title: Conservateur des hypothèques

text: Directement issue de la monarchie, elle s’inscrit dans la longue histoire de l’insinuation  qui débute avec l’édit de Villers-Cotterêts de 1539.


title: Conservateur des hypothèques

text: Jusqu’en 1795, les receveurs de l’enregistrement mis en place par l’Assemblée Nationale dans chaque chef-lieu de district, gèrent également les bureaux des hypothèques.


title: Conservateur des hypothèques

text: La loi du 9 messidor an III réforma ce système créant un bureau autonome des hypothèques dans chaque ville, siège d’un tribunal, placé sous l’autorité d’un Conservateur Général en poste à Paris.


title: Conservateur des hypothèques

text: Le Directoire reviendra sur ce dispositif et l’article de la loi du 11 brumaire précise que «  la conservation des hypothèques est remise à la Régie Nationale de l’Enregistrement ». Les fonctions du Conservateur Général sont en conséquence supprimées.


title: Conservateur des hypothèques

text: Un bureau est établi dans chacune des villes siège d’un tribunal de police. Il est tenu par un agent de la Régie ayant le grade de receveur.


title: Conservateur des hypothèques

text: Le conservateur est issu de la Régie, mais avant d’arriver sur ce poste il doit passer par les épreuves initiatiques du surnumérariat. Trois années de travail, sans rémunération, dans un bureau, un examen annuel, avant, à l'issue de ce parcours, une possible intégration en qualité de receveur.


title: Conservateur des hypothèques

text: Tout postulant au surnumérariat devait, entre autres, justifier en 1846, qu’il disposait des moyens nécessaires pour subvenir  à ses besoins pendant la durée du surnumérariat et qu’il était à même de fournir un cautionnement de , lors de sa nomination en qualité de receveur. Ce montant était régulièrement actualisé, il était de en 1885.


title: Conservateur des hypothèques

text: Les conservateurs sont  choisis parmi les agents titulaires de la régie ayant au moins le grade de receveur. Mais tous ne deviennent pas conservateur ne serait-ce qu'en raison du montant du cautionnement qui leur est imposé. En 1864 il varie, selon l'importance des salaires du poste entre et en immeuble ou entre 500 et de rentes nominatives à 3 % sur l’État.


title: Conservateur des hypothèques

text: Dans l’exercice de ses missions le conservateur a besoin de commis et autres employés, dont il assume la charge sur les produits qu’il est autorisé à prélever.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ce dispositif du surnumérariat  sera progressivement assoupli et les derniers intéressés seront titularisés par un décret de 1935.


title: Conservateur des hypothèques

text: La fusion des régies  en 1948 amènera de nouveaux modes, plus démocratiques, de recrutement des cadres A de la Direction Générale des Impôts. Recrutés par voie de concours nationaux, internes ou externes, les cadres A auront tous vocation à devenir conservateur des hypothèques en fin de carrière. Dans les faits, les emplois de conservateurs deviendront rapidement un outil de gestion de l’encadrement supérieur (Cadre A+) de la DGI.


title: Conservateur des hypothèques

text: Le « boom » de l’immobilier de l’après-guerre et les imperfections du système en place appellent une réforme en profondeur.


title: Conservateur des hypothèques

text: Après la seconde guerre mondiale, le développement des opérations immobilières liées à la reconstruction des immeubles sinistrés, l’édification d’habitations individuelles ou en copropriété, les prêts à la construction, les ventes d’appartements, les remembrements urbains ou ruraux, les grands travaux publics ont conduit à un accroissement considérable des charges des bureaux des hypothèques, rendant de plus en plus difficile la délivrance dans de bonnes conditions des renseignements aux usagers.


title: Conservateur des hypothèques

text: Dans ce contexte économique, on soulignera le rôle du cadastre, au fur et à mesure de sa rénovation, dans la sécurisation juridique de la publicité foncière.


title: Conservateur des hypothèques

text: En effet, cette institution napoléonienne, mise en place entre 1808 et 1850, à des fins principalement fiscales (répartir équitablement les impôts assis sur la propriété immobilière), est investie à l’origine de trois missions :


title: Conservateur des hypothèques

text: Les informations ainsi produites et communiquées par le cadastre sont essentielles pour garantir la fiabilité du fichier immobilier en ce qui concerne la désignation précise des biens et droits immobiliers dans les actes à publier par le conservateur des hypothèques, désignation qui doit être en conformité absolue avec les données cadastrales.


title: Conservateur des hypothèques

text: Depuis 1974, les mutations cadastrales antérieurement effectuées seulement à la diligence des parties concernées sont désormais subordonnées à la publication de l’acte qui les motive.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ce changement a constitué une étape cruciale dans les relations réciproques cadastre - publicité foncière et sera une des innovations les plus importantes de la réforme de 1955.


title: Conservateur des hypothèques

text: Le décret du 4 janvier 1955 et le décret d’application du 14 octobre 1955 vont apporter à la fois une réforme du droit civil et une réforme de la technique de publicité foncière.


title: Conservateur des hypothèques

text: Toutes les hypothèques, qu’elles soient légales, judiciaires ou conventionnelles, y compris la plupart des privilèges (du prêteur de deniers, du vendeur, du copartageant…) doivent être inscrits, cela pour une somme donnée et sur des immeubles bien désignés, conformément à la documentation cadastrale ;


title: Conservateur des hypothèques

text: Les conservateurs disposent de moyens de refuser ou de rejeter les actes présentés pour écarter la publication de documents qui ne sont pas correctement établis, sans pour autant être juges de leur validité.


title: Conservateur des hypothèques

text: Une nouvelle documentation facile à consulter est mise en place, le fichier immobilier, comportant trois types de fiche:


title: Conservateur des hypothèques

text: Le principe de l’effet relatif, qui relate la chaîne ininterrompue des opérations publiées, ce qui permet au conservateur de contrôler l’antériorité des droits : aucun titre ne peut être publié si le droit du disposant ou du dernier titulaire n’a pas été lui-même précédemment publié ou ne l’est pas simultanément.


title: Conservateur des hypothèques

text: Nota : la réforme de 1955 n'a pas concerné les trois départements d'Alsace-Moselle qui depuis la loi du juin 1924 sont soumis à un régime particulier qui conserve l'organisation du droit allemand (tenue d'un livre foncier confié à l'autorité judiciaire) combiné avec les principes de fond de la législation française (publicité aux fins d'opposabilité aux tiers).


title: Conservateur des hypothèques

text: La loi du 26 décembre 1969 a permis d’améliorer les relations avec les usagers en instituant la « formalité fusionnée ».


title: Conservateur des hypothèques

text: Les actes notariés contenant un transfert de propriété immobilière sont obligatoirement soumis à la formalité de l’enregistrement.


title: Conservateur des hypothèques

text: Cette formalité était d’abord effectuée à la recette des impôts où étaient perçus les droits de mutation. Puis les actes étaient ensuite transmis à la conservation des hypothèques pour publication et perception des salaires du conservateur et de la taxe de publicité foncière.


title: Conservateur des hypothèques

text: Avec la « formalité fusionnée », les deux opérations sont effectuées simultanément à la conservation des hypothèques, ce qui évite une double démarche des usagers. Un petit nombre d’actes demeure exclu du nouveau dispositif.


title: Conservateur des hypothèques

text: Dans le même temps, le conservateur des hypothèques voit ses responsabilités accrues, ajoutant une mission fiscale plus développée à sa mission civile.


title: Conservateur des hypothèques

text: La nouvelle loi est entrée en vigueur le premier octobre 1970, le nombre des conservations passant de 294 à 354.


title: Conservateur des hypothèques

text: Prolongeant l’évolution amorcée par la loi de 1969, le rôle fiscal des conservations est étendu aux actes mixtes, portant sur des biens immobiliers et mobiliers, auparavant exclus, par la loi du 30 décembre 1998.


title: Conservateur des hypothèques

text: Dans le même temps, une simplification administrative importante était apportée par la loi du 6 avril 1998 qui rendait obligatoire l'utilisation du document hypothécaire normalisé (DHN).


title: Conservateur des hypothèques

text: Pour faciliter l’efficacité et la sécurité de la publicité foncière, les dispositions propres à chaque acte sont ventilées en deux parties distinctes:


title: Conservateur des hypothèques

text: Cette même loi posait les principes applicables à une gestion informatisée des données hypothécaires, en prévision de la mise en place de l’application informatique, qui sera généralisée dans tous les bureaux le premier juillet 2003


title: Conservateur des hypothèques

text: Le fichier immobilier de chaque conservation, qui était sous forme de fiches cartonnées, a été scanné, en prévision de l'informatisation complète des conservations des hypothèques qui, après une phase d’expérimentation dans deux conservations entre 1996 et 1998, a été généralisée en 1999 et s'est achevée en 2003. À cette occasion, ce sont environ cent quatre-vingt millions de fiches qui ont été scannées.


title: Conservateur des hypothèques

text: L'ensemble des logiciels, élaborés pour l'informatisation des flux, est connu sous le sigle FIDJI, (Fichier Informatisé de la Documentation Juridique Immobilière).


title: Conservateur des hypothèques

text: À l’issue de ces opérations, sur un même serveur, coexistaient deux fichiers, celui relatif au flux, issue de l’application FIDJI et celui relatif au stock des images des fiches scannées, nécessaire à la connaissance des droits grevant un immeuble, appelé Base Image Autonome (BIA)


title: Conservateur des hypothèques

text: Au cours de l’année 2004 a démarré une opération de dématérialisations des actes enliassées et des microfilms dans une base unique Hyposcan. Cette opération a été achevée dans le courant de 2013.


title: Conservateur des hypothèques

text: La modernisation de la publicité foncière s'est poursuivie par le développement de la transmission dématérialisée des actes et des demandes de renseignements entre les études notariales et les bureaux des hypothèques, par la généralisation, depuis 2007, de l'application Télé@ctes.


title: Conservateur des hypothèques

text: À la fin de 2012, plus de 44 % des dix millions de formalités annuelles étaient, grâce à cette application, transmise, par les études notariales de manière dématérialisée.


title: Conservateur des hypothèques

text: Les gains de productivité et de place, liés à ces opérations, auront permis une optimisation immobilière du parc de la DGI, contribuant à la mise en place des réformes de structures qu’elle poursuivait concomitamment. Par ailleurs, ils auront permis de faire face à l’augmentation des flux, d’améliorer significativement les délais de délivrance des renseignements, tout en supportant, entre 1998, année 0 de l'informatisation et 2012, année de fin du statut de conservateur, 2201 suppressions d’emplois de collaboration volume représentant, au plan national 38 % des effectifs budgétaires de l'année 1998.


title: Conservateur des hypothèques

text: C’est par une déclaration du Ministre du Budget et de la Fonction Publique, que l’AMC et les conservateurs, quelques jours avant leur assemblée générale statutaire, ont appris la volonté des pouvoirs publics de mettre fin au statut de conservateur.


title: Conservateur des hypothèques

text: Initialement prévu au 31/12/2011, le basculement a été rapidement repoussé au 31/12/2012, en raison des difficultés que présentait la mise en œuvre de ce changement.


title: Conservateur des hypothèques

text: L’ordonnance du 10 juin 2010 porte suppression du régime des conservateurs des hypothèques, à compter du premier janvier 2013.


title: Conservateur des hypothèques

text: Deux décrets, dont un en Conseil d’État ( –1462 et 2012 – 1463), ont été pris pour l’application de l’ordonnance et publiés au Journal officiel du 28 décembre 2012.


title: Conservateur des hypothèques

text: L’ordonnance crée au premier janvier 2013 les services chargés de la publicité foncière, en remplacement des conservations des hypothèques.


title: Conservateur des hypothèques

text: La suppression du statut se veut sans conséquence pour l'usager. En termes de coût le salaire est remplacé à l'identique par une taxe au profit de l'État : la contribution de sécurité immobilière. Le coût du service sera donc le même pour l'usager.


title: Conservateur des hypothèques

text: Les attributions civiles et fiscales du service demeurent inchangées et exercées par les mêmes personnes, il n'y a sur ce point aucune raison objective de craindre une dégradation du service rendu.


