parties prenantes.


title: Sécurité de l'information

text: Concernant le fonctionnement, les activités quotidiennes de l'Agence sont présentées dans son programme de travail annuel, qui est préparé après de vastes consultations avec le conseil d'administration et le bureau exécutif.


title: Sécurité de l'information

text: L'ENISA a également mis en place un solide réseau de parties prenantes dans les secteurs public et privé. Ce réseau est axé sur :


title: Sécurité de l'information

text: L'ENISA travaille en étroite collaboration avec Europol et le Centre européen de lutte contre la cybercriminalité (EC3)EN sur des travaux de recherche et de communication communs


title: Le Monde des Winx

text: Le Monde des Winx (ou ' dans la version originale) est une série télévisée d'animation italienne et une série dérivée de '. La série a été créée par Iginio Straffi. Vingt-six épisodes ont été produits en deux saisons en tant que série originale Netflix à l'international et sur Rai Gulp en Italie. La première saison a été diffusée le sur Netflix et le sur Gulli.


title: Le Monde des Winx

text: En tant que chercheuses de talent pour le spectacle « WOW ! », les Winx vont sur la Terre pour trouver des Garçons et des Filles à travers le Monde détenant un talent naturel et un rêve à réaliser (dans différents domaines : le chant, la danse, la technologie, la musique, l’art, etc.). Elles se déplacent de villes en villes et doivent faire attention de cacher leurs identités de fées, dans une mission plus dangereuse que jamais : les Winx doivent capturer le Voleur de Talent, un être mystérieusement puissant qui, pour des raisons inconnues, a déjà enlevé certains enfants de talents et va le refaire aujourd’hui. Les Winx doivent donc agir en infiltration pour sauver les talents en danger. Investigations, espionnage vont conduire les Winx à travailler comme journalistes, serveuses, ou encore gardiennes de Chiens. Jusqu’à ce qu’elles trouvent le repère de ce mystérieux nouvel ennemi. Cette île n’est d’autre que le Pays Imaginaire, gouverné par une Reine cruelle, qui était autrefois une petite fée : la Fée Clochette. Maintenant que Peter Pan est grand, et loin, la Fée qui a bien grandi est maintenant prête pour prendre sa revanche contre lui car celui-ci l'a trahi. Elle capture les enfants ayant un talent du Monde entier pour créer sa cour d’Enfants Perdus et d'acquérir les dons de ces derniers (chant, pouvoirs, capacité de combat, etc.).


title: Le Monde des Winx

text: Les personnages principaux sont les Winx, six fées gardiennes du bien, qui vont de nouveau retourner sur Terre pour une mission Wow !


title: Le Monde des Winx

text: En , dans le cadre de ses efforts visant à augmenter la programmation pour enfants, il fut annoncé que Netflix avait commandé à Rainbow Studios deux saisons de ', chacune comprenant de .  La prémisse du spectacle est que « les filles s'embarquent dans un voyage dans le monde entier à la recherche d'enfants talentueux dans l'art, les sports, la musique et la science ». Netflix à l'époque avait déjà un pacte avec Rainbow pour montrer certaines des saisons de ', ses films et d'autres spectacles Rainbow tels que Mia and Me ou encore . Ils diffusent actuellement "".


title: Dipôle magnétique

text: Un dipôle magnétique est l'équivalent pour le champ magnétique de ce qu'est un dipôle électrostatique pour le champ électrique. Il est entièrement caractérisé par le vecteur moment magnétique (ou moment dipolaire magnétique), l'équivalent pour le magnétisme de ce qu'est le moment dipolaire pour l'électrostatique.


title: Dipôle magnétique

text: La représentation matérielle la plus simple d'un dipôle magnétique est une boucle de courant, c'est-à-dire un courant électrique circulaire. Le moment magnétique de ce dipôle élémentaire est le vecteur formula_1, où est l'intensité du courant et formula_2 le vecteur surface (vecteur de module égal à l'aire du cercle, d'origine au centre du cercle, dirigé suivant l'axe du cercle, et orienté en fonction du sens du courant selon la règle du tire-bouchon).


title: Dipôle magnétique

text: Au sens strict, un dipôle magnétique est la limite d'une boucle de courant quand on fait tendre vers l'infini et vers 0, tout en maintenant constant le vecteur formula_1.


title: Dipôle magnétique

text: Les dipôles électrostatiques et magnétiques obéissent à des lois similaires, "mutatis mutandis". Dans ces lois :


title: Dipôle magnétique

text: Soient deux dipôles formula_11 et formula_12 et leur moment magnétique respectif formula_13 et formula_14. Appelons formula_15 l'interaction du moment magnétique formula_14 avec le champ créé par formula_17 au niveau de formula_12. Le moment magnétique formula_13 de formula_11 crée à la distance r (considérée grande) le potentiel vecteur formula_21


title: Dipôle magnétique

text: C'est à partir de cette expression que l'on peut mettre en évidence, par la théorie des perturbations, la structure fine dans le spectre de résonance magnétique résultant de l'interaction des spins de 2 particules formant ainsi des dipôles magnétiques.


title: Dipôle magnétique

text: Cette expression permet de mettre en évidence, par la théorie des perturbations, les forces de Van der Waals qui interviennent dans les liaisons chimiques résultant de l'interaction électrostatique entre deux particules formant ainsi des dipôles électriques.


title: Miromesnil (métro de Paris)

text: La station est implantée à proximité de l'intersection entre la rue de Miromesnil et la rue La Boétie, les quais étant établis :


title: Miromesnil (métro de Paris)

text: La station est ouverte le avec la mise en service du tronçon "Trocadéro" - "Saint-Augustin" de la ligne 9.


title: Miromesnil (métro de Paris)

text: Elle doit sa dénomination à la rue de Miromesnil dont elle assure la desserte, laquelle rend hommage au magistrat Armand Thomas Hue de Miromesnil (1723-1796) lequel fut garde des Sceaux de 1774 à 1787. Il fit abolir la question préparatoire, c'est-à-dire les tortures infligées à un accusé pendant la procédure pour lui arracher les aveux de son crime quand sa culpabilité, déjà établie, reste insuffisante pour pouvoir le condamner à mort.


title: Miromesnil (métro de Paris)

text: Le , la station de la ligne 13 est ouverte à son tour à la suite de son prolongement depuis "Saint-Lazare", lequel constitue la première des trois phases de l'extension de l'ancienne ligne B de la Société du chemin de fer électrique souterrain Nord-Sud de Paris (dite Nord-Sud) en direction du sud. Miromesnil en constitue alors le terminus sud jusqu'au 18 février 1975, date à laquelle elle est prolongée d'une station à "Champs-Élysées - Clemenceau" avant d'être fusionnée l'année suivante avec l'ancienne ligne 14 de la Compagnie du chemin de fer métropolitain de Paris (dite CMP), qui avait pour terminus nord la station "Invalides".


title: Miromesnil (métro de Paris)

text: La station de la ligne 13 est la première d'une série de douze sur cette ligne à être équipée de façades de quai afin de pallier le risque de chutes de voyageurs sur les voies, amplifié aux heures de forte affluence. Les travaux se déroulent jusqu'en pour la préparation des quais, puis jusqu'en juillet de la même année pour l'installation proprement dite.


title: Miromesnil (métro de Paris)

text: En 2019, sont entrés à cette station ce qui la place à la des stations de métro pour sa fréquentation.


title: Miromesnil (métro de Paris)

text: En 2020, avec la crise du Covid-19, sont entrés dans cette station ce qui la place à la des stations de métro pour sa fréquentation.


