title: Proposition de décision du Conseil concernant l'application provisoire de l'accord sous forme d'échange de lettres modifiant les accords entre la Communauté européenne et la république populaire de Chine sur le commerce des produits textiles et d'habillement

eurovoc_concepts:
China
clothing industry
quantitative restriction
textile product
trade agreement (EU)

formats: html pdf

text: COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 16. 12. 1999 COM(1999) 702 final 1999/0271 (ACC) Proposition de DÉCISION DU CONSEIL CONCERNANT L'APPLICATION PROVISOIRE DE L'ACCORD SOUS FORME D'ÉCHANGE DE LETTRES MODIFIANT LES ACCORDS ENTRE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ET LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE SUR LE COMMERCE DES PRODUITS TEXTILES ET D'HABILLEMENT (présentée par la Commission) EXPOSÉ DES MOTIFS 1 Conformément aux directives de négociation du Conseil de novembre 1999, la Commission a négocié un accord sous forme d'échange de lettres modifiant les accords existant entre la Communauté européenne et la République populaire de Chine sur le commerce des produits textiles et d'habillement, à savoir l'accord multifibres 1988 entre la Communauté européenne et la République populaire de Chine, modifié en dernier lieu par un accord sous forme d'échange de lettres paraphé le 20 novembre 1998 et l'accord entre la Communauté européenne et la République populaire de Chine, paraphé le 19 janvier 1995, concernant le commerce des produits textiles non couverts par l'accord bilatéral AMF sur le commerce des produits textiles. Le présent accord sous forme d'échange de lettres prévoit des limites quantitatives applicables aux importations de produits originaires de la République populaire de Chine, pour la période 2000 et il vise à garantir la stabilité des échanges afin de laisser aux parties le temps de négocier les termes et conditions des échanges futurs. Dans l'hypothèse où il serait possible de parvenir par la suite à un accord, il est prévu que cet accord remplace la prorogation visée dans le présent échange de lettres. 2 3 La Commission a paraphé cet accord le 6 décembre 1999. Le Conseil est donc invité à approuver, au nom de la Communauté, la présente proposition de décision du Conseil concernant l'application provisoire de l'accord sous forme d'échange de lettres modifiant les accords existant entre la Communauté européenne et la République populaire de Chine sur le commerce des produits textiles et d'habillement, en attendant sa conclusion formelle au nom de la Communauté. 2 1999/0271 (ACC) Proposition de DÉCISION DU CONSEIL CONCERNANT L'APPLICATION PROVISOIRE DE L'ACCORD SOUS FORME D'ÉCHANGE DE LETTRES MODIFIANT LES ACCORDS ENTRE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ET LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE SUR LE COMMERCE DES PRODUITS TEXTILES ET D'HABILLEMENT LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 133, et son article 300, deuxième paragraphe, première phrase, vu la proposition de la Commission1, (1) (2) considérant que la Commission a négocié, au nom de la Communauté, un accord sous forme d'échange de lettres modifiant l'accord entre la Communauté européenne et la République populaire de Chine sur le commerce des produits textiles et d'habillement, modifié en dernier lieu par l'accord sous forme d'échange de lettres paraphé le 20 la novembre 1998 et modifiant République populaire de Chine, paraphé le 19 janvier 1995, concernant le commerce des produits textiles non couverts par l'accord bilatéral AMF sur le commerce des produits textiles; l'accord entre la Communauté européenne et considérant qu'il convient d'appliquer cet accord sous forme d'échange de lettres à titre provisoire à partir du 1er janvier 2000, en attendant l'accomplissement des procédures nécessaires à sa conclusion, sous réserve d'une application provisoire réciproque de la part de la République populaire de Chine, DÉCIDE: Article premier les accords entre la Communauté L'accord sous forme d'échange de lettres modifiant européenne et la République populaire de Chine sur le commerce des produits textiles et d'habillement est appliqué à titre provisoire à partir du 1er janvier 2000, en attendant sa conclusion formelle et sous réserve d'une application provisoire réciproque de la part de la République populaire de Chine. Le texte de l'accord est joint à la présente décision. 1 JO C … 3 Article 2 La présente décision est publiée au Journal officiel des Communautés européennes. Fait à Bruxelles, Par le Conseil Le Président 4 ANNEXE Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la République populaire de Chine paraphé à Pékin le 6 décembre 1999 modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la République populaire de Chine sur le commerce des produits textiles, modifié en dernier lieu par un accord paraphé le 20 novembre 1999 et modifiant l'accord entre la Communauté européenne et la République populaire de Chine paraphé le 19 janvier 1995, concernant le commerce des produits textiles non couverts par l'accord bilatéral AMF 5 LETTRE DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE Monsieur, 1. J'ai l'honneur de me référer aux consultations qui ont eu lieu entre nos délégations respectives en vue de modifier et de proroger à la fois l'accord entre la Communauté économique européenne et la République populaire de Chine sur le commerce de produits textiles paraphé le 9 décembre 1988 et modifié en dernier lieu par les accords paraphés le 20 novembre 1998 (ci-après désigné par "l'accord AMF"), et l'accord entre la Communauté européenne et la République populaire de Chine, paraphé le 19 janvier 1995, concernant le commerce des produits textiles non couverts par l'accord bilatéral AMF (ci-après désigné par "l'accord non AMF"). 2. À la suite de ces consultations, les deux parties conviennent de modifier, à compter du 1er janvier 2000, les dispositions suivantes de l'accord AMF, afin de garantir la stabilité des échanges pendant qu'elles poursuivent leurs efforts pour s'entendre sur les termes et conditions appropriés d'un accord régissant les échanges futurs qui, une fois appliqué par les deux parties, remplacera le présent accord: Le texte de la deuxième phrase de l'article 20, paragraphe 1, est remplacé par le 2. 1. texte suivant: "Il est applicable jusqu'au 31 décembre 2000. " 2. 2. L'annexe I qui énumère les produits visés par l'accord est remplacée par l'appendice 1 de la présente lettre. 2. 3. L'annexe III est remplacée par l'appendice 2 de la présente lettre pour l'année 2000. 2. 4. L'annexe du protocole E qui fixe les restrictions quantitatives pour les opérations de perfectionnement passif est remplacée par l'appendice 3 de la présente lettre pour l'année 2000. 2. 5. Dans la déclaration commune sur la foire de Berlin qui figure à l'appendice 8 de l'accord paraphé le 8 décembre 1992, l'année "1999" est remplacée par l'année "2000". 3 À la suite de ces consultations, les deux parties conviennent de modifier, à compter du 1er janvier 2000, les dispositions suivantes de l'accord non AMF, afin de garantir la stabilité des échanges pendant qu'elles poursuivent leurs efforts pour s'entendre sur les termes et conditions appropriés d'un accord régissant les échanges futurs qui, une fois appliqué par les deux parties, remplacera le présent accord. 3. 1 Le texte de la deuxième phrase de l'article 17, paragraphe 1, est remplacé par le texte suivant: 6 "Il s'applique avec effet à compter du 1er janvier 1995 et est applicable jusqu'au 31 décembre 2000. " 3. 2. L'annexe I qui énumère les produits visés par l'accord est remplacée par l'appendice 4 de la présente lettre. 3. 3. L'annexe II est remplacée par l'appendice 5 de la présente lettre pour l'année 2000. 3. 4. L'annexe au protocole B est remplacée par l'appendice 6 pour l'année 2000 4. 5. 6. Tous les procès-verbaux agréés et déclarations annexés à la présente lettre font partie intégrante de l'accord considéré auquel ils se rapportent. Si la République populaire de Chine devient membre de l'Organisation mondiale du commerce avant la date d'expiration de l'accord, les restrictions en vigueur seront supprimées dans le cadre de l'accord de l'OMC sur les textiles et les vêtements et du protocole d'adhésion de la Chine à l'OMC. Je vous saurais gré de bien vouloir confirmer l'accord de votre gouvernement sur ce qui précède. En cas de réponse affirmative, le présent accord sous forme d'échange de lettres entrera en vigueur le premier jour du mois suivant la date à laquelle les parties se sont notifié l'accomplissement des procédures juridiques nécessaires à cet effet. Dans l'intervalle, il est applicable à titre provisoire à compter du 1er janvier 2000, sous réserve de réciprocité. Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de ma très haute considération Par le Conseil de l'Union européenne 7 APPENDICE 1 ANNEXE I LISTE DES PRODUITS PRÉVUE À L'ARTICLE 1er 1. En l'absence de précision quant à la matière constitutive des produits des catégories 1 à 114, ces produits s'entendent comme étant exclusivement constitués de laine ou de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 2. 2. Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes sont classés avec ces derniers. 3. L'expression «vêtements pour bébés» comprend les vêtements jusqu'à la taille commerciale 86 comprise. Categorie Désignation des marchandises Tableau des équivalents (1) (2) (3) (4) Code NC 1999 pièces/kg g/pièce 1 Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail GROUPE I A 5204 11 00 5205 13 00 5205 21 00 5205 26 00 5205 32 00 5205 41 00 5205 46 00 5206 12 00 5206 15 90 5206 24 00 5206 32 00 5206 41 00 5206 45 00 5204 19 00 5205 14 00 5205 22 00 5205 27 00 5205 33 00 5205 42 00 5205 47 00 5206 13 00 5206 21 00 5206 25 10 5206 33 00 5206 42 00 ex 5604 90 00 5205 11 00 5205 15 10 5205 23 00 5205 28 00 5205 34 00 5205 43 00 5205 48 00 5206 14 00 5206 22 00 5206 25 90 5206 34 00 5206 43 00 5205 12 00 5205 15 90 5205 24 00 5205 31 00 5205 35 00 5205 44 00 5206 11 00 5206 15 10 5206 23 00 5206 31 00 5206 35 00 5206 44 00 2 Lorsqu'un code NC est précédé de «ex», le produit concerné de chaque catégorie est déterminé par l'étendue du code NC et par la description des marchandises correspondante. 8 2 Tissus de coton autres que tissus à point de gaze, bouclés du genre éponge, rubanerie, velours, peluches, tissus bouclés, tissus de chenille, tulles et tissus à mailles nouées 5208 11 10 5208 12 96 5208 21 10 5208 22 96 5208 31 00 5208 32 99 5208 42 00 5208 52 10 5209 11 00 5209 22 00 5209 39 00 5209 49 10 5209 59 00 5210 19 00 5210 29 00 5210 39 00 5210 51 00 5211 12 00 5211 29 00 5211 41 00 5211 49 90 5212 11 10 5212 13 10 5212 15 10 5212 22 10 5212 24 10 ex 5811 00 00 5208 11 90 5208 12 99 5208 21 90 5208 22 99 5208 32 16 5208 33 00 5208 43 00 5208 52 90 5209 12 00 5209 29 00 5209 41 00 5209 49 90 5210 11 10 5210 21 10 5210 31 10 5210 41 00 5210 52 00 5211 19 00 5211 31 00 5211 42 00 5211 51 00 5212 11 90 5212 13 90 5212 15 90 5212 22 90 5212 24 90 ex 6308 00 00 2 a) dont autres qu'écrus ou blanchis 5208 31 00 5208 32 99 5208 42 00 5208 52 10 5209 31 00 5209 42 00 5209 51 00 5210 31 90 5210 42 00 5210 59 00 5211 41 00 5211 49 90 5212 13 10 5212 15 10 5212 24 10 ex 5811 00 00 5208 32 16 5208 33 00 5208 43 00 5208 52 90 5209 32 00 5209 43 00 5209 52 00 5210 32 00 5210 49 00 5211 31 00 5211 42 00 5211 51 00 5212 13 90 5212 15 90 5212 24 90 ex 6308 00 00 5208 12 19 5208 19 00 5208 22 19 5208 29 00 5208 32 96 5208 41 00 5208 51 00 5208 59 00 5209 21 00 5209 32 00 5209 43 00 5209 52 00 5210 12 00 5210 22 00 5210 32 00 5210 49 00 5211 11 00 5211 22 00 5211 39 00 5211 49 10 5211 59 00 5212 12 90 5212 14 90 5212 21 90 5212 23 90 5212 25 90 5208 32 96 5208 41 00 5208 51 00 5208 59 00 5209 41 00 5209 49 90 5210 31 10 5210 41 00 5210 52 00 5211 39 00 5211 49 10 5211 59 00 5212 14 90 5212 23 90 5212 25 90 5208 12 16 5208 13 00 5208 22 16 5208 23 00 5208 32 19 5208 39 00 5208 49 00 5208 53 00 5209 19 00 5209 31 00 5209 42 00 5209 51 00 5210 11 90 5210 21 90 5210 31 90 5210 42 00 5210 59 00 5211 21 00 5211 32 00 5211 43 00 5211 52 00 5212 12 10 5212 14 10 5212 21 10 5212 23 10 5212 25 10 5208 32 19 5208 39 00 5208 49 00 5208 53 00 5209 39 00 5209 49 10 5209 59 00 5210 39 00 5210 51 00 5211 32 00 5211 43 00 5211 52 00 5212 14 10 5212 23 10 5212 25 10 9 3 Tissus de fibres textiles synthétiques discontinues, autres que rubanerie, velours, peluches, tissus bouclés (y compris les tissus bouclés du genre éponge) et tissus de chenille 5512 11 00 5512 29 10 5512 99 90 5513 13 00 5513 21 90 5513 31 00 5513 41 00 5514 11 00 5514 21 00 5514 31 00 5514 41 00 5515 11 10 5515 12 30 5515 13 91 5515 19 90 5515 22 11 5515 29 10 5515 91 30 5515 92 91 5515 99 90 5512 19 10 5512 29 90 5513 11 20 5513 19 00 5513 22 00 5513 32 00 5513 42 00 5514 12 00 5514 22 00 5514 32 00 5514 42 00 5515 11 30 5515 12 90 5515 13 99 5515 21 10 5515 22 19 5515 29 30 5515 91 90 5515 92 99 5803 90 30 5512 19 90 5512 91 00 5513 11 90 5513 21 10 5513 23 00 5513 33 00 5513 43 00 5514 13 00 5514 23 00 5514 33 00 5514 43 00 5515 11 90 5515 13 11 5515 19 10 5515 21 30 5515 22 91 5515 29 90 5515 92 11 5515 99 10 ex 5905 00 70 5512 21 00 5512 99 10 5513 12 00 5513 21 30 5513 29 00 5513 39 00 5513 49 00 5514 19 00 5514 29 00 5514 39 00 5514 49 00 5515 12 10 5515 13 19 5515 19 30 5515 21 90 5515 22 99 5515 91 10 5515 92 19 5515 99 30 ex 6308 00 00 3 a) dont autres qu'écrus ou blanchis 5512 19 10 5512 99 10 5513 21 90 5513 31 00 5513 41 00 5514 21 00 5514 31 00 5514 41 00 5515 11 30 5515 13 19 5515 21 30 5515 29 30 5515 92 19 ex 5803 90 30 5512 19 90 5512 99 90 5513 22 00 5513 32 00 5513 42 00 5514 22 00 5514 32 00 5514 42 00 5515 11 90 5515 13 99 5515 21 90 5515 29 90 5515 92 99 ex 5905 00 70 5512 29 10 5513 21 10 5513 23 00 5513 33 00 5513 43 00 5514 23 00 5514 33 00 5514 43 00 5515 12 30 5515 19 30 5515 22 19 5515 91 30 5515 99 30 ex 6308 00 00 5512 29 90 5513 21 30 5513 29 00 5513 39 00 5513 49 00 5514 29 00 5514 39 00 5514 49 00 5515 12 90 5515 19 90 5515 22 99 5515 91 90 5515 99 90 4 5 GROUPE I B Chemises ou chemisettes, T-shirts, sous-pulls (autres qu'en laine ou poils fins), maillots de corps, et articles similaires, en bonneterie 6. 48 154 6105 10 00 6109 10 00 6110 30 10 6105 20 10 6109 90 10 6105 20 90 6109 90 30 6105 90 10 6110 20 10 Chandails, pull-overs (avec ou sans manches), twinsets, gilets et vestes (autres que coupés et cousus); anoraks, blousons et similaires, en bonneterie 4. 53 221 6101 10 90 6102 20 90 6110 10 35 6110 10 98 6110 30 99 6101 20 90 6102 30 90 6110 10 38 6110 20 91 6101 30 90 6110 10 10 6110 10 91 6110 20 99 6102 10 90 6110 10 31 6110 10 95 6110 30 91 10 6 7 8 9 tissés, pour Culottes, shorts (autres que pour hommes ou garçonnets; pantalons, tissés, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles; parties inférieures de survêtements de sport (trainings) avec doublure, autres que ceux de la catégorie 16 ou 29, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles le bain) et pantalons, 1. 