title: Conservateur des hypothèques

text: L'ordonnance du 10 juin 2010 transfère sur l'État, la responsabilité personnelle du conservateur des hypothèques et sa mise en œuvre continue de reposer sur les mêmes règles devant le juge judiciaire.


title: Conservateur des hypothèques

text: En apparence, rien n'est changé. Mais les fonctionnaires, à la tête des services de la publicité foncière, ne seront plus responsables personnellement, désormais le fait de service n'est plus de nature à engager la responsabilité du titulaire du poste.


title: Conservateur des hypothèques

text: Il est impossible d'évaluer les conséquences de cette modification substantielle tant sur la qualité du fichier immobilier que sur la sinistralité susceptible d'en découler.


title: Conservateur des hypothèques

text: L'ordonnance de 2010 est l'aboutissement d'une lente évolution accentuant le caractère administratif et fiscal du droit de la publicité foncière.


title: Conservateur des hypothèques

text: Initié en 1799 par le rattachement de la régie des hypothèques à celle de l'enregistrement, ce rapprochement avait trouvé son point d'orgue en 1969 avec la mise en place de la formalité fusionnée.


title: Conservateur des hypothèques

text: Mais dans ce système, l'indépendance du conservateur, conséquence directe de sa responsabilité personnelle, constituait un contrepoids à la démarche constante de la puissance publique visant à privilégier les considérations fiscales ou organisationnelles, au prix parfois d'un détournement de la finalité des règles de la publicité foncière qui ne devraient viser qu'à renforcer la sécurité des opérations immobilières.


title: Conservateur des hypothèques

text: La fin du partage des rôles, qui confiait à l'Association Mutuelle des Conservateurs (AMC) la responsabilité de la maîtrise des risques et la gestion des litiges, est une des évolutions majeures qui commandera une large part des évolutions à venir du droit de la publicité foncière.


title: Conservateur des hypothèques

text: Jusqu'à la disparition de leur statut au 31 décembre 2012, les conservateurs des hypothèques avaient une double mission.


title: Conservateur des hypothèques

text: Agissant en son nom propre dans sa fonction civile de sécurisation des opérations immobilières, le conservateur des hypothèques ne pouvait qu'assumer la responsabilité personnelle de toutes les erreurs commises par lui-même comme ses employés.


title: Conservateur des hypothèques

text: Depuis 1955, le cadre juridique dans lequel s'exerçait cette mission a été régulièrement adapté, notamment à compter du juillet 1998, par le biais de la désignation plus précise des personnes et des biens, par la normalisation des copies hypothécaires des actes de ventes, la modernisation de la procédure du refus de dépôt et par l'informatisation des registres des dépôts.


title: Conservateur des hypothèques

text: Sur ce dernier point, les actes à publier étaient enregistrés dans l'ordre chronologique de leur dépôt sur un registre dit des dépôts tenu par le conservateur des hypothèques.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ce registre, initialement microfilmé et archivé à titre de sauvegarde dans un greffe de tribunal, était depuis plusieurs années totalement informatisé.


title: Conservateur des hypothèques

text: La mission civile consistait à garder trace de tous les droits existants sur les immeubles et ainsi assurer la sécurité des opérations juridiques relatives aux immeubles et au crédit.


title: Conservateur des hypothèques

text: Toute personne souhaitant contracter pouvait être assurée que le cédant n'avait pas déjà disposé de tout ou partie de son droit de propriété.


title: Conservateur des hypothèques

text: Elle consistait également à délivrer des renseignements sur la situation patrimoniale des personnes ou sur la situation juridique des immeubles.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ainsi, toute personne souhaitant prêter sur hypothèque pouvait être assurée que l'emprunteur n'en avait pas déjà consentie une, pour une valeur égale ou supérieure, sur l'immeuble présenté en garantie.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ces informations étaient extraites du fichier immobilier, tenu par chaque conservateur des hypothèques pour chaque commune de son ressort territorial, dans lequel, au fur et à mesure des dépôts, étaient répertoriés, sous le nom de chaque propriétaire, et par immeuble, des extraits des documents publiés avec référence à leur classement dans les archives.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ainsi, le fichier immobilier présentait, telle qu'elle résultait des documents publiés, la situation juridique réelle et actuelle des immeubles et de l'ensemble des droits de leurs détenteurs.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ils ne sont pas constitutifs de droits en eux-mêmes. En effet, la publicité foncière n'est pas une condition de l'existence et de la validité juridique des droits sur les immeubles.


title: Conservateur des hypothèques

text: Sauf en ce qui concerne les radiations, d'inscriptions hypothécaires, le contrôle effectué par le conservateur était un contrôle en la forme et non au fond des documents déposés pour publication.


title: Conservateur des hypothèques

text: La publicité rendait les droits réels immobiliers opposables aux tiers et assurait donc leur pleine efficacité.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ainsi l'acquéreur du droit était protégé. De deux titulaires concurrents d'un même droit, l'emportait celui qui avait requis la publicité en premier.


title: Conservateur des hypothèques

text: Toute personne, sans avoir à justifier d'un quelconque intérêt, pouvait obtenir des copies ou des extraits des documents publiés depuis moins de cinquante ans.


title: Conservateur des hypothèques

text: La délivrance des renseignements s'opérait par écrit et engageait la responsabilité personnelle du conservateur.


title: Conservateur des hypothèques

text: Elle prévenait ainsi les tiers que le droit de propriété avait changé de titulaire ou que ce droit était grevé de charges qui en diminuaient la valeur.


title: Conservateur des hypothèques

text: Elle permettait aux créanciers qui en étaient titulaires, de bénéficier d'un droit de préférence et d'un droit de suite, c'est-à-dire la possibilité de saisir l'immeuble, même s'il avait quitté le patrimoine du débiteur.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ces effets de la publicité foncière sont inchangés depuis le janvier 2013. Ils sont désormais sous la seule responsabilité de l'État.


title: Conservateur des hypothèques

text: Dans l'exercice de ses missions civiles le conservateur des hypothèques supportait une responsabilité particulière.


title: Conservateur des hypothèques

text: Dès l'origine, les textes qui ont créé la fonction ont posé le principe d'une responsabilité personnelle du conservateur dans l'exercice de ses missions civiles, ce qui était le corollaire de son mode de rémunération.


title: Conservateur des hypothèques

text: Cette responsabilité, clairement édictée par les articles V à IX de la loi du 21 ventôse an VII, a été consacrée par le code Napoléon qui en a précisé la portée dans quatre articles.


title: Conservateur des hypothèques

text: Selon la doctrine et la jurisprudence de la Cour de Cassation, ces articles sont une application particulière d'une responsabilité globale qui reposait sur les principes généraux des articles 1382 et 1383 du Code Civil.


title: Conservateur des hypothèques

text: Il en résultait que la responsabilité du conservateur était engagée toutes les fois qu'il commettait dans l'exercice de ses fonctions, soit par lui-même, soit par ses employés, une faute ou une négligence ayant occasionné un préjudice à un usager.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ainsi la faute commise par le conservateur dans l'exercice de ses fonctions était une faute personnelle et non une faute de service, ce qui constituait une vraie spécificité dans la fonction publique.


title: Conservateur des hypothèques

text: Et c'est aussi en raison de cette spécificité que la compétence des tribunaux judiciaires a été retenue au lieu de celle des tribunaux administratifs traditionnellement compétents pour connaitre des litiges résultants du fonctionnement des services publics.


title: Conservateur des hypothèques

text: Une cinquantaine de dossiers contentieux étaient ouverts en moyenne chaque année et suivis par l'Association mutuelle des conservateurs des hypothèques (AMC) et son assureur jusqu'à leur conclusion soit amiable, soit devant les tribunaux.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ce contentieux résultait, le plus souvent, d'erreurs commises dans l'annotation du fichier immobilier :


title: Conservateur des hypothèques

text: Le nombre de contentieux était très faible par rapport au volume des formalités traitées annuellement par les 354 conservations des hypothèques.


title: Conservateur des hypothèques

text: La cinquantaine de dossiers contentieux est, en effet, à mettre en rapport avec le volume moyen traité annuellement de l'ordre de 4,5 millions de publications et 6,5 millions de réponses aux demandes de renseignements.


title: Conservateur des hypothèques

text: Pour rémunérer les fonctions civiles dont il assumait la responsabilité, le conservateur était autorisé par la loi à percevoir des « salaires » versés par les utilisateurs du service de la publicité foncière.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ils étaient proportionnels sur les prix ou valeurs exprimés dans les actes et documents publiés (ventes, donations, inscriptions hypothécaires). Le taux le plus courant était de 0,1 %, mais il existait des taux réduits;


title: Conservateur des hypothèques

text: Ils étaient fixes notamment pour la délivrance des renseignements. À titre d'exemple le tarif était de pour une demande de renseignement simple.


title: Conservateur des hypothèques

text: Les « salaires » recueillis par les conservations des hypothèques se sont élevés pour 2012, dernière année du dispositif, à 555 millions d'euros. La « contribution de sécurité immobilière » perçue au profit de l’État.a remplacé, à l'identique ce salaire légal, à compter du janvier 2013


title: Conservateur des hypothèques

text: Parce que dans l'exercice de sa mission civile le conservateur ne relevait pas de l'autorité de l'État, celui-ci a toujours considéré qu'il n'avait pas à supporter les frais de ce service rendu aux parties.


title: Conservateur des hypothèques

text: Aussi les conservateurs des hypothèques ne percevaient à titre personnel qu'une partie de cette somme (environ 10 %). Par tranche de salaires bruts de chaque poste, l'État en prélevait de 75 à 99,95 %


title: Conservateur des hypothèques

text: Ce prélèvement, (près de 500 millions en 2012) fixé par arrêté ministériel, sur la base de l'article 884 du CGI, couvrait notamment les rémunérations de l'ensemble du personnel des conservations des hypothèques ainsi que le paiement des divers frais de fonctionnement du service.


title: Conservateur des hypothèques

text: Selon l'importance principalement des produits de leur bureau, les conservations étaient réparties en 6 catégories.


title: Conservateur des hypothèques

text: La rémunération de chaque conservateur était proportionnelle au volume financier des affaires traitées annuellement par le bureau dont il avait la responsabilité.


title: Conservateur des hypothèques

text: En plus de leur mission civile, les conservateurs des hypothèques exerçaient des responsabilités de comptable public.


title: Conservateur des hypothèques

text: Au titre de leurs missions fiscales, les conservateurs des hypothèques percevaient au profit de l'État et des collectivités territoriales les impôts droits et taxes exigibles lors des opérations de publicité foncière à savoir :


title: Conservateur des hypothèques

text: Les conservateurs des hypothèques ont ainsi, en 2011, perçu 10,9 milliards d'euros de taxes collectées pour les collectivités locales et d'euros collectés pour l'État.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ils géraient par ailleurs les pénalités liées aux dépôts tardifs (majoration de 10 % et intérêts de retard) et disposaient, comme tout comptable public, d’un pouvoir de remise ou modération


title: Conservateur des hypothèques

text: La responsabilité attachée à la mission fiscale du conservateur concernait les dommages pouvant résulter pour le Trésor Public de la tenue du poste comptable et du recouvrement des droits et taxes dont la perception lui était confiée.


title: Conservateur des hypothèques

text: Cette responsabilité du comptable était obligatoirement garantie par un cautionnement résultant de l’adhésion à lAssociation Française de Cautionnement Mutuel (AFCM).


title: Conservateur des hypothèques

text: À l'égard des tiers, donc des usagers, la responsabilité du comptable public ne peut être recherchée que selon les règles du droit commun de la fonction publique.


title: Conservateur des hypothèques

text: Si une faute a été commise, à l'égard d'un usager, c'est l'État qui est poursuivi devant la juridiction administrative.


title: Conservateur des hypothèques

text: C'est sur ce point que la responsabilité du conservateur des hypothèques dans l'exercice de sa mission civile était originale.


