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text: COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 14. 12. 1999 COM(1999) 642 final Proposition de RÈGLEMENT DU CONSEIL modifiant le règlement (CE) n° 1255/96 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels et agricoles (présentée par la Commission) EXPOSÉ DES MOTIFS Au courant du troisième trimestre de cette année, la Commission assistée du groupe "Economie Tarifaire" a procédé à un examen des demandes de suspensions temporaires des droits autonomes du tarif douanier commun qui lui ont été présentées par les Etats membres, y compris certaines demandes modifiant des suspensions existantes actuellement en vigueur. La proposition ci-jointe concerne certains produits industriels et agricoles. Les demandes de suspensions relatives aux produits visés ci-dessus ont été examinées à la lumière des critères repris dans la communication de la Commission en matière de suspensions et de contingents tarifaires autonomes (cf. JO C 128 du 25. 4. 1998, p. 2). A la suite de cet examen, la Commission estime que la suspension ou la réduction des droits est justifiée pour les produits repris à l'annexe de la proposition de règlement ci-jointe. Certains produits, pour lesquelles le maintien d’une suspension ne se justifie plus au regard des intérêts économiques de la Communauté ou qui sont exemptés de droits suite à l'accord GATT, ont été retirés de l'annexe. La durée de la mesure proposée est indéterminée, puisque son objet est de modifier l’annexe du règlement la durée de validité est elle-même indéterminée. (CE) n° 1255/96 du Conseil dont 2 Proposition de RÈGLEMENT DU CONSEIL modifiant le règlement (CE) n° 1255/96 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels et agricoles LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 26, vu la proposition de la Commission1, considérant ce qui suit: (1) (2) (3) (4) Il est de l’intérêt de la Communauté de suspendre, totalement ou partiellement, les droits autonomes du tarif douanier commun pour un certain nombre de nouveaux produits ne figurant pas à l’annexe du règlement (CE) n° 1255/962. Les produits visés dans ledit règlement pour lesquels il n’est plus de l’intérêt de la Communauté de maintenir une suspension de droits autonomes du tarif douanier commun, qui sont exemptés de droits suite à l'accord GATT ou pour lesquels il est nécessaire de modifier la description compte tenu des évolutions techniques, doivent être retirés de la liste figurant à son annexe. Il convient dès lors de considérer les produits pour lesquels des modifications de description sont nécessaires comme des produits nouveaux. Compte tenu du grand nombre de modifications avec effet au 1er janvier 2000, il y a lieu, dans un souci de clarté, de procéder au remplacement de l’annexe du règlement (CE) n° 1255/96, 1 2 JO C JO L 158 du 29. 6. 1996, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 1381/99 (JO L 165 du 30. 6. 1999, p. 1). 3 A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: Article premier L’annexe du règlement (CE) n° 1255/96 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement. Article 2 Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes. Il est applicable à partir du 1er janvier 2000. Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le Par le Conseil Le Président 4 ANNEXE "ANNEXE Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0010 ex0603 90 00 10 ex0604 99 10 10 ex0604 99 90 10 Fleurs, boutons de fleurs, feuillages, feuilles et autres parties de plantes, non autrement préparés que séchés, teints ou blanchis, destinés à être utilisés dans la fabrication de pots-pourris de la sous-position 3307 49 00 (a) 0011 ex0710 21 00 10 Pois en cosses de l'espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium, congelés, d'une épaisseur totale n'excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés (a) (b) 0012 ex0711 90 60 11 ex0711 90 60 91 Champignons, à l'exception des champignons des espèces Agaricus spp. , conservés provisoirement dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l'alimentation en l'état, destinés à l'industrie des conserves alimentaires (a) 0013 ex0712 30 00 17 ex0712 30 00 24 Champignons, à l'exception des champignons des espèces Agaricus spp. , desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (a) (b) 0014 ex0713 33 90 20 Haricots blancs, secs, de l'espèce Phaseolus vulgaris, dont pas plus de 2 % en poids ne sont retenus par un tamis comportant des ouvertures d'un diamètre de 8 mm 0015 ex0804 10 00 11 ex0804 10 00 21 Dattes fraîches ou sèches, destinées à l'industrie de la transformation, à l'exclusion de la fabrication d'alcool (a) 0016 ex0804 10 00 12 ex0804 10 00 22 Dattes fraîches ou sèches, destinées à être conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 11 kg (a) 5 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0017 ex0810 40 50 10 Fruits du Vaccinium macrocarpon, frais 0018 ex0810 90 85 10 Fruits de l'églantier, frais 0019 0811 90 50 0811 90 70 ex0811 90 95 66 ex0811 90 95 67 Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 0020 ex0811 90 95 40 Fruits de l'églantier, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0001 ex1518 00 91 10 Huile de soja modifiée avec de l'acide maléique, destinée à la fabrication de produits cosmétiques (a) 0002 ex2707 99 11 10 Huile légère brute contenant en poids: 10 % ou plus de vinyltoluènes, 10 % ou plus d'indène et 1 % ou plus mais pas plus de 5 % de naphtalène 0003 ex2805 30 10 10 Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium 0 0 0 6 - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0004 ex2805 30 10 20 Alliage de lanthane et d'autres métaux des terres rares, contenant en poids 43 % ou plus de lanthane 0005 ex2805 30 90 10 Lanthane d'une pureté en poids de 99 % ou plus 0006 ex2811 19 80 10 Acide sulfamidique 0007 ex2811 22 00 10 Dioxyde de silicium sous forme de poudre, destiné à être utilisé dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon (a) 0008 ex2811 29 90 10 Dioxyde de tellure 0009 ex2812 90 00 10 Trifluorure d'azote 0010 ex2818 30 00 10 Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pseudo-boehmite 0011 ex2819 90 90 10 Trioxyde de dichrome: d'une surface spécifique de 37 m2/g ou plus (d'après la méthode BET), d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus sur produit sec, d'un poids spécifique de 1,2 g/cm3 ou moins, destiné à la fabrication de dioxyde de chrome magnétique (a) 0 0 0 0 0 0 4 0 7 - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0012 ex2820 90 90 10 Oxyde de manganèse (II,III) contenant en poids 70 % ou plus de manganèse 0013 ex2821 10 00 10 Trioxyde de difer, sous forme de poudre, d'une pureté en poids de 99,2 % ou plus, destiné à la fabrication de produits du no 8504 (a) 0014 ex2823 00 00 10 Dioxyde de titane, d'une pureté en poids de 99,9 % ou plus, d'une grosseur moyenne de grains de 1,2 µ m ou plus mais n'excédant pas 1,8 µ m, destiné à la fabrication de produits des nos 8532 ou 8533 (a) 0015 ex2825 50 00 10 Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus de cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure 0016 ex2826 90 90 10 Hexafluorophosphate de potassium 0017 ex2827 39 90 10 Monochlorure de cuivre d'une pureté en poids de 96 % ou plus mais n'excédant pas 99 % 0018 ex2827 60 00 10 Tétraiodure de titane 0019 ex2830 20 00 10 Sulfure de zinc contenant: 0 0 0 0 0 0 0 0 20,0 mg/kg ou moins de chlorure, 0,2 mg/kg ou moins de cuivre, 0,5 mg/kg ou moins de fer et 1,0 mg/kg ou moins de plomb 8 - - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0020 ex2836 91 00 20 Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes aux concentrations indiquées: 2 mg/kg ou plus d'arsenic, 200 mg/kg ou plus de calcium, 200 mg/kg ou plus de chlorures, 20 mg/kg ou plus de fer, 150 mg/kg ou plus de magnésium, 20 mg/kg ou plus de métaux lourds, 300 mg/kg ou plus de potassium, 300 mg/kg ou plus de sodium, 200 mg/kg ou plus de sulfates, mesurées d'après les méthodes spécifiées dans la Pharmacopée européenne 0021 ex2837 19 00 10 Cyanure de zinc 0022 ex2839 90 00 10 Silicate de plomb hydraté, d'une teneur en poids en plomb, évaluée en monoxyde de plomb, de (84,5 ± 1,5) %, sous forme de poudre 0023 ex2843 90 90 20 Monoxyde de palladium 0024 ex2843 90 90 30 Mélange de phtalocyanines de palladium 0025 2845 10 00 Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom) 0026 2845 90 10 Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom) 0 0 0 0 0 0 0 9 - - - - - - - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0027 ex2846 10 00 10 ex3824 90 95 48 Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 95 % d'oxydes de terres rares et pas plus de 1 % chacun d'oxyde de zirconium, d'oxyde d'aluminium ou d'oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 % ou plus en poids 0028 ex2850 00 20 10 Silane 0029 ex2903 30 80 10 Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane) 0030 ex2903 30 80 20 1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane 0031 ex2903 30 80 30 Perfluoroéthane 0032 ex2903 30 80 40 1,1-Difluoroéthane 0033 ex2903 59 90 10 1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo= [12. 2. 1. 16,9. 02,13. 05,10]octadéca-7,15-diène, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyamide, de polyéthylène, de caoutchouc synthétique ou de polystyrène (a) 0034 ex2903 59 90 20 Hexachlorocyclopentadiène 0035 ex2903 69 90 10 Mélange d'isomères de di- ou tétrachlorotricyclo[8. 2. 2. 24,7]hexadéca- 1(12),4,6,10,13,15-hexaène 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0036 ex2903 69 90 40 2,6-Dichlorotoluène, d'une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant: 0 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes, 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes, 0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles 0037 ex2903 69 90 50 1-(Chlorométhyl)naphtalène 0038 ex2904 10 00 30 p-Styrènesulfonate de sodium 0039 ex2904 20 00 10 Nitrométhane 0040 ex2904 20 00 20 Nitroéthane 0041 ex2904 20 00 30 1-Nitropropane 0042 ex2904 20 00 40 2-Nitropropane 0043 ex2904 90 20 10 Chlorure de tosyle 11 0 0 0 0 0 0 0 - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0044 ex2904 90 40 10 Trichloronitrométhane, destiné à la fabrication de produits de la sous- position 3808 20 (a) 0045 ex2904 90 85 10 Quintozène (ISO) 0046 ex2905 19 00 10 ex3824 90 95 56 tert-Butanolate de potassium (tert-butylate de potassium), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne 0048 2905 29 10 Alcool allylique 0049 ex2905 39 80 10 2-Méthylpropane-1,3-diol 0050 ex2905 49 10 10 Éthylidynetriméthanol 0052 2906 11 00 Menthol 0053 ex2906 19 00 10 Cyclohex-1,4-ylènediméthanol 0054 ex2906 19 00 20 4,4'-Isopropylidènedicyclohexanol 0055 ex2906 29 00 10 2,2´-(m-Phénylène)dipropane-2-ol 12 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0056 ex2907 21 00 10 Résorcinol 0057 ex2907 29 00 10 1,4-Dihydroanthracène-9,10-diolate de disodium, sous forme de solution aqueuse 0058 ex2907 29 00 20 4,4'-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol 0059 ex2907 29 00 30 4,4',4”-Éthylidynetriphénol 0060 ex2907 29 00 40 Mélange d'isomères de méthylènediphénol 0061 ex2907 29 00 50 6,6',6”-Tricyclohexyl-4,4',4”-butane-1,1,3-triyltri(m-crésol) 0062 ex2908 20 00 10 3-Hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de disodium 0061bi ex2908 20 00 20 7-Hydroxynaphtalène-1,3-disulfonate de dipotassium 0063 ex2908 90 00 10 4-Nitroso-o-crésol 0064 ex2909 19 00 10 1,2-Bis(2-chloroéthoxy)éthane 13 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0065 ex2909 30 90 10 4-(p-Tolyloxy)biphényle 0066 ex2909 30 90 20 1,2-Bis(m-tolyloxy)éthane 0067 ex2909 30 90 30 1,2-Diphénoxyéthane 0068 ex2909 44 00 10 2-Hexyloxyéthanol 0069 ex2909 49 19 10 1-tert-Butoxypropane-2-ol 0070 ex2909 50 90 10 4-(2-Méthoxyéthyl)phénol 0071 ex2910 90 00 30 2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol) 0072 ex2910 90 00 40 Perfluoroépoxypropane 0073 ex2910 90 00 60 ex3824 90 95 59 1,2-Époxyoctadécane, d'une pureté en poids de 82 % ou plus 0074 ex2912 29 00 10 Téréphtalaldéhyde 14 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0075 ex2912 49 00 10 3-Phénoxybenzaldéhyde 0076 ex2914 19 90 10 3,3-Diméthylbutane-2-one 0077 2914 21 00 Camphre 0078 ex2914 29 00 10 Estr-4-ène-3,17-dione 0079 ex2914 50 00 30 2´-Hydroxyacétophénone 0080 ex2914 50 00 40 4´-Hydroxyacétophénone 0081 ex2914 50 00 50 6'-Méthoxy-2'-acétonaphtone 0082 ex2914 70 90 10 1-Chloro-3,3-diméthylbutane-2-one 0083 ex2914 70 90 30 4,4'-Dibromobenzile 0084 ex2915 29 00 10 Triacétate d'antimoine 15 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0085 ex2915 39 90 20 Acétate de 5 α -bromo-6 β -hydroxy-17-oxo-androstane-3 β -yle 0086 ex2915 39 90 30 Di(acétate) de but-3-ène-1,2-diyle 0087 ex2915 40 00 10 Chloroacétate de vinyle 0088 ex2915 60 19 10 Monoisobutyrate de 2,2,4-triméthylpentane-1,3-diol 0089 ex2915 90 80 20 Orthoacétate de triméthyle 0090 ex2915 90 80 30 Acide 2-éthylbutyrique 0091 ex2915 90 80 40 Acide nonanoïque (acide pélargonique) 0092 ex2916 12 90 10 Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)= -4- méthylphényle 0093 ex2916 12 90 20 Acrylate de 2-éthoxyéthyle 0094 ex2916 12 90 30 Acrylate d'isobutyle 16 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0095 ex2916 14 90 10 Méthacrylate de 2,3-époxypropyle 0096 ex2916 19 80 20 3,3-Diméthylpent-4-énoate de méthyle 0097 ex2916 20 00 10 3-(2,2-Dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de méthyle 0098 ex2916 20 00 30 Empenthrine (ISO) 0100 ex2916 39 00 10 3-Chlorobenzoate de méthyle 0 0 0 0 0 0101 ex2916 39 00 20 Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle 3. 6 0102 ex2916 39 00 40 4-tert-Butylbenzoate de vinyle 0103 ex2916 39 00 50 Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle 0104 ex2916 39 00 60 Chlorure de 4-éthylbenzoyle 0105 ex2917 11 00 20 Oxalate de bis(p-méthylbenzyle) 17 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0106 ex2917 19 90 20 1,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium 0106bi ex2917 19 90 40 Acide dodécanedioïque, d'une pureté en poids supérieure à 98,5 % 0107 ex2917 19 90 50 Anhydride glutarique 0108 ex2917 20 00 30 Anhydride dicarboxylique 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3- 0109 ex2917 39 80 10 Naphtalène-2,6-dicarboxylate de diméthyle 0110 ex2917 39 80 20 Acide benzène-1,2,4,5-tétracarboxylique (acide pyromellitique) 0111 ex2917 39 80 30 Dianhydride pyromellitique) benzène-1,2:4,5-tétracarboxylique (dianhydride 0112 ex2918 13 00 10 Acide L-(-)-di-p-toluoyltartrique 0113 ex2918 17 00 10 Acide R-phénylglycolique (acide D-mandélique) 0114 ex2918 19 99 40 Acide L-malique 18 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0115 ex2918 29 10 10 Acide 2-hydroxy-1-naphtoïque 0116 ex2918 29 50 10 Acide gallique, d'une pureté en poids de 98,5 % ou plus sur produit sec (mesurée par acidimétrie) 0117 ex2918 29 90 10 Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d'hexaméthylène 0118 ex2918 90 90 10 3,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohexylméthyle 0119 ex2919 00 90 10 Sel monosodique butylphényle) du phosphate de 2,2'-méthylènebis(4,6-di-tert- 0120 ex2920 10 00 10 Fenitrothion (ISO) 0121 ex2920 10 00 20 Tolclofos-méthyl (ISO) 0122 ex2920 90 10 10 Sulfate de diéthyle 0123 2920 90 30 Phosphite de triméthyle 0124 ex2920 90 85 10 O,O´-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol 19 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0125 ex2920 90 85 30 O,O´-Bis(2,4-di-tert-butylphényl)bis(phosphite) de pentaérythritol 0126 ex2921 19 80 10 Triallylamine 0127 ex2921 19 80 20 Éthyl(2-méthylallyl)amine 0128 ex2921 29 00 10 N,N,N´,N´-Tétrabutylhexaméthylènediamine 0129 ex2921 29 00 20 Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine 0130 ex2921 29 00 30 Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine 0131 ex2921 30 99 10 Dicyclohexyl(méthyl)amine 0133 ex2921 42 10 10 2,6-Dichloro-4-nitroaniline 0134 ex2921 42 10 20 2-Bromo-4,6-dinitroaniline 0135 ex2921 42 10 30 Acide 4-aminobenzène-1,3-disulfonique et ses sels 20 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0136 ex2921 42 10 40 2-Bromo-6-chloro-4-nitroaniline 0132 ex2921 42 10 50 Acide 3-aminobenzènesulfonique 0137 ex2921 43 00 10 Acide 5-amino-2-chlorotoluène-4-sulfonique 0138 ex2921 43 00 20 Acide 4-amino-6-chlorotoluène-3-sulfonique 0140 ex2921 44 00 10 Méthyldiphénylamine 0142 ex2921 45 00 10 Acide 3-aminonaphtalène-1,5-disulfonique, sel monosodique 0143 ex2921 45 00 20 Acide 2-aminonaphtalène-1,5-disulfonique et ses sels de sodium 0144 ex2921 45 00 30 Acide 2-aminonaphtalène-1-sulfonique 0141 ex2921 45 00 40 1-Naphtylamine 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0145 ex2921 49 10 20 Pendiméthaline (ISO) 3. 