title: Delta IV

text: L'appel d'offres est lancé en 1995 et 4 sociétés y répondent : Alliant, Boeing, McDonnell Douglas constructeur des Delta ainsi que Lockheed Martin constructeur des Atlas et Titan. Une première sélection désigne en 1996 comme finalistes Lockheed Martin et McDonnell Douglas. Les deux concurrents disposent de 18 mois pour le deuxième tour. Boeing rachète McDonnell Douglas en 1997 et se retrouve donc finaliste. La société propose une version complètement refondue de son lanceur Delta, la Delta IV. En 1997, l'Armée de l'Air décide finalement de retenir les deux finalistes pour ne pas se retrouver face à un fournisseur unique. En 1998, la première tranche de lanceurs est attribuée : 19 lancements sont accordés à Boeing et 9 lancements à Lockheed Martin pour une somme totale de 2 milliards de $. Mais en 2003 une enquête révèle que Boeing a dérobé des documents confidentiels de son concurrent susceptibles d'avoir faussé la compétition et le nombre de lanceurs commandé à Boeing est par mesure de rétorsion réduit à 12 (entre autres mesures) le solde devant être construit par son concurrent.


title: Delta IV

text: Le premier lancement a eu lieu en 2002 et en le lanceur comptait 7 vols tous réussis. 35 lancements ont eu lieu au dont un échec partiel. Le premier lancement de la Delta IV Heavy en intervient après une très longue période de mise au point et est un demi succès du fait de l'arrêt prématuré des moteurs. Depuis 8 lancements réussis ont été effectués (situation fin 2016).


title: Delta IV

text: En , ULA s'est vu attribuer 70 lancements (Delta et Atlas). La gamme Delta IV coûte entre de dollars le modèle.


title: Delta IV

text: Au début des années 2010 deux événements remettent en cause la position d'ULA sur le marché des lanceurs :


title: Delta IV

text: À la suite de la certification de la Falcon 9 pour les lancements de satellites relevant de la sécurité nationale en 2015, les militaires américains renoncent à se fournir de manière exclusive auprès de ULA. ULA réagit à ces événements en lançant début 2015 le développement du nouveau lanceur Vulcan dont l'objectif est de rétablir sa compétitivité vis-à-vis de ses concurrents et de mettre fin à sa dépendance vis-à-vis de son fournisseur russe. La Falcon 9 décroche peu après cinq des six lancements des satellites de navigation GPS (premier lancement en 2018) qui relevaient jusque là du monopole de ULA. En , plusieurs lancements pour la période 2019-2021 pour une valeur de 645 millions de dollars sont attribués aux lanceurs Falcon 9 et Atlas V. Désormais, le retrait de la version de moyenne puissance du lanceur Delta IV est programmé pour 2019 tandis que la version la plus puissante Delta IV Heavy continuera à être utilisée jusqu'au début des années 2020 pour lancer les satellites militaires les plus lourds.


title: Delta IV

text: La Delta IV est un lanceur comportant deux étages propulsés tous deux par un moteur très performant brûlant une combinaison d'hydrogène et d'oxygène. C'est actuellement la seule fusée au monde qui peut décoller avec des moteurs consommant de l'hydrogène et de l'oxygène sans avoir recours à des propulseurs d'appoint.


title: Delta IV

text: Le premier étage baptisé CBC () est de conception entièrement nouvelle : la Delta IV est le premier lanceur de la famille des Delta à abandonner l'étage dérivé du missile Thor. Le CBC qui est commun à toutes les versions de la Delta IV, est haut de avec un diamètre de et pèse à vide . L'étage contient un réservoir d'oxygène liquide surmonté d'un réservoir à hydrogène liquide et est motorisé par un seul moteur-fusée RS-68 développé par la société Rocketdyne à partir du moteur de la navette spatiale américaine SSME. Le RS-68, n'est pas réutilisable comme le SSME. Il a été simplifié pour abaisser son coût de fabrication : des méthodes de fabrication moins coûteuses sont utilisées et la tuyère utilise un revêtement ablatif. Son impulsion spécifique est plus faible (410 s dans le vide, 365 s au niveau de la mer) mais sa poussée de en fait le moteur LO2/LH2 le plus puissant du monde et permet à la version de base de la Delta IV de décoller sans recourir à des propulseurs d'appoint.


title: Delta IV

text: Pour augmenter la charge utile, le premier étage peut comporter un ou plusieurs propulseurs d'appoint à poudre GEM-60 : ceux-ci sont une version plus puissante des GEM-46 utilisés sur le lanceur Delta III. Les GEM-60 ont un diamètre de et sont fabriqués par la société Alliant Techsystems. Ils comportent des tuyères orientables qui sont utilisées pour corriger l'orientation du lanceur en vol.


title: Delta IV

text: La technique de construction de l'étage Centaur n'est pas reprise : contrairement à celui-ci, la rigidité de l'étage n'est pas assurée par le maintien sous pression des réservoirs mais par la structure. Le moteur, optimisé par rapport à celui de la Delta III est un RL-10B-2 de Pratt & Whitney avec une impulsion spécifique de 462 secondes. Il peut être rallumé jusqu'à 15 fois. La tuyère est en partie extensible (elle se déplie en vol) ce qui permet de réduire la longueur de l'étage et donc son poids à vide. La partie fixe de la tuyère, réalisée en composite carbone, est fabriquée par la Société européenne de propulsion en France. Le deuxième étage est proposé dans deux diamètres, et , contenant respectivement 20 et d'hydrogène et d'oxygène liquide et fonctionnant durant respectivement 825 secondes et .


title: Delta IV

text: Avec la Delta IV, Boeing abandonne les sites de lancement utilisés depuis les débuts de la Thor Delta : à la base de Cap Canaveral en Floride l'ancienne aire de lancement des Saturn I et Saturn IB (l'aire 37) est convertie pour le nouveau lanceur. À Vandenberg sur la côte ouest, le constructeur aménage l'aire SLC-6 édifiée pour le lancement du laboratoire spatial militaire MOL, projet avorté des années 1960.


title: Delta IV

text: L'assemblage du lanceur sur l'aire de lancement, de mise sur tous les lanceurs Delta, est abandonné : désormais le lanceur est en partie monté et testé dans un bâtiment d'assemblage à l'horizontale (Horizontal Integration Facility HIF) puis transféré sur l'aire de lancement et redressé à la verticale sur sa table de lancement. Une tour de lancement mobile (Mobile Service Tower MST), qui est éloignée avant le lancement, permet d'achever le travail en particulier en fixant la charge utile au sommet du lanceur et les boosters à propergol solide s'ils sont nécessaires. Boeing espère ainsi abaisser de 2 ou 3 fois le temps de stationnement sur l'aire de lancement permettant d'accélérer le rythme des tirs.


title: Delta IV

text: La Delta IV est disponible en cinq versions : Medium, Medium+ (4,2), Medium+ (5,2), Medium+ (5,4) et Heavy qui peuvent placer en orbite une charge utile comprise entre et en orbite basse.


title: Delta IV

text: Le lanceur est décliné en deux sous-familles : les Delta-IV Medium et le lanceur lourd Delta IV Heavy. Le développement d'autres versions ont été abandonnés au profit du lanceur Vulcan destiné à remplacer les lanceurs Delta IV et Atlas V.


title: Delta IV

text: La sous-famille des "Delta IV Medium" peut comporter au choix un deuxième étage de 4 ou de diamètre et 0, 2 ou 4 propulseurs d'appoint à poudre. En fonction de sa configuration, cette version peut lancer de 3,96 à sur orbite de transfert géostationnaire (GTO). La Delta IV Medium a des capacités similaires à celles de l'Ariane 5 mais Boeing a révisé son coût de fabrication à la hausse de 95 à 230 millions de $, un prix trop élevé pour que le lanceur puisse concurrencer la fusée européenne. Le , la toute dernière Delta IV Medium a été lancée.


title: Delta IV

text: La "Delta IV Heavy" (Delta 9250H) a été conçue pour reprendre le rôle du lanceur lourd Titan IV et peut placer une charge utile de en orbite basse, de en orbite de transfert géostationnaire ou de à destination de la planète Mars. La partie centrale est similaire à une Delta IV Medium+ (5,2) mais les propulseurs d'appoint sont remplacés par deux CBC ce qui porte sa masse à . Au lancement les trois moteurs sont poussés à leur puissance maximum (102 %) puis après 50 secondes la puissance du moteur central est ramenée à 58 %. Au bout de 235 secondes, la puissance des propulseurs d'appoint est également ramenée à 58 % pour ne pas dépasser les 5G d'accélération. Peu de temps après, les propulseurs d'appoint sont largués et le moteur du premier étage est de nouveau poussé à 102 %. Le Delta IV Heavy dispose également d'une coiffe en composite allongée de par rapport à la version Medium.


title: Delta IV

text: Une version moins puissante dite « Lite », utilisant les étages supérieurs de la Delta II et permettant de placer sur orbite de transfert géostationnaire, a été étudiée mais son développement a été abandonné.


title: Numidie cirtéenne

text: La Numidie cirtéenne (en latin : "Numidia Cirtensis") est une province romaine issue du démembrement de la province de Numidie et dont la capitale était Cirta, aujourd'hui Constantine, en Algérie ; elle ne dure que dix ans, apparaissant avec le nouveau découpage de l'Empire romain par Dioclétien en 303, et disparaissant dès 313, étant réunie avec la province de Numidie militaire.


title: Numidie cirtéenne

text: La Numidie cirtéenne correspond à la partie nord de l'ancienne province de Numidie, c'est-à-dire essentiellement au territoire de l'ancienne confédération cirtéenne.


title: Numidie cirtéenne

text: La ville de Cirta reste capitale provinciale après la fusion des provinces de Cirtéenne et de Numidie militaire.


title: Districts du canton de Fribourg

text: Un district du canton de Fribourg est une division géographique du canton de Fribourg. Chaque district, appelé "" en allemand, est composé d'un nombre variable de communes.


title: Districts du canton de Fribourg

text: En décembre 2012, le canton de Fribourg compte 7 districts dont quatre ont le français pour langue officielle et un l'allemand (district de la Singine). Le district du Lac et le district de la Gruyère sont bilingues (la commune de Jaun, Bellegarde en français, est la seule commune de langue alémanique du district de la Gruyère).


title: Districts du canton de Fribourg

text: Le district du Lac comprend, en plus des 17 communes, la forêt domaniale du Galm qui a en effet la particularité de n'être rattachée à aucune commune et de dépendre directement du canton.


title: Districts du canton de Fribourg

text: Le canton s'étend également sur une partie des lacs de la Gruyère (), Morat () et Neuchâtel () qui n'appartiennent à aucun district (ou aucune commune) ; le total de superficie mentionné dans le tableau la prend en compte.


title: Conseil exécutif de Corse

text: Composé de onze conseillers exécutifs dont un président, le conseil exécutif est élu par l'assemblée de Corse et responsable devant elle.


title: Conseil exécutif de Corse

text: Le conseil exécutif est composé de onze conseillers exécutifs dont un président élus au scrutin de liste majoritaire par l'assemblée de Corse parmi ses membres après chaque élection territoriale. Il n’étaient que neuf conseillers avant la réforme de 2015.


title: Conseil exécutif de Corse

text: L'élection a lieu à la majorité absolue des membres de l'assemblée aux deux premiers tours de scrutin, à la majorité relative au troisième tour. La totalité des sièges est attribué à la liste gagnante : le président du conseil exécutif est la personne qui figure en tête de la liste gagnante.


title: Conseil exécutif de Corse

text: Lorsqu'il est élu conseiller exécutif, un membre de l'assemblée de Corse doit démissionner de son mandat dans un délai d'un mois.


title: Conseil exécutif de Corse

text: En cas de vacance, l'assemblée de Corse élit un remplaçant. Toutefois, si la présidence du conseil exécutif est vacante, l'assemblée doit élire un nouveau conseil exécutif en entier.


title: Conseil exécutif de Corse

text: La fonction de président du conseil exécutif est la plus haute fonction de la Collectivité de Corse. Il exerce le pouvoir exécutif, détenu dans les autres régions par le président du conseil régional.


