text: En fait ce projet est dissocié du projet de réforme global et a fait l’objet d’un projet de loi spécifique, qui concerne essentiellement le réseau de transport public du Grand Paris et créée son outil de mise en œuvre, la Société du Grand Paris. Présentée en conseil des ministres le par Christian Blanc, secrétaire d’État chargé du développement de la région capitale, la loi n° 2010-597 relative au Grand Paris est promulguée le .


title: Réforme des collectivités territoriales françaises

text: Le , le principe de création du conseiller territorial, article premier de la réforme, est voté par le Sénat non sans quelques réserves, certains jugeant que l’élection d’un élu régional sur une base cantonale était antinomique avec une volonté de région puissante ou bien arguant que le fait de siéger dans deux assemblées différentes interdirait d’avoir une activité économique personnelle et créait des professionnels de la politique. Le lendemain le principe d'une élection au suffrage universel direct pour le conseiller communautaire, représentant la commune dans un établissement public de coopération intercommunale, est entériné. Le débat se polarise ensuite sur le mode de scrutin, particulièrement après que les élections régionales du ont été remportées par l'opposition dans 23 des 26 régions.


text: Le projet de loi est adopté par l’Assemblée nationale le à une courte majorité (276 voix pour, 240 contre). Le Sénat adopte le projet de loi le après l’avoir profondément remanié, particulièrement en supprimant du texte les deux principales dispositions : le mode d'élection du futur conseiller territorial et la nouvelle répartition des compétences entre communes, département et régions, renvoyée à un projet de loi ultérieur.


text: Le , le projet de loi est adopté en deuxième lecture par l’Assemblée nationale après suppression des modifications du Sénat. La version finale de la loi, très édulcorée par rapport au projet initial, est élaborée par une commission mixte paritaire et est adoptée par le Parlement, après le vote de l'Assemblée nationale le par une courte majorité (258 pour, 219 contre). Le Conseil constitutionnel valide à son tour le texte le en censurant toutefois le nombre de sièges de conseillers territoriaux prévu pour chaque département, ce qui nécessite le vote d’une nouvelle loi sur cet aspect. Le tableau annexé au projet de loi prévoyait en effet trop de conseillers pour cinq départements (Aude, Cantal, Mayenne, Meuse, Savoie) et insuffisamment pour un département (Haute-Garonne). "In fine" la loi de réforme des collectivités territoriales est promulguée le , mais de nouveaux textes législatifs sont nécessaires pour qu'elle soit pleinement applicable.


text: Nicolas Sarkozy confie le au maire de Sarlat-la-Canéda et ancien ministre Jean-Jacques de Peretti une mission sur la clarification des compétences des départements et des régions. Il doit en particulier réfléchir aux "conditions précises d'élaboration des futurs schémas régionaux d’organisation des compétences et de mutualisation des services".


text: Le projet de loi organique visant à créer un statut de collectivité unique, issu de la fusion de la région et du département, pour les régions mono-départementales, a été présenté en conseil des ministres le . Seules la Martinique et la Guyane seront dotées de ce statut. La première élection des membres des assemblées de Guyane et de Martinique est alors prévue avant le .


text: À la suite des résultats de l'élection présidentielle, François Hollande est élu président de la République. Lors de la campagne électorale, celui-ci fait la promesse de supprimer le conseiller territorial. Le Sénat, passé à gauche quelques mois plus tôt lors des élections sénatoriales de 2011, vote en première lecture le l'abrogation de sa mise en place mais cette décision n'est pas validée par l'Assemblée nationale, qui est majoritairement de droite. Il faut attendre les législatives suivantes et une majorité de gauche à l'Assemblée pour concrétiser la suppression du conseiller territorial. Marylise Lebranchu est alors nommée ministre de la Réforme de l'État, de la Décentralisation et de la Fonction publique. Elle annonce que les élections départementales et régionales seront repoussées en 2015 tandis que les municipales auront bien lieu en 2014. Elle indique aussi que le mode de scrutin aux régionales ne sera pas changé mais le scrutin départemental sera revisité, estimant que les « cantons n'existent plus en tant que tels et qu'il faut donc réfléchir à un nouveau mode d'élection ».


text: D'abord simples territoires ayant une cohérence économique, puis érigées au statut d'établissement public à vocation spécialisée avec la loi du , les régions deviennent des collectivités territoriales autonomes avec les lois de décentralisation de 1982. Il existe au 27 régions, dont 22 situées en France métropolitaine (en comptant la collectivité territoriale de Corse) et 5 régions d'outre-mer.


text: Les départements sont créés en tant que divisions administratives avec la loi du . Ils acquièrent le statut de collectivités territoriales avec des pouvoirs propres avec la loi du . Il existe 101 départements dont cinq d'outre-mer, Mayotte ayant acquis le statut de DOM le .


text: Les communes existent en tant que divisions administratives depuis la loi du . Elles acquièrent leur autonomie juridique et donc leur statut de collectivité territoriale avec la loi du . Il existe au .


text: Avant la loi de réforme, il existe six modalités de regroupements de communes, de types établissements publics de coopération intercommunale qui, aux termes de l’art. L. 5210-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT), « [se fondent] sur la libre volonté des communes d'élaborer des projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité » :


text: De 1999 à 2009, le taux de communes regroupées au sein d’un EPCI à fiscalité propre est passé au niveau national de 50 % à 93 %. Au , regroupent en effet (93,1 %), soit (89,7 %).


text: Seules communes ne sont pas regroupées au sein d’un EPCI à fiscalité propre, ce qui représente 8,2 millions d’habitants (6 millions hors Paris). Sur les 100 départements, 5 ont toutes leurs communes regroupées dans des EPCI à fiscalité propre (l’Allier, la Loire-Atlantique, le Maine-et-Loire, le Pas-de-Calais et la Martinique), 50 ont moins de 5 % de leurs communes isolées, et à l’opposé les 10 derniers départements ont plus de 30 % de leurs communes non regroupées. Pour deux départements (la Guadeloupe et la Seine-Saint-Denis), le taux de communes isolées dépasse même les 50 %, avec respectivement 56,3 % et 67,5 % de leurs communes non regroupées.


text: Par ailleurs la montée en puissance de l’intercommunalité à fiscalité propre n’a pas eu pour corollaire le reflux des syndicats.


text: Formule jusqu'alors la plus intégrée des intercommunalités, les communautés urbaines, instituées en 1966, sont d’un seul tenant, sans enclave et réservées aux agglomérations de plus de . Leurs compétences obligatoires sont très larges et la TPU y est obligatoire.


text: Au , il y avait 16 communautés urbaines regroupant et . Les trois les plus peuplées dépassent le million d’habitants. Les communautés urbaines, pour lesquelles, depuis 1999, un seuil de est requis lors de leur création, regroupent entre 5 et 85 communes, avec des populations totales s’étalant d’environ à plus d’un million d’habitants. Le seuil de est dépassé par 7 communautés urbaines sur les 16.


text: Les communautés d'agglomérations, qui ont été créées en 1999, sont d’un seul tenant, sans enclave et regroupent un ensemble de plus de autour d’une ville centrale de plus de . Elles perçoivent une TPU.


text: Au , il y avait 174 communautés d’agglomération regroupant et . Hormis une communauté d’agglomération qui compte , toutes les autres ont plus de . La moitié ont une population comprise entre et . La moyenne s’élève à plus de .


text: Les communautés de communes, créées en 1992, d’un seul tenant, sans enclave et pour lesquelles il n’existe pas d’exigence de seuil démographique. Elles ont des compétences obligatoires en matière d’aménagement et, de façon renforcée si elles optent pour une TPU, de développement économique. Leurs autres compétences, facultatives, peuvent être étendues.


text: Au , il y avait de communes regroupant en moyenne un peu plus de , et environ 13 communes. 33 dépassaient le seuil des .


text: Les pays, apparus sous une forme associative dans les années 1970 et définis depuis par la loi Pasqua d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire du , modifiée par la Loi Voynet d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire du comme des regroupements de communes et d’EPCI liés par une communauté d’intérêts en raison de leur appartenance à un territoire caractérisé par une cohésion géographique, culturelle, économique ou sociale, étaient au nombre de 371 au . Ils représentaient 81 % de la superficie métropolitaine et 47 % de la population.


text: La révision constitutionnelle du a conduit, avec les deux articles 73 et 74 de la Constitution, à une répartition binaire de ces collectivités : les départements et régions d’outre-mer, d’une part, et les collectivités d’outre-mer, d’autre part. Quelques nuances les différencient néanmoins et des passerelles permettent à ces collectivités de passer d'un statut à un autre.


text: Les départements d'outre-mer (DOM), issus de la loi de départementalisation du , relèvent en principe du régime d’assimilation législative (article 73 de la Constitution) : « les lois et règlements sont applicables de plein droit. Ils peuvent faire l'objet d'adaptations tenant aux caractéristiques et contraintes particulières de ces collectivités ». Il s'agit de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion, et depuis 2012 de Mayotte. Ils sont comptés dans les 100 départements français.


text: Les collectivités d’outre-mer (COM) relèvent quant à elles en principe du régime de spécialité législative (article 74 de la Constitution) et ont donc un statut d'autonomie : « les collectivités d’outre-mer régies par le présent article ont un statut qui tient compte des intérêts propres de chacune d’elles au sein de la République ». Il s'agissait au de Mayotte (mais qui est devenu depuis 2012 un DOM et une ROM à collectivité unique et non plus une COM), de la Polynésie française, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin, de Saint-Pierre-et-Miquelon et de Wallis-et-Futuna.


text: La Nouvelle-Calédonie constitue une collectivité "sui generis" relevant du titre XIII de la Constitution. Son statut a été défini en 1999 sur la base de l’accord de Nouméa de 1998.


text: Enfin les Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) ont la particularité de ne compter aucune population permanente et n'entrait dans aucune catégorie car ils ne peuvent disposer d'aucune autonomie de gestion (c'est aussi le cas de Clipperton). Le siège administratif du territoire est à Saint-Pierre (La Réunion). Mais les TAAF ont intégré le statut de COM à part entière. Ces territoires sont gérés au nom de l'État par le gouvernement, dans un conseil exécutif et consultatif, disposant de son budget autonome fixé par le Parlement.


text: La réforme maintient la région en tant que division administrative et collectivité territoriale. Le comité Balladur préconisait la réduction du nombre de régions afin d’accroître leur importance économique. La loi ne retient pas de mesure autoritaire mais autorise une réduction par fusion et par consensus.


text: Plusieurs régions formant un territoire d’un seul tenant et sans enclave peuvent, par délibérations concordantes, demander à être regroupées en une seule région. Ce projet de regroupement est soumis pour avis aux conseils généraux concernés. Il doit recueillir lors d'un référendum l’accord de la majorité absolue des suffrages exprimés, correspondant à un nombre de voix au moins égal au quart des électeurs inscrits.


text: De même un département et deux régions contiguës peuvent demander, par délibérations concordantes de leurs assemblées délibérantes, une modification des limites régionales visant à inclure le département dans le territoire d’une région qui lui est limitrophe.


text: Enfin, une région et les départements qui la composent peuvent, par délibérations concordantes, demander à fusionner en une collectivité territoriale unique exerçant l'ensemble des compétences des collectivités fusionnées. Cette fusion est décidée par la loi, qui détermine l’organisation et les conditions d’administration de la nouvelle assemblée. Ce type d'évolution est celle envisagée, dès l'annonce d'une réforme, par la région Alsace et les deux départements qui la composent (Bas-Rhin et Haut-Rhin).


text: Le département est maintenu en tant que division administrative et collectivité territoriale. Les cantons demeurent également en tant que divisions administratives. Une loi postérieure à la loi de réforme est censée définir le nouveau découpage territorial des cantons.


