title: Histoire constitutionnelle de la France

text: La tyrannie s'impose. Les Jacobins tombent sous l'accusation en . Ils viennent d'éliminer les adversaires, le gouvernement révolutionnaire n'a plus de légitimité révolutionnaire.


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text: 1789-1794 : mutation du concept de Révolution. Au sens classique, avant 1789, le terme revêtait l'idée d'une conception cyclique de l'Histoire ou d'un changement dynastique. Les Révolutionnaires inventent, avant la phase pré-jacobine, une notion dualiste : Révolution du passé et d'avenir. Les Jacobins créent un concept nouveau dont on retient deux caractères essentiels :


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text: Le mythe prépare la dernière mutation du concept : le concept Marxiste : Marx a été passionné par la Révolution française, il a côtoyé des survivants de l'époque, il a forgé grâce à la Révolution française, sa théorie, sa distinction entre Révolution politique et sociale, de conjoncture et de structure. La dictature montagnarde lui a permis de forger l'idée de dictature du Prolétariat et le Jacobin a servi de modèle au communiste.


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text: Jusqu'à une époque assez récente, la Révolution est liée à une mystique de Gauche. Au long du , la ligue de clivage est liée au fait que la Droite refuse la Révolution dans ses principes et conséquences. Mais au , la Révolution est un acquis du patrimoine national, gauche et droite ne se distingue plus sur ce terrain.


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text: Les Jacobins sont mis hors la loi, le gouvernement révolutionnaire chute. C'est la fin d'une Révolution qui depuis 1789 avait connu une marche ascendante et ininterrompue.


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text: Une coalition hétérogène fait tomber les Jacobins, on assiste à un retour en arrière, par la réaction thermidorienne organisée par des politiciens corrompus (Barrasse, Tallien…). observe donc un reflux de la Révolution, elle passe de la gauche vers le centre, vers les hommes de la « plaine », du « marais », qui entreprennent une réaction globale contre la Révolution montagnarde :


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text: Cette réaction thermidorienne est le fait d'hommes qui vont occuper le pouvoir pendant 5 ans. Ils vont tenter de fonder un régime en ressourçant les principes de 1789. D'ailleurs, ces thermidoriens s'apparentent aux Constituants de 1789, ce sont des Bourgeois, possédants, qui entendent conserver le pouvoir.


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text: Il s'agit donc de rejeter le passé, de rejeter la Constitution de 1791 car il n'y a plus de Roi, de rejeter celle de 1793 car elle est jugée trop démocratique.


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text: La Constitution est imprégnée du réalisme, du souci du centre de conserver le pouvoir entre ses mains. Elle est précédée d'une Déclaration des Droits et Devoirs du citoyen. Elle maintient les conquêtes de la Révolution.


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text: Cette crainte de la Démocratie les conduit à rétablir le suffrage censitaire, avec une modification concernant les électeurs du premier degré : il suffit d'être contribuable pour être habilité du droit de vote (et non plus de payer une contribution égale à 3 journées de travail). Quant aux électeurs du second degré, ils ne sont plus que en 1795, et sous la Restauration. Le pouvoir politique est tenu par les possédants, les grands propriétaires.


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text: « Nous devons être gouvernés par les meilleurs, or, à bien peu d'exceptions près, vous ne trouverez de pareils hommes que parmi ceux qui possèdent une propriété. » (Boissy d'Anglas, président de la Commission thermidorienne)


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text: La Révolution a ouvert le règne de l'argent, d'une aristocratie possédant un patrimoine. Les dispositions avantageaient les Royalistes (propriétaires).


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text: La convention thermidorienne vote, avant de se séparer, en , de décret des 2/3 : les 2/3 des futurs députés seront issus de la Convention actuelle. La Constitution est donc violée avant même qu'elle n'entre en vigueur.


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text: Les assises du nouveau régime sont dépendantes des contingences de l'époque. Les thermidoriens sont marqués par les échecs de 1791 et 1793, ils échafaudent une Constitution amenant 2 dangers :


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text: Les thermidoriens, sous craintes des dangers, veulent rétablir une séparation des pouvoirs parfaitement équilibrée.


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text: Le bicamérisme ou bicaméralisme est un système d'organisation politique qui divise le Parlement en deux chambres distinctes, une chambre haute et une chambre basse. Le mot, introduit au , est constitué de « bi » (deux) et de « camera » (chambre en latin). L'objectif du bicamérisme en France est de modérer l'action de la Chambre basse (aujourd'hui l'Assemblée nationale qui est élue au suffrage universel direct), en soumettant toutes ses décisions à l'examen d'une seconde chambre, la Chambre haute (aujourd'hui le Sénat qui est élu au suffrage universel indirect), plus conservatrice.


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text: Le bicamérisme fut introduit en France dans la Constitution du 5 fructidor an III, (le Directoire), en 1795, avec deux assemblées élues : le Conseil des Anciens et le Conseil des Cinq-Cents. En accord avec la Constitution de l'an III, les dirigeants sont élus par le Conseil des Anciens. Les cinq premiers Directeurs sont Reubell, Barras, La Révellière-Lépeaux, Carnot et Letourneur. (Chaque année un directeur (choisi par tirage au sort) doit céder sa place).


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text: L'assemblée ne peut pas être dissoute et l'exécutif est irresponsable, on rétablit le suffrage censitaire ; constitution très longue et procédure de révision compliquée (délai de 9 ans). Le pouvoir législatif qui est exercé par le Corps législatif, lui-même composé du Conseil des Anciens et du Conseil des Cinq-Cents, a le monopole du vote de la loi, procédures lourdes, tout est en prédisposé pour un nouveau blocage de la constitution. Le régime s'installe dans la paralysie, les directeurs perdent tout crédit, le régime est discrédité ; « le fruit est mûr, le pays attend une épée pour le trancher » (Sieyès). Suit Bonaparte ; la réaction exécutive.


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text: La difficulté résidait dans la réalisation de l'équilibre. Les thermidoriens imaginent le morcellement de chacun des deux pouvoirs afin d'éviter la dictature d'un homme ou d'une Assemblée.


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text: Le Conseil des 500 transmet une loi aux Anciens sous forme de Résolution. Si celle-ci est acceptée, elle devient loi. Si les Anciens la rejettent, les 500 ne peuvent élaborer une Résolution sur le même sujet avant un an.


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text: La collaboration est forcée et s'éloigne de tout type montagnard. On abandonne ici l'un des principes de 1789 : l'Assemblée unique, représentation miniaturisée de la Nation.


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text: L'exécutif est collégial. Les 5 directeurs exercent une sorte de Présidence collective de la République. Les 5 doivent avoir tout au moins 40 ans, ils sont désignés par les Conseils. Les 500 soumettent aux Anciens une liste de 10 noms de députés, les Anciens choisissent 5 directeurs élus pour 5 ans. Chaque année l'un d'entre eux est remplacé.


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text: Le Directoire exerce la fonction exécutive de manière proche de la fonction du Roi en 1791 : il nomme et révoque les ministres, dirige la politique extérieure, pourvoit la sûreté de la République, promulgue et veille à l'application des Lois.


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text: La politique menée est dite « de bascule », résultant du mépris de la gauche et de la droite, ce qui provoque des émeutes révolutionnaires. Celles-ci vont être écrasées par les soldats.


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text: La séparation des pouvoirs est défectueuse. C'est un chef-d'œuvre d'équilibrisme. Les hommes étaient hantés par les souvenirs de l'Absolutisme, et la dictature de l'Assemblée. L'autorité est répartie entre différents organes aux fonctions minutieusement délimitées.


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text: Mais nous avons à faire, au sein d'un pays resté majoritairement révolutionnaire, à une construction centriste.


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text: Aucun moyen d'action d'un pouvoir sur l'autre n'avait été prévu, en cas de conflit notamment, les pouvoirs étaient isolés. Les Directeurs ne pouvaient dissoudre les Conseils, qui eux ne pouvaient destituer les Directeurs. En l'absence de solution constitutionnelle, la seule issue demeurait le coup d'État.


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text: Le coup d'État de 1799 est accompli avec la complicité du personnel en place, dont le frère de Bonaparte, Lucien, Président des 500. Un consulat provisoire est instauré, comprenant Bonaparte, Ducos, et Sieyès. Le Consulat s'attelle à la rédaction d'une Constitution ().


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text: Sieyès, consul provisoire, ingénieur ès Constitution, recherche la « recette miraculeuse », un projet complexe, fondé sur la séparation des pouvoirs. Sieyès se méfie de Bonaparte (à tel point il prend des leçons d'équitation pour être en mesure de fuir Paris plus rapidement si la situation venait à mal tourner). Mais Bonaparte cherche à imposer ses vues, réintroduit la notion d'autorité. Il cherche à réinstaurer un État, un exécutif fort, une centralisation administrative (création du corps préfectoral). Bonaparte dicte les articles essentiels, s'impose, mais jusque-là, il ne trahit pas la Révolution, il s'en fait l'héritier : il entend sauver l'essentiel des conquêtes révolutionnaires, et notamment l'égalité.


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text: C'est une Constitution « courte et obscure » (Sieyès). Elle n'est pas précédée par la Déclaration des Droits. Elle prend le contre-pied des Constitutions antérieures, tout en affirmant qu'elle conserve le principe de la souveraineté nationale et la séparation des pouvoirs.


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text: Le législatif est affaibli, le pouvoir monarchique est restauré de façon camouflée : suffrage universel etc. On parle de « Césarisme moderne » : le pouvoir de César était fondé sur l'appui et le consentement du peuple.


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text: Tous les Français de sexe masculin, âgés de 21 ans, domiciliés sur le territoire de la République sont électeurs. L'innovation traduit la volonté de reconnaître au moins sur le plan théorique la souveraineté nationale. Mais Sieyès a créé un adage : « l'autorité vient d'en haut, la confiance vient d'en bas ». D'un collège à l'autre s'opère une réduction par . Tous les électeurs élisent dans une commune la liste de confiance communale. Les élus élisent ensuite un d'entre eux pour former la liste de confiance départementale. Les élus élisent 1/10 d'entre eux pour former la liste de confiance nationale sur laquelle le Sénat choisit les membres du Tribunat et du corps législatif.


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text: Le suffrage est bien universel indirect. Le peuple se contente d'exercer un pouvoir de présentation permettant au pouvoir public d'exercer un choix. Le principe de souveraineté populaire est également déformé : Bonaparte entend ne pas laisser cette souveraineté aux mains du peuple. Il estime que le peuple est bénéficiaire d'un contrat ratifié par un plébiscite successif : consulté en 1802, puis en 1804 pour l'Empire. Le peuple français faisait donc la loi dans des cas précis. Le plébiscite se réduit à l'approbation d'un texte proposé par l'exécutif.


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text: Le législatif perd l'initiative de la loi. Il se borne à délibérer et voter les projets de loi de l'exécutif. Ses attributions sont diluées entre 4 Assemblées :


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text: Le Conseil d'État est une recréation du Conseil d'État d'Ancien Régime. Sa section législative doit mettre en forme les projets de loi du Premier Consul.


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text: Le Tribunat discute le projet, émet un vote mais ne peut amender le projet. S'il approuve, le projet passe devant le corps législatif qui peut voter mais non discuter. Soit le Premier Consul promulgue la loi, soit il renvoie le projet devant la Assemblée : le Sénat. Le Sénat est chargé de veiller à la constitutionnalité de la loi, il peut réviser la Constitution par voie de senatus consulte, il peut annuler les projets de loi.