title: Conseil exécutif de Corse

text: En , Gilles Simeoni, nouvellement élu président du conseil exécutif, prête serment en corse sur une édition de 1758 de la "Giustificazione della rivoluzione di Corsica", comme Jean-Guy Talamoni, élu président de l'assemblée de Corse.


title: Conseil exécutif de Corse

text: Le président du conseil exécutif est chargé de préparer et d'exécuter les délibérations de l'assemblée de Corse. Il est l'ordonnateur des dépenses et le chef des services de la collectivité territoriale de Corse. Il peut déléguer une partie de ses attributions aux conseillers exécutifs.


title: Conseil exécutif de Corse

text: Chaque année, le président du conseil exécutif présente à l'assemblée de Corse un rapport sur la situation de la collectivité territoriale.


title: Conseil exécutif de Corse

text: Les membres du conseil exécutif ont le droit d'accéder aux séances de l'assemblée de Corse et d'y prendre la parole.


title: Conseil exécutif de Corse

text: Un tiers des membres de l'assemblée de Corse peut déposer une motion de défiance à l'encontre du conseil exécutif. La motion doit préciser les candidats aux mandats de président et de conseillers exécutifs de Corse qui exercerait ces fonctions en cas d'adoption de la motion de défiance. La motion ne peut être adoptée qu'à la majorité absolue des membres de l'assemblée : si elle est adoptée, les candidats cités dans la motion entrent immédiatement en fonction.


title: Edward Whymper

text: Edward Whymper est un alpiniste et illustrateur britannique, né le à Londres et mort le à Chamonix où il est enterré. Il est surtout connu pour avoir fait partie de l’expédition tragique qui a vaincu en premier le Cervin le ainsi que pour les sommets et itinéraires auxquels son nom est attribué.


title: Edward Whymper

text: Parmi ses premières ascensions les plus remarquables figurent en 1864 la barre des Écrins dans le massif des Écrins, et en 1865 l'aiguille Verte dans le massif du Mont-Blanc et surtout le Cervin dans les Alpes valaisannes, sommet qui avait repoussé de nombreuses tentatives. Il fit également la première ascension du Chimborazo en 1880.


title: Edward Whymper

text: La réussite au Cervin fut ternie par un accident où quatre personnes périrent, dont le guide chamoniard Michel Croz. Son succès, peu de temps avant, à l'Aiguille Verte, accompagné de guides valaisans, fut particulièrement mal ressenti à Chamonix.


title: Edward Whymper

text: Le récit de ses ascensions forme la matière de son livre "" (1871) où se révèle son caractère conquérant. Whymper s'intéresse aux sommets, non aux voies : il choisit les sommets vierges les plus beaux et difficiles de son temps, s'entoure des meilleurs guides possibles et, grâce à son extraordinaire sens de la montagne, détermine la voie la plus efficace pour parvenir au sommet. Ainsi pour l'Aiguille Verte n'a-t-il pas emprunté le couloir qui porte son nom sur toute sa hauteur, en dépit de sa beauté intrinsèque : il a bifurqué directement vers le sommet dans le dernier tiers, évitant par un passage qu'on n'emprunte plus désormais, la partie la plus raide et intéressante du couloir. En cela, Whymper se distingue clairement de Mummery, pour qui, vingt ans plus tard, la beauté de la voie et sa difficulté priment.


title: Edward Whymper

text: Après les Alpes, Whymper s'intéresse aux autres massifs. Il grimpe dans les Pyrénées, notamment le Vignemale avec le guide Célestin Passet.


title: Edward Whymper

text: De fait, il est à la charnière de l'histoire de l'alpinisme, entre l'alpinisme d'exploration et l'alpinisme sportif (son livre est encore plein de notations scientifiques sur les glaciers, etc. qu'on ne trouve plus ensuite chez ses continuateurs).


title: Edward Whymper

text: De l’expédition au Groenland organisée par Robert Brown en 1867, Whymper a ramené une importante collection de plantes fossiles, décrites par le Professeur Heer et déposées au British Museum. Bien que handicapé par un manque de vivres, il prouva que l'intérieur du Groenland pouvait être exploré au moyen de traîneaux et cela contribua à l'avancée de l'exploration arctique. Une autre expédition en 1872 eut pour but une exploration de la côte.


title: Edward Whymper

text: Whymper organisa ensuite une expédition en Équateur dans le but d'étudier le mal aigu des montagnes et les effets d'une pression atmosphérique réduite sur le corps humain. Son guide était Jean-Antoine Carrel (qui mourra plus tard d'épuisement dans le Cervin après avoir sauvé ses clients d'une tempête de neige). Whymper réalisa deux ascensions du Chimborazo (). Il passa une nuit au sommet du Cotopaxi et réalisa avec Jean-Antoine Carrel et Louis Carrel plusieurs premières ascensions de grands sommets :


title: Edward Whymper

text: Pendant six mois, ils parcourront les plateaux du sillon interandin, passant au total au-dessus de . Des expériences scientifiques viendront compléter ces exploits sportifs : prospections géologique, glaciologique et volcanique. Les Carrel charrieront des kilos de cailloux et de cendres.


title: Edward Whymper

text: En 1892, Whymper publia le récit de son voyage dans un ouvrage intitulé "Voyages à travers les grandes Andes de l'Equateur" (""). Ce livre délivre aussi une somme de connaissances nouvelles sur la vie à très haute altitude dans des régions alors à peine connues.


title: Munition immergée

text: La notion de munition immergée désigne les situations où des munitions ont été perdues ou volontairement jetées dans les eaux marines, douces ou saumâtres, parfois continentales ou souterraines.


title: Munition immergée

text: Pour ce qui est des enjeux, il existe un double risque : parfois d'explosion et dans tous les cas à long terme de pollution induite par les munitions ainsi que contamination chimique des chaines alimentaires (à court ou moyen termes).


title: Munition immergée

text: Plus d'un siècle après l'armistice de 1918, et plus de soixante-dix ans après la défaite de l’Allemagne nazie, des centaines de milliers de tonnes de ces armes immergées (armes conventionnelles ou chimiques) reposent encore dans des lacs ou sur les fonds marins et restent dangereuses. En cas de fuites dues à la corrosion, elles peuvent empoisonner ou contaminer des animaux (poissons, coquillages, crustacés) consommés par l'homme ou les animaux d'élevage (sous forme de farines et huiles de poissons).


title: Munition immergée

text: Étant donné les coûts élevés de traitement du problème et l'absence de consensus sur les solutions et la mesure du risque, sa prise en compte semble avoir été repoussée jusqu'aux années 2000. Les munitions immergées posent de graves problèmes, imparfaitement traités :


title: Munition immergée

text: Souvent, elles ont été volontairement immergées, pour s'en débarrasser à moindre coût, ou pour éviter qu'elles ne tombent aux mains de l'ennemi, ou parce qu'elles risquaient d'exploser ou de fuir en raison de leur état de dégradation.


title: Munition immergée

text: Une autre partie, qui n'est pas la plus importante, a simplement été accidentellement perdue en mer, à la suite de combats, naufrages, sabordages ou échouages.


title: Munition immergée

text: Quelques zones réparties un peu partout dans le monde étaient réservées au largage de munitions lourdes (bombes, torpilles, mines) non utilisées lors de missions avortées pour cause de météo ou de contreordre. Il était trop dangereux pour les avions d'atterrir avec leurs munitions, ou ces dernières auraient trop augmenté leur consommation de carburant, ne leur permettant pas de rentrer à bon port. Ces munitions étaient donc larguées en mer avant le retour à la base, éventuellement assez près des côtes. Ces "zones de délestage" sont théoriquement interdites à la navigation (aérienne ou navale). Elles proviennent essentiellement de la Seconde Guerre mondiale, qui a inauguré la méthode des bombardements aériens massifs. En zone OSPAR ou Manche/Mer du Nord, il y en a au moins trois : près du littoral anglais, dans l’estuaire de la Tamise et l'autre dans le pas de Calais. À titre d'exemple, environ incendiaires et près de deux-cents « Cookies » auraient été largués par une flotte de bombardiers 138 Lancaster de la RAF, le en Manche, à la suite de l'attaque de Siegen (à l'est de Cologne), avortée pour cause de brouillard. Une part significative de ces munitions n'explosait pas et repose vraisemblablement encore sur le fond, à dans cette "« Southern Jettison Area »" ("« jettison »" désigne en anglais l'action de larguer en mer un objet ou un déchet, à partir d'un bateau, sous-marin, avion, ou hélicoptère ; il peut aussi s'agir de l'action pour un avion de délestage de carburant non consommé avant atterrissage sécurisé ou d'urgence. Dans ce cas les zones prédéterminées de délestage (dites FJA "Fuel Jettison Area" pour les anglophones). La "« Southern Jettison Area »" repose sous l'actuel rail montant du trafic maritime de la Manche, selon Michel Dehon. Son centre se situant à 50°15 N et 0°15 E, avec un rayon de . Ces trois zones de délestage aérien de la Royal Air Force n'ont pas été prises en compte dans l'inventaire fait pour OSPAR remarque Michel Dehon.


title: Munition immergée

text: Certains sites marins et lacustres ont régulièrement été utilisés comme zones d'exercice de tir sur cible, ou pour des essais, incluant le cas particulier des essais nucléaires. De nombreuses munitions non explosées ont ainsi été perdues lors d'essais ou d'exercices militaires et lors de « ratés ». Ils peuvent conserver des munitions non explosées.


title: Munition immergée

text: Certains pays (maritimes ou non, comme la Suisse) ont utilisé des lacs et des zones humides comme sites d'exercices et de décharge de munitions devenues désuètes.


title: Munition immergée

text: Dans l'eau (lac, mer ou zone humide fermée…), même des munitions conventionnelles ayant explosé à l'impact peuvent être à l'origine de pollution par le plomb, le mercure ou d'autres métaux.


title: Munition immergée

text: La mention « "Explosifs immergés" » inscrite sur certaines cartes marines concerne des lieux de décharge sous-marine établis depuis la fin de la Première Guerre mondiale, mais nombre de dépôts semblent ne pas avoir été signalés sur ces cartes. Depuis, certains dépôts ont en outre été pour partie dispersés par les courants, des tsunamis et les chaluts de pêche.


title: Munition immergée

text: Ces « objets » particuliers semblent juridiquement assimilables à des « déchets toxiques ou dangereux » susceptibles de libérer dans l'environnement de nombreux polluants, dont des eutrophisants et certains produits très toxiques, en quantité dispersée (DTQD), le plus souvent et dans un premier temps à faible dose, mais de manière chronique. Les risques d'explosion ou de fuite brutale et importante sont encore mal évalués et pourraient varier selon la profondeur, salinité, courants, taux d'oxygène et température de l'eau.


title: Munition immergée

text: Les conséquences englobent les domaines de l'économie, de l'environnement, de la santé publique, de la sécurité civile et des affaires militaires et de la prospective. Les impacts redoutés par les experts en déminage et en écotoxicologie sont surtout de moyen et long termes et concernent toute la pyramide alimentaire.


title: Munition immergée

text: Peu de données sont publiées, mais des munitions anciennes ont été massivement trouvées par exemple dans le lac de Gérardmer en France ou dans le gouffre de Jardel (120 m verticalement) d'où coulent les sources de la Loue, dans le Doubs. En Suisse, un lac sur deux en aurait reçu, dont les grands lacs tels que le lac de Thoune, le lac de Brienz ainsi que le lac des Quatre-Cantons.


title: Munition immergée

text: Un premier risque, direct, est celui de mort ou blessure à la suite de l'explosion spontanée ou accidentellement provoquée d'une munition. Ainsi, .


