title: Communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon
text: # Communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon
  
  La communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Rhône, en région Rhône-Alpes, qui existe de 2001 à 2013.
  
  ## Composition
  
  Elle regroupe les 6 communes suivantes :
  
  * Cogny
  * Denicé
  * Lacenas
  * Montmelas-Saint-Sorlin
  * Rivolet
  * Saint-Cyr-le-Chatoux
  
  ## Compétences
  
  * Assainissement collectif
  * Assainissement non collectif
  * Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  * Protection et mise en valeur de l'environnement
  * Activités sanitaires
  * Action sociale
  * Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  * Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  * Tourisme
  * Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
  * Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  * Schéma de secteur
  * Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
  * Création, aménagement, entretien de la voirie
  
  ## Historique
  
  Créée par l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2000, elle entre en vigueur le 1er janvier 2001.
  
  Elle fusionne avec la communauté d'agglomération de Villefranche-sur-Saône, la communauté de communes Beaujolais-Vauxonne et les communes de Jarnioux, Liergues et Ville-sur-Jarnioux dans le Rhône et celle de Jassans-Riottier dans l'Ain, pour former la communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône à compter du 1er janvier 2014.
  
  ## Sources
  
  * La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département du Rhône
  * [PDF] La Communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)
  