title: Miromesnil (métro de Paris)

text: En 2021, la fréquentation remonte progressivement, avec qui sont entrés dans cette station ce qui la place à la des stations de métro pour sa fréquentation.


title: Miromesnil (métro de Paris)

text: Les quais des deux lignes sont de configuration standard : au nombre de deux par point d'arrêt, ils sont séparés par les voies du métro situées au centre. Sur la ligne 13, il s'agit d'une station-cage avec pieds-droits verticaux et plafond horizontal. Sur la , la station possède une voûte de forme ovoïde, sauf à son extrémité ouest où les pieds-droits sont verticaux et le plafond horizontal supporté par des piliers ; cette partie correspond à l'extension aménagée lors du remaniement de 1973, où furent créées deux grandes salles afin de permettre la correspondance avec les quais de la . L'éclairage est assuré par deux rampes rouges suspendues sur les deux lignes ; de petits carreaux de céramique de couleur crème posés verticalement recouvrent les piédroits ainsi que les tympans. La voûte de la est peinte en blanc et le plafond occidental traité en blanc cassé, tandis que celui de la , en béton, est recouvert d'un flocage coupe-feu noir. Les cadres publicitaires sont métalliques et le nom de la station est inscrit en police de caractères Parisine sur plaques émaillées. Les sièges sont de style « Motte » de couleur bleue. Les quais de la sont munis de portes palières.


title: Miromesnil (métro de Paris)

text: La station est desservie par les lignes 28, 32, 52, 80 et 93 du réseau de bus RATP et, la nuit, par les lignes N01, N02 et N53 du réseau de bus Noctilien.


title: Funérailles de Joseph Staline

text: Les funérailles de Joseph Staline ont lieu le à Moscou. En URSS et dans le monde entier, une immense foule rend hommage au « Père des peuples » mort le 5 mars 1953, après plusieurs jours d'agonie, dans sa datcha de Kountsevo, aux environs de Moscou.


title: Funérailles de Joseph Staline

text: Durant trois jours, à compter du , le pays fait ses adieux à Staline. Son cercueil est exposé au cœur de Moscou, dans la salle des colonnes de la Maison des syndicats. On estime à cinq millions le nombre de personnes, volontaires ou réquisitionnées, à défiler devant le catafalque où des scènes d'hystérie collective sont recensées.


title: Funérailles de Joseph Staline

text: Ses obsèques, le 9 mars à Moscou, donnent également lieu à ces mêmes scènes qui entraînent la mort de hommes et femmes, piétinés ou étouffés pendant ces trois jours, notamment place Troubnaïa et boulevard de la Nativité.


title: Funérailles de Joseph Staline

text: Son cercueil est placé dans le mausolée de Lénine sur la Place Rouge, à côté du sarcophage du fondateur de l'URSS. En octobre 1961, à la suite du Congrès du PCUS dénonçant le culte de la personnalité du petit père des peuples, Nikita Khrouchtchev décide de retirer le cercueil de Staline du mausolée. Dans la nuit du 31 octobre au 1er novembre 1961, Staline est enterré à la sauvette derrière le mausolée, près du mur du Kremlin, dans ce qui deviendra un petit cimetière des hauts personnages de l'URSS.


title: Funérailles de Joseph Staline

text: L'aura de Staline est telle que les autorités font en sorte de passer sous silence, pendant près d'une semaine, la mort du compositeur Sergueï Prokofiev dont le décès est survenu le même jour, 50 minutes avant celle du « Petit père des peuples ».


title: Funérailles de Joseph Staline

text: Le documentaire "Le Grand Adieu" réalisé par Ilya Kopaline et Grigori Alexandrov immortalise l'événement et l'ambiance qui l'accompagne dans plusieurs régions de l'Union soviétique.


title: Funérailles de Joseph Staline

text: Gueorgui Malenkov, Beria et Molotov constituent une troïka informelle. Le premier devient président du Conseil des Ministres et du Présidium, ainsi que secrétaire général du parti ; le second, maître de la police, s'attribue la vice-présidence du Conseil des Ministres et surtout le ministère des Affaires intérieures et de la Sécurité d'État ; le dernier reprend les Affaires étrangères.


title: Funérailles de Joseph Staline

text: L'autorité réelle revient à Beria qui dès le 10 mars, au lendemain des funérailles, annonce une amnistie pour tous les condamnés à moins de cinq ans de prison, soit un million de personnes.


title: Funérailles de Joseph Staline

text: L'admiration pour l'ancien dirigeant soviétique n'est pas cantonnée aux fidèles communistes. Elle s'étend à une grande partie de l'opinion publique.


title: Funérailles de Joseph Staline

text: À l'Assemblée nationale, son président Édouard Herriot réclame une minute de silence en mémoire du vainqueur d'Hitler et du modernisateur de l'Union soviétique. Seuls deux députés refusent de se lever.


title: Funérailles de Joseph Staline

text: Partout en France sont organisées de larges réunions publiques d’hommage à Staline et des arrêts de travail. Ce fut le cas particulièrement dans le département de Seine-Maritime : certains mouvements, comme ceux des travailleurs des ports de Rouen, du Havre et de Dieppe, des cheminots de Sotteville-lès-Rouen, des traminots du Havre, de plusieurs écoles et lycées, furent largement suivis.


title: Funérailles de Joseph Staline

text: Quelques jours plus tard, à Sotteville, une bataille de rues oppose à la police une partie de la population rassemblée autour des dirigeants communistes, du maire Lucien Bonnafé, et du conseil municipal pour tenter de donner le nom de Joseph Staline à une avenue de la ville.


title: Funérailles de Joseph Staline

text: La une de l'édition spéciale de "L'Humanité" qui annonce la mort de Staline a pour titre : « Deuil pour tous les peuples qui expriment, dans le recueillement, leur immense amour pour le grand Staline ». Le journal communiste consacre plusieurs pages à l’évènement produisant des articles de Jacques Duclos, Maurice Thorez, des textes de Staline, Malenkov, l’éditorial de la "Pravda", et une page entière sous le titre « Staline, notre maître en socialisme ».


title: Funérailles de Joseph Staline

text: Le 12 mars, "Les Lettres françaises" publient en première page un portrait de Staline par Picasso. Celui-ci, représentant Staline jeune, provoque les foudres de Louis Aragon et du PCF qui reprochent à Picasso de n'avoir pas traité le défunt avec assez de réalisme : (Aragon). Cette polémique très vive à propos du réalisme soviétique porte le nom d'affaire du portrait.


title: Funérailles de Joseph Staline

text: "Le Monde" titre « Le maréchal Staline est mort » sur cinq colonnes et consacre quatre pages à l’événement. Dans un éditorial intitulé « L’homme et son héritage » on peut lire :


title: Funérailles de Joseph Staline

text: Le journal "Combat" évoque « l’humble fils de paysan devenu (…) le chef incontesté et vénéré de 200 millions d’hommes » et note que « l’immense Russie est devenue une grande puissance militaire dont l’influence a gagné des continents entiers ».


title: Funérailles de Joseph Staline

text: Le 9 mars 1953, l'écrivain Günter Kunert évoque dans un quotidien allemand les voiles en crêpe noir mis aux fenêtres de Berlin-Est et les odes à la gloire du « "tsar rouge" », écrites dans ces années par tous les écrivains officiels.


title: Droits culturels

text: Les droits culturels s'inscrivent dans le cadre juridique des droits de l'homme. Ils visent à faire reconnaître le droit de chaque personne à participer à la vie culturelle, de vivre et d'exprimer sa culture et ses références, dans le respect des autres droits humains fondamentaux.