76 568 6203 41 10 6203 42 35 6203 49 19 6204 62 33 6211 32 42 6203 41 90 6203 42 90 6203 49 50 6204 62 39 6211 33 42 6203 42 31 6203 43 19 6204 61 10 6204 63 18 6211 42 42 6203 42 33 6203 43 90 6204 62 31 6204 69 18 6211 43 42 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes en bonneterie et autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles pour femmes ou fillettes 5. 55 180 6106 10 00 6206 30 00 6106 20 00 6206 40 00 6106 90 10 6206 20 00 Chemises et chemisettes, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 4,60 217 6205 10 00 6205 20 00 6205 30 00 GROUPE II A Tissus de coton bouclés du genre éponge; linge de toilette ou de cuisine, autre qu'en bonneterie, bouclé du genre éponge, de coton 5802 11 00 5802 19 00 ex 6302 60 00 20 Linge de lit, autre qu'en bonneterie 6302 21 00 6302 31 90 6302 22 90 6302 32 90 6302 29 90 6302 39 90 6302 31 10 22 Fils de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail 5508 10 11 5509 21 10 5509 31 10 5509 41 10 5509 51 00 5509 59 00 5509 69 00 5509 99 00 5508 10 19 5509 21 90 5509 31 90 5509 41 90 5509 52 10 5509 61 10 5509 91 10 5509 11 00 5509 22 10 5509 32 10 5509 42 10 5509 52 90 5509 61 90 5509 91 90 5509 12 00 5509 22 90 5509 32 90 5509 42 90 5509 53 00 5509 62 00 5509 92 00 22a) dontacryliques ex55081019 55093290 55096900 55093110 55096110 55093190 55096190 55093210 55096200 23 Fils de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail 5508 20 10 5510 30 00 5510 11 00 5510 90 00 5510 12 00 5510 20 00 11 32 Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille (à l'exclusion des tissus de coton, bouclés, du genre éponge et de la rubanerie) et surfaces textiles touffetées, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 5801 10 00 5801 24 00 5801 32 00 5801 36 00 5801 21 00 5801 25 00 5801 33 00 5802 20 00 5801 22 00 5801 26 00 5801 34 00 5802 30 00 5801 23 00 5801 31 00 5801 35 00 32a) dontveloursdecotoncôtelés 58012200 39 Linge de table, de toilette ou de cuisine, autre qu'en bonneterie, autre que de coton bouclé du genre éponge 6302 51 10 6302 91 10 6302 51 90 6302 91 90 6302 53 90 6302 93 90 ex 6302 59 00 ex 6302 99 00 12 13 14 15 16 GROUPE II B Bas, bas-culottes (collants), sous-bas, chaussettes, socquettes, protège- bas ou articles similaires en bonneterie, autres que pour bébés, y compris les bas à varices, autres que les produits de la catégorie 70 24. 3 paires 41 6115 12 00 6115 91 00 6115 93 99 6115 19 00 6115 92 00 6115 99 00 6115 20 11 6115 93 10 6115 20 90 6115 93 30 Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets, slips et culottes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 17 59 6107 11 00 6108 22 00 6107 12 00 6108 29 00 6107 19 00 ex 6212 10 10 6108 21 00 Pardessus, imperméables et autres manteaux, y compris les capes, tissés, pour hommes ou garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles (autres que parkas de la catégorie 21) 0. 72 1 389 6201 11 00 ex 6201 13 90 ex 6201 12 10 6210 20 00 ex 6201 12 90 ex 6201 13 10 Manteaux, tissés, pour imperméables (y compris les capes) et vestes, femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles (autres que parkas de la catégorie 21) 0. 84 1 190 6202 11 00 ex 6202 13 90 6204 39 19 ex 6202 12 10 6204 31 00 6210 30 00 ex 6202 12 90 6204 32 90 ex 6202 13 10 6204 33 90 Costumes, complets et ensembles, autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski; survêtements de sport (trainings) avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour hommes et garçonnets, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 6203 11 00 6203 21 00 6211 32 31 6203 12 00 6203 22 80 6211 33 31 6203 19 10 6203 23 80 6203 19 30 6203 29 18 0. 80 1 250 12 17 18 Vestes et vestons, autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 1. 43 700 6203 31 00 6203 32 90 6203 33 90 6203 39 19 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets, autres qu'en bonneterie 6207 11 00 6207 29 00 6207 99 00 6207 19 00 6207 91 10 6207 21 00 6207 91 90 6207 22 00 6207 92 00 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie 6208 11 00 6208 22 00 6208 91 90 6208 19 10 6208 29 00 6208 92 00 6208 19 90 6208 91 11 6208 99 00 6208 21 00 6208 91 19 ex 6212 10 10 19 Mouchoirs et pochettes, autres qu'en bonneterie 59 17 6213 20 00 6213 90 00 21 Parkas; anoraks, blousons et similaires, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles; parties supérieures de survêtements de sport (trainings) avec doublure, autres que ceux de la catégorie 16 ou 29, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 2. 3 435 ex 6201 12 10 6201 91 00 ex 6202 12 90 6202 92 00 6211 42 41 ex 6201 12 90 6201 92 00 ex 6202 13 10 6202 93 00 6211 43 41 ex 6201 13 10 6201 93 00 ex 6202 13 90 6211 32 41 ex 6201 13 90 ex 6202 12 10 6202 91 00 6211 33 41 24 Chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 3. 9 257 6107 21 00 6107 91 90 6107 22 00 6107 92 00 6107 29 00 ex 6107 99 00 6107 91 10 Chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 6108 31 10 6108 32 90 6108 92 00 6108 31 90 6108 39 00 6108 99 10 6108 32 11 6108 91 10 6108 32 19 6108 91 90 26 Robes pour synthétiques ou artificielles femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres 3. 1 323 6104 41 00 6204 41 00 6104 42 00 6204 42 00 6104 43 00 6204 43 00 6104 44 00 6204 44 00 27 Jupes, y inclus jupes-culottes, pour femmes ou fillettes 2. 6 385 6104 51 00 6204 51 00 6104 52 00 6204 52 00 6104 53 00 6204 53 00 6104 59 00 6204 59 10 13 28 29 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 1. 61 620 6103 41 10 6103 43 10 6104 61 10 6104 63 10 6103 41 90 6103 43 90 6104 61 90 6104 63 90 6103 42 10 6103 49 10 6104 62 10 6104 69 10 6103 42 90 6103 49 91 6104 62 90 6104 69 91 Costumes tailleurs et ensembles, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski; survêtements de sport (trainings) avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 1. 37 730 6204 11 00 6204 21 00 6211 42 31 6204 12 00 6204 22 80 6211 43 31 6204 13 00 6204 23 80 6204 19 10 6204 29 18 31 Soutiens-gorge et bustiers, tissés ou en bonneterie 18. 2 55 68 73 76 ex 6212 10 10 6212 10 90 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, à l'exception de la ganterie pour bébés des catégories 10 et 87 et des bas, chaussettes et socquettes pour bébés, autres qu'en bonneterie, de la catégorie 88 6111 10 90 ex 6209 10 00 6111 20 90 ex 6209 20 00 6111 30 90 ex 6209 30 00 ex 6111 90 00 ex 6209 90 00 Survêtements de sport (trainings) en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 1. 67 600 6112 11 00 6112 12 00 6112 19 00 Vêtements de travail, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 6203 22 10 6203 33 10 6203 43 11 6203 23 10 6203 39 11 6203 43 31 6203 29 11 6203 42 11 6203 49 11 6203 32 10 6203 42 51 6203 49 31 6211 32 10 6211 33 10 Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes 6204 22 10 6204 33 10 6204 63 11 6211 42 10 6204 23 10 6204 39 11 6204 63 31 6211 43 10 6204 29 11 6204 62 11 6204 69 11 6204 32 10 6204 62 51 6204 69 31 77 Combinaisons et ensembles de ski, autres qu'en bonneterie ex 6211 20 00 78 Vêtements, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion des vêtements des catégories 6, 7, 8, 14, 15, 16, 17, 18, 21, 26, 27, 29, 68, 72, 76 et 77 6203 41 30 6204 61 80 6204 63 39 6210 40 00 6211 33 90 6203 42 59 6204 61 90 6204 63 90 6210 50 00 6211 41 00 6203 43 39 6204 62 59 6204 69 39 6211 31 00 6211 42 90 6203 49 39 6204 62 90 6204 69 50 6211 32 90 6211 43 90 14 83 vestes, vestons et autres les Manteaux, combinaisons et les ensembles de ski, en bonneterie, à l'exclusion des vêtements des catégories 4, 5, 7, 13, 24, 26, 27, 28, 68, 69, 72, 73, 74 et 75 vêtements, compris y 6101 10 10 6102 20 10 6103 33 00 6104 33 00 6114 10 00 6101 20 10 6102 30 10 ex 6103 39 00 ex 6104 39 00 6114 20 00 6101 30 10 6103 31 00 6104 31 00 6112 20 00 6114 30 00 6102 10 10 6103 32 00 6104 32 00 6113 00 90 GROUPE III A 33 Tissus de fils de filaments synthétiques obtenus à partir de lames ou formes similaires, de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur de moins de 3m 34 35 5407 20 11 Sacs et sachets d'emballage, autres qu'en bonneterie, obtenus à partir de ces lames ou formes similaires 6305 32 81 6305 32 89 6305 33 91 6305 33 99 Tissus de fils de filaments synthétiques, obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur de 3 m ou plus 5407 20 19 Tissus de fibres synthétiques pneumatiques de la catégorie 114 continues, autres que ceux pour 5407 10 00 5407 42 00 5407 52 00 5407 61 30 5407 69 90 5407 74 00 5407 84 00 5407 94 00 5407 20 90 5407 43 00 5407 53 00 5407 61 50 5407 71 00 5407 81 00 5407 91 00 ex 5811 00 00 5407 30 00 5407 44 00 5407 54 00 5407 61 90 5407 72 00 5407 82 00 5407 92 00 ex 5905 00 70 5407 41 00 5407 51 00 5407 61 10 5407 69 10 5407 73 00 5407 83 00 5407 93 00 35 a) dont autres qu'écrus ou blanchis ex 5407 10 00 5407 43 00 5407 54 00 5407 69 90 5407 82 00 5407 93 00 ex 5407 20 90 5407 44 00 5407 61 30 5407 72 00 5407 83 00 5407 94 00 ex 5407 30 00 5407 52 00 5407 61 50 5407 73 00 5407 84 00 ex 5811 00 00 5407 42 00 5407 53 00 5407 61 90 5407 74 00 5407 92 00 ex 5905 00 70 36 Tissus de fibres artificielles continues, autres que ceux pour pneumatiques de la catégorie 114 5408 10 00 5408 23 10 5408 32 00 ex 5905 00 70 5408 21 00 5408 23 90 5408 33 00 5408 22 10 5408 24 00 5408 34 00 5408 22 90 5408 31 00 ex 5811 00 00 15 36 a) dont autres qu'écrus ou blanchis ex 5408 10 00 5408 23 90 5408 34 00 5408 22 10 5408 24 00 ex 5811 00 00 5408 22 90 5408 32 00 ex 5905 00 70 5408 23 10 5408 33 00 37 Tissus de fibres artificielles discontinues 5516 11 00 5516 21 00 5516 24 00 5516 34 00 5516 44 00 5516 94 00 5516 12 00 5516 22 00 5516 31 00 5516 41 00 5516 91 00 5803 90 50 5516 13 00 5516 23 10 5516 32 00 5516 42 00 5516 92 00 ex 5905 00 70 5516 14 00 5516 23 90 5516 33 00 5516 43 00 5516 93 00 37a) dontautres qu'écrus oublanchis 55161200 55162310 55163300 55164400 ex58039050 55161300 55162390 55163400 55169200 ex59050070 55161400 55162400 55164200 55169300 55162200 55163200 55164300 55169400 38 A Étoffes synthétiques en bonneterie, pour rideaux et vitrages 6002 43 11 6002 93 10 38 B Vitrages, autres qu'en bonneterie ex 6303 91 00 ex 6303 92 90 ex 6303 99 90 40 41 Rideaux, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles ex 6303 91 00 ex 6304 19 90 ex 6303 92 90 6304 92 00 ex 6303 99 90 ex 6304 93 00 6304 19 10 ex 6304 99 00 Fils de filaments synthétiques continus, non conditionnés pour la vente au détail, autres que fils non texturés, simples, sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 50 tours au mètre 5401 10 11 5402 20 00 5402 39 10 5402 49 99 5402 59 90 5402 69 90 5401 10 19 5402 31 00 5402 39 90 5402 51 00 5402 61 00 es 5604 20 00 5402 10 10 5402 32 00 5402 49 10 5402 52 00 5402 62 00 ex 5604 90 00 5402 10 90 5402 33 00 5402 49 91 5402 59 10 5402 69 10 42 Fils de fibres synthétiques et artificielles continues, non conditionnés pour la vente au détail 5401 20 10 Fils de fibres artificielles: Fils de filaments artificiels, non conditionnés pour la vente au détail, autres que fils simples de rayonne viscose sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 250 tours au mètre et fils simples non texturés d'acétate de cellulose 5403 10 00 5403 33 90 5403 49 00 5403 20 10 5403 39 00 ex 5604 20 00 5403 20 90 5403 41 00 ex 5403 32 00 5403 42 00 16 43 Fils de filaments synthétiques ou artificiels, discontinues, fils de coton, conditionnés pour la vente au détail fils de fibres artificielles 5204 20 00 5401 20 90 5511 30 00 5207 10 00 5406 10 00 5207 90 00 5406 20 00 5401 10 90 5508 20 90 46 Laine et poils fins, cardés ou peignés 5105 10 00 5105 30 90 5105 21 00 5105 29 00 5105 30 10 47 48 Fils de laine ou de poils fins, cardés, non conditionnés pour la vente au détail 5106 10 10 5106 20 99 5106 10 90 5108 10 10 5106 20 10 5108 10 90 5106 20 91 Fils de laine ou de poils fins, peignés, non conditionnés pour la vente au détail 5107 10 10 5107 20 51 5108 20 10 5107 10 90 5107 20 59 5108 20 90 5107 20 10 5107 20 91 5107 20 30 5107 20 99 49 Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail 5109 10 10 5109 10 90 5109 90 10 5109 90 90 50 Tissus de laine ou de poils fins 5111 11 11 5111 19 11 5111 19 91 5111 30 30 5111 90 93 5112 19 11 5112 20 00 5112 90 10 5111 11 19 5111 19 19 5111 19 99 5111 30 90 5111 90 99 5112 19 19 5112 30 10 5112 90 91 5111 11 91 5111 19 31 5111 20 00 5111 90 10 5112 11 10 5112 19 91 5112 30 30 5112 90 93 5111 11 99 5111 19 39 5111 30 10 5111 90 91 5112 11 90 5112 19 99 5112 30 90 5112 90 99 51 Coton cardé ou peigné 5203 00 00 53 Tissus de coton à point de gaze 5803 10 00 54 55 56 Fibres artificielles, discontinues, y compris les déchets, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature 5507 00 00 Fibres synthétiques discontinues, y compris les déchets, cardées ou peignées ou autrement transformées pour la filature 5506 10 00 5506 90 90 5506 20 00 5506 30 00 5506 90 10 Fils de fibres synthétiques discontinues (y compris les déchets), conditionnés pour la vente au détail 5508 10 90 5511 10 00 5511 20 00 17 58 Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés 5701 10 10 5701 90 10 5701 10 91 5701 90 90 5701 10 93 5701 10 99 59 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, autres que les tapis de la catégorie 58 5702 10 00 5702 41 00 5702 52 00 ex 5702 99 00 5703 20 91 5703 30 51 5703 90 00 5705 00 30 5702 31 00 5702 42 00 ex 5702 59 00 5703 10 00 5703 20 99 5703 30 59 5704 10 00 ex 5705 00 90 5702 32 00 5702 49 10 5702 91 00 5703 20 11 5703 30 11 5703 30 91 5704 90 00 5702 39 10 5702 51 00 5702 92 00 5703 20 19 5703 30 19 5703 30 99 5705 00 10 60 61 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, etc. ), même confectionnées 5805 00 00 Rubanerie et rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), à l'exclusion des étiquettes et articles similaires de la catégorie 62 Tissus (autres qu'en bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc ex 5806 10 00 5806 32 90 5806 20 00 5806 39 00 5806 31 00 5806 40 00 5806 32 10 62 Fils de chenille; fils guipés (autres que fils métallisés et fils de crin guipés) 5606 00 91 5606 00 99 Tulles, mécanique ou à la main), en pièces, en bandes ou en motifs tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles (à la 5804 10 11 5804 10 19 5804 10 90 5804 21 10 Étiquettes, écussons et articles similaires, en matières textiles, non brodés, en pièces, en rubans ou découpés, tissés 5807 10 10 5807 10 90 Tresses en pièces; autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires 5808 10 00 5808 90 00 Broderies en pièces, en bandes ou en motifs 5810 10 10 5810 92 10 5810 10 90 5810 92 90 5810 91 10 5810 99 10 5810 91 90 5810 99 90 63 Étoffes de bonneterie de fibres synthétiques contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères et étoffes de bonneterie contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc 5906 91 00 6002 30 90 ex 6002 10 10 6002 10 90 ex 6002 30 10 18 Dentelles Raschel et étoffes à longs poils de fibres synthétiques ex 6001 10 00 6002 20 31 6002 43 19 65 Étoffes de bonneterie autres que les articles des catégories 38 A et 63, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 5606 00 10 6001 29 10 6001 91 90 6001 92 90 6002 20 39 6002 41 00 6002 42 90 6002 43 39 6002 43 95 6002 92 30 6002 93 33 6002 93 99 ex 6001 10 00 6001 91 10 6001 92 10 6001 99 10 6002 20 50 6002 42 10 6002 43 31 6002 43 50 6002 43 99 6002 92 50 6002 93 35 6001 21 00 6001 91 30 6001 92 30 ex 6002 10 10 6002 20 70 6002 42 30 6002 43 33 6002 43 91 6002 91 00 6002 92 90 6002 93 39 6001 22 00 6001 91 50 6001 92 50 6002 20 10 ex 6002 30 10 6002 42 50 6002 43 35 6002 43 93 6002 92 10 6002 93 31 6002 93 91 66 Couvertures, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 6301 10 00 ex 6301 40 90 6301 20 91 ex 6301 90 90 6301 20 99 6301 30 90 GROUPE III B 10 Ganterie de bonneterie 17 59 6111 10 10 6116 10 20 6116 93 00 6111 20 10 6116 10 80 6116 99 00 6111 30 10 6116 91 00 ex 6111 90 00 6116 92 00 paires 67 en types Accessoires du vêtement, autres que pour bébés, en bonneterie; linge de tous d'intérieur, rideaux, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement en bonneterie; couvertures en bonneterie; autres articles en bonneterie, y compris les parties de vêtement, d'accessoires du vêtement bonneterie, vitrages, stores 5807 90 90 6117 80 10 6301 30 10 6302 10 90 6303 12 00 ex 6305 20 00 ex 6305 39 00 6113 00 10 6117 80 90 6301 40 10 6302 40 00 6303 19 00 6305 32 11 ex 6305 90 00 6117 10 00 6117 90 00 6301 90 10 ex 6302 60 00 6304 11 00 ex 6305 32 90 6307 10 10 6117 20 00 6301 20 10 6302 10 10 6303 11 00 6304 91 00 6305 33 10 6307 90 10 67 a) dont sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou polypropylène 6305 32 11 6305 33 10 69 70 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 7. 