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text: Le Premier Consul est Bonaparte, le second est un languedocien, Cambacérès, le troisième est Lebrun, ancien secrétaire du chancelier Maupeou. Ces trois consuls sont nommés pour 10 ans, mais en réalité, l'exécutif n'est pas un organe collégial, seul le Premier Consul détient la réalité du pouvoir, les autres ont voix consultative. Il promulgue la loi, nomme ambassadeurs, ministres, hauts fonctionnaires, dirige la politique extérieure, déclare la guerre et dispose des finances publiques.


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text: Le Premier Consul est un véritable monarque. « Il y a Bonaparte », répond-on à « Qu'y a-t-il dans la Constitution de l'An VIII ? »


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text: Le législatif l'inquiète, le tribunal est réduit à 50 membres avant d'être supprimé en 1807. Le Sénat ne présente aucun danger, ses pouvoirs sont donc accrus, il peut dissoudre le corps législatif comme le Tribunal et peut prendre des senatus consulte.


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text: Un plébiscite met en place l'Empire, une s'installe au pouvoir. Cette instauration de l'Empire confirme les prophéties de certains pour qui les Révolutions finissent toujours par le recours aux armes.


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text: Le 18 Brumaire An VIII met un terme à la Révolution en transférant la souveraineté à un Monocrate, Bonaparte. Au départ, il semble avoir instauré une vulgaire dictature dépourvue de tout contenu idéologique, un Régime ne tolérant aucune opposition. Cette impression est confortée par le fait que Bonaparte ait un esprit pragmatique, qui tient selon ses interlocuteurs, les propos les plus opportuns, mais aussi les plus contradictoires.


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text: Napoléon aimait se comparer à celui qui avait mis un terme à la République romaine : César. Mais il est aussi l'héritier d'Auguste, fondateur du Principat romain, le Haut Empire, qui avait feint de conserver un régime qu'il avait en réalité anéanti. Depuis le milieu du , l'Antiquité est à la mode. L'influence est perceptible, en matière de terminologie, comme en matière constitutionnelle.


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text: Mais Napoléon est également héritier de 1789, alors même que le 18 Brumaire marque la fin d'une révolution militante. Bonaparte, lorsque la Constitution est adoptée, proclame d'ailleurs, dans une formule devenue célèbre, « Citoyens, la Révolution est fixée aux principes qui l'ont commencée, elle est terminée. »


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text: Une continuité entre l'ancien régime et le nouveau peut être signalée : non seulement dans le vocabulaire (« le Gouvernement de la République »), mais également cette façade démocratique. En effet, comme la République, la souveraineté nationale et la souveraineté du peuple sont officiellement maintenues.


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text: À la fin de son règne, Napoléon revient aux sources et se pose comme le messie de la Révolution, son « Premier Soldat », son « Grand Représentant ». Par certains côtés, Napoléon est effectivement proche du Jacobinisme. Il a été lancé par les Jacobins, il rallie ensuite davantage la gauche que la droite. Mais pour lui, la Révolution n'est pas un bloc, il s'agit de la trier. Il assume ses conquêtes, telle l'égalité, mais rejette ses excès.


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text: Son attitude est en définitive ambiguë. Le 19 Brumaire de l'an VIII, des « Vive la République » clos la proclamation des Consuls. Toutefois, la veille, alors qu'il visite les Tuileries, Bonaparte aperçoit des bonnets phrygien du Comité de Salut Public. Il s'exclame alors « Faites moi disparaître toutes ces saloperies ! ».


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text: L'Absolutisme Napoléonien est démocratisé car il conserve les titres traditionnels, les droits populaires et le plébiscite. Ce plébiscite lui permet de conforter son pouvoir, grâce à l'appui du peuple. Mais la Monocratie révèle un étonnant syncrétisme : Bonaparte est le dernier des despotes éclairés, le nouveau César comme l'héritier de la Révolution.


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text: On débouche alors sur un État moderne, ce que relève Marx, populaire, laïcisé, et Napoléon a compris que s'ouvre l'ère des masses, de la propagande, il tente de susciter l'idolâtrie, au profit du chef charismatique.


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text: La Monocratie allie autorité et démocratie dans une formule originale qui affirme réaliser un rassemblement national, mais qui débouche sur une sorte de centrisme plébiscitaire, populaire, dirigé contre royalistes et jacobins. Cette formule échoue en cours de période. Elle a en effet tenté de concilier un légitimité de type monarchique, avec une légitimité de type démocratique. Or, selon Ferrero une époque ne choisit pas sa légitimité et tenter de concilier ces deux types mène un régime sur une voie aventureuse.


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text: Depuis 1789, la France a connu des oscillations de très grande amplitude à partir des principes posés par la Révolution. Mais la quête d'un régime politique stable débouche sur un échec : il est plus aisé de faire entrer la légitimité démocratique dans les textes que dans une société.


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text: Cette période, entre les deux dates charnières, est marquée par une « valse de régimes ». Jusqu'en 1830 : Monarchie légitime des Bourbons


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text: Il semblerait que se poursuive la période précédente. Mais les analogies entre ces deux passages de l'Histoire sont trompeuses, il existe des différences essentielles.


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text: Tout d'abord, différences sur le plan économique : 1814 - 1870 : le Capitalisme est triomphant, on assiste à deux grandes poussées industrielles (sous la Monarchie de Juillet, puis au moment du second Empire). Toutefois, le Capitalisme, par ses excès, suscite l'apparition d'une idéologie antithétique, le socialisme.


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text: Sur le plan politique : Le Libéralisme est la grande nouveauté. Bien que celui-ci se trouve à de nombreuses reprises dans l'opposition, (Restauration, Empire), il connaît son « beau moment ». Mais il se heurte à un double courant : le socialisme et le traditionalisme, qui nient le postulat libéral suivant lequel l'individu est antérieur et supérieur à l'État. Ces deux doctrines accordent en revanche un rôle fondamental à la société et aux groupes.


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text: Autre élément appelé à triompher : le parlementarisme. Celui-ci est lié au Libéralisme. Ils confèrent à cette période une unité réelle, et démontrent que cette période est plus fructueuse que la précédente.


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text: C'est alors que Napoléon, s'arrachant à sa geôle, mit pied sur le continent en mars 1815, à Golfe-Juan, près de Cannes. Les armées envoyées pour l'arrêter l'accueillirent en héros partout sur son trajet, sur la route qui porte désormais son nom. Le maréchal Ney, qui avait juré à Louis XVIII de lui ramener Bonaparte dans une cage de fer, s'inclina devant son ancien souverain, ce qui lui valut d'être le seul maréchal exécuté pour trahison lors de la Seconde Restauration. Napoléon arriva sans coup férir à Paris. La période dite des Cent-Jours s'ouvrait. L'échec était probable : son armée fut finalement défaite à la bataille de Waterloo le . La jonction des armées prussiennes et britanniques, que n'avait pu empêcher le maréchal Grouchy, eut raison des troupes impériales. Napoléon fut emprisonné et déporté par les Britanniques sur l'île Sainte-Hélène.


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text: L'intransigeance est manifeste, notamment dans le préambule : « En cherchant à rénover la chaîne du temps que de funestes écarts avaient interrompus, nous avons effacé de notre mémoire tous les maux qui ont affligés notre patrie durant notre absence. »


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text: Louis XVIII est « roi de France et de Navarre par la grâce de Dieu ». Il proclame sa légitimité découlant d'un Droit Historique : la loi des successions à la couronne.


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text: Par un procédé typiquement français, tout se déroule qui si Révolution et Empire n'avaient jamais eu lieu. Nous sommes en pleine fiction juridique : le Roi fait partir son règne de la mort de Louis XVII, l'Enfant du Temple. La Charte est une Charte octroyée, elle rappelle celles d'Ancien Régime : acte gracieux que le Roi accorde à ses sujets, la Nation n'a plus aucune part. On entend nier la théorie du Contrat Social. La Charte est un acte unilatéral, on nie la souveraineté nationale.


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text: Louis XVIII a connu l'exil. À son retour en France, il se refuse d'être le Roi de deux peuples, soit deux Nations opposées. Il fait des concessions sans le dire. La Charte, relativement courte car composée de 76 articles seulement, s'ouvre par 12 articles intitulés « Droit Public des Français ». Ils reprennent pratiquement la totalité du contenu de la Déclaration.


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text: Il apparaît aussi que le Régime conserve l'armature napoléonienne en matière administrative, judiciaire et juridique. Le Régime accepte l'œuvre de stabilisation politique et sociale de Napoléon.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Sur le plan constitutionnel, malgré le rejet de la souveraineté nationale, le principe de séparation des pouvoirs est maintenu.


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text: L'exécutif est dévolu au roi, chef de l'État, du gouvernement, mais il est inviolable, et sacré. Il a seul l'initiative de la Loi, qu'il sanctionne. Il présente les projets de lois et s'oppose aux amendements soit en retirant le projet de loi soit en refusant de le sanctionner. Il nomme ministres, fonctionnaires, et s'occupe de la politique étrangère.


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text: L'article 14 lui confère les pleins pouvoirs, il s'agit de l'ancêtre de l'Article 16 de la Constitution de 1958. Le roi peut en effet faire ordonnances et règlements nécessaires pour la sûreté de l'État.


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text: Quant au législatif, le système est bicaméral : une Chambre Haute, ainsi qu'une Chambre des Pairs, majoritairement formée de la Noblesse d'Ancien Régime.


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text: Quant à la Chambre Haute, des Députés, ceux-ci sont élus au suffrage censitaire pour une durée de 5 ans. Chaque année toutefois, 1/5 de la Chambre est renouvelé. Pour être électeur, il faut avoir 30 ans au moins, et payer 300 francs de contribution directe. Pour être éligible, il faut avoir 40 ans au moins et payer une contribution directe de francs. Les séances de la Chambre sont publiques. Le Roi peut la dissoudre ou la proroger.


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text: Les deux Chambres votent les lois et un dialogue entre exécutif et législatif s'instaure. Le Roi gouverne avec Decazes qui rétablit l'ordre public et restaure les finances.


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text: La loi du double vote est instituée : les électeurs les plus imposés votent deux fois. Les ultras, aux élections suivantes, sortent donc renforcés.


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text: Charles X se trouve confronté à une opposition des deux Chambres. Il se pose la question suivante : doit-il ou non tenir compte de l'opinion publique ?


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text: La Révolution de 1830 est libérale, et conduit Charles X sur la route de l'exil, de l'abdication au profit de son petit-fils, le duc de Bordeaux, futur comte de Chambord. Le duc d'Orléans (Louis Philippe) entreprend une tentative de récupération de la Révolution. Il paraît que Lafayette aurait dit à Louis Philippe d'Orléans « Sire, vous êtes la meilleure de nos Républiques. »


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text: L'accession au trône de Louis Philippe d'Orléans met un terme à la Monarchie légitime en France, la légitimité traditionnelle a été violée. Il ne peut se targuer d'incarner la légitimité nationale que la Nation vient de recouvrir.


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text: En réalité, la Nation n'a pas délégué sa souveraineté à Louis Philippe : il n'a pas été investi par le Parlement. Les légitimistes le qualifient donc d'usurpateur.


