title: Les Derniers Jours de Pompéi

text: Pompéi, AD 79. Glaucus, notable athénien, arrive dans la bruyante et animée ville de Pompéi. Il tombe très vite amoureux de la belle Grecque Ione. Le tuteur de celle-ci, le malveillant sorcier égyptien Arbaces, grand-prêtre du culte de la déesse Isis, a des vues sur la jeune femme ; il entreprend de détruire le bonheur naissant du jeune couple. Il a déjà anéanti Apaecidès, le frère sensible de Ione, en l'incitant à devenir prêtre d'Isis, un clergé en proie au vice.


title: Les Derniers Jours de Pompéi

text: Glaucus sauve Nydia, une esclave aveugle secrètement éprise de lui, de ses maitres brutaux. Arbacès déclare sa flamme à Ione. Horrifiée, elle le repousse, ce qui le met dans une colère noire ; Glaucus et Apaecidès sauvent Ione de son emprise, mais le sorcier est blessé par un tremblement de terre, signe annonciateur d'une éruption imminente du Vésuve.


title: Les Derniers Jours de Pompéi

text: Glaucus et Ione exultent d'amour, au grand tourment de Nydia, tandis qu’Apaecides trouve une nouvelle religion dans le christianisme.


title: Les Derniers Jours de Pompéi

text: Apaecidès et Olynthus, un des premiers chrétiens, décident de dénoncer publiquement la tromperie du culte d'Isis. Remis de ses blessures, Arbacès surprend et poignarde à mort Apaecidès, et impute le crime à Glaucus.


title: Les Derniers Jours de Pompéi

text: Ione est convaincue qu'Arbacès est le meurtrier de son frère. Le sorcier l'emprisonne dans son manoir ainsi que l'esclave aveugle Nydia. Cette dernière a en effet découvert qu'il existe un témoin oculaire du meurtre d'Apaecidès, qui prouve l'innocence de Glaucus : il s'agit du prêtre Calénus, gardé prisonnier par Arbacès. Nydia fait parvenir clandestinement une lettre à Salluste, un ami de Glaucus, dans laquelle elle supplie de les sauver.


title: Les Derniers Jours de Pompéi

text: Glaucus est reconnu coupable du meurtre d'Apaecidès, et Olynthus, coupable d'hérésie. Ils sont condamnés à être jetés en pâture à des fauves dans les arènes. Tout Pompéi se rassemble dans les arènes pour assister aux sanglants combats des gladiateurs. Glaucus est mené dans l'arène avec un lion. Par miracle, la bête l'épargne et retourne dans sa cage. À cet instant, Salluste fait irruption dans l'arène et révèle le complot d'Arbaces. La foule exige alors qu'Arbacès soit jeté au lion, mais il est trop tard : le Vésuve commence à entrer en éruption ; cendres et pierres se mettent à pleuvoir, semant la panique parmi la population.


title: Les Derniers Jours de Pompéi

text: Dans le chaos général, Arbacès s'empare de Ione, mais il est tué par la foudre. Nydia conduit Glaucus, Salluste et Ione en sûreté sur un bateau amarré dans la baie de Naples. Le lendemain matin, elle se suicide en se laissant submerger par les flots ; pour elle, la mort est préférable à l'agonie de son amour non partagé pour Glaucus.


title: Les Derniers Jours de Pompéi

text: Dix ans plus tard, à Athènes, Glaucus écrit à Salluste à Rome. Il lui fait part de son bonheur et de celui d'Ione. Ils ont érigé un tombeau pour Nydia et tous deux ont embrassé la religion chrétienne.


title: Les Derniers Jours de Pompéi

text: Le roman a connu plusieurs adaptations pour la scène, sous forme d'opéra, mais surtout pour le cinéma.


title: Les Derniers Jours de Pompéi

text: Une statue célèbre, directement inspirée d'un personnage du roman, a été sculptée par l'Américain Randolph Rogers vers 1853-1854 : "Nydia, the Blind Flower Girl of Pompeii" (littéralement : Nydia, l'aveugle aux fleurs de Pompéi). L’œuvre a connu un tel succès que l’atelier de Randolph Rogers a produit 77 exemplaires en marbre de la statue d'origine.


title: Scum (jeu vidéo)

text: Scum (stylisé "SCUM") est un futur mode multijoueur en ligne de  jeu de survie, développé par le studio croate Gamepires, produit par Croteam et publié par Devolver Digital. Le jeu est décrit comme un « jeu de survie et d'émeute en prison », et comportera un monde ouvert. Il est sorti en accès anticipé sur Steam le , avec une sortie complète prévue en 2020. Le jeu utilise l'Unreal Engine 4.


title: Scum (jeu vidéo)

text: Le jeu se déroule sur une île inspirée de la Méditerranée où 64 joueurs par serveur tenteront de survivre et de quitter l'île en retirant d'abord l'implant qui vous empêche de partir. Le joueur gagnera des points de renommée en participant à divers événements motivés par l'action ou tout simplement en survivant dans un environnement hostile. Ces points de renommée permettent au joueur d'être cloné en cas de décès et sont utilisés comme devises pour acheter ou échanger dans diverses zones de sécurité. Le joueur sera en mesure de fortifier les structures et les points existants afin de sécuriser les positions ou de stocker les éléments nécessaires au joueur.


title: Scum (jeu vidéo)

text: Le personnage que vous incarnez possédera quatre attributs principaux: force, dextérité, constitution et intelligence. Ceux-ci vous permettront de former le style de jeu de votre choix – de la course à pied longue distance aux grosses brutes encombrants. Il promet de simuler le corps humain et utilise à ce titre une interface spéciale connectée au "moniteur BCU" du joueur, qui enregistre les calories, les vitamines, la santé et d'autres statistiques de votre personnage.. Le joueur peut choisir d'ignorer ces éléments du jeu, mais les joueurs férus peuvent approfondir ces systèmes afin d'améliorer les performances du personnage (vitesse, endurance, poids à porter, etc.). Un autre aspect est la digestion; par exemple, si toutes vos dents sont cassées, vous devrez trouver un moyen de liquéfier votre nourriture pour la digérer. Déféquer et uriner laisseront des preuves matérielles de vos activités sur l'île, qui pourraient être utilisées pour suivre un autre joueur. Les choses comme le combat dépendent du niveau de compétence de votre joueur, mais également de l'endurance, de la santé, etc. L'humidité, les odeurs, les médicaments, la cuisine, le piratage, la fabrication artisanale, la chasse et le poison joueront également un rôle majeur dans le jeu.


title: Scum (jeu vidéo)

text: Le jeu offrira à la fois des perspectives à la troisième et à la première personne, à partir desquelles le joueur peut alterner, mais empêchera la troisième personne de donner un avantage en effaçant ce qu'un joueur à la première personne ne pourrait voir.


title: Scum (jeu vidéo)

text: Scum a été annoncé pour la première fois en . Le jeu a été lancé pour l'accès anticipé le et sa sortie intégrale est prévue pour 2019.


title: Scum (jeu vidéo)

text: Le jeu a été nommé comme l'un des meilleurs jeux indépendants de la PAX East 2018 par Game Informer. Il reçut la même attention de Gamespot, le classant parmi les jeux les plus remarquables de la PAX East 2018. Le jeu a été vendu à plus de 250 000 exemplaires au cours des premières 24 heures d’accès anticipée, 700 000 en première semaine, et plus d'un million de ventes pour la troisième semaine.


title: Nicole Maurey

text: Nicole Maurey est une actrice française ancienne élève du Conservatoire national supérieur d'art dramatique, née le à Bois-Colombes et morte le à Versailles. Elle est peut-être la seule actrice européenne à avoir rempli, année après année, le fameux contrat de sept ans avec Hollywood, de "Le Petit Garçon perdu" (George Seaton, 1953) à "Une seconde jeunesse" (Blake Edwards, 1960), tous deux avec Bing Crosby. Elle eut aussi pour partenaires Robert Taylor, Charlton Heston, Alec Guinness, Rex Harrison, Danny Kaye, Curd Jürgens et Mickey Rooney. Elle devait jouer Catherine de Médicis aux côtés de Roger Moore dans "Diane de Poitiers" (David Miller, 1955) mais fut remplacée par l'Italienne Marisa Pavan.


title: Nicole Maurey

text: Elle commence par la danse, mais passe au cinéma en 1944 avec le rôle-vedette à dix-sept ans du film "Blondine" d'Henri Mahé. Après avoir travaillé avec Robert Bresson et Sacha Guitry, elle est sollicitée par Hollywood dans les années 1950, et est à l'affiche avec Bing Crosby dans "Le Petit Garçon perdu" en 1953, Charlton Heston dans "Le Secret des Incas", Danny Kaye dans "Moi et le colonel" en 1958 et Robert Taylor dans "La Maison des sept faucons".


title: Nicole Maurey

text: Elle s'installe en Grande-Bretagne dans les années 1960, et apparaît dans quelques films. Dans cette période, son film le plus notable est un classique de la science-fiction "La Révolte des Triffides" ( "The Day of the Triffids") de Steve Sekely, en 1962.


title: Nicole Maurey

text: De retour en France, on la voit essentiellement dans des téléfilms jusqu'au milieu des années 1980 dont "Les Nuits de la colère" d'après la pièce d'Armand Salacrou .


title: Nicole Maurey

text: Nicole Maurey est décédée à l’âge de 89 ans et est incinérée au crématorium du cimetière de la Porte de Trivaux à Clamart.


title: Sculpture dédiée à Gou

text: La Sculpture dédiée à Gou est une statue de fer martelé réalisée vers 1858 par Ekplékendo Akati à Abomey, au royaume de Dahomey. Emportée par les troupes coloniales françaises, elle a appartenu au Musée d'Ethnographie du Trocadéro, puis au musée de l'Homme, puis au musée du quai Branly. La statue est aujourd'hui conservée au Pavillon des Sessions, antenne du musée du quai Branly située au sein des locaux du Louvre depuis 2000.


title: Sculpture dédiée à Gou

text: Réalisée par un sculpteur d’un pays voisin du royaume d’Abomey fait prisonnier puis abandonnée, l’œuvre est ramenée par un navigateur français. Elle est remise au musée de l'Homme par Eugène Fonssagrives (1858-1937), colonel d'infanterie coloniale et amateur d'archéologie, et enregistré à l'inventaire en 1894.


title: Sculpture dédiée à Gou

text: En 2000, il fait partie des œuvres sélectionnées par Jacques Kerchache pour être exposées au pavillon des Sessions du musée du Louvre, en fonction de leur exemplarité.


title: Sculpture dédiée à Gou

text: En 2016, Aurélien Agbénonci, ministre béninois des Affaires étrangères et de la Coopération, demande sa remise au Bénin.


title: Sculpture dédiée à Gou

text: En avril 2021, un documentaire intitulé « "Dieu Gou, le retour d’une statue" », le documentaire de Laurent Védrine, programmé au Festival Vues d’Afriques au Canada, se concentre sur une pièce unique, la sculpture du dieu Gou, chef-d’œuvre de l’art africain, côté symbolique « comparable à l’armure de Jeanne d’Arc », et qui ne fait pas partie des que la France va restituer au Bénin.


title: Sculpture dédiée à Gou

text: La statue est entièrement réalisée à partir de ferrailles d'origine européenne. Martelé, cloué, riveté, le fer est employé en plaques ou en barres.


title: Sculpture dédiée à Gou

text: La sculpture est dédiée à Gou, le dieu vodun de la guerre, de la forge et du fer, connu sous le nom de Ogun chez les Yoruba. Elle a été commandée à l'artiste pour célébrer la mémoire du roi Glélé.


title: Outarde kori

text: L'Outarde kori (Ardeotis kori) est une grande espèce d'oiseaux appartenant à la famille des Otididae. Elle vit en Afrique. C'est l'un des oiseaux capables de voler les plus lourds du monde.


