Si vous souhaitez modifier le nombre de place assises dans votre fourgon aménagé, sachez qu'il y aussi des normes à respecter pour être raccord avec la loi. Si vous lisez cet article, c'est sûrement que vous le savez déjà et que vous vous arrachez les cheveux pour savoir comment faire ! Alors, c'est parti, on vous explique tout dans cet article !
Ajout de sièges et d'embases pivotantes dans mon fourgon aménagé : quelles sont les règles
Tout d'abord, sachez que les informations présentées ci-dessous sont le détail de la pièce jointe 11 du dossier RTI. Vous devrez obligatoirement la joindre au dossier si vous modifiez les assises de votre fourgon durant votre aménagement, permettant ensuite d'avoir la validation de la DREAL pour modifier le nombre de places assises sur votre carte grise.
Selon la date de première mise en circulation du véhicule, les prescriptions et justificatifs réglementaires différent. C'est pour cela qu'on on vous conseille une lecture attentive de l'article pour bien tout comprendre.
Pour les fourgons immatriculés jusqu'au 31/12/1999, les places assises arrière sont autorisées sans la pose de ceintures (qu'elles soient de face, de dos ou de coté par rapport à la route). Cependant, en cas de présence de ceintures, des justificatifs de conformité seront à fournir à la DREAL (respectant la directive 76/115 ou le règlement 14R).
Concernant les fourgons immatriculés entre le 01/01/2000 et le 19/10/2007, les ancrages des sièges doivent être conformes à la directive 96/37 ou règlement 17R04. Ces places peuvent toujours être de face, de dos ou de coté par rapport à la route. Pour les ancrages de ceintures, une conformité à la directive 96/38 ou règlement 14R03 est demandée. Pour la ceinture en elle-même, une conformité est requise à la directive 96/36 ou règlement 16R04. Et attention, car à partir de ce moment-là, vous devez avoir une installation conforme à la directive 96/36. De ce fait vous êtes obligé de faire poser tout ça par un professionnel agrée !!!
Pour les fourgons immatriculés à partir du 20/10/2007, les places supplémentaires peuvent toujours être face à la route ou dos à la route, mais attention, l'installation de sièges de coté devient interdite. Les ancrages du siège doivent être conformes à la directive 2005/39 ou règlement 17R04, pour ceux de la ceinture à la directive 2005/41 ou règlement 14R03. Enfin, la ceinture doit répondre à la directive 2005/40 ou règlement 16R04. Avec toujours une pose à effectuer par un professionnel.
Faire monter des passagers à l'arrière
Sachez qu'il est tout à fait possible, si l'installation est homologuée (ainsi que les aménagements autour) de faire monter un passager sur une banquette arrière du fourgon aménagé ! Mais attention, il faut que ce soit sur des banquettes homologuées, encore une fois. Vous ne pourrez faire monter personne sur une banquette construite de toutes pièces en bois !
Où puis je trouver des sièges, banquettes et embases pivotantes homologables VASP ?
Si vous avez pris peur en en lisant le charabia juste au dessus, rassurez-vous : vous pourrez faire modifier votre installation par des experts! Les fabricants RIB et SCORA disposent de tous les produits nécessaires pour avoir une installation de banquettes, sièges et embases pivotantes au normes.
Au niveau des installateurs, pas mal d'aménageurs de fourgons pro sont agrées et si vous ne trouvez personne, sachez que RIB et Scora disposent des contacts de leurs revendeurs qui sont généralement aussi installateurs.
Installation d'une banquette RIB
Pour monter des banquettes homologuées, il faut impérativement partir sur un plancher tôlé (utilitaire, transport de personnes ou plancher cabine)
N'oubliez pas que pour être en règle, le revendeur/installateur devra vous fournir les justificatifs de conformité et une preuve de pose pour avoir la pièce jointe numéro 11 de votre dossier RTI au complet.