title: Munition immergée

text: Un second risque est celui d'exposition à de l'ypérite, le toxique de guerre qui a été le plus massivement rejeté en mer. Selon Andrulewicz (1996) des cas de capture d'ypérite sous forme d'amas visqueux ou de contamination de filets lors du chalutage de fond ont été enregistrés, notamment dans la partie occidentale de la côte polonaise, ce qui est en accord avec les données disponibles sur les lieux de décharge et les itinéraires de décharge en mer. Quelques cas ont été rapportés par la presse :


title: Munition immergée

text: Il faut environ 80 ans pour qu'une munition commence à fuir. La corrosion des munitions est source fuite de produits toxiques « différés dans le temps et l'espace », encore sont mal évaluée, d'abord car la situation est en quelque sorte "nouvelle" dans l'Histoire environnementale, mais aussi parce qu'en Europe le secret a longtemps concerné les décharges marines de munitions ; Ce n'est qu'en 2005, que le public anglais a appris que la "Fosse de Beaufort" contenait plus d'un million de tonnes de munitions noyées là durant plus de 40 ans ; Et concernant la France qui semble être l'un des pays plus touchés au monde par les immersions de munitions, ce n’est qu’en 2005 qu'une première carte officielle, peu précise et sans données quantitatives, a été publiée (avec cinq ans de retard car ces cartes devaient être publiées avant l'an 2000, en application de la convention de Londres et conformément aux engagements des pays membres de la commission OSPAR).


title: Munition immergée

text: Les responsables de ces immersions semblent avoir longtemps pensé qu'il y aurait dégradation puis dilution des toxiques chimiques. Or, au moins dans les eaux froides, la plupart des toxiques des munitions sont restés parfaitement actifs après 80 ans, certains ne sont ni dégradables ni biodégradables (mercure, par exemple) et ils peuvent être rapidement reconcentrés par les organismes filtreurs et par la chaîne alimentaire.


title: Munition immergée

text: Plusieurs types de risques indirects sont à prendre en compte, pouvant parfois additionner leurs effets sous forme de contaminations de l'écosystème et/ou de matériaux marins (gravières, extraction de sable) susceptibles d'être utilisés.


title: Munition immergée

text: Une évaluation environnementale et concernant la sécurité maritime est en Allemagne suivie par le ministère de l'Agriculture, de l'Environnement et des Zones rurales du Schleswig-Holstein où, pour les besoins de la reconstruction, des quantités importantes de munitions avaient déjà été récupérées (dans les années 50 et 60 du siècle dernier).


title: Munition immergée

text: Une étude a en 1996 porté sur les produits libérés dans cette région ou en mer Baltique par l'explosion spontanée ou provoquée sous l'eau d'explosifs ou munitions immergés.


title: Munition immergée

text: Deux explosions de mines marines posées sur le fond ont été étudiées : la première posée à contenait d'explosif (trinitrotoluène) et l'autre posée à contenait (TNT + RDX + aluminium). L'eau a été échantillonnée juste après l'explosion, dans l'eau troublée par celle-ci jusqu'à et au-delà de cette zone, ceci en double échantillonnage à trois profondeurs (en surface, à 7,5 mètres et à 15 mètres de fond). Dans ce cas, l'analyse (chromatographie en phase liquide à haute performance) a porté sur les paramètres TNT, (cyclotriméthylènetrinitramine ou RDX), des composés du dinitrotoluène (2-amino-4,6-dinitrotoluène et 4-amino-2 ,6-dinitrotoluène). Les tests faits en suivant la norme DIN 32645 ont donné comme valeurs de précision :


title: Munition immergée

text: Dans ce cas (explosion de TNT), aucune des molécules recherchées n'ont pu être trouvées dans l'eau des échantillons prélevés, ce qui laisse penser que les explosifs à base de TNT se décomposent presque complètement lors de l'explosion.


title: Munition immergée

text: Quand il n'y a pas explosion, mais lente dégradation sous l'eau, on ignore quels sont les processus à l'œuvre. On sait que le TNT (qui n'est quasiment pas soluble dans l'eau) peut néanmoins contaminer des sédiments (on a mesuré en 2007 dans cette zone jusqu'à de trinitrotoluène (TNT) par kg de sédiments, bien que les taux de TNT y soient habituellement indétectables). Mais il n'existe pas de normes, ni consensus sur un seuil à ne pas dépasser dans l'eau de mer ou les sédiments. (À titre indicatif, la norme allemande pour le sol de terrains de jeux pour enfants impose de ne pas dépasser de sol).


title: Munition immergée

text: En 2007, d'autres échantillons d'eau ont été prélevés à un mètre d'eau sous la surface et à un mètre au-dessus du fond, et confiés à des laboratoires indépendants dans des zones d'immersion de munition des régions de Kolberg, Heide et du fjord de Kiel ; ils ne contenaient pas de molécules d'explosif solubilisées au-dessus de la limite de détection. De même, les taux dans les sédiments étaient souvent sous le seuil de détection (de ). Dans un échantillon, le TNT atteignait de sédiments.


title: Munition immergée

text: Reste à mesurer le devenir d'autres explosifs et d'autres composants, notamment ceux des obus chimiques et des torpilles (ces dernières sont équilibrées par du plomb lors de leur fabrication, jusqu'à plusieurs kilos par torpille). Le Land du Schleswig-Holstein s'inquiète davantage des risques induits par les armes chimiques immergées en Baltique occidentale, où les munitions sont souvent enfouies sous les sédiments, ce qui ne facilitera pas le suivi imposé par la directive cadre sur l'eau, ni d'éventuelles actions nécessaires de remédiation pour atteindre le « bon état écologique » des eaux côtières.


title: Munition immergée

text: En France, des milliers de tonnes de munitions ont été récupérées après la guerre 14-18. Certaines ont été démantelées, d'autres ont été amenées dans les ports à partir des onze départements de la « zone rouge » ou à partir d'arsenaux situés plus au sud, pour être jetées en mer, malgré un risque majeur de pollution locale et mondiale des écosystèmes marins et littoraux. Quelques lacs sont aussi concernés (Avrillé, Gérardmer…). Il semble également que des puits, d'anciennes mines et galeries, d'anciennes zones humides ou gouffres (ex : gouffre de Jardel) soient localement concernés. En Outre-mer, de nombreuses munitions de la seconde guerre mondiale reposent encore, dont des mines, par exemple dans le lagon de Nouméa où près de (de la Seconde Guerre mondiale) sont encore présentes dans le lagon.


title: Munition immergée

text: Les chalutiers remontent souvent des obus ou d'autres types de munitions, nécessitant parfois l'intervention de démineurs ( ont été déclarés en 2004). Ils remontent parfois des objets rares ; ainsi de , de long et pesant environ ont été remontés le par le chalutier breton l'Alcatraz de Lorient, à de l'île de Groix qui ont justifié le déplacement de . Ces derniers ont réimmergé ces obus pour les détruire sous l’eau à à l'est de la pointe de Gâvres où se trouve un centre d'essais de la Délégation Générale pour l'Armement (ancien groupe d'Études et de Recherches en Balistique, Armes et Munitions (GERBAM)). Ce type de munition, inhabituel n’a été utilisé que par de petits "cuirassés de poche" allemands ("Deutschland", "Sheer" et "Admiral Graf Spee") et les croiseurs de bataille "Scharnhorst" et "Gneisenau" qui ont séjourné à Brest du au , avant de rentrer en Allemagne via le Pas de Calais ("opération Cerberus").


title: Munition immergée

text: En France, la neutralisation des engins explosifs immergés sur le domaine maritime (jusqu'à la laisse de haute mer) est de la compétence de la Marine nationale. Ainsi, chaque année et depuis la fin de la Guerre Mondiale, les plongeurs démineurs neutralisent près de , trouvés en mer par les pêcheurs ou sur les plages par les promeneurs.


title: Munition immergée

text: L'Agence des aires marines protégées et l'ONG "Robin des Bois" ont en 2009 alerté le Grenelle de la mer et proposé que les inventaires des décharges sous-marines de munitions chimiques et de déchets nucléaires soient complétés, avec évaluation des éventuels impacts sur la faune et flore sédentaires et les sédiments. Cette proposition a été acceptée.


title: Munition immergée

text: Des munitions ont été probablement immergées dès 1920 dans la fosse de Beaufort, et environ un million de tonnes y ont été immergées après la seconde guerre mondiale, dont des munitions au phosphore. Sous l'autorité de Douglas Haig, le Royaume-Uni (avec les États-Unis) a aussi supervisé la destruction ou élimination des munitions non-explosées récoltées dans le nord de la France au moment de la reconstruction après l'armistice de 1918, alors que Andrew Weir ( Inverfort) était ministre des munitions en Grande-Bretagne.


title: Munition immergée

text: Selon Doyle en 2004 dans des zones appréciées des pêcheurs, la Norvège cherchait encore à localiser ou évaluer l'état de 15 voire de navires coulées en mer après avoir été chargés de plus de de munitions de l'armée allemande


title: Munition immergée

text: Utilisées, stockées ou perdues, les munitions (dont obus chimiques) ou leur contenu constituent une menace durable"'.


title: Munition immergée

text: Il semble admis que dans le cas des séquelles des guerres mondiales, une fois les négociations sur les dommages de guerre closes et les accords de paix signés, la recherche de responsabilité n'est plus à faire, et que ce soit alors aux États de gérer subsidiairement la question des séquelles sur leurs territoires (ce qui n'exclut pas des accords postérieurs de coopération). Une réflexion est en cours à échelle européenne et mondiale depuis quelques années mais qui n'a pas débouché sur un programme global de coopération ni sur un financement commun.


title: Munition immergée

text: Une convention internationale engage ses pays signataires à produire un état des lieux pour l'an 2000 et à avoir détruit leurs stocks (d'armes chimiques) pour 2007. Rares sont les pays qui sont à jour de leurs engagements.


title: Munition immergée

text: Les fuites interviennent selon un délai très variable selon l'état initial de la munition, et selon les conditions du milieu (le danger sera ensuite lié au niveau de toxicité, et de biodisponibilité des composés de la munition, et à leur quantité.


title: Munition immergée

text: Dans l'eau froide, les cordons de nitrates ne se dégradent que lentement. Dans un milieu stable (en l'absence de courant et de passage de chalut de pêche et dans une vase non remuée, non bioturbée), le gaz moutarde perdu par un obus corrodé immergé après la seconde Guerre mondiale reste "". Il en va autrement si cet obus est déplacé ou remonté dans un chalut ou par le courant. On estime généralement que les obus immergés de la première guerre mondiale ont dû commencer à fuir à partir de 80 ans environ, mais les modèles théoriques ne s'avèrent pas toujours fiables (peut être en raison de l'acidité de certains composants, comme l'acide picrique).


title: Munition immergée

text: Ainsi à Hawaï les munitions ont été corrodées plus vite qu'attendu selon une étude américaine (publiée en 2009). Les chercheurs ont utilisé des ROV et des engins habités pour aller évaluer "in situ" l’intégrité ou l'état de dégradation munitions militaires (classiques et chimiques) coulées par le Département américain de la Défense au large de Hawaï (sur ) au sud de Pearl Harbor. non-chimiques ont été inspectées à cette occasion : 5 % seulement étaient légèrement modérées et la plupart (66 %) étaient fortement corrodées bien que d’apparence intacte ; 29 % étaient déjà fortement corrodés et crevés (contenu exposé) . De plus des formes de corrosion ont été signalées (écoulements qui semblent avoir été ensuite cémentés avec le sédiment, probablement en raison de réactions chimiques ou biochimiques impliquant des microbes, ce qui n'a pas pu être prouvé car il n'y a pas eu de prélèvements durant cette étude) ; un « piégeage de certains produits de la corrosion » semble dans ces cas avoir lieu.


title: Munition immergée

text: Les armes chimiques sont supposées être généralement plus solides et faites avec des coques plus épaisses ; elles devraient donc fuir plus tardivement.


title: Munition immergée

text: En Baltique où de nombreux rejets (d'ypérite en particulier) ont été faits, des pêcheurs sont déjà fréquemment brûlés par de l'ypérite ramenée dans leurs filets, on peut se demander si des poissons contaminés n'ont pas déjà été commercialisés. Mais, sauf accident ou acte terroriste, les problèmes majeurs potentiels sont surtout de moyen et long terme.


