title: Empire de Gao

text: Dans le courant du , Ali Kulun, le premier dirigeant de la , se rebelle contre l'hégémonie du Mali, mais il est vaincu. Il faudra attendre la première moitié du pour que Sonni Souleimane Dama soit en mesure de se défaire du joug du Mali. Son successeur, Sonni Ali Ber (1464–1492), agrandira considérablement le territoire et établira l'empire songhaï.


title: Occupation de Smyrne par la Grèce

text: L’occupation de Smyrne (aujourd'hui Izmir) par les forces grecques, commandées par le Haut-commissaire Aristide Stergiadis, a duré du au . Elle s'est terminée par le retour des forces turques dans la ville et par l'expulsion ou le massacre des populations chrétiennes qui y vivaient.


title: Occupation de Smyrne par la Grèce

text: Durant la Première Guerre mondiale, aucun combat n'oppose le royaume de Grèce et l'Empire ottoman mais le traité de Sèvres, qui met fin au conflit entre Constantinople et les Alliés, octroie à Athènes le droit d'occuper l'Ionie, sans pour autant l'annexer. La présence hellène soulève l'opposition de l'Italie, qui, conformément aux accords de Saint-Jean-de-Maurienne, revendiquait une zone d'influence exclusive en Asie mineure égéenne. Par ailleurs, les forces nationalistes turques commandées par Mustafa Kemal ne reconnaissaient pas le traité de Sèvres ni le partage de l'Empire ottoman moribond entre les puissances Alliées : le débarquement de l'armée grecque à Smyrne fut pour elles l'occasion de se soulever, initiant ainsi la guerre d'indépendance turque par une guerre gréco-turque qui aboutit à la victoire des Kémalistes et au remplacement du Traité de Sèvres par celui de Lausanne, beaucoup plus avantageux pour la Turquie.


title: Occupation de Smyrne par la Grèce

text: L'irrédentisme grec sur les populations helléniques d'Asie mineure, plus que bimillénaires en Ionie, prend définitivement fin en 1923 par l'échange obligatoire de populations entre la Grèce et la Turquie, institué par le traité de Lausanne.


title: Occupation de Smyrne par la Grèce

text: Après la défaite de l'Empire ottoman durant la Première Guerre mondiale, les Alliés décident de se partager le territoire du vaincu à la Conférence de paix de Paris. Avant l'ouverture de la conférence, le Royaume-Uni a déjà occupé Constantinople, la France est entrée en Cilicie et les Italiens ont débarqué à Antalya.


title: Occupation de Smyrne par la Grèce

text: Cependant, le gouvernement italien ignore que les Britanniques ont promis les mêmes territoires à l'Italie et à la Grèce, en échange de l'entrée en guerre de cette dernière à leurs côtés. Lorsqu'ils découvrent cette duplicité, les représentants italiens quittent durant plusieurs semaines la table des négociations et ne la regagnent que le 4 mai. Ce retrait permet à David Lloyd George de convaincre plus facilement la France et les États-Unis de remettre à la Grèce les territoires qu'elle revendique en Anatolie occidentale. Prétextant que les nationalistes turcs menacent la sécurité des chrétiens de Smyrne, les Alliés invoquent alors l'article 7 de l'armistice de Moudros, signé par l'Empire ottoman en 1918, qui leur permet « d'occuper n'importe quel point stratégique [du territoire turc] dans le cas où un événement menacerait [leur] sécurité ».


title: Occupation de Smyrne par la Grèce

text: Le , soldats grecs débarquent à Smyrne et en prennent le contrôle, sous la protection de navires britanniques, français et américains. Tandis que les Micrasiates smyrniotes et ioniens reçoivent les Grecs en libérateurs, les Turcs de la ville et de la région les considèrent comme des envahisseurs. Une résistance musulmane, menée par le journaliste Hasan Tahsin et certains de ses amis, ne tarde donc pas à se mettre en place. À peine le débarquement opéré, Tahsin tente d'assassiner le commandant des forces grecques et déclenche ainsi le début de la guerre d'indépendance turque. L'attentat est un échec : Tahsin rate sa cible, ne parvient qu'à tuer un soldat grec, est arrêté, jugé et exécuté.


title: Occupation de Smyrne par la Grèce

text: Dans la ville, une administration militaire se met en place sous l'égide du haut-commissaire Aristide Stergiadis, choisi par Elefthérios Venizélos. Mais celle-ci se révèle rapidement chaotique et des violences sont commises contre des civils musulmans. En Turquie, Mustafa Kemal profite des événements pour former un gouvernement nationaliste à Samsun le 19 mai. La guerre entre la Grèce et la Turquie est lancée et dure jusqu'en 1922, date à laquelle les forces helléniques sont finalement rejetées hors d'Anatolie.


title: Occupation de Smyrne par la Grèce

text: Obligée à quitter l'Anatolie, l'armée grecque y organise, selon l'historiographie turque, une politique de la terre brûlée. À mesure qu'elle se retire, les troupes turques s'en prennent aux populations chrétiennes, qui fuient : c'est précisément le but poursuivi par les kémalistes. L'afflux de réfugiés micrasiates à Smyrne augmente le chaos, triple la population de la ville et y provoque la famine.


title: Occupation de Smyrne par la Grèce

text: Le 9 septembre, l'armée turque pénètre dans Smyrne, que les autorités grecques ont évacuée deux jours auparavant. Les populations chrétiennes qui n'ont pas réussi à fuir la ville sont alors victimes de violences. L'archevêque orthodoxe Chrysostome est ainsi lynché par une foule composée de soldats et de civils musulmans. Quatre jours plus tard, le 13 septembre, un incendie éclate dans le quartier arménien et s'étend dans le reste de la ville.


title: Occupation de Smyrne par la Grèce

text: La responsabilité de l'événement est toujours sujette à controverse et certains auteurs accusent les Turcs de l'avoir causé, d'autres les Grecs ou les Arméniens. Cependant, au total, à chrétiens meurent dans l'incendie ou lors des pogroms qui suivent la reprise de la ville. Dans son ouvrage paru en 1926, "The Blight of Asia", le consul américain Horton accuse l'armée turque d’avoir sciemment provoqué la destruction de Smyrne pour rendre impossibles tout retour ou indemnisation des réfugiés expulsés.


title: Occupation de Smyrne par la Grèce

text: En partie grâce aux dénonciations par Norton de l'indifférence internationale face à ce qu'il qualifie de génocide, la flotte grecque est autorisée le à revenir à Smyrne : elle évacue jusqu'au , prélude de l'échange de populations musulmanes et chrétiennes qui a lieu entre la Turquie et la Grèce l'année suivante, selon les dispositions du Traité de Lausanne (1923).


title: Fénien

text: Fénien ou fenian () désigne généralement et depuis la fin du les nationalistes irlandais qui choisissent la violence pour lutter contre la présence britannique. Ce terme fait également référence aux membres de l'Irish Republican Brotherhood (IRB).


title: Fénien

text: Le terme de "fénien" vient de l'irlandais Na Fianna ou Na Fianna Éireann, qui dans la mythologie celte était un groupe de guerriers professionnels menés par Finn Mac Cumaill vers le ap. J.-C.


title: Fénien

text: L'appellation peut également être utilisée de manière péjorative par les unionistes d'Irlande du Nord pour désigner les républicains irlandais d'une manière générale. On l'entend également dans l'ouest de l'Écosse en direction des catholiques d'origine irlandaise, notamment les supporters du Celtic FC.


title: Fénien

text: Les "Féniens" étaient regroupés dans l"'Irish Republican Brotherhood" (IRB), fondé le à Dublin par , en même temps que le "Fenian Brotherhood" américain, fondé à New York par John O'Mahony.


title: Fénien

text: La révolte des Féniens, en particulier les événements de Manchester en 1867, est l'un des thèmes principaux du roman de Jules Verne "Les Frères Kip".


title: Fénien

text: La "Confrérie des Feniens" (en anglais : "Fenian Brotherhood"), branche américaine de l"'IRB", fut fondée en 1858 par John O'Mahony (1816-1877), Michael Doheny (1805–1863) et (1825-1901), afin d'alimenter le soutien américano-irlandais à la rébellion armée irlandaise. Le "Clan na Gael" lui succéda, au .


title: Fénien

text: Les "Féniens" du "Clan na Gael" organisèrent, depuis les États-Unis sous l'impulsion de John Devoy, l'évasion de six prisonniers politiques détenus à la prison de Fremantle en Australie, en 1876.


title: Fénien

text: Au Canada, une partie des "Féniens" américains envoya une armée d'invasion en 1866 qui fut repoussée et arrêtée par les autorités américaines. Des raids de Féniens américains (basés au Minnesota) furent repoussés vers l'automne 1870 par une milice recrutée par le métis Louis Riel.


title: Donna Vekić

text: Donna Vekić est la fille de deux anciens sportifs de haut niveau, son père étant gardien de but en football et sa mère athlète spécialiste du sprint et des courses de haies.


title: Donna Vekić

text: Joueuse croate d'origine serbe, elle est championne de Croatie junior en 2011. Elle est membre de l'équipe de Croatie de Fed Cup depuis 2012.


title: Donna Vekić

text: Après avoir été en couple avec le joueur de tennis australien Thanasi Kokkinakis, elle est en couple depuis 2014 avec le Suisse Stanislas Wawrinka. Elle fut l'objet d'une remarque de l'Australien Nick Kyrgios où lors d'un échange au cours d'une rencontre de tennis contre Wawrinka en 2015, il lui déclare et ce moment a été capté par les micros de télévision, ce qui entraîne une violente polémique et oblige Kyrgios à présenter des excuses publiques le lendemain suivis de sanctions à son égard.


title: Donna Vekić

text: Donna Vekić a été entraînée dès l'âge de 11 ans par l'ancien joueur britannique David Felgate. Leur association dure jusqu'en 2014 et reprend quelques mois en 2016. Elle est ensuite entraînée par Torben Beltz entre 2017 et 2020. Elle collabore avec Sam Sumyk depuis la fin de la saison 2020.


title: Donna Vekić

text: En 2011, à l'âge de 15 ans, elle dispute sept tournois professionnels, atteint à cinq reprises la finale et en remporte une à Chiswick.


title: Donna Vekić

text: En 2012, elle dispute cinq autres finales sur le circuit ITF et s'en adjuge deux à Bangalore et Ferghana. En , issue des qualifications, elle atteint la finale du tournoi WTA de Tachkent en battant deux têtes de série sur son parcours. Elle finit cependant par s'incliner en finale face à la Roumaine Irina-Camelia Begu. À 16 ans, elle est alors la plus jeune finaliste d'un tournoi WTA depuis Tamira Paszek en 2006.


title: Donna Vekić

text: Elle intègre le top 100 mondial après avoir battu Andrea Hlaváčková au premier tour de l'Open d'Australie 2013. Cette année-là, la Croate réussit l'exploit de se qualifier pour la finale du tournoi de Birmingham, où elle affronte la Slovaque Daniela Hantuchová. Son adversaire domine cependant l'ensemble du match et s'impose sur le score de 7-6, 6-4.


title: Donna Vekić

text: Le , Donna Vekić remporte son premier titre WTA à Kuala Lumpur en dominant Dominika Cibulková (5-7, 7-5, 7-6) en finale. Les deux saisons suivantes seront moins prolifiques malgré une finale à Tachkent en 2015 et un titre au tournoi ITF 100 000$ de Charm el-Cheikh en 2016.


title: Donna Vekić

text: Elle remporte son second titre, le premier sur gazon, lors du Nottingham Open en , battant en finale la Britannique Johanna Konta.


title: Donna Vekić

text: Le , Donna Vekić échoue en finale du Citi Open de Washington face à la Russe Svetlana Kuznetsova malgré quatre balles de match lors du deuxième set. Elle est aussi demi-finaliste à Nottingham et Tokyo (où elle bat deux joueuses du top 10), ainsi que huitième de finaliste à Wimbledon.


title: Donna Vekić

text: Elle réalise sa meilleure saison en 2019, se qualifiant tout d'abord pour la finale du WTA Premier de Saint-Pétersbourg, signant sa plus belle victoire en quart de finale contre Petra Kvitová, puis à Nottingham, s'inclinant contre Caroline Garcia. Dans les tournois du Grand Chelem, elle est huitième de finaliste à Roland-Garros et atteint les quarts de finale à l'US Open après avoir remonté un handicap d'un set et d'un break contre Julia Görges au tour précédent. Elle fait son entrée dans le top 20 en fin d'année à la place.