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text: La Monarchie de Juillet semble promise à un avenir brillant, car le pays aspire à l'ordre, à la Paix. Mais un dilemme surgit entre ordre, soit maintien d'acquis, et mouvement qui pense que la Révolution française constituait un point de départ, que le temps de l'acquisition de nouvelles libertés n'est pas révolu. En d'autres termes, nous sommes face à un dilemme entre la Droite (Casimir Perrier, Guizot) et la Gauche (Odilon Barrot et Adolphe Thiers, un Marseillais).


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text: D'abord, Louis Philippe semble opter pour l'ordre. Mais en faisant appel à Thiers, il pense ensuite opter pour le mouvement.


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text: On fait appel à Guizot, partisan de l'immobilisme. Un malaise surgit : la première poussée industrielle entraîne la misère des ouvriers, le duc de Choiseul assassine sa femme, etc. Les faits s'enchevêtrent, le seul remède est le changement.


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text: Louis Philippe et Guizot refusent. Ce refus déclenche une agitation, c'est la « Campagne des Banquets ». On aboutit à la Révolution des 22, 23 et . Louis Philippe abdique, au profit de son petit-fils, le comte de Paris. Le peuple s'y refuse, envahit la Chambre et la République est proclamée.


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text: Le Parlementarisme est un essai de solution au problème de la séparation des pouvoirs, car on exclut confusion des pouvoirs, séparation rigide et prééminence d'un pouvoir sur l'autre. C'est au contraire une collaboration qui confère à chaque pouvoir des moyens d'action :


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text: Louis XVIII avait compris que la durée du trône était conditionnée par une limitation de son rôle. Aussi, dès la Restauration s'opère une collaboration entre les pouvoirs.


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text: De manière coutumière, les députés posent des questions aux ministres, discutent le budget, effectuent des enquêtes. La force de l'opinion publique est telle que les Chambres, si elles ne peuvent renverser le ministère, peuvent l'acculer à la démission.


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text: Louis XVIII prend l'habitude, dès qu'un gouvernement est mis en minorité, de le renvoyer, car le Parlement représente l'opinion publique, on peut lutter contre cette dernière.


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text: Dans la Charte, on trouvait des éléments du Parlementarisme : dualité du législatif, de l'exécutif (Roi / Ministres), possibilité de dissolution. Mais la responsabilité politique n'existait pas. (Soit l'Impeachment Angleterre, responsabilité pénale devant la Chambre des Pairs).


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text: Il y avait bien dans cette Charte, des virtualités de régime parlementaire. Chateaubriand, dans De la Monarchie selon la Charte, prétend que c'est un Régime Parlementaire démarqué du régime anglais.


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text: La Monarchie de Juillet connaît un Régime Parlementaire réel qui résulte d'un renforcement des coutumes, par exemple en matière de dissolution, arme de l'exécutif permettant de consulter le pays, permettant au Ministère de renforcer sa majorité. Louis Philippe ne laissa aucune législature terminer son mandat. Mais apparaît une règle coutumière : dissolution sur dissolution ne vaut.


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text: La coutume permet également l'émergence de la responsabilité ministérielle, impossible sous la Restauration car les ministres étaient au Roi.


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text: Dès la Restauration, les Députés prennent l'habitude de poser des questions aux ministres. Sous la Monarchie de Juillet apparaît l'Interpellation, issue d'une question suivi d'un débat sanctionné par le vote d'un ordre du jour motivé favorable ou défavorable. Cette arme sert à contrôler le ministère, à l'ébranler, mais pas à le renverser. Dès l'invention coutumière de l'Interpellation, le gouvernement trouve l'antidote : la question de confiance.


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text: Les automatismes sont longs à mettre en place : sur 16 cabinets, 6 ont démissionné du fait de l'hostilité des Chambres.


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text: Quel est le rôle exact du Roi ? La question surgit dès la Restauration. Adolphe Thiers estimait que le Roi était une « vaine idole », les ministres devaient tout faire. À l'inverse, les monarchistes estimaient que le Roi devait régner et gouverner.


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text: Le Roi peut chercher à faire triompher ses vues au cabinet à condition que le cabinet jouisse de la confiance de l'Assemblée et qu'il accepte d'endosser entièrement la politique royale. La thèse de Guizot aboutit à l'Orléanisme politique : le Roi est le chef d'État et de Gouvernement. Mais le chef d'État est élément fixe, tandis que le cabinet est élément mobile.


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text: Dès 1840, il est clair que le chef du Gouvernement doit bénéficier d'une double confiance, celle de l'Assemblée et du Roi. Ce qui fausse le système, c'est le personnalisme royal. L'élément mobile est aussi collé à l'élément fixe. Finalement, l'Orléanisme aboutit à l'immobilisme.


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text: Or les Libéraux de l'époque qui ont conquis le pouvoir en 1830 ne sont pas démocrates et se contentent de cet immobilisme. Le pays réel s'enlise pendant que le pays légal s'intéresse aux jeux parlementaires. Les Libéraux invoquent la légitimité démocratique mais se gardent de la faire passer dans les faits : la souveraineté nationale est le fait d'une élite, « elle s'incarne dans le pouvoir public » (Thiers). La Nation est donc écartée du jeu politique.


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text: Il est impossible de concilier un double légitimité, de découvrir un juste milieu. Le régime sombre en 1848.


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text: Dans la mémoire nationale, la Monarchie de Juillet est victime d'un déni de justice. On la qualifie de Monarchie Censitaire, mais les Français viennent également de faire l'apprentissage du Parlementarisme.


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text: : la Chambre des députés est envahie. Un gouvernement provisoire de la République est créé, se composant de 11 membres, regroupant un large éventail politique et social : on y trouve notamment un néo-jacobin (Ledru-Rollin), un républicain romantique (Lamartine), un socialiste étatiste (Louis Blanc) et un ouvrier (Albert).


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text: La prise de pouvoir s'est effectuée le dans un vide total : vide constitutionnel, politique, il n'y a pas d'équipes de rechange. Le pouvoir est par nature transitoire et s'abrite derrière la notion - romaine - de salut public.


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text: Le maître mot de 1848 est l'euphorie. Euphorie des républicains, la République sort d'un exil intérieur ; euphorie des Romantiques, des socialistes, qui sont d'ailleurs très divisés entre eux ; euphorie du peuple.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Renouvellement des pratiques et des erreurs passées, il y a d'abord une phase d'euphorie révolutionnaire qui se traduit par une logique d'assemblée puisqu'au suffrage universel direct est élue une constituante qui a tous les pouvoirs. Logique du compromis : concilier les réformes démocratiques avec les instabilités. Les républicains les plus avant-gardistes (appelés républicain de la veille) suscitent l'agitation, provoquent des manifestations. Cette menace de rue provoque un réflexe conservateur d'un retour à l'ordre.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le gouvernement provisoire entend répéter la geste révolutionnaire de 1789 tout en rassurant la Nation et une Europe monarchique. Son programme illustre la chose :


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: La poussée à gauche engendre un phénomène de peur dans la bourgeoisie française et dans les campagnes, on craint un mouvement semblable à la Terreur.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: La société est conflictuelle. Elle connaît heureusement un point d'ancrage, un arbitre irrécusable : le suffrage universel. En 1848, un certain optimisme domine. Tocqueville, maire d'un village de Normandie, conduit tout son village au vote. Mais les Républicains et Socialistes craignent le suffrage universel car ils savent que l'éducation du pays reste à faire. Ils redoutent d'être désavoués aux élections de l'Assemblée Nationale Constituante.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Ledru-Rollin, ministre de l'intérieur, adresse aux commissaires de la République une circulaire pour faciliter l'élection des sympathisants : « Tous les hommes de la veille et pas ceux du lendemain ».


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Les Républicains affichent un comportement anti-démocratique : ils tentent de faire repousser les élections, reprennent une idée jacobine selon laquelle seuls les Républicains sont de véritables citoyens.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Devant cette situation, la gauche organise une émeute le , émeute qui est brisée. L'Assemblée Constituante entame la liquidation de la politique sociale antérieure en fermant les Ateliers Nationaux.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: La fermeture déclenche au mois de juin des journées sanglantes le 23, 24 et . La République, à la différence de la Monarchie constitutionnelle, sûre de sa légitimité, fait tirer sur le peuple. Ces journées sont perçues par Tocqueville comme des combats de classes. Ainsi, la République militante s'achève. Commence alors la République conservatrice.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Un phénomène nouveau dans la vie politique apparaît : la peur du nombre car les classes dirigeantes ont compris que les classes laborieuses étaient dangereuses. Elles étaient jusqu'alors dans la mouvance de la bourgeoisie, mais elles commencent à acquérir leur autonomie. La gauche elle-même craint ces masses détentrices de la souveraineté. Excepté à Paris, la gauche n'arrive plus à maintenir son contrôle.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: L'Assemblée avait eu à régler le problème des émeutes de juin, puis décidé de confier un pouvoir exécutif dictatorial au général Cavaignac (qui avait brisé les émeutes de juin).


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: L'option de l'Assemblée est claire : un nouveau régime bourgeois devra s'appuyer sur une Constitution qui établira légalement la République.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Il est donc logique que son fondement soit démocratique et qu'elle consacre une souveraineté nationale reposant sur le suffrage universel. Mais le triomphe de cette souveraineté nationale a été trop rapide, et elle va être bafouée.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le préambule fait une large place aux principes et buts de la République, la devise révolutionnaire (« Liberté, Égalité ») se trouve complétée par « Fraternité ». Nombre de républicains critiqueront ce .


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: La séparation des pouvoirs semble s'inspirer de celle de l'An III mais les Constituants, croyant avoir décelé les défauts passés, ont mis au point un équilibre entre deux pouvoirs renforcés et représentatifs élus par le même corps électoral.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le pouvoir législatif se compose d'une Assemblée nombreuse, comportant 750 députés, élue pour 3 ans au suffrage universel, par scrutin de liste.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Pour éviter les abus de la Monarchie de Juillet, où on avait assisté à de la concussion, il est décidé que les fonctionnaires ne sont plus éligibles en compensation de l'indemnité parlementaire (pour laquelle Baudin se fera tuer sur les barricades).