title: Munition immergée

text: Car si l’immersion volontaire en mer ou en lac de déchets d’origine militaire et de munitions non explosées a massivement commencé dans les années 1919-1920, avec une seconde vague après 1945, c'est vers les années 2000/2005 que les obus, mines, torpilles, etc. immergés en mer devraient - en raison de leur corrosion - commencer à fuir. Ceux qui ont été noyés en eaux douces ou dans des sédiments meubles et pauvres en oxygène devraient fuir bien plus tardivement.


title: Munition immergée

text: En effet, la fonte d’acier qui constitue l'enveloppe des obus est épaisse en moyenne de ; elle se corrode à une vitesse moyenne de . De plus, l'acide picrique, l'explosif le plus présent dans les obus de 1914-1918 peut en accélérer cette corrosion, et donner naissance à des « picrates », susceptible d'exploser au moindre choc. En outre, les obus étant souvent entassés en piles épaisses, et parfois avec d'autres types de munitions (grenades, torpilles, mines, cartouches, etc.) le poids de ceux du dessus peut écraser ceux qui se seraient précocement fragilisés au-dessous en provoquant des fuites brutales et importantes de toxiques et/ou d'eutrophisants. Les impacts de la pression de l'eau sont mal connus. Certains toxiques de combat étaient protégés par un emballage en plomb, ou dans une bouteille de verre hermétiquement bouchée (ex : arsines) dont on ignore le comportement à grande profondeur.


title: Munition immergée

text: Un premier problème est que, selon les pays et les époques, les tonnages cités peuvent concerner le poids des toxiques ou le poids des toxiques et de leurs contenants. Théoriquement, depuis 1993, on devrait maintenant clairement différencier ces deux notions ; en 1993, la réunion des parties de la Convention sur les armes chimiques (CWC) a demandé qu'on se réfère uniquement au poids des agents chimiques, sauf s'il est expressément mentionné qu'on parle aussi du poids total de munitions ou autres contenants ("munitions and devices").


title: Munition immergée

text: Parmi les pays ou régions qui ont rapidement reconnu avoir immergé des armes chimiques figurent au moins : l'Irlande, la Grande-Bretagne, l'Écosse (Fosse de Beaufort), l'île de Man, l'Australie (avec notamment selon un rapport gouvernemental de 2003, plus de d'armes chimiques immergées au large des côtes à la fin des années 1940), la Russie, les États-Unis, le Japon, le Canada. La Belgique a, dans les années 1980, repris connaissance du fameux dépôt de Zeebruge () et la France est restée très discrète sur ses activités d'immersion mais, bien que les archives en soient peu disponibles, les historiens avaient des traces ou indices d'immersion de vieux stocks de munitions en Méditerranée et dans le golfe de Gascogne ainsi que dans la fosse des Casquets située entre la Bretagne et le Royaume-Uni. Les cartes marines du SHOM comportent de plus quelques marques « "explosifs immergés" » sur le littoral Atlantique et celui de la Manche/mer du Nord.


title: Munition immergée

text: Des controverses existent. Par exemple, selon un documentaire diffusé (2010/01/03) par la chaîne suédoise SVT, des déchets militaires dangereux (dont peut-être des déchets radioactifs) ont été évacués d'une ancienne base militaire soviétique lettone et jetés en mer par des navires soviétiques, de nuit, près de l'île de Gotland (zone économique de la Suède), entre 1989 et 1992. ; Vil Mirzayanov (ancien chimiste russe militaire qui travaillait autrefois dans un laboratoire secret d'armement, arrêté pour avoir écrit des articles sur de nouveaux agents chimiques, puis libéré) estime que les immersions étaient à cette époque une pratique courante ; pour se débarrasser de matières toxiques ou pour cacher des armes chimiques illégales. Des hommes politiques suédois ont demandé une enquête officielle car un pipe line doit passer dans cette zone. Une fosse située près de l'île a reçu une grande quantité de munitions, qui commencent à fuir.


title: Munition immergée

text: Selon les spécialistes français du déminage, interrogés par une commission sur le déminage (présidée par Jacques Larché, sénateur), un quart du milliard d'obus tirés pendant la Première Guerre mondiale et un dixième des obus tirés durant la Seconde guerre mondiale n'ont pas explosé pendant ces conflits. De plus on sait, pour les avoir retrouvés, que de gros obus de la Première Guerre mondiale se sont enfoncés au moins à de profondeur dans des sols relativement durs, sans exploser. Il est à craindre que dans les marais, tourbières, vasières, mares et étangs forestiers, fleuves et canaux, des obus se soient enfoncés bien plus profondément encore. On sait qu'en tombant sur des sédiments meubles jusqu'à huit obus sur dix n'explosaient pas. Enfin, selon certains experts ce sont environ la moitié des munitions et matériels incendiaires utilisés lors des deux guerres mondiales qui n'ont pas fonctionné à l'impact.


title: Munition immergée

text: Ces problèmes ont, en France, motivé une proposition de résolution (, 2000-2001), tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la présence sur le territoire national de dépôts de munitions datant des deux guerres mondiales, aux conditions de stockage de ces munitions et à leur destruction (présentée par MM. Jacques Machet, Philippe Arnaud, Jacques Baudot et Rémi Herment, sénateurs), et il existe au sénat un groupe d'études sur la sécurité et la défense civiles.


title: Munition immergée

text: Selon les données disponibles et récemment fournies par les États respectifs à l'Union Européenne et à la commission OSPAR ou HELCOM, etc. Depuis les années 1920, plus d' de tonnes de munitions (essentiellement conventionnelles) auraient été volontairement coulées rien que dans la fosse de Beaufort, profonde de () entre l'Écosse et l'Irlande du Nord. Une étude de 1996 n'aurait montré aucune contamination des poissons, mais rien ne permet de garantir l'innocuité de cette solution à long terme ni que la faune ne concentrera pas les toxiques ainsi stockés. Dans cette région, les pêcheurs écossais et irlandais par dérogation sont autorisés à rejeter en mer les munitions remontées dans leur filet, bien que la loi les invitent à les rapporter pour élimination à terre quand cela peut se faire en sécurité.


title: Munition immergée

text: Rien qu'en Baltique, et après la seconde guerre mondiale, ce seraient d'armes chimiques qui auraient été immergées.


title: Munition immergée

text: En mer, des dizaines de grands sites majeurs d'immersion de déchets et munitions et des centaines (milliers ?) d'autres sites plus petits existent. Nombre d'entre eux semblent avoir été oubliés ou récemment redécouverts par les élus locaux et nationaux.


title: Munition immergée

text: Plusieurs dizaines de milliers de tonnes (y compris d'obus chimiques) sont stockées dans chacun des plus grands de ces sites.


title: Munition immergée

text: Ils peuvent parfois être situés à faible profondeur (Îles de la Frise) et à quelques encablures d'un littoral ou d'un port industriel (par exemple pour le banc du Paardenmarkt où reposent des dizaines de milliers de tonnes de munitions anciennes à Zeebruges en Belgique, où un récent rapport administratif a conclu qu'il valait mieux pour l'instant ne pas toucher à ce dépôt), et où un "pentagone" est interdit à la pêche et pour tout ancrage, mais en partie dans une ZPS (zone de protection spéciale pour les oiseaux) et proche de zones de pêche ou de frayères ou de courants marins irriguant des zones de productivité biologique essentielles…


title: Munition immergée

text: Certains navires lors de combats ont coulé avec leur chargement toxique sans avoir été repérés. Il ne semble pas y avoir de carte répertoriant ces risques et dangers.


title: Munition immergée

text: L'évaluation précise du risque souffre du manque d'information précise ou disponible. Le caractère dangereux des munitions (chimiques en particulier) n'encourage probablement pas les États à une diffusion d'informations trop précises sur les stocks immergés ou enfouis. Mais l'information est restée longtemps si confidentielle qu'elle semble parfois avoir été oubliée par les responsables de la sécurité civile et publique, engendrant d'autres risques.


title: Munition immergée

text: Quelques études sur les macro-déchets classiques existent (à Ifremer par exemple), mais il reste impossible pour les responsables civils de la sécurité maritime, les élus des zones concernées ou les collectivités ou pour des pêcheurs de trouver une carte de risque ou de danger ; concernant le risque chimique, seul le dépôt belge de Zeebruges, qui semble effectivement le plus directement dangereux près du Pas de Calais est clairement délimité sur les cartes marines récentes.


title: Munition immergée

text: Là où elles sont faites, qui fait les études ? Suivant quels protocoles ? Avec ou sans écologues ? Que recherche-t-on ? (Teneurs dans l'eau et l'air, ou aussi dans les sédiments, les organismes filtreurs ou bioaccumulateurs, dans la chair du poisson ou les organes accumulateurs que sont par exemple le foie, rein, les os ou arêtes, mucus…) ou encore dans la peau (face ventrale des poissons plats).


title: Munition immergée

text: Les cartes de risque et de danger et les données écoépidémiologiques sont elles publiques ? Un inventaire cartographié et hiérarchisé des dangers connus et une échelle de risque existent-ils ? Si oui, pour quels territoires et pour quelles périodes couvertes, avec quelle crédibilité pour les pays peu démocratiques ou les pays pauvres qui peuvent avoir hérité de stocks anciens ou acheté des munitions déclassées et à risque ?


title: Munition immergée

text: Les archives sont elles exploitées ? Rapidement exploitables ? Dans quelles langues ? Géo-référencées ? Perdues ? Quelle gestion du risque et quelle application du principe de précaution ? Faut-il laisser ces munitions sur place ou les récupérer ? Avec quels moyens appropriés ? Qui doit prendre en charge quoi ? (Recherche, surveillance, communication, cartographie, diagnostic éco-épidémio-sanitaire, récupération/élimination…). Autant de questions traitées différemment selon les pays et restant souvent en suspens. En France un des engagements du "Grenelle de la mer", en 2009, est d'approfondir et mettre à jour ces études.


title: Munition immergée

text: Dans les pays totalitaires, mais pas uniquement, ces informations ne circulent pas ou exposent ceux qui alertent à de lourdes peines ; par exemple, en ex-URSS : emprisonnement du journaliste Grigori Pasko qui avait en 1993 filmé un navire-citerne russe déversant des déchets radioactifs et des munitions en mer du Japon.


title: Munition immergée

text: Sous l'égide de l'ONU ou d'autres instances, l'immersion des munitions a été interdite dans le dernier quart du par les lois des pays ayant ratifié certains accords et conventions.


title: Munition immergée

text: Des opérations de partage d'information et d'évaluation environnementale sont en cours, dont sous l'égide de conventions (OSPAR, HELCOM, de directives européennes ou de résolutions de réseau de collectivités (ex : KIMO).


title: Munition immergée

text: Le 27 avril 1995, une étude de l'OTAN sur les "Problèmes d'environnement transfrontières causés par des installations ou des activités en rapport avec la défense" est présentée à La Réunion annuelle du CDSM (Comité sur les défis de la société moderne) de l'OTAN, ouvert pour la première fois, à des observateurs des pays du PfP (Autriche, Finlande, Slovénie et Suède). À propos de la contamination radioactive et chimique de l'environnement, cette étude conclut notamment que .


title: Munition immergée

text: Le Centre pour la recherche et l'expérimentation maritimes de l'OTAN (CREM) a mis en place un site laboratoire et banc d'essai sous-marin au Centre de recherche sous-marine du SACLANT (SACLANTCEN, SACLANT étant l'acronyme de "Commandement allié Atlantique") à La Spezia en Italie, permettant de travailler sur les munitions non-explorées immergées.


title: Munition immergée

text: Ce centre de recherche militaire piloté par Stefano Biagini (2019) offre la possibilité à ses utilisateurs de comparer divers systèmes robotisés et algorithmes sur site, pour notamment tester en environnement connu, des interventions robotisées destinées à notamment protéger les plongeurs en milieu potentiellement dangereux ou contaminé.