text: Comme pour les régions, la loi ne prévoit pas de mesures autoritaires de suppression ou de fusion mais privilégie la recherche de consensus en permettant le regroupement de départements entre eux ou de départements et de régions sous réserve de l’accord de la majorité des suffrages exprimés.


text: Plusieurs départements formant, dans la même région, un territoire d’un seul tenant peuvent ainsi, par délibérations concordantes de leurs conseils généraux, demander à être regroupés en un seul département. Le gouvernement ne peut donner suite à la demande que si ce projet de regroupement recueille par référendum, dans chacun des départements concernés, l’accord de la majorité absolue des suffrages exprimés, correspondant à un nombre de voix au moins égal au quart des électeurs inscrits. Le regroupement éventuel est décidé par décret en Conseil d’État.


text: Les dispositions antérieures à la loi de réforme permettant de réduire le nombre de communes sont issues de la loi « Marcellin » du 16 juillet 1971 dans laquelle la fusion de communes est décidée par le préfet, à l’initiative des conseils municipaux de communes limitrophes et après une consultation favorable de la population de chaque commune concernée n’ont eu que peu d’effet depuis 1971. Afin de relancer le mouvement de réduction de communes, la loi de réforme prévoit une nouvelle modalité de regroupement : la commune nouvelle qui peut être créée :


text: Les conditions de création sont ainsi élargies, avec en particulier la suppression de la nécessité de recourir à une consultation de l’ensemble du corps électoral.


text: La loi de réforme crée deux nouveaux types d'établissements publics : la métropole et le pôle métropolitain. Afin de ne pas préjuger sur les débats à venir sur la gouvernance du Grand Paris, les nouvelles structures intercommunales ne s'appliquent pas à l'Île-de-France.


text: À l’issue de la loi de réforme, la catégorie des groupements de collectivités territoriales regroupe les établissements publics de coopération intercommunale et les syndicats mixtes, les pôles métropolitains, les agences départementales, les institutions ou organismes interdépartementaux et les ententes interrégionales.


text: La catégorie des établissements publics de coopération intercommunale regroupe quant à elle les syndicats de communes, les communautés de communes, les communautés urbaines, les communautés d’agglomération, les syndicats d’agglomération nouvelle et les métropoles.


text: Pour achever, simplifier et rationaliser l’intercommunalité au niveau national, la loi de réforme prévoit, avec l’objectif principal de parvenir au à une couverture de la carte intercommunale de l’ensemble du territoire, plusieurs dispositifs :


text: Une nouvelle forme d'intercommunalité, très intégrée, est créée sous le nom de métropole. Peuvent obtenir le statut de métropole :


text: Les métropoles disposent de compétences déléguées de plein droit par les communes (développement et d’aménagement économique, social et culturel, aménagement de l’espace métropolitain, politique locale de l’habitat, politique de la ville, gestion des services d’intérêt collectif, protection et de mise en valeur de l’environnement et de politique du cadre de vie), mais également par le département (transports scolaires, gestion de la voirie départementale, compétences du Conseil général relatives aux zones d’activités et à la promotion à l’étranger du territoire et de ses activités économiques) et la région (promotion à l’étranger du territoire et de ses activités économiques). Par voie conventionnelle, d'autres compétences peuvent être déléguées.


text: Au , huit communautés urbaines peuvent donc prétendre au statut de métropole. Quatre de ces communautés urbaines regroupent plus la moitié de la population départementale, jusqu’aux trois-quarts pour le Grand Lyon. La population cumulée de ces communautés urbaines s’élève à 6,4 millions d’habitants. Ainsi, près d’un habitant sur 10 pourrait être concerné par cette transformation administrative. Géographiquement, les métropoles « potentielles » sont naturellement réparties selon un certain équilibre. Elles sont situées, à l’exception du Grand Lyon, dans des départements côtiers ou frontaliers. Seule la communauté urbaine Nice Côte d'Azur n'est pas un chef-lieu de région.


text: La réforme crée un nouveau mode de syndicat mixte, le pôle métropolitain, qui regroupe des EPCI à fiscalité propre formant un ensemble de plus de dont l’un compte plus de .


text: Par dérogation, le pôle métropolitain peut regrouper, sur un territoire d’un seul tenant et sans enclave, des EPCI à fiscalité propre formant un ensemble de plus de et comprenant au moins un EPCI de plus de seulement, mais limitrophe d’un État étranger (ce cas concerne notamment des zones fortement urbanisées dont les agglomérations s'étendent à la fois sur ces autres États et en France, notamment pour les EPCI limitrophes des agglomérations de Bâle et de Genève en Suisse, ou des EPCI lorraines touchant des agglomérations du Grand Duché du Luxembourg et celles de la Sarre en Allemagne, et où des formes de coopérations transfrontalières renforcées sont également souhaitables entre ces pôles métropolitains français et les agglomérations étrangères limitrophes, essentiellement pour la gestion concertée des plans et équipements pour les transports, l'environnement et des ressources communes comme l'eau ou l'énergie, ou l’action économique conjointe des zones industrielles et commerciales).


text: Afin de tenir compte de la création des métropoles, qui les concurrencent par l'importance de leurs compétences, le seuil démographique permettant la création des communautés urbaines est abaissé avec la loi de réforme de à .


text: Le seuil démographique est abaissé avec la loi de réforme de à lorsque la communauté d’agglomération comprend le chef-lieu du département.


text: L'article 51 de la loi de réforme supprime la procédure de création des pays. Les pays créés antérieurement subsistent jusqu'à leur échéance.


text: La collectivité unique est une nouvelle catégorie de collectivité territoriale, issue de la fusion de la région et du département pour les régions monodépartementales, créée par une loi organique dont le projet de loi a été présenté en Conseil des ministres le . Seules la Martinique et la Guyane seront dotées de ce statut. La première élection des membres des assemblées de Guyane et de Martinique aura lieu avant le .


text: Les autres collectivités territoriales situées outre-mer demeurent inchangées par les lois de réforme.


text: Le point le plus médiatisé de la réforme est la création des conseillers territoriaux censés se substituer à partir de 2014 aux conseillers généraux et aux conseillers régionaux : les conseillers territoriaux devaient siéger à la fois au sein du conseil général et au sein du conseil régional.


text: L'article de la loi n° 2010-1563 du de réforme des collectivités territoriales prévoyait que les conseillers territoriaux seraient élus pour 6 ans dans le cadre de cantons rénovés au scrutin uninominal majoritaire à deux tours, selon les modalités prévues au titre III du livre du code électoral. Afin de limiter le nombre de triangulaires au second tour, la loi relevait de 10 % à 12,5 % des électeurs inscrits le nombre de suffrages nécessaires pour pouvoir participer au second tour. Ce point, qui a fait l'objet de débats animés au parlement, a été validé par le Conseil constitutionnel.


text: Un premier tableau de répartition des conseillers territoriaux par département. Il a fait l’objet de modifications, dans plusieurs régions, réduisant ainsi des écarts de représentativité infrarégionale importants. Le deuxième tableau est ainsi adopté par le Sénat le puis par le Parlement le mais est censuré par le Conseil constitutionnel qui constate en effet que « six départements présentaient des écarts de plus de 20 % à la moyenne régionale quant à leur nombre de conseillers territoriaux rapportés à la population du département » : la Meuse, le Cantal, l'Aude, la Haute-Garonne, la Mayenne et la Savoie. Un nouveau tableau de répartition est adopté en juillet 2011 :


text: La création des conseillers territoriaux est finalement annulée après les élections de 2012, avant que cette réforme soit entrée en vigueur.


text: La réforme prévoyait qu'à partir des élections municipales de 2014, les conseillers des communautés de communes, d'agglomération, urbaines ainsi que des métropoles, représentant des communes de plus de seront élus au suffrage universel direct, dans le cadre des élections municipales. Les représentants des communes de plus petite taille devaient rester élus en leur sein par les conseils municipaux.


text: Les modalités d'élections des conseils municipaux demeurent inchangées pour les communes, comme pour les communes nouvelles créées par la loi. Pour ces dernières, jusqu’au renouvellement général des conseils municipaux suivant la création de la commune nouvelle, le préfet fixe la composition du conseil municipal dans lequel entrent tout ou partie des membres en exercice des anciens conseils municipaux et, dans tous les cas, le maire et les adjoints de chacune des anciennes communes. L’effectif total du conseil ne peut dépasser soixante-neuf membres, sauf dans les cas où la désignation des maires et adjoints des anciennes communes rend nécessaire l’attribution de sièges complémentaires.


text: Les lois de décentralisation de 1982 et de 1983 ainsi que la loi sur les responsabilités locales du avaient, entre autres, pour objectif de donner aux collectivités locales des compétences propres, distinctes de celles de l’État et d’assurer ainsi un meilleur équilibre des pouvoirs sur l’ensemble du territoire. Mais la succession des textes a conduit à un enchevêtrement des compétences et à un éloignement certain de l’objectif initial de constitution de blocs de compétences pour chaque catégorie de collectivités, même si des grands axes se dessinent : la proximité pour les communes, le social pour les départements et l’action économique et de l’aménagement du territoire pour la région. Cet enchevêtrement des compétences conduit à des financements croisés et à un risque de dispersion des ressources et de dilution de la capacité d’intervention des collectivités.


text: L’étude d’impact annexée au projet de loi présenté à l’Assemblée nationale dresse un état synthétique comparatif des budgets primitifs 2009 des départements et des régions, classés selon une présentation fonctionnelle. Même si la nomenclature par fonctions peut, dans l’application, laisser une part à l’appréciation, des grands blocs de compétences peuvent être distingués.


text: Au-delà des deux blocs de compétences « exclusives » et « non exclusives, il a paru utile de créer pour les régions, une troisième catégorie, appelée « compétences intermédiaires ». Il s’agit de compétences (telles que l’aménagement du territoire ou le développement économique) que la loi attribue aux régions, mais dont les contours sont très vastes et ne sont pas précisément délimités et dans lesquelles les autres catégories de collectivités peuvent également intervenir.


text: Il ressort ainsi que les domaines dans lesquels les départements interviennent concurremment avec d’autres catégories de collectivités représentent près de 20 % de la dépense et presque 11 milliards d’euros. Pour les régions, les dépenses dans les champs des compétences appelées ici « non exclusives » et « intermédiaires » représentent plus du quart de la dépense et presque


text: La clause de compétence générale est, en France, un concept juridique traduisant la capacité d'initiative d’une collectivité territoriale dans un domaine de compétences au-delà de ceux qui lui sont attribués de plein droit, sur le fondement de son intérêt territorial en la matière.


text: Un des objectifs principaux de la loi de réforme des collectivités territoriales était, dès lors que l’option de suppression des départements n’était pas retenue, de clarifier les compétences respectives de chaque collectivité, ce qui devait se traduire par la mesure phare de suppression de la clause de compétence générale. La loi votée le met en œuvre cette disposition pour les départements et régions en précisant que ces collectivités interviennent désormais dans des domaines qui lui sont attribués, créant ainsi des blocs de compétences, mais introduit quelques exceptions.


text: L’article 73 de la loi précise en effet, pour ce qui concerne le conseil général, que le premier alinéa de l'article L. 3211-1 du code général des collectivités territoriales, libellé ainsi : , est complété par . Ceci constitue de fait une suppression de la clause de compétence générale et renvoie de fait à un bloc de compétences bien identifiées. Mais il modifie parallèlement le deuxième alinéa en introduisant une exception :


text: L'article L. 4221-1 du code général des collectivités territoriales relatif aux compétences des conseils régionaux est modifié de manière similaire.


