title: Capacité juridique en France

text: Exemple : si un mineur est titulaire d'un droit de propriété sur un immeuble, ce seront les parents qui en assureront la gestion dans l'intérêt de l'enfant. Les parents détiennent l'administration et la jouissance des biens de leur enfant.


title: Capacité juridique en France

text: En France, les mineurs sont placés sous ce que l'on appelle l'administration légale s'ils ont un patrimoine important. Les mineurs sont incapables, c'est-à-dire qu'ils ont des droits mais ne peuvent pas les exercer du fait de leur minorité. Il est entendu que les enfants ont besoin de protection, tant pour leur personne que pour l'accomplissement de leurs actes juridiques. Les mineurs sont soumis à l'autorité parentale.


title: Capacité juridique en France

text: Comme toute personne physique, le mineur est titulaire de droits subjectifs, et parmi ces droits, de droits patrimoniaux. En effet, un mineur peut être propriétaire de biens importants (héritage, gains…). Cependant, le mineur est placé sous un régime de protection ; l'exercice de ces droits se fait donc par la représentation. Le droit français prévoit à cet effet trois situations :


title: Capacité juridique en France

text: Ce régime est désormais critiqué en France. Dès les années 1970, le civiliste Jean Carbonnier proposait l'idée d'une capacité juridique partielle, dit de pré-majorité, pour les adolescents, particulièrement en matière de religion, sur le modèle de ce qui existe déjà en Allemagne, en Grande-Bretagne et en Suisse. Depuis, les projets de pré-majorité en France ont toujours été avortés mais, dans le monde associatif lycéen, se sont additionnées récemment de nouvelles revendications : capacité juridique en matière d'orientation scolaire (entière au lycée, à partager en double signature avec les parents au collège), droit à la correspondance et à la vie privée, capacité à diriger une association sans autorisation parentale, droit de veto des élèves contre leur inscription par les parents dans un établissement confessionnel (sur les modèles anglais et allemands), possibilité de faire soi-même les démarches pour les documents d'identité ou encore capacité à demander soi-même son émancipation.


title: Capacité juridique en France

text: L'administration est dite légale, parce qu'elle s'applique d'office, sans qu'une action judiciaire soit nécessaire. Il n'y a en effet nul besoin de saisir le juge des tutelles pour déclarer qu'un enfant est sous la tutelle de ses parents. Le régime est donc « légal ».


title: Capacité juridique en France

text: L'administration légale, s'agissant des biens du mineur, consiste en ce que les biens de celui-ci sont, de par l'autorité parentale, gérés, administrés par ses parents. Il peut arriver en effet qu'un enfant soit titulaires de droits patrimoniaux étendus, ou propriétaires de bien importants. De nombreux cas peuvent être imaginés : un jeune acteur, ou musicien prodige, reçoit d'importants cachets, un patrimoine immobilier est reçu par héritage L'article 382 du Code civil dispose que : « L'administration légale appartient aux parents. Si l'autorité parentale est exercée en commun par les deux parents, chacun d'entre eux est administrateur légal. Dans les autres cas, l'administration légale appartient à celui des parents qui exerce l'autorité parentale ».


title: Capacité juridique en France

text: L'administration légale confère évidemment des pouvoirs qui diffèrent selon la nature des actes : actes de disposition, d'administration ou conservatoires.


title: Capacité juridique en France

text: Les actes conservatoires (réparation du toit d'un immeuble, par exemple) peuvent être faits par l'administrateur légal seul (c'est-à-dire par les parents de l'enfant). Les actes d'administration (encaissement des loyers, gestion d'un portefeuille boursier) peuvent, eux aussi être faits par l'administrateur légal seul.


title: Capacité juridique en France

text: Les actes de disposition (vente d'un bien, conclusion d'un bail commercial, cession d'une part sociale) sont, enfin, accomplis par l'administrateur légal, mais avec le consentement de l'autre parent pour les actes peu importants, avec l'autorisation du juge des tutelles pour les actes graves.


title: Capacité juridique en France

text: On imagine fort bien qu'il puisse arriver dans une procédure que les intérêts du mineur entrent en conflit avec ceux de ses administrateurs légaux. Dans ce cas, le juge des tutelles désigne un administrateur dit « "ad hoc" » (mandataire de justice) chargé de représenter le mineur (articles 383 du Code civil).


title: Capacité juridique en France

text: Lorsque les biens du mineur produisent des fruits importants (l'enfant est propriétaire d'un immeuble, l'enfant perçoit des droits d'auteur) ou lorsque l'enfant perçoit des revenus (l'enfant travaille, par exemple comme acteur), la loi prévoit un régime qui ressemble à l'usufruit, qui s'appelle la jouissance légale. C'est le droit pour les parents de percevoir les fruits et les revenus du mineur. Ce droit va concerner l'ensemble du patrimoine du mineur pour ce qui est des fruits (loyers, dividendes).


title: Capacité juridique en France

text: Pour ce qui est des revenus de son travail, les parents ont l'obligation d'encaisser les salaires ou les cachets et de les capitaliser pour le compte du mineur jusqu'à sa majorité.


title: Capacité juridique en France

text: Ils ne peuvent non plus s'approprier les fruits de biens légués ou donnés au mineur s'il l'ont été avec la condition que les parents ne pourront en profiter.


title: Capacité juridique en France

text: Le mineur orphelin, ou dont les parents sont inconnus, ou encore dont les parents sont eux-mêmes incapables d'exercer l'autorité parentale est protégé par le régime de la tutelle des mineurs (art. 390 à 413 du Code civil et art. 1211 à 1236 et 1253 à 1254 du Code de procédure civile).


title: Capacité juridique en France

text: Lorsqu'une personne majeure connaît une altération de ses facultés mentales mais aussi corporelles (à la condition qu'elle soit de nature à empêcher l'expression de sa volonté) qui la place dans l'impossibilité de pourvoir seule à ses intérêts, le juge organise sa protection dans le respect des libertés individuelles selon quatre modes de protection :


title: Capacité juridique en France

text: Selon le Code civil, les femmes sont initialement incapables juridiques. En 1938, une capacité juridique propre restreinte leur est accordée : elles ne doivent désormais plus obéissance à leur époux et peuvent détenir une carte d'identité et un passeport ainsi qu'ouvrir un compte en banque sans l'autorisation de ce dernier. Elles peuvent désormais aussi s'inscrire librement à l'université, passer un contrat pour leurs biens propres, accepter une donation ou encore séjourner de leur propre volonté dans un établissement hospitalier. Le mari reste néanmoins le chef de famille et décide de la fixation de résidence. Un nouveau jalon est franchi en 1965, autorisant les femmes à exercer une profession sans l'accord de leur époux.


title: Cheat

text: Le terme anglais cheat (la « triche » en français) désigne l'ensemble des moyens permettant, dans un jeu vidéo, de modifier les règles du jeu pour obtenir un avantage déloyal lors d'une partie.


title: Cheat

text: Une personne utilisant ces moyens est appelée "cheater" (ou tricheur). Les "cheats" sont généralement mis en place par les développeurs pour faciliter les tests pendant la conception d'un jeu vidéo. Dans les jeux en ligne, les "cheats" sont mis en place par les joueurs et sont notamment utilisés dans les jeux de tir à la première personne, les MMORPG ou les jeux de stratégie en temps réel.


title: Cheat

text: Dans le monde anglo-saxon, le fait de tricher dans un jeu est aussi désigné sous le terme d’"exploit" (l'action), notamment grâce à l'utilisation de "glitches" (« failles » du jeu).


title: Cheat

text: La méthode la plus basique de triche est l'utilisation de « codes de triche » (en anglais "cheat codes") ou de systèmes physiques qui remplissent le même rôle.


title: Cheat

text: Un code de triche consiste généralement en un mot ou une phrase à écrire dans une boîte de dialogue, ou en une suite de touches à enfoncer n'importe quand pendant une partie. Activé, le code de triche provoque un effet sur le joueur, par exemple devenir invincible ou pouvoir passer à travers les murs, etc.


title: Cheat

text: Ces codes de triche sont créés par les développeurs et cachés dans le jeu vidéo. Ils permettent de tester certains aspects du jeu facilement pendant la phase de développement du jeu. Par exemple, un développeur qui voudrait vérifier la trajectoire d'une roquette serait contraint, sans codes de triche, de trouver un lance-roquette et des munitions et il devrait analyser la trajectoire à l'œil nu à chaque fois qu'il tire. Avec des codes de triche, il pourrait utiliser un premier code pour avoir toutes les armes du jeu (dont le lance-roquette), un deuxième pour avoir des munitions en quantité illimitée, et un troisième qui affiche un trait bleu persistant le long de la trajectoire, ce qui simplifierait grandement les tests.


title: Cheat

text: Alors que la triche dans les jeux solo est tolérée (vu que l'on y joue tout seul), la plupart des jeux multijoueur opposent directement les joueurs entre eux, et un joueur trichant dans une partie bénéficie donc d'un avantage par rapport aux autres joueurs. C'est pourquoi les tricheurs sont mal considérés par la communauté des joueurs en ligne.


title: Cheat

text: Les développeurs d'un jeu ne fournissent aucune méthode de triche en multijoueur, ils cherchent au contraire à les contrer. Les codes de triche solo sont prévus pour ne pas fonctionner en multijoueur. Des méthodes de triche alternatives sont développées par certains joueurs.


title: Cheat

text: Pourtant, sur certains jeux dont presque tout se passe en multijoueur (comme le jeu Minecraft), les développeurs laissent les équipes techniques des serveurs multijoueur choisir la politique concernant ces règles de triches. Certains choisissent de les interdire, mais d'autres les autorisent.


title: Cheat

text: Selon les motivations et/ou la maturité, le comportement des tricheurs peuvent être classés en deux catégories : le tricheur ostentatoire et le tricheur discret.


title: Cheat

text: Le tricheur ostentatoire (ou « "rage hacker" ») est en général un (jeune) joueur en manque de reconnaissance ou immature. Il active généralement la totalité des options de "cheat" disponibles pour son jeu et essaie de gâcher au maximum la partie des autres joueurs.


title: Cheat

text: Un des cas extrêmes de ce comportement est l'association (selon le jeu utilisé) d'un "" (ou « "auto-aim" » ; un programme de visée automatique des autres joueurs) avec un "speedhack" (un programme qui permet de courir plus vite) et d'une arme de corps à corps (comme un couteau) du jeu : guidé automatiquement par l’"aimbot", le tricheur passe de cible en cible et « découpe » chaque ennemi au couteau, à une vitesse telle qu'il est très difficile à abattre. La précision de l’"aimbot", couplée à la vitesse du "speedhack", permet en général d’anéantir entièrement l'équipe adverse en une poignée de secondes à compter du début de la partie.


title: Cheat

text: Le tricheur peut aussi, selon les jeux, utiliser une arme a distance (et à longue portée, comme un fusil de précision ou un railgun, voire une mitrailleuse) et « mitrailler » la zone, anéantissant les autres joueurs sans même qu'ils aient eux le temps de voir le coup arriver.


title: Cheat

text: Si le jeu possède un chat vocal, il peut arriver que, grâce à un , le tricheur diffuse des musiques en saturé ou des sons gênants.


title: Cheat

text: Il arrive aussi que ce type de tricheur se manifeste en groupe, et dès que l'un est soupçonné, ils vont tout faire pour dissuader les coéquipier que leur ami ne "cheat" pas, mais que celui qui l'a dénoncé oui.


title: Cheat

text: Si aucun administrateur n'est présent pour bannir le tricheur, le serveur est dans la plupart des cas rapidement déserté, les joueurs honnêtes se mettant en mode « spectateur » pour observer le "cheater", avant de quitter du serveur.


title: Cheat

text: Le tricheur discret (ou « "legit hacker" ») est beaucoup moins gênant, agissant de manière beaucoup plus subtile mais tout aussi néfaste : le but du tricheur discret est d'obtenir le meilleur score possible sans être repéré, utilisant le "cheat" de manière raisonnée, prudente et masquée.


title: Cheat

text: Avec toutes les technologies de triche disponibles, il est de plus en plus difficile de faire la différence entre un très bon joueur et un tricheur discret. D'autant plus qu'un très bon joueur, que personne ne soupçonne de tricher, peut très bien être un tricheur discret faisant très bien son travail...