title: Munition immergée

text: Le CMRE se considère comme un des leader mondiaux en océanographie, contre-mesures anti-mines, autonomie subaquatique, traitement du signal acoustique et reconnaissance automatique de cibles, et il disposait d'un site à La Spezia. Des expérimentations de plusieurs semaines peuvent y être faites, en bénéficiant de l'expérience du CMRE ainsi que de services (ingénierie spécialisée, espaces de laboratoire, ateliers de mécanique et soutien au déploiement). Ces services seront ouverts aux participants externes et aux utilisateurs finaux en encourageant la collaboration internationale.


title: Munition immergée

text: Le CMRE se dit impartial et . Il dit vouloir construire à La Spezia un et . Il dit (en 2021), préparer un atelier sur les premiers retours d'expérience de l'utilisation du banc de test CMRE UXO ; puis une conférence sur la détection, classification et identification des UXO. Mais le CMRE annonce ne diffuser les actes qu'au sein de l'OTAN et de la communauté militaire.


title: Munition immergée

text: Depuis peu, via son SERDP (Programme stratégique de recherche et de développement environnemental) le ministère de la Défense (DoD) soutien financièrement et de manière plus ciblée les technologies avancées et la recherche (fondamentale et appliquée) pouvant améliorer le traitement du problème des munitions militaires immergées non-explosées (UXO).


title: Munition immergée

text: L’objectif est de réduire les coûts, les risques environnementaux et le temps requis pour traiter ces déchets de guerre, via trois voies :


title: Munition immergée

text: Au sein du Naval Research Laboratory, le Shawn Mulvaney et son équipe ont ainsi testé avec succès un système de capteurs à induction électromagnétique (EMI) de classe géophysique avancée, et de haute puissance, intégré dans une plate-forme remorquée (MTA) pour cartographier et classer les UXO tout en restant à distances de sécurité, permettant d'optimiser leur récupération.


title: Munition immergée

text: Un centre de ressources (Munitions Response Library ou MRL, géré par le Penko) comprend un référentiel de logiciels, de données et de modèles utiles pour gérer les sites contaminés par des munitions immergées ; il devrait se transformer en portail en ligne, en partie public.


title: Munition immergée

text: En 2021, l’ESTCP a financé plusieurs projets de démonstration de réponse aux munitions (‘Munitions Response’) testées sur des sites de banc d’essai et d'autres financements sont prévus pour les années à venir via des appels d'offres ou la subvention de projets.


title: Munition immergée

text: Presque tous les pays d'Europe de l'Ouest ont signé les conventions interdisant l'immersion, mais ils doivent gérer les séquelles d'immersions antérieures à la convention, dont des munitions ou dépôts oubliés qui réapparaissent avec les travaux portuaires, les immersions de câbles, pose de pipe-lines (dont celui qui doit traverser la Baltique), les gravières sous-marines, les projets d'éoliennes ou de forages offshore. Il apparaît aussi que, même en Europe et sur des zones géographiquement proches, selon la salinité, les métaux, le contenu des obus (acide picrique…) et la nature des vases qui recouvrent éventuellement les obus, leur vitesse de corrosion varie considérablement.


title: Munition immergée

text: L' rappelle l'OSCE. Pour les munitions mises en décharge (sous le niveau de la nappe, en contact avec des eaux de ruissellement ou immergées dans des lacs), l'OSCE ajoute . Parmi les pays concernés figurent notamment, autour de la Baltique, la Suède qui a produit une évaluation en 1998, le Danemark et la Pologne, l'Allemagne du Nord, avec par exemple l'immersion d'armes chimiques à environ au large du littoral de Lübeck.


title: Munition immergée

text: En Europe de l'Ouest, la France est le pays le plus touché mais l'Écosse et le Royaume-Uni ne sont pas épargnés par ce type de séquelles, sur terre ou en mer, la fosse de Beaufort ayant, à elle seule, reçu plus de de tonnes de munitions.


title: Munition immergée

text: Le pays étudie la possibilité d’augmenter sa capacité de destruction de munitions. Au nord du pays, un site est consacré à cette activité avec deux installations de démantèlement d'obus chimiques et de dépollution de terres souillées. Il s'agit d'un ancien site de production et d'essai qui a subi au moins deux accidents majeurs : en 1919, l'explosion d'un train de munitions a répandu près d'un million d'obus dans les environs. Par ailleurs, quand les Américains et les Anglais sont arrivés sur ce site, ils y ont détruit des installations sans précautions suffisantes, laissant de graves séquelles de pollution.


title: Munition immergée

text: Une installation entièrement automatisée a été mise en service en 1995 pour traiter les sols pollués par des dérivés d'arsenic et par des munitions chimiques avec des difficultés qui ont entraîné deux ans de retard et remis en question certains principes techniques.


title: Munition immergée

text: En 1993, le principe du démantèlement mécanique a été retenu ; il est opérationnel depuis , avec deux ans de retard. Les obus sont transportés à la main mais le sciage et la découpe sont faits à distance avant que des techniciens en scaphandre vident l'obus, récupèrent le toxique, nettoient l'explosif et le détruisent ailleurs. Ce procédé « artisanal » demande un personnel hautement qualifié et permet de détruire certains types de munitions mais il est très limité en capacité (), capacité tout juste suffisante pour détruire les flux découverts et non pour résorber leurs stocks terrestres de d'obus. D’autres installations seraient à l’étude pour augmenter cette capacité.


title: Munition immergée

text: En application de cet arrêté, un a été fait en 1995, faisant état d'une indemnisation des découvreurs d'engins sous certaines conditions.


title: Munition immergée

text: Néanmoins, il semble que les pêcheurs qui sont les plus grands « découvreurs » d'engins suspects, rejettent le plus souvent en mer les obus qu'ils ramassent dans leurs filets, parfois sur l'épave la plus proche et, généralement en France, sans prévenir le CROSS. Ils peuvent bénéficier d'une cartographie des épaves faites par le SHOM afin de diminuer le risque d'accrocher leurs filets sur des épaves et de diffuser des munitions perdues par ces épaves (cartographie disponible sur CD Rom).


title: Munition immergée

text: Les pratiques d'immersion de munitions ont cessé depuis l'an 2000 selon la marine nationale, notamment à la suite d'un accident qui a tué cinq marins et pyrotechniciens le , au large du Cap Levi, près de Cherbourg, sur la gabare "la Fidèle", lors d'un transport de grenades qu'on se préparait à immerger. Il s'agissait de la de destruction de périmées (grenades du type ). Depuis, ce type de munitions est confié à des entreprises spécialisées via une agence de l'Otan qui en a par exemple transféré à une entreprise allemande en 2005 (pour un coût de ).


title: Munition immergée

text: Le décret du a donné la responsabilité au ministère de la Défense de détruire les munitions chimiques anciennes ( de munitions différentes). Cette opération a été confiée au sein du ministère à la Délégation générale pour l'Armement et plus particulièrement au service des programmes nucléaires.


title: Munition immergée

text: La capacité de destruction était initialement fixée à pour la France, avec une durée de vie de pour l’installation à construire. Coût estimé à l'époque à de francs.


title: Munition immergée

text: Cette installation était prévue pour fonctionner en 2 x 8 ou en 3 x 8, pouvant porter ainsi à ou la capacité de traitement.


title: Munition immergée

text: Fin 2000, on a fixé la capacité de cette installation à environ en vitesse de croisière, ce qui correspond au flux de découverte annuel. Cette capacité sera portée au début du processus à 75 voire pour permettre la destruction du stock terrestre existant durant les premières années d'exploitation.


title: Munition immergée

text: Des problèmes similaires ont été posés en Grande-Bretagne, en mer Baltique lors de la construction du pont reliant la Suède au Danemark et concernant le projet de gazoduc qui doit traverser la Baltique mais sans bloquer ces projets.


title: Munition immergée

text: Du 17 au , en Manche, la France a fait appel aux moyens mutualisés de l'OTAN pour le déminage sous-marin d'une zone située au large du Pays de Caux (Seine-Maritime) et de la Baie de Somme, lien du projet de parc naturel marin des trois estuaires ; venant de sur dix chasseurs de mines opèreront en deux groupes respectivement coordonnés par les navires de commandement "Kontradmiral Xawery Czernicki" (de Pologne) et la frégate italienne "Granatiere". Ils œuvreront à . Les chasseurs de mines français Éridan et Céphée y contribueront. Selon la préfecture maritime de Cherbourg, ce sont Il s'agirait de la de ce type depuis 2007.


title: Munition immergée

text: En Suisse, où un lac sur deux en aurait reçu, au moins d'obus, détonateurs ou bombes ont été jetées dans différents lacs et, malgré une motion de la chambre basse de 2005 (avant les analyses), les autorités ont décidé de les y laisser. Après de nombreuses analyses, rien ne permet d'affirmer que ces munitions aient pollué les lacs. La majeure partie de ces munitions est recouverte de à de vase et leur extraction perturberait profondément les fonds lacustre et par conséquent l'écosystème des lacs. Le lac de Thoune contient de munitions qui ont été immergées entre 1920 et 1963. De nombreux poissons, dont plus de 40 % des corégones (ou "palées"), y sont victimes d'anomalies congénitales et sexuelles sans que les analyses faites aient pu établir qu'elles soient induites par des fuites de toxiques à partir des milliers de munitions jetées au fond du lac. Le lac des Quatre-Cantons en contient qui sont déposées dans le lac d’Uri, auxquelles s’ajoutent dans le bassin de Gersau. Le lac de Brienz en contient qui y ont été déversées, dont une partie a été assainie en 1991, par une élimination des munitions proches de la rive. Les dépôts de ces trois lacs représentent 95 % des stocks immergés en Suisse. Dans divers autres lacs (Lac de Walenstadt, le lac d'Alpnach dans le lac des Quatre-Cantons, Greifensee, lacs au col du Saint-Gothard, lac de Lauerz), des rejets anciens de divers matériels militaires ont été confirmés par le DDPS en 2004.


title: Munition immergée

text: Selon les données récentes, de munitions ont été jetés dans les seuls lacs de Thoune, Brienz et des Quatre-Cantons. Et d'autres déchets tels que surplus militaire, huiles de cuisine ou masques à gaz y ont également été jetés.


title: Munition immergée

text: Malgré quelques alertes venant d'associations ou de personnalités, à la suite d'accidents ou de découvertes fortuites, ou d'informations restées presque confidentielles, l’aspect écotoxicologique et sanitaire des séquelles de guerre, quand il n'a pas été simplement nié, est resté curieusement éludé par les historiens de la période. Alors que se prépare le centenaire de la guerre 14-18, la France, malgré les injonctions répétées de la Commission OSPAR, en dépit des alertes de l'OTAN (en 1995-1996) et malgré les recommandations pressantes de la commission HELCOM puis de la Commission européenne, n’a déclaré ses sites d’immersion sous-marine — avec 5 ans de retard et de manière imprécise — qu’en 2005, poussée par ses obligations internationales. Les programmes officiels ne visent que le démantèlement des armes chimiques stockées sur le sol national ou trouvées par les démineurs.


title: Munition immergée

text: La France, bien qu’étant le pays le plus touché par les séquelles de guerre pour la période 1914-1918, n'a évoqué ce problème qu'après l’Allemagne, la Belgique, le Royaume-Uni, les pays baltes et plus discrètement qu'eux. L'Histoire dira peut-être si ceci s'explique par le poids du secret militaire ou par une volonté d’oubli propre aux Années folles en France où - pour la période de l'après 14-18 - les horreurs de cette guerre ont été difficiles à la fois à dire, à ne pas dire et à « oublier », en particulier à propos des gaz de combat. Ces gaz ont d'ailleurs traumatisé l'opinion au point qu’aucun des belligérants d’Europe ou d’Amérique du Nord n'a accepté de les utiliser durant la seconde guerre mondiale, leur préférant l’arme atomique, alors qu’ils avaient accumulé des stocks considérables d'armes chimiques ; ces stocks seront aussi pour partie jetés à la mer.


title: Munition immergée

text: Alors que le temps passe, les munitions enterrées et immergées se corrodent et le risque de graves contaminations augmente. Et aux munitions oubliées de la première, mais aussi de la seconde guerre mondiale (y compris en ce qui concerne les armes chimiques) s’ajoutent celles qui ont été fabriquées et stockées durant la seconde moitié du , que la plupart des pays se sont engagés à détruire avant 2007, objectif qui ne semble pas pouvoir être atteint au vu des moyens que les pays se sont donnés.