title: Donna Vekić

text: Après avoir atteint le tour lors de l'Open d'Australie 2021, elle subit une opération au genou droit et fait son retour sur les courts à l'occasion des Internationaux de France.


title: Donna Vekić

text: Découlant d'une réforme du circuit WTA inaugurée en 2009, les tournois WTA « Premier Mandatory » et « Premier 5 » constituent les catégories d'épreuves les plus prestigieuses, après les quatre levées du Grand Chelem.


title: Elstir

text: Il est la figure du peintre idéal pour le Narrateur, le demi-dieu de la peinture comme l'est Vinteuil pour la musique, ou Bergotte pour la littérature. « Si Dieu le Père avait créé des choses en les nommant, c'est en leur ôtant leur nom ou en leur en donnant un autre qu'Elstir les recréait » (Proust II, 191). Le narrateur fait la connaissance d'Elstir dans le restaurant de Rivebelle, ville proche de Balbec, un peintre impressionniste, inspiré de Monet, Renoir, Helleu, Manet, Whistler (à qui il devrait son nom par anagramme approximative) et surtout Boudin, l'aîné de la peinture impressionniste. Elstir enseignera au narrateur comment regarder les choses d'un regard nouveau, avec une réalité subjective notamment lorsque Proust décrit le tableau du port de Carquethuit dans lequel Elstir mélange terre et mer. Il a fréquenté le salon de Mme Verdurin, sous le nom de Biche, mais s'en est détaché. Il a d'ailleurs peint Odette de Crécy, future Mme Swann à cette époque, dans un portrait androgyne intitulé : Miss Sacripant. C'est lui qui présentera le narrateur à Albertine Simonet.


title: Théories sur l'origine de Christophe Colomb

text: Les origines génoises de Christophe Colomb sont reconnues par la plupart des historiens depuis la fin du , et encore plus depuis la publication en 1931 de l'ensemble des documents d'archives disponibles dans le volume "Cristoforo Colombo : Documenti e prove della sua appartenenza a Genova".


text: Cependant, quelques théories alternatives continuent de circuler, soutenues par certains historiens universitaires ou amateurs sur une origine catalane, judéo-espagnole, portugaise ou corse du navigateur.


text: La controverse peut concerner trois points : le lieu de naissance de Christophe Colomb ; éventuellement son ascendance, voire son identité réelle.


text: Comme l'a écrit Samuel Eliot Morison dans sa biographie de Colomb : « (...) personne du vivant de l'Amiral ou pendant les trois siècles qui ont suivi sa mort n'a eu le moindre doute quant au lieu de sa naissance. Par la suite, des hypothèses audacieuses ont fait de lui un Castillan, un Catalan, un Corse, un Grec, un Arménien. »


text: Cette théorie est soutenue par plusieurs historiens, notamment le Péruvien Luis Ulloa a avancé en 1927 dans "Christophe Colomb catalan. La vraie genèse de la découverte de l'Amérique" et les Américains Wilford R. Anderson, Estelle Irizarry et Frederick J. Pohl.


text: Elle a été soutenue récemment (2008) par Charles J. Merrill, diplômé de l'université Duke, professeur de langues européennes et d'études médiévales à l'université Mount St. Mary's aux États-Unis, spécialiste de littérature catalane médiévale. Lui et son équipe ont passé une année à étudier les origines de Christophe Colomb , à la frontière franco-espagnole.


text: Dans "Colom of Catalonia: Origins of Christopher Columbus Revealed" (Demers Books, 2008), il soutient que Christophe Colomb était catalan, issu d'une famille de Barcelone hostile à la Couronne d'Aragon, Comme Luis Ulloa, il pense que le navigateur est issu de la , adversaire de Jean II d'Aragon, père de Ferdinand le Catholique, au cours de la guerre civile catalane (1462-1472). Merrill affirme également que la langue maternelle de Colomb était le catalan.


text: À la suite du travail de Lluís Ulloa, des historiens de l'île de Majorque, comme Gabriel Verd Martorell et Joan Cerdà, ont émis l'hypothèse que Christophe Colomb serait né dans cette île, précisément à Felanitx.


text: Selon certains historiens juifs, Christophe Colomb ("Cristobal Colon") était le fils de Susanna Fontanarossa (ou Fontanarosa) et de Domingo Colon, de Pontevedra en Galice.


text: Le fait d'attribuer à Colomb une origine génoise n'empêche pas certains historiens d'envisager une origine judéo-espagnole plus ancienne.


text: Le premier a été Salvador de Madariaga en dans son livre "Christophe Colomb" publié en France en 1952. Selon lui, la famille Colomb serait une famille juive de Galice refugiée à Gênes après avoir fait partie des « nouveaux chrétiens » ou "conversos", juifs convertis au christianisme, souvent soupçonnés d'avoir fait une fausse conversion.


text: Cette hypothèse s'appuie notamment sur des lettres et autres manuscrits qui contiendraient des et des termes d'origine hébraïque qu'on retrouve dans le dialecte ladino.


text: Simon Wiesenthal, qui n'est pas seulement un « chasseur de nazis », a écrit un livre sur Christophe Colomb, "Sails of Hope: The Secret Mission of Christopher Columbus" (1973), qui part dans une autre direction : pour lui, le projet de Colomb est fondé sur son judaïsme. Il suppose que Colomb était un séfarade soucieux de cacher son judaïsme, et désireux de trouver un lieu de refuge pour ses coreligionnaires persécutés.


text: Wiesenthal pense notamment que l'idée de Colomb de naviguer vers l'ouest pour atteindre les Indes était moins le résultat des théories géographiques de l'époque que de sa foi dans certains textes bibliques, en particulier le Livre d'Isaïe, dont il cite à plusieurs reprises deux versets : « Car les îles espèrent en moi, Et les navires de Tarsis sont en tête, Pour ramener de loin tes enfants, Avec leur argent et leur or. » (60:9) et « Car je vais créer de nouveaux cieux Et une nouvelle terre » (65:17). Selon Wiesenthal, Colomb a estimé que ses voyages avaient confirmé ces prophéties.


text: On peut aussi citer le livre plus récent de Sarah Leibovici, "Christophe Colomb juif : défense et illustration".


text: Selon Augusto Mascarenhas Barreto Christophe Colomb aurait été Salvador Fernandes Zarco, noble illégitime natif de la ville de Cuba au Portugal, et petit-fils de João Gonçalves Zarco, ancien navigateur portugais découvreur de l'archipel de Madère. Il aurait été un espion au service du roi portugais Jean II, dans une mission ayant pour objectif de détourner les Espagnols de leur recherche d'un passage vers l'Inde.


text: Colomb serait une forme latinisée de son nom d'espion. Dans sa signature hiératique, est lisible « Xpo Ferens ». "Xpõ" signifiant Christ en grec et "Ferens" porté en latin, donc « le porteur de Christ »). Il associe la référence de « Christ » à son propre nom (le Christ est venu au monde comme un messie ou un sauveur, "salvador" en portugais). De même, l'expression "Ferens" issue de son sigle s'associe également à "Fernandes" et à son monogramme le plus utilisé où les lettres S, F et Z sont discernées (pour Salvador Fernandes Zarco).


text: Cette théorie a été reprise par le cinéaste Manoel de Oliveira dans son film "Cristóvão Colombo - O Enigma" ("Christophe Colomb, l'énigme") en 2008. Elle a également inspiré le journaliste et écrivain José Rodrigues dos Santos pour son livre "O codex 632".


text: Dès la sortie du livre de Barreto, Luis de Albuquerque (1917-1992), qui a été directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales, a dressé la liste, dans le chapitre X de son livre "Dúvidas e Certezas na História dos Descobrimentos Portugueses", de toutes les théories connues concernant l'origine portugaise de Christophe Colomb, utilisées par Mascarenhas Barreto pour écrire en une dizaine de mois sa compilation de textes sur les pseudo origines portugaises de Colomb.


text: dans son livre "O Mistério Colombo Revelado" (en français "Le mystère Colomb révélé") a montré que cette théorie n'avait aucune base documentée et a proposé que Colomb était le prince Segismundo Henriques, né sur l'île de Madère et fils du roi Ladislas III. Selon l'historien portugais, le roi polonais ne serait pas mort à la bataille de Varna et se serait réfugié sur cette île après sa défaite contre les Ottomans.


text: Une hypothèse corse, précisément calvaise, apparaît à travers le lieu touristique de la « maison natale de Christophe Colomb » à Calvi. Cette naissance calvaise est par exemple signalée sur une page concernant la Balagne.


text: Un livre publié en 2021 démontre qu'il s'agit d'une affabulation qui a prospéré à la fin du XIXe siècle à partir d'une rumeur locale, mais qui circule encore aujourd'hui.


text: Une autre hypothèse corse se trouve dans un livre de Victor Geronimi, "Christophe Colomb Corse du Niolu 1445-1506" (2017), qui affirme que, historiquement et génétiquement, il ne peut être ni génois ni catalan, ni majorquin ni calvais, mais que, par la toponymie, la tradition orale et l'histoire du chroniqueur Giovanni Della Grossa, il est originaire de la contrée du Sia qu'il du quitter en 1459. C'est là en effet que se situe la forêt de Culombu dont il a pris le nom en s'exilant . C'est aussi démontré par ses différentes signatures avec l'apostrophe : « » pour indiquer sa provenance géographique, lieu méconnu à l'époque. iI était du Niolu, allié au pro-aragonais en guerre contre le Génois qui détruisit le Sia et la forêt de Culombu pour en faire la Balagne, comme on l'a appelée par la suite.


text: Simon Wiesenthal,"Sails of Hope: The Secret Mission of Christopher Columbus", New York, Macmillan, 1973


title: Afro trap

text: L'afro trap est un genre musical mêlant trap et divers éléments issus des musiques africaines. L'afro trap émerge au milieu des années 2010 en France sous l'impulsion du rappeur MHD, précurseur du genre.


title: Afro trap

text: L'afro trap est un mélange de trap et divers éléments issus des musiques africaines. Il est principalement pratiquée par les jeunes d'origine africaine des banlieues de grandes villes françaises. La chaîne de télévision franco-allemande Arte a décrit le style de musique afro trap comme .


title: Afro trap

text: Le genre a gagné en popularité grâce au monde du football. Des joueurs comme Adrien Rabiot, Paul Pogba, Alexandre Lacazette, Samuel Umtiti ainsi que d'autres joueurs en Afrique, en Europe et , ont célébré leurs buts avec les pas de danse afro trap. De même que le football sont une source d'inspiration pour les artistes d'afro trap parce que ces sports font souvent partie de leurs vies.


title: Afro trap

text: L'artiste MHD, un rappeur français d'origine guinéo-sénégalaise, est considéré comme le pionnier de ce genre qu'il a appelé « "afro trap" ». D'autres praticiens de ce genre incluent les artistes Niska et Naza tous deux français d'origine brazza-congolaise. peut citer aussi Y du V, Afrojuice 195, Junior Bvndo, Brazza et DOXMV.


title: Ordnungspolizei

text: LOrdnungspolizei , abrégée en OrPo ou Polizei, était la police allemande du Troisième Reich, de 1936 à 1945, chargée du maintien de l'ordre public.


title: Ordnungspolizei

text: Par un décret du Führer du , Heinrich Himmler, Reichsführer-SS (RFSS), est nommé chef de la police allemande au sein du ministère de l'Intérieur du Reich. Cette décision place l'ensemble des forces de la police allemande du Reich sous l’autorité du chef de la Schutzstaffel (SS). Le premier décret publié par le RFSS et chef de la police allemande en date du précise la nouvelle organisation de la police qui distingue l’Ordnungspolizei (Orpo, police régulière) de la Sicherheitspolizei (Sipo ou police de sécurité). L’Orpo assure les missions de maintien de l’ordre de la police régulière en uniforme alors que la Sipo regroupe la Gestapo, police secrète d’État, et la Kripo, police criminelle d’investigation. La Gestapo est composée d’enquêteurs professionnels qui s’occupent des tâches relevant de la police politique ; la Kripo, quant à elle, poursuit une mission classique de lutte contre la criminalité. En , la Sipo est regroupée avec le service de renseignement et de sécurité de la SS, le Sicherheitsdienst, pour former le Reichssicherheitshauptamt ou RSHA, sous la direction de Reinhard Heydrich. Le RSHA symbolise l’interconnexion entre la SS, organisation du parti nazi, et les forces de police, relevant des compétences de l’État.