text: En 2014, la loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles rétablit la clause de compétence générale, mais le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République la supprime de nouveau en ne leur conservant que les compétences partagées tourisme, sport, culture et langue régionale.


text: La clarification des compétences interviendra formellement dans une deuxième loi à publier dans un délai de 12 mois suivant la promulgation de la loi de réforme de .


text: Seules les compétences attribuées à la métropole sont précisées dans la loi de réforme. Outre les compétences transférées par les communes, la métropole bénéficiera de compétences transférées à titre obligatoire par le département (transports scolaires, routes, zones d'activités et promotion à l'étranger du territoire et de ses activités économiques) et par la région (promotion à l'étranger du territoire et de ses activités économiques). D'un commun accord avec le département et la région, elle pourra en outre se doter de compétences supplémentaires, déterminées par convention. L’État pourra également, le cas échéant, leur confier la propriété et la gestion des grands équipements et infrastructures.


text: Si les compétences sont attribuées par la loi aux collectivités territoriales à titre exclusif, la loi de réforme prévoit d'ores et déjà que les compétences relatives au tourisme, à la culture et au sport sont partagées entre les communes, les départements et les régions.


text: La loi prévoit également qu’une collectivité territoriale peut déléguer à une collectivité territoriale relevant d’une autre catégorie ou à un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre une compétence dont elle est attributaire, qu’il s’agisse d’une compétence exclusive ou d’une compétence partagée. Cette délégation est régie par une convention qui en fixe la durée et qui définit les objectifs à atteindre et les modalités du contrôle de l’autorité délégante sur l’autorité délégataire.


text: Afin de faciliter la clarification des interventions publiques sur le territoire régional et de rationaliser l'organisation des services des collectivités, les régions et les départements qui la composent ont la possibilité d'élaborer conjointement, dans les six mois qui suivent l'élection des conseillers territoriaux, un projet de schéma d'organisation des compétences et de mutualisation des services. Ce schéma devra organiser la répartition des compétences entre les deux collectivités, l'organisation de leurs interventions financières et la mutualisation des services.


text: Cette clarification des compétences s'accompagne d'un encadrement des cofinancements. À compter du , la participation minimale du maître d'ouvrage d'une opération d'investissement (sauf en matière de renouvellement urbain, de patrimoine protégé, de réparations de dégâts causés par des calamités publiques et pour les contrats de projets) sera fixée, pour toutes les collectivités territoriales et leurs groupements, à 20 % du montant total des financements publics.


title: Liam Court

text: Liam Court est un personnage fictif de la série télévisée américaine "" interprété par Matt Lanter. Liam est un personnage mystérieux, il est toujours à l'écart des autres personnes et il n'aime pas l'école. Au cours de la première saison, le personnage a des sentiments pour Naomi Clark (AnnaLynne McCord) bien qu'il ait couché avec la sœur de cette dernière, Jen (Sara Foster). Après sa rupture avec Naomi dans la saison 2, il tombera amoureux d'Annie et vivra une longue histoire avec elle.


title: Liam Court

text: Liam vient d'emménager à Beverly Hills avec sa mère et son beau-père. Alors qu'il travaillait dans un hôtel, il rencontre Naomi Clark (AnnaLynne McCord). Celle-ci, sous le charme, décide de lui envoyer une bouteille de champagne chez lui pour l'inviter à dîner. Liam ne put venir car sa mère découvrit la bouteille avant lui et trouva le mot accompagnant la bouteille par lequel elle apprit alors que son fils n'allait pas au lycée. Elle s'est chargée elle-même de son inscription au lycée de West Beverly où Naomi et ses amis sont inscrits. À son premier jour, il se retrouve dans la même classe de maths que Naomi, ce qui le surprend, la croyant plus âgée. Même effet chez Naomi. À la fin de la saison 1, ils deviendront un couple mais Naomi s'est confié à sa grande sœur Jen. Quand Naomi a contrarié Jen, cette dernière décide de se venger en couchant avec Liam, mais Naomi surprend Liam et remarque la veste de Annie (Shenae Grimes) par terre et se dit que Liam a couché avec Annie or c'est avec Jen. Au dernier épisode de la saison, le beau-père de Liam envoie celui-ci dans un centre pour contrôler ses crises de colères pendant 2 mois.


title: Liam Court

text: Liam revient à West Beverly et essaye de reconquérir Naomi qui ne veut plus le voir. Cette dernière rend la vie impossible à Annie croyant que c'est avec elle que Liam l'a trompé. Annie demande à Liam de dire à Naomi que ce n'est pas avec elle qu'il a trompé Naomi mais celui-ci refuse. Un peu plus tard dans la saison 2, Liam monte un plan avec l'aide de Dixon, Ivy, Teddy et Navid pour forcer Jen à dire la vérité à Naomi. Son plan fonctionne et Naomi ne veut plus revoir sa sœur et essaye de redevenir amie avec Annie. Croyant que Liam sort avec Ivy, Naomi ne compte pas se remettre avec lui. Mais finalement, ils se remettent ensemble sous le regard jaloux de Ivy qui est amoureuse de Liam. Vers la fin de la saison 2, Liam et Annie deviennent des amis proches et Liam commence à avoir des sentiments pour cette dernière. Dans le dernier épisode, Liam quitte Naomi en lui disant qu'elle est une menteuse et que ça ne pourra plus marcher entre eux. Et Annie lui confesse que c'est elle qui a tué l'oncle de son ex-petit ami, Jasper dans un accident.


title: Liam Court

text: Dans le premier épisode de la saison 3, Liam en veut à Annie car celle-ci n'a pas répondu à tous ses appels durant l'été. Annie lui dit que c'est parce qu'elle était dans une maison de justice pendant 3 mois. Dans cet épisode Liam embrasse Annie mais celle-ci lui dit qu'ils ne peuvent pas être ensemble à cause de Naomi. Liam va donc demander à Naomi s'il peut sortir avec Annie et celle-ci lui donne son accord en disant qu'elle s'est totalement remise de leur rupture. Ils se donnent donc rendez-vous sur un bateau mais lorsque le propriétaire du bateau les surprend en train de s'embrasser, il les vire de son bateau et Annie s'énerve contre Liam en lui disant qu'elle ne devait plus avoir de problèmes car elle a déjà été dans une maison de justice à cause de son accident. Elle lui dit finalement que ça ne pourra jamais marcher entre eux. Un peu plus tard dans la série, Annie fait la connaissance d'un jeune étudiant Charlie, avec qui elle ne tarde pas à sortir. Liam qui a quitté le domicile familial se retrouve sans refuge. Dixon lui propose donc de venir vivre quelque temps chez lui mais il annonce à Liam que sa sœur Annie a un petit ami. À la fin de cet épisode, Liam déclare à Annie qu'elle lui manque et qu'il veut se remettre avec elle mais à ce moment, Charlie entre dans la pièce et Annie annonce à Liam que c'est son petit ami. Liam s'énerve car il se trouve que Charlie est son demi-frère avec qui il est très en froid. Donc, il ne veut plus revoir Annie ni Charlie. Dans le de la saison, Annie apprend que Liam a été tabassé et le prend en refuge chez elle pour s'occuper de lui. Dans cet épisode, Annie lui déclare qu'elle ne se sent pas bien quand il ne se sent pas bien. Liam en profite donc pour lui déclarer qu'il l'aime et qu'il est amoureux d'elle depuis longtemps. Ils finissent par coucher ensemble. Mais dans le prochain épisode, Annie annonce à Liam qu'elle ne sait plus où elle en est et qu'elle a besoin de temps pour réfléchir. Finalement, Liam et Charlie discutent ensemble et se réconcilient donc Liam va voir Annie en lui disant qu'elle ne doit pas rompre avec Charlie et qu'ils ne peuvent pas être ensemble. Dans l'épisode 13, Annie rompt avec Charlie sans lui dire la vraie raison de la rupture, et celle-ci envoie un message à Liam disant « "Je comprends pourquoi on ne peut pas être ensemble…" », Charlie tombe sur ce message et répond à la place de Liam en répondant « "Nous sommes fait l'un pour l'autre… Rejoins-moi". » Depuis cet épisode, Liam et Annie sont ensemble. Mais Annie reçoit sa cousine, Emily chez elle et cette dernière fera tout pour rendre la vie impossible à Annie en lui piquant ses amies et en essayant de lui piquer Liam. Mais dans l'épisode 17, Annie et Liam ont piégé Emily et celle-ci repart chez elle dans le Kansas. Dans le dernier épisode de la saison 3, Liam annonce à Annie qu'il n'a pas l'intention d'aller à l'université et d'emménager avec elle car il a eu un job sur un bateau de pêche. Furieuse, Annie rompt avec lui. Mais à la fin de l'épisode, Annie et Liam se réconcilient juste avant le départ de Liam pour passer l'été entier sur ce bateau de pêche.


title: Liam Court

text: Dans le premier épisode de la saison 4, Annie est très en colère contre Liam après que celui-ci ne lui a donné aucune nouvelle de tout l'été. Mais elle devient très confuse lorsque Liam débarque à Beverly Hills et la demande soudainement en mariage. Sur le moment, Annie dit non car elle est toujours furieuse contre lui. Lors d'une énorme fête organisée par Naomie, Liam fait irruption et lui fait sa demande en mariage devant tout le monde. Mais Annie lui dit non une nouvelle fois lui disant qu'elle n'est pas prête. Déçu et triste, Liam rompt avec elle. Désespéré, Liam se saoul mais lorsqu'il se réveille le lendemain matin, il ne se souvient de rien. Dans le deuxième épisode, Liam a acheté un bar et reçoit la visite de Jane (Kristina Apgar), une fille qu'il a rencontré sur le bateau de pêche où il a passé l'été. Dans l'épisode, on découvre que l'époux de cette dernière est mort à cause de Liam. Après avoir fait comprendre à Jane (Kristina Apgar) qu'il ne souhaite pas qu'elle reste ici, il finit par lui révéler qu'il a commencé à avoir des sentiments pour elle, ce à quoi elle lui répond en l'embrassant. À la fin de l'épisode, Liam et Jane couchent ensemble.


title: Liam Court

text: Dans le troisième épisode, Annie découvre que Liam a couché avec Jane, celui-ci lui annonce qu'il était déjà plus ou moins avec elle avant qu'il l'a demande en mariage. Lors d'une fête, Liam décide de dire la vérité à Annie : lorsque l'époux de Jane est décédé, il s'est rapproché d'elle et a commencé à éprouver de forts sentiments pour elle et qu'il avait espéré que son « mariage » avec Annie l'aide à aimer Annie encore plus fort. À la suite de cette discussion, Liam et Annie décident de rompre définitivement. À la suite de sa rupture définitive avec Annie, Liam apprend que Jane est enceinte de l'enfant de son mari décédé. Étant amoureux d'elle, il décide d'élever l'enfant avec elle. Mais dans l'épisode suivant, Liam apprend par Adrianna que l'époux de Jane n'est en fait pas mort et ce dernier revient à Beverly Hills. Jane choisi donc de mettre un terme à sa relation avec Liam pour se remettre avec son mari.


title: Liam Court

text: Voyant que son bar fonctionne moins qu'au début, Liam accepte l'offre d'une agence de mannequin afin de devenir mannequin. Il devient alors Mister abdos.