title: Droits culturels

text: Les droits culturels s'inscrivent dans le cadre juridique des droits de l'homme, qui se déclinent en deux branches, soit les droits civils et politiques et les droits économiques sociaux et culturels. Les droits culturels appartiennent à cette seconde catégorie.


title: Droits culturels

text: Les droits culturels sont reconnus par des instruments internationaux généraux consacrés aux droits de l'homme, et précisés par des instruments juridiques internationaux culturels.


title: Droits culturels

text: L’Assemblée générale des Nations-Unies, composée de 58 États membres à cette époque, adopte la "Déclaration universelle des droits de l’homme" le 10 décembre 1948 afin d’éviter que les atrocités de la Seconde Guerre mondiale ne se reproduisent. Des instruments juridiques internationaux contraignants consacrés aux droits de l'homme sont par la suite élaborés, soit le "Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels" (PIDESC) et le "Pacte international des droits civils et politiques" (PIDCP). Ensembles, la Déclaration et les deux Pactes forment la Charte internationale des droits de l’homme.


title: Droits culturels

text: La Déclaration reconnait que la dignité, inhérente à tout être humain, est le fondement même de la liberté, de la paix et de la justice dans le monde.  Tous les êtres humains naissent égaux et peuvent se prévaloir de leurs droits sans discrimination.  La Déclaration énumère les droits civils et politiques, ainsi que les droits sociaux et économiques.


title: Droits culturels

text: En tant que déclaration, cet instrument juridique n’a pas de force juridique contraignante, bien qu’une force morale et politique indéniable lui soit reconnue. Certains auteurs estiment néanmoins que la Déclaration constitue le fondement de normes coutumières internationales en matière de droits de l’homme. Certains de ses articles sont aujourd’hui reconnus comme des normes impératives de droit international, aussi appelées normes de "jus cogens."


title: Droits culturels

text: L’article 27 de la Déclaration énonce certains droits culturels :« 1. Toute personne a le droit de prendre part librement à la vie culturelle de la communauté, de jouir des arts et de participer au progrès scientifique et aux bienfaits qui en résultent.


title: Droits culturels

text: 2. Chacun a droit à la protection des intérêts moraux et matériels découlant de toute production scientifique, littéraire ou artistique dont il est l'auteur ».


title: Droits culturels

text: Le "Pacte international des droits civils et politiques" (PIDCP) (UNTC en anglais) est adopté le 16 décembre 1966 et entre en vigueur le 23 mars 1976. Au 14 janvier 2020, il rassemble 173 États parties (ratification) et 6 pays signataires.  Les États parties au PIDCP doivent garantir à leurs ressortissants et aux individus présents sur leur territoire, sans aucune discrimination, les droits suivants : le droit à la vie et à la sécurité de la personne, ainsi que la protection contre la torture, l’esclavage, le travail forcé, la détention arbitraire, les fouilles et les perquisitions abusives.


title: Droits culturels

text: Le PIDCP prévoit également les standards minimaux dans l’administration de la justice par le respect des principes de justice naturelle et consacre les grands principes de liberté de pensée, de conscience, de religion, d’expression,de réunion et d’association pacifique.


title: Droits culturels

text: Le PIDCP stipule par ailleurs que dans la situation où un « danger public exceptionnel menace l’existence de la nation », l’État peut déroger à certains de ces droits.


title: Droits culturels

text: Le PIDCP est complété par deux protocoles facultatifs, soit le "Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques" et le "Deuxième protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques, visant à abolir la peine de mort"


title: Droits culturels

text: Le Comité des droits de l’Homme surveille la mise en œuvre du Pacte et est habilité à recevoir les plaintes interétatiques et individuelles.


title: Droits culturels

text: Des droits culturels, linguistiques et religieux sont énoncés en faveur des minorités à l’article 27 du PIDCP.  Plus particulièrement, « la protection de ces droits vise à assurer la survie et le développement permanent de l’identité culturelle, religieuse et sociales des minorités concernées ». Les individus concernés par l’article 27 du PIDCP forment un groupe et ont en commun une culture, une religion ou une langue, mais n’ont pas à être des nationaux ou des ressortissants de l’État partie. Le devoir de protection des États s’applique tant à l’encontre des actes de l’État lui-même que ceux de toute personne.


title: Droits culturels

text: En ce qui concerne particulièrement les droits culturels, le Comité des droits de l’Homme rappelle que « l’exercice de ces droits peut exiger des mesures positives de protection prescrites par la loi et des mesures garantissant la participation effective des membres des communautés minoritaires à la prise des décisions les concernant ».


title: Droits culturels

text: Les droits reconnus à l’article 27 du PIDCP doivent être distingués du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes. En effet, les droits ici reconnus et protégés sont individuels. Ils ne sauraient porter atteinte à la souveraineté et l’intégrité territoriale des États.


title: Droits culturels

text: Le "Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels" (PIDESC) est adopté le 16 décembre 1966 et entre en vigueur le 3 janvier 1976. En date du 8 mai 2020, il compte 170 États parties et 4 signataires.


title: Droits culturels

text: Ce Pacte énumère une série de droits économiques, sociaux et culturels au bénéfice des ressortissants et des résidents des États signataires. Il s’agit du premier instrument international contraignant à mentionner dans son titre les « droits culturels ».


title: Droits culturels

text: Au titre de l’article 15, les États parties reconnaissent à chacun le droit de participer à la vie culturelle. Conformément au document intitulé "Observation générale N°21" qui en explique la portée, ce droit est relié à plusieurs autres droits énoncés au Pacte, dont le droit à la protection des intérêts moraux et matériels découlant des œuvres de l’esprit, et le droit à l’éducation comme moyen de transmission. Il s’exerce par la liberté de participer et de contribuer à la vie culturelle, notamment par la création, de même que par la liberté d’accéder, de connaitre et de comprendre sa propre culture. Le respect de ce droit est, entre autres, tributaire de la présence de biens et de services culturels sur le territoire et de leur accessibilité effective.


title: Droits culturels

text: L’article 15 prévoit également le droit à la protection des intérêts moraux et matériels découlant de toute production scientifique, littéraire ou artistique.


title: Droits culturels

text: Le Conseil économique et social (ECOSOC), constitué en vertu du PIDESC, crée le 28 mai 1985 le Comité des droits économiques, sociaux et culturels (CESCR) afin d’exercer les fonctions de surveillance. Ce dernier reçoit les rapports périodiques des Parties sur la manière dont les droits énoncés au Pacte sont mis en œuvre. De plus, en vertu du "Protocole optionnel du Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels de 1966", entré en vigueur le 5 mai 2013, le CESCR a compétence pour recevoir les plaintes d’autres États ou d’individus qui font valoir une atteinte à leurs droits protégés par le PIDESC[3].  En date du 8 mai 2020, seulement 24 États avaient adhéré au Protocole facultatif et 25 en étaient signataires[4].


title: Droits culturels

text: Le CESCR définit la culture comme étant :[une notion vaste et inclusive qui englobe toutes les manifestations de l’existence humaine]


title: Droits culturels

text: [en anglais : "culture is a broad inclusive concept encompassing all manifestations of human existence."]


title: Droits culturels

text: La notion de culture ne doit pas être considérée comme une série de manifestations isolées ou de compartiments hermétiques, mais comme un processus interactif par lequel les personnes et les communautés, tout en préservant leurs spécificités individuelles et leurs différences, expriment la culture de l’humanité. Elle prend en compte le caractère individuel et « autre » de la culture en tant que création et produit d’une société.