title: Conservateur des hypothèques

text: Dès 1887, afin de se prémunir contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile inhérente à leur mission civile, les conservateurs des hypothèques ont mis en place un système d'assurance mutuelle appelée Bourse Commune, qui est devenue, en 1910 l'Association Mutuelle des Conservateurs (AMC).


title: Conservateur des hypothèques

text: L'AMC est une association loi de 1901, qui a son siège, 6 rue Paganini, . Elle a modifié ses statuts en 2013 pour prendre en compte la suppression du statut particulier du conservateur des hypothèques.


title: Conservateur des hypothèques

text: De 1887 à 1997, le cautionnement individuel s'accompagnait d'une assurance collective souscrite auprès d'une grande compagnie d'assurance.


title: Conservateur des hypothèques

text: En janvier 1997, le Directeur Général des impôts de l'époque, obtenait des pouvoirs publics que le cautionnement envers les tiers puisse être constitué par l’adhésion à l'AMC.


title: Conservateur des hypothèques

text: Jusqu'à la fin 2012, l'AMC, qui comptait plus de , tous conservateurs ou anciens conservateurs, a garanti et couvert la responsabilité de ses adhérents par un contrat d'assurance collective.


title: Conservateur des hypothèques

text: Par ailleurs, l'AMC s'est organisée pour maîtriser les conséquences de la responsabilité incombant à ses adhérents en leur apportant une aide et une assistance permanentes qui se manifestait principalement dans trois directions.


title: Conservateur des hypothèques

text: La contrainte majeure du fonctionnement efficace du système mis en place est la recherche d’une qualité absolue des renseignements intégrés dans le fichier.


title: Conservateur des hypothèques

text: Au-delà de la mise en œuvre de la responsabilité du conservateur, c’est l’existence même du service qui est en jeu, s’il n’était plus capable de délivrer des renseignements avec un très haut degré de fiabilité.


title: Conservateur des hypothèques

text: Cette exigence s'est structurée par la mise en place d'un contrôle qualité. En effet les conservateurs ne sont jamais à l'abri d'une erreur.


title: Conservateur des hypothèques

text: L’AMC a toujours porté une attention soutenue au contrôle de la qualité des travaux dans les conservations :


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text: De manière habituelle, un ou plusieurs membres du bureau de l’association, le plus souvent son président, clôturait les stages de formation initiale des agents nouvellement nommés conservateur et ne manquait pas de les sensibiliser aux enjeux réels de sécurité et de qualité du fichier. C'est la mise en place de ce contrôle qualité, très strict et organisé, qui aura permis de limiter le nombre de litiges.


title: Conservateur des hypothèques

text: Il reposait sur la vérification des travaux effectués, avant intégration au fichier immobilier ou délivrance des renseignements, selon un protocole clairement défini au fil du temps. Il en découlait une organisation du travail, très cloisonnée au départ, qui a évolué, au fil de la modernisation des services, vers une plus large polyvalence des agents et la recherche d’une organisation plus intégrée.


title: Conservateur des hypothèques

text: Néanmoins, toutes les applications informatiques mises en place reposaient sur un schéma d’organisation des travaux, scindant les travaux en deux phases distinctes, travaux de première main, travaux de vérification.


title: Conservateur des hypothèques

text: L’AMC a toujours recommandé à ses adhérents, y compris dans les phases difficiles au regard de la couverture des flux, de rechercher les modes d’organisation plus performants qu’autorisaient l’informatisation et la dématérialisation des échanges, sans pour autant cesser d’accorder à la vérification toute l’attention nécessaire au maintien de la qualité du fichier.


title: Conservateur des hypothèques

text: Il reste que, depuis plus de 200 ans maintenant, les juridictions civiles ont été saisies ; un mot omis, une mention oubliée, une confusion dans des dénominations analogues, une confusion de dates ou de chiffres, une rédaction ambiguë, l'application d'une jurisprudence non stabilisée, ont, au fil des décennies, conduit, encore plus rarement, à l'engagement effectif de la responsabilité personnelle.


title: Conservateur des hypothèques

text: Il existe, désormais une jurisprudence abondante sur les diverses sources de contentieux de la publicité foncière qui doit être, elle aussi, source de vigilance.


title: Conservateur des hypothèques

text: L’AMC a toujours entretenu des contacts étroits avec les instances nationales du notariat, notamment avec les responsables juridiques du Conseil supérieur du notariat et du CRIDON de Paris, afin de confronter des analyses sur des sujets d’intérêt commun.


title: Conservateur des hypothèques

text: Localement, par l'intermédiaire de ses adhérents, des contacts étroits ont toujours été maintenus avec les études notariales qui sont les partenaires principaux de la publicité foncière. À ce titre, parce qu'elles sont très attentives aussi aux questions de sécurité juridique, les études notariales, qui assument la même responsabilté, sont naturellement parties prenantes au contrôle qualité.


title: Conservateur des hypothèques

text: Dans cet esprit de partenariat, dans la quasi-totalité des départements, des conventions «Qualité» ont été mises en place entre les chambres départementales, voire interdépartementales quand elles existaient, des notaires et les directions des services fiscaux, pour améliorer la qualité des actes déposés par les études notariales et leur traitement par les conservations des hypothèques du département ou de la région.


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text: L'assistance juridique était apportée aux conservateurs par la mise en place d'une commission juridique (article 28 des statuts), composée d'une dizaine de conservateurs en activité ou retraités.


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text: Ce mélange d’expérience du droit de la publicité foncière acquise par les retraités et de connaissances pratiques et actuelles du fonctionnement des bureaux faisait l’originalité et la force de cette commission, comme de celle du contentieux


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text: Cette commission juridique était chargée de donner un avis aux conservateurs qui la sollicitaient sur des questions de doctrines ou d'application du droit de la publicité foncière. Plus d'une vingtaine d'avis étaient rendus en moyenne chaque mois.


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text: Au contact direct des besoins des conservateurs, cet aspect du travail de la commission, impliquait une réactivité et un sens du travail en équipe, tant les délais pour répondre étaient brefs, 8, 15 ou 30 jours, selon les cas.


title: Conservateur des hypothèques

text: La commission juridique établissait ainsi, au travers de ses réponses, la doctrine en matière de publicité foncière; ses avis étaient publiés au Bulletin d'information et de jurisprudence de l'AMC depuis 1950.


title: Conservateur des hypothèques

text: Depuis 1950, plus de 2000 articles ont été publiés, soit environ une trentaine par an, sur des sujets embrassant l’ensemble du champ de la publicité foncière.


title: Conservateur des hypothèques

text: Le bulletin était diffusé, sur support papier et informatique, avec une table thématique et alphabétique, dans toutes les conservations des hypothèques où il constituait un instrument de travail et un outil pédagogique très apprécié tant de l’encadrement que des agents des conservations.


title: Conservateur des hypothèques

text: En outre, les solutions préconisées et les opinions exprimées dans le bulletin faisait autorité auprès de tous les praticiens de la publicité foncière.


title: Conservateur des hypothèques

text: Par ailleurs, la commission juridique était fréquemment consultée par l’administration centrale de la DGI soit sur des projets de texte réglementaire, soit sur des publications d’instructions au bulletin officiel des impôts (BOI)


title: Conservateur des hypothèques

text: Lorsque, malgré toutes les actions de préventions mises en place, un conservateur voyait sa responsabilité mise en cause par un usager soit par une réclamation écrite, soit par voie d'assignation devant le tribunal de grande instance, la défense du conservateur était prise en charge par une commission du contentieux (article 29 des statuts) composée, comme la commission juridique, d'une dizaine de conservateurs en activité ou retraités.


title: Conservateur des hypothèques

text: La commission était saisie d’environ une cinquantaine de dossiers par an, dont 2/3 d’assignations et 1/3 de réclamations.


title: Conservateur des hypothèques

text: Lorsqu’il recevait une assignation à comparaître, le conservateur prévenait immédiatement le secrétariat de l’AMC et la cellule dédiée aux conservateurs de l’assureur, qui notamment en matière de référé, désignait un avocat local que le conservateur consultait au plus vite.


title: Conservateur des hypothèques

text: Lorsque l’assignation concernait un prédécesseur du conservateur en poste, qu’il ait été nommé sur un autre poste ou retraité, c’est au conservateur en poste qu’il appartenait, pour des raisons d’efficacité, de constituer le dossier et de suivre la procédure pour le compte de son collègue, sauf à le tenir informé.


title: Conservateur des hypothèques

text: Toute réclamation d’un usager, lorsqu’elle était susceptible de mettre en jeu la responsabilité personnelle, même à terme, amenait le conservateur à en informer l’A.M.C. En l’absence d’urgence, le président de la commission évaluait avec le conservateur les risques potentiels et ils décidaient ensemble s’il y avait lieu, dès ce stade, de saisir l’assureur du dossier. Le conservateur constituait, comme en matière d’assignation, un dossier complet, avec une note de synthèse et la copie de toutes les pièces relatives au litige.


title: Conservateur des hypothèques

text: La commission désignait un rapporteur, chargé de suivre le dossier en concertation avec le président.


title: Conservateur des hypothèques

text: Lors de ses séances plénières, tous les dossiers nouveaux, ouverts depuis la dernière séance, étaient présentés.


title: Conservateur des hypothèques

text: La commission débattait de l’orientation donnée à la défense des nouveaux dossiers et était informé des développements intervenus sur les dossiers antérieurs.


title: Conservateur des hypothèques

text: Cette commission travaillait en étroite collaboration avec la société d'assurances de l'AMC à travers un comité mixte composé de représentants de la commission du contentieux et de représentants de l'assureur. Fonctionnellement, c’était ce comité mixte qui arrêtait les décisions à prendre.


title: Conservateur des hypothèques

text: De fait, les décisions étaient largement préparées en amont, par une concertation étroite avec la cellule spécialisée de l’assureur et les réunions de la commission du contentieux


title: Conservateur des hypothèques

text: La cinquantaine de dossiers ouverts annuellement étaient suivis, certains durant plusieurs années, jusqu'à leur conclusion, soit amiable, soit par une décision de justice.


title: Conservateur des hypothèques

text: Si le nombre des litiges portés chaque année devant la juridiction civile ne représentait qu’une partie infinitésimale de l’ensemble des opérations traitées dans les bureaux, les enjeux financiers que représentaient un petit nombre de ces dossiers à forts enjeux économiques, étaient non négligeables.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ils reposaient le plus souvent, sur une défaillance du contrôle qualité et ne pouvait amener l’AMC qu’à poursuivre sa mobilisation sur la qualité des travaux et le soutien juridique qu’elle apportait à l’ensemble des bureaux.


title: Conservateur des hypothèques

text: Au total, pendant plus de 200 ans, en raison d'un statut particulier qui alliait responsabilité personnelle et rémunération spécifique, le conservateur des hypothèques a assuré la sécurité du commerce immobilier, qui est devenue au fil du temps une des caractéristiques fortes du régime français de publicité foncière.


title: Conservateur des hypothèques

text: Reposant sur une responsabilité personnelle, forte en potentialité de risques, mais parfaitement maîtrisée, l'institution a, jusqu'en 2012, traversé toutes les vicissitudes historiques, alors même, qu'au cours de l'histoire, à de très nombreuses reprises, elle a fait l'objet de débats publics au cours desquels était posée la même question; un service aussi sensible que celui qui assure la sécurité des transactions immobilières et du crédit hypothécaire a-t-il plus à gagner à fonctionner avec ou sans la responsabilité personnelle de ceux qui le dirigent. La question est désormais tranchée.


title: Conservateur des hypothèques

text: Il reste que, particulièrement depuis la grande réforme de 1955, le conservateur des hypothèques aura su construire et garantir, avec d'autres, l'efficacité, très largement reconnue, du système français de publicité foncière et accompagner les évolutions technologiques dans un contexte de réduction de moyens et d’amélioration du service rendu aux usagers.


title: Yassir Zenagui

text: Yassir Zenagui, né en 1970 à Tanger, est un homme politique marocain. Il a été ministre du Tourisme et de l'Artisanat de janvier 2010 à décembre 2011 dans le gouvernement El Fassi. N'appartenant à aucun parti, il rejoint le Rassemblement national des indépendants (RNI). Le , le roi Mohammed VI le nomme conseiller au Cabinet royal.


