title: Règlement (CE) nº 20/2000 du Conseil du 17 décembre 1999 modifiant le règlement (CE) nº 1255/96 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels et agricoles

eurovoc_concepts:
CCT duties
agricultural product
common customs tariff
industrial product
suspension of customs duties

text: 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/1 I (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité) RE` GLEMENT (CE) No 20/2000 DU CONSEIL du 17 décembre 1999 modifiant le règlement (CE) no 1255/96 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels et agricoles LE CONSEIL DE L’UNION EUROPE´ ENNE, vu le traité instituant la Communauté européenne, et notam- ment son article 26, vu la proposition de la Commission, considérant ce qui suit: (1) (2) il est de l’intérêt de la Communauté de suspendre, totalement ou partiellement, les droits autonomes du tarif douanier commun pour un certain nombre de nouveaux produits ne figurant pas à l’annexe du règlement (CE) no 1255/96 (1); les produits visés dans ledit règlement pour lesquels il n’est plus de l’intérêt de la Communauté de maintenir une suspension de droits autonomes du tarif douanier commun, qui sont exemptés de droits suite à l’accord GATT ou pour lesquels il est nécessaire de modifier la description compte tenu des évolutions techniques, doivent être retirés de la liste figurant à son annexe; (3) il convient dès lors de considérer les produits pour lesquels des modifications de description sont nécessaires comme des produits nouveaux; (4) compte tenu de l’importance économique du présent règlement pour l’industrie européenne et l’obligation qu’il entre en application le 1er janvier 2000, il y a lieu d’invoquer l’urgence prévue au point I. 3 du protocole additionnel du traité d’Amsterdam concernant le rôle des parlements nationaux dans l’Union européenne; (5) compte tenu du grand nombre de modifications avec effet au 1er janvier 2000, il y a lieu, dans un souci de clarté, de procéder au remplacement de l’annexe du règlement (CE) no 1255/96, A ARREˆ TE´ LE PRE´ SENT RE` GLEMENT: Article premier L’annexe du règlement (CE) no 1255/96 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement. Article 2 Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes. Il est applicable à partir du 1er janvier 2000. Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout E´ tat membre. Fait à Bruxelles, le 17 décembre 1999. Par le Conseil Le président K. HEMILA¨ (1) JO L 158 du 29. 6. 1996, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1381/1999 (JO L 165 du 30. 6. 1999, p. 1). L 8/2 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 ANNEXE Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 0603 90 00 ex 0604 99 10 ex 0604 99 90 ex 0710 21 00 ex 0711 90 60 ex 0711 90 60 ex 0712 30 00 ex 0712 30 00 10 10 10 10 11 91 17 24 Fleurs, boutons de fleurs, feuillages, feuilles et autres parties de plantes, non autrement préparés que séchés, teints ou blanchis, destinés à être utilisés dans la fabrication de pots-pourris de la sous-position 3307 49 00 (a) Pois en cosses de l’espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium, congelés, d’une épaisseur totale n’excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés (a) (b) Champignons, à l’exception des champignons des espèces Agaricus spp. , conservés provisoire- ment dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l’alimentation en l’état, destinés à l’industrie des conserves alimentaires (a) Champignons, à l’exception des champignons des espèces Agaricus spp. , desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (a) (b) ex 0713 33 90 20 Haricots blancs, secs, de l’espèce Phaseolus vulgaris, dont pas plus de 2 % en poids ne sont retenus par un tamis comportant des ouvertures d’un diamètre de 8 mm ex 0804 10 00 ex 0804 10 00 ex 0804 10 00 ex 0804 10 00 ex 0810 40 50 ex 0810 90 85 0811 90 50 0811 90 70 ex 0811 90 95 ex 0811 90 95 ex 0811 90 95 ex 1511 10 10 ex 1511 90 19 ex 1511 90 91 ex 1513 11 10 ex 1513 19 30 ex 1513 21 11 ex 1513 29 30 11 21 12 22 10 10 66 67 40 10 10 10 10 10 10 10 Dattes fraîches ou sèches, destinées à l’industrie de la transformation, à l’exclusion de la fabrication d’alcool (a) Dattes fraîches ou sèches, destinées à être conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 11 kg (a) Fruits du Vaccinium macrocarpon, frais Fruits de l’églantier, frais Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants Fruits de l’églantier, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication: — d’acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823 19 10, — de mélanges d’esters méthyliques d’acides gras de la sous-position 3824 90 95, — d’esters méthyliques d’acides gras des positions 2915 ou 2916 ou — d’acide stéarique de la sous-position 3823 11 00(a) ex 1518 00 91 10 Huile de soja modifiée avec de l’acide maléique, destinée à la fabrication de produits cosmétiques (a) ex 2707 99 11 10 Huile légère brute contenant en poids: — 10 % ou plus de vinyltoluènes, — 10 % ou plus d’indène et — 1 % ou plus mais pas plus de 5 % de naphtalène 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/3 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2805 30 10 10 Alliage de cérium et d’autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium ex 2805 30 10 20 Alliage de lanthane et d’autres métaux des terres rares, contenant en poids 43 % ou plus de lanthane ex 2805 30 90 ex 2811 19 80 ex 2811 22 00 ex 2811 29 90 ex 2812 90 00 ex 2818 30 00 ex 2819 90 90 ex 2820 90 90 ex 2821 10 00 10 10 10 10 10 10 10 10 10 Lanthane d’une pureté en poids de 99 % ou plus Acide sulfamidique Dioxyde de silicium sous forme de poudre, destiné à être utilisé dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d’échantillon (a) Dioxyde de tellure Trifluorure d’azote Hydroxyde-oxyde d’aluminium sous forme de pseudo-boehmite Trioxyde de dichrome: — d’une surface spécifique de 37 m2/g ou plus (d’après la méthode BET), — d’une pureté en poids de 99,5 % ou plus sur produit sec, — d’un poids spécifique de 1,2 g/cm3 ou moins, destiné à la fabrication de dioxyde de chrome magnétique (a) Oxyde de manganèse (II,III) contenant en poids 70 % ou plus de manganèse Trioxyde de difer, sous forme de poudre, d’une pureté en poids de 99,2 % ou plus, destiné à la fabrication de produits du no 8504 (a) ex 2823 00 00 10 Dioxyde de titane, d’une pureté en poids de 99,9 % ou plus, d’une grosseur moyenne de grains de 1,2 (cid:236)m ou plus mais n’excédant pas 1,8 (cid:236)m, destiné à la fabrication de produits des nos 8532 ou 8533 (a) ex 2825 50 00 10 Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus de cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure ex 2826 90 90 ex 2827 39 90 ex 2827 60 00 ex 2830 20 00 10 10 10 10 Hexafluorophosphate de potassium Monochlorure de cuivre d’une pureté en poids de 96 % ou plus mais n’excédant pas 99 % Tétraiodure de titane Sulfure de zinc contenant: — 20,0 mg/kg ou moins de chlorure, — 0,2 mg/kg ou moins de cuivre, — 0,5 mg/kg ou moins de fer et — 1,0 mg/kg ou moins de plomb 0 0 0 0 0 0 0 4 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 8/4 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2836 91 00 20 Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes aux concentrations indiquées: — 2 mg/kg ou plus d’arsenic, — 200 mg/kg ou plus de calcium, — 200 mg/kg ou plus de chlorures, — 20 mg/kg ou plus de fer, — 150 mg/kg ou plus de magnésium, — 20 mg/kg ou plus de métaux lourds, — 300 mg/kg ou plus de potassium, — 300 mg/kg ou plus de sodium, — 200 mg/kg ou plus de sulfates, ex 2837 19 00 ex 2839 90 00 ex 2843 90 90 ex 2843 90 90 2845 10 00 2845 90 10 ex 2846 10 00 ex 3824 90 95 ex 2850 00 20 ex 2903 30 80 ex 2903 30 80 ex 2903 30 80 ex 2903 30 80 ex 2903 59 90 ex 2903 59 90 ex 2903 69 90 10 10 20 30 10 48 10 10 20 30 40 10 20 10 mesurées d’après les méthodes spécifiées dans la Pharmacopée européenne Cyanure de zinc Silicate de plomb hydraté, d’une teneur en poids en plomb, évaluée en monoxyde de plomb, de (84,5 ± 1,5) %, sous forme de poudre Monoxyde de palladium Mélange de phtalocyanines de palladium Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom) Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom) Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 95 % d’oxydes de terres rares et pas plus de 1 % chacun d’oxyde de zirconium, d’oxyde d’aluminium ou d’oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 % ou plus en poids Silane Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane) 1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane Perfluoroéthane 1,1-Difluoroéthane 1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo= [12. 2. 1. 16,9. 02,13. 05,10]octadéca- 7,15-diène, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyamide, de polyéthylène, de caoutchouc synthétique ou de polystyrène (a) Hexachlorocyclopentadiène Mélange d’isomères de di- ou tétrachlorotricyclo[8. 2. 2. 24,7]hexadéca-1(12),4,6,10,13,15- hexaène ex 2903 69 90 40 2,6-Dichlorotoluène, d’une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant: — 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes, — 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes, — 0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/5 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2903 69 90 ex 2904 10 00 ex 2904 20 00 ex 2904 20 00 ex 2904 20 00 ex 2904 20 00 ex 2904 90 20 ex 2904 90 40 ex 2904 90 85 ex 2905 19 00 ex 3824 90 95 2905 29 10 ex 2905 39 80 ex 2905 49 10 2906 11 00 ex 2906 19 00 ex 2906 19 00 ex 2906 29 00 ex 2907 21 00 ex 2907 29 00 ex 2907 29 00 ex 2907 29 00 ex 2907 29 00 ex 2907 29 00 ex 2908 20 00 ex 2908 20 00 ex 2908 90 00 ex 2909 19 00 ex 2909 30 90 ex 2909 30 90 50 30 10 20 30 40 10 10 10 10 56 10 10 10 20 10 10 10 20 30 40 50 10 20 10 10 10 20 1-(Chlorométhyl)naphtalène p-Styrènesulfonate de sodium Nitrométhane Nitroéthane 1-Nitropropane 2-Nitropropane Chlorure de tosyle Trichloronitrométhane, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3808 20 (a) Quintozène (ISO) tert-Butanolate de potassium (tert-butylate de potassium), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne Alcool allylique 2-Méthylpropane-1,3-diol E´ thylidynetriméthanol Menthol Cyclohex-1,4-ylènediméthanol 4,4’-Isopropylidènedicyclohexanol 2,2’-(m-Phénylène)dipropane-2-ol Résorcinol 1,4-Dihydroanthracène-9,10-diolate de disodium, sous forme de solution aqueuse 4,4’-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol 4,4’,4’’-E´ thylidynetriphénol Mélange d’isomères de méthylènediphénol 6,6’,6’’-Tricyclohexyl-4,4’,4’’-butane-1,1,3-triyltri(m-crésol) 3-Hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de disodium 7-Hydroxynaphtalène-1,3-disulfonate de dipotassium 4-Nitroso-o-crésol 1,2-Bis(2-chloroéthoxy)éthane 4-(p-Tolyloxy)biphényle 1,2-Bis(m-tolyloxy)éthane 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 8/6 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2909 30 90 ex 2909 44 00 ex 2909 49 19 ex 2909 50 90 ex 2910 90 00 ex 2910 90 00 ex 2910 90 00 ex 3824 90 95 ex 2912 29 00 ex 2912 49 00 ex 2914 19 90 2914 21 00 ex 2914 29 00 ex 2914 50 00 ex 2914 50 00 ex 2914 50 00 ex 2914 70 90 ex 2914 70 90 ex 2915 29 00 ex 2915 39 90 ex 2915 39 90 ex 2915 40 00 ex 2915 60 19 ex 2915 90 80 ex 2915 90 80 ex 2915 90 80 ex 2916 12 90 ex 2916 12 90 ex 2916 12 90 ex 2916 14 90 30 10 10 10 30 40 60 59 10 10 10 10 30 40 50 10 30 10 20 30 10 10 20 30 40 10 20 30 10 1,2-Diphénoxyéthane 2-Hexyloxyéthanol 1-tert-Butoxypropane-2-ol 4-(2-Méthoxyéthyl)phénol 2,3-E´ poxypropane-1-ol (glycidol) Perfluoroépoxypropane 1,2-E´ poxyoctadécane, d’une pureté en poids de 82 % ou plus Téréphtalaldéhyde 3-Phénoxybenzaldéhyde 3,3-Diméthylbutane-2-one Camphre Estr-4-ène-3,17-dione 2’-Hydroxyacétophénone 4’-Hydroxyacétophénone 6’-Méthoxy-2’-acétonaphtone 1-Chloro-3,3-diméthylbutane-2-one 4,4’-Dibromobenzile Triacétate d’antimoine Acétate de 5Æ-bromo-6(cid:226)-hydroxy-17-oxo-androstane-3(cid:226)-yle Di(acétate) de but-3-ène-1,2-diyle Chloroacétate de vinyle Monoisobutyrate de 2,2,4-triméthylpentane-1,3-diol Orthoacétate de triméthyle Acide 2-éthylbutyrique Acide nonanoïque (acide pélargonique) Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)= -4-méthylphényle Acrylate de 2-éthoxyéthyle Acrylate d’isobutyle Méthacrylate de 2,3-époxypropyle 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/7 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2916 19 80 ex 2916 20 00 ex 2916 20 00 ex 2916 39 00 ex 2916 39 00 ex 2916 39 00 ex 2916 39 00 ex 2916 39 00 ex 2917 11 00 ex 2917 19 90 ex 2917 19 90 ex 2917 19 90 ex 2917 20 00 ex 2917 39 80 ex 2917 39 80 ex 2917 39 80 ex 2918 13 00 ex 2918 17 00 ex 2918 19 99 ex 2918 29 10 ex 2918 29 50 ex 2918 29 90 ex 2918 90 90 ex 2919 00 90 ex 2920 10 00 ex 2920 10 00 ex 2920 90 10 20 10 30 10 20 40 50 60 20 20 40 50 30 10 20 30 10 10 40 10 10 10 10 10 10 20 10 3,3-Diméthylpent-4-énoate de méthyle 3-(2,2-Dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de méthyle Empenthrine (ISO) 3-Chlorobenzoate de méthyle Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle 4-tert-Butylbenzoate de vinyle Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle Chlorure de 4-éthylbenzoyle Oxalate de bis(p-méthylbenzyle) 1,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium Acide dodécanedioïque, d’une pureté en poids supérieure à 98,5 % Anhydride glutarique Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique Naphtalène-2,6-dicarboxylate de diméthyle Acide benzène-1,2,4,5-tétracarboxylique (acide pyromellitique) Dianhydride benzène-1,2:4,5-tétracarboxylique (dianhydride pyromellitique) Acide L-(-)-di-p-toluoyltartrique Acide R-phénylglycolique (acide D-mandélique) Acide L-malique Acide 2-hydroxy-1-naphtoïque Acide gallique, d’une pureté en poids de 98,5 % ou plus sur produit sec (mesurée par acidimétrie) Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d’hexaméthylène 3,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohexylméthyle Sel monosodique du phosphate de 2,2’-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle) Fenitrothion (ISO) Tolclofos-méthyl (ISO) Sulfate de diéthyle 2920 90 30 Phosphite de triméthyle ex 2920 90 85 10 O,O’-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol 0 0 0 0 3,6 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 8/8 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2920 90 85 ex 2921 19 80 ex 2921 19 80 ex 2921 29 00 ex 2921 29 00 ex 2921 29 00 ex 2921 30 99 ex 2921 42 10 ex 2921 42 10 ex 2921 42 10 ex 2921 42 10 ex 2921 42 10 ex 2921 43 00 ex 2921 43 00 ex 2921 44 00 ex 2921 45 00 ex 2921 45 00 ex 2921 45 00 ex 2921 45 00 ex 2921 49 10 ex 2921 49 90 ex 2921 59 90 ex 2921 59 90 ex 3824 90 95 ex 2922 19 90 ex 2922 19 90 ex 2922 19 90 ex 2922 19 90 ex 2922 21 00 30 10 20 10 20 30 10 10 20 30 40 50 10 20 10 10 20 30 40 20 10 10 20 68 55 60 70 75 10 O,O’-Bis(2,4-di-tert-butylphényl)bis(phosphite) de pentaérythritol Triallylamine E´ thyl(2-méthylallyl)amine N,N,N’,N’-Tétrabutylhexaméthylènediamine Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine Dicyclohexyl(méthyl)amine 2,6-Dichloro-4-nitroaniline 2-Bromo-4,6-dinitroaniline Acide 4-aminobenzène-1,3-disulfonique et ses sels 2-Bromo-6-chloro-4-nitroaniline Acide 3-aminobenzènesulfonique Acide 5-amino-2-chlorotoluène-4-sulfonique Acide 4-amino-6-chlorotoluène-3-sulfonique Méthyldiphénylamine Acide 3-aminonaphtalène-1,5-disulfonique, sel monosodique Acide 2-aminonaphtalène-1,5-disulfonique et ses sels de sodium Acide 2-aminonaphtalène-1-sulfonique 1-Naphtylamine Pendiméthaline (ISO) Acide 8-anilinonaphtalène-1-sulfonique Mélange d’isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine Acide 4-(4-aminoanilino)-3-nitrobenzènesulfonique 4,4-Diméthoxybutylamine 2-[2-(Diméthylamino)éthyl(méthyl)amino]éthanol N,N,N’,N’-Tétraméthyl-2,2’-oxybis(éthylamine) 2-Amino-2-méthylpropanol, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits des sous-positions 3004 90 et 3305 30 (a) Acide 2-amino-5-hydroxynaphtalène-1,7-disulfonique et ses sels, d’une pureté en poids de 60 % ou plus 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3,5 0 0 0 0 0 0 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/9 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2922 21 00 ex 2922 21 00 ex 2922 21 00 ex 2922 22 00 ex 2922 29 00 ex 2922 29 00 ex 2922 29 00 ex 2922 29 00 ex 2922 29 00 ex 2922 29 00 ex 2922 29 00 ex 2922 30 00 ex 2922 30 00 ex 2922 49 70 ex 2922 50 00 ex 2923 90 00 ex 2924 10 00 ex 2924 10 00 ex 2924 10 00 ex 2924 21 90 ex 3824 90 95 ex 2924 29 90 ex 2924 29 90 ex 2924 29 90 ex 2924 29 90 ex 2924 29 90 20 30 40 10 10 20 30 40 50 60 70 10 20 10 50 10 20 30 40 10 62 10 15 20 25 35 Acide 4-hydroxy-7-méthylaminonaphtalène-2-sulfonique Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique Anisidines 2-Méthyl-N-phényl-p-anisidine 3-Aminophénol Acide 4-amino-5-méthoxy-2-méthylbenzènesulfonique 2-Amino-4-tert-pentyl-6-nitrophénol 6-Méthoxy-m-toluidine 3,5-Dichloro-4-(1,1,2,2-tétrafluoroéthoxy)aniline 4-Nitro-o-anisidine Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonique et ses sels 1-Aminoanthraquinone Aspartate d’ornithine (DCIM) Acide 2-(4-dibutylaminosalicyloyl)benzoïque Hydroxyde de tétraméthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant: — (25 ± 0,5) % en poids d’hydroxyde de tétraméthylammonium, — 500 mg/kg ou moins de carbonate, — 200 mg/kg ou moins de chlorure et — 5 mg/kg ou moins de potassium Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique, ses sels de sodium ou d’ammonium N-(1,1-Diméthyl-3-oxobutyl)acrylamide N,N’-Méthylènediacrylamide Acide 4,4’-dihydroxy-7,7’-uréylènedi(naphtalène-2-sulfonique) et ses sels de sodium Alachlore (ISO) Acétochlore (ISO) 3’-Amino-4’-méthoxyacétanilide 3’-Diéthylaminoacétanilide Propachlore (ISO) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 8/10 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2924 29 90 ex 2924 29 90 ex 2924 29 90 ex 2924 29 90 ex 2924 29 90 ex 2925 11 00 ex 2925 19 80 ex 2925 20 00 ex 2926 90 99 ex 2926 90 99 ex 2926 90 99 ex 2926 90 99 ex 2926 90 99 ex 2926 90 99 ex 2926 90 99 ex 2926 90 99 ex 2927 00 00 ex 2927 00 00 ex 2927 00 00 ex 3824 90 95 ex 2928 00 90 ex 2928 00 90 ex 2928 00 90 ex 2928 00 90 ex 2928 00 90 ex 2929 10 90 ex 2929 10 90 ex 2929 10 90 ex 2929 10 90 40 45 50 60 70 20 10 10 10 30 40 45 50 60 65 70 10 20 30 69 10 20 30 40 50 10 30 40 50 Diéthofencarbe (ISO) Acide 7-acétamido-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique et ses sels de sodium 3’-Diéthylamino-4’-méthoxyacétanilide 5-[N-(2-Acétoxyéthyl)acétoxyacétamido]-N,N’-bis(2,3-diacétoxy= propyl)-2,4,6-triiodoiso- phtalamide 4’-Amino-N-méthylacétanilide Saccharine et son sel de sodium N-Phénylmaléimide Dicyclohexylcarbodiimide