title: Outarde kori

text: Cet oiseau a une grande taille et une silhouette massive et trapue. Il possède des ailes et un dos bruns, des épaules blanches marquées de motifs écaillés noirs, un ventre blanc, un cou allongé et une tête grisâtres finement rayés de noir, des moustaches, un front et une crête noirs, des sourcils et un menton blancs, un bec étroit moyennement long et gris, des pattes allongées jaunâtres et des iris brun sombre. Les femelles sont plus petites et plus élancées que les mâles.


title: Outarde kori

text: Le mâle mesure 110 à 130 cm de longueur pour une masse moyenne de 12,4 kg, cela dit les individus les plus lourds peuvent atteindre près de 20 kg, ce qui fait de cette espèce l’un des oiseaux volants les plus lourds du monde, avec la grande outarde qui vit en Europe et en Asie et qui lui dispute ce titre. Certains rapporteraient qu'il existe des spécimens atteignant jusqu'à 34 kg. Cela dit cela n'a jamais été prouvé et les spécialistes sont sceptiques devant la très grande différence entre les records authentifiés et ces records hypothétiques. Une légende dirait qu'un spécimen aurait atteint le poids de l'équivalent annuel CO2 d'un habitant de nouvelle Calédonie, soit plus de 60 tonnes. La femelle mesure de 100 à 105 cm de longueur pour une masse moyenne de 5,7 kg. Elle mesure donc 20 % de moins que le mâle pour une masse de 50 à 75 % inférieure.


title: Outarde kori

text: Cette espèce est peu craintive et assez silencieuse. Elle se déplace lentement à la recherche de nourriture. Il n’est pas rare que des guêpiers se posent sur le dos des outardes koris pour chasser les insectes que ces dernières effraient en marchant dans les herbes. Comme dit plus haut cet oiseau est capable de voler. Il reste cependant principalement terrestre mais peut s'envoler assez loin en cas de danger imminent.


title: Outarde kori

text: Cet oiseau est omnivore mais plus carnivore que les autres outardes. Les insectes composent une grande part de son régime alimentaire, ainsi que les petits reptiles, les rongeurs, les jeunes pousses, les graines et les baies.


title: Outarde kori

text: Cette espèce est polygyne. Lors de la parade, le mâle hérisse les longues plumes de son cou et gonfle son œsophage (pouvant atteindre 4 fois la taille ordinaire) lui donnant un aspect bulbeux très massif. Il pointe sa crête à la verticale et soulève sa queue contre son dos. Il déploie aussi ses ailes jusqu’au sol. Il produit aussi de lourds cris graves « oom-oom-oom ». Après s’être accouplé, le mâle cherche immédiatement une autre femelle. Cette dernière s’occupera du nid (une simple cuvette creusée dans le sol) où elle pondra 1 ou 2 œufs (olive pâle tachetés de brun) et de l’incubation (23 ou 24 jours). Les poussins sont nidifuges et suivent donc la femelle. Ils atteindront leur maturité sexuelle à 2 ans au plus tôt.


title: Outarde kori

text: Cet oiseau affectionne les savanes arides et semi-arides, les prairies, avec des arbres et des broussailles disparates.


title: Outarde kori

text: Espèce assez peu commune, bien que non menacée actuellement, elle devient rare dans certaines zones où elle est en concurrence avec les hommes qui transforment les zones de savanes où elle vit, en terres agricoles ou en élevage. Elle se reproduit par contre assez bien dans les zoos. Donc elle n’est pas encore classée comme espèce dite quasi-menacée (NT – Near threatened).


title: Airavata

text: Dans la religion hindouiste, Airavata (en sanskrit ऐरावत "airāvata" ou ऐरावण "airāvaṇa", en thaï เอราวัณ Erawan) est un éléphant blanc qui porte le dieu Indra. Il fait partie des produits merveilleux créés par le barattage de la mer de lait.


title: Balinais (peuple)

text: Les Balinais sont un groupe ethnique de trois millions de personnes (1,5 % de la population indonésienne) vivant principalement sur l'île de Bali dont ils représentent 89 % de la population. Ils constituent également une part significative de la population de l'ouest de l'île de Lombok.


title: Airavata

text: C'est un éléphant gigantesque, représenté avec trois, voire 33 têtes. Ces têtes possèdent parfois plus de deux défenses.


title: Balinais (peuple)

text: Il y a environ , la Nouvelle-Guinée était reliée à l'Australie, formant la masse continentale appelée "Sahul". L'Australie avait été peuplée il y a au moins par des migrations depuis l'actuel continent asiatique. On a retrouvé, dans la Grande Grotte de Niah au Sarawak un crâne humain qu'on a daté de . Ces migrations avaient été possibles car à l'époque, le niveau des mers était plus bas qu'actuellement. Des migrations avaient également pu avoir eu lieu directement de l'Asie vers la Nouvelle-Guinée et les îles Salomon.


title: Airavata

text: Il figurait sur certains des drapeaux et les armoiries du Siam (Thaïlande avant 1939), ainsi que sur les armoiries du Protectorat français du Laos (1893-1954) et du Royaume du Laos (1946-1975).


title: Balinais (peuple)

text: Il y a à , le niveau des mers est remonté pour atteindre la situation actuelle, coupant ces populations du continent asiatique et empêchant d'autres migrations pour un certain temps.


title: Airavata

text: Selon le "Ramayana", sa mère était Iravati (la Ravi, une des cinq rivières du Penjab). Selon le "Matangalila", Airavata est né lorsque Brahma chanta les hymnes sacrés sur les moitiés de l'œuf dont était sorti Garuda, suivi de sept autres éléphants mâles et de huit éléphants femelles. Prithu fit d'Airavata le roi de tous les éléphants. Un de ses noms signifie , car le mythe affirme que ces éléphants sont capables de produire des nuages.


title: Balinais (peuple)

text: Il y a (3000), des habitants du littoral de la Chine du Sud, cultivateurs de millet et de riz, commencent à traverser le détroit pour s'installer à Taiwan. Vers 2000, des migrations ont lieu de Taiwan vers les Philippines. De nouvelles migrations commencent bientôt des Philippines vers Sulawesi et Timor et de là, les autres îles de l'archipel indonésien. Vers , un autre mouvement mène des Philippines en Nouvelle-Guinée et au-delà, les îles du Pacifique. Les Austronésiens sont sans doute les premiers grands navigateurs de l'histoire de l'humanité.


title: Airavata

text: Les gardiens des huit directions, qui règnent sur les huit points cardinaux et intercardinaux, sont chacun juchés sur un éléphant qui participe à la protection de sa direction. Le chef de ces éléphants est Airavata, monture d'Indra.


title: Balinais (peuple)

text: Le peuplement de l'Indonésie a donc deux origines, comme l'attestent les résultats d'une étude menée par des généticiens.


title: Airavata

text: Le rapport des éléphants à l'eau et à la pluie est mis en évidence dans le mythe d'Indra, monté sur Airavata lors de sa victoire sur Vritra, l'asura de la sécheresse. Airavata plonge sa trompe dans les humides régions inférieures, y pompe l'eau et la projette dans les nuages, qu'Indra oblige à relâcher leur pluie, permettant ainsi aux eaux du ciel de rejoindre celles du monde souterrain. Airavata se tient aussi à l'entrée du Svarga (le palais d'Indra situé au-dessus du Mont Meru).


title: Balinais (peuple)

text: Une étude menée par des chercheurs de l'université d'Arizona confirme un héritage génétique paternel essentiellement dû à des locuteurs de langues austronésiennes. Néanmoins, cette étude montre que 12 % du pool génétique paternel des Balinais semble d'origine indienne, cet apport étant d'origine récente par rapport aux migrations austronésiennes.


title: Airavata

text: À Darasuram, près de Tanjore, se trouve le temple d'Airavatesvara, où Airavata aurait vénéré le lingam (nommé pour cela "Airavateswara"). Ce temple a été bâti par le roi Chola Rajaraja II (1146–73).


title: Balinais (peuple)

text: La culture balinaise est essentiellement connue pour ses danses ("legong", "kecak"...), son théâtre "(wayang kulit", théâtre d'ombres joué avec des marionnettes de cuir ou "wayang orang" interprété par des acteurs) et sa musique utilisant le gamelan (orchestre portant le nom des percussions qui le composent). Les aspects uniques de la culture balinaise sont liés aux particularités des traditions religieuses spécifiques, mélange d'hindouisme balinais, de bouddhisme et de coutumes propres comme la danse sacrée du "". La langue balinaise elle-même ne reconnaît pas le terme d'« artiste » parce que la vie artistique faisait partie intégrante de la vie quotidienne traditionnelle à laquelle tout le monde participait.


title: Balinais (peuple)

text: Une grande majorité de Balinais pratique l'"Agama Tirta" (« religion de l'eau sacrée »). auraient introduit la littérature hindouiste et bouddhiste que le peuple balinais intégra à sa propre . Les Balinais qui ont conservé leurs traditions pré-hindouistes et n'ont pas adopté l"'Agama Tirta" sont connus sous l'appellation de .


title: Balinais (peuple)

text: Les membres des "Tri Wangsa", les "trois ", c'est-à-dire l'aristocratie, constituée par les trois castes supérieure : "brahmana", "satria" et "wesia", indiquent leur caste par un titre. À la différence de l'Inde, où la caste des "vaishya" regroupe notamment les artisans et les commerçants, à Bali, le terme ""wesia"" désigne des membres de l'aristocratie. Le système de castes balinais est en effet un système de titres qui indique le statut de l'individu, ou plutôt de sa famille, dans une hiérarchie honorifique déterminée par des généalogies souvent mythologiques.


title: Hotels.com

text: Hotels.com est un site international de réservation d'hôtels en ligne basé à Dallas aux États-Unis. Son siège anglais est quant à lui localisé à Londres.


title: Hotels.com

text: Chaque année, le site publie un rapport sur le prix des hôtels à travers le monde. Le HPI (Hotel Price Index) s'appuie sur les statistiques des réservations faites par les clients d'hotels.com .


title: Mangeons les riches

text: Mangeons les riches est l'abréviation d'un dicton attribué à Jean-Jacques Rousseau (1712-1778). Il est au départ utilisé dans les cercles radicaux et anticapitalistes et est largement plus diffusé au début du en réponse à l'augmentation des inégalités de revenus.


title: Mangeons les riches

text: Selon l'historien versaillais Adolphe Thiers, le président de la Commune de Paris, Pierre Gaspard Chaumette, prononça un discours devant la ville le 14 octobre 1793 (sous le règne de la Terreur), dans lequel il déclara:


title: Mangeons les riches

text: L'expression est souvent utilisée dans le contexte de l'opposition à l'inégalité de la répartition des richesses et est associée au socialisme. L'expression est devenue populaire en ligne, en particulier auprès de la millennials et de la génération Z qui sont généralement plus susceptibles de soutenir des politiques de gauche telles que la social-démocratie et, aux États-Unis, Medicare.


title: Mangeons les riches

text: L'expression a été utilisée lors d'un rassemblement pour la candidate démocrate progressiste Elizabeth Warren en 2019, en réponse à la position de Warren sur la nécessité d'un changement systémique et d'un impôt sur la fortune.


title: Mangeons les riches

text: L'expression « Eat The Rich » est utilisée par un parti politique sud-africain, le , comme slogan de campagne pour les élections locales de 2021 .


title: Mangeons les riches

text: La phrase est devenue populaire sur Twitter et sur TikTok, où des phrases «tendance» telles que «POV: nous mangeons les riches» sont généralement suivies d'affirmations sur la richesse relative de la personne ciblée sur TikTok, par exemple sur le fait d'étudier à l'étranger ou de payer pour un Abonnement Spotify.


title: Mangeons les riches

text: L'expression est utilisée dans le titre d'un , dans celui d'une chanson de Motörhead (écrite pour le film), de Krokus et dans celui d'une chanson d'Aerosmith.