title: Yassir Zenagui

text: Il a fait ses études supérieures à Paris, il est ingénieur en intelligence artificielle. C'est en 1995 à la banque Société générale (Paris) qu'il a commencé sa carrière en tant qu'ingénieur financier (modélisation mathématique des produits dérivés de taux) puis Trader produits dérivés. Il a occupé le poste de vice-président et directeur chargé de l'activité du trading à la "Société générale investment banking" à Londres, avant d'être nommé directeur monde du Trading Arbitrage Produits dérivés Global Finance à la Deutsche Bank de Londres. Il est également le fondateur et président de "SIENNA GROUP" à Londres - Fonds d'investissement touristique - afin d'accompagner la dynamique économique entre le Maroc et la place financière de Londres.


title: Yassir Zenagui

text: Yassir Zenagui a reçu en tant que ministre du Tourisme le « Prix International 2010 Stratégie et Innovation » pour l'élaboration de la vision 2020 du tourisme au Maroc.


title: 30e escadre de chasse

text: La de chasse est une unité de chasse de l'armée de l'air française créée à Tours le et dissoute à Reims le .


title: 30e escadre de chasse

text: Reprenant les traditions du Groupe de Chasse de Nuit 1/31 Lorraine, la 30e Escadre Mixte d'Instruction et de Chasse de Nuit est créée le sur la base de Tours. Volant sur Gloster Meteor NF.11, elle comporte trois escadrons : Escadron de Chasse de Nuit (ECN) 1/30 Loire, 2/30 Camargue et 3/30 Lorraine. Le Camargue possède quelques Meteor Mk.7 pour la transformation des nouveaux pilotes sur le biréacteur anglais. La mission de l'escadre est la couverture de nuit de l'espace aérien de l'hexagone.


title: 30e escadre de chasse

text: À partir de 1957, l'escadre passe sur Vautour IIN et devient la Escadre de Chasse Tout Temps le . En même temps l'escadron Camargue est dissous.


title: 30e escadre de chasse

text: Avec le retour du Maroc de l'Ecole de Chasse qui quitte Meknès et s'installe sur la base de Tours, la Escadre déménage sur la base de Reims, mais ses escadrons sont répartis sur trois bases. Entre le et , le 1/30 Loire est rattaché à la Escadre de Chasse à Creil. Le 3/30 Lorraine s'installe quant à lui à Reims. Enfin le 2/6 Normandie-Niemen quitte Oran la Sénia pour Orange où il devient le 2/30 Normandie-Niemen.


title: 30e escadre de chasse

text: Le , sept Mirage F1C arrivent à Reims pour équiper le 2/30 Normandie-Niemen. La ECTT devient alors la Escadre de Chasse ( EC). Le 3/30 Lorraine reçoit ses 15 Mirage F1C entre avril et .


title: 30e escadre de chasse

text: À la suite de la dissolution de la Escadre de Chasse et la fermeture de la base de Creil en , l'Escadron de Chasse 1/10 Valois récemment transformé sur Mirage F1C s'installe à Reims et devient le 1/30 Valois.


title: 30e escadre de chasse

text: Le , le 3/10 Vexin sur la base de Djibouti, sur Mirage F1C, est rattaché à la Escadre en prenant la dénomination de 4/30 Vexin.


title: 30e escadre de chasse

text: En , le 3/30 hérite de la mission de transformation des pilotes sur Mirage F1 (jusque-là dévolue au 3/5 Comtat Venaissin à Orange). L'escadron s'enrichit d'une troisième escadrille (la SPA 62) et des Mirage F1B biplaces.


title: 30e escadre de chasse

text: La Escadre de Chasse est dissoute sur la base de Reims le . Le 1/30 Valois est dissous le même jour, alors que les trois autres escadrons gardent pour quelques années encore leur numérotation héritée de la "30".


title: 30e escadre de chasse

text: La de chasse est reformée sur la base de Mont-de-Marsan le . L'escadre est équipée de chasseurs multirôle Dassault Rafale.


title: Classification des groupes simples finis

text: En mathématiques, et plus précisément en théorie des groupes, la classification des groupes simples finis, aussi appelée "le théorème énorme", est un ensemble de travaux, principalement publiés entre environ 1955 et 1983, qui a pour but de classer tous les groupes finis simples. En tout, cet ensemble comprend des dizaines de milliers de pages publiées dans 500 articles par plus de 100 auteurs.


text: Dans l'étude de la classification des groupes finis simples, les mathématiciens ont été amenés à découvrir des êtres mathématiques inattendus qu'ils appelèrent des groupes sporadiques pour marquer qu'ils n'apparaissent dans aucune des listes générales.


text: Le théorème a des applications dans beaucoup de branches de mathématiques, les questions sur les groupes finis pouvant souvent se réduire à des questions sur les groupes finis simples, et donc à une énumération de cas.


text: Quelquefois le groupe de Tits est regardé comme un groupe sporadique (dans ce cas, il existe 27 groupes sporadiques) parce qu'il n'est pas à strictement parler un groupe de type de Lie.


text: En raison de la longueur, de la complexité du travail publié et de la non-publication d'une partie des éléments de preuves, certains doutes ont perduré un temps quant à la complétude et à la correction de la démonstration : pendant plus d'une décennie, les experts (parmi lesquels Michael Aschbacher et Jean-Pierre Serre) ont émis un « doute sérieux » à propos de la classification (non publiée) des de Geoff Mason. En 1983, Daniel Gorenstein put annoncer la fin du processus de classification des groupes finis simples, basée en partie sur l'affirmation que le cas quasi-mince était achevé.


text: Pour clore le débat, Aschbacher leva ce doute au début des années 1990, sans publier cependant son résultat. Finalement, Aschbacher en collaboration avec Stephen D. Smith publia une démonstration différente en deux volumes d'environ pages.


text: Reprochant l'extrême longueur de la démonstration de classification des groupes simples finis, des travaux, dits « révisionnistes », conduits à l'origine par Daniel Gorenstein, ont recherché une démonstration plus simple. Cette démarche fut appelée « démonstration de classification de deuxième génération ».


text: Six volumes ont été publiés jusqu'en 2005 et des manuscrits pour la plupart du reste de la démonstration existent. Les deux volumes d'Aschbacher et de Smith ont été écrits dans le but de fournir une démonstration pour le cas quasi-mince qui fonctionnerait aussi bien pour la démonstration de première que pour la démonstration de la deuxième génération. Il a été estimé que la nouvelle démonstration se montera à approximativement pages lorsqu'elle sera complète. Les nouvelles démonstrations ont été écrites dans un style plus prolixe.


text: Gorenstein et ses collaborateurs ont donné plusieurs arguments pour l'existence d'une démonstration plus simple. Le plus pertinent est que l'énoncé final et correct est maintenant connu, donc les résultats intermédiaires nécessitent seulement de pouvoir s'appliquer aux groupes que nous connaissons pour pouvoir être exhaustifs.


text: En revanche, au cours du processus original de démonstration, comme personne ne savait combien il y avait de groupes sporadiques, certains (par exemple, les groupes de Janko) n'ayant été découverts que lors du processus d'élaboration de la démonstration du théorème de classification, il fut nécessaire d'appliquer les techniques les plus générales.


text: D'autre part, comme le résultat final et son énoncé étaient inconnus à l'origine et ce pendant une longue période, la démonstration de première génération fut la somme de théorèmes complets et séparés, classifiant des sous-cas importants. La plus grosse partie du travail original a donc été consacrée à l'analyse de nombreux cas spécifiques. Éléments d'une démonstration plus large, bon nombre de ces cas particuliers ont pu être mis en attente jusqu'à ce que des propositions plus puissantes les englobent. Cette révision a un prix, à savoir que les théorèmes de première génération dépendent de la classification complète, perdant ainsi leur démonstration courte.


text: En outre, bon nombre de théorèmes de la première génération se recouvraient, divisant ainsi les cas possibles de façon sous-optimale. La démonstration révisée, quant à elle, vise à relier les différentes analyses de cas, pour en éliminer les redondances.


text: Enfin, les théoriciens des groupes finis ont acquis de l'expérience et ont élaboré des techniques plus efficaces.


title: Abdelkebir Ouaddar

text: Arrivé tardivement dans le milieu du sport de haut niveau, il connait une « ascension fulgurante » à partir de 2012, devenant le premier Marocain de l'histoire à participer aux Jeux équestres mondiaux en 2014.


title: Abdelkebir Ouaddar

text: Participant aux épreuves olympiques de saut d'obstacles à Rio, en 2016, il est alors le porte-drapeau olympique de la délégation marocaine.


title: Abdelkebir Ouaddar

text: Abdelkebir Ouaddar, surnommé Kebir, est natif d'une ville proche de Marrakech, Aït Ourir, parmi une famille de cinq enfants. Fils d'un père puisatier et d'une mère prénommée Khadija, sa famille, plutôt modeste, est étrangère au monde du sport équestre. Il joue au football de rue dans son village natal lorsqu'il est remarqué par l'une des sœurs du roi Hassan II, la princesse Lalla Fatima Zohra. Elle propose de l'élever, ce que sa mère refuse dans un premier temps, son père estimant au contraire qu'il s'agit d'une .


title: Abdelkebir Ouaddar

text: Il est élevé par Lalla Fatima Zohra, qui a rencontré sa famille, et qui le traite ensuite comme s'il avait été son propre enfant. Alors qu'il avait peur des chevaux à l'origine, il apprend l'équitation vers 12 ans grâce à la famille royale marocaine, en particulier à la princesse Lalla Fatima Zohra, qui lui permet de monter à cheval deux fois par semaine. La princesse Lalla Amina, tante du roi Mohammed VI, l'envoie en stage chez le cavalier brésilien Nelson Pessoa, alors à Chantilly en France, pour apprendre l'équitation de compétition en saut d'obstacles. Il est âgé de 14 ans.


title: Abdelkebir Ouaddar

text: Abdelkebir Ouaddar remporte six titres nationaux marocains, et participe aux Jeux méditerranéens en 1997, 2005 et 2009. Il accède tardivement au haut niveau, grâce au soutien du roi Mohammed VI. Il devient ainsi le cavalier personnel du roi, avec sa monture Quickly de Kreisker. En 2013, il remporte le Morocco Royal Tour. Installé à Bois-le-Roi, il est entraîné par Marcel Rozier.


title: Abdelkebir Ouaddar

text: Le , il remporte les masters de Stuttgart. Cette victoire imprévue met les organisateurs de la compétition dans l'embarras, car le drapeau marocain apparaît tardivement sur le terrain. En 2014, à l'âge de 52 ans, il est le premier Marocain de l'Histoire à participer aux Jeux équestres mondiaux. En , il remporte pour la 3 fois le Grand Prix du CSI3* de Tétouan, étape du Morocco Royal Tour. En 2015, Abdelkebir Ouaddar et Quickly de Kreisker sont sacrés meilleur couple cavalier-cheval du monde en saut d'obstacles, par le "Jumping Owners Club". En 2016, le couple décroche le saut Hermès. Pour les Jeux olympiques d'été de 2016 à Rio de Janeiro, Abdelkebir Ouaddar est choisi pour porte-drapeau olympique des athlètes marocains.


title: Abdelkebir Ouaddar

text: Durant le prix Boehringer-Ingelheim à Equita'Lyon en , il chute du dos de sa monture Saphir du Talus. Après une absence de plusieurs mois, le couple participe au saut Hermès en , marquant le retour d'Abdelkebir Ouaddar sur la scène sportive internationale.


title: Abdelkebir Ouaddar

text: Il remporte la médaille d'or en saut d'obstacle individuel et par équipes aux Jeux africains de 2019.