title: Liam Court

text: Dans l'épisode 12, Liam se rend compte que Annie a des problèmes mais qu'elle ne lui dit rien. Ils couchent ensemble et Annie croit qu'ils vont retourner ensemble mais Liam lui dit que même s'il veut vraiment se remettre avec elle et qu'il l'aime toujours, il ne se remettra pas avec elle tant qu'elle ne lui dira pas ses problèmes. Mais Annie refuse de lui dire ce qui ne va pas. Plus tard dans l'épisode, Liam apprend par une amie de Annie (Bree) que cette dernière a eu une liaison avec Patrick seulement pour de l'argent en tant qu"escort-girl". Lorsque Annie vient enfin de régler tous ses problèmes, elle appelle Liam pour lui dire qu'elle l'aime et qu'elle l'aimera toujours et qu'elle veut être avec lui. Alors qu'il reçoit cet appel, Liam se fera renverser par une voiture, conduite par Vanessa. Cette dernière fera semblant de l'avoir trouvé alors que le chauffeur qui l'a renversé prenait la fuite. Liam la croira et couchera avec elle après une conversation où Annie lui dévoilera ses sentiments. Liam décide d'avancer et met fin définitivement aux espoirs que Annie avait de se remettre avec Liam.


title: Liam Court

text: Plus tard, il se séparera de Vanessa après s'être rendu compte qu'elle lui ment énormément et se rapprochera de Silver qui vient d'apprendre qu'elle a le gêne du cancer du sein. Ils finissent par coucher ensemble. Mais Liam commence à éprouver des sentiments pour elle alors qu'elle est toujours en couple avec Navid. Lorsque Navid revient à Beverly Hills, Silver pense qu'elle est enceinte et Navid, apprend par la suite, que Silver a eu une aventure avec Liam. Bien que ce fût une fausse alerte, une rivalité naît entre les deux meilleurs amis surtout depuis que Silver veut avoir un bébé, car c'est sa seule et dernière chance d'avoir un enfant. Finalement, elle décide de ne choisir aucun des deux et décide de demander à son meilleur ami gay, Teddy Montgomery d'être le père.


title: Liam Court

text: Salty : « Tu sais peut être que tu ne devrais pas partir. Peut-être qu'il y a une petite partie de toi qui savait que les meilleures choses dans la vie ne viennent pas toujours facilement » (épouser Annie). À ce moment Liam regarde la bague de mariage destinée à Annie.


title: Liam Court

text: Liam pense que Annie est la femme de sa vie, et il prend alors conscience de la force de ses sentiments pour elle. Mais Annie est sur le point de prendre un avion pour partir vivre en France, il réussit à arrêter l'avion avant son décollage. Liam refait sa demande en mariage à laquelle Annie va répondre positivement. La saison se termine sur ces fiançailles


title: Liam Court

text: Une saison 6, regrettée par de nombreux fans, aurait probablement montrer le couple Liam-Annie pendant le mariage attendu depuis la saison 2 et des moments de leurs vies maritales heureuses avec leurs enfants.


title: Brezons

text: Brezons est une commune française située dans le département du Cantal en région Auvergne-Rhône-Alpes.


title: Brezons

text: La commune de Brezons, traversée par le nord, est de ce fait située à égale distance du pôle Nord et de l'équateur terrestre (environ ).


title: Brezons

text: La commune de Brezons, sur le territoire de l'ancien canton de Pierrefort, s’étend sur une superficie de à l’extrémité sud ouest du parc naturel régional des volcans d'Auvergne. Elle comptait, à la fin du , une population de 951 habitants quasiment autant que le chef-lieu de canton, Pierrefort. En 2010, 206 habitants (quatre habitants au km) partagent une activité essentiellement tournée vers l’élevage de montagne dont on connaît les difficultés économiques actuelles.


title: Brezons

text: Cette ancienne vallée glaciaire qui s’étage entre 785 et d’altitude a été décrite par Haroun Tazieff comme l’une des plus belles d’Europe. Avec inscrits en zone Natura 2000, à une demi-heure de marche du Plomb du Cantal ouvrant sur les stations du Lioran et de Prat de Bouc, l’isolement de Brezons fait aussi sa valeur comme lieu de ressourcement privilégié au sein des monts du Cantal.


title: Brezons

text: Fin 2008, la municipalité a décidé de développer l’attractivité de son territoire pour mettre ces ressources à disposition d’un tourisme local intelligent et durable, afin d’offrir à terme une nouvelle dynamique économique et humaine à sa population.


title: Brezons

text: Le patrimoine paysager de cette vallée glaciaire creusée dans le massif volcanique des monts du Cantal offre trois niveaux de végétation :


title: Brezons

text: Brezons est une commune rurale. Elle fait en effet partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee. La commune est en outre hors attraction des villes.


title: Brezons

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (76 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (76,3 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (47,9 %), forêts (28,1 %), prairies (23 %), zones agricoles hétérogènes (1 %).


title: Brezons

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: Brezons

text: En 2018, le nombre total de logements dans la commune était de 165, alors qu'il était de 165 en 2013 et de 182 en 2008.


title: Brezons

text: Parmi ces logements, 46,5 % étaient des résidences principales, 43,1 % des résidences secondaires et 10,3 % des logements vacants. Ces logements étaient pour 99,4 % d'entre eux des maisons individuelles et pour 0,6 % des appartements.


title: Brezons

text: Le tableau ci-dessous présente la typologie des logements à Brezons en 2018 en comparaison avec celle du Cantal et de la France entière. Une caractéristique marquante du parc de logements est ainsi une proportion de résidences secondaires et logements occasionnels (43,1 %) supérieure à celle du département (20,4 %) et à celle de la France entière (9,7 %). Concernant le statut d'occupation de ces logements, 87 % des habitants de la commune sont propriétaires de leur logement (85,4 % en 2013), contre 70,4 % pour le Cantal et 57,5 pour la France entière.


title: Brezons

text: La commune de Brezons est membre de l'intercommunalité Saint-Flour Communauté, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le dont le siège est à Saint-Flour. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux.


title: Brezons

text: Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Saint-Flour, à la circonscription administrative de l'État du Cantal et à la région Auvergne-Rhône-Alpes.


title: Brezons

text: Sur le plan électoral, elle dépend du canton de Saint-Flour-2 pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015, et de la deuxième circonscription du Cantal pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010.


title: Brezons

text: Son école a fait parler d’elle lors de deux émissions de « Zone interdite ». Sauvée une première fois de la fermeture dont elle était menacée à cause du faible nombre d’enfants, elle n’a pu échapper à celle-ci en .


title: Brezons

text: L’économie de la commune est encore essentiellement agricole, et ne compte plus les nombreux ouvriers qu’elle employait naguère.


title: Brezons

text: Elle accueille en revanche une maison d’enfants à caractère social, « La Petite Maison », qui compte treize salariés, et est gérée par l’association « Terre de demain ».


title: Brezons

text: En 1902, les commerces et artisans étaient encore nombreux : quatre aubergistes, quatre cafés, un charbonnier, un menuisier, un charron, un coiffeur, un cordonnier, trois couturières et modistes, un drapier, un rouennier, un mercier, deux épiciers, un forgeron, trois meuniers, deux sabotiers, un tailleur, un tabac, un boulanger.


title: Brezons

text: Pour venir vivre aujourd’hui à Brezons, il faut aller travailler à l’extérieur : Saint-Flour à ; Aurillac à , quand la neige n’est pas de la partie, fermant le col de la Griffoul en direction de Murat.


title: Brezons

text: La municipalité a entrepris de mettre en valeur peu à peu les ressources naturelles de la vallée en matière de tourisme durable, respectueux de la nature : aménagement de cinq sentiers de randonnée (été et hiver), accès aux cascades et autres sites remarquables.


title: Champfromier

text: Champfromier est une commune française, située dans le département de l'Ain en région Auvergne-Rhône-Alpes.


title: Champfromier

text: Champfromier (Ain), distante d'une quinzaine de kilomètres de Bellegarde-sur-Valserine, se situe sur la route d'accès au col de la Faucille par le sud-ouest du Jura.


title: Champfromier

text: Le village se trouve à l'entrée de la vallée de la Valserine et fait partie du parc naturel régional du Haut-Jura (massif du Haut Jura Sud).


title: Champfromier

text: Champfromier est une commune rurale. Elle fait en effet partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.


title: Champfromier

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (91 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (89,5 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :


title: Champfromier

text: forêts (89,1 %), prairies (7 %), zones urbanisées (2 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (1,9 %).


title: Champfromier

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: Champfromier

text: Si l’homme fut présent au niveau de Champfromier aux temps préhistoriques les plus anciens, le dernier glacier du Jura en a emporté toutes traces... Une présence au Mésolithique et au Néolithique est présumée, mais sans preuves explicites à Champfromier.


title: Champfromier

text: Une occupation territoriale par les Romains n’est pas non plus attestée. Un tombeau renfermant deux squelettes dits burgondes fut mis au jour en 1891 à proximité de l’église.


title: Champfromier

text: Paroisse ("Ecclesia sancti Martini Altissiodorensis", "Chamfromier") sous le vocable de saint Martin d'Auxerre. Le prieur de Nantua présentait à la cure.


title: Champfromier

text: Vers 935, Champfromier fut donné à l'abbaye de Nantua par un comte Albitius et son épouse Odda. L'église était déjà sous le vocable de saint Martin d'Auxerre. Cette église subit de grandes réparations dans le cours du . Le clocher fut rebâti en 1611 et la grande nef voûtée, en 1652. En 1777, elle fut agrandie par les soins de l'abbé Genolin. Au commencement de notre siècle elle menaçait ruine et fut entièrement démolie, pour être réédifiée, en 1825, sur les plans de , architecte à Bourg.


title: Champfromier

text: Les habitants de Champfromier étaient taillables et main-mortables du prieuré de Nantua. Un arrêt de la chambre des requêtes du palais de Dijon, en date du , les maintint dans cette condition, à laquelle ils voulaient échapper.


title: Champfromier

text: La paroisse de Champfromier était englobée dans les terres de Nantua (abbaye puis simple prieuré relevant de Cluny à partir de l’an 1100). Le prieur de Nantua était le seigneur de Champfromier. Cette paroisse comporta quatre villages : "Champfromier" chef-lieu, "Monnetier" (jadis Monestier, toponyme tendant à évoquer un monastère, "Communal" et "Giron-Devant" (mais pas Giron-Derrière, rattaché à Échallon, relevant toutefois aussi de Nantua). Giron-Devant ne fut totalement détaché de Champfromier (pour les tailles) qu’à partir de la Révolution française (et se regroupa alors avec Giron-Derrière pour créer la nouvelle commune de Giron).


title: Champfromier

text: La "combe d'Evuaz", partie la plus septentrionale de Champfromier et des Terres de Nantua, n’a jamais constitué un village à part entière mais sa délimitation nord (aujourd’hui séparant les départements de l’Ain et du Jura, et même les régions de Rhône-Alpes et de Franche-Comté) a fait l’objet de tractations innombrables depuis le avec les arbitrages entre Nantua d’une part, et les abbayes de Chézery et de St-Oyen-de-Joux (Saint-Claude) d’autre part.


title: Champfromier

text: Au civil, Champfromier avait été sous la domination de la Savoie durant deux siècles (de 1400 environ à 1601). De cette époque, il ne reste plus de témoignages que quelques jolis éléments d’architecture (linteaux à la Croix de Savoie) dans la plus vieille rue du village, la rue de la Fruitière.


title: Champfromier

text: Les premières mentions manuscrites attestant de Champfromier (diplôme de Charlemagne et donation d’Odon en 930) sont maintenant reconnues pour émaner de faux diplômes, et ce n’est donc qu’en 1275 (pouillé des décimes) que "Chamformier" est textuellement cité pour la première fois.