title: Maman les p'tits bateaux

text: Maman les p'tits bateaux est une comptine enfantine. La première référence trouvée est dans le roman "Peter Ibbetson" (1891) de George du Maurier, où le premier couplet est allégué, et dans un album illustré par Maurice Boutet de Monvel vers 1920. Mais on trouve déjà la mélodie dans une œuvre d'Erik Satie "Descriptions automatiques, I. Sur un vaisseau" publiée en 1913.


title: Droit du service public en France

text: Le droit du service public est un élément essentiel du droit administratif français. Il régit le service public, qui est défini comme selon René Chapus. La notion de service public est un des concepts fondamentaux du droit administratif français. Elle a d'ailleurs contribué, dans la première moitié du , à construire ce droit, dès lors que la notion a été utilisée pour définir les limites de la compétence du juge administratif.


title: Maman les p'tits bateaux

text: La mélodie des couplets commençant par "Maman les p'tits..." peut rappeler le mouvement des vagues. Le changement d'air des autres fait qu'il sont souvent oubliés.


title: Droit du service public en France

text: Le service public est juridiquement défini comme une activité d'intérêt général, gérée par une personne publique ou sous son contrôle par une personne privée. Dans la seconde moitié, il a été formellement admis que des activités de service public peuvent être assurées par des personnes privées.


title: Droit du service public en France

text: L'activité de service public est organisé selon deux régimes différents : les services publics administratifs (SPA) et les services publics industriels et commerciaux (SPIC).


title: Droit du service public en France

text: L'intérêt général c'est ce que les autorités légitimes, démocratiques décident de qualifier comme tel.


title: Droit du service public en France

text: Dans la réalité le juge administratif peut être amené à déterminer si une mission est d'intérêt général.


title: Droit du service public en France

text: Il peut y avoir un besoin général sans que pour autant un service public soit créé : il y a alors carence des pouvoirs publics.


title: Droit du service public en France

text: L'intérêt général est mal défini : il ne figure pas dans la Constitution de 1958, contrairement à la souveraineté.


title: Droit du service public en France

text: D'autre part, la notion d'intérêt général évolue largement dans le cadre du droit de l'Union européenne. L'essentiel de la réglementation provient maintenant du droit communautaire (règlements et directives européennes). On estime la proportion du droit communautaire dans le droit de chaque État membre aux deux tiers des nouveaux textes réglementaires.


title: Droit du service public en France

text: Un service public doit être rattaché d'une manière ou d'une autre à une personne morale de droit public (État, collectivité territoriale, établissement public).


title: Droit du service public en France

text: Ce rattachement peut se manifester de différentes manières. La plus évidente est la prise en charge directe par une personne publique.


title: Droit du service public en France

text: Il peut aussi s'agir d'une personne privée en gestion ou d'une société d'économie mixte (SEM) avec majorité du capital détenu par le public, voire tout simplement d'un contrat de type délégation de service public ou partenariat public-privé.


title: Droit du service public en France

text: Lorsque l'institution responsable d'un service est privée, le service peut être public si l'institution en cause a été créée par une autorité publique, si ses dirigeants sont nommés par une autorité publique, s'il existe un contrôle exercé par une personne publique ou encore si l'organisme se voit reconnaître des prérogatives de puissance publique.


title: Droit du service public en France

text: Les services publics industriels et commerciaux (SPIC) relèvent du droit privé et les services publics administratifs (SPA) du droit public. Cette distinction a réellement émergé après la Seconde Guerre mondiale, mais elle a connu ses prémices en 1921 par le biais de l'arrêt "Société commerciale de l'ouest africain" (arrêt dit du "Bac d’Eloka"), considérant qu'une affaire concernant un service public relevait en l'espèce du juge judiciaire. En effet on constate à cette époque que de nombreux services publics peuvent être gérés comme des services industriels. L'État-providence nécessite dès lors des services publics entrant dans la sphère privée et soumis aux règles de droit privé.


title: Droit du service public en France

text: La jurisprudence administrative a dégagé pour ce faire trois critères dans l'arrêt Union syndicale des industries aéronautiques (1956) :


title: Droit du service public en France

text: Le SPIC est financé par des redevances qu'il perçoit sur les usagers du service et qui est calculé en fonction du coût de la prestation fournie.


title: Droit du service public en France

text: Le SPA perçoit des subventions publiques ou (et) des recettes fiscales : les taxes. La taxe ne correspond pas au coût du service (par exemple, la redevance audiovisuelle est une taxe). Pour les ordures ménagères, les communes ont le choix entre taxe et redevance, et donc entre SPA et SPIC.


title: Droit du service public en France

text: Ce critère peut être déterminé par la comptabilité utilisée : comptabilité publique pour un SPA, plan comptable privé pour un SPIC.


title: Droit du service public en France

text: Si l'organisme qui gère l'activité bénéficie d'un monopole légal, cette activité est généralement qualifiée de SPA.


title: Droit du service public en France

text: Lorsque trois critères convergent, la distinction SPA/SPIC est assez claire, elle est plus délicate à déterminer lorsque seuls deux critères convergent.


title: Droit du service public en France

text: Pour l'Établissement français du sang, cette mission de service public se rattache par son objet au SPA alors qu'une part importante de ses ressources provient de la vente des produits de santé et que le décret de 1999 fait application à cette activité de règles généralement appliquées aux activités industrielles et commerciales. Dans ce cas le critère objet de l'activité a prévalu.


title: Droit du service public en France

text: En dernier lieu, une activité peut recevoir une qualification par des textes. Si ce texte est une loi le Conseil d'État se soumet, si ce texte est un règlement (décret) le Conseil d'État peut remettre en cause la qualification.


title: Droit du service public en France

text: Traditionnellement, le Parlement disposait exclusivement de la compétence pour créer des services publics. Avec la Constitution de 1958, la création de service public ne figure pas dans la liste des matières réservées au législateur par l'article 34.


title: Droit du service public en France

text: Cependant, cet article place sous la compétence de la loi certains services déterminés (défense nationale, enseignement, sécurité sociale). Indirectement, ce même article confie également la compétence au législateur si l'institution du service est de nature à porter atteinte à l'exercice d'une liberté publique.


title: Droit du service public en France

text: La jurisprudence du Conseil d'État considère que les autorités administratives peuvent subordonner l'autorisation d'exercer une activité à des "obligations de service public". Les autorités administratives transforment donc indirectement une activité privée en service public. Il faut que l'activité soit soumise à un régime d'autorisation préalable et qu'elle présente un caractère d'intérêt général.


title: Droit du service public en France

text: Le gouvernement est compétent de manière générale pour la suppression des services publics. C'est seulement dans le cas où le service public a été créé par une loi que le législateur doit intervenir pour la modifier ou l'abroger.


title: Droit du service public en France

text: Il est admis depuis longtemps que le pouvoir réglementaire est compétent pour l'organisation des services publics.


title: Droit du service public en France

text: Les collectivités locales peuvent créer des services publics sous certaines conditions. Leur domaine d'intervention est déterminé par la loi du 7 janvier 1983 qui le limite quand le domaine relève exclusivement de l'État ou pour protéger l'initiative privée.


title: Droit du service public en France

text: Les collectivités locales ont utilisé très largement cette faculté notamment dans le domaine économique par la création d'entreprises publiques.


title: Droit du service public en France

text: La jurisprudence a limité ces créations en considérant que les interventions des collectivités locales étaient en principe illégales en ce qu'elles faussaient la libre concurrence. Cette jurisprudence a été tempérée par des dérogations accordées par les juges et par le législateur, notamment :


title: Droit du service public en France

text: Une interprétation souple des dérogations fait que la plupart des interventions sont considérées comme légales.


title: Droit du service public en France

text: Le service public, au-delà de sa variété, doit répondre aux principes dégagés par Louis Rolland et qui sont donc appelés les "lois de Rolland".


title: Droit du service public en France

text: Ces deux principes vont de pair, le principe de mutabilité étant nécessaire pour assurer le principe de continuité.


title: Droit du service public en France

text: En principe, un service public doit fonctionner de manière continue et régulière, sans autres interruptions que celles prévues par la réglementation en vigueur. Ce principe a une valeur constitutionnelle. En effet, c'est parce que la puissance publique lui reconnaît une importance particulière, sur le plan social, qu'un service est considéré comme appartenant à la catégorie des services publics. Il répond à un besoin essentiel qui doit être satisfait en permanence.


title: Droit du service public en France

text: Il doit composer avec le droit de grève, autre principe de valeur constitutionnelle ; cette situation entraîne des controverses importantes autour du service minimum.


title: Droit du service public en France

text: Par exemple: si dans un premier temps le droit de grève avait été refusé aux fonctionnaires (CE 1909 Winkell), du fait de la reconnaissance dans le préambule de la constitution de 1946 du droit constitutionnel de grève, celui a été accordé aux fonctionnaires en 1950 (CE 7 juillet 1950 : Dehaene).


title: Droit du service public en France

text: L’adaptabilité ou mutabilité du service est la condition nécessaire pour suivre l’évolution des besoins d'intérêt général. Cette condition justifie les mutations qui interviennent régulièrement dans les services publics, qui doivent s'adapter tant aux progrès de la technique qu'à l'évolution de la demande sociale. Ce qui implique qu'aucun obstacle juridique ne doit s'opposer aux changements à accomplir.


title: Droit du service public en France

text: Ainsi, l'administration peut toujours apporter des modifications au contrat de délégation de service public de manière unilatérale.


title: Droit du service public en France

text: Les usagers du service n'ont aucun droit acquis à son maintien, ni à sa modification dès lors que la nécessité du service n'existe plus.


title: Droit du service public en France

text: Les personnels des services publics ne peuvent s'opposer au nom de droits acquis à la mutation du service.


title: Droit du service public en France

text: Le contrôle du juge administratif portera sur la réalité de l'évolution de l'intérêt général (sauf si prévu par une loi).


title: Droit du service public en France

text: Le principe d'égalité implique que les personnes se trouvant dans une situation identique à l'égard du service public doivent être régies par les mêmes règles. Il est à relier avec le principe d'égalité des citoyens devant les charges publiques dégagé par le Conseil d'État dans son arrêt Couitéas de 1923 et, plus largement, au principe d'égalité devant la loi qui figure aux articles et 6 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789. En matière de service public, le principe d'égalité est consacré par l'arrêt du 9 mars 1951 "Société des concerts du conservatoire". De ce principe découle la péréquation qui fait que les secteurs les moins rentables sont financés par les plus rentables. Exemples : La Poste pratique les mêmes tarifs sur tout le territoire alors que les zones rurales induisent un coût supérieur dans la distribution du courrier, un abonné à l'électricité ou au téléphone paie le même prix quelle que soit sa situation géographique. La péréquation déconnecte le coût du prix pratiqué, elle permet à ce titre de poursuivre un objectif d'aménagement du territoire.


title: Droit du service public en France

text: Le principe d'égalité n'interdit pas les différences de traitement. Toutefois, conformément au principe posé par l'arrêt "Denoyez et Chorques" de 1974, elles doivent être justifiées soit par une nécessité d'intérêt général, soit par une différence de situation à l'encontre du service public (Conseil d'État, 2013, "Association SOS racisme" : le refus d'accorder la gratuité de l'accès au musée du Louvre pour les personnes âgées de 18 à 25 ans qui ne sont pas ressortissantes d'un pays de l'Union européenne ne méconnaît pas le principe d'égalité car ces personnes n'ont pas vocation à rester durablement sur le territoire français.). Il convient de préciser que cette possibilité de traiter différemment deux personnes dans des situations différentes est une simple potentialité et non une obligation (Conseil d'État, 28 mars 1997, "Société Baxter"). De même, la différence de traitement ne doit pas être disproportionnée par rapport aux différences de situation. Quoi qu'il en soit, la différence de situation fait l'objet d'interprétations au cas par cas. Ainsi, si l'accès à un service municipal non obligatoire peut être restreint à une catégorie de personnes, celle-ci ne peut être définie en fonction de son seul lieu d'habitation. De ce fait, un service municipal ne peut être réservé aux seuls résidents de la commune car cela exclut des personnes ayant des liens importants avec la commune du fait de leur travail ou de la scolarisation de leurs enfants (Conseil d'État, 13 mai 1994, "Commune de Dreux").