title: Abdelkebir Ouaddar

text: Quickly de Kreisker est le premier cheval de sport de haut niveau qu'a monté Abdelkebir Ouaddar, lequel l'avait repéré sur un concours. Le roi achète cet étalon Selle français au cavalier breton Benjamin Robert à la fin de l'année 2012, et le lui confie. Quickly devient le cheval n°1 mondial de saut d'obstacles au classement de la WBFSH en , place qu'il a perdue, puis regagnée pour la période allant du au .


title: Abdelkebir Ouaddar

text: Un troisième Selle français, Saphir du Talus, est acheté le par Sa Majesté le roi du Maroc Mohammed VI, toujours sur les conseils de Marcel Rozier, afin d'aider Abdelkebir Ouaddar à étoffer son piquet de chevaux de sport de haut niveau, qui ne compte alors que Quickly de Kreisker.


title: Abdelkebir Ouaddar

text: Très médiatique au Maroc (et très aimé en France), Abdelkebir Ouaddar a suscité des vocations équestres parmi les enfants marocains.


title: Tortues de Bristol

text: Les " tortues " de Bristol (appelées en anglais "Bristol's Robot Turtoises") sont des dispositifs automobiles automatiques, deux robots inventés par le neurophysiologiste William Grey Walter à l’Institut de neurologie Burden situé à Bristol à partir de 1947 au moment où se met en place la cybernétique.


title: Tortues de Bristol

text: Elmer et Elsie, acronymes composites pour : c'est ainsi que Walter nomma ses deux premières tortues qui avaient en réalité la taille d'un petit chien. Qualifiées de "Machina speculatrix" en références aux travaux de René Descartes, ces dispositifs sont considérés comme étant les premiers robots électroniques autonomes, bien qu'il faille manier avec précaution ici le principe d'autonomie, autrement plus complexe. Ces machines reproduisent le mécanisme de l'apprentissage par acquisition de réflexes conditionnés. Les tortues de Grey Walter sont considérées comme une des premières réalisations contribuant au développement de la science cybernétique. Elles sont vues comme les ancêtres des robots de terrain et des armes dites « intelligentes ».


title: Tortues de Bristol

text: De nombreux dispositifs reproduisant de manière artificielle la vie sont nés après ceux de Grey Walter dont le renard électronique d'Albert Ducrocq et le chariot industriel autonome de type Zebulon.


title: Tortues de Bristol

text: Les tortues Elmer et Elsie repéraient les sources de lumière de faible intensité dans les environs et tournaient autour d'elles. Elles pouvaient contourner les obstacles et éviter les sources de lumière plus vives qui avaient pour effet de les brûler, mais lorsque leurs batteries commençaient à faiblir, elles étaient, au contraire, attirées par une source lumineuse pour y puiser leur énergie. En plus, elles étaient dotées d'un système d'identification de la lumière avec le son de telle sorte que la reproduction simultanée de ces deux signaux à plusieurs reprises les entraîne à réagir au son seul, par association du son avec la lumière. C'était la reproduction du fonctionnement du réflexe conditionné, jusque-là propriété exclusive de la vie.


title: Tortues de Bristol

text: L'invention des tortues électroniques incita de nombreux chercheurs à développer la vie artificielle, autrement dit à tenter de reproduire sous forme de machines la vie dans toute sa complexité, le point névralgique ou central restant le cerveau comme centre de prise de décision autonome et autocognitif. Leur tendance à explorer leur environnement (d’où leur nom de "Machina speculatrix"), leur comportement réflexe simple vis-à-vis de la lumière en fonction de son intensité et leur capacité d'adaptation par réflexe conditionné inaugurait ce qui sera appelé bien plus tard, la robotique.


title: Peine de mort en Floride

text: La Floride est le premier État à avoir conformé sa législation aux exigences de la Cour suprême des États-Unis et le premier État à avoir exécuté une personne contre son gré après 1976, John Spenkelink prétendait avoir agi en état de légitime défense et fut exécuté en 1979, quinze ans après la dernière exécution qui ait eu lieu dans cet État. Les exécutions étaient réalisées par pendaison jusque 1924, par chaise électrique depuis 1924 et depuis cette date le condamné a le choix entre la chaise électrique et l'injection létale.


title: Peine de mort en Floride

text: La peine de mort y est encourue pour meurtre aggravé et théoriquement pour vente d'une drogue létale et viol d'enfant suivi de blessures. Le juge décide de la sentence après avoir été informé du nombre de jurés qui approuvent une éventuelle condamnation à mort, un appel direct est formulé devant la Cour suprême de l'État. Le gouverneur fixe les dates d'exécutions, une éventuelle commutation peut être décidée par le comité des grâces au sein duquel le gouverneur dispose d'un droit de veto.


title: Peine de mort en Floride

text: Jusqu'au , les exécutions ont été suspendues à la suite de la mise à mort d' qui eut lieu dans des conditions alors vivement critiquées et éprouvantes pour le supplicié. Un moratoire à l'initiative de Jeb Bush sur l'injection mortelle fut engagé. Le nouveau gouverneur Charlie Crist décida de mettre fin à ce moratoire instauré par son prédécesseur en signant l'ordre d'exécution de Mark Dean Schwab, qui fut lui-même suspendu par un moratoire national sur la peine de mort ; il signa alors à nouveau cet ordre le lorsque ce second moratoire fut stoppé.


title: Peine de mort en Floride

text: Les condamnés sont en moyenne exécutés après avoir passé quatorze ans dans le couloir de la mort. Ceux-ci portent une combinaison orange par opposition aux autres prisonniers habillés de bleu.


title: Peine de mort en Floride

text: En , le couloir de la mort de Floride compte 341 condamnés dont trois femmes. Depuis 1972, 34 condamnés ont été graciés en Floride.


title: Antonio Sanabria

text: Arnaldo Antonio Sanabria Ayala, dit Tony Sanabria, né le à San Lorenzo (Paraguay), est un footballeur international paraguayen qui joue au Torino FC.


title: Antonio Sanabria

text: Tony Sanabria est le fils d'Antonio Sanabria et de Shirley Ayala, il a quatre frères cadets, Tamara, Joel, Lucas et Enzo. Tony grandit à San Lorenzo, ville située à 9 kilomètres de la capitale Asuncion. Il commence à jouer au futsal avant de passer au football.


title: Antonio Sanabria

text: À partir de 2004, il joue avec les équipes de jeunes du Cerro Porteño. Il reste dans ce club plusieurs saisons bien que Tony soit supporter du Club Olimpia, rival direct de Cerro Porteño.


title: Antonio Sanabria

text: En 2007, sa mère déménage en Espagne pour des raisons professionnelles emmenant avec elle ses enfants. Ils s'installent à Barcelone, Tony a alors onze ans. Il joue avec le club de La Blanca Subur CF à Sitges où il commence à se faire remarquer en inscrivant de nombreux buts. En 2009, il est suivi par les recruteurs du Real Madrid, de l'Espanyol et du FC Barcelone. C'est finalement le Barça qui parvient à recruter Tony Sanabria.


title: Antonio Sanabria

text: En 2010, Tony Sanabria arrive à La Masia, le centre de formation du FC Barcelone où se sont aussi formés des joueurs tels que Lionel Messi, Andrés Iniesta ou Xavi Hernández.


title: Antonio Sanabria

text: Le , Sanabria inscrit son premier but comme professionnel lors d'un match de championnat de D2 entre le FC Barcelone B et Las Palmas.


title: Antonio Sanabria

text: Le , Sanabria signe avec l'AS Rome. Le montant du transfert s'élève à 4,5 millions d'euros. Sanabria est immédiatement prêté au club de Serie A US Sassuolo jusqu'en car l'AS Roma a toutes ses places de joueurs extracommunautaires déjà couvertes.


title: Antonio Sanabria

text: Le , il est prêté au Sporting de Gijón qui vient de monter en première division espagnole. Le , il inscrit trois buts face à la Real Sociedad ( de championnat).


title: Antonio Sanabria

text: Le , Sanabria est prêté pendant une saison et demie au club italien de Genoa avec une options d'achat de 25 millions d'euros. Il prolonge également son contrat avec le club sévillan jusqu'en . Quatre jours plus tard, il entre en jeu contre l'Empoli FC et inscrit un but de la tête pour clôre une victoire 3-1.


title: Antonio Sanabria

text: Le sélectionneur Víctor Genes fait débuter Tony Sanabria avec le Paraguay le face à l'Allemagne. À 17 ans et cinq mois, Sanabria devient ainsi le deuxième joueur le plus jeune de l'histoire à avoir débuté avec le Paraguay juste derrière Gerardo Rivas en 1921.


title: Antonio Sanabria

text: Tony Sanabria est de nouveau convoqué pour les de la Coupe du monde 2014 que le Paraguay dispute en contre la Bolivie et l'Argentine. Il participe à la victoire 4 à 0 sur la Bolivie en rentrant sur le terrain à la .


title: Alexis Bachelay

text: Alexis Bachelay, né le à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne), est un homme politique français, député socialiste des Hauts-de-Seine de 2012 à 2017 et deuxième adjoint au maire de Colombes depuis 2020.


title: Alexis Bachelay

text: Après quatorze ans passés à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), Alexis Bachelay suit ses parents buralistes à Nice. À , il revient à Paris poursuivre ses études. Après l'obtention d'un DESS de communication et de sciences politiques à l’université Paris 1 Sorbonne, Alexis Bachelay devient attaché territorial à la ville de Nanterre où il occupera un poste de 2001 à 2012.


title: Alexis Bachelay

text: En , Alexis Bachelay devient chef d’entreprise avec la création d’ABConsulting, qui accompagne des entreprises dans le domaine du développement durable, des transports et de l'énergie.


title: Alexis Bachelay

text: En , il devient animateur de l’émission de débat "Et si on en parlait" sur Radio Orient (en arabe : Izaat al Charq).


title: Alexis Bachelay

text: Après un engagement associatif en 1996 au Manifeste contre le Front National, un passage au MJS, Alexis Bachelay adhère au Parti socialiste en 2002. Lors des élections municipales de mars 2008, il est élu conseiller municipal de Colombes sur la liste conduite par Philippe Sarre (PS). Adjoint au maire, il est chargé du développement durable, des transports et du stationnement. Il a en outre la charge de l'application locale de l'Agenda 21.


title: Alexis Bachelay

text: Alexis Bachelay est candidat aux élections législatives de 2012 dans la première circonscription des Hauts-de-Seine. Il arrive en tête du premier tour avec 32,51 % des voix, devançant le député communiste sortant Roland Muzeau (29,76 %). Alors que ce dernier se désiste en sa faveur, Alexis Bachelay est donc élu avec 100 % des voix, dans un contexte de faible participation (33,92 % de votants, 23,19 % de votes blancs et nuls).


title: Alexis Bachelay

text: Membre de la Commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire de l’Assemblée nationale, il s’engage sur différents sujets en lien avec les préoccupations des habitants de la banlieue parisienne : les transports, le logement et les immigrés âgés.


title: Alexis Bachelay

text: Il est membre du Groupe d’Amitié France-Qatar, France-Algérie, France-Mali, France-Sénégal, France-Chine, France-Japon et France-Chili.


title: Alexis Bachelay

text: Alexis Bachelay est battu dès le premier tour des élections législatives de 2017 avec 9,33 % des voix. Elsa Faucillon (PCF) lui succède à l'Assemblée.


title: Alexis Bachelay

text: Co-rapporteur de la mission de contrôle sur l’application de la loi sur le Grand Paris des transports, Alexis Bachelay publie un rapport en appelant à poursuivre la concertation entre l’État, les partenaires du projet et les futurs usagers, à réduire l’impact des chantiers (nuisances sonores, déplacements) et à anticiper la forte progression de la production de déchets de chantiers et leur nécessaire recyclage et revalorisation.


title: Alexis Bachelay

text: À l’été 2013, au lendemain du rejet par le Sénat d'une première mouture de la définition de la métropole du Grand Paris, il parvient à imposer, avec le président de l'Assemblée nationale Claude Bartolone, une intercommunalité unique sur le périmètre de Paris et des trois départements de la Petite couronne. Par la suite, il soutient le projet, non abouti, de fusion des quatre départements (Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne) au sein de la Métropole. Alexis Bachelay se déclare favorable à une candidature parisienne pour accueillir les jeux olympiques de 2024.