title: Ordnungspolizei

text: L’Orpo est placée sous le commandement de Kurt Daluege, nazi des premiers jours, SS-"Oberst-Gruppenführer und Generaloberst der Polizei" (équivalent en France à général d'armée ou, ailleurs, de « général quatre étoiles »), qui relève directement de l’autorité de Heinrich Himmler, non seulement "Reichsführer-SS" mais aussi "Chef der Deutschen Polizei". En 1943, Daluege, malade, cède le commandement exécutif de l'Orpo au SS-"Obergruppenführer und General der Polizei" Alfred Wünnenberg ancien commandant de la division SS « Polizei » ; toutefois Daluege reste le chef en titre de l'Orpo jusqu'à la fin de la guerre.


title: Ordnungspolizei

text: En 1941, l’Orpo est répartie entre différents services couvrant tous les aspects du maintien de l’ordre en Allemagne.


title: Ordnungspolizei

text: Le Hauptamt Ordnungspolizei est la direction centrale de l’Ordnungspolizei au ministère de l'Intérieur du Reich. Il est placé sur le même plan hiérarchique que les autres directions centrales de la SS et de la police sous l'autorité de Himmler ("Personlicher Stab Reichsführer-SS, SS-Hauptamt, SS-Führungshauptamt, Rasse- und Siedlungs-Hauptamt, Hauptamt SS-Gericht, SS-Personalhauptamt, Wirtschafts- und Verwaltungshauptamt, Dienststelle SS-Obergruppenführer Heissmeyer, Hauptamt Volksdeutsche Mittelstelle, Hauptamt Reichskommissar für die Festigung Deutschen Volkstums" et le "Reichssicherheitshauptamt" qui est la direction centrale de la "Sipo" et du "SD" au ministère de l'Intérieur du Reich).


title: Ordnungspolizei

text: La "Schutzpolizei" (police de protection) est la police chargée du maintien de l’ordre en secteur urbain. Elle comprend deux branches :


title: Ordnungspolizei

text: La Gendarmerie ou police rurale est chargée du maintien de l’ordre dans les villages, les districts ruraux et les zones montagneuses. Ses membres sont surtout utilisés dans la lutte contre le braconnage et comme troupes de montagne pour la défense intérieure.


title: Ordnungspolizei

text: Avec le développement du réseau d’autoroutes en Allemagne, des compagnies motorisées de gendarmerie sont créées en 1937 afin d’assurer la sécurité du trafic.


title: Ordnungspolizei

text: La "Verwaltungspolizei" est la branche administrative de l’Orpo et dispose d’une autorité générale sur tous les bureaux de police de l’Orpo. La Verwaltungspolizei est également chargée de la centralisation des archives. Elle contrôle diverses polices administratives spécialisées comme la "Gesundheitspolizei" (police de la santé), la "Gewerbepolizei" (police du commerce), et la "Baupolizei" (police de la construction).


title: Ordnungspolizei

text: Dans les villes grandes ou moyennes, la "Verwaltungspolizei", la "Schutzpolizei" et la "Kriminalpolizei" sont regroupées au sein d'administrations de police ("Polizeiverwaltungen") : "« Polizeiprasidium »" ou "« Polizeidirektion »" qui coordonnent l’ensemble des forces de police de leur district. Ces administrations de police sont dirigées par des préfets de police ("Polizeiprasident") ou des directeurs de police ("Polizeidirektor") qui sont de hauts fonctionnaires non professionnels majoritairement membres de la SS ou de la SA.


title: Ordnungspolizei

text: La "Verkehrspolizei" est chargée de la police de la route en milieu urbain et sur les grands axes à l’exception des autoroutes dont la sécurité relève des compagnies motorisées de gendarmerie. Elle assure également l’escorte des dirigeants nazis parcourant de longues distances par la route.


title: Ordnungspolizei

text: La "Wasserschutzpolizei" est la garde côtière du troisième Reich. Elle est responsable de la sécurité des rivières et des fleuves, des ports et des voies d’eau intérieures. C’est de son autorité que relèvent les "SS-Hafensicherungstruppen", unités de l’Allgemeine SS assignées à la sécurité des ports.


title: Ordnungspolizei

text: La "Bahnschutzpolizei" est composée d’officiers de police à temps partiel qui sont également employés par la "Reichsbahn". Elle est chargée de maintenir la sûreté et la sécurité du réseau ferroviaire, mais aussi de lutter contre l’espionnage et le sabotage dans ce secteur.


title: Ordnungspolizei

text: La "Postschutz" (police postale) composée de plus ou moins est responsable de la sécurité des bureaux de poste mais aussi de celle d’autres moyens de communication comme les lignes téléphoniques et télégraphiques.


title: Ordnungspolizei

text: Depuis un décret du , tous les pompiers professionnels sont incorporés au sein de l’Ordnungspolizei comme police technique sous l'appellation de « Feuerschutzpolizei ». La "Feuerschutzpolizei" (Police de protection contre les incendies) reprend en un seul corps toutes les brigades de pompiers professionnels, avec une structure de commandement au niveau national. L’Orpo Hauptamt a également autorité sur les "Freiwillige Feuerwehren", les brigades de pompiers composées de civils volontaires et non professionnels.


title: Ordnungspolizei

text: Pour lutter contre les incendies déclenchés par les bombardements alliés, la "Feuerschutzpolizei" et les "Freiwillige Feuerwehren" compteront jusqu’à deux millions de membres. Quasi quotidiens, ces bombardements stratégiques font des dizaines de milliers de victimes comme à Hambourg, fin juillet et début , ou à Dresde en .


title: Ordnungspolizei

text: Le "Sicherheits und Hilfsdienst" (SHD), ou service de sécurité et d’assistance est créé en 1935 comme police de protection aérienne. Il s’agit de la protection civile chargée de la défense contre les raids aériens et des secours aux victimes des bombardements, en collaboration avec le ' et la '.


title: Ordnungspolizei

text: Le réseau d’alerte en cas de raid aérien (') est épaulé par le ' ou RLB, une organisation contrôlée depuis par le ministère de l’Air de Hermann Göring.


title: Ordnungspolizei

text: Connu sous le nom "TeNo", le "Technische Nothilfe" (service technique d’urgence) regroupe des ingénieurs, des techniciens et des spécialistes de la construction. Le "TeNo" avait été créé en 1919 pour maintenir en fonctionnement les services publics et les industries essentielles durant les grandes vagues de grèves. À partir des années 1930, il est renforcé afin de pouvoir faire face aux catastrophes naturelles, comme les inondations. Par un décret du , le "TeNo" devient un service technique auxiliaire de la police sous le contrôle de l'Orpo. Fin , il est intégré à l’"Orpo Hauptamt" comme Reichsamt Teno. Vers 1943, il compte .


title: Ordnungspolizei

text: Des commandos du Teno ont été mis sur pied dès la campagne de Pologne pour assurer le redémarrage des services publics (eau, gaz et électricité), la remise en état des ponts et des moyens de production dans les usines (machines-outils, générateurs électriques...) dans les territoires occupés par la Wehrmacht. Ces unités mobiles serviront sur tous les fronts à l'Est comme à l'Ouest comme unités du Génie de la Police.


title: Ordnungspolizei

text: La "Funkschutz" (garde de la radio) comporte du personnel de sécurité de la SS et de l’Orpo, qui doit assurer la protection des stations de radio allemandes contre des attaques ou des tentatives de sabotage. La "Funkschutz" est aussi le premier organisme d’enquête pour poursuivre les écoutes illégales de radios étrangères.


title: Ordnungspolizei

text: La "Werkschutzpolizei" (police de protection des usines) regroupe les gardes de sécurité et les gardiens de nuit des entreprises du Troisième Reich. Il s’agit d’employés civils placés sous l’autorité du bureau central de l’Orpo. Ses membres sont généralement vêtus d’uniformes paramilitaires, provenant des surplus de l’"Allgemeine SS", des vestes grises ou noires arborant un insigne de l’Orpo.


title: Ordnungspolizei

text: De 1939 à 1945, l’"Ordnungspolizei" dispose également d’unités militarisées, constituées à partir des effectifs de police non mobilisés pour le service actif au front. Les premières de ces unités sont les bataillons de police destinés au maintien de l’ordre dans les territoires occupés et à la lutte contre les partisans. Ils sont placés sous les ordres des Chefs supérieurs de la SS et de la Police "Höheren SS und Polizeiführer" (HSSPF) et assurent notamment le maintien de l’ordre en patrouillant dans les ghettos juifs de Pologne et de Russie. Les bataillons de police fournissent également une partie du personnel des Einsatzgruppen, en fonction des besoins. En 1942, ces bataillons sont regroupés au sein de 28 régiments de police dont beaucoup combattent sur le front de l’Est lors de la retraite de l’armée allemande.


title: Ordnungspolizei

text: Dès l'invasion de l'Union soviétique en , les unités de l'Ordnungspolizei participèrent activement aux côtés des Waffen-SS et des Einsatzgruppen au massacre généralisé de Juifs. Ils sont directement responsables aux côtés du Sonderkommando 4a du massacre de Babi Yar où Juifs furent assassinés. Christopher Browning a consacré le livre "Des hommes ordinaires" au comportement criminel du de réserve en Pologne, à partir du massacre de Josefow le .


title: Ordnungspolizei

text: À l'automne 1941, Kurt Daluege se voit investir d'une nouvelle mission dans le cadre de la Solution finale : la garde des trains de déportés en route vers l'est. D'emblée, Heydrich se met d'accord avec Kurt Daluege sur la division du travail : la police de celui-ci gardera les transports organisés par la police de celui-là. En règle générale, l'Ordnungspolizei fournira un officier et quinze hommes pour chaque transport.


title: Ordnungspolizei

text: Sous les ordres de Karl Oberg, l'Orpo est dirigée par le "Befehlshaber der Ordnungspolizei" (BdO). Il y a eu en France deux BdO successifs : le "SS-Standartenführer und Oberst der Schupo" Bolko von Schweinichen (1896-?), de à , puis le "SS-Brigadeführer und Generalmajor der Polizei" Paul Scheer (1889-1946), de à . À Paris, l'état-major du BdO est logé aux 44 et 49, rue de la Faisanderie.


title: Ordnungspolizei

text: Sous les ordres du BdO, se trouvent 11 "Kommandeur der Orpo" (KdO) en zone occupée (Paris, Saint-Quentin, Châlons-sur-Marne, Nancy, Dijon, Orléans, Poitiers, Bordeaux, Angers, Rennes, Rouen), et 6 KdO en zone Sud (Marseille, Lyon, Toulouse, Clermont-Ferrand, Montpellier, Limoges).


title: Ordnungspolizei

text: La mission de l'Orpo est de surveiller la police française, la gendarmerie, les pompiers, la police routière, la Garde des communications (chemins de fer). Son rôle sera aussi de participer au maintien de l'ordre et notamment à la lutte contre la Résistance, les maquis et les « bandes de terroristes », ainsi qu'aux déportations des juifs de France. C'est également l'Orpo qui a fourni, à plusieurs reprises, du personnel pour les pelotons d'exécutions d'otages au Mont-Valérien en 1942.


title: Ordnungspolizei

text: En 1942, l'Orpo totalise en France environ , et environ en 1943. L'Orpo dispose en France de plusieurs "Polizei-Regiment" (qui seront rebaptisés "SS-Polizei-Regiment" en février 1943) :


title: Ordnungspolizei

text: La première unité militaire de l’Ordnungspolizei est la de panzergrenadiers de la Waffen-SS, la division SS Polizei. Créée le , comme une division d'infanterie, elle participe à la campagne de France comme unité de réserve et connaît quelques brefs engagements en Argonne et dans le secteur de Langres. De 1941 à 1943, elle est engagée dans les combats sur le secteur Nord du front de l'Est, en particulier dans le cadre du siège de Léningrad : Louga, Leningrad, Lac Ladoga, Krasny Bor.


title: Ordnungspolizei

text: En , elle participe à la prise de Louga et, en , elle contribue à l'encerclement et à l'anéantissement de la soviétique du Général Vlassov et repousse les Russes lors de la bataille de Krasny Bor. Elle est retirée du front après de durs combats défensifs au sud du lac Ladoga. Reconstituée en division de Panzergrenadier, ses effectifs sont éclatés, un groupe de combat est engagé jusqu'en mai 1944 dans le secteur de Leningrad, cependant que l'essentiel de l'unité est transféré en Grèce où il participe à la lutte contre les partisans.