title: Droit du service public en France

text: Le Conseil constitutionnel a aussi établi que le principe d'égalité ne s'oppose pas à ce que le législateur règle de façon différente des situations différentes.


title: Droit du service public en France

text: Il ne peut être dérogé au principe d'égalité. Pour des raisons d'intérêt général et dans le respect de la loi, les différences de traitement sont possibles, mais elles ne doivent, en aucun cas, être arbitraires ou discriminatoires. L'instrument de mesure est la proportionnalité entre les moyens utilisés et les buts visés.


title: Droit du service public en France

text: Le service public doit être guidé selon l'intérêt général, sans être influencé par les intérêts privés, notamment ceux du gérant.


title: Droit du service public en France

text: Ce principe est surtout important en matière de communication audiovisuelle ou d'enseignement afin d'éviter la propagande.


title: Droit du service public en France

text: La neutralité est une composante de la notion plus large qu'est la laïcité de l'État. Elle s'interprète comme une obligation et elle pèse sur l'Administration ou sur l'individu. Elle peut ainsi s'analyser comme une obligation qui s'impose à tous les agents des services publics, qui ont interdiction d'exprimer leurs opinions politiques ou religieuses dans l'exercice de leur mission. Mais elle peut aussi être une obligation pour l'administration, s'agissant par exemple de la nécessaire neutralité de l'enseignement, qui s'impose sur les programmes et les enseignants. À ce propos, les enseignants du supérieur, à savoir les universitaires, bénéficient d'une large liberté d'expression réglementée par certaines limites comme le négationnisme.


title: Droit du service public en France

text: Elle peut enfin être un droit revendiqué par le citoyen ou l'administré contre son administration. Découle ainsi de la neutralité de l'État et de la fonction publique le principe de l'égal accès aux emplois publics.


title: Droit du service public en France

text: Quant au champ d'application, la neutralité s'impose à tous les bâtiments publics. Cependant, ce principe n'empêche pas une liberté d'expression des administrés au sein même des bâtiments publics dont ils sont usagers, et particulièrement dans l'enseignement public.


title: Droit du service public en France

text: Elle est évoquée à l'Article de la constitution de 1958. Trois éléments la définissent : liberté de conscience, liberté des cultes, séparation des Églises et de l'État.


title: Droit du service public en France

text: Dans l'affaire dite « du foulard islamique », l'avis du Conseil d'État du 27 novembre 1989 fut sollicité par le Ministre de l'Éducation nationale de l'époque Lionel Jospin à la suite de l'emballement médiatique autour d'une affaire d'exclusion d'élèves au motif qu'elles portaient le voile. Le Conseil d'État livre son interprétation, alors considérée comme libérale, de la laïcité dans l'enseignement public, il surprend par la liberté de culte reconnue aux élèves dans le cadre qui la réglemente. La loi du 15 mars 2004 votée après un nouvel emballement médiatique a pour but de casser cette jurisprudence en légalisant les expulsions fondées sur les règlements intérieurs des établissements qui interdisent le port du voile. Auparavant, de telles dispositions étaient censurées au cas par cas par le Conseil d'État.


title: Droit du service public en France

text: La laïcité c'est aussi l'obligation pour le personnel de l'administration en général de concilier l'expression de sa foi ou de ses opinions politiques avec l'exercice de sa mission. La jurisprudence est plus sévère pour les manifestations prosélytes en service que pour les absences pour des motifs religieux. En ce qui concerne le personnel enseignant des lycées et collèges, il a l'obligation de ne pas exprimer sa religion ou son incroyance. Ce comportement est considéré comme une faute personnelle de l'employé dont la gravité sera appréciée en fonction du caractère plus ou moins prosélyte.


title: Droit du service public en France

text: Lorsque, en raison des circonstances, d'erreurs, ou de fraude, un citoyen est privé d'un service auquel il avait droit, le dédommagement auquel il peut prétendre n'est pas fonction de l'utilité qu'il retirait du service (par exemple : la valeur d'une fabrication permise par la puissance électrique) mais seulement du coût de production du service.


title: Droit du service public en France

text: La gratuité n'est pas un principe. C'est même une exception rare, même si la subvention du service par d'autres sources de financement est généralisée : les services ne sont pas gratuits, mais une partie n'est pas payée directement par le bénéficiaire, mais par les impôts et taxes. Plus généralement, si le service est légalement obligatoire, les prestations doivent être gratuites sauf disposition législative contraire.


title: Droit du service public en France

text: L'administration est tenue de faire fonctionner correctement les services publics. Il n'y a pas cependant d'obligation pour l'administration de créer un service public, à moins que la loi en décide ainsi (ex. : services publics obligatoires pour les collectivités locales).


title: Droit du service public en France

text: Le service public administratif (SPA) est soumis au droit administratif, le régime du service public industriel et commercial (SPIC) est mixte droit privé/droit public.


title: Droit du service public en France

text: Les critères de la distinction entre SPA et SPIC est consacré par l'arrêt CE: Union syndicale des industries aéronautiques (1956).


title: Droit du service public en France

text: Tandis que la consécration de cette distinction entre SPA et SPIC a lieu par l'arrêt TC 22 janvier 1921: Bac d'Eloka


title: Droit du service public en France

text: Les personnes publiques ont cependant recours dans la gestion des SPA à des procédés de droit privé (contrat de droit privé).


title: Droit du service public en France

text: L'usager n'est en principe jamais dans une situation contractuelle avec le SPA, il est dans une situation légale et réglementaire.


title: Droit du service public en France

text: L'usager n'a pas de droit acquis au maintien des conditions de fonctionnement du service public, en revanche il a un droit d'accès au service public, un droit à un traitement égalitaire et un droit à un bon fonctionnement du service public.


title: Droit du service public en France

text: Si le SPA est géré par une personne publique, les décisions unilatérales faisant grief peuvent être contestées devant le tribunal administratif par recours pour excès de pouvoir.


title: Droit du service public en France

text: Une personne privée gérant un SPA peut se voir confier un pouvoir de décision unilatérale par la personne qui lui a délégué la mission et sous son contrôle : le recours éventuel est porté devant le tribunal administratif.


title: Droit du service public en France

text: Si le SPA est géré par une personne publique, c'est la responsabilité administrative qui s'applique, le juge administratif est compétent.


title: Droit du service public en France

text: Si le SPA est géré par une personne privée tous les dommages qui seront causés relèvent du juge judiciaire sauf si le dommage est lié à l'utilisation d'une prérogative de puissance publique


title: Droit du service public en France

text: Les contrats des SPA sont des contrats administratifs, à condition qu'ils satisfassent aux critères organique et matériel.


title: Droit du service public en France

text: Le critère organique est d'être géré par une personne publique ou pour le compte et au nom d'une personne publique ou d'une personne privée explicitement mandatée par la personne publique délégante.


title: Droit du service public en France

text: Le critère matériel est de relever de l'intérêt général ou de contenir une clause exorbitante du droit commun.


title: Droit du service public en France

text: Depuis l'arrêt Berkani en 1996, tous les personnels travaillant pour un SPA géré par une personne morale de droit public sont des agents publics (les litiges sont de la compétence des tribunaux administratifs), sauf dans les cas prévus par la loi (certains contrats aidés notamment, et certains emplois de la "Caisse nationale d’assurance-maladie" ou de l’"Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé" par exemple).


title: Droit du service public en France

text: La jurisprudence considère depuis le début des années 1920 que les SPIC sont soumis à un régime mixte, combinant des éléments de droit privé justifiés par l'activité commerciale et des éléments de droit public justifiés par le but de service public.


title: Droit du service public en France

text: La part de droit public n'est pas négligeable notamment dans l'organisation du service. Ainsi, les SPIC sont soumis aux principes généraux des services publics (continuité, adaptabilité, égalité), peuvent utiliser des procédures de droit public (régime des travaux publics, expropriation…), peuvent conclure des contrats administratifs.


title: Droit du service public en France

text: La part de droit privé est néanmoins la plus importante, notamment pour le fonctionnement du service.


title: Droit du service public en France

text: L'usager d'un SPIC est toujours dans une situation contractuelle avec le SPIC. Les différends seront donc portés devant le juge judiciaire.


title: Droit du service public en France

text: La qualité d'usager n'est pas forcément liée à l'existence d'un contrat. Il suffit de bénéficier de la prestation du service pour être considéré comme usager.


title: Droit du service public en France

text: Le juge judiciaire se reconnaît également compétent pour juger les litiges qui impliquent des candidats usagers.


title: Droit du service public en France

text: Il subsiste une exception si le litige est en raison d'un préjudice causé par un ouvrage public utilisé par le SPIC.


title: Droit du service public en France

text: En effet, la loi du 28 pluviôse an VIII est neutralisée lorsque le dommage de travaux publics ou lié à un ouvrage public est subi par un usager d’un SPIC. Mais cela vaut uniquement dans le cas où la victime est bien l’usager du service et non pas des seuls ouvrages.


title: Droit du service public en France

text: Si tel n'est pas le cas, la victime de l’ouvrage est alors envisagée comme un tiers par rapport au service et doit s’adresser aux juridictions administratives.


title: Droit du service public en France

text: Si le SPIC est géré par une personne publique, il peut prendre des décisions unilatérales à l'égard des usagers et des agents.


title: Droit du service public en France

text: Si le SPIC est géré par une personne privée, cela n'est pas possible à l'égard des usagers. Mais les décisions unilatérales sont permises en direction des agents si elles concernent l'organisation du service et si les décisions sont réglementaires et non à portée individuelle.


title: Droit du service public en France

text: Lorsqu'un préjudice est causé à un usager quelle que soit la personne gestionnaire, il relève du droit privé et donc de la responsabilité civile même si le dommage a été causé par un ouvrage public utilisé par le service.


title: Droit du service public en France

text: Le Conseil d’État retient dans son arrêt Stein en 1950 que la notion de SPIC est seulement une présomption d’application de droit privé. Une clause exorbitante rend le contrat administratif.


title: Droit du service public en France

text: Revirement en 1961 avec l'arrêt Établissement Companon Rey. Le Conseil d'État décide qu'un contrat passé entre un SPIC et ses usagers est toujours un contrat de droit privé, et ce même s'il contient des clauses exorbitantes (Conseil d’Etat, Section, 13 octobre 1961, Etablissements Campanon-Rey, requête numéro 44689, rec. 567).


title: Droit du service public en France

text: Le décret du 3 juillet 1996 relatif à l'enrichissement de la langue française, en application de la loi Toubon, a rendu obligatoire l'usage des termes en français, publiés au Journal officiel de la République française, dans les services publics de l'État en France (articles 11 et 12 du décret).


title: Droit du service public en France

text: La gestion du service est "déléguée" lorsqu'elle est assurée par une autre personne publique que celle qui l'a créé (établissement public notamment) ou par une personne privée.


title: Droit du service public en France

text: Dans le cas d'une habilitation unilatérale, une loi, un décret, un arrêté, une lettre notifie la délégation d'une mission de service public à une association par exemple.


title: Droit du service public en France

text: Le mode d'habilitation unilatéral vient souvent reconnaître une situation de fait ou intervient à la suite d'une négociation préalable à la décision.


title: Droit du service public en France

text: Sont déléguées sur ce mode les missions de service public confiées aux ordres professionnels, aux fédérations sportives…


title: Droit du service public en France

text: La durée doit être déterminée par la personne publique délégante en fonction des prestations demandées au délégataire.


title: Droit du service public en France

text: Pour les concessions la convention de délégation tient compte, en ce qui concerne sa durée, de la nature et du montant des investissements à réaliser (eau, assainissement, déchets), la durée maximale est de 20 ans sauf dérogation autorisée par le trésorier-payeur général (TPG).