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: C'est en matière d'exécutif que les Constituants innovent : instauration d'une Présidence de la République, malgré l'amendement de Jules Grévy (futur Président sous la République) qui avait demandé la confusion des fonctions du Président de la République et celles du Président du Conseil.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le président est élu pour 4 ans, doit avoir 30 ans au moins, n'est pas immédiatement rééligible. Il doit être élu à la majorité absolue des votants, à défaut par au moins 2 millions de voix.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: L'exécutif comporte aussi un gouvernement composé d'un vice-président de la République et par des ministres nommés et révoqués par le président.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Mais cette collaboration n'a rien à voir avec celle d'un régime parlementaire. Chacun des pouvoirs est démuni de moyens d'action :


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: On espérait que les deux pouvoirs navigueraient de concert puisque étant issus d'un même corps électoral. Néanmoins la Constitution avait inauguré un système de séparation des pouvoirs dépourvu de toute tradition. Il s'agit d'un système conférant "de facto " ou de "jure" une prééminence au président, ce qui rappelle le système américain.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Trois ans plus tard, Louis-Napoléon Bonaparte est élu président de la République avec 74 % des suffrages exprimés. Il veut donner à ses compétences une dimension à sa mesure. Selon le pouvoir exécutif, le président est élu pour 4 ans au suffrage universel direct, mais Louis-Napoléon veut un nouveau mandat ; le Parlement refuse. Il demande que les ouvriers votent (il fallait avoir un domicile fixe pour voter et les ouvriers étaient en mouvement), le Parlement refuse le droit de vote aux ouvriers, le Parlement se met alors ces derniers à dos.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Durant un temps très bref, les pouvoirs semblent collaborer : une politique conservatrice est menée contre toute renaissance du péril révolutionnaire. Mais un divorce se produit lorsque l'Assemblée constate que le président entame une série de voyages en province, et que ses discours traduisent une politique personnelle, accroissant sa popularité.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le Prince-Président a échoué en à obtenir une révision constitutionnelle qui lui aurait permis de se faire réélire. Il agit alors avec une habileté consommée : en : il demande à l'Assemblée d'abroger la loi scélérate du , se posant ainsi en défenseur du suffrage universel. L'Assemblée se discrédite car elle refuse. Celle-ci cesse alors d'être l'expression de la souveraineté nationale.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Louis Napoléon Bonaparte prépare son coup d'État, il sait qu'il peut compter sur l'Armée, sur ses amis (Rouher, Morny) qui peuvent jouer en sa faveur. Il choisit, comme date de coup d'État, l'anniversaire d'Austerlitz.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Tout cela a une signification multiforme : Coup d'État du ; après avoir fait arrêter les principaux opposants et placé l'armée aux points névralgiques de la capitale, Louis-Napoléon fit afficher une proclamation à destination des Français. Il expliquait, dans cet Appel au peuple qu'il avait l'intention de restaurer « le système créé par le Premier Consul ». Louis-Napoléon fit ensuite ratifier son coup d'État par référendum, qui prenait plutôt en l'occurrence la forme d'un plébiscite. Une immense majorité de français accepta de suivre le président nouvellement élu. Le , Louis-Napoléon Bonaparte est couronné empereur. La constitution fut donc modifiée. Celle-ci confiait le pouvoir exécutif à un président élu pour dix ans, titulaire de l'initiative législative, réduisant ainsi très fortement la marge d'action du corps législatif. On peut donc qualifier ce régime d'autoritaire. D'ailleurs il se mua au bout d'un an en un second Empire, ce qui ne surprit personne. Il s'agit là encore d'une fiction démocratique → despotisme.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: La violation de la Constitution marque la fin d'une République conservatrice qui avait été militante. Il y eut une certaine résistance car une génération venait de faire l'apprentissage de la Démocratie. Mais cette réaction est faible : le régime est déconsidéré, parce que la province avait divorcé de la capitale.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le Bonapartisme est ambigu, il conjugue autorité et démocratie, reposant sur l'idée d'un système impérial qui est le fait de , dans le sillage duquel se pose Napoléon III.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le régime qui apparaît en 1852 sort d'un coup d'État, il associe pouvoir personnel et souveraineté nationale.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: La distinction est commode mais pas réellement fondée car il existe un caractère autoritaire dominant se conjuguant avec un libéralisme variable selon les époques, variable dans ses modalités.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: L'appel au peuple de la nuit du ébauche le futur système constitutionnel que Louis Napoléon Bonaparte à l'intention de proposer à la Nation.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: 21 et : le plébiscite dispose : « le peuple français veut le maintien de l'autorité à Louis Napoléon Bonaparte et lui délègue les pouvoirs nécessaires pour faire une Constitution sur les bases proposées dans la proclamation du . Le chef de l'État est tout puissant, le législatif est muselé.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Cette Constitution demeure Républicaine mais s'inspire étroitement de celle de l'An VIII. On y proclame ceci (en substance) : puisque la France fonctionne depuis l'An VIII avec la même Constitution administrative, pourquoi n'adopterions nous pas les institutions politiques de cette époque ?


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: La Constitution, dans son titre premier, garantit les grands principes (démocratiques) de 1789, base du Droit public français :


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le suffrage universel est rétabli, le pouvoir constituant appartient au peuple. Mais on retrouve une Démocratie césariste dans la mesure où le peuple ne se prononce que lorsque le chef de l'État l'interroge par plébiscite. La souveraineté nationale est ainsi bafouée par la pratique d'un suffrage universel domestiqué.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Louis Napoléon Bonaparte est nommé pour dix ans. Le titre 3 de la Constitution énumère ses attributions, qui sont celle d'un souverain parlementaire mais sans le contrepoids d'un Parlement :


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Les ministres sont eux, nommés par le chef de l'État, responsables devant lui. Les ministres sont de simples instruments du chef de l'État, ils gouvernent « au moyen ». Ils ne se réunissent pas en cabinet car L.N. Bonaparte veut éviter toute solidarité ministérielle.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: L. N. Bonaparte exprime un antiparlementarisme viscéral. Le législatif est conçu par un homme qui éprouve de la haine et du mépris à l'égard de ce pouvoir. La structure de l'An VIII est reprise schématiquement, pas totalement car il n'y a pas de tribunal :


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le libéral Thiers avait vu juste lors du coup d'État : « L'Empire est fait, le mot viendra quand on voudra »


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le neveu va singer l'homme, mais à sa différence il brûle les étapes Lorsqu'il sent que l'opinion publique est favorable, notamment la grande bourgeoisie d'affaires, il décide de passer à l'Empire.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Il choisit encore la date anniversaire d'Austerlitz pour promulguer le sénatus consulte par un décret selon lequel la dignité impériale est héréditaire.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Dès lors, , sous couvert de la souveraineté nationale et du suffrage universel, est mis en place le gouvernement d'un seul homme.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Dans son principe le suffrage universel rappelle la Démocratie mais il n'en va pas ainsi dans son application : le suffrage est habilement dirigé par les préfets transformés en vulgaires agents électoraux : « ne vous déjugez pas, faites le bon choix. »


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: La candidature officielle est favorisée par les préfets, par le charcutage des circonscriptions, et par le fait que les candidats officiels sont les seuls à bénéficier d'une affiche blanche.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Dans ces conditions, il est normal qu'en 1852, aux premières législatives, il n'y ait que 5 opposants : « les miraculés du suffrage universel ».


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Toute la politique se fait à l'Élysée, tous les pouvoirs sont concentrés entre les mains d'un homme qui tente de rallier à lui les masses en faisant appel au peuple, à une démocratie directe par la voie du plébiscite.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Même si le mécanisme gouvernemental était quasiment le même sous le Second Empire que sous le Premier Empire, ses principes fondateurs étaient différents. La fonction de l'Empire, comme Napoléon III se plaisait à le répéter, était de guider le peuple à l'intérieur vers la justice et à l'extérieur vers une paix perpétuelle. Tenant ses pouvoirs du suffrage universel et ayant fréquemment, depuis sa prison ou en exil, reproché aux précédents gouvernements oligarchiques d'avoir négligé les questions sociales, il résolut de les traiter en organisant un système de gouvernement basé sur les principes des « idées napoléoniennes », c'est-à-dire celles de l'Empereur – l'élu du peuple, représentatif du peuple, de la démocratie – et de lui-même, le représentant du grand Napoléon , héros de la Révolution française, et donc gardien des acquis sociaux de cette période.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Napoléon III montra rapidement que la justice sociale ne signifiait pas la liberté. Il agit de telle sorte que les principes de 1848 qu'il avait préservés deviennent une simple façade. Il paralysa toutes les forces nationales garantes de l'esprit public, telles que le parlement, le suffrage universel, la presse, l'éducation et les associations. Le corps législatif n'était pas autorisé à élire son président, à voter sur le budget en détail, ou à faire des délibérations publiques. De manière similaire, le suffrage universel était supervisé et contrôlé par les candidatures officielles, par l'interdiction de la libre expression et par des ajustements habiles des districts électoraux de façon à noyer le vote libéral dans la masse de la population rurale. La presse était assujettie à un système de cautionnement, sous forme d'argent, déposé à titre de garantie de bonne conduite, et d'avertissements, c'est-à-dire de requêtes par les autorités de cesser la publication de certains articles, sous la menace de la suspension ou de la suppression ; tandis que les livres étaient sujets à la censure.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Pour contrer l'opposition des individus, une surveillance des suspects fut instituée. L'attaque de l'empereur par Felice Orsini en 1858, bien que motivée uniquement par la politique italienne, servit de prétexte à une augmentation de la sévérité de ce régime avec la loi de sûreté générale qui autorisait l'internement, l'exil ou la déportation de tout suspect sans procès.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: De la même manière, l'instruction publique était strictement supervisée, l'enseignement de la philosophie fut supprimé au lycée et les pouvoirs disciplinaires de l'administration furent augmentés.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Pendant sept ans la France n'eut aucune vie politique. L'empire était porté par une série de plébiscites. Jusqu'en 1857 l'opposition n'existait pas, puis jusqu'en 1860 elle était réduite à cinq membres : Louis Darimon, Émile Ollivier, Jacques Hénon, Jules Favre et Ernest Picard. Les royalistes attendaient, inactifs après la tentative infructueuse faite à Frohsdorf en 1853, par une alliance des légitimistes (partisans de la branche aînée des Bourbons, qui venait d'être chassée du trône de France, par la Révolution, en la personne du roi Charles X, dernier « légitime » roi de France) et des Orléanistes (partisans de la branche cadette d'Orléans, « usurpatrice » à cette époque du trône de ses cousins), de rebâtir une vie monarchiste sur les ruines de deux familles royales.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le , le sénatus-consulte (sous le consulat, le premier et second empire, acte voté par le sénat et ayant la valeur d'une loi) instaure l'Empire libéral.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le Bonapartisme perd alors une partie de ses alliés, il va donc en chercher d'autres. Se produit alors une tentative d'ouverture à gauche. Rouher, surnommé le « vice-empereur sans responsabilité » parle « d'1/4 de tour à gauche », il s'agit de conserver la popularité chez les masses.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le sénat peut exiger une seconde délibération des textes votés par le corps législatif qu'il avait rejeté : se forme une navette entre les deux assemblées, une ébauche de bicamérisme.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: L'Empire répond par quelques réformes, par exemple, l'interpellation donne lieu à un ordre du jour motivé. Dans ces conditions Émile Ollivier se rallie à l'Empire.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Les dispositions sont très claires : les ministres délibèrent en conseil, le Sénat est devenu une seconde chambre, les deux chambres ont un droit d'initiative législative concurremment avec l'Empereur.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: D'autres dispositions en revanche sont moins claires : la responsabilité pose problème. On ignore si les ministres sont responsables devant les Chambres ou devant l'Empereur. L'équivoque est accrue car l'Empereur demeure responsable envers le peuple auquel il a le droit de faire appel.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: La Constitution ne peut être modifiée que par le peuple sur proposition de l'Empereur, donc en réalité, ce dernier détient le pouvoir constituant sous réserve de l'approbation populaire.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: En 1870, la République provisoire est d'abord un pouvoir de fait, sous le général Trochu. 1871, s'ouvre une phase de régime d'assemblée, car il n'y a pas d'institution exécutive. Le régime devient plus libéral dans les années 1860. Adolphe Thiers est élu député de Paris en 1863 et devient le chef de l'opposition libérale. L'assemblée le nommera plus tard chef du pouvoir exécutif de la République française à titre transitoire (à la suite de la Résolution de l'Assemblée Nationale du relatif au chef du pouvoir exécutif) puis à la suite de la loi Rivet président de la République (toujours à titre transitoire). Après la défaite de Sedan (1870), la France de la Défense nationale veut continuer la guerre engagée contre la Prusse par Napoléon III. Il entame des réformes fiscales et militaires mais doit démissionner devant une majorité monarchiste. L'exécutif est connu. La paix de Francfort, 1871 ; le traité coûte l'Alsace et la Lorraine. Thiers doit régler l'insurrection de Paris, et le problème de l'organisation du régime. Thiers a posé le pacte de Bordeaux : ni monarchie, ni république, pour l'instant, il faut rester uni face à la guerre. Puis Thiers rompt le pacte de Bordeaux : la France a besoin d'une république conservatrice selon lui : il fut remplacé dans la journée par le maréchal Mac-Mahon (qui s'est illustré pendant la guerre de Crimée) élu pour sept ans comme président de la République, c'est là l'origine du septennat et les monarchistes en décident ainsi car selon eux, le comte de Chambord ne devait pas vivre plus de sept ans. Tous ses pouvoirs s'exercent avec contreseing ministériel.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: En 1877, Mac-Mahon entre en opposition avec la chambre (basse) des députés le , il renvoie le chef de gouvernement que les républicains veulent désigner. Léon Gambetta lance alors, si les républicains l'emportent « qu'ils se soumettent ou se démettent ». Aux élections sénatoriales du , les républicains l'emportent, Mac-Mahon démissionne ; ce qui produit deux conséquences :


title: Nouveau chrétien

text: L'expression de nouveau chrétien ("cristiano nuevo" en espagnol, "cristão novo" en portugais) est employée à partir du pour désigner les Juifs et les musulmans convertis au catholicisme dans la Péninsule Ibérique. Le terme s'entend par opposition aux « vieux chrétiens » dont aucun ascendant n'est censé avoir embrassé la religion juive ou musulmane.


