title: Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 89/48/CEE et 92/51/CEE concernant le système général de reconnaissance des qualifications professionnelles et complétant les directives 77/452/CEE, 77/453/CEE, 78/686/CEE, 78/687/CEE, 78/1026/CEE, 78/1027/CEE, 80/154/CEE, 80/155/CEE, 85/384/CEE, 85/432/CEE, 85/433/CEE et 93/16/CEE concernant les professions d'infirmier responsable de soins généraux, de praticien de l'art dentaire, de vétérinaire, de sage-femme, d'architecte, de pharmacien et de médecin

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health care profession
professional qualifications
recognition of diplomas
right of establishment
town-planning profession

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text: COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES Bruxelles, le 02. 12. 1997 COM(97) 638 final 97/0345 (COD) "Ri' |S1 \ 1 k ,4» * Ift • j v&i' "i, ' 4-J" K$t\i i, ''•if ^f-t'\- Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL modifiant les directives 89/48/CEE et 92/51/CEE concernant le Système général de reconnaissance des qualifications professionnelles et complétant les directives 77/452/CEE, 77/453/CEE, 78/686/CEE, Ctf *' 78/687/CEE, 78/1026/CEE, 78/1027/CEE, 80/154/CEE, 80/155/CEE, 85/384/CEE, 85/432/CEE, 85/433/CEE et 93/16/CEE concernant les it • professions d'infirmier responsable de soins généraux, de praticien de l'art dentaire, de vétérinaire, de sage-femme, d'architecte, de pharmacien et de médecin. (présentée par la Commission) 1 !r l. ,. I. -* \ , /l I' '-iy;!. ,ij n EXPOSE DES MOTIFS 1. CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES 1. 1 Objet La présente proposition de directive fait suite à la Communication au Conseil et au Parlement européen sur l'initiative SUM', présentée par la Commission le 6 novembre 1996. Dans cette Communication, la Commission a indiqué en particulier, en réponse à la demande de l'équipe SLIM "reconnaissance des diplômes", qu'elle présenterait, en 1997, des propositions visant à rationnaliser le fonctionnement des comités consultatifs pour la formation et à simplifier la mise à jour des listes de diplômes susceptibles de bénéficier de la reconnaissance automatique. Par ailleurs, la Commission a également proposé, dans son Plan d'Action en faveur du Marché unique1, d'étendre SLIM et d'autres initiatives de simplification à d'autres secteurs en indiquant qu'elle donne suite, cette année encore, aux recommandations des premières équipes SLIM. La présente proposition de directive concrétise cet engagement en matière de simplification de la mise à jour des listes des diplômes. La méthode de simplification proposée est celle que prévoit déjà la directive 93/16/CEE du Conseil, du 5 avril 1993, visant à faciliter la libre circulation des médecins et la reconnaissance mutuelle de leurs diplômes, certificats et autres titres3 dans le domaine des diplômes, certificats et autres titres de médecin généraliste. L'expérience montre en effet que cette formule présente une sécurité juridique suffisante et qu'il est souhaitable de l'étendre aux autres diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable de soins généraux, de praticien de l'art dentaire, de vétérinaire, de sage-femme, de pharmacien ou de médecin visés respectivement aux directives 77/452/CEE4, 78/686/CEE5, 78/1026/CEE6, 80/154/CEE7, 85/433/CEE8 et 93/16/CEE du Conseil. l'état Dans son Rapport au Parlement européen et au Conseil sur d'application du système général de reconnaissance des diplômes de l'enseignement supérieur, présenté le 15 février 1996, et dans son Rapport sur la formation spécifique en médecine générale prévue au titre IV de la directive 93/16/CEE, présenté le 9 1 COM (96) 559 final du 6. 11. 1996. 2 CSE (97) 1 final du 4 juin 1997, p. 24. 3J O n °L 165 du 7. 7. 1993, p. l. 4J O n °L 176 du 15. 7. 1977, p. l. 5 JOn°L 233 du 24. 8. 1978, p. l. 6 JOn°L 362 du 23. 12. 1978, p. 1. 7J O n ° L 3 3 du 11. 2. 1980,-p. l. 8 JOn°L 253 du 24. 9. 1985, p. 37. 3L septembre 1996, la Commission a également présenté un certain nombre de recommandations. Ainsi, dans le premier de ees deux rapports, la Commission s'est engagée à examiner la possibilité d'incorporer à la directive 89/48/CEE du Conseil, du 21 décembre 1988, relative à un système général de reconnaissance des diplômes d'enseignement supérieur qui sanctionnent des formations professionnelles d'une durée minimale de trois ans9, l'obligation de prendre en considération, lors de l'examen de la demande de reconnaissance, l'expérience acquise après l'obtention du diplôme, l'introduction du concept de formation réglementée et la voie dans laquelle le rôle du groupe des coordonnateurs pourrait être développé afin d'assurer une application et une interprétation plus uniformes de la directive. Dans le deuxième de ces rapports, la Commission a recommandé, en ce qui concerne la formation à temps partiel en médecine générale, d'aligner les exigences applicables sur celles concernant la formation à temps partiel dans les spécialisations médicales. Ces recommandations sont mises en oeuvre dans la présente proposition qui rassemble donc en un seul texte des réponses appropriées à ces différents rapports. Enfin, d'autres propositions ont également été introduites, notamment en vue de régulariser certaines situations en matière de droits acquis et afin d'assurer la sécurité juridique en matière de reconnaissance de formations obtenues par des ressortissants communautaires dans des pays tiers. Compte tenu de ce qui précède, la présente proposition respecte pleinement les principes de subsidiarité et de proportionnalité. En ce qui concerne les autres propositions évoquées dans cette Communication et visant à rationaliser le fonctionnement des comités consultatifs, la Commission envisage d'adopter formellement, en 1998, des décisions concrétisant les orientations décrites au point 1. 2 ci-dessous. 1. 2 Réforme des comités consultatifs Il convient de rappeler au préalable que les comités consultatifs ont été- institués par le Conseil, simultanément à l'adoption des directives sectorielles. Ils sont tous composés selon les mêmes règles10. Chaque comité comprend 90 membres (45 titulaires et 45 suppléants), soit six experts par Etat membre, à savoir : deux experts de la profession en exercice, deux experts des établissements d'enseignement et deux experts des ^autorités compétentes. Le mandat de membre du comité a une durée de trois ans. "JOn°L 19 du 24. 1. 1989, p. 16. 10 cfr. décisions du Conseil 75/364/CEE (médecins - JO n° L 167 du 30. 6. 1975), 77/454/CEE (soins infirmiers - JO n° L 176 du 15. 7. 1977), 78/688/CEE (dentistes - JO n° L 233 du 21. 8. 1978), 78/1028/CEE (vétérinaires- JO n° L 362 du 23. 12. 1978), 80/156/CEE (sages-femmes - JO n° L33 du 11. 2. 1980) et 85/434/CËE (pharmaciens - JO n° L 253 du 24. 9. 1985). b Si cette composition pouvait apparaître utile et souhaitable lors de la mise en place des premières directives sectorielles, il y a vingt-sept ans, lorsqu'il s'agissait notamment de favoriser les échanges sur les méthodes de formation ainsi que sur le contenu et la structure de l'enseignement théorique et pratique dispensé dans les Etats membres", force est de constater que les dispositions des décisions du Conseil portant création des comités consultatifs sont devenues en partie obsolètes. Dans ce contexte, il importe de rappeler également que, s'il est vrai que l'article 57 du traité CE a donné une certaine compétence à la Communauté en matière de formation - ce qui a d'ailleurs permis des prendre les directives dans le domaine de la reconnaissance des diplômes et de la coordination des formations - les articles 126 et 127 du traité CE définissent clairement la responsabilité fondamentale des Etats membres pour l'organisation et le contenu des systèmes d'éducation et de formation. toute possibilité d'harmonisation de ces systèmes, ainsi que le Conseil l'a indiqué par exemple dans sa décision 94/819/CEE du 6 décembre 1994 établissant un programme d'action pour la mise en œuvre d'une politique de formation professionnelle de la Communauté12. Ils,. se réfèrent spécifiquement à l'exclusion de Par ailleurs, la taille des comités a pratiquement doublé en raison des élargissements intervenus depuis 1975. Cette situation a entraîné des difficultés réelles, la Commission ne disposant pas des ressources humaines, matérielles et budgétaires nécessaires à leur fonctionnement tel que celui-ci a été conçu initialement. De plus, cette situation nuit à l'efficacité des réunions. Ces difficultés s'aggraveraient immanquablement à l'occasion de nouvelles adhésions. Enfin, l'exercice triennal du renouvellement des mandats donne également lieu à des difficultés matérielles et à une charge de travail non négligeable. Ces inconvénients ont également été mis en évidence par l'équipe SLIM "reconnaissance des diplômes". Dans ces conditions, la Commission envisage plusieurs mesures pour les six comités consultatifs pour la formation qui existent pour certaines professions dans le domaine de la santé13 Composition La Commission considère qu'il est indispensable d'alléger la taille des comités consultatifs en réduisant le nombre d'experts de chaque comité. Pour que cette opération séit efficace et permette d'obtenir l'occurence améliorer le fonctionnement des comités en cause, la Commission envisage de limiter l'effet recherché, en 11 cfr. art. 2§2 des décisions du Conseil visées à la note de bas de page 10. 12 JOn°L 340 du 29. 12. 1994. 13 cfr. Note de bas de page 10. Il existe un septième comité consultatif pour la formation, dans le domaine de l'architecture. Ge comité n'est cependant pas visé en raison des compétences particulières qu'il exerce en vertu de la directive 85/384/CEE V la composition à un membre titulaire et un membre suppléant par Etat membre, l'un étant expert de la profession en exercice et l'autre expert des établissements d'enseignement. De la sorte, le nombre total de membres passerait de 90 à 30 (15 titulaires et 15 suppléants) dans la composition actuelle de l'Union européenne et ne croîtrait que de deux unités supplémentaires à chaque nouvelle adhésion. la profession en exercice et Il convient d'observer ici que cela permettrait à la Commission de continuer à bénéficier de l'expertise des trois catégories d'experts présentes à l'heure actuelle dans les comités en cause. En effet, la profession en exercice et les établissements d'enseignement conserveraient donc chacun un expert par Etat membre. Chaque Etat membre serait libre de déterminer l'appartenance de ses deux experts à la catégorie des titulaires et à celle des suppléants, l'essentiel étant que l'un appartienne à la l'autre à celle des établissements catégorie de d'enseignement. Il appartiendrait bien entendu aux experts d'un même Etat membre de se tenir régulièrement informés, de se concerter et de s'entendre sur leur présence aux diverses réunions du comité en fonction de leur ordre du jour, comme il est de règle entre membres titulaires et suppléants. Par ailleurs, la catégorie des experts des autorités compétentes est déjà présente dans le comité de hauts fonctionnaires de la santé publique établi par la décision 75/365/CEE14, dans le comité pharmaceutique créé par la décision 75/320/CEE15et dans le groupe ad hoc de hauts fonctionnaires vétérinaires. Durée du mandat En ce qui concerne la durée du mandat, qui est aujourd'hui de trois ans, le choix de la Commission s'oriente vers une durée de six ans. Cela paraît justifié, non seulement eu égard aux difficultés matérielles constatées lors du renouvellement des mandats, mais aussi et surtout parce que, ainsi que l'équipe SLIM l'a également souligné, l'expérience a montré que la durée actuelle de trois ans est trop courte dans la mesure où elle ne permet que rarement à un comité consultatif de terminer ses travaux avant la fin d'un mandat. Mode de désignation Actuellement, les Etats membres communiquent la liste de leurs experts au Conseil qui doit procéder à une nomination formelle. La Commission a l'intention de simplifier le mode de désignation des experts en permettant aux Etats membres de lui notifier directement l'identité de leurs experts. Conjugué aux effets de la réduction du nombre de membres et de l'allongement de la durée du mandat, ce mode de désignation allégerait sensiblement les opérations de renouvellement des mandats des comités consultatifs. uJ O n °L 167 du 30. 