title: Droit du service public en France

text: La loi limite aussi les possibilités de renouvellement, un renouvellement est possible pour des raisons d'intérêt général (1 an) ou à raison de l'exécution d'investissements supplémentaires (ce type de renouvellement est soumis à 4 conditions).


title: Droit du service public en France

text: L'administration et les personnes publiques disposent en principe d'une liberté du choix de mode de gestion. Il leur appartient de choisir le mode le plus approprié, le juge administratif ne pouvant qu'exercer qu'un contrôle limité à l'erreur manifeste d'appréciation (CE, 18 mars 1988, "Loupias", n°57893). Cette liberté se trouve aujourd’hui consacrée à l’article L. 1 du code de la commande publique qui dispose que « les acheteurs et les autorités concédantes choisissent librement, pour répondre à leurs besoins, d’utiliser leurs propres moyens ou d’avoir recours à un contrat de la commande publique ».


title: Droit du service public en France

text: Dans le cas de la régie "simple", la personne publique qui a créé le service l'assure elle-même directement : elle "consiste en l'internalisation de la gestion par la collectivité qui en a la charge", sans intermédiaire. Aucune personnalité juridique, ni structure ni objet propre ne se distingue de la collectivité qui exerce une autorité directe sur le service public.


title: Droit du service public en France

text: Les personnes publiques peuvent y faire recours dès lors que le service relève de la compétence dont ils relèvent (art. L. 1412-1 du CGCT).


title: Droit du service public en France

text: Il est le plus fréquemment employé pour les SPA, notamment en ce qui concerne la justice, la police, la défense. S'il n'existe pas d’incompatibilité de principe avec les SPIC, le recours est moins fréquent du fait de que l'intervention sur un marché concurrentiel d'une personne publique peut fausser le libre jeu de la concurrence. Certains SPIC nationaux sont cependant gérés en régie (Imprimerie nationale, DILA, mobilier national, Monnaie de Paris).


title: Droit du service public en France

text: L'État ou une collectivité territoriale confie la gestion d'une mission de service public à un établissement autonome créé spécifiquement à cette fin.


title: Droit du service public en France

text: L'établissement public est doté de la personnalité juridique : il peut contracter, acquérir des biens, ester en justice, se voir reconnaître des droits et des obligations, il dispose d'un budget propre, personnel propre, d'une autonomie de gestion, liberté de décision.


title: Droit du service public en France

text: De même que pour les services, il existe une distinction entre établissements publics à caractère administratif (EPA) et établissements publics à caractère industriel et commercial (EPIC).


title: Droit du service public en France

text: Un établissement public à caractère administratif est entièrement soumis aux règles du droit public (actes administratifs, statut des fonctionnaires, biens du domaine public, comptabilité publique, prérogatives de puissance publique). L'EPA gère un SPA, par exemple : administration de l'Université, hôpitaux publics.


title: Droit du service public en France

text: Un établissement public à caractère industriel et commercial a pour objet une activité industrielle et commerciale que la puissance publique considère comme un service public industriel et commercial. Par exemple : cité des sciences, SNCF, EDF-GDF ou de plus en plus d'offices de tourisme (statut obligatoire pour les offices de tourisme des communautés de communes).


title: Droit du service public en France

text: En général le statut d'un EPIC (création, suppression, organisation, contrôle, puissance publique) relève du droit public, son activité (personnel, rapports aux fournisseurs, aux clients) relève du droit privé.


title: Droit du service public en France

text: Le texte qui instaure un établissement public peut le qualifier d'EPIC alors qu'il s'avère être un EPA. Le juge administratif requalifie l'établissement si le texte est réglementaire et s'incline s'il s'agit d'une loi.


title: Droit du service public en France

text: On parle parfois d’« établissement public à visage inversé » pour un établissement public qualifié par le texte qui l'instaure d'EPIC et qui se révèle être un EPA, ou inversement.


title: Droit du service public en France

text: Certains établissements cumulent activités administratives et activités industrielles et commerciales.


title: Droit du service public en France

text: On parle alors d’« établissement public à double visage » : établissement public qui prend les caractéristiques d'EPA ou d'EPIC selon ses différentes activités. Les litiges concernant l'activité industrielle et commerciale relèvent du droit privé, les litiges concernant l'activité administrative relèvent du droit public.


title: Droit du service public en France

text: L'association des personnes privées aux missions de service public s'est beaucoup développée dans la deuxième moitié du . Les arrêts "Caisse primaire Aide et protection", "Monpeurt" et "Bouguen" ont vu le Conseil d'Etat progressivement accepter l'hypothèse de l'immixtion des personnes privées dans la gestion d'un service public, jusqu'à lui reconnaître la possibilité pour elles d'exercer des prérorgatives de puissance publique à cette fin (CE, 13 janvier 1961, "Magnier").


title: Droit du service public en France

text: Ainsi l'État s'est déchargé financièrement de certains services publics auparavant financés par l'impôt en les remettant à une personne privée.


title: Droit du service public en France

text: Une personne publique peut déléguer par contrat et pour une durée déterminée la gestion d'un service public à une personne privée ou une personne publique, appelé le concessionnaire. Il peut être chargé de construire un ouvrage ou d'acquérir des biens nécessaires au service (art. L. 1211-3 du Code de la commande publique).


title: Droit du service public en France

text: A l'issue de la résiliation ou du non-renouvellement de la concession, le concessionnaire doit mettre en place l'ensemble des installations, des équipements nécessaires à l'exploitation du service public (par ex. réseau de distribution d'eau).


title: Droit du service public en France

text: Le concessionnaire se rémunère par une redevance auprès des usagers, il assume les pertes liées à l'activité.


title: Droit du service public en France

text: À la fin du contrat de concession, les biens ayant servi à la gestion du service dits "biens de retour" reviennent à la personne publique (ex. autoroutes, tunnels).


title: Droit du service public en France

text: Les délégations de service public constituent une sous-catégorie des concessions en vertu de ce même article L. 1211-3 qui a transposé la directive 2014/23/UE dite "Concessions" qui a harmonisé la typologie des contrats passés par les personnes publiques au niveau de l'Union. Ce nouvel article L. 1211-3 renvoie désormais à l’article L. 1411-1 du Code général des collectivités territoriales :


title: Droit du service public en France

text: Désormais, la concession constitue un de deux modes principaux de contractualisation avec une personne publique, avec le marché public, qui pour sa part, est défini par l'art. L.1111-1 du code de la commande publique : un marché public est un contrat conclu par un ou plusieurs acheteurs soumis au code de la commande publique avec un ou plusieurs opérateurs économiques, pour répondre à leurs besoins en matière de travaux, de fournitures ou de services, en contrepartie d'un prix ou de tout équivalent.


title: Droit du service public en France

text: La notion de convention de délégation de service public (DSP) a été initialement formalisée par la « loi Sapin » du 29 janvier 1993 qui a institué ce régime juridique et la notion de délégation de service public.


title: Droit du service public en France

text: Pendant plusieurs années, en l'absence de définition légale de la notion de délégation de service public, le juge administratif a tenté de définir cette notion afin d'identifier le régime applicable au contrat passé par une personne publique.


title: Droit du service public en France

text: Le risque couru par une personne publique qui choisissait à tort l'une de ces procédures au lieu de l'autre était l'annulation de la procédure d'attribution du contrat, voire la nullité du contrat et, le cas échéant, des conséquences indemnitaires liées à la mise en jeu de la responsabilité contractuelle de la personne publique. Ces derniers risques ont été un peu réduits en raison de l'institution d'une procédure de référé précontractuel devant le juge administratif par la :


title: Droit du service public en France

text: L'incertitude de choix de la qualification du contrat a été résolue par le Conseil d'État dans un arrêt du 15 avril 1996, « Préfet des Bouches-du-Rhône contre Commune de Lambesc ». Au sens de cette décision, une délégation de service public est une convention dans laquelle la rémunération du cocontractant est substantiellement assurée par les résultats de l’exploitation. Dans le cas contraire, le contrat est soumis au code des marchés publics.


title: Droit du service public en France

text: Le législateur a confirmé cette définition. L’article 3 de la « loi MURCEF » (pour Mesures urgentes à caractère économique et financier) du 11 décembre 2001 modifie l’article 38 de la loi du 29 janvier 1993 et


title: Droit du service public en France

text: Pour autant, l'alternative préalable dans le choix de la qualification du contrat n'a pas disparu. La loi donne une indication. Les juridictions ont une interprétation large de cette définition. Elles considèrent en effet que même si 10 % seulement de la rémunération du délégataire provient des résultats de l'exploitation, le contrat est une DSP compte tenu de l'existence du risque d'exploitation propre à l'activité exploitée par le partenaire contractuel de la personne publique. En d'autres termes, l'adverbe retenu par le Conseil d'État en 1996 et le législateur en 2001 est « substantiellement », or, substantiellement, ce n'est pas majoritairement.


title: Droit du service public en France

text: Le fermier ne construit pas les installations du service qui sont mises à disposition par la personne publique qui afferme.


title: Droit du service public en France

text: Le fermier reverse une partie de la redevance à la personne publique, par exemple au titre de la location des installations, (cf. distribution d'eau).


title: Droit du service public en France

text: En somme, la différence la plus frappante réside dans le mode de rémunération du cocontractant de l'administration. Pour le marché public, le cocontractant reçoit un prix qui équivaut à la prestation fournie, alors que la rémunération du délégataire est « substantiellement liée au résultat d'exploitation du service », la délégation de service public transférant au délégataire un "risque" lié à l’exploitation du servic"e".


title: Droit du service public en France

text: La régie "simple" ne peut être confondue avec la régie "intéressée" : le régisseur est rémunéré par la personne publique en fonction des résultats du service (article R. 2222-5 du CGCT).


title: Droit du service public en France

text: Le régisseur gère le service pour le compte de la personne publique délégante dont il est le mandataire.


title: Saint-Pierre-de-Plesguen

text: Saint-Pierre-de-Plesguen est une ancienne commune française d'Ille-et-Vilaine, en Bretagne, devenue le une commune déléguée au sein de la commune nouvelle de Mesnil-Roc'h.


title: Tapis rouge

text: Le tapis rouge est un usage répandu dans la plupart des pays occidentaux visant à accueillir un invité de marque (célébrité, chef d'État) en ayant installé sur son passage un long tapis de couleur rouge.


title: Saint-Pierre-de-Plesguen

text: Le territoire de la commune est presque totalement ceinturé de forêts et de grands bois, et il existe encore, à l'intérieur, des petits bois et des landes. Néanmoins, les cultures, 55 % environ de la superficie totale, sont assez importantes et établies sur les plateaux et les pentes granitiques.


title: Tapis rouge

text: Il trouverait son origine dans l'Antiquité de l'usage de couvrir le sol d'étoffes pourpres lors de cérémonies religieuses et serait certainement d'origine phénicienne. La première apparition connue du tapis rouge remonte à dans "Agamemnon", d'Eschyle. Quand le personnage éponyme revient de Troie, il est accueilli par son épouse Clytemnestre, qui lui offre un tapis rouge :


title: Saint-Pierre-de-Plesguen

text: Du point de vue de la richesse de la flore, Saint-Pierre-de-Plesguen fait partie des communes du département possédant dans leurs différents biotopes le plus de taxons, soit 509 pour une moyenne communale de et un total départemental de (). On compte notamment à forte valeur patrimoniale (total de 207) ; protégés et 36 appartenant à la liste rouge du Massif armoricain (total départemental de 237) .


title: Tapis rouge

text: KLYTAIMNESTRA — Esclaves, pourquoi tardez-vous ? Ne vous ai-je point ordonné de couvrir son chemin de tapis ? Promptement ! Que son chemin soit couvert de pourpre, tandis qu'il ira vers la demeure qui n'espérait plus le revoir, afin qu'il y soit conduit avec honneur, comme il convient.