title: Ordnungspolizei

text: Elle est notamment responsable de l'assassinat de 223 civils à Klissura et de 300 à Dístomo, entre les mois d'avril et .


title: Ordnungspolizei

text: À partir d', elle repart pour le front avec le Groupe d'Armée « Sud Ukraine », en Roumanie puis en Hongrie, et retraite vers la Slovaquie avec la Armée Allemande en . Transférée en Poméranie en , elle y subit de lourdes pertes. Encerclée à Danzig, elle est évacuée par la mer vers l'ouest en où ses derniers éléments sont capturés par les troupes U.S.


title: Ordnungspolizei

text: La Polizeidivision, en dépit de ses 18 chevaliers de la Croix de fer, n'a jamais été considérée comme une unité d'élite de la Waffen SS. Forte de trois régiments de police et d'un régiment d'artillerie, elle est utilisée pour permettre la rotation des membres de l’"Ordnungspolizei" entre fonctions de police et opérations militaires.


title: Ordnungspolizei

text: En , une éphémère division de police est formée à partir du personnel du bataillon d'instruction de la Police de Dresde-Hellerau : la 35. SS-Grenadier-Division « Polizei II ». Engagés à l'est de Berlin, des éléments constitués en Kampfgruppe (groupe de combat) sont quasi anéantis dans les combats de la poche de Halbe. Le reste de l'unité est capturé par les Russes.


title: Ordnungspolizei

text: L’Ordnungspolizei ne fait pas à proprement parler partie de la SS et elle maintient son propre système d’insignes et de grades. Tout policier peut cependant aussi être membre de la SS, mais la structure ne l’impose pas. Les officiers supérieurs de police, également membres de la SS, sont durant la guerre systématiquement désignés par leurs deux grades : par exemple un "Generalleutnant" de police, également membre de la SS, est désigné par la formule « "SS-Gruppenführer und Generalleutnant der Polizei" ». De plus, les officiers supérieurs de l’Orpo qui accomplissent les tâches de "Höhere SS- und Polizeiführer" (HSSPf) obtiennent un rang équivalent dans la Waffen-SS à partir d’, quand Heinrich Himmler est nommé "Chef des Ersatzheeres" (chef de « l’armée de terre réserve », à la suite de Friedrich Fromm compromis dans le complot du 20 juillet 1944) ; en tant que HSSPf, ils ont alors autorité sur les divers camps de prisonniers situés dans leur territoire.


title: Ordnungspolizei

text: L’objectif final de Himmler était de dissoudre l’Orpo pour la remplacer par un corps de protection de l’État, le Staatsschutzkorps, uniquement constitué d’unités de la SS. Pour Himmler, le maintien de l’ordre au niveau local devait à l’avenir être assuré par des unités de l’Allgemeine-SS, la Waffen-SS s’occupant de la sécurité du territoire et de la police politique. Connus des principaux officiers de l’Orpo, ces plans suscitèrent une forte opposition.


title: Ordnungspolizei

text: À la fin de la Seconde Guerre mondiale, l’Ordnungspolizei cesse d’exister, mais nombre de ses membres poursuivent leurs tâches normalement, assurant notamment les services de police pour les troupes d’occupation alliées. Les traditions de l’Orpo se sont perpétuées en Allemagne de l’Est, qui avait conservé une force de police de l’État, la Volkspolizei, dont la structure était calquée sur celle de l’Orpo. En Allemagne de l'Ouest, la police a été décentralisée dans les États fédéraux (les Länder), qui disposent de leurs propres forces de police, les Landespolizei, structures qui sont toujours d’actualité dans l’Allemagne réunifiée. Dans de nombreuses Landespolizei, les règlements, les procédures, et même certains uniformes et insignes trouvent leur origine dans ceux de l’Ordnungspolizei et même dans ceux de la police de la république de Weimar.


title: Bouclier fiscal

text: Le bouclier fiscal est une disposition fiscale qui plafonne l'imposition globale du contribuable. Pour ses défenseurs, la mesure vise à jouer le rôle de d'un système fiscal dans lequel la superposition de différents impôts peut, dans certains cas particuliers, entraîner des prélèvements obligatoires absorbant une proportion jugée excessive des revenus. Pour ses détracteurs, le bouclier fiscal est une mesure coûteuse pour les finances publiques, qui profite aux plus riches.


title: Bouclier fiscal

text: Plusieurs pays d'Europe ont adopté des mesures de réduction des tranches marginales d'imposition dans une logique influencée par l'économie de l'offre de Robert Mundell et d'Arthur Laffer. La courbe de Laffer développe l'idée que « trop d'impôt tue l'impôt » en soutenant qu'au-delà d'un certain seuil d'imposition, le revenu de l'impôt pour l'État décroît.


title: Bouclier fiscal

text: En Allemagne, il n'existe pas de bouclier fiscal : la cour constitutionnelle de Karlsruhe a rendu en 1995 une décision supprimant l'impôt sur la fortune en raison d'un avantage fiscal accordé aux détenteurs de biens immobiliers ; excédant l'objet du litige, elle a par ailleurs affirmé que le taux d'imposition maximal devait être à hauteur de la moitié des revenus. Ce principe a été nommé "Halbteilungsgrundsatz" ou « principe de la division par moitié ». L'administration fiscale allemande ayant déclaré qu'elle n'appliquerait pas ce principe, un nouveau contentieux a été engagé. Dans une décision rendue le 18 janvier 2006, la cour constitutionnelle rejette l'idée selon laquelle il existerait un taux maximal d'imposition de 50 %, précisant que ce taux peut être dépassé dans le cas de l'impôt sur le revenu, se bornant à indiquer que son niveau ne doit pas être « excessif ».


title: Bouclier fiscal

text: Une première ébauche d'un bouclier fiscal a été votée en 1988 sous le gouvernement socialiste de Michel Rocard sous la forme de la règle du plafonnement de l'impôt de solidarité sur la fortune, qui limitait à 70 % des revenus le poids combiné de cet impôt et de l'impôt sur le revenu. La jurisprudence a par la suite ajouté les prélèvements sociaux (CSG et CRDS) aux impôts pris en compte dans le calcul.


title: Bouclier fiscal

text: Ce mécanisme fut modifié dans la loi des finances pour 1991 avec une hausse du plafond à 85 %, puis limité en 1995, sous le gouvernement d'Alain Juppé, par l'adoption de la règle du « déplafonnement du plafonnement ».


title: Bouclier fiscal

text: Cette dernière réforme a permis à l'ISF de dépasser 100 % des revenus d'un contribuable, et a suscité dans les années 2000 un certain nombre de contentieux contre l'État, au motif qu'une telle imposition serait contraire au droit à la propriété privée garanti par la constitution. Bien qu'aucun tribunal n'ait retenu le caractère « confiscatoire » de l'ISF, certaines décisions (notamment celle de la cour de cassation dans l'arrêt Binet) ont montré une évolution dans le sens d'une limite à l'imposition, dans la mesure où celle-ci contraint le contribuable à se séparer de son patrimoine pour pouvoir payer l'impôt.


title: Bouclier fiscal

text: Le bouclier fiscal est une mesure instituée en France par la loi de finances pour 2006 (gouvernement Villepin) qui pose comme principe qu'un contribuable ne peut avoir à acquitter plus de 60 % de ses revenus en impôts directs. L'article 1 du code général des impôts indiquait donc : « Les impôts directs payés par un contribuable ne peuvent être supérieurs à 60 % de ses revenus ». Ce pourcentage concerne l'impôt sur le revenu, l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF), les taxes foncières et la taxe d'habitation sur la résidence principale mais n'incluait pas les cotisations sociales, ce qui mettait le seuil effectif du bouclier fiscal à 71 %. Bien que le nom "bouclier fiscal" ait remplacé celui de "plafonnement", le mécanisme est quasi identique à celui de 1988.


title: Bouclier fiscal

text: En place à partir du , le système fonctionne alors par reversement de l'administration fiscale : celle-ci rembourse l'excédent aux contribuables si les impôts payés dépassent le seuil fixé par le bouclier. Il concerne les impôts payés en 2006 et nécessite le remplissage d'un formulaire. Il ne rencontre qu'un succès très mitigé, les foyers ayant du patrimoine mais peu de revenus en ayant très peu profité.


title: Bouclier fiscal

text: Nicolas Sarkozy avait annoncé lors de la campagne présidentielle de 2007 qu'il voulait . La loi TEPA du août 2007 a ainsi abaissé le seuil à 50 % du revenu déclaré et intègre, malgré l'opposition du Nouveau Centre, les contributions sociales au titre des impôts servant de référence au calcul du bouclier.


title: Bouclier fiscal

text: Dans un souci d'équité fiscale il fut un temps envisagé d'instaurer un impôt minimum, miroir au bouclier fiscal mais qui éviterait que certains contribuables fortunés abusent des niches fiscales pour éluder totalement l'impôt. Ce projet, jugé trop complexe, a été abandonné, en faveur d'un plafonnement des niches fiscales.


title: Bouclier fiscal

text: En 2008 (applicable à partir de 2009), le mode de fonctionnement a été étendu pour permettre aux contribuables qui le souhaitent de déduire directement de leurs impôts les remboursements dus au titre du bouclier fiscal, plutôt que de réclamer un remboursement de l'administration.


title: Bouclier fiscal

text: En 2010, la commission européenne entame une procédure d'infraction européenne envers la France car elle juge le bouclier fiscal contraire à la libre circulation des personnes et travailleurs. Elle demande qu'il puisse profiter aux contribuables domiciliés hors de France. Le gouvernement se dit contre, car cela reviendrait à rembourser aux contribuables une partie de l'impôt qu'ils ont payé hors de France.


title: Bouclier fiscal

text: Mettant fin à la polémique qui a entouré le bouclier fiscal depuis sa création, le gouvernement Fillon supprime le bouclier fiscal par l'article 30 de la première loi de finance rectificative du 28 juillet 2011, en même temps qu'il fait modifier le barème de l'impôt sur la fortune. Cette disposition a été validée par le Conseil Constitutionnel dans sa décision du 28 juillet 2011.


title: Bouclier fiscal

text: Le mécanisme du bouclier fiscal est fondé sur une demande de restitution par le contribuable à l'administration fiscale du trop-perçu. L'ensemble des éléments fournis sont donc susceptibles d'être contrôlés. Les différents impôts doivent être normalement déclarés sur la base des revenus de l'année "n-1" et acquittés l'année "n" ; ce n'est que l'année suivante, "n+1", qu'une demande peut être faite (par envoi d'un formulaire) pour obtenir le remboursement des sommes versées en trop. On prendra par exemple les revenus de l'année 2007 et les impôts payés en 2008 (y compris l'impôt sur le revenu de 2007 donc), la demande de remboursement se faisant en 2009.


title: Bouclier fiscal

text: Ce mécanisme obligeant le contribuable à avancer des sommes qui lui seront remboursées ensuite a été modifié. Ainsi, à partir de l'année 2009 (impôts 2009 et revenus 2008), le contribuable a l'option d'auto-liquider le bouclier fiscal en imputant lui-même sur son impôt les sommes qui le feraient passer au-delà du seuil global de 50 % d'imposition (réalisable sur l'Impôt de solidarité sur la fortune, les taxes d'habitation et foncière ainsi que la CSG).


title: Bouclier fiscal

text: Cette procédure d'auto-liquidation comporte toutefois certains risques : la demande de remboursement est en fait une procédure contentieuse, que l'administration instruit et règle selon ce qu'elle pense réellement devoir. L'auto-liquidation en revanche, dans le cas où le calcul du contribuable serait contesté, peut donner lieu au paiement de pénalités de la part du contribuable.


title: Bouclier fiscal

text: Dans la version mise en place par le gouvernement Fillon, les impôts concernés par le bouclier fiscal sont l'impôt sur le revenu effectivement payé, l'impôt de solidarité sur la fortune, la taxe d'habitation et la taxe foncière de la résidence principale, les contributions sociales CSG, CRDS. La redevance audiovisuelle, la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et la taxe sur les logements vacants ne sont pas prises en compte. La CSG et la CRDS, qui sont des retenues sur salaire prélevées par l'URSSAF, sont considérées tantôt comme des impôts, tantôt comme des cotisations sociales. Leur intégration dans le calcul complique la comparaison avec la version précédente du bouclier fiscal : le pourcentage des revenus impactés passe de 60 % à 39 % si CGS et CRDS ne sont pas inclus, et passe de 71 % à 50 % s'ils le sont.


