Daher könnten der erste und der zweite Teil ohne Neuverhandlungen ratifiziert werden und die Grundlage für den neuen Vertrag bilden, so dass der Vertrag von Nizza seine Gültigkeit behalten würde und die Debatte über das europäische Sozialmodell weitergeführt werden könnte.
Ainsi, les première et seconde parties pourraient être ratifiées sans aucune renégociation et pourraient former la base d'un nouveau traité, de sorte que le traité de Nice resterait opérationnel et le débat sur le modèle social européen pourrait se poursuivre.