5 21 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0146 ex2921 49 90 10 Acide 8-anilinonaphtalène-1-sulfonique 0147 ex2921 59 90 10 Mélange d'isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine 0139 ex2921 59 90 20 ex3824 90 95 68 Acide 4-(4-aminoanilino)-3-nitrobenzènesulfonique 0149 ex2922 19 90 55 4,4-Diméthoxybutylamine 0150 ex2922 19 90 60 2-[2-(Diméthylamino)éthyl(méthyl)amino]éthanol 0151 ex2922 19 90 70 N,N,N',N'-Tétraméthyl-2,2'-oxybis(éthylamine) 0152 ex2922 21 00 10 Acide 2-amino-5-hydroxynaphtalène-1,7-disulfonique et ses sels, d'une pureté en poids de 60 % ou plus 0153 ex2922 21 00 20 Acide 4-hydroxy-7-méthylaminonaphtalène-2-sulfonique 0154 ex2922 21 00 30 Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique 0155 ex2922 21 00 40 Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique 22 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0157 ex2922 22 00 10 Anisidines 0159 ex2922 29 00 10 2-Méthyl-N-phényl-p-anisidine 0160 ex2922 29 00 20 3-Aminophénol 0161 ex2922 29 00 30 Acide 4-amino-5-méthoxy-2-méthylbenzènesulfonique 0162 ex2922 29 00 40 2-Amino-4-tert-pentyl-6-nitrophénol 0163 ex2922 29 00 50 6-Méthoxy-m-toluidine 0164 ex2922 29 00 60 3,5-Dichloro-4-(1,1,2,2-tétrafluoroéthoxy)aniline 0165 ex2922 29 00 70 4-Nitro-o-anisidine 0166 ex2922 30 00 10 Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonique et ses sels 0167 ex2922 30 00 20 1-Aminoanthraquinone 23 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0168 ex2922 49 70 10 Aspartate d'ornithine (DCIM) 0169 ex2922 50 00 50 Acide 2-(4-dibutylaminosalicyloyl)benzoïque 0170 ex2923 90 00 10 Hydroxyde de tétraméthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant: (25 ± 0,5) % en poids d'hydroxyde de tétraméthylammonium, 500 mg/kg ou moins de carbonate, 200 mg/kg ou moins de chlorure et 5 mg/kg ou moins de potassium 0172 ex2924 10 00 20 Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique, ses sels de sodium ou d'ammonium 0173 ex2924 10 00 30 N-(1,1-Diméthyl-3-oxobutyl)acrylamide 0171 ex2924 10 00 40 N,N'-Méthylènediacrylamide 0174 ex2924 21 90 10 ex3824 90 95 62 Acide 4,4'-dihydroxy-7,7'-uréylènedi(naphtalène-2-sulfonique) et ses sels de sodium 0175 ex2924 29 90 10 Alachlore (ISO) 0 0 0 0 0 0 0 0 24 - - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0176 ex2924 29 90 15 Acétochlore (ISO) 0177 ex2924 29 90 20 3'-Amino-4'-méthoxyacétanilide 0178 ex2924 29 90 25 3'-Diéthylaminoacétanilide 0180 ex2924 29 90 35 Propachlore (ISO) 0181 ex2924 29 90 40 Diéthofencarbe (ISO) 0182 ex2924 29 90 45 Acide 7-acétamido-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique et ses sels de sodium 0183 ex2924 29 90 50 3'-Diéthylamino-4'-méthoxyacétanilide 0184 ex2924 29 90 60 5-[N-(2-Acétoxyéthyl)acétoxyacétamido]-N,N'-bis(2,3-diacétoxy= propyl)- 2,4,6-triiodoisophtalamide 0185 ex2924 29 90 70 4'-Amino-N-méthylacétanilide 0187 ex2925 11 00 20 Saccharine et son sel de sodium 25 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0188 ex2925 19 80 10 N-Phénylmaléimide 0189 ex2925 20 00 10 Dicyclohexylcarbodiimide 0191 ex2926 90 99 10 Méthacrylonitrile 0192 ex2926 90 99 30 2-Amino-5-nitrobenzonitrile 0193 ex2926 90 99 40 Chlorothalonil (ISO) 0194 ex2926 90 99 45 2-Cyanoacétamide 0195 ex2926 90 99 50 Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l'acide cyanoacétique 0196 ex2926 90 99 60 Acide cyanoacétique sous forme cristalline 0197 ex2926 90 99 65 Malononitrile 0190 ex2926 90 99 70 Tétrachlorotéréphtalonitrile 26 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0199 ex2927 00 00 10 Dichlorhydrate de 2,2´-diméthyl-2,2´-azodipropionamidine 0200 ex2927 00 00 20 Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazonium 0198 ex2927 00 00 30 ex3824 90 95 69 Acide 4'-aminoazobenzène-4-sulfonique 0203 ex2928 00 90 10 3,3´-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N´-bipropionamide 0204 ex2928 00 90 20 2,4,6-Trichlorophénylhydrazine 0205 ex2928 00 90 30 Chlorhydrate de tert-butylhydrazine, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3808 10 (a) 0201 ex2928 00 90 40 O-Ethylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse 0202 ex2928 00 90 50 N-Isopropylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse 0206 ex2929 10 90 10 Mélange d'isomères de méthylène dicyclohexyldiisocyanate 0207 ex2929 10 90 30 Diisocyanate de 3,3´-diméthylbiphényl-4,4´-diyle 27 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0208 ex2929 10 90 40 Isocyanate de m-isopropényl- α , α -diméthylbenzyle 0209 ex2929 10 90 50 Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène 0210 ex2929 10 90 60 Mélange d'isomères de diisocyanate de triméthylhexaméthylène 0212 ex2930 90 70 10 Thiophénol 0213 ex2930 90 70 15 Éthoprophos (ISO) 0214 ex2930 90 70 20 3,3-Diméthyl-1-méthylthiobutanone-oxime 0215 ex2930 90 70 25 Thiophanate-méthyl (ISO) 0216 ex2930 90 70 30 4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol 0217 ex2930 90 70 40 Acide 3,3´-thiodipropionique 0218 ex2930 90 70 45 Hydrogénosulfate de 2-[(p-aminophényl)sulfonyl]éthyle 28 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0219 ex2930 90 70 50 ex3824 90 95 51 Isocyanate de 2-chlorophénylsulfonyle, sous forme de solution dans le xylène 0220 ex2930 90 70 55 ex3824 90 95 52 2-(Isocyanatosulfonyl)méthylbenzoate de méthyle, sous forme de solution dans le xylène 0221 ex2930 90 70 60 Sulfure de méthyle et de phényle 0211a ex2930 90 70 65 Diiodométhyl p-tolyl sulfone 0405 ex2930 90 70 70 ex3824 90 95 71 2-Aminophénylphénylsulfone, d'une pureté en poids de 75 % ou plus 0222 2931 00 10 Méthylphosphonate de diméthyle 0223 ex2931 00 95 10 Acide 2-diphénylphosphinobenzoïque 0225 ex2931 00 95 20 2-Chloroéthylphosphonate de bis(2-chloroéthyle) 0226 ex2931 00 95 25 Phénylphosphinate de sodium 0227 ex2931 00 95 30 Vinylphosphonate de bis(2-chloroéthyle) 29 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0228 ex2931 00 95 35 Tétraphénylborate de sodium 0229 ex2931 00 95 40 Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique 0230 ex2931 00 95 45 Tributylphosphine 0231 ex2931 00 95 50 Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique 0232 ex2931 00 95 55 Diméthyl[diméthylsilyldiindényl]hafnium 0233 ex2931 00 95 60 Oxyde de trioctylphosphine 0234 ex2931 00 95 65 Triéthylborane 0235 ex2932 11 00 10 Tétrahydrofuranne, contenant au total 40 mg/litre ou moins de tétrahydro-2- méthylfuranne et de tétrahydro-3-méthylfuranne, destiné à la fabrication de α -hydroxypoly(oxytétraméthylène) (a) -4-hydroxybutyl- ω 0236 ex2932 13 00 10 Alcool tétrahydrofurfurylique 0237 ex2932 19 00 40 Furanne d'une pureté en poids de 99 % ou plus 30 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0238 ex2932 19 00 50 2,3-Dihydrofuranne 0239 ex2932 29 80 10 2´-Anilino-6´-[éthyl(isopentyl)amino]-3´-méthylspiro[isobenzofuranne= 1(3H),9´-xanthène]-3-one - 0240 ex2932 29 80 15 13,14,15,16-Tétranorlabdano-12,8 α -lactone 0241 ex2932 29 80 25 2´-(2-Chloroanilino)-6´-dibutylaminospiro[isobenzofuranne= xanthène]-3-one -1(3H),9´- 0242 ex2932 29 80 30 2´-Anilino-3´-méthyl-6´-méthyl(propyl)aminospiro[isobenzofuranne= 1(3H),9´-xanthène]-3-one 0243 ex2932 29 80 35 6´-Diéthylamino-3´-méthyl-2´-(2,4-xylidino)spiro[isobenzofuranne= 1(3H),9´-xanthène]-3-one 0244 ex2932 29 80 40 2´-Anilino-6´-(N-éthyl-p-toluidino)-3´-méthylspiro[isobenzofuranne= 1(3H),9´-xanthène]-3-one 0245 ex2932 29 80 45 2´-Anilino-6´-éthyl(isobutyl)amino-3´-méthylspiro[isobenzofuranne= 1(3H),9´-xanthène]-3-one - - - - 0246 ex2932 29 80 50 2'-Anilino-6´-cyclohexyl(méthyl)amino-3'-méthylspiro[isobenzofuranne= - 1(3H),9´-xanthène]-3-one 0 0 0 0 0 0 0 0 0 31 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0247 ex2932 29 80 55 6-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide 0248 ex2932 99 70 10 Bendiocarbe (ISO) 0249 ex2932 99 70 20 Androsta-1,4-diène-3,17-dione-17-(2,2-diméthylpropylène)acétal 0250 ex2933 21 00 10 Hydantoïne 0251 ex2933 21 00 20 2-(3-Benzyl-2,5-dioxoimidazolidine-1-yl)-2'-chloro-5'-(3-dodécyl= sulfonyl-2-méthylpropionamido)-4,4-diméthyl-3-oxovaleranilide 0252 ex2933 21 00 30 3'-[4,4-Diméthyl-2-(4,4-diméthyl-2,5-dioxoimidazoline-1-yl)= oxovalérylamino]-4'-méthoxystéaranilide -3- 0253 ex2933 21 00 40 1-[1,3-Bis(hydroxyméthyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]= bis(hydroxyméthyl)urée -1,3- 0254 ex2933 29 90 20 Produit de réaction constitué des esters méthyliques des acides (±)-6-(4- isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-yl)-m-toluique (±)-2-(4- isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-yl)-p-toluique et (Imazaméthabenz-méthyle) 0255 ex2933 29 90 40 Triflumizole (ISO) 32 0 0 0 0 0 0 0 4 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0256 ex2933 39 95 10 Fendizoate de clopérastine (DCIM) 0257 ex2933 39 95 15 Acide pyridine-2,3-dicarboxylique 0258 ex2933 39 95 20 5-Méthyl-2-pyridylamine 0259 ex2933 39 95 25 Imazethapyr (ISO) 0260 ex2933 39 95 30 4,4'-Triméthylènedipipéridine 0262 ex2933 40 10 10 Quinmerac (ISO) 0263 ex2933 40 90 20 5,7-Dichloro-4-(4-fluorophénoxy)quinoléine 0265 ex2933 40 90 40 p-Toluènesulfonate de N-éthyl-5,6,7,8-tétrahydroquinoléinium, sous forme de solution dans l'eau 0267 ex2933 59 70 10 Acide naphtyridine= -3-carboxylique, et ses sels et ses esters 1-éthyl-6-fluoro-1,4-dihydro-4-oxo-7-pipérazine-1-yl-1,8- 0268 ex2933 59 70 20 2,4-Diamino-6-chloropyrimidine 33 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0266 ex2933 59 70 30 Mepanipyrim (ISO) 0269 ex2933 69 80 10 1,3,5-Tris(4-tert-butyl-3-hydroxy-2,6-diméthylbenzyl)-1,3,5-triazine= 2,4,6(1H,3H,5H)-trione 0270 ex2933 69 80 20 1,3,5-Tris[(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)méthyl]-1,3,5-triazine= 2,4,6(1H,3H,5H)-trione - - 0271 ex2933 69 80 40 Cyanazine (ISO) 0272 ex2933 90 50 10 Azépanne, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3808 30 (a) 0273 ex2933 90 95 10 2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-butylphénol 0274 ex2933 90 95 15 2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-pentylphénol 0275 ex2933 90 95 20 2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol 0276 ex2933 90 95 25 6,6´-Di-2H-benzotriazole-2-yl-4,4´-bis(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)= méthylènediphénol -2,2´- 0277 ex2933 90 95 30 Quizalofop-P-éthyle (ISO) 34 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0278 ex2933 90 95 35 Indoline 0279 ex2933 90 95 45 Hydrazide maléique (ISO) 0280 ex2933 90 95 50 Metconazole (ISO) 0281 ex2933 90 95 55 5-Nitroindole 0282 ex2933 90 95 60 1,3-Bis(3-isocyanatométhylphényl)-1,3-diazétidine-2,4-dione (diisocyanate de 2,4-toluène dimérique) 0283 ex2933 90 95 65 Candésartan cilexétil (DCIM) 0284 ex2934 10 00 10 Hexythiazox (ISO) 0285 ex2934 10 00 20 2-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol 0286 ex2934 20 80 10 4-Chloro-1,3-benzothiazole-2(3H)-one 0287 ex2934 90 96 10 7-Chloro-5-méthyl-2H-1,4-benzothiazin-3-(4H)-one 35 0 0 3. 2 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0288 ex2934 90 96 15 Carboxine (ISO) 0289 ex2934 90 96 20 1,1-Dioxyde de 4-[4-(tridécyl[ramifié]oxy)phényl]-1,4-thiazinane 0290 ex2934 90 96 25 Oxycarboxine (ISO) 0291 ex2934 90 96 30 Étridiazole (ISO) 0292 ex2934 90 96 35 Diméthénamide (ISO) 0293 ex2934 90 96 40 2,3,5,6-Tétrahydroxy-1,4-diisobutyl-1,4-dioxo-1,4-diphosphinane 0294 ex2934 90 96 45 Tris(2,3-époxypropyl)-1,3,5-triazinanetrione 0295 ex2934 90 96 50 Bromure de 1-[2-(1,3-dioxanne-2-yl)éthyl]-2-éthylpyridinium 0296 ex2934 90 96 55 Acide napht[1,2-d][1,2,3]oxadiazole-5-sulfonique 0438 ex2934 90 96 60 ex3824 90 95 41 Acide 7-nitronapht[1,2-d][1,2,3]oxadiazole-5-sulfonique d'une pureté en poids de 60 % ou plus 36 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0297 ex2935 00 90 10 Sels de sulfathiazol (DCI) 0298 ex2935 00 90 20 Toluènesulfonamides 0299 ex2935 00 90 30 Mélange d'isomères constitué de N-éthyltoluène-2-sulfonamide et de N- éthyltoluène-4-sulfonamide 0300 ex2935 00 90 40 1-(4,6-Diméthoxypyrimidine-2-yl)-3-(2-éthylsulfonylimidazo[1,2- a]pyridine= -3-ylsulfonyl)urée (sulfosulfuron) 0301 ex2935 00 90 50 4,4'-Oxydi(benzènesulfonohydrazide) 0302 ex2935 00 90 60 5-Amino-N-(2,6-dichloro-m-tolyl)-1H-1,2,4-triazole-3-sulfonamide 0303 ex2935 00 90 70 3-Aminosulfonylthiophène-2-carboxylate de méthyle 0304 3201 20 00 Extrait de mimosa 0305 ex3201 90 90 10 Extraits tannants d'eucalyptus 0306 ex3201 90 90 20 Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan 37 0 0 0 0 0 0 0 0 3. 2 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0307 ex3204 15 00 10 Colorant C. I. Vat Orange 7 0308 ex3204 15 00 20 Colorant C. I. Vat Red 15 0309 ex3204 15 00 30 Colorant C. I. Vat Red 14 0310 ex3204 15 00 40 Colorant C. I. Vat Brown 57 0311 ex3204 17 00 10 Colorant C. I. Pigment Yellow 81 0312 ex3204 19 00 10 Bis{4-méthoxy-2-[6-(pentafluoroéthylthio)benzothiazole-2-ylazo]= (dipropylamino)benzènesulfonate}de nickel -5- 0313 ex3204 19 00 20 13-Ethyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-dihydrobenzo= [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol 0314 ex3204 19 00 30 13-Isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-3,13-dihydrobenzo= [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol 0315 ex3204 19 00 40 8'-Acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1H-indole= naphto[2,1-b][1,4]oxazine]-9'-carboxylate de méthyle -2,3'- 38 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0316 ex3204 19 00 50 6-(Isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate méthyle de 0317 ex3204 19 00 60 8-Méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d'éthoxycarbonylméthyle 0318 ex3206 42 00 10 Lithopone 0319 ex3206 49 90 10 Préparation liquide de couleur noire de pigments en oxyde de fer, dont l'ensemble des particules a une grosseur n'excédant pas 20 nanomètres, contenant en poids 25 % ou plus de fer, évalué en Fe2O3, destinée à la fabrication de produits des nos3304 ou 9608 (a) 0320 ex3208 20 10 10 Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous forme de solution dans de l'éthanol contenant en poids 34 % ou plus mais pas plus de 40 % de copolymère 0321 ex3208 20 10 20 ex3905 91 00 92 de Copolymère de diméthylaminoéthyle, partiellement quaternisé par du sulfate de diéthyle, sous forme de solution dans de l'éthanol vinylpyrrolidone méthacrylate de et 0322 ex3208 20 10 30 Solution de phtalate de diundécyle et d'un copolymère de maléate de dibutyle et de méthacrylate d'isobutyle dans un solvant hydrocarboné 0323 ex3208 90 19 10 ex3911 90 99 35 Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, monoestérifié par des groupes éthyl et/ou isopropyl et/ou butyl, sous forme de solution dans de l'éthanol, de l'éthanol et du butanol, de l'isopropanol ou de l'isopropanol et du butanol 39 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0324 ex3208 90 19 20 Copolymère de polyuréthane et de silicone, sous forme de solution dans un mélange de butanone, de toluène et de cyclohexanone, contenant en poids 13 % ou plus mais pas plus de 16 % de copolymère 0529 ex3208 90 19 30 Solution contenant: (30 ± 5) % en poids de résine polyamide, (6,5 ± 3,5) % en poids de diazonaphtoquinone, (55 ± 5) % en poids de 1-méthyl-2-pyrrolidone, 1 000 µg/kg ou moins de chlorure, 1 000 µg/kg ou moins de potassium et 1 000 µg/kg ou moins de fer 0325 ex3208 90 99 10 Solution à base de polymères naturels modifiés chimiquement, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants: 8'-acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3- dihydrospiro[1H-indole= -2,3'-naphto[2,1- b][1,4]oxazine]-9'-carboxylate de méthyle, 6-(isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2H- benzo[h]chromène= -5-carboxylate de méthyle, 13-isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11- diméthyl-3,13-dihydrobenzo= [h]indéno[2,1- f]chromène-13-ol, 8-méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5- carboxylate d'éthoxycarbonylméthyle, 13-ethyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl- 3,13-dihydrobenzo= [h]indéno[2,1-f]chromène-13- ol 0326 ex3215 90 80 10 Préparation d'encre, destinée à être utilisée dans la fabrication de cartouches pour imprimante à jet d'encre (a) 0327 3301 12 10 Huile essentielle d'orange, non déterpénée 40 0 0 0 0 0 - - - - - - - - - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0328 ex3402 90 10 20 Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium 0329 ex3402 90 10 30 Préparation tensio-active non aqueuse, contenant: de l'éther alkylphénylique de polyéthylèneglycol, du 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol et des esters d'acide phosphorique 0330 ex3402 90 90 10 Poudre cristalline obtenue par la réaction de phosphate de trisodium avec un mélange d'hypochlorite de sodium et de chlorure de sodium (“phosphate de trisodium chloré”), contenant en poids: 3,5 % ou plus de chlore disponible, mesuré iodométriquement et 17,0 % ou plus de phosphore, évalué en P2O5 0331 ex3403 99 90 10 Fluide de coupe à base d'une solution aqueuse de polypeptides synthétiques 0332 ex3504 00 00 10 Antigènes purifiés obtenus à partir de cellules de levure manipulées génétiquement, destinés à la fabrication de tests de dépistage de l'hépatite-C (a) 0333 ex3504 00 00 20 Glycoprotéine 160 obtenue à partir du “Human Immunodeficiency Virus”, souche HIV-1 0334 ex3505 10 50 20 Dérivé O-(2-hydroxyéthylique) d'amidon de maïs cireux hydrolysé 41 0 0 0 0 0 0 0 - - - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0335 ex3506 91 00 10 Adhésif à base d'une dispersion aqueuse d'un mélange de colophane dimérisé et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA) 0336 ex3506 91 00 20 Adhésif activé à la chaleur à base de résine phénolique et de caoutchouc, sous forme d'une feuille sur un papier antiadhésif, destiné à être utilisé dans la fabrication de plaquettes de freins pour l'industrie automobile (a) 0337 ex3507 90 90 10 Asparaginase 0338 ex3507 90 90 20 Préparation d'enzyme à base de thermolysine 0339 ex3507 90 90 40 Transcriptase reverse du virus de la myéloblastose aviaire (AMV) 0340 ex3701 30 00 10 Plaques pour l'impression en relief, constituées d'un support métallique revêtu d'une couche de photopolymère, d'une épaisseur totale de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 0,8 mm 0341 ex3701 99 00 10 Plaque de quartz ou de verre, recouverte d'un film de chrome et revêtue d'une couche de résine photosensible ou électrosensible, destinée à la fabrication de masques pour les produits des nos 8541 ou 8542 (a) 0342 ex3702 31 99 10 Négatif de film couleur, destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané (a) 0343 ex3702 43 00 10 ex3702 44 00 10 Pellicule photographique, d'une largeur nominale de 459, 669 ou 761 mm, constitué de plusieurs couches, incluant deux feuilles de polyester, une couche de carbone, une couche adhésive et une couche d'un copolymère de styrène et d'acrylonitrile 42 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0344 ex3703 90 10 10 Feuille en papier, recouverte d'une émulsion d'halogénure d'argent, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 3701 20 00 (a) 0345 ex3707 10 00 10 Émulsion photosensible destinée à la sensibilisation de disques de silicium (a) 0346 ex3707 90 30 10 Encre, sous forme de poudre, constituée d'un copolymère de styrène et d'acrylate de butyle et de magnétite, destinée à être utilisée comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs (a) 0347 3805 20 00 Huile de pin 0348 ex3808 20 80 10 Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 % ou plus mais pas plus de 75 % d'hymexazole (ISO), non conditionné pour la vente au détail 0211b ex3808 20 80 20 Préparation à base de diiodométhyl p-tolyl sulfone, non conditionné pour la vente au détail 0349 ex3808 40 20 10 Préparation contenant en poids: 0 0 0 1. 