title: Cheat

text: Le tricheur discret peut par exemple utiliser un ' (programme de visée automatique) avec un programme de changement de FOV (' ; en français : « champ de vision ») très faible, pour viser les joueurs adverses automatiquement dès que le viseur est proche de sa cible (« "smooth aiming" »). Il ne vise pas la tête et n'utilise pas de "wallhack" ou d'ESP (un programme qui permet de voir à travers les murs). De plus, il désactivera son "cheat" au moindre soupçon de la part d'un autre joueur, pour le réactiver discrètement quelque temps plus tard.


title: Cheat

text: Parmi l'une de ses nombreuses stratégies, le tricheur discret n'hésitera pas à utiliser des pratiques telles que la manipulation psychologique afin de convaincre ses coéquipiers ou son entourage qu'il ne triche pas. Certains joueurs de haut niveau ont été découverts (souvent par hasard ou à la suite d'une erreur bête du joueur en question) utilisant le "cheat" discret, notamment dans plusieurs jeux par équipe joués dans les tournois importants ou sur internet.


title: Cheat

text: Dans certains jeux infestés de tricheurs (comme le FPS "Team Fortress 2"), il n'est pas rare de voir ce type de tricheur dire qu'il se bat contre ses confrères.


title: Cheat

text: Les développeurs des jeux multijoueur sont conscients du problème de la triche, qui leur est préjudiciable car nuisant à la qualité du jeu en ligne ou à leur « business model », dans le cas de jeux "free-to-play". Au fil des ans, plusieurs solutions ont été mises en place pour tenter d'arrêter les tricheurs.


title: Cheat

text: Plusieurs développeurs de jeu ont choisi cette solution. Elle consiste à faire télécharger côté client un programme de contrôle qui va tenter de détecter la présence d'un code de triche. Les anti-triches de ce type fonctionnent selon le même principe que celui d'un logiciel antivirus.


title: Cheat

text: Cette solution, très utilisée il y a plusieurs années, a été progressivement abandonnée en raison de sa fiabilité limitée.


title: Cheat

text: L'œil humain reste l'outil le mieux adapté pour détecter les supercheries. Certains sites, comme celui de l'UAA pour le jeu "Urban Terror", proposent de leur envoyer des démos de tricheurs en pleine action accompagnées de leurs identifiants uniques (représentatifs de leur clé CD) afin de constituer des listes entières de "cheateurs" à bannir.


title: Cheat

text: Le système « Overwatch » de "" est aussi un système permettant aux joueurs qui ont signalé de potentiels "cheaters" de déterminer si ces signalements s'avèrent être exacts et prendre les mesures nécessaires grâce à des experts ou des joueurs, souvent bénévoles. Le système fonctionne avec un bout d'enregistrement vidéo censé montrer les actions suspicieuses du joueur suspecté de triche. Le verdict sera rendu à la fin de l'enregistrement, à charge d'experts de déterminer si oui ou non le joueur a triché.


title: Loup (constellation)

text: Le Loup est le nom donné à une petite constellation de l'hémisphère Sud, située en dessous de la constellation de la Balance, à l'ouest de la constellation du Scorpion et à l'est de la constellation du Centaure.


title: Loup (constellation)

text: Le Loup est une vieille constellation. Pour les Grecs, il s'agissait d'un animal que le Centaure portait empalé sur sa lance. Elle faisait partie des constellations répertoriées par Ptolémée dans son "Almageste".


title: Loup (constellation)

text: En 1006 y est apparue une supernova (SN 1006) plus brillante que Vénus ; on put l'observer pendant 2 ans. Ce fut l'une des quatre supernovae qui ont pu être observées au cours du précédent millénaire (en 1006, 1054, 1572 et 1604).


title: Loup (constellation)

text: Selon les témoignages, pendant quelques jours, la brillance de la nouvelle étoile augmenta, devenant supérieure à celle de Vénus, et atteignant un éclat comparable , donc visible en plein jour. Puis l'éclat se mit à diminuer, mais l'étoile resta observable pendant plus de deux ans. Une multitude de textes de toutes origines (chinoise, japonaise, coréenne, arabe) et crédibles relatent l'apparition et l'observation de cette étoile nouvelle en l'an 1006. Or, curieusement, elle n'est attestée en Europe qu'en 1066 (voir pourtant la mention de son observation à l'Abbaye de St-Gall), une date qui coïncide avec l'année de la conquête de l'Angleterre par Guillaume de Normandie ; une telle étoile figure d'ailleurs sur la tapisserie de Bayeux qui relate cet événement historique. Les supernovae de 1006 et 1054 étant récentes, celle de 1066 fut peut-être inventée pour fournir un signe divin à l'entreprise de Guillaume le Conquérant. Néanmoins, d'après les témoignages de l'époque, il semble plus vraisemblable que la tapisserie de Bayeux fait référence à la comète de Halley.


title: Loup (constellation)

text: Si le Loup ne possède pas d'étoile extrêmement brillante, il renferme en revanche une trentaine d'étoiles de deuxième ou troisième magnitude et une cinquantaine observables à l'œil nu. Aucune n'a de nom propre.


title: Loup (constellation)

text: La plupart des étoiles les plus brillantes de la constellation sont des étoiles de type B massives, chaudes et lumineuses, qui sont membres de l'association Scorpion-Centaure, qui est l'association OB la plus proche du système solaire.


title: Loup (constellation)

text: L'étoile la plus lumineuse de la constellation du Loup est α Lupi, une géante bleue de magnitude apparente 2,30. Distante de 550 années-lumière, sa magnitude absolue est de -3,83 et elle est environ plus brillante que le Soleil et 18 fois plus grande que celui-ci.


title: Loup (constellation)

text: EX Lupi est un jeune objet stellaire de faible masse de la pré-séquence principale et qui est aussi une étoile variable. On attribue ses variations en luminosité aux changements temporaires de l'accrétion de son disque circumstellaire. Ces changements de taux d'accrétions sont attribués à l’interaction du disque avec le champ magnétique de l'étoile. Cette étoile a donné son nom à une classe d'objets similaires : les variables de type EX Lupi.


title: Loup (constellation)

text: Cette constellation renferme deux amas ouverts, NGC 5824 et NGC 5986, deux amas globulaires, NGC 5822 et NGC 5749, une nébuleuse obscure, B 228, deux galaxies spirales et deux nébuleuses planétaires, NGC 5882 et IC 4406.


title: Subsomption

text: La subsomption désigne une relation d'inclusion entre des concepts, dans les logiques de description. Elle correspond à la relation hyponymie–hyperonymie en linguistique, c'est-à-dire deux termes dont le sens de l'un inclut celui de l'autre : la notion d'animal "subsume" celle de mammifère ; tout mammifère est forcément un animal.


title: Subsomption

text: Cette notion est ainsi équivalente à la relation « contient » en logique ensembliste, ou encore « est impliqué par » en logique classique : "mammifère" implique "animal". La relation de subsomption permet de construire un treillis de Galois à partir d'un ensemble d'individus et de propriétés.


title: Subsomption

text: La subsomption est également une technique de raisonnement juridique suisse et allemande proche du syllogisme.


title: Subsomption

text: Karl Marx mobilise le concept de subsomption pour définir la manière dont les relations sociales sont déterminées par les relations de travail.


title: Subsomption

text: Dans la tradition philosophique indo-tibétaine, la subsomption est utilisée dans les débats afin de clarifier l'un des deux types de cognition valide : l'inférentielle (skt. "anumana pramana" ; tib. "djépak tséma"), la seconde étant la cognition valide directe ("pratyaksha pramana" ; "ngoen soum tséma").


title: Subsomption

text: Le syllogisme (tib. "djorwa"), pour être déclaré valide, doit satisfaire à 3 critères indispensables.


title: Subsomption

text: Dans les débats monastiques (et laïques aussi, lors de l'exercice des joutes verbales), un exemple didactique est par exemple, l'assertion suivante :


title: Subsomption

text: Si l'étudiant en logique a une première connaissance (empirique) que le son est produit, il peut en déduire avec certitude et véracité que le son est impermanent. Car l'assertion remplit les 3 critères selon lesquels :


title: Subsomption

text: Les 3 critères étant réunis dans ce cas, il s'agit d'une preuve valide concernant un phénomène examiné par inférence logique: l'impermanence (grossière et subtile) du son.


title: Subsomption

text: De plus, ces trois critères (propriété du sujet, subsomption et contre-subsomption) sont utilisés pour 3 types généraux de raisons valides qui couvrent tous les phénomènes existants :


title: Clause de défense mutuelle

text: La clause de défense mutuelle ou clause d'assistance mutuelle fait référence, en droit européen, aux conditions d'invocation et aux obligations qui découlent du paragraphe 7 de l'article 42 du traité sur l'Union européenne (TUE). Celui-ci établit que dans le cas où .


title: Clause de défense mutuelle

text: Le principe de défense collective se retrouve dès 1948 et la signature du traité de Bruxelles qui met en place l'Union occidentale (la future Union de l'Europe occidentale (UEO) de 1954 à 2011), une organisation politico-militaire visant à assurer la sécurité mutuelle des États membres contre les menaces intérieures et extérieures ; et notamment, l'influence de l'Union soviétique (URSS) et des mouvements communistes en Europe. Avec la chute de l'URSS et la montée de nouvelles menaces (terrorisme, attaques cybernétiques, risques écologiques, énergétiques, migratoires) visant l'UE, ses États membres et leur intérêts, le développement de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) s'est accéléré et son cadre institutionnel s'est élargi en même temps que les coopérations civiles et militaires entre les États se développent.


title: Clause de défense mutuelle

text: L'article 42 du TUE est principalement consacré aux dispositions spécifiques concernant la PSDC, avec pour objectif, à terme, l'instauration d'une . La clause de défense mutuelle est introduite par le paragraphe 7 :


title: Clause de défense mutuelle

text: Ainsi, l'invocation de cette clause repose sur deux éléments essentiels : la notion d' qui renvoie à une conception de menace militaire classique, dans laquelle l'agresseur est une force armée étatique qui agit sur ordre d'une instance politique identifiable et afin de nuire à un l'un des États membres


title: Clause de défense mutuelle

text: . Par extension et compte tenu des menaces recensées dans la Stratégie globale de l'UE, son application a été étendue aux agressions par des entités non étatiques, notamment aux groupes paramilitaires, terroristes et criminels


title: Clause de défense mutuelle

text: La seconde condition concerne la territorialité ; du fait des spécificités géographiques propres à certains États membres (territoires rattachés à un État membre mais pas forcément inclus dans l'UE, intérêts économiques extraterritoriaux, ZEEs contestées), la notion de permet essentiellement de faire une distinction au niveau géographique sans préciser toutefois la nature intérieure ou extérieure de la menace.


title: Clause de défense mutuelle

text: En complément, le paragraphe 7 fait explicitement référence aux États membres de l'UE et également membres de l'OTAN afin de dissocier les engagements pris vis à vis des deux organisations.


title: Clause de défense mutuelle

text: L'article ne précisant pas les modalités exactes d'intervention des États, celui-ci n'est donc pas contraignant en ce qui concerne un type d'assistance en particulier qui devrait être fourni en cas d'activation de la clause mais la des États membres doit tout de même se traduire par une obligation de moyen : celle-ci peut être déclinée au travers d'une assistance diplomatique, médicale, sécuritaire, technique, financière, civile jusqu'à une assistance militaire dans l'exercice du droit de légitime défense reconnu par l' et étendue à la défense collective.


title: Clause de défense mutuelle

text: La formulation du traité apporte une nuance dans le cas spécifiques des États, à la fois membres de l'UE et ayant opté pour une neutralité militaire (à divers degrés, il s'agit de l'Autriche, de Chypre, du Danemark, de la Finlande, de l'Irlande, de Malte et de la Suède), dans la mesure où il est énoncé que cette clause de défense mutuelle ; leur assistance n'a pas à être spécifiquement de nature militaire mais peut s'articuler autour d'une approche civile (coopération policière, judiciaire, sécurité civile). Leur coopération est donc requise mais en restant proportionnelle à l'agression subie, elle ne contrevient pas nécessairement à leurs lignes politiques.