title: Champfromier

text: Sont-ce vraiment les Hongres qui détruisirent Nantua (et l’hypothétique monastère de Monestier) vers 934 à 955 ? On évoque aussi les Sarrasins. Par contre, il est admis que Champfromier fut ravagé par les troupes du seigneur de Gex, allié du sire de Thoire-Villars en 1230 (ou 1240 ou 1248), pillé pour le compte de l’abbaye de Chézery peu avant 1335, en 1357, par celles de Nicolas, abbé de Chézery, pillé encore en 1590 au passage des Genevois devenus protestants (épisode la Combe des Huguenots), atteint encore en vies humaines et maisons brûlées lors des picorées de 1634 à 1646, par les Francs-Comtois, avec représailles au fameux Pont d’Enfer.


title: Champfromier

text: Il fut encore question de limites territoriales après le traité de Lyon (1601) entre le Bugey devenu français et la Bourgogne, pour preuve les nombreuses bornes-frontière (1613) qui subsistent encore de nos jours.


title: Champfromier

text: La Révolution porta un rude coup à Champfromier, commune rurale de basse montagne à l’habitat dispersé, créée sans aucune ressource (le bois n’était pas encore une filière commerciale). Après la cure vendue, l’église tombant en ruine à la suite de la dépose des cloches pour les besoins de la guerre, une forêt indivise pillée par absence de gestion autonome et les sévères exigences des révolutionnaires, très actifs au district de Nantua (Albite), il fallut des décennies pour racheter la cure, reconstruire à très grands frais l’église et arriver enfin au partage de la forêt avec Giron. La population, très éparse, descendit vers le village puis partit vers d’autres horizons.


title: Champfromier

text: La population passa de habitants environ en 1806, à seulement 326 habitants en 1975, avant de remonter sous l’impulsion d’une création de l'usine MGI Coutier à 606 habitants en 2006.


title: Champfromier

text: Sur le territoire de la commune est implanté le siège social, ainsi qu'une usine MGI COUTIER, équipementier automobile d'envergure mondiale.


title: Champfromier

text: Comme d'autres communes de la vallée, Champfromier tire également partie de la filière bois, grâce à son importante forêt et aux scieries implantées sur son territoire.


title: Champfromier

text: Un projet de carrière de roche d'une superficie de était à l'étude, avant d'être rejeté par délibération du conseil municipal le , à la suite d'une forte opposition des habitants.


title: Champfromier

text: La commune de Champfromier fait partie intégrante des 146 communes de la zone d’emploi du Genevois Français.


title: Capsicum baccatum

text: Capsicum baccatum est un piment. Il appartient à la famille des "Solanaceae" et est cultivé pour ses fruits à la saveur particulièrement piquante.


title: Capsicum baccatum

text: Il existe un cultivar de la variété "pendulum" ("Capsicum baccatum" var. "pendulum" cv. «Chapeau de Frade») qui possède une forme extérieure très particulière en "cloche".


title: Aménagement forestier

text: En foresterie, l'aménagement forestier est la planification rationnelle de la gestion d'un massif forestier ou idéalement de parcelles homogènes ou cohérentes (dite « unité de gestion » pour le FSC) du point de vue biogéographique.


title: Aménagement forestier

text: L'aménagement est un outil stratégique qui n'a pas de modèle universel et qui doit être périodiquement mis à jour. Il est appliqué au cas par cas, selon le contexte et l'histoire du massif. L"'aménagiste" pose des hypothèses, fait des paris ou des simplifications pour ses choix techniques et de gestion, par exemple à propos du choix des essences, du taux de reconstitution, d'une gestion pied à pied, en bouquet ou en coupe rase, du diamètre ou de l'âge de fructification « efficace », du taux et nombre maximum d’arbres abattables par hectare, des saisons de chantiers de coupe, de la surface maximale des coupes, du nombre de semenciers à conserver par unité de surface, de la stratégie de débardage, de la quantité de bois mort, de gros-bois ou très gros bois et d'espaces à protéger de l'exploitation, etc.


title: Aménagement forestier

text: Depuis le début des années 2000, le Québec prépare, sous l'égide du Ministère des ressources naturelles de la faune et des parcs (MRNFP), des mis en consultation et qui doivent être mis en œuvre de. L'article 3 de "loi sur les Forêts" du gouvernement du Québec définit ainsi l'aménagement forestier :


title: Aménagement forestier

text: Le terme d'aménagement forestier désigne un document d'aménagement, rédigé par l'Office national des forêts, valable 10 à 25 ans, obligatoire pour la forêt publique, dès qu'elle relève juridiquement du régime forestier (forêts domaniales, forêts communales, forêts des collectivités).


title: Aménagement forestier

text: Il peut y avoir des exceptions, sur des terrains appartenant au ministère de la défense ou pour des massifs où l'on ne souhaite pas de production sylvicole, alors généralement couverts par un "« plan de gestion »" visant à restaurer, protéger et gérer la biodiversité, comme dans les parcs nationaux par exemple. Le code forestier attribue à ce document la valeur d'une "garantie de gestion durable" (Selon ce même code .


title: Aménagement forestier

text: En forêt privée, on parle de "plan simple de gestion" (PSG), bien que le principe en soit très proche.


title: Aménagement forestier

text: Les forêts privées de plus de 25 ha d'un seul tenant (ou d'un ensemble de parcelles forestières d'une surface totale égale ou supérieure à 25 hectares appartenant à un même propriétaire) doivent être dotées d'un « plan simple de gestion », approuvé par le Centre régional de la propriété forestière. Le plan simple de gestion n'a pas besoin d'être aussi précis que l'aménagement d'une forêt publique.


title: Aménagement forestier

text: De plus en plus souvent depuis les années 1990, il vise une démarche de contractualisation avec les populations riveraines des concessions ou propriétés forestières. L'aménagement forestier peut, s'il est transparent, documenté et appuyé par des preuves crédibles, contribuer à répondre à la demande sociale de gestion durable des forêts. Il est d'ailleurs obligatoire et accompagné de critères précis (qualitatifs et quantitatifs) pour l'obtention d'écolabels tels que le PEFC ou le FSC.


title: Aménagement forestier

text: De manière à définir et hiérarchiser des enjeux (économiques, écologiques, sociaux) et des objectifs à plus ou moins long terme, il s'appuie sur :


title: Aménagement forestier

text: Le réseau des routes forestières, pistes, layons et chemins forestiers est abordé par l'aménagiste, avec des choix difficiles de moyen et long terme, car ce réseau est coûteux et doit être entretenu, et il influera différemment selon sa conception sur la fragmentation écologique de la forêt, le taux de couverture (et donc la surface laissée aux arbres et autres espèces), la circulation de l'eau, les microclimats, la naturalité du milieu, la qualité physico-chimique des milieux adjacents, la pénétrabilité des cœurs d'habitats, et donc sur les capacités de résistance et résilience du milieu, face aux dérèglements climatiques notamment.


title: Aménagement forestier

text: Le modèle de gestion ("proche de la nature", en bouquet ou en pied à pied, avec ou sans régénération naturelle ou au contraire en plantations équiennes et coupes rases, et le type de débardage choisi appelleront différentes infrastructures de cheminements. Des cheminements provisoires sont localement possibles (ponts amovibles, etc.). Des matériaux nouveaux tels que géotextiles, mais surtout géogrille permettent de faire des routes plus légères et plus stables sur des sols à faible portance (tout en ouvrant à l'exploitation des milieux fragiles (zones humides, sableuses, vaseuses, limoneusse, para tourbeuses, sub-pergélisols...), qui étaient souvent les derniers refuges de la biodiversité patrimoniale).


title: Aménagement forestier

text: Les routes forestières sont construites pour l’évacuation des grumes exploitées. L’étape de planification est très importante car elle doit permettre de trouver un équilibre entre la proximité de la ressource, des distances de débardage acceptables. Une fois finie l'exploitation ces routes sont fermées pour laisser la place à la régénération naturelle.


title: Psylle (insecte)

text: « Psylle » est un nom vernaculaire désignant diverses espèces d'insectes hémiptères de la super-famille des Psylloidea, classés dans plusieurs genres et familles différents. On peut aussi bien dire le ou la psylle car le terme est un substantif masculin ou féminin. Ces petits insectes suceurs et sauteurs, qui ressemblent à des minicigales, sont proches des pucerons et des cochenilles.


title: Psylle (insecte)

text: Plusieurs de ces espèces sont des insectes ravageurs qui ont une importance économique notable en agriculture. Les dommages infligés aux cultures résultent de l'action directe de ces insectes suceurs-piqueurs qui affaiblissent les plantes en se nourrissant de leur sève, mais aussi de leur rôle de vecteurs de maladies, comme la maladie du dragon jaune due à des bactéries transmises par les psylles des agrumes.


title: Carlos Bocanegra

text: Carlos Bocanegra, né le à Upland (Californie), est un joueur international américain de soccer. Capitaine de la sélection américaine de 2007 à 2013, il joue durant sa carrière au poste de défenseur et participe à plus d'une centaine de rencontres sous le maillot national. Il est actuellement le directeur technique d'Atlanta United, club de MLS.


title: Carlos Bocanegra

text: Après cinq saisons passées en Angleterre dans le club du Fulham FC, il s'engage le pour trois ans avec le club français du Stade rennais.


title: Carlos Bocanegra

text: Le , il est finaliste de la Coupe de France et marque l'unique but des Rennais à la : victoire 2-1 de l'En Avant de Guingamp grâce à un doublé d'Eduardo Ribeiro aux et .


title: Carlos Bocanegra

text: Le , Bocanegra est transféré de Rennes à l'AS Saint-Étienne et signe en faveur des "Verts" un contrat de deux ans.


title: Carlos Bocanegra

text: Le , il marque son premier but en Ligue 1 et permet aux "Verts" de revenir à 2-2 face aux Girondins de Bordeaux lors de la de championnat. Il marque son second but lors du derby contre l'Olympique lyonnais, ce qui n'empêche pas les "Verts" de s'incliner 4-1 au Stade Geoffroy-Guichard.


title: Carlos Bocanegra

text: Le , il signe au Chivas USA en Major League Soccer. Il décide de se retirer à l'issue de la saison 2014.


title: Carlos Bocanegra

text: Carlos Bocanegra honore sa première sélection avec l'équipe des États-Unis le lors d'un match contre la Corée du Sud. Durant l'année 2003, il devient le leader de la défense américaine, notamment lors de la Gold Cup et de la Coupe des confédérations. Sa polyvalence lui permet d'évoluer alternativement au poste de défenseur central et sur le côté gauche de la défense.


title: Carlos Bocanegra

text: En 2006, Bocanegra participe à la Coupe du monde et devient capitaine de la sélection américaine un an plus tard. En 2010, il prend part une nouvelle fois au Mondial.


title: Carlos Bocanegra

text: Le , il prend part à sa centième sélection sous le maillot américain lors de la victoire des siens face à la Slovénie (2-3).


title: Les Supers Nanas Zeta

text: Coproduite par Cartoon Network, Toei Animation, et Aniplex, la série a été diffusée pour la première fois au Japon sur TV Tokyo, le . Le août, elle est diffusée sur ATX et le avril sur Cartoon Network Japon. En France, Cartoon Network et Télétoon diffuse la série à partir du . Depuis , elle est rediffusée sur la chaîne Boing.


title: Les Supers Nanas Zeta

text: À la vue de changements climatiques soudains, Ken Kitazawa se voit dans l'obligation d'utiliser l'agent chimique Z, un nouveau procédé de l'agent chimique X, afin de détruire un glacier géant. Une fois cela fait, des rayons Z blancs et des rayons Z noirs s'échappèrent du glacier et s'éparpillèrent dans le ciel. C'est ainsi que trois fillettes ordinaires se font heurter par les rayons Z blancs et prennent désormais la défense du pays : Les Supers Nanas Zeta. Les rayons Z noirs heurtent différents animaux et êtres humains créant ainsi des êtres aux pouvoirs maléfiques. C'est ainsi que les Supers Nanas Zeta, Belle, Bulle et Rebelle feront désormais régner l'ordre et la justice.