Méthacrylonitrile 2-Amino-5-nitrobenzonitrile Chlorothalonil (ISO) 2-Cyanoacétamide Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l’acide cyanoacétique Acide cyanoacétique sous forme cristalline Malononitrile Tétrachlorotéréphtalonitrile Dichlorhydrate de 2,2’-diméthyl-2,2’-azodipropionamidine Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazonium Acide 4’-aminoazobenzène-4-sulfonique 3,3’-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N’-bipropionamide 2,4,6-Trichlorophénylhydrazine Chlorhydrate de tert-butylhydrazine, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 380810 (a) O-Ethylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse N-Isopropylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse Mélange d’isomères de méthylène dicyclohexyldiisocyanate Diisocyanate de 3,3’-diméthylbiphényl-4,4’-diyle Isocyanate de m-isopropényl-Æ,Æ-diméthylbenzyle Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/11 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2929 10 90 ex 2930 90 70 ex 2930 90 70 ex 2930 90 70 ex 2930 90 70 ex 2930 90 70 ex 2930 90 70 ex 2930 90 70 ex 2930 90 70 ex 3824 90 95 ex 2930 90 70 ex 3824 90 95 ex 2930 90 70 ex 2930 90 70 ex 2930 90 70 ex 3824 90 95 2931 00 10 ex 2931 00 95 ex 2931 00 95 ex 2931 00 95 ex 2931 00 95 ex 2931 00 95 ex 2931 00 95 ex 2931 00 95 ex 2931 00 95 ex 2931 00 95 ex 2931 00 95 ex 2931 00 95 ex 2932 11 00 60 10 15 20 25 30 40 45 50 51 55 52 60 65 70 71 10 20 25 30 35 40 45 50 55 60 65 10 Mélange d’isomères de diisocyanate de triméthylhexaméthylène Thiophénol E´ thoprophos (ISO) 3,3-Diméthyl-1-méthylthiobutanone-oxime Thiophanate-méthyl (ISO) 4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol Acide 3,3’-thiodipropionique Hydrogénosulfate de 2-[(p-aminophényl)sulfonyl]éthyle Isocyanate de 2-chlorophénylsulfonyle, sous forme de solution dans le xylène 2-(Isocyanatosulfonyl)méthylbenzoate de méthyle, sous forme de solution dans le xylène Sulfure de méthyle et de phényle Diiodométhyl p-tolyl sulfone 2-Aminophénylphénylsulfone, d’une pureté en poids de 75 % ou plus Méthylphosphonate de diméthyle Acide 2-diphénylphosphinobenzoïque 2-Chloroéthylphosphonate de bis(2-chloroéthyle) Phénylphosphinate de sodium Vinylphosphonate de bis(2-chloroéthyle) Tétraphénylborate de sodium Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique Tributylphosphine Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique Diméthyl[diméthylsilyldiindényl]hafnium Oxyde de trioctylphosphine Triéthylborane Tétrahydrofuranne, contenant au total 40 mg/litre ou moins de tétrahydro-2-méthylfuranne et de tétrahydro-3-méthylfuranne, destiné à la fabrication de Æ-4-hydroxybutyl-ø-hydro- xypoly(oxytétraméthylène) (a) ex 2932 13 00 10 Alcool tétrahydrofurfurylique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 8/12 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2932 19 00 ex 2932 19 00 ex 2932 29 80 ex 2932 29 80 ex 2932 29 80 ex 2932 29 80 ex 2932 29 80 ex 2932 29 80 ex 2932 29 80 ex 2932 29 80 ex 2932 29 80 ex 2932 99 70 ex 2932 99 70 ex 2933 21 00 ex 2933 21 00 ex 2933 21 00 ex 2933 21 00 ex 2933 29 90 ex 2933 29 90 ex 2933 39 95 ex 2933 39 95 ex 2933 39 95 ex 2933 39 95 ex 2933 39 95 ex 2933 40 10 ex 2933 40 90 ex 2933 40 90 40 50 10 15 25 30 35 40 45 50 55 10 20 10 20 30 40 20 40 10 15 20 25 30 10 20 40 Furanne d’une pureté en poids de 99 % ou plus 2,3-Dihydrofuranne 2’-Anilino-6’-[éthyl(isopentyl)amino]-3’-méthylspiro[isobenzofuranne= -1(3H),9’-xanthène]- 3-one 13,14,15,16-Tétranorlabdano-12,8Æ-lactone 2’-(2-Chloroanilino)-6’-dibutylaminospiro[isobenzofuranne= -1(3H),9’-xanthène]-3-one 2’-Anilino-3’-méthyl-6’-méthyl(propyl)aminospiro[isobenzofuranne= -1(3H),9’-xanthène]- 3-one 6’-Diéthylamino-3’-méthyl-2’-(2,4-xylidino)spiro[isobenzofuranne= -1(3H),9’-xanthène]- 3-one 2’-Anilino-6’-(N-éthyl-p-toluidino)-3’-méthylspiro[isobenzofuranne= -1(3H),9’-xanthène]- 3-one 2’-Anilino-6’-éthyl(isobutyl)amino-3’-méthylspiro[isobenzofuranne= -1(3H),9’-xanthène]- 3-one 2’-Anilino-6’-cyclohexyl(méthyl)amino-3’-méthylspiro[isobenzofuranne= ne]-3-one -1(3H),9’-xanthè- 6-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide Bendiocarbe (ISO) Androsta-1,4-diène-3,17-dione-17-(2,2-diméthylpropylène)acétal Hydantoïne 2-(3-Benzyl-2,5-dioxoimidazolidine-1-yl)-2’-chloro-5’-(3-dodécyl= sulfonyl-2-méthylpropio- namido)-4,4-diméthyl-3-oxovaleranilide 3’-[4,4-Diméthyl-2-(4,4-diméthyl-2,5-dioxoimidazoline-1-yl)= -3-oxovalérylamino]-4’-mé- thoxystéaranilide 1-[1,3-Bis(hydroxyméthyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]= -1,3-bis(hydroxyméthyl)urée Produit de réaction constitué des esters méthyliques des acides (±)-6-(4-isopropyl-4- méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-yl)-m-toluique et (±)-2-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imida- zolin-2-yl)-p-toluique (Imazaméthabenz-méthyle) Triflumizole (ISO) Fendizoate de clopérastine (DCIM) Acide pyridine-2,3-dicarboxylique 5-Méthyl-2-pyridylamine Imazethapyr (ISO) 4,4’-Triméthylènedipipéridine Quinmerac (ISO) 5,7-Dichloro-4-(4-fluorophénoxy)quinoléine p-Toluènesulfonate de N-éthyl-5,6,7,8-tétrahydroquinoléinium, sous forme de solution dans l’eau 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/13 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2933 59 70 ex 2933 59 70 ex 2933 59 70 ex 2933 69 80 ex 2933 69 80 ex 2933 69 80 ex 2933 90 50 ex 2933 90 95 ex 2933 90 95 ex 2933 90 95 ex 2933 90 95 ex 2933 90 95 ex 2933 90 95 ex 2933 90 95 ex 2933 90 95 ex 2933 90 95 ex 2933 90 95 ex 2933 90 95 ex 2934 10 00 ex 2934 10 00 ex 2934 20 80 ex 2934 90 96 ex 2934 90 96 ex 2934 90 96 ex 2934 90 96 ex 2934 90 96 ex 2934 90 96 ex 2934 90 96 ex 2934 90 96 10 20 30 10 20 40 10 10 15 20 25 30 35 45 50 55 60 65 10 20 10 10 15 20 25 30 35 40 45 Acide 1-éthyl-6-fluoro-1,4-dihydro-4-oxo-7-pipérazine-1-yl-1,8-naphtyridine= -3-carboxyli- que, et ses sels et ses esters 2,4-Diamino-6-chloropyrimidine Mepanipyrim (ISO) 1,3,5-Tris(4-tert-butyl-3-hydroxy-2,6-diméthylbenzyl)-1,3,5-triazine= -2,4,6(1H,3H,5H)- trione 1,3,5-Tris[(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)méthyl]-1,3,5-triazine= -2,4,6(1H,3H,5H)- trione Cyanazine (ISO) Azépanne, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 380830 (a) 2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-butylphénol 2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-pentylphénol 2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol 6,6’-Di-2H-benzotriazole-2-yl-4,4’-bis(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)= -2,2’-méthylènediphénol Quizalofop-P-éthyle (ISO) Indoline Hydrazide maléique (ISO) Metconazole (ISO) 5-Nitroindole 1,3-Bis(3-isocyanatométhylphényl)-1,3-diazétidine-2,4-dione (diisocyanate de 2,4-toluène dimérique) Candésartan cilexétil (DCIM) Hexythiazox (ISO) 2-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol 4-Chloro-1,3-benzothiazole-2(3H)-one 7-Chloro-5-méthyl-2H-1,4-benzothiazin-3-(4H)-one Carboxine (ISO) 1,1-Dioxyde de 4-[4-(tridécyl[ramifié]oxy)phényl]-1,4-thiazinane Oxycarboxine (ISO) E´ tridiazole (ISO) Diméthénamide (ISO) 2,3,5,6-Tétrahydroxy-1,4-diisobutyl-1,4-dioxo-1,4-diphosphinane Tris(2,3-époxypropyl)-1,3,5-triazinanetrione 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3,2 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 8/14 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2934 90 96 ex 2934 90 96 ex 2934 90 96 ex 3824 90 95 ex 2935 00 90 ex 2935 00 90 ex 2935 00 90 50 55 60 41 10 20 30 Bromure de 1-[2-(1,3-dioxanne-2-yl)éthyl]-2-éthylpyridinium Acide napht[1,2-d][1,2,3]oxadiazole-5-sulfonique Acide 7-nitronapht[1,2-d][1,2,3]oxadiazole-5-sulfonique d’une pureté en poids de 60 % ou plus Sels de sulfathiazol (DCI) Toluènesulfonamides Mélange d’isomères constitué de N-éthyltoluène-2-sulfonamide et de N-éthyltoluène-4- sulfonamide ex 2935 00 90 40 1-(4,6-Diméthoxypyrimidine-2-yl)-3-(2-éthylsulfonylimidazo[1,2-a]pyridine= -3-ylsulfonyl)u- rée (sulfosulfuron) ex 2935 00 90 ex 2935 00 90 ex 2935 00 90 3201 20 00 ex 3201 90 90 ex 3201 90 90 ex 3204 15 00 ex 3204 15 00 ex 3204 15 00 ex 3204 15 00 ex 3204 17 00 ex 3204 19 00 50 60 70 10 20 10 20 30 40 10 10 4,4’-Oxydi(benzènesulfonohydrazide) 5-Amino-N-(2,6-dichloro-m-tolyl)-1H-1,2,4-triazole-3-sulfonamide 3-Aminosulfonylthiophène-2-carboxylate de méthyle Extrait de mimosa Extraits tannants d’eucalyptus Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan Colorant C. I. Vat Orange 7 Colorant C. I. Vat Red 15 Colorant C. I. Vat Red 14 Colorant C. I. Vat Brown 57 Colorant C. I. Pigment Yellow 81 Bis{4-méthoxy-2-[6-(pentafluoroéthylthio)benzothiazole-2-ylazo]= -5-(dipropylamino)benzè- nesulfonate}de nickel ex 3204 19 00 20 13-Ethyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-dihydrobenzo= [h]indéno[2,1-f]chromè- ne-13-ol ex 3204 19 00 30 13-Isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-3,13-dihydrobenzo= [h]indéno[2,1-f] chromène-13-ol ex 3204 19 00 40 8’-Acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1H-indole= -2,3’-naphto[2,1-b][1,4]oxa- zine]-9’-carboxylate de méthyle ex 3204 19 00 ex 3204 19 00 ex 3206 42 00 50 60 10 6-(Isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de méthyle 8-Méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d’éthoxycarbonylméthyle Lithopone 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3,2 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/15 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3206 49 90 10 Préparation liquide de couleur noire de pigments en oxyde de fer, dont l’ensemble des particules a une grosseur n’excédant pas 20 nanomètres, contenant en poids 25 % ou plus de fer, évalué en Fe2O3, destinée à la fabrication de produits des nos3304 ou 9608 (a) ex 3208 20 10 10 Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthy- laminoéthyle, sous forme de solution dans de l’éthanol contenant en poids 34 % ou plus mais pas plus de 40 % de copolymère ex 3208 20 10 ex 3905 91 00 ex 3208 20 10 ex 3208 90 19 ex 3911 90 99 ex 3208 90 19 20 92 30 10 35 20 Copolymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, partiellement quaternisé par du sulfate de diéthyle, sous forme de solution dans de l’éthanol Solution de phtalate de diundécyle et d’un copolymère de maléate de dibutyle et de méthacrylate d’isobutyle dans un solvant hydrocarboné Copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle, monoestérifié par des groupes éthyl et/ou isopropyl et/ou butyl, sous forme de solution dans de l’éthanol, de l’éthanol et du butanol, de l’isopropanol ou de l’isopropanol et du butanol Copolymère de polyuréthane et de silicone, sous forme de solution dans un mélange de butanone, de toluène et de cyclohexanone, contenant en poids 13 % ou plus mais pas plus de 16 % de copolymère ex 3208 90 19 30 Solution contenant: — (30 ± 5) % en poids de résine polyamide, — (6,5 ± 3,5) % en poids de diazonaphtoquinone, — (55 ± 5) % en poids de 1-méthyl-2-pyrrolidone, — 1 000 (cid:236)g/kg ou moins de chlorure, — 1 000 (cid:236)g/kg ou moins de potassium et — 1 000 (cid:236)g/kg ou moins de fer ex 3208 90 99 10 Solution à base de polymères naturels modifiés chimiquement, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants: — 8’-acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1H-indole= -2,3’-naphto[2,1-b][1,4] oxazine]-9’-carboxylate de méthyle, — 6-(isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène= -5-carboxylate de méthyle, — 13-isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-3,13-dihydrobenzo= [2,1-f]chromène-13-ol, [h]indéno — 8-méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d’éthoxycarbonylméthyle, — 13-ethyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-dihydrobenzo= [h]indéno[2,1-f]chro- mène-13-ol ex 3215 90 80 10 Préparation d’encre, destinée à être utilisée dans la fabrication de cartouches pour imprimante à jet d’encre (a) 3301 12 10 Huile essentielle d’orange, non déterpénée ex 3402 90 10 ex 3402 90 10 20 30 Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium Préparation tensio-active non aqueuse, contenant: — de l’éther alkylphénylique de polyéthylèneglycol, — du 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol et — des esters d’acide phosphorique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 8/16 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3402 90 90 10 Poudre cristalline obtenue par la réaction de phosphate de trisodium avec un mélange d’hypochlorite de sodium et de chlorure de sodium («phosphate de trisodium chloré»), contenant en poids: — 3,5 % ou plus de chlore disponible, mesuré iodométriquement et — 17,0 % ou plus de phosphore, évalué en P2O5 Fluide de coupe à base d’une solution aqueuse de polypeptides synthétiques Antigènes purifiés obtenus à partir de cellules de levure manipulées génétiquement, destinés à la fabrication de tests de dépistage de l’hépatite-C (a) Glycoprotéine 160 obtenue à partir du «Human Immunodeficiency Virus», souche HIV-1 Dérivé O-(2-hydroxyéthylique) d’amidon de maïs cireux hydrolysé Adhésif à base d’une dispersion aqueuse d’un mélange de colophane dimérisé et d’un copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle (EVA) Adhésif activé à la chaleur à base de résine phénolique et de caoutchouc, sous forme d’une feuille sur un papier antiadhésif, destiné à être utilisé dans la fabrication de plaquettes de freins pour l’industrie automobile (a) Asparaginase Préparation d’enzyme à base de thermolysine Transcriptase reverse du virus de la myéloblastose aviaire (AMV) Plaques pour l’impression en relief, constituées d’un support métallique revêtu d’une couche de photopolymère, d’une épaisseur totale de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 0,8 mm Plaque de quartz ou de verre, recouverte d’un film de chrome et revêtue d’une couche de résine photosensible ou électrosensible, destinée à la fabrication de masques pour les produits des nos 8541 ou 8542 (a) Négatif de film couleur, destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané (a) Pellicule photographique, d’une largeur nominale de 459, 669 ou 761 mm, constituée de plusieurs couches, incluant deux feuilles de polyester, une couche de carbone, une couche adhésive et une couche d’un copolymère de styrène et d’acrylonitrile Feuille en papier, recouverte d’une émulsion d’halogénure d’argent, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 3701 20 00 (a) E´ mulsion photosensible destinée à la sensibilisation de disques de silicium (a) Encre, sous forme de poudre, constituée d’un copolymère de styrène et d’acrylate de butyle et de magnétite, destinée à être utilisée comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs (a) Huile de pin Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 % ou plus mais pas plus de 75 % d’hymexazole (ISO), non conditionné pour la vente au détail Préparation à base de diiodométhyl p-tolyl sulfone, non conditionné pour la vente au détail 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1,7 0 0 ex 3403 99 90 ex 3504 00 00 ex 3504 00 00 ex 3505 10 50 ex 3506 91 00 ex 3506 91 00 ex 3507 90 90 ex 3507 90 90 ex 3507 90 90 ex 3701 30 00 ex 3701 99 00 ex 3702 31 99 ex 3702 43 00 ex 3702 44 00 ex 3703 90 10 ex 3707 10 00 ex 3707 90 30 3805 20 00 ex 3808 20 80 ex 3808 20 80 10 10 20 20 10 20 10 20 40 10 10 10 10 10 10 10 10 10 20 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/17 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3808 40 20 10 Préparation contenant en poids: — 58 % ou plus mais pas plus de 62 % de 1-bromo-3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne, — 26 % ou plus mais pas plus de 29 % de 1,3-dichloro-5,5-diméthylhydantoïne, — 10 % ou plus mais pas plus de 12 % de 1,3-dichloro-5-éthyl-5-méthylhydantoïne, destinée à la fabrication de désinfectants de piscine (a) ex 3808 40 90 10 Chlorhydrate de 1-dodécylguanidine, sous forme de solution dans l’isopropanol et l’eau, contenant en poids 40 % ou moins de chlorhydrate de 1-dodécylguanidine ex 3809 91 00 10 et de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2º5- Mélange de méthylphosphonate de méthyle dioxaphosphoran-5-ylméthyle et de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo- 1,3,2º5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle) ex 3809 92 00 ex 3811 21 00 ex 3812 30 80 ex 3812 30 80 ex 3812 30 80 ex 3812 30 80 ex 3812 30 80 ex 3814 00 90 10 10 10 20 30 40 50 10 Antidécolorant pour papier, constitué d’un mélange de trisilicate de magnésium et de sel monosodique de phosphate de 2,2’-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle) Sels d’acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales Hexacosahydroxydicarbonate de tétraaluminium et de nonamagnésium heptahydraté, recou- vert d’un agent tensio-actif Mélange contenant principalement du sébaçate de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4- pipéridyle) Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas plus de 70 % de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol Dodécahydroxymonocarbonate de dialuminium et de tétramagnésium monohydraté, recouvert d’un agent tensio-actif Hydroxycarbonate d’aluminium, de magnésium et de zinc hydraté, recouvert d’un agent tensio-actif Mélange contenant en poids 25 % ou plus mais pas plus de 35 % de diméthylsulfoxyde et 65 % ou plus mais pas plus de 75 % de monoéthanolamine ex 3815 12 00 10 Catalyseur, sous forme de grains ou d’anneaux d’un diamètre de 3 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm, constitué de l’argent fixé sur un support en oxyde d’aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 20 % d’argent ex 3815 12 00 20 Catalyseur constitué de palladium et de rhénium, fixés sur un support en carbone actif, sous forme de poudre, contenant: — 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,5 % en poids de palladium, — 3 % ou plus mais pas plus de 5 % en poids de rhénium et — 0,1 mole % ou plus mais pas plus de 1 mole % de métaux alcalins, destiné à être utilisé dans la fabrication de tétrahydrofuranne (a) ex 3815 19 90 10 Catalyseur, constitué de trioxyde de chrome ou de trioxyde de dichrome fixé sur un support en dioxyde de silicium, d’un volume de pores, d’après la méthode d’absorption d’azote, de 2 cm3/g ou plus ex 3815 19 90 15 Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d’un mélange d’oxydes de métaux fixés sur un support en dioxyde de silicium, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus de 40 % de molybdène, de bismuth et de fer évalués ensemble, destiné à être utilisé dans la fabrication d’acrylonitrile (a) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 0 0 0 0 L 8/18 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3815 19 90 20 Catalyseur constitué d’oxydes de chrome et de dioxyde de titane, fixés sur un support soit en dioxyde de