title: Alexis Bachelay

text: En , Alexis Bachelay devient rapporteur d'une Mission d'information sur les immigrés âgés sous la présidence du député UMP Denis Jacquat. Après six mois d'auditions, Alexis Bachelay remet en le rapport officiel au Président de l’Assemblée nationale. Le rapport présente .


title: Alexis Bachelay

text: En 2016, dans la continuité de son travail, Alexis Bachelay remet un second rapport d’information, de suivi des conclusions de la mission d’information sur les immigrés âgés (rendues en ). Ce travail de suivi marque la volonté du député de s’assurer que les préconisations du premier rapport se concrétisent sur le terrain, au bénéfice des immigrés âgés. Dans ce rapport, il évoque un bilan contrasté mais qui va dans la bonne direction.


title: Alexis Bachelay

text: Alexis Bachelay s’est engagé à plusieurs reprises sur l’obtention d’une paix juste au Proche-Orient et d’une reconnaissance d’un État palestinien. En , il défend une proposition de résolution socialiste sur la reconnaissance de la Palestine, adoptée par l'Assemblée nationale. Il a appelé à plusieurs reprises à ce que la France engage une initiative pour la paix au Proche-Orient avec l’ensemble de la communauté internationale et qu’en cas d’échec des négociations, la France reconnaisse l’État palestinien. Une revendication qui n’a pu aboutir. Porte-parole de la campagne de Benoit Hamon à partir du , l'équipe de Manuel Valls lui reproche en d'avoir participé au gala annuel du Collectif contre l'islamophobie en France en 2014, une association controversée. Il a également invité le porte-parole de l'association, Yasser Louati, lors d'une réunion publique consacrée à « La France face au terrorisme ».


title: Alexis Bachelay

text: Il a déposé le un amendement dans le cadre de l’examen du projet de loi Égalité et citoyenneté afin que le boycott ne soit plus un délit, ce qui permettrait au mouvement BDS de pouvoir à nouveau légalement appeler au boycott de produits issus des colonies israéliennes. L'exposé des motifs de l'amendement précise : "ainsi ne serait pas visée la nationalité d’une entreprise ou d’une personne, mais bien des lieux et des conditions de production".


title: Alexis Bachelay

text: En , il se range parmi les députés frondeurs, signataires de la motion de censure de gauche contre le projet de loi Travail. Néanmoins, la motion de censure n'aboutit pas car il manque deux voix pour la déposer. Le , à l'occasion du deuxième passage du texte devant l'Assemblée nationale, il ne signe pourtant pas la motion de censure des députés frondeurs, des écologistes et des communistes. Il manque là encore deux voix pour que cette motion de censure puisse être déposée.


title: Alexis Bachelay

text: Il dépose un amendement concernant le PLFSS 2017 proposant de réintroduire, en prévoyance d'entreprises, un mécanisme de désignation obligatoire et contraignant rebaptisé qui consisterait à autoriser les branches à imposer deux assureurs au lieu d’un et à laisser choisir les entreprises de la branche entre ces deux assureurs désignés. Cette procédure serait garante de la liberté contractuelle défendue par le Conseil constitutionnel dans sa décision du . Par ailleurs, la déclaration d'intérêts et d'activité déposés à l'Assemblée nationale mentionne que son conjoint ou partenaire ou concubin est employé par le groupe de prévoyance Klesia.


title: Alexis Bachelay

text: Alexis Bachelay est nommé le parmi les porte-parole de Benoît Hamon, candidat victorieux de la primaire citoyenne de 2017. Benoît Hamon présente le son nouvel organigramme de campagne à la présidentielle, au sein duquel Alexis Bachelay est chargé de co-animer la permanence présidentielle du candidat dans l'équipe nationale de campagne ; par ce changement une rumeur est lancée sur un .


title: Alexis Bachelay

text: Il prend ensuite un congé parental pour s’occuper de ses deux enfants, puis une mise en disponibilité pour création d’entreprise.


title: Alexis Bachelay

text: En 2020, Alexis Bachelay est élu maire-adjoint de la ville de Colombes (Hauts-de-Seine), après la victoire de la liste « Pour Colombes » conduite par Patrick Chaimovitch. Il obtient la responsabilité de l'aménagement durable, de l'urbanisme et du renouvellement urbain.


title: Alexis Bachelay

text: Depuis , Alexis Bachelay co-anime le collectif La Gauche forte, constitué de parlementaires PS. Il en est le cofondateur avec Yann Galut et Patricia Schillinger. Ce collectif est conçu comme une cellule de riposte à la droitisation de la société. Alexis Bachelay collabore pour la Gauche forte la rédaction d’un ouvrage intitulé "Le Guide anti-FN", publié en pour réaliser une analyse critique du projet économique du Front national.


title: Alexis Bachelay

text: En , dans la perspective du congrès socialiste de Poitiers, il est parmi les premiers signataires de la Motion D , dont la première signataire est Karine Berger. Il est membre du Conseil national et du Bureau national du Parti socialiste.


title: Alexis Bachelay

text: En , il est mis en cause par le livre "Nos très chers émirs" de Georges Malbrunot et Christian Chesnot. Ils lui reprochent d'avoir . Alexis Bachelay conteste ces affirmations et annonce immédiatement qu'il va porter plainte. La plainte avec constitution de parties civiles est déposée en décembre 2016. Messieurs Malbrunot et Chesnot ont été condamnés le 22 octobre 2019 par jugement de la chambre corectionnelle du TGI de Paris.


title: Alexis Bachelay

text: Alexis Bachelay, député des Hauts-de-Seine, n’hésitait pas à s’afficher en 2014 à un dîner de soutien au Comité contre l’islamophobie en France (association dissoute en 2020).


title: Alexis Bachelay

text: En , il est mis en examen pour à l'encontre de la maire de Colombes, Nicole Goueta. Le , Alexis Bachelay est relaxé et Nicole Goueta condamnée à lui verser .


title: Alexis Bachelay

text: Le tribunal administratif de Cergy-Pontoise donne raison au député PS Alexis Bachelay contre Nicole Goueta, la maire de Colombes dans « le conflit des affiches ».


title: Omalizumab

text: L'omalizumab est un anticorps monoclonal recombinant ciblé sur l'immunoglobuline E, développé comme médicament dans les états allergiques, dont l'asthme.


title: Omalizumab

text: L'omalizumab réduit le taux d'immunoglobuline E ainsi que la sensibilité du récepteur à cet immunoglobuline (FcεRI). Il est surtout efficace sur la phase tardive de la réaction allergique lors de tests cutanés.


title: Omalizumab

text: En combinaison avec une immunothérapie, il est efficace dans la réduction des symptômes d'une rhinite allergique saisonnière.


title: Omalizumab

text: Il améliore les symptômes de l'urticaire chronique résistant aux anti-histaminiques, indication pour laquelle il reçoit l'accord de l'Agence européenne des médicaments.


title: Omalizumab

text: Le médicament est bien toléré sur plusieurs années. Un risque accru de cancer a été suspecté sur les premières études mais n'a pas été ensuite retrouvé.


title: Orange County Choppers

text: Orange County Choppers est un atelier créé par Paul Teutul senior en 1999 dans la petite ville de Montgomery dans le comté d'Orange (d'où le nom de l'entreprise) dans l'État de New York et qui a depuis fait sa renommée grâce à la série American Chopper (diffusée sur la chaîne Discovery Channel).


title: Orange County Choppers

text: Cela a permis à l'atelier d'être reconnu dans tous les États-Unis grâce à ses motos à thème et autres créations. De nombreux produits dérivés des membres de l'équipe (figurines articulées, mugs, stylo, T-shirts, etc.) ont également contribué à la célébrité de l'atelier.


title: 5 minutes au paradis

text: Pour construire cet album « à dominante pop-rock », il s'entoure d'artistes avec qui il a déjà collaboré sur des projets précédents comme Romain Humeau (Eiffel) ou Fred Pallem, et sollicite aussi Benjamin Biolay, Florent Marchet ou encore le groupe Feu! Chatterton, qui représentent selon "L'Humanité" . C'est d'ailleurs le titre "Charleroi", créé avec Feu! Chatterton, qui sera le premier single de l'album. Jeanne Cherhal est aussi présente pour chanter "L'Espoir", titre qui clôture l'album.


title: 5 minutes au paradis

text: La version en "édition limitée" contient le DVD "Le Comptoir des voyageurs" avec des extraits du concert du au Festival de Thau à Mèze qui comprend 5 titres: "San Salvador", "Betty", "Les Barbares", "Les Mains d'or" et "Est-ce ainsi que les hommes vivent" en duo avec Dominique Mahut.


title: 5 minutes au paradis

text: Selon Culturebox, l'album est , mais comporte . Il s'agit de "Montparnasse Buenos-Aires" et "Paris la grise", deux titres auxquels Benjamin Biolay a apporté sa contribution.


title: Aouste-sur-Sye

text: Aouste-sur-Sye est une commune française située dans le département de la Drôme, en région Auvergne-Rhône-Alpes.


title: Aouste-sur-Sye

text: Le village est situé à à l'est de Crest (Drôme), à de Valence, de Montélimar, de Romans-sur-Isère, de Die, de Loriol-sur-Drôme et de Grignan.


title: Aouste-sur-Sye

text: Aouste-sur-Sye est une commune urbaine (car elle fait partie des communes denses ou de densité intermédiaire) au sens donné par la grille communale de densité de l'Insee.


title: Aouste-sur-Sye

text: Elle appartient à l'unité urbaine de Crest, une agglomération intra-départementale regroupant et en 2017, dont elle est une commune de la banlieue.


title: Aouste-sur-Sye

text: La commune fait partie de l'aire d'attraction de Crest dont elle est une commune du pôle principal. Cette aire, qui regroupe , est catégorisée dans les aires de moins de .


title: Aouste-sur-Sye

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (46,3 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (45,7 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (39,1 %), terres arables (21,8 %), zones agricoles hétérogènes (16,3 %), zones urbanisées (9,4 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (6,6 %), prairies (6,3 %), espaces ouverts, sans ou avec peu de végétation (0,6 %).


title: Aouste-sur-Sye

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: Aouste-sur-Sye

text: En 2017 : début de grands travaux de réaménagements de l'espace public devant la mairie et réorganisation de l'ancien centre d’incendie et de secours "Gaston Buis" (MJC intercommunale, centre social, services à la personne, salles de réunion, etc.).


title: Aouste-sur-Sye

text: Les déplacements vers les communes environnantes sont facilités par les chemins piétonniers et la « Vélodrôme » entre Livron et Aurel/Vercheny (dont certaines portions sont en « voie verte »).


title: Aouste-sur-Sye

text: Les gares les plus proches sont celles de Montélimar et de la Gare TGV de Valence. La gare de Crest est desservie par la ligne SNCF Livron – Aspres-sur-Buëch, l'intercité Paris-Austerlitz – Briançon, le TER PACA et le TER Auvergne-Rhône-Alpes.


title: Aouste-sur-Sye

text: Le toponyme dériverait du latin "Augustus" qualifiant les empereurs romains, lui-même dérivant du latin "augustus" (consacré) ou de "augur" (augure, prêtre prédisant l’avenir).


title: Aouste-sur-Sye

text: "Augusta Vocontiorum" : des vestiges romains (mausolée, dépôts de crémations, sépultures, autels, inscriptions) ont été retrouvés.<br>


title: Aouste-sur-Sye

text: Une inscription romaine aux dieux Mânes se trouvait à proximité de l'ancienne église d'Aouste sur l'emplacement actuel de la place de la Poste.


title: Aouste-sur-Sye

text: 333 : Aouste est mentionné sous le nom de "mansio Augusta" dans l'Itinéraire de Bordeaux à Jérusalem (cf. Histoire de la Drôme pour son positionnement).


title: Aouste-sur-Sye

text: Vers l'an 1000 : le territoire est rattaché au royaume de Bourgogne. Il fait l'objet d'aménagement, avec une fortification à double enceinte.