title: Droits culturels

text: Le Comité considère que, aux fins de la mise en œuvre du paragraphe 1 a) de l’article 15, la culture comprend notamment le mode de vie, la langue, la littérature orale et écrite, la musique et la chanson, la communication non verbale, la religion ou les croyances, les rites et cérémonies, les sports et les jeux, les méthodes de production ou la technologie, l’environnement naturel et humain, l’alimentation, l’habillement et l’habitation, ainsi que les arts, les coutumes et les traditions, par lesquels des individus, des groupes d’individus et des communautés expriment leur humanité et le sens qu’ils donnent à leur existence, et construisent leur vision du monde représentant leurs rapports avec les forces extérieures qui influent sur leur vie. La culture façonne et reflète les valeurs de bienêtre ainsi que la vie économique, sociale et politique d’individus, de groupes d’individus et de communautés. Le choix d’adopter une vision large de la notion de culture permet de reconnaitre aux groupes minoritaires les mêmes droits culturels qu’aux groupes majoritaires sur un territoire donné.


title: Droits culturels

text: L’Observation générale N°21 reconnait également que le droit de participer à la vie culturelle énoncé à l’article 15 est un droit individuel et collectif. En effet, cette protection pour les individus n’est efficace que si, par ailleurs, il existe une protection des identités culturelles. Ces dernières présupposent l’existence de groupes au sein desquels les identités culturelles se vivent et se développent.


title: Droits culturels

text: Cette Convention constitue une application du principe de non-discrimination au contexte spécifique de la discrimination raciale. Dans son préambule, elle énonce clairement le lien entre le colonialisme et le racisme. En date du 7 janvier 2020, 182 États parties l’ont ratifiée et 3 États l’ont signée.


title: Droits culturels

text: La Convention énonce les droits civils et politiques, sociaux économiques et culturels à son article 5. La liste comprend le « droit de prendre part, dans des conditions d’égalité, aux activités culturelles ».


title: Droits culturels

text: Sa mise en œuvre est assurée par le Comité pour l’élimination de la discrimination raciale, qui reçoit les rapports périodiques préparés par les États en lien avec la Convention.


title: Droits culturels

text: Le Convention valorise l’égalité entre les sexes dans toutes les sphères de la vie, notamment de la vie culturelle. Au 7 janvier 2020, elle compte 189 États parties et 2 signataires.


title: Droits culturels

text: L’article 13 énonce le droit des femmes de « participer aux activités récréatives, aux sports et à tous les aspects de la vie culturelle » et l’obligation qu’ont les États de prendre toutes les mesures appropriées pour éliminer la discrimination en ce sens.


title: Droits culturels

text: La Convention est assortie d’un Protocole facultatif qui permet aux individus de porter plainte, auxquels 113 États sont parties et 12 sont signataires. Le Comité pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes, l’organe chargé de la mise en œuvre des deux instruments, a le pouvoir de recevoir ces plaintes individuelles et de mener d’office des enquêtes sur les violations graves ou systémique.


title: Droits culturels

text: Cette Convention est quasi-universelle, en ce qu’elle compte 196 États parties et 1 État signataire.  L’article 31 de la Convention énonce le droit des enfants de participer à la vie culturelle et artistique.  Les États doivent respecter et favoriser ce droit, ainsi qu’encourager l’organisation de loisirs et d’activités récréatives, artistiques et culturelles.


title: Droits culturels

text: La Convention est assortie de trois protocoles facultatifs, dont le troisième permet au Comité des droits de l’enfant, chargé de surveiller la mise en œuvre de la Convention, de recevoir des plaintes aux sujets de violations de droits des enfants. Seulement 46 États en sont parties et 18 sont signataires. Les 134 autres États parties à la Convention n’ont encore pris aucune action à son égard, et ce en date du 7 janvier 2020.


title: Droits culturels

text: Cette Convention a reçu un appui très marqué de la part des pays du Sud, mais relativement faible des pays du Nord. Au total, au 7 janvier 2020, elle compte 55 États parties et 13 signataires, alors que 130 pays n’ont posé aucune action à son égard. La Convention adopte un langage contraignant pour désigner les obligations des États et affirmatif pour les droits des bénéficiaires.


title: Droits culturels

text: La Convention protège notamment le droit la liberté d’opinion et à la liberté d’expression des travailleurs migrants et des membres de leur famille, de même que leur égal accès à l’éducation et à participer à la vie culturelle.


title: Droits culturels

text: Le Comité pour la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille est chargé de surveiller la mise en œuvre de la Convention.  Il ne possède pas la compétence de recevoir des plaintes individuelles ou de mener des enquêtes.


title: Droits culturels

text: Cette Convention est adoptée dans le but de protéger et promouvoir les droits et la dignité des personnes handicapées. Elle compte 181 États parties et 9 signataires en date du 7 janvier 2020. L’article 30 de la Convention réitère le droit des personnes handicapées de participer à la vie culturelle et récréative, aux loisirs et aux sports, d’une manière égale aux autres personnes. Il rappelle l’importance de la vie culturelle pour ces personnes, mais également de l’importance de leur apport à la vie culturelle pour l’ensemble de la société.


title: Droits culturels

text: Le "Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées" est adopté afin de permettre le dépôt de plaintes individuelles directement au Comité des droits des personnes handicapées, qui surveille la mise en œuvre des deux instruments. Un peu plus de la moitié des États parties à la Convention sont également parties à ce Protocole.


title: Droits culturels

text: L’UNESCO a mis en place un cadre juridique étoffé dans le domaine culturel. Les principaux instruments contraignants dans ce domaine sont les suivants :


title: Droits culturels

text: Le portail « culture » de l’UNESCO présente la liste complète des instruments juridiques contraignants et non contraignants élaborés au sein de cette Organisation ou avec son concours.  La "Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles" de 2005 est l’instrument juridique contraignant le plus récent adopté dans le domaine de la culture. Cette Convention marque l’aboutissement d’une vaste entreprise d’élaboration de plusieurs instruments juridiques internationaux portant sur la diversité culturelle, auxquels elle réfère par ailleurs dans son préambule. Certains auteurs suggèrent que cette Convention participe à la consolidation d’une coutume internationale sur la protection de la diversité culturelle.


title: Droits culturels

text: La "Recommandation relative à la condition de l’artiste" est adoptée lors de la session de la Conférence générale.  En vertu de cette recommandation, le rôle principal des États est d’aider « à créer et entretenir un climat favorisant la liberté d’expression artistique et des conditions matérielle propices à la réalisation des talents créatifs ». Elle reconnait l’importance de la liberté d’expression et la liberté artistique, du droit à l’association, des mesures de soutien à la création, des droits sociaux, les droits culturels et les droits de propriété intellectuelle. Elle encourage également les États à favoriser la mobilité internationale des artistes.


title: Droits culturels

text: La recommandation propose une définition de l’« artiste » qui est à la fois objective et subjective :Toute personne qui crée ou participe par son interprétation à la création ou à la recréation d’œuvres d’art, qui considère sa création artistique comme un élément essentiel de sa vie, qui ainsi contribue au développement de l’art et de la culture, et qui est reconnue ou cherche à être reconnue en tant qu’artiste, qu’elle soit liée ou non par une relation de travail ou d’association quelconque.Le Conseil de l'Europe a adopté en 2005 la Convention-cadre du Conseil de l'Europe sur la valeur du patrimoine culturel pour la société, dite Convention de Faro, qui reconnait dans son article premier le droit au patrimoine culturel comme inhérent au droit de participer à la vie culturelle, tel que défini dans la Déclaration universelle des droits de l’homme. Elle reconnait à toute personne, seule ou en commun, le droit de bénéficier du patrimoine culturel et de contribuer à son enrichissement.