silicium, soit en oxyde d’aluminium, soit en phosphate d’aluminium ex 3815 19 90 30 Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polypropylène (a) ex 3815 19 90 40 Catalyseur, sous forme de sphères d’un diamètre de 4,2 mm ou plus mais n’excédant pas 9 mm, constitué d’un mélange d’oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de molybdène, vanadium et cuivre, fixé sur un support en dioxide de silicium et/ou d’oxyde d’aluminium, destiné à être utilisé dans la fabrication d’acide acrylique (a) ex 3815 19 90 45 Catalyseur, constitué principalement de tétraoxyde de dichrome et de cuivre et d’oxyde de cuivre (II), contenant en poids 38 % ou plus mais pas plus de 48 % de cuivre, évalué en oxyde de cuivre (II), fixés sur un support en dioxyde de silicium, destiné à l’hydrogénation d’acétophénones (a) ex 3815 19 90 50 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de titane, de magnésium et d’aluminium sur un support de dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans du tétrahydrofuranne ex 3815 19 90 55 Catalyseur constitué d’un mélange d’oxydes de métaux contenant du trioxyde de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium ex 3815 19 90 ex 3815 19 90 60 65 Catalyseur constitué de trioxyde de dichrome, fixé sur un support en oxyde d’aluminium Catalyseur constitué d’acide phosphorique lié chimiquement à un support de dioxyde de silicium ex 3815 19 90 70 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d’aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium ex 3815 19 90 75 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d’aluminium et de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium ex 3815 19 90 80 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans de l’huile minérale ex 3815 19 90 85 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d’aluminium, de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de poudre ex 3815 90 90 15 Catalyseur, constitué d’un mélange d’oxydes contenant en poids plus de 96 % d’oxydes de molybdène, vanadium, nickel et antimoine, mélangé ou non avec des billes de porcelaine, destiné à être utilisé dans la fabrication d’acide acrylique (a) ex 3815 90 90 20 Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d’un mélange de trichlorure de titane et de chlorure d’aluminium, contenant en poids: — 20 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane et — 55 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore ex 3815 90 90 25 Catalyseur, constitué d’un mélange d’oxydes contenant en poids plus de 96 % d’oxydes de molybdène, bismuth, nickel, fer et silicium, mélangé ou non avec des billes de porcelaine, destiné à être utilisé dans la fabrication d’acrylaldéhyde (a) ex 3815 90 90 30 Catalyseur, sous forme de poudre, contenant en poids 82 % ou plus de cuivre et d’une surface spécifique de 0,5 m2/g ou plus mais n’excédant pas 8 m2/g 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/19 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3815 90 90 35 Catalyseur, sous forme de suspension dans de l’huile, constitué de trichlorure de titane et de trichlorure d’aluminium, contenant en poids, sur produit sans huile: — 15 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane et — 40 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore ex 3815 90 90 40 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d’une longueur de 5 mm ou plus mais n’excédant pas 8 mm, constitué d’un mélange d’oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de fer, de molybdène et de bismuth, même contenant du dioxyde de silicium comme charge, destiné à être utilisé dans la fabrication d’acide acrylique (a) ex 3815 90 90 50 Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l’hexane ou l’heptane contenant en poids, sur produit exempt d’hexane ou d’heptane, 9 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane ex 3815 90 90 55 Initiateur de réaction, constitué d’un mélange de N,N,N’,N’-tétraméthyl-2,2’-oxybis(éthy- lamine) et de dipropylène-glycols ex 3815 90 90 60 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d’un silicate d’aluminium acide (zéolite): — présentant un rapport de dioxyde de silicium: trioxyde de dialuminium d’au moins 500: 1 et — contenant en poids 0,2 % ou plus mais pas plus de 0,8 % de platine ex 3815 90 90 65 Catalyseur à base d’un zéolite mordénite, sous forme de granulés, destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges de méthylamines contenant en poids 50 % ou plus de diméthylami- ne (a) ex 3815 90 90 70 Catalyseur, constitué d’un mélange de formiate de (2-hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-glycols ex 3815 90 90 75 Catalyseur, constitué d’un mélange de 1,4-diazabicyclo[2. 2. 2]octane, d’acide 2-hydroxyéthyli- minodi(acétique) et de di(acétate) de dibutylétain, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 10 % de 1,4-diazabicyclo[2. 2. 2]octane ex 3815 90 90 80 Catalyseur constitué principalement d’acide dinonylnaphtalènedisulfonique sous forme de solution dans de l’isobutanol ex 3815 90 90 81 Catalyseur, contenant en poids 38 % ou plus mais pas plus de 48 % de 2-éthylhexanoate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium ex 3815 90 90 82 Catalyseur, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 55 % de formiate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium et de l’acide formique ex 3815 90 90 83 Catalyseur, sous forme de poudre, contenant de l’hydroxyde d’aluminium et de magnésium hydraté, des oxydes de métaux des terres rares et du pentaoxyde de divanadium ex 3815 90 90 85 Catalyseur à base d’aluminosilicate (zéolite), destiné à la transalkylation d’hydrocarbures alkylaromatiques ou à l’oligomérisation d’oléfines (a) ex 3823 19 10 91 Mélange d’acides gras contenant en poids: — 2 % ou plus mais pas plus de 6 % d’acide hexanoïque, — 53 % ou plus mais pas plus de 60 % d’acide octanoïque, — 34 % ou plus mais pas plus de 42 % d’acide décanoïque et — pas plus de 2 % d’acide dodécanoïque 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 8/20 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3824 90 15 10 Silicate d’aluminium acide (zéolite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de bâtonnets ronds ex 3824 90 64 01 Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication d’antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromonospora purpurea, même séché ex 3824 90 64 ex 3824 90 64 ex 3824 90 64 02 03 04 Acide cholique et acide 3Æ,12Æ-dihydroxy-5(cid:226)-cholane-24-oïque (acide désoxycholique), bruts Produit obtenu par la N-éthylation de la sisomycine (DCI) Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication d’antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromonospora inyoensis, même séché ex 3824 90 64 05 Résidu de fabrication contenant en poids 40 % ou plus de 21-acétate de 11(cid:226),17,20,21- tétrahydroxy-6-méthylpregna-1,4-diène-3-one ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 01 02 03 04 06 Pentaoxyde de diantimoine colloïdal Mélange de nitrométhane et 1,2-époxybutane Grains et/ou granulés constitués d’un mélange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de zirconium, contenant en poids: — 70 % ou plus mais pas plus de 78 % de trioxyde de dialuminium et — 19 % ou plus mais pas plus de 26 % de dioxyde de zirconium 5,2 Hypochlorite de lithium brut Préparation sous forme de poudre, contenant en poids 75 % ou plus de bis[3,5-bis(1- phényléthyl)salicylate] de zinc ex 3824 90 95 07 Pellicule constituée d’oxydes de soit baryum soit calcium et soit titane soit zirconium, mélangés à des liants ex 3824 90 95 08 Préparation constituée essentiellement de sulfonate alcalin d’asphalte: — d’une densité de 0,9 ou plus, mais n’excédant pas 1,5 et — d’une solubilité dans l’eau de 70 % en poids ou plus ex 3824 90 95 09 Préparation anticorrosion constituée de sels d’acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés: ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 10 11 — sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement ou — sous forme de solution dans un solvant organique Bauxite calcinée (réfractaire) Oxyde de fer magnétisable, sous forme de poudre, contenant en poids: — 30 % ou plus mais pas plus de 38 % de fer bivalent par rapport au fer total et — 1 % ou plus mais pas plus de 4 % de cobalt 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/21 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3824 90 95 12 Catalyseur épuisé, sous forme de bâtonnets ronds d’un diamètre de 1 mm ou plus mais n’excédant pas 3 mm, contenant un mélange de sulfures de tungstène et de nickel fixé sur un support de zéolite, contenant en poids 10 % ou moins de tungstène et 10 % ou moins de nickel, destiné à être régénéré comme catalyseur pour le craquage des hydrocarbures (a) ex 3824 90 95 13 Mélange contenant en poids: — 7 % ou plus mais pas plus de 9 % de diisocyanate de 2-méthyl-1,3-phénylène, — 31 % ou plus mais pas plus de 34 % de diisocyanate de 4-méthyl-1,3-phénylène, — 10 % ou plus mais pas plus de 13 % de diisocyanate de 2,4’-méthylènediphényle, — 46 % ou plus mais pas plus de 49 % de diisocyanate de 4,4’-méthylènediphényle ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 14 15 Mélange de bromure de magnésium de 2-oxoperhydroazépine-1-ide et d’(cid:229)-caprolactame Mélange de N-benzyloxycarbonyl-L-aspartate de disodium et de chlorure de sodium, sous forme de solution dans l’eau ex 3824 90 95 16 9,10-Dihydro-9,10-dioxoanthracène-2,7-disulfonate de disodium, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 20 % de sulfate de sodium ex 3824 90 95 17 Alliage eutectique entièrement de potassium et de sodium, contenant en poids 77 % ou plus mais pas plus de 79 % de potassium ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 18 20 Mélange de dichlorure de térephtaloyle et de dichlorure d’isophtaloyle Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d’un caoutchouc synthétique, même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et: — soit d’un composé d’aluminium-alkyle, — soit d’un complexe organique de tungstène, — soit d’un complexe organique de molybdène ex 3824 90 95 21 Mélange de phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyle] et d’oligomères d’acide méthyl- phosphonique et d’acide phosphorique avec l’éthane-1,2-diol ex 3824 90 95 22 Mélange de phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyle] et d’oligomères de phosphate de 2-chloroéthyle avec l’éthane-1,2-diol ex 3824 90 95 23 Mélange d’esters de saccharose, résultant de l’estérification du saccharose par l’acide stéarique industriel ex 3824 90 95 24 Préparations constituées principalement de phosphabicyclononanes et de leurs dérivés P-alkyles, sous forme de solution dans le 4-tert-butyltoluène ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 25 28 Tranches de tantalate de lithium, non dopées Préparation constituée principalement d’éthylène glycol et de N,N-diméthylformamide ou d’éthylène glycol et de ª-butyrolactone, destinée à la fabrication de condensateurs électrolyti- ques (a) ex 3824 90 95 29 Préparation constituée principalement de ª-butyrolactone et de sels d’ammonium quaternaire, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques (a) ex 3824 90 95 30 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 8/22 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3824 90 95 31 Ferrite de cuivre et de zinc, enrobée par une résine de silicone, sous forme de grains d’une dimension n’excédant pas 120 (cid:236)m ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 32 33 Oligomère de styrène Préparation constituée de Æ-(4-allyloxycarbonylbenzoyl)-ø-allyloxypoly= [oxy(2-méthyléthy- lène)oxytéréphtaloyl] et soit de dicarbonate de diallyl-2,2’-oxydiéthyle soit d’isophtalate de diallyle ex 3824 90 95 39 Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d’ester de glycérol de l’acide borique ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 40 42 Acide azélaïque d’une pureté en poids de 75 % ou plus mais n’excédant pas 85 % Mélange d’oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids: — soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de magnésium et 15 % ou plus de titane, — soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobium, destiné à être utilisé dans la fabrication de films diélectriques ou destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (a) ex 3824 90 95 43 Acide 7-aminonaphtalène-1,3,6-trisulfonique et ses sels, d’une pureté en poids de 65 % ou plus ex 3824 90 95 44 Mélange contenant en poids: — 60 % ou plus d’acétate de 2-[N-(2-cyanoéthyl)anilino]éthyle et — 20 % ou plus d’acide acétique ex 3824 90 95 45 Préparations constituées principalement d’éthylène glycol et: — soit de diéthylène glycol, d’acide dodécanedioïque et d’ammoniaque, — soit d’oxyde de silicium, — soit d’hydrogénoazélate d’ammonium, — soit d’hydrogénoazélate d’ammonium et d’oxyde de silicium, — soit d’acide dodécanedioïque, d’ammoniaque et d’oxyde de silicium, destinées à la fabrication de condensateurs électrolytiques (a) ex 3824 90 95 46 Durcisseur pour résine époxyde à base d’anhydride d’acide carboxylique, sous forme liquide, d’un poids spécifique à 25 ºC de 1,15 g/cm3 ou plus mais n’excédant pas 1,18 g/cm3 ex 3824 90 95 49 Mélange d’oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids: — 70 % ou plus mais pas plus de 75 % d’oxyde de fer, — 10 % ou plus mais pas plus de 20 % d’oxyde de zinc, — 10 % ou plus mais pas plus de 15 % d’oxyde de magnésium, — 1 % ou plus mais pas plus de 5 % d’oxyde de manganèse et — 1 % ou plus mais pas plus de 3 % d’oxyde de cuivre ex 3824 90 95 50 Zéolites constituées d’oxydes de baryum, d’aluminium et de silicium, contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 40 % d’oxyde de baryum, sous forme de sphères dont 80 % ou plus en poids ont un diamètre de 0,3 mm ou plus mais pas plus de 1,2 mm 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/23 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3824 90 95 53 4-Hydroxynaphtalène-1-sulfonate de sodium, d’une pureté en poids de 70 % ou plus mais n’excédant pas 80 % ex 3824 90 95 54 2-Hydroxybenzonitrile, sous forme de solution dans le N,N-diméthylformamide, contenant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 50 % de 2-hydroxybenzonitrile ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 55 57 58 Mélange contenant en poids 75 % ou plus d’éther triallylique de pentaérythritol Mélange d’oxydes de trialkylphosphines Oxyde de platine fixé sur un support poreux en oxyde d’aluminium, contenant en poids 0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de platine et 0,5 % ou plus mais pas plus de 5 % de dichlorure d’éthylaluminium ex 3824 90 95 60 Æ-Phénoxycarbonyl-ø-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)= isopropylidène(3,5-di- bromo-1,4-phénylène)oxycarbonyl] ex 3824 90 95 61 Mélange d’oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids: — 20 % ou plus de baryum, — 10 % ou plus de titane et — 4 % ou plus de plomb ou bien 3 % ou plus de niobium ou bien 0,7 % ou plus de zirconium, destiné à être utilisé comme matériau diélectrique dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (a) ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 63 64 Triéthylborane, sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne Silicate d’aluminium et de sodium, sous forme de sphères d’un diamètre de: — soit 1,6 mm ou plus mais n’excédant pas 3,4 mm, — soit 4 mm ou plus mais n’excédant pas 6 mm ex 3824 90 95 65 Mélange de tris(alkoxycarbonylamino)-1,3,5-triazines dans lesquelles les groupes alkoxy sont des méthoxy et des butoxy ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 66 67 72 73 Mélange de tert-alkylamines primaires Préparation constituée d’oxyde d’indium et d’étain dispersé dans des solvants organiques Solution contenant en poids 80 % ou plus de 2,4,6-triméthylbenzaldéhyde dans l’acétone Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d’échantillon (a) ex 3901 10 10 10 Polyéthylène linéaire, d’une densité de 0,928 ou plus mais n’excédant pas 0,935 et d’un indice de fluidité à chaud (melt flow index) de moins de 0,6 g/min, destiné à la fabrication de fibres liantes «shrinkmelt» (a) ex 3901 10 90 10 Polyéthylène destiné à la fabrication de film photorésistant pour des semi-conducteurs ou des circuits imprimés (a) ex 3901 10 90 20 Polyéthylène, sous forme de granulés, d’une densité de 0,925 (± 0,0015), d’un indice de fluidité à chaud (melt flow index) de 0,3 g/10 min (± 0,05 g/10 min), destiné à la fabrication de feuilles soufflées d’une valeur Haze n’excédant pas 6 % et d’un allongement à la rupture (MD/TD) de 210/340 (a) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 8/24 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3901 20 90 10 Polyéthylène, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d’une densité de 0,945 ou plus mais n’excédant pas 0,985, destiné à la fabrication de feuilles pour rubans encreurs de machines à écrire ou rubans encreurs similaires (a) ex 3901 20 90 ex 3901 90 90 ex 3901 90 90 20 91 93 ex 3901 90 90 94 ex 3901 90 90 ex 3902 90 90 ex 3901 90 90 ex 3902 90 90 ex 3903 90 90 ex 3901 90 90 95 95 96 96 50 97 Polyéthylène contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 45 % de mica Résine ionomère constituée d’un sel d’un copolymère d’éthylène et d’acide méthacrylique Copolymère d’éthylène, d’acétate de vinyle et de monoxyde de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant dans la fabrication de feuilles pour toits (a) Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et de copolymère éthylène- butylène, et de copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène Copolymère d’éthylène et de butylène, ayant des groupes terminaux hydroxyle ou acrylate, contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 60 % de butylène Copolymère linéaire en bloc du type A-B de polyisoprène, époxydé ou non, et soit de copolymère éthylène-butylène soit de copolymère styrène-éthylène-butylène, ayant des groupes terminaux hydroxyle Copolymère d’éthylène et d’octène, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 15 % d’octène, d’une densité inférieure à 0,93 et d’un indice de fluidité à chaud (melt flow index) de 0,80 ou plus mais n’excédant pas 0,95 ex 3902 10 00 10 Polypropylène ne contenant pas de plastifiant et pas plus de: — 7 mg/kg d’aluminium, — 2 mg/kg de fer, — 1 mg/kg de magnésium, — 8 mg/kg de chlorure ex 3902 10 00 20 Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant: — d’un point de fusion de plus de 150 °C (d’après la méthode ASTM D 3417), — d’une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais n’excédant pas 70 J/g, — d’un allongement à la rupture de 1 000 % ou plus (d’après la méthode ASTM D 638), — d’un