En conclusion, avant de vous lancer dans cette étape un peu difficile à gérer et qui peut vous couter pas mal d'argent (prix des équipements + pose par un professionnel), n'hésitez pas à demander conseil auprès à votre futur contrôleur DREAL, afin d'éviter les mauvaises surprises lors de votre passage VASP.
63 commentaires
Bonjour, je souhaite acheter un vw T4 homologué VASP. Il a 2 places à l'avant et une banquette à l'arrière.
Pour je ne sais quelle raison, la carte grise mentionne 2 places, mais il y a quand même aussi 2 ceintures présentes à l'arrière.
Est-ce qu'il sera possible de changer le nombre de places sur la carte grise? Et si oui, quelles sont les démarches à suivre ?Merci de vos réponses
Tu peux effectivement, si tu tiens ajouter ou retirer des places assises à ton bon vouloir. Mais avant de passer ton prochain contrôle technique, qui va bien sûr vérifier que le nombre de places réellement présentes dans ton véhicule correspond au nombre de places assises indiqué sur ta carte grise, tu devras te rendre à la DREAL pour les informer de la modification. Bien sûr, tu ne pourras pas effectuer toi-même cette modification, mais tu devras la faire réaliser par un professionnel agréé car on ne sait pas si les ceintures sont d'origines ou pas.
Tu peux avoir plus d'info sur la procédure ici : https://ants.gouv.fr/
Une fois connecté :
– Autre demande / Signaler un changement sur la situation de mon véhicule / Modification technique du véhicule.
Bonjour,
Nous souhaitons faire l'acquisition d'un VW T5 type transporter en 5 places qui comprend:
Un siège AV passager, un siège AV conducteur avec une banquette arrière en 3 places.
Nous souhaitons modifier la banquette 3 places par 3 sièges individuels. Devons-nous quand même prévenir la DREAL?
Bonjour Sophie,
À première vue, mais je suis toujours d'avis de leur demander confirmation plutôt à eux dans ces cas-là 🙂
Bonjour je cherche des conseils… nous avons acheté un master 3 en 7 places mais les places arrière nous empêche d accéder à l arrière du véhicule par le latéral. Du coup nous avons tout retiré et nous voulons mettre une banquette 3places ou 2 selon se qui sera possible. Est ce que quelqu'un un sait ou je peux faire ça si non garder mes 7 places mais avec des places escamotable. Notre projet débute et déjà t'en de questions…
Hello, effectivement on te conseille vivement de ne rien relier à la masse du véhicule, tu as tout à fait raison de partir sur quelque chose d'indépendant. Bonne journée 🙂
Bonjour j ai un iveco 9 places vasp atelier
09/2006
Je voudrais conserver 6 places jusque là pas de problème… mais je vaudrait modifier leurs emplacement pour mon ammenagement
Ceci sont justes fixés avec boulon et grosse plaque en fer qui fait office de « rondelles »
As travers le plancher
Puis-je le faire ? La dreal va bien voir que ce n est pas une implantation classique
Un avis ?
Merci d avance
Hello,
Pour le coup, mon avis est mitigé sur la question.. Le mieux serait de voir avec ton contrôleur directement ce qu'il en pense.
Existe t'il des installateurs qui acceptent d'installer et faire homologuer des sièges individuels et/ou banquettes d'occasion récentes officiels de la marque?
Bonjour,
J'ai un fourgon VASP 4 places de 1994, les 2 places arrières sont individuels avec ceintures ventrales, se transforment en lit.
Je souhaiterais au moins installer des ceintures 3 points et pourquoi pas remplacer par une banquette 2 places.
Pour l'installation de ceintures 3 points puis-je le faire moi-même ou par un professionnel ? Idem pour le remplacement des sièges ? Et devrais-je passer par la DREAL?
Merci d'avance
Bonjour,
Pour tout changement de places assises ou d'installation touchant aux places officielles, il faut que les équipements soient homologués pour votre sécurité. Mais pour juste le changement de ceinture, pas besoin d'aller en DREAL.