6. 1975, p. 19. " J O n °L 147 du 9. 6. 1975, p. 23. <r Mission La Commission note avec satisfaction que les principaux objectifs initiaux visés par la mise en place de -comités consultatifs pour la formation ont été globalement atteints. Grâce à une meilleure connaissance réciproque des objectifs éducatifs, des niveaux et des systèmes de formation, le climat de confiance minimum nécessaire à la reconnaissance mutuelle des diplômes a pu être établi. Par ailleurs, les professions concernées se sont généralement organisées et structurées au niveau européen, ce qui a également favorisé la multiplication des échanges d'informations et de vues en matière de formation. De plus, reposant sur des critères qualitatifs et quantitatifs qui sont apparus suffisants, sans préjudice de la nécessité éventuelle de les adapter, les conditions minimales de formation prévues par les directives sectorielles sont généralement considérées comme acceptables au regard de la reconnaissance mutuelle des diplômes. Enfin, l'équipe SLIM "reconnaissance des diplômes" a également recommandé de réexaminer la formulation des dispositions des directives sectorielles concernant la formation dans le but de s'orienter vers des critères basés sur la compétence, qui mettent plus l'accent sur le résultat de la formation que sur des règles rigides gouvernant leur contenu. A cet égard, la Commission a répondu qu'elle se proposait de réfléchir à l'opportunité d'adopter une approche de la définition des exigences de formation qui soit davantage axée sur les résultats, dans le cadre d'un réexamen des exigences de formation de la directive "Infirmiers". Elle a entamé une réflexion avec les membres du comité consultatif pour la formation dans le domaine des soins infirmiers au sujet de la profession d'infirmier de soins généraux. Dès lors, il convient de redéfinir la nature de l'expertise qui peut être demandée par la Commission aux comités consultatifs en cause. Dans ce contexte, il est envisagé de prévoir que les délibérations des comités consultatifs porteront désormais sur toute demande d'avis présentée par les représentants des services de la Commission dans le domaine de la libre circulation des différentes professions couvertes par les directives sectorielles. Ces directives s'inscrivent en effet dans le cadre du marché intérieur et notamment de la libre circulation des personnes. Les mesures concrétisant ces orientations que la Commission envisage d'adopter formellement en 1998, constitueront une véritable simplification législative dans la mesure où elles se traduiront par l'adoption d'une décision de la Commission pour les six comités consultatifs concernés en remplacement de six décisions du Conseil que la Commission proposera d'abroger, ainsi que par la suppression, pour l'avenir, des nombreuses décisions du Conseil portant désignation des membres de ces comités. Enfin, il s'agira également d'une réelle simplification administrative. En effet, la charge administrative sera allégée pour les Etats membres dès lors où ils ne devront plus communiquer qu'une fois tous les six ans les noms de deux experts au lieu de six experts une fois tous les trois ans et le fonctionnement de ces comités sera également moins lourd. 1. 3 Avantages de la directive proposée Dans le Système général, la directive proposée l'obligation jurisprudentielle de prendre en considération, lors de l'examen de la demande de reconnaissance, l'expérience acquise après l'obtention du diplôme. Elle introduit le concept de formation réglementée dans la première directive et vise une application et une interprétation plus uniformes des deux directives "système général" dans les Etats membres. incorpore En ce qui concerne les directives sectorielles, elle facilitera notablement une mise à jour efficace des dispositions techniques pour ce qui est des dénominations des diplômes susceptibles de bénéficier d'une reconnaissance automatique dans les Etats membres. Elle tend également à assurer la sécurité juridique en matière de reconnaissance. de formations obtenues par des ressortissants communautaires dans des pays tiers. 1. 4 Fondement juridique La Commission estime que la procédure de codécision, prévue à l'article 189B du traité, constitue la procédure appropriée, conformément aux articles 49 et 57. La consultation du Comité économique et social est requise en vertu de l'article 49. 2. Analyse des articles 2. 1 Articles 1er et 2 Ces articles modifient les directives 89/48/CEE et 92/51/CEE, dites directives "Système général". L'article premier introduit dans la directive 89/48/CEE la notion de "formation réglementée" que l'on rencontre déjà dans la directive 92/51/CEE. Par conséquent, la terminologie est identique et la motivation indiquée au considérant (12) de la directive 92/51/CEE conserve toute sa pertinence. La finalité est d'obliger les Etats membres d'accueil à tenir compte de la formation orientée spécifiquement sur l'exercice d'une profession déterminée lorsque cette formation a été acquise par le migrant dans un Etat membre d'origine ou de provenance où une telle formation est dispensée sans que la profession soit cependant réglementée. L'utilité d'une telle disposition sera donc d'éviter l'obligation de prouver deux ans d'expérience professionnelle lorsque la profession n'est pas réglementée. Les articles 1er et 2 introduisent dans les deux directives "Système général" l'obligation'de tenir compte de l'expérience professionnelle acquise par le migrant après l'obtention du ou des titres dont il fait état. Lorsque cette expérience professionnelle couvre les matières pour lesquelles il existe une différence de formation substantielle entre l'Etat membre d'origine ou de provenance et l'Etat membre d'accueil, ce dernier ne pourra plus imposer systématiquement des mesures de compensation mais il devra alléger ces mesures, voire les supprimer. ï Enfin, ces articles 1er et 2 habilitent le groupe de coordination à rendre des avis. L'objectif recherché est de parvenir à une application et une interprétation plus uniformes des directives dans les Etats membres. 2. 2 Article 3 Cet article étend à toutes les directives sectorielles, à l'exception de la directive "Architectes", puisque celle-ci diffère déjà des autres directives sur ce point, le système prévu par la directive "Médecins" pour la mise à jour des listes de diplômes, certificats et autres titres de médecin généraliste susceptibles de faire l'objet d'une reconnaissance automatique. Ce système a, en effet, été introduit en 1986, par la directive 86/457/CEE du Conseil16 et donne entière satisfaction. En vertu de ce système, la Commission publie régulièrement des listes de diplômes, certificats ou autres titres de. médecin généraliste dans le Journal officiel des Communautés européennes, série Ç. Il répond également à la demande de l'équipe SLIM "reconnaissance des diplômes". 2. 3 Article 4 La procédure de notification et de publication des diplômes, certificats et autres titres, prévue à l'article 3 de la présente proposition nécessite une disposition de droits acquis afin de sauvegarder les droits des titulaires de tels diplômes, certificats ou autres titres en cas de changement de dénomination. Une disposition de ce type existe déjà dans les directives sectorielles mais elle vise des situations juridiques légèrement différentes. Aux fins de la sécurité juridique, il est considéré approprié de couvrir explicitement les modifications qui pourraient intervenir à'ia suite de l'entrée en vigueur du système prévu à l'article 3. 2. 4 Articles 5 et 6 En règle générale, les directives sectorielles ne couvrent pas les situations des migrants, ressortissants communautaires, ayant bénéficié d'une formation en dehors de l'Union européenne. Chaque Etat membre demeure libre de reconnaître de telles formations, et, en cas de reconnaissance, sa décision ne lie pas les autres Etats membres. Telle est du moins la situation au regard des directives sectorielles ; Toutefois, la Cour de justice des Communautés européennes a tiré de F article 52 du Traité une obligation pour les Etats membres de distinguer selon qu'il s'agit d'une première reconnaissance ou non. Dans ce dernier cas, l'expérience professionnelle acquise dans un premier Etat membre d'accueil est un élément communautaire qui doit être examiné. Il convient de souligner que cela n'implique pas l'obligation pour le deuxième Etat membre d'accueil d'accorder une reconnaissance automatique mais bien celle 'd'examiner cette situation et, en cas de rejet de la demande de reconnaissance, de motiver sa décision, en ce compris pour ce qui concerne l'expérience professionnelle déjà acquise dans l'Union européenne. Par ailleurs, conformément aux principes généraux de droit, cette décision négative ou l'absence de décision dans un délai raisonnable, doivent être susceptibles * d'un recours J O n ° L 2 6 7 du 19. 9. 1986, p. 36. % juridictionnel en droit interne. Interrogés par la Commission en la matière, les Etats membres ont fait savoir, dans le cadre du Comité de hauts fonctionnaires de la santé publique institué par la décision 75/365/CEE du Conseil17, que telle est aussi leur pratique habituelle. Dès lors, il semble souhaitable d'en donner la précision expresse dans les directives sectorielles. Par ailleurs, elle rencontre aussi une demande constante du Parlement européen et une recommandation du Groupe de Haut Niveau sur la Libre circulation des personnes, présidé par Madame Simone Veil. Articles 7 à 18 L'article 3 de la présente proposition de directive nécessite une adaptation des différentes directives sectorielles. Aux fins de clarté; de lisibilité et de facilité, les listes actuelles de diplômes, certificats et autres titres que l'on trouve déjà dans chacune de ces,directives sont renvoyées à des annexes. Celles-ci seront désormais mises à jour selon la procédure indiquée à l'article 3. La présente proposition fournit également Poccasion de procéder à certaines adaptations indispensables pour tenir compte de situations nouvelles ; ainsi, en ce qui concerne les dentistes, elle prévoit pour des raisons d'équité, des mesures transitoires au profit de certains porteurs de diplômes, certificats et autres titres de médecin délivrés en Italie et sanctionnant des formations de médecin commencées après la date limite établie à l'article 19 de la directive 78/686/CEE. Pour ce qui est des médecins, et répondant à une recommandation du comité consultatif pour la formation des médecins en matière d'aménagement du temps de travail, ainsi qu'à l'une des conclusions du Rapport sur la formation spécifique en médecine générale^ présenté par la Commission, la proposition de directive prévoit que la durée de la formation spécifique en médecine générale, en cas de formation à temps partiel, peut-être de 50% au lieu de 60%. Articles 19 à 21 Il s'agit d'articles formels traditionnels. Conclusion Le Parlement européen et le Conseil sont invités à adopter la proposition ci- jointe. l 7J O n °L 167 du 30. 