title: Droits culturels

text: Cet instrument doctrinal a d’abord été élaboré par Patrice Meyer-Bisch et le groupe de travail dit le Groupe de Fribourg composé d’intellectuels issus de l’Université de Fribourg en Suisse. En 1998, il fait l’objet d’un commentaire article par article, et est co-édité par l’UNESCO.


title: Droits culturels

text: Dans sa version actuelle, la "Déclaration de Fribourg" énumère l’ensemble des droits culturels reconnus, bien que dispersés dans différents instruments.  Elle y énonce : le droit à l’identité culturelle (article 3), le droit à la référence à des communautés culturelles (article 4), le droit d’accéder et de participer à la vie culturelle (article 5), le droit à l’éducation et à la formation (article 6), le droit à l’information (article 7) et le droit de participer aux mesures de coopération culturelle (article 8).


title: Droits culturels

text: Les droits culturels appartiennent à la catégorie des droits économiques, sociaux et culturels, dit de génération. Aussi appelé les droits programmatoires, les droits de deuxième génération ont besoin du support de l’État pour leur réalisation.


title: Droits culturels

text: La première génération de droits fondamentaux découle de la "Déclaration universelle des droits de l’Homme" (1948) et du "Pacte international relatif aux droits civils et politiques" (1966). Ces droits de première génération sont des droits opposables à l’État.


title: Droits culturels

text: L’énonciation des droits fondamentaux scindés entre deux pactes, le PIDSC et le PIDESC, provient des tensions politiques à l’époque de leur adoption. La Conférence de Vienne de 1993 a permis de réitérer qu’il convient d’aborder les droits fondamentaux comme faisant partie d’un tout, interrelié et interdépendant, tel que l’indique l’article 5 de la Déclaration et du programme d’action de Vienne. Le caractère indivisible des droits fondamentaux signifie concrètement que les États ne peuvent choisir parmi les droits lesquels ils protégeront au détriment des autres.


title: Droits culturels

text: Le corpus des droits de troisième génération est toujours en cours de définition, mais il s’agit essentiellement de droits d’ordre planétaire et des droits de synthèse, c’est-à-dire qui se répercutent dans le développement et les grands équilibres indispensables.


title: Droits culturels

text: La consécration des droits économiques, sociaux et culturels provient de la Déclaration de 1948 et du "Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels." Ils sont constitués des droits suivants :


title: Droits culturels

text: Ces droits sont énoncés de différentes manières selon l’instrument concerné, ou selon le niveau d’engagement contracté par l’État.


title: Droits culturels

text: Les États ont essentiellement trois obligations générales par rapport à ces droits : les respecter, les protéger et les mettre en œuvre. Ces obligations sont immédiates, mais progressives.  Il s’agit d’obligation de moyen, et non de résultat, faisant en sorte que les États doivent les respecter et les mettre en œuvre en fonction de leurs moyens (capacités financières, économiques, etc.).


title: Droits culturels

text: Le Conseil des droits de l’Homme est l’organe mandaté par l’Assemblée générale des Nations unies pour assurer le suivi de la mise en œuvre de ces obligations et du respect des droits de l’Homme en général, dans les États. Créé le 15 mars 2006, il est composé de 47 États membres élus individuellement au scrutin secret, pour un mandat de trois ans.  Le Conseil a le pouvoir de recevoir des plaintes de la part des États membres, mais également d’organisations internationales et de d’individu qui dénoncent des violations de droits de l’Homme.


title: Droits culturels

text: Le Conseil a mis en place le processus d’Examen périodique universel comme outils d’évaluation de la situation des droits de l’Homme dans les États membres des Nations unies.  Ce processus échelonné sur une période d’au plus cinq ans, fait en sorte qu’un État fait l’objet d’un examen par un Groupe de travail. Après avoir reçu les observations de l’État concerné et des autres parties prenantes, le Conseil élabore un rapport et un plan d’action national pour les droits de l’Homme.


title: Droits culturels

text: Les rapporteurs spéciaux sont des experts indépendants mandatés par le Conseil des droits de l’Homme en vertu d’une procédure spéciale, dont le mandat de trois ans peut être renouvelé.  Les Nations-Unies créent des mandats de rapporteurs spéciaux en fonction des pays et des thématiques.


title: Droits culturels

text: Le premier mandat en matière de droits culturels est octroyé en 2009 à Madame Farida Shaheed à titre « d’expert indépendant ». Son mandat est renouvelé en 2012 pour une période de trois ans, mais cette fois sous le titre de « Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels ».


title: Droits culturels

text: Madame Karima Bennoune est nommée Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels en 2015. En 2018, son mandat est renouvelé pour une période de trois ans.  Son mandat est ainsi défini :a) D’identifier les meilleures pratiques dans le domaine de la promotion et de la protection des droits culturels aux niveaux local, national, régional et international;


title: Droits culturels

text: "b") D’identifier les éventuels obstacles qui entravent la promotion et la protection des droits culturels et de soumettre au Conseil des propositions ou des recommandations sur les actions qui peuvent être menées pour les éliminer;


title: Droits culturels

text: "c") De travailler en coopération avec les États afin de faciliter l’adoption, à l’échelon local, national, régional et international, de mesures de promotion et de protection des droits culturels par la formulation de propositions concrètes tendant à renforcer la coopération sous-régionale, régionale et internationale dans ce domaine;


title: Droits culturels

text: "d") D’étudier la relation entre les droits culturels et la diversité culturelle, en collaboration étroite avec les États et d’autres acteurs compétents, en particulier avec l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture, en vue de promouvoir davantage les droits culturels;


title: Droits culturels

text: "f") De travailler en étroite coordination, tout en évitant les chevauchements inutiles, avec les organisations intergouvernementales et non gouvernementales, les autres procédures spéciales du Conseil, le Comité des droits économiques, sociaux et culturels et l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture, ainsi qu’avec d’autres acteurs compétents qui représentent l’éventail le plus large possible d’intérêts et d’expériences, dans le cadre de leurs mandats respectifs, y compris en participant aux conférences et manifestations internationales pertinentes et en en assurant le suivi.Le mandat porte sur la protection des conditions permettant aux individus de participer à la vie culturelle, plutôt que sur la protection de la culture en elle-même.  Le travail de la Rapporteuse spéciale est colligé en rapports portant sur différentes thématiques.  Un rapport est présenté à chaque réunion du Conseil des droits de l’Homme et de l’Assemblée générale des Nations unies, en plus de rapports de mission annuel.


title: Droits culturels

text: Selon Farida Shaheed, première rapporteuse spéciale pour les Nations unies en la matière, il n’existe pas de définition officielle de la notion de droits culturels.  Ils se rapportent à un vaste ensemble de questions, telles que :l’expression et la création, notamment dans le cadre de diverses formes matérielles et non matérielles d’expression artistique; l’information et la communication; la langue ; l’identité et l’appartenance à des communautés multiples, diverses et changeantes ; la construction de sa propre vision du monde et la liberté d’adopter un mode de vie spécifique ; l’éducation et la formation ; l’accès, la contribution et à la participation à la vie culturelle ; l’exercice de pratiques culturelles et l’accès au patrimoine culturel matériel et immatériel.D’autres experts indiquent que les droits culturels englobent :la non-discrimination et l’égalité ; l’absence d’ingérences dans la jouissance de la vie culturelle (liberté de créer et de contribuer à la culture) ; liberté de choisir la ou les culture(s) et la vie culturelle à laquelle on souhaite participer et liberté de modifier ce choix (liberté de manifester sa propre culture) ; la liberté de diffusion ; la liberté de coopération au niveau international ; le droit de participer à l’élaboration, la préparation et l’application de politiques relatives à la culture ; et d’autres éléments liés au droit de participer à la vie culturelle et qui découlent de l’interdépendance des droits de l’homme.Les droits culturels s’exercent de manière individuelle et collective.