module de résistance à la rupture par traction (tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n’excédant pas 379 MPa (d’après la méthode ASTM D 638) ex 3902 10 00 30 Polypropylène, contenant pas plus de 1 mg/kg d’aluminium, 0,05 mg/kg de fer, 1 mg/kg de magnésium et 1 mg/kg de chlorure, destiné à être utilisé dans la fabrication d’emballages pour lentilles de contact jetables (a) ex 3902 30 00 ex 3903 90 90 91 25 Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d’un copolymère d’éthylène et de propylène, contenant en poids 40 % ou moins de styrène, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 ex 3902 30 00 92 Copolymère de propylène, de butylène et d’éthylène, contenant en poids plus de 65 % mais moins de 80 % de propylène et pas moins de 20 % de butylène ex 3902 90 90 ex 3902 90 90 ex 3903 19 00 92 97 20 Polymères de 4-méthylpent-1-ène Polyisobutène hydrogéné, sous forme liquide Polystyrène d’un poids moléculaire (Mn) n’excédant pas 5 000 0 0 4 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/25 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3903 90 90 10 ex 3903 90 90 15 Copolymère entièrement de styrène et d’anhydride maléique, ou entièrement de styrène, d’anhydride maléique et d’un monomère acrylique, même comprenant un copolymère en bloc de styrène et de butadiène, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de plaques pour pavillons préformés de voitures (a) Copolymère entièrement de styrène et d’anhydride maléique, ou entièrement de styrène, d’anhydride maléique et d’un monomère acrylique, même partiellement estérifié, d’un poids moléculaire moyen (Mn) inférieur ou égal à 3000, sous l’une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39 ex 3903 90 90 20 Copolymère de styrène et soit d’acrylate de 2-éthylhexyle soit d’acrylate de n-butyle, contenant: — 10 mole % ou plus mais pas plus de 16 mole % d’acrylate, — 0,2 mg/kg ou moins de sodium et — 0,1 mg/kg ou moins de calcium ex 3903 90 90 ex 3911 90 99 ex 3903 90 90 ex 3906 90 90 ex 3911 90 99 ex 3903 90 90 ex 3906 90 90 ex 3903 90 90 ex 3903 90 90 ex 3904 30 00 35 30 40 40 50 55 45 65 70 10 Copolymère d’Æ-méthylstyrène et de styrène, à point de ramollissement supérieur à 113 ºC Copolymère de styrène, d’Æ-méthylstyrène et d’acide acrylique, d’un poids moléculaire (Mn) de 500 ou plus mais n’excédant pas 6 000 Copolymère de styrène, de méthacrylate de méthyle, d’acrylate de butyle et soit d’acide acrylique soit de méthacrylate d’hydroxyethyle, d’un poids moléculaire (Mn) de 500 ou plus mais n’excédant pas 6 000 Copolymère de styrène, d’acrylate de butyle, de méthacrylate de butyle, de méthacrylate de méthyle et d’acide acrylique, sous forme de poudre, contenant en poids (81 ± 1) % de styrène, (6 ± 1) % d’acrylate de butyle, (5 ± 1) % de méthacrylate de butyle, (7 ± 1) % de méthacrylate de méthyle et (1 ± 0,5) % d’acide acrylique Polystyrènesulfonate d’ammonium, sous forme de solution aqueuse Copolymère de chlorure de vinyle, d’acétate de vinyle et d’acide maléique, contenant en poids: — 81,5 % ou plus mais pas plus de 84,5 % de chlorure de vinyle, — 13,8 % ou plus mais pas plus de 16,2 % d’acétate de vinyle et — 0,8 % ou plus mais pas plus de 1,2 % d’acide maléique, destiné à la fabrication de produits du no 3215 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons (a) ex 3904 40 00 91 Copolymère de chlorure de vinyle, d’acétate de vinyle et d’alcool vinylique, contenant en poids: — 87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle, — 2 % ou plus mais pas plus de 9 % d’acétate de vinyle et — 1 % ou plus mais pas plus de 8 % d’alcool vinylique, sous l’une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de produits des nos3215 ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons (a) Copolymère de chlorure de vinyle, d’acétate de vinyle, d’acrylate d’hydroxypropyle et d’acide maléique, contenant en poids 80 % ou plus mais pas plus de 83 % de chlorure de vinyle, 1,6 % ou plus mais pas plus de 2 % de groupes hydroxy et 0,25 % ou plus mais pas plus de 0,38 % de groupes carboxyle ex 3904 40 00 92 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 8/26 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3904 50 90 91 Copolymère de chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle, contenant en poids 79,5 % ou plus de chlorure de vinylidène, sous l’une des formes visées à la note 6 points a) ou b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de fibres, de monofilaments ou de lames (a) ex 3904 61 00 ex 3904 61 00 ex 3904 69 90 ex 3904 69 90 ex 3904 69 90 ex 3904 69 90 ex 3905 91 00 ex 3905 91 00 ex 3905 99 90 ex 3905 99 90 ex 3905 99 90 ex 3905 99 90 10 20 92 93 94 96 91 93 93 94 95 96 Mélange de polytétrafluoroéthylène et de mica, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2 % ou plus mais pas plus de 4,6 % en poids de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène et moins de 1 mg/kg d’ions fluorure extractibles Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(trifluorométhoxy)éthylène Copolymère d’éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 Copolymère d’éthylène et de tétrafluoroéthylène Polychlorotrifluoroéthylène, sous l’une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39 Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthy- laminoéthyle Copolymère d’éthylène et d’alcool vinylique (EVOH) Acétate phtalate de polyvinyle Polymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, contenant en poids 97 % ou plus mais pas plus de 99 % de vinylpyrrolidone, sous forme de solution dans de l’eau Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée Formal polyvinylique, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d’un poids moléculaire (Mw) de 25 000 ou plus mais n’excédant pas 150 000 et contenant en poids: — 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, evalués en acétate de vinyle et — 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique ex 3906 10 00 10 Polyméthacrylate de méthyle, sous forme de billes expansibles contenant du 2-méthylpentane comme gaz d’expansion 3906 90 60 ex 3906 90 90 ex 3906 90 90 ex 3906 90 90 ex 3906 90 90 10 20 30 50 Copolymère d’acrylate de méthyle, d’éthylène et d’un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d’acrylate de méthyle, même mélangé avec du dioxyde de silicium Produit de polymérisation d’acide acrylique avec de faibles quantités d’un monomère polyinsaturé, destiné à la fabrication de médicaments des nos3003 ou 3004 (a) Produit de polymérisation d’acide acrylique avec de faibles quantités d’un monomère polyinsaturé, destiné à être utilisé comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des dispersions dont le pH est supérieur à 13 (a) Copolymère de styrène, de méthacrylate d’hydroxyéthyle et d’acrylate de 2-éthylhexyle, d’un poids moléculaire (Mn) de 500 ou plus mais n’excédant pas 6 000 Polymères acryliques, contenant en poids 2,5 % ou plus d’oxyde de chloroéthyle et de vinyle ou d’acrylate de chlorométhyle, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/27 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3907 20 11 ex 3907 20 29 ex 3907 20 29 ex 3907 20 99 ex 3907 20 99 ex 3907 20 99 ex 3907 20 99 ex 3907 30 00 ex 3907 30 00 ex 3907 30 00 ex 3907 40 00 ex 3907 91 90 ex 3907 99 19 ex 3907 99 99 ex 3907 99 19 ex 3908 90 00 ex 3908 90 00 ex 3909 40 00 ex 3910 00 00 ex 3910 00 00 ex 3911 90 19 ex 3911 90 19 ex 3911 90 99 ex 3911 90 99 10 10 20 10 15 25 30 20 30 40 10 10 10 10 20 10 20 10 10 20 10 20 20 25 Poly(oxyde d’éthylène) d’un poids moléculaire moyen (Mn) de 100 000 ou plus Polymère de dextrose, de sorbitol et d’acide citrique ou phosphorique, contenant en poids 90 % ou plus d’unités monomères de dextrose Poly[oxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylèneoxy-(2-hydroxytriméthylène)], d’un poids moléculaire moyen (Mw) excédant 26 000, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 Hydroxyméthylphosphonate de bis{2-[ø-hydroxy-poly(éthylèneoxy)]éthyle} Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl Æ-4-Hydroxybutyl-ø-hydroxypoly(oxytétraméthylène), contenant moins de 1 mg/kg d’halogè- nes, et moins de 1 mg/kg de métaux, et ayant un indice de coloration n’excédant pas 20 unités sur l’échelle de Hazen Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) Résine époxyde sous forme de poudre, contenant en poids 44 % ou plus mais pas plus de 55 % de quartz et 0,5 % ou plus mais pas plus de 1 % de trioxyde de diantimoine, destinée à enrober les condensateurs à feuille (a) Résine époxyde, sans solvant, contenant des charges minérales (silice), sans fibre de verre, d’un poids spécifique à 25 ºC de 1,55 g/cm3 ou plus mais n’excédant pas 1,60 g/cm3 Résine époxyde, contenant en poids 70 % ou plus de dioxyde de silicium, destinée à l’encapsulation de produits des nos 8533, 8535, 8536, 8541, 8542 ou 8548 (a) Copolymère d’hexane-1,6-diol, de cyclohexane-1,4-diméthanol et de carbonate d’éthylène Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle), sous forme de poudre Copolyester cristal liquide à point de fusion non inférieur à 270 ºC, avec ou sans charges Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadipoyle), sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 Copolymère constitué d’hexaméthylènediamine, d’acide isophtalique et d’acide téréphtalique, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 Produit de polycondensation de phénol et de formaldéhyde, sous forme de sphères creuses d’un diamètre inférieur à 150 (cid:236)m 3-[(2-Aminoéthyl)amino]propyl(méthyl)cyclosiloxane Copolymère en bloc de poly(méthyl-3,3,3-trifluoropropylsiloxane) et de poly[méthyl(vinyl)si- loxane] Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-4,4’-biphénylène) Prépolymère hydrocarboné, obtenu par la réaction de cyclopentadiène et de 1,3-pentadiène Copolymère de maléate de dibutyle et de N-vinyl-2-pyrrolidone, sous l’une des formes visées à la note 6 point a) du chapitre 39 Copolymère de vinyltoluène et d’Æ-méthylstyrène 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 8/28 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3911 90 99 40 Sel mixte de calcium et de sodium d’un copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle, ayant une teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % en poids ex 3911 90 99 ex 3911 90 99 45 55 Copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle Solution contenant: — (36 ± 0,5) % en poids de polyamide avec des groupes latéraux ester, — (2 ± 0,5) % en poids d’ester acrylique, — (48 ± 0,5) % en poids de 1-méthyl-2-pyrrolidone, — (12 ± 0,5) % en poids d’oxyde de bis(2-méthoxyéthyle), — 500 (cid:236)g/kg ou moins de potassium et — 500 (cid:236)g/kg ou moins de fer, ex 3912 11 00 ex 3912 39 10 ex 3912 39 10 ex 3912 39 80 ex 3912 39 80 10 10 20 10 20 destinée à être utilisée dans la fabrication de produits du no 8542 (a) Flocons de triacétate de cellulose non plastifié, destinés à la fabrication de fils de triacétate (a) E´ thylcellulose non plastifiée E´ thylcellulose, sous forme de dispersion aqueuse contenant de l’hexadécane-1-ol et du sulfate de sodium et de dodécyle, contenant en poids (27 ± 3) % d’éthylcellulose Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et éthylée, insoluble dans l’eau Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d’une longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus ex 3912 90 10 10 Acétate propionate de cellulose, non plastifié, sous forme de poudre: — contenant en poids 25 % ou plus de propionyle (d’après la méthode ASTM D 817-72) et — d’une viscosité n’excédant pas 120 poises (d’après la méthode ASTM D 817-72), destiné à la fabrication d’encres d’imprimerie, de peintures, vernis et autres revêtements, et de revêtements reprographiques (a) Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium Déchets, rognures et débris de pellicules photographiques, cinématographiques et radiographi- ques Tube flexible en mousse de silicone, pourvu de canaux continus, d’une dureté Shore A de 7 ou plus mais n’excédant pas 48 et d’une densité de 0,28 g/cm3 ou plus mais n’excédant pas 0,92 g/cm3 ex 3913 90 80 ex 3915 90 93 30 30 ex 3917 32 10 10 ex 3917 32 39 20 Tube constitué d’un copolymère en bloc de polytétrafluoroéthylène et de polyperfluoroalcoxy- trifluoroéthylène, d’une longueur n’excédant pas 570 mm, d’un diamètre n’excédant pas 50 mm et dont l’épaisseur de la paroi est de 30 (cid:236)m ou plus mais n’excède pas 110 (cid:236)m ex 3919 10 38 10 Bande auto-adhésive de polyuréthanne métallisée contenant des billes de verre, destinée à être utilisée dans la fabrication d’équipement de sauvetage en mer (a) ex 3919 10 38 ex 3919 90 38 20 10 Feuille réfléchissante constituée d’une couche de polyuréthanne présentant, sur une face, des marques de sécurité et des billes de verre et, sur l’autre, une couche adhésive, et dont une face ou les deux sont recouvertes d’une couche de protection amovible 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/29 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3919 10 61 ex 3919 90 61 ex 3919 90 10 ex 3919 90 31 ex 3920 62 19 ex 3920 62 90 ex 3920 63 00 ex 3920 69 00 ex 3919 90 61 ex 3919 90 69 ex 3919 90 61 ex 3919 90 69 ex 3920 10 89 ex 3919 90 69 91 94 10 40 20 20 30 30 92 92 93 93 25 94 Feuille réfléchissante, constituée d’une couche de chlorure de polyvinyle, une couche de polyester alkyde, présentant des marques de sécurité et des billes de verre, et une couche adhésive recouverte d’une couche de protection amovible Feuille en matière plastique découpée, revêtue d’une couche adhésive contenant du polyisobuty- lène et de la pectine, destinée à la fabrication de poches de colostomie (a) Pellicule réfléchissante en polyester, présentant des impressions en forme de pyramides, destinée à la fabrication d’autocollants et badges de sécurité, de vêtements de sécurité et leurs accessoires, ou de cartables, sacs ou contenants similaires (a) Feuille en polychlorure de vinyle, d’une épaisseur inférieure à 1 mm, pourvue de billes en verre d’un diamètre n’excédant pas 100 (cid:236)m, incorporées dans une substance adhésive Film adhésif constitué d’une base en copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle (EVA) d’une épaisseur de 120 (cid:236)m ou plus et d’une partie adhésive de type acrylique d’une épaisseur de 10 (cid:236)m ou plus, destiné à la protection de la surface de disques de silicium (a) Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d’une pellicule de polyméthacrylate de méthyle présentant sur une face des impressions régulières en forme de pyramides ou d’autres formes, une pellicule de polyméthacrylate de méthyle contenant des microprismes ou des microsphères de verre, une couche adhésive et une feuille détachable ex 3920 10 26 20 Feuille en polyéthylène, d’une épaisseur de 20 (cid:236)m ou plus mais n’excédant pas 45 (cid:236)m, contenant dans la masse du carbonate de calcium, destinée à la fabrication de couches pour bébés ou de serviettes hygiéniques ou de tampons hygiéniques ou de blouses jetables pour chirurgien (a) ex 3920 10 26 ex 3920 10 89 ex 3920 10 28 ex 3920 10 89 30 20 92 30 ex 3920 10 40 91 Feuille d’une épaisseur n’excédant pas 0,20 mm, en un mélange de polyéthylène et d’un copolymère d’éthylène et d’octène-1, et présentant des impressions en forme de losange, destinée à recouvrir les deux faces d’une pellicule en caoutchouc non vulcanisé (a) Feuille en polyéthylène, d’une épaisseur de 0,025 mm ou plus mais n’excédant pas 3 mm, d’un allongement à la rupture de 100 % ou plus mais n’excédant pas 1 100 % (d’après les méthodes ASTM D 638 et 882), en rouleaux d’une largeur de 4,57 m, 4,9 m, 7,01 m ou 9,3 m Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion n’excédant pas 15 %, et contenant, comme agent humidifiant, de l’alcool polyvinylique dissous dans de l’eau ex 3920 10 40 92 Feuille ou bande stratifiée, constituée d’une pellicule composée d’un mélange d’un copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle, et d’un élastomère éthylène-propylène-modifié (EPM) ou d’un élastomère éthylène-propylène-diène-modifié (EPDM), recouverte sur les deux faces d’une pellicule en copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle ex 3920 10 89 35 Feuille réfléchissante constituée d’une couche de polyéthylène présentant, sur une face, des marques de sécurité et des billes de verre et, sur l’autre, une couche d’adhésif fusible, la première face étant recouverte d’une couche de protection amovible ex 3920 20 29 91 Feuille orientée monoaxialement, constituée de trois couches, chaque couche étant constituée d’un mélange de polypropylène et d’un copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle, ayant: — une épaisseur de 55 (cid:236)m ou plus mais n’excédant pas 97 (cid:236)m, — un module d’élasticité dans le sens machine de 0,75 GPa ou plus mais n’excédant pas 1,45 GPa et — un module d’élasticité dans le sens transversal de 0,20 GPa ou plus mais n’excédant pas 0,55 GPa 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 8/30 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3920 20 90 91 Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polypropylène mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion n’excédant pas 15 %, et contenant, comme agent humidifiant, de l’alcool polyvinylique dissous dans de l’eau ex 3920 20 90 92 Feuille ou bande stratifiée, constituée d’une feuille d’une épaisseur de 181 (cid:236)m ou plus mais n’excédant pas 223 (cid:236)m composée d’un mélange d’un copolymère de propylène et d’éthylène et d’un copolymère de styrène-éthylène-butylène-styrène (SEBS) recouverte sur une face d’une couche d’un copolymère de styrène-éthylène-butylène-styrène (SEBS) et d’une couche de polyester ex 3920 30 00 20 Feuille ou bande stratifiée, constituée d’une pellicule composée d’un mélange d’élastomère thermoplastique (TPE) de styrène-butadiène-styrène (SBS) avec du polyéthylène ou du polypropylène, d’une épaisseur de 100 (cid:236)m ou plus mais n’excédant pas 200 (cid:236)m, recouverte sur les deux côtés d’une pellicule en polypropylène d’une épaisseur n’excédant pas 20 (cid:236)m ex 3920 42 11 ex 3920 42 91 ex 3920 42 91 ex 3920 42 91 ex 3920 51 00 ex 3920 51 00 ex 3920 61 00 ex 3920 62 19 ex 3920 62 19 92 92 93 94 10 20 10 10 15 Pellicule réfléchissante, constituée uniquement d’une seule couche en polychlorure de vinyle, présentant sur la totalité d’un côté des impressions en forme de pyramides Feuille en polychlorure de vinyle, stabilisée contre les rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d’une épaisseur de 60 (cid:236)m ou plus mais n’excédant pas 80 (cid:236)m, et contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de polychlorure de vinyle Feuille en polychlorure de vinyle, présentant