title: Nouveau chrétien

text: Sur le plan juridique, étaient considérés comme « nouveaux chrétiens » non seulement les "conversos" au sens strict, autrement dit les Juifs et les musulmans récemment baptisés, mais aussi toute personne ayant au moins un "converso" parmi ses ascendants en remontant jusqu'à la quatrième génération. Avec Philippe II d'Espagne, la définition s'élargit à toute personne comptant un ancêtre juif ou musulman, à quelque époque que ce fût. Au Portugal, il fallut attendre 1772 pour que Sebastião José de Carvalho e Melo, premier marquis de Pombal, décidât de mettre fin à la distinction entre « vieux chrétiens » et « nouveaux chrétiens ».


title: Nouveau chrétien

text: Le terme a aussi été utilisé en France, où des Juifs venus d'Espagne se sont réfugiés au et pour parler des Juifs de Provence qui se sont convertis au christianisme pour éviter leur expulsion en 1501.


title: Nouveau chrétien

text: En Espagne, on désignait les nouveaux baptisés sous le nom de "conversos" ("convertis") ou, de manière infamante, de marranes lorsqu'ils étaient soupçonnés de continuer à pratiquer secrètement leur religion. Le mot signifie « porcs » en espagnol et faisait référence à l'interdiction de manger cet animal pour les pratiquants du judaïsme et de l'islam.


title: Nouveau chrétien

text: La distinction discriminatoire entre « vieux chrétiens » et « nouveaux chrétiens » structura les sociétés ibériques dès lors que de nombreuses institutions exigèrent, à partir de 1449, que leurs membres démontrent leur « pureté de sang » (, en espagnol), c'est-à-dire leur qualité de « non-juifs » ou de « non-musulmans ». La légalité de ces exigences fut reconnue par l'État espagnol,


title: Nouveau chrétien

text: Les nouveaux chrétiens nourrirent les rangs des "Alumbrados" et plusieurs descendant de Juifs convertis deviendront des personnalités notables du catholicisme espagnol comme Thérèse d'Avila et Jean de la Croix, parmi d'autres mystiques, ou comme Luis de León.


title: Nouveau chrétien

text: La plupart des "nouveaux chrétiens" portugais sont d'origine castillane : environ se réfugièrent au Portugal après le décret d'expulsion de 1492, venant ainsi rejoindre les Juifs déjà présents dans le pays. La proportion de Juifs dans la population était alors d'au moins 10 % puisque le royaume de Portugal ne comptait guère plus d'un million d'habitants.


title: Nouveau chrétien

text: Dès 1496-1497, la politique royale du Portugal dut s'aligner sur celle de l'Espagne. Le roi Manuel donna aux Juifs le choix entre le baptême ou l'exil mais la plupart furent contraints au baptême. Le nombre de "conversos" augmenta alors massivement au Portugal. Beaucoup se convertirent en surface mais continuèrent à pratiquer le judaïsme en secret et devinrent des marranes.


title: Nouveau chrétien

text: L'inquisition et les "Viejos Cristianos" considéraient avec suspicion et malveillance ces "Cristianos Nuevos". José Texeira, un dominicain portugais de Santarem, s'exprime en 1598 sur la détestation des Portugais à l’égard des nouveaux-chrétiens et la tendance de ces derniers à rester juifs en leur coeur (crypto-judaïsme) :


title: Calcul des séquents

text: En logique mathématique et plus précisément en théorie de la démonstration, le calcul des séquents est un système de déduction créé par Gerhard Gentzen. Le nom de ce formalisme fait référence à un style particulier de déduction ; le système original a été adapté à diverses logiques, telles que la logique classique, la logique intuitionniste et la logique linéaire. Un séquent est une suite d'hypothèses suivie d'une suite de conclusions, les deux suites étant usuellement séparées par le symbole formula_1 (taquet droit), « : » (deux-points) ou encore formula_2 (flèche droite) dans l'œuvre originale de Gentzen.


title: Calcul des séquents

text: Un séquent représente une étape d'une démonstration, le calcul des séquents explicitant les opérations possibles sur ce séquent en vue d'obtenir une démonstration complète et correcte.


title: Calcul des séquents

text: En 1934, Gentzen a proposé la déduction naturelle, un formalisme pour décrire les preuves du calcul des prédicats, dont l'idée était de coller au plus près à la manière dont les mathématiciens raisonnent. Il a ensuite tenté d'utiliser la déduction naturelle pour produire une preuve syntaxique de la cohérence de l'arithmétique, mais les difficultés techniques l'ont conduit à reformuler le formalisme en une version plus symétrique : le "calcul des séquents". Contrairement à la déduction naturelle où un jugement est une suite d'hypothèses suivie d'une conclusion, dans le calcul des séquents, un jugement peut contenir plusieurs conclusions. C'est dans ce cadre qu'il a démontré ce qui devait devenir l'un des théorèmes principaux de la théorie de la démonstration : le théorème d"élimination des coupures". Dag Prawitz a montré en 1965 que ce théorème pouvait se transporter à la déduction naturelle.


title: Calcul des séquents

text: Le terme "calcul des séquents" est une traduction de l'anglais "sequent calculus", lui-même hérité de l'allemand "Sequenzenkalkül".


title: Calcul des séquents

text: L'objet de base du calcul est le "séquent", qui est un couple de listes finies (éventuellement vides) de formules. Les séquents sont usuellement notés :


title: Calcul des séquents

text: où les formula_4 sont les "hypothèses" et les formula_5 sont les "conclusions" du séquent. On voit ici apparaître l'innovation majeure du calcul des séquents : la symétrie parfaite entre hypothèses et conclusions. Un autre point important à noter est qu'une même formule peut apparaître plusieurs fois à gauche et/ou à droite dans un séquent, par exemple formula_6 peut être la même formule que formula_7 ; on dit alors que cette formule a plusieurs "occurrences" dans le séquent.


title: Calcul des séquents

text: La notation séquent peut se comprendre comme une astuce syntaxique pour dénoter des formules particulières ; la virgule à gauche s'interprète comme une conjonction, la virgule à droite comme une disjonction et le symbole formula_8 comme une implication, si bien que le séquent ci-dessus peut se comprendre comme une notation pour la formule :


title: Calcul des séquents

text: Lorsque la liste d'hypothèses est vide, on peut l'interpréter comme le vrai (c'est-à-dire l'élément neutre de la conjonction) et lorsque la liste de conclusions est vide, on peut l'interpréter comme le faux (c'est-à-dire l'élément neutre de la disjonction).


title: Calcul des séquents

text: Des règles du calcul des séquents spécifient comment à partir d'un certain nombre (éventuellement nul) de séquents "prémisses", on peut dériver un nouveau séquent "conclusion".


title: Calcul des séquents

text: Gentzen a introduit le système LK (pour “klassische Prädikatenlogik”) qui formalise la logique classique du premier ordre. On en donne ici une version légèrement modernisée. La définition ci-dessous suppose un minimum de familiarité avec le calcul des prédicats. Dans chacune des règles les lettres grecques Gamma, Delta, etc. dénotent des suites de formules, on fait figurer les séquents prémisses au-dessus, séparés par un trait horizontal du séquent conclusion. Elles se divisent en trois groupes : le groupe "identité", le groupe "structurel" et le groupe "logique".


title: Calcul des séquents

text: Une discussion sur la règle de coupure figure plus bas. Remarquons que la règle axiome est la seule de tout le calcul qui n'a pas de prémisse.


title: Calcul des séquents

text: Pour les groupes structurel et logique, les règles viennent par paire selon le côté, gauche ou droit, du séquent où elles agissent.


title: Calcul des séquents

text: Dans les règles d'échange la notation formula_15 désigne une permutation des (occurrences de) formules figurant dans formula_16. Les règles d'échanges sont responsables de la commutativité de la logique. Par exemple, avec formula_17, on pourra avoir formula_18.


title: Calcul des séquents

text: Les règles de contraction et d'affaiblissement expriment une forme d'idempotence des opérateurs « formula_19 » et « formula_20 » de la logique : une formule formula_21 est équivalente aux formules formula_22 et formula_23.


title: Calcul des séquents

text: Les règles de quantificateurs sont soumises à des restrictions : dans les règles de formula_24-droite et formula_25-gauche, on demande que la variable formula_26 n'ait pas d'occurrence libre dans une des formules de formula_16 et formula_28.


title: Calcul des séquents

text: La notation formula_29 désigne la formule formula_21 dans laquelle la variable formula_26 est remplacée par un terme formula_32, toutefois ce remplacement doit être "sain" : formula_21 ne doit pas contenir de sous-formule formula_34 ou formula_35 où formula_36 serait une variable libre de formula_37 apparaissant dans le terme formula_32. Par exemple, formula_39 n'est pas une substitution saine dans formula_40 car après remplacement de formula_26 par formula_36, on obtient : formula_43, une variable (ici formula_36) du terme remplaçant formula_26 s'est fait "capturer" par le quantificateur formula_46.


title: Calcul des séquents

text: Une démonstration de LK est un arbre de séquents construit au moyen des règles ci-dessus de façon que chaque séquent soit conclusion d'exactement une règle ; la démonstration est terminée si l'on arrive à ce que toutes les feuilles de l'arbre soient des règles axiome. Le séquent racine de l'arbre est la conclusion de la démonstration. Voici un exemple de démonstration du principe de contraposition de l'implication ; pour simplifier on a omis les utilisations de règles d'échange et représenté en gras les (occurrences de) formules dans les séquents prémisses sur lesquelles porte chaque règle :


title: Calcul des séquents

text: Aussi connu sous le nom de « théorème de Gentzen » ou « "" » (parce que c'était le théorème principal des deux articles fondateurs de Gentzen), ce théorème énonce que toute démonstration en calcul des séquents peut être transformée en une démonstration de même conclusion, mais qui n'utilise pas la règle de la coupure. La démonstration de Gentzen fournit un algorithme qui, appliqué à une démonstration quelconque, aboutit à une démonstration sans coupures du même séquent conclusion. Helena Rasiowa et ont publié en 1959 une preuve sémantique du théorème de Gentzen pour le cas classique, qui montre l'existence de la démonstration sans coupures, mais ne donne pas un procédé (de normalisation) qui y conduit étape par étape.