7 0 0 0 58 % ou plus mais pas plus de 62 % de 1-bromo- 3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne, 26 % ou plus mais pas plus de 29 % de 1,3- dichloro-5,5-diméthylhydantoïne, 10 % ou plus mais pas plus de 12 % de 1,3- dichloro-5-éthyl-5-méthylhydantoïne, destinée à la fabrication de désinfectants de piscine (a) 43 - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0350 ex3808 40 90 10 Chlorhydrate de 1-dodécylguanidine, solution dans l'isopropanol et l'eau, contenant en poids 40 % ou moins de chlorhydrate de 1-dodécylguanidine forme de sous 0351 ex3809 91 00 10 Mélange de méthylphosphonate de méthyle et de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo- λ 5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle et de méthylphosphonate de bis(5- 1,3,2 éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2 λ 5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle) 0352 ex3809 92 00 10 Antidécolorant pour papier, constitué d'un mélange de trisilicate de magnésium et de sel monosodique de phosphate de 2,2'-méthylènebis(4,6- di-tert-butylphényle) 0353 ex3811 21 00 10 Sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales 0354 ex3812 30 80 10 Hexacosahydroxydicarbonate de tétraaluminium et de nonamagnésium heptahydraté, recouvert d'un agent tensio-actif 0355 ex3812 30 80 20 Mélange contenant principalement du sébaçate de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1- octyloxy-4-pipéridyle) 0356 ex3812 30 80 30 Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas plus de 70 % de 2-(2- méthoxyéthoxy)éthanol 0357 ex3812 30 80 40 Dodécahydroxymonocarbonate de dialuminium et de tétramagnésium monohydraté, recouvert d'un agent tensio-actif 44 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0358 ex3812 30 80 50 Hydroxycarbonate d'aluminium, de magnésium et de zinc hydraté, recouvert d'un agent tensio-actif 0359 ex3814 00 90 10 Mélange contenant en poids 25 % ou plus mais pas plus de 35 % de diméthylsulfoxyde et 65 % ou plus mais pas plus de 75 % de monoéthanolamine 0360 ex3815 12 00 10 Catalyseur, sous forme de grains ou d'anneaux d'un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, constitué de l'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 20 % d'argent 0361 ex3815 12 00 20 Catalyseur constitué de palladium et de rhénium, fixés sur un support en carbone actif, sous forme de poudre, contenant: 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,5 % en poids de palladium, 3 % ou plus mais pas plus de 5 % en poids de rhénium et 0,1 mole % ou plus mais pas plus de 1 mole % de métaux alcalins, destiné à être utilisé dans la fabrication de tétrahydrofuranne (a) 0362 ex3815 19 90 10 Catalyseur, constitué de trioxyde de chrome ou de trioxyde de dichrome fixé sur un support en dioxyde de silicium, d'un volume de pores, d'après la méthode d'absorption d'azote, de 2 cm3/g ou plus 0363 ex3815 19 90 15 Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux fixés sur un support en dioxyde de silicium, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus de 40 % de molybdène, de bismuth et de fer évalués ensemble, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acrylonitrile (a) 0 3 0 0 0 0 45 - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0364 ex3815 19 90 20 Catalyseur constitué d'oxydes de chrome et de dioxyde de titane, fixés sur un support soit en dioxyde de silicium, soit en oxyde d'aluminium, soit en phosphate d'aluminium 0365 ex3815 19 90 30 Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polypropylène (a) 0366 ex3815 19 90 40 Catalyseur, sous forme de sphères d'un diamètre de 4,2 mm ou plus mais n'excédant pas 9 mm, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de molybdène, vanadium et cuivre, fixé sur un support en dioxide de silicium et/ou d'oxyde d'aluminium, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (a) 0367 ex3815 19 90 45 Catalyseur, constitué principalement de tétraoxyde de dichrome et de cuivre et d'oxyde de cuivre (II), contenant en poids 38 % ou plus mais pas plus de 48 % de cuivre, évalué en oxyde de cuivre (II), fixés sur un support en dioxyde de silicium, destiné à l'hydrogénation d'acétophénones (a) 0368 ex3815 19 90 50 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de titane, de magnésium et d'aluminium sur un support de dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans du tétrahydrofuranne 0369 ex3815 19 90 55 Catalyseur constitué d'un mélange d'oxydes de métaux contenant du trioxyde de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium 0370 ex3815 19 90 60 Catalyseur constitué de trioxyde de dichrome, fixé sur un support en oxyde d'aluminium 0371 ex3815 19 90 65 Catalyseur constitué d'acide phosphorique lié chimiquement à un support de dioxyde de silicium 46 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0372 ex3815 19 90 70 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium 0373 ex3815 19 90 75 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium 0374 ex3815 19 90 80 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de magnésium et de fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de titane, suspension dans de l'huile minérale 0375 ex3815 19 90 85 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium, de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de poudre 0376 ex3815 90 90 15 Catalyseur, constitué d'un mélange d'oxydes contenant en poids plus de 96 % d'oxydes de molybdène, vanadium, nickel et antimoine, mélangé ou non avec des billes de porcelaine, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (a) 0377 ex3815 90 90 20 Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange de trichlorure de titane et de chlorure d'aluminium, contenant en poids: 20 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane et 55 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore 0378 ex3815 90 90 25 Catalyseur, constitué d'un mélange d'oxydes contenant en poids plus de 96 % d'oxydes de molybdène, bismuth, nickel, fer et silicium, mélangé ou non avec des billes de porcelaine, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acrylaldéhyde (a) 0 0 0 0 0 0 0 47 - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0379 ex3815 90 90 30 Catalyseur, sous forme de poudre, contenant en poids 82 % ou plus de cuivre et d'une surface spécifique de 0,5 m2/g ou plus mais n'excédant pas 8 m2/g 0380 ex3815 90 90 35 Catalyseur, sous forme de suspension dans de l'huile, constitué de trichlorure de titane et de trichlorure d'aluminium, contenant en poids, sur produit sans huile: 15 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane et 40 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore 0381 ex3815 90 90 40 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 8 mm, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de fer, de molybdène et de bismuth, même contenant du dioxyde de silicium comme charge, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (a) 0382 ex3815 90 90 50 Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l'hexane ou l'heptane contenant en poids, sur produit exempt d'hexane ou d'heptane, 9 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane 0383 ex3815 90 90 55 Initiateur de réaction, constitué d'un mélange de N,N,N',N'-tétraméthyl-2,2'- oxybis(éthylamine) et de dipropylène-glycols 0384 ex3815 90 90 60 Catalyseur, d'aluminium acide (zéolite): sous forme de bâtonnets ronds, constitué d'un silicate 0 0 0 0 0 0 présentant un rapport de dioxyde de silicium : trioxyde de et dialuminium d'au moins 500 : 1 contenant en poids 0,2 % ou plus mais pas plus de 0,8 % de platine 48 - - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0385 ex3815 90 90 65 Catalyseur à base d'un zéolite mordénite, sous forme de granulés, destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges de méthylamines contenant en poids 50 % ou plus de diméthylamine (a) 0386 ex3815 90 90 70 Catalyseur, formiate d'un hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-glycols constitué mélange de de (2- 0387 ex3815 90 90 75 Catalyseur, constitué d'un mélange de 1,4-diazabicyclo[2. 2. 2]octane, d'acide 2-hydroxyéthyliminodi(acétique) et de di(acétate) de dibutylétain, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 10 % de 1,4- diazabicyclo[2. 2. 2]octane 0388 ex3815 90 90 80 Catalyseur constitué principalement d'acide dinonylnaphtalènedisulfonique sous forme de solution dans de l'isobutanol 0389 ex3815 90 90 81 Catalyseur, contenant en poids 38 % ou plus mais pas plus de 48 % de 2- éthylhexanoate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium 0390 ex3815 90 90 82 Catalyseur, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 55 % de formiate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium et de l'acide formique 0391 ex3815 90 90 83 Catalyseur, sous forme de poudre, contenant de l'hydroxyde d'aluminium et de magnésium hydraté, des oxydes de métaux des terres rares et du pentaoxyde de divanadium 0392 ex3815 90 90 85 Catalyseur à base d'aluminosilicate (zéolite), destiné à la transalkylation d'hydrocarbures alkylaromatiques ou à l'oligomérisation d'oléfines (a) 49 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0397 ex3823 19 10 91 Mélange d'acides gras contenant en poids: 2 % ou plus mais pas plus de 6 % d'acide hexanoïque, 53 % ou plus mais pas plus de 60 % d'acide octanoïque, 34 % ou plus mais pas plus de 42 % d'acide décanoïque et pas plus de 2 % d'acide dodécanoïque 0398 ex3824 90 15 10 Silicate d'aluminium acide (zéolite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de bâtonnets ronds 0399 ex3824 90 64 01 Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromonospora purpurea, même séché 0400 ex3824 90 64 02 Acide cholique et acide 3 désoxycholique), bruts α ,12 α -dihydroxy-5 β -cholane-24-oïque (acide 0401 ex3824 90 64 03 Produit obtenu par la N-éthylation de la sisomycine (DCI) 0402 ex3824 90 64 04 Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromonospora inyoensis, même séché 0403 ex3824 90 64 05 Résidu de fabrication contenant en poids 40 % ou plus de 21-acétate de 11 β ,17,20,21-tétrahydroxy-6-méthylpregna-1,4-diène-3-one 0407 ex3824 90 95 01 Pentaoxyde de diantimoine colloïdal 50 0 0 0 0 0 0 0 0 - - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0408 ex3824 90 95 02 Mélange de nitrométhane et 1,2-époxybutane 0409 ex3824 90 95 03 Grains et/ou granulés constitués d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de zirconium, contenant en poids: 70 % ou plus mais pas plus de 78 % de trioxyde de dialuminium et 19 % ou plus mais pas plus de 26 % de dioxyde de zirconium 0410 ex3824 90 95 04 Hypochlorite de lithium brut 0411 ex3824 90 95 06 Préparation sous forme de poudre, contenant en poids 75 % ou plus de bis[3,5-bis(1-phényléthyl)salicylate] de zinc 0412 ex3824 90 95 07 Pellicule constituée d'oxydes de soit baryum soit calcium et soit titane soit zirconium, mélangés à des liants 0413 ex3824 90 95 08 Préparation constituée essentiellement de sulfonate alcalin d'asphalte: d'une densité de 0,9 ou plus, mais n'excédant pas 1,5 et d'une solubilité dans l'eau de 70 % en poids ou plus 0 5. 2 0 0 0 0 51 - - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0414 ex3824 90 95 09 Préparation dinonylnaphtalènesulfonique présentés: anti-corrosion constituée de sels d'acide 0 sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement ou sous forme de solution dans un solvant organique 0415 ex3824 90 95 10 Bauxite calcinée (réfractaire) 0416 ex3824 90 95 11 Oxyde de fer magnétisable,sous forme de poudre, contenant en poids: 30 % ou plus mais pas plus de 38 % de fer bivalent par rapport au fer total et 1 % ou plus mais pas plus de 4 % de cobalt 0417 ex3824 90 95 12 Catalyseur épuisé, sous forme de bâtonnets ronds d'un diamètre de 1 mm ou plus mais n'excédant pas 3 mm, contenant un mélange de sulfures de tungstène et de nickel fixé sur un support de zéolite, contenant en poids 10 % ou moins de tungstène et 10 % ou moins de nickel, destiné à être régénéré comme catalyseur pour le craquage des hydrocarbures (a) 0418 ex3824 90 95 13 Mélange contenant en poids: 7 % ou plus mais pas plus de 9 % de diisocyanate de 2-méthyl-1,3-phénylène, 31 % ou plus mais pas plus de 34 % de diisocyanate de 4-méthyl-1,3-phénylène, 10 % ou plus mais pas plus de 13 % de diisocyanate de 2,4´-méthylènediphényle, 46 % ou plus mais pas plus de 49 % de diisocyanate de 4,4´-méthylènediphényle 0 0 0 0 52 - - - - - - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0419 ex3824 90 95 14 ε Mélange de bromure de magnésium de 2-oxoperhydroazépine-1-ide et d' caprolactame - 0420 ex3824 90 95 15 Mélange de N-benzyloxycarbonyl-L-aspartate de disodium et de chlorure de sodium, sous forme de solution dans l'eau 0421 ex3824 90 95 16 9,10-Dihydro-9,10-dioxoanthracène-2,7-disulfonate de disodium, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 20 % de sulfate de sodium 0422 ex3824 90 95 17 Alliage eutectique entièrement de potassium et de sodium, contenant en poids 77 % ou plus mais pas plus de 79 % de potassium 0423 ex3824 90 95 18 Mélange de dichlorure de térephtaloyle et de dichlorure d'isophtaloyle 0424 ex3824 90 95 20 Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro- 4,7-méthanoindène synthétique, même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et: (dicyclopentadiène), d'un caoutchouc soit d'un composé d'aluminium-alkyle, soit d'un complexe organique de tungstène soit d'un complexe organique de molybdène 0425 ex3824 90 95 21 0426 ex3824 90 95 22 de phosphate Mélange et d'oligomères d'acide méthylphosphonique et d'acide phosphorique avec l'éthane-1,2-diol tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyle] de Mélange d'oligomères de phosphate de 2-chloroéthyle avec l'éthane-1,2-diol tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyle] phosphate de de et 53 0 0 0 0 0 0 0 0 - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0427 ex3824 90 95 23 Mélange d'esters de saccharose, résultant de l'estérification du saccharose par l'acide stéarique industriel 0428 ex3824 90 95 24 Préparations constituées principalement de phosphabicyclononanes et de leurs dérivés P-alkyles, sous forme de solution dans le 4-tert-butyltoluène 0429 ex3824 90 95 25 Tranches de tantalate de lithium, non dopées 0430 ex3824 90 95 28 Préparation constituée principalement d'éthylène glycol et de N,N- diméthylformamide ou d'éthylène glycol et de -butyrolactone, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques (a) γ 0431 ex3824 90 95 29 Préparation constituée principalement de -butyrolactone et de sels d'ammonium quaternaire, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques (a) γ 0432 ex3824 90 95 30 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé 0433 ex3824 90 95 31 Ferrite de cuivre et de zinc, enrobée par une résine de silicone, sous forme de grains d'une dimension n'excédant pas 120 µm 0434 ex3824 90 95 32 Oligomère de styrène 0435 ex3824 90 95 33 α ω Préparation constituée de -allyloxypoly= [oxy(2-méthyléthylène)oxytéréphtaloyl] et soit de dicarbonate de diallyl- 2,2'-oxydiéthyle soit d'isophtalate de diallyle -(4-allyloxycarbonylbenzoyl)- 54 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0436 ex3824 90 95 39 Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d'ester de glycérol de l'acide borique 0437 ex3824 90 95 40 Acide azélaïque d'une pureté en poids de 75 % ou plus mais n'excédant pas 85 % 0439 ex3824 90 95 42 Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids: soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de magnésium et 15 % ou plus de titane, soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobium, destiné à être utilisé dans la fabrication de films diélectriques ou destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans fabrication de condensateurs multicouches en céramique (a) la 0440 ex3824 90 95 43 Acide 7-aminonaphtalène-1,3,6-trisulfonique et ses sels, d'une pureté en poids de 65 % ou plus 0441 ex3824 90 95 44 Mélange contenant en poids: 60 % ou plus d'acétate de 2-[N-(2- cyanoéthyl)anilino]éthyle et 20 % ou plus d'acide acétique 0 0 0 0 0 55 - - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0442 ex3824 90 95 45 Préparations constituées principalement d'éthylène glycol et: soit de diéthylène glycol, d'acide dodécanedioïque et d'ammoniaque, soit d'oxyde de silicium, soit d'hydrogénoazélate d'ammonium, soit d'hydrogénoazélate d'ammonium et d'oxyde de silicium, soit d'acide dodécanedioïque, d'ammoniaque et d'oxyde de silicium, destinées à la fabrication de condensateurs électrolytiques (a) 0443 ex3824 90 95 46 Durcisseur pour résine époxyde à base d'anhydride d'acide carboxylique, sous forme liquide, d'un poids spécifique à 25 ºC de 1,15 g/cm3 ou plus mais n'excédant pas 1,18 g/cm3 0444 ex3824 90 95 49 Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids: 70 % ou plus mais pas plus de 75 % d'oxyde de fer, 10 % ou plus mais pas plus de 20 % d'oxyde de zinc, 10 % ou plus mais pas plus de 15 % d'oxyde de magnésium, 1 % ou plus mais pas plus de 5 % d'oxyde de manganèse et 1 % ou plus mais pas plus de 3 % d'oxyde de cuivre 0445 ex3824 90 95 50 Zéolites constituées d'oxydes de baryum, d'aluminium et de silicium, contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 40 % d'oxyde de baryum, sous forme de sphères dont 80 % ou plus en poids ont un diamètre de 0,3 mm ou plus mais pas plus de 1,2 mm 0446 ex3824 90 95 53 4-Hydroxynaphtalène-1-sulfonate de sodium, d'une pureté en poids de 70 % ou plus mais n'excédant pas 80 % 56 0 0 0 0 0 - - - - - - - - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0447 ex3824 90 95 54 2-Hydroxybenzonitrile, le N,N- diméthylformamide, contenant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 50 % de 2-hydroxybenzonitrile solution forme dans sous de 0448 ex3824 90 95 55 Mélange contenant en poids 75 % ou plus d'éther pentaérythritol triallylique de 0449 ex3824 90 95 57 Mélange d'oxydes de trialkylphosphines 0450 ex3824 90 95 58 Oxyde de platine fixé sur un support poreux en oxyde d'aluminium, contenant en poids 0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de platine et 0,5 % ou plus mais pas plus de 5 % de dichlorure d'éthylaluminium 0451 ex3824 90 95 60 α -Phénoxycarbonyl- ω -phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)= isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyl] 0452 ex3824 90 95 61 Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids: 20 % ou plus de baryum, 10 % ou plus de titane et 4 % ou plus de plomb ou bien 3 % ou plus de niobium ou bien 0,7 % ou plus de zirconium, destiné à être utilisé comme matériau diélectrique dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (a) 0453 ex3824 90 95 63 Triéthylborane, sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne 57 0 0 0 0 0 0 0 - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0454 ex3824 90 95 64 Silicate d'aluminium et de sodium, sous forme de sphères d'un diamètre de: soit 1,6 mm ou plus mais n'excédant pas 3,4 mm, soit 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm 0455 ex3824 90 95 65 Mélange de tris(alkoxycarbonylamino)-1,3,5-triazines dans lesquelles les groupes alkoxy sont des méthoxy et des butoxy 0456 ex3824 90 95 66 Mélange de tert-alkylamines primaires 0457 ex3824 90 95 67 Préparation constituée d'oxyde d'indium et d'étain dispersé dans des solvants organiques 0404 ex3824 90 95 72 Solution contenant en poids 80 % ou plus de 2,4,6-triméthylbenzaldéhyde dans l'acétone 0406 ex3824 90 95 73 Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon (a) 0459 ex3901 10 10 10 Polyéthylène linéaire, d'une densité de 0,928 ou plus mais n'excédant pas 0,935 et d'un indice de fluidité à chaud (melt flow index) de moins de 0,6 g/min, destiné à la fabrication de fibres liantes “shrinkmelt” (a) 0460 ex3901 10 90 10 Polyéthylène destiné à la fabrication de film photorésistant pour des semi- conducteurs ou des circuits imprimés (a) 0 0 0 0 0 0 0 0 58 - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0461 ex3901 10 90 20 Polyéthylène, sous forme de granulés, d'une densité de 0,925 (± 0,0015), flow index) de 0,3 g/10 min d'un indice de fluidité à chaud (melt (± 0,05 g/10 min), destiné à la fabrication de feuilles soufflées d'une valeur Haze n'excédant pas 6 % et d'un allongement à la rupture (MD/TD) de 210/340 (a) 0462 ex3901 20 90 10 Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'une densité de 0,945 ou plus mais n'excédant pas 0,985, destiné à la fabrication de feuilles pour rubans encreurs de machines à écrire ou rubans encreurs similaires (a) 0463 ex3901 20 90 20 Polyéthylène contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 45 % de mica 0464 ex3901 90 90 91 Résine ionomère constituée d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique 0465 ex3901 90 90 93 Copolymère d'éthylène, d'acétate de vinyle et de monoxyde de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant dans la fabrication de feuilles pour toits (a) 0466 ex3901 90 90 94 Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et de copolymère éthylène-butylène, et de copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène 0467 ex3901 90 90 95 ex3902 90 90 95 Copolymère d'éthylène et de butylène, ayant des groupes terminaux hydroxyle ou acrylate, contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 60 % de butylène 0468 ex3901 90 90 96 ex3902 90 90 96 ex3903 90 90 50 Copolymère linéaire en bloc du type A-B de polyisoprène, époxydé ou non, et soit de copolymère éthylène-butylène soit de copolymère styrène- éthylène-butylène, ayant des groupes terminaux hydroxyle 59 0 0 0 4 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0470 ex3902 10 00 10 Polypropylène ne contenant pas de plastifiant et pas plus de: 7 mg/kg d'aluminium, 2 mg/kg de fer, 1 mg/kg de magnésium, 8 mg/kg de chlorure 0471 ex3902 10 00 20 Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant, d'un point de fusion de plus de 150 °C (d'après la méthode ASTM D 3417), d'une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais n'excédant pas 70 J/g, d'un allongement à la rupture de 1 000 % ou plus (d'après la méthode ASTM D 638), d'un module de résistance à la rupture par traction (tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n'excédant pas 379 MPa (d'après la méthode ASTM D 638) 0469 ex3902 10 00 30 Polypropylène, contenant pas plus de 1 mg/kg d'aluminium, 0,05 mg/kg de fer, 1 mg/kg de magnésium et 1 mg/kg de chlorure, destiné à être utilisé dans la fabrication d'emballages pour lentilles de contact jetables (a) 0473 ex3902 30 00 91 ex3903 90 90 25 Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d'un copolymère d'éthylène et de propylène, contenant en poids 