title: Clause de défense mutuelle

text: La clause de défense mutuelle n'a été introduite dans les traités fondateurs de l'UE qu'en 2009 (par le traité de Lisbonne) mais c'est un type de clause présent généralement dans les organisations de défense militaire conjointe et c'est notamment le cas de l'OTAN, dont le traité fondateur stipule dans son article 5 qu'. Vingt-et-un des États membres de l'UE sont également membres de l'OTAN et les deux entités partagent un cadre de travail commun, ce qui fait de l'alliance politique et militaire, l'un des éléments essentiels de la défense du continent européen (son extension géographique se retrouve en Amérique du Nord et au Proche-Orient et ses partenariats s'étendent sur les cinq continents). De même que l'UE, l'OTAN prévoit des approches militaires et non militaires dans la lutte contre l'insécurité.


title: Clause de défense mutuelle

text: Le 17 novembre 2015, après une vague d'attentats, le ministre français de la défense Jean-Yves Le Drian active la clause afin de demander l'appui des autres membres de l'Union européenne. La clause de solidarité définie dans l'article 222 du TFUE n’est pas activée alors qu'elle est spécialement consacrée à la mise en œuvre de mesures en cas d'attaque terroriste ou de catastrophe naturelle ou d'origine humaine de grande ampleur sur le territoire d'un État membre. Selon les analystes et le Parlement européen, cela permet à la France d'éviter de mobiliser les institutions européennes et de renforcer la coordination et l'échange d'information au niveau européen ; dans sa résolution du 21 janvier 2016 le Parlement européen estime .


title: Clause de défense mutuelle

text: La conséquence est l'engagement ou le renforcement par plusieurs États membres, dans le cadre la PSDC, de leur présence ou de leur appui dans des opérations antiterroristes au Mali, en Centrafrique, au Sahel, en Irak et en Syrie.


title: Say It Ain't So (album)

text: L'explication concernant la chanson-titre de l'album, "Say It Ain't So, Joe", qui raconterait l'histoire du joueur de baseball Joe Jackson, ainsi que d'autres joueurs de l'équipe des White Sox de Chicago, à la suite d'un scandale de parties truquées en 1919, a été démentie par Murray Head. Le sujet de la chanson est de dénoncer l'attitude des Américains qui, malgré le scandale du Watergate, continuaient de voter pour Nixon. Cette chanson a été reprise par le chanteur des Who, Roger Daltrey, sur son album "One of the Boys" de 1977. Les Hollies ont aussi repris cette pièce sur leur album de 1979, "Five Three One - Double Seven O Four". Sur ce même album, le groupe reprenait aussi la chanson "When I'm Yours". Enfin, Cliff Richard reprend la pièce "Never Even Thought" sur son album "Green Light" paru en 1978.


title: Say It Ain't So (album)

text: On retrouve sur cet album plusieurs musiciens connus, dont Bob Weston à la guitare qui joua avec Fleetwood Mac en 1973 ; on le vit aussi aux côtés de Sandy Denny et il jouera à nouveau avec Murray Head sur son album "Between Us" en 1979. Certains musiciens de Cat Stevens sont aussi de la partie, dont les guitaristes Alun Davies et Jim Cregan ainsi que le batteur Gerry Conway. L'ancien pianiste et organiste de Yes, Tony Kaye, apparaît aussi sur la chanson "Someone's Rocking My Dreamboat". Parmi les choristes, on retrouve le frère de Murray, Anthony Stewart Head, ainsi que Liza Strike, célèbre pour avoir participé à l'album "The Dark Side of the Moon" de Pink Floyd en 1973. Vicky Brown a aussi été choriste pour Pink Floyd en tournée, on l'a vu aussi avec David Gilmour et Roger Waters en solo.


title: Eugénie

text: Le prénom féminin "Eugénie" provient du grec "Εὐγενία" (Eu̍genía), signifiant « bien-née ». Le nom partage la même origine que le mot "eugénique" et le prénom "Eugène".


title: Établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir

text: Dans le cadre de la mise en place de la métropole du Grand Paris, la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République du (Loi NOTRe) prévoit la création d'établissements publics territoriaux (EPT), qui regroupent l'ensemble des communes de la métropole à l'exception de Paris, et assurent des fonctions de proximité en matière de politique de la ville, d'équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs, d'eau et assainissement, de gestion des déchets ménagers et d'action sociale. Les EPT exercent également les compétences que les communes avaient transférées aux intercommunalités supprimées.


text: L'EPT est créé sous la dénomination d'usage d'EPT T11 par un décret du . Il succède à trois intercommunalités supprimées à l'occasion de sa création et se compose de :


text: Le territoire, confrontée à une identité floue, lance au printemps 2016 une consultation publique sur sa future dénomination, qui aboutit le lorsque le conseil de territoire décide de le dénommer "Grand Paris Sud Est Avenir".


text: L'établissement est administré par son conseil de territoire, composé de désignés en leur sein par chacun des conseils municipaux (comprenant les 17 conseillers métropolitains), selon une représentation sensiblement proportionnelle au nombre d’habitants.


text: Malgré les 37 élus de droite et du centre, théoriquement supérieur aux 36 de la gauche, le conseil de territoire du a élu son premier président, Laurent Cathala (PS) par contre 34 pour Jean-Jacques Jégou (MoDem), président de l'ex-communauté d'agglomération du Haut Val-de-Marne. À la suite d'un accord politique proposé par le président élu, le conseil de territoire du a décidé de se doter d'un bureau composé du président et de 14 vice-présidents, 7 de gauche et 7 de droite, et 8 conseillers territoriaux délégués.


text: Le conseil de territoire a décidé de créer un "conseil des maires" regroupant les 16 maires du territoire et présidé par Jean-Claude Gendronneau, maire (SE) de Santeny, ancien président de l’association départementale des maires.


text: L'établissement public territorial exerce les compétences qui lui sont assignées par la loi, et qui relèvent essentiellement de la politique de la ville, de la construction et de la gestion d'équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs d'intérêt territorial, de l'assainissement et de l'eau, de la gestion des déchets ménagers et assimilé et de l'action sociale d'intérêt territorial. Il a également la charge d'élaborer un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI).


text: Il exerce également les compétences qui avaient été délégués par les villes au bénéfice des trois EPCI supprimés lors de sa création :


text: L'EPT pourra, dans ses deux premières années d’existence, décider de restituer certaines de ces compétences aux communes afin d'unifier ses responsabilités pour l'ensemble des communes membres.


text: Il a adhéré en 2016 à l'association Orbival afin de contribuer à obtenir la création d'un métro desservant le Val-de-Marne et organiser des opérations d'aménagement du territoire concerné.


text: L'EPT est un EPCI sans fiscalité propre, c'est-à-dire que ses ressources proviennent essentiellement d'autres collectivités.


text: L'établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir a lancé mi-avril 2022 une nouvelle édition de son appel à projets « Initiatives d'économie sociale et solidaire ». Initié depuis la création de l'intercommunalité, en 2016, il s'adresse aux structures de l'économie sociale et solidaire (ESS), telles que les associations, les fondations, les coopératives, les mutuelles ou encore les entreprises sociales. Les thématiques concernées vont de l'insertion professionnelle à l'aide à la personne, en passant par l'environnement ou l'alimentation. « L'ESS est une filière d'avenir, qui répond à la fois à la création d'emplois locaux [et] à des besoins non couverts ou mal couverts par l'économie classique et par les puissances publiques », souligne Fabien Pointereau, directeur de la cohésion territoriale au sein de GPSEA. Parmi les critères de sélection figurent la création d'emploi et l'ancrage local, « l'utilité sociale et sociétale » et la viabilité économique de la structure. Depuis 2016, 33 projets ont ainsi été primés.


title: Velleron

text: Velleron est une commune française, située dans le département de Vaucluse en région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Elle fait partie du Grand Avignon.


title: Velleron

text: Velleron est située entre Pernes-les-Fontaines et L'Isle-sur-la-Sorgue, au centre de la plaine agricole du Comtat.


title: Velleron

text: Les routes départementales 31 à l'ouest du bourg et 938 à l'est traversent la commune sur un axe nord-sud. La gare TGV la plus proche est la gare d'Avignon TGV. Sorties de l'autoroute A7 à Cavaillon ou Avignon Sud.


title: Velleron

text: L'altitude du village est située en son centre à . Il a été bâti sur une petite colline surplombant une large plaine à l'exception, à l'est, de premières collines des monts de Vaucluse.


title: Velleron

text: À l'est, la commune empiète sur les sols calcaires urgoniens des monts de Vaucluse, mais sa plus grande partie couvre la plaine alluvionnaire (quaternaire récent) du réseau des Sorgues. Le village est classé « Village Fleuri » avec 2 Fleurs.


title: Velleron

text: Les cantons de Bonnieux, Apt, Cadenet, Cavaillon, et Pertuis sont classés en zone Ib (risque faible). Tous les autres cantons du département de Vaucluse sont classés en zone Ia (risque très faible). Ce zonage correspond à une sismicité ne se traduisant qu'exceptionnellement par la destruction de bâtiments.


title: Velleron

text: La commune bénéficie du passage de deux bras de la Sorgue (Sorgue de Velleron et Sorgue de Monclar) et héberge, à ce titre, le centre départemental de la pêche et de son environnement.


title: Velleron

text: Une source d’eau minérale sourd à à environ deux kilomètres de Velleron, en direction de l’Isle-sur-la-Sorgue. Le baron du Laurent fit une demande d'autorisation d'exploitation qui lui fut accordée par un arrêté en date du . Son établissement thermal fonctionna jusqu’à la fin du .


title: Velleron

text: La commune, située dans la zone d’influence du climat méditerranéen, est soumise à un rythme à quatre temps : deux saisons sèches, dont une brève en fin d'hiver, une très longue et accentuée en été ; deux saisons pluvieuses, en automne, avec des pluies abondantes sinon torrentielles, et au printemps. Les étés sont chauds et secs, liés à la remontée des anticyclones subtropicaux, entrecoupés d’épisodes orageux parfois violents. Les hivers sont doux. Les précipitations sont peu fréquentes et la neige rare.


title: Velleron

text: Velleron est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.


title: Velleron

text: Elle appartient à l'unité urbaine d'Avignon, une agglomération inter-régionale regroupant et en 2017, dont elle est une commune de la banlieue.


title: Velleron

text: Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Avignon dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe , est catégorisée dans les aires de à moins de .


title: Velleron

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (78,7 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (82,8 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :


title: Velleron

text: zones agricoles hétérogènes (49,1 %), terres arables (29,3 %), zones urbanisées (11,6 %), forêts (9,8 %), prairies (0,3 %).


title: Velleron

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: Velleron

text: Le site fut occupé dès la préhistoire. Des fouilles ont montré l'existence de murs, fonds de cabanes, foyers et céramiques datant du avant notre ère. La colonisation romaine a aussi laissé des traces. Deux autels ont été découverts, le premier consacré à "Mars Buxenus", le second aux "Sulevæ", nymphes des sources.


title: Velleron

text: Devenu fief de Pons Astouaud, chancelier de Raymond VIII de Toulouse, dès 1232, le village fut fortifié et la confirmation du legs comtal entérinée en 1239 par Frédéric II, l'empereur germanique. En 1291, il fut rattaché au Saint-Siège, à l'époque des papes d'Avignon, au sein du Comtat Venaissin.


title: Velleron

text: En 1357, l’arrivée de L’archiprêtre dans la région provoque une vague de constructions de fortifications. Les villages déjà fortifiés réparent leurs murailles : Velleron procède à la réparation d'une brèche en 1368-1370, puis décide de renforcer les défenses de bretèches (1374). Enfin, les faubourgs sont rasés et leurs habitants relogés à l’intérieur de l’enceinte en 1376.


title: Velleron

text: Au , une partie de ce fief passa à la famille Crillon, en 1631 puis l'autre aux Cambis, an 1637. Ce fut Clément IX qui l'érigea en marquisat, pour les Cambis-Velleron par une bulle datée de 1668.


title: Velleron

text: Le village fut rattaché à la France en 1791 comme tout le Comtat Venaissin. Le fut créé le département de Vaucluse, constitué des districts d'Avignon et de Carpentras, mais aussi de ceux d'Apt et d'Orange, qui appartenaient aux Bouches-du-Rhône, ainsi que du canton de Sault, qui lui appartenait alors aux Basses-Alpes.