des impressions en relief, destinée à la fabrication de pochoirs pour l’impression du textile (a) Plaque en polyméthacrylate de méthyle, avec un revêtement antistatique, de dimensions de 738 × 972 mm (± 1,5 mm) Plaque en polyméthacrylate de méthyle contenant du trihydroxyde d’aluminium, d’une épaisseur de 3,5 mm ou plus mais n’excédant pas 19 mm Feuille en polycarbonate, d’une épaisseur n’excédant pas 15 (cid:236)m, destinée à la fabrication de condensateurs à feuille (a) Feuille en polyéthylène téréphtalate, d’une épaisseur inférieure à 11 (cid:236)m, destinée à la fabrication de bandes audionumériques pour cassettes (a) Pellicule en polyéthylène téréphtalate, non revêtue d’une couche adhésive, d’une épaisseur n’excédant pas 25 (cid:236)m: — soit uniquement teintée dans la masse, — soit teintée dans la masse et métallisée sur une face ex 3920 62 19 25 Feuille en polyéthylène téréphtalate seulement, d’une épaisseur totale n’excédant pas 120 (cid:236)m, constituée d’une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d’adhésif ou d’autres matériaux ex 3920 62 19 30 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d’une épaisseur de 20 (cid:236)m ou plus mais n’excédant pas 30 (cid:236)m, recouverte sur une face de silicone, destinée à être utilisée dans la fabrication de feuilles pour fenêtres (a) ex 3920 62 19 35 Feuille stratifiée en polyéthylène téréphtalate seulement, d’une épaisseur totale n’excédant pas 120 (cid:236)m, constituée d’une couche seulement métallisée et d’une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d’adhésif ou d’autres matériaux ex 3920 62 19 40 Feuille en polyéthylène téréphtalate, recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une couche en polyester modifié, d’une épaisseur totale de 7 (cid:236)m ou plus mais n’excédant pas 11 (cid:236)m, destinée à la fabrication de bandes vidéo avec une couche magnétique de pigments métalliques et d’une largeur de 8 mm ou de 12,7 mm (a) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5,6 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/31 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3920 62 19 45 Feuille d’une couche en polyéthylène téréphtalate seulement, d’une épaisseur n’excédant pas 120 (cid:236)m, qui seulement: — contient dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV et — est métallisée sur une face recouverte ou non sur une ou les deux faces d’un polymère d’acrylate de vinyle mais ne comportant aucun autre recouvrement ou adhésif ex 3920 62 19 50 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d’une épaisseur totale n’excédant pas 120 (cid:236)m, d’une largeur de 100 mm ou plus mais n’excédant pas 115 mm, recouverte sur les deux faces d’une ou plusieurs couches contenant différents produits chimiques, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 3701 20 00 (a) ex 3920 62 19 55 Feuille en polyéthylène téréphtalate, sur une face métallisée et recouverte d’encre blanche et d’une couche protectrice et sur l’autre face recouverte d’une couche de scellage thermosensible, d’une largeur de 100 mm ou plus mais n’excédant pas 150 mm, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 3701 20 00 (a) ex 3920 62 19 60 Film en polyéthylène téréphtalate, revêtu sur une face d’une couche de polyester modifié, d’une épaisseur de 20 (cid:236)m (± 0,7 (cid:236)m) ou de 30 (cid:236)m (± 0,9 (cid:236)m), destiné à la fabrication de bandes magnétiques audio d’une épaisseur totale de 33 (cid:236)m ou plus (a) ex 3920 62 19 62 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d’une épaisseur n’excédant pas 12 (cid:236)m, revêtue sur une face d’une couche d’oxyde d’aluminium d’une épaisseur n’excédant pas 350 Å ex 3920 62 19 64 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d’une épaisseur de 18 (cid:236)m ou plus mais n’excédant pas 25 (cid:236)m, ayant: — un retrait de (3,4 ± 0,1) % dans le sens machine (d’après la méthode ASTM D 1204) et — un retrait de (0,3 ± 0,2) % dans le sens transversal (d’après la méthode ASTM D 1204) ex 3920 62 19 65 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d’une épaisseur n’excédant pas 19 (cid:236)m ou d’un poids de 20 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 26,7 g/m2, destinée à être utilisée dans la fabrication de film photorésistant (a) ex 3920 62 19 70 Feuille en polyéthylène téréphtalate, recouverte sur les deux faces d’une couche de résine époxy acrylique, d’une épaisseur totale de 37 (cid:236)m (± 3 (cid:236)m) ex 3920 62 19 75 Feuille en polyéthylène téréphtalate, recouverte sur une face de métal et/ou d’oxydes de métaux, contenant en poids moins de 0,1 % d’aluminium, d’une épaisseur n’excédant pas 300 (cid:236)m et d’une résistivité de surface n’excédant pas 10 000 ohms (par carré) (d’après la méthode ASTM D 257-93) ex 3920 62 19 80 Feuille mate en polyéthylène téréphtalate, d’un lustre de 15 à un angle de 45° et de 18 à un angle de 60° (d’après la méthode ASTM D 523) et d’une largeur de 1 600 mm ou plus ex 3920 62 19 81 Feuille en polyéthylène téréphtalate blanc, teintée dans la masse, d’une épaisseur de 185 (cid:236)m ou plus mais n’excédant pas 253 (cid:236)m, enduite sur les deux faces d’une couche antistatique ex 3920 62 19 85 Feuille d’une épaisseur totale de 4,5 (cid:236)m (± 0,16 (cid:236)m), constituée d’une feuille de polyéthylène téréphtalate biaxialement orientée, d’une épaisseur de 4,4 (cid:236)m, d’un module élastique (dans le sens machine) de 12 kg/mm2 (± 2 kg/mm2) et d’une résistance à la rupture (dans le sens machine) de plus de 28 kg/mm2, et d’un revêtement antiadhérent d’une épaisseur de 0,1 (cid:236)m 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 8/32 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3920 62 19 87 Feuille en polyéthylène téréphtalate, revêtue d’une couche de cire, d’une couche résistante au grattage et d’une couche thermoadhésive, d’une largeur nominale de 790 mm et d’une épaisseur totale de 23 (cid:236)m ou plus mais n’excédant pas 26 (cid:236)m ex 3920 62 19 89 Feuille stratifiée d’une épaisseur n’excédant pas 150 (cid:236)m, constituée d’une feuille de polyester recouverte sur une face de résine polycarbonate, métallisée sur l’autre face avec du titane recouvert de résine polycarbonate et d’autres couches contenant de la N,N’-diphényl-N,N’-di-m- tolylbiphényl-4,4’-ylènediamine ex 3920 62 90 ex 3920 69 00 ex 3920 69 00 ex 3920 69 00 ex 3920 69 00 ex 3920 91 00 ex 3920 91 00 30 20 40 50 60 91 92 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d’une épaisseur de 500 (cid:236)m (± 25 (cid:236)m) Feuille en polyéthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate, d’une épaisseur de 82 (cid:236)m ou plus mais n’excédant pas 88 (cid:236)m Pellicule iridescente en polyester et polyméthacrylate de méthyle Produit de polycondensation d’acide téréphtalique avec un mélange de cyclohex-1,4- ylènediméthanol et d’éthane-1,2-diol, sous forme de pellicule Film d’un copolymère de téréphtalate d’éthylène et d’isophtalate d’éthylène, d’une épaisseur n’excédant pas 2 (cid:236)m Feuille en butyral de polyvinyle comportant une bande colorée dégradée Feuille plastifiée en butyral de polyvinyle, contenant en poids: — soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 17,5 % d’adipate de dihexyle, — soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 28,5 % de sebacate de dibutyle ex 3920 91 00 93 Feuille en polyéthylène téréphtalate, métallisée sur une ou les deux faces, ou feuille stratifiée de feuilles en polyéthylène téréphtalate, métallisé sur les faces externes seulement, et ayant les caractéristiques suivantes: — une transmission de la lumière visible de 50 % ou plus, — recouvert sur les deux faces d’une couche de butyral de polyvinyle mais non enduit d’adhésif ou d’autres matériaux excepté du butyral de polyvinyle, — une épaisseur totale n’excédant pas 0,2 mm sans prendre en compte la présence du butyral de polyvinyle, destiné à être utilisé dans la fabrication de verre stratifié réfléchissant la chaleur (a) ex 3920 99 28 10 Feuille réfléchissante en polyuréthanne métallisé, contenant des billes de verre, revêtue d’une couche d’adhésif fusible, recouverte sur une ou sur les deux faces d’une feuille détachable, en rouleaux d’une largeur de 1 020 mm (± 20 mm), destinée à être fendue en bande réfléchissante de vêtements de sécurité (a) ex 3920 99 28 20 Feuille réfléchissante, constituée d’une couche de polyuréthanne présentant, sur une face, des marques de sécurité et des billes de verre et, sur l’autre, une couche adhésive, la première face étant recouverte d’une couche de protection amovible 3920 99 53 ex 3920 99 59 ex 3920 99 59 55 20 Membrane échangeuse d’ions, en matière plastique fluorée Feuille entièrement en alcool polyvinylique, d’une épaisseur n’excédant pas 1 mm et contenant en poids: — 2 % ou moins de groupes acétate non hydrolysés évalués en acétate de vinyle et — 5 % ou plus mais pas plus de 25 % de glycérol comme plastifiant, destinée à la fabrication de fenêtres de toits (a) 0 0 0 0 0 0 0 6 0 0 0 0 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/33 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3920 99 59 ex 3920 99 59 ex 3920 99 59 ex 3920 99 59 ex 3920 99 59 ex 3920 99 59 ex 3921 19 00 ex 3921 19 00 ex 3921 90 19 ex 3921 90 19 ex 3921 90 60 ex 5407 71 00 ex 5903 90 99 ex 3926 90 91 ex 3926 90 99 ex 3926 90 99 ex 3926 90 99 ex 4007 00 00 ex 4008 11 00 25 30 35 40 45 50 91 92 35 45 91 20 10 20 10 20 30 10 10 Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène) Feuille en un copolymère d’éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, d’une épaisseur de 12 (cid:236)m ou plus mais n’excédant pas 400 (cid:236)m Feuille entièrement en alcool polyvinylique, d’une épaisseur n’excédant pas 1 mm et d’une largeur de 2,20 m ou plus, ne pouvant subir sans se rompre un allongement de 350 % ou plus dans le sens travers Feuille en alcool polyvinylique, biaxialement orientée, recouverte sur les deux faces, d’une épaisseur totale inférieure à 1 mm Pellicule iridescente en polyester, polyéthylène et un copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle Feuille de polytétrafluoroéthylène non-microporeuse, sous forme de rouleaux, d’une épaisseur de 0,019 mm ou plus mais n’excédant pas 0,14 mm, imperméable à la vapeur d’eau Feuille en polypropylène microporeuse d’une épaisseur n’excédant pas 100 (cid:236)m Feuille microporeuse constituée de mélanges d’acétate de cellulose et de nitrate de cellulose, d’une épaisseur n’excédant pas 200 (cid:236)m Plaque composite en polycarbonate et polybutylène téréphtalate, armée de fibres de verre Plaque composite en polyéthylène téréphtalate ou en polybutylène téréphtalate, armée de fibres de verre Tissu de polytétrafluoroéthylène, enduit ou recouvert d’un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes acide carboxylique ou acide sulfonique, même sous forme de sel de potassium ou de sodium Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d’une face supérieure en polychlorure de vinyle présentant des impressions régulières en forme de pyramides, thermoscellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d’un côté de matière plastique Microsphères de polymère de divinylbenzène, d’un diamètre de 4,5 (cid:236)m ou plus mais n’excédant pas 80 (cid:236)m Tampon amortisseur de bande magnétique, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du no 8523 (a) Axes-guide et galets-guide, destinés à être utilisés dans la fabrication de produits des sous-positions 8523 11 00, 8523 12 00 et 8523 13 00 (a) Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé siliconé Blocs ou feuilles en caoutchouc vulcanisé alvéolaire d’éthylène-propylène-diène-modifié (EPDM) mélangé avec du chloroprène, satisfaisant au «Underwriters Laboratories Flammability Standard UL94HF-1» ex 4016 99 88 10 Bouchon d’étanchéité en caoutchouc souple destiné à la fabrication de condensateurs électrolytiques (a) Peaux épilées d’ovins, préparées, autres que celles des nos 4108 ou 4109, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues 4105 11 91 4105 11 99 4105 12 10 4105 12 90 4105 19 10 4105 19 90 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 8/34 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 4106 11 90 4106 12 00 4106 19 00 4107 10 10 4107 29 10 4107 90 10 ex 4802 51 90 ex 4802 52 20 ex 4802 52 80 ex 4805 60 90 10 10 10 20 Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles des nos 4108 ou 4109, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues Peaux épilées d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles des nos 4108 ou 4109, simplement tannées Papier «overlay», d’une largeur supérieure à 110 cm et contenant en poids plus de 5 % de corindon Papier, en rouleaux spiralés rebobinés en croix, d’un poids inférieur à 150 g/m2 et d’une épaisseur n’excédant pas 0,05 mm, destiné à la fabrication de condensateurs électrolytiques (a) ex 4810 99 10 10 Papier blanchi couché au kaolin, destiné à être utilisé dans la fabrication d’applicateurs de tampons hygiéniques (a) ex 4811 21 00 10 Papier imprégné revêtu d’une couche auto-adhésive sensible à la pression, le tout: — d’une résistance à la rupture par traction de 2 700 N/m ou plus mais n’excédant pas 3 700 N/m dans le sens machine (d’après les méthodes EN ISO 1924-2 et ISO 3781), — d’un allongement de 1,5 % ou plus mais n’excédant pas 3,0 % dans le sens machine (d’après les méthodes EN ISO 1924-2 et ISO 3781) ex 4811 31 00 10 Papier enduit de polymère acrylique, d’un lustre de 75 ou plus mais n’excédant pas 90 (d’après la méthode Hunter), d’un poids de 160 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 180 g/m2, destiné à être utilisé comme papier de coulage dans la fabrication de feuilles en matières plastiques (a) ex 4811 39 00 ex 4823 90 50 10 10 Papier kraft imprégné d’un polymère acrylique, d’un poids nominal de 85 g/m2 Papier recouvert d’agents de rétention et de libération de colorants utilisés pour produire une image positive, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3701 20 00 (a) ex 4823 90 50 20 Filtre en nid d’abeilles, en papier imprégné de carbone, d’une épaisseur de plus de 10 mm mais n’excédant pas 30 mm ex 4823 90 90 12 Bandes en papier, d’une largeur n’excédant pas 13 cm, partiellement contrecollées et formant une structure en nids d’abeilles, destinées à des fins agricoles (a) ex 4911 99 00 10 Feuille en polyester, partiellement recouverte d’une couche de métal magnétique présentant un logo ou un motif répété régulièrement, destinée à la fabrication de fils de sécurité (a) 5002 00 00 Soie grège (non moulinée) ex 5004 00 10 ex 5004 00 90 ex 5005 00 10 ex 5005 00 90 10 10 10 10 Fils entièrement de soie, non conditionnés pour la vente au détail Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail 5208 11 10 Gaze à pansement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2,5 0 5,4 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/35 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 5402 41 00 10 Fils de fibres bicomposées, rétractables, constituées de poly(hexaméthylène adipamide) et d’un copolyamide, non texturés, sans torsion ou d’une torsion n’excédant pas 22 tours au mètre, destinés à la fabrication de: — mi-bas des sous-positions 6115 20 11 et 6115 93 30, — bas pour femmes des sous-positions 6115 20 19 et 6115 93 91 ou — collants de la sous-position 6115 11 00(a) ex 5402 41 00 20 Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènedia- mine et d’acide isophtalique ex 5402 43 00 20 Fil de filaments synthétiques bicomposés, non texturés, sans torsion, titrant 1650 décitex, constitué de 110 filaments, chaque filament ayant une âme de polyéthylène téréphtalate et une enveloppe de polyamide-6, contenant en poids 75 % ou plus mais pas plus de 77 % de polyéthylène téréphtalate, destiné à être utilisé dans la fabrication de revêtements de toits (roofings) (a) ex 5402 49 99 ex 5402 69 90 ex 5402 49 99 ex 5402 49 99 ex 5402 59 90 ex 5402 69 90 ex 5402 49 99 ex 5402 69 90 ex 5402 49 99 10 20 30 50 20 40 60 10 70 Fils multifilaments de polytétrafluoroéthylène Fils d’un copolymère d’acide glycolique et d’acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (a) Fils d’alcool polyvinylique, non texturés Fils entièrement d’acide polyglycolique Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en poids 85 % ou plus d’acrylonitrile, sous forme de mèche contenant 1 000 filaments continus ou plus mais pas plus de 25 000 filaments continus, d’un poids au mètre de 0,12 g ou plus mais n’excédant pas 3,75 g et d’une longueur de 100 m ou plus, destinés à la fabrication de fils de fibres de carbone (a) ex 5402 49 99 80 Fils de filaments de polyéthylène, sans torsion, de 55, 110, 165 ou 1 760 décitex, destinés à la fabrication de produits du no 5607 (a) ex 5402 49 99 ex 5404 10 90 ex 5404 10 90 ex 5404 10 90 ex 5407 71 00 ex 5501 90 90 ex 5503 20 00 ex 5503 90 10 ex 5503 90 90 ex 5503 90 90 85 10 20 30 10 10 10 10 30 10 Fil de filaments synthétiques, simples, sans torsion, entièrement de poly(thio-1,4-phénylène) Monofilaments de polytétrafluoroéthylène Monofilaments de poly(1,4-dioxanone) Monofilaments d’un copolymère de 1,3-dioxan-2-one et de 1,4-dioxan-2,5-dione, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (a) Tissu de fibres d’alcool polyvinylique pour broderie mécanique Câbles d’alcool polyvinylique Fibres de polyesters discontinues, chargées de zéolite imprégnée d’un mélange de sels de cuivre et d’argent ou de sels de zinc et d’argent Fibres textiles multicomposées, acétalisées, ayant une matrice à structure fibrillaire, constituées de polychlorure de vinyle et d’alcool polyvinylique polymérisés par émulsion Fibres textiles de polytétrafluoroéthylène 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 0 4 L 8/36 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 5503 90 90 ex 5506 90 90 ex 5601 30 00 ex 5503 90 90 ex 5601 30 00 20 10 10 40 20 Fibres d’alcool polyvinylique, même acétalisées Fibres entièrement de poly(thio-1,4-phénylène) Fibres de polyesters, titrant 0,56 décitex, d’une longueur de 3 mm ou plus mais n’excédant pas 5 mm ex 5601 30 00 30 Fibres acryliques, titrant 0,11 et 0,56 décitex, d’une longueur de 3 mm ou plus mais n’excédant pas 5 mm ex 5603 11 10 ex 5603 11 90 ex 5603 12 10 ex 5603 12 90 ex 5603 91 10 ex 5603 91 90 ex 5603 92 10 ex 5603 92 90 ex 5603 11 10 ex 5603 11 90 ex 5603 12 10 ex 5603 12 90 ex 5603 12 90 ex 5603 13 90 ex 5603 14 90 ex 5603 12 90 ex 5603 13 90 ex 5603 13 90 ex 5603 14 90 ex 5603 92 90 ex 5603 93 90 ex 5603 92 90 ex 5603 93 90 10 10 10 10 10 10 10 10 20 20 20 50 30 30 10 60 60 40 20 20 20 40 10 Nontissé d’alcool polyvinylique, en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire: — d’une épaisseur de 200 (cid:236)m ou plus