Les droits conférés en vertu de la présente licence, ainsi que la matière qui y est mentionnée, ont été rédigés en utilisant la terminologie de la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques - RBL - telle que modifiée le 28 septembre 1979 - RRB-, de la Convention de Rome de 1961, du Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur de 1996, du Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes de 1996 et de la Convention universelle sur le droit d'auteur - LRB- telle que révisée le 24 juillet 1971 -RRB-.
f / O. Les droits conférés en vertu de la présente licence et l'objet qui y est mentionné ont été rédigés en utilisant la terminologie de la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques - RBL - telle que modifiée le 28 septembre 1979 - RRB-, de la Convention de Rome de 1961, du Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur de 1996, du Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes de 1996 et de la Convention universelle sur le droit d'auteur - LRB- telle que révisée le 24 juillet 1971 -RRB-.