title: Bouclier fiscal

text: La base de calcul diffère légèrement du « revenu fiscal de référence » mais aussi du revenu utilisé pour le mécanisme du plafonnement de l'ISF. Doivent être pris en compte : salaires, plus-values (y compris celles exonérées), revenus fonciers, intérêts de plans d'épargne populaires ainsi que ceux produits par des contrats d'assurance-vie en euros (monosupport, même sans effectuer de retrait). À partir de 2010, les revenus de dividendes doivent également être comptabilisés à leur montant réel (hors abattements).


title: Bouclier fiscal

text: Comme l'explique le journal "Libération", « le revenu fiscal de référence pris en compte dans le calcul du bouclier n’est pas le revenu réel. En jouant sur les niches, il est possible de minorer largement son revenu de référence, et d’abaisser le seuil de déclenchement du bouclier. Résultat : la plupart des gros bénéficiaires du bouclier, après passage par les niches, payent en réalité bien moins de 50 % de leur revenu réel. » Ainsi, selon Jean-François Kahn, la milliardaire Liliane Bettencourt « même sur les sommes déclarées, paye, en fait, moins de 10 % d'impôts. », et bénéficie tout de même du bouclier fiscal.


title: Bouclier fiscal

text: Selon Thomas Piketty, « le concept de revenu fiscal utilisé par le bouclier n'a rien à voir avec le revenu économique réel ». Selon les sociologues Michel Pinçon et Monique Pinçon-Charlot : « les revenus réels étant beaucoup plus élevés que ceux déclarés au fisc, le niveau d'imposition n'est que de 40 %, 30 %, 20 %, voire moindre, ou même nul ».


title: Bouclier fiscal

text: La tranche marginale de l'impôt sur le revenu ne dépassant pas 41 %, le bouclier fiscal concerne essentiellement des contribuables fortement imposés sur leur patrimoine. Ainsi les bénéficiaires se partagent en deux groupes distincts :


title: Bouclier fiscal

text: Le bénéfice du bouclier fiscal a été étendu par la loi de modernisation de l'économie (LME) votée en première lecture à l'assemblée nationale le 12 juin 2008 aux étrangers vivant en France depuis plus de trois ans, et ne bénéficiant plus du statut dérogatoire renforcé d'« impatriés » (c'est-à-dire de « non-résidents »). Cette disposition visait à faire le pendant d'autres pays comme la Grande-Bretagne qui dispose également d'un régime très favorable accordé aux non-résidents, mais en voie de fiscalisation comme le révèle le Finance Act de mars 2008. Il s'agit d'attirer les cadres supérieurs étrangers et certains contribuables étrangers fortunés.


title: Bouclier fiscal

text: Pour 2009, les contribuables les moins aisés ont obtenu une restitution de 559 euros en moyenne chacun. Les plus fortunés se sont partagé 423,32 millions d'euros (62 % de l'enveloppe totale) en empochant un chèque du Trésor moyen de chacun.


title: Bouclier fiscal

text: Alors que le nombre d'expatriations fiscales de redevables de l'ISF n'avait cessé d'augmenter depuis 2003, l'année 2007 a pour la première fois vu une diminution du nombre de départs (-15 %) et une hausse des retours (+9 %). Bien qu'il soit difficile d'établir avec certitude un lien de causalité, ce changement coïncide avec la mise en place du bouclier fiscal et validerait son utilité dans la lutte contre les départs de riches contribuables. Mais en 2008 l'exil fiscal s'est de nouveau accru de 14 %.


title: Bouclier fiscal

text: La rentabilité économique de ces retours comparée au coût du bouclier fiscal (578 millions d'euros en 2008) en matière de recettes fiscales est aussi l'objet de débats (voir Expatriation fiscale).


title: Bouclier fiscal

text: Certains bénéficiaires du bouclier fiscal peuvent simultanément pratiquer la fraude fiscale, et n'ont donc pas à choisir entre le bénéfice financier de ces deux options puisqu'ils peuvent les cumuler, ce qui limite l'impact du bouclier fiscal sur l'évasion fiscale.


title: Bouclier fiscal

text: Les défenseurs du dispositif y voient une lutte contre l'exil fiscal (dont l'ampleur fait elle-même débat). Jacques Marseille compare ainsi le coût de la mesure, 263 millions d'euros, au montant des capitaux des ménages qui se sont délocalisés depuis 1997 pour fuir l’ISF, évalués selon lui entre 24 et 32 milliards d'euros.


title: Bouclier fiscal

text: Ce dispositif est également perçu comme une mesure d'équité car jusqu'à présent des contribuables déclarant pas ou peu de revenus pouvaient être amenés à acquitter des impôts supérieurs à leur montant en raison de l'impôt sur le patrimoine (ISF) et des impôts locaux. Ainsi en 2007, sans l'existence du bouclier fiscal, certains contribuables auraient dû acquitter jusqu'à 130 % de leurs revenus en impôts selon un rapport de la commission des finances de l'Assemblée nationale.


title: Bouclier fiscal

text: Dans une logique d'économie de l'offre, ces mesures peuvent permettre un regain de croissance et une augmentation des ressources fiscales de l'État. Florin Aftalion cite l'exemple des baisses d'impôts sur les tranches supérieures aux États-Unis qui, en 2004 et 2005, ont permis une augmentation des recettes fiscales de 8 % et 9 % ainsi qu'une croissance de 3,9 % par an. L'Institut économique Molinari a, lui, salué des .


title: Bouclier fiscal

text: Saisi sur la possible inconstitutionnalité du dispositif, le Conseil Constitutionnel a jugé que le dispositif, « loin de méconnaître l'égalité devant l'impôt, tendait à éviter une rupture caractérisée de l’égalité devant les charges publiques ».


title: Bouclier fiscal

text: Les critiques du bouclier fiscal sont de deux ordres : il serait trop généreux ou trop complexe pour fonctionner et avoir des effets. Ainsi, ce dispositif de « bouclier fiscal » est sévèrement critiqué par la gauche qui perçoit ce manque à gagner pour les finances publiques et donc pour la collectivité comme un « cadeau » injustifié fait aux contribuables français les plus riches. Ainsi Dominique Strauss-Kahn déclare que cette loi est « injuste pour les contribuables », et dénonce les diminutions d'impôts de la classe sociale la plus riche, le MRC considère que le bouclier fiscal protège « les plus riches » tout comme le PCF. Le Syndicat national unifié des impôts (SNUI) estime de son côté que « le bouclier fiscal favorise les redevables de l’ISF les plus favorisés déjà plafonnés ou proches du plafond ».


title: Bouclier fiscal

text: Pour "L'Humanité", qui s'appuie sur les chiffres fournis par le rapport 2009 réalisé par le rapporteur général du Budget à l’Assemblée, le député UMP Gilles Carrez, consacré à « l’application de la loi fiscale », ce rapport « confirme en tout cas, si besoin était, que, contrairement au discours de Nicolas Sarkozy prétendant qu’il s’agissait de protéger les revenus du travail (ne pas laisser au fisc plus de 50 % des fruits de son travail…), le bouclier protège la fortune, à commencer par la plus grande ». Le journal prend l'exemple de ces « vingt contribuables [...] détenteurs d’un patrimoine supérieur à , mais affichant un revenu fiscal de référence de… moins de 3 263 euros [qui] ont reçu du fisc un chèque d’un montant moyen de 286 000 euros ».


title: Bouclier fiscal

text: Pour l'économiste Thomas Piketty, cette mesure ne va pas du tout dans le bon sens alors qu'il faudrait selon lui « revenir à des taux marginaux d'imposition quasi confiscatoires pour les très, très hauts revenus ». Il écrit que « le bouclier fiscal institué par le pouvoir en place fonctionne de facto comme une machine à subventionner les rentiers. »


title: Bouclier fiscal

text: Pour le sénateur et président de la commission des finances du Sénat Jean Arthuis, « le bouclier fiscal, outre ses incohérences, devient un amplificateur de défiscalisations et autres opérations d’optimisation fiscale » alors qu'il suffirait simplement, pour corriger les « excès de l’ISF » d'abroger cet impôt et de créer « une cinquième tranche d’Impôt sur le Revenu (entre 45 et 48 %) sur les revenus les plus élevés ». Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances de l'Assemblée nationale, a déclaré que « le bouclier fiscal ne protège pas le travail mais la rente ».


title: Bouclier fiscal

text: En octobre 2009, un rapport présenté par Jean-Luc Warsmann, président de la commission des lois de l'Assemblée, préconise de « retirer la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) des impositions prises en compte dans le bouclier fiscal ».


title: Bouclier fiscal

text: À l'inverse, d'autres critiquent non le principe du bouclier mais son fonctionnement complexe ; ainsi, la demande de remboursement, voire la non-demande de remboursement, est perçue comme pouvant favoriser des contrôles fiscaux. Pour Denis Payre, parlant des entrepreneurs ayant fait fortune, . De plus le dispositif est complexe, avec des exceptions techniques, et les contribuables sont mal informés. « De tous mes clients, pas un seul ne m’a encore appelé pour me demander d’organiser un éventuel retour », déclare ainsi Jean-Marc Tirard, du cabinet d’avocats Tirard Naudin. Quelques exilés fiscaux ont cependant annoncé leur intention de rentrer en France comme Johnny Hallyday ou Michaël Llodra. L'instabilité juridique est considérée comme rédhibitoire : le bouclier fiscal n'étant pas inscrit dans la constitution, il est susceptible d'être révoqué, d'autant plus que les principaux partis de gauche ont fait de sa suppression une question de principe.


title: Bouclier fiscal

text: La journaliste économique Martine Orange souligne quant à elle que l'existence et le maintien du bouclier fiscal exclut « les plus hauts revenus de tout prélèvement supplémentaire, de tous les efforts [fiscaux] collectifs demandés par ailleurs ».


title: Bouclier fiscal

text: Les sommes remboursées en 2008 par l'administration au titre du bouclier fiscal s'élèvent à 458 millions d'euros. Cette information, connue en mars 2009, déclenche des critiques politiques contre l'opportunité du bouclier fiscal ou du placement de son seuil à 50 %, en particulier en temps de crise économique. Outre la gauche, les critiques émanent de Dominique de Villepin, Pierre Méhaignerie ou encore François Bayrou. Le bouclier fiscal, dont le mécanisme actuel a été institué conformément aux souhaits du président de la République Nicolas Sarkozy, a été défendu expressément par celui-ci. La majorité semble également hostile à une remise en cause.


title: Bouclier fiscal

text: "L'Expansion", qui s'appuie également sur le rapport 2009 réalisé par le rapporteur général du Budget à l’Assemblée, le député UMP Gilles Carrez, consacré à « l’application de la loi fiscale », relève que « les 100 foyers qui ont reçu le plus d'argent de la part du fisc ont capté plus du tiers du total des restitutions, avec un chèque de 1,15 million d'euros en moyenne. Mieux, les 1000 bénéficiaires les plus importants ont reçu à eux seuls 337,2 millions d'euros. Ce qui revient à dire que 5 % du total des foyers fiscaux qui ont fait jouer le bouclier ont reçu à eux seuls 74 % des sommes reversées par le fisc ».


title: Bouclier fiscal

text: "La Tribune" souligne de son côté que « les contribuables assujettis à l’Impôt Sur la Fortune concentrent 99 % du coût » du dispositif.


title: Bouclier fiscal

text: "Le Monde" signale que « 14 personnes disposant d'un patrimoine de plus de 16 millions d'euros ont un revenu fiscal de référence de moins de 3 428 euros et se sont vu rembourser 162 109 euros en moyenne. De qui s'agit-il ? De rentiers et/ou de contribuables recourant massivement aux niches fiscales pour faire baisser le montant de leurs revenus pris en compte dans le bouclier. »


title: Bouclier fiscal

text: Dans le parti de la majorité UMP, treize députés demandent l'abrogation pure et simple du Bouclier fiscal malgré l'opposition de Nicolas Sarkozy.


title: Bouclier fiscal

text: Liliane Bettencourt a récupéré 30 millions d'euros en mars 2008 au titre du bouclier fiscal pour l'année fiscale 2007.


title: Bouclier fiscal

text: En anglais et en allemand, on appelle bouclier fiscal ("tax shield" ou "Steuerschild") un moyen employé par un redevable pour réduire son imposition ; il s'agit d'un terme de finance ou de comptabilité plus que de droit fiscal. Par exemple, souscrire un emprunt est un bouclier fiscal, car on peut déduire les intérêts de la dette. Parce qu'un bouclier fiscal permet de protéger le flux de trésorerie, il s'agit d'un aspect important de la valorisation des entreprises.