Bonjour et merci pour la mine d'informations que vous mettez à disposition.
J'ai un Peugeot utilitaire expert standard 3 places à l'avant. J'ai appelé hier un aménageur qui me dit que je peux ajouter une banquette à l'arrière sans modifier la carte grise à partir du moment où c'est fait par un professionnel dans les règles de l'art avec ceintures de sécurité, cloison à l'arrière pour éviter les dangers de déplacement de charges lourdes en cas de freinage brusque.
Selon lui, je peux assurer mon véhicule avec tous les nouveaux passagers, passer le contrôle technique et ne pas être inquiété par les gendarmes en cas de contrôle.
Qu'en pensez vous ?
Hello David, merci pour ton message 🙂 Si tu ajoutes des places assises, tu devras forcément le notifier sur ta carte grise. Le nombre de place visible sur ta carte grise doit être le même que le nombre de passagers que tu peux transporter dans ton fourgon 🙂
Bonjour,
Je suis en pleine conception d'un fourgon dans lequel je souhaiterais installer une banquette arrière 2 places.
Quelle est la distance minimum a respecter entre la banquette arrière et les sièges 'd'origine à l'avant ? Cette distance se prend-elle à partir du dossier de la banquette ou depuis le bord de la banquette ?
De plus, par qui faut-il passer pour changer la CG en 4 place sans pour autant le passer en VASP ?
Merci par avance.
Alexis.
Bonjour
Je viens d acheter un Jumpy taille M de 2018
3 places à l'avant, mode fourgon à l arrière
J aimerais y installer une banquette à l'arrière
Comment faire s il n y a pas les trous dans le plancher? Possibilité de les faire?
´merci
Pauline
Hello Pauline, effectivement le mieux est de tout faire avec l'aide d'un pro pour cette partie là, surtout si tu envisages une homologation VASP 🙂
Bonjour,
Malgré la lecture de vos différents articles que je trouve malgré cela assez explicites, je me sens un peu perdue dans mes idées d'ajouts de place assises dans mon véhicule…
Est-il possible d'avoir de plus amples renseignements sur ce sujet ?
Il s'agit d'un Fourgon (CTTE) Mercedes Vito de 2008, 6 places. Une banquette de 3 places à l'avant et une autre banquette de 3 places à l'arrière. J'aimerais ajouter un siège supplémentaire dans le « coffre allongé » pour en faire un 7 places. J'ai bien compris qu'il fallait que je m'adresse à la DREAL dans un premier temps. Mais je ne sais pas comment m'y prendre. Quels sont les démarches à suivre ? Et quel est l'ordre des démarches à respecter ?
Merci de votre réponse.
Cordialement
Salut Adeline, tu contactes la DREAL de ta région (par mail ou téléphone) et il vont te donner la marche à suivre tout simplement 🙂 Dans tous les cas un ajout de siège supplémentaire implique un passage à la DREAL.Ton siège devra être homologué et attention tu devras le faire poser par un pro qui attestera que la pose fut faite en bonne et due forme. Bonne journée 🙂
alert(« J'ai une question concernant les places assises, ou puis-je vous contacter »)
Par mail 🙂
J'ai un trafic et il faut 6 places et je veux ajouter 3 places pour en faire 9 places
Bonjour,
Merci pour toutes ces infos.
J'ai acheté un trafic 2 L2H1 de 2012 avec cabine approfondie, celle ci a été démonté par l'ancien propriétaire sans modification de carte grise ( qui d'ailleurs n'a pas de nombres places en case S.1 …)
Je souhaite le remettre en 6 places.
La seule solution (très onéreuse…) que je vois serait de faire installer une cabine repliable rollercompact par un installateur agrée.
Qu'en pensez-vous ?
Merci.
Salut Laurent, merci pour ton soutien 🙂
Effectivement c'est quelque chose qui peut se tenter, par contre on te conseille vivement d'en parler à la DREAL de ta région avant de te lancer dans cette solution onéreuse, pour être à 1000% sur et éviter un éventuel refus après tes travaux. Bonne journée 🙂
Bonjour,
Tout d'abord, merci pour toutes ces informations, riches, précises complètes et sourcées.