8 128 6108 11 00 6108 19 00 Bas-culottes (collants), de fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex (6,7 tex) 30. 4 pairs 33 6115 11 00 6115 20 19 Bas pour femmes, de fibres synthétiques 19 72 74 75 84 85 86 6115 93 91 Maillots, culottes et slips de bain, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 9. 7 103 6112 31 10 6112 41 10 6211 11 00 6112 31 90 6112 41 90 6211 12 00 6112 39 10 6112 49 10 6112 39 90 6112 49 90 Costumes tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski 1. 54 650 6104 11 00 6104 21 00 6104 12 00 6104 22 00 6104 13 00 6104 23 00 ex 6104 19 00 ex 6104 29 00 Costumes, complets et ensembles en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski 0. 80 1 250 6103 11 00 6103 22 00 6103 12 00 6103 23 00 6103 19 00 6103 29 00 6103 21 00 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires, autres qu'en bonneterie, de coton, de laine, de fibres synthétiques ou artificielles 6214 20 00 6214 30 00 6214 40 00 6214 90 10 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 17. 9 56 6215 20 00 6215 90 00 Corsets, ceintures-corsets, gaines, bretelles, supports-chaussettes et articles similaires et bonneterie jarretelles, jarretières, leurs parties, même en 8. 8 114 6212 20 00 6212 30 00 6212 90 00 87 Ganterie, autre qu'en bonneterie ex 6209 10 00 6216 00 00 ex 6209 20 00 ex 6209 30 00 ex 6209 90 00 88 Bas, chaussettes, socquettes, autres qu'en bonneterie; autres accessoires du vêtement, parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que pour bébés, autres qu'en bonneterie ex 6209 10 00 6217 10 00 ex 6209 20 00 ex 6217 90 00 ex 6209 30 00 ex 6209 90 00 90 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de fibres synthétiques 5607 41 00 5607 50 11 5607 49 11 5607 50 19 5607 49 19 5607 50 30 5607 49 90 5607 50 90 91 Tentes 6306 21 00 6306 22 00 6306 29 00 20 93 94 95 96 97 98 99 Sacs et sachets d'emballage en tissus, autres que ceux obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène ex 6305 20 00 ex 6305 32 90 ex 6305 39 00 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une largeur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles 5601 10 10 5601 22 10 5601 30 00 5601 10 90 5601 22 91 5601 21 10 5601 22 99 5601 21 90 5601 29 00 Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits, autres que les revêtements de sol 5602 10 19 5602 21 00 ex 5905 00 70 5602 10 31 5602 29 90 6210 10 10 5602 10 39 5602 90 00 6307 90 91 5602 10 90 ex 5807 90 10 Tissus non tissés et articles en tissus non tissés, même imprégnés ou enduits 5603 11 10 5603 13 10 5603 91 10 5603 93 10 ex 5807 90 10 ex 6301 40 90 6302 53 10 ex 6304 19 90 ex 6305 39 00 5603 11 90 5603 13 90 5603 91 90 5603 93 90 ex 5905 00 70 ex 6301 90 90 6302 93 10 ex 6304 93 00 6307 10 30 5603 12 10 5603 14 10 5603 92 10 5603 94 10 6210 10 91 6302 22 10 6303 92 10 ex 6304 99 00 ex 6307 90 99 5603 12 90 5603 14 90 5603 92 90 5603 94 90 6210 10 99 6302 32 10 6303 99 10 ex 6305 32 90 Filets, fabriqués à l'aide de ficelles, cordes ou cordages, en nappes, en pièces ou en forme; filets en forme pour la pêche, en fils, ficelles ou cordes 5608 11 11 5608 19 11 5608 90 00 5608 11 19 5608 19 19 5608 11 91 5608 19 30 5608 11 99 5608 19 90 Articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à l'exclusion des tissus, des articles en tissus et des articles de la catégorie 97 5609 00 00 5905 00 10 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raides des types utilisés pour la chapellerie 5901 10 00 5901 90 00 Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur support de matières textiles, même découpés 5904 10 00 5904 91 10 5904 91 90 5904 92 00 Tissus caoutchoutés, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion de ceux pour pneumatiques 5906 10 00 5906 99 10 5906 99 90 Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues, autres que de la catégorie 100 21 5907 00 10 5907 00 90 100 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec ces mêmes matières 5903 10 10 5903 90 10 5903 10 90 5903 90 91 5903 20 10 5903 90 99 5903 20 90 101 Ficelles, cordes et cordages, synthétiques tressés ou non, autres qu'en fibres ex 5607 90 00 109 Bâches, voiles d'embarcations et stores d'extérieur 6306 11 00 6306 39 00 6306 12 00 6306 19 00 6306 31 00 110 Matelas pneumatiques, tissés 6306 41 00 6306 49 00 111 Articles de campement, tissés, autres que matelas pneumatiques et tentes 6306 91 00 6306 99 00 112 Autres articles confectionnés en tissus, à l'exception de ceux des catégories 113 et 114 6307 20 00 ex 6307 90 99 113 Serpillières, lavettes et chamoisettes, autres qu'en bonneterie 6307 10 90 114 Tissus et articles pour usage technique 5902 10 10 5902 90 10 5909 00 90 5911 31 11 5911 32 90 5902 10 90 5902 90 90 5910 00 00 5911 31 19 5911 40 00 5902 20 10 5908 00 00 5911 10 00 5911 31 90 5911 90 10 5902 20 90 5909 00 10 ex 5911 20 00 5911 32 10 5911 90 90 22 ANNEXE I A Categorie Désignation des marchandises Tableau des équivalents (1) 163 Code NC 1999 pièces/kg g/pièce (2) (3) (4) Gazes et articles en gaze conditionnés pour la vente au détail 3005 90 31 23 APPENDICE 2 ANNEXE III (Les descriptions complètes des produits des catégories mentionnées dans la présente annexe figurent à l'annexe 1 du présent accord) LIMITES QUANTITATIVES COMMUNAUTAIRES CATÉGORIE 1 (*) 2 dont 2A 3 dont 3A (2) 4 5 (4) 6 7 8 9 10 12 13 14 15 16 17 18 19 20/39 21 (10) 22 23 24 (11) 26 28 29 31 32 33 (**) 37 dont 37A 68 73 (13) 76 78 83 97 163 UNITÉS Tonnes Tonnes (1) Tonnes Tonnes Tonnes 1 000 pièces 1 000 pièces (3) 1 000 pièces (5) 1 000 pièces (6) 1 000 pièces (7) Tonnes 1 000 paires 1 000 paires 1 000 pièces 1 000 pieces 1 000 pièces (8) 1 000 pièces 1 000 pièces Tonnes 1 000 pièces Tonnes 1 000 pièces (9) Tonnes Tonnes 1 000 pièces 1 000 pièces (12) 1 000 pièces 1 000 pièces 1 000 pièces Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes 1 000 pièces Tonnes (14) Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes 2000 3 943 28 890 3 731 5 918 743 78 476 24 757 26 229 12 479 17 535 5 842 79 341 28 965 483 289 11 679 15 406 15 668 10 699 5 801 99 588 9 197 16 650 16 230 10 999 42 508 5 191 66 953 11 343 69 137 4 006 26 373 13 553 4 017 19 584 5 442 7 378 27 153 7 976 2 010 4 710 (*) Possibilité de transfert depuis et vers la catégorie 3 jusqu'à hauteur de 40% de la catégorie vers laquelle a lieu le transfert. 24 (**) Les limites quantitatives s'appliquent également aux produits déclarés à la réexportation hors de la Communauté européenne. 25 1) Les quantités additionnelles suivantes peuvent être exportées vers la CEE par la Chine: Tissus de catégorie 2 inférieurs à 115 cm de largeur tonnes 2000 1 395 Tissus de catégorie 2 pour gaze médicale (codes NC 5208 11 10 et 5208 21 10 tonnes 2000 1 927 2) Aux fins du calcul des exportations par rapport aux limites quantitatives convenues, un taux de conversion de 5 vêtements (autres que des vêtements pour bébés) d'une taille commerciale maximale de 130 cm pour 3 vêtements d'une taille commerciale supérieure à 130 cm peut être appliqué jusqu'à hauteur de 5% des limites quantitatives. 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) Y compris la quantité suivante réservée à l'industrie européenne pendant une période de 180 jours, 641 000 pièces. Pour les produits de la catégorie 5 (autres que des anoraks, vestes coupe-vent, blousons et autres) en poil fin, la sous-limite suivante est applicable dans le cadre des limites quantitatives fixées pour la catégorie 5 2000: 229 000 pièces Y compris la quantité suivante réservée à l'industrie européenne pendant une période de 180 jours, 1 149 000 pieces. Les quantitiés additionnelles suivantes de shorts (CN codes 6203 41 90,6203 42 90, 6203 43 90 et 6203 49 50) peuvent être exportées vers la CEE par la Chine 2000: 1 142 000 pièces Y compris la quantité suivante réservée à l'industrie européenne pendant une période de 180 jours, 691 000 pièces. Y compris la quantité suivante réservée à l'industrie européenne pendant une période de 180 jours, 1 117 000 pièces. Y compris la quantité suivante réservée à l'industrie européenne pendant une période de 180 jours, 312 000 pièces. Y compris la quantité suivante réservée à l'industrie européenne pendant une période de 180 jours, 1 008 000 pièces. Aux fins du calcul des exportations par rapport aux limites quantitatives convenues, un taux de conversion de 5 vêtements (autres que des vêtements pour bébés) d'une taille commerciale maximale de 130 cm pour 3 vêtements d'une taille commerciale supérieure à 130 cm peut être appliqué jusqu'à hauteur de 5% des limites quantitatives. Aux fins du calcul des exportations par rapport aux limites quantitatives convenues, un taux de conversion de 5 vêtements (autres que des vêtements pour bébés) d'une taille commerciale maximale de 130 cm pour 3 vêtements d'une taille commerciale supérieure à 130 cm peut être appliqué jusqu'à hauteur de 5% des limites quantitatives. Y compris la quantité suivante réservée à l'industrie européenne pendant une période de 180 jours, 339 000 pieces. Aux fins du calcul des exportations par rapport aux limites quantitatives convenues, un taux de conversion de 5 vêtements (autres que des vêtements pour bébés) d'une taille commerciale maximale de 130 cm pour 3 vêtements d'une taille commerciale supérieure à 130 cm peut être appliqué jusqu'à hauteur de 5% des limites quantitatives. 26 14) Y compris la quantité suivante réservée à l'industrie européenne pendant une période de 180 jours chaque année, 211 tonnes. 27 APPENDICE 3 ANNEXE AU PROTOCOLE E PERFECTIONNEMENT PASSIF (OPT) LIMITES QUANTITATIVES COMMUNAUTAIRES CATÉGORIE 4 5 6 7 8 13 14 15 16 17 18 21 24 26 29 31 73 76 78 83 UNITÉS 1 000 pièces 1 000 pièces 1 000 pièces 1 000 pièces 1 000 pièces 1 000 pièces 1 000 pièces 1 000 pièces 1 000 pièces 1 000 pièces Tonnes 1 000 pièces 1 000 pièces 1 000 pieces 1 000 pièces 1 000 pièces 1 000 pièces Tonnes Tonnes Tonnes 2000 295 654 2 310 629 1 442 534 595 524 966 783 134 2 129 141 1 124 116 6 806 257 1 327 68 68 28 APPENDICE 4 ANNEXE I Annexe I - visée à l'article 1er 1. 2. 3. 4. La présente annexe couvre les matières textiles brutes (catégories 128 et 154), les produits textiles autres que de laine et de poils fins, de coton et de fibres synthétiques ou artificielles, ainsi que les fibres et filaments synthétiques ou artificiels et les fils des catégories 124, 125A, 125B, 126, 127A et 127B. Sans préjudice des règles pour l'interprétation de la nomenclature combinée, le libellé de la désignation des marchandises est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, les produits couverts dans chaque catégorie étant déterminés, dans le cadre de la présente annexe, par la portée des codes NC. Là où un "ex" figure devant le code NC, les produits couverts dans chaque catégorie sont déterminés par la portée du code NC et par celle de la description correspondante. Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'homme ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes sont classés avec ces derniers. L'expression "vêtements pour bébés" comprend les vêtements jusqu'à la taille commerciale 86 comprise. Groupe I Tableau des équivalences Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) ex 20 ex 6302 29 90 Linge de lit, autre qu'en bonneterie ex 6302 39 90 ex 5802 20 00 Velours,peluches, tissus bouclés et tissus de chenille ex 32 ex 5802 30 00 ex 6302 59 00 Linge de table, de toilette ou de cuisine, autre qu'en bonneterie et autre que celui de la catégorie 118 ex 39 ex 6302 99 00 Group II 29 Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences ex 6115 19 00 ex 12 ex 6115 20 90 Bas, bas-culottes (collants), sous-bas, chaussettes, socquettes, protège-bas ou articles similaires en bonneterie, autres que pour bébés 24,3 ex 6115 99 00 ex 13 ex 6107 19 00 Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets, slips et culottes pour femmes ou fillettes, en bonneterie 17 41 59 ex 6108 29 00 ex 6212 10 10 ex 14 ex 6210 20 00 Pardessus, compris les capes, tissés, pour hommes ou garçonnets imperméables et autres manteaux, y 0,72 1 389 ex 15 ex 6210 30 00 ex 18 ex 6207 19 00 ex 6207 29 00 ex 6207 99 00 ex 6208 19 90 ex 6208 29 00 ex 6208 99 00 ex 6212 10 10 Manteaux, vestes, parkas imperméables (y compris les capes) et femmes ou fillettes, autres que tissés, pour 0,84 1 190 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets, autres qu'en bonneterie Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou jupons, slips, chemises de nuit, fonds de robes, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie ex 19 ex 6213 90 00 Mouchoirs et pochettes, autres que de soie et de déchets de soie 59 17 30 ex 24 ex 6107 29 00 Chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 3,9 257 Chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes ex 6108 39 00 Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences ex 27 ex 6104 59 00 Jupes, y inclus jupes-culottes, pour femmes ou fillettes 2,6 ex 28 ex 6103 49 10 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie 1,61 ex 6104 69 10 385 620 ex 31 ex 6212 10 10 Soutiens-gorge et bustiers, tissés, en bonneterie 18,2 55 ex 6212 10 90 ex 68 ex 6209 90 00 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, à l'exception de la ganterie pour bébés des catégories ex 10 et ex 87, et des bas, chaussettes et socquettes pour bébés, autres qu'en bonneterie, de la catégorie ex 88 ex 73 ex 6112 19 00 Survêtements de sport (trainings) en bonneterie 1,67 600 ex 78 ex 6210 40 00 ex 6210 50 00 Vêtements tissés, confectionnés en tissus des n(cid:176) s 5903, 5906 et 5907, à l'exclusion des vêtements des catégories ex 14 et ex 15 ex 83 ex 6112 20 00 ex 6113 00 90 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n(cid:176) s 5903 et 5907, et combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie 31 Group III A Tableau des équivalences Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) ex 38B ex 6303 99 90 Vitrages, autres qu'en bonneterie ex 40 ex 6303 99 90 Rideaux, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie ex 6304 19 90 ex 6304 99 00 ex 58 ex 5701 90 10 Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés ex 5701 90 90 ex 59 ex 5702 10 00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, autres que les tapis des catégories ex 58, 142 et 151B ex 5702 59 00 ex 5702 99 00 ex 5703 90 10 ex 5703 90 90 ex 5704 10 00 ex 5704 90 00 ex 5705 00 90 ex 60 ex 5805 00 00 tissées à la main (genre Gobelins, Tapisseries Flandres, Aubusson, Beauvais et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, etc. ), mêmes confectionnées similaires) et 32 ex 61 ex 5806 10 00 ex 5806 20 00 ex 5806 39 00 ex 5806 40 00 rubans sans trame, en fils ou fibres Rubanerie et parallélisés et encollés (bolducs), à l'exclusion des étiquettes et articles similaires de la catégorie ex 62 et de la catégorie 137 Tissus (autres qu'en bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc 33 Tableau des équivalences Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) ex 62 ex 5606 00 91 Fils de chenille; fils guipés (autres que fils métallisés et fils de crin guipés) tulles-bobinots et Tulles, tissus à mailles nouées; dentelles (à la mécanique ou à la main), en pièces, en bandes ou en motifs Etiquettes, écussons et articles similaires, en matières textiles, non brodés, en pièces, en rubans ou découpés, tissés Tresses en pièces; autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires Broderies en pièces, en bandes ou en motifs ex 5606 00 99 ex 5804 10 11 ex 5804 10 19 ex 5804 10 90 ex 5804 29 10 ex 5804 29 90 ex 5804 30 00 ex 5807 10 10 ex 5807 10 90 ex 5808 10 00 ex 5808 90 00 ex 5810 10 10 ex 5810 10 90 ex 5810 99 10 ex 5810 99 90 34 ex 63 ex 5906 91 00 Etoffes de bonneterie contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères et étoffes de bonneterie contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc ex 6002 10 10 ex 6002 10 90 ex 6002 30 10 ex 6002 30 90 ex 65 ex 5606 00 10 Etoffes de bonneterie autres que les articles de la catégorie ex 63 ex 6002 10 10 ex 6002 30 10 ex 66 ex 6301 10 00 Couvertures autres qu'en bonneterie ex 6301 90 90 Group III B Tableau des équivalences Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) ex 10 ex 6116 10 20 Ganterie de bonneterie 17 paires 59 ex 6116 10 80 ex 6116 99 00 35 ex 67 ex 5807 90 90 Accessoires du vêtement autres que pour bébés, en types, en linge de maison de tous bonneterie; d'intérieur, rideaux, bonneterie, stores articles tours cantonnières, d'ameublement en en bonneterie; autres articles en bonneterie, y compris les parties de vêtement, d'accessoires du vêtement vitrages, de lits bonneterie; couvertures autres et Combinaisons ou fonds de robes et bonneterie, pour femmes ou fillettes jupons, en 7,8 ex 6113 00 10 ex 6117 10 00 ex 6117 20 00 ex 6117 80 10 ex 6117 80 90 ex 6117 90 00 ex 6301 90 10 ex 6302 10 90 ex 6302 40 00 ex 6303 19 00 ex 6304 11 00 ex 6304 91 00 ex 6307 10 10 ex 6307 90 10 ex 6108 19 00 ex 6112 39 10 Maillots, culottes et slips de bain 9,7 ex 6112 39 90 ex 6112 49 10 ex 6112 49 90 ex 6211 11 00 ex 6211 12 00 36 ex 69 ex 72 128 103 ex 75 ex 6103 19 00 Costumes, complets et ensembles en bonneterie, pour hommes et garçonnets 0,80 1 250 ex 6103 29 00 Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences ex 85 ex 6215 90 00 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, autres qu'en bonneterie et autres que ceux de la catégorie 159 17,9 56 ex 86 ex 6212 20 00 ex 6212 30 00 ex 6212 90 00 Corsets, ceintures-corsets, gaines, bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaussettes et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie 8,8 114 ex 87 ex 6216 00 00 Ganterie, autre qu'en bonneterie ex 6209 90 00 ex 88 ex 6217 10 00 ex 6217 90 00 ex 6209 90 00 Bas, chaussettes, socquettes, autres qu'en bonneterie; autres accessoires du vêtement, parties de vêtements ou d'accesoires du vêtement, autres que pour bébés, autres qu'en bonneterie ex 91 ex 6306 29 00 Tentes ex 94 ex 5601 10 90 ex 5601 29 00 ex 5601 30 00 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une largeur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles 37 ex 95 ex 5602 10 19 Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits, autres que les revêtements de sol ex 5602 10 39 ex 5602 10 90 ex 5602 29 90 ex 5602 90 00 ex 5807 90 10 ex 6210 10 10 ex 6307 90 91 ex 97 ex 5608 90 00 Filets, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, en nappes, en pièces ou en forme; filets confectionnés pour la pêche, en fils, ficelles, cordes ou cordages Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences ex 98 ex 5609 00 00 Autres articles en fils, ficelles, cordes ou cordages, à l'exclusion des tissus, des articles en ces tissus et des articles de la catégorie ex 97 ex 5905 00 10 38 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie toiles préparées pour le dessin; Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur support de matières textiles, même découpés Tissus l'exclusion de ceux pour pneumatiques caoutchoutés, autres qu'en bonneterie, à Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour fonds d'ateliers ou usages décors de théâtres, analogues, autres que de la catégorie 100 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec cesmêmes matières ex 99 ex 5901 10 00 ex 5901 90 00 ex 5904 10 00 ex 5904 91 10 ex 5904 91 90 ex 5904 92 00 ex 5906 10 00 ex 5906 99 10 ex 5906 99 90 ex 5907 00 10 ex 5907 00 90 ex 100 ex 5903 10 10 ex 5903 10 90 ex 5903 20 10 ex 5903 20 90 ex 5903 90 10 ex 5903 90 91 ex 5903 90 99 ex 109 ex 6306 19 00 Bâches, voiles pour embarcations et stores d'extérieur ex 6306 39 00 ex 110 ex 6306 49 00 Matelas pneumatiques, tissés 39 Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences ex 111 ex 6306 99 00 Articles de campement, pneumatiques et tentes tissés, autres que matelas ex 112 ex 6307 20 00 Autres articles textiles confectionnés, tissés, de ceux des catégories ex 113 et ex 114 l'exception ex 6307 90 99 ex 113 ex 6307 10 90 Serpillères,lavettes et bonneterie chamoisettes, autres qu'en ex 114 ex 5908 00 00 Tissus et articles pour usages techniques, autres que ceux de la catégorie 136 ex 5909 00 90 ex 5910 00 00 ex 5911 10 00 ex 5911 31 19 ex 5911 31 90 ex 5911 32 10 ex 5911 32 90 ex 5911 40 00 ex 5911 90 10 ex 5911 90 90 Group IV 40 Tableau des équivalences Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) 115 ex5306 10 10 Fils de lin ou de ramie ex5306 10 30 5306 10 50 5306 10 90 ex5306 20 10 5306 20 90 ex5308 90 12 5308 90 19 117 ex5309 11 10 Tissus de lin ou de ramie 5309 11 90 ex5309 19 00 5309 21 10 5309 21 90 ex5309 29 00 5311 00 10 5803 90 90 ex5905 00 30 41 Linge de table, de toilette, d'office ou de cuisine, de lin ou de ramie, autre qu'en bonneterie 118 6302 29 10 6302 39 10 6302 39 30 6302 52 00 ex 6302 59 00 6302 92 00 ex 6302 99 00 Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences 120 ex 6303 99 90 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de lin ou de ramie 6304 19 30 ex 6304 99 00 121 122 ex 5607 90 00 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de lin ou de ramie ex 6305 90 00 Sacs et sachets d'emballage usagés, de lin, autres qu'en bonneterie 42 123 5801 90 10 Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille tissés, de lin ou de ramie, à l'exception de ceux en rubanerie Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires, de lin ou de ramie, autres qu'en bonneterie 6214 90 90 GROUP V 43 124 5501 10 00 Fibres synthétiques discontinues 5501 20 00 5501 30 00 5501 90 10 5501 90 90 5503 10 11 5503 10 19 5503 10 90 5503 20 00 5503 30 00 5503 40 00 5503 90 10 5503 90 90 5505 10 10 5505 10 30 5505 10 50 5505 10 70 5505 10 90 Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences 125A ex5402 41 00 5402 42 00 5402 43 00 de filaments Fils conditionnés pour la vente au détail synthétiques continus, non 44 Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières synthétiques ou artificielles 125B 5404 10 10 5404 10 90 5404 90 11 5404 90 19 5404 90 90 ex 5604 20 00 ex 5604 90 00 126 5502 00 10 Fibres artificielles discontinues ex5502 00 40 ex5502 00 80 5504 10 00 5504 90 00 5505 20 00 5403 31 00 ex 5403 32 00 5403 33 10 Fils de filaments artificiels continus, non conditionnés pour la vente au détail, simple fil de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 250 tours au mètre, et fil simple non texturé d'acétate de cellulose 5405 00 00 Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles artificielles ex 5604 90 00 5105 40 00 Poils grossiers, cardés ou peignés 5110 00 00 Fils de poils grossiers ou de crins 127A 127B 128 129 45 130A 5004 00 10 Fils de soie, autres que les fils de déchets de soie 5004 00 90 5006 00 10 Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences 130B 131 132 133 134 135 Fils de soie, autres que ceux de la catégorie 130A; poils de Messine (crin de Florence) 5505 00 10 5505 00 90 5006 00 90 ex 5604 90 00 5308 90 90 Fils d'autres fibres textiles végétales 5308 30 00 Fils de papier 5308 20 10 Fils de chanvre 5308 20 90 5605 00 00 Fils métallisés 5113 00 00 Tissus de poils grossiers ou de crin 46 136A 5007 20 19 Tissus de soie ou de déchets de soie, autres qu'écrus, décrués ou blanchis 136B ex 5007 20 31 ex 5007 20 39 ex 5007 20 41 5007 20 59 5007 20 61 5007 20 69 5007 20 71 5007 90 30 5007 90 50 5007 90 90 5007 10 00 5007 20 11 5007 20 21 ex 5007 20 31 ex 5007 20 39 ex 5007 20 41 5007 20 51 5007 90 10 5803 90 10 ex 5905 00 90 ex 5911 20 00 Tissus de soie ou de déchets de soie, autres que ceux de la catégorie 136A 137 ex 5801 90 90 Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille et rubanerie en soie ou en déchets de soie ex 5806 10 00 47 Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences 138 139 140 141 142 5311 00 90 Tissus en fils de papier et autres fibres textiles autres que de ramie ex 5905 00 90 5809 00 00 Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils textiles métallisés Etoffes de bonneterie en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles ex 6001 10 00 6001 29 90 6001 99 90 6002 20 90 6002 49 00 6002 99 00 ex 6301 90 90 Couvertures en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles Tapis et autres revêtements de sol textiles,en sisal, en autres fibres de la famille des agaves ou en chanvre de Manille ex 5702 39 90 ex 5702 49 90 ex 5702 59 00 ex 5702 99 00 ex 5705 00 90 144 5602 10 35 Feutres de poils grossiers 5602 29 10 48 145 5607 30 00 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, d'abaca (chanvre de Manille) ou de chanvre ex 5607 90 00 146A ex 5607 21 00 lieuses pour machines Ficelles agricoles, en sisal et autres fibres de la famille des agaves botteleuses ou 146B ex 5607 21 00 5607 29 10 5607 29 90 5607 10 00 146C Ficelles, cordes et cordages de sisal ou d'autres fibres de la famille des agaves, autres que les produits de la catégorie 146A Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n(cid:176) 5303 Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences 147 148A 148B 149 5003 90 00 Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), autres que non cardés ou peignés Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n(cid:176) 5303 5307 10 10 5307 10 90 5307 20 00 5308 10 00 Fils de coco 5310 10 90 Tisus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, d'une largeur supérieure à 150 cm ex 5310 90 00 49 150 5310 10 10 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, d'une largeur inférieure ou égale à 150 cm ex 5310 90 00 5905 00 50 6305 10 90 Sacs et sachets d'emballage, en tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, autres qu'usagés 5702 20 00 Revêtements de sol en coco Tapis et autres revêtements de sol, en jute ou en autres fibres textiles libériennes, autres que les tapis touffetés ou floqués ex 5702 39 90 ex 5702 49 90 ex 5702 59 00 ex 5702 99 00 5602 10 11 Feutres aiguilletés de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, autres que touffetés ou floqués 6305 10 10 Sacs et sachets d'emballage usagés en tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n(cid:176) 5303 151A 151B 152 153 50 Tableau des équivalences Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) 154 5001 00 00 Cocons de vers à soie propres au dévidage 5002 00 00 Soie grège (non moulinée) 5003 10 00 Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), non cardés ni peignés Laine, non cardée ni peignée 5101 11 00 5101 19 00 5101 21 00 5101 29 00 5101 30 00 5102 10 10 5102 10 30 5102 10 50 5102 10 90 5102 20 00 5103 10 10 5103 10 90 5103 20 10 5103 20 91 5103 20 99 5103 30 00 Poils fins ou grossiers, en masse Déchets de laine ou de poils (fins ou grossiers), y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers 51 5104 00 00 Lin, brut ou traité mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés) Ramie et autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais non filées; étoupes et déchets, de ramie, autres que le coco et l'abaca du n(cid:176) 5304 Coton en masse 5301 10 00 5301 21 00 5301 29 00 5301 30 10 5301 30 90 5305 91 00 5305 99 00 5201 00 10 5201 00 90 Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences 154 (contd. ) Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés) Chanvre (Cannabis sativa L. ),brut ou travaillé, mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés) Abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) 5202 10 00 5202 91 00 5202 99 00 5302 10 00 5302 90 00 5305 21 00 52 5305 29 00 Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés, mais non filés; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés) 5303 10 00 5303 90 00 Autres fibres textiles végétales, brutes ou travaillées, mais non filées; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) 5304 10 00 5304 90 00 5305 11 00 5305 19 00 5305 91 00 5305 99 00 156 6106 90 30 Chemisiers et pull-overs de bonneterie en soie ou déchets de soie, pour femmes et fillettes ex 6110 90 90 Tableau des équivalences Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) 157 6101 90 10 6101 90 90 Vêtements de bonneterie autres que ceux des catégories ex 10, ex 12, ex 13, ex 24, ex 27, ex 28, ex 67, ex 69, ex 72, ex 73, ex 75, ex 83 et 156 6102 90 10 53 6102 90 90 ex 6103 39 00 6103 49 99 ex 6104 19 00 ex 6104 29 00 ex 6104 39 00 6104 49 00 6104 69 99 6105 90 90 6106 90 50 6106 90 90 ex 6107 99 00 6108 99 90 6109 90 90 6110 90 10 ex 6110 90 90 ex 6111 90 00 6114 90 00 159 6204 49 10 Robes, chemisiers, blouses-chemisiers, autres qu'en bonneterie, en soie ou déchets de soie 6206 10 10 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, 54 6214 10 00 mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, de soie ou de déchets de soie, autres qu'en bonneterie Cravates, noeuds papillons et foulards cravates de soie ou de déchets de soie 6215 10 00 Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences 160 161 6213 10 00 Mouchoirs et pochettes de soie ou de déchets de soie 6201 19 00 6201 99 00 Vêtements autres qu'en bonneterie, à l'exclusion des vêtements des categories ex 14, ex 15, ex 18, ex 31, ex 68, ex 72, ex 78, ex 86, ex 87, ex 88 et 159 6202 19 00 6202 99 00 6203 19 90 6203 29 90 6203 39 90 6203 49 90 6204 19 90 6204 29 90 6204 39 90 6204 49 90 6204 59 90 6204 69 90 55 6205 90 10 6205 90 90 6206 90 10 6206 90 90 ex 6211 20 00 6211 39 00 6211 49 00 56 ANNEXE II APPENDICE 5 ( Les descriptions complètes des produits énumérés dans la présente annexe figurent à l'annexe 4 du présent accord) LIMITES QUANTITATIVES COMMUNAUTAIRES CATÉGORIE UNITÉS 2000 ex 13 (1) 1 000 pièces ex 18 (1) ex 20 (1) Tonnes Tonnes ex 24 (1) 1 000 pièces ex 39 (1) 115 117 118 120 122 123 124 125A 125B 126 127A 127B 136A 140 145 146A Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes 57 714 946 43 180 403 1 134 539 1 239 488 170 83 911 (2) 16 39 16 26 15 389 125 26 152 146B 151B 156 157 159 160 161 Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes 231 2 352 3 073 11 597 4 152 49 14 864 (1) (2) Les catégories marquées ‘ex’ couvrent des produits autres que ceux en laine ou en poil fin, en coton ou en matières textiles synthétiques ou artificielles. Cette limite ne s'applique pas aux fibres d'alcool polyvinylique relevant du code NC ex 5503 90 90. 