40 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0474 ex3902 30 00 92 Copolymère de propylène, de butylène et d'éthylène, contenant en poids plus de 65 % mais moins de 80 % de propylène et pas moins de 20 % de butylène 0476 ex3902 90 90 92 Polymères de 4-méthylpent-1-ène 60 0 0 0 0 0 0 - - - - - - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0475 ex3902 90 90 97 Polyisobutène hydrogéné, sous forme liquide 0477 ex3903 19 00 20 Polystyrène d'un poids moléculaire (Mn) n'excédant pas 5 000 0478 ex3903 90 90 10 Copolymère entièrement de styrène et d'anhydride maléique, ou entièrement de styrène, d'anhydride maléique et d'un monomère acrylique, même comprenant un copolymère en bloc de styrène et de butadiène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de plaques pour pavillons préformés de voitures (a) 0479 ex3903 90 90 15 Copolymère entièrement de styrène et d'anhydride maléique, ou entièrement de styrène, d'anhydride maléique et d'un monomère acrylique, même partiellement estérifié, d'un poids moléculaire moyen (Mn) inférieur ou égal à 3 000, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39 0480 ex3903 90 90 20 Copolymère de styrène et soit d'acrylate de 2-éthylhexyle soit d'acrylate de n-butyle, contenant: 10 mole % ou plus mais pas plus de 16 mole % d'acrylate, 0,2 mg/kg ou moins de sodium et 0,1 mg/kg ou moins de calcium 0481 ex3903 90 90 35 ex3911 90 99 30 α Copolymère d' supérieur à 113 ºC -méthylstyrène et de styrène, à point de ramollissement 0482 ex3903 90 90 40 ex3906 90 90 40 ex3911 90 99 50 Copolymère de styrène, d' moléculaire (Mn) de 500 ou plus mais n'excédant pas 6 000 -méthylstyrène et d'acide acrylique, d'un poids α 0 0 0 0 0 0 0 61 - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0483 ex3903 90 90 55 ex3906 90 90 45 Copolymère de styrène, de méthacrylate de méthyle, d'acrylate de butyle et soit d'acide acrylique soit de méthacrylate d'hydroxyethyle, d'un poids moléculaire (Mn) de 500 ou plus mais n'excédant pas 6 000 0484 ex3903 90 90 65 Copolymère de styrène, d'acrylate de butyle, de méthacrylate de butyle, de méthacrylate de méthyle et d'acide acrylique, sous forme de poudre, contenant en poids (81 ± 1) % de styrène, (6 ± 1) % d'acrylate de butyle, (5 ± 1) % de méthacrylate de butyle, (7 ± 1) % de méthacrylate de méthyle et (1 ± 0,5) % d'acide acrylique 0485 ex3903 90 90 70 Polystyrènesulfonate d'ammonium, sous forme de solution aqueuse 0486 ex3904 30 00 10 Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'acide maléique, contenant en poids: 0 0 0 0 81,5 % ou plus mais pas plus de 84,5 % de chlorure de vinyle, 13,8 % ou plus mais pas plus de 16,2 % d'acétate de vinyle et 0,8 % ou plus mais pas plus de 1,2 % d'acide maléique, destiné à la fabrication de produits du no 3215 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons (a) 62 - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0487 ex3904 40 00 91 Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique, contenant en poids: 87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle, 2 % ou plus mais pas plus de 9 % d'acétate de vinyle et 1 % ou plus mais pas plus de 8 % d'alcool vinylique, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de produits des nos3215 ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons (a) 0488 ex3904 40 00 92 Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle, d'acrylate d'hydroxypropyle et d'acide maléique, contenant en poids 80 % ou plus mais pas plus de 83 % de chlorure de vinyle, 1,6 % ou plus mais pas plus de 2 % de groupes hydroxy et 0,25 % ou plus mais pas plus de 0,38 % de groupes carboxyle 0489 ex3904 50 90 91 Copolymère de chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle, contenant en poids 79,5 % ou plus de chlorure de vinylidène, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) ou b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de fibres, de monofilaments ou de lames (a) 0490 ex3904 61 00 10 Mélange de polytétrafluoroéthylène et de mica, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0491 ex3904 61 00 20 0492 ex3904 69 90 92 de Copolymère de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2 % ou plus mais pas plus de 4,6 % en poids de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène et moins de 1 mg/kg d'ions fluorure extractibles tétrafluoroéthylène et Copolymère trifluoro(trifluorométhoxy)éthylène de tétrafluoroéthylène et de 0 0 0 0 0 0 63 - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0493 ex3904 69 90 93 Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0494 ex3904 69 90 94 Copolymère d'éthylène et de tétrafluoroéthylène 0495 ex3904 69 90 96 Polychlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39 0496 ex3905 91 00 91 Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle 0497 ex3905 91 00 93 Copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique (EVOH) 0498 ex3905 99 90 93 Acétate phtalate de polyvinyle 0499 ex3905 99 90 94 Polymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, contenant en poids 97 % ou plus mais pas plus de 99 % de vinylpyrrolidone, sous forme de solution dans de l'eau 0500 ex3905 99 90 95 Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée 0 0 0 0 0 0 0 0 64 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0501 ex3905 99 90 96 Formal polyvinylique, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'un poids moléculaire (Mw) de 25 000 ou plus mais n'excédant pas 150 000 et contenant en poids: 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, evalués en acétate de vinyle et 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, evalués en alcool vinylique 0502 ex3906 10 00 10 Polyméthacrylate de méthyle, sous forme de billes expansibles contenant du 2-méthylpentane comme gaz d'expansion 0503 3906 90 60 Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec du dioxyde de silicium 0504 ex3906 90 90 10 Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à la fabrication de médicaments des nos3003 ou 3004 (a) 0505 ex3906 90 90 20 Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à être utilisé comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des dispersions dont le pH est supérieur à 13 (a) 0506 ex3906 90 90 30 Copolymère de styrène, de méthacrylate d'hydroxyéthyle et d'acrylate de 2- éthylhexyle, d'un poids moléculaire (Mn) de 500 ou plus mais n'excédant pas 6 000 0507 ex3906 90 90 50 Polymères acryliques, contenant en poids 2,5 % ou plus d'oxyde de chloroéthyle et de vinyle ou d'acrylate de chlorométhyle, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 65 0 0 0 0 6 0 0 - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0508 ex3907 20 11 10 Poly(oxyde d'éthylène) d'un poids moléculaire moyen (Mn) de 100 000 ou plus 0509 ex3907 20 29 10 Polymère de dextrose, de sorbitol et d'acide citrique ou phosphorique, contenant en poids 90 % ou plus d'unités monomères de dextrose 0510 ex3907 20 29 20 Poly[oxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylèneoxy-(2- hydroxytriméthylène)], d'un poids moléculaire moyen (Mw) excédant 26 000, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0511 ex3907 20 99 10 Hydroxyméthylphosphonate poly(éthylèneoxy)]éthyle} de ω bis{2-[ -hydroxy- 0512 ex3907 20 99 15 Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl 0513 ex3907 20 99 25 α ω -4-Hydroxybutyl- -hydroxypoly(oxytétraméthylène), contenant moins de 1 mg/kg d'halogènes, et moins de 1 mg/kg de métaux, et ayant un indice de coloration n'excédant pas 20 unités sur l'échelle de Hazen 0514 ex3907 20 99 30 Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) 0515 ex3907 30 00 20 Résine époxyde sous forme de poudre, contenant en poids 44 % ou plus mais pas plus de 55 % de quartz et 0,5 % ou plus mais pas plus de 1 % de trioxyde de diantimoine, destinée à enrober les condensateurs à feuille (a) 0516 ex3907 30 00 30 Résine époxyde, sans solvant, contenant des charges minérales (silice), sans fibre de verre, d'un poids spécifique à 25 ºC de 1,55 g/cm3 ou plus mais n'excédant pas 1,60 g/cm3 66 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0517 ex3907 30 00 40 Résine époxyde, contenant en poids 70 % ou plus de dioxyde de silicium, destinée à l'encapsulation de produits des nos 8533, 8535, 8536, 8541, 8542 ou 8548 (a) 0518 ex3907 40 00 10 Copolymère d'hexane-1,6-diol, de carbonate d'éthylène cyclohexane-1,4-diméthanol et de 0519 ex3907 91 90 10 Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre 0520 ex3907 99 19 10 ex3907 99 99 10 Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle), sous forme de poudre 0521 ex3907 99 19 20 Copolyester cristal liquide à point de fusion non inférieur à 270 ºC, avec ou sans charges 0523 ex3908 90 00 10 Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadipoyle), des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 sous l'une 0522 ex3908 90 00 20 Copolymère constitué d'hexaméthylènediamine, d'acide isophtalique et d'acide téréphtalique, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0524 ex3909 40 00 10 Produit de polycondensation de phénol et de formaldéhyde, sous forme de sphères creuses d'un diamètre inférieur à 150 µm 0525 ex3910 00 00 10 3-[(2-Aminoéthyl)amino]propyl(méthyl)cyclosiloxane 67 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0526 ex3910 00 00 20 Copolymère en bloc de poly(méthyl-3,3,3-trifluoropropylsiloxane) et de poly[méthyl(vinyl)siloxane] 0527 ex3911 90 19 10 Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-4,4'-biphénylène) 0528 ex3911 90 19 20 Prépolymère hydrocarboné, obtenu par la réaction de cyclopentadiène et de 1,3-pentadiène 0530 ex3911 90 99 20 Copolymère de maléate de dibutyle et de N-vinyl-2-pyrrolidone, sous l'une des formes visées à la note 6 point a) du chapitre 39 0531 ex3911 90 99 25 α Copolymère de vinyltoluène et d' -méthylstyrène 0532 ex3911 90 99 40 Sel mixte de calcium et de sodium d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, ayant une teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % en poids 0533 ex3911 90 99 45 Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle 0 0 0 0 0 0 0 68 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0 0 0 0 0 0 0534 ex3911 90 99 55 Solution contenant: (36 ± 0,5) % en poids de polyamide avec des groupes latéraux ester, (2 ± 0,5) % en poids d'ester acrylique, (48 ± 0,5) % en poids de 1-méthyl-2- pyrrolidone, (12 ± 0,5) % en poids d'oxyde de bis(2- méthoxyéthyle), 500 µg/kg ou moins de potassium et 500 µg/kg ou moins de fer, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits du no 8542 (a) 0535 ex3912 11 00 10 Flocons de triacétate de cellulose non plastifié, destinés à la fabrication de fils de triacétate (a) 0537 ex3912 39 10 10 Éthylcellulose non plastifiée 0536 ex3912 39 10 20 Éthylcellulose, de l'hexadécane-1-ol et du sulfate de sodium et de dodécyle, contenant en poids (27 ± 3) % d'éthylcellulose dispersion contenant aqueuse forme sous de 0538 ex3912 39 80 10 Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et éthylée, insoluble dans l'eau 0539 ex3912 39 80 20 Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d'une longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus 69 - - - - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0540 ex3912 90 10 10 Acétate propionate de cellulose, non plastifié, sous forme de poudre: contenant en poids 25 % ou plus de propionyle (d'après la méthode ASTM D 817-72) et d'une viscosité n'excédant pas 120 poises (d'après la méthode ASTM D 817-72), destiné à la fabrication d'encres d'imprimerie, de peintures, vernis et autres revêtements, et de revêtements reprographiques (a) 0541 ex3913 90 80 30 Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium 0542 ex3915 90 93 30 Déchets, cinématographiques et radiographiques rognures débris et de pellicules photographiques, 0543 ex3917 32 10 10 Tube flexible en mousse de silicone, pourvu de canaux continus, d'une dureté Shore A de 7 ou plus mais n'excédant pas 48 et d'une densité de 0,28 g/cm3 ou plus mais n'excédant pas 0,92 g/cm3 0544 ex3917 32 39 20 Tube constitué d'un copolymère en bloc de polytétrafluoroéthylène et de polyperfluoroalcoxytrifluoroéthylène, pas 570 mm, d'un diamètre n'excédant pas 50 mm et dont l'épaisseur de la paroi est de 30 µ m ou plus mais n'excède pas 110 µm n'excédant longueur d'une 0547 ex3919 10 38 10 Bande auto-adhésive de polyuréthanne métallisée contenant des billes de verre, destinée à être utilisée dans la fabrication d'équipement de sauvetage en mer (a) 0545 ex3919 10 38 20 ex3919 90 38 10 Feuille réfléchissante constituée d'une couche de polyuréthanne présentant, sur une face, des marques de sécurité et des billes de verre et, sur l'autre, une couche adhésive, et dont une face ou les deux sont recouvertes d'une couche de protection amovible 70 0 0 0 0 0 0 0 - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0546 ex3919 10 61 91 ex3919 90 61 94 Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de chlorure de polyvinyle, une couche de polyester alkyde, présentant des marques de sécurité et des billes de verre, et une couche adhésive recouverte d'une couche de protection amovible 0548 ex3919 90 10 10 Feuille en matière plastique découpée, revêtue d'une couche adhésive contenant du polyisobutylène et de la pectine, destinée à la fabrication de poches de colostomie (a) 0549 ex3919 90 31 40 ex3920 62 19 20 ex3920 62 90 20 ex3920 63 00 30 ex3920 69 00 30 Pellicule réfléchissante en polyester, présentant des impressions en forme de pyramides, destinée à la fabrication d'autocollants et badges de sécurité, de vêtements de sécurité et leurs accessoires, ou de cartables, sacs ou contenants similaires (a) 0550 ex3919 90 61 92 ex3919 90 69 92 Feuille en polychlorure de vinyle, d'une épaisseur inférieure à 1 mm, pourvue de billes en verre d'un diamètre n'excédant pas 100 µm, incorporées dans une substance adhésive 0551 ex3919 90 61 93 ex3919 90 69 93 ex3920 10 89 25 Film adhésif constitué d'une base en copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA) d'une épaisseur de 120 µm ou plus et d'une partie adhésive de type acrylique d'une épaisseur de 10 µ m ou plus, destiné à la protection de la surface de disques de silicium (a) 0552 ex3919 90 69 94 stratifiée réfléchissante, Feuille de polyméthacrylate de méthyle présentant sur une face des impressions régulières en forme de pyramides ou d'autres formes, une pellicule de polyméthacrylate de méthyle contenant des microprismes ou des microsphères de verre, une couche adhésive et une feuille détachable constituée pellicule d'une 0553 ex3920 10 26 20 Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 µm ou plus mais n'excédant pas 45 µm, contenant dans la masse du carbonate de calcium, destinée à la fabrication de couches pour bébés ou de serviettes hygiéniques ou de tampons hygiéniques ou de blouses jetables pour chirurgien (a) 71 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0554 ex3920 10 26 30 ex3920 10 89 20 Feuille d'une épaisseur n'excédant pas 0,20 mm, en un mélange de polyéthylène et d'un copolymère d'éthylène et d'octène-1, et présentant des impressions en forme de losange, destinée à recouvrir les deux faces d'une pellicule en caoutchouc non vulcanisé (a) 0559 ex3920 10 28 92 ex3920 10 89 30 Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 0,025 mm ou plus mais n'excédant pas 3 mm, d'un allongement à la rupture de 100 % ou plus mais n'excédant pas 1 100 % (d'après les méthodes ASTM D 638 et 882), en rouleaux d'une largeur de 4,6 m, 4,8 m, 7,0 m ou 9,3 m (a) 0555 ex3920 10 40 91 Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion n'excédant pas 15 %, et contenant, comme agent humidifiant, de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau 0556 ex3920 10 40 92 Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une pellicule composée d'un mélange d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle, et d'un élastomère éthylène-propylène-modifié (EPM) ou d'un élastomère éthylène- propylène-diène-modifié (EPDM), recouverte sur les deux faces d'une pellicule en copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle 0558 ex3920 10 89 35 Feuille réfléchissante constituée d'une couche de polyéthylène présentant, sur une face, des marques de sécurité et des billes de verre et, sur l'autre, une couche d'adhésif fusible, la première face étant recouverte d'une couche de protection amovible 0560 ex3920 20 29 91 Feuille orientée monoaxialement, constituée de trois couches, chaque couche étant constituée d'un mélange de polypropylène et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle, ayant: 0 0 0 0 0 0 une épaisseur de 55 µm ou plus mais n'excédant pas 97 µm, un module d'élasticité dans le sens machine de 0,75 GPa ou plus mais n'excédant pas 1,45 GPa et un module d'élasticité dans le sens transversal de 0,20 GPa ou plus mais n'excédant pas 0,55 GPa 72 - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0561 ex3920 20 90 91 Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polypropylène mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion n'excédant pas 15 %, et contenant, comme agent humidifiant, de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau 0562 ex3920 20 90 92 Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une feuille d'une épaisseur de 181 µm ou plus mais n'excédant pas 223 µ m composée d'un mélange d'un copolymère de propylène et d'éthylène et d'un copolymère de styrène- éthylène-butylène-styrène (SEBS) recouverte sur une face d'une couche d'un copolymère de styrène-éthylène-butylène-styrène (SEBS) et d'une couche de polyester 0563 ex3920 30 00 20 Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une pellicule composée d'un mélange d'élastomère thermoplastique (TPE) de styrène-butadiène-styrène (SBS) avec du polyéthylène ou du polypropylène, d'une épaisseur de 100 µm ou plus mais n'excédant pas 200 µ m, recouverte sur les deux côtés d'une pellicule en polypropylène d'une épaisseur n'excédant pas 20 µ m 0564 ex3920 42 11 92 ex3920 42 91 92 Pellicule réfléchissante, constituée uniquement d'une seule couche en polychlorure de vinyle, présentant sur la totalité d'un côté des impressions en forme de pyramides 0565 ex3920 42 91 93 Feuille en polychlorure de vinyle, stabilisée contre les rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d'une épaisseur de 60 µ m ou plus mais n'excédant pas 80 µ m, et contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de polychlorure de vinyle 0566 ex3920 42 91 94 Feuille en polychlorure de vinyle, présentant des impressions en relief, destinée à la fabrication de pochoirs pour l'impression du textile (a) 0567 ex3920 51 00 10 Plaque en polyméthacrylate de méthyle, avec un revêtement antistatique, de dimensions de 738 × 972 mm (± 1,5 mm) 0 0 0 0 0 0 0 73 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0568 ex3920 51 00 20 Plaque en polyméthacrylate de méthyle contenant du trihydroxyde d'aluminium, d'une épaisseur de 3,5 mm ou plus mais n'excédant pas 19 mm 0569 ex3920 61 00 10 Feuille en polycarbonate, d'une épaisseur n'excédant pas 15 µm, destinée à la fabrication de condensateurs à feuille (a) 0572 ex3920 62 19 10 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur inférieure à 11 µm, destinée à la fabrication de bandes audionumériques pour cassettes (a) 0573 ex3920 62 19 15 Pellicule en polyéthylène téréphtalate, non revêtue d'une couche adhésive, d'une épaisseur n'excédant pas 25 µm: soit uniquement teintée dans la masse, soit teintée dans la masse et métallisée sur une face 0574 ex3920 62 19 25 Feuille en polyéthylène téréphtalate seulement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 µ m, constituée d'une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux 0575 ex3920 62 19 30 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur de 20 µ m ou plus mais n'excédant pas 30 µ m, recouverte sur une face de silicone, destinée à être utilisée dans la fabrication de feuilles pour fenêtres (a) 0576 ex3920 62 19 35 Feuille stratifiée en polyéthylène téréphtalate seulement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 µm, constituée d'une couche seulement métallisée et d'une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux 0 0 0 0 0 5. 