title: Velleron

text: Ayant soutenu l’insurrection fédéraliste de l’été 1793, dix Velleronnais sont guillotinés en juin 1794.


title: Velleron

text: Au cours du , la culture de la garance eut une grande importance économique. Le village faillit aussi devenir une station thermale. Le sieur Achille du Laurent commença à exploiter une source jaillissant à 15°, dont les vertus purgatives et diurétiques étaient reconnues médicalement. Il commença à appeler son établissement Notre-Dame-de-Santé, puis lui donna, en 1877, le nom de « Velleron-les-Eaux ». Mais la source tarit et l'établissement ferma.


title: Velleron

text: En 1900, pour la première fois apparait l’appellation "côtes-du-ventoux". Ce baptême a lieu pour un repas de noce. Sur le menu est calligraphié "vins des Côtes du Ventoux et des Crans". Ces vins sont tous millésimés et datés de 1870, 1890 et 1895, soit des vins vieux de 5 à 30 ans. C'est à partir de 1939 que les vignerons du secteur constituent un syndicat des vins du Ventoux. Grâce à leur action, leurs vins sont classés en vin délimité de qualité supérieure (VDQS) dès 1953 puis accèdent enfin à l’AOC le .


title: Velleron

text: Devenu un cabaret au , le château des Crillon devint ensuite l'hôtel des Postes. Complètement restauré au cours des années 1982-1983, c'est aujourd'hui l'hôtel de ville. Celui des Cambis, en ruines, a été aussi restauré puis lôti en plusieurs logements. Une de ses ailes abrite de nos jours le « Club du âge ».


title: Velleron

text: Le terme de Velleron proviendrait des termes celto-ligure "Ven" : hauteur, montagne, et "Avenos" : hauteur entourée d'eau.


title: Velleron

text: Désigné comme "Castrum Avellaronis" en 1239, puis "Avellarone" en 1253 et enfin "Velleronum" en 1274, le village tire son nom d"'avellana" (noisette). C'est en 1566 que se fixe la forme actuelle du nom .


title: Velleron

text: Lors du référendum européen sur le traité de Maastricht (scrutin du ), sur , ont voté, ce qui représente une participation de 78,75 % du total, soit une abstention de 21,25 %. Il y a eu une victoire du "non" avec (62,29 %) contre (37,71 %) prononcées "oui" et 44 (3,01 %) de votes blancs ou nuls .


title: Velleron

text: À l'élection présidentielle de 2002, la participation atteint 80,30 % contre 85,19 % au second tour. Le premier tour a vu arriver en tête Jean-Marie Le Pen (FN) avec 24,69 % des voix suivi par Lionel Jospin (PS) avec 14,19 % et Jacques Chirac (RPR) avec 14,01 % des suffrages. Aucun autre candidat n'atteint la barre des 10 %. Au second tour, c'est Jacques Chirac qui arrive en tête avec 71,15 % des voix contre 28,85 % pour Jean-Marie Le Pen.


title: Velleron

text: Lors des élections législatives de juin 2002, la participation est de 68,63 % lors du premier tour et de 57,54 % pour le second tour. Lors du premier tour, c'est Jean-Michel Ferrand (UMP) qui été arrivé en tête avec 32,72 % des voix suivi par Benoit Magnat pour Les Verts avec 21,95 % puis par le candidat frontiste Guy Macary avec 20,26% des suffrages. Lors du second tour, Jean-Michel Ferrand arrive en tête à Velleron avec 73,41 % des voix contre 26,59 % pour Guy Macary.


title: Velleron

text: Aux élections européennes de 2004, sur , ont voté, ce qui représente une participation de 45,47 % du total, soit une abstention de 54,53 %. C'est Michel Rocard pour le PS qui arrive en tête avec 29,44 % des suffrages suivi par Jean-Marie Le Pen (FN) avec 16,45 %, puis Françoise Grossetête (UMP) avec 16,35 % des voix. Aucun autre candidat ne dépasse la barre des 10 %.


title: Velleron

text: Au référendum sur la constitution européenne (scrutin du ), sur , ont voté, ce qui représente une participation de 77,49 % du total, soit une abstention de 22,51 %. Il y a eu une victoire du "contre" avec (63,54 %), (36,46 %) s’étant prononcées "pour" et 37 (2,14 %) étant des votes blancs ou nuls.


title: Velleron

text: À l’élection présidentielle de 2007, la participation atteint 87,18 % au premier tour et 86,56 au second tour. Le premier tour a vu se démarquer en tête Nicolas Sarkozy (UMP) avec 32,66 %, suivi par Ségolène Royal (PS) avec 20,80 % et Jean-Marie Le Pen (FN) avec 16,35 %, François Bayrou (UDF) avec 14,42 % puis aucun autre candidat ne dépassant les 5 %. Le second tour a vu arriver en tête Nicolas Sarkozy avec 60,83 % contre 39,17 % pour Ségolène Royal.


title: Velleron

text: Lors des élections législatives de juin 2007, la participation est de 61,55 % lors du premier tour et de 60,31 % au second tour. Lors du premier tour, c'est Jean-Michel Ferrand (UMP) qui été arrivé en tête avec 46,42 % des voix suivi par la candidate (socialiste) Nadine Peris avec 16,25 % des suffrages. Aucun autre candidat ne dépasse la barre des 10 % des suffrages. Lors du second tour, Jean-Michel Ferrand obtient 60,88 % des suffrages contre 39,12 pour son adversaire Nadine Peris.


title: Velleron

text: Aux élections européennes de 2009, sur , ont voté, ce qui représente une participation de 44,67 % du total, soit une abstention de 55,33 %. Les résultats sont Françoise Grossetête (UMP) avec 27,62 % des voix, suivie de Michèle Rivasi (Europe Écologie) avec 20,02 %, de Vincent Peillon (PS) avec 13,25 %, et de Jean-Marie Le Pen (FN) avec 10,66 %. Aucune autre liste n'a dépassé les 10 %.


title: Velleron

text: À l'élection présidentielle de 2012, la participation atteint 83,72 % au premier tour puis 82,90 % lors du second tour. Le premier tour a vu se démarquer Marine Le Pen (FN) avec 27,87 % des voix suivi par Nicolas Sarkozy (UMP) avec 26,16 % et François Hollande (PS) avec 21,71 %, Jean-Luc Mélenchon (FG) avec 13,46 %. Les autres candidats n'ont pas dépassé les 10 %. Lors du second tour, Nicolas Sarkozy arrive en tête à Velleron avec 55,21 % des voix contre 44,79 % pour François Hollande.


title: Velleron

text: Lors des élections législatives de juin 2012, la participation est de 65,40 % lors du premier tour et grimpe à 66,47 % au second tour. Le premier tour voit arriver en tête Jean-Michel Ferrand (UMP) avec 29,17 % des voix suivi par Marion Maréchal-Le Pen (FN) avec 28,08 % elle-même suivie par Catherine Arkilovitch, la candidate (PS) avec 24,56 % des voix. Enfin, Roger Martin, candidat pour le Front de gauche est le dernier à franchir la barre des 10 % avec 13,10 % des suffrages. Les trois premiers candidats se maintiennent pour le second tour. C'est Marion Maréchal-Le Pen qui arrive en tête de cette triangulaire à Velleron avec 36,64 % des voix contre 34,59 % pour Jean-Michel Ferrand et 28,77 % pour Catherine Arkilovitch.


title: Velleron

text: Aux élections européennes de 2014, sur , ont voté, ce qui représente une participation de 50,49 % du total, soit une abstention de 49,51 %. C'est Marine Le Pen (FN) qui arrive en tête du scrutin avec 36,29 % des voix suivie par Renaud Muselier (UMP) avec 16,29 % des voix. Vincent Peillon pour le PS est le dernier candidat à franchir la barre des 10 % avec 11,66 %.


title: Velleron

text: Velleron fait partie de la Communauté d'agglomération du Grand Avignon qui a la particularité d'être à cheval sur deux départements et deux régions.


title: Velleron

text: Dans le département de Vaucluse (région Provence-Alpes-Côte d'Azur) : Avignon (siège social), Caumont-sur-Durance, Jonquerettes, Morières-lès-Avignon, Le Pontet, Saint-Saturnin-lès-Avignon, Vedène et bien sûr Velleron. Dans le département du Gard (région Languedoc-Roussillon) : Les Angles, Rochefort-du-Gard, Saze, Pujaut, Sauveterre et enfin Villeneuve-lès-Avignon.


title: Velleron

text: La principale activité économique de la commune est liée à l'agriculture (cultures maraîchères et fruitières). Cependant, tourisme et artisanat sont aussi présents.


title: Velleron

text: On retrouve la trace de cultures à Velleron, dès le Moyen Âge, initialement de blé et oliviers, puis de vigne. L'agriculture est favorisée par la situation de la commune, en partie sur la plaine de la Sorgue, fertilisée et arrosée par ses eaux. Le voit se développer la culture de la garance et du ver à soie, et l'amélioration de l'irrigation, par la création du canal de Carpentras.


title: Velleron

text: Le marché agricole de Velleron est classé parmi les cent plus beaux de France et accueille chaque année plus de visiteurs/acheteurs. Seules peuvent exposer et vendre sur ce marché agricole les personnes à même de présenter leurs justificatifs d'exploitant agricole ou de retraité agricole.


title: Velleron

text: En 1174, l'église Saint-Michel faisait partie de la mense de l'abbaye Saint-Eusèbe de Saignon et était placée sous le vocable de Notre-Dame de Nazareth. Puis, au , elle devint l'église castrale des Astouaud, seigneurs du lieu. Par alliance, elle passa aux Crillon, qui s'y firent inhumer, puis aux Cambis, qui y firent édifier une chapelle. Sa nef est voûtée d'arêtes à nervure, datée du et sa façade date du . Elle est inscrite à l'inventaire des Monuments historiques par arrêté du 11 mars 2004.


title: Velleron

text: Un service de bus à la demande permet de rejoindre au choix deux lieux, en correspondance avec différentes lignes de bus : Saint-Saturnin Centre ou le lycée René Char. Au niveau scolaire, la ligne VL1 rejoint le lycée René Char.


title: Velleron

text: La commune, entre les deux agglomérations de plus grandes tailles que sont Pernes-les-Fontaines et L'Isle-sur-la-Sorgue, a vu se développer un certain nombre d'activités liées à la santé : deux dentistes, trois médecins généralistes, deux cabinets d'infirmières, un kinésithérapeute, une pharmacie, un podologue et un service d'ambulances.


title: Velleron

text: La paroisse de Velleron, de culte catholique, fait partie du diocèse d'Avignon, doyenné de l'Isle-sur-la-Sorgue.


title: Yi Long

text: Yi Long (né Liu Xingjun) est un kickboxeur chinois wushu et sanshou qui concourt dans les divisions poids super-welters, poids welters et poids super-moyens. Souvent considéré comme étant un moine shaolin, il n'en est rien d'après un porte parole du temple shaolin.


title: Yi Long

text: Né à Dezhou dans la région de Shandong, Yi est autodidacte au Kung-fu Shaolin. Il était le champion 2007 international Wing Chun de Guangdong Foshan. À l'été 2009, il a commencé à se battre à la Wu Lin Feng.


title: Quartier Caucriauville

text: Caucriauville est un quartier du Havre, créé au début des années 1960, situé à l'est de la ville haute.


title: Quartier Caucriauville

text: Le quartier a été classé zone urbaine sensible (ZUS) et est composé de grands ensembles, de commerces, d'établissements scolaires, de lieux culturels, d'espaces verts et de pavillons.


title: Quartier Caucriauville

text: Le toponyme « Caucriauville » est attesté au Moyen Âge sous les formes "Cokeresvilla", "Quoquerelvillam" 1217, "Cokerelvilla" 1234. Ce nom est semblable à celui d'un hameau de la commune de Beaurepaire (Seine-Maritime) dénommé Caucréauville ("Coqueréauville" 1817), ainsi que les divers Coqueréaumont (Seine-Maritime, Saint-Georges-sur-Fontaine), Coquereaumont, etc. Nom en "-ville" au sens ancien de « domaine rural », précédé du nom de personne encore fréquent en Normandie et en Picardie.