6. 1975, p. 19. 18 COM (96) 434 final du 9. 9. 1996. <Z Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 89/48/CEE et 92/51/CEE concernant le Système général de reconnaissance des qualifications professionnelles et complétant les directives 77/452/CEE, 77/453/CEE, 78/6867CEE, 78/687/CEE, 78/1026/CEE, 78/1027/CEE, 80/154/CEE, 80/155/CEE, 85/384/CEE, 85/432/CEE, 85/433/CEE et 93/16/CEE concernant les professions d'infirmier responsable de soins généraux, de praticien de Fart dentaire, de vétérinaire, de sage-femme, d'architecte, de pharmacien et de médecin. (Texte présentant un intérêt pour l'EEE) LE PARLEMENT EUROPEEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 49, son article 57, paragraphe 1, et paragraphe 2, première et troisième phrases, et son article 66, vu la proposition de la Commission, vu l'avis du Comité économique et social, statuant conformément à la procédure visée à l'article 189 B du traité, considérant que dans son Rapport au Parlement européen et au Conseil sur l'état d'application du système général de reconnaissance des diplômes de l'enseignement supérieur^, établi selon l'article 13 de la directive 89/48/CEE du Conseil, du 21 décembre 1988, relative à un système général de reconnaissance des diplômes d'enseignement supérieur qui sanctionnent des formations professionnelles d'une durée minimale de trois ans2, la Commission s'est engagée à examiner la possibilité d'incorporer à cette directive l'obligation de prendre en considération, lors de l'examen de la demande de reconnaissance, l'expérience acquise après l'obtention du diplôme, l'introduction du concept de formation réglementée et la voie dans laquelle le rôle du groupe des coordonnateurs pourrait être développé afin d'assurer une application et une interprétation plus uniformes de la directive; considérant qu'il convient d'étendre au système général initial le concept de formation réglementée, introduit dans la directive 92/51/CEE du Conseil, du 18 juin 1992, relative à un deuxième système général de reconnaissance des formations professionnelles, qui complète la directive 89/48/CEE3, et de le fonder sur les mêmes principes en le dotant des même règles ; 1 COM (96) 46 final du 15. 2. 1996. 2JOn°L 19 du 24. 1. 1989, p. 16. MO n° L 209 du 24. 7. 1992, p. 25. JX) considérant que les deux directives relatives au Système général permettent à l'Etat membre d'accueil d'exiger, sous certaines conditions, des mesures de compensation de la part du migrant et notamment lorsque la formation qu'il a reçue porte sur des matières théoriques et/ou pratiques* substantiellement différentes de celles couvertes par le diplôme requis dans l'Etat membre d'accueil ; que, en vertu des articles 48 et 52 du Traité, tels qu'interprétés par la Cour de Justice des Communautés européennes, notamment dans son arrêt du 7 mai 1991 dans l'affaire C-340/89 (Vlassopoulou)4, il incombe à l'Etat membre d'accueil de juger si une expérience professionnelle peut valoir aux fins d'établir la possession des connaissances manquantes ; que pour des raisons de clarté et de sécurité juridique à l'égard des citoyens désireux d'exercer leur profession dans un autre Etat membre, il est souhaitable d'intégrer dans ces deux directives l'obligation qu'a l'Etat membre d'accueil d'examiner si l'expérience professionnelle acquise par le migrant après l'obtention du ou des titres dont il fait état couvre ces matières ; considérant qu'il convient d'améliorer la procédure de coordination prévue par. les deux directives relatives au Système général et de la faciliter en prévoyant l'adoption d'avis par le groupe de coordination sur les questions relatives à l'application pratique du Système général qui lui sont soumises par la Commission et leur publication ; considérant que dans sa Communication au Conseil et au Parlement européen sur l'initiative SLIM^, la Commission s'est engagée, en réponse à la demande de l'équipe "diplômes", de présenter des propositions visant à simplifier la mise à jour des listes des diplômes susceptibles de bénéficier de la reconnaissance automatique ; que la directive 93/16/CEE du Conseil, du 5 avril 1993, visant à faciliter la libre circulation des médecins et la reconnaissance mutuelle de leurs diplômes, certificats et autres titres6 prévoit une formule simple dans le domaine des diplômes, certificats et autres titres de médecin généraliste ; que l'expérience montre que cette formule présente une sécurité juridique suffisante ; qu'il est souhaitable d'étendre cette formule aux autres diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable de soins généraux, de praticien de l'art dentaire, de vétérinaire, de sage-femme, de pharmacien ou de aux directives 77/452/CEE7, 78/686/CEE8, médecin visés 78/1026/CEE9, 80/154/CEE10, 85/433/CEE" et 93/16/CEE du Conseil; respectivement la considérant que dans son arrêt du 9 février 1994 dans l'affaire C-319/92 (Haim)^, Cour de justice des Communautés européennes a dit pour droit que sans avoir l'obligation de reconnaître des diplômes qui sanctionnent une formation acquise dans un pays tiers, les Etats membres sont cependant obligés de tenir compte de l'expérience professionnelle acquise par l'intéressé dans un autre Etat membre ; que, dans ces conditions, il convient de prévoir dans les directives sectorielles que la 4 CJCE, Recueil, 1991, p. 1-2357, points 19 à 21 des motifs 5 COM (96) 559 final du 6. 11. 1996. 6J O n °L 165 du 7. 7. 1993, p. l. 7 J O n °L 176 du 15. 7. 1977, p. l. *JOn°L 233 du 24. 8. 1978, p. l. 9J O n° L 362 du 23. 12. 1978, p. 1. l 0J O n ° L 3 3 du 11. 2. 1980, p. l. 11 J O n °L 253 du 24. 9. 1985, p. 37. 12 CJCE, Recueil, 1994, p. 1-425. M reconnaissance par un premier Etat membre d'accueil d'un diplôme, certificat ou autre titre sanctionnant une formation d'infirmier responsable de soins généraux, de praticien de l'art dentaire, de vétérinaire, de sage-femme, d'architecte, de pharmacien ou de médecin acquise dans un pays tiers et l'expérience professionnelle acquise par l'intéressé dans cet Etat membre, constituent des éléments communautaires dont les autres Etats membres doivent tenir compte ; considérant qu'il convient d'indiquer le délai dans lequel doivent être rendues les décisions des Etats membres statuant sur des demandes de reconnaissance de diplômes, certificats ou autres titres d'infirmier responsable de soins généraux, de praticien de l'art dentaire, de vétérinaire, de sage-femme, d'architecte, de pharmacien ou de médecin obtenus dans un pays tiers ; considérant que. toute décision rendue par les Etats membres en matière de reconnaissance de diplômes, certificats ou autres titres d'infirmier responsable de soins généraux, de praticien de l'art dentaire, de vétérinaire, de sage-femme, d'architecte, de pharmacien ou de médecin doit être motivée ; qu'une décision négative ou l'absence de décision dans le délai imparti doit être susceptible d'un recours en droit interne ; considérant qu'il convient de prévoir, pour des raisons d'équité, des mesures transitoires au profit de certains professionnels exerçant l'art dentaire en Italie, qui sont porteurs de diplômes, certificats et autres titres de médecin délivrés en Italie mais sanctionnant des formations de médecin commencées après la date limite établie à l'article 19 de la directive 78/686/CEE, afin de tenir compte de l'arrêt du 1er juin 1995 de la Cour de Justice dans l'affaire C-40/93 (Commission contre Italie)13 ; considérant que l'article 15 de la directive 85/384/CEE prévoit une dérogation pendant une période transitoire qui a expiré; qu'il convient d'abroger explicitement cette disposition; considérant qu'il convient de prévoir à l'article 24 de cette directive une distinction claire entre les formalités requises en cas d'établissement et celles requises en cas de prestation de services, pour ainsi rendre plus effective la libre prestation de services architecturaux; considérant qu'il convient de prévoir, pour des raisons d'équité, des mesures transitoires au profit de certains porteurs de diplômes, certificats et autres titres en pharmacie délivrés en Italie et sanctionnant des formations non entièrement conformes à la directive 85/432/CEE du Conseil14; afin de tenir compte de l'arrêt du 29 février 1996 de la Cour de Justice dans l'affaire C-307/94 (Commission contre Italie)15; ' 13 CJCE, Recueil, 1995, p. 1-1319. 14 JO n° L 253 du 24. 9. 1985, p. 34. 15 CJCE, Recueil, 1996, p. 1-1011. A°L considérant qu'il est souhaitable d'élargir les effets de la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres en pharmacie de manière à faciliter l'exercice effectif du droit d'établissement entre la Grèce et les autres Etats membres; qu'il convient donc de supprimer la 'dérogation prévue à l'article 3 de la directive 85/433/CEE; considérant que dans son Rapport sur la formation spécifique en médecine générale la Commission a recommandé, en ce prévue au titre IV de la directive 93/16/CEE^, qui concerne la formation à temps partiel en médecine générale, d'aligner les exigences applicables sur celles concernant la formation à temps partiel dans les spécialisations médicales, ONT ARRETE LA PRESENTE DIRECTIVE: Section I: Modifications des directives "Système général" Article premier La directive 89/48/CEE est modifiée comme suit: 1 ) A l'article premier, le point (dbis) suivant est inséré après le point (d): " (dbis) par formation réglementée, toute formation: - qui est orientée spécifiquement sur l'exercice d'une profession déterminée et - qui consiste en un cycle d'études complété, le^ cas échéant, par une formation professionnelle, un stage professionnel ou une pratique professionnelle, dont la structure et le niveau sont déterminés par les dispositions l'Etat membre en question, ou font l'objet d'un contrôle ou d'un agrément par l'autorité désignée à cet effet; " législatives, réglementaires ou administratives de 2) A l'article 3 point (b), l'alinéa suivant est inséré après le premier alinéa: "Toutefois, les deux ans d'expérience professionnelle visés au premier alinéa ne peuvent pas être exigés lorsque le ou les titres de formation détenus par le formation demandeur, et visés au présent point, réglementée. " sanctionnent une 3) A l'article 4 paragraphe 1 point b), l'alinéa suivant est inséré après le premier alinéa: "Si l'Etat membre d'accueil envisage d'exiger du demandeur qu'il accomplisse un stage d'adaptation ou une épreuve d'aptitude, il'doit vérifier si les connaissances acquises par le demandeur au cours de son expérience COM (96) 434 final du 9. 