58 Appendice 6 Annexe au protocole B (les descriptions des produits des catégories énumérées dans la présente annexe figurent à l'annexe I de l'accord) Contingents OPT Limites quantitatives communautaires pour l'année 2000 Catégorie Unité 159 161 8,1 tonnes 15,5 tonnes 59 LETTRE DU GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE Monsieur, J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre du. libellée comme suit: "Monsieur, 1. J'ai l'honneur de me référer aux consultations qui ont eu lieu entre nos délégations respectives en vue de modifier et de proroger à la fois l'accord entre la Communauté économique européenne et la République populaire de Chine sur le commerce des produits textiles paraphé le 9 décembre 1988 et modifié en dernier lieu par les accords paraphés le 20 novembre 1998 (ci-après désigné par "l'accord AMF"), et l'accord entre la Communauté européenne et la république populaire de Chine, paraphé le 19 janvier 1995, concernant le commerce des produits textiles non couverts par l'accord bilatéral AMF (ci-après désigné par "l'accord non AMF"). 2. À la suite de ces consultations, les deux parties conviennent de modifier, à compter du 1er janvier 2000, les dispositions suivantes de l'accord AMF, afin de garantir la stabilité des échanges pendant qu'elles poursuivent leurs efforts pour s'entendre sur les termes et conditions appropriés d'un accord régissant les échanges futurs qui, une fois appliqué par les deux parties, remplacera le présent accord: Le texte de la deuxième phrase de l'article 20, paragraphe 1, est remplacé par le 2. 1. texte suivant: "Il est applicable jusqu'au 31 décembre 2000. " 2. 2. L'annexe I qui énumère les produits visés par l'accord est remplacée par l'appendice 1 de la présente lettre. 2. 3. L'annexe III est remplacée par l'appendice 2 de la présente lettre pour l'année 2000. 2. 4. L'annexe du protocole E qui fixe les restrictions quantitatives pour les opérations de perfectionnement passif est remplacée par l'appendice 3 de la présente lettre pour l'année 2000. 2. 5. Dans la déclaration commune sur la foire de Berlin qui figure à l'appendice 8 de l'accord paraphé le 8 décembre 1992, l'année "1999" est remplacée par l'année "2000". 3 À la suite de ces consultations, les deux parties conviennent de modifier, à compter du 1er janvier 2000, les dispositions suivantes de l'accord non AMF, afin de garantir la stabilité des échanges pendant qu'elles poursuivent leurs efforts pour s'entendre sur les 60 termes et conditions appropriés d'un accord régissant les échanges futurs qui, une fois appliqué par les deux parties, remplacera le présent accord. Le texte de la deuxième phrase de l'article 17, paragraphe 1, est remplacé par le 3. 1 texte suivant: "Il s'applique avec effet à compter du 1er janvier 1995 et est applicable jusqu'au 31 décembre 2000. " 3. 2. L'annexe I qui énumère les produits visés par l'accord est remplacée par l'appendice 4 de la présente lettre. 3. 3. L'annexe II est remplacée par l'appendice 5 de la présente lettre pour l'année 2000. 3. 4. L'annexe au protocole B est remplacée par l'appendice 6 pour l'année 2000. 4. 5. 6. Tous les procès-verbaux agréés et déclarations annexés à la présente lettre font partie intégrante de l'accord considéré auquel ils se rapportent. Si la République populaire de Chine devient membre de l'Organisation mondiale du commerce avant la date d'expiration de l'accord, les restrictions en vigueur seront supprimées dans le cadre de l'accord de l'OMC sur les textiles et les vêtements et du protocole d'adhésion de la Chine à l'OMC. Je vous saurais gré de bien vouloir confirmer l'accord de votre gouvernement sur ce qui précède. En cas de réponse affirmative, le présent accord sous forme d'échange de lettres entrera en vigueur le premier jour du mois suivant la date à laquelle les parties se sont notifié l'accomplissement des procédures juridiques nécessaires à cet effet. Dans l'intervalle, il est applicable à titre provisoire à compter du 1er janvier 2000, sous réserve de réciprocité. Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de ma très haute considération J'ai l'honneur de confirmer l'accord de mon gouvernement sur le contenu de votre lettre. Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération Par le Conseil de l'Union européenne Par le gouvernement de la République populaire de Chine 61 APPENDICE 1 ANNEXE I LISTE DES PRODUITS PRÉVUE À L'ARTICLE 1er 1. En l'absence de précision quant à la matière constitutive des produits des catégories 1 à 114, ces produits s'entendent comme étant exclusivement constitués de laine ou de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 3. 2. Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes sont classés avec ces derniers. 3. L'expression «vêtements pour bébés» comprend les vêtements jusqu'à la taille commerciale 86 comprise. Categorie Désignation des marchandises Tableau des équivalents (1) (2) (3) (4) Code NC 1999 pièces/kg g/pièce 1 Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail GROUPE I A 5204 11 00 5205 13 00 5205 21 00 5205 26 00 5205 32 00 5205 41 00 5205 46 00 5206 12 00 5206 15 90 5206 24 00 5206 32 00 5206 41 00 5206 45 00 5204 19 00 5205 14 00 5205 22 00 5205 27 00 5205 33 00 5205 42 00 5205 47 00 5206 13 00 5206 21 00 5206 25 10 5206 33 00 5206 42 00 ex 5604 90 00 5205 11 00 5205 15 10 5205 23 00 5205 28 00 5205 34 00 5205 43 00 5205 48 00 5206 14 00 5206 22 00 5206 25 90 5206 34 00 5206 43 00 5205 12 00 5205 15 90 5205 24 00 5205 31 00 5205 35 00 5205 44 00 5206 11 00 5206 15 10 5206 23 00 5206 31 00 5206 35 00 5206 44 00 3 Lorsqu'un code NC est précédé de «ex», le produit concerné de chaque catégorie est déterminé par l'étendue du code NC et par la description des marchandises correspondante. 62 2 Tissus de coton autres que tissus à point de gaze, bouclés du genre éponge, rubanerie, velours, peluches, tissus bouclés, tissus de chenille, tulles et tissus à mailles nouées 5208 11 10 5208 12 96 5208 21 10 5208 22 96 5208 31 00 5208 32 99 5208 42 00 5208 52 10 5209 11 00 5209 22 00 5209 39 00 5209 49 10 5209 59 00 5210 19 00 5210 29 00 5210 39 00 5210 51 00 5211 12 00 5211 29 00 5211 41 00 5211 49 90 5212 11 10 5212 13 10 5212 15 10 5212 22 10 5212 24 10 ex 5811 00 00 5208 11 90 5208 12 99 5208 21 90 5208 22 99 5208 32 16 5208 33 00 5208 43 00 5208 52 90 5209 12 00 5209 29 00 5209 41 00 5209 49 90 5210 11 10 5210 21 10 5210 31 10 5210 41 00 5210 52 00 5211 19 00 5211 31 00 5211 42 00 5211 51 00 5212 11 90 5212 13 90 5212 15 90 5212 22 90 5212 24 90 ex 6308 00 00 2 a) dont autres qu'écrus ou blanchis 5208 31 00 5208 32 99 5208 42 00 5208 52 10 5209 31 00 5209 42 00 5209 51 00 5210 31 90 5210 42 00 5210 59 00 5211 41 00 5211 49 90 5212 13 10 5212 15 10 5212 24 10 ex 5811 00 00 5208 32 16 5208 33 00 5208 43 00 5208 52 90 5209 32 00 5209 43 00 5209 52 00 5210 32 00 5210 49 00 5211 31 00 5211 42 00 5211 51 00 5212 13 90 5212 15 90 5212 24 90 ex 6308 00 00 5208 12 19 5208 19 00 5208 22 19 5208 29 00 5208 32 96 5208 41 00 5208 51 00 5208 59 00 5209 21 00 5209 32 00 5209 43 00 5209 52 00 5210 12 00 5210 22 00 5210 32 00 5210 49 00 5211 11 00 5211 22 00 5211 39 00 5211 49 10 5211 59 00 5212 12 90 5212 14 90 5212 21 90 5212 23 90 5212 25 90 5208 32 96 5208 41 00 5208 51 00 5208 59 00 5209 41 00 5209 49 90 5210 31 10 5210 41 00 5210 52 00 5211 39 00 5211 49 10 5211 59 00 5212 14 90 5212 23 90 5212 25 90 5208 12 16 5208 13 00 5208 22 16 5208 23 00 5208 32 19 5208 39 00 5208 49 00 5208 53 00 5209 19 00 5209 31 00 5209 42 00 5209 51 00 5210 11 90 5210 21 90 5210 31 90 5210 42 00 5210 59 00 5211 21 00 5211 32 00 5211 43 00 5211 52 00 5212 12 10 5212 14 10 5212 21 10 5212 23 10 5212 25 10 5208 32 19 5208 39 00 5208 49 00 5208 53 00 5209 39 00 5209 49 10 5209 59 00 5210 39 00 5210 51 00 5211 32 00 5211 43 00 5211 52 00 5212 14 10 5212 23 10 5212 25 10 63 3 Tissus de fibres textiles synthétiques discontinues, autres que rubanerie, velours, peluches, tissus bouclés (y compris les tissus bouclés du genre éponge) et tissus de chenille 5512 11 00 5512 29 10 5512 99 90 5513 13 00 5513 21 90 5513 31 00 5513 41 00 5514 11 00 5514 21 00 5514 31 00 5514 41 00 5515 11 10 5515 12 30 5515 13 91 5515 19 90 5515 22 11 5515 29 10 5515 91 30 5515 92 91 5515 99 90 5512 19 10 5512 29 90 5513 11 20 5513 19 00 5513 22 00 5513 32 00 5513 42 00 5514 12 00 5514 22 00 5514 32 00 5514 42 00 5515 11 30 5515 12 90 5515 13 99 5515 21 10 5515 22 19 5515 29 30 5515 91 90 5515 92 99 5803 90 30 5512 19 90 5512 91 00 5513 11 90 5513 21 10 5513 23 00 5513 33 00 5513 43 00 5514 13 00 5514 23 00 5514 33 00 5514 43 00 5515 11 90 5515 13 11 5515 19 10 5515 21 30 5515 22 91 5515 29 90 5515 92 11 5515 99 10 ex 5905 00 70 5512 21 00 5512 99 10 5513 12 00 5513 21 30 5513 29 00 5513 39 00 5513 49 00 5514 19 00 5514 29 00 5514 39 00 5514 49 00 5515 12 10 5515 13 19 5515 19 30 5515 21 90 5515 22 99 5515 91 10 5515 92 19 5515 99 30 ex 6308 00 00 3 a) dont autres qu'écrus ou blanchis 5512 19 10 5512 99 10 5513 21 90 5513 31 00 5513 41 00 5514 21 00 5514 31 00 5514 41 00 5515 11 30 5515 13 19 5515 21 30 5515 29 30 5515 92 19 ex 5803 90 30 5512 19 90 5512 99 90 5513 22 00 5513 32 00 5513 42 00 5514 22 00 5514 32 00 5514 42 00 5515 11 90 5515 13 99 5515 21 90 5515 29 90 5515 92 99 ex 5905 00 70 5512 29 10 5513 21 10 5513 23 00 5513 33 00 5513 43 00 5514 23 00 5514 33 00 5514 43 00 5515 12 30 5515 19 30 5515 22 19 5515 91 30 5515 99 30 ex 6308 00 00 5512 29 90 5513 21 30 5513 29 00 5513 39 00 5513 49 00 5514 29 00 5514 39 00 5514 49 00 5515 12 90 5515 19 90 5515 22 99 5515 91 90 5515 99 90 4 5 GROUPE I B Chemises ou chemisettes, T-shirts, sous-pulls (autres qu'en laine ou poils fins), maillots de corps, et articles similaires, en bonneterie 6. 48 154 6105 10 00 6109 10 00 6110 30 10 6105 20 10 6109 90 10 6105 20 90 6109 90 30 6105 90 10 6110 20 10 Chandails, pull-overs (avec ou sans manches), twinsets, gilets et vestes (autres que coupés et cousus); anoraks, blousons et similaires, en bonneterie 4. 53 221 6101 10 90 6102 20 90 6110 10 35 6110 10 98 6110 30 99 6101 20 90 6102 30 90 6110 10 38 6110 20 91 6101 30 90 6110 10 10 6110 10 91 6110 20 99 6102 10 90 6110 10 31 6110 10 95 6110 30 91 64 6 7 8 9 tissés, pour Culottes, shorts (autres que pour hommes ou garçonnets; pantalons, tissés, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles; parties inférieures de survêtements de sport (trainings) avec doublure, autres que ceux de la catégorie 16 ou 29, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles le bain) et pantalons, 1. 76 568 6203 41 10 6203 42 35 6203 49 19 6204 62 33 6211 32 42 6203 41 90 6203 42 90 6203 49 50 6204 62 39 6211 33 42 6203 42 31 6203 43 19 6204 61 10 6204 63 18 6211 42 42 6203 42 33 6203 43 90 6204 62 31 6204 69 18 6211 43 42 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes en bonneterie et autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles pour femmes ou fillettes 5. 55 180 6106 10 00 6206 30 00 6106 20 00 6206 40 00 6106 90 10 6206 20 00 Chemises et chemisettes, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 4,60 217 6205 10 00 6205 20 00 6205 30 00 GROUPE II A Tissus de coton bouclés du genre éponge; linge de toilette ou de cuisine, autre qu'en bonneterie, bouclé du genre éponge, de coton 5802 11 00 5802 19 00 ex 6302 60 00 20 Linge de lit, autre qu'en bonneterie 6302 21 00 6302 31 90 6302 22 90 6302 32 90 6302 29 90 6302 39 90 6302 31 10 22 Fils de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail 5508 10 11 5509 21 10 5509 31 10 5509 41 10 5509 51 00 5509 59 00 5509 69 00 5509 99 00 5508 10 19 5509 21 90 5509 31 90 5509 41 90 5509 52 10 5509 61 10 5509 91 10 5509 11 00 5509 22 10 5509 32 10 5509 42 10 5509 52 90 5509 61 90 5509 91 90 5509 12 00 5509 22 90 5509 32 90 5509 42 90 5509 53 00 5509 62 00 5509 92 00 22a) dontacryliques ex55081019 55093290 55096900 55093110 55096110 55093190 55096190 55093210 55096200 23 Fils de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail 5508 20 10 5510 30 00 5510 11 00 5510 90 00 5510 12 00 5510 20 00 65 32 Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille (à l'exclusion des tissus de coton, bouclés, du genre éponge et de la rubanerie) et surfaces textiles touffetées, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 5801 10 00 5801 24 00 5801 32 00 5801 36 00 5801 21 00 5801 25 00 5801 33 00 5802 20 00 5801 22 00 5801 26 00 5801 34 00 5802 30 00 5801 23 00 5801 31 00 5801 35 00 32a) dontveloursdecotoncôtelés 58012200 39 Linge de table, de toilette ou de cuisine, autre qu'en bonneterie, autre que de coton bouclé du genre éponge 6302 51 10 6302 91 10 6302 51 90 6302 91 90 6302 53 90 6302 93 90 ex 6302 59 00 ex 6302 99 00 12 13 14 15 16 GROUPE II B Bas, bas-culottes (collants), sous-bas, chaussettes, socquettes, protège- bas ou articles similaires en bonneterie, autres que pour bébés, y compris les bas à varices, autres que les produits de la catégorie 70 24. 