title: Quartier Caucriauville

text: Jusqu'en 1971, date de son rattachement au Havre, le quartier de Caucriauville faisait partie de la commune d'Harfleur.


title: Quartier Caucriauville

text: Le quartier fait l'objet d'un projet de renouvellement urbain signé avec l'ANRU, qui a notamment financé en la destruction par implosion de la tour Komarov qui était la tour plus haute du quartier (). La ville a engagé de grands travaux comme l'implantation d'une voie de bus ainsi que la rénovation de l'avenue du , la démolition de 2 immeubles rue Jules Vallès et la restructuration des façades des blocs et des tours.


title: Quartier Caucriauville

text: Depuis le , la ligne B du tramway du Havre permet aux Havrais d'accéder à ce quartier en remplacement des lignes de bus 8 et 10.


title: Quartier Caucriauville

text: Cette partie de la ville, le plus grand quartier du Havre, compte (presque un dixième de la population totale du Havre), elle est à la limite de la commune d'Harfleur et est située aux bords des quartiers de Rouelles et d'Aplemont.


title: Biz Markie

text: Biz Markie, de son vrai nom Marcel Theo Hall, né le à Harlem (New York) et mort le à Baltimore (Maryland), est un rappeur, disc jockey, acteur et producteur américain. Il est connu pour son single "", classé au top 40 en 1989, et de la liste des meilleures chansons rap de tous les temps par VH1 en 2008. Biz Markie a vécu jusqu'à sa mort dans le comté d'Howard, dans le Maryland. Il est également connu pour avoir fait partie du collectif de Queensbridge, Juice Crew, avec Marley Marl, Mr. Magic, Roxanne Shanté, MC Shan, Craig G, Big Daddy Kane, Kool G. Rap & DJ Polo, Masta Ace et Tragedy the Intelligent Hoodlum.


title: Biz Markie

text: Biz Markie est né le 8 avril 1964 à Harlem, dans la ville de New York. Il étudie et obtient son diplôme à la Longwood High School en 1982. Il lance sa carrière de rappeur durant les années 1980 grâce au beatbox à Long Island, New York. C'est en rencontrant Marley Marl, qui produira son premier album en 1988, que la carrière de rappeur de Biz Markie débute.


title: Biz Markie

text: Avant sa popularisation, Biz Markie participe au documentaire ' en 1986. Markie publie son premier album, ' le 23 février 1988, qui attire l'attention du public principalement grâce au single, '. L'album contient également les singles underground à succès ', ', et '. L'album se classe du " 200.


title: Biz Markie

text: Markie publie ensuite son deuxième album, ', le 10 octobre 1989 au label Cold Chillin'/Warner Bros. Records. L'album se classe du ' 200. Il est produit par Biz, son cousin Cool V et Paul C. ', dans lequel il alterne rap et chant, devient le single le mieux accueilli de Markie atteignant la du classement '. Le single reprend la chanson ' du chanteur Freddie Scott. ' est classé de la liste des meilleures chansons rap de tous les temps par VH1 en 2008. Trois clips vidéo, réalisés par Lionel C. Martin, relate les difficultés du rappeur avec les femmes. Le personnage de Biz Markie aperçoit la fille qu'il tente de plaire embrasser un autre homme qu'elle considère comme .


title: Biz Markie

text: Le troisième album de Markie, ', est publié le 27 août 1991, au label Cold Chillin'/Warner Bros. Records et produit par Biz Markie et Cool V. Les ventes de l'album ne sont pas énormes car impactées par une poursuite judiciaire de Gilbert O'Sullivan, clamant que l'album reprend sa chanson ' sans autorisation. Cette affaire sera nommé ".


title: Biz Markie

text: Pour le reste de la décennie, Markie fait quelques apparitions télévisées, comme sur ' (dans le rôle de Damian Franklin), et dans une publicité freestyle sur la chaîne américaine MTV2. Il participe également aux côtés des Beastie Boys à leurs albums ' (1992), ' (1994), ' (1998), et leur anthologie ' (1999). Il participe aussi à la chanson ' sur l'album de Don Byron, ' (Blue Note/Capitol) en 1998, et collabore avec Canibus sur la bande-son du film "35 heures, c'est déjà trop" (1999). Il participe également à ' aux côtés de Slick Rick sur l'album " de Will Smith publié en 1999.


title: Biz Markie

text: En 1996, Markie participe à la compilation de la Red Hot Organization, ', avec notamment le Wu-Tang Clan, Coolio, et Fat Joe. En 1997, Markie participe à la chanson ' des Rolling Stones issue de leur album '. En 1999, Markie participe à la chanson de Len ' issue de leur album ".


title: Biz Markie

text: En 2002, Markie joue le rôle d'un extra-terrestre dans le film ' avec Will Smith et Tommy Lee Jones, une parodie de sa personne qui parle le beatbox. Entre 2002 et 2003, il participe au cinquième épisode de la série télévisée ' en tant que DJ d'une boite de nuit. En 2003, il participe à une émission appelée ' dans plusieurs épisodes. En 2004, sa chanson ' devient l'une des chansons incluses dans le jeu vidéo ' publié par Rockstar Games, précisément sur la chaîne de radio fictive Playback FM. En 2005, Biz participe à la première saison de l'émission ' dans lequel les candidats doivent perdre du poids grâce à de l'entraînement et de la nourriture saine. L'année suivante, il participe à un épisode du "".


title: Biz Markie

text: Biz Markie joue aux côtés de Chris Rock à sa tournée '. En décembre 2009, Biz Markie participe à une publicité pour RadioShack répétant la phrase "Oh Snap! Guess what I saw!" issue de sa chanson '. Il participe ensuite à une publicité pour le câble Internet, Tune Up.


title: Biz Markie

text: En 2012, Markie participe plusieurs fois à l'émission ' sur MTV2. En 2013, Markie tourne avec le showlive '. Il participe à l'épisode "Kenny le chat" de "Bob l'éponge". Sa voix est aussi utilisée pour le personnage de Snorlock, la limace du beatbox, dans un épisode de la série animée "Adventure Time". En 2014, il participe au film "" diffusé sur Syfy dans le rôle de Vinnie le vendeur de pizzas.


title: Biz Markie

text: La cérémonie d'ouverture de la édition des Emmy Awards lui est dédié, plusieurs personnalités, dont LL Cool J, Lil Dicky, Anthony Anderson ou encore Rita Wilson reprenant "Just a Friend".


title: Cadhérine E

text: La cadhérine E (ou ovomoruline ou cadhérine 1 ou CD324) est une protéine de type cadhérine dont le taux sanguin est un marqueur tumoral. Son gène est "CDH1" situé sur le chromosome 16 humain.


title: Cadhérine E

text: Elle consiste en 5 séquences de cadhérine dans le domaine extracellulaire, un domaine transmembranaire, et un domaine intracellulaire qui lie la beta-caténine. La beta-caténine se lie à l'alpha-caténine qui à son tour se lie aux microfilaments d'actine, ce qui relie l’E-cadhérine au cytosquelette. Dans certains cas, la beta-caténine peut être remplacée par une gamma-caténine.


title: Cadhérine E

text: La cadhérine E est présente dès les premières divisions cellulaires chez l'embryon de mammifère. C'est elle qui provoque la compaction au stade 8 cellules et contribue à former un premier épithélium à l'origine du trophectoderme (qui participera à la formation du placenta) qui se sépare de la masse cellulaire interne (à l'origine de l'embryon stricto sensu et de quelques annexes extra-embryonnaires). C'est la cadhérine E d'origine maternelle qui intervient ici puisque chez les embryons où le gène codant la cadhérine E n'est plus fonctionnel, ces événements se passent normalement.


title: Cadhérine E

text: La diminution ou la perte de l'expression de la cadhérine E (ou de la N-cadhérine dans les tissus nerveux) est associée aux transitions épithélio-mésenchymateuses qui permettent à des cellules épithéliales de devenir mésenchymateuses et de migrer (exemple : la gastrulation chez les amniotes, ou la formation des cellules de la crête neurale).


title: Cadhérine E

text: La perte des cadhérines est souvent associée à la formation de métastases à partir des carcinomes (tumeurs des épithéliums). En effet, des cellules perdant l'expression des cadhérines perdent en même temps leur "inhibition de contact" et la perturbation de la liaison cadhérine E - caténine est probablement un élément de la cancérogenèse.


title: Cadhérine E

text: Sa présence permet de classer certains cancers du sein (rare dans les cancers non lobulaires. Elle est exprimée de manière plus importante en cas de métastases.


title: Palais des sports de Beaulieu

text: Le palais des sports de Beaulieu (ou simplement abrégé en « Palais des Sports »), est un équipement omnisports nantais, situé sur l'île de Nantes, et constitué de plusieurs salles dont la plus grande baptisée « H Arena » a une capacité pouvant atteindre places. S'y ajoutent six salles annexes, dont l'une de 500 places.


title: Palais des sports de Beaulieu

text: Le palais des sports de Beaulieu a pour équipes résidentes le HBC Nantes (handball masculin) et le Nantes Atlantique Handball (féminin).


title: Palais des sports de Beaulieu

text: Elle ne doit être confondue avec le complexe sportif Mangin-Beaulieu situé lui aussi sur l'île de Nantes à plus de au sud-ouest du palais des sports.


title: Palais des sports de Beaulieu

text: La construction de ce palais des sports entre dans le cadre de l'aménagement de la ZUP de Beaulieu, décidé dans les années 1960.


title: Palais des sports de Beaulieu

text: Les premiers dessins du bâtiments respectent une architecture aux formes géométriques de base, dont le symbole est l'immeuble du Tripode (aujourd'hui démoli) qui se trouvait à environ à l'ouest du site.


title: Palais des sports de Beaulieu

text: Les architectes Georges Evano et Jean-Luc Pellerin, chargés de la réalisation de l'édifice, prennent quelques années plus tard le contrepied de ce choix. Alors que la forme initiale envisagée est un pentagone, celle du « palais » édifié ne peut être définie. Au lieu du béton envisagé, l'enveloppe du bâtiment est faite de verre teinté de noir, appuyé sur une structure métallique. Alors que l'emploi de cette technique innovante fait scandale pour la construction, à la même période, du Centre Pompidou dans l'environnement architectural de Paris, le résultat est perçu positivement dans le cadre du quartier neuf de Beaulieu. Le béton est utilisé pour le socle du bâtiment et les gradins, et les parties visibles à l'extérieur sont peintes en rouge vif. Le complexe sportif est conçu comme un lieu de spectacle. La configuration architecturale permet une circulation plus fluide que dans le cas de tribunes classiques. Georges Evano s'inspire du ruban de Möbius pour concevoir la salle, afin d'éviter l'effet de vide en cas de faible affluence. Il a évité la symétrie, et proposé de multiples plans de visions.


title: Palais des sports de Beaulieu

text: La principale prouesse architecturale du bâtiment est la grande portée de sa structure métallique. Celle-ci, qui supporte la couverture de la salle sur une portée de , a valu au palais des sports de Beaulieu l'attribution du prix européen de l'architecture l'année de son inauguration. Le bâtiment a été construit en deux tranches, de 1967 à 1973 et de 1975 à 1979.


title: Palais des sports de Beaulieu

text: La capacité de la salle est d'environ places assises, plus places supplémentaires après installation de tribunes additionnelles, selon avis de la commission départementale de sécurité, soit un total de places.


title: Palais des sports de Beaulieu

text: Le palais des sports de Beaulieu étant devenu l'installation de résidences du HBC Nantes (handball masculin) et du NLA Handball (féminin), l'équipe de basket-ball de l'Hermine de Nantes Atlantique s'est installée dans la salle de Mangin-Beaulieu où se trouvait jusqu'alors le HBC Nantes.


title: Palais des sports de Beaulieu

text: Le complexe sportif, haut lieu des rencontres sportives en salle de la métropole nantaise, a connu au fil des ans des problèmes liés à la vétusté. En 2008, il a fait face à de nombreux problèmes de toitures (fuites d'eau…). Des travaux sont décidés en 2010, alors que parallèlement, l'association "Nantes Métropole Omnisport" réclame l'abandon du palais des sports de Beaulieu pour la création d'une "arena". D'un point de vue esthétique, l'ouvrage conserve son intérêt, alors que l'île Beaulieu est en pleine transformation.