6 0 74 - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0577 ex3920 62 19 40 Feuille en polyéthylène téréphtalate, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une couche en polyester modifié, d'une épaisseur totale de 7 µ m ou plus mais n'excédant pas 11 µ m, destinée à la fabrication de bandes vidéo avec une couche magnétique de pigments métalliques et d'une largeur de 8 mm ou de 12,7 mm (a) 0578 ex3920 62 19 45 Feuille d'une couche en polyéthylène téréphtalate seulement, d'une épaisseur n'excédant pas 120 µm, qui seulement: contient dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV et est métallisée sur une face, recouverte ou non sur une ou les deux faces d'un polymère d'acrylate de vinyle mais ne comportant aucun autre recouvrement ou adhésif 0579 ex3920 62 19 50 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 µm, d'une largeur de 100 mm ou plus mais n'excédant pas 115 mm, recouverte sur les deux faces d'une ou plusieurs couches contenant différents produits chimiques, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 3701 20 00 (a) 0580 ex3920 62 19 55 Feuille en polyéthylène téréphtalate, sur une face métallisée et recouverte d'encre blanche et d'une couche protectrice et sur l'autre face recouverte d'une couche de scellage thermosensible, d'une largeur de 100 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 3701 20 00 (a) 0581 ex3920 62 19 60 Film en polyéthylène téréphtalate, revêtu sur une face d'une couche de polyester modifié, d'une épaisseur de 20 µ m (± 0,7 µ m) ou de 30 µ m (± 0,9 µ m), destiné à la fabrication de bandes magnétiques audio d'une épaisseur totale de 33 µ m ou plus (a) 0570 ex3920 62 19 62 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur n'excédant pas 12 µ m, revêtue sur une face d'une couche d'oxyde d'aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 350 Å 0 0 0 0 0 0 75 - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0571 ex3920 62 19 64 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur de 18 µ m ou plus mais n'excédant pas 25 µ m, ayant: un retrait de (3,4 ± 0,1) % dans le sens machine (d'après la méthode ASTM D 1204) et un retrait de (0,3 ± 0,2) % dans le sens transversal (d'après la méthode ASTM D 1204) 0582 ex3920 62 19 65 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur n'excédant pas 19 µ m ou d'un poids de 20 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 26,7 g/m2, destinée à être utilisée dans la fabrication de film photorésistant (a) 0583 ex3920 62 19 70 Feuille en polyéthylène téréphtalate, recouverte sur les deux faces d'une couche de résine époxy acrylique, d'une épaisseur totale de 37 µ m (± 3 µ m) 0584 ex3920 62 19 75 Feuille en polyéthylène téréphtalate, recouverte sur une face de métal et/ou d'oxydes de métaux, contenant en poids moins de 0,1 % d'aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 300 µm et d'une résistivité de surface n'excédant pas 10 000 ohms (par carré) (d'après la méthode ASTM D 257-93) 0585 ex3920 62 19 80 Feuille mate en polyéthylène téréphtalate, d'un lustre de 15 à un angle de 45° et de 18 à un angle de 60° (d'après la méthode ASTM D 523) et d'une largeur de 1 600 mm ou plus 0586 ex3920 62 19 81 Feuille en polyéthylène téréphtalate blanc, teintée dans la masse, d'une épaisseur de 185 µm ou plus mais n'excédant pas 253 µm, enduite sur les deux faces d'une couche antistatique 0 0 0 0 0 0 76 - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0587 ex3920 62 19 85 Feuille d'une épaisseur totale de 4,5 µm (± 0,16 µm), constituée d'une feuille de polyéthylène téréphtalate biaxialement orientée, d'une épaisseur de 4,4 µ m, d'un module élastique (dans le sens machine) de 12 kg/mm2 (± 2 kg/mm2) et d'une résistance à la rupture (dans le sens machine) de plus de 28 kg/mm2, et d'un revêtement antiadhérent d'une épaisseur de 0,1 µ m 0588 ex3920 62 19 87 Feuille en polyéthylène téréphtalate, revêtue d'une couche de cire, d'une couche résistante au grattage et d'une couche thermoadhésive, d'une largeur nominale de 790 mm et d'une épaisseur totale de 23 µ m ou plus mais n'excédant pas 26 µ m 0589 ex3920 62 19 89 Feuille stratifiée d'une épaisseur n'excédant pas 150 µ m, constituée d'une feuille de polyester recouverte sur une face de résine polycarbonate, métallisée sur l'autre face avec du titane recouvert de résine polycarbonate et d'autres couches contenant de la N,N'-diphényl-N,N'-di-m-tolylbiphényl- 4,4'-ylènediamine 0590 ex3920 62 90 30 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur de 500 µ m (± 25 µ m) 0591 ex3920 69 00 20 Feuille en polyéthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate, d'une épaisseur de 82 µm ou plus mais n'excédant pas 88 µm 0592 ex3920 69 00 40 Pellicule iridescente en polyester et polyméthacrylate de méthyle 0593 ex3920 69 00 50 Produit de polycondensation d'acide téréphtalique avec un mélange de cyclohex-1,4-ylènediméthanol et d'éthane-1,2-diol, sous forme de pellicule 0594 ex3920 69 00 60 Film d'un copolymère de téréphtalate d'éthylène et d'isophtalate d'éthylène, d'une épaisseur n'excédant pas 2 µm 0 0 0 0 0 0 0 0 77 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0595 ex3920 91 00 91 Feuille en butyral de polyvinyle comportant une bande colorée dégradée 0596 ex3920 91 00 92 Feuille plastifiée en butyral de polyvinyle, contenant en poids: soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 17,5 % d'adipate de dihexyle, soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 28,5 % de sebacate de dibutyle 0597 ex3920 91 00 93 Feuille en polyéthylène téréphtalate, métallisée sur une ou les deux faces, ou feuille stratifiée de feuilles en polyéthylène téréphtalate, métallisé sur les faces externes seulement, et ayant les caractéristiques suivantes: une transmission de la lumière visible de 50 % ou plus, recouvert sur les deux faces d'une couche de butyral de polyvinyle mais non enduit d'adhésif ou d'autres matériaux excepté du butyral de polyvinyle, une épaisseur totale n'excédant pas 0,2 mm sans prendre en compte la présence du butyral de polyvinyle, destiné à être utilisé dans la fabrication de verre stratifié réfléchissant la chaleur (a) 0598 ex3920 99 28 10 Feuille réfléchissante en polyuréthanne métallisé, contenant des billes de verre, revêtue d'une couche d'adhésif fusible, recouverte sur une ou sur les deux faces d'une feuille détachable, en rouleaux d'une largeur de 1 020 mm (± 20 mm), destinée à être fendue en bande réfléchissante de vêtements de sécurité (a) 0599 ex3920 99 28 20 Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de polyuréthanne présentant, sur une face, des marques de sécurité et des billes de verre et, sur l'autre, une couche adhésive, la première face étant recouverte d'une couche de protection amovible 78 6 0 0 0 0 - - - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0607 3920 99 53 ex3920 99 59 55 Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée 0600 ex3920 99 59 20 Feuille entièrement en alcool polyvinylique, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids: 2 % ou moins de groupes acétate non hydrolysés évalués en acétate de vinyle et 5 % ou plus mais pas plus de 25 % de glycérol comme plastifiant, destinée à la fabrication de fenêtres de toits (a) 0601 ex3920 99 59 25 Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène) 0602 ex3920 99 59 30 Feuille en un copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, d'une épaisseur de 12 µ m ou plus mais n'excédant pas 400 µm 0603 ex3920 99 59 35 Feuille entièrement en alcool polyvinylique, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et d'une largeur de 2,20 m ou plus, ne pouvant subir sans se rompre un allongement de 350 % ou plus dans le sens travers 0604 ex3920 99 59 40 Feuille en alcool polyvinylique, biaxialement orientée, recouverte sur les deux faces, d'une épaisseur totale inférieure à 1 mm 0605 ex3920 99 59 45 Pellicule iridescente en polyester, polyéthylène et un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle 0 0 0 0 0 0 0 79 - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0606 ex3920 99 59 50 Feuille de polytétrafluoroéthylène non-microporeuse, forme de rouleaux, d'une épaisseur de 0,019 mm ou plus mais n'excédant pas 0,14 mm, imperméable à la vapeur d'eau sous 0608 ex3921 19 00 91 Feuille en polypropylène microporeuse d'une épaisseur n'excédant pas 100 µm 0609 ex3921 19 00 92 Feuille microporeuse constituée de mélanges d'acétate de cellulose et de nitrate de cellulose, d'une épaisseur n'excédant pas 200 µm 0610 ex3921 90 19 35 Plaque composite en polycarbonate et polybutylène téréphtalate, armée de fibres de verre 0611 ex3921 90 19 45 Plaque composite en polyéthylène téréphtalate ou en polybutylène téréphtalate, armée de fibres de verre 0612 ex3921 90 60 91 ex5407 71 00 20 ex5903 90 99 10 Tissu de polytétrafluoroéthylène, enduit ou recouvert d'un copolymère de tétrafluoroéthylène latérales alkoxyperfluorées à groupes acide carboxylique ou acide sulfonique, même sous forme de sel de potassium ou de sodium trifluoroéthylène chaînes de et à 0613 ex3926 90 91 20 Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d'une face supérieure en polychlorure de vinyle présentant des impressions régulières en forme de pyramides, thermoscellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d'un côté de matière plastique 0617 ex3926 90 99 10 Microsphères de polymère de divinylbenzène, d'un diamètre de 4,5 µ m ou plus mais n'excédant pas 80 µ m 80 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0618 ex3926 90 99 20 Tampon amortisseur de bande magnétique, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du no 8523 (a) 0619 ex3926 90 99 30 Axes-guide et galets-guide, destinés à être utilisés dans la fabrication de produits des sous-positions 8523 11 00, 8523 12 00 et 8523 13 00 (a) 0620 ex4007 00 00 10 Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé siliconé 0621 ex4008 11 00 10 Blocs ou feuilles en caoutchouc vulcanisé alvéolaire d'éthylène-propylène- diène-modifié (EPDM) mélangé avec du chloroprène, satisfaisant au “Underwriters Laboratories Flammability Standard UL94HF-1” 0622 ex4016 99 88 10 Bouchon d'étanchéité en caoutchouc souple destiné à la fabrication de condensateurs électrolytiques (a) 0623 4105 11 91 4105 11 99 4105 12 10 4105 12 90 4105 19 10 4105 19 90 Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles des nos 4108 ou 4109, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues 0624 4106 11 90 4106 12 00 4106 19 00 Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles des nos 4108 ou 4109, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues 0625 4107 10 10 4107 29 10 4107 90 10 Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles des nos 4108 ou 4109, simplement tannées 0 0 0 0 0 0 0 0 81 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0626 ex4802 51 90 10 ex4802 52 20 10 ex4802 52 80 10 Papier “overlay”, d'une largeur supérieure à 110 cm et contenant en poids plus de 5 % de corindon 0627 ex4805 60 90 20 Papier, en rouleaux spiralés rebobinés en croix, d'un poids inférieur à 150 g/m2 et d'une épaisseur n'excédant pas 0,05 mm, destiné à la fabrication de condensateurs électrolytiques (a) 0628 ex4810 99 10 10 Papier blanchi couché au kaolin, destiné à être utilisé dans la fabrication d'applicateurs de tampons hygiéniques (a) 0629 ex4811 21 00 10 Papier imprégné revêtu d'une couche auto-adhésive sensible à la pression, le tout: d'une résistance à la rupture par traction de 2 700 N/m ou plus mais n'excédant pas 3 700 N/m dans le sens machine (d'après les méthodes EN ISO 1924-2 et ISO 3781), d'un allongement de 1,5 % ou plus mais n'excédant pas 3,0 % dans le sens machine (d'après les méthodes EN ISO 1924-2 et ISO 3781) 0630 ex4811 31 00 10 Papier enduit de polymère acrylique, d'un lustre de 75 ou plus mais n'excédant pas 90 (d'après la méthode Hunter), d'un poids de 160 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 180 g/m2, destiné à être utilisé comme papier de coulage dans la fabrication de feuilles en matières plastiques (a) 0631 ex4811 39 00 10 Papier kraft imprégné d'un polymère acrylique, d'un poids nominal de 85 g/m2 0 0 0 0 0 0 82 - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0632 ex4823 90 50 10 Papier recouvert d'agents de rétention et de libération de colorants utilisés pour produire une image positive, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3701 20 00 (a) 0633 ex4823 90 50 20 Filtre en nid d'abeilles, en papier imprégné de carbone, d'une épaisseur de plus de 10 mm mais n'excédant pas 30 mm 0634 ex4823 90 90 12 Bandes en papier, d'une largeur n'excédant pas 13 cm, partiellement contrecollées et formant une structure en nids d'abeilles, destinées à des fins agricoles (a) 0635 ex4911 99 00 10 Feuille en polyester, partiellement recouverte d'une couche de métal magnétique présentant un logo ou un motif répété régulièrement, destinée à la fabrication de fils de sécurité (a) 0636 5002 00 00 Soie grège (non moulinée) 0637 ex5004 00 10 10 ex5004 00 90 10 Fils entièrement de soie, non conditionnés pour la vente au détail 0638 ex5005 00 10 10 ex5005 00 90 10 Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail 0638bi 5208 11 10 Gaze à pansement 0 0 0 0 0 2. 5 0 5. 4 83 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0639 ex5402 41 00 10 Fils de fibres bicomposées, rétractables, constituées de poly(hexaméthylène adipamide) et d'un copolyamide, non texturés, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 22 tours au mètre, destinés à la fabrication de: mi-bas des sous-positions 6115 20 11 et 6115 93 30, bas pour femmes des sous-positions 6115 20 19 et 6115 93 91 ou collants de la sous-position 6115 11 00 (a) 0640 ex5402 41 00 20 Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique 0641 ex5402 43 00 20 Fil de filaments synthétiques bicomposés, non texturés, sans torsion, titrant 1 650 décitex, constitué de 110 filaments, chaque filament ayant une âme de polyéthylène téréphtalate et une enveloppe de polyamide-6, contenant en poids 75 % ou plus mais pas plus de 77 % de polyéthylène téréphtalate, destiné à être utilisé dans la fabrication de revêtements de toits (roofings) (a) 0642 ex5402 49 99 10 ex5402 69 90 20 Fils multifilaments de polytétrafluoroéthylène 0643 ex5402 49 99 30 Fils d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (a) 0644 ex5402 49 99 50 ex5402 59 90 20 ex5402 69 90 40 Fils d'alcool polyvinylique, non texturés 0645 ex5402 49 99 60 ex5402 69 90 10 Fils entièrement d'acide polyglycolique 84 0 0 0 0 0 0 0 - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0646 ex5402 49 99 70 Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en poids 85 % ou plus d'acrylonitrile, sous forme de mèche contenant 1 000 filaments continus ou plus mais pas plus de 25 000 filaments continus, d'un poids au mètre de 0,12 g ou plus mais n'excédant pas 3,75 g et d'une longueur de 100 m ou plus, destinés à la fabrication de fils de fibres de carbone (a) 0647 ex5402 49 99 80 Fils de filaments de polyéthylène, sans torsion, de 55, 110, 165 ou 1 760 décitex, destinés à la fabrication de produits du no 5607 (a) 0648 ex5402 49 99 85 Fil de filaments synthétiques, poly(thio-1,4-phénylène) simples, sans torsion, entièrement de 0649 ex5404 10 90 10 Monofilaments de polytétrafluoroéthylène 0650 ex5404 10 90 20 Monofilaments de poly(1,4-dioxanone) 0651 ex5404 10 90 30 Monofilaments d'un copolymère de 1,3-dioxan-2-one et de 1,4-dioxan-2,5- dione, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (a) 0652 ex5407 71 00 10 Tissu de fibres d'alcool polyvinylique pour broderie mécanique 0653 ex5501 90 90 10 Câbles d'alcool polyvinylique 0654 ex5503 20 00 10 Fibres de polyester discontinues, chargées de zéolite imprégnée d'un mélange de sels de cuivre et d'argent ou de sels de zinc et d'argent 85 0 0 0 0 0 0 0 0 4 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0655 ex5503 90 10 10 ex5503 90 90 30 Fibres textiles multicomposées, acétalisées, ayant une matrice à structure fibrillaire, constituées de polychlorure de vinyle et d'alcool polyvinylique polymérisés par émulsion 0656 ex5503 90 90 10 Fibres textiles de polytétrafluoroéthylène 0657 ex5503 90 90 20 ex5506 90 90 10 ex5601 30 00 10 Fibres d'alcool polyvinylique, même acétalisées 0658 ex5503 90 90 40 Fibres entièrement de poly(thio-1,4-phénylène) 0659 ex5601 30 00 20 Fibres de polyester, titrant 0,56 décitex, d'une longueur de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 5 mm 0660 ex5601 30 00 30 Fibres acryliques, titrant 0,11 et 0,56 décitex, d'une longueur de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 5 mm 0661 ex5603 11 10 10 ex5603 11 90 10 ex5603 12 10 10 ex5603 12 90 10 ex5603 91 10 10 ex5603 91 90 10 ex5603 92 10 10 ex5603 92 90 10 Nontissé d'alcool polyvinylique, en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire: d'une épaisseur de 200 µm ou plus mais n'excédant pas 280 µm et d'un poids au mètre carré de 20 g ou plus mais n'excédant pas 50 g 0 4 0 0 0 0 0 86 - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0662 ex5603 11 10 20 ex5603 11 90 20 ex5603 12 10 20 ex5603 12 90 50 Nontissé, contenant des fibres obtenues par filage direct de polypropylène ou de polypropylène et de polyéthylène, destiné à la fabrication de couches pour bébés et d'articles hygiéniques similaires (a) 0664 ex5603 12 90 30 ex5603 13 90 30 ex5603 14 90 10 Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m- phénylènediamine et d'acide isophtalique 0663 ex5603 12 90 60 ex5603 13 90 60 Nontissé de fibres obtenues par filage direct de polyéthylène, d'un poids de plus de 60 g/m2 mais n'excédant pas 80 g/m2 et d'une perméabilité à l'air (Gurley) de 8 s ou plus mais n'excédant pas 36 s (d'après la méthode ISO 5636/5) 0665 ex5603 13 90 40 ex5603 14 90 20 Nontissé constitué par une couche centrale en fibres de polycarbonate, recouverte sur chaque face d'une couche de filaments de polyester obtenus par filage direct, d'un poids de plus de 130 g/m2 mais n'excédant pas 200 g/m2 0666 ex5603 92 90 20 ex5603 93 90 20 Nontissés constitués par une couche centrale obtenue par pulvérisation d'un élastomère thermoplastique fondu, recouverte sur chaque face d'une couche thermoscellée de fibres de polypropylène 0667 ex5603 92 90 40 ex5603 93 90 10 Nontissé en pièces ou simplement découpé, de forme carrée ou rectangulaire, constitué par une nappe de fibres de polypropylène obtenue par pulvérisation du polymère fondu, thermoscellée sur chaque face à une nappe de fibres de polypropylène obtenue par filature directe, d'une épaisseur n'excédant pas 550 µm et d'un poids au mètre carré n'excédant pas 80 g, non imprégné 0668 ex5603 92 90 50 Nontissé de fibres discontinues, en rouleaux, d'une largeur de 78 mm ou plus mais n'excédant pas 252 mm, destiné à la fabrication de disques souples (a) 0 0 0 0 0 0 0 87 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0669 ex5603 94 90 20 Joncs de fibres acryliques, d'une longueur n'excédant pas 50 cm, destinés à la fabrication de pointes pour marqueurs (a) 0670 ex5607 50 90 10 Ficelles, non stériles, entièrement en acide polyglycolique, tressées, gainées, destinées à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (a) 0671 ex5903 10 90 10 ex5903 20 90 10 ex5903 90 99 20 