mais n’excédant pas 280 (cid:236)m et — d’un poids au mètre carré de 20 g ou plus mais n’excédant pas 50 g Nontissé, contenant des fibres obtenues par filage direct de polypropylène ou de polypropylène et de polyéthylène, destiné à la fabrication de couches pour bébés et d’articles hygiéniques similaires (a) Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d’acide isophtalique Nontissé de fibres obtenues par filage direct de polyéthylène, d’un poids de plus de 60 g/m2 mais n’excédant pas 80 g/m2 et d’une résistance à l’air (Gurley) de 8 s ou plus mais n’excédant pas 36 s (d’après la méthode ISO 5636/5) Nontissé constitué par une couche centrale en fibres de polycarbonate, recouverte sur chaque face d’une couche de filaments de polyesters obtenus par filage direct, d’un poids de plus de 130 g/m2 mais n’excédant pas 200 g/m2 Nontissés constitués par une couche centrale obtenue par pulvérisation d’un élastomère thermoplastique fondu, recouverte sur chaque face d’une couche thermoscellée de fibres de polypropylène Nontissé en pièces ou simplement découpé, de forme carrée ou rectangulaire, constitué par une nappe de fibres de polypropylène obtenue par pulvérisation du polymère fondu, thermoscellée sur chaque face à une nappe de fibres de polypropylène obtenue par filature directe, d’une épaisseur n’excédant pas 550 (cid:236)m et d’un poids au mètre carré n’excédant pas 80 g, non imprégné ex 5603 92 90 50 Nontissé de fibres discontinues, en rouleaux, d’une largeur de 78 mm ou plus mais n’excédant pas 252 mm, destiné à la fabrication de disques souples (a) ex 5603 94 90 20 Joncs de fibres acryliques, d’une longueur n’excédant pas 50 cm, destinés à la fabrication de pointes pour marqueurs (a) ex 5607 50 90 10 Ficelles, non stériles, entièrement en acide polyglycolique, tressées, gainées, destinées à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (a) ex 5903 10 90 ex 5903 20 90 ex 5903 90 99 10 10 20 Tissu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert sur une face d’une couche de matières plastiques artificielles, dans laquelle sont incorporées des microsphères 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/37 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 5903 20 90 20 Bande de tissu en polyesters recouvert d’une feuille de polyuréthane métallisée contenant des billes de verre, destinée à être utilisée dans la fabrication d’équipement de sauvetage en mer (a) ex 5907 00 90 10 Tissu enduit d’une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d’un diamètre n’excédant pas 75 (cid:236)m ex 5911 10 00 10 Feutre à l’aiguille en fibres synthétiques, ne contenant pas de polyesters, même contenant des particules catalytiques prises au piège dans les fibres synthétiques, enduite ou recouverte sur un côté d’un film en polytétrafluoroéthylène, destiné à la fabrication de produits de filtration (a) ex 5911 90 90 ex 5911 90 90 ex 8421 99 00 10 30 92 Fils ou lames de polytétrafluoroéthylène, imprégnés, même huilés ou graphités Parties d’appareils pour la filtration ou la purification de l’eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d’un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n’excède pas 4 mm, l’ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l’épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus 6305 10 10 Sacs et sachets d’emballage, usagés, de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du no 5303 ex 6305 90 00 ex 6305 90 00 ex 6903 20 90 ex 6903 90 80 ex 6909 19 00 ex 6909 12 00 10 91 10 10 40 20 Sacs et sachets d’emballage, usagés, de lin ou de sisal Fils en filaments céramiques continus contenant chacun en poids: — 12 % ou plus de trioxyde de dibore, — 26 % ou moins de dioxyde de silicium et — 60 % ou plus de trioxyde de dialuminium Oxyde de béryllium, d’une pureté en poids supérieure à 99 %, présenté sous forme d’ébauches, de barres, de blocs ou de plaques Plaque constituée d’un mélange de trioxyde de dialuminium et de carbure de titane, de dimensions n’excédant pas 48 × 48 mm, ou d’un diamètre n’excédant pas 125 mm, destinée à la fabrication de têtes magnétiques (a) ex 6909 19 00 30 Support pour catalyseurs constitué d’éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite, d’un volume global n’excédant pas 65 l, munis, par cm2 de section transversale d’au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités ou obturé à l’une des extrémités ex 6909 19 00 ex 8102 99 00 50 10 Disque avec matériaux de déposition, constitué de siliciure de molybdène: — contenant 1 mg/kg ou moins de sodium et — monté sur un support en métal ex 7006 00 90 10 Plaque en verre, revêtue sur une face d’une couche de chrome et/ou d’un mélange de trioxyde de diindium et de dioxyde d’étain, de dimensions 260 × 320 mm ou plus mais n’excédant pas 400 × 400 mm, d’une épaisseur n’excédant pas 1,2 mm, destinée à la fabrication de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD) (a) ex 7006 00 90 20 Filtre de couleur, constitué d’une plaque en verre avec des pixels rouges, bleus et verts, ayant une épaisseur totale de 1,1 mm (± 0,1 mm) et des dimensions extérieures de 320 × 352 mm ou plus mais n’excédant pas 320 × 400 mm, destiné à la fabrication de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD) (a) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 8/38 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 7006 00 90 30 Plaque en verre, non revêtue, de dimensions 320 × 352 mm ou plus mais n’excédant pas 320 × 400 mm, d’une épaisseur de 0,6 mm ou plus mais n’excédant pas 1,2 mm, destinée à la fabrication de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD) (a) ex 7006 00 90 40 Disque en verre aluminosilicate, avec un trou au centre, dont les bords ont été doucis et biseautés, d’une épaisseur totale n’excédant pas 1,2 mm ex 7011 10 00 10 Lentilles en verre, pourvues de points réfringents ou d’éléments prismatiques, d’un diamètre extérieur supérieur à 121 mm mais n’excédant pas 125 mm ex 7011 10 00 20 Réflecteurs paraboliques en verre, d’un diamètre extérieur supérieur à 121 mm mais n’excédant pas 125 mm ex 7011 20 00 40 E´ cran en verre: — d’une diagonale de 366,4 mm (± 1,5 mm) et de dimensions de 246,4 × 315,4 mm (± 1,5 mm), — d’une diagonale de 391 mm (± 1,5 mm) et de dimensions de 261,4 × 326,8 mm (± 1,5 mm), — d’une diagonale de 442 mm (± 1,5 mm) et de dimensions de 293,4 × 369,2 mm (± 1,5 mm), — d’une diagonale de 544,5 mm (± 1,6 mm) et de dimensions de 358 × 454 mm (± 1,6 mm), ayant une courbure cylindrique, — d’une diagonale de 570,5 mm (± 1,6 mm) et de dimensions de 360 × 486 mm (± 1,6 mm), — d’une diagonale de 629,8 mm (± 3 mm) et de dimensions de 406,5 × 519 mm (± 2 mm), ayant une courbure cylindrique, ou — d’une diagonale de 753 mm (± 1,6 mm) et de dimensions de 471 × 640 mm (± 1,6 mm), et muni d’un rebord, destiné à la fabrication de tubes cathodiques en couleurs (a) ex 7011 20 00 75 E´ cran en verre: — d’une diagonale de 604,5 mm (± 3 mm) et de dimensions de 340 × 541 mm (± 2 mm), — d’une diagonale de 639,3 mm (± 3 mm) et de dimensions de 413,6 × 527 mm (± 2 mm), — d’une diagonale de 708 mm (± 3 mm) et de dimensions de 404 × 633 mm (± 2 mm), — d’une diagonale de 723 mm (± 3 mm) et de dimensions de 477 × 602 mm (± 2 mm), ou — d’une diagonale de 812,8 mm (± 3 mm) et de dimensions de 463,8 × 725,5 mm (± 2 mm), ayant une courbure cylindrique, destiné à la fabrication de tubes cathodiques en couleurs (a) ex 7014 00 00 10 E´ léments d’optique en verre (autres que ceux du no 7015), non travaillés optiquement, autres que la verrerie de signalisation ex 7019 12 00 10 Stratifils (rovings), titrant 2 600 tex ou plus mais pas plus de 3 300 tex et d’une perte au feu de 4 % ou plus mais n’excédant pas 8 % en poids (d’après la méthode ASTM D 2584-94) 0 0 0 0 0 0 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/39 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 7019 19 10 10 Fils de 33 tex ou d’un multiple de 33 ± 7,5 %, obtenus à partir de fibres de verre continues filables d’un diamètre nominale de 3,5 (cid:236)m ou de 4,5 (cid:236)m, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 3 (cid:236)m ou plus mais n’excédant pas 5,2 (cid:236)m, autres que ceux qui sont traités pour la fixation d’élastomères ex 7019 19 10 30 Fils de 22 tex ± 7,5 %, obtenus à partir de fibres de verre continues filables d’un diamètre nominal de 5 (cid:236)m, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 4,2 (cid:236)m ou plus mais n’excédant pas 5,8 (cid:236)m ex 7019 19 10 40 Fils de 33, 34 ou 51 tex ou un de leurs multiples, ± 7,5 %, obtenus à partir de fibres de verre continues filables d’un diamètre nominal de 6 (cid:236)m, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 5,1 (cid:236)m ou plus mais n’excédant pas 6,9 (cid:236)m ex 7019 32 00 ex 7019 39 00 ex 7019 90 10 ex 7019 90 10 10 10 10 20 Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la fabrication de filtres à air ou de produits pour la filtration de l’air (a) Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un diamètre inférieur à 3,5 (cid:236)m Fibres de verre E non textiles, d’une longueur n’excédant pas 3 mm et d’un diamètre de 5 (cid:236)m, destinées à la fabrication de catalyseurs pour l’épuration des fumées (a) ex 7116 20 90 10 Disque de silicium sur saphir 7202 50 00 Ferrosilicochrome ex 7212 50 91 10 Feuillard en acier perforé et nickelé, d’une largeur de 140 mm ou plus mais n’excédant pas 400 mm et d’une épaisseur de 60 (cid:236)m ou plus mais n’excédant pas 90 (cid:236)m ex 7212 50 99 10 Acier laminé à froid, recouvert sur les deux faces d’une couche nickel-zinc, sous forme de bande d’une largeur de 40,15 (± 0,08) mm et d’une épaisseur de 0,3 (± 0,01) mm, contenant en poids: — pas plus de 0,1 % de carbone, — pas plus de 0,04 % de phosphore, — pas plus de 0,05 % de soufre et — 0,2 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de manganèse ex 7306 30 29 91 Tube de précision en acier non allié, soudé et fini à froid, d’un diamètre extérieur excédant 160 mm et d’une épaisseur de paroi excédant 2 mm ex 7409 19 00 10 Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant de l’oxyde d’aluminium ou du dioxyde de titane ou armée d’un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d’une pellicule de cuivre ex 7410 21 00 10 Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène contenant de l’oxyde d’aluminium ou du dioxyde de titane ou armée d’un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d’une pellicule de cuivre, ou feuille en polyimide recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une pellicule de cuivre ex 7606 11 91 ex 7606 11 93 20 20 Bande à mordançage profond, en aluminium anodisé en bande d’une pureté en poids de 99,9 % et d’une épaisseur inférieure à 3 mm, destinée à être incorporée dans des carrosseries de véhicules automobiles (a) ex 7616 99 90 40 Disques en alliage d’aluminium, pourvus d’un revêtement en nickel-phosphore sur les deux faces, d’une épaisseur totale n’excédant pas 3,02 mm ex 7616 99 90 50 Disques en alliage d’aluminium, d’une épaisseur n’excédant pas 0,84 mm, destinés à la fabrication de produits des sous-positions 8523 20 11 et 8523 20 19 (a) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 8/40 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 7905 00 00 10 Plaque d’alliage de zinc, doucie et polie sur une face et revêtue sur l’autre face d’une résine époxyde, sous forme rectangulaire ou carrée, d’une longueur de 300 mm ou plus mais n’excédant pas 2 000 mm et d’une largeur de 300 mm ou plus mais n’excédant pas 1 000 mm, et contenant: — 10 mg/kg ou moins de fer, — 10 mg/kg ou moins de plomb, — 700 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg d’aluminium et — 500 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg de magnésium, destinée à la fabrication de plaques sensibilisées pour la reproduction (a) ex 8101 99 00 10 Disque avec matériaux de déposition, constitué de tungstène ou d’un alliage contenant en poids 90 % de tungstène et 10 % de titane: — contenant 100 (cid:236)g/kg ou moins de sodium et — monté sur un support en cuivre ou en aluminium ex 8103 90 90 10 Tube soudé, constitué exclusivement de tantale, ou exclusivement d’un alliage de tantale et de tungstène contenant en poids 3,5 % ou moins de tungstène ex 8104 11 00 30 Magnésium sous forme brute, d’une pureté en poids de 99,95 % ou plus, sous forme de lingots, destiné à la fabrication d’éponges de zirconium ou d’éléments utilisés dans l’industrie nucléaire (a) ex 8104 90 00 10 Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions n’excédant pas 1 500 × 2 000 mm, revêtue sur une face de résine époxy insensible à la lumière ex 8108 10 10 10 Titane spongieux 8108 10 90 Déchets et débris de titane ex 8108 90 70 20 Tubes soudés en titane, d’un diamètre extérieur de 19,0 (± 0,1) mm, ayant une structure extérieure de 36 ailettes par 2,54 cm, destinés à être utilisés dans la fabrication de condenseurs de réfrigérant (a) ex 8108 90 90 92 Disque avec matériaux de déposition, constitué de titane: — contenant 50 (cid:236)g/kg ou moins de sodium et — monté sur un support en cuivre ou en aluminium ex 8109 10 10 10 Zirconium non allié, sous forme de lingots, contenant en poids plus de 0,01 % de hafnium, destiné à être utilisé dans la fabrication de tubes pour l’industrie chimique (a) ex 8110 00 11 ex 8112 19 00 ex 8112 99 30 ex 8414 90 90 10 10 10 10 Antimoine sous forme de lingots Béryllium, d’une pureté en poids supérieure ou égale à 94 %, sous forme de barres, de tôles ou plaques et de feuilles Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres Piston en aluminium, partiellement recouvert de polytétrafluoroéthylène, destiné à être incorporé dans un compresseur d’appareil pour le conditionnement de l’air de véhicules automobiles (a) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/41 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8414 90 90 ex 8418 99 90 ex 8419 19 00 ex 8419 89 98 ex 8419 89 98 ex 8543 89 95 ex 8421 99 00 20 91 10 10 20 58 91 ex 8421 99 00 93 Système régulateur de pression, destiné à être incorporé dans un compresseur d’appareil pour le conditionnement de l’air de véhicules automobiles (a) Micro-éléments de réfrigération soudés, en alliage d’aluminium, destinés à la fabrication de condenseurs (a) Accumulateur de chaleur pour véhicules automobiles, d’une capacité d’agent de refroidissement de 4 l ou plus mais n’excédant pas 10 l Faisceau à immersion constitué par l’assemblage de tubes en matière plastique réunis à chaque extrémité par une structure en nid d’abeilles enfermée dans un raccord Machines et appareils de pulvérisation cathodique, comprenant des dispositifs de manutention des disques, destinés à la fabrication de produits de la sous-position 8523 20 11 ou 8523 20 19 (a) Parties d’appareils pour la purification de l’eau par osmose inverse, se composant d’un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant, à l’autre extrémité, un bloc de matière plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un cylindre E´ léments d’appareils pour la séparation ou la purification de gaz à partir de mélanges gazeux, consistant en un faisceau de fibres creuses et perméables inséré dans un conteneur, même perforé, d’une longueur totale de 300 mm ou plus mais n’excédant pas 3700 mm et d’un diamètre n’excédant pas 500 mm ex 8421 99 00 95 Parties d’appareils pour la filtration de dispersions magnétiques, constituées essentiellement de fibres de nylon-6 contenues dans une enveloppe en matière plastique d’un diamètre de 70 mm (± 2 mm) et d’une longueur de 520 mm (± 5 mm) ex 8424 89 95 ex 8460 21 90 ex 8460 40 10 ex 8460 90 90 ex 8464 20 19 ex 8479 89 98 ex 8424 89 95 ex 8479 89 98 ex 8439 99 10 ex 8439 99 90 ex 8455 90 00 ex 8456 10 90 ex 8460 90 90 ex 8463 90 00 ex 8479 89 98 ex 8473 40 19 ex 8479 89 98 ex 8501 10 99 ex 8481 80 59 10 10 10 10 10 10 20 30 10 10 10 10 20 10 20 20 40 78 10 Machines et appareils permettant le rodage, le meulage, le nettoyage ou la lubrification de surface automatisés des disques, comprenant des dispositifs de manutention des disques, destinés à la fabrication de produits de la sous-position 8523 20 11 ou 8523 20 19 (a) le polissage, Machines et appareils permettant le nettoyage ou le nettoyage et le séchage automatisés des disques, au moyen d’eau dé-ionisée, d’ondes ultra-sonore, de solutions chimiques, de chaleur ou une combinaison de ces traitements, comprenant des dispositifs de manutention des disques, destinés à la fabrication de produits de la sous-position 8523 20 11 ou 8523 20 19 (a) Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, d’une longueur de 5 207 mm ou plus et d’un diamètre extérieur de 754 mm ou plus, destinés à être utilisés dans des machines pour la fabrication du papier ou du carton (a) Dispositif à courber hélicoïdal pour laminoir à froid Machine-outil opérant par faisceau laser, pour mortaiser des rainures à la surface d’un tube cylindrique destiné à être utilisé dans la fabrication de prothèses endo-vasculaires (dits «stents») (a) Machine-outil permettant la création automatisée d’une texture (une zone de positionnement de tête) sur la surface des disques au moyen de l’enlèvement ou du rapprochement par rayons laser, comprenant des dispositifs de manutention de disques, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 8523 20 11 ou 8523 20 19 (a) Tête d’impression thermique Moteur, même monté sur une plaque à embase, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8525 20 91 ou 8527 90 92 (a) Vanne de régulation d’air, constituée d’un moteur pas à pas et d’un pointeau de vanne, pour la régulation du ralenti dans des moteurs à injection de carburant 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 8/42 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8483 10 80 10 Arbres de génératrices et de turbines fondus d’un seul tenant, forgés et dégrossis, d’un poids unitaire supérieur à 215 t ex 8501 10 99 54 Moteur à courant continu sans balais, avec un diamètre externe n’excédant pas 25,4 mm, une vitesse nominale de 22 60 (±15 %) ou 5 420 (±15 %) tours/minute et une tension d’alimentation de 1,5 ou 3 V ex 8501 10 99 59 Moteur pas à pas à courant continu, à angle de pas de 1,8º (±0,09º), avec un couple de blocage de 0,156 Nm ou plus, une bride de fixation dont les dimensions extérieures n’excèdent pas 43 × 43 mm, un mandrin d’un diamètre de 4 mm (±0,1 mm), un enroulement à deux phases et une puissance n’excédant pas 5 W ex 8501 10 99 73 Moteur à courant continu, même monté sur une plaque à embase, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8471 70 53 (a) ex 8501 10 99 77 Moteur à courant continu avec balais, avec un couple de rotation typique de 0,004 Nm (±0,001 Nm), une bride de fixation d’un diamètre de 32 mm (±0,5 mm), un mandrin d’un diamètre de 2 mm (±0,004 mm), un rotor interne, un enroulement à trois phases, une vitesse nominale de 2 800 (±10 %) tours/minute et une tension d’alimentation de 12 V (±15 %) ex 8502 40 90 10 Convertisseur rotatif, avec un noyau en ferrite, ayant des bobines à 2 ou 6 enroulements et d’un diamètre de 0,1 mm, connecté à un circuit imprimé flexible ex 8503 00 91 ex 8503 00 99 ex 8503 00 99 ex 8504 40 99 ex 8504 40 99 ex 8504 50 80 ex 8504 50 80 31 32 31 20 30 30 40 Rotor, muni à l’intérieur d’un ou de deux anneaux magnétiques incorporés ou non dans un anneau en acier Collecteur estampé d’un moteur électrique, ayant un diamètre extérieur n’excédant pas 16 mm Convertisseur de courant continu en courant continu Convertisseur statique comprenant un circuit de commutation de puissance avec transistors bipolaires à grille isolée (IGBTs), enserré dans un boîtier, destiné à la fabrication de fours à micro-ondes de la sous-position 8516 50 00 (a) Bobine de réactance ayant une inductance n’excédant pas 62 mH Bobine de réactance monolithique multicouche, enserrée dans un boîtier du type CMS dont les dimensions extérieures n’excèdent pas 1,8 × 3,4 mm, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 8517 11 00, 8525 20 91 ou 8527 90 92 (a) 8504 90 11 Noyaux en ferrite ex 8504 90 18 32 Partie de transformateur rotatif, comprenant un noyaux en ferrite comportant des sillons circulaires avec des enroulements de fils de cuivre ex 8505 11 00 ex 8505 19 90 31 31 Aimant en ferrite, ayant une rémanence de 455 mT (±15 mT) Anneau de néodyme-ferro, d’un diamètre extérieur n’excédant pas 13 mm, d’un diamètre intérieur n’excédant pas 9 mm ex 8505 90 10 91 Solénoide avec un noyau-plongeur, opérant à une tension d’alimentation nominale de 24 V à un courant continu nominal de 0,08 A, destiné à la fabrication de produits du no 8517 (a) ex 8505 90 10 ex 8506 50 90 92 10 E´ lectro-mécanisme pour la commande d’admission de gaz pour des moteurs automobiles Pile au lithium-iode dont les dimensions n’excèdent pas 9 × 23 × 45 mm, d’une tension n’excédant pas 2,8 V 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/43 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8506 50 90 20 Unité composée d’un maximum de 2 piles au lithium, enserrée dans une embase de circuits intégrés, comportant au maximum 32 connexions et incorporant un circuit de contrôle ex 8506 50 90 30 Pile lithium-iode ou lithium-argent-oxyde de vanadium de dimensions n’excédant pas 28 x 45 x 15 mm et d’une capacité de 1,05 Ah ou plus ex 8507 30 91 ex 8507 80 91 ex 8507 80 99 ex 8507 30 91 20 10 10 30 Accumulateur, de forme rectangulaire, d’une longueur n’excédant pas 69 mm, d’une largeur n’excédant pas 36 mm et d’une épaisseur n’excédant pas 12 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (a) Accumulateur au nickel-cadmium, de forme cylindrique, d’une longueur de 65,3 mm (±1,5 mm) et d’un diamètre de 14,5 mm (±1 mm), ayant une capacité nominale de 1 000 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (a) ex 8507 80 91 20 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique, d’une longueur de 44 mm (±0,5 mm) et d’un diamètre de 10 mm (±0,5 mm), ayant une capacité nominale de 450 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (a) ex 8507 80 91 30 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique, d’une longueur de 42,5 mm (±0,5 mm) et d’un diamètre de 14 mm (±0,5 mm), ayant une capacité nominale de 855 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (a) ex 8507 80 91 40 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique, d’une longueur de 49,5 mm (±0,5 mm) et d’un diamètre de 10 mm (±0,5 mm), ayant une capacité nominale de 540 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (a) ex 8507 80 91 50 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique, d’une longueur de 66,5 mm (± 1 mm) et d’un diamètre de 10 mm (± 0,5 mm), ayant une capacité nominale de 900 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (a) ex 8507 80 99 20 Accumulateur au lithium-ion, de forme cylindrique, d’une longueur de 64,6 mm ou plus et d’un diamètre de 18,1 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1 200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (a) ex 8516 90 00 31 Double diode, constituée d’une diode redresseuse de puissance connectée par un câble à une diode de protection de transformateur, ayant un pouvoir de dissipation inverse de crête de 2 J ou plus, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 8516 50 00 (a) ex 8518 29 80 20 Haut-parleur, ayant une puissance de 5 W et une impédance de 4 Ohms, d’un diamètre n’excédant pas 50 mm, destiné à la fabrication de téléphones portables (a) ex 8518 30 80 20 E´ couteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures mesurées compte non tenu des raccords n’excèdent pas 5 × 6 × 8 mm ex 8518 90 00 91 Plaque noyau d’un seul tenant, en acier refoulé à froid, sous forme d’un disque muni sur un côté d’un cylindre, destiné à la fabrication de haut-parleurs (a) ex 8520 90 90 20 Unité d’entraıˆnement pour l’enregistrement des signaux magnétooptiques et pour la reproduc- tion des signaux optiques, comportant au moins une unité optique, des moteurs à courant continu et un circuit imprimé sur lequel sont montés des circuits intégrés ayant des fonctions de pilotage et de traitement de signaux pour la lecture des disques optiques avec un diamètre d’extérieur n’excédant pas 70 mm, ne comportant pas de circuit à fonction d’amplification ou à fonction de controˆ le de tension d’alimentation 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 8/44 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8522 90 59 93 Unité optique, constituée d’une diode laser avec une photodiode, émettant une lumière d’une longueur d’ondes nominale de 780 nanomètres, enserrée dans un boîtier dont le diamètre extérieur n’excède pas 10 mm et la hauteur n’excède pas 9 mm, comportant au maximum 10 connexions, et portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): LDGU ou LT 022 — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description ex 8522 90 59 94 Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de lecteurs de disques compacts, constitué: — d’un circuit imprimé, — d’un photo-détecteur, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier, — de 3 connecteurs au maximum, — d’un transistor au maximum, — de 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, au maximum, — de 5 condensateurs au maximum, le tout monté sur un support ex 8522 90 98 31 Dispositif d’enregistrement et de reproduction à couche mince, ayant au moins 9 canaux parallèles pour des signaux numériques et au moins 2 canaux pour des signaux analogiques, auquel est fixé un substrat en céramique non magnétique, le tout arrondi à une face, destiné à la fabrication des têtes magnétiques pour des appareils d’enregistrement numérique et la reproduction numérique/analogique à cassettes (a) ex 8522 90 98 32 Assemblage de reproduction du son, constitué d’un mécanisme à disques compacts, comportant un système de lecture optique et 3 moteurs à courant continu, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8527 21 20 ou 8527 21 70 (a) ex 8522 90 98 ex 8522 90 98 ex 8522 90 98 ex 8522 90 98 ex 8522 90 98 ex 8522 90 98 ex 8522 90 98 34 35 36 37 38 39 40 Dérouleur pour un dispositif d’enregistrement et de reproduction du son sur bande magnétique à cassette, destiné à la fabrication des répondeurs téléphoniques (a) Assemblage de reproduction du son, constitué d’un dérouleur à cassettes, comportant un moteur à courant continu, destiné à la fabrication de produits du no 8519 (a) Rouleau pour le guidage et l’enroulement de bandes magnétiques, destiné à la fabrication de produits du no 8521 ou 8522 (a) Tête magnétique pour l’effacement de bandes vidéo, destinée à la fabrication de produits du no 8521 ou 8522 (a) Assemblage de tête de lecture, comprenant une tête de lecture laser, 2 moteurs, un circuit imprimé flexible, le tout monté sur un support en plastique, destiné à la fabrication de la sous-position 8519 99 12 ou 8519 99 18(a) Assemblage constitué d’un circuit de pilotage, d’un tachycapteur et d’un moteur à courant continu sans balais Mécanisme pour le changement et la sélection de disques compacts, doté de composants électroniques, ne comportant pas de circuit à fonction d’amplification ou à fonction de contrôle de tension d’alimentation, destiné à la fabrication de produits relevant de la sous-position 8527 31 91 (a) ex 8522 90 98 41 Assemblage constitué d’une unité d’entraînement, comprenant au moins une unité optique, des moteurs à courant continu et un circuit imprimé sur lequel sont montés des circuits intégrés ayant des fonctions de pilotage et de traitement de signaux pour la lecture de disques optiques, incapable d’enregistrer, destiné à la fabrication de produits du no 8521 (a) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/45 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8522 90 98 42 ex 8522 90 98 43 Assemblage de reproduction du son, constitué d’un mécanisme pour le changement et la sélection de disques compacts, comportant un système de lecture optique, de moteurs à courant continu et d’un assemblage électronique ne comportant pas de circuit à fonction d’amplification ou à fonction de contrôle de tension d’alimentation, destiné à la fabrication de produits du no 8527 (a) Assemblage d’enregistrement et de reproduction analogiques du son, comprenant une tête d’enregistrement/reproduction et un mécanisme à deux dérouleurs à cassette de bande, ne comprenant pas de circuit à fonction d’amplification ou à fonction de contrôle de tension d’alimentation, destiné à la fabrication de produits des sous-positions 8527 31 91 et 8527 31 98 (a) ex 8528 22 00 10 Moniteur vidéo constitué: — d’un tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une diagonale de l’écran n’excédant pas 110 mm et pourvu d’une bobine de déviation et — d’un circuit imprimé sur lequel sont montés, une unité de déviation, un amplificateur vidéo et un transformateur, le tout monté sur un chaˆssis, destiné à la fabrication de parlophones ou téléphones vidéo ou d’appareils de surveillance (a) Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques et d’un résonateur céramique pour une fréquence de 10,7 MHz (±30 kHz), enserré dans un boîtier Filtre céramique pour une fréquence centrale de 10,7 MHz, avec une largeur de bande n’excédant pas 330 kHz à 3 dB et n’excédant pas 950 kHz à 20 dB, enserré dans un boîtier Filtre céramique pour une fréquence de 4,5 MHz ou plus mais n’excédant pas 6,6 MHz, enserré dans un boîtier Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz ou plus mais n’excédant pas 470 kHz, avec une largeur de bande n’excédant pas 13 kHz à 3 dB, enserré dans un boîtier Filtre céramique pour une fréquence de 450 kHz, avec une largeur de bande n’excédant pas 18 kHz à 10 dB, enserré dans un boîtier Filtre céramique pour une fréquence centrale de 455 kHz (±1,5 kHz), avec une bande passante n’excédant pas 25 kHz à 6 dB et n’excédant pas 60 kHz à 40 dB, enserré dans un boîtier Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz (±1,5 kHz) ou 455 kHz (±1,5 kHz), avec une bande passante n’excédant pas 30 kHz à 6 dB et n’excédant pas 70 kHz à 40 dB, enserré dans un boîtier Isolateur de signaux de fréquences radio de 890 MHz ou plus mais n’excédant pas 1 990 MHz, avec une perte d’insertion n’excèdant pas 0,7 dB, enserré dans un boîtier Filtres, à l’exception des filtres d’onde acoustique de surface, pour une fréquence centrale de 485 MHz ou plus mais n’excédant pas 1 990 MHz, avec une perte d’insertion n’excédant pas 3,5 dB, enserré dans un boîtier ex 8529 10 70 ex 8529 10 70 ex 8529 10 70 ex 8529 10 70 ex 8529 10 70 ex 8529 10 70 ex 8529 10 70 ex 8529 10 70 ex 8529 10 70 10 15 20 25 30 35 45 50 55 ex 8529 10 70 80 Ensemble de filtres en céramique, à l’exclusion des filtres à ondes acoustiques de surface, constitué: — d’un filtre d’émission ayant une fréquence centrale de 1 747 ,5 MHz et une perte d’insertion n’excédant pas 2,3 dB à une bande passante de 75 MHz et — d’un filtre de réception ayant une fréquence centrale de 1 842 ,5 MHz et une perte d’insertion n’excédant pas 3,3 dB à une largeur de bande de 75 MHz, le tout enserré dans un boîtier 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 8/46 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8529 10 70 85 Ensemble de filtres en céramique, à l’exclusion des filtres à ondes acoustiques de surface, se composant de 2 filtres ayant une des combinaisons de caractéristiques suivantes: — une fréquence d’émission centrale de 902,5 MHz, une fréquence de réception centrale de 947,5 MHz et une perte d’insertion n’excédant pas 3,2 dB à une bande passante de 25 MHz ou — une fréquence d’émission centrale de 1 747 ,5 MHz, une fréquence de réception centrale de 1 842 ,5 MHz et une perte d’insertion n’excédant pas 3,5 dB à une bande passante de 75 MHz, le tout enserré dans un boîtier ex 8529 10 90 20 Commutateur d’antennes comprenant: — un filtre d’émission ayant une fréquence centrale de 942,5 MHz ou plus mais n’excédant pas 1 990 MHz et — un filtre de réception ayant une fréquence centrale de 847,5 MHz ou plus mais n’excédant pas 1 990 MHz le tout enserré dans un boîtier ex 8529 90 81 31 Bobine de démagnétisation ayant au moins une des caractéristiques suivantes: — un diamètre intérieur inférieur à 375 mm, — une dimension linéaire interne mesurée au profil en surface inférieure à 1 178 mm, munie de câbles et connecteurs ex 8529 90 81 32 Unité optique pour la projection vidéo, comprenant un système de séparation des couleurs, un mécanisme de positionnement et des lentilles, destinée à la fabrication de produits du no 8528 (a) ex 8529 90 81 34 Assemblage constitué d’un objectif d’une longueur focale réglable de 4 mm ou plus mais n’excédant pas 69 mm, d’un codeur zoom, d’une unité moteur pas à pas, d’une unité de moteur zoom, d’une unité de moteur iris et d’un interrupteur photo ex 8529 90 81 ex 8529 90 81 ex 8529 90 81 ex 8529 90 88 ex 8531 80 80 35 36 37 33 01 Assemblage d’enregistrement et de reproduction vidéo, constitué d’un dérouleur à cassettes, comportant un moteur à courant continu, destiné à la fabrication de produits du no 8525 (a) Assemblage constitué d’un tube cathodique monochrome ayant une diagonale de l’écran de 165 mm ou plus mais n’excédant pas 230 mm et d’une lentille focale concave montée sur une armature de refroidissement remplie de liquide, destiné à la fabrication de téléprojecteurs (a) Filtre, constitué de 2 cristaux piézo-électriques chacun ayant une fréquence de 21 MHz ou plus mais n’excédant pas 30 MHz et montés séparément sur une bride, comportant au maximum 7 connexions Lampe témoin, constituée de 4 diodes émettrices de lumière d’un semi-conducteur à base de carbure de silicium (SiC) opérant à une longueur d’onde nominale de 481, 560 ou 630 nm, enserrée dans un boîtier ex 8531 80 80 15 Lampe témoin, constituée de 2 diodes émettrices de lumière d’un semi-conducteur à base d’aluminium-gallium-arseniure (AlGaAs) ou de gallium-phosphore (GaP), avec une base rectangulaire, enserrée dans un boîtier du type CMS et ayant une lentille ex 8531 80 80 ex 8531 80 80 25 30 Transducteur électro-acoustique Dispositif d’affichage électromagnétique, constitué de 7 bobines électromagnétiques qui permettent que la dernière indication reste disponible (set state) due au magnétisme rémanent des noyaux des bobines et de 7 segments pivotants réfléchissant la lumière, chacun d’entre eux étant monté sur un barreau magnétique; assemblage comprenant de tels dispositifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/47 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8536 30 30 ex 8536 30 90 ex 8536 50 80 ex 8536 41 10 ex 8536 41 90 ex 8536 49 00 11 31 96 91 91 91 Interrupteur thermo-électrique avec un courant de déchet de 50 A ou plus, comprenant un interrupteur électromécanique à action brusque, pour le montage direct sur le bobinage d’un moteur électrique, enserré dans un boîtier hermétiquement scellé Relais thermique enserré dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur n’excède pas 35 mm, fils non compris, et dont le taux de déperdition n’excède pas 10-6 cm3 d’hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 et 160 ºC, destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques (a) ex 8536 50 11 31 Commutateur du type pour montage sur un circuit imprimé, opérant à une force de 4,9 N (±0,9 N), enserré dans un boîtier en plastique ex 8536 50 19 91 Commutateur à effet Hall, comprenant 1 aimant, 1 capteur à effet Hall et 2 condensateurs, enserré dans un boîtier comportant 3 connexions et portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): 2AV28E ou 2AV31E 2AV56 — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description ex 8536 50 19 92 Interrupteur à pression hydraulique comportant un disque disjoncteur instantané sensible à la pression, fonctionnant à une tension d’alimentation de 6 V ou plus mais n’excédant pas 18 V ex 8536 50 80 93 Unité de commutation pour câble coaxial, comprenant 3 commutateurs électromagnétiques, ayant une durée de commutation n’excédant pas 50 ms et un courant de commande n’excédant pas 500 mA à une tension de 12 V ex 8536 50 80 95 Interrupteur à lames (Reed) ayant une puissance d’interruption d’au moins 20 W dans une gamme de 17 à 43 A. tours, constitué d’une capsule de verre ne contenant pas de mercure, dont les dimensions n’excèdent pas 3 × 21 mm, destiné à la fabrication de capteurs de choc pour coussins d’air pour automobiles (a) ex 8536 90 85 ex 8536 90 85 ex 8536 90 85 ex 8544 49 80 ex 8537 10 99 92 93 94 10 92 Bande métallique emboutie, avec des connexions Connecteur assurant une force de maintien supérieure à 3 N, sous forme de 2 cadres rectangulaires en matières plastiques et reliés entre eux par des conducteurs électriques Connecteur élastomérique, constitué d’un ou plusieurs éléments conducteurs et d’un support en caoutchouc ou en silicone E´ cran tactile, constitué d’un quadrillage conducteur enserré entre deux plaques ou feuilles en matière plastique ou en verre, muni de conducteurs et de pièces de connexion électriques ex 8538 90 99 92 Partie d’un coupe-circuit électrothermique, constituée d’un fil en cuivre recouvert d’étain attaché à un boîtier cylindrique dont les dimensions extérieures n’excèdent pas 5 × 48 mm ex 8540 11 11 91 Tube cathodique couleur pourvu d’un masque à fentes (slit ou slot-mask) avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) et ayant une diagonale de l’écran de 12 cm ou plus mais n’excédant pas 26 cm ex 8540 11 11 93 Tube cathodique couleur, muni d’un canon avec 3 rayons et ayant une diagonale de l’écran