title: Palais des sports de Beaulieu

text: Conséquence de la transformation de la communauté urbaine en métropole, il devient un équipement métropolitain le .


title: Palais des sports de Beaulieu

text: En 2015 ont débuté des travaux de rénovation et d'extension. D'un coût de 40 millions de d'euros, ils doivent comprendre une mise aux normes (solidité de la charpente, électricité, accessibilité, isolation), la reprise des sols, le remplacement du parquet, l'amélioration du confort acoustique et thermique, ainsi que l'occultation des parois vitrées. Deux halls d'accueil seront construit : l'un initialement prévu dans le projet d'origine des années 1970 pour la salle 5000 et l'autre pour la salle 500. Des locaux de convivialité permettant d’offrir aux clubs des espaces nécessaires au développement de leur partenariat privé seront également érigés. Ces travaux qui doivent être réalisés en trois phases, devraient prendre fin à l'été 2020.


title: Palais des sports de Beaulieu

text: Le palais des sports de Beaulieu est situé au numéro 5 de la rue André-Tardieu. La grande salle, recouverte d'un parquet, a une surface de sur , ses tribunes peuvent accueillir personnes. La petite salle, d'une capacité de 500 places, mesure sur .


title: Palais des sports de Beaulieu

text: Des tatamis sur parquet sont présents dans la salle de karaté, qui mesure sur , et celle de judo, sur . Celle d'haltérophilie présente une surface de tartan, couvrant sur . Le même type de revêtement est présent dans la salle de boxe ( sur ). La salle de gymnastique, dotée de tapis, mesure sur .


title: Brevet logiciel

text: Le brevet logiciel désigne à l'échelle d'un pays le fait de posséder des réglementations et une jurisprudence claires permettant l'octroi de brevets sur les logiciels, c'est-à-dire un droit d'interdiction de l'exploitation par un tiers de l'invention brevetée, à partir d'une certaine date et pour une durée limitée (20 ans en général).


title: Brevet logiciel

text: La jurisprudence aux États-Unis est traditionnellement favorable à la protection des logiciels par le brevet. Les décisions récentes paraissent cependant relativiser cette position. En Europe, l'article 52(2) de la Convention sur le brevet européen exclut la brevetabilité des programmes d'ordinateur. Mais, dans la pratique des brevets y sont accordés pour des « inventions mises en œuvre par logiciel » c'est-à-dire liant un logiciel ayant un « effet technique » (par exemple certains systèmes ABS), l'on évoque à ce propos la brevetabilité des inventions mises en œuvre par ordinateur. L'on définit en général la notion d'effet technique comme une transformation de la Nature par l'Homme, autrement comme la production d'un effet matériel.


title: Brevet logiciel

text: Il existe donc différentes positions à l’échelle internationale, et la pertinence de la possibilité de dépôt de brevets dans le domaine des logiciels fait l'objet d'un débat politique et technique opposant diverses parties dans lequel les lobbys industriels jouent un rôle de premier plan. Des débats au parlement européen ont ainsi eu lieu dans les années 2000, conclus par le maintien de la non-brevetabilité des logiciels « en tant que tels » en 2005.


title: Brevet logiciel

text: Les décrets qui régissent les brevets d’inventions dans le secteur de l’informatique datent d'une époque où la discipline du génie logiciel était encore balbutiante, alors que le mot même de logiciel n’existait pas.


title: Brevet logiciel

text: Ainsi, la première demande de brevet assimilable à un brevet logiciel a été déposée le 21 mai 1962 auprès de l'office britannique des brevets, puis auprès d'autres pays d'Europe, par British Petroleum, pour un . Cette famille de brevets a pour objet de gérer efficacement les différents types de mémoire dans le cadre de l'algorithme du simplexe en optimisation linéaire. Avec la technologie moderne, cette invention serait réalisable de façon purement logicielle.


title: Brevet logiciel

text: À partir de 1973, l'examen des demandes de brevets d'invention en Europe a été confié à l'office européen des brevets (OEB) dans le cadre de la Convention sur le brevet européen, afin de permettre une amélioration, une simplification et de sensibles réductions des coûts de procédure. L'OEB n'est pas un organe de justice, mais il élabore sa propre jurisprudence, cette disposition ayant été jugée plus simple et plus rapide que celle de devoir légiférer pour chaque cas de figure.


title: Brevet logiciel

text: En Europe, la validité de tels brevets n'a pas été examinée par le législateur avant 1973 et aux États-Unis avant 1981. Il revenait donc entièrement à l'office des brevets concerné de décider si le procédé soumis correspondait à une "invention", ou à un autre type de progrès.


title: Brevet logiciel

text: L'association pour une infrastructure de l'information libre propose comme définition du brevet logiciel


title: Brevet logiciel

text: Mais dans le détail la définition est relative à la législation de chaque pays. Par exemple aux États-Unis on exclut les « idées abstraites » mais pas les programmes informatiques, tandis qu'en Europe on exclut le programme informatique « en tant que tel » mais pas associé à une innovation technique.


title: Brevet logiciel

text: Le brevet logiciel est donc parfaitement défini relativement à la loi de chacun des pays qui en valident le principe, tandis qu'il ne l'est pas pour les pays qui le refusent en tant que tel pour des raisons de porosité avec le domaine des idées. La notion de logiciel et ce qui peut y être inclus est ainsi au cœur de ce qui sépare les différents points de vue, car la libre circulation de ce qui est du domaine des idées est universellement reconnu et par exemple inscrit dans la constitution américaine.


title: Brevet logiciel

text: Les défenseurs ou les pays qui l'appliquent trouvent à la notion de brevet logiciel des limites d’acceptabilité parfaitement claires :


title: Brevet logiciel

text: Pour les opposants et pour les pays qui ne valident pas le principe de brevet logiciel, l'accent est mis sur la perméabilité du sujet avec d'autres pour dénoncer l'inconsistance du principe de brevet logiciel :


title: Brevet logiciel

text: Le monde est divisé quant à la brevetabilité du logiciel. Certains pays accordent des brevets à des logiciels, dont les États-Unis le Japon et le Royaume-Uni, mais d'autres le refusent :


title: Brevet logiciel

text: Dans tous les pays du monde les brevets accordés (logiciels ou autres) peuvent éventuellement être déclarés caducs lors d'une procédure juridique ultérieure en cas de conflit.


title: Brevet logiciel

text: À l'échelle mondiale, les pays membres de l'OMC ont ratifié en 1994 les accords ADPIC. Selon l'article 10.1 "Les programmes d'ordinateur, qu'ils soient exprimés en code source ou en code objet, seront protégés en tant qu'œuvres littéraires en vertu de la Convention de Berne (1971)" .


title: Brevet logiciel

text: Jusqu'aux années 1980, l'office américain des brevets, le USPTO, ne considérait pas les logiciels comme brevetables, s'appuyant sur la loi qui indique que les brevets ne peuvent être attribués qu'à des « procédés, machines, articles de manufacture et assemblages matériels. ». En particulier, sont exclues les « vérités scientifiques » ou leur « expression mathématique. » Cela signifie que la plupart des techniques fondamentales de génie logiciel n'ont jamais été brevetées.


title: Brevet logiciel

text: La position du USPTO a été ébranlée en 1981 par une décision de la Cour suprême, dans le jugement Diamond contre Diehr. Le jugement mettait en jeu un appareil qui utilisait un logiciel pour contrôler la durée de différentes opérations de traitement du caoutchouc. La décision, pour l'essentiel, fut que si les logiciels ne sont pas en eux-mêmes brevetables, un appareil les utilisant peut l'être. S'ensuivirent de nombreux recours à la justice pour déterminer la brevetabilité de différents appareils.


title: Brevet logiciel

text: Du fait des disparités des décisions de justice à travers les États-Unis, le Congrès créa en 1982 une nouvelle cour de justice spécialisée, le Federal Circuit, qui unifia les jugements. En particulier, elle part du principe que la charge de la preuve de l'invalidité revient aux adversaires du brevet. Ces décisions conduisirent à une jurisprudence favorable aux brevets logiciels, entérinée par un document de 1996 du USPTO.


title: Brevet logiciel

text: Il y a eu depuis de nombreux jugements qui ont infléchi la position de l'USPTO, et notamment la décision toute récente "In Re Bilski" qui impose de nouvelles conditions de brevetabilité pour les inventions mises en œuvre par ordinateur. De ce fait, il est devenu extrêmement complexe d'obtenir la délivrance d'un brevet pour les inventions souvent qualifiées par les détracteurs de brevets logiciels comme "évidentes".


title: Brevet logiciel

text: Les décisions Bilski et Alice rendues par la Cour Suprême américaine tendent désormais à restreindre la protection des programmes d'ordinateurs via un test de brevetabilité plus restrictif comprenant deux étapes : l'invention est-elle abstraite? Cela revient à rechercher si elle produit un effet tangible et rapproche le droit américain du droit européen (notion d'effet technique). Dans l'affirmative, une seconde question se pose : l'invention comprend-elle des caractéristiques additionnelles la rendant brevetable ?


title: Brevet logiciel

text: En Europe, le brevet logiciel n'est pas autorisé, c'est-à-dire que l'interdiction d'exploitation par un tiers sur une durée donnée n'est pas applicable pour un logiciel en tant que tel. Les droits exclusifs dont peut bénéficier l'auteur ou les ayants droit sont définis par le droit d'auteur. Comme un livre ou une partition, le code d'un logiciel est considéré comme une œuvre de l'esprit, soumise à des droits qui ne s'appliquent pas à l'idée sous-jacente qui reste de libre parcours. Un algorithme utilisé dans ce code peut donc être utilisé par quelqu'un d'autre tant qu'il ne commet pas directement ou indirectement un plagiat. Cette disposition est importante notamment pour l'interopérabilité des différents logiciels.


title: Brevet logiciel

text: Si le logiciel n'est pas brevetable en tant que tel, le droit des brevets n'est pas pour autant exclu dès qu'il s'agit de logiciel : l'article 9 de la Directive européenne (91/250/CEE) concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur stipule que


title: Brevet logiciel

text: Les bases de la définition actuelle datent de 1973, avec la Convention sur le brevet européen (CBE), une convention internationale visant à fournir un cadre juridique commun en créant l'Office européen des brevets. Son article 52 exclut – dans les États signataires de la convention – certaines inventions du champ de la brevetabilité, en particulier les méthodes mathématiques et les programmes d'ordinateurs en tant que tels.


title: Brevet logiciel

text: Cette disposition a été maintenue par le Parlement européen, définitivement en 2005, après que des propositions de suppression ont été présentées plusieurs fois de suite, avec des « inélégances » selon Michel Rocard.


title: Brevet logiciel

text: La convention sur le brevet européen, révisée plusieurs fois, définit le cadre d'acceptation actuelle à l’échelle européenne.


title: Brevet logiciel

text: La France suit la position de l'office européen des brevets en matières de brevets logiciels. La protection par droit d'auteur est également envisageable.


title: Brevet logiciel

text: On est auteur d'un logiciel dès sa création (écriture du code). Un dépôt daté permet de prouver qu'on est bien l'auteur du logiciel. Le dépôt peut être réalisé chez un huissier ou un Tiers de Confiance spécialisé (Agence pour la Protection des Programmes, LOGITAS ou encore CERTISURE). Certains éléments graphiques de l'interface peuvent éventuellement être déposés comme des modèles auprès de l'INPI.


title: Brevet logiciel

text: Le principal mode de protection réside toutefois dans la non-divulgation des sources et dans l'utilisation d'une clé électronique de protection contre la copie illégale (« dongle »). Dans ce cas, il est possible pour un concurrent de re-développer un logiciel équivalent, mais pas une copie servile.


title: Brevet logiciel

text: En informatique, il semble difficile de distinguer ce qui est innovation réelle de ce qui ne l'est pas. De nombreux brevets logiciels suscitent la controverse : les inventions de la transformée de Fourier rapide, utilisée dans de nombreux appareils industriels, ou de l'algorithme de Boyer-Moore ne sont pas brevetées.