3 paires 41 6115 12 00 6115 91 00 6115 93 99 6115 19 00 6115 92 00 6115 99 00 6115 20 11 6115 93 10 6115 20 90 6115 93 30 Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets, slips et culottes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 17 59 6107 11 00 6108 22 00 6107 12 00 6108 29 00 6107 19 00 ex 6212 10 10 6108 21 00 Pardessus, imperméables et autres manteaux, y compris les capes, tissés, pour hommes ou garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles (autres que parkas de la catégorie 21) 0. 72 1 389 6201 11 00 ex 6201 13 90 ex 6201 12 10 6210 20 00 ex 6201 12 90 ex 6201 13 10 Manteaux, tissés, pour imperméables (y compris les capes) et vestes, femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles (autres que parkas de la catégorie 21) 0. 84 1 190 6202 11 00 ex 6202 13 90 6204 39 19 ex 6202 12 10 6204 31 00 6210 30 00 ex 6202 12 90 6204 32 90 ex 6202 13 10 6204 33 90 Costumes, complets et ensembles, autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski; survêtements de sport (trainings) avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour hommes et garçonnets, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 6203 11 00 6203 21 00 6211 32 31 6203 12 00 6203 22 80 6211 33 31 6203 19 10 6203 23 80 6203 19 30 6203 29 18 0. 80 1 250 66 17 18 Vestes et vestons, autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 1. 43 700 6203 31 00 6203 32 90 6203 33 90 6203 39 19 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets, autres qu'en bonneterie 6207 11 00 6207 29 00 6207 99 00 6207 19 00 6207 91 10 6207 21 00 6207 91 90 6207 22 00 6207 92 00 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie 6208 11 00 6208 22 00 6208 91 90 6208 19 10 6208 29 00 6208 92 00 6208 19 90 6208 91 11 6208 99 00 6208 21 00 6208 91 19 ex 6212 10 10 19 Mouchoirs et pochettes, autres qu'en bonneterie 59 17 6213 20 00 6213 90 00 21 Parkas; anoraks, blousons et similaires, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles; parties supérieures de survêtements de sport (trainings) avec doublure, autres que ceux de la catégorie 16 ou 29, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 2. 3 435 ex 6201 12 10 6201 91 00 ex 6202 12 90 6202 92 00 6211 42 41 ex 6201 12 90 6201 92 00 ex 6202 13 10 6202 93 00 6211 43 41 ex 6201 13 10 6201 93 00 ex 6202 13 90 6211 32 41 ex 6201 13 90 ex 6202 12 10 6202 91 00 6211 33 41 24 Chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 3. 9 257 6107 21 00 6107 91 90 6107 22 00 6107 92 00 6107 29 00 ex 6107 99 00 6107 91 10 Chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 6108 31 10 6108 32 90 6108 92 00 6108 31 90 6108 39 00 6108 99 10 6108 32 11 6108 91 10 6108 32 19 6108 91 90 26 Robes pour synthétiques ou artificielles femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres 3. 1 323 6104 41 00 6204 41 00 6104 42 00 6204 42 00 6104 43 00 6204 43 00 6104 44 00 6204 44 00 27 Jupes, y inclus jupes-culottes, pour femmes ou fillettes 2. 6 385 6104 51 00 6204 51 00 6104 52 00 6204 52 00 6104 53 00 6204 53 00 6104 59 00 6204 59 10 67 28 29 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 1. 61 620 6103 41 10 6103 43 10 6104 61 10 6104 63 10 6103 41 90 6103 43 90 6104 61 90 6104 63 90 6103 42 10 6103 49 10 6104 62 10 6104 69 10 6103 42 90 6103 49 91 6104 62 90 6104 69 91 Costumes tailleurs et ensembles, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski; survêtements de sport (trainings) avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 1. 37 730 6204 11 00 6204 21 00 6211 42 31 6204 12 00 6204 22 80 6211 43 31 6204 13 00 6204 23 80 6204 19 10 6204 29 18 31 Soutiens-gorge et bustiers, tissés ou en bonneterie 18. 2 55 68 73 76 ex 6212 10 10 6212 10 90 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, à l'exception de la ganterie pour bébés des catégories 10 et 87 et des bas, chaussettes et socquettes pour bébés, autres qu'en bonneterie, de la catégorie 88 6111 10 90 ex 6209 10 00 6111 20 90 ex 6209 20 00 6111 30 90 ex 6209 30 00 ex 6111 90 00 ex 6209 90 00 Survêtements de sport (trainings) en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 1. 67 600 6112 11 00 6112 12 00 6112 19 00 Vêtements de travail, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 6203 22 10 6203 33 10 6203 43 11 6203 23 10 6203 39 11 6203 43 31 6203 29 11 6203 42 11 6203 49 11 6203 32 10 6203 42 51 6203 49 31 6211 32 10 6211 33 10 Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes 6204 22 10 6204 33 10 6204 63 11 6211 42 10 6204 23 10 6204 39 11 6204 63 31 6211 43 10 6204 29 11 6204 62 11 6204 69 11 6204 32 10 6204 62 51 6204 69 31 77 Combinaisons et ensembles de ski, autres qu'en bonneterie ex 6211 20 00 78 Vêtements, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion des vêtements des catégories 6, 7, 8, 14, 15, 16, 17, 18, 21, 26, 27, 29, 68, 72, 76 et 77 6203 41 30 6204 61 80 6204 63 39 6210 40 00 6211 33 90 6203 42 59 6204 61 90 6204 63 90 6210 50 00 6211 41 00 6203 43 39 6204 62 59 6204 69 39 6211 31 00 6211 42 90 6203 49 39 6204 62 90 6204 69 50 6211 32 90 6211 43 90 68 83 vestes, vestons et autres les Manteaux, combinaisons et les ensembles de ski, en bonneterie, à l'exclusion des vêtements des catégories 4, 5, 7, 13, 24, 26, 27, 28, 68, 69, 72, 73, 74 et 75 vêtements, compris y 6101 10 10 6102 20 10 6103 33 00 6104 33 00 6114 10 00 6101 20 10 6102 30 10 ex 6103 39 00 ex 6104 39 00 6114 20 00 6101 30 10 6103 31 00 6104 31 00 6112 20 00 6114 30 00 6102 10 10 6103 32 00 6104 32 00 6113 00 90 GROUPE III A 33 Tissus de fils de filaments synthétiques obtenus à partir de lames ou formes similaires, de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur de moins de 3m 34 35 5407 20 11 Sacs et sachets d'emballage, autres qu'en bonneterie, obtenus à partir de ces lames ou formes similaires 6305 32 81 6305 32 89 6305 33 91 6305 33 99 Tissus de fils de filaments synthétiques, obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur de 3 m ou plus 5407 20 19 Tissus de fibres synthétiques pneumatiques de la catégorie 114 continues, autres que ceux pour 5407 10 00 5407 42 00 5407 52 00 5407 61 30 5407 69 90 5407 74 00 5407 84 00 5407 94 00 5407 20 90 5407 43 00 5407 53 00 5407 61 50 5407 71 00 5407 81 00 5407 91 00 ex 5811 00 00 5407 30 00 5407 44 00 5407 54 00 5407 61 90 5407 72 00 5407 82 00 5407 92 00 ex 5905 00 70 5407 41 00 5407 51 00 5407 61 10 5407 69 10 5407 73 00 5407 83 00 5407 93 00 35 a) dont autres qu'écrus ou blanchis ex 5407 10 00 5407 43 00 5407 54 00 5407 69 90 5407 82 00 5407 93 00 ex 5407 20 90 5407 44 00 5407 61 30 5407 72 00 5407 83 00 5407 94 00 ex 5407 30 00 5407 52 00 5407 61 50 5407 73 00 5407 84 00 ex 5811 00 00 5407 42 00 5407 53 00 5407 61 90 5407 74 00 5407 92 00 ex 5905 00 70 36 Tissus de fibres artificielles continues, autres que ceux pour pneumatiques de la catégorie 114 5408 10 00 5408 23 10 5408 32 00 ex 5905 00 70 5408 21 00 5408 23 90 5408 33 00 5408 22 10 5408 24 00 5408 34 00 5408 22 90 5408 31 00 ex 5811 00 00 69 36 a) dont autres qu'écrus ou blanchis ex 5408 10 00 5408 23 90 5408 34 00 5408 22 10 5408 24 00 ex 5811 00 00 5408 22 90 5408 32 00 ex 5905 00 70 5408 23 10 5408 33 00 37 Tissus de fibres artificielles discontinues 5516 11 00 5516 21 00 5516 24 00 5516 34 00 5516 44 00 5516 94 00 5516 12 00 5516 22 00 5516 31 00 5516 41 00 5516 91 00 5803 90 50 5516 13 00 5516 23 10 5516 32 00 5516 42 00 5516 92 00 ex 5905 00 70 5516 14 00 5516 23 90 5516 33 00 5516 43 00 5516 93 00 37a) dontautres qu'écrus oublanchis 55161200 55162310 55163300 55164400 ex58039050 55161300 55162390 55163400 55169200 ex59050070 55161400 55162400 55164200 55169300 55162200 55163200 55164300 55169400 38 A Étoffes synthétiques en bonneterie, pour rideaux et vitrages 6002 43 11 6002 93 10 38 B Vitrages, autres qu'en bonneterie ex 6303 91 00 ex 6303 92 90 ex 6303 99 90 40 41 Rideaux, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles ex 6303 91 00 ex 6304 19 90 ex 6303 92 90 6304 92 00 ex 6303 99 90 ex 6304 93 00 6304 19 10 ex 6304 99 00 Fils de filaments synthétiques continus, non conditionnés pour la vente au détail, autres que fils non texturés, simples, sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 50 tours au mètre 5401 10 11 5402 20 00 5402 39 10 5402 49 99 5402 59 90 5402 69 90 5401 10 19 5402 31 00 5402 39 90 5402 51 00 5402 61 00 es 5604 20 00 5402 10 10 5402 32 00 5402 49 10 5402 52 00 5402 62 00 ex 5604 90 00 5402 10 90 5402 33 00 5402 49 91 5402 59 10 5402 69 10 42 Fils de fibres synthétiques et artificielles continues, non conditionnés pour la vente au détail 5401 20 10 Fils de fibres artificielles: Fils de filaments artificiels, non conditionnés pour la vente au détail, autres que fils simples de rayonne viscose sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 250 tours au mètre et fils simples non texturés d'acétate de cellulose 5403 10 00 5403 33 90 5403 49 00 5403 20 10 5403 39 00 ex 5604 20 00 5403 20 90 5403 41 00 ex 5403 32 00 5403 42 00 70 43 Fils de filaments synthétiques ou artificiels, discontinues, fils de coton, conditionnés pour la vente au détail fils de fibres artificielles 5204 20 00 5401 20 90 5511 30 00 5207 10 00 5406 10 00 5207 90 00 5406 20 00 5401 10 90 5508 20 90 46 Laine et poils fins, cardés ou peignés 5105 10 00 5105 30 90 5105 21 00 5105 29 00 5105 30 10 47 48 Fils de laine ou de poils fins, cardés, non conditionnés pour la vente au détail 5106 10 10 5106 20 99 5106 10 90 5108 10 10 5106 20 10 5108 10 90 5106 20 91 Fils de laine ou de poils fins, peignés, non conditionnés pour la vente au détail 5107 10 10 5107 20 51 5108 20 10 5107 10 90 5107 20 59 5108 20 90 5107 20 10 5107 20 91 5107 20 30 5107 20 99 49 Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail 5109 10 10 5109 10 90 5109 90 10 5109 90 90 50 Tissus de laine ou de poils fins 5111 11 11 5111 19 11 5111 19 91 5111 30 30 5111 90 93 5112 19 11 5112 20 00 5112 90 10 5111 11 19 5111 19 19 5111 19 99 5111 30 90 5111 90 99 5112 19 19 5112 30 10 5112 90 91 5111 11 91 5111 19 31 5111 20 00 5111 90 10 5112 11 10 5112 19 91 5112 30 30 5112 90 93 5111 11 99 5111 19 39 5111 30 10 5111 90 91 5112 11 90 5112 19 99 5112 30 90 5112 90 99 51 Coton cardé ou peigné 5203 00 00 53 Tissus de coton à point de gaze 5803 10 00 54 55 56 Fibres artificielles, discontinues, y compris les déchets, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature 5507 00 00 Fibres synthétiques discontinues, y compris les déchets, cardées ou peignées ou autrement transformées pour la filature 5506 10 00 5506 90 90 5506 20 00 5506 30 00 5506 90 10 Fils de fibres synthétiques discontinues (y compris les déchets), conditionnés pour la vente au détail 5508 10 90 5511 10 00 5511 20 00 71 58 Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés 5701 10 10 5701 90 10 5701 10 91 5701 90 90 5701 10 93 5701 10 99 59 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, autres que les tapis de la catégorie 58 5702 10 00 5702 41 00 5702 52 00 ex 5702 99 00 5703 20 91 5703 30 51 5703 90 00 5705 00 30 5702 31 00 5702 42 00 ex 5702 59 00 5703 10 00 5703 20 99 5703 30 59 5704 10 00 ex 5705 00 90 5702 32 00 5702 49 10 5702 91 00 5703 20 11 5703 30 11 5703 30 91 5704 90 00 5702 39 10 5702 51 00 5702 92 00 5703 20 19 5703 30 19 5703 30 99 5705 00 10 60 61 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, etc. ), même confectionnées 5805 00 00 Rubanerie et rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), à l'exclusion des étiquettes et articles similaires de la catégorie 62 Tissus (autres qu'en bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc ex 5806 10 00 5806 32 90 5806 20 00 5806 39 00 5806 31 00 5806 40 00 5806 32 10 62 Fils de chenille; fils guipés (autres que fils métallisés et fils de crin guipés) 5606 00 91 5606 00 99 Tulles, mécanique ou à la main), en pièces, en bandes ou en motifs tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles (à la 5804 10 11 5804 10 19 5804 10 90 5804 21 10 Étiquettes, écussons et articles similaires, en matières textiles, non brodés, en pièces, en rubans ou découpés, tissés 5807 10 10 5807 10 90 Tresses en pièces; autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires 5808 10 00 5808 90 00 Broderies en pièces, en bandes ou en motifs 5810 10 10 5810 92 10 5810 10 90 5810 92 90 5810 91 10 5810 99 10 5810 91 90 5810 99 90 63 Étoffes de bonneterie de fibres synthétiques contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères et étoffes de bonneterie contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc 5906 91 00 6002 30 90 ex 6002 10 10 6002 10 90 ex 6002 30 10 72 Dentelles Raschel et étoffes à longs poils de fibres synthétiques ex 6001 10 00 6002 20 31 6002 43 19 65 Étoffes de bonneterie autres que les articles des catégories 38 A et 63, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 5606 00 10 6001 29 10 6001 91 90 6001 92 90 6002 20 39 6002 41 00 6002 42 90 6002 43 39 6002 43 95 6002 92 30 6002 93 33 6002 93 99 ex 6001 10 00 6001 91 10 6001 92 10 6001 99 10 6002 20 50 6002 42 10 6002 43 31 6002 43 50 6002 43 99 6002 92 50 6002 93 35 6001 21 00 6001 91 30 6001 92 30 ex 6002 10 10 6002 20 70 6002 42 30 6002 43 33 6002 43 91 6002 91 00 6002 92 90 6002 93 39 6001 22 00 6001 91 50 6001 92 50 6002 20 10 ex 6002 30 10 6002 42 50 6002 43 35 6002 43 93 6002 92 10 6002 93 31 6002 93 91 66 Couvertures, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 6301 10 00 ex 6301 40 90 6301 20 91 ex 6301 90 90 6301 20 99 6301 30 90 GROUPE III B 10 Ganterie de bonneterie 17 59 6111 10 10 6116 10 20 6116 93 00 6111 20 10 6116 10 80 6116 99 00 6111 30 10 6116 91 00 ex 6111 90 00 6116 92 00 paires 67 en types Accessoires du vêtement, autres que pour bébés, en bonneterie; linge de tous d'intérieur, rideaux, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement en bonneterie; couvertures en bonneterie; autres articles en bonneterie, y compris les parties de vêtement, d'accessoires du vêtement bonneterie, vitrages, stores 5807 90 90 6117 80 10 6301 30 10 6302 10 90 6303 12 00 ex 6305 20 00 ex 6305 39 00 6113 00 10 6117 80 90 6301 40 10 6302 40 00 6303 19 00 6305 32 11 ex 6305 90 00 6117 10 00 6117 90 00 6301 90 10 ex 6302 60 00 6304 11 00 ex 6305 32 90 6307 10 10 6117 20 00 6301 20 10 6302 10 10 6303 11 00 6304 91 00 6305 33 10 6307 90 10 67 a) dont sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou polypropylène 6305 32 11 6305 33 10 69 70 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 7. 8 128 6108 11 00 6108 19 00 Bas-culottes (collants), de fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex (6,7 tex) 30. 4 pairs 33 6115 11 00 6115 20 19 Bas pour femmes, de fibres synthétiques 73 72 74 75 84 85 86 6115 93 91 Maillots, culottes et slips de bain, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 9. 7 103 6112 31 10 6112 41 10 6211 11 00 6112 31 90 6112 41 90 6211 12 00 6112 39 10 6112 49 10 6112 39 90 6112 49 90 Costumes tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski 1. 