title: Aouste-sur-Sye

text: 1330 : l'évêque de Valence dispense de chevauchée (aide militaire) et d'impôt supplémentaire les juifs d'Aouste ; il demande aussi que les bouchers du Valentinois et du Diois puissent tuer les animaux selon « les rites mosaïques ».


title: Aouste-sur-Sye

text: À la fin du Moyen Âge, Aouste est une ville de commerce, on y note la présence de banquiers et juriste juifs ainsi que la construction d'une synagogue.


title: Aouste-sur-Sye

text: 1600 : installation de l'ermitage à Saint-Alban par l'ordre des bénédictins de Saint-Bernard d'Angleterre.


title: Aouste-sur-Sye

text: 1622 : nombreuses modifications dans l'aspect du village, notamment par la destruction de fortifications et l'installation de l'hôpital.


title: Aouste-sur-Sye

text: 1625 : le comte de Sault met à sac le village. Peu de temps après, le territoire est frappé par la peste


title: Aouste-sur-Sye

text: 1629; Richelieu séjourne à deux reprises à Aouste et demande l'extension de l'hôpital : première alimentation du village par un réseau d’eau potable « par la  porte de Sye ».


title: Aouste-sur-Sye

text: 1683 : deux ans avant l'abolition de l'édit de Nantes, sur ordre de l'évêque de Valence, Daniel Cosnac, les temples protestants d'Aouste, Monclar, Vercheny, Bouvières et Saillans sont détruits.


title: Aouste-sur-Sye

text: Après la révocation de l'édit de Nantes, le 16 octobre 1685, les protestants qui restent en France doivent, s'ils veulent pratiquer leur culte, se réunir clandestinement au Désert. Ceux qui sont arrêtés sont condamnés aux galères. Jusqu'en 1787, date de l'édit de tolérance, les habitants protestants d'Aouste sont ainsi persécutés.


title: Aouste-sur-Sye

text: Avant 1790, Aouste était une communauté de l'élection de Montélimar, subdélégation de Crest et du bailliage de Die.<br>


title: Aouste-sur-Sye

text: Son église, premièrement dédiée à saint Christophe puis à Notre-Dame, dépendait du prieur du lieu (voir Saint-Pierre) qui présentait à la cure et percevait les dîmes.


title: Aouste-sur-Sye

text: Emplacement d'un prieuré de l'ordre de Saint-Benoît (filiation de Saint-Géraud d'Aurillac) qui fut uni à celui de Saillans vers la fin du et dont le titulaire avait les dîmes de la paroisse d'Aouste.


title: Aouste-sur-Sye

text: En 1790, Aouste devient le chef-lieu d'un canton du district de Crest, comprenant les communes d'Aouste, de Beaufort, de Cobonne, de Mirabel, de Montclar, de Piégros et de Suze.<br>


title: Aouste-sur-Sye

text: Ce canton, supprimé en l'an VIII (1799-1800), fut incorporé à celui de Crest-Nord, à l'exception de la commune de Piégros qui fut comprise dans le canton de Crest-Sud.


title: Aouste-sur-Sye

text: 1835-1838 : le consistoire protestant de Crest demande au ministère des cultes et de la justice la construction d'un temple en bordure de la route royale 93 reliant Valence à Sisteron. L'autorisation royale est datée du . Le terrain ( ) a été vendu (520 francs) par monsieur Latune, papetier habitant à Crest. La souscription volontaire a rapporté la somme de ; le devis est de .<br>


title: Aouste-sur-Sye

text: 1860 : destruction de l'église (datant du ) et construction de l'église actuelle (architectes Rey et Bossan (célèbre architecte lyonnais), achèvement en 1877).<br>


title: Aouste-sur-Sye

text: Les murs sont en pierres issues de la carrière de serrement sur la route de Suze. Les piliers intérieurs, les contreforts, sont en pierres de Chomérac, les piliers du clocher en pierres de Saint-Paul, la flèche en pierres d'Arles, les voûtes en briques creuses, les nervures en ciment moulé. Les portes ont été taillées dans des poutres de l'ancienne église de Saint-Michel datant du . Les colonnes intérieures du chœur sont taillées dans le granit de Mâcon et celles des chapelles et du porche dans la pierre de Chomérac. Les vitraux ont été fabriqués à Lyon par Ganevat. Les boiseries du chœur ainsi que l'abside ont été dessinées par Bossan.<br>


title: Aouste-sur-Sye

text: En 1886, la foudre tomba sur le clocher. Le 16 juillet 1894, la cloche datant de 1754 chuta dans le clocher. Elle fut remplacée par une cloche fondue dans les ateliers Paccard à Annecy-le-Vieux. Cette dernière se brisa en 1899 et fut remplacée en décembre par une cloche pesant .


title: Aouste-sur-Sye

text: Vers 1860 : important développement économique (textiles papeteries), lié à une meilleure utilisations des divers canaux.


title: Aouste-sur-Sye

text: 1862 : construction du pont sur la Drôme (en aval des anciens ponts romain et roman) et création d'une « avenue » permettant l'accès à la voie départementale.


title: Aouste-sur-Sye

text: 1890 : construction d'un lavoir (aujourd'hui à proximité du rond-point, à l'entrée est du village, sur le canal Gervanne-Sye). Il sera restauré en 2016. la toiture a été refaite et la charpente reprise en utilisant les techniques du .


title: Aouste-sur-Sye

text: 1906 (23 mai) : le président du consistoire protestant de Crest, monsieur Faure, transfère à l'association dite « Église réformée d'Aouste » (représentée par le pasteur Marc Boegner et monsieur Charles Latune) répertoriés dans l'inventaire effectué par monsieur Fontaine.


title: Aouste-sur-Sye

text: 1944 : afin de ralentir la progression des nazis lors de l'offensive sur le Vercors, une quarantaine de maquisards affrontent, durant plus de deux heures, Allemands soutenus par l'aviation lors des « combats des Grands Chenaux » le 21 juillet.


title: Aouste-sur-Sye

text: 19 Aout 1944: installation d'un hôpital de campagne par le 117e de Cavalerie Task Force Butler durant la bataille de Montélimar.


title: Aouste-sur-Sye

text: 2010 : annonce de la fermeture de l'usine de sacs papier Lembacel Mondi. C'est la fin de 350 années d'activités papetières à Aouste.


title: Aouste-sur-Sye

text: La commune fait partie de la communauté de communes du Crestois et du pays de Saillans ; elle en est le siège. La commune et la CCCPS sont incluses dans le SCoT Vallée de la Drome.


title: Aouste-sur-Sye

text: Afin de limiter la pollution, les espaces publics sont désherbés à l'eau chaude, les toitures de divers bâtiments publics permettent la production d'électricité et l'éclairage public est éteint une partie de la nuit.


title: Aouste-sur-Sye

text: Le bureau de poste de la commune fonctionnait avec un horaire d'ouverture quotidien. Il a été fermé en mars 2020


title: Aouste-sur-Sye

text: Le regroupement des casernes de Crest et d’Aouste a provoqué la fermeture du Centre d’Incendie et de Secours Gaston Buis en 2013. L'amicale des anciens Sapeurs-Pompiers rappelle son souvenir.


title: Aouste-sur-Sye

text: Les élèves commencent leur scolarité sur la commune dans l'école publique Jules-Ferry qui comprend une école maternelle (3 classes pour 74 enfants) et une école primaire (5 classes pour 125 enfants).


title: Aouste-sur-Sye

text: La salle des fêtes et le théâtre de verdure (créé en 2018) sont aussi utilisés par les enseignants.<br>


title: Aouste-sur-Sye

text: Le projet communal « les fruits des écoliers » organise des animations pédagogiques ayant pour but la sensibilisation à l'environnement et la création d'une relation privilégiée des enfants avec le vivant.


title: Aouste-sur-Sye

text: La commune dispose d'une maison médicale (pharmacie, médecins, dentistes, ostéopathe et orthophoniste) ainsi que plusieurs cabinets de kinésithérapeutes et un de podologue.


title: Aouste-sur-Sye

text: Elle a aussi accueilli quatre maisons de l'IME Fontlaure. Celui-ci est actuellement en restructuration et extension.


title: Aouste-sur-Sye

text: La commune a été récompensée en 2002 par le « label internet » pour la qualité des informations de son site.


title: Aouste-sur-Sye

text: Autres productions : plantes aromatiques (semences certifiées), lavande (huile essentielle), fruits, volailles (IGP pintadeaux de la Drôme).


title: Aouste-sur-Sye

text: 18 exploitants travaillent sur 25 % de la surface de la commune et utilisent deux canaux d'irrigation.


title: Aouste-sur-Sye

text: Aouste-sur-Sye a longtemps été une cité vivant du textile, des papeteries et de la production de ciment. Depuis, l'économie a évolué.


title: Aouste-sur-Sye

text: La forêt communale ( est voisine du massif de Saou. Elle abrite cinq espèces d'arbres et de nombreuses espèces protégées (flore et faune). Elle présente une diversité exceptionnelle tant au niveau botanique, faunistique, entomologique et géomorphologique (zone Natura 2000). En 1993 et en 2015, les élèves de l'école Jules-Ferry ont planté des arbres dans la forêt communale, dans le cadre de l'opération « Un enfant un arbre ».


title: Aouste-sur-Sye

text: Plus au nord de la commune, sur , poussent les tulipes rouges des Arras, "Tulipa Raddi Reboul", espèce protégées à enjeu européen (ZNIEFF - Zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique de type 1).


title: Aouste-sur-Sye

text: Un bref parcours permet la découverte de la faune de la rivière, rive droite "chemin de l'île". Des canards, de race harle bièvre, ont été récemment repérés le long de la rivière. Habituellement, ces canards préfèrent les eaux de Savoie ou Haute-Savoie.


title: Aouste-sur-Sye

text: Sur la rive droite de la Drôme, sur le sentier entre Aouste et Crest, deux panneaux d'information permettent une meilleure connaissance des plantes et des animaux.


title: Muscadet (voilier)

text: Le Muscadet est le nom d'une classe de voilier de croisière côtière conçue par Philippe Harlé en 1963. Avec le Corsaire et le Mousquetaire, il est l'un des voiliers en contreplaqué ayant permis l'essor de la plaisance en France.


title: Liste des constructeurs français de Formule 1

text: Quatorze constructeurs français de Formule 1 ont conçu des châssis répondant aux normes de la Formule 1 et destinés à participer aux compétitions. Des monoplaces Talbot-Lago et Simca-Gordini ont participé au championnat du monde des pilotes dès sa création, en 1950. La coupe pour les constructeurs est apparue en 1958 et le championnat du monde des constructeurs de Formule 1 est apparu en 1982.


title: Muscadet (voilier)

text: Le Muscadet apparaît en 1963. Il est construit par le chantier Aubin jusqu'en 1979 ; il sera produit à près de six cents exemplaires durant cette période. Parmi les évolutions notables, on peut noter le mât métallique en 1970 et un capot coulissant plutôt que pivotant. Une version dériveur lesté a été tentée, sans grand succès : si le Muscadet est un voilier de croisière côtière, il reste davantage tourné vers le large que les autres voiliers de même taille. Seuls une cinquantaine d'exemplaires de ce type ont été construits.


text: Deux constructeurs français ont remporté le championnat du monde, Matra, en 1969, avec un moteur Ford Cosworth, et Renault, en 2005 et 2006, avec ses propres moteurs.


title: Muscadet (voilier)

text: Dans les courses, il ne se distingue pas particulièrement. À l'époque de son lancement, il court dans les courses du Groupement de courses au large (GCL), réservées au voiliers de moins de 24 pieds, mais est battu par le "Challenger" dessiné par André Mauric. Il reste pourtant relativement rapide par rapport aux standards de l'époque grâce à sa raideur à la toile et à sa maniabilité. Certains navigateurs ont ainsi traversé l'Atlantique avec un Muscadet, notamment lors de la Mini Transat, qui a connu 36 participations de Muscadet, bien que remplacé par d’autres plans Harlé : le Gros Plant et le Coco.