title: Droits culturels

text: Le droit de chacun de prendre part à la vie culturelle est énoncé à l’article 15, paragraphe 1 a) du PIDESC. Les principales composantes interdépendantes du droit de participer à la vie culturelle sont la participation, l’accès et la contribution à la vie culturelle, de même que le droit de ne pas y participer.


title: Droits culturels

text: Au regard de la multitude d’instruments faisant référence à ce droit, certains suggèrent qu’il pourrait même exister une norme coutumière internationale en matière de droits fondamentaux.


title: Droits culturels

text: Le Comité des droits économiques, sociaux et culturels considère ce droit comme une composante du droit de participer à la vie culturelle. Il est reconnu par un certain nombre d’instruments internationaux. Il doit être distingué des droits de propriété intellectuelle, qui ont un caractère temporaire et sont négociables, révocables, cessibles ou transférables. En tant que droit de l’homme, ce droit de bénéficier d’une protection dans les intérêts moraux et matériels de l’auteur est intemporel et indissociable de l’individu.


title: Droits culturels

text: L’importance de s’intéresser à la mobilité transnationale des artistes tient au fait qu’elle est essentielle au développement de la diversité des expressions culturelles, car elle favorise la diffusion et l’échange. La liberté de circulation est, par ailleurs, un droit fondamental. En ce sens, elle participe à la mise en œuvre des droits culturels qui existent tant que la vitalité des cultures perdure. Cependant, les obstacles financiers et administratifs touchent particulièrement les artistes et limitent leur déplacement.


title: Droits culturels

text: Dès la "Recommandation sur le statut de l’artiste" de 1980, qui exhorte les États membres d’« accorder […] à ceux qui se consacrent aux activités artistiques tous les moyens, et en particulier des bourses de voyage et d’études susceptibles de leur permettre un contact vivant et profond avec les autres cultures » et à « prendre toute mesure utile afin de favoriser le libre mouvement des artistes sur le plan international », la question de la mobilité des artistes fait l’objet d’un suivi à l’UNESCO.


title: Droits culturels

text: Au titre de l’article 16 de la "Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles", les pays développés se sont engagés à favoriser les échanges culturels avec les pays en développement, en accordant « un traitement préférentiel à leurs artistes et autre professionnels et praticiens de la culture, ainsi qu’à leurs biens et services culturels ». Il s’agit de l’un des engagements les plus contraignants découlant de la Convention de 2005. Malgré cela, l’auteur Garry Neil souligne qu’il est rare que ces artistes bénéficient concrètement de telles préférences.


title: Droits culturels

text: Plusieurs instruments sont adoptés par les États pour favoriser la mobilité des artistes. L’auteure Khadija El Bennanoui recense un grand nombre d’exemple de coopération bilatérale et multilatérale.  À titre illustratif, les initiatives suivantes peuvent être nommées :


title: Droits culturels

text: L’auteur Garry Neil mentionne que « les problèmes de sécurité publique, les menaces terroristes actuelles et les crises mondiales des réfugiés, et, plus particulièrement, le flux des personnes qui traversent la Méditerranée pour rejoindre l’Europe, sont à l’origine de restrictions de plus en plus contraignantes pour les artistes qui travaillent et voyagent à l’étranger ».


title: Droits culturels

text: Le "Visa Restrictions Index" illustre la situation critique de la mobilité dans les pays en guerre, tel la Palestine, le Soudan, l’Érythrée, le Yémen, la Libye, la Somalie, la Syrie, le Pakistan, l’Iraq, et l’Afghanistan. Par exemple, la situation en Syrie a mis un terme à l’organisation de festivals de danse dans la région, celle-ci n’étant plus suffisamment sécuritaire.


title: Droits culturels

text: Les obstacles à la mobilité qui reviennent régulièrement dans les textes et rapports sont la lourdeur administrative et les coûts élevés.  La question des visas et des permis de travail est complexe pour les artistes qui ne rencontrent généralement pas les conditions pour leur obtention, notamment la démonstration de la régularité des revenus, un emploi stable et l’intention de repartir.  Par exemple, l’obtention de visas pour les États-Unis, par des danseurs professionnels, nécessite de fournir un très grand nombre de pièces justificatives et peut prendre jusqu’à six mois.


title: Droits culturels

text: En plus des délais, il est possible qu’il n’y ait pas de consulat du pays de destination dans le pays d’origine. Il s’agit d’une barrière majeure lorsque fournir les données biométriques s’inscrit dans les conditions d’obtention des documents de voyages.


title: Droits culturels

text: La règlementation douanière, les taxes sur la valeur ajoutée et l’imposition sur le revenu sont autant de considérations financières créant des obstacles à la mobilité.  En Afrique de l’Ouest, des mesures de facilitation bancaire ont été mises en place, mais la suppression des barrières tarifaires et non tarifaires sur les produits culturels bénéficie davantage aux multinationales qu’aux entrepreneurs culturels locaux.


title: Droits culturels

text: Parmi les solutions à ce problème se retrouve la possibilité pour les artistes de voyager dans certains pays sans visas. Cela facilite l’accès aux résidences, à des évènements artistiques, et plus généralement l’échange artistique et culturel.  Par exemple, en Autriche, la Loi relative au travail des ressortissants étrangers permet aux artistes de travailler entre 1 jour et 4 semaines, sans autorisation de travail.


title: Droits culturels

text: La publication de guides pratiques à l’intention des artistes et professionnels de la culture et une aide administrative continue, peuvent servir de point de repère aux artistes dans les démarches qu’ils doivent entreprendre[2].


title: Droits culturels

text: De plus, le Carnet ATA permet aux artistes et professionnels de la culture en tournée d’être exempté du dépôt de caution dans 75 pays[3].  Enfin, les Conventions fiscales bilatérales peuvent permettre aux artistes d’être exemptés de payer des impôts, soit dans leur pays d’origine ou dans le pays où les revenus sont générés, évitant ainsi la double imposition[4].


title: Droits culturels

text: L’Union européenne envisage de mettre sur pied un registre professionnel européen pour les artistes[5].


title: Droits culturels

text: Les Fonds à la mobilité constituent également des outils non négligeables. À titre d’exemples, les fonds suivants sont disponibles sous réserve du respect de certaines conditions :


title: Droits culturels

text: Des organisations de la société civile se mobilisent également pour fournir de l’information et soutenir les artistes dans leur déplacement. Voir entre autres :


title: Droits culturels

text: La liberté artistique est la liberté d’imaginer, de créer et de distribuer une diversité d’expressions culturelles sans censures gouvernementales, sans interférences politiques et sans pressions d’acteurs externes. Elle inclut le droit des citoyens à avoir accès aux œuvres créées et représente un élément essentiel du bien-être des sociétés. En ce sens, elle s’inscrit parmi les conditions de mise en œuvre des droits culturels.


title: Droits culturels

text: La liberté artistique incarne tout un éventail de droits placés sous la protection du droit international et qui incluent :


title: Droits culturels

text: La liberté artistique est un droit fondamental, qui fait partie des droits culturels et à la liberté d’expression, qui touche directement les artistes dans leur pratique et les citoyens dans leur droit de participer à la vie culturelle.  Cette liberté est intimement liée au droit de rassemblement pacifique, à la liberté d’association, au droit à la protection des intérêts matériels et moraux résultant d’une production artistique et le droit aux loisirs.