title: Bouclier fiscal

text: Aux États-Unis, afin d'éviter que l'impôt ne soit abusivement éludé, par l'utilisation extensive, ou abusive, de déductions et autres niches fiscales, les contribuables dont l'impôt payé est, de façon disproportionnée, faible par rapport à leur revenu peuvent alors être soumis à un autre système de calcul dit "Alternative Minimum Tax" (AMT), consistant en un taux unique et ne prenant pas en compte la plupart des déductions et crédits d'impôts auxquels ont droit les autres contribuables. Au cours des dernières années cependant, ce système d'impôt minimal a touché de plus en plus de ménages des classes moyennes, en particulier à cause de l'augmentation des prix de l'immobilier : en effet, les plus-values à la revente d'une résidence principale, largement exemptées d'imposition dans le système normal, sont prises en compte comme revenus par l'AMT. Un débat sur l'aménagement du système pour les impôts fédéraux est par conséquent en cours actuellement à Washington.


title: Valeur locative cadastrale

text: En France, le revenu cadastral est appelé « valeur locative cadastrale ». La valeur locative cadastrale (VLC) est le « loyer annuel théorique que pourrait produire un immeuble bâti ou non bâti, s'il était loué dans des conditions normales ». Elle est utilisée pour calculer les taxes perçues au profit des collectivités territoriales : taxe d'habitation, contribution économique territoriale (remplaçant l'ancienne « taxe professionnelle »), taxe foncière sur les propriétés bâties ou non bâties (c'est-à-dire les exploitations agricoles).


title: Valeur locative cadastrale

text: La valeur locative cadastrale est calculée par l'administration pour l'ensemble des immeubles. Chaque année, en janvier/février, l'État transmet aux collectivités territoriales le total des bases prévu pour chacune des quatre taxes afin que chaque collectivité puisse décider des taux d'imposition en fonction de ses besoins de financement.


title: Valeur locative cadastrale

text: Lors de la refonte du système des impôts locaux, le choix a été de retenir comme élément commun d'imposition la valeur locative des biens immeubles. Seule la base de la taxe professionnelle comportait jusqu'au , pour certains contribuables, un deuxième élément qui est la valeur locative du matériel ou une fraction des recettes. La réforme de la taxe professionnelle a conduit à sa suppression puis à la création de la contribution économique territoriale composée de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises et la cotisation foncière des entreprises. La première est basée sur le chiffre d'affaires de l'entreprise, la deuxième est basée uniquement sur la valeur locative cadastrale des biens immobiliers de l'entreprise.


title: Valeur locative cadastrale

text: Tous les biens immeubles n'étant pas loués, un système a été mis en place afin de déterminer une valeur dite valeur locative cadastrale. La valeur locative cadastrale est donc le loyer théorique annuel que l'on pourrait tirer d'un bien en le louant dans des conditions normales.


title: Valeur locative cadastrale

text: Chaque parcelle et chaque local est évalué pour obtenir une valeur locative cadastrale. Cette valeur est une valeur de 1960 pour le non bâti (VLC60) et une valeur de 1970 pour le bâti (VLC70).


title: Valeur locative cadastrale

text: Les paramètres de calculs sont nombreux pour prendre en compte les différentes situations possibles. Certains sont objectifs (surface des pièces et annexes, éléments de conforts, ascenseur), mais d'autres dépendent d'un classement de l'Administration (coefficient de pondération) et d'une délibération des communes (classement du local dans une des 8 catégories).


title: Valeur locative cadastrale

text: Elles sont à la base de la valeur locative. Chaque local en France est classé dans une des huit catégories de référence : du 1 (habitation luxueuse) à 8 (logement délabré et insalubre), avec des sous-catégorie (demi-catégorie). De ce classement dépend à la fois la superficie pondérée du local, et le tarif €/m² applicable. Ce classement en catégorie est voté par une commission communale des impôts directs, instaurée dans chaque commune. Pour les aider, l'administration fiscale a établi une nomenclature de référence contenant principalement les locaux d'habitation de référence, les locaux commerciaux types sur une commune donnée.


title: Valeur locative cadastrale

text: Une Commission Communale des Impôts Directs (CCID), représentative des différentes catégories de contribuables, donne annuellement un avis sur les VLC70 envisagées par l'administration en cas de créations ou de modifications.


title: Valeur locative cadastrale

text: Depuis 2010 et jusqu'en 2017, une Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) peut être créée par les communautés de communes ou d'agglomération qui perçoivent la contribution économique territoriale (anciennement la taxe professionnelle) à la place de leurs communes membres. Les commissions intercommunales ainsi créées sont consultées à la place des CCID des communes membres sur les VLC70 envisagées pour les locaux commerciaux.


title: Valeur locative cadastrale

text: Les CCID des communes membres restant compétentes pour les VLC70 envisagées pour les locaux d'habitation.


title: Valeur locative cadastrale

text: Les valeurs locatives cadastrales ainsi calculées ne sont pas utilisées directement pour le calcul des impôts. Les valeurs locatives 1960 et 1970 se voient appliquer des coefficients afin de les faire évoluer en fonction du marché locatif afin d'aboutir à la valeur locative de l'année d'imposition voulue.


title: Valeur locative cadastrale

text: Concernant la valeur locative 1970 des propriétés bâties, un premier coefficient dit « d'actualisation » 1980 est appliqué. Ce coefficient est spécifique à chaque département et reflète l'évolution du marché locatif au niveau départemental entre 1970 et 1980. Il existe généralement un coefficient pour les locaux d'habitation différent de celui pour les locaux commerciaux. Il n'est pas utilisé pour calculer la base de la cotisation foncière des entreprises qui remplace en partie la taxe professionnelle à compter de 2010, aussi parle-t-on de VLF (valeur locative foncière) plutôt que de VLC.


title: Valeur locative cadastrale

text: Ensuite un coefficient de « revalorisation nationale » est appliqué annuellement (fixé par la loi de finances en fonction d'indices macroéconomiques).


title: Valeur locative cadastrale

text: La valeur locative qui est utilisée par exemple pour l'année d'imposition 2010 est donc : VLC70 × coef. actu × coef. reval 81 × … coef. reval 2010 = VLC2010.


title: Valeur locative cadastrale

text: Depuis le 1er janvier 2017, cette valeur locative 1970 actualisée et revalorisée est utilisée exclusivement par les locaux d'habitation. À partir de cette date, les locaux commerciaux dispose d'un nouveau calcul de leur valeur locative.


title: Valeur locative cadastrale

text: Surface pondérée X Tarif €/m² pondéré de l'année X coefficient de localisation de la parcelle d'assise du local = Valeur locative révisée brute de l'année.


title: Valeur locative cadastrale

text: Cette valeur locative brute va être neutralisée, puis va bénéficier de l'abattement de 50% prévu à l'article 1388 du CGI, pour ainsi aboutir à la base d'imposition de l'année.


title: Valeur locative cadastrale

text: Cette base peut être planchonnée et sa cotisation lissée, si le local existait avant le 1er janvier 2017.


title: Valeur locative cadastrale

text: La surface pondérée est calculée en fonction de la surface réelle du local professionnel et de ses stationnements. Cette surface réelle est diviser et classer en surface principale nécessaire à l'activité, en surface secondaire couverte et surface secondaire non couverte.


title: Valeur locative cadastrale

text: Cette pondération des surfaces aboutit à l'application de coefficients de pondération contenus à l'article 324Z de l'annexe III du code général des impôts.


title: Valeur locative cadastrale

text: Les tarifs d'imposition sont classés par secteur locatif à l'échelle du département et par catégorie de locaux (38 catégorie). Ces tarifs évoluent chaque année en fonction des fluctuations du marché locatif.


title: Valeur locative cadastrale

text: Les coefficient de localisation sont contenus au 2 du B de l'article 1498 du code général des impôts. La délimitation géographique des secteurs locatifs correspond aux sections cadastrales d'une commune. L'absence d'exactitude des correspondances entre la délimitation des secteurs locatifs du marché immobilier et des sections cadastrales est compensée par l'application de coefficient de localisation aux parcelles situées à la jonction des sections cadastrales.


title: Valeur locative cadastrale

text: Par exemple, une avenue représente la fin d'une section cadastrale classé en secteur locatif 2 et le commencement d'une autre en secteur 3. Ainsi, son côté pair et son côté impair deviennent cadastralement dissocié, alors que cette avenue fait partie du même secteur locatif. Dès lors, des coefficients de localisation sont appliqués sur les parcelles situées côté pair et impair, permettant ainsi de compenser la différence de tarifs de chaque côté de l'avenue entre les secteurs 2 et 3.


title: Valeur locative cadastrale

text: Dans la plupart des cas, ce coefficient est égal à 1.00 et n'influe pas sur le calcul de la valeur locative.


title: Valeur locative cadastrale

text: La somme des VLC utilisables par collectivité et par type d'impôt (bases globales) est fournie à chaque collectivité. Ces dernières peuvent donc décider des taux à appliquer en fonction de leurs besoins et de la répartition de charges qu'elle souhaite mettre en place entre chaque impôt, les variations des taux entre impôts étant encadrés. Bien qu'aucun disposition ne le prévoit, on constate dans la pratique que la VLC ainsi calculée correspond à une moyenne de 6 mois de loyers du logement concerné.


title: Valeur locative cadastrale

text: Initialement il était prévu de procéder à une révision générale tous les trois ans. L'opération initiale s'est avérée très lourde à gérer et l'opération de révision n'a eu lieu qu'une seule fois.


title: Valeur locative cadastrale

text: En conséquence l'évaluation se fait toujours par rapport aux références de 1960 et 1970. Depuis ces dates le marché locatif d'une commune peut très bien avoir été modifié (par exemple une opération de réhabilitation d'un quartier peut changer totalement le marché locatif local). Plus généralement les conditions de confort moyen ont évolué, et le secteur locatif aidé (HLM) a fortement évolué.


title: Valeur locative cadastrale

text: Le système ne reflète donc plus la réalité du marché. Par exemple de nombreux centres-villes vétustes, faiblement évalués à l'époque, ont été rénovés depuis. Inversement, les immeubles HLM en périphérie des grandes villes, considérés comme de bon confort lors de leur construction, ont souvent vu leur situation se dégrader.


title: Valeur locative cadastrale

text: En 1990 (loi -669 du ), une opération de révision et de modification des règles d'évaluation a été menée. L'intégration de cette opération a été plusieurs fois reportée par le Parlement.


title: Valeur locative cadastrale

text: Chaque année, les calculs pour établir la valeur locative cadastrale des immeubles bâtis et non bâtis sont effectués par les services de la DGFiP. Pour les immeubles qui n'ont fait l'objet d'aucun changement important en cours d'année, les valeurs locatives de l'année suivante sont revalorisées par des coefficient fixés annuellement par les Lois de Finances en fonction des indices macroéconomiques (taux de croissance, inflation, monnaie, etc.).


title: Valeur locative cadastrale

text: Lors de la création du système des impôts locaux, on a évalué la valeur locative cadastrale en tenant compte du rendement à l'hectare pour les propriétés non bâties et du confort pour les propriétés bâties. Or, depuis les années 1960, ces deux éléments ont évolué.


title: Valeur locative cadastrale

text: De plus, on peut s'interroger sur l'existence d'une valeur locative objective, le loyer de chaque logement n'étant que le résultat d'une négociation particulière entre un propriétaire et un locataire. Lors de la tentative de révision de 1990, les enquêtes effectuées en Seine-Saint-Denis en vue de constituer les secteurs d'évaluation ont révélé, par exemple, que les logements des quartiers insalubres occupés par des familles défavorisées avaient des loyers généralement supérieurs à des logements confortables et de taille comparable occupés par des couples solvables, la vulnérabilité du candidat locataire ou le risque de loyers impayés pouvant donc permettre ou justifier un loyer plus élevé.


title: Valeur locative cadastrale

text: Avec les progrès de la science, les rendements agricoles ont considérablement augmenté, et les bases élaborées dans les années 1960 sont éloignées de la réalité.