9. 1996. 4)> professionnelle couvrent les matières substantiellement différentes de celles couvertes par le ou les titres dont le demandeur fait état. " 4) A l'article 9 paragraphe 2, le premier tiret est remplacé par le texte suivant: "- de faciliter la mise en oeuvre de la présente directive, notamment en adoptant et publiant des avis sur les questions qui lui sont soumises par la Commission, " ; Article 2 La directive 92/51/CEE est modifiée comme suit: 1) A l'article 4 paragraphe 1 point b), l'alinéa suivant est inséré après le premier alinéa: l'Etat membre d'accueil envisage d'exiger du demandeur qu'il "Si accomplisse un stage d'adaptation ou une épreuve d'aptitude, il doit vérifier si les connaissances acquises par le demandeur au cours de son expérience professionnelle couvrent les matières substantiellement différentes de celles couvertes par le ou les titres dont le demandeur fait état. " 2) A l'article 13 paragraphe 2, le premier tiret est remplacé par le texte suivant: "- de faciliter la mise en oeuvre de la présente directive, notamment en adoptant et publiant des avis sur les questions qui lui sont soumises par la Commission, " Section 2: Modifications horizontales des directives sectorielles Article 3 "Les Etats membres notifient à la Commission les dispositions législatives, réglementaires et administratives qu'ils adoptent en matière de délivrance de diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable de soins généraux, de praticien de l'art dentaire, de vétérinaire, de sage-femme, de pharmacien ou de médecin visés respectivement aux directives 77/452/CEE, 78/686/CEE, 78/1026/CEE, 80/154/CEE, 85/433/CEE et 93/16/CEE. La Commission procède à une communication appropriée au Journal officiel des Communautés européennes, en indiquant les dénominations adoptées par les Etats membres pour les diplômes, certificats et autres titres déformation et, le cas échéant, pour le titre professionnel. " Article 4 "Chaque Etat membre reconnaît comme preuve suffisante, pour les ressortissants des Etats membres dont les diplômes, certificats et autres titres Ali d'infirmier responsable de soins généraux, de praticien de l'art dentaire, de vétérinaire, de sage-femme, de pharmacien ou de médecin visés respectivement aux directives 77/452/CEE, 78/686/CEE, 78/1026/CEE, 80/154/CEE, 85/433/CEE et 93/16/CEE, et qui ne répondent pas aux dénominations figurant pour cet Etat membre à la directive pertinente, les diplômes, certificats et autres titres délivrés par ces Etats membres accompagnés d'un certificat délivré par les autorités ou organismes compétents. Le certificat atteste que ces diplômes, certificats et autres titres sanctionnent une formation conforme aux dispositions de la directive pertinente et sont assimilés par l'Etat membre qui les a délivrés à ceux^ dont les dénominations figurent à ladite directive. " Article 5 "Les Etats membres tiennent compte des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable de soins généraux, de praticien de l'art dentaire, de vétérinaire, de sage-femme, du domaine de l'architecture, de pharmacien ou de médecin que l'intéressé a acquis en dehors de l'Union européenne lorsque ces diplômes, certificats ou autres titres ont été reconnus dans un Etat membre ainsi que de la formation et/ou de Vexpérience professionnelle acquises dans un Etat membre. La décision de l'Etat membre doit être prononcée dans un délai de quatre mois à compter de la présentation du dossier complet de l'intéressé. " Article 6 "Les décisions des Etats membres statuant sur des demandes de reconnaissance de diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable de soins généraux, de praticien de l'art dentaire, de vétérinaire, de sage-femme, du domaine de l'architecture, de pharmacien ou de médecin sur de telles demandes doivent être dûment motivées et susceptibles de recours juridictionnel en droit interne. Un tel recours est également ouvert au demandeur en cas d'absence de décision. " Section 3: Modifications spécifiques des directives sectorielles section 3. 1. infirmiers responsables de soins généraux Article 7 La directive 77/452/CEE est modifiée comme suit: 1) 2) 3) A l'article 2, les mots "énumérés a l'article 3 " sont remplacés par les mots "à l'Annexe ". L'article 3 est supprimé. A l'article 4, le paragraphe 2 est supprimé. M' 4) Les références faites à l'article 3 supprimé doivent s'entendre comme faites à l'Annexe. 5) L'Annexe I à la présente directive est ajoutée. Article 8 La directive 77/453/CEE du Conseil17 est modifiée comme suit: A l'article premier, paragraphe 1, les mots "visés à l'article 3 de la directive 77/452/CEE" sont remplacés par les mots "visés à l'Annexe à la directive 77/452/CEE". * ' section 3. 2. praticiens de l'art dentaire Article 9 La directive 78/686/CEE est modifiée comme suit: 1) 2) 3) A l'article 2, les mots "énumérés à l'article 3" sont remplacés par les mots "énumérés à l'Annexe A". L'article 3 est supprimé. L'intitulé du Chapitre III est remplacé par le texte suivant: "Diplômes, certificats et autres titres de praticien de l'art dentaire spécialiste" 4) L'article 4 est remplacé par le texte suivant: "Chaque Etat membre qui connaît des dispositions législatives, réglementaires et administratives en la matière reconnnait les diplômes, certificats et autres titres de praticien de l'art dentaire spécialiste en orthodontie et en chirurgie buccale délivrés aux ressortissants des Etats membres par les autres Etats membres conformément aux articles 2 et 3 de la directive 78/687/CEE et énumérés à l'Annexe B, en leur donnant le même effet sur son territoire qu'aux diplômes, certificats et autres titres qu'il délivre" 5) 6) L'article 5 est supprimé. L'article 6 est modifié comme suit: a) au paragraphe 2, l'alinéa suivant est ajouté: "// tient également compte de leur expérience professionnelle éventuelle. " JOn°L 176 du 15. 7. 1977, p. 8. Ai b) le paragraphe 3 est remplacé par le texte suivant: tt"> 3. Les autorités ou organismes compétents de l'Etat membre d'accueil, ayant vérifié le contenu'et la durée de la formation de l'intéressé sur la base des diplômes, certificats ou autres titres présentés, et tenant compte de son expérience professionnelle éventuelle, l'informent de la durée de la formation complémentaire ainsi que des domaines englobés par celui-ci" c) le paragraphe 4 suivant est ajouté: "4. La décision de l'Etat membre doit être prononcée dans un délai de quatre mois à compter de la présentation du dossier complet de l'intéressé". 7) 8) A l'article 7, le paragraphe 3 est supprimé. A l'article 19, le paragraphe 2 suivant est ajouté: Les Etats membres reconnaissent les diplômes, certificats et autres titres de médecin délivrés en Italie à des personnes ayant commencé leur formation universitaire de médecin après le 28 janvier 1980 et au plus tard à la date du 31 décembre 1984, accompagnés d'une attestation délivrée par les autorités compétentes italiennes, certifiant: que ces personnes ont passé avec succès l'épreuve d'aptitude spécifique organisée par les autorités compétentes italiennes afin de vérifier l'intéressé d'un niveau de connaissances et compétences comparable à celui des personnes détentrices du diplôme figurant pour l'Italie à l'Annexe A de la présente directive; la possession par qu'elles se sont consacrées, en Italie, effectivement et licitement et à titre principal aux activités visées à l'article 5 de la directive 78/687/CEE pendant au moins trois années consécutives au cours des cinq années précédant la délivrance de l'attestation; et qu'elles sont autorisées à exercer ou exercent effectivement, licitement et à titre principal et dans les mêmes conditions que les titulaires du diplôme, certificat ou autre titre figurant pour l'Italie à l'Annexe A de la présente directive, les activités visées à l'article 5 de la directive 78/687/CEE. Sont dispensées de l'épreuve d'aptitude visée au premier alinéa les personnes ayant suivi avec succès des études d'au moins trois années attestées par les autorités compétentes comme étant équivalentes à la formation visée à l'article 1er de la directive 78/687/CEE. " Aï 9) Les références faites aux articles 3 et 5 supprimés doivent s'entendre comme faites respectivement aux Annexes A et B. 10) L'Annexe II à la présente directive est ajoutée. Article 10 A l'article 1er paragraphe 1 de la directive 78/687/CEE du Conseil18, les mots "visé à l'article 3 de la même directive" sont remplacés par les mots "visé à l'Annexe de la même directive". section 3. 3. vétérinaires Article 11 La directive 78/1026/CEE est modifiée comme suit: 1) A l'article 2, les mots "à l'article 3" sont remplacés par les mots "à l'Annexe". 2) 3) L'article 3 est supprimé. Les références faites à l'article 3 supprimé doivent s'entendre comme faites à l'Annexe. 4) L'Annexe III à la présente directive est ajoutée. Article 12 A l'article 1er paragraphe 1 de la directive 78/1027/CEE du Conseil19, les mots "visé à l'article 3 de la directive 78/1026/CEE" sont remplacés par les mots "visé à l'Annexe A à la directive 78/1026/CEE". section 3. 4. sages-femmes Article 13 La directive 80/154/CEE est modifiée comme suit: 1) A l'article 2 paragraphe 1, les mots "énumérés à l'article 3 ci-après" sont remplacés par les mots "énumérés à l'Annexe". 18 JOn°L 233 du 24. 8. 197-8, p. 10. 19 JOn°L 362 du 23. 12. 1978, p. 7. >/ 2) A l'article 2 paragraphe 1, deuxième et troisième tirets, les mots "visé à l'article 3 de la directive 77/452/CEE" sont remplacés par les mots "visé à l'Annexe à la directive 77/452/CEE". 3) L'article 3 est supprimé. 4) Les références faites à l'article 3 supprimé doivent s'entendre comme faites à l'Annexe. 5) L'Annexe IV à la présente directive est ajoutée. ;. Article 14 La directive 80/155/CEE du Conseil20 est modifiée comme suit: 1) A l'article 1er paragraphe 1, les mots "visé à l'article 3" sont remplacés par les mots "visé à l'Annexe". 2) A l'article 1er paragraphe 2 deuxième tiret, les mots "visé à l'article 3 de la directive 77/452/CEE" sont remplacés par les mots "visé à l'Annexe à la directive 77/452/CEE". section 3. 5. architectes Article 15 La directive 85/384/CEE est modifiée comme suit: 1) L'article 15 est supprimé. 2) A l'article 24 paragraphe 1, les mots "conformément aux articles 17 et 18" sont remplacés par les mots "conformément aux articles 17 et 18 en cas d'établissement et conformément à l'article 22 en cas de prestation. de service ". m section 3. 6. pharmaciens Article 16 A l'article 2 de la directive 85/432/CEE, le point 6) suivant est ajouté: "6) A titre transitoire et par dérogation aux points 3) et 5), l'Italie, dont les dispositions législatives, réglementaires et administratives prévoyaient une 2 0J O n ° L 3 3 du 11. 2. 