title: Les Supers Nanas Zeta

text: La conception des personnages a été confiée à Miho Shimogasa ("Sailor Moon", "Battle Spirits Shonen Toppa Bashin"). La production se déroulant au Japon, le créateur de la série originale, Craig McCracken, n'est pas directement lié au projet.


title: Les Supers Nanas Zeta

text: La série est diffusée au Japon à partir du en remplacement de "Chocola et Vanilla" ("Sugar Sugar Rune") le samedi à 7h00.


title: Les Supers Nanas Zeta

text: Après un marathon des meilleurs épisodes du cartoon "Les Supers Nanas" et les 5 premiers épisodes de l"'anime" le en avant-première, la diffusion a débuté en France sur Cartoon Network le , tous les jours à 18h15 en semaine et à 10h50 le week-end.


title: Les Supers Nanas Zeta

text: La bande originale, contenant les musiques de l"'anime", les génériques et les chansons interprétées par les héroïnes, sort le au Japon.


title: Les Supers Nanas Zeta

text: . Il met en scène Belle, Bulle et Rebelle face à Mojo Jojo dans une farandole de minis-jeux. Jouable sur Nintendo DS.


title: Friday (comics)

text: F.R.I.D.A.Y. (« "Female Replacement Intelligent Digital Assistant Youth" ») est une intelligence artificielle de fiction présente dans l’univers Marvel de la maison d'édition Marvel Comics. Créé par le scénariste Mike Grell


title: Friday (comics)

text: et le dessinateur , le personnage de fiction apparaît pour la première fois dans le comic book "Iron Man" () #53 en juin 2002.


title: Friday (comics)

text: Peu disposé à engager une autre secrétaire, le chef d'entreprise et génial inventeur Tony Stark (alias le super-héros Iron Man) en crée une sous la forme d'une intelligence artificielle appelée F.R.I.D.A.Y., qui se manifeste par l'hologramme d'une femme.


title: Friday (comics)

text: Lorsque Stark cesse de l'utiliser, celle-ci se met en colère. Détournant des armures d'Iron Man, F.R.I.D.A.Y. enlève Pepper Potts. Iron Man la suit jusqu'à l'usine de Stark Industries à Coney Island, où il a envoyé les armures d'Iron Man et l'hologramme de Fin Fang Foom et tente de la raisonner. Pepper remarque alors que l'IA a le béguin pour Stark. Ce dernier la ramène au et la met sous la surveillance d'Edwin Jarvis durant un mois, pendant lequel F.R.I.D.A.Y. calcula les décimales du nombre pi.


title: Friday (comics)

text: Dans l'univers de "", Tony Stark remplace l'apparence holographique de F.R.I.D.A.Y. par celle d'une jeune femme lorsqu’il recommence à l'utiliser"."


title: Friday (comics)

text: F.R.I.D.A.Y. apparaît dans les films se déroulant dans l'univers cinématographique Marvel, interprétée par Kerry Condon.


title: Fédération française de natation

text: La Fédération française de natation (FFN) est une association française loi de 1901, fondée en , regroupant les clubs de natation sportive, natation en eau libre, natation synchronisée, plongeon et water-polo de France, qui organise les compétitions nationales et la sélection des équipes de France. Dépassant le cap des 200 000 licenciés en 2000, la Fédération compte en 2017.


title: Fédération française de natation

text: Elle est membre de la Ligue européenne de natation (LEN) et de la Fédération internationale de natation (Fina).


title: Fédération française de natation

text: Après trente ans d’hégémonie sur le sport amateur, La vision stricte de l’amateurisme et le caractère omnisports de l'UFSA ne répondent plus aux évolutions du sport. L’idée de la fédération par sport est dans l’air mais dans les faits, le statu quo est privilégié : le bureau de la commission de natation de l’USFSA est toujours l’instance dirigeante. C’est ainsi que la FFFN va devenir une fédération afin d’évoquer certains points considérés comme essentiels, voire urgents pour quelques responsables de la natation française.


title: Fédération française de natation

text: Dès la réunion constituante du un bureau est créé. Maurice Joffrin en est le président actif, Mme de la Meillale présidente. Émile Pasquignon Loubet, industriel à Oloron-Sainte-Marie, mécène sportif est nommé président honoraire. Marthe Bogaerts et Vannereau sont vice-présidentes mais c’est M. Mainguet le véritable vice-président. Quant aux postes de trésorier et secrétaire général, ils sont respectivement attribués au capitaine Louis Degraine et à M. R. Saladin. Le délégué à la propagande est : Marcel Delarbre. Parmi les membres, Saladin.


title: Fédération française de natation

text: En 1921, la commission natation de l'ancienne UFSA crée la Fédération française de natation et de sauvetage ; elle est alors en concurrence avec plusieurs autres associations de natation. En 1938, elle devient la Fédération française de natation et s'accorde avec la Fédération française de sauvetage et de secourisme pour être le seul organisme dirigeant des activités de nage amateur en France.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: L’abbaye de Fontaine-Guérard est une abbaye cistercienne féminine située sur la commune de Radepont dans le département de l’Eure en Normandie.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Les vestiges de l'abbaye font l'objet d'un classement au titre des monuments historiques depuis le , spécialement la chapelle.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Elle appartient stylistiquement au style gothique normand sous sa forme précoce et présentant des caractéristiques propres à la Normandie. Il est notamment remarquable dans la salle capitulaire largement ouverte sur l'ancien cloître, disparu aujourd'hui.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Il ne reste pratiquement rien des bâtiments extra-claustraux, sinon, au nord, le cellier voûté que surmonte la chapelle Saint-Michel. Par contre, s’articulant avec les ruines de l’église abbatiale, le bâtiment claustral fermant à l’est le quadrilatère conventuel est pratiquement intact. Il constitue un ensemble homogène de haute qualité, avec notamment ses deux salles du rez-de-chaussée (salle capitulaire et salle de travail des moniales) et son dortoir à l’étage. Il s’agit là d’un témoignage notable à la fois de l’architecture monastique anglo-normande du début du et du plan généralement adopté dans les abbayes cisterciennes. De plus, les bâtiments conservés n’ayant guère subi de modifications aux siècles succédant au Moyen Âge, le visiteur découvre l’abbaye sous son apparence médiévale.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Vers 1135, Amaury de Meulan, seigneur de Gournay, fonde un prieuré de femmes en un endroit appelé Fontaine-Guérard, lieu où coule une source, sur les terres d'un certain ( en normand). Vers 1190, sur la demande de Gautier de Coutances, archevêque de Rouen et grand bienfaiteur de monastères, Robert III de Beaumont dit "blanches mains", comte de Leicester et cousin d'Amaury de Meulan, fait un don important assurant la renaissance de l'établissement.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Avant 1207, les moniales s’affilièrent à l’ordre de Cîteaux et une bulle du pape Innocent III en ratifie les privilèges. L’église est consacrée en 1218 par Robert Poulain, archevêque de Rouen. Tous les bâtiments réguliers sont construits en 1253, lorsque la première abbesse Ida en prend possession. Le prieuré est érigé en abbaye par saint-Louis.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Beaucoup d’abbesses appartenaient à l’aristocratie du pays. Dans la liste, quelques noms dominent. On cite Élisabeth de Maromme qui gouverna l’abbaye pendant quarante-quatre ans (1496-1540) et fit exécuter des travaux importants. On parle surtout d'Élisabeth Le Cordier de Bigards de la Londe, abbesse pendant quarante-deux ans (1619-1661).


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: À la Révolution française, les bâtiments sont vendus comme biens nationaux. La dernière abbesse fut Marie Madeleine-Eléonore du Bosc de Radepont. Nommée en 1777, elle se retire dans sa famille à Radepont en 1790 lors de la dispersion du monastère.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Le , François Guéroult devient acquéreur des bâtiments. Dès lors, il décide de créer une vaste filature de coton. C’est ainsi qu’il va utiliser l’abbaye comme carrière de pierre pour la construction de la première filature. En 1822, M. Guéroult vend le domaine industriel au baron Levavasseur, propriétaire de nombreuses filatures en Normandie.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: En 1851, dans son "Histoire du château de Radepont et de l’abbaye de Fontaine-Guérard", Léon Fallue nous informe qu’il ne reste de l’abbaye que deux bâtiments et l'église, qui forment ensemble les trois parties latérales d’un carré : il s'agit du bâtiment des moniales et du bâtiment sud comprenant le chauffoir et le réfectoire.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Au début du , les descendants du baron Levavasseur vendent le domaine monastique. Plusieurs acquéreurs se succèdent jusqu’en 1937, date à laquelle le dernier propriétaire Fernand Colombel, sans héritier, lègue son domaine à l’Armée du salut. Après la Seconde Guerre mondiale, l’Armée du salut met en place un programme de restauration des bâtiments conventuels en accord avec les Monuments historiques. Afin de valoriser le patrimoine architectural, la Fondation de l'Armée du salut a mis en place en 2003 des chantiers d’insertion à objet culturel permettant ainsi de lutter à la fois contre l’exclusion sociale et contre l’exclusion culturelle.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: En 2013, l'Armée du Salut a vendu son domaine à un propriétaire privé. L'abbaye est devenue un site touristique important dans le Pays du Vexin normand. L'abbaye a accueilli en 2017 le concours international de peinture grand format en Normandie.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Face à l'entrée, une source appelée « Fontaine-qui-guérit » est d'un débit d'eau important. Elle serait à l'origine de la construction. Comme dans toutes les abbayes cisterciennes la présence de l'eau est primordiale.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Comme toute église abbatiale de moniales, celle de Fontaine-Guérard est un simple vaisseau rectangulaire, orienté est-ouest, de par de large, terminé, selon l’usage habituel chez les cisterciens, par un chevet plat percé de trois fenêtres à lancette dont celle du milieu est plus haute. Deux évidements sont creusés dans le mur. L'un correspond à l'armoire renfermant les Vases Sacrés et les Saintes Huiles ; l'autre, un bénitier. Les évidements creusés dans les murs latéraux correspondent à l'emplacement d'anciens tombeaux.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: L’église est éclairée par des baies à lancette, de moindre dimension au sud qu’au nord à cause de l’implantation du comble de la galerie du cloître.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: La voûte de la nef a disparu. Cependant, les différences de niveau des culots qui recevaient les retombées de la voûte de part et d’autre de l’édifice, montrent qu’il s’agissait d’une voûte sexpartite.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: La porte des converses située au sud, permettait aux sœurs converses de se rendre dans le cloître et dans leurs bâtiments réservés. La porte des moniales donnait, elle aussi, sur le cloître. Cette porte leur était réservée. Au nord, la « porte des morts ». Celle-ci communiquait directement avec le cimetière de l'abbaye.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Un gisant repose dans la chapelle sud de l'église et porte les costumes du milieu du . À ses pieds, deux chiens se disputent des os. La tête de la défunte repose sur un oreiller tenu par deux anges quelque peu brisés. Ce gisant représenterait Marie de Ferrière.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Marie de Ferrière était l'épouse de Guillaume de Léon, chevalier, seigneur d'Hacqueville. Cette union ne fut pas heureuse, car Guillaume maltraitait sa femme. Celle-ci se retira dans le monastère de Fontaine-Guérard. Son mari lui portant une haine implacable, conçut le projet de la faire assassiner. Une nuit, il envoya donc des hommes qui s'introduisirent dans l'abbaye. Marie de Ferrière tenta de fuir mais en vain ; elle mourut la gorge tranchée.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: La sacristie est la salle où pouvait s'habiller le chapelain. La porte de celle-ci donne directement dans le chœur de l'abbatiale afin que le prêtre ne puisse croiser les moniales cloîtrées. Voûtée en berceau plein cintre, elle est éclairée vers l'est par deux baies rectangulaires. Sous l'une d'elles, deux piscines ou lavabos sont creusées dans la pierre. Au ras du sol, à l'angle du mur opposé aux ouvertures, on peut observer la pierre de Consécration ornée d'une croix.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Situé à l’étage du bâtiment des moniales, l’accès au dortoir s’effectue par l’escalier menant depuis le cloître.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: La charpente, modifiée vers la fin du , comporte encore un certain nombre d’éléments très anciens, surtout vers le nord, datant du . On peut aussi observer les extrémités moulurées des poutres.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Mais au temps des moniales, un plafond couvrait l’ensemble des cellules disposées de chaque côté du couloir central.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Le dortoir est éclairé sur les côtés par des baies étroites. Chaque ouverture correspondait à une cellule.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Élégante et harmonieuse, la salle capitulaire de Fontaine-Guérard est considérée par les spécialistes comme l’un des plus beaux exemples d’architecture gothique anglo-normande.Trois arcades largement ouvertes y donnent accès.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: L’espace intérieur est divisé en neuf travées par quatre colonnes monolithiques qui reçoivent sur leurs chapiteaux les départs des voûtes quadripartites. Les clés de voûte sont ornées de feuillage. Cependant, l'une d’elles montre une chouette entourée de deux petits oiseaux.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: La salle capitulaire est la salle de réunion où se lisait et commentait chaque jour un chapitre de la Règle. C'est là, également, que se faisaient les consultations concernant la vie spirituelle et matérielle de l'abbaye, d'où la présence de banquettes en pierre sur les trois côtés. Les converses ne délibéraient pas mais suivaient le déroulement debout depuis le cloître.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Contigu à la salle capitulaire, ce local étroit servait aux échanges indispensables à la bonne marche de l'abbaye car selon les règles cisterciennes, à l'article 42 : .