title: Saint-Pierre-de-Plesguen

text: La commune se situe au carrefour des axes Rennes-Saint-Malo (RD 137 - ex-RN 137) et Dinan-Combourg (RD 794).


title: Tapis rouge

text: AGAMEMNÔN — [...] Qu'on ne se prosterne point devant moi en poussant de hautes clameurs, et qu'on n'éveille point l'envie en étendant des tapis sur mon chemin. Il n'est permis d'honorer ainsi que les dieux. Je ne saurais sans crainte, moi qui ne suis qu'un homme, marcher sur la pourpre. Je veux être honoré comme un homme, non comme un dieu. Le cri public montera sans avoir besoin de ces tapis et de cette pourpre.


title: Saint-Pierre-de-Plesguen

text: Elle dispose depuis 2016 d'une gare intermodale desservie par la ligne 8a du réseau de cars interurbains BreizhGo. Elle constitue le terminus de la ligne avec une fréquence de l'ordre de 6 allers et 8 retours par jour en semaine vers et depuis Rennes.


title: Tapis rouge

text: On retrouve une trace certaine de cette tradition aux États-Unis en 1821 : le président James Monroe est accueilli lors d'une visite officielle en Caroline du Sud par un . Ce tapis rouge devient ensuite un apanage classique du luxe, et on le retrouve notamment dans les wagons de train de première classe.


title: Saint-Pierre-de-Plesguen

text: Le sous-sol de la commune est constitué de roches granitiques ; il fait partie du "massif granitique de Lanhélin". Ainsi de 1848-1850, beaucoup des pierres de grandes dimensions demandées pour la partie supérieure du viaduc de Dinan ont-elles été tirées de trois carrières du "bois de Launay", au moins en 1848, et de la carrière du Rouvre, en 1850, le complément de ces pierres de qualité supérieure ayant été obtenu dans les carrières de Lanhélin.


title: Tapis rouge

text: Les Oscars se dotent d'un tapis rouge pour la première fois lors de la cérémonie de 1961 (sachant que la première diffusion en couleur à la télévision date de 1966). Le Festival de Cannes l'imite depuis 1984, rapidement suivi par de nombreux autres événements mondains, des deux côtés de l'Atlantique.


title: Saint-Pierre-de-Plesguen

text: Trois rivières, qui sont de gros ruisseaux, drainent les eaux recueillies sur le territoire de la commune. Elles se dirigent toujours vers le nord :


title: Tapis rouge

text: Par extension, « dérouler le tapis rouge » pour quelqu'un signifie le recevoir avec beaucoup d'égards.


title: Saint-Pierre-de-Plesguen

text: Les deux rivières de la Chesnaie et du Tronchet servent de limites territoriales de Saint-Pierre-de-Plesguen à l'ouest et à l'est.


title: Saint-Pierre-de-Plesguen

text: Plesguen est issu de "plebs" > vieux breton "ploiv / ploev" « paroisse » et . Le nom de saint Pierre, patron de la paroisse, est ajouté avant le siècle. Elle se nomme "Sant-Pêr-Plewenn" en breton.


title: Saint-Pierre-de-Plesguen

text: Le gentilé est "Saint-Pierrais" ("Santpêrplewennad (…plewenniz)" ou "Santpêrplewennadez (-ed)" en breton).


title: Saint-Pierre-de-Plesguen

text: La paroisse de Plesguen faisait partie du doyenné de Dol relevant de l'évêché de Dol et était sous les vocables de saint Pierre et de saint Firmin.


title: Saint-Pierre-de-Plesguen

text: Plesguen est semble-t-il un "plou", c’est-à-dire une ancienne paroisse primitive. Les premiers seigneurs connus de la paroisse portent le nom de Plesguen dès le . Cette paroisse appelée au Moyen Âge Pléguen (« paroisse blanche »), est donnée par l'évêque de Dol à son chapitre au début du . En 1221, le sire Olivier de Coëtquen, reconnaissant, donne et lègue la totalité de ses dîmes sur la paroisse à l'abbaye du Tronchet, parce que les moines avaient acheté le manoir épiscopal de Dinan et l'avaient cédé pour lui être agréable au Jacobins de Dinan.


title: Saint-Pierre-de-Plesguen

text: En 1375, Geoffroy de Plesguen, fit son testament avant de partir en pèlerinage à Saint-Jacques-de-Compostelle gratifiant l'abbaye du Tronchet de toutes les dîmes lui appartenant sur la paroisse et désignant frère Jocelin, prieur du prieuré Saint-Pierre-et-Saint-Paul de Roz-Landrieux, dépendant du Tronchet, comme son exécuteur testamentaire.


title: Saint-Pierre-de-Plesguen

text: Sous l'Ancien Régime, la paroisse de Plesguen (Saint-Pierre-de-Plesguen) relève du marquisat de Châteauneuf, de Coetquen et de l'abbaye Notre-Dame du Tronchet qui jouit sur la paroisse du droit de dîmer. Le bailliage de la Cocherie dépend de cette abbaye. Au , la seigneurie la plus importante est celle du Rouvre. L'abbaye y possédait le prieuré Saint-Lunaire de l'Hostellerie.


title: Saint-Pierre-de-Plesguen

text: Elle prit le nom de Saint-Pierre-de-Plesguen en référence à son vocable principal et fut érigée en commune en 1790, lors de la Révolution, qui est très favorablement accueillie. La commune organise des fêtes révolutionnaires, dont la principale est celle célébrant l’anniversaire de l’exécution de Louis XVI, accompagnée d’un serment de haine à la royauté et à l’anarchie, fêtée à partir de 1795. D’autres fêtes sont célébrées, comme l’anniversaire de la fondation de la République, la fête de la Jeunesse, ou encore la fête de l’Agriculture, pourtant peu suivie dans le département, est fêtée à Saint-Aubin.


title: Saint-Pierre-de-Plesguen

text: Le , elle fusionne avec Lanhélin et Tressé pour constituer la commune nouvelle de Mesnil-Roc'h dont la création est actée par un arrêté préfectoral du .


title: Saint-Pierre-de-Plesguen

text: Le métier de terre-neuvas constituait autrefois une des activités principales du village. Sur , on estimait qu’un quart des habitants vivaient de la grande pêche. Sur le fronteau de la mairie de Saint-Pierre-de-Plesguen, on trouve ainsi une ancre de marine, ce qui symbolise bien le lien de la commune avec le « grand métier ». Ces forçats de la mer ont aujourd’hui disparu. Les derniers terre-neuvas de Saint-Pierre-de-Plesguen naviguaient encore dans les années 1970.


title: Saint-Pierre-de-Plesguen

text: La mairie a été édifiée en 1949. La sculpture, présente sur son fronton, a été réalisée par Amédée Vaillant (1930-1960). Celle-ci symbolise bien Saint-Pierre-de-Plesguen, avec son ancre de marine, son marteau (pour le granit de Saint-Pierre-de-Plesguen, aussi appelé granit de Lanhélin) et sa clé (pour Saint-Pierre).


title: Saint-Pierre-de-Plesguen

text: Le monument aux morts, jadis placé au carrefour de la rue du Général-Leclerc et de la rue des Déportés, a été déplacé sur l'esplanade de l'église.


title: CV anonyme

text: Un CV anonyme est un CV qui, contrairement à l'usage, ne comporte aucune information permettant d'identifier le postulant, ce qui est supposé permettre de lutter contre les discriminations à l'embauche.


title: CV anonyme

text: Les informations ne figurant généralement pas dans un CV anonyme sont notamment : une photographie, le nom, le prénom, l'adresse, le sexe, l'âge ou la date de naissance, la nationalité …


title: CV anonyme

text: En Allemagne, le CV anonyme a été expérimenté depuis novembre 2010 dans quatre grandes entreprises ainsi qu’une PME et trois administrations publiques.


title: CV anonyme

text: Depuis 2005, la Belgique utilise le CV anonyme dans l’administration fédérale, d’une part, pour le recrutement du personnel contractuel et, d’autre part, pour la mobilité interne des fonctionnaires.


title: CV anonyme

text: La loi du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances rend obligatoire l'utilisation des CV anonymes pour les entreprises de plus de 50 salariés. Les modalités pratiques de cette utilisation ainsi que les sanctions encourues en cas de non-respect de l'anonymat des CV doivent être déterminées par un décret en Conseil d'État.


title: CV anonyme

text: Depuis 2006, le gouvernement n'a pas pris le décret prévu par la loi. En 2009, un "bilan d'étape" a été demandé au CREST(Centre de recherche en économie et statistique) et en juillet 2011, une note de Pôle emploi, reprenant les conclusions du CREST, a estimé que :


title: CV anonyme

text: La méthodologie de l'enquête (entreprises volontaires, peu nombreuses et courte durée de l'étude) ont été critiquées. Pour le PS, Najat Vallaud-Belkacem, secrétaire nationale aux questions de société, met en doute ses conclusions, soulignant que leur étude "ne porte que sur un échantillon réduit et surtout sur des entreprises assez peu représentatives".


title: CV anonyme

text: Sur la base de ce rapport, Yazid Sabeg, homme d'affaires et Commissaire à l'égalité des chances, a annoncé en août 2011 que le CV anonyme ne sera pas généralisé à toutes les entreprises de plus de 50 salariés.


title: CV anonyme

text: Un premier recours devant le Conseil d'Etat a été déposé par David van der Vlist le 15 novembre 2010 en vue de contraindre le gouvernement à prendre le décret d'application nécessaire.


title: CV anonyme

text: Le 3 mai 2011, la section MoDem de SciencesPo, estimant qu', a annoncé la saisine du Conseil d'Etat et le dépôt d'une question prioritaire de constitutionnalité sur la question. Le 9 juillet 2014, le Conseil d'État a annulé le refus implicite du Premier ministre de prendre le décret d'application de la loi sur le CV anonyme et lui a enjoint de prendre ce décret dans un délai de six mois.


title: CV anonyme

text: Le 6 octobre 2014, dans le cadre de la loi « simplification et développement du travail, de la formation et de l'emploi » un amendement est voté conséquemment au fait que les décrets d'application du CV anonyme n'aient jamais été pris. Il s'avère que l'utilisation du CV anonyme est rendue difficile par « la part prise par les réseaux sociaux qui tournent le dos à ce souhait [...] d'anonymisation ». Cet amendement recommande l'usage du CV citoyen dans les processus de recrutement, afin de prendre en compte toutes les compétences (pas seulement professionnelles) de la personne. Le CV citoyen est né du travail de l'ODIS (Observatoire du Dialogue et de l'Intelligence Sociale), et fait l'objet d'un manifeste qui réunit des syndicats, des entreprises, des professionnels du recrutement, des associations telles que l'ANDRH (Association Nationale des Directeurs des Ressources Humaines).


title: CV anonyme

text: Certaines entreprises en France ont expérimenté le CV anonyme avec succès. C'est le cas par exemple de la SSII Informatique Norsys et du groupe d'Assurance AXA pour les recruteurs finaux :


title: CV anonyme

text: En Grande-Bretagne, les libéraux démocrates ont déposé en 2009 un amendement tendant à obliger les employeurs à utiliser le CV anonyme. Cet amendement a été retiré, le gouvernement attendant les résultats d’un « testing ». Les résultats de ce dernier ont été publiés en octobre 2009, ils montrent l’existence de discriminations à l’embauche.


title: CV anonyme

text: Aux Pays-Bas, en Suède et en Suisse, des expériences de CV anonymes ont été réalisées localement, mais leurs résultats n’ont pas été jugés suffisamment concluants pour que la législation soit modifiée.