1980, p. 8. formation qui n 'a pas été rendue, dans le délai prévu à l'article 5 de la présente directive, entièrement conforme aux conditions de formation figurant au présent article, peut maintenir l'application de ces dispositions aux personnes qui ont commenôé leur formation en pharmacie au plus tard le 31 octobre 1990. Chaque Etat membre d'accueil est autorisé à exiger des porteurs de diplômes, certificats et autres titres en pharmacie délivrés par l'Italie et sanctionnant des formations commencées avant le 1er novembre 1,990, que leurs diplômes, certificats et autres titres soient accompagnés d'Une attestation certifiant qu 'ils se sont consacrés effectivement et licitement, pendant au moins trois années consécutives au cours des cinq années précédant la délivrance de l'attestation, à l'une des activités visées à l'article 1er paragraphe 2 de la présente directive pour autant que cette activité soit réglementée en Italie ". Article 17 La directive 85/433/CEE est modifiée comme suit: 1) 2) 3) 4) A l'article 1er, les mots "visés à l'article 4" sont remplacés par les mots "visés à l'Annexe ". L'article 3 est supprimé. L'article 4 est supprimé. Les références faites à l'article 4 supprimé doivent s'entendre comme faites à l'Annexe. 5) L'Annexe V à la présente directive est ajoutée. section 3. 7. médecins Article 18 La directive 93/16:CEE est modifiée comme suit: 1) 2) 3) A l'article 2, les mots "énumérés à l'article 3" sont remplacés par les mots "énumérés à l'annexe A". L'article 3 est supprimé. L'intitulé du Chapitre II est remplacé par le texte suivant: "Diplômes, certificats et autres titres de médecin spécialiste " 4) L'article 4 est remplacé par le texte suivant: le. connaît des dispositions "Chaque Etat membre qui législatives, réglementaires et administratives en la matière reconnaît les diplômes, certificats et autres titres de médecin spécialiste délivrés aux ressortissants des Etats membres par 'les autres Etats membres conformément aux dispositions des articles 24, 25, 26 et 29 et énumérés aux annexes B et C, en leur donnant le même effet sur son territoire qu 'aux diplômes, certificats et autres titres qu 'il délivre. " 5) L'article 5, est remplacé par le texte suivant: "Les diplômes, certificats et autres titres visés à l'article 4 sont ceux qui, délivrés par les autorités ou les organismes compétents indiqués à l'annexe B, correspondent, pour la formation spécialisée en cause, aux dénominations mentionnées, en ce qui concerne les Etats membres où elle existe, à l'annexe C. " L'intitulé du chapitre III et les articles 6 et 7 sont supprimés. A l'article 8, a) au paragraphe 2, l'alinéa suivant est ajouté: 6) 7) "Il tient également compte de leur expérience professionnelle éventuelle. " b) le paragraphe 3 est remplacé par le texte suivant: "3. Les autorités ou organismes compétents de l'Etat membre d'accueil, ayant vérifié le contenu et la durée de la formation de l'intéressé sur la base des diplômes, certificats ou autres titres présentés, et tenant compte de son expérience professionnelle éventuelle, l'informent de la durée de la formation complémentaire ainsi que des domaines englobés par celui-ci. " c) le paragraphe 4 suivant est ajouté: "4. La décision de l'Etat membre doit être prononcée dans un délai de quatre mois à compter de la présentation du dossier complet de l'intéressé. " 8) Les articles 26 et 27 sont remplacés par le texte suivant: "Article 26 Les Etats membres qui connaissent des dispositions législatives, réglementaires et administratives en la matière veillent à ce que les durées minimales des formations spécialisées ne soient pas inférieures aux durées mentionnées en regard de chacune desdites formations à l'annexe C. 14 Ces durées minimales sont modifiées selon la procédure prévue à l'article 44b is, paragraphe 3 ". A l'article 34 paragraphe Tdeuxième tiret, le taux de 60% est remplacé par celui de 50%. Les références faites aux articles 3, 6, 7 et 27 supprimés doivent s'entendre comme faites respectivement à l'annexe A, à l'article 4, à l'article 5 et à l'article 26. L'article 44 bis est modifié comme suit: , a) au paragraphe 1, les mots "aux procédures" sont remplacés par les mots "à 9) 10) 11) la procédure"; b) le paragraphe 2 est supprimé. 12) L'Annexe VI à la présente directive est ajoutée. Article 19 1. Les Etats membres prennent administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le. Ils en informent immédiatement la Commission. les dispositions législatives, réglementaires et Lorsque les Etats membres adoptent ces dispositions, elles contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les Etats membres. 2. Les Etats membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu 'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive. Article 20 La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes. Article 21 Les Etals membres sont destinataires de la présente directive. £<L ANNEXE I "ANNEXE Liste des dénominations des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable en 'soins généraux: Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre te diplôme Belgique/België 1. hospitalier(ère) / verpleegassistent(e) 2. infjrmier(ère) hospitalier(ère) / zielcenhuisverpleeger(verpleegster) 3. infïrmier(ère) gradué(e) hospitalier(ère)/ _-. gegradueerd ziekenhuisverpleeger(verpleegster _. 1. / 2. L'Etat, ou les écoles créées ou reconnues par l'Etat/door de overheid of door van staàtswege opgerichte of erkende scholen 3. L'Etat ou les écoles supérieures paramédicales ' créées ou reconnues par l'Etat/ door de overheid of door van staàtswege opgerichte of erkende scholen voor hoger paramedisch onderwijs. ' Danmark Sygeplejerske Sundhedsstyrelsen ggdkendt sygeplejeskole _, Deutschland. _ __ Zeugnis uberdie staatliche Prfufung in der ,, Krankenpflege « , *_ Zustandigen Behorden. _ Elias 5i:rua Aôe(pt3v Noaotco(irav •: Espana Titulo de Dipiomado universitario en Enfermeria Ministerio de Educacion e Ciencia — • — — — " — — "• •— ' — ' " •" —. —. , •— , — ^ — „ —— France diplôme d'Etat d'infirmier(ère) Le ministère de la santé i , _. I Ireland. ,. Italia ,. ' 1 Luxembourg ° ! Nederland Osterreich certificate of Registered General Nurse diploma d'abilitazione professionale per infirmière ~ ,,_. •„ i- ,. •'<- ,. professionale 1. diplôme d'Etat d'infirmier _ j •. 2. diplôme d Etat d infirmier hospttaher gradue Verpleger A/ verpleegster/ A/ verpleegkundige/ verpleegkundige MBOV (Middelbare Beroepsopleiding Verpleegkundige) / \ erpleegkundige HBOV (Hogere Beroepsopleiding Verpleegkundige) Krankensci. wester/ K. rankenpfle2er An Bord Altranais (The Nursing Board) •' Scuole nconosciute dallo Stato , ,, „. Le ministre de la santé publique (au vu d'une j. • • decision du jury d examen). •. • x Portugal Diploma de curso de enfermagem gérai Suomi Sverige "" Sairaanhoitaja/ sjukskôtare, / tervevdenhoitaj /. halsovardare _ __ , ' ^ sjukskôterska _ _ _ __ " • ' •. : Z certificate of admission to the general part of the United kingdom - Register " 1. 'England and Wales) The General Nursing Council 2. (Scotland) The General Nursing Council for C~-,U-J Scotland 3. (Northern Ireland) The Northern Ireland Council for Nurses and Midwives " £> i ! j < j j i 1 i t -( j i j i | i i I ! ! Annexe II "Annexe A Liste des dénominations des diplômes, certificats et autres titres de praticien de l'art dentaire Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme Certificat qui accompagne le diplôme Belgique/België diplôme légal de licencié en science dentaire, wettelijk diploma vanlicentiaat in de tandheelkunde 1. facultés de médecine des universités /jury central /jurys d'Etat de l'enseignement universitaire /2. medische fakulteiten van de universiteiten/centrale examencommissie/ examencommissies van de Staat voor universitair onderwijs Danmark bevis for tandslaegeeksamen (kandidateksamen) tandslcegehojskolerne dokumentation, udstedtaf sundhedsstyrelsen, for gennemfort assistenttid Deutschland Elias Espana France Ireland Italia j | i | ; i | Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finlnnd Zeugnis fiber die zahnarztliche Staatsprufung Tlxuxio o5ov-uaTpiur|Ç Titulo de Licenciado en Odontologia Diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire Bachelor in Dental Science (B. Dent. Sc. )/ Bachelor of Dental Surgery (BDS) / Licentiate in Dental Surgery (LDS) Diploma di laurea in Odontoiatria e Protesi Dentaria Diplôme d'Etat de docteur en médecine dentaire Universitair getuigschrift vaneen met goed gevolg afgelegd tandansexamen Carta de curso di licenciatura em medicina dentaria Todistus hammaslaaketieteen lisensiaatin tutkinnosta / bevis om odontologi licenciât examen zustandigen Behôrden nave7ricrrr|u. îou el rector de una universidad Les universités Universities / Royal College of Surgeons in Ireland ! Université Jury d'examen d'Etat Diploma di abilitazione all'esercizio deli'odontoiatria e protesi dentaria -• - uma Escola Superior y. Yliopiston làâketieteellinen tai hammaslaaketieteellinen tiedekunta ! Toimivaltaisten terveysviranomaisten antama todistus kaytannôn'harjoittelusta ~Be\ is om praktisk utbildning som uttardas av Socialstyrelsen Sverige Tandlakarexamen Odontologisk universitetsfakultet United Kingdom Bachelor of Dental Surgery (BDSorB. Ch. D. )/ Licentiate in Dental Surgery Universities / Royal Colleges ZH i i 1 ! s ; f i ! 1 : Annexe B Liste des dénominations des diplômes, certificats et autres titres de praticien de l'art dentaire spécialiste 1. Orthodontie Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme Certificat qui accompagne le diplôme Belgique/België -- Danmark Bevis for tilladelse til at betegne sig som specialtandlasge i ortodonti Sundhedsstyrelsen Deutschland Fachzahnàrztliche Anerkennung fur Kieferorthopadie Landeszahnàrztekammer Elias Espana - France Ireland Italia Luxembourg Nederland Titre de spécialiste en orthodontie Autorité compétente reconnue à cet effet. Certificate of specialist dentist in orthodontics competent authority recognized for this purpose by the competent minister - - Getuigschrift van erkenning en inschrijving als orthodontist in het Specialistenregister Specialisten-Registratiecommissie (SRC) Ôsterreich Portugal - - Suomi/Finland Todistus erikoishammaslààkàrin oikeudesta oikomishoidon alalia/ bevis om specialistandlâkarrattgheten inom omradet tandreglering Toimivaltainen viranomainen Sverige Bevis om specialistkompetens i tandreglering Socialstyrelsen United Kingdom Certificate of Completion of specialist training in orthodontics competent authority recognized for this purpose £s 2. Chirurgie buccale Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme Certificat qui accompagne le diplôme Belgique/België - Danmark Bevis for tilladelse til at betegne sig som specialtandlaege i hospitalsodontologi Sundhedsstyrelsen Deutschland Façhzahnârztliche Anerkennung •fur Oralchirurgie / Mundchirurgie Landeszahnàrztekammer Elias Espana France Ireland Italia Luxembourg Nederland - - Certificate of specialist dentist in oral surgery competent authority recognized for this purpose by the competent minister — - - - Getuigschrift van erkenning en inschrijving als kaakchirurg in het Specialistenregister Specialisten-Registratiecommissie (SRC) Ôsterreich Portugal - - Suomi/Finland Todistus erikoishammaslàâkarin oikeudesta suukirurgian (hammas- ja suukirurgian) alalia / bevis om specialisttandlàkarrâttigheten inom omrâdet oralkirurgi (tand- och mundkirurgi) Toimivaltainen viranomainen Sverige Bevis om specialist