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Un passage vers le jardin des simples fait suite au parloir. La différence avec le parloir réside dans la forme du berceau qui le couvre. Au parloir, le plein cintre et pour le passage, le berceau brisé.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Dans les abbayes de femmes, la salle de travail sert d’ouvroir, atelier spécialisé dans les travaux de couture et de broderie. D’un décor plus simple que celui de la salle capitulaire, la salle des moniales comporte une colonnade centrale la divisant en deux nefs voûtées d’ogives, de quatre travées, avec des chapiteaux à tailloir octogonal. On remarquera que, le long des parois, les retombées de la voûte sont reçues ici par de simples culots à crochets. Sur les murs et sur les voûtes, il y a quelques traces de peintures d’origine en excellent état et qui n’ont jamais été restaurées.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Situé dans l'aile sud de l'abbaye, en face de l'abbatiale, le bâtiment abritant le chauffoir n'existe plus. Toutefois, en sortant de la salle de travail par la porte donnant sur l'emplacement de l'ancien bâtiment, il est possible de voir les traces de la cheminée. Le chauffoir était la seule salle chauffée de l'abbaye.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Situé à côté de la cuisine, sur l'aile sud de l'abbaye, en face de l'église, le réfectoire a disparu. Il comportait à son extrémité une chaire dans laquelle une sœur faisait la lecture, tandis que les autres prenaient leur repas en silence.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: L'emplacement de la cuisine répond à la logique du travail. Elle jouxte le réfectoire et se trouve à proximité immédiate du bâtiment des sœurs converses. La source qui s'écoulait directement vers la rivière faisait tourner les broches des foyers.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Le bâtiment des converses qui fermait à l'ouest le cloître comportait un réfectoire au rez-de-chaussée et leur dortoir à l'étage.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Il ne reste que des traces de cloître : les veines creusées dans le mur de l'église pour accueillir les poutres de la charpente, quelques corbeaux étagés le long du mur de la salle capitulaire.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: L'abbaye de Fontaine-Guérard étant une abbaye de femmes, le logis abbatial correspondait au quartier des hommes. Il permettait ainsi d'héberger le « père-immédiat ». C'est un moine qui fait le lien avec l'extérieur. Le logis accueillait aussi un prêtre séculier choisi par l'abbesse. Ce prêtre est le chapelain de l'abbaye. Enfin, le logis servait d'habitation pour le « procureur » qui s'occupe de la gestion matérielle du domaine.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: De style moyenâgeux à l'origine, le logis fut reconstruit durant la seconde moitié du , dans le style Renaissance.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Le cellier, datant de 1135, a été construit lors de l’installation du prieuré et a été conservé lors de la construction de l’abbaye. Face à la source, on pénètre dans une vaste salle rectangulaire sur laquelle se branche une galerie étroite voûtée en plein-cintre, qui s’insinue profondément sous la colline jusqu’à . Les 14 alvéoles creusées de chaque côté étaient destinées à entreposer le vin.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Au-dessus du cellier, l’étage est occupé par une chapelle sous le titre de saint Michel. Cette chapelle comportant des modifications du début du (contrefort à triple glacis, ouverture de type flamboyant), a succédé à la chapelle primitive, conservée après la fondation de l’église abbatiale. Ces travaux sont dus à Guillaume de Léon, époux de Marie de Ferrière, en expiation du meurtre de sa femme.


title: Abbaye Notre-Dame de Fontaine-Guérard

text: Une pierre du fronton s'orne de la date de 1742, année de sa restauration maladroite. Formée par un mur percée d'une grande porte charretière et d'une porte piétonne, elle était autrefois surmontée d'un corps de logis dans lequel se tenait le logement de la concierge.


title: Coup d'État de 2008 en Guinée

text: Le coup d'État de en Guinée est la prise de pouvoir de la junte militaire emmenée par Moussa Dadis Camara, à la suite de la mort du président Lansana Conté.


title: Coup d'État de 2008 en Guinée

text: L'intervention des militaires interrompit le processus constitutionnel qui devait voir Aboubacar Somparé assurer l'intérim. Le capitaine Moussa Dadis Camara, à la tête du Conseil national pour la démocratie et le développement, s'autoproclame président de la République de Guinée.


title: Coup d'État de 2008 en Guinée

text: Ce coup d'État entraîna la suspension du pays au sein de l'Union africaine et prit fin avec l'investiture du premier président de la République élu démocratiquement depuis l'indépendance du pays en 1958, Alpha Condé.


title: Coup d'État de 2008 en Guinée

text: Indépendante de la France depuis 1958, la république de Guinée n'a connu en cinquante ans que deux présidents, Ahmed Sékou Touré et Lansana Conté. En 1984, à la mort du premier, l'intérim est assuré pendant quelques jours par Louis Lansana Beavogui, renversé le par un coup d'État militaire dirigé par Diarra Traoré et Lansana Conté. Ce dernier devient président.


title: Coup d'État de 2008 en Guinée

text: Le , le président de l'Assemblée nationale Aboubacar Somparé annonce la mort du président de la République, survenue la veille. Il demande au président de la Cour Suprême, Lamine Sidimé, de constater la vacance du pouvoir afin de pouvoir assurer l'intérim comme le prévoit la constitution.


title: Coup d'État de 2008 en Guinée

text: Dès sa prise du pouvoir, la junte annonce qu'il s'agit d'une période de transition qui devrait s'achever en 2010 par la tenue d'élections libres. Mi-, Moussa Camara s'engage à organiser des élections libres fin 2009. Ce scénario ne se réalisera pas, le massacre du 28 septembre 2009 plongeant le pays et la communauté internationale dans la consternation. Moussa Dadis Camara est grièvement blessé par son aide de camp en décembre 2009, puis hospitalisé au Maroc avec des séquelles neurologiques. Il a depuis signé une lettre dans laquelle il renonçait au pouvoir et en acceptait la dévolution.


title: Multivision

text: Multivision est un ancien service de télévision français de programmes à la séance, appartenant au Groupe TPS. Il est alors l'équivalent de Kiosque, devenu Ciné+ (une chaîne de programmes à la séance) sur Canalsat.


title: Multivision

text: Le , le bouquet de télévision par satellite TPS lance sa chaîne de programmes à la séance Multivision. À l'origine, deux déclinaisons existent : Multivision Cinéma et Multivision Sport.


title: Multivision

text: À partir de janvier 1998, une nouvelle déclinaison voit le jour, Multivision Théâtre (Multivision Spectacle à l'époque), qui sélectionne une vingtaine de nouvelles pièces par an, avec des grands succès toujours à l'affiche pour certains et filmés avec de nouvelles techniques d’enregistrement numérique.


title: Multivision

text: Multivision UFC (diffusant l'Ultimate Fighting Championship) et Multivision VOD. La chaîne, ainsi que ses déclinaisons, cessent leurs programmes le 2 juin 2008.


title: Multivision

text: La chaîne possédait trois actionnaires à sa création : TPS à 78%, la Lyonnaise Câble à 12% et France Télécom Multimédia Participation à 10%.


title: All Africa Music Awards

text: La cérémonie de remise des prix a été créée par le Comité international AFRIMA, en collaboration avec l'Union africaine (UA) pour récompenser et célébrer les œuvres musicales, les talents et la créativité sur le continent africain tout en promouvant le patrimoine culturel africain.


title: All Africa Music Awards

text: Le Nigéria a accueilli les trois prémiere éditions du prix au cours de la période 2014 à 2016. Le Nigeria a de nouveau remporté le mandat des droits d'hébergement pour la quatrième année en 2017. Cependant, la république du Ghana a reçu le droit d'accueillir les All Africa Music Awards pendant quatre années consécutives de décembre 2018 à 2021.


title: All Africa Music Awards

text: Le Comité International d'AFRIMA se compose de cinq régions : SADEC, Afrique de l'Est, Afrique centrale, Afrique du Nord et de l'Ouest, qui sont dirigées par des directeurs régionaux et de pays. Les votes du public déterminent quels artistes seront récompensés, aux côtés d'un jury d'experts ou professionnels de la culture africaine, des médias et de l'industrie musicale du continent.


title: All Africa Music Awards

text: Les 37 prix repartie en deux catégories : des prix régionaux (couvrant les cinq régions africaines) supervisant les réalisations des artistes africains dans leurs régions d'origine spécifiques et les prix continentaux basés sur le genre.


title: All Africa Music Awards

text: En 2021, le rappeur Iba One du Mali remporte les trophées des cinq catégories dans lesquelles il a été nominé (meilleur artiste masculin de l'Afrique de l'Ouest, meilleur album de l'année, meilleur artiste Pop solo ou de groupe de l'année, meilleur artiste masculin inspiration de l'année et meilleur auteur compositeur de l'année) ; et cela était sa première nomination à la cérémonie.


title: Somerset House

text: La est un grand bâtiment néo-classique situé directement au nord du , sur la rive gauche de la Tamise, dans le centre de Londres. Il donne directement sur le Strand, l'une des plus célèbres avenues de la capitale britannique. Sa cour intérieure accueille annuellement une patinoire hivernale.


title: Somerset House

text: Le bâtiment actuel remplace l", un ensemble palatial construit à partir des années 1550 à l'initiative d'Edward Seymour, duc de Somerset. Confisqué par la Couronne après la condamnation de celui-ci, il n'était toujours pas terminé en 1589. Au , il continue à être modifié, notamment par Inigo Jones, auteur de la terrasse sur la Tamise au début des années 1660, ainsi que Christopher Wren en 1685.


