Bezahlt würde diese Steuer von Betrieben, die im Verlauf des Produktionsprozesses CO2 ausstoßen oder Produkte wie etwa Benzin verkaufen, die im Gebrauch zu CO2-Emissionen führen. Eine derartige Steuer würde Elektrizitätsunternehmen und Industriebetriebe motivieren, zur Verringerung der CO2-Emissionen andere Methoden anzuwenden, wenn die Kosten dafür geringer sind, als die Steuern, die andernfalls bezahlt werden müssten.
Il est envisagé de mettre en place une taxe sur les émissions de CO2, qui serait prélevée aux entreprises dont l’activité entraîne des émissions de CO2 , ou qui vendent des produits tels que l’essence dont l’utilisation provoque des rejets de CO2. Une telle taxe inciterait les compagnies d’électricité et les industriels à adopter des techniques qui contribueraient à réduire leurs rejets de CO2, à condition que le coût engendré par ces nouvelles techniques soit inférieur aux taxes auxquelles elles seraient assujetties.