title: Droits culturels

text: En droit international, la liberté artistique est protégée par l’article 15 du PIDESC et l’article 19 du PIDCP ainsi que par d’autres instruments spécifiques. Dans son préambule, la "Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles" réaffirme que « la liberté de pensée, d’expression et d’information, ainsi que la diversité des médias, permettent l’épanouissement des expressions culturelles au sein des sociétés ». Lu conjointement avec l’article 7.2, on comprend que la Convention traite de la liberté artistique dans la perspective de droit fondamental. Selon certains, les journalistes sont inclus dans la définition d’artiste.


title: Droits culturels

text: Au Canada, la liberté artistique est protégée de la même manière que la liberté d’expression, et plus précisément par l’article 2 b) de la "Charte canadienne" pour les rapports entre les individus et le gouvernement, et par des instruments spécifiques provinciaux portant sur les droits fondamentaux en ce qui concerne les rapports entre les individus.


title: Droits culturels

text: Plusieurs organisations de la société civile assurent une veille du respect de la liberté artistique.


title: Droits culturels

text: Il peut être considéré légitime de restreindre la liberté artistique afin de la conjuguer avec d’autres droits fondamentaux comme le droit à la vie privée, la protection contre la diffamation et la discrimination. Des lois claires favorisent la légitimité de ces limites.  Dans tous les cas, pour être considérées légitimes, les limitations imposées doivent répondre à des pratiques néfastes pour les autres droits et libertés fondamentaux, être porteuses d’un objectif légitime, être proportionnelles et conformes au droit international.


title: Droits culturels

text: Des lois sont illégitimes lorsqu’elles sont rédigées de manière imprécise et employées de manière à contrôler le discours public. Sous le couvert de la protection de la moralité publique et de la lutte à l’indécence, à la nudité et au terrorisme, ces lois outillent parfois les autorités à des fins illégitimes.


title: Droits culturels

text: Les intérêts des grands groupes financiers peuvent aussi restreindre la liberté artistique en limitant, par exemple, l’usage d’images de marque.  L’auto-censure est par ailleurs la limitation la plus difficile à étudier. En rafale, ces autres formes peuvent constituer des limites illégitimes : des permis de production octroyés par des autorités illégitime, la censure préproduction, la censure à la diffusion, certains types de classification, les limites à l’utilisation de l’espace public et les limites à la mobilité des artistes.


title: Droits culturels

text: Le rapport "The State of Artistic Freedom" présente des données tirées d’une vaste étude menée en 2017 par l’ONG Freemuse sur ce qu’elle nomme la culture du silence ("culture of silencing others"). Cette culture du silence serait un phénomène mondial (48% des violations identifiés seraient survenues dans les pays du Nord) pratiqué autant par les gouvernements, les autorités religieuses, des groupes armés et des entreprises numériques et même les associations d’artistes elles-mêmes.  Le rapport dénombre huit manières de faire taire les artistes dans le monde, soit les actes de censure, les menaces et la persécution, l’attaque, l’enlèvement, les poursuites judiciaires, la détention, l’emprisonnement et le meurtre.


title: Droits culturels

text: Les droits culturels constituent une vision de la Culture fondée sur les notions de droits personnels, de diversité et d'identité. Pour ses promoteurs qui cherchent à faire reconnaître cette notion comme droit fondamental, ils visent à garantir à chacun la liberté de vivre son identité culturelle, comprise comme « l’ensemble des références culturelles par lesquelles une personne, seule ou en commun, se définit, se constitue, communique et entend être reconnue dans sa dignité » (Déclaration de Fribourg sur les droits culturels, 2007).


title: Droits culturels

text: La notion de droits culturels, et leur promotion en tant que droits spécifiques, est essentiellement revendiquée par le Groupe de Fribourg depuis 2007. La "Déclaration de Fribourg" trouve son origine dans un collectif indépendant (le Groupe de Fribourg) coordonné par Patrice Meyer-Bisch, coordonnateur de l’institut interdisciplinaire d’éthique et des droits de l'homme et de la Chaire UNESCO pour les droits de l'homme et la démocratie de l’Université de Fribourg et fondateur de l’ONG Observatoire de la diversité et des droits culturels. Cette Déclaration rassemble et explicite ce que seraient les droits culturels selon ce groupe. Cette déclaration propose une définition de la culture qui met l'identité individuelle au centre de cette dernière, en invoquant le principe de dignité humaine.


title: Droits culturels

text: La démarche Paideia est une démarche indépendante de recherche-action qui a pour objectif d'observer et d'évaluer les politiques publiques au regard des droits culturels, en collaboration avec l’Observatoire de la diversité et des droits culturels. L'Ardèche, la Gironde, le Nord et le Territoire de Belfort sont quatre départements engagés dans ce projet en collaboration avec  l’Observatoire de la diversité et des droits culturels (programme de l’Institut Interdisciplinaire d'Éthique et des Droits de l'Homme de l’Université de Fribourg) et le Réseau culture 21.


title: Droits culturels

text: La reconnaissance des droits culturels a été introduite, par un amendement du Sénat à l'article 103 (anciennement article 28A) de la loi NOTRe. Il y est précisé que « la responsabilité en matière culturelle est exercée conjointement par les collectivités territoriales et l'État dans le respect des droits culturels énoncé par la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles du 20 octobre 2005 ».


title: Droits culturels

text: Pour le politologue Emmanuel Négrier, "il ne s’agit, pour le moment, que d’un discours" et cette notion est controversée et encore mal définie. Elle impose une ouverture du débat : "la question de fond est de savoir comment on intègre les publics dans les politiques culturelles et quels sont les risques."


title: Warwick (Angleterre)

text: Warwick ( "war-ick" (le w central est muet)) est la capitale de Warwickshire en Angleterre, avec une population de (au recensement de 2001). La ville est située sur les rives de la rivière Avon, à 18 km au sud de Coventry et à 4 km à l'ouest de Leamington Spa.


title: Warwick (Angleterre)

text: Les traces d'activité humaine à Warwick remontent au néolithique et devient constante depuis le ). Un burh Saxon a été créé à Warwick au ) et le château de Warwick a été créé sur le site, en 1068, dans le cadre de la conquête normande de l'Angleterre. Le titre de comte de Warwick fut créée en 1088 et comtes ont contrôlé la ville pendant la période médiévale. Pendant cette période la ville fut fortifiée d'une muraille dont subsistent les portes Est et Ouest. Le château est devenu une forteresse en pierre, puis une maison de campagne et est aujourd'hui un site touristique très fréquenté.


title: Warwick (Angleterre)

text: Le grand incendie de Warwick en 1694 détruisit une grande partie de la ville médiévale et par conséquent la plupart des bâtiments actuels sont postérieurs cette période. Même si Warwick ne sera pas industrialisée au ), elle connaît une croissance depuis 1801, quand la population était de .


title: Warwick (Angleterre)

text: Il existe un certain nombre d'écoles secondaires situées à Warwick,dont Warwick School, une école indépendante pour les garçons, The King's High School for Girls, une école indépendante pour les filles, Myton School et Aylesford School, qui sont tous deux écoles d'État mixtes.


title: Warwick (Angleterre)

text: Warwick School prétend être la plus ancienne école pour garçons en Angleterre. La date effective de sa fondation est inconnue, bien que 914 ait été cité dans certains cas. Durant quelques années, l'école a honoré le fait que le roi Édouard le Confesseur (v.1004-1066) en ait acté la fondation, bien qu'il n'existe pas de preuve directe à cet effet, et que le roi Henri VIII d'Angleterre ait refondé l'école en 1545. Quelle que soit la vérité, il ne fait aucun doute qu'il y a eu un lycée (grammar school) dans la ville de Warwick dès la conquête normande, et ce qui lui a succédé, l'école actuelle, occupe son site actuel au sud de la rivière Avon depuis 1879.