title: Brevet logiciel

text: Pour évaluer l'innovation d'un brevet, il faut se reporter à sa date de dépôt. L'évidence d'un brevet s'apprécie à la date de dépôt du brevet, et non à la date de lecture de celui-ci.


title: Brevet logiciel

text: La justice considère que le brevet du "shopping en un clic" d'Amazon.com est trivial et n'aurait jamais dû être accepté.


title: Brevet logiciel

text: Le système d'utilisation de "hashs" de taille variable en Perl aurait pu obtenir un brevet, . Larry Wall a fait le choix de mettre le code source correspondant dans le domaine public, renonçant à ses droits.


title: Brevet logiciel

text: Le brevet permet de publier un travail, de rendre publiques les méthodes de fabrication tout en interdisant l'exploitation par d'autres. Quiconque peut directement déposer une demande de brevet d'invention à l'INPI, moyennant le paiement de redevances correspondant aux frais de traitement du dossier.


title: Brevet logiciel

text: Il est cependant recommandé de s'adjoindre les services d'un cabinet conseil (Conseil en propriété industrielle en France, avocats spécialisés nommés patent attorneys dans les pays anglo-saxons, spécialiste de l'innovation ou de la propriété intellectuelle, auteur de brevets attribués...) pour rédiger une telle demande, (coût approximatif en France en 2015: entre 3000 et 7000 euros) à moins de s'investir personnellement dans la compréhension de la propriété industrielle. Bon nombre d'inventeurs choisissent cette option. Après le dépôt, l'inventeur bénéficie d'une priorité dans le pays de dépôt (ou les pays européens désignés, dans le cadre d'une procédure auprès de l'Office Européen des Brevets) ainsi que d'une priorité sur la nouveauté divulguée par l'invention dans presque tous les pays du monde (pays partie à la Convention de Paris) pour une durée d'un an. Pour bénéficier d'une protection internationale, l'inventeur doit déposer, dans l'année qui suit le dépôt de sa demande nationale ou régionale, une demande de brevet internationale. Pour ce faire, il peut déposer une demande "PCT" (, c'est-à-dire Traité de coopération sur les brevets) ou bien une demande dans chaque pays où il souhaite être protégé et payer les taxes correspondantes dans chaque pays choisi. La protection ne prend effet qu'à partir de la publication (le plus souvent 18 mois après le dépôt initial), sauf si le déposant notifie son dépôt à un tiers avant la publication, auquel cas le brevet n'est opposable qu'aux tiers notifiés, pour ce qui concerne les faits avant publication.


title: Brevet logiciel

text: Grâce à son brevet, l'inventeur bénéficie d'une période d'exclusivité commerciale de 20 ans à partir de la date de dépôt pour exploiter son brevet ou en céder les droits.


title: Brevet logiciel

text: Après la période de 20 ans, le brevet échoit et tout le monde peut faire un usage gratuit de l'invention.


title: Brevet logiciel

text: En droit français, tout brevet non exploité trois ans après la date de délivrance peut faire l'objet d'une licence obligatoire à un tiers qui le demande.


title: Brevet logiciel

text: Pour des liens externes vers des sites argumentant pour ou contre la brevetabilité du logiciel, consulter la page Controverse sur la brevetabilité du logiciel.


title: Sexte (office)

text: Sexte est la prière chrétienne de la sixième heure du jour (Midi) dans la liturgie des Heures (prière quotidienne chrétienne).


title: Sexte (office)

text: On l'appelle aussi l'office du milieu du jour, où il est coutume pour les laïcs surtout, avec Tierce et None, de ne réciter qu'une seule de ses trois prières sous ce nom.


title: Sexte (office)

text: Cet office commémore le moment où le Christ a été cloué sur la Croix : « Le sixième jour à la sixième heure, le Christ cloué sur la Croix a déchiré l'acte du péché d'Adam » (rite byzantin).


title: Sexte (office)

text: Dans le rite romain, il est composé d'une hymne, de trois psaumes (ou morceaux de psaumes), d'une petite lecture, un verset et d'une oraison. Certains monastères ajoutent, après la bénédiction finale (ou avant, selon les lieux) une antienne à la Vierge Marie.


title: Sexte (office)

text: Avec Tierce et None elle fait partie des trois prières dites du "milieu du jour", habituellement, c'est la seule des trois que l'on récite, à l'heure de midi. L'Angélus est l'autre prière quotidienne des pratiquants catholiques.


title: Sexte (office)

text: L'office de sexte est toujours pratiqué dans des abbayes par des moines par exemple à l'abbaye de Fontenay, en Bourgogne.


title: Le Savetier et le Financier

text: Le Savetier et le Financier est la deuxième fable du livre de Jean de La Fontaine situé dans le second recueil des "Fables de La Fontaine", édité pour la première fois en 1678.


title: Le Savetier et le Financier

text: Cette fable a pour source Bonaventure des Périers, "Nouvelles récréations et joyeux devis, nouvelle 21 : Du savetier Blondeau" ; et dans Horace, l"'histoire de Vulteius Mena (Épître, I, 7)."


title: Minocycline

text: La minocycline est un antibiotique du groupe des cyclines. Elle fait partie des tétracyclines de deuxième génération.


title: Minocycline

text: La minocycline possède une activité anti-inflammatoire sur le cerveau, en détruisant les biomarqueurs (chimiokines, cytokines...) du type MMP-9, ERO, MAPK, PARP-1 ou caspases 1,3 (Ce dernier jouant un rôle dans l'apoptose).


title: Minocycline

text: Elle possède aussi une activité neuroprotectrice qui lui permet, en cas de traumatisme crânien, de diminuer le volume lésionnel, ainsi que le déficit fonctionnel lié au traumatisme crânien. Des études montrent qu'elle aurait un effet positif sur l'amélioration des capacités cognitives sur des patients atteints de la maladie d'Alzheimer. *Lors de traumatisme crânien, la minocycline réduit l'activation microgliale et diminue ainsi sur le volume des lésions. Au niveau post-traumatique, elle réduirait aussi l'hyperactivité locomotrice qui peut être induite par le traumatisme. Elle peut réduire ainsi l'atrophie des régions régulièrement touchées par les traumatismes crâniens telles que le bulbe olfactif ou encore le cortex pariétal. Le mécanisme neurologique ferait intervenir l'inhibition de la caspase 1.


title: Minocycline

text: Cet antibiotique ne figure pas dans la liste recommandée par l'Organisation Mondiale de la Santé dans la liste recommandée contre les tuberculoses multirésistantes. Seules les expériences in vitro suggèrent un possible efficacité contre le bacille de Koch. Aucun essai chez l'animal n'a été conduit.


title: Minocycline

text: L'efficacité - d'ailleurs relative - de la minocycline et ses équivalents dans le traitement de l'acné tend à s'estomper rapidement après l'arrêt du médicament, d'où la tentation de prolonger la prescription sur des périodes beaucoup trop longues.


title: Minocycline

text: Les risques d'allergie avec éruptions cutanées (dermatose vésiculeuse) sont importants, surtout en cas d'utilisation prolongée.


title: Minocycline

text: L'emploi prolongée du médicament peut entraîner une coloration gris-bleutée de la peau et des phanères ainsi que des sclères.


title: Minocycline

text: Plusieurs études précliniques sont actuellement en cours, pour ses effets lors des traumatismes craniens. Il existe une certaine efficacité de la minocycline associée à la risperidone dans les symptômes négatifs de la schizophrénie. Dans la sclérose en plaques, elle semble retarder la survenue d'un deuxième accident déficitaire.


title: Pot-pourri (musique)

text: En musique, un pot-pourri, également désigné par l'anglicisme medley, est un morceau composé à partir de brefs extraits de différents morceaux existants, habituellement deux à trois, joués l'un après l'autre et parfois enchaînés. Ce procédé est employé surtout dans la musique populaire. Les morceaux ainsi enchaînés sont souvent issus d'un même artiste, d'une même œuvre (notamment d’opéra), d'une même année ou d'un même courant musical.


title: Pot-pourri (musique)

text: Lorsque les morceaux sont mixés, on utilise également le terme anglais « megamix ». Ce procédé est surtout employé en musique électronique.


title: Pot-pourri (musique)

text: Le terme provient du pot dans lequel étaient conservés divers épices et légumes. Le sens est réutilisé pour être appliqué à une composition musicale constituée de mélodies de sources préexistantes.


title: Pot-pourri (musique)

text: Aux s, le « medley » est en Angleterre un genre qui rassemble diverses mélodies de chansons célèbres. Parfois sans ordres définis, d'autres fois sous forme de variations, comme dans l'œuvre de William Byrd, "A Medley", extrait du "Fitzwilliam Virginal Book", et plus rarement sous forme de basse obstinée. Au on trouve la "Medley Overture" qui mélange mélodies instrumentales et vocales, tant savantes que populaires, comme celle de , "Six Medley or Overtures in Seven Parts" (1763).


title: Pot-pourri (musique)

text: Ces pots-pourris annoncent la vague des transcriptions, fantaisies et autres bouquets constitués d'airs et ouvertures d'opéras comme Franz Liszt le fait au et Josef Gelinek avec "Potpourri tiré des airs Zauberflöte", "Domjuan et Figaro". Le pot-pourri prend aussi la forme de montages musicaux pour orchestre tour à tour spectaculaires, chronologiques ou même alphabétique ("ABC-Potpourri" de ).


title: Pot-pourri (musique)

text: Dans sa forme fantaisie, citons la "Fantasia da camera super Carmen" qui est la sixième des sonatines pour piano (1920) de Busoni ou la "Carmen Suite" de Rodion Chtchedrine, un ballet pour cordes et percussion.


title: Pot-pourri (musique)

text: Paul Hindemith insère un "Petit Potpourri" dans son "Kammermusik n° 2" (1924) et Hans Werner Henze, laisse "Eine kleine Potpourri" (2000), pour flûte, vibraphone, harpe et piano, emprunté à son opéra "Boulevard Solitude" (composé en 1951). En trois mouvements, l'œuvre se termine par un "Perpetuum mobile".


title: Naïve Records

text: Naïve (ou Naïve Records) est un label indépendant français fondé en 1997. Naïve produit aussi bien des artistes de musique classique, de jazz que de musique populaire. En 2016, Naïve devient une filiale de Believe.


title: Naïve Records

text: La volonté des fondateurs était à l'origine de créer un nouveau modèle appelé « la maison d'artiste » (ou « société de biens culturels ») ; une structure faisant la part belle à la création et au respect des artistes.


title: Naïve Records

text: Les associés fondateurs se distribuent les attributions : Patrick Zelnik prend la présidence. Gilles Paire est chargé des finances. Frédéric Rebet s'occupe de la partie artistique et Éric Tong Cuong de la direction commerciale.


title: Naïve Records

text: En 1998, le banquier Édouard Stern détient 10 % du capital du label. À l'été 1998, Naïve rachète Auvidis, un label de musique classique.


title: Naïve Records

text: Lors des premières années, Naïve est portée par une aura de créativité et de dénicheur de talents. Elle signe Carla Bruni, Mirwais, Pink Martini, Muse (licence), les White Stripes (distribution), Adèle (distribution), Radiohead (distribution).


title: Naïve Records

text: Naïve rachète en 1999 le fonds de l'éditeur phonographique Auvidis (fondé en 1978 par Louis Bricard) qui détient des labels (classique, musiques traditionnelles, etc.).


title: Naïve Records

text: Au début de la décennie 2010, trois des quatre fondateurs sont partis, il ne reste plus que Patrick Zelnik.


title: Naïve Records

text: En août 2016, Believe achète, pour environ 10 millions d'euros, l'entreprise Naïve qui est en redressement judiciaire. Le directeur, Patrick Zelnik est écarté.


title: Naïve Records

text: De 2001 à 2010, l'entreprise n'a réalisé des bénéfices qu'en une seule année, 2002, lors de la sortie du disque « Quelqu'un m'a dit » de Carla Bruni. La Caisse des Dépôts soutient l'entreprise en 2000 et 2009 en apportant des fonds estimés par le magazine Capital à environ 7 millions d'euros au total. C'est également le cas de l'un des fondateurs, Patrick Zelnik, qui a investi 5 millions d'euros au total. En 2010, le chiffre d'affaires de Naïve est de moins de 20 millions d'euros.