title: CV anonyme

text: Les études, en France, montrent que, contrairement à ce qui était supputé, l'utilisation des CV anonymes pénalise les candidats issus de l’immigration ou résidant en Zone Urbaine Sensible. Une piste d'explication est que l'anonymisation du CV, en ôtant des informations sur les candidats, empêche les employeurs de faire une « discrimination positive » à l'avantage des candidats potentiellement discriminés. Les recruteurs ne discrimineraient donc pas les candidats issus de l'immigration mais au contraire pardonneraient plus facilement les "trous" dans le CV ou des fautes d'orthographe quand ils connaissent les origines et cette indulgence disparaîtrait logiquement avec les CV anonymes. Ainsi, avec un CV nominatif, les candidats issus de l'immigration et/ou résidant en zone urbaine sensible (ZUS) ont une chance sur dix d'obtenir un entretien, les autres une chance sur huit. Cependant, lorsque le CV est anonyme, cette chance chute à une sur 22 pour les candidats issus de l'immigration.


title: Société polymathique du Morbihan

text: La Société polymathique du Morbihan est une société savante créée en 1826 à Vannes. Son activité, qui depuis sa fondation a couvert de multiples domaines (botanique, zoologie et minéralogie notamment), se porte principalement vers l'histoire, l’archéologie, l’art et le patrimoine du département du Morbihan.


title: Société polymathique du Morbihan

text: Ces quinze notables vannetais, agés de 21 à 66 ans, sont réunis par un commun intérêt pour les sciences, notamment naturelles ou physiques : géologie, botanique, zoologie, médecine, mathématiques... Le président de la société, le chanoine Joseph Mahé, se singularise par sa prédilection pour l'archéologie, l'histoire et les lettres.


title: Société polymathique du Morbihan

text: La société, en rapport avec les différentes institutions et autorités, constitue alors un lieu de sociabilité où se retrouve l'élite à la fois sociale et intellectuelle de la ville. Les adhérents se réunissent mensuellement pour présenter leurs recherches et, moins régulièrement, pour visiter les principaux sites du département : golfe du Morbihan, Houat, landes de Lanvaux... Leurs activités se multiplient : d'abord limitées, jusque vers le milieu du siècle, à la collecte et à l'inventaire d'échantillons de sciences naturelles (minéralogie, botanique, entomologie ou ornithologie) et à l'organisation de cours dans certaines de ces matières, elles se concentrent ensuite sur les fouilles archéologiques, qui conduisent à la découverte de plus de cent sites ou monuments ; s'y ajoutent la création, en 1853, d'un musée archéologique et la constitution pour celui-ci d'une collection d'environ , ainsi que la gestion d'une bibliothèque ouverte au public.


title: Société polymathique du Morbihan

text: Toutefois, le départ ou le décès, dès les premières années, de plusieurs des fondateurs, puis la concurrence de nouvelles sociétés savantes comme l'Association bretonne, fondée en 1843, conduisent à un déclin temporaire des activités qui se traduit notamment, au milieu des années 1840, par l'adoption du nom plus spécialisé de Société d'archéologie du Morbihan. La dissolution de l'Association bretonne, en 1858, est suivie d'un nouvel essor des publications, des collections et des effectifs de la société, qui reprend son nom d'origine en 1861. Le , elle est déclarée « établissement d'utilité publique » par décret présidentiel.


title: Société polymathique du Morbihan

text: L'une des caractéristiques de la Polymathique est l'intérêt particulier qu'elle a porté au cours de son histoire à la fouille, l'étude et la conservation des mégalithes. Sous l'impulsion d'un groupe d'archéologues (Galles, Alfred Fouquet, Gustave de Closmadeuc...), elle a mené des fouilles sur les nombreux sites mégalithiques de la région, en particulier au tumulus d'Arzon en 1853, à Carnac en 1861 sur le tumulus de St-Michel, ainsi qu'à la Table des Marchand de Locmariaquer, sans omettre quelques sites médiévaux. Ces travaux, tout en contribuant à enrichir la collection du musée d'archéologie du Morbihan installé dans le Château-Gaillard, ont surtout alimenté le débat sur la fonction des mégalithes. Les polymathes ont été parmi les premiers à refuser l'idée d'autels pour les sacrifices et à évoquer le rôle funéraire des dolmens.


title: Société polymathique du Morbihan

text: La Polymathique a manifesté envers les mégalithes une volonté de conservation portée par l'évolution de la vision de ces pierres, progressivement considérées comme préhistoriques et acquérant de ce fait le statut scientifiquement valorisant de plus ancienne architecture humaine de la région. Cette volonté a contribué à susciter la politique publique d'acquisition et de restauration, quand bien même ces restaurations ont pu être critiquées par certains des membres de la société. En 1883, elle a obtenu de l'État qu'il se porte acquéreur de la Table des Marchand de Locmariaquer. Elle a aussi permis, entre autres, la sauvegarde des alignements de Carnac et, par ailleurs, la protection des remparts de Vannes, devant lesquels la construction d'un lotissement était prévue.


title: Société polymathique du Morbihan

text: Devant dès l'origine gérer le fonds d'ouvrages du département, ainsi que celui de la ville de Vannes, la Polymathique s'est rapidement constitué une bibliothèque d'une grande valeur scientifique, même après qu'à la fin du la ville eut récupéré son apport. Elle est aujourd'hui mise à la disposition du public dans les locaux de la Société polymathique, avenue Saint-Symphorien, au-dessus des Archives municipales.


title: Société polymathique du Morbihan

text: « Doyenne des associations du Morbihan », la Société polymathique s’intéresse à l’histoire, à l’archéologie, à l’art et au patrimoine du département.


title: Trine

text: Dans un royaume autrefois prospère, des hordes de morts-vivants ont quitté leurs tombes et envahissent le pays. Les populations fuient et l’Académie Astrale, le sanctuaire des magiciens, est laissée à l’abandon…


title: Trine

text: Alors que la Voleuse s’apprête à s’emparer de l’artefact ancien, sa main reste prisonnière de l’une des trois faces de l’objet.


title: Trine

text: Attirés par la lueur émanant du trésor, le Magicien et le Chevalier se précipitent dans le sanctuaire et tentent de lui reprendre l’objet. Au moment où leurs mains se posent sur les deux autres faces de l’objet, les trois personnages se retrouvent brusquement liés les uns aux autres d’une façon inconfortable…


title: Trine

text: Finalement, le Magicien se souvient : cet objet s’appelle le Trine, une relique pouvant « unir les âmes ». Un seul d’entre eux peut exister physiquement tandis que les deux autres demeurent reclus dans le Trine. Il se rappelle également que l’artefact est lié à la légende du Gardien, dont la sépulture est située sous l’Académie Astrale.


title: Trine

text: À la recherche d’un moyen de séparer leurs âmes entremêlées, la Voleuse, le Magicien et le Chevalier unissent leurs talents respectifs pour se frayer un chemin jusqu’aux catacombes. Sur la tombe du Gardien, le Magicien déchiffre des inscriptions anciennes : autrefois, trois reliques (une pour l’esprit, une pour l’âme et une pour le corps) étaient protégées par trois gardiens qui se servaient de ces objets pour faire régner la paix sur le royaume. Le Magicien en conclut que réunir les trois artefacts devrait leur permettre de rompre le sort les liant les uns aux autres.


title: Trine

text: D’après les inscriptions, l’une des trois reliques serait cachée dans le château du vieux roi. Le trio s’y rend (non sans affronter quelques morts-vivants au passage) et entreprend de fouiller les lieux. Ils finissent par découvrir le journal du roi, lequel indique que les artefacts de l’esprit et du corps sont gardés dans des ruines lointaines, ancien repère des gardiens où les trois reliques furent créées.


title: Trine

text: En explorant les ruines, les trois aventuriers découvrent que le Trine, l’artefact de l’âme, fut un jour séparé des deux autres artefacts par un tremblement de terre. La catastrophe épargna l’artefact de l’âme mais souilla ceux de l’esprit et du corps, engendrant l’apparition d’une tour démoniaque qui réveilla les morts. Malgré les attaques d’un énorme mort-vivant, les trois aventuriers parviennent à atteindre le sommet de la tour et à réunir les trois reliques, libérant leurs âmes. La magie engendrée par l’union des objets magiques fait alors disparaître toutes les créatures démoniaques du royaume et revenir les habitants qui acclament la Voleuse, le Magicien et le Chevalier comme leurs nouveaux héros.


title: Trine

text: "" est un jeu de plates-formes mêlant action et réflexion. Le joueur peut choisir de jouer avec la Voleuse, le Magicien ou le Chevalier dès qu’il le souhaite (le changement est instantané). Pour traverser les quinze niveaux du jeu, il doit changer de personnage en fonction des situations. Par exemple, la Voleuse lui permet de venir à bout des passages de plates-formes ardus, le Magicien d’atteindre des zones inaccessibles et le Chevalier d’affronter de nombreux ennemis sans perdre trop de points de santé.


title: Trine

text: Il existe quatre niveaux de difficulté : Facile, Moyen, Difficile et Très difficile (accessible en terminant le jeu en Facile, Moyen ou Difficile). Les différences entre les modes de difficulté sont principalement liées aux dégâts qu’infligent les attaques ennemies. Le mode Très difficile augmente aussi légèrement le nombre de monstres et accélère notablement la montée de lave dans le dernier niveau et le niveau additionnel.


title: Trine

text: Chaque personnage possède ses propres jauges de santé et d’énergie. La jauge de santé diminue lorsqu’un personnage subit des dégâts physiques, la barre d’énergie baisse lorsque le personnage utilise de la magie ou certaines armes.


title: Trine

text: Pour remplir sa barre de santé, un personnage doit ramasser des fioles rouges en forme de cœur (lorsque le personnage qui ramasse la fiole a déjà sa barre de santé au maximum, les points de vie sont accordés à l’un des deux autres personnages dont la barre n’est pas pleine) éparpillées dans le niveau.


title: Trine

text: Pour remplir sa barre d’énergie, un personnage doit ramasser des fioles bleues éparpillées dans le niveau.


title: Trine

text: Les trois personnages ont également une jauge d’expérience en commun, que le joueur peut augmenter en acquérant des fioles vertes généralement placées à des endroits stratégiques (nécessitant la résolution d’un casse-tête pour les obtenir).


title: Trine

text: Tous les 50 points d’expérience, chaque personnage gagne un point destiné à l’achat d’améliorations de compétences. Ces points sont dépensés dans l’arbre de compétences de chaque personnage : chaque amélioration débloquée permet au joueur d’accéder à l’amélioration suivante (ex : pour la Voleuse, le joueur doit d’abord débloquer le lancer simultané de 2 flèches pour débloquer le lancer simultané de 3 flèches).


title: Trine

text: Dans chaque niveau, il est possible de trouver des coffres contenant divers objets qui accordent aux personnages qui les portent des pouvoirs améliorés ou supplémentaires. Le joueur peut donner les objets au personnage qu’il souhaite, mais certains objets n’auront d’effet que sur un personnage spécifique.


title: Trine

text: Des points de passage sont placés tout au long du jeu (sous la forme d’orbes argentés trônant sur des piédestaux). Lorsque le joueur atteint un point de passage, la partie est automatiquement sauvegardée, tous les personnages tués reviennent à la vie et les personnages dont les barres de santé et d’énergie sont situées en dessous d’un certain seuil récupèrent leur santé et leur énergie jusqu’à ce seuil. (Le choix de difficulté sélectionné en début de partie par le joueur fait varier le total de points reçus.)


title: Trine

text: Lorsqu’un personnage meurt, le joueur peut poursuivre l’aventure avec les 2 personnages restant. Si les trois personnages meurent, le joueur est renvoyé au dernier point de passage et tous les personnages sont ressuscités.


title: Trine

text: La liste des ennemis est courte, elle ne compte que des squelettes de différentes catégories et des chauves-souris particulièrement rapides dans leurs déplacements (sans oublier quelques boss de fin de niveau). Il existe trois types de squelettes : les squelettes archers qui infligent des dégâts à distance, les squelettes pyromanes qui crachent du feu et les squelettes guerriers qui se cachent derrière de solides boucliers.