title: Warwick (Angleterre)

text: L'université la plus proche est l'Université de Warwick, dont le nom prête à confusion car elle est située en dehors du comté de Warwickshire, à une douzaine de kilomètres au nord de Warwick dans la banlieue sud de Coventry, près de Kenilworth. Ajoutant à la confusion de la situation est le fait que Coventry n'est plus dans le comté de Warwickshire, mais est plutôt dans les West Midlands, conduisant à la situation actuelle où l'université chevauche les deux comtés.


title: Warwick (Angleterre)

text: L'université de Warwick est une université anglaise fondée en 1965. Elle est membre du Russell Group.


title: Inhumation céleste

text: L'inhumation céleste, appelée aussi funérailles célestes ou enterrement céleste (du ), en , littéralement « dispersé par les oiseaux », est un mode d'élimination des corps, qui est pratiqué en Chine (Qinghai, Mongolie-Intérieure, Sichuan, Tibet), en Mongolie, au Népal et en Inde et qui consiste à exposer les cadavres à l'air libre afin qu'ils soient dévorés par des vautours.


title: Inhumation céleste

text: À Bombay, en Inde, où le zoroastrisme, religion datant au moins du , est toujours pratiqué, de grandes tours ont été érigées pour des rituels similaires. En effet, dans cette religion, où la mort est considérée comme l'œuvre d'Angra Mainyu, dès que le corps meurt, il devient impur. Contaminer les éléments tels que la terre, l'air, le feu, et l'eau, tous créés par dieu, serait un sacrilège. Les corps sont donc placés en haut d'une Tour du silence, ou "dakhma", afin d'être exposés au soleil et dévorés par les vautours et autres oiseaux de proie.


title: Inhumation céleste

text: Au Tibet, une fois le corps déposé dans l'herbe, le moine chante en tournant autour du défunt et en brûlant de l'encens. Le corps est ensuite découpé par le rogyapa, puis la chair est mélangée à de la farine d'orge, du thé et du lait de yak, avant d'être donnée aux vautours.


title: Arbre B

text: En informatique, un arbre B (appelé aussi B-arbre par analogie au terme anglais « "" ») est une structure de données en arbre équilibré. Les arbres B sont principalement mis en œuvre dans les mécanismes de gestion de bases de données et de systèmes de fichiers. Ils stockent les données sous une forme triée et permettent une exécution des opérations d'insertion et de suppression en temps toujours logarithmique.


title: Arbre B

text: Le principe est de permettre aux nœuds parents de posséder plus de deux nœuds enfants : c'est une généralisation de l’arbre binaire de recherche. Ce principe minimise la taille de l'arbre et réduit le nombre d'opérations d'équilibrage. De plus un arbre B grandit à partir de la racine, contrairement à un arbre binaire de recherche qui croît à partir des feuilles.


title: Arbre B

text: Le créateur des arbres B, Rudolf Bayer, n'a pas explicité la signification du « B ». L'explication la plus fréquente est que le "B" correspond au terme anglais « "" » (en français : « équilibré »). Cependant, il pourrait aussi découler de « Bayer », du nom du créateur, ou de « Boeing », du nom de la firme pour laquelle le créateur travaillait ().


title: Arbre B

text: Les arbres B ont été inventés en 1970 par Rudolf Bayer et Edward M.McCreight dans les laboratoires de recherche de Boeing. Le but était de pouvoir gérer les pages d'index de fichiers de données, en tenant compte du fait que le volume des index pouvait être si grand que seule une fraction des pages pouvait être chargée en mémoire vive. Le premier article décrivant le mécanisme des arbres B a été écrit en juillet et publié en .


title: Arbre B

text: Un "arbre étiqueté" est un arbre (au sens informatique du terme) tel qu'à chaque nœud on associe une étiquette ou clé (ou bien plusieurs étiquettes ou clés dans le cas des arbres B) prise(s) dans un ensemble donné. Donc formellement un arbre étiqueté est un couple formé d'un graphe orienté, acyclique et connexe et d'une fonction d'étiquetage des arbres qui attribue à chaque nœud une étiquette ou une clé. Parmi les arbres étiquetés, un "arbre B" possède quelques propriétés spécifiques supplémentaires.


title: Arbre B

text: Soient L et U deux entiers naturels non nuls tels que L ≤ U. En toute généralité, on définit alors un "L-U arbre B" de la manière suivante : chaque nœud, sauf la racine, possède un minimum de L−1 clés (appelées aussi éléments), un maximum de U−1 clés et au plus U fils. Pour chaque nœud interne — nœud qui n’est pas une feuille —, le nombre de fils est toujours égal au nombre de clés augmenté d’une unité. Si "n" est le nombre de fils, alors on parle de "n"-nœud. Un L-U arbre ne contient que des n-nœuds avec L ≤ n ≤ U. Souvent on choisit la configuration L = t et U = 2 × t : t est appelé le "degré minimal" de l’arbre B.


title: Arbre B

text: De plus, la construction des arbres B garantit qu’un arbre B est toujours équilibré. Chaque clé d’un nœud interne est en fait une borne qui distingue les sous-arbres de ce nœud. Par exemple, si un nœud a 3 fils — lesquels constituent les racines respectives de trois sous-arbres : sous-arbre gauche, sous-arbre du milieu et sous-arbre droit —, alors il a 2 clés notées "c" et "c" qui délimitent les clés de chaque sous-arbre : les clés du sous-arbre gauche seront inférieures à "c" ; les clés du sous-arbre du milieu seront comprises entre "c" et "c" ; les clés du sous-arbre droit seront supérieures à "c".


title: Arbre B

text: Un arbre B d’ordre "t" est alors défini plus simplement par un arbre qui satisfait les propriétés suivantes :


title: Arbre B

text: Comme on le verra par la suite, la hauteur d'un B-arbre est logarithmique en le nombre d'éléments. Ainsi, les opérations de recherche, insertion et suppression sont implémentables en "O(log n)" dans le pire cas, où n est le nombre d'éléments.


title: Arbre B

text: La recherche est effectuée de la même manière que dans un arbre binaire de recherche. Partant de la racine, on parcourt récursivement l’arbre ; à chaque nœud, on choisit le sous-arbre fils dont les clés sont comprises entre les mêmes bornes que celles de la clé recherchée grâce à une recherche dichotomique.


title: Arbre B

text: Dans de nombreuses implémentations, l'égalité (formula_27) entre éléments est remplacée par l'équivalence (formula_28). Il faut donc veiller à utiliser des types de données où deux éléments équivalents sont considérés comme égaux.


title: Arbre B

text: L’insertion nécessite tout d’abord de chercher le nœud où la nouvelle clé devrait être insérée, et l’insérer. La suite se déroule récursivement, selon qu’un nœud ait ou non trop de clés : s’il possède un nombre acceptable de clés, on ne fait rien ; autrement on le transforme en deux nœuds, chacun possédant un nombre minimum de clés, puis on fait « remonter » la clé du milieu qui est alors insérée dans le nœud père. Ce dernier peut du coup se retrouver avec un nombre excessif de fils ; le procédé se poursuit ainsi jusqu’à ce que l’on atteigne la racine. Si celle-ci doit être divisée, on fait « remonter » la clé du milieu dans une nouvelle racine, laquelle génèrera comme nœuds fils les deux nœuds créés à partir de l’ancienne racine, à l’instar de l'étape précédente. Pour que l’opération soit possible, on remarque qu’il faut que U ≥ 2 L ; sinon les nouveaux nœuds ne possèderont pas suffisamment de clés.