de 22 cm ou plus mais n’excédant pas 26 cm ex 8540 11 13 91 Tube cathodique couleur pourvu d’un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,42 mm et une diagonale de l’écran de 49 cm, destiné à la fabrication de moniteurs vidéo à usage professionnel y compris des applications de moniteurs de sécurité ou à usage médical (a) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 8/48 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8540 11 19 91 Tube cathodique en couleurs, avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) et ayant une diagonale de l’écran de 85 cm ou plus ex 8540 11 91 31 Tube cathodique couleur, ayant un rapport de largeur/hauteur de l’écran de 16/9 et une diagonale de l’écran de 39,8 cm (±0,3 cm) ex 8540 11 99 ex 8540 12 00 31 82 Tube cathodique couleur, ayant une diagonale de l’écran de 85,5 cm ou plus Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de l’écran de 250 mm ou plus mais n’excédant pas 320 mm et une tension anodique de 18 kV ou plus mais n’excédant pas 22 kV ex 8540 12 00 83 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de l’écran de 150 mm ou plus mais n’excédant pas 182 mm, un diamètre du col inférieur à 30 mm et une tension anodique de 25 kV ou plus mais n’excédant pas 32 kV ex 8540 12 00 84 Tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une diagonale de l’écran n’excédant pas 102 mm ex 8540 20 80 91 Photomultiplicateur constitué d’un tube à photocathode avec 9 dynodes, sensible à la lumière d’une longueur d’onde de 160 nanomètres ou plus mais n’excédant pas 930 nanomètres, d’un diamètre n’excédant pas 14 mm et d’une hauteur n’excédant pas 94 mm ex 8540 40 00 ex 8540 60 00 ex 8540 40 00 ex 8540 60 00 31 31 32 32 Tube cathodique couleur pourvu d’un masque perforé à trous circulaires (dot-mask) avec 3 canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) ou un canon avec 3 rayons, ayant une diagonale de l’écran excédant 72 cm et une distance entre les points de même couleur inférieure à 0,5 mm Tube cathodique couleur pourvu d’un masque perforé à trous circulaires (dot-mask) avec 3 canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) ou un canon avec 3 rayons, et ayant une diagonale de l’écran n’excédant pas 72 cm ex 8540 40 00 33 Tube cathodique couleur pourvu d’un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,35 mm et une diagonale de l’écran n’excédant pas 53 cm ex 8540 40 00 34 Tube cathodique couleur pourvu d’un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,39 mm et une diagonale de l’écran de 33 cm ou plus mais n’excédant pas 38 cm ex 8540 40 00 35 Tube cathodique couleur pourvu d’un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,35 mm et une diagonale de l’écran n’excédant pas 72 cm, destiné à la fabrication de moniteurs (a) ex 8540 40 00 36 Tube cathodique couleur pourvu d’un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,30 mm et une diagonale de l’écran n’excédant pas 58 cm ex 8540 50 00 ex 8540 60 00 31 33 Tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une diagonale de l’écran de 142 mm ou plus mais n’excédant pas 190 mm, une luminescence de 300 lumens ou plus mais n’excédant pas 2 000 lumens, un pouvoir de résolution de 0,06 mm ou plus mais n’excédant pas 0,1 mm, des phosphores du type soit P1 soit P22 soit P53 soit P55 soit P56, une tension anodique excédant 34 kV, une tension de focalisation excédant 7 kV et un courant cathodique de 3 mA ou plus ex 8540 50 00 ex 8540 60 00 32 34 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de l’écran de 176 mm ou plus mais n’excédant pas 520 mm et un diamètre du col n’excédant pas 21 mm 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/49 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8540 89 00 91 ex 8540 89 00 ex 8540 91 00 92 31 Indicateurs, sous forme d’un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions n’excédant pas 300 × 350 mm, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou chacune des lignes est composé d’éléments fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu’ils sont soumis à un bombardement d’électrons Tube de visualisation à vide, fluorescent Canon à électrons, destiné à la fabrication de tubes cathodiques couleur de la sous-position 8540 40 00 ayant une diagonale de l’écran de 34 cm ou plus mais n’excédant pas 39 cm (a) ex 8540 91 00 32 Canon à électrons de tubes cathodiques couleur d’un tension anodique de 27,5 kV ou plus mais n’excédant pas 33 kV ex 8540 91 00 91 Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une fréquence d’opération de 31 250 Hz ou plus mais n’excédant pas 64 000 Hz, comportant un aimant quadripôle ex 8540 91 00 92 Masque à fentes (slit ou slot-mask), à l’exclusion des masques ayant des fentes verticales continues, ayant une longueur en diagonale n’excédant pas 39 cm ex 8540 91 00 93 Canon à électrons, destiné à la fabrication de tubes cathodiques monochromes d’une diagonale de l’écran de 7,6 cm ou plus mais n’excédant pas 30,5 cm (a) ex 8540 91 00 94 Bobine de déviation pour tubes cathodiques de couleur, ayant une fréquence d’opération de 15 625 ou 31 250 Hz, comportant 2 aimants en anneau à 2 pôles, 2 aimants en anneau à 4 pôles et 2 aimants en anneau à 6 pôles ex 8540 91 00 96 Assemblage pour un tube cathodique, permettant le réglage de finesse et/ou de convergence d’affichage, ayant au moins 2 mais pas plus de 6 bobines, un support en matière plastique et un anneau de fixation en métal ex 8540 91 00 ex 8540 91 00 ex 8540 99 00 97 98 91 Masque à fentes (slit-mask), constitué de fentes verticales d’une longueur de plus de 275 mm Cadre en acier au chromo-molybdène, destiné à la fabrication de tubes cathodiques (a) Anode, cathode ou dispositif à sortie, ou un assemblage comprenant ces composants (Magnetron core tube), destiné à la fabrication de magnétrons de la sous-position 8540 71 00 (a) ex 8543 19 00 10 Accélérateur de faisceau d’électrons opérant d’une tension de fonctionnement n’excédant pas 1,5 MV et un courant du faisceau d’électrons n’excédant pas 70 mA ex 8543 89 95 46 Amplificateur, constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): FA 01314 FA 01317 FA 01321 FMC 1717 FMC 1819 ISO 122 MHW 105 MHW 1815 MHW 2701 ou MHW 2707 MHW 607 MHW 704 MHW 707 MHW 720 MHW 803 MHW 820-1 MHW 820-2 MHW 9002 MHW 910 MHW 914 MHW 915 MHW 916 MHW 926 MHW 927 MHW 953 PF 0144 PF 0146 PF 0148 PF 0412 PHW 2905 PHW 2907 PHW 5113 PHW 9012 PHW 902 PHW 925 SHW 5115 XHW 105 XHW 2803 XHW 2902 XHW 5115 XHW 903 — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 8/50 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8543 89 95 48 Modulateur de fréquences radio (RF), opérant dans une gamme de fréquence de 43 MHz ou plus mais n’excédant pas 870 MHz, permettant la commutation de signaux VHF et UHF, constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier ex 8543 89 95 49 Assemblage redresseur à diodes de puissance, constitué de 2 diodes ayant un courant direct moyen n’excédant pas 600 A et une tension inverse répétitive de crête n’excédant pas 40 V, chacune enserrée dans un boîtier et réliées par une cathode commune ex 8543 89 95 50 Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe pour le pilotage d’horloges, dans une bande de fréquence de 1,8 MHz à 67 MHz, enserré dans un boîtier portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): R4000. 8 ou R4000. 9 — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description ex 8543 89 95 51 Gyroscope vibratoire mécanique piloté par un oscillateur de 25 ou 26 kHz, comprenant un amplificateur différentiel et un circuit de détection, enserré dans un boîtier portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): ENC05D ou — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description ex 8543 89 95 52 Circuit opto-électronique composé d’une ou de plusieurs diodes émettrices de lumière et d’une photodiode avec circuit amplificateur et circuit intégré de portes logiques ou d’une ou plusieurs diodes émettrices de lumière et de plusieurs photodiodes avec circuit amplificateur, enserré dans un boîtier plastique portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): HC PL 2400 ou HC PL 2730 — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description ex 8543 89 95 53 Oscillateur, ayant une fréquence centrale de 20 GHz ou plus mais n’excédant pas 42 GHz, constitué d’éléments actifs et passifs non montés sur un support, enserré dans un boîtier portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): 372-02 ou 372-03 — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description ex 8543 89 95 55 Circuit d’enregistrement et de reproduction audio, permettant la mémorisation des données audio stéréo, permettant l’enregistrement et la reproduction simultanément, comprenant 2 ou 3 circuits intégrés monolithiques montés sur un circuit imprimé ou sur un cadre conducteur (dit lead frame), enserré dans un boîtier portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): RWA010 ou RWA100 RWA200 RWA300 — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description 0 0 0 0 0 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/51 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8543 89 95 56 Assemblage pour l’élimination de surtensions, comprenant 8 diodes, ayant une tension de veille inverse n’excédant pas 4,5 V, un courant de fuite inverse n’excédant pas 10 (cid:236)A, un courant d’impulsions de crête n’excédant pas 30 A et un capacité nominale de 50 pF, enserré dans un boîtier ex 8543 89 95 57 Convertisseur de fréquence, ne comprenant pas une antenne doublet, permettant la conversion des fréquences de 10,7 GHz ou plus mais n’excédant pas 12,75 GHz en des fréquences de 950 MHz ou plus mais n’excédant pas 3 GHz et opérant à une tension d’alimentation de 11 V ou plus mais n’excédant pas 20 V ex 8543 89 95 ex 8543 90 80 ex 8543 90 80 ex 8545 90 90 ex 8548 90 90 ex 8548 90 90 ex 8548 90 90 ex 8548 90 90 ex 8548 90 90 ex 9110 90 00 ex 8548 90 90 ex 9001 10 90 ex 9001 20 00 ex 9001 90 90 59 40 50 01 38 39 40 41 42 94 43 10 10 20 Assemblage d’exploration de l’image à transfert de charge (CCD), pour un système de balayage en temps réel d’un film, ayant des fonctions optique, d’illumination et de traitement de signaux Cathode en acier inoxydable sous forme d’une plaque pourvue d’une barre de suspension et de bandes latérales en matière plastique Assemblage de produits du no 8541 ou 8542 montés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier Charbon pour piles et batteries de piles, sous forme de bâtonnets d’une longueur de 34 mm ou plus mais n’excédant pas 160 mm et d’un diamètre n’excédant pas 12 mm Parties, destinées à la fabrication ou à la réparation de produits de la sous-position 8517 21 00 (a) Unité optique, constituée d’une diode laser et d’une photodiode, opérant à une longueur d’ondes de 635 ou 670 nm Unité de réception de signaux infrarouge, constitué d’une photodiode et d’au moins un amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): GP1U58XB ou SBX 1610 — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description Unité, constituée d’un résonateur opérant dans une gamme de fréquences de 1,8 MHz ou plus mais n’excédant pas 40 MHz et d’un condensateur, enserré dans un boîtier Circuit horloge/calendrier, constitué d’un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un résonateur à quartz et un circuit intégré monolithique, le tout enserré dans un boîtier portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): DS 1287 DS 12887A ou DS 1387 MK 48T02 MK 48T08 MK 48T12 MK 48T18 RTC 63421 RTC 65271 RTC 72423 — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description Capteur d’image par contact Inverseur d’images constitué par un assemblage de fibres optiques Produit consistant en un film polarisant renforcé d’un côté ou des deux par un matériau transparent E´ cran de rétroprojection, comprenant une lentille de Fresnel en matière plastique et une feuille polarisante en matière plastique, destiné à la fabrication de produits du no 8528 (a) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 8/52 FR Journal officiel des Communautés européennes 12. 1. 2000 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 9001 90 90 30 Lentille en matière plastique, non montée, d’une distance focale de 3,86 mm (±0,1 mm) et d’un diamètre n’excédant pas 8 mm, destinée à la fabrication de lecteurs de disques compacts (a) ex 9001 90 90 40 Plaque à fibre optique, destinée à la fabrication d’écrans et de photocathodes pour des dispositifs d’intensification d’images (a) ex 9001 90 90 ex 9001 90 90 50 60 E´ cran de rétroprojection, comprenant une plaque lenticulaire en matière plastique Prisme séparateur, non monté, pour la séparation de la lumière, destiné à la fabrication de caméras à capteur d’image par transfert de charge (CCD) (a) ex 9001 90 90 70 Barreau en matière grenat d’yttrium-aluminium (YAG) dopé au néodyme, poli sur les 2 extrémités ex 9001 90 90 80 Lentille en matière plastique, non montée, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 9006 40 00 (a) ex 9002 11 00 10 Objectif d’une longueur focale réglable de 90 mm ou plus mais n’excédant pas 180 mm, constitué de 4 à 8 lentilles en verre ou en méthacrylate, d’un diamètre de 120 mm ou plus mais n’excédant pas 180 mm, recouvertes au moins sur une face d’une couche de fluorure de magnésium, destiné à la fabrication d’appareils de projection vidéo (a) ex 9002 11 00 50 Objectif d’une longueur focale de 75 mm ou plus mais n’excédant pas 94 mm, constitué de lentilles en verre ou en matière plastique d’un diamètre de 60 mm ou plus mais n’excédant pas 180 mm ex 9002 11 00 60 E´ lément optique, comprenant une ou plusieurs lentilles montées en matière plastique, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 9006 40 00 (a) ex 9002 19 00 10 Objectif d’une longueur focale de 24,96 mm (±0,1 mm), d’un diamètre de 16 mm et d’une longueur de 16 mm, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 85172100 (a) ex 9002 20 00 10 Filtre, constitué d’une membrane polarisante en matière plastique, une plaque de verre et une pellicule de protection transparente, monté dans un cadre métallique, destiné à la fabrication de produits du no 8528 (a) ex 9002 90 90 10 E´ lément optique, équipé d’une lentille de Fresnel octogonale, destiné à l’assemblage de rétroprojecteurs (a) ex 9002 90 90 20 Lentille, montée, d’une longueur focale fixe de 3,8 mm (±0,19 mm) ou 8 mm (±0,4 mm), d’une ouverture relative de F2. 0 et d’un diamètre n’excédant pas 33 mm, destinée à la fabrication de caméras à transfert de charge (CCD) (a) ex 9002 90 90 30 Unité optique, comprenant 1 ou 2 rangées de fibres optiques en verre sous forme de lentilles et d’une diamètre de 0,85 mm ou plus mais n’excédant pas 1,15 mm, inserée entre 2 plaques en matière plastique ex 9002 90 90 50 Assemblage de lentille et de porte d’image, pour un système d’exploration à temps réel de film, comprenant une lentille constituée de 9 ou 11 éléments et ayant une fonction d’illumination ex 9006 91 90 ex 9013 80 90 10 10 ex 9017 90 90 20 Parties, destinées à la fabrication de produits de la sous-position 9006 40 00 (a) Isolateur de fibres optiques, insensible à la polarisation, opérant à une longueur d’ondes de 1200 nm ou plus, enserré dans un boitier cylindrique Tête d’impression thermique, comprenant au minimum 7 168 éléments chauffants, fixés sur 2 ou plus substrats céramiques, le tout enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures excèdent 21 × 39 × 639 mm 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12. 1. 2000 FR Journal officiel des Communautés européennes L 8/53 Code NC Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 9022 30 00 ex 9031 80 34 ex 9031 80 39 ex 9031 80 99 ex 9031 80 39 ex 9031 90 80 ex 9031 90 80 ex 9031 90 80 ex 9031 90 80 ex 9032 10 91 ex 9032 89 90 10 10 30 10 10 20 30 40 50 10 10 Tube à rayons X, ayant une tension d’objectif de 4 kV ou plus mais n’excédant pas 30 kV, une puissance n’excédant pas 9 W et une intensité de courant cible n’excédant pas 2 mA Machines et appareils, permettant la vérification automatisée de la qualité des disques magnétiques rigides, destinés à la fabrication de produits de la sous-position 8523 20 11 ou 8523 20 19 (a) Dispositif de mesure d’accélération pour des applications en automobiles, comprenant un ou plusieurs éléments actifs et/ou passifs et un capteur, le tout enserré dans un boîtier Tête de test de lecture et d’écriture pour le contrôle de la qualité de disques magnétiques rigides, montée sur un bras porteur Assemblage pour capteur d’alignement par faisceau laser, sous la forme d’un circuit imprimé comprenant des filtres optiques, un capteur d’image par transfert d’image (CCD), le tout enserré dans un boîtier Tête de test pour le contrôle de la qualité mécanique de disques magnétiques rigides, montée sur un bras porteur Tête de brunissage pour l’enlèvement d’aspérités sur et le polissage de la surface de disques magnétiques rigides, montée sur un bras porteur Thermostat, comprenant un interrupteur électromécanique à action brusque, pour le montage direct sur le bobinage d’un moteur électrique, enserré dans un boîtier hermétiquement scellé Capteur de choc pour des coussins de sécurité (airbags) pour automobiles, comprenant un contact permettant la commutation d’un courant de 12 A à une tension de 30 V et ayant une résistance de contact typique de 80 mOhm ex 9110 12 00 91 Ensemble constitué d’un circuit imprimé sur lequel sont montés un résonateur à quartz et au moins un circuit de montre et au moins un condensateur même intégré, d’une épaisseur n’excédant pas 5 mm ex 9110 90 00 ex 9114 90 00 ex 9110 90 00 ex 9608 91 00 ex 9608 91 00 ex 9612 10 10 92 91 93 10 20 10 Ensemble constitué d’un circuit imprimé sur lequel est monté un circuit de montre ou un circuit de montre et un résonateur à quartz, d’une épaisseur n’excédant pas 5 mm Ensemble d’une épaisseur excédant 5 mm, constitué d’un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un circuit de montre, un résonateur à quartz et un élément sonore piézo-électrique Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal interne Mèches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs, sans canal intérieur Rubans encreurs en matière plastique composés de plusieurs segments de couleurs différentes, où les substances colorantes sont amenées par la chaleur dans un support (dit sublimation de substances colorantes) ex 9613 90 00 20 Mécanisme d’allumage piézo-électrique (a) Le contrôle de l’utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière. (b) Toutefois, la suspension n’est pas admise lorsque le traitement est réalisé par des entreprises de vente au détail ou de restauration. 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0