title: Trine

text: Mais "Trine" étant un jeu de plates-formes avant tout, l'environnement aura bien souvent raison des trois aventuriers avant les ennemis. Ainsi, le joueur devra se frayer un chemin au milieu de bassins de lave en fusion, de boules de feu, d’énormes piques fixées au sol, de planches de bois qui céderont sous leurs pieds et autres chausse-trappes.


title: Trine

text: Le principal atout de "Trine" est la possibilité de se sortir d’une situation de nombreuses façons. Chaque personnage possède ses propres forces et faiblesses et il ne tient qu’au joueur de s’en servir pour atteindre ses objectifs. L’utilisation du moteur physique PhysX de Nvidia permet aux personnages d’interagir complètement avec les objets (par exemple, il est possible de faire tomber un cube sur un ennemi depuis une certaine hauteur pour l’écraser, mais s’il tombe de trop bas, l’ennemi ne subira aucun dégât) et les énigmes requièrent généralement de faire bon usage de ce moteur.


title: Trine

text: "Trine" propose un mode multijoueur permettant à 3 joueurs maximum de jouer en coopération (il n’y a pas de mode particulier, les joueurs suivent le cours normal de l’histoire). Chaque joueur incarne l’un des trois personnages (si les joueurs sont 2, le troisième personnage peut être incarné par n’importe lequel des joueurs) mais il est impossible que 2 joueurs incarnent le même personnage en même temps (sauf en mode illimité).


title: Trine

text: Pour lancer une partie en multijoueur, il suffit de configurer les manettes ou claviers additionnels et de lancer une partie normale. L’introduction s’effectue via le contrôleur principal (Joueur 1), puis la coopération multijoueur se lance au commencement de l’aventure.


title: Trine

text: "" est sorti en France le sur PC et le sur PlayStation 3 (à la suite de bugs de dernière minute). Une version pour Xbox 360 (via le Xbox Live Arcade) était en développement chez Atlus, mais sa sortie a finalement été annulée.


title: Trine

text: "Trine" est bien accueilli par la critique, en particulier pour sa grande qualité visuelle et l'ambiance instaurée. Cependant la faible durée de vie et le manque de difficulté sont regrettés.


title: Trine

text: "Trine" a donné lieu à deux suites : "Trine 2" sorti en 2011, puis "" sorti en 2015. Un quatrième épisode, , est paru le 08 octobre 2019.


title: Pierre Delion

text: Pierre Delion, né le à La Ferté-Bernard, est un psychiatre, professeur des universités-praticien hospitalier émérite en pédopsychiatrie à l'université Lille-II et psychanalyste français.


title: Pierre Delion

text: Ses recherches sur l'autisme et sa pratique du packing sur les enfants autistes ont suscité des controverses et des oppositions.


title: Pierre Delion

text: Après des études au lycée Sainte-Croix du Mans, il fait des études de médecine à Angers et soutient en 1976 sa thèse de médecine intitulée "L’expuration extra-rénale en réanimation médicale". À la suite d'un stage en psychiatrie, il s'oriente vers la psychiatrie et présente un DES de psychiatrie intitulé "Psychiatrie de secteur et psychothérapie institutionnelle". Il s'est intéressé aux aspects asilaires présents avant la sectorisation de la psychiatrie en France. Delion, grâce à des amis, rencontre François Tosquelles et Jean Oury.


title: Pierre Delion

text: En 1998, il soutient une thèse de sémiotique intitulée "L’enfant autiste, le bébé et la sémiotique", puis une habilitation universitaire en 2000, et est reçu à l’agrégation de pédopsychiatrie et nommé en 2004 PU-PH en pédopsychiatrie à l'université Lille II. Il est également pédopsychiatre au CHRU de Lille et chef de service de pédopsychiatrie jusqu'en 2016. Il est professeur émérite depuis 2016.


title: Pierre Delion

text: Sans adhérer aux thèses antipsychiatriques, il pense cependant que les schizophrènes évoluent vers un enfermement . Il s'agit alors des symptômes autistiques tels que ceux observés par Eugen Bleuler en psychiatrie adulte.


title: Pierre Delion

text: Il s'interroge sur la manière dont l'autisme apparaît chez l'enfant, et il conclut à une différence par rapport à la schizophrénie. Il exerce en pédopsychiatrie au Mans, où il constate que les enfants autistes sont négligés et atteints d'hospitalisme, puis à Angers où il préconise l'idée qu'il fallait que les équipes médico-psychologiques interviennent tôt tant sur un plan thérapeutique que préventif. Son ouvrage sur le packing a été récompensée du prix spécial 2009 de l'Évolution psychiatrique.


title: Pierre Delion

text: Pierre Delion pratique le packing : cette consiste . Ses recherches dans ce domaine suscitent de fortes controverses, et la pratique du packing en tant que telle est interdite par la Haute Autorité de santé en 2012. L'association Vaincre l'autisme pour sa part considère le packing comme . À la suite d'une plainte de Vaincre l'autisme, Pierre Delion est convoqué par l'Ordre des médecins du conseil départemental du Nord en pour s'expliquer.


title: Pierre Delion

text: L'écrivain autiste Hugo Horiot dénonce le packing dans son ouvrage "L'empereur, c'est moi", et publie une lettre ouverte adressée à Pierre Delion, reproduite dans le magazine "Science et pseudo-sciences" de .


title: Élections municipales de 2019 à Barcelone

text: Les élections municipales, qui se tiennent le , sont les premières élections depuis la crise catalane, survenue fin 2017 et les élections au Parlement de Catalogne. Elles se déroulent en parallèle des élections européennes.


text: Les précédentes élections municipales à Barcelone, en 2015, avaient vu la victoire du bloc de gauche, qui avait obtenu deux sièges de plus que la majorité absolue () et mis fin au seul gouvernement de droite connu par la ville depuis la transition démocratique. Cette alliance de gauche avait permis à Ada Colau de devenir maire et aux onze conseillers de sa liste Barcelone en commun de gouverner, en composant avec les cinq conseillers de la Gauche républicaine de Catalogne (ERC), les quatre conseillers du Parti des socialistes de Catalogne (PSC) et les trois conseillers de la Candidature d'unité populaire (CUP).


text: En , le parti Ciutadans propose au PSC ainsi qu'au PPC une candidature unique des partis anti-indépendances avec comme tête de liste Manuel Valls, ancien Premier ministre français d'origine catalane et pleinement opposé à l'indépendance de la région. Le PSC refuse, maintenant que leur candidat sera bien Jaume Collboni.


text: Le , après plusieurs mois de spéculations, Manuel Valls annonce sa candidature et démissionne de ses mandats en France. Il finit par obtenir 13,2 % des voix, largement devancé par Ernest Maragall (21 %), candidat du parti indépendantiste de la Gauche républicaine de Catalogne (ERC), et par Ada Colau (21 %), la maire sortante de Barcelone.


text: À l'issue de cette élection, le bloc de gauche arrive nettement en tête et gagne cinq sièges de plus qu'en 2015, soit sept de plus que la majorité absolue. En son sein, ERC progresse fortement, arrivant en tête en nombre de voix et passant à dix sièges. Barcelone en commun obtient le même nombre de sièges, les socialistes en gagnent quatre et la CUP perd ses trois sièges, sortant ainsi du conseil municipal.


text: Cependant, alors qu'Ernest Maragall (ERC), dont la liste est arrivée en tête, était pressenti pour devenir maire de Barcelone avec les votes des deux autres formations de gauche selon le schéma de 2015, plusieurs formations politiques réorientent les discussions post-électorales vers l'opposition indépendantistes contre unionistes, très prégnante en Catalogne depuis la crise de fin 2017. Le PSC, au positionnement unioniste, refuse ainsi de voter en faveur de l'investiture d'Ernest Maragall, dont le parti est indépendantiste. De même, Manuel Valls, tête de liste du parti de centre droit Ciutadans, lui aussi unioniste, se déclare prêt à voter en faveur d'une réélection d'Ada Colau, pour éviter qu'un indépendantiste ne devienne maire de Barcelone.


text: A l'issue de ces élections, les élus de la liste de Barcelone en commun et de celle du Parti des socialistes de Catalogne gouvernent ensemble.


title: Lord-protecteur

text: En Angleterre, lord-protecteur ("Lord Protector" en anglais) est un titre qui désignait le « chef du gouvernement ». De fait, le titre a connu deux significations différentes à deux moments différents.


title: Lord-protecteur

text: Il désigna d'abord la personne chargée de la régence. Créé au Moyen Âge, le titre connut plusieurs dédicataires :


title: Lord-protecteur

text: Au , il fut équivalent à celui de roi et a été utilisé durant la brève période de la république (ou « Commonwealth ») en Grande-Bretagne.


title: Lord-protecteur

text: Oliver Cromwell puis son fils Richard Cromwell furent les "lords-protecteurs" d'Angleterre, Écosse et Irlande de 1653 à 1659.


title: Maîtres du mal

text: Les Maîtres du mal ("Masters of Evil") est le nom d'une équipe de super-vilains évoluant dans l'univers Marvel de la maison d'édition Marvel Comics. Créée par le scénariste Stan Lee et le dessinateur Jack Kirby, l'équipe apparaît pour la première fois dans le comic book "Avengers" () #6 en juillet 1964.


title: Maîtres du mal

text: Groupe créé par le baron Heinrich Zemo, les Maîtres du mal est l'une des premières équipes de super-vilains ayant existé après la Seconde Guerre mondiale, avec la composition de l'équipe changeant continuellement au fil des ans. Leur but est l'enrichissement. Ils ont combattu de nombreux super-héros et groupes de super-héros, mais restent principalement des ennemis des Vengeurs.


title: Maîtres du mal

text: Ces Maîtres du mal, menés par le baron nazi Heinrich Zemo, avaient pour but de tuer Captain America. Le Baron Zemo constitua son équipe en fonction du passé commun de ses recrues avec les Vengeurs, qu'ils piégèrent dans les rues de New York. Après leur défaite, Zemo réussit à s'échapper et s'allia avec deux Asgardiens. Leur plan contre Thor échoua, de même que leur créature, Wonder Man, qui reprit le contrôle de lui-même.


title: Maîtres du mal

text: Zemo ordonna aux deux Asgardiens de libérer Melter et le Chevalier noir. Mais il fut tué accidentellement par Captain America en Amérique du Sud.


title: Maîtres du mal

text: Ce second groupe fut rassemblé par le robot Ultron, la création de Henry Pym (alors Goliath). Ultron se fit passer pour Crimson Cowl et lança son équipe à l'assaut du manoir des Vengeurs. Ils capturèrent l'équipe en piégeant Jarvis, et les héros ne durent leur salut qu'au deuxième Chevalier noir. Ultron 5 s'échappa. Les autres Maîtres du mal furent encore vaincus.


title: Maîtres du mal

text: Cherchant des associés, Tête-d'œuf fit libérer Requin-tigre, Opale, le Scorpion et Whilrwind de prison. Mais Whirlwind chercha tout de suite à se venger de la Guêpe et les Maîtres furent battus.


title: Maîtres du mal

text: Tête-d'œuf fit de nouveau sortir de prison Requin-tigre et Opale, mais engagea ensuite Shocker, l'Homme-radioactif et le Scarabée.


title: Maîtres du mal

text: Cherchant à se venger de Henry Pym qui comparaissait au tribunal, il le força à travailler pour lui, mais le scientifique parvint à se libérer et mit hors d'état de nuire la totalité des Maîtres du mal. Dans le combat, Tête-d'œuf trouva la mort alors qu'il tentait de tirer sur Hank Pym. Œil-de-faucon tira une flèche dans le canon de l'arme qui explosa, tuant Tête-d'œuf.


title: Maîtres du mal

text: Le fils du Baron Zemo, Helmut Zemo organisa cette équipe pour venger la mort de son père. C'était une véritable petite armée de super-criminels. À la tête de celle-ci, Zemo parvint à envahir le manoir des Vengeurs dans l'une des histoires les plus marquantes de la série ("Under siege"). Cette attaque plongea Hercule dans le coma, et Jarvis fut torturé.