title: Calcul des séquents

text: Le calcul des séquents, contrairement aux systèmes à la Hilbert ou à la déduction naturelle, n'a pas été créé pour être un formalisme intuitif qui refléterait une forme naturelle de raisonnement, car le propos de Gentzen était de résoudre certains problèmes techniques liés au fait que la règle de réduction à l'absurde brisait la symétrie intro/élim de la déduction naturelle. C'est pourquoi le calcul des séquents doit se penser comme un formalisme pour "raisonner" sur les preuves formelles plutôt que pour "rédiger" des preuves formelles. On peut toutefois facilement montrer que le calcul des séquents est équivalent à la déduction naturelle, au sens où les preuves formelles de l'un des formalismes se traduisent dans l'autre, et réciproquement.


title: Calcul des séquents

text: L'intérêt du calcul des séquents est de rendre explicite un grand nombre de propriétés de la logique :


title: Calcul des séquents

text: La règle de coupure est une généralisation du "modus-ponens". Pour le voir il faut considérer le cas particulier de la règle où :


title: Calcul des séquents

text: Dans ce cas particulier les deux séquents prémisses de la règle deviennent respectivement formula_52 et formula_53 tandis que le séquent conclusion devient formula_54.


title: Calcul des séquents

text: La propriété de la sous-formule était très importante pour Gentzen car c'est elle qui permet de démontrer la cohérence du calcul. On peut en effet montrer que si le calcul mène à une contradiction, c'est-à-dire si l'on peut aussi bien prouver formula_52 que formula_56, alors on peut, moyennant la règle de coupure, prouver le séquent vide formula_1 : il suffit d'utiliser la règle de négation


title: Calcul des séquents

text: Ainsi, toute contradiction mène au séquent vide. On en déduit, par simple contraposition, que si le séquent vide n'est pas prouvable, c'est qu'il n'y a pas de contradiction.


title: Calcul des séquents

text: Par ailleurs, il est évident que le séquent vide n'a pas de sous-formule... précisément parce qu'il est vide ! Donc aucune règle satisfaisant la propriété de la sous-formule (selon laquelle le séquent conclusion contient toutes les formules des séquents prémisses) ne peut se conclure par le séquent vide. Dans la mesure où toutes les règles satisfont cette propriété à l'exception de la coupure, on en déduit que si l'on peut démontrer le séquent vide, ce ne peut être qu'à partir de la règle de coupure.


title: Calcul des séquents

text: Or l'élimination des coupures montre précisément que la règle de coupure n'est jamais nécessaire : on peut toujours remplacer une démonstration avec coupure par une démonstration sans coupure. D'après ce qui précède, cela signifie en particulier que le séquent vide n'est pas démontrable, et plus généralement que le calcul des séquents ne contient aucune contradiction.


title: Calcul des séquents

text: C'est en adaptant cette démonstration d'élimination des coupures au cas de l'arithmétique que Gentzen a produit sa preuve de cohérence de l'arithmétique en utilisant un principe d'induction jusqu'à l'ordinal dénombrable ε.


title: Calcul des séquents

text: On obtient un système de preuve pour la logique intuitionniste à partir du système de preuve classique mais en restreignant les séquents à n'avoir qu'au plus une conclusion. Ce nouveau système s'appelle LJ. De même il existe un calcul des séquents pour la logique linéaire, appelé LL.


title: Calcul des séquents

text: Le logiciel KeY (un outil de vérification formelle de programmes Java) utilise le calcul des séquents.


title: Français fondamental

text: Le français fondamental est une liste de mots et d'indications grammaticales élaborée au début des années 1950 en vue de l'enseignement du français aux étrangers et aux populations de l'Union française alors que la France souhaitait améliorer la diffusion de sa langue dans le monde. Une série d'enquêtes menées dans les années 1950 et 1960 montre qu'un nombre restreint de mots est employé de façon usuelle, à l'oral et à l'écrit et en toutes circonstances ; ainsi qu'un nombre limité de règles grammaticales nécessaires au fonctionnement de la langue.


title: Français fondamental

text: Ce noyau de mots d'usage constant comprend environ grammaticaux, , , qualificatifs et de diverses sortes, soit un total d'un millier. Il existe au-delà un deuxième ensemble de mots, communs à tous les locuteurs du français, qui compte environ mobilisés spontanément, en cas de besoin, dans des circonstances particulières.


title: Français fondamental

text: De son côté, l'Académie française préfère distinguer « français fondamental » et « français élémentaire » dans sa page Langue française – Questions courantes, à la rubrique "Nombre de mots de la langue française" : « Fondés sur des enquêtes de fréquence, le “français fondamental” et le “français élémentaire” comptent respectivement un peu plus de à . »


title: Français fondamental

text: Le français fondamental a eu une influence certaine, en particulier dans l'enseignement du français langue étrangère. Mais il a ensuite été rejeté au cours des années 1970, avec le renouvellement de l'enseignement des langues, sans être pour autant remplacé par un nouvel outil. Un colloque organisé à l'École normale supérieure lettres et sciences humaines de Lyon en a tenté de faire le point sur les évolutions qui se sont produites depuis sa création.


title: Français fondamental

text: Dans un esprit similaire mais sans filiation apparente, Radio France internationale (RFI) diffuse chaque jour un Journal en français facile de dix minutes qui utilise un vocabulaire restreint (300 mots) et simple et donne le contexte des événements. Cette démarche est analogue à celle de la Voix de l'Amérique, qui diffuse depuis 1959 des programmes en Special English, une forme d'anglais basique avec un vocabulaire restreint à .


title: Fear Itself

text: Fear Itself ou Fear Itself : Les Maîtres de la peur ("Fear Itself") est une série télévisée américaine en treize épisodes de 42 minutes, créée par Mick Garris, réalisée par Brad Anderson, Breck Eisner, Ronny Yu, John Landis, Stuart Gordon, Darren Lynn Bousman, dont seulement 8 épisodes ont été diffusés entre le et le sur le réseau NBC.


title: Fear Itself

text: Chaque épisode est indépendant, réalisé et écrit par des personnes différentes, mais par des grands noms de la télévision et du cinéma. On retrouve par exemple derrière la caméra Darren Lynn Bousman ou encore John Landis. Les acteurs sont également loin d'être inconnus, avec la participation de Brandon Routh ("Superman Returns"), Shiri Appleby, Elisabeth Moss, entre autres. Les scénaristes ne sont pas en reste, puisqu'on y retrouve les scénarios de Dan Knauf, Joe Gangemi ("Wind Chill", "Inamorata"), etc.


title: Fear Itself

text: Elle est le résultat du travail de plusieurs réalisateurs et scénaristes de renom et est considérée comme la saison 3 de "Les Maîtres de l'horreur" (Showtime). En fait, "Fear Itself" est le résultat du rachat de la série "Masters of Horror" par Lionsgate, mais beaucoup moins gore que cette dernière.


title: Fear Itself

text: Débutée à l'été, il était prévu que la série prenne une pause durant la diffusion des Jeux olympiques d'été de 2008, mais aucun épisode n'a été programmé après les Jeux et elle ne faisait pas partie de la programmation automnale. Le , NBC a officiellement annulé la série.


title: Lionel Potillon

text: Lionel Potillon joue d'abord en juniors à l'US Cluny Football, le club de sa ville natale dont le tournoi porte aujourd'hui son nom, avant de rejoindre Louhans-Cuiseaux.


title: Lionel Potillon

text: Formé à Louhans-Cuiseaux, Lionel Potillon est repéré en 1993 par l'AS Saint-Étienne. Après une saison en équipe réserve, Potillon débute en Division 1, le contre le Stade rennais (1-1).


title: Lionel Potillon

text: Première des quatre recrues stéphanoises du mercato 2001, l’arrière gauche Lionel Potillon est une valeur sûre de D1 lorsqu’il débarque dans la capitale et arrive dans une équipe ambitieuse où il côtoie Ronaldinho, Nicolas Anelka ou encore Jay-Jay Okocha.


title: Lionel Potillon

text: Luis Fernandez, avec qui il s'entend bien, quitte Paris et beaucoup de joueurs s’en vont. Potillon hésite à en faire de même, mais le nouveau coach Vahid Halilhodžić le convainc de rester en prolongeant son contrat pour une durée de quatre ans. Potillon dispute les deux premières rencontres et recontacte le club espagnol pour partir une saison en prêt à San Sebastián dans le courant du mois d’août 2003.


title: Lionel Potillon

text: Prêté chez le vice-champion d'Espagne, il découvre la Ligue des champions et fait partie d'une défense composée de Kvarme, Rekarte et Schürrer.


title: Lionel Potillon

text: Dans une défense composée de Souleymane Diawara, Sylvain Monsoreau, Omar Daf et Ibrahim Tall, il s'intègre dans le système à une vingtaine de reprises. Petit à petit, il perd sa place au profit du serbe Duško Tošić et des pépins physiques s'accumulent, lors des saisons 2005-2006 et 2006-2007, il ne joue que 18 matchs de Ligue 1. Il participe tout de même à l'épopée victorieuse du club en Coupe de France 2007.


title: Lionel Potillon

text: Au début de sa carrière, Potillon a accumulé les formations qui se présentent à lui : BTS Action commerciale, BEES puis degré, Diplôme d’attaché de presse et de chargé de communication, diplôme d’assurance de niveau 3 puis, sur la fin de sa carrière, le DEF (Diplôme d’Entraineur de Football). Immédiatement après sa retraite sportive, Lionel Potillon reprend ses études à l'Université de Rouen où il passe un Master de marketing et management du sport professionnel. En parallèle, il revient à l'AS Saint-Étienne où il intègre le service marketing et développement du club. Il s'occupe de tout ce qui est merchandising, développement, relations avec les clubs amateurs de la région. Toute la partie événementielle également et aussi communication et organisation.


title: Lionel Potillon

text: En 2010, Lionel Potillon est en passe de devenir l’adjoint de Christophe Galtier à la tête de l’équipe première mais refuse finalement pour motifs personnels, et quitte le club stéphanois. Potillon prend la direction de l'équipe de Chambœuf pour la saison 2010-2011.


title: Lionel Potillon

text: Depuis octobre 2011, il est le dirigeant de l'Association ASSE Cœur-Vert. Il s’agit d’une association d’intérêt général (association loi de 1901) qu'il crée de toutes pièces avec la SASP ASSE Loire et le club de l’AS Saint-Étienne. Potillon occupe le rôle de directeur. Son rôle consiste à mettre en œuvre ou à soutenir des actions citoyennes, sociales ou caritatives; des associations de personnes malades ou de personnes handicapées; la promotion du sport amateur et encourager la valorisation du développement durable et la protection de l’environnement dans le département de la Loire et des collectivités limitrophes. L’objectif est de fédérer les principaux sponsors du club autour de ces projets afin de décupler les moyens mis à disposition par le club de l’ASSE.


title: Lionel Potillon

text: Passionné par l’aspect management au quotidien et la recherche permanente de l’amélioration du groupe, de la valorisation du potentiel de chaque joueur, Lionel Potillon souhaite à terme devenir responsable du centre de formation de l’AS Saint-Étienne. Il se sent .