kompetens i tandsystemets kirurgiska sjukdomar Socialstyrelsen United Kingdom Certificate of completion of specialist training in oral surgery competent authority recognized for this purpose %£ "Annexe III Annexe Liste des dénominations des diplômes, certificats et autres titres de vétérinaire Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme Certificat qui accompagne le diplôme Belgique/ België 1. diplôme légal de docteur en médecine vétérinaire 2. wettelijk diploma van doctor in de veeartsenijkunde of doctor in de direrngeneeskunde 1. universités de l'Etat/jury central/jurys d'Etat de l'enseignement universitaire 2. Staatsuniversiteiten/centrale examencommissie/examencommi ssies van de Staat vopr universitair onderwijs ' Danmark bevis for bestet kandidateksamen i veterinaervidenskab Kongelrge Veterinaer - og Landbohjskole Deutschlan d Zeugnis. iiber die tierârztliche StaatsprufUng zustândigen Behôrden Elias rinjxîo KTrrvia. TpiKf]c; riav£7xiaTr|Uiou 0EcraaviKr)Ç Espana Titulo de Licenciado en Veterinaria Ministerio de Educaciôn y Ciencia/EI rector de una universidad France Diplôme de docteur vétérinaire d'Etat j Ireland Bachelor in/of Veterinary Medicine (MVB) / Diploma of Membership of the Royal College of Veterinary Surgeons (MRCVS) Italia Diploma di laurea in rriedicina e chirurgia Ministro délia Pubblica istruzione Diploma di abilitazione all'esercizio délia medicina veterinaria i Luxembour g Diplôme d'Etat de docteur en médecine vétérinaire Jury d'examen d'Etat Nederland getuigschrift van met goed gevolg afgelegd diergeneeskundig/ veeartsenijkundig examen Ôsterreich Diplom-Tierarzt "Mag. med. vet" Universitat Portugal Carta de curso di licenciatura en medicina veterinaria Universidade Suomi/ Finland Todistus elainlâaketieteen lisensiaatin tutkinnosta/betyg over avglad veterinârmedicine licenciât examen Elàinlâaketieteellinen korkeakoulu Sverigc Veterinârexamen Sveriges Lantbruksuniversitet United Kingdom Bachelor of Veterinary Science (BVSc. )/Veterinary Medicine (Vet. MB/BVet. Med. )/Veterinary Medicine and Surgery (BVM and S or BVMS) / Diploma of Membership of the Royal College of Veterinary Surgeons (MRCVS) fcf Annexe IV "Annexe Liste des dénominations des diplômes, certificats et autres titres de sage-femme Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme 1. écoles créées ou agréées par l'Etat jury _. , Belgique/ D ,. Belgie , „ - , - „, 1. diplôme d accoucheuse -, 2. vroedvrouwdiploma u. ,. d'examen d'Etat ,~ N2. van staàtswege opgerichte of erkende scho en , door de centrale examencommissie afgegeven „ „. , , ,. ,. Danmark bevis for bestâetjordemodereksamen Danmarks^jordemoderskole l diploma ,, Deutschland Zeugnis iiber die staatliche Prilfung fur. , ,s ,. Hebammen und Entbindungspfleger , _. - , t n. -. staatlicherP. _fungsaussschuss. , • ~ I rixuxio Maïaç r\ Maieuxf| £7tua)poùuévo a^ô TO YKOupyeio Yyeiaç Kai ripôvotaç 2 FIxuxîo Avorrépaç I x0^ ETE^XCÔU K ai Koiwojvuaïç npovotaç - xun. ua Maiext>cf|Ç - Exo>. q Ei£A£xcbv Yyeiaç KCU Koiwœvucfiç ripovoiaç - xpfma MaiExuaiç - Kévxpcov Avœxépaç T_xviicr|<; Km Exayyenaxxicric Eiaiarôscrriç - TexvoXoyiKà EKmSeuxiicâ Iôpûuaxa xou Ynoupeiou EôVuoiç riaiSciaç KCU 0pr|cnceuuaxa)v Espana Titulo de matrona / asistente obstétrico (matrona) / enfermeria obstétrica- ginecolôgica Ministerio de Educacion y Ciencia , France diplôme de sage-femme L'Etat Ireland Certificate in Midwifery An Board Altranais Italia Diploma d'ostetrica le scuole riconosciute dallo stato ¥ , Luxembourg e j. „ _. Diplôme de sage-femme r , r _ Ministre de la santé publique au vu de la décision ,. du jury j Nederland Diploma van verloskundige staàtswege benoemde examen commissie « I. , 1 Osterreich j tI , Hebammen-Diplom ~. , Hebammenakademie / Bundeshebammenlehr-. anstait *' Diploma de enfermeiro especialista em enfermagem de saûde materna e obstétrica. ,_. , I | _ , I Suomi/Finland 1 J 1. kàtilô/barnmorska 2. erikoissairaanhoitaja, naistenauditja „. àitiyshuolt'vspecialsjukskotare, kvinnosjukdomar och môdravârd • , • , ,. ,, ,. _ , Tervevdenhoito-oppilaitos. ,. , I j ! Sverige • barnmorskeexamen Vârdhôgskola United Kingdom Statement of Registration as a Midwife in Part 10 of the Register maintained by the United Kingdom Council for Nursing, Midwifery and Health Visiting ZÂ ANNEXE V "ANNEXE Liste des dénominations des diplômes, certificats et autres titres en pharmacie Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme 1. facultés de médecine et de pharmacie des universités/jury central/jurys d'Etat de l'enseignement universitaire „ , • ,o. Belgique/Belgie te b 1. diplôme légal de pharmacien _ ,. 2. wetteliik diploma van apoteker ^. _ , _ 2. Fakulteiten van Geneeskunde en van. , Farmaceutische wetenschappen van de Universiteiten/Centrale Examencommissie/examencommissies van de Staat voor universitair onderwijs Danmark Bevis for bestâet farmaceutisk kandidateksamen _. Deutschland. Zeugnis ûber die Staatliche Pharmazeutische „ * Prùfung - / _ _ ,• Zustàndingen Behôrden r. _« _• Ellas Espana 1 France niaxonoixiKo iKavoxn,xaÇ acncnoriÇ xr)Ç (papuaKEUxiKcqC xopnyouuevo uxxa ano K'paxiicri E^Exaarj _. Titulo de licenciado en farmacia • r , ,. , Ministerio de Educaciôn y Ciencia/. Universidades. , , Diplôme d'Etat de pharmacien/Diplôme d'Etat de , K docteur en pharmacie , ,,. , Universités — — | I —— Ireland Certificate of Registered Pharmaceutical Chemist Italia Diploma o certificato di abilitazione all'esercizio della professione di farmacista ottenuto in seguito ad un esame di stato Luxembourg " „. ,. Diplôme d Etat de pharmacien r. -r. J _ Jury d'examen d'Etat + visa du ministre _ ! >. _. • de 1 education nationale ,. , Nederland , Getuigschrift van met goed eevolg afgelegd apothekersexamen. , Ôsterreich Staatliches Apothekerdiplom Zustàndingen Behôrden Portugal Carta de curso de licenciatura em Cièncias. _ Farmaceulicas. Universidades. , Suomi/Finland. _. Todistus proviisorin tutkinnosta/Bevis om provisorexamen. „. korkeakoulu. Sverige Apotekarexamen Uppsala Universitet United Kingdom Certificate of Registered Pharmaceutical Chemist %*> 'Annexe VI Annexe A Liste des dénominations des diplômes, certificats et autres titres de médecin Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme Certificat qui accompagne le diplôme 1. diplôme légal de docteur en médecine, chirurgie et accouchements 2. wettelijk diploma van doctor in de genees-, heel- en verloskunde bevis for bestet Igevindenskabelig embedseksamen 1. Zeugnis iiber die ârztliche Staatsprufung et Zeugnis iiber die Vorbereitungszeit als Medizinassistent 2. Zeugnis iiber die ârztliche Staatsprufung Deutschland Elias FITUX^O IaxpiKiiç Espana Titulo de Licenciado en medicina y Cirugia France Diplôme d'Etat de docteur en médecine I. facultés de médecine des universités/jury central/jurys d'Etat de l'enseignement universitaire 2. medische fakulteiten van de universiteiten/centralé examencommissie/examencommiss ies van de Staat voor universitair onderwijs ; medicinsk universiteitsfakultet zustandigen Behôrden Iaxpucn, cxOAiï nav£7ticrrr|uioi)/ axo^rj £7naxr|p. â>v uyEiaç , xurjua iaxpiKr)ç , xcavE7iiaxTipiou Ministerio de Educaciôn y Ciencia/El rector de una universidad Facultés de médecine/Facultés mixtes de médecine et de pharmacie des universités/Universités dokumentation for gennemfrt praktisk uddannelse" som utfardas av den behôriga hâlsovrdsmyndighete Bescheinigung iiber die Ableistung der Tatigkeit als Arzt im Praktikum Ireland Primary qualification Competent examining body Certificate of experience Italia Diploma di laurea in medicina e chirurtiia Université Diploma di abilitazione all'esercizio della medicina e chirurgia Jurv d'examen d'Etat Certificat de stage Luxembourg Nederland Diplôme d'Etat de docteur en médecine, chirurgie et accouchements, Universitair getuigschrift van arts Ôsterreich Doktor der aesamten Heilkunde Portugal ' Suomi/Finlan d Carta de curso di licenciatura en medicina Todistus laâketieteen lisensiaatin tutkinnosta/bevis om medicine licenciât examen Svcrige Lakarexamen Univcrsidade Diplom iiber die spezifische Ausbildung in der Allgemeinmedizin/Facharzt diplom Diploma comprovativo de conclusào do internato gérai United Kingdom Primary qualification Competent examining body Certificate of experience 3é? Liste des dénominations des diplômes, certificats et autres litres de médecin spécialiste Annexe B Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme Certificat qui accompagne le diplôme Belgique/Belgie Titre d'agréation en qualité de médecin spécialiste ou erkenningstitel van geneesheer specialist le ministre qui a la santé publique dans ses attributions Danmark Bevis for tilladelse til at betegne sig soin speciallge bèhôriga hâlsovrdsmyndighete Deutschland Facharztliche Anerkennung Landesârztekammer Elias TIXAOÇ laxpucqç EiÔiKÔxqxaç Nouapxieç Espana Titulo de Especialista Ministerio de Educaciôn y Ciencia/ El rector de una universidad I. Certificat d'études spéciales de médecine 2. Attesttestation de médecin spécialiste qualifié 3. Certificat d'études spéciales de médecine 4. Diplôme d'études spécialisées de médecine 1. Facultés de médecine/Facultés mixtes de médecine et de pharmacie des universités/Universités 2. Conseil de l'Ordre des médecins 3. Facultés de médecine/Facultés mixtes de médecine et de pharmacie des universités/attestation d'équivalence établie âr arrêté ministériel 4. Universités Certificate of Specialist doctor competent authority Diploma di medico specialista Universita France Ireland Italia Luxembourg Certificat de médecin spécialiste Ministre de la Santé publique Nederland Getuigschrift van erkenning en inschrijving in het Specialistenregister Ôsterreich Facharztdiploma Specialisten-Registratiecommissie (SRC) Portugal Grau de Assistente/Titulo de Especialista Ordem dos Médicos Suomi/Finland Todistus crikoislaâkàrin lulkinnosla/belyg over speciallâkarexamen Sverige Bevis om specialkompetens som lâkare utfardat av Socialstyrelsen National Board of Health and Welfare United Kingdom Certificate of Completion of specialist training competent authority 5-i Annexe C Liste des dénominations des formations médicales spécialisées _ ,. ,. Titre du diplôme. Organisme qui de ivre e ,. /. diplôme 6 durée minimale de formation: 3 ans _j. Anesthésie-réanimation/Anesthesie reanimatie Anaestesiologi Anàsthesiologie Avcticr6r|CTioA. oyia Anestesiologia y Reanimacion • Anesthésiologie-Réanimation chirurgicale Anaesthesia " Anestesia e rianimazione Anesthésie-réanimation Anesthésiologie Anàsthesiologie und Intensivmedizin Anestesiologia Anestesiologia/Anestesiologi Anestesi ocn intensivvârd Anaesthetics _. Titre du diplôme. _J » durée minimale de chirurgie/heelkunde kirurgi eller kirurgiske sygdomme Chirurgie xElPouPYll°î cirugia general y del apartato digestivo chirurgie générale general surgery chirurgia générale chirurgie générale • — —— ^ Organisme qui délivre le. ,„ diplôme ° formation: 5 ans ~ [ f Pays anesthésiologie Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espana France Ireland Italia Luxembourg Nederland Ôsterreich Portugal Suomi/Finland Sverige | United Kingdom ~ Pays _ j I J | chirurgie générale j Belgique/Belgie [ Danmark | Deutschland | Elias Espana France Ireland Italia Luxembourg — —• *" ________________________________________________________________________________________ Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom heelkunde Chirurgie cirurgia geral kirurgia/kirurgi kirurgi general surgery â_ Pays neurochirurgie Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espafia France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays J gynécologie obstétrique Danmark I Belgique/Belgie Deutschland Elias Espana France Ireland Italia Luxembourg Nederland Ôsterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays | Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme durée minimale de formation: Sans. • neurochirurgie/neurochirurgie neurokirurgi eller kirurgiske nervesygdomme Neurochirurgie "' vEupox£ipoupyucf| neurocirugia neurochirurgie neurological surgery neurochirurgia neurochirurgie neurochirurgie Neurochirurgie neurocirurgia neurokirurgia/neurokirurgi neurokirurgi neurological surgery. ° Organisme qui délivre le. ,. diplôme formation: 4 ans. —, j- Titre du diplôme ,- - _ durée minimale de gynécologie - obstétrique/ gynécologie - verloskunde gynkologi og obstetrik eller kvindesygdomme og fodselshjelp Frauenheilkunde und Geburtshilfe (iai£uxiKr|-yuvaiKoXoyia obstetricia y ginecologia gynécologie - obstétrique obstetrics and gynaecology ostetricia e ginecologia gynécologie - obstétrique. Frauenheilkunde und Geburtshilfe ginecologia e obstetricia naistentaudit ja synnytykset/kvinnosjukdomar och fôrlossningar obstetrik och gynekologi obstetrics and gynaecology Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme | ~| ~| ~| ~| | j ~J J j | 8 j | I | j médecine interne Belgique/Belgie Danmark Deutschland I Elias Espana France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom durée minimale de formation: S ans médecine interne/inwendige geneeskunde intern medicin Innere Medizin naxoXoyict medicina interna médecine interne general medicine medicina interna médecine interne inwendige geneeskunde Innere Medizin medicina interna sisataudit/inremedicin internmedicin general medicine 3i Pays ophtalmologie Belgique/Belgie Danmark Deutschland Ellas Espana France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme durée minimale de formation: 3 ans ophtalmologie/oftalmologie oftalmologi eller oojensygdomme Augenheilkunde '. otpxpuaxoXoyia oftalmologia ophtalmologie ophtalmology oculistica ophtalmologie oogheelkunde Augenheilkunde und Qptometrie ophtalmologie silmâtaudit/ôgonsjukdomar ôgonsjukdomar (oftalmologi) _J -. United Kingdom ophtalmology _____________________ oto-rhino- laryngologie Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espana France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays pédiatrie Belgique/Belgie Dan mark Deutschland Elias Espana France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom ' Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 3 ans oto-rhino-laryngologie/otorhinolaryngologic oto-rhino-laryngologi eller ore-naese-halssygdomme Hals-Nasen-Ohrenheilkunde (oxopivoXapuyyoXoyia ottorinolaringologia oto-rhino-laryngologie otolaryngology otorinolaringoiatria oto-rhino-laryngologie keel-, neus- en oorheelkunde Hais-, Nasen-und Ohrenkrankheiten ottorinolaringologia korva-, nenâ-ja kurkkutaudit/ ôron-, nâs- och strupsjukdomar ôron-, nâs- och halssjukdomar (oto-rhino-laryngologi) otolaryngology Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans pédiatrie/kindergeneeskunde paediatri eller bornesygdomme Kinderheilkunde ricu8iaxpiKrj pediatria sus areas especificas pédiatrie paediatrics pediatria pédiatrie kindergeneeskunde Kinder - und Jugendheilkunde pediatria lastentaudit/barnsjukdomarO barn- och ungdomsmedicin paediatrics 3 <f. J j pneumologie Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espafia France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom • : Pays urologie Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espana France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom. Pays , Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans pneumologie/ pneumologie Medicinske lungesygdomme Lungen- und Brônchialheilkunde nvEuuovoXoyia-QouaxiQAoyia neumologia • pneumologie respiratory medicine tisiologia e malattie dell'apparato respiratorio pneumo-phtysiologie longziekten en tuberculose Lungenkrankheiten pneumologia keuhkosairaudet/ lungsjukdomar lungsjukdomar (pneumologi) respiratory medicine / , • Titre du diplôme [ Organisme qui délivre le diplôme durée minimale de formation: 5 ans. urologie/ urologie urologi eller urinvejenes kirurgiske sygdomme Urologie OupoXoyict urologia urologie urology urologia urologie urologie Urologie urologia urologia/urologi urologi urology | Organisme qui délivre le diplôme formation: 5 ans , Pays [ Titre du diplôme orthopédie Belgique/Belgie Danmark Deutschland Ellas Espafta France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal ' Suomi/Finland | Sverige | Uni'. ed Kingdom durée minimale de orthopédie/orthopédie ortopaedisk kirurgi Orthopàdie OpQo7t£5iKr| traumatologia y cirugîa ortopédica chirurgie orthopédique et traumatologie orthopaedic surgery ortopedia e traumatologia orthopédie orthopédie Orthopàdie und Orthopàdische Chirurgie ortopedia ortopedia ja traumatologia/ ortopedi och traumatologi ortopedi orthopaedic surgery 3 Pays anatomie pathologique Belgique/Belgie Danmark - Deutschland Elias Espana France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays neurologie Belgique/Belgie Danmark Deutschland Ellas Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays psychiatrie Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espafia France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom ' Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans | anatomie pathologique/ pathologische anatomie patologisk anatomi og histologi eller vaevsunderdogeTs'ë Pathologie na8oXoyiKrj Avaxonncfl anatomia patolôgica anatomie et cytologie pathologique morbid anatomy and histopathology anatomia patolôgica anatomie pathologique pathologische anatomie Pathologie anatomia patolôgica patologia/patologi klinisk patologi morbid anatomy and histopathology. _^ ,/_ - Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans neurologie/ neurologie neuromedicin eller medicinske nervesygdomme Neurologie NeupOA,oyia neurologia neurologie neurology neurologia neurologie neurologie Neurologie neurologia neurologia/neurologi neurologi neurology - ^ Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans - - •. psychiatrie/ psychiatrie psykiatri Psychiatrie ^Fuxtaxpucrj psiquiatria psychiatrie psychiatry psichiatria psychiatrie psychiatrie | Psychiatrie psyquiatria psykiatria/psykiatri psykiatri psychiatry ye biologie clinique Belgique/Belgie Danmark Deutschland Ellas Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays hématologie biologique Belgique/Belgie Danmark. Deutschland Elias Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Pays | Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 a»s ~ ' ~ biologie clinique/ klinische biologie | durée minimale de ^ ^ ^ *^ anàlisis clinicos biologie médicale patologia diagnostica di laboratorio Medizinische Biologie patologia clinica • _/ Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans ^ • - ; klinisk blodtypeserologi ; hématologie • hématologie biologique hematologia clinica hematologiset laboratoriotutkimukset/ hematologiska laboratorieundersôkningar Sverige United Kingdom Pays microbiologie- bactériologie Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom , Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans klinisk mikrobiologi Mikrobiologie und Infektionsepidemiologie microbiologia y parasitologia microbiology microbiologia microbiologie medische microbiologie Hygiene und Mikrobiologie. _____ kliinen mikrobiologia/ klinisk mikrobiologi klinisk bakteriologi medical microbiology _ •. •. 31- Pays chimie biologique Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias. Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays immunologie Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays chirurgie plastique Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal ' Suomi/Finland Sverige United Kingdom Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans klinisk kemi bioquimica clinica chemical pathology __ZZZ_ZZZ!ZZZZZZZZ_ chimie biologique klinische chemie Medizinische und Chemische Labordiagnostik ,_/_ • kliininen kemi a/ klinisk kemi klinisk kemi chemical pathology - Titre du diplôme durée minimale de _ Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans. _ ' immuhologia clinical immunology Immunologie immunologic immunologi klinisk immunology immunology Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: S ans chirurgie plastique/ plastische heelkunde plastikkirurgi ' flXacn:uaî xeipoupyuoî cirurgia plâstica y reparadora chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique plastic surgery chirurgia plâstica chirurgie p-lastique plastische chirurgie Plastische Chirurgie cirurgia plâstica plastiikkakirurgia/ plastikkirurgi plastikkirurgi plastic surgery • i?s. Pays chirurgie thoracique Belgique/Belgie Danmark ___ Deutschland Elias Espafla France Ireland Italia __________________________ Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Supmi/Finland Sverige United Kingdom Pays chirurgie pédiatrique Belgique/Belgie Danmark Deutschland Ellas Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays chirurgie des vaisseaux Belgique/Belgie Danmark Deutschland Ellas Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suorni/Finland Sverige United Kingdom / Titre du diplôme ^ durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: S ans | chirurgie thoracique/ heelkunde op de thorax thoraxkirurgi eller brysthulens kirurgiske sygdomme XeipoupyiK^ 9(i)paicoç cirurgia toràcica chirurgie thoracique thoracic surgery chirurgia toracica chirurgie thoracique cardid-pulmonale chirurgie -. < ' • cirurgia cârdio-torâcica thorax-ja verisuonikirurgia/ thorax- och kârlkirurgi thoraxkirurgi thoracic surgery Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: S ans , , X. tpoupyticr) flaiSuu cirurgia pediàtrica chirurgie infantile paediatric surgery chirurgia pediàtrica chirurgie pédiatrique Kinderchirurgie cirurgia pediàtrica lastenkirurgia/ barnkirurgi barn- och ungdomskirurgi paediatric surgery - Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 5 ans chirurgie des vaisseaux/ bloedvatenheelkunde ' ______. angiologia y cirurgia vascular chirurgie vasculaire chirurgia vascolare chirurgie cardio-vasculaire cirurgia vascular _ % <_. Pays cardiologie Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige ' United Kingdom Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans cardiologie/ cardiologie cardiologie ' _ Kap5tOA. oyia cardiologia pathologie cardio-vasculaire cardiology cardiologia cardiologie et angiologie cardiologie " ' ,. ' cardiologia kardiologia/kardiologi kardiologi cardio-vascular disease _ • Pays • Titre du diplôme gastro-entérologie Belgique/Belgie Danmark durée minimale de gastro-entérologie/gastro-enterologie medicinsk gastroenterologi eller medicinske mave- tarmsygdomme Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans Deutschland Elias Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays rhumathologie Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom ' raaxpevxepoXoyia aparato digcstivo gastro-entérologie et hépatologie gastroenterology % malattie dell'apparato digerente, della nutrizione e del ricambio gastro-enterologie gastro-enterologie __ _ gastroenterologia gastroenterologia/ gastroenterologi medicinsk gastroenterologi och hepatologi gastroenterology Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans rhumathologie/ reumatologie reumatologi PEuu. axoX. oyia reumatologia rhumathologie rheumatology reumatologia rhumathologie reumatologie reumatologia reumatologia/ reumatologi reumatologi Rheumatology | • - ^JD Pays hémathologie générale Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays endocrinologie Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espafla France Ireland Italia Luxembourg _ _ _ — — — — — —— _ _ _ _ _ _ — — — — _ — — _ Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays physiothérapie Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal fisiatria Suomi/Finland Sverige United Kingdom v Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 3 ans ' ' Aip. qxoA. oyia Hematologia y Hemoterapia ; Haematology. ematologia hématologie , immuno-hemoterapia Kliininen hematologia/Klinisk hematologi Hematologi I Z Z Z Z I I Z Z I I Z Z Z I Z _ Z ZZ ^ _____ • Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 3 ans Ev5oKptvoA,oyiq endocrinologia y nutricién endocrinologie, maladies métaboliques endocrinology and diabetes mellitus endocrinologia endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition. ; • endocrinologia - nutncào endokrinologia/ endokrinologi endokrinologi endocrinology and diabetes mellitus - j Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 3 ans • ' ____. médecine physique/ fysische geneeskunde fysiurgi og rehabilitering QuaiKH Iqipicrj Kqi Anoicqxâcrxqo-ri rehabilitaciôn rééducation et réadaptation fonctionnelles fisioterapia rééducation et réadaptation fonctionnelles revalidatie Physikalische Medizin fysiatria/fysiatri rehabiliteringsmedicin | w Pays stomatologie Belgique/Belgie Danmark Deutschland Ellas Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige ' United Kingdom Pays neuropsychiatrie Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays dermato-vénéréologie Belgique/Belgie Danmark Deutschland Ellas Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom ~ Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 3 ans. estomatologia stomatologie. odontostomatologia stomatologie estomatologia ^. • Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 5 ans neuropsychiatrie/ neuropsychiatrie Nervenheilkunde (Neurologie und Psychiatrie) NeupoXoyiq - nAJxiqxpucr^. ; neuropsychiatrie neuropsychiatria neuropsychiatrie zenuw - en zielsziekten _________________________________ Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 3 ans dermato-vénéréologie/dermato-venereologie dermato-venereologie eller hud- og koenssygdomme Dermatologie und Venereologic AspnaxoXoyia-A<|>po5icnoA. oyia dermatologia médico-quirûrgica y venereologia dermatologie etvénéréologie , dermatologia e venerologia dermato-vénéréologie dermatologie en venerologie Haut- und Geschlechtskrankheiten dermatovenereologia iho-ja sukupuolitaudit/ hud- och kOnssjukdomar hud- och kOnssjukdomar I • <<L • Pays dermatologie Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal JSuorni/Finland Sverige ' United Kingdom Pays venereologic Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays radiologie Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal ' Suomi/Finland | Sverige j United Kingdom Titre du diplôme ' durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans ___. _ : ' * _. dermatology ; , — P ~" ,. __ _/ • Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans , dermatology venereology venereology Titre du diplôme- durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans Radiologie AKTtvoAoyiq - pa5ioA,oytct electrorradiologia électro-radiologie radiologia électroradiologie radiologie radiologia. •_____ ' ' <ib Pays radiodiagnostic Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays radiothérapie Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays médecine tropicale Belgique/Belgie Danmark Deutschland Ellas Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom v. Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans radiodiagnostic/ rôntgendiagnose diagnostik radiologi eller » rontgenundersogelse Radiologische Diagnostik AKTivxrôtayvxûcmicfl radiodiagnôstico •_ radiodiagnostic et imagerie médicale diagnostic radiology. • • radiodiagnostic radiodiagnostiek Medizinische Radiologie-Diagnostik radiodiagnôstico radiologia/ radiologi medicinsk radiologi diagnostic radiology •*. ,. _ • ~ • Titre du diplôme durée minimale de radio- et radiumthérapie/ radio- en radiumthérapie Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans _^ terapeutisk radiologi eller stralebehandeling Strahlentherapie AKTivo8cpa7tevTUcri oncologia radioterâpica oncologic, option radiothérapie radiotherapy radiothérapie radiothérapie Strahlentherapie- und Tadio-onkologie radioterapia syôpâtaudit ja sâdehoito/ cancersjukdomar och radioterapi onkologi radiotherapy Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans • • " tropmedicin tropical medicine medicina tropicale \ medicina tropical tropical medicine U<f Pays psychiatrie infantile Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige ' United Kingdom Pays gériatrie Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays maladies rénales Belgique/Belgie Danmark Deutschland Ellas Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich ' Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans ; bornepsykiatri Kinder- und Jug'ehdpsychiatrie riaioovyuxiatptKfl pédo-psychiatrie child and adolescent psychiatry neuropsichiatria infantile psychiatrie infantile pedopsiquiatria lasten psykiatria/ bampsykiatri barn- och ungdomspsykiatri _ • ' ________~__~___"_^~ ^^. ; ______ • Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans '. geriatria • geriatrics. klinische gériatrie • geriatria/ geriatri geriatrik geriatrics Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans nefrologi eller medicinske nyresygdomme NeifrpoXoyiq nefrologia néphrologie nephrology befrologia néphrologie. nefrologia nefrologia/ nefrologi medicinska njursjukdomar (nefrologi) • ___ _ _ _ _. _____-____-____-_«_-_-_____________. k<r Pays maladies contagieuses Belgique/Belgie Danmark Deutschland Ellas Espafla France Ireland Italia Luxembourg _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ __ Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige ' | United Kingdom Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans _ communicable diseases malattie infettive T. infektiosairaudet/infektionssjukdomar infektionssjukdomar communicable diseases '. * _• i — — - - - — — — — — - — — — — — _ _ — — _ _ __ ' j Pays publique santé médecine sociale Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays pharmacologie Belgique/Belgie Dan m ark Deutschland Ellas Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom ' et durée minimale de Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans santé publique et médecine sociale community medicine % Sozialmedizin terveydenhuolto/ hâlsovard community medicine *• ' Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans • Pharmakologie farmacologia clinica clinical pharmacology and therapeutics. Pharmakologie und Toxikologie kliininen farmakologia/ klinisk farmakologi klinisk farmakologi clinical pharmacology and therapeutics ké> Organisme qui délivre le diplôme formation: 3 ans • Pays Titre du diplôme »• médecine du travail Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom durée minimale de samfundsmedicin/ arbejdsmedicin Arbeitsmedizin •• Iqxpucrj Epyqqiqç médecine du travail occupational medicine medicina del lavoro arbeids- en bedrijfsgeneeskunde Arbeits- und Betriebsmedizin medicina do trabalho tyôterveyshuolto/ fOretagshâlsovard yrkes- och miljOmedicin occupational medicine __• Pays allergologie Belgique/Belgie Danmark Deutschland Ellas Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays chirurgie entérologique Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom , Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 3 ans AAAepyioXoyiq alergologia allergologia ed immunoligia clinica allergologie imunoalergologia allergologia/ allergologi allergisjukdomar - gastro- durée minimale de Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme formation: 5 ans chirurgie abdominale/ heelkunde op het abdomen kirurgisk gastroenterologi eller kirurgiske mave- tarmsygdomme cirugia del aparato digestivo chirurgie viscérale chirurgia dell'aparato digestivo - ;. gastroenterologia/gastroenterologi. w- Pays médecine nucléaire Belgique/Belgie Danmark Deutschland Elias Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans médecine nucléaire/ nucléaire geneeskunde Nuklerarmedizin nupr|vncfl Iqxpncf| medicina nuclear médecine nucléaire medicina nucleare ' •_ ;. • nucléaire geneeskunde Nuklearmedizin medicina nuclear. isotooppitutkimukset/isotopundersOkningar •*• _ nuclear medicine _ ___•. Pays Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 5 ans. cirugia oral y maxilofacial chirurgie maxillo-faciale et stomatologie chirurgia maxillo-facciale __J " chirurgie maxillo-faciale (formation de base de médecin) Belgique/Belgie Danmark Deutschland Ellas Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom Pays chirurgie dentaire, orale et maxillo- faciale (formation de base de médecin et de praticien de l'art dentaire) Belgique/Belgie Danmark Deutschland ^ > Elias Espafla France Ireland Italia Luxembourg Nederland Osterreich Portugal Suomi/Finland Sverige United Kingdom Titre du diplôme durée minimale de Organisme qui délivre le diplôme formation: 4 ans stomatologie/ chirurgie orale et maxillo-faciale; stomatologie/orale en maxillo-faciale chirurgie Zahn-, Mund-, Kiefer und Gesichtschirurgie. oral and maxillo-facial surgery leukakirurgia/ kâkirurgi , oral and maxillo-facial surgery. • k% ISSN 0254-1491 COM(97) 638 final DOCUMENTS FR 04 05 15 N° de catalogue : CB-CO-97-690-FR-C ISBN 92-78-28754-7 Office des publications officielles des Communautés européennes L-2985 Luxembourg 4S


title: Kommissionens forordning (EF) Nr. 2396/97 af 2. december 1997 om tilføjelse i bilaget til forordning (EF) nr. 2400/96 om optagelse af visse betegnelser i det register over beskyttede oprindelsesbetegnelser og beskyttede geografiske betegnelser, der er fastsat i Rådets forordning (EØF) nr. 2081/92 om beskyttelse af geografiske betegnelser og oprindelsesbetegnelser for landbrugsprodukter og levnedsmidler

eurovoc_concepts:
Portugal
designation of origin
foodstuff
location of production
meat
preparation for market

formats: html pdfa1b print


title: Learning modern languages at school in the European Union.

eurovoc_concepts:
EU Member State
EU programme
foreign language
language teaching
multilingualism


title: Commission Regulation (EC) No 2394/97 of 2 December 1997 fixing the definitive aid on certain grain legumes for the 1997/98 marketing year

eurovoc_concepts:
EU control
aid per hectare
aid system
leguminous vegetable
market stabilisation
utilised agricultural area