title: Valeur locative cadastrale

text: Le problème des logements est différent : en effet, dans les années 1960, les habitations à loyer modéré (HLM) étaient considérées comme particulièrement confortables et furent donc surcotées par rapport aux habitations des centres-villes qui ne disposaient alors pas de sanitaires individuels, de chauffage central, de double vitrage, etc. Avec les années, les choses ont évolué mais les bases sont restées les mêmes ce qui aboutit au fait que les logements sociaux ont une valeur locative cadastrale plus élevée que des habitations en centre-ville.


title: Valeur locative cadastrale

text: Plusieurs tentatives, principalement celle de la loi du , ont été faites dans le but de réformer le système de la fiscalité locale et notamment de recalculer les valeurs locatives cadastrales mais rien n'a abouti. Il persiste cependant quelques aménagements à la marge.


title: Valeur locative cadastrale

text: Une loi du avait permis d'envisager une refonte du système, avec notamment une partie de la taxe d'habitation assise sur le revenu, et des travaux préparatoires de remise à plat des valeurs locatives au . Les conséquences auraient été, en particulier, une baisse des impositions pour les logements HLM et des augmentations très importantes pour les logements du secteur privé qui étaient situés dans des communes comptant une forte proportion d'HLM. Faute de volonté politique d'assumer ces transferts entre les contribuables, ces travaux sont restés lettre morte.


title: Valeur locative cadastrale

text: Le gouvernement envisage désormais une révision séparée des bases des locaux commerciaux, d'une part, et des locaux d'habitation, d'autre part.


title: Valeur locative cadastrale

text: Les élus locaux ont été ainsi consultés en sur une prochaine révision des valeurs locatives des premiers qui reprendrait en grande partie les principes posée par la loi du . Cette révision pourrait débuter fin 2011 pour être prise en compte en 2014 (cf. lien vers le dossier de l'AMF).


title: Valeur locative cadastrale

text: La loi de finances rectificative pour 2010 a enclenché la révision foncière des locaux commerciaux. Cette révision a d'abord été testée dans 4 départements pilotes (Paris, Haute-Vienne, Hérault, Haut-Rhin) durant l'année 2012. Elle est à présent étendue sur le plan national. Une campagne de demande de déclaration a été lancée au début du mois de par l'envoi aux propriétaires de locaux commerciaux d'un formulaire 6660 révisé. Ces déclarations ont donné lieu au calcul d'une valeur locative 2013 en remplacement de la valeur locative 1970 et ont été prises en compte pour une imposition 2017 en taxe foncière; de plus cette valeur locative fait l'objet de mesures de neutralisation, de planchonnement et des mesures de lissage sont mises en place pour les cotisations (loi 2017-1775 art 30).


title: Valeur locative cadastrale

text: Les valeurs locatives des habitations ne seraient révisées que lors d'une seconde opération (année 2018 ?).


title: Valeur locative cadastrale

text: C'est une des raisons pour lesquelles il avait été envisagé en 1990 de calculer la part départementale de la taxe d'habitation en fonction du revenu des occupants.


title: Valeur locative cadastrale

text: Ce projet ayant été abandonné, la taxe d'habitation a toutefois été plafonnée par la suite à 3,44 % du revenu pour les contribuables les moins riches.


title: Valeur locative cadastrale

text: Le fait que les valeurs locatives cadastrales soient gérées par un service de l'État et que les variations des quatre impôts directs locaux soient encadrées par la loi est considéré par certains comme une limite à l'autonomie financière des collectivités territoriales inscrite à l'Art. 72-2 de la Constitution :


title: Valeur locative cadastrale

text: D'autres considèrent que c'est une garantie de neutralité dans la fixation des bases et de protection des contribuables locaux, notamment de ceux qui ne résident pas dans la commune et ne peuvent peser sur les élections locales. Les avis donnés par les commissions communales des impôts directs tendent d'ailleurs parfois à surévaluer les résidences secondaires ou les locaux commerciaux, avis qui peut être "bloqué" par l'administration fiscale si celle-ci considère qu'il y a rupture de l'équité fiscale. Il est nécessaire de garder à l'esprit que la commission communale des impôts directs est dans la grande majorité des cas encadrée par un membre de l'administration fiscale.


title: Valeur locative cadastrale

text: Chaque année de nouvelles dispositions sont issues des lois de finances. Il existe ainsi un grand nombre de cas d'exonération (jeunes entreprises innovantes, immeubles implantés et activités exercées dans les zones franches urbaines…) dont la plupart sont prises en charge par le budget de l'État.


title: Valeur locative cadastrale

text: Les résidents espagnols qui possèdent une résidence secondaire, où qu'elle soit, doivent en inclure les revenus dans leur déclaration annuelle. Si la maison n'est pas louée, la déclaration porte sur la . Si la maison est en France, .


title: Valeur locative cadastrale

text: En Belgique, l'impôt sur la Valeur locative cadastrale se nomme Revenu cadastral. En Suisse, il se nomme Impôt sur la valeur locative.


title: Radama II

text: , né le et décédé le , est un roi malgache. Il règne sur le royaume de Madagascar de 1861 à 1863. Cette période est marquée par l'ouverture de son pays aux grandes puissances occidentales. le roi Radama II s'est néanmoins toujours attaché à respecter l'équilibre entre les influences françaises et anglaises.


title: Radama II

text: Pendant son court règne, il a donné de plus en plus d'importance à ses amis d'enfance les Menamaso favorable au progrès, au détriment de la vieille caste conservatrice qui l'avait mis sur le trône. Rainivoninahitriniony, chef de file des conservateurs, excédé, fit éliminer les Menamaso et envoya ses officiers assassiner le Roi.


title: Radama II

text: Le , treize mois après la disparition de sa mère, la reine (survenue le ), le prince Rakoto est couronné roi sous le nom de . Officiellement, il est considéré comme le fils de , mort en 1828, plus d'un an avant sa naissance. La rumeur attribue sa paternité au Premier ministre Andrianisa Rainijohary, qui était également alors le compagnon attitré de sa mère.


title: Radama II

text: Lorsque celle-ci à son tour, mourut, Ramboasalama, cousin germain du prince héritier Rakoto, tenta de forcer le trône. Sa tentative mise en échec, celui-ci fut condamné à l'exil par les juges. Ce n'est que le , huit mois après la mort de la Reine, que Ramboasalama mourut dans son exil. La nouvelle fut portée au prince Ralkoto, qui annonça immédiatement un deuil national de vingt jours, ainsi que des funérailles officielles. En effet, bien que son cousin germain ait eu trahi sa famille, le prince conservait pour lui une grande tendresse, et souffrait de le savoir si loin. Lors de ces funérailles nationales, Ratasilahy, fils du défunt cousin,


title: Radama II

text: À la suite de cette déclaration, le prince décréta que Ratasilahy « était prince du sang et successeur de son père ». Cependant, ceci ne suffisait pas aux yeux du futur roi, il lui fallait pour tous les coupables un pardon général, une réhabilitation entière. Tout ce qui l'arrêtait c'était la réticence des juges qui voulaient un exemple, et qui redoutaient avec quelque raison que l'excès d'indulgence ne provoquât l'excès du fanatisme et de la révolte. Mais Rakoto affirma que tant qu'il ne pourrait pardonner pleinement, il « ne serait roi qu'à demi. »


title: Radama II

text: Le jour de son couronnement fut enfin annoncé pour le . Le 19, il convainquit enfin les juges d'une amnistie générale.


title: Radama II

text: « Une amnistie générale, dit-il, voilà ma plus belle couronne et mon plus beau diadème ». Les juges l'accordent. La nouvelle se répand au bruit de de canon qui mettent la ville en émoi.


title: Radama II

text: Le au soir, la veille de son couronnement, il donne ordre pour que les portes du palais fussent ouvertes aux missionnaires catholiques le lendemain matin, dès six heures, afin qu'ils pussent y entrer librement pour y donner la messe. Les missionnaires ont en effet rencontré, le matin du , les portes du palais ouvertes, et dans la salle où devait se dérouler l'office, la couronne royale avait été déposée sur l'autel. La messe privée fut dite en présence du roi et de la reine. Puis la bénédiction de la couronne royale fut administrée. Le prêtre, enfin, couronna le roi en prononçant ces paroles : « Sire, c'est au nom de Dieu que je vous couronne. Régnez longtemps pour la gloire de votre nom et pour le bonheur de votre peuple ! ». À , la cérémonie était terminé. À , le roi et la reine sortirent du palais, sous les hourras de la foule, pour rejoindre Mahamasina, où une estrade, sous la direction de Jean Laborde, consul de France, avait été érigée pour le couronnement.


title: Radama II

text: entreprend aussitôt d'abolir la peine de mort. Il supprime les « corvées » (à savoir le "fanompoana", les travaux non rémunérés pour le compte de l'État et de la collectivité), réduit la durée du service militaire et libère de nombreux captifs, abolit les confiscations arbitraires et les tortures légales.


title: Radama II

text: Contrairement au monarque précédent, , qui défendait l'idée d'un Madagascar indépendant, change complètement de cap. Il proclame la liberté des cultes et ouvre les portes du royaume aux Européens. Il veut importer les concepts européens. Il signera un traité d'amitié et de commerce entre la France et Madagascar puis un traité d'amitié et de commerce entre la France et l'Angleterre.


title: Radama II

text: Parallèlement à ces traités deux chartes donnant des droits exclusifs sur Madagascar furent signés, l'une avec un aventurier français Joseph Lambert, et l'autre avec un fonctionnaire anglais de l'île Maurice James Caldwell . Ces chartes furent contresignés par le commandant en chef des armées, le ministre des affaires étrangères et le ministre de la justice.


title: Radama II

text: Les dignitaires conservateurs s'opposèrent au roi, auquel était reproché son indifférence aux affaires du royaume et ses amusements avec les (les yeux rouges). Radama, contrairement aux usages, n'a pas constitué son entourage de personnes de castes nobles andriana, il fréquenta même des personnes de caste inférieure (mainty). Le Premier ministre Rainivoninahitriniony, profitant alors d'une crise ouverte avec un des chefs "menamaso", que le roi proposa de régler par un duel exécutera sauvagement tous les "menamaso" et le , le roi lui-même est étranglé dans son palais.


title: Radama II

text: Cette disparition brutale de suscite des troubles (des révoltes éclatent, certaines conduites par des individus se prétendant être lui-même, ayant échappé miraculeusement à son assassinat) et ébranle en profondeur le système monarchique merina.


title: Radama II

text: Pour ne plus laisser au souverain la possibilité de conduire les affaires du royaume selon son bon plaisir, et parce qu'en réalité, depuis Andrianampoinimerina, le pouvoir étatique merina repose sur l'équilibre entre le souverain, représentant les groupes andriana et le Premier ministre, représentant les Hova, on met sur le trône la veuve (et cousine) de .


title: Radama II

text: Le Premier ministre Rainivoninahitriniony, qui a fait assassiner Radama II oblige ainsi la reine Rabodo, la veuve de radama II à se marier avec lui... Elle devient la reine Rasoherina!


title: Radama II

text: Rainilaiarivony qui était commandant en chef des armées écartera son frère Rainivoninahitriniony pour devenir à son tour Premier ministre et se mariera lui aussi avec la Reine...Celui-ci pour garder le pouvoir épousera ensuite deux autres princesses qu'il fit Reine pour garder le pouvoir...


title: Radama II

text: Le roi Radama II fut donc le dernier monarque de Madagascar de lignée royale à avoir gouverné le pays.


title: Radama II

text: La mémoire de est honnie par l'historiographie merina traditionnelle pour qui il n'était plus que "Radama nanjaka tapany", celui qui n'a « régné qu'à moitié » en raison des inconséquences et des circonstances dramatiques de son élimination. Le corps même du roi est inhumé à la sauvette dans sa propriété d'Ilafy et on efface son nom de la liste officielle des souverains.


title: Radama II

text: Les nombreux troubles suivant sa disparition montreront cependant l'attachement populaire qu'avait pu susciter ce roi après le règne oppressant de sa mère Ranavalona. Le roi Radama II d'une grande bonté était essentiellement animé par le souci de rendre son peuple libre et heureux. Il avait aussi le désir de le faire rentrer dans la modernité. Sa faiblesse et son manque d'autorité ont malheureusement terni son image.


title: Gale Hawthorne

text: Gale Hawthorne est un personnage fictif de la trilogie Hunger Games, interprété par Liam Hemsworth dans l'adaptation cinématographique.