title: Munition immergée

text: Enfin, des impacts indirects sur la mer (et en eau douce) existent sans doute. Dans le sud de la France, en Allemagne, en Belgique, des obus chimiques ont été démilitarisés après guerre sans que l’on ait officiellement mesuré avec quels impacts résiduels. Des munitions ont été immergées en eau douce ( de munitions provenant à 90 % de la période 1914-1918, dont 4 millions de grenades à main jetées dans le lac d'Avrillé, le gouffre de Jardel), et des pollutions relictuelles peuvent exister dans des lieux inattendus. La mer étant le réceptacle naturel des bassins versants et de certaines nappes souterraines, elle reçoit aussi des polluants emportés par le ruissellement ou certaines nappes souterraines, dont certains peuvent venir de munitions non explosées se dégradant.


title: Munition immergée

text: OSPAR a préparé un « Cadre de développement de lignes directrices nationales » à utiliser en cas de contact avec des munitions par des pêcheurs ou usagers du littoral. Le nettoyage des sites d’immersion a longtemps été considéré comme encore plus à risque que laisser les munitions se désintégrer avec le temps, mais dans tous les cas des risques sérieux existent pour l’environnement et la santé. Selon Ospar, "." Traditionnellement, les démineurs détruisent les munitions dangereuses en les faisant exploser, mais cette méthode diffuse alors dans l’environnement les toxiques qu’elles contenaient. OSPAR souhaite . Il faudrait également .


title: Munition immergée

text: Ospar recommandait en 2010 la publication de « "lignes directrices nationales" » pour les pêcheurs et usagers du littoral en cas de contact avec des munitions, ainsi que la distribution aux pêcheurs de ""


title: Munition immergée

text: En Europe, le ministre belge de la Défense a proposé le principe de la création d'une « agence européenne de destruction des munitions chimiques et conventionnelles ». Ce principe a été décidé avec une première réunion préparatoire faite à Bruxelles le . Cependant une usine européenne de destruction de munitions pose le problème de son financement (coûts élevés) et des risques liés au transport de ces objets très dangereux. En Allemagne, certains Länder s'opposent au transport de ces munitions sur leur territoire.


title: Munition immergée

text: La Directive cadre Stratégie pour le milieu marin qui pourrait devoir être appliquée en 2008 précise (dans son annexe II) que le problème des munitions immergées doit être évalué et traité mais elle laisse une grande liberté aux États sur le choix des moyens et prévoit des cas particuliers qui pourraient peut-être concerner ce problème.


title: Munition immergée

text: L'Union européenne, a produit un « "cadre communautaire de coopération entre les États membres dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle" » permettant de financer à 100 % les « Actions favorisant l'échange d'information entre autorités compétentes » sur les risques liés à l'immersion de munitions ; les zones concernées (y compris l'établissement de cartes) ; la prise de mesures d'intervention en cas d'urgence.


title: Munition immergée

text: Concernant les séquelles des guerres mondiales, par immersion de munitions chimiques ou conventionnelles en mer.


title: Júlio Tavares

text: Júlio Carolino Tavares, abrégé Júlio Tavares, né le à Tarrafal de São Nicolau, est un footballeur international cap-verdien, possédant également la nationalité française. Il évolue au poste d'attaquant au Al Raed en Arabie saoudite.


title: Júlio Tavares

text: Arrivé en France à l'âge de six ans, Júlio Tavares, après avoir commencé le foot dans le club de l'US Nantuatienne, est recruté par le club de Montréal-la-Cluse dont le gardien est blessé, alors qu'il joue à la pétanque. Après une année au club, l'attaquant de l'équipe se blesse à son tour, et Tavares prend sa place. Il marque but sur but en championnat, et se fait repérer par le FC Bourg-Péronnas, alors en CFA 2.


title: Júlio Tavares

text: Malgré un refus initial, il rejoint finalement le club entraîné par Hervé Della Maggiore durant l'été 2008. Lors de sa première saison, il inscrit plusieurs buts et permet à son équipe de monter en CFA. En 2011-2012, Tavares marque notamment lors du seizième de finale de Coupe de France contre l'AC Ajaccio, un but qui permet à son équipe de se qualifier pour les huitièmes de finale, une première depuis neuf ans.


title: Júlio Tavares

text: Durant l'été 2012, il est mis à l'essai par le Dijon FCO, avant de signer son premier contrat professionnel avec le club, d'une durée de deux ans. Tavares est sélectionné en équipe nationale pour la première fois en novembre, et honore sa première sélection internationale, le lors d’un match amical face au Ghana. Il participe ensuite à la Coupe d'Afrique des Nations en 2013. À son retour en club, il connaît une période de disette de cinq mois. Après une saison seulement au DFCO, il prolonge son contrat de deux ans supplémentaires. Il est de nouveau sélectionné pour la CAN en 2015.


title: Júlio Tavares

text: En 2015-2016, il est titulaire à la pointe de l'attaque et inscrit onze buts en championnat, son record personnel. Il marque notamment le triplé le plus rapide de Ligue 2 lors de la quinzième journée contre le Clermont Foot 63, en six minutes, et les deux buts de la victoire dijonnaise au Havre lors de la vingt-cinquième journée.


title: Júlio Tavares

text: Le il égale le record de 55 buts inscrits pour le Dijon Football Côte-d'Or détenu par Sebastián Ribas. Le , il devient seul meilleur buteur de l'histoire du club en marquant le but de la victoire face au Football Club de Nantes (1-0).


title: Júlio Tavares

text: Au cours de la saison 2017-2018, il inscrit 12 buts en 26 match de Ligue 1 ce qui en fait le meilleur buteur du club cette saison devant Kwon Chang-hoon .


title: Júlio Tavares

text: Il commence la saison 2018-2019 en tant que capitaine à la suite du départ du défenseur Cédric Varrault.


title: Júlio Tavares

text: Lors de la première journée de championnat, il inscrit son premier but de la saison sur la pelouse du Montpellier Hérault Sport Club.


title: Júlio Tavares

text: Il récidive lors de la deuxième journée en inscrivant un doublé face au FC Nantes, devant le public dijonnais. Il permet ainsi à son équipe de compter deux victoires en autant de matchs et de figurer provisoirement à la deuxième place du championnat.


title: Júlio Tavares

text: Il ne marquera plus en championnat jusqu'au soir de la journée, où il trouve la faille sur penalty face au Racing Club de Strasbourg Alsace, participant à la victoire des siens (score final 2-1). Une victoire essentielle qui permet alors aux dijonnais de garder espoir dans la course au maintien.


title: Júlio Tavares

text: Le , lors de la journée de Ligue 1, il inscrit le but de la victoire (2-1) face au Toulouse Football Club et permet à son équipe d'accéder de justesse aux barrages.


title: Júlio Tavares

text: Au début de la saison de Ligue 1 2020-2021, le président du DFCO Olivier Delcourt affirme que Tavares souhaite quitter le club pour rejoindre le championnat d'Arabie Saoudite.


title: Júlio Tavares

text: Il quitte le club le 14 septembre 2020 après huit années de bons et loyaux services. Il figure alors parmi les légendes du club bourguignon, les supporters lui ayant même dédié un chant en son honneur.


title: Júlio Tavares

text: Le 14 septembre 2020, il rejoint Al Faisaly. Il se montre décisif très rapidement au sein de sa nouvelle équipe avec 2 buts et 1 passe décisive lors de ses trois premières apparitions.


title: Júlio Tavares

text: Le 27 mai 2021, il inscrit un triplé en finale de Coupe du Roi, que son équipe remporte face à Al Taawon sur le score de 2-3.


title: Júlio Tavares

text: Il participe à la Coupe d'Afrique des nations de football 2021 organisée au Cameroun. Sa sélection atteint les huitièmes de finale. Tavares inscrit un but dans la compétition, face à l'Éthiopie.


title: Justice militaire

text: La justice militaire est rendue par des juridictions spécialisées, le plus souvent militaires, qui ont compétence pour juger les faits et actes commis par des militaires dans l'exercice de leurs fonctions, ou par des militaires assimilés (insurgés, révolutionnaires, espions).


title: Justice militaire

text: Le Haut Tribunal militaire, créé pendant la guerre d'Algérie par décision du président de la République française en date du , en est un exemple, ainsi que les commissions militaires créées par George W. Bush le pour juger les « personnes soupçonnées de participation à des actions terroristes ou de soutien à de telles actions ».


title: Justice militaire

text: La juriste et universitaire Claire Saas définit la justice militaire comme toutes formes de justice institutionnalisée rendu par "l’ensemble des juridictions composées de magistrats civils ou militaires qui, en temps de paix ou de guerre, ont vocation à connaître des infractions commises par des militaires ou des militaires assimilés, y compris des civils, que ces infractions soient de nature militaire ou relèvent du droit commun, dès lors qu’une compétence spécifique leur a été reconnue et qu’elles obéissent, ne serait-ce que pour une part infime, à des règles matérielles ou procédurales dérogatoires du droit commun, justifiées par la « spécificité militaire » du contentieux".


title: Justice militaire

text: Bien que cela puisse paraître contre intuitif la justice militaire peut concerner des civils dont les actes, ou le statut, sont assimilés à celui d’un militaire, à l’instar des rebelles et des « brigands » durant la période révolutionnaire et le régime directorial. De plus l'exercice de la justice militaire n'est pas réservé aux seules périodes de guerre, elle s'exerce aussi bien en « temps de paix » qu'en « temps de guerre ». Cependant La justice militaire distingue le « temps de guerre » et le « temps de paix ». En « temps de paix », ce sont des juridictions de droit commun spécialisées dans les affaires militaires qui sont chargées du contentieux des affaires pénales militaires. En « temps de guerre », ce sont des juridictions militaires qui s'en chargent.


title: Justice militaire

text: Enfin il faut qu'une compétence spécifique soit reconnue aux juridictions pour qu'elle puisse exercer une justice militaire. Dans les pays qui relèvent des droits de tradition civiliste, c'est un code de justice militaire qui encadre le plus souvent les attributions de compétence juridictionnelle. En France ces compétences juridictionnelles ont été exercées par les juridictions militaires en temps de guerre (comme les conseils de guerre, les conseils de guerre spéciaux et les tribunaux prévotaux), le tribunal aux armées de Paris (TAAP) jusqu'en 2012, ou encore les juridictions de droit commun spécialisées en matière militaire (JDCS).


title: Justice militaire

text: L’année 1857 marque un tournant dans la pratique de la justice militaire. Le est voté une loi qui met en place un nouveau code de justice militaire, qui va marquer de manière pérenne la justice militaire jusqu’à la promulgation d’une loi portée par Robert Badinter et promulguée le , supprimant les tribunaux militaires en "temps de paix" ; ceci malgré les compléments et les modifications apportés par différentes lois entre 1857 et 1982 avec notamment la loi du ou encore les dispositions votées en 1928 portant modification sur l’organisation de la justice militaire. La loi de 1857 s’inscrit dans une évolution de la conception de la justice, amorcée pendant la période révolutionnaire, qui tend à déterminer la compétence du juge en fonction de la nature du prévenu et non plus de l’infraction commise.


