title: Communauté de communes du Sombernonnais
text: # Communauté de communes du Sombernonnais
  
  La communauté de communes du Sombernonnais est une ancienne structure intercommunale française, située dans le département de la Côte-d'Or et la région Bourgogne.
  
  ## Histoire
  
  Le 31 décembre 2013, elle a fusionné avec la communauté de communes de la Vallée de l'Ouche pour former la communauté de communes du Sombernonnais et de la Vallée de l'Ouche.
  
  ## Composition
  
  Elle regroupe les 16 communes suivantes :
  
  * Aubigny-lès-Sombernon
  * Baulme-la-Roche
  * Blaisy-Bas
  * Blaisy-Haut
  * Bussy-la-Pesle
  * Drée
  * Échannay
  * Grosbois-en-Montagne
  * Mesmont
  * Montoillot
  * Prâlon
  * Saint-Anthot
  * Savigny-sous-Mâlain
  * Sombernon
  * Verrey-sous-Drée
  * Vieilmoulin
  
  ## Compétences
  
  * Autres énergies
  * Assainissement non collectif
  * Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  * Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  * Autres actions environnementales
  * Activités sociales
  * Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  * Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  * Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs
  * Activités péri-scolaires
  * Activités culturelles ou socioculturelles
  * Activités sportives
  * Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
  * Études et programmation
  * Création, aménagement, entretien de la voirie
  * Tourisme
  * Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  * Préfiguration et fonctionnement des Pays
  * NTIC (Internet, câble...)
  
  ## Sources
  
  * La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département de la Côte-d'Or
  * [PDF] La Communauté de communes du Sombernonnais sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)
  