title: Lionel Potillon

text: En club il remporte le Championnat de France D2 en 1999 avec l'AS Saint-Étienne et la Coupe Intertoto en 2001 avec le Paris Saint-Germain. Il est également finaliste de la Coupe de France en 2003 avec le Paris SG, et il la remportera avec le FC Sochaux-Montbéliard en 2007.


title: Annette Tison

text: Annette Tison est la fille du maître d’œuvre Henri Tison (1901-1972), notamment chargé de la construction de la station balnéaire d'Hossegor. Elle est diplômée de l'ESA en 1965. Elle crée en , avec Talus Taylor son époux, la série de livres pour enfants "Barbapapa" qui est éditée en album dès 1970, avant de devenir un dessin animé puis un magazine en 1976.


title: Annette Tison

text: En 1973, elle obtient la "Mention" Prix critique en herbe, de la Foire du livre de jeunesse de Bologne (Italie) pour " Animal hide and seek: a take another look book ", coécrit avec Talus Taylor.


title: Ruth Metzler-Arnold

text: Ruth Metzler-Arnold, née le à Sursee (originaire de Richenthal, Willisau et Balgach), est une femme politique suisse, membre du parti démocrate-chrétien. Conseillère d'État d'Appenzell Rhodes-Intérieures de 1996 à 1999, elle est conseillère fédérale de 1999 à 2003.


title: Ruth Metzler-Arnold

text: Originaire de Richenthal, Willisau-Stadt et Balgach, Ruth Metzler naît le . Elle est diplômée en droit de l'Université de Fribourg et titulaire du diplôme fédéral d'expert-comptable.


title: Ruth Metzler-Arnold

text: Elle est juge au tribunal cantonal d'Appenzell Rhodes-Intérieures de 1992 à 1995, et parallèlement vice-directrice de PricewaterhouseCoopers de 1992 à 1999.


title: Ruth Metzler-Arnold

text: Elle est trésorière (chef du département des finances) de la Commission d'État (nom du Conseil d'État dans le canton d'Appenzell Rhodes-Intérieures), un poste à temps partiel, de 1996 à 1999. Elle est la première femme à accéder au gouvernement de l'ancien demi-canton.


title: Ruth Metzler-Arnold

text: Elle est élue au Conseil fédéral le ( membre du Conseil fédéral de l'histoire), à l’âge de 35 ans à peine, symbolisant la jeunesse et l’espoir. Elle est élue vice-présidente du Conseil fédéral pour l'année 2003.


title: Ruth Metzler-Arnold

text: En près de cinq ans, elle accomplit une œuvre considérable à la tête du Département fédéral de justice et police, les quatorze projets issus de son département étant acceptés par le peuple. Elle doit notamment affronter les moments difficiles que traverse le Département fédéral de justice et de police pendant la crise du Kosovo, lorsqu'il doit organiser l’accueil et le retour des demandeurs d’asile.


title: Ruth Metzler-Arnold

text: Ruth Metzler a ouvert et conduit un vaste chantier de réformes institutionnelles, notamment la réforme des institutions judiciaires et policières, comportant la mise en œuvre du projet d’efficacité, la mise sur pied d’une nouvelle magistrature fédérale et de la police criminelle, la réforme totale de l’organisation judiciaire et la création des nouveaux tribunaux fédéraux, la réforme de la poursuite pénale et la mise en œuvre du vaste projet de « réexamen » du système de sécurité intérieure. La réforme des institutions de l’État (projet de réforme de la direction de l’État, loi sur la transparence de l’administration, révision des droits populaires) ont aussi été préparées sous son autorité.


title: Ruth Metzler-Arnold

text: Ruth Metzler s’est également engagée dans d’importantes réformes qui touchent aux domaines sensibles et délicats de la société comme la réforme du droit de la nationalité, la création d’un partenariat enregistré pour les couples homosexuels, la décriminalisation de l’interruption de grossesse, la loi sur l’égalité des handicapés, la nouvelle réglementation des infractions contre l’intégrité sexuelle des enfants et l'interdiction de la pornographie dure.


title: Ruth Metzler-Arnold

text: Elle a cherché à instaurer une coopération internationale dans les secteurs essentiels que sont la migration et la sécurité, concluant de nombreux accords de coopération dans le domaine de l’asile ou en matière de police et d’entraide judiciaire et s'investissant personnellement dans des négociations difficiles avec des États africains. S’agissant des négociations bilatérales avec l’Union européenne, elle a mis en œuvre la libre circulation des personnes et s’est notamment engagée pour une adhésion de la Suisse au traité de Schengen et à celui de Dublin.


title: Ruth Metzler-Arnold

text: Le , elle n'est pas réélue au Conseil fédéral et ne peut accéder à la présidence de la Confédération, qui devait normalement lui échoir en 2004. À la suite de la progression constante de l'UDC jusqu'en 2003 (le parti avec le plus grand nombre d'élus), le Parlement a ce jour-là adapté la répartition des sièges au gouvernement (formule magique) qui avait cours depuis le , le PDC perdant un siège au profit de l'UDC. C'est Christoph Blocher qui succède à Ruth Metzler et reprend son département.


title: Ruth Metzler-Arnold

text: À partir d', elle travaille pour l'entreprise chimique Novartis France en tant que membre du comité de direction et directrice juridique (General Councel). Son lieu d'activité est Rueil-Malmaison. Elle revient en Suisse en pour occuper le poste de directrice des relations avec les investisseurs au siège central à Bâle.


title: Ruth Metzler-Arnold

text: En 2010, elle quitte le groupe Novartis et ouvre un cabinet de conseil à Appenzell en 2011. En 2019, elle rejoint le conseil d'administration des sociétés AXA Assurances SA et AXA Vie SA, filiales suisses du groupe Axa.


title: Ruth Metzler-Arnold

text: En , Ruth Metzler annonce sa démission du conseil d'administration du groupe Bühler, avec effet lors de la prochaine assemblée générale de .


title: Les Poseuses

text: Les Poseuses est un tableau de Georges Seurat peint entre 1886 et 1888 et conservé à la Fondation Barnes, Philadelphie.


title: Les Poseuses

text: Ce tableau, la 3e des six œuvres majeures de Seurat, est une réponse aux critiques qui reprochaient à la technique de Seurat d’être froide, de ne pouvoir représenter la vie. Ainsi, l’artiste propose un nu. La même modèle a posé trois fois. On remarque à gauche une partie d’"Un dimanche après-midi à l'Île de la Grande Jatte".


title: Les Poseuses

text: Il existe une seconde version de cette œuvre, de moindres dimensions, plus "conforme" à la technique de chromo-luminarisme que Seurat avait inventée, et plus affectionnée des spécialistes de Seurat (elle fait la couverture du catalogue de l'exposition Seurat de 1991, au Metropolitan Museum of Art, par Robert L. Herbert). Le tableau a appartenu au marchand Heinz Berggruen puis a fait partie de la collection Paul Allen. Lors de la vente aux enchères de cette dernière en 2022, le tableau est revendu 149M$. En 1947, à la vente de la collection Félix Fénéon, découvreur de Seurat, l'État s'est porté acquéreur d'études des trois poseuses, aujourd'hui conservées au musée d'Orsay.


title: Antoinette Konan

text: Antoinette Konan est une chanteuse ivoirienne d'origine baoulé qui s'inscrit dans la musique de son ethnie. Elle est couramment surnommée la "Reine de l'Ahoco".


title: Antoinette Konan

text: Née à Béoumi, une ville au bord du fleuve Bandama de parents musiciens, Antoinette Konan commence sa carrière artistique en 1984. Elle a étudié au conservatoire de musique à Abidjan.


title: Antoinette Konan

text: En 2006, Antoinette Konan a été nommée membre du Conseil consultatif scientifique de la Culture près le ministre de la Culture et de la Francophonie de Côte d'Ivoire.


title: Dangerous Woman

text: Le premier single, "Dangerous Woman", sort le . Il est suivi par le single "Into You", qui paraît le . Musicalement, l’album incorpore plusieurs influences pop et R&B, tout en contenant des notes house et dance-pop, ainsi que des crochets bien définis. Lyriquement, les textes englobent plusieurs thèmes comme celui de l’amour et des relations destructrices, tout en étant axé sur un contenu plus mature que celui qu’on trouvait dans ses deux précédents albums. Ariana Grande est désignée comme étant productrice déléguée au projet, en plus d’avoir travaillé avec des auteurs-compositeurs et producteurs tels que Max Martin, afin de trouver la sonorité désirée.


title: Dangerous Woman

text: L’album reçoit généralement des bons avis de la part des critiques musicales, ceux-ci saluant l’habileté d'Ariana Grande à découvrir de nouvelles mélodies. Dès sa parution, il atteint la première position des hit-parades de l’Australie, de la Corée du Sud, de l’Irlande, de l’Italie, de la Nouvelle-Zélande, des Pays-Bas, du Royaume-Uni, ainsi que de Taïwan et se positionne dans le top dix dans beaucoup d’autres pays. Deux singles promotionnels, "Be Alright" et "Let Me Love You", sont dévoilés avant la parution de l’opus.


title: Dangerous Woman

text: Les premières sessions d’enregistrement pour l’opus furent assistées par le producteur américain Tommy Brown ainsi que par la compositrice américaine Victoria Monet et eurent lieu peu de temps après la finalisation du deuxième album studio de Grande, "My Everything", en 2014. Elles furent ensuite prolongées jusqu’à l’été puis l’automne 2015, forçant ainsi l’artiste à y passer régulièrement du temps durant les pauses qu’elle pouvait s’octroyer entre chaque représentation de sa deuxième tournée mondiale, l’"Honeymoon Tour". La chanson "Focus", qui devait à l’origine être le single « conducteur » de l’album, sort le au format numérique. Elle réussit à occuper la septième place du classement américain "Billboard" Hot 100 et s’écoule à plus de outre-Atlantique au cours de sa première semaine d’exploitation. Le , le single est certifié disque de platine, combinant ainsi les ventes physiques et les pourcentages d’écoute en ligne pour un équivalent d’un million d’unités. Le , Grande termine définitivement l’enregistrement et la conception de l’opus.


title: Dangerous Woman

text: En , elle commence à dévoiler les paroles de l’une des chansons de son troisième album sur Twitter. Le titre provisoire du projet est alors "Moonlight". Toutefois, lors de son apparition dans l’émission télévisée "Jimmy Kimmel Live!" en , la chanteuse révèle que cette idée est encore incertaine et qu’elle pourrait renommer son projet en se basant sur un tout autre morceau. Le , elle annonce par le biais de ses comptes Snapchat et Twitter qu’elle prend la décision de le baptiser ultimement "Dangerous Woman" et de placer "Moonlight" en tant que piste d’introduction à l’album. Le jour suivant, elle poste une photo sur Instagram et y incorpore une description citant un passage de l’ouvrage "" (1975) de l’écrivaine féministe égyptienne Nawal el Saadawi : . Grande déclare que le changement de titre a été opéré pour la simple et bonne raison qu’elle se voyait évoluer socialement en une personne plus forte et qu’elle avait pour objectif d’autonomiser ses fans. À ce propos, elle affirme : .


title: Dangerous Woman

text: En , Ariana lance un site internet au nom de l'album sur lequel elle révèle des informations sur sa sortie. Quelques jours après elle a annoncé qu'elle sera la présentatrice en mars d'un épisode de l'émission à sketchs "Saturday Night Live" au cours duquel elle interprétera les chansons "Dangerous Woman" et "Be Alright", issues de l'album, pour la première fois en live. Le , elle annonce le lancement des pré-commandes pour l'album dont la sortie est prévue pour le .