title: Justice militaire

text: En effet ce mode de détermination des compétences d’une juridiction est l’un des deux grands principes, mis en place par le code de justice militaire du , et qui constituent dès lors la base de la pratique de la justice militaire. Le premier principe porte sur l’organisation de la justice militaire et sur la compétence des différentes juridictions. Le code prévoit qu’il y ait au sein de chaque capitale de région militaire (et au sein de chaque quartier général de Corps d’armée en temps de guerre) un conseil de guerre permanent, un conseil de révision ainsi que des tribunaux prévôtaux établies aux armées dès que l'armée opérait sur le territoire étranger. Dès lors, la compétence de ces tribunaux militaires repose sur un principe simple : « Tout individu appartenant à l'armée en vertu, soit de la loi du recrutement, soit d'un brevet ou d'une commission, est justiciable des conseils de guerre permanents dans les circonscriptions territoriales en état de paix » (article 55). En d’autres termes, et sauf exception, tout militaire est justiciable devant le conseil de guerre et par extension devant les conseils de révision et autres tribunaux prévôtaux. Le second principe est celui de la réciprocité de l’application des règles de la justice militaire en temps de paix et en temps de guerre, sans que cette réciprocité ne s’applique pour les peines. Ainsi les infractions sont les mêmes peu importe la période mais durant les périodes de guerre les peines sont plus lourdes et les procédures réduites. « On tend ainsi à la mise sur pied d'une répression rapide et exemplaire de toutes les infractions militaires », la célérité de la justice militaire étant intiment liée à l’idée de dissuasion et d’intimidation des soldats, dans le but de prévenir les infractions, comme l’expose en 1857 le rapporteur du Code de justice militaire auprès du Corps législatif, Jacques Langlais.


title: Justice militaire

text: Le code de justice militaire est un moyen d’autonomie, en effet la justice militaire est indépendante de la justice civile. Consentie à l’armée par le pouvoir politique (impérial, puis républicain), le code de 1857 est un outil au service de la discipline et est un moyen d’assurer, pour l’institution militaire, son ordre intérieur selon ses intérêts et en fonction de la situation. Jean-François Tanguy résume ainsi la pensée du législateur : « À tous points de vue, le législateur avait visiblement considéré que les exigences d'ordre et de discipline importaient davantage que le respect de la liberté individuelle dans la répression des infractions commises par les militaires. Même en temps de paix ».


title: Justice militaire

text: Il faut distinguer deux temps lorsque l’on parle de justice militaire le « temps de paix » et le « temps de guerre ». Le code de justice militaire de 1857 définit l’organisation de la justice militaire comme suit : en « temps de paix » l’organisation de la justice militaire est géographique, au sein chaque capitale de région militaire siège un tribunal militaire permanent appelé conseil de guerre. En « temps de guerre » si l’organisation géographique est maintenue à l’intérieur du territoire (les conseils de guerre des différentes régions militaires ont continué de fonctionner durant la Première Guerre Mondiale), des conseils de guerre "ad hoc" sont créés, au sein de chaque corps d’armée, suivant les unités en campagne. À cause du caractère particulier du temps de guerre et de la nécessité d’une discipline renforcée les conseils de guerre ont une composition réduite avec cinq juges (et non sept comme en temps de paix) et une procédure plus rapide, la présentation d’un prévenu pouvant se faire dans les vingt-quatre heures. S’ajoute à cela, pour les armées stationnées à l’extérieur du territoire national, la mise en place de tribunaux prévôtaux, qui ont à statuer sur les affaires de moindre importance.


title: Justice militaire

text: Durant le début de la République, jusqu’à la veille du premier conflit mondial, la justice militaire, sa conception et même son existence sont remises en question. L’affaire Dreyfus constitue un point clé de cette réflexion sur la justice militaire. À partir de 1898, les projets de loi relatifs à la justice militaire et au conseil de guerre se succèdent (21 projets de loi sont débattus entre 1898 et 1909). On reproche alors à la justice militaire la sévérité de ses peines, son autonomie et le fait d’être une justice d’exception, son manque d’impartialité et de professionnalisme, mais surtout d’être une justice dirigée contre les militaires du rang avant tout, avec un conseil militaire composé d’aucun soldat, mais uniquement par des officiers et des sous-officiers et une application différenciée des peines en faveur des officiers, Odile Roynette parle à cet égard d’une sévérité « inversement proportionnelle à la position hiérarchique de l’homme concerné » par une condamnation. De plus l’initiative des poursuites qui revient au général de corps d’armée est elle aussi remise en cause. En effet c’est le général commandant le corps d’armée qui décide, à la suite du dépôt de plainte, s’il est nécessaire de pousser, ou non, les investigations par un ordre d’informer. L’instruction finie, il décide de la mise en accusation ou de l’ordonnance d’un non-lieu. Le rôle disproportionné du général à la tête du corps d’armée dans l’engagement des poursuites (compétence qui vient se rajouter aux nombreuses autres qu’il doit exercer de par son statut), au détriment du rapporteur qui conduit l’instruction (mais qui ne décide pas des suites à donner à l’affaire, contrairement au juge d’instruction dans la justice civile), est de plus en plus remis en cause.


title: Justice militaire

text: Malgré des lois allant dans le sens d’un adoucissement de la justice militaire avec : une loi du permettant l’instruction contradictoire pour les militaires, qui permet aux avocats de la défense de prendre connaissance du dossier d’instruction, dès le début de celle-ci ; une loi du autorisant la déduction de la détention préventive de la durée de la peine prononcée par le conseil de guerre ; la suppression des conseils de révision et le transfèrement de leurs compétences à la Cour de cassation ; une loi du permet aux militaires de bénéficier de circonstances atténuantes pour l’ensemble des crimes et délits du code de justice militaire ; et une loi de qui introduit dans l’arsenal des peines de la justice militaire le sursis à l’emprisonnement.


title: Justice militaire

text: Cependant la crispation autour de la défense du territoire et la montée des tensions avec les empires centraux met un terme à ce mouvement qui ne reprendra qu’après guerre et n’aboutira qu’en 1982 avec la loi 82-261 du supprimant les tribunaux militaires permanents pour le temps de paix.


title: Justice militaire

text: En France, les juridictions de droit commun spécialisées en matière militaire sont compétentes pour le jugement des crimes et des délits commis en temps de paix sur le territoire de la République par des militaires. Depuis la suppression du tribunal aux armées de Paris en 2012, les juridictions de droit commun spécialisées en matière militaire ayant leur siège à Paris sont également compétentes pour le jugement des crimes, délits et contraventions commis en temps de paix hors du territoire par les membres des forces armées françaises ou à l’encontre de celles-ci. En temps de guerre, le ressort des tribunaux territoriaux des forces armées s’étend sur le territoire, ou ses parties. Des tribunaux militaires peuvent être établis aux armées lorsque ces dernières stationnent ou opèrent hors du territoire.


title: Justice militaire

text: Les infractions de droit commun commises par des militaires de la gendarmerie dans l’exercice de leurs fonctions de police judiciaire ou de police administrative ne sont pas du ressort des juridictions spécialisées. Celles-ci restent néanmoins compétentes pour les infractions commises dans le service du maintien de l’ordre. C’est la raison pour laquelle, à la suite de la mort du militant écologiste Rémi Fraisse, à Sivens, le procureur d’Albi s’est dessaisi au profit de son collègue de Toulouse, là où se trouve la juridiction spécialisée en matière de justice pénale militaire.


title: Justice militaire

text: En Suisse, tous les militaires en service ainsi que les gardes-frontière sont soumis à la juridiction des Tribunaux militaires, institution indépendante de l'armée suisse, en temps de paix comme de guerre.


title: El Menzah

text: El Menzah ( ) est le nom donné à un ensemble de plusieurs quartiers situé au nord de l'agglomération de Tunis, capitale de la Tunisie.


title: El Menzah

text: Destinés aux classes moyennes et supérieures, il s'agit de lotissements de résidences avec une prédominance d'habitat en villas ou en immeubles de standing. Ces lotissements sont numérotés de I à X par ordre d'aménagement, le premier remontant à 1953 (El Menzah puis devenu El Menzah I) et les derniers aux années 1990 et 2000 (El Menzah IX et X qui porte le nom d'Ennasr).


title: El Menzah

text: Ils sont rattachés administrativement aux gouvernorats de Tunis (délégation d'El Menzah) et de l'Ariana (délégation de l'Ariana Ville). Une partie (El Menzah I et IV, puis VII à IX) constitue l'un des seize arrondissements de la municipalité de Tunis, totalisant habitants, tandis qu'une autre (El Menzah V et VI), ayant respectivement et habitants, est rattachée à la municipalité de l'Ariana.


title: El Menzah

text: El Menzah I comporte un grand lycée secondaire (lycée des pères blancs), une cité nationale sportive qui constitue le premier complexe sportif construit en Tunisie ainsi que des habitations. C'est le premier quartier d'El Menzah à avoir été construit dans les années 1950.


title: El Menzah

text: Il forme avec le quartier de Mutuelleville (auquel il est officiellement rattaché) la zone résidentielle la plus huppée du centre de Tunis. Auparavant séparé d'El Menzah IV, ils sont aujourd'hui confondus. Le quartier est essentiellement composé de villas de tailles moyennes à grandes, ainsi que quelques immeubles de résidence.


title: El Menzah

text: Il abrite les ambassades du Koweït, d'Autriche, de Côte d'Ivoire ainsi que de la République démocratique du Congo.


title: El Menzah

text: Le quartier abrite également le complexe olympique d'El Menzah, premier complexe sportif de Tunisie bâti durant les années 1960. Le complexe comporte un stade de spectateurs, un palais des sports et une piscine olympique.


title: El Menzah

text: La rue El Moez est l'artère principale du quartier, on y trouve une mosquée, des restaurants ainsi que quelques petits commerces.


title: El Menzah

text: El Menzah IV intègre le quartier de Mutuelleville que l'on continue de nommer ainsi. El Menzah V, autrefois appelé « Carnoy » du nom du promoteur américain qui construit ce quartier dans les années 1960 en y établissant un peu plus de villas, est un lotissement pavillonnaire réalisé sur un terrain collinaire ; il est limité par El Menzah VI, l'Ariana et le grand axe est-ouest reliant l'aéroport international de Tunis-Carthage au campus d'El Manar.


title: El Menzah

text: El Menzah VI est aménagé au début des années 1970 avec une part importante d'habitat collectif. Il accueille un grand lycée (Lycée secondaire d'El Menzah VI) et l'un des premiers centres commerciaux excentrés au début des années 1980. Le centre culturel d'El Menzah VI organise régulièrement des manifestations culturelles offrant la possibilité aux jeunes de s'inscrire à des clubs d'activités diverses.


title: El Menzah

text: El Menzah IX se divise en trois parties portant les lettres A, B et C alors qu'El Menzah X, connu sur le nom de Ennasr comporte deux parties numérotées I et II.


title: Charles Durning

text: Charles Durning, né le à Highland Falls dans l'État de New York, et mort à New York le , est un acteur américain.


title: Charles Durning

text: Après guerre, il entre à l'American Academy of Dramatic Arts de New York, mais découragé, il abandonne le métier d'acteur pour de petits boulots, chauffeur de taxi ou barman.


title: Charles Durning

text: Il revient au spectacle, théâtre en 1962, puis cinéma en 1965 mais c'est avec Brian De Palma que sa carrière décollera véritablement puisque le cinéaste le fait tourner à trois reprises dans "Hi, Mom!" en 1970, "Sœurs de sang" en 1973 et "Furie" en 1978.


title: Charles Durning

text: Excellent second rôle, comme en témoignent ses prestations de flic sympa dans "Un après-midi de chien" auprès d'Al Pacino ou d'amoureux transi de Dustin Hoffman dans "Tootsie", il s'impose dans des compositions d'américain moyen.


title: Charles Durning

text: Son interprétation comique du Colonel Erhardt dans la version de 1983 de "To Be or Not to Be" produite par Mel Brooks fut particulièrement remarquée.


title: Charles Durning

text: À la télévision, Durning joue le curé de famille Barone, le père Hubley, un personnage récurrent dans "Tout le monde aime Raymond". Il prête également sa voix au personnage de Francis Griffin dans la série animée "Les Griffin". Il apparait dans la série télévisée de FX "", jouant Mike Gavin, le père pompier retraité du personnage principal interprété par Denis Leary.


title: Charles Durning

text: Il livre une interprétation remarquable d'un vétéran de la Marine dans l'épisode "Call of Silence" de la seconde saison de la série télévisée policière "", diffusée le . Son personnage se tourne vers les autorités, réclamant d'être poursuivi pour avoir assassiné son camarade lors d'un combat féroce sur Iwo Jima six décennies plus tôt. En 2005, Durning est nommé pour un Emmy Award pour ce rôle.