title: La colegiala

text: La colegiala ("la collégienne") est une chanson composée en 1975 par Walter Leon Aguilar, leader du groupe de cumbia péruvienne Los Ilusionistas qui l'interpréta en premier.


title: La colegiala

text: La chanson fut popularisée en France en 1980 par une reprise cumbia colombienne du groupe , (chantée par Rodolfo Aicardi), qui fut le support des spots pour le café Nescafé diffusés sur la télévision française. Populaire, la chanson fut sortie en 45 tours sur le label RCA, avec, en face B, "La subienda" par Gabriel Romero (composée par Senon Palacio). Elle permit aux ventes de ce café d'augmenter de 60%, même si .


title: La colegiala

text: "La colegiala" a été reprise de nombreuses fois : La Sonora Dinamita (1982), Gary Low (1984) (version disco : tube en Allemagne et Benelux), Sandra Reemer (1990) (un tube aux Pays-Bas), Alex Bueno (1990), Café Latino (1992), Calo (1995) (puis en duo avec Margarita en 2007), Richard Gotainer (1996, adaptée en français : "Les frappés du café"), Crooked Stilo (2004) (rebaptisée "Mis Colegialas"), Belle Perez (2010, avec quelques changements dans les paroles), King Africa (rebaptisée "Africana", avec quelques différences au niveau de la musique et des paroles), İdo Tatlıses (rebaptisée "Sen" en turc), Mr. Bachata - Colegiala ft. Fuji Latifudia, Miki Dice, Black Vybez (2020), entre autres.


title: Musique classique russe

text: La musique classique russe est apparue relativement tardivement en Russie. Depuis le , cependant, elle a connu un


title: Musique classique russe

text: développement dans tous les genres traditionnels de la musique classique. La Révolution russe de 1917 et le réalisme socialiste soviétique ont amplifié sa singularité et l'ont confrontée à une problématique spécifique.


title: Musique classique russe

text: Les origines de la musique russe remontent à une période antérieure la christianisation de la Rus' de Kiev à la fin du premier millénaire. Cependant, la musique savante ne s'est émancipée que lentement de la tutelle religieuse. Contrairement au christianisme romain, le christianisme orthodoxe a montré beaucoup de réticence face à la musique, voire une franche opposition, en particulier à l'endroit de la musique instrumentale. Dans un premier temps, seule la musique vocale est encouragée. De ce fait, la musique russe a connu un développement différent de la musique européenne occidentale.


title: Musique classique russe

text: Depuis le , la musique instrumentale est victime d'un profond désamour de l'Église orthodoxe. En 1648, dans une atmosphère de troubles publics (« révolte du Sel », « révolte des estaminets », pogroms antipolonais et antijuifs) et sous la pression religieuse, un oukaze du tsar Alexis Mikhaïlovitch interdit la musique, les jeux, les chansons et les spectacles. On chassa les musiciens hors des villes et l'on brisa leurs instruments. . Selon l'oukase, la musique (populaire) est en concurrence avec la religion et conduit à l'ivrognerie et à l'obscénité.


title: Musique classique russe

text: En 1652 cependant, un petit groupe de moines fut transféré de Kiev à Moscou pour s'y installer. Cet événement marque le premier contact de la Moscovie avec la notation et le style musical occidental et provoque une vague de compositions (polyphonies chorales) nouvelles.


title: Musique classique russe

text: En , la "Comédie d’Artaxerses" est le premier opéra à avoir été joué sur la scène moscovite, au grand plaisir du tsar. Celui-ci avait pourtant autorisé les parties instrumentales avec la plus grande réticence. Un second opéra, "Judith", suit en 1673, puis le rythme s’accélère. En 1673 encore, on donne un opéra-ballet "Orphée et Eurydice" (dont l’auteur était peut-être Heinrich Schütz).


title: Musique classique russe

text: Apparaît alors Nikolaï Diletski (Kiev, 1630 - Moscou, après 1681), le premier « compositeur russe » dont on ait quelques traces. Sa production musicale est assez réduite ; il est surtout connu pour son "Idée de la grammaire musicale", dont il fut tiré quatre éditions (la première en polonais). Selon le musicologue Vladimir Protopopov, cet ouvrage est le plus important de l'époque sur le plan théorique. Tenant école, Diletski a formé une génération de compositeurs. Le plus célèbre d'entre eux est Vassili Titov (1650 - 1710/1715), à qui l'on doit, entre autres, le "Concerto en l'honneur de la bataille de Poltava", une œuvre profane.


title: Musique classique russe

text: Le "kant" (en russe , du latin "") est une forme paraliturgique du chant "a cappella" et représente l’autre voie de l’occidentalisation de la musique russe. Influencés par le choral allemand, ils permettent le passage de la musique sacrée à la musique profane. Les "kanty" se présentent d’abord sous forme polyphonique avant de se transformer en mélodie accompagnée. De même, leur thématique, d’abord religieuse, devient patriotique et sous Pierre le Grand en panégyriques des victoires militaires, puis se laïcise complètement avant de devenir une partie du folklore citadin. Selon Felix Roziner, .


title: Musique classique russe

text: Les nombreux groupes ethniques vivant en Russie possèdent des traditions folkloriques très variées. La musique russe du est caractérisée par l’existence de deux courants musicaux : celui représenté par le compositeur Mikhaïl Glinka et ses successeurs, dont le Groupe des Cinq, qui ont inclus des éléments folkloriques et religieux dans leurs compositions et la Société de musique russe dirigée par Anton et Nikolaï Rubinstein aux accents plus traditionnels. La tradition du romantisme tardif incarnée par Tchaïkovski ou encore Rimski-Korsakov (bien qu’également successeur de Glinka), fut prolongée au par Serge Rachmaninov, l’un des derniers grands compositeurs de musique romantique.


title: Musique classique russe

text: Les compositeurs du de renommée mondiale comprennent Alexandre Scriabine, Igor Stravinsky, Serge Rachmaninov, Aram Khatchatourian, Serge Prokofiev et Dmitri Chostakovitch. À l’époque soviétique, la musique décrétée officielle, sous surveillance constante du régime, devait respecter les normes idéologiques du réalisme socialiste pour éduquer les masses populaires, et ne devait pas être influencée, selon la propagande officielle, « par la décadence bourgeoise » en produisant une musique "formaliste". Les conservatoires de Russie ont engendré des générations de solistes de renommée mondiale. Parmi les plus connus figurent les violonistes David Oïstrakh et Gidon Kremer, le violoncelliste Mstislav Rostropovitch, les pianistes Vladimir Horowitz, Sviatoslav Richter et Emil Guilels et la cantatrice Galina Vichnevskaïa.


title: Ludwig Binswanger

text: Ludwig Binswanger, né le à Kreuzlingen, où il meurt le , est un psychiatre et essayiste suisse, proche de la pensée de Carl Gustav Jung.


title: Ludwig Binswanger

text: Ludwig Binswanger est issu d'une famille de médecins : son grand-père (également nommé Ludwig Binswanger) avait fondé en 1857 le de Kreuzlingen et son oncle, Otto Binswanger (1852-1929), était professeur de psychiatrie à l'université d'Iéna.


title: Ludwig Binswanger

text: Après avoir rencontré la psychanalyse à travers l'équipe du Burghölzli à Zurich dirigée par Eugen Bleuler, en 1897, par l'intermédiaire de Carl Gustav Jung, il rencontre Sigmund Freud avec qui il gardera un lien et entretiendra une correspondance. Il se détournera cependant de plus en plus de la psychanalyse pour créer la inspirée essentiellement de la phénoménologie d'Edmund Husserl et de Martin Heidegger.


title: Ludwig Binswanger

text: Au fur et à mesure de ses lectures phénoménologiques, Binswanger s'éloigne de la psychanalyse et inaugure dans les années 1930 une nouvelle méthode thérapeutique. C'est le , au premier congrès international de psychiatrie réuni à Paris, qu'il la présente sous le nom de . Plus tard, ce terme sera traduit en français par l'expression « analyse existentielle », avant que le terme allemand lui-même ne la supplante.


title: Ludwig Binswanger

text: Dans la phénoménologie, Binswanger trouve le moyen de pallier les difficultés épistémologiques qu'il a cru déceler dans la psychanalyse freudienne, qui reste selon lui prisonnière de l'. Chez Heidegger, et plus particulièrement dans , Binswanger trouve avec la notion d'« être-au-monde » le moyen de rompre avec la scission sujet-objet, qu'il qualifie de « cancer de la psychiatrie » et qui selon lui traverse encore l'œuvre de Freud. La lecture de constitue dans l'œuvre de Binswanger un moment fondamental qui trouvera à s'incarner, en 1942, dans son ouvrage épistémologique majeur : .


title: Ludwig Binswanger

text: En , il participe, avec Yolande Jacobi, Liliane Frey, et Carl Meier, au premier comité de l'institut Carl Gustav Jung de Zurich.


title: Ludwig Binswanger

text: Jusqu'à la fin des années 1950, Binswanger se réclame particulièrement de Heidegger, avant de revenir à son maître Husserl, et peut-être à travers lui à ses lectures kantiennes. "Mélancolie et Manie" en 1960 marque ce que les critiques appellent son « retour à Husserl ».


title: Préambule de la Constitution de la Cinquième République française

text: Le préambule de la Constitution de la Cinquième République française est un texte d'introduction à la Constitution française. Sa portée juridique réside principalement dans des renvois à la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, au préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 et, depuis 2005, à la Charte de l'environnement, intégrant ainsi ces textes au bloc de constitutionnalité.


text: Le peuple français proclame solennellement son attachement aux Droits de l'Homme et aux principes de la souveraineté nationale tels qu'ils ont été définis par la Déclaration de 1789, confirmée et complétée par le préambule de la Constitution de 1946, ainsi qu'aux droits et devoirs définis dans la Charte de l'environnement de 2004.


text: Le Peuple français proclame solennellement son attachement aux Droits de l'Homme et aux principes de la souveraineté nationale tels qu'ils ont été définis par la Déclaration de 1789, confirmée et complétée par le préambule de la Constitution de 1946.


text: Le Conseil constitutionnel français a intégré la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 et le préambule de la Constitution de 1946 dans le droit constitutionnel français au vu de la référence donnée par le préambule de la Constitution de 1958.


text: C'est la décision historique « Liberté d'association » du qui a fait entrer le Préambule dans le bloc de constitutionnalité. Les dispositions jugées « suffisamment précises » sont désormais directement applicables au même titre que les dispositions de la Constitution proprement dite. Le conseil constitutionnel avait précédemment ouvert un premier pas en ce sens avec la décision sur le traité de Luxembourg un an plus tôt (70-39 DC).


text: Le rajout de la charte de l'environnement, selon les auteurs Carcassone et Guillaume, crée une contradiction car le peuple français ne fut pas consulté sur sa présence au préambule.


text: Le second alinéa du préambule est consacré à la communauté française qui ne s'appliqua pas. La mention fut maintenue pour d'éventuels référendums dans les territoires d'outre-mer.


text: Le le président de la République annonce qu'il a « "demandé à Simone Veil de mener un grand débat national pour définir les nouveaux principes fondamentaux nécessaires à notre temps, les inscrire dans le Préambule de la Constitution. La diversité fait partie de ces nouveaux principes à mettre en œuvre. La diversité, elle ne peut pas se faire sur une base ethnique, aussi bien pour des raisons éthiques que pratiques, mais elle doit aboutir à la représentation de la diversité dans toutes ses composantes, la fonction publique doit servir de modèle et de leader en la matière." ». Le décret du portant création d’un comité de réflexion sur le Préambule de la Constitution, qui prévoit la remise d'un rapport avant le , suscite l'opposition d'Anne-Marie Le Pourhiet, qui y voit un risque de « saper le principe d'égalité de tous devant la loi ».


text: Le comité remet son rapport le . Selon ce rapport « "Il apparaît au comité que la Constitution et la jurisprudence du Conseil constitutionnel laissent au législateur d'importants espaces de liberté pour agir contre ce que l'on pourrait appeler la ségrégation réelle "»; le comité de réflexion « "n'a jugé ni souhaitable ni utile de proposer d'importants enrichissements du Préambule" s'agissant des droits fondamentaux" ».