text: Le premier constructeur de châssis français, équipé d'un moteur français, Matra V12, à remporter un Grand Prix aux mains d'un pilote français, Jacques Laffite, fut Ligier au Grand Prix de Suède 1977.


title: Muscadet (voilier)

text: Il s'attire de nombreuses sympathies en tant que bateau de croisière, réputé pour sa solidité, son aspect convivial et « familial », au point de susciter un esprit de corps et la création d'une association dédiée en 1987, l'Association des propriétaires de Muscadet.


text: Les Automobiles Gonfaronnaises Sportives, fondées par le pilote amateur Henri Julien, ont produit des Formule Renault puis des Formule 2 et des Formule 1. L'écurie a disputé 47 Grands Prix entre 1986 et 1991 ; elle a inscrit un total de deux points et la meilleure qualification décrochée par l'une de ses monoplaces est une .


title: Muscadet (voilier)

text: S'il ne coûtait que francs à sa sortie, ce qui le rendait très abordable, son prix était monté à francs en 1976, le classant parmi les plus chers de sa catégorie ; ceci peut expliquer l'arrêt de sa production en 1979.


text: L'écurie AGS était localisé à Gonfaron, dans le Var. En 1989, elle devient la propriété de Cyril de Rouvre qui l'associe à l'écurie Oreca ; Hugues de Chaunac en devient directeur sportif. En 1991, deux hommes d'affaires italiens, Patrizio Cantù et Gabriele Raffanelli rachètent l'équipe qui quitte la Formule 1 à la fin de la saison.


title: Muscadet (voilier)

text: Le Muscadet possède des lignes sans élégance et relativement peu performantes, ce qui lui a valu le surnom de « vilain petit canard ». Il privilégie en revanche la simplicité de construction et donc un faible coût : il dispose d'un simple bouchain, de murailles rectilignes à simple courbure, ce dernier point étant imposé par l'utilisation du contreplaqué. Il est doté d'une quille contenant le lest


text: Le constructeur automobile Bugatti, qui s'est illustré en Grands Prix avant la Seconde Guerre mondiale a créé une seule monoplace de Formule 1, la Bugatti T251 qui n'a disputé qu'une seule course. Maurice Trintignant, qualifié dix-huitième sur vingt partants au Grand Prix automobile de France 1956, abandonne après dix-huit tours sur panne d'accélérateur.


title: Muscadet (voilier)

text: Le safran est accroché au tableau arrière, ce qui le rend plus vulnérable aux vibrations, au décrochage dans les vagues et à la rupture des aiguillots ou fémelots, mais permet aussi l'échouage. Un aileron sera ajouté après quelques années pour réduire les vibrations et descendre l'aiguillot inférieur.


text: Le Centre d'étude technique de l'automobile et du cycle (Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle à partir de 2001) conçoit, en 1946, la monoplace CTA-Arsenal fabriquée par l'Arsenal d’État de Châtillon. Elle devait être la « monoplace nationale » française qui s'opposerait aux Alfa Romeo lors des courses futures. Le projet fut abandonné au vu des résultats lors des tests, de la première course, en 1947, et de la seconde, en 1949.


title: Muscadet (voilier)

text: Le pont est de type "flush-deck", c'est-à-dire continu. S'il a pour inconvénients un franc-bord élevé et une tonture négative qui nuisent à l'esthétique, il permet d'avoir une plus grande surface de manœuvre, un plus grand volume dans la cabine et une meilleure solidité. Le mât est à l'origine posé sur un massif en bois permettant de répartir l'effort de compression ; ceci a été remplacé par une implantation directement sur la cloison de la cuisine, reposant elle-même sur la quille, ce qui a permis de réduire les renforts intérieurs et d'augmenter la hauteur sous barrots de 8 centimètres. Les cadènes de haubans sont rentrées en 1970 afin de pouvoir border davantage le génois, et le bouge sera augmenté.


text: Le constructeur de voitures de course Gordini, fondé par le préparateur Amédée Gordini, après sa rupture avec Simca en 1951, a disputé cinq saisons de Formule 1. En 33 Grands Prix, Gordini a obtenu deux podiums (en 1952 : Jean Behra en Suisse et Robert Manzon à Spa) et un meilleur tour en course (Jean Behra en Grande-Bretagne en 1954).


title: Muscadet (voilier)

text: À l'intérieur, la cabine dispose d'une double couchette en V à l'avant séparée de deux banquettes à l'arrière par une petite cuisine sur bâbord et d'une table à cartes sur tribord. L’intérieur de cinq Muscadet sont uniques car ils sont inversés (cuisine à tribord et table à cartes à bâbord). Les banquettes arrière servent de carré et de couchettes supplémentaires, permettant à quatre personnes d'y vivre. La cuisine est par défaut équipée d'un simple réchaud sur cardan et de quelques équipets. Un évier a été ajouté par la suite.


text: L'écurie Larrousse, fondée par le pilote Gérard Larrousse et Didier Calmels, a utilisé à ses débuts des châssis Lola Cars (développés par Gérard Ducarouge), s'est ensuite associée à Venturi Automobiles en 1992, puis a conçu ses propres châssis à partir de 1993. En tant que constructeur, Larrousse a participé à 32 Grands Prix de Formule 1 et inscrit 5 points en championnat du monde.


title: Muscadet (voilier)

text: Le jeu de voiles de base comprend un génois léger, un foc inter, éventuellement deux autres focs, un tourmentin et un spi.


text: De 1992 à 1994, la conception et la réalisation des châssis est sous la responsabilité de Michel Tétu.


title: Muscadet (voilier)

text: L'Association des propriétaires de Muscadet a créé en 1996 une jauge « Muscadet » afin de pouvoir continuer à faire courir ensemble les Muscadet. Au , la jauge dans sa version 2.4 est de rigueur.


text: L'écurie était localisée à Signes, dans le Var, près du Circuit du Castellet, elle a ensuite ouvert un bureau d'étude en Grande-Bretagne. Le constructeur français de voitures de sport Venturi en prend le contrôle financier pour une saison en 1992, avant que Gérard Larrousse ne redevienne actionnaire principal jusqu'en 1995.


text: Le constructeur automobile Ligier, fondé en 1969 par Guy Ligier, un ancien pilote de Formule 1, a aligné ses voitures dans cette discipline de 1976 à 1996.


text: De 1976 à 1981, Gérard Ducarouge conçoit les châssis des Ligier JS5, JS7, JS9, JS11 et JS17 ; de 1991 à 1994, il conçoit les JS35, JS37 et JS39, Michel Tétu concevant les JS27, JS29 et JS31 de 1986 à 1988. En 1996, André de Cortanze est directeur technique.


text: Après avoir résidé à Vichy, l'écurie Ligier rejoint Magny-Cours en 1991. Rachetée en 1992 par Cyril de Rouvre puis, en 1996, par Flavio Briatore qui souhaitait récupérer l'accord de motorisation signé avec Renault Sport, l'équipe est finalement reprise par Alain Prost en 1997 et rebaptisée Prost Grand Prix.


text: Le constructeur de voitures de course Automobiles Martini, fondé par Renato "Tico" Martini et basé à Magny-Cours, a réalisé, en 1978, une monoplace de Formule 1, la MK23 (Les monoplaces portent l'appellation « MK » pour « Martini-Knight », du nom des frères Knight qui créèrent l'école de pilotage Winfield, révélant notamment Alain Prost et Bernard Béguin). Elle était pilotée en Grand Prix par René Arnoux qui se qualifia à quatre reprises.


text: Le constructeur automobile Matra Automobiles (propriété du groupe industriel Matra), impliqué en compétition par sa branche sportive Matra Sports, entre en Formule 1 en 1967 et devient champion du monde des constructeurs en 1969, grâce à Jackie Stewart (également sacré champion du monde), au volant d'une Matra MS80 propulsée par le moteur V8 Cosworth. L'écurie poursuit en Formule 1 jusqu'en 1972 avec une motorisation Matra.


text: Prost Grand Prix est une ancienne écurie de Formule 1 française et un ancien constructeur, fondés et dirigés par Alain Prost de 1997 (après le rachat de l'écurie Ligier) jusqu'à la faillite de l'entreprise en fin d'année 2001. Prost Grand Prix a disputé 83 Grands Prix de Formule 1 et inscrit 35 points au championnat du monde des constructeurs. Les Prost ont également obtenu 3 podiums et parcouru 37 tours (soit ) en tête de Grands Prix.


text: Bernard Dudot assure la direction technique de l'écurie jusqu'en 1999. Loïc Bigois participe à la conception et au développement aérodynamique des châssis.


text: Le constructeur automobile Renault débute en Formule 1 en 1977 par l'intermédiaire de son écurie Renault F1 Team, dirigée par Gérard Larrousse et partie intégrante de son département compétition Renault Sport (issu de la fusion de Gordini et d'Alpine).


text: En 1977 et 1978, la conception et la construction des châssis s'effectuent à Fleury-Mérogis sous la responsabilité de François Castaing, avec l'apport d'une équipe d'ingénieurs dont André de Cortanze. De 1979 à 1984, cette responsabilité revient à Michel Tétu.


text: Renault se retire du championnat du monde des constructeurs fin 1985, préférant s'en tenir au rôle de motoriste, et fait son retour en tant que constructeur de châssis en 2002, après le rachat de l'écurie Benetton Formula intervenu deux ans plus tôt. Ce retour est marqué par deux titres mondiaux des constructeurs en 2005 et 2006 ainsi que par les deux titres de champion du monde des pilotes de Fernando Alonso.


text: À partir de 2009, le fonds d'investissement Genii Capital devient coactionnaire de l'écurie avec le rachat d'une partie des parts du constructeur automobile français Renault. Fin 2010, Genii Capital devient le propriétaire unique de l'écurie après le rachat des dernières parts de Renault et la dénomination commerciale de l'écurie est Lotus Renault GP. À partir de 2012, Genii Capital s'inscrit en championnat sous la dénomination Lotus F1 Team et produit ses propres châssis.


text: Le , Carlos Ghosn, le PDG de Renault, annonce le rachat de Lotus F1 Team et redevient constructeur de Formule 1 à partir de la saison 2016. Cette information est juridiquement confirmée le par un communiqué du groupe automobile français. Le , lors d'une conférence de presse, le châssis RS 16 et le moteur RE 16 de la saison 2016 sont dévoilés.


text: Le constructeur automobile Simca a vu ses monoplaces alignées par l'écurie Gordini exclusivement en 1950 et 1951, puis par Gordini et des écuries privées (Écurie Belge Alfred Dattner, Robert O'Brien, Georges Berger) en 1952 et 1953. Ces monoplaces ont pris le départ de 14 Grands Prix de championnat du monde durant ces quatre saisons.


text: Une monoplace du constructeur Darracq, la Talbot-Darracq 700, motorisée par un bloc Talbot, a été fournie à l'écurie Enrico Platé en 1950. Engagés au Grand Prix d'Italie, aucun de ses deux pilotes désignés (Luigi Platé et Franco Bordoni) n'a finalement pris le départ.


text: Le constructeur automobile Talbot a vu ses monoplaces alignées par des écuries privées au départ de dix Grands Prix du championnat du monde de Formule 1, durant deux saisons.


text: En 1992, le constructeur français de voitures de sport Venturi Automobiles signe un partenariat avec l'écurie Larrousse, mise en redressement judiciaire, pour créer la structure Venturi-Larrousse destinée à la Formule 1 et contrôlée à 65 % par Venturi.


text: Une nouvelle organisation technique est mise en place, la base de Signes prépare les voitures tandis que la base anglaise "Larrousse UK" devient un véritable bureau d'études dédié à l'élaboration des châssis Venturi. En 1993, Larrousse continue seul l'aventure en Formule 1.


title: Tego Calderón

text: Tegui Carlos Calderón Rosario, né à Santurce (Porto Rico) le , plus connu sous son nom de scène Tego Calderón, est un chanteur/rappeur de reggaeton et de hip-hop. Il porte aussi le surnom El Abayarde, nom d'une espèce de fourmis qu'on trouve au Porto-Rico.