Tissu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert sur une face d'une couche incorporées des de matières plastiques artificielles, dans laquelle sont microsphères 0672 ex5903 20 90 20 Bande de tissu en polyester recouvert d'une feuille de polyuréthane métallisée contenant des billes de verre, destinée à être utilisée dans la fabrication d'équipement de sauvetage en mer (a) 0673 ex5907 00 90 10 Tissu enduit d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d'un diamètre n'excédant pas 75 µm 0674 ex5911 10 00 10 Feutre à l'aiguille en fibres synthétiques, ne contenant pas de polyester, même contenant des particules catalytiques prises au piège dans les fibres film en synthétiques, polytétrafluoroéthylène, destiné à la fabrication de produits de filtration (a) recouverte enduite côté d'un sur un ou 0675 ex5911 90 90 10 Fils ou lames de polytétrafluoroéthylène, graphités imprégnés, même huilés ou 0676 ex5911 90 90 30 ex8421 99 00 92 Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d'un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4 mm, l'ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l'épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus 88 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0 0 0 0 0 0 0 0677 6305 10 10 Sacs et sachets d'emballage, usagés, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303 0678 ex6305 90 00 10 ex6305 90 00 91 Sacs et sachets d'emballage, usagés, de lin ou de sisal 0679 ex6903 20 90 10 Fils en filaments céramiques continus contenant chacun en poids: 12 % ou plus de trioxyde de dibore, 26 % ou moins de dioxyde de silicium et 60 % ou plus de trioxyde de dialuminium 0680 ex6903 90 80 10 ex6909 19 00 40 Oxyde de béryllium, d'une pureté en poids supérieure à 99 %, présenté sous forme d'ébauches, de barres, de blocs ou de plaques 0681 ex6909 12 00 20 Plaque constituée d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de carbure de titane, de dimensions n'excédant pas 48 × 48 mm, ou d'un diamètre n'excédant pas 125 mm, destinée à la fabrication de têtes magnétiques (a) 0682 ex6909 19 00 30 Support pour catalyseurs constitué d'éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite, d'un volume global n'excédant pas 65 l, munis, par cm2 de section transversale d'au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités ou obturé à l'une des extrémités 0683 ex6909 19 00 50 ex8102 99 00 10 Disque avec matériaux de déposition, constitué de siliciure de molybdène: contenant 1 mg/kg ou moins de sodium et monté sur un support en métal 89 - - - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0684 ex7006 00 90 10 Plaque en verre, revêtue sur une face d'une couche de chrome et/ou d'un mélange de trioxyde de diindium et de dioxyde d'étain, de dimensions 260 × 320 mm ou plus mais n'excédant pas 400 × 400 mm, d'une épaisseur n'excédant pas 1,2 mm, destinée à la fabrication de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD) (a) 0685 ex7006 00 90 20 Filtre de couleur, constitué d'une plaque en verre avec des pixels rouges, bleus et verts, ayant une épaisseur totale de 1,1 mm (± 0,1 mm) et des dimensions extérieures de 320 × 352 mm ou plus mais n'excédant pas 320 × 400 mm, destiné à la fabrication de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD) (a) 0686 ex7006 00 90 30 Plaque en verre, non revêtue, de dimensions 320 × 352 mm ou plus mais n'excédant pas 320 × 400 mm, d'une épaisseur de 0,6 mm ou plus mais n'excédant pas 1,2 mm, destinée à la fabrication de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD) (a) 0687 ex7006 00 90 40 Disque en verre aluminosilicate, avec un trou au centre, dont les bords ont été doucis et biseautés, d'une épaisseur totale n'excédant pas 1,2 mm 0688 ex7011 10 00 10 en verre, pourvues de points Lentilles réfringents ou d'éléments prismatiques, d'un diamètre extérieur supérieur à 121 mm mais n'excédant pas 125 mm 0689 ex7011 10 00 20 Réflecteurs paraboliques en verre, d'un diamètre extérieur supérieur à 121 mm mais n'excédant pas 125 mm 0 0 0 0 0 0 90 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0690 ex7011 20 00 40 Écran en verre: d'une diagonale de 366,4 mm (± 1,5 mm) et de dimensions de 246,4 × 315,4 mm (± 1,5 mm), d'une diagonale de 391 mm (± 1,5 mm) et de dimensions de 261,4 × 326,8 mm (± 1,5 mm), d'une diagonale de 442 mm (± 1,5 mm) et de dimensions de 293,4 × 369,2 mm (± 1,5 mm), d'une diagonale de 544,5 mm (± 1,6 mm) et de dimensions de 358 × 454 mm (± 1,6 mm), ayant une courbure cylindrique, d'une diagonale de 570,5 mm (± 1,6 mm) et de dimensions de 360 × 486 mm (± 1,6 mm), d'une diagonale de 629,8 mm (± 3 mm) et de dimensions de 406,5 × 519 mm (± 2 mm), ayant une courbure cylindrique, ou d'une diagonale de 753 mm (± 1,6 mm) et de dimensions de 471 × 640 mm (± 1,6 mm), et muni d'un rebord, destiné à la fabrication de tubes cathodiques en couleurs (a) 0691 ex7011 20 00 75 Écran en verre: d'une diagonale de 604,5 mm (± 3 mm) et de dimensions de 340 × 541 mm (± 2 mm), d'une diagonale de 639,3 mm (± 3 mm) et de dimensions de 413,6 × 527 mm (± 2 mm), d'une diagonale de 708 mm (± 3 mm) et de dimensions de 404 × 633 mm (± 2 mm), d'une diagonale de 723 mm (± 3 mm) et de dimensions de 477 × 602 mm (± 2 mm), ou d'une diagonale de 812,8 mm (± 3 mm) et de dimensions de 463,8 × 725,5 mm (± 2 mm), ayant une courbure cylindrique, destiné à la fabrication de tubes cathodiques en couleurs (a) 0692 ex7014 00 00 10 Éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 7015), non travaillés optiquement, autres que la verrerie de signalisation 0 0 0 91 - - - - - - - - - - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0693 ex7019 12 00 10 Stratifils (rovings), titrant 2 600 tex ou plus mais pas plus de 3 300 tex et d'une perte au feu de 4 % ou plus mais n'excédant pas 8 % en poids (d'après la méthode ASTM D 2584-94) 0694 ex7019 19 10 10 Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33 ± 7,5 %, obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominale de 3,5 µm ou de 4,5 µ m, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 3 µ m ou plus mais n'excédant pas 5,2 µ m, autres que ceux qui sont traités pour la fixation d'élastomères 0695 ex7019 19 10 30 Fils de 22 tex ± 7,5 %, obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominal de 5 µ m, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 4,2 µm ou plus mais n'excédant pas 5,8 µ m 0696 ex7019 19 10 40 Fils de 33, 34 ou 51 tex ou un de leurs multiples, ± 7,5 %, obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominal de 6 µm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 5,1 µ m ou plus mais n'excédant pas 6,9 µ m 0697 ex7019 32 00 10 ex7019 39 10 10 ex7019 39 90 10 Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la fabrication de filtres à air ou de produits pour la filtration de l'air (a) 0698 ex7019 90 10 10 Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un diamètre inférieur à 3,5 µ m 0699 ex7019 90 10 20 Fibres de verre E non textiles, d'une longueur n'excédant pas 3 mm et d'un diamètre de 5 µm, destinées à la fabrication de catalyseurs pour l'épuration des fumées (a) 0700 ex7116 20 90 10 Disque de silicium sur saphir 92 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0701 7202 50 00 Ferrosilicochrome 0702 ex7212 50 91 10 Feuillard en acier perforé et nickelé, d'une largeur de 140 mm ou plus mais n'excédant pas 400 mm et d'une épaisseur de 60 µm ou plus mais n'excédant pas 90 µm 0703 ex7212 50 99 10 Acier laminé à froid, recouvert sur les deux faces d'une couche nickel-zinc, sous forme de bande d'une largeur de 40,15 (± 0,08) mm et d'une épaisseur de 0,3 (± 0,01) mm, contenant en poids: pas plus de 0,1 % de carbone, pas plus de 0,04 % de phosphore, pas plus de 0,05 % de soufre et 0,2 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de manganèse 0704 ex7306 30 29 91 Tube de précision en acier non allié, soudé et fini à froid, d'un diamètre extérieur excédant 160 mm et d'une épaisseur de paroi excédant 2 mm 0705 ex7409 19 00 10 Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane ou armée d'un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d'une pellicule de cuivre 0706 ex7410 21 00 10 Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène contenant de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane ou armée d'un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d'une pellicule de cuivre, ou feuille en polyimide recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre 0706bi ex7606 11 91 20 ex7606 11 93 20 Bande à mordançage profond, en aluminium anodisé en bande d'une pureté en poids de 99,9 % et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, destinée à être incorporée dans des carrosseries de véhicules automobiles (a) 93 0 0 0 0 0 0 0 - - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0707 ex7616 99 90 40 Disques en alliage d'aluminium, pourvus d'un revêtement en nickel- phosphore sur les deux faces, d'une épaisseur totale n'excédant pas 3,02 mm 0708 ex7616 99 90 50 Disques en alliage d'aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 0,84 mm, destinés à la fabrication de produits des sous-positions 8523 20 11 et 8523 20 19 (a) 0709 ex7905 00 00 10 Plaque d'alliage de zinc, doucie et polie sur une face et revêtue sur l'autre face d'une résine époxyde, sous forme rectangulaire ou carrée, d'une longueur de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 2 000 mm et d'une largeur de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 1 000 mm, et contenant: 10 mg/kg ou moins de fer, 10 mg/kg ou moins de plomb, 700 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg d'aluminium et 500 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg de magnésium, destinée à la fabrication de plaques sensibilisées pour la reproduction (a) 0710 ex8101 99 00 10 Disque avec matériaux de déposition, constitué de tungstène ou d'un alliage contenant en poids 90 % de tungstène et 10 % de titane: contenant 100 µg/kg ou moins de sodium et monté sur un support en cuivre ou en aluminium 0711 ex8103 90 90 10 Tube soudé, constitué exclusivement de tantale, ou exclusivement d'un alliage de tantale et de tungstène contenant en poids 3,5 % ou moins de tungstène 0 0 0 0 0 94 - - - - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0712 ex8104 11 00 30 Magnésium sous forme brute, d'une pureté en poids de 99,95 % ou plus, sous forme de lingots, destiné à la fabrication d'éponges de zirconium ou d'éléments utilisés dans l'industrie nucléaire (a) 0713 ex8104 90 00 10 Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions n'excédant pas 1 500 × 2 000 mm, revêtue sur une face de résine époxy insensible à la lumière 0714 ex8108 10 10 10 Titane spongieux 0715 8108 10 90 Déchets et débris de titane 0716 ex8108 90 70 20 Tubes soudés en titane, d'un diamètre extérieur de 19,0 (± 0,1) mm, ayant une structure extérieure de 36 ailettes par 2,54 cm, destinés à être utilisés dans la fabrication de condenseurs de réfrigérant (a) 0717 ex8108 90 90 92 Disque avec matériaux de déposition, constitué de titane: contenant 50 et µg/kg ou moins de sodium monté sur un support en cuivre ou en aluminium 0718 ex8109 10 10 10 Zirconium non allié, sous forme de lingots, contenant en poids plus de 0,01 % de hafnium, destiné à être utilisé dans la fabrication de tubes pour l'industrie chimique (a) 0719 ex8110 00 11 10 Antimoine sous forme de lingots 95 0 0 0 0 0 0 0 0 - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0720 ex8112 19 00 10 Béryllium, d'une pureté en poids supérieure ou égale à 94 %, sous forme de barres, de tôles ou plaques et de feuilles 0721 ex8112 99 30 10 Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0001 ex8414 90 90 10 Piston en aluminium, partiellement recouvert de polytétrafluoroéthylène, le destiné à conditionnement de l'air de véhicules automobiles (a) être incorporé dans un compresseur d'appareil pour 0002 ex8414 90 90 20 Système régulateur de pression, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles (a) 0003 ex8418 99 90 91 Micro-éléments de réfrigération soudés, en alliage d'aluminium, destinés à la fabrication de condenseurs (a) 0004 ex8419 19 00 10 Accumulateur de chaleur pour véhicules automobiles, d'une capacité d'agent de refroidissement de 4 l ou plus mais n'excédant pas 10 l 0005 ex8419 89 98 10 Faisceau à immersion constitué par l'assemblage de tubes en matière plastique réunis à chaque extrémité par une structure en nid d'abeilles enfermée dans un raccord 0006 ex8419 89 98 20 ex8543 89 95 58 Machines et appareils de pulvérisation cathodique, comprenant des dispositifs de manutention des disques, destinés à la fabrication de produits de la sous-position 8523 20 11 ou 8523 20 19 (a) 0 0 0 0 0 0 96 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0007 ex8421 99 00 91 Parties d'appareils pour la purification de l'eau par osmose inverse, se composant d'un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant, à l'autre extrémité, un bloc de matière plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un cylindre 0008 ex8421 99 00 93 Éléments d'appareils pour la séparation ou la purification de gaz à partir de mélanges gazeux, consistant en un faisceau de fibres creuses et perméables inséré dans un conteneur, même perforé, d'une longueur totale de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 3 700 mm et d'un diamètre n'excédant pas 500 mm 0009 ex8421 99 00 95 Parties d'appareils pour la filtration de dispersions magnétiques, constituées essentiellement de fibres de nylon-6 contenues dans une enveloppe en matière plastique d'un diamètre de 70 mm (± 2 mm) et d'une longueur de 520 mm (± 5 mm) 0010 ex8424 89 95 10 ex8460 21 90 10 ex8460 40 10 10 ex8460 90 90 10 ex8464 20 19 10 ex8479 89 98 10 Machines et appareils permettant le rodage, le polissage, le meulage, le nettoyage ou la lubrification de surface automatisés des disques, comprenant des dispositifs de manutention des disques, destinés à la fabrication de produits de la sous-position 8523 20 11 ou 8523 20 19 (a) 0011 ex8424 89 95 20 ex8479 89 98 30 Machines et appareils permettant le nettoyage ou le nettoyage et le séchage automatisés des disques, au moyen d'eau dé-ionisée, d'ondes ultra-sonore, de solutions chimiques, de chaleur ou une combinaison de ces traitements, comprenant des dispositifs de manutention des disques, destinés à la fabrication de produits de la sous-position 8523 20 11 ou 8523 20 19 (a) 0013 ex8439 99 10 10 ex8439 99 90 10 Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, d'une longueur de 5 207 mm ou plus et d'un diamètre extérieur de 754 mm ou plus, destinés à être utilisés dans des machines pour la fabrication du papier ou du carton (a) 0014 ex8455 90 00 10 Dispositif à courber hélicoïdal pour laminoir à froid 97 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0015 ex8456 10 90 10 Machine-outil opérant par faisceau laser, pour mortaiser des rainures à la surface d'un tube cylindrique destiné à être utilisé dans la fabrication de prothèses endo-vasculaires (dits “stents”) (a) 0016 ex8460 90 90 20 ex8463 90 00 10 ex8479 89 98 20 Machine-outil permettant la création automatisée d'une texture (une zone de positionnement de tête) sur la surface des disques au moyen de l'enlèvement ou du rapprochement par rayons laser, comprenant des dispositifs de manutention de disques, destinée à la fabrication de produits de la sous- position 8523 20 11 ou 8523 20 19 (a) 0017 ex8473 40 19 20 Tête d'impression thermique 0018 ex8479 89 98 40 ex8501 10 99 78 Moteur, même monté sur une plaque à embase, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8525 20 91 ou 8527 90 92 (a) 0020 ex8481 80 59 10 Vanne de régulation d'air, constituée d'un moteur pas à pas et d'un pointeau de vanne, pour la régulation du ralenti dans des moteurs à injection de carburant 0021 ex8483 10 80 10 Arbres de génératrices et de turbines fondus d'un seul tenant, forgés et dégrossis, d'un poids unitaire supérieur à 215 t 0022 ex8501 10 99 54 Moteur à courant continu sans balais, avec un diamètre externe n'excédant pas 25,4 mm, une vitesse nominale de 2 260 (±15 %) ou 5 420 (±15 %) tours/minute et une tension d'alimentation de 1,5 ou 3 V 0023 ex8501 10 99 59 Moteur pas à pas à courant continu, à angle de pas de 1,8º (±0,09º), avec un couple de blocage de 0,156 Nm ou plus, une bride de fixation dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 43 × 43 mm, un mandrin d'un diamètre de 4 mm (±0,1 mm), un enroulement à deux phases et une puissance n'excédant pas 5 W 98 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0024 ex8501 10 99 73 Moteur à courant continu, même monté sur une plaque à embase, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8471 70 53 (a) 0025 ex8501 10 99 77 Moteur à courant continu avec balais, avec un couple de rotation typique de 0,004 Nm (±0,001 Nm), une bride de fixation d'un diamètre de 32 mm (±0,5 mm), un mandrin d'un diamètre de 2 mm (±0,004 mm), un rotor interne, un enroulement à trois phases, une vitesse nominale de 2 800 (±10 %) tours/minute et une tension d'alimentation de 12 V (±15 %) 0026 ex8502 40 90 10 Convertisseur rotatif, avec un noyau en ferrite, ayant des bobines à 2 ou 6 enroulements et d'un diamètre de 0,1 mm, connecté à un circuit imprimé flexible 0027 ex8503 00 91 31 ex8503 00 99 32 Rotor, muni à l'intérieur d'un ou de deux anneaux magnétiques incorporés ou non dans un anneau en acier 0028 ex8503 00 99 31 Collecteur estampé d'un moteur électrique, ayant un diamètre extérieur n'excédant pas 16 mm 0030 ex8504 40 99 20 Convertisseur de courant continu en courant continu 0029 ex8504 40 99 30 Convertisseur statique comprenant un circuit de commutation de puissance avec transistors bipolaires à grille isolée (IGBTs), enserré dans un boîtier, destiné à la fabrication de fours à micro-ondes de la sous-position 8516 50 00 (a) 0031 ex8504 50 80 30 Bobine de réactance ayant une inductance n'excédant pas 62 mH 0 0 0 0 0 0 0 0 99 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0032 ex8504 50 80 40 Bobine de réactance monolithique multicouche, enserrée dans un boîtier du type CMS dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1,8 × 3,4 mm, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 8517 11 00, 8525 20 91 ou 8527 90 92 (a) 0033 8504 90 11 Noyaux en ferrite 0034 ex8504 90 18 32 Partie de transformateur comportant des sillons circulaires avec des enroulements de fils de cuivre rotatif, comprenant un noyaux en ferrite 0035 ex8505 11 00 31 Aimant en ferrite, ayant une rémanence de 455 mT (±15 mT) 0036 ex8505 19 90 31 Anneau de néodyme-ferro, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 13 mm, d'un diamètre intérieur n'excédant pas 9 mm 0037 ex8505 90 10 91 Solénoide avec un noyau-plongeur, opérant à une tension d'alimentation nominale de 24 V à un courant continu nominal de 0,08 A, destiné à la fabrication de produits du no 8517 (a) 0038 ex8505 90 10 92 Électro-mécanisme pour la commande d'admission de gaz pour des moteurs automobiles 0041 ex8506 50 90 10 Pile au lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 9 × 23 × 45 mm, d'une tension n'excédant pas 2,8 V 0042 ex8506 50 90 20 Unité composée d'un maximum de 2 piles au lithium, enserrée dans une embase de circuits intégrés, comportant au maximum 32 connexions et incorporant un circuit de contrôle 100 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0040 ex8506 50 90 30 Pile lithium-iode ou lithium-argent-oxyde de vanadium de dimensions n'excédant pas 27,5 x 41 x 15 mm et d'une capacité de 1,05 Ah ou plus 0043 ex8507 30 91 20 ex8507 80 91 10 ex8507 80 99 10 Accumulateur, de forme rectangulaire, d'une longueur n'excédant pas 69 mm, d'une largeur n'excédant pas 36 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 