title: Gale Hawthorne

text: Gale est un jeune homme de 18 ans qui vit dans le district 12, district spécialisé dans l'extraction du charbon. Il a les cheveux bruns et raides, le teint mat, les yeux gris. Il vit avec sa mère Hazelle et ses trois petits frères et sœurs : Rory 12 ans, Vick, 10 ans et la petite dernière Posy, 5 ans. Alors qu'il n'avait que 13 ans, son père qui travaillait à la mine est tué dans un coup de grisou. Gale se retrouve alors à assumer le rôle de chef de famille pour survenir aux besoins des siens.


title: Gale Hawthorne

text: Pour ce faire, il braconne illégalement au-delà du secteur délimité autorisé du douze en capturant et en vendant du gibier au marché noir ou la Plaque. Gale est notamment particulièrement doué pour traquer le gibier en silence et poser des pièges. Un jour dans la forêt, il surprend une jeune fille de 12 ans en train de lorgner une de ses prises. Il lui dit que le vol est puni par la loi et lui demande son nom. Intimidée, elle bafouille mais lui comprend . Elle lui rétorque qu'elle voulait seulement observer le piège car les siens ne fonctionnent jamais. Elle chasse avec un arc et le montre à Gale en lui disant de ne pas lui chaparder car c'est puni par la loi. Il sourit alors et l'atmosphère entre eux se détend


title: Gale Hawthorne

text: Au fil des jours, les deux jeunes gens apprennent très vite à se connaître et finissent par devenir amis. Ils s'échangent leurs expériences en matière de chasse, de piège et de cueillette et avec le temps, deviennent une véritable équipe complémentaire . Après une journée en forêt, ils se partagent le butin qu'ils vont vendre à la Plaque pour nourrir leur famille respective. Katniss a également perdu son père dans le coup de grisou qui tua celui de Gale ce qui les rapprochera encore davantage. D'ailleurs, Gale continuera d'appeler son amie .


title: Gale Hawthorne

text: Gale fait son apparition pour la première fois quand il rencontre Katniss lors de leurs parties de chasse habituelles. Les Hunger Games sont pour bientôt et Gale pense qu'ils pourraient tous deux échapper à ça et s'enfuirent pour survivre en forêt. Mais cette discussion ne mène nulle part car les deux jeunes gens savent qu'ils ont chacun une famille à nourrir.


title: Gale Hawthorne

text: Après avoir troqué leurs prises au marché, ils se rendent à la mairie pour vendre des fraises. C'est Madge la fille du maire qui leur ouvre mais Gale est froid envers elle car étant pauvre et issu d'une famille nombreuse, le garçon fut contraint dès ses 12 ans de prendre des inscriptions supplémentaires aux jeux pour nourrir les siens, contrairement à Madge dont la famille est plus aisée. Les inscriptions augmentant proportionnellement à l'âge, Gale est ainsi inscrit 42 fois pour les Hunger Games.


title: Gale Hawthorne

text: Un peu plus tard, le tirage au sort a lieu et Katniss se porte volontaire à la place de sa sœur Prim. Gale emporte la jeune fille en pleurs dans ses bras vers sa mère. Il sera le dernier à rendre visite à Katniss avant son départ et la serre dans ses bras. Au moment de se dire au revoir, Gale conseille Katniss pour les jeux et lui promet de prendre soin de sa famille.


title: Gale Hawthorne

text: Gale travaille à présent à la mine et ne retrouve Katniss que le dimanche pour chasser. Et malgré le fait qu'elle en a maintenant les moyens, il refuse son aide pour aider sa famille. Les jeux ont gâché leur relation. Pourtant un jour, il lui avoue son amour en l'embrassant.


title: Gale Hawthorne

text: Mais la vie de Gale est désormais menacée car le président Snow est au courant du baiser. La tournée des vainqueurs terminée, le jeune homme souffre de l'annonce des fiançailles entre Peeta et Katniss mais cette dernière lui propose de s'enfuir. Mais malgré l'amour que lui porte Gale, Katniss à du mal à lui donner la réciproque d'autant plus qu'ils devront amener dans leur fuite leur famille et amies, Peeta compris. Quand Gale apprend qu'il y a un soulèvement dans le district 8, il comprend que la rébellion a commencé et refuse désormais de s'enfuir.


title: Gale Hawthorne

text: Un peu plus tard, Gale est surpris de braconnage par le nouveau chef des Pacificateurs Thread et fouetté en public par ce dernier. Darius, un des pacificateurs prend sa défense mais se fait assommer. Katniss, Haymitch, Peeta et une Pacificatrice du nom de Purnia interviennent à leur tour et parviennent à arrêter le châtiment mais Gale est gravement blessé. Il est soigné tant bien que mal par la mère de Katniss puis grâce aux médicaments apportés par Madge. Katniss se rend alors compte qu'elle aime Gale ce qui la renforce elle aussi dans l'idée de ne plus fuir mais de rester pour défier le Capitole.


title: Gale Hawthorne

text: La forêt étant désormais strictement interdite, Gale travaille quasiment toute la semaine à la mine et ne voit Katniss que lorsqu'il se rend chez sa mère pour suivre la cicatrisation de ses blessures. Après l'annonce des jeux de l'expiation, Gale participe à l'entrainement de Katniss, Peeta et Haymitch et leur enseigne tout l'art de la pose des collets. Persuadée que cette fois-ci, elle ne reviendra pas vivante de ces jeux, Katniss veut lui dire qu'elle l'aime en face mais son départ précipité après la moisson l'en empêche .


title: Gale Hawthorne

text: Gale réapparait à la fin du tome et retrouve Katniss après son exfiltration de l'arène. Il lui annonce que le district 12 a été bombardé par le Capitole mais que sa sœur Prim et sa mère font partie des survivants.


title: Gale Hawthorne

text: On en apprend plus sur ce qui s'est passé après l'arrêt des jeux de l'expiation. Gale avait compris l'imminence d'une attaque et il est parvenu à convaincre quelque 800 personnes de se réfugier dans les bois avant que le douze ne soit noyé sous les bombes. Ils survécurent trois jours durant, Gale aidant les plus valides à nourrir les autres réfugiés avant que des appareils du treize ne viennent les sauver.


title: Gale Hawthorne

text: Désormais réfugié au district 13 où tout est strict et contrôlé, Gale n'aura de cesse de défendre une Katniss rebelle qui désobéit aux ordres et fait de même, notamment en se joignant avec elle aux défenseurs du district 8 pour abattre les hovercrafts qui bombardent l'hôpital.


title: Gale Hawthorne

text: Mais ses rapports avec la jeune fille se dégradent peu à peu. Ils s'embrouillent stupidement à propos des préparateurs de Katniss puis à propos de Peeta mais essaient timidement ensemble de recoller les morceaux. Katniss se confie de plus en plus à Finnick, ce qui n'arrange rien à leur relation, mais en ami fidèle et courageux, Gale se portera volontaire pour aller secourir Peeta au Capitole.


title: Gale Hawthorne

text: Gale adopte par la suite un comportement de plus en plus militaire au détriment des sentiments et participe avec Beetee à l'élaboration de piège mortel adapté à la guerre. Après avoir vu l'état de Peeta, Gale pense que ses chances de renouer avec Katniss sont faibles. Ils s'enlacent et s'embrassent mais le cœur n'y est plus. Il lui apprend alors qu'il est tombé amoureux d'elle six mois avant les Hunger Games, quand Darius draguait gentiment Katniss sous ses yeux. Gale ressentit à ce moment-là une pointe de jalousie, d'où ses sentiments. Mais Gale bascule ensuite de plus en plus du côté guerrier pour servir la cause rebelle, notamment quand il suggère d'enterrer vivants les défenseurs de la Noix.


title: Gale Hawthorne

text: Il fait partie de l'escouade star pour incarner l'invasion à l'écran mais comprend très vite que Katniss a l'intention de faire cavalier seul pour tuer Snow. Il lui promet également de tuer Peeta si ce dernier se faisait à nouveau capturer. Après la perte des deux tiers de l'équipe, les survivants trouvent refuge chez la styliste Tigris. Il s'ensuit une discussion entre Peeta et Gale où chacun essaie de chercher lequel des deux Katniss choisira après la guerre. Pour Gale, elle choisira celui qui sera essentiel à sa survie ; Katniss, qui a tout entendu, s'en retrouvera offusquée.


title: Gale Hawthorne

text: Plus tard, Gale repart seul avec Katniss sous la neige pour rejoindre le palais présidentiel. Mais une fusillade éclate entre les rebelles et les Pacificateurs, suivie d'un piège faisant s'écrouler le sol. Les deux jeunes gens sont séparés et Gale est capturé avant d'avoir atteint le palais. On apprend plus tard que Gale a tenté de s'évader mais fut blessé par deux balles, avant de participer au nettoyage des dernières poches de résistance du district 2. Sa dernière rencontre avec Katniss a lieu au capitole peu avant l'exécution de Snow. Elle lui demande si la bombe qui a tué Prim était celle qu'il a conçue avec Beetee. Gale n'en sait rien mais tous deux savent que c'est faux. Quand il quitte Katniss, elle sera incapable de lui pardonner. On apprend à la fin du tome que Gale a trouvé un bon travail dans le district 2 mais on ignore lequel.


title: Défragmentation (informatique)

text: La défragmentation est, en informatique, le processus d'élimination de la fragmentation du système de fichier. Il réorganise physiquement le contenu du disque pour mettre chaque morceau de fichier ensemble et dans l'ordre, dans le but d'augmenter la vitesse de lecture. Il essaye également de créer une grande région d'espace libre pour retarder la fragmentation.


title: Défragmentation (informatique)

text: Un disque dur est conditionné pour recevoir de l'information, sa surface est fragmentée en petits éléments distincts, appelés blocs (ou "clusters"), que vient adresser la tête. Lors de l'écriture, rien ne garantit que le système de fichiers utilise des blocs physiquement voisins sur la surface du disque aimanté. C'est ce phénomène que l'on appelle fragmentation.


title: Défragmentation (informatique)

text: Lors de la lecture d'un fichier fragmenté, la tête de lecture doit aller chercher l'ensemble des blocs de données éparpillés sur la surface du disque. De ce fait, cette opération nécessite plus de temps que la lecture du même nombre de blocs contigus. L'accès à un disque dur étant nettement plus lent que l'accès en mémoire vive, celui-ci constitue donc un goulot d'étranglement pour le système, et la fragmentation amplifie ce phénomène.


title: Défragmentation (informatique)

text: Ainsi, la réorganisation de l'ensemble des blocs de données d'un disque dur, afin de regrouper physiquement ceux constitutifs d'un même fichier, permet d'éviter la dégradation des performances de ce disque. Cette opération est appelée « défragmentation ».


title: Défragmentation (informatique)

text: Il est conseillé de défragmenter régulièrement les systèmes de fichiers sensibles à la fragmentation, comme le système FAT ou le NTFS.


title: Défragmentation (informatique)

text: On ne défragmente pas en principe les SSD, puisqu'ils ne possèdent pas de tête physique dont l'inertie ralentirait les accès fragmentés. Il était même déconseillé de le faire sur les premiers SSD en raison de l'usure non compensée de ces premiers modèles pendant les écritures. Voir l'article correspondant.


title: Défragmentation (informatique)

text: Les systèmes de fichiers utilisés par Linux depuis ext2fs sont présentés comme ne nécessitant pas de défragmentation.


title: Défragmentation (informatique)

text: La présence de fichiers systèmes inamovibles (ou de fichiers que le défragmenteur ne déplace pas afin de simplifier la tâche), spécialement un fichier swap, peut entraver la défragmentation.


title: Défragmentation (informatique)

text: Certains systèmes de fichiers montrent une plus grande susceptibilité à la fragmentation que d'autres, par exemple, un système de fichiers à base de FAT se fragmente assez rapidement. Des systèmes de fichiers plus évolués, comme les systèmes ext2, ext3, ext4 (les systèmes UNIX - GNU/Linux) résistent beaucoup plus à la fragmentation, en pensant intelligemment aux fichiers à taille variable, notamment. Ces systèmes essayent de garder la fragmentation au-dessous d'un certain point (2-3 %) de manière que la défragmentation ne soit pas nécessaire. Cette résistance à la fragmentation fonctionne bien tant que le système de fichiers a un espace disque libre suffisamment élevé.


title: Défragmentation (informatique)

text: Sur des systèmes sans résistance à la fragmentation, la fragmentation ne va qu'en s'amplifiant lorsque l'on ne s'y intéresse pas, une défragmentation périodique est donc nécessaire pour garder des performances disque de pointe et éviter les accès abusifs dus à une défragmentation moins fréquente.