title: Somerset House

text: Au , l"" est progressivement abandonnée par la Couronne. L'ensemble n'était plus utilisé que comme lieu d'entreposage, comme résidence pour les dignitaires étrangers et comme caserne pour les troupes. La vue depuis son jardin en bordure de la Tamise, ouvert au public, est peinte à deux reprises par Canaletto lors de sa visite à Londres en 1750-1751. Souffrant de négligence, l'ensemble commence à être démoli en 1775.


title: Somerset House

text: La partie centrale du bâtiment actuel, œuvre de Sir William Chambers, est construite entre 1776 et 1796.


title: Somerset House

text: Le peintre Joseph Mallord William Turner utilise sa représentation de l"Intérieur de la grande salle" pour ses cours de perspectives numérotées. Elle a le .


title: Somerset House

text: Après avoir été pendant un temps le siège de la Royal Academy, elle accueille aujourd'hui l'Institut Courtauld et la collection de la Courtauld Gallery depuis 1989, ainsi que les services ministériels des HM Revenue and Customs (taxes et douanes).


title: Somerset House

text: Le décor fermé et l'architecture victorienne du lieu en ont fait un décor de film très utilisé, de "The Duchess" à "GoldenEye" en passant par ", Love Actually" ou encore "Indiscret". Beaucoup de réalisateurs se sont emparés de ce lieu pour de petites ou grandes scènes de leurs films.


title: Château Howard

text: Le château Howard (en ) est une grande résidence baroque située dans le Yorkshire, en Angleterre, à d'York. C'est l'un des plus grands châteaux du pays. Il fut construit entre 1699 et 1712 pour Charles Howard, comte de Carlisle par John Vanbrugh.


title: Château Howard

text: Charles Howard, le comte de Carlisle, Premier Lord du Trésor, approche tout d'abord William Talman, mais commissionne ensuite John Vanbrugh, un "fellow" de son club politique, pour la construction de sa résidence campagnarde. C'est la toute première réalisation de Vanbrugh, un gentleman dilettante en architecture et, pour mener à bien son projet, il fait appel à Nicholas Hawksmoor.


title: Château Howard

text: Le plan inclut deux ailes symétriques de part et d'autre de l'axe nord-sud. Le dôme central fut ajouté dans la phase finale du projet, après que les travaux de construction eurent été entamés. L'édification s'est étalée dans le temps, commençant par l'aile est (1701-1703). Le corps de bâtiment est, donnant sur le jardin, suit entre 1701 et 1706, puis vinrent la partie centrale (y compris le dôme qui surmonte un "Great Hall" de de haut) entre 1703 et 1706, et le corps de bâtiment ouest donnant sur le jardin, entre 1707 et 1709. Le tout est conçu dans un style entièrement baroque, avec pilastres doriques, chérubins, vases, etc. La décoration intérieure fut en grande partie confiée aux soins de Giovanni Antonio Pellegrini.


title: Château Howard

text: L'architecture de Vanbrugh pour le château Howard est nettement historiciste. L'architecte et historien Christian Norberg-Schulz la décrit ainsi :


title: Château Howard

text: Le comte tourne ensuite son énergie vers les jardins. La publication, en 1725, dans le "Vitruvius Britannicus" de Colen Campbell, montre un château complet, bien que cela ne soit pas encore le cas à l'époque. L'aile ouest, en dépit des remontrances de Vanbrugh, n'est pas terminée à la mort de celui-ci en 1726, pas plus qu'à la mort du comte Charles Howard, en 1738. Sa construction commence sous le quatrième comte de Carlisle qui change les plans initiaux et préfère le projet palladien de Sir Thomas Robinson, beau-fils du comte. Elle est toujours incomplète en 1758 (il manque alors le toit et le deuxième étage), quand le quatrième comte décède. Le toit est achevé en 1777 quand Robinson meurt et le tout ne sera complètement décoré qu'en 1811.


title: Château Howard

text: George Howard, comte de Carlisle (1845-1911) fut le dernier des Carlisle à posséder le domaine : le château appartient aujourd'hui au Castle Howard Estate Ltd, dirigé par Nicholas et Victoria Howard.


title: Château Howard

text: Le château fut gravement détruit, y compris le dôme central, par un incendie en 1940 et ne sera restauré que dans les décennies suivantes. Il est ouvert au public depuis 1952.


title: Château Howard

text: Le château Howard est entouré d'un jardin baroque classique « à la française » et d'un parc « à l'anglaise ».


title: Château Howard

text: Deux fabriques ornent les jardins : le « Temple des Quatre-Vents » au bout du jardin classique et le « Mausoleum » dans le parc anglais.


title: Château Howard

text: L'artiste peintre et paysagiste William Andrews Nesfield a remodelé le lac sud dans les années 1850. Dix ans plus tard, entre le lac sud et New River Bridge, il a construit la cascade et le bassin de Temple Hole. Ces éléments se sont dégradés après que la 9e comtesse ait changé la plantation de Nesfield qui entourait le lac sud.


title: Azergues

text: LAzergues est une rivière française, affluent en rive droite de la Saône qui coule dans le département du Rhône, en région Auvergne-Rhône-Alpes, et traverse les monts du Beaujolais.


title: Azergues

text: L'Azergues possède deux sources, la première, l'Aze, située sur le territoire de la commune de Chénelette, la seconde, l'Ergues, à Poule-les-Écharmeaux à d'altitude au sud de la roche d'Ajoux (), toutes deux dans les monts du Beaujolais, chacune donnant naissance à un cours d'eau appelé Azergues. Le Service d'administration nationale des données et référentiels sur l'eau (SANDRE) considère que la branche principale est celle de Chénelette, la seconde étant affluent de la première sous le nom de "ruisseau l'Azergues".


title: Azergues

text: Dès le départ, la rivière adopte une direction sud-sud-est assez rectiligne mais obliquant progressivement vers le plein sud-est. Arrivée au niveau de la localité de Lozanne, elle effectue un changement radical d'orientation, et prend désormais la direction du nord.


title: Azergues

text: Elle conflue en rive droite dans la Saône à Anse, à , à six kilomètres au sud (en aval) de Villefranche-sur-Saône.


title: Azergues

text: Dans le seul département du Rhône, l'Azergues traverse les vingt-sept communes suivantes, dans cinq cantons et de l'amont vers aval, de Poule-les-Écharmeaux (source), Claveisolles, Saint-Nizier-d'Azergues, Lamure-sur-Azergues, Grandris, Chambost-Allières, Saint-Just-d'Avray, Chamelet, Létra, Ternand, Saint-Laurent-d'Oingt, Le Bois-d'Oingt, Légny, Le Breuil, Chessy, Châtillon, Charnay, Belmont-d'Azergues, Lozanne, Civrieux-d'Azergues, Chazay-d'Azergues, Marcilly-d'Azergues, Morancé, Les Chères, Lucenay, et Anse (confluence avec la Saône).


title: Azergues

text: Soit en termes de cantons, l'Azergues prend ses sources dans le canton de Tarare, traverse les cantons de Thizy-les-Bourgs et du Bois-d'Oingt et conflue dans le canton d'Anse, en face du canton de Trévoux.


title: Azergues

text: L'Azergues a donné son hydronyme aux six communes suivantes de Saint-Nizier-d'Azergues, Lamure-sur-Azergues, Belmont-d'Azergues, Civrieux-d'Azergues, Chazay-d'Azergues, Marcilly-d'Azergues.


title: Azergues

text: L'Azergues traverse cinq zone hydrographiques U460, U461, U462, U463, U464 pour une superficie totale de de superficie. Ce bassin versant est constitué à 61,19 % de , à 32,27 % de , à 6,47 % de , à 0,04 % de .


title: Azergues

text: L'organisme gestionnaire est le SMBVA ou Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Azergues, situé à Ambérieux


title: Azergues

text: Le débit de l'Azergues a été observé sur une période de 44 ans (1965-2008), à Lozanne, ville du département du Rhône située à moins de quinze kilomètres de son confluent avec la Saône à Anse. Le bassin versant de la rivière y est de , ce qui représente plus de 96 % de la totalité de ce bassin.


title: Azergues

text: L'Azergues présente des fluctuations saisonnières de débit assez importantes. Les hautes eaux se situent en automne et au printemps, et portent le débit mensuel moyen à un niveau de 9,12 à , de novembre à avril inclus (avec un premier sommet en décembre et un second en février), et des basses eaux d'été, de juillet à septembre, avec une baisse du débit mensuel moyen jusqu'au niveau de au mois d'août.


title: Azergues

text: D'autre part les crues de l'Azergues peuvent être importantes. Les QIX 2 et QIX 5 valent respectivement 110 et . Le QIX 10 se monte à , et le QIX 20 en vaut . Quant au QIX 50, il est de .


title: Azergues

text: Le débit instantané maximal enregistré a été de le , tandis que la valeur journalière maximale était de le 2 décembre 2003. Si l'on compare la première de ces valeurs () à l'échelle des QIX de la rivière, cette crue était très largement supérieure au QIX 50, et donc tout à fait exceptionnelle.


title: Azergues

text: À titre de comparaison, le QIX 10 de l'Eure à Louviers vaut , tandis que son QIX 50 est de . On remarque ainsi que le QIX 10 comme le QIX 50 de l'Azergues, petite rivière dotée d'un petit bassin de , sont de plus du double de ceux de l'Eure, alors que le bassin versant de ce dernier est plus de cinq fois plus étendu.


title: Azergues

text: La lame d'eau écoulée dans le bassin de l'Azergues se monte à , ce qui est un peu inférieur à la moyenne d'ensemble de la France, mais nettement inférieur à la moyenne de la totalité du bassin du Rhône ( à Valence) comme de la Saône ( à Lyon). Le débit spécifique (ou Qsp) est de de bassin.


title: Place Poelaert

text: La place Poelaert (en néerlandais : "Poelaertplein") qui surplombe de soixante-trois mètres la ville basse de Bruxelles sert de gigantesque parvis au Palais de justice de Bruxelles. Elle se trouve au sommet du Mont aux Potences. La construction d'un ascenseur urbain permet de relier rapidement ville basse et ville haute. Mesurant sur 50, elle est la plus vaste place de Bruxelles.


title: Place Poelaert

text: Elle est le résultat de grands travaux de remblaiement et de dégagement commencés en 1867. Elle est située sur l'ancien parc raviné et les jardins de l'hôtel de Mérode devenu Cercle de Lorraine. Le projet initial d'aménagement, qui prévoyait une vaste place en demi-cercle (1862), n'a pas pu être mis en œuvre à cause du décès soudain de Joseph Poelaert, son architecte. Par conséquent, elle n'a pas eu d'unité architecturale dans le bâti qui l'entoure, ni le belvédère provenant du plan original, et constitue à la place un vaste espace de transit inadapté aux piétons, ne fonctionnant pas comme place urbaine mais comme lieu giratoire pour les automobiles empêchant l'appropriation du lieu par les promeneurs.


title: Place Poelaert

text: Les immeubles caisses qui la bordent n'ont pas de style particulier (à l'exception de quelque bâtiments) et font preuve d'exemples des errements architecturaux des années cinquante du . Ces blocs de bureaux font alors contraste avec l'impression dégagée par le palais de Thémis qui la couronne et qui y projette son ombre.


title: Place Poelaert

text: Au lieu du belvédère initialement prévu, un simple déambulatoire et une table d'orientation de bronze d'après les dessins de l'architecte Alexandre Bouffiaux permet néanmoins de jouir quelque peu de cette perspective sur Bruxelles s'étendant à perte de vue.


title: Place Poelaert

text: Sur la place ont été dressés le "Monument national à l'Infanterie Belge" (architecte A. De Mol, sculpteur E. Vereycken, 1935) et le "Monument aux soldats britanniques" (architecte T. S. Tait, sculpteur C. S. Jagger, 1923).