54 650 6104 11 00 6104 21 00 6104 12 00 6104 22 00 6104 13 00 6104 23 00 ex 6104 19 00 ex 6104 29 00 Costumes, complets et ensembles en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski 0. 80 1 250 6103 11 00 6103 22 00 6103 12 00 6103 23 00 6103 19 00 6103 29 00 6103 21 00 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires, autres qu'en bonneterie, de coton, de laine, de fibres synthétiques ou artificielles 6214 20 00 6214 30 00 6214 40 00 6214 90 10 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 17. 9 56 6215 20 00 6215 90 00 Corsets, ceintures-corsets, gaines, bretelles, supports-chaussettes et articles similaires et bonneterie jarretelles, jarretières, leurs parties, même en 8. 8 114 6212 20 00 6212 30 00 6212 90 00 87 Ganterie, autre qu'en bonneterie ex 6209 10 00 6216 00 00 ex 6209 20 00 ex 6209 30 00 ex 6209 90 00 88 Bas, chaussettes, socquettes, autres qu'en bonneterie; autres accessoires du vêtement, parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que pour bébés, autres qu'en bonneterie ex 6209 10 00 6217 10 00 ex 6209 20 00 ex 6217 90 00 ex 6209 30 00 ex 6209 90 00 90 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de fibres synthétiques 5607 41 00 5607 50 11 5607 49 11 5607 50 19 5607 49 19 5607 50 30 5607 49 90 5607 50 90 91 Tentes 6306 21 00 6306 22 00 6306 29 00 74 93 94 95 96 97 98 99 Sacs et sachets d'emballage en tissus, autres que ceux obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène ex 6305 20 00 ex 6305 32 90 ex 6305 39 00 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une largeur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles 5601 10 10 5601 22 10 5601 30 00 5601 10 90 5601 22 91 5601 21 10 5601 22 99 5601 21 90 5601 29 00 Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits, autres que les revêtements de sol 5602 10 19 5602 21 00 ex 5905 00 70 5602 10 31 5602 29 90 6210 10 10 5602 10 39 5602 90 00 6307 90 91 5602 10 90 ex 5807 90 10 Tissus non tissés et articles en tissus non tissés, même imprégnés ou enduits 5603 11 10 5603 13 10 5603 91 10 5603 93 10 ex 5807 90 10 ex 6301 40 90 6302 53 10 ex 6304 19 90 ex 6305 39 00 5603 11 90 5603 13 90 5603 91 90 5603 93 90 ex 5905 00 70 ex 6301 90 90 6302 93 10 ex 6304 93 00 6307 10 30 5603 12 10 5603 14 10 5603 92 10 5603 94 10 6210 10 91 6302 22 10 6303 92 10 ex 6304 99 00 ex 6307 90 99 5603 12 90 5603 14 90 5603 92 90 5603 94 90 6210 10 99 6302 32 10 6303 99 10 ex 6305 32 90 Filets, fabriqués à l'aide de ficelles, cordes ou cordages, en nappes, en pièces ou en forme; filets en forme pour la pêche, en fils, ficelles ou cordes 5608 11 11 5608 19 11 5608 90 00 5608 11 19 5608 19 19 5608 11 91 5608 19 30 5608 11 99 5608 19 90 Articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à l'exclusion des tissus, des articles en tissus et des articles de la catégorie 97 5609 00 00 5905 00 10 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raides des types utilisés pour la chapellerie 5901 10 00 5901 90 00 Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur support de matières textiles, même découpés 5904 10 00 5904 91 10 5904 91 90 5904 92 00 Tissus caoutchoutés, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion de ceux pour pneumatiques 5906 10 00 5906 99 10 5906 99 90 Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues, autres que de la catégorie 100 75 5907 00 10 5907 00 90 100 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec ces mêmes matières 5903 10 10 5903 90 10 5903 10 90 5903 90 91 5903 20 10 5903 90 99 5903 20 90 101 Ficelles, cordes et cordages, synthétiques tressés ou non, autres qu'en fibres ex 5607 90 00 109 Bâches, voiles d'embarcations et stores d'extérieur 6306 11 00 6306 39 00 6306 12 00 6306 19 00 6306 31 00 110 Matelas pneumatiques, tissés 6306 41 00 6306 49 00 111 Articles de campement, tissés, autres que matelas pneumatiques et tentes 6306 91 00 6306 99 00 112 Autres articles confectionnés en tissus, à l'exception de ceux des catégories 113 et 114 6307 20 00 ex 6307 90 99 113 Serpillières, lavettes et chamoisettes, autres qu'en bonneterie 6307 10 90 114 Tissus et articles pour usage technique 5902 10 10 5902 90 10 5909 00 90 5911 31 11 5911 32 90 5902 10 90 5902 90 90 5910 00 00 5911 31 19 5911 40 00 5902 20 10 5908 00 00 5911 10 00 5911 31 90 5911 90 10 5902 20 90 5909 00 10 ex 5911 20 00 5911 32 10 5911 90 90 76 ANNEXE I A Categorie Désignation des marchandises Tableau des équivalents (1) (2) (3) (4) Code NC 1999 pièces/kg g/pièce 163 Gazes et articles en gaze conditionnés pour la vente au détail 3005 90 31 77 APPENDICE 2 ANNEXE III (Les descriptions complètes des produits des catégories mentionnées dans la présente annexe figurent à l'annexe 1 du présent accord) LIMITES QUANTITATIVES COMMUNAUTAIRES CATÉGORIE UNITÉS 1 Tonnes 2000 3 943 2 (*) Tonnes (1) 28 890 dont 2A 3 dont 3A Tonnes Tonnes Tonnes 3 731 5 918 743 4 (2) 1 000 pièces 78 476 5 (4) 1 000 pièces (3) 24 757 6 7 8 9 10 12 13 14 15 16 17 18 19 1 000 pièces (5) 26 229 1 000 pièces (6) 12 479 1 000 pièces (7) 17 535 Tonnes 1 000 paires 1 000 paires 5 842 79 341 28 965 1 000 pièces 483 289 1 000 pieces 11 679 1 000 pièces (8) 15 406 1 000 pièces 15 668 1 000 pièces 10 699 Tonnes 5 801 1 000 pièces 99 588 20/39 Tonnes 9 197 21 (10) 1 000 pièces (9) 16 650 22 Tonnes 16 230 78 23 Tonnes 10 999 24 (11) 1 000 pièces 42 508 1 000 pièces (12) 5 191 1 000 pièces 66 953 1 000 pièces 11 343 1 000 pièces 69 137 26 28 29 31 32 33 (**) 37 dont 37A 68 Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes 73 (13) 1 000 pièces 76 78 83 97 163 Tonnes (14) Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes 4 006 26 373 13 553 4 017 19 584 5 442 7 378 27 153 7 976 2 010 4 710 (*) Possibilité de transfert depuis et vers la catégorie 3 jusqu'à hauteur de 40% de la catégorie vers laquelle a lieu le transfert. (**) Les limites quantitatives s'appliquent également aux produits déclarés à la réexportation hors de la Communauté européenne. 79 1) Les quantités additionnelles suivantes peuvent être exportées vers la CEE par la Chine: Tissus de catégorie 2 inférieurs à 115 cm de largeur tonnes 2000 1 395 Tissus de catégorie 2 pour gaze médicale (codes NC 5208 11 10 et 5208 21 10 tonnes 2000 1 927 2) Aux fins du calcul des exportations par rapport aux limites quantitatives convenues, un taux de conversion de 5 vêtements (autres que des vêtements pour bébés) d'une taille commerciale maximale de 130 cm pour 3 vêtements d'une taille commerciale supérieure à 130 cm peut être appliqué jusqu'à hauteur de 5% des limites quantitatives. 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) Y compris la quantité suivante réservée à l'industrie européenne pendant une période de 180 jours, 641 000 pièces. Pour les produits de la catégorie 5 (autres que des anoraks, vestes coupe-vent, blousons et autres) en poil fin, la sous-limite suivante est applicable dans le cadre des limites quantitatives fixées pour la catégorie 5 229 000 pièces 2000: Y compris la quantité suivante réservée à l'industrie européenne pendant une période de 180 jours, 1 149 000 pieces. Les quantitiés additionnelles suivantes de shorts (CN codes 6203 41 90,6203 42 90, 6203 43 90 et 6203 49 50) peuvent être exportées vers la CEE par la Chine 2000: 1 142 000 pièces Y compris la quantité suivante réservée à l'industrie européenne pendant une période de 180 jours, 691 000 pièces. Y compris la quantité suivante réservée à l'industrie européenne pendant une période de 180 jours, 1 117 000 pièces. Y compris la quantité suivante réservée à l'industrie européenne pendant une période de 180 jours, 312 000 pièces. Y compris la quantité suivante réservée à l'industrie européenne pendant une période de 180 jours, 1 008 000 pièces. Aux fins du calcul des exportations par rapport aux limites quantitatives convenues, un taux de conversion de 5 vêtements (autres que des vêtements pour bébés) d'une taille commerciale maximale de 130 cm pour 3 vêtements d'une taille commerciale supérieure à 130 cm peut être appliqué jusqu'à hauteur de 5% des limites quantitatives. Aux fins du calcul des exportations par rapport aux limites quantitatives convenues, un taux de conversion de 5 vêtements (autres que des vêtements pour bébés) d'une taille commerciale maximale de 130 cm pour 3 vêtements d'une taille commerciale supérieure à 130 cm peut être appliqué jusqu'à hauteur de 5% des limites quantitatives. Y compris la quantité suivante réservée à l'industrie européenne pendant une période de 180 jours, 339 000 pieces. Aux fins du calcul des exportations par rapport aux limites quantitatives convenues, un taux de conversion de 5 vêtements (autres que des vêtements pour bébés) d'une taille 80 commerciale maximale de 130 cm pour 3 vêtements d'une taille commerciale supérieure à 130 cm peut être appliqué jusqu'à hauteur de 5% des limites quantitatives. 14) Y compris la quantité suivante réservée à l'industrie européenne pendant une période de 180 jours chaque année, 211 tonnes. 81 APPENDICE 3 ANNEXE AU PROTOCOLE E PERFECTIONNEMENT PASSIF (OPT) LIMITES QUANTITATIVES COMMUNAUTAIRES 2000 295 654 2 310 629 1 442 534 595 524 966 783 134 2 129 141 1 124 116 6 806 257 1 327 68 68 CATÉGORIE UNITÉS 4 5 6 7 8 13 14 15 16 17 18 21 24 26 29 31 73 76 78 83 1 000 pièces 1 000 pièces 1 000 pièces 1 000 pièces 1 000 pièces 1 000 pièces 1 000 pièces 1 000 pièces 1 000 pièces 1 000 pièces Tonnes 1 000 pièces 1 000 pièces 1 000 pieces 1 000 pièces 1 000 pièces 1 000 pièces Tonnes Tonnes Tonnes 82 APPENDICE 4 ANNEXE I Annexe I - visée à l'article 1er 1. 2. 3. 4. La présente annexe couvre les matières textiles brutes (catégories 128 et 154), les produits textiles autres que de laine et de poils fins, de coton et de fibres synthétiques ou artificielles, ainsi que les fibres et filaments synthétiques ou artificiels et les fils des catégories 124, 125A, 125B, 126, 127A et 127B. Sans préjudice des règles pour l'interprétation de la nomenclature combinée, le libellé de la désignation des marchandises est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, les produits couverts dans chaque catégorie étant déterminés, dans le cadre de la présente annexe, par la portée des codes NC. Là où un "ex" figure devant le code NC, les produits couverts dans chaque catégorie sont déterminés par la portée du code NC et par celle de la description correspondante. Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'homme ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes sont classés avec ces derniers. L'expression "vêtements pour bébés" comprend les vêtements jusqu'à la taille commerciale 86 comprise. Groupe I Tableau des équivalences Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) ex 20 ex 6302 29 90 Linge de lit, autre qu'en bonneterie ex 6302 39 90 ex 5802 20 00 Velours,peluches, tissus bouclés et tissus de chenille ex 32 ex 5802 30 00 ex 6302 59 00 Linge de table, de toilette ou de cuisine, autre qu'en bonneterie et autre que celui de la catégorie 118 ex 39 ex 6302 99 00 Group II 83 Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences ex 6115 19 00 ex 12 ex 6115 20 90 ex 6115 99 00 Bas, bas-culottes (collants), sous-bas, chaussettes, socquettes, protège-bas ou articles similaires en bonneterie, autres que pour bébés 24,3 ex 13 ex 6107 19 00 Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets, slips et culottes pour femmes ou fillettes, en bonneterie 17 41 59 ex 6108 29 00 ex 6212 10 10 ex 14 ex 6210 20 00 Pardessus, compris les capes, tissés, pour hommes ou garçonnets imperméables et autres manteaux, y 0,72 1 389 ex 15 ex 6210 30 00 ex 18 ex 6207 19 00 ex 6207 29 00 ex 6207 99 00 ex 6208 19 90 ex 6208 29 00 ex 6208 99 00 ex 6212 10 10 Manteaux, vestes, parkas imperméables (y compris les capes) et femmes ou fillettes, autres que tissés, pour 0,84 1 190 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets, autres qu'en bonneterie Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou jupons, slips, chemises de nuit, fonds de robes, robes de pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie ex 19 ex 6213 90 00 Mouchoirs et pochettes, autres que de soie et de déchets de soie 59 ex 24 ex 6107 29 00 Chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 3,9 17 257 Chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes ex 6108 39 00 84 Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences ex 27 ex 6104 59 00 Jupes, y inclus jupes-culottes, pour femmes ou fillettes 2,6 ex 28 ex 6103 49 10 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie 1,61 ex 6104 69 10 385 620 ex 31 ex 6212 10 10 Soutiens-gorge et bustiers, tissés, en bonneterie 18,2 55 ex 6212 10 90 ex 68 ex 6209 90 00 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, à l'exception de la ganterie pour bébés des catégories ex 10 et ex 87, et des bas, chaussettes et socquettes pour bébés, autres qu'en bonneterie, de la catégorie ex 88 ex 73 ex 6112 19 00 Survêtements de sport (trainings) en bonneterie 1,67 600 ex 78 ex 6210 40 00 ex 6210 50 00 Vêtements tissés, confectionnés en tissus des n(cid:176) s 5903, 5906 et 5907, à l'exclusion des vêtements des catégories ex 14 et ex 15 ex 83 ex 6112 20 00 ex 6113 00 90 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n(cid:176) s 5903 et 5907, et combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie Group III A 85 Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences ex 38B ex 6303 99 90 Vitrages, autres qu'en bonneterie ex 40 ex 6303 99 90 Rideaux, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie ex 6304 19 90 ex 6304 99 00 ex 58 ex 5701 90 10 Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés ex 5701 90 90 ex 59 ex 5702 10 00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, autres que les tapis des catégories ex 58, 142 et 151B ex 5702 59 00 ex 5702 99 00 ex 5703 90 10 ex 5703 90 90 ex 5704 10 00 ex 5704 90 00 ex 5705 00 90 ex 60 ex 5805 00 00 tissées à la main (genre Gobelins, Tapisseries Flandres, Aubusson, Beauvais et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, etc. ), mêmes confectionnées similaires) et ex 61 ex 5806 10 00 ex 5806 20 00 ex 5806 39 00 ex 5806 40 00 Rubanerie et rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), à l'exclusion des étiquettes et articles similaires de la catégorie ex 62 et de la catégorie 137 Tissus (autres qu'en bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc 86 Tableau des équivalences Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) ex 62 ex 5606 00 91 Fils de chenille; fils guipés (autres que fils métallisés et fils de crin guipés) tulles-bobinots et Tulles, tissus à mailles nouées; dentelles (à la mécanique ou à la main), en pièces, en bandes ou en motifs Etiquettes, écussons et articles similaires, en matières textiles, non brodés, en pièces, en rubans ou découpés, tissés Tresses en pièces; autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces; floches, olives, noix, pompons