12 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (a) 0044 ex8507 30 91 30 Accumulateur au nickel-cadmium, de forme cylindrique, d'une longueur de 65,3 mm (±1,5 mm) et d'un diamètre de 14,5 mm (±1 mm), ayant une capacité nominale de 1 000 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (a) 0046 ex8507 80 91 20 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique, d'une longueur de 44 mm (±0,5 mm) et d'un diamètre de 10 mm (±0,5 mm), ayant une capacité nominale de 450 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (a) 0047 ex8507 80 91 30 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique, d'une longueur de 42,5 mm (±0,5 mm) et d'un diamètre de 14 mm (±0,5 mm), ayant une capacité nominale de 855 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (a) 0048 ex8507 80 91 40 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique, d'une longueur de 49,5 mm (±0,5 mm) et d'un diamètre de 10 mm (±0,5 mm), ayant une capacité nominale de 540 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (a) 0045 ex8507 80 91 50 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindique, d'une longueur de 66,5 mm (± 1 mm) et d'un diamètre de 10 mm (± 0,5 mm), ayant une capacité nominale de 900 mAh ou plus, destiné à la fabrcation de batteries rechargeables (a) 0 0 0 0 0 0 0 101 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0049 ex8507 80 99 20 Accumulateur au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une longueur de 64,6 mm ou plus et d'un diamètre de 18,1 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1 200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (a) 0050 ex8516 90 00 31 Double diode, constitué d'une diode redresseuse de puissance connectée par un câble à une diode de protection de transformateur, ayant un pouvoir de dissipation inverse de crête de 2 J ou plus, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 8516 50 00 (a) 0064 ex8518 29 80 20 Haut-parleur, ayant une puissance de 5 W et une impédance de 4 Ohms, d'un diamètre n'excédant pas 50 mm, destiné à la fabrication de téléphones portables (a) 0065 ex8518 30 80 20 Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures mesurées compte non tenu des raccords n'excèdent pas 5 × 6 × 8 mm 0066 ex8518 90 00 91 Plaque noyau d'un seul tenant, en acier refoulé à froid, sous forme d'un disque muni sur un côté d'un cylindre, destiné à la fabrication de haut- parleurs (a) 0067 ex8520 90 90 20 Unité d'entrainement pour l'enregistrment des signaux magnétooptiques et pour la reproduction des signaux optiques, comportant au moins une unité optique, des moteurs à courant continu et un circuit imprimé sur lequel sont montés des circuits integrés ayant des fonctions de pilotage et de traitement de signaux pour la lecture des disques optiques avec un diamètre d'exterieure n'excedant pas 70 mm, ne comportant pas de circuit à fonction d'amplification ou à fonction de controle de tension d'alimentation 0 0 0 0 0 0 102 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0068 ex8522 90 59 93 Unité optique, constituée d'une diode laser avec une photodiode, émettant une lumière d'une longueur d'ondes nominale de 780 nanomètres, enserrée dans un boîtier dont le diamètre extérieur n'excède pas 10 mm et la hauteur n'excède pas 9 mm, comportant au maximum 10 connexions, et portant: un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): LDGU ou LT 022 d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description 0069 ex8522 90 59 94 Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de lecteurs de disques compacts, constitué: d'un circuit imprimé, d'un photo-détecteur, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier, de 3 connecteurs au maximum, d'un transistor au maximum, de 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, au maximum, de 5 condensateurs au maximum, le tout monté sur un support 0070 ex8522 90 98 31 Dispositif d'enregistrement et de reproduction à couche mince, ayant au moins 9 canaux parallèles pour des signaux numériques et au moins 2 canaux pour des signaux analogiques, auquel est fixé un substrat en le tout arrondi à une face, destiné à la céramique non-magnétique, fabrication des têtes magnétiques pour des appareils d'enregistrement numérique et la reproduction numérique/analogique à cassettes (a) 0071 ex8522 90 98 32 Assemblage de reproduction du son, constitué d'un mécanisme à disques compacts, comportant un système de lecture optique et 3 moteurs à courant continu, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8527 21 20 ou 8527 21 70 (a) 0072 ex8522 90 98 34 Dérouleur pour un dispositif d'enregistrement et de reproduction du son sur bande magnétique à cassette, destiné à la fabrication des répondeurs téléphoniques (a) 103 0 0 0 0 0 - - - - - - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0073 ex8522 90 98 35 Assemblage de reproduction du son, constitué d'un dérouleur à cassettes, comportant un moteur à courant continu, destiné à la fabrication de produits du n0 8519 (a) 0074 ex8522 90 98 36 Rouleau pour le guidage et l'enroulement de bandes magnétiques, destiné à la fabrication de produits du no 8521 ou 8522 (a) 0075 ex8522 90 98 37 Tête magnétique pour fabrication de produits du no 8521 ou 8522 (a) l'effacement de bandes vidéo, destinée à la 0076 ex8522 90 98 38 Assemblage de tête de lecture, comprenant une tête de lecture laser, 2 moteurs, un circuit imprimé flexible, le tout monté sur un support en plastique, destiné à la fabrication de la sous-position 8519 99 12 ou 8519 99 18 (a) 0077 ex8522 90 98 39 Assemblage constitué d'un circuit de pilotage, d'un tachycapteur et d'un moteur à courant continu sans balais 0078 ex8522 90 98 40 Mécanisme pour le changement et la sélection de disques compacts, doté de composants électroniques, ne comportant pas de circuit à fonction d'amplification ou à fonction de contrôle de tension d'alimentation, destiné à la fabrication de produits relevant de la sous-position 8527 31 91 (a) 0079 ex8522 90 98 41 Assemblage constitué d'une unité d'entraînement, comprenant au moins une unité optique, des moteurs à courant continu et un circuit imprimé sur lequel sont montés des circuits intégrés ayant des fonctions de pilotage et de traitement de signaux pour la lecture de disques optiques, incapable d'enregistrer, destiné à la fabrication de produits du no 8521 (a) 0 0 0 0 0 0 0 104 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0080 ex8522 90 98 42 Assemblage de reproduction du son, constitué d'un mécanisme pour le changement et la sélection de disques compacts, comportant un système de lecture optique, de moteurs à courant continu et d'un assemblage électronique ne comportant pas de circuit à fonction d'amplification ou à fonction de contrôle de tension d'alimentation, destiné à la fabrication de produits du no 8527 (a) 0081 ex8522 90 98 43 Assemblage d'enregistrement et de reproduction analogiques du son, comprenant une tête d'enregistrement/reproduction et un mécanisme à deux dérouleurs à cassette de bande, ne comprenant pas de circuit à fonction d'amplification ou à fonction de contrôle de tension d'alimentation, destiné à la fabrication de produits des sous-positions 8527 31 91 et 8527 31 98 (a) 0084 ex8528 22 00 10 Moniteur vidéo constitué: d'un tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une diagonale de l'écran n'excédant pas 110 mm et pourvu d'une bobine de déviation, et d'un circuit imprimé sur lequel sont montés, une unité de déviation, un amplificateur vidéo et un transformateur, le tout monté sur un chassis, destiné à la fabrication de parlophones ou téléphones vidéo ou d'appareils de surveillance (a) 0087 ex8529 10 70 10 Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques et d'un résonateur céramique pour une fréquence de 10,7 MHz (±30 kHz), enserré dans un boîtier 0088 ex8529 10 70 15 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 10,7 MHz, avec une largeur de bande n'excédant pas 330 kHz à 3 dB et n'excédant pas 950 kHz à 20 dB, enserré dans un boîtier 0089 ex8529 10 70 20 Filtre céramique pour une fréquence de 4,5 MHz ou plus mais n'excédant pas 6,6 MHz, enserré dans un boîtier 0 0 0 0 0 0 105 - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0090 ex8529 10 70 25 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz ou plus mais n'excédant pas 470 kHz, avec une largeur de bande n'excédant pas 13 kHz à 3 dB, enserré dans un boîtier 0091 ex8529 10 70 30 Filtre céramique pour une fréquence de 450 kHz, avec une largeur de bande n'excédant pas 18 kHz à 10 dB, enserré dans un boîtier 0092 ex8529 10 70 35 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 455 kHz (±1,5 kHz), avec une bande passante n'excédant pas 25 kHz à 6 dB et n'excédant pas 60 kHz à 40 dB, enserré dans un boîtier 0094 ex8529 10 70 45 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz (±1,5 kHz) ou 455 kHz (±1,5 kHz), avec une bande passante n'excédant pas 30 kHz à 6 dB et n'excédant pas 70 kHz à 40 dB, enserré dans un boîtier 0085 ex8529 10 70 50 Isolateur de signaux de fréquences radio de 890 MHz ou plus mais n'excédant pas 1 990 MHz, avec une perte d'insertion n'excèdent pas 0,7 dB, enserré dans un boîtier 0086 ex8529 10 70 55 Filtres, à l'exception des filtres d'onde acoustique de surface, pour une fréquence centrale de 485 MHz ou plus mais n'excédent pas 1 990 MHz, avec une perte d'insertion n'excédent pas 3,5 dB, enserré dans un boîtier 0 0 0 0 0 0 106 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0096 ex8529 10 70 80 Ensemble de filtres en céramique, à l'exclusion des filtres à ondes acoustiques de surface, constitué: d'un filtre d'émission ayant une fréquence centrale de 1 747,5 MHz et une perte d'insertion n'excédant pas 2,3 dB à une bande passante de 75 MHz et d'un filtre de réception ayant une fréquence centrale de 1 842,5 MHz et une perte d'insertion n'excédant pas 3,3 dB à une largeur de bande de 75 MHz, le tout enserré dans un boîtier 0097 ex8529 10 70 85 Ensemble de filtres en céramique, à l'exclusion des filtres à ondes se composant de 2 filtres ayant une des acoustiques de surface, combinaisons de caractéristiques suivantes: une fréquence d'émission centrale de 902,5 MHz, une fréquence de réception centrale de 947,5 MHz et une perte d'insertion n'excédant pas 3,2 dB à une bande passante de 25 MHz ou une fréquence d'émission centrale de 1 747,5 MHz, une fréquence de réception centrale de 1 842,5 MHz et une perte d'insertion n'excédant pas 3,5 dB à une bande passante de 75 MHz, le tout enserré dans un boîtier 0098 ex8529 10 90 20 Commutateur d'antennes comprenant:- un filtre d'émission ayant une fréquence centrale de 942,5 MHz ou plus mais n'excédant pas 1990 MHzet- un filtre de réception ayant une fréquence centrale de 847,5 MHz ou plus mais n'excédant pas 1990 MHzle tout enserré dans un boîtier 0101 ex8529 90 40 40 Filtre céramique de fréquence intermédiaire (FI), à l'exclusion des filtres à ondes acoustiques de surface, pour une fréquence centrale de 13 MHz et une perte d'insertion n'excédant pas 6 dB, enserré dans un boîtier 0 0 0 0 107 - - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0102 ex8529 90 81 31 Bobine de démagnétisation ayant au moins une des caractéristiques suivantes: un diamètre intérieur inférieur à 375 mm, une dimension linéaire interne mesurée au profile en surface inférieure à 1 178 mm, munie de câbles et connecteurs 0103 ex8529 90 81 32 Unité optique pour la projection vidéo, comprenant un système de séparation des couleurs, un mécanisme de positionnement et des lentilles, destinée à la fabrication de produits du no 8528 (a) 0104 ex8529 90 81 34 Assemblage constitué d'un objectif d'une longueur focale réglable de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 69 mm, d'un codeur zoom, d'une unité moteur pas à pas, d'une unité de moteur zoom, d'une unité de moteur iris et d'un interrupteur photo 0105 ex8529 90 81 35 Assemblage d'enregistrement et de reproduction vidéo, constitué d'un dérouleur à cassettes, comportant un moteur à courant continu, destiné à la fabrication de produits du no 8525 (a) 0106 ex8529 90 81 36 Assemblage constitué d'un tube cathodique monochrome ayant une diagonale de l'écran de 165 mm ou plus mais n'excédant pas 230 mm et d'une lentille focale concave montée sur une armature de refroidissement remplie de liquide, destinée à la fabrication de téléprojecteurs (a) 0100 ex8529 90 81 37 ex8529 90 88 33 Filtre, constitué de 2 cristaux piézo-électriques chacun ayant une fréquence de 21 MHz ou plus mais n'excédant pas 30 MHz et montés séparément sur une bride, comportant au maximum 7 connexions 0118 ex8531 80 80 01 Lampe témoin, constituée de 4 diodes émettrices de lumière d'un semi- conducteur à base de carbure de silicium (SiC) opérant à une longueur d'onde nominale de 481, 560 ou 630 nm, enserré dans un boîtier 0 0 0 0 0 0 0 108 - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0 0 0 0 0 0 0119 ex8531 80 80 15 Lampe témoin, constituée de 2 diodes émettrice de lumière d'un semi- conducteur à base d'aluminium-gallium-arseniure (AlGaAs) ou de gallium- phosphore (GaP), avec une base rectangulaire, enserrée dans un boîtier du type CMS et ayant une lentille 0120 ex8531 80 80 25 Transducteur électro-acoustique 0121 ex8531 80 80 30 d'affichage électromagnétique, bobines Dispositif électromagnétiques qui permettent que la dernière indication reste disponible (set state) due au magnétisme rémanent des noyaux des bobines et de 7 segments pivotants réfléchissant la lumière, chacun d'entre eux étant monté sur un barreau magnétique; assemblage comprenant de tels dispositifs constitué de 7 0144 ex8536 30 30 11 ex8536 30 90 31 ex8536 50 80 96 Interrupteur thermo-électrique avec un courant de déchet de 50 A ou plus, comprenant un interrupteur électromécanique à action brusque, pour le montage direct sur le bobinage d'un moteur électrique, enserré dans un boîtier hermétiquement scellé 0145 ex8536 41 10 91 ex8536 41 90 91 ex8536 49 00 91 Relais thermique enserré dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur n'excède pas 35 mm, fils non compris, et dont le taux de déperdition n'excède pas 10-6 cm3 d'hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 et 160 ºC, destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques (a) 0146 ex8536 50 11 31 Commutateur du type pour montage sur un circuit imprimé, opérant à une force de 4,9 N (±0,9 N), enserré dans un boîtier en plastique 109 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0147 ex8536 50 19 91 Commutateur à effet Hall, comprenant 1 aimant, 1 capteur à effet Hall et 2 condensateurs, enserré dans un boîtier comportant 3 connexions et portant: un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): 2AV28E ou 2AV31E 2AV56 d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description 0148 ex8536 50 19 92 Interrupteur à pression hydraulique comportant un disque disjoncteur instantané sensible à la pression, fonctionnant à une tension d'alimentation de 6 V ou plus mais n'excédant pas 18 V 0149 ex8536 50 80 93 Unité de commutation pour câble coaxial, comprenant 3 commutateurs électromagnétiques, ayant une durée de commutation n'excédant pas 50 ms et un courant de commande n'excédant pas 500 mA à une tension de 12 V 0150 ex8536 50 80 95 Interrupteur à lames (Reed) ayant une puissance d'interruption d'au moins 20 W dans une gamme de 17 à 43 A. tours, constitué d'une capsule de verre ne contenant pas de mercure, dont les dimensions n'excèdent pas 3 × 21 mm, destiné à la fabrication de capteurs de choc pour coussins d'air pour automobiles (a) 0152 ex8536 90 85 92 Bande métallique emboutie, avec des connexions 0153 ex8536 90 85 93 Connecteur assurant une force de maintien supérieure à 3 N, sous forme de 2 cadres rectangulaires en matières plastiques et reliés entre eux par des conducteurs électriques 0154 ex8536 90 85 94 ex8544 49 80 10 Connecteur élastomérique, constitué d'un ou plusieurs éléments conducteurs et d'un support en caoutchouc ou en silicone 110 0 0 0 0 0 0 0 - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0155 ex8537 10 99 92 Écran tactile, constitué d'un quadrillage conducteur enserré entre deux plaques ou feuilles en matière plastique ou en verre, muni de conducteurs et de pièces de connexion électriques 0156 ex8538 90 99 92 Partie d'un coupe-circuit électrothermique, constituée d'un fil en cuivre recouvert d'étain attaché à un boîtier cylindrique dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 5 × 48 mm 0157 ex8540 11 11 91 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes (slit ou slot-mask) avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in- line) et ayant une diagonale de l'écran de 12 cm ou plus mais n'excédant pas 26 cm 0158 ex8540 11 11 93 Tube cathodique couleur, muni d'un canon avec 3 rayons et ayant une diagonale de l'écran de 22 cm ou plus mais n'excédant pas 26 cm 0159 ex8540 11 13 91 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,42 mm et une diagonale de l'écran de 49 cm, destiné à la fabrication de moniteurs vidéo à usage professionnel y compris des applications de moniteurs de sécurité ou à usage médical (a) 0160 ex8540 11 19 91 Tube cathodique en couleurs, avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) et ayant une diagonale de l'écran de 85 cm ou plus 0161 ex8540 11 70 31 Tube cathodique couleur, ayant un rapport de largeur/hauteur de l'écran de 16/9 et une diagonale de l'écran de 39,8 cm (±0,3 cm) 0162 ex8540 11 70 32 Tube cathodique couleur, ayant une diagonale de l'ecran de 85,5 cm ou plus 111 0 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0163 ex8540 12 00 82 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de l'écran de 250 mm ou plus mais n'excédant pas 320 mm et une tension anodique de 18 kV ou plus mais n'excédant pas 22 kV 0164 ex8540 12 00 83 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de l'écran de 150 mm ou plus mais n'excédant pas 182 mm, un diamètre du col inférieur à 30 mm et une tension anodique de 25 kV ou plus mais n'excédant pas 32 kV 0165 ex8540 12 00 84 Tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une diagonale de l'écran n'excédant pas 102 mm 0166 ex8540 20 80 91 Photomultiplicateur constitué d'un tube à photocathode avec 9 dynodes, sensible à la lumière d'une longueur d'onde de 160 nanomètres ou plus mais n'excédant pas 930 nanomètres, d'un diamètre n'excédant pas 14 mm et d'une hauteur n'excédant pas 94 mm 0167 ex8540 40 00 31 ex8540 60 00 31 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à trous circulaires (dot-mask) avec 3 canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) ou un canon avec 3 rayons, ayant une diagonale de l'écran excédant 72 cm et une distance entre les points du même couleur inférieure a 0,5 mm 0168 ex8540 40 00 32 ex8540 60 00 32 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à trous circulaires (dot-mask) avec 3 canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) ou un canon avec 3 rayons, et ayant une diagonale de l'écran n'excédant pas 72 cm 0169 ex8540 40 00 33 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,35 mm et une diagonale de l'écran n'excédant pas 53 cm 0 0 0 0 0 0 0 112 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0170 ex8540 40 00 34 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,39 mm et une diagonale de l'écran de 33 cm ou plus mais n'excédant pas 38 cm 0171 ex8540 40 00 35 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,35 mm et une diagonale de l'écran n'excédant pas 72 cm, destiné à la fabrication de moniteurs (a) 0172 ex8540 40 00 36 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,30 mm et une diagonale de l'écran n'excédant pas 58 cm 0173 ex8540 50 00 31 ex8540 60 00 33 Tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une diagonale de l'écran de 142 mm ou plus mais n'excédant pas 190 mm, une luminescence de 300 lumens ou plus mais n'excédant pas 2 000 lumens, un pouvoir de résolution de 0,06 mm ou plus mais n'excédant pas 0,1 mm, des phosphores du type soit P1 soit P22 soit P53 soit P55 soit P56, une tension anodique excédant 34 kV, une tension de focalisation excédant 7 kV et un courant cathodique de 3 mA ou plus 0174 ex8540 50 00 32 ex8540 60 00 34 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de l'écran de 176 mm ou plus mais n'excédant pas 520 mm et un diamètre du col n'excédant pas 21 mm 0175 ex8540 89 00 91 Indicateurs, sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions n'excédant pas 300 × 350 mm, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou chacune des lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont recouvert de substances montés fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons sur un support métallisé qui est 0176 ex8540 89 00 92 Tube de visualisation à vide, fluorescent 113 0 0 0 0 0 0 0 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0178 ex8540 91 00 31 Canon à électrons, destiné à la fabrication de tubes cathodiques couleur de la sous-position 8540 40 00 ayant une diagonale de l'écran de 34 cm ou plus mais n'excédant pas 39 cm (a) 0177 ex8540 91 00 32 Canon à électrons de tubes cathodiques couleur d'un tension anodique de 27,5 kV ou plus mais n'excédant pas 33 kV 0179 ex8540 91 00 91 Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une fréquence d'opération de 31 250 Hz ou plus mais n'excédant pas 64 000 Hz, comportant un aimant quadripôle 0180 ex8540 91 00 92 Masque à fentes (slit ou slot-mask), à l'exclusion des masques ayant des fentes verticales continues, ayant une longueur en diagonale n'excédant pas 39 cm 0181 ex8540 91 00 93 Canon à électrons, destiné à la fabrication de tubes cathodiques monochromes d'une diagonale de l'écran de 7,6 cm ou plus mais n'excèdant pas 30,5 cm (a) 0182 ex8540 91 00 94 Bobine de déviation pour tubes cathodiques de couleur, ayant une fréquence d'opération de 15 625 ou 31 250 Hz, comportant 2 aimants en anneau à 2 pôles, 2 aimants en anneau à 4 pôles et 2 aimants en anneau à 6 pôles 0183 ex8540 91 00 96 Assemblage pour un tube cathodique, permettant le réglage de finesse et/ou de convergence d'affichage, ayant au moins 2 mais pas plus de 6 bobines, un support en matière plastique et un anneau de fixation en métal 0184 ex8540 91 00 97 Masque à fentes (slit-mask), constitué de fentes verticales d'une longueur de plus de 275 mm 0 0 0 0 0 0 0 0 114 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0 0 0 0 0 0185 ex8540 91 00 98 Cadre en acier au chromo-molybdène, destiné à la fabrication de tubes cathodiques (a) 0186 ex8540 99 00 91 Anode, cathode ou dispositif à sortie, ou un assemblage comprenant ces composants (Magnetron core tube), destiné à la fabrication de magnétrons de la sous-position 8540 71 00 (a) 0187 ex8543 19 00 10 Accélérateur de faisceau d'électrons operant d'une tension de fontionnement n'excédant pas 1,5 MV et un courant du faisceau d'électrons n'excédant pas 70 mA et fournissant un rayonnement haute énergie du faisceau d'électrons permettant la réticulation de divers produits à base de polymères 0188 ex8543 89 95 46 Amplificateur, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant: un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): FA 01314 PHW 902 PF 0146 MHW 914 MHW 707 FMC 1819 XHW 2803 PHW 2907 MHW 927 MHW 820-2 MHW 2701 ou MHW 9002 MHW 607 FA 01321 SHW 5115 PF 0412 MHW 916 MHW 803 MHW 105 XHW 5115 PHW 9012 MHW 2707 FA 01317 PHW 925 PF 0148 MHW 915 MHW 720 ISO 122 XHW 2902 PHW 5113 MHW 953 PF 0144 MHW 910 MHW 704 FMC 1717 XHW 105 PHW 2905 MHW 926 MHW 820-1 MHW 1815 XHW 903 d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description 0189 ex8543 89 95 48 Modulateur de fréquences radio (RF), opérant dans une gamme de fréquence de 43 MHz ou plus mais n'excédant pas 870 MHz, permettant la commutation de signaux VHF et UHF, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier 115 - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0190 ex8543 89 95 49 Assemblage redresseur à diodes de puissance, constitué de 2 diodes ayant un courant direct moyen n'excédant pas 600 A et une tension inverse répétitive de crête n'excédant pas 40 V, chacune enserrée dans un boîtier et réliées par une cathode commune 0191 ex8543 89 95 50 Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe pour le pilotage d'horloges, dans une bande de fréquence de 1,8 MHz à 67 MHz, enserré dans un boîtier portant: un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): R4000. 8 R4000. 9 ou d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description 0192 ex8543 89 95 51 Gyroscope vibratoire mécanique piloté par un oscillateur de 25 ou 26 kHz, comprenant un amplificateur différentiel et un circuit de détection, enserré dans un boîtier portant: un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): ENC05D ou d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description 0193 ex8543 89 95 52 Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes émettrices de lumière et d'une photodiode avec circuit amplificateur et circuit intégré de portes logiques ou d'une ou plusieurs diodes émettrices de lumière et de plusieurs photodiodes avec circuit amplificateur, enserré dans un boîtier plastique portant: un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): HC PL 2400 ou HC PL 2730 d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description 0 0 0 0 116 - - - - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0194 ex8543 89 95 53 Oscillateur, ayant une fréquence centrale de 20 GHz ou plus mais n'excédant pas 42 GHz, constitué d'éléments actifs et passifs non montés sur un support, enserré dans un boîtier portant: un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): 372-02 372-03 ou d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description 0195 ex8543 89 95 55 et de Circuit d'enregistrement la mémorisation des données audio stéréo, permettant l'enregistrement et la reproduction simultanément, intégrés monolithiques montés sur un circuit imprimé ou sur un cadre conducteur (dit lead frame), enserré dans un boîtier portant: comprenant 2 ou 3 circuits reproduction permettant audio, un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): RWA010 ou RWA300 RWA100 RWA200 d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description 0196 ex8543 89 95 56 Assemblage pour l'élimination de surtensions, comprenant 8 diodes, ayant une tension de veille inverse n'excédant pas 4,5 V, un courant de fuite inverse n'excédant pas 10 A, un courant d'impulsions de crête n'excédant pas 30 A et un capacité nominale de 50 pF, enserré dans un boîtier µ 0197 ex8543 89 95 57 Convertisseur de fréquence, ne comprenant pas une antenne doublet, permettant la conversion des fréquences de 10,7 GHz ou plus mais n'excédant pas 12,75 GHz en des fréquences de 950 MHz ou plus mais n'excédant pas 3 GHz et opérant à une tension d'alimentation de 11 V ou plus mais n'excédant pas 20 V 0198 ex8543 89 95 59 Assemblage d'exploration de l'image à transfert de charge (CCD), pour un système de balayage en temps réel d'un film, ayant des fonctions optique, d'illumination et de traitement de signaux 117 0 0 0 0 0 - - - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0199 ex8543 90 80 40 Cathode en acier inoxydable sous forme d'une plaque pourvue d'une barre de suspension et de bandes latérales en matière plastique 0200 ex8543 90 80 50 Assemblage de produits du no 8541 ou 8542 montés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier 0201 ex8545 90 90 01 Charbon pour piles et batteries de piles, sous forme de bâtonnets d'une longueur de 34 mm ou plus mais n'excédant pas 160 mm et d'un diamètre n'excédant pas 12 mm 0063 ex8548 90 90 38 Parties, destinées à la fabrication ou à la réparation de produits de la sous- position 8517 21 00 (a) 0203 ex8548 90 90 39 Unité optique, constituée d'une diode laser et d'une photodiode, opérant à une longueur d'ondes de 635 ou 670 nm 0204 ex8548 90 90 40 Unité de réception de signaux infrarouge, constitué d'une photodiode et d'au moins d'un amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier portant: un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): GP1U58XB ou SBX 1610 d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description 0205 ex8548 90 90 41 Unité, constituée d'un résonateur opérant dans une gamme de fréquences de 1,8 MHz ou plus mais n'excédant pas 40 MHz et d'un condensateur, enserré dans un boîtier 0 0 0 0 0 0 0 118 - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0206 ex8548 90 90 42 ex9110 90 00 94 Circuit horloge/calendrier, constitué d'un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un résonateur à quartz et un circuit intégré monolithique, le tout enserré dans un boîtier portant: un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): DS 1287 RTC 65271 RTC 63421 ou DS 1387 DS 12887A RTC 72423 MK 48T08 MK 48T02 MK 48T18 MK 48T12 d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description 0207 ex8548 90 90 43 Capteur d'image par contact 0208 ex9001 10 90 10 Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques 0209 ex9001 20 00 10 Produit consistant en un film polarisant renforcé d'un côté ou des deux par un matériau transparent 0210 ex9001 90 90 20 Écran de rétroprojection, comprenant une lentille de Fresnel en matière plastique et une feuille polarisante en matière plastique, destiné à la fabrication de produits du no 8528 (a) 0211 ex9001 90 90 30 Lentille en matière plastique, non montée, d'une distance focale de 3,86 mm (±0,1 mm) et d'un diamètre n'excédant pas 8 mm, destinée à la fabrication de lecteurs de disques compacts (a) 0212 ex9001 90 90 40 Plaque à fibre optique, destinée à la fabrication d'écrans et de photocathodes pour des dispositifs d'intensification d'images (a) 119 0 0 0 0 0 0 0 - - Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0213 ex9001 90 90 50 Écran de rétroprojection, comprenant une plaque lenticulaire en matière plastique 0214 ex9001 90 90 60 Prisme séparateur, non monté, pour la séparation de la lumière, destiné à la fabrication de caméras à capteur d'image par transfert de charge (CCD) (a) 0215 ex9001 90 90 70 Barreau en matière grenat d'yttrium-aluminium (YAG) dopé au néodyme, poli sur les 2 extrémités 0216 ex9001 90 90 80 Lentille en matière plastique, non montée, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 9006 40 00 (a) 0217 ex9002 11 00 10 Objectif d'une longueur focale réglable de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, constitué de 4 à 8 lentilles en verre ou en méthacrylate, d'un diamètre de 120 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, recouvertes au moins sur une face d'une couche de fluorure de magnésium, destiné à la fabrication d'appareils de projection vidéo (a) 0218 ex9002 11 00 50 Objectif d'une longueur focale de 75 mm ou plus mais n'excédant pas 94 mm, constitué de lentilles en verre ou en matière plastique d'un diamètre de 60 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm 0219 ex9002 11 00 60 Élément optique, comprenant une ou plusieurs lentilles montées en matière plastique, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 9006 40 00 (a) 0220 ex9002 19 00 10 Objectif d'une longueur focale de 24,96 mm (±0,1 mm), d'un diamètre de 16 mm et d'une longueur de 16 mm, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8517 21 00 (a) 0 0 0 0 0 0 0 0 120 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0221 ex9002 20 00 10 Filtre, constitué d'une membrane polarisante en matière plastique, une plaque de verre et une pellicule de protection transparente, monté dans un cadre métallique, destiné à la fabrication de produits du no 8528 (a) 0222 ex9002 90 90 10 Élément optique, équipé d'une lentille de Fresnel octogonale, destiné à l'assemblage de rétroprojecteurs (a) 0223 ex9002 90 90 20 Lentille, montée, d'une longueur focale fixe de 3,8 mm (±0,19 mm) ou 8 mm (±0,4 mm), d'une ouverture relative de F2. 0 et d'un diamètre n'excédant pas 33 mm, destinée à la fabrication de caméras à transfert de charge (CCD) (a) 0224 ex9002 90 90 30 Unité optique, comprenant 1 ou 2 rangées de fibres optiques en verre sous forme de lentilles et d'une diamètre de 0,85 mm ou plus mais n'excédant pas 1,15 mm, inserrée entre 2 plaques en matière plastique 0225 ex9002 90 90 50 Assemblage de lentille et de porte d'image, pour un système d'exploration à temps réel de film, comprenant une lentille constitué de 9 ou 11 éléments et ayant une fonction d'illumination 0226 ex9006 91 90 10 Parties, destinées à la fabrication de produits de la sous-position 9006 40 00 (a) 0229 ex9013 80 90 10 Isolateur de fibres optiques, insensible à la polarisation, opérant à une longueur d'ondes de 1 200 nm ou plus, enserré dans un boitier cylindrique 0230 ex9017 90 90 20 Tête d'impression thermique, comprenant au minimum 7 168 éléments chauffants, fixés sur 2 ou plus substrats céramiques, le tout enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures excèdent 21 × 39 × 639 mm 0 0 0 0 0 0 0 0 121 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0231 ex9022 30 00 10 Tube à rayons X, ayant une tension d'objectif de 4 kV ou plus mais n'excedant pas 30 kV, une puissance n'excédant pas 9 W et une intensité de courant cible n'excédant pas 2 mA 0232 ex9026 20 30 10 Dispositif de mesure de pression pour des applications en automobiles, comprenant des éléments actifs et passifs montés sur un circuit imprimé et un capteur, le tout enserré dans un boîtier 0234 ex9031 80 34 10 ex9031 80 39 30 ex9031 80 99 10 Machines et appareils, permettant la vérification automatisée de la qualité des disques magnétiques rigides, destinées à la fabrication de produits de la sous-position 8523 20 11 ou 8523 20 19 (a) 0235 ex9031 80 39 10 Dispositif de mesure d'accélération pour des applications en automobiles, comprenant un ou plusieurs éléments actifs et/ou passifs et un capteur, le tout enserré dans un boîtier 0236 ex9031 90 80 20 Tête de test de lecture et d'écriture pour le contrôle de la qualité de disques magnétiques rigides, montée sur un bras porteur 0237 ex9031 90 80 30 Assemblage pour capteur d'alignement par faisceau laser, sous la forme d'un circuit imprimé comprenant des filtres optiques, un capteur d'image par transfert d'image (CCD), le tout enserré dans un boîtier 0238 ex9031 90 80 40 Tête de test pour magnétiques rigides, montée sur un bras porteur le contrôle de la qualité mécanique de disques 0239 ex9031 90 80 50 Tête de brunissage pour l'enlèvement d'aspérités sur et le polissage de la surface de disques magnétiques rigides, montée sur un bras porteur 0 0 0 0 0 0 0 0 122 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0240 ex9032 10 91 10 Thermostat, comprenant un interrupteur électromécanique à action brusque, pour le montage direct sur le bobinage d'un moteur électrique, enserré dans un boîtier hermétiquement scellé 0241 ex9032 89 90 10 Capteur de choc pour des coussins de sécurité (airbags) pour automobiles, comprenant un contact permettant la commutation d'un courant de 12 A à une tension de 30 V et ayant une résistance de contact typique de 80 mOhm 0242 ex9110 12 00 91 Ensemble constitué d'un circuit lequel sont montés un résonateur à quartz et au moins un circuit de montre et au moins un condensateur même intégré, d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm imprimé sur 0243 ex9110 90 00 92 ex9114 90 00 91 Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel est monté un circuit de montre ou un circuit de montre et un résonateur à quartz, d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm 0244 ex9110 90 00 93 Ensemble d'une épaisseur excédant 5 mm, constitué d'un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un circuit de montre, un résonateur à quartz et un élément sonore piézo-électrique 0245 ex9608 91 00 10 Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal interne 0246 ex9608 91 00 20 Mèches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs, sans canal intérieur 0247 ex9612 10 10 10 Rubans encreurs en matière plastique composés de plusieurs segments de couleurs différentes, où les substances colorantes sont amenées par la chaleur dans un support (dit sublimation de substances colorantes) 0 0 0 0 0 0 0 0 123 Code NC & Taric Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 0248 ex9613 90 00 20 Mécanisme d'allumage piézo-électrique 0 (a) (b) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière. Toutefois, la suspension n'est pas admise lorsque le traitement est réalisé par des entreprises de vente au détail ou de restauration. " 124 FICHE FINANCIÈRE 1. INTITULÉ DE L'ACTION Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1255/96 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels et agricoles. 2. LIGNE(S) BUDGÉTAIRE(S) CONCERNÉE(S) Chap. 12 art. 120. 3. BASE JURIDIQUE Art. 26 du Traité-CE. 4. DESCRIPTION DE L'ACTION Suspension des droits du tarif douanier commun pour les produits susvisés. 7. INCIDENCE FINANCIÈRE Pour réduire les problèmes économiques liés à la durée des règlements existants précédemment, le règlement (CE) n° 1255/96 du Conseil, actuellement en vigueur, ne comporte pas de date de fin de validité. La présente proposition de règlement du Conseil ne reprend que les modifications qui doivent être nécessairement apportées à l’annexe du règlement existant pour tenir compte: 1. 2. 3. des nouvelles demandes de suspensions qui ont été présentées et retenues, des évolutions techniques des produits, de l’évolution économique du marché et de l'accord GATT, qui conduisent à supprimer certaines des suspensions existantes, des modifications de codes de nomenclature. Ces modifications apparaissent cette fois-ci sous la forme d'une annexe consolidée. Seules les modifications reprises sous 1. et 2. ont évidemment une incidence financière. Addition: Cette annexe, en plus des modifications dues à un changement de code NC, comprend 50 produits nouveaux. Les suspensions correspondantes génèrent un montant de droits non perçus, calculé à partir des importations prévues dans l’Etat membre demandeur pour l’année 2000, de 9,9 MEUR. 125 Cependant il apparaît, au vu des statistiques existantes pour les années précédentes, que ce montant doit être augmenté d’un facteur moyen qui peut être estimé à 1,8, pour tenir compte des importations réalisées dans les autres Etats membres utilisant les mêmes suspensions. Soit donc une perte de recette d’environ 17,9 MEUR. Suppression: Cette annexe introduit la suppression de 67 produits correspondant à des droits de douane de nouveau perçus et donc à une augmentation des ressources de 50,1 MEUR déterminés à partir des demandes de suspensions ou des statistiques disponibles (1998). Coût prévisionnel de l’action actuelle L'impact sur la perte de ressources propres engendré par le présent règlement, sur base des statistiques disponibles (1998), peut alors être estimé à environ 17,9 - 50,1 = -32,2 MEUR, soit une diminution de perte de ressources, pour une perte totale estimée en 2000 à 629,3 - 32,2 = 597,1 MEUR. La moins value des ressources propres traditionnelles correspondante devra être financée par les Etats membres par le biais d’un recours additionnel à la ressource PNB. 8. DISPOSITIONS ANTI-FRAUDE PRÉVUES Le contrôle de la destination particulière de certains des produits visés par ce règlement du Conseil se fera en conformité avec les articles 291 à 304 du règlement de la Commission (CEE) n° 2454/93 fixant les dispositions d'application du code des douanes communautaires. 126