title: Charles Durning

text: Pour ses nombreux rôles à la télévision, il a reçu neuf nominations aux Emmy Awards. Il a également reçu l'Oscar du meilleur acteur dans un second rôle pour "The Best Little Whorehouse in Texas" en 1982 et pour "To Be or Not to Be" en 1983. Il a remporté un Golden Globe en 1990 pour son rôle dans "The Kennedys of Massachusetts" de Lamont Johnson. Cette même année, il a remporté un Tony Award pour sa performance dans "Cat on a Hot Tin Roof". Il a reçu deux Drama Desk Awards pour ses performances dans "That Championship Season" et "Third".


title: Charles Durning

text: En 1999, Durning a été intronisé au Theater Hall of Fame on Broadway. Il a reçu le prix pour l'ensemble de son œuvre lors de la cérémonie annuelle des Screen Actors Guild Awards le . Le , on a inauguré son étoile sur le Hollywood Walk of Fame.


title: Charles Durning

text: Charles Durning meurt de causes naturelles à son domicile à Manhattan le , à l'âge de 89 ans et sera enterré au cimetière national d'Arlington.


title: Organisation des chantiers

text: L’organisation d’un chantier demande et impose un rythme de travail et pour cela il faut une bonne utilisation des moyens humains et matériels dans le but de rechercher : la rapidité, la qualité et l'économie.


title: Organisation des chantiers

text: Par exemple on utilise le ciment, le sable, gravier et l'acier pour avoir des corps en béton armé, le prix de vente est convenu avant que le produit ne soit fabriqué. L’évaluation correcte des prix et des moyens à mettre en œuvre est difficile car elle est basée sur des hypothèses qui seront confirmées au cours et à la fin de projet. Cette contrainte oblige l'entreprise à vérifier les prévisions régulièrement pendant l’exécution de projet.


title: Organisation des chantiers

text: La multiplicité de service dépend de l'importance de l’entreprise. la fonction technique est subdivisé en plusieurs services :


title: Organisation des chantiers

text: C'est à la fois le lieu où l'on va construire notre ouvrage et dans lequel on s’installe. Un chantier est limité dans l'espace et dans le temps.


title: Organisation des chantiers

text: Un plan d’installation de chantier (communément nommé P.I.C.) est généralement établi à partir d’un plan de masse et définit les matériels « fixes » nécessaires à la réalisation des ouvrages et les cantonnements pour accueillir le personnel du chantier.


title: Organisation des chantiers

text: Un plan d’installation de chantier doit faire apparaître en plus des postes principaux définis ci-dessus, la position :


title: Organisation des chantiers

text: Note : le Plan d’Installation de Chantier doit être complet mais doit surtout rester lisible (penser aux tirages de plans en noir et blanc).


title: Organisation des chantiers

text: Le plan doit être souvent complété par une coupe verticale sur les bâtiments en faisant apparaître les interférences des grues et les différentes cotes de niveaux (bâtiments réalisés et survolés, N).


title: Aris Limassol

text: Le Aris Limassol Football Club (en ), plus couramment abrégé en Aris Limassol, est un club chypriote de football fondé en 1930 et basé dans la ville de Limassol.


title: Ou bien... ou bien

text: Ou bien… ou bien (en ), parfois traduit sous le titre L'Alternative, est un ouvrage de Søren Kierkegaard publié pour la première fois en deux volumes en 1843.


title: Ou bien... ou bien

text: Dans cet ouvrage, Søren Kierkegaard présente essentiellement l'alternative entre le style de vie esthétique et la vie éthique. Il relève d'un « choix » personnel de tout un chacun de décider quelle vie il veut mener : « ou bien » celle de l'esthète « ou bien » celle de l'éthicien.


title: Ou bien... ou bien

text: Selon cette double structure, l'ouvrage se compose de deux parties essentielles dont la première présente, par le moyen de plusieurs écrits, dont le "Journal du séducteur" bien connu, la vie esthétique ; la deuxième partie présente la vie éthique.


title: Ou bien... ou bien

text: L'esthète, représenté par les figures du séducteur, du Don Juan, est celui qui vit sa vie dans l'immédiateté : il est ce qu'il est immédiatement ; sa vie est régie par le désir. Ainsi, on peut penser que toute personne, en tout cas au début de sa vie, s'est trouvé dans un stade esthétique.


title: Ou bien... ou bien

text: L'éthicien par contre a fait un choix : prenant conscience de sa validité en tant qu'individu et comprenant sa responsabilité envers lui-même, il a décidé de vouloir réaliser le général ou plutôt de se réaliser comme individu dans le général. Il n'a pas besoin, comme l'esthète, d'être quelqu'un d'extraordinaire ou d'être totalement indépendant. Les vertus pratiques qu'il loue sont le travail, le mariage, l'amitié.


title: Ou bien... ou bien

text: Bien qu'à la lecture le stade éthique apparaisse préférable au stade esthétique par son refus de faire de l'homme l'esclave de ses désirs, la vie de l'éthicien, par contraste avec celle de l'esthète, peut paraître ennuyeuse ou répétitive et par là, perd un peu de son attrait.


title: Ou bien... ou bien

text: Pour Søren Kierkegaard, il existe un troisième « ou bien », à savoir la vie religieuse. Cet ouvrage ne présente pas les deux stades de vie comme le véritable but à réaliser, et on peut y voir une référence indirecte à ce troisième stade (qui serait l'alternative aux précédents) ; Kierkegaard, comme si souvent, laisse la décision au lecteur, se contentant de le laisser deviner en terminant son œuvre par une section intitulée « Ultimatum », où le lecteur est initié par le sermon d'un homme d'église à l'idée qu'a l'auteur de la passion humaine.


title: Ou bien... ou bien

text: Afin d'éviter un contre-sens hélas courant dans l'interprétation de la philosophie de Kierkegaard (et qui tient en grande partie au choix que semble, de façon trompeuse, impliquer la dualité esthétique/éthique), il est indispensable d'intégrer cette œuvre dans la somme de l'auteur dans une optique chronologique.


title: Ou bien... ou bien

text: En effet, en dépit, à la fois de l'illusion d'une alternative (« "Ou bien… ou bien" »), et de la notion de morale (qui, naturellement, inclinerait plutôt à se représenter l'idée d'un choix moral, et donc d'une liberté dans la décision de son mode d'existence - esthétique ou éthique), la philosophie de Kierkegaard est celle d'un déterminisme de l'histoire personnelle, où les modes d'être (esthétique, éthique, religieux) sont des étapes imposées du cheminement de l'âme au cours de la vie et non pas des alternatives décidables.


title: Ou bien... ou bien

text: Autrement dit : l'on vit, par défaut, esthétiquement "ab initio", puis ce "stade esthétique" s'épuise comme il se développe. Arrivé à son aporie, arrivé au moment où ce mode d'être ne lui apporte plus la maîtrise suffisante sur son existence, l'individu perd définitivement sa capacité à mener son existence au travers du sentiment ("aesthesis" en grec ancien, d'où le stade "esthétique"), et entre dans un processus "éthique".


title: Ou bien... ou bien

text: Le stade "éthique", contrairement à ce que la connotation triviale du mot (ainsi que la tradition philosophique classique) semble indiquer constitue moins un progrès par rapport à son précédent (le "stade esthétique") qu'une réaction face à l'inévitable faillite de celui-ci. Or il n'y a pas de supériorité de l'un sur l'autre, et ce, non pas du fait de l'équivalence des deux "stades", mais du fait de l'impossibilité de décider de nos dispositions intérieures.


title: Ou bien... ou bien

text: Ce serait donc se tromper que de voir en Kierkegaard un moraliste. On parlerait, à son sujet, bien plus justement d'un chroniqueur des vicissitudes de l'âme.


title: Ou bien... ou bien

text: Sans entrer davantage dans le détail, il faut remarquer que dès les "Diapsalmata" (première partie de "Ou bien… ou bien"), il prévient qu'il se sent « condamné à passer par toutes les expériences de l'esprit ».


title: Ou bien... ou bien

text: Il va de soi que ceci est à comprendre comme un postulat de départ de l'auteur, déterminant la tonalité de son entreprise philosophique : scrutant les modalités successives de son âme, il témoigne de son expérience. Mais, à la différence de bien d'autres auteurs (y compris même l'ensemble des immoralistes, Nietzsche notamment…), « la philosophie de Kierkegaard n'est pas réellement prescriptive » : si vous êtes un individu « esthétique » (un Don Juan…), sachez que vous chuterez, que votre esprit voudra reprendre maîtrise sur votre existence, érigera des normes morales et vous deviendrez « moral ». Si vous êtes un individu « éthique », si vous êtes un moralisateur, une personne qui vivez en fonction de "normes de vie" (que vous vous les fixiez vous-mêmes ou que vous acceptiez celles d'autrui… peu importe : l'individu éthique est, en général, celui qui nie que l'instant est auto-valant, mais vit par ses tentatives d'atteindre des objectifs et projets formalisés qui correspondent à son idée du Bien), alors sachez qu'un jour vous abandonnerez tout effort « moralisant », et passerez fatalement au troisième et dernier stade : le "stade religieux".


title: Ou bien... ou bien

text: Mais Kierkegaard ne dit ni d'adopter une morale (et encore moins "laquelle" adopter), ni de refuser la morale. Il ne dit pas de vivre esthétiquement, ni religieusement. Il décrit le cours obligatoire de sa vie, et en déduit, en filigrane, la structure ternaire de la vie de tout individu.


title: Ou bien... ou bien

text: On peut voir, schématiquement, deux raisons qui invitent à tracer les traits d'une comparaison entre Kierkegaard et Nietzsche :


title: Ou bien... ou bien

text: Si l'on fait l'hypothèse (purement didactique), sinon d'une assimilation, en tout cas d'une certaine équivalence entre les conceptions nietzschéenne et kierkegaardienne de ces deux pôles d'existence alternatifs et opposés (à savoir : d'une part, la vie immédiate, sans l'intermédiaire des projets éthiques, où le sens est donné par les sensations que procure l'action ; et d'autre part la vie médiée, où la perfectibilité doit toujours être postulée et requiert des représentations de l'idée de bien), on peut noter un accord statique entre les deux auteurs sur les deux stades (ainsi que des descriptions également défavorables de l'atonie de l'existence éthique) ; et une opposition dynamique sur l'enjeu résidant dans l'articulation de ces notions.


title: Ou bien... ou bien

text: Si Kierkegaard "se" voit passer par tous les stades et traverse l'éthique comme les malades traversent une période névrotique, et donc n'y voit guère d'autre enjeu que celui d'une vie qui s'accomplit selon un schéma indérogeable, Nietzsche y voit un lieu de bataille, et sans doute l'enjeu central de toute existence : la pratique de l'éthique doit être rejetée. «Deviens ce que tu es !» est pour Nietzsche un commandement impératif : refuse de ne pas te considérer parfait en chaque instant ! (il est objectivement mauvais de se poser des questions "éthiques" : il est contradictoire de thématiser le bien comme objet à atteindre, et il est sain de se penser toujours optimal "à un instant donné du temps"…).


title: Ou bien... ou bien

text: L'ordre est absolu chez Nietzsche, car il est illogique de ne pas se considérer comme parfait (car il est impossible d'être en un même instant comme on est et imprégné de comment-on-devrait-être).


title: Ou bien... ou bien

text: Kierkegaard n'a pas cette prétention à invalider (pour cause d'illogisme) la démarche éthique. S'il s'accorde avec Nietzsche sur la description de l'état éthique (c'est-à-dire la thématisation, au quotidien, de l'écart qui sépare la situation de l'individu de la situation dans laquelle il "devrait être"), il n 'a aucune prétention à le dénoncer.


title: Ou bien... ou bien

text: Kierkegaard et Nietzsche voient, "grosso modo" l'antagonisme éthique/esthétique de la même façon. Mais pour le premier il s'agit d'un passage violent, nécessaire et inéluctable, d'un moment de la vie à son suivant, quand pour le second, c'est le lieu d'un enjeu métamoral : il existe une morale transcendante, fondée notamment sur le refus des comportements illogiques, qui refuse l'existence morale.