title: Dangerous Woman

text: En , Grande interprète pour la première fois "Leave Me Lonely" en direct dans le cadre de l’inauguration du T-Mobile Arena de Las Vegas, avant d’apparaître sur la scène des "MTV Movie Awards" pour y chanter "Dangerous Woman". Le , Grande annonce par le biais de son compte Instagram qu’une chanson inédite sera dévoilée exclusivement sur Apple Music chaque joue jusqu’à la sortie de l’album. De plus, elle promut l’opus grâce à des prestations télévisées, notamment au cours de cérémonies telles que les "Billboard Music Awards", mais aussi d’émissions comme le "Jimmy Kimmel Live!" et "Good Morning America". Le , elle chante "Into You" et improvise un duo avec Christina Aguilera sur "Dangerous Woman" pendant la finale de la dixième saison de "The Voice".


title: Dangerous Woman

text: Pour Metacritic, qui attribue habituellement une moyenne pondérée sur cent à partir de notes et commentaires issus de critiques grand public, "Dangerous Woman" reçoit une moyenne de soixante dix-sept basée sur douze avis, en plus de l’indication « critiques généralement favorables ». Nolan Feeney d’"Entertainment Weekly" est d’avis que "Dangerous Woman" , en parallèle avec le précédent album de Grande, "My Everything", qui a . Lewis Corner de Digital Spy remarque , tout en commentant qu’, suppléant que la chanteuse . Mikael Wood du "Los Angeles Times" qualifie de « surprenante » la façon dont . Il continue en déclarant qu’elle se montre également musicaux, .


title: Dangerous Woman

text: Maeve McDermott de l’"USA Today" précise que , "Dangerous Woman" est . Dans sa critique pour le "Milwaukee Journal Sentinel", Erik Ernst considère qu’. Annie Zaleski de l’"A.V. Club" stipule que l’album et en conclut que . Larry Bartleet de "NME" rédige qu’indépendamment de l’, le . En outre, il qualifie la chanson "I Don't Care" d’, en grande partie car elle reflète directement ce message et notamment car Grande y interprète les lignes : « "Avant, je laissais certaines personnes dicter ma vie / Mais si je ne peux pas être moi-même, alors quel est l’intérêt ?" ».


title: Dangerous Woman

text: Michael Cragg de l’"Observer" constate que Grande a hélas au cours du processus d’évolution faisant suite à son précédent album, qui a pourtant été . En comparaison, Cragg signale que "Dangerous Woman" est un . D’après Troy L. Smith du "Plain Dealer" de Cleveland, l’opus , expliquant qu’il . Plus réservé, Christopher R. Weingarten de "Rolling Stone" juge que les titres de l’opus , ajoutant qu’. Le journaliste termine en déclarant que . Tom Barnes de Mic résume sa critique en affirmant qu’. Stephen Thomas Erlewine d’AllMusic insiste sur le fait que , argumentant . Chuck Campbell du "Knoxville News Sentinel" octroie une note de quatre étoiles sur cinq à l’album.


title: Dangerous Woman

text: "Dangerous Woman" débute à la seconde place du classement américain "Billboard" 200, avec plus de d’albums équivalentes comptabilisées (dont en termes de ventes dites « pures »).


title: Dangerous Woman

text: Au Royaume-Uni, c’est instantanément au premier rang du hit-parade national que l’album est rétrogradé, faisant de lui le tout premier opus de Grande à être numéro un de ce classement. Au Japon, il fait son entrée à la deuxième place du classement national des albums, l’Oricon Albums Chart, s’écoulant à plus de lors de sa première semaine d’exploitation et devenant ainsi l’opus de Grande le mieux classé dans ce pays. De plus, il entre à la première place de nombreux hit-parades mondiaux, dont notamment celui de l’Australie, de l’Irlande, de l’Italie, de la Nouvelle-Zélande, des Pays-Bas et de Taïwan.


title: Dangerous Woman

text: Le single de lancement originel, intitulé "Focus", sort le . Bien qu’il devait faire office de premier extrait, il ne sera finalement pas présent sur l’édition régulière de "Dangerous Woman" mais apparaîtra plutôt que sur l'édition japonaise, en tant que titre bonus.


title: Dangerous Woman

text: Le premier single officiel de l’album et sa chanson-titre, "Dangerous Woman", sort le , en même temps que la précommande de l’opus sur l’iTunes Store. Ce single est classé troisième place au Billboard Hot 100. Il est intitulé "Dangerous Woman", comme l'album. Un extrait du morceau est dévoilée au cours du défilé "Victoria's Secret Swim Special" le . Il devient la septième chanson de Grande à se hisser jusqu’au top 10 du classement américain "Billboard" Hot 100, ainsi que sa cinquième à débuter dans cette partie du hit-parade.


title: Dangerous Woman

text: Le deuxième single, "Into You", sort le . Il obtient la deuxième place au classement du Billboard Hot 100.


title: Dangerous Woman

text: Quant au troisième single, il sort le . Il s'agit de "Side to Side" en duo avec la rappeuse américaine Nicki Minaj.


title: Dangerous Woman

text: Le clip est dévoilé le en avant-première sur le site de la marque Guess. Il occupe la première place au Billboard Hot 100 pendant 3 mois.


title: Dangerous Woman

text: Son quatrième single est donc "Everyday", publiée en . Ce single reçoit également la première place au Billboard Hot 100.


title: Dangerous Woman

text: Le premier single promotionnel, "Be Alright", est sorti le , soit une semaine après "Dangerous Woman". Il fut suivi par la chanson "Let Me Love You", en duo avec Lil Wayne, le .


title: Moka (série télévisée d'animation)

text: Moka est une série télévisée d'animation française en de , réalisée par Andrés Fernández, produite par Xilam et diffusée depuis le sur Gulli et rediffusée depuis 2021 sur Boomerang.


title: Moka (série télévisée d'animation)

text: Moka est le fils du roi de la savane. Naïf et intrépide, il décide de partir en exploration dans son vaste royaume. Afin d'assurer la protection du petit croco, il est accompagné de la rhinocéros Cerise qui fait partie de la garde royale. Son courage lui sera utile afin de résoudre les différentes situations impossibles dans lesquelles Moka se plonge.


title: Ásgeir Trausti

text: Ásgeir Trausti Einarsson (prononciation : ) (né le à Laugarbakki, Islande) est un auteur-compositeur-interprète islandais.


title: Ásgeir Trausti

text: Il sort son premier album, "Dýrð í dauðaþögn", en septembre 2012. Son deuxième album, "In the Silence", est disponible depuis octobre 2013. En 2014, son single "Going Home" est le premier opus à être diffusé sur les ondes françaises.


title: Ásgeir Trausti

text: Ásgeir, né au sein d’une famille nombreuse, a grandi dans une petite île du nord de l’Islande qui ne comptait qu’une dizaine d’âmes. « Je viens vraiment de l’isolement, de la désolation… Il n’y avait rien à faire et beaucoup de silence. » Il a ensuite déménagé sur l’île principale, à Laugarbakki, petit village de 57 habitants et sera scolarisé à Hvammstangi. À 16 ans, il quitte Laugarbakki pour achever ses études à Reykjavík .


title: Ásgeir Trausti

text: Il découvre la musique et plus particulièrement le rock à l’âge de 6 ans grâce à Nirvana, Johnny Cash ou Bob Dylan. À 11 ans, il forme un groupe avec un ami batteur : « On y passait six heures par jour, toute la semaine… Je me suis ensuite passionné pour Johnny Cash ou Bob Dylan, c’est venu le jour où, sur ma guitare, j’ai changé les cordes en Nylon pour des métalliques. Ça a bouleversé ma vie ! » De 13 à 17 ans, il se passionne pour le javelot et cela supplante la musique, mais il finit par se blesser à cause des entraînements trop intensifs. Il se replonge alors dans la musique.


title: Ásgeir Trausti

text: Il enregistre en 2012 son premier album, "Dýrð í dauðaþögn" en collaboration pour les paroles avec son père, poète islandais très connu là-bas. L’album a très bien fonctionné en Islande, à tel point que 10 % de la population de l’île s’est procuré l’album, il a par ailleurs remporté un grand nombre de récompenses aux "Icelandic Music Awards" (album de l’année, meilleure révélation, prix du public...).


title: Ásgeir Trausti

text: Son second album, "In the Silence "(2013), reprend intégralement le premier album mais traduit en anglais afin de s’ouvrir au public international, sa musique étant grandement basée sur les paroles. La traduction est confiée à John Grant.


title: Ásgeir Trausti

text: Le parait le nouvel album dans 2 versions : la première "Sátt" en islandais et la seconde en anglais "Bury The Moon".


title: Ásgeir Trausti

text: Le 2 septembre 2021 paraît un premier EP de quatre titres en anglais intitulé "The Sky Is Painted Gray Today."


title: Famille Lazard

text: Les jeunes frères Lazard, Lazare et Alexandre, puis Simon et Élie, quittent la Lorraine en 1840 pour tenter l'aventure en Amérique. Ils s'installent d'abord à la Nouvelle-Orléans et y fondent un commerce de gros spécialisé en tissus et cotonnades, rapidement devenu une adresse réputée du quartier français. Après avoir revendu l'affaire, Lazare et Alexandre rentrent en France, tandis que Simon et Élie s'établissent à San Francisco, suivant la ruée vers l'or. Ils se lancent dans l'importation, puis dans les opérations financières, étendant leur réseau au sein de la communauté française. En 1861, ils rachètent la plus importante filature lainière de Californie. Le capital de leur société passe de en 1848 à 10 millions de francs en 1870. Ils sont rejoints par leurs demi-frères et cousins (Weill, Aron, Cahn, Lang, etc.).


title: Famille Lazard

text: Bien que les premières opérations se déroulent à San Francisco, ils installent le siège de la banque Lazard Frères à Paris. L'année suivante, une succursale, "Lazard Brothers", est ouverte à Londres. Au début des années 1880, Alexandre Weill réussit à implanter la banque à Wall Street, devenant ainsi la première banque franco-américaine de la place.


title: Usine Fagus

text: L'usine Fagus (en allemand : "Fagus Fabrik" ou "Fagus Werk", venant de « "fagus" » signifiant "hêtre" en latin) fut construite entre 1911 et 1913 (avec des additions et les espaces intérieurs terminés en 1925) à Alfeld an der Leine en Allemagne. Elle a été dessinée par les architectes Walter Gropius et Adolf Meyer. C'était une usine de formes à chaussures appartenant à Carl Benscheidt (1858 - 1947). Elle est considérée comme un important exemple d'architecture moderne précoce. Elle a été inscrite au Patrimoine mondial en tant que bien culturel en 2011.


title: Usine Fagus

text: Carl Benscheidt a fondé l'entreprise en 1910. Il avait commencé à travailler pour Arnold Rikkli qui pratiquait la médecine naturophatique. Ce fut là qu'il fit son apprentissage sur les formes pour chaussures orthopédiques (fort rares à l'époque). Ce fut alors qu'il développa son propre atelier et en 1887, il fut engagé par le confectionneur de formes pour chaussures Carl Behrens en tant que directeur de son usine à Alfeld. À la mort de Carl Behrens en 1896, Benscheidt devint directeur général de la société qui allait devenir l'une des plus importantes dans cette filière en Allemagne. En il démissionna à la suite d'un différend avec le fils de Behrens.