et articles glands, similaires Broderies en pièces, en bandes ou en motifs ex 5606 00 99 ex 5804 10 11 ex 5804 10 19 ex 5804 10 90 ex 5804 29 10 ex 5804 29 90 ex 5804 30 00 ex 5807 10 10 ex 5807 10 90 ex 5808 10 00 ex 5808 90 00 ex 5810 10 10 ex 5810 10 90 ex 5810 99 10 ex 5810 99 90 87 ex 63 ex 5906 91 00 Etoffes de bonneterie contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères et étoffes de bonneterie contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc ex 6002 10 10 ex 6002 10 90 ex 6002 30 10 ex 6002 30 90 ex 65 ex 5606 00 10 Etoffes de bonneterie autres que les articles de la catégorie ex 63 ex 6002 10 10 ex 6002 30 10 ex 66 ex 6301 10 00 Couvertures autres qu'en bonneterie ex 6301 90 90 Group III B Tableau des équivalences Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) ex 10 ex 6116 10 20 Ganterie de bonneterie 17 paires 59 ex 6116 10 80 ex 6116 99 00 88 ex 67 ex 5807 90 90 Accessoires du vêtement autres que pour bébés, en types, en linge de maison de tous bonneterie; d'intérieur, rideaux, bonneterie, stores articles tours cantonnières, d'ameublement en en bonneterie; autres articles en bonneterie, y compris les parties de vêtement, d'accessoires du vêtement vitrages, de lits bonneterie; couvertures autres et Combinaisons ou fonds de robes et bonneterie, pour femmes ou fillettes jupons, en 7,8 ex 6113 00 10 ex 6117 10 00 ex 6117 20 00 ex 6117 80 10 ex 6117 80 90 ex 6117 90 00 ex 6301 90 10 ex 6302 10 90 ex 6302 40 00 ex 6303 19 00 ex 6304 11 00 ex 6304 91 00 ex 6307 10 10 ex 6307 90 10 ex 6108 19 00 ex 6112 39 10 Maillots, culottes et slips de bain 9,7 ex 6112 39 90 ex 6112 49 10 ex 6112 49 90 ex 6211 11 00 ex 6211 12 00 89 ex 69 ex 72 128 103 ex 75 ex 6103 19 00 Costumes, complets et ensembles en bonneterie, pour hommes et garçonnets 0,80 1 250 ex 6103 29 00 Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences ex 85 ex 6215 90 00 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, autres qu'en bonneterie et autres que ceux de la catégorie 159 17,9 56 ex 86 ex 6212 20 00 ex 6212 30 00 ex 6212 90 00 Corsets, ceintures-corsets, gaines, bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaussettes et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie 8,8 114 ex 87 ex 6216 00 00 Ganterie, autre qu'en bonneterie ex 6209 90 00 ex 88 ex 6217 10 00 ex 6217 90 00 ex 6209 90 00 Bas, chaussettes, socquettes, autres qu'en bonneterie; autres accessoires du vêtement, parties de vêtements ou d'accesoires du vêtement, autres que pour bébés, autres qu'en bonneterie ex 91 ex 6306 29 00 Tentes ex 94 ex 5601 10 90 ex 5601 29 00 ex 5601 30 00 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une largeur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles 90 ex 95 ex 5602 10 19 Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits, autres que les revêtements de sol ex 5602 10 39 ex 5602 10 90 ex 5602 29 90 ex 5602 90 00 ex 5807 90 10 ex 6210 10 10 ex 6307 90 91 ex 97 ex 5608 90 00 Filets, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, en nappes, en pièces ou en forme; filets confectionnés pour la pêche, en fils, ficelles, cordes ou cordages Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences ex 98 ex 5609 00 00 Autres articles en fils, ficelles, cordes ou cordages, à l'exclusion des tissus, des articles en ces tissus et des articles de la catégorie ex 97 ex 5905 00 10 ex 99 ex 5901 10 00 ex 5901 90 00 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie toiles préparées pour le dessin; Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur support de matières textiles, même découpés Tissus l'exclusion de ceux pour pneumatiques caoutchoutés, autres qu'en bonneterie, à ex 5904 10 00 ex 5904 91 10 ex 5904 91 90 91 Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues, autres que de la catégorie 100 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec cesmêmes matières ex 5904 92 00 ex 5906 10 00 ex 5906 99 10 ex 5906 99 90 ex 5907 00 10 ex 5907 00 90 ex 100 ex 5903 10 10 ex 5903 10 90 ex 5903 20 10 ex 5903 20 90 ex 5903 90 10 ex 5903 90 91 ex 5903 90 99 ex 109 ex 6306 19 00 Bâches, voiles pour embarcations et stores d'extérieur ex 6306 39 00 ex 110 ex 6306 49 00 Matelas pneumatiques, tissés Tableau des équivalences Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) ex 111 ex 6306 99 00 Articles de campement, pneumatiques et tentes tissés, autres que matelas 92 ex 112 ex 6307 20 00 Autres articles textiles confectionnés, tissés, de ceux des catégories ex 113 et ex 114 l'exception ex 6307 90 99 ex 113 ex 6307 10 90 Serpillères,lavettes et bonneterie chamoisettes, autres qu'en ex 114 ex 5908 00 00 Tissus et articles pour usages techniques, autres que ceux de la catégorie 136 ex 5909 00 90 ex 5910 00 00 ex 5911 10 00 ex 5911 31 19 ex 5911 31 90 ex 5911 32 10 ex 5911 32 90 ex 5911 40 00 ex 5911 90 10 ex 5911 90 90 93 Group IV Tableau des équivalences Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) 115 ex5306 10 10 Fils de lin ou de ramie ex5306 10 30 5306 10 50 5306 10 90 ex5306 20 10 5306 20 90 ex5308 90 12 5308 90 19 117 ex5309 11 10 Tissus de lin ou de ramie 5309 11 90 ex5309 19 00 5309 21 10 5309 21 90 ex5309 29 00 5311 00 10 5803 90 90 ex5905 00 30 6302 29 10 6302 39 10 6302 39 30 118 Linge de table, de toilette, d'office ou de cuisine, de lin ou de ramie, autre qu'en bonneterie 94 6302 52 00 ex 6302 59 00 6302 92 00 ex 6302 99 00 95 Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences 120 ex 6303 99 90 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de lin ou de ramie 121 122 123 6304 19 30 ex 6304 99 00 ex 5607 90 00 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de lin ou de ramie ex 6305 90 00 Sacs et sachets d'emballage usagés, de lin, autres qu'en bonneterie 5801 90 10 Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille tissés, de lin ou de ramie, à l'exception de ceux en rubanerie Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires, de lin ou de ramie, autres qu'en bonneterie 6214 90 90 GROUP V 124 5501 10 00 Fibres synthétiques discontinues 5501 20 00 5501 30 00 96 5501 90 10 5501 90 90 5503 10 11 5503 10 19 5503 10 90 5503 20 00 5503 30 00 5503 40 00 5503 90 10 5503 90 90 5505 10 10 5505 10 30 5505 10 50 5505 10 70 5505 10 90 Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences 125A ex5402 41 00 5402 42 00 5402 43 00 de Fils filaments conditionnés pour la vente au détail synthétiques continus, non 97 Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières synthétiques ou artificielles 125B 5404 10 10 5404 10 90 5404 90 11 5404 90 19 5404 90 90 ex 5604 20 00 ex 5604 90 00 126 5502 00 10 Fibres artificielles discontinues ex5502 00 40 ex5502 00 80 5504 10 00 5504 90 00 5505 20 00 5403 31 00 ex 5403 32 00 5403 33 10 Fils de filaments artificiels continus, non conditionnés pour la vente au détail, simple fil de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 250 tours au mètre, et fil simple non texturé d'acétate de cellulose 5405 00 00 Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles artificielles ex 5604 90 00 5105 40 00 Poils grossiers, cardés ou peignés 5110 00 00 Fils de poils grossiers ou de crins 127A 127B 128 129 130A 5004 00 10 Fils de soie, autres que les fils de déchets de soie 5004 00 90 5006 00 10 98 Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences 130B 131 132 133 134 135 Fils de soie, autres que ceux de la catégorie 130A; poils de Messine (crin de Florence) 5505 00 10 5505 00 90 5006 00 90 ex 5604 90 00 5308 90 90 Fils d'autres fibres textiles végétales 5308 30 00 Fils de papier 5308 20 10 Fils de chanvre 5308 20 90 5605 00 00 Fils métallisés 5113 00 00 Tissus de poils grossiers ou de crin 99 136A 5007 20 19 Tissus de soie ou de déchets de soie, autres qu'écrus, décrués ou blanchis 136B ex 5007 20 31 ex 5007 20 39 ex 5007 20 41 5007 20 59 5007 20 61 5007 20 69 5007 20 71 5007 90 30 5007 90 50 5007 90 90 5007 10 00 5007 20 11 5007 20 21 ex 5007 20 31 ex 5007 20 39 ex 5007 20 41 5007 20 51 5007 90 10 5803 90 10 ex 5905 00 90 ex 5911 20 00 Tissus de soie ou de déchets de soie, autres que ceux de la catégorie 136A 137 ex 5801 90 90 Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille et rubanerie en soie ou en déchets de soie ex 5806 10 00 100 Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences 138 139 140 141 142 144 145 5311 00 90 Tissus en fils de papier et autres fibres textiles autres que de ramie ex 5905 00 90 5809 00 00 Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils textiles métallisés Etoffes de bonneterie en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles ex 6001 10 00 6001 29 90 6001 99 90 6002 20 90 6002 49 00 6002 99 00 ex 6301 90 90 Couvertures en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles Tapis et autres revêtements de sol textiles,en sisal, en autres fibres de la famille des agaves ou en chanvre de Manille ex 5702 39 90 ex 5702 49 90 ex 5702 59 00 ex 5702 99 00 ex 5705 00 90 5602 10 35 Feutres de poils grossiers 5602 29 10 5607 30 00 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, d'abaca (chanvre de Manille) ou de chanvre ex 5607 90 00 101 146A ex 5607 21 00 lieuses Ficelles pour machines agricoles, en sisal et autres fibres de la famille des agaves botteleuses ou 146B ex 5607 21 00 5607 29 10 5607 29 90 5607 10 00 146C Ficelles, cordes et cordages de sisal ou d'autres fibres de la famille des agaves, autres que les produits de la catégorie 146A Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n(cid:176) 5303 Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences 147 148A 5003 90 00 Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), autres que non cardés ou peignés Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n(cid:176) 5303 5307 10 10 5307 10 90 5307 20 00 148B 5308 10 00 Fils de coco 149 150 5310 10 90 Tisus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, d'une largeur supérieure à 150 cm ex 5310 90 00 5310 10 10 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, d'une largeur inférieure ou égale à 150 cm ex 5310 90 00 Sacs et sachets d'emballage, en tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, autres qu'usagés 5905 00 50 6305 10 90 102 151A 151B 152 153 5702 20 00 Revêtements de sol en coco Tapis et autres revêtements de sol, en jute ou en autres fibres textiles libériennes, autres que les tapis touffetés ou floqués ex 5702 39 90 ex 5702 49 90 ex 5702 59 00 ex 5702 99 00 5602 10 11 Feutres aiguilletés de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, autres que touffetés ou floqués 6305 10 10 Sacs et sachets d'emballage usagés en tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n(cid:176) 5303 103 Tableau des équivalences Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) 154 5001 00 00 Cocons de vers à soie propres au dévidage 5002 00 00 Soie grège (non moulinée) 5003 10 00 Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), non cardés ni peignés Laine, non cardée ni peignée 5101 11 00 5101 19 00 5101 21 00 5101 29 00 5101 30 00 5102 10 10 5102 10 30 5102 10 50 5102 10 90 5102 20 00 5103 10 10 5103 10 90 5103 20 10 5103 20 91 5103 20 99 5103 30 00 Poils fins ou grossiers, en masse Déchets de laine ou de poils (fins ou grossiers), y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers Lin, brut ou traité mais non filé; étoupes et déchets de 104 lin (y compris les déchets de fils et les effilochés) Ramie et autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais non filées; étoupes et déchets, de ramie, autres que le coco et l'abaca du n(cid:176) 5304 Coton en masse 5104 00 00 5301 10 00 5301 21 00 5301 29 00 5301 30 10 5301 30 90 5305 91 00 5305 99 00 5201 00 10 5201 00 90 Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences 154 (contd. ) 5202 10 00 5202 91 00 5202 99 00 5302 10 00 5302 90 00 5305 21 00 5305 29 00 Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés) Chanvre (Cannabis sativa L. ),brut ou travaillé, mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés) Abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés, mais 105 non filés; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés) Autres fibres textiles végétales, brutes ou travaillées, mais non filées; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) 5303 10 00 5303 90 00 5304 10 00 5304 90 00 5305 11 00 5305 19 00 5305 91 00 5305 99 00 156 6106 90 30 Chemisiers et pull-overs de bonneterie en soie ou déchets de soie, pour femmes et fillettes ex 6110 90 90 Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences 157 6101 90 10 6101 90 90 Vêtements de bonneterie autres que ceux des catégories ex 10, ex 12, ex 13, ex 24, ex 27, ex 28, ex 67, ex 69, ex 72, ex 73, ex 75, ex 83 et 156 6102 90 10 6102 90 90 106 ex 6103 39 00 6103 49 99 ex 6104 19 00 ex 6104 29 00 ex 6104 39 00 6104 49 00 6104 69 99 6105 90 90 6106 90 50 6106 90 90 ex 6107 99 00 6108 99 90 6109 90 90 6110 90 10 ex 6110 90 90 ex 6111 90 00 6114 90 00 159 6204 49 10 Robes, chemisiers, blouses-chemisiers, autres qu'en bonneterie, en soie ou déchets de soie 6206 10 10 6214 10 00 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, de soie ou de déchets de soie, autres qu'en bonneterie 107 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates de soie ou de déchets de soie 6215 10 00 Catégorie Code NC 1999 Désignation des marchandises pièces/kg g/pièce (1) (2) (3) (4) (5) Tableau des équivalences 160 161 6213 10 00 Mouchoirs et pochettes de soie ou de déchets de soie 6201 19 00 6201 99 00 Vêtements autres qu'en bonneterie, à l'exclusion des vêtements des categories ex 14, ex 15, ex 18, ex 31, ex 68, ex 72, ex 78, ex 86, ex 87, ex 88 et 159 6202 19 00 6202 99 00 6203 19 90 6203 29 90 6203 39 90 6203 49 90 6204 19 90 6204 29 90 6204 39 90 6204 49 90 6204 59 90 6204 69 90 6205 90 10 6205 90 90 108 6206 90 10 6206 90 90 ex 6211 20 00 6211 39 00 6211 49 00 109 ANNEXE II APPENDICE 5 ( Les descriptions complètes des produits énumérés dans la présente annexe figurent à l'annexe 4 du présent accord) LIMITES QUANTITATIVES COMMUNAUTAIRES CATÉGORIE ex 13 (1) ex 18 (1) ex 20 (1) ex 24 (1) ex 39 (1) 115 117 118 120 122 123 124 125A 125B 126 127A 127B 136A 140 145 146A 146B 151B 156 157 159 160 161 UNITÉS 1 000 pièces Tonnes Tonnes 1 000 pièces Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes 2000 714 946 43 180 403 1 134 539 1 239 488 170 83 911 (2) 16 39 16 26 15 389 125 26 152 231 2 352 3 073 11 597 4 152 49 14 864 (1) (2) Les catégories marquées ‘ex’ couvrent des produits autres que ceux en laine ou en poil fin, en coton ou en matières textiles synthétiques ou artificielles. Cette limite ne s'applique pas aux fibres d'alcool polyvinylique relevant du code NC ex 5503 90 90. 110 Appendice 6 Annexe au protocole B (les descriptions des produits des catégories énumérées dans la présente annexe figurent à l'annexe I de l'accord) Contingents OPT Limites quantitatives communautaires pour l'année 2000 Catégorie Unité 159 161 8,1 tonnes 15,5 tonnes 111