J'ai un cas particulier avec un ambulance VASP 2 places carte grise, si je la passe en 4 places carte grise, l'annexe 11 suffit ou je doit refaire une homologation complète de mon véhicule ?
Salut Frédéric, merci pour ton message et ton soutien 🙂 Théoriquement tu dois tout refaire, car ta répartition des charges va changer avec l'ajout des sièges et donc le poids total estimé du fourgon aussi. Et vu que tu ne vas pas l'utiliser en ambulance, il va falloir faire le choix entre CTTE ou VASP autocaravane. Belle journée 🙂
Bonjour, je viens d acheter un fourgon ambulance 4 places sur carte grise et vasp. J ai entamé les démarches auprès de la dreal qui me dit que le véhicule sera en camionette 2 places. Donc si je veux rester en 4 places, je dois bien demander à être en vasp?
Merci de votre retour
Salut Yannick, théoriquement oui, si tes places disposent de sièges et de ceintures homologués ça devrait le faire, mais attention tout l'aménagement du van devra être fait en conséquence pour un passage en VASP autocaravane et attention à la répartition des charges avec 4 passagers. Bonne journée 🙂
Bonjour,
J'ai remplacé ma banquette passagers 2 places par un siège pivotant (solo) sur mon T5. Je suis donc passé à un 2 places au lieu de 3 places.
Pensez-vous que des documents sont à fournir dans ce cas là lors de l'homologation VASP ? Je trouve des infos que pour le cas inverse (ajout de nombre de places).
Merci d'avance pour votre retour,
Cécile
Bonjour, avez vous eu des réponses pour votre cas je souhaite faire la même Chose !
Merci bcp
Vincent
Bonjour,
Nous venons d'acquérir un Camping car Notin sur base Mercedes 307 de 1981. Nous voudrions le modifier, notamment rajouter une capucine et autre aménagement.
Ma question est la suivante : Il n'y a que deux places à l'avant et nous sommes 3. Sur la carte grise il est spécifié 3 places assises et véhicule vasp. Est ce que je peux rajouter un siège ou mettre une banquette sans passer par la dreal étant donné que la carte grise est déjà en vasp 3 places ?
J'ai cherché des banquettes d'origine pour ce véhicule et n'en ai pas trouvé en vente.. Puis je mettre un siège ou une banquette d'un autre modèle à la place, voir d'une autre marque ?
Merci beaucoup pour vos réponses.
Salut Ludo, si j'étais toi je repasserai quand même en DREAL par sécurité, rien qu'au niveau de ton assurance pour qu'elle ait connaissance de l'installation du nouveau siège. Pour le siège, tant que c'est quelque chose d'homologable et que tu peux attester de la pose par un professionnel théoriquement c'est bon 🙂
Bonjour nous avons un camion jumpers de 2002 qui est aménagé. Nous avons 2 places à l'avant et nous souhaiterions le passé en 3 est-ce possible ? Faut il mettre une banquette neuve ?
Nous lisons tout et son contraire…
Salut Julie, pour un changement du nombre de place dans son fourgon, il faut toujours commencer par se remettre en relation avec la DREAL de sa région, afin de les informer de la modification que tu as en tête. Et histoire de voir si ton projet et jouable ou non. Ce sont ces administrations qui accordent l'homologation, donc si tu fais des modifications sans les prévenir, attention ! Si c'est validé, il faudra ensuite faire un changement de carte grise pour notifier les modifications apportés au van.
Dans tous les cas, les travaux à effectuer sur un changement de siège sur le van aménagé doivent être réalisés par un professionnel de l'automobile agréé. Celui-ci, devra normalement te remettre une preuve de pose ainsi que les PV d'homologation après la réalisation de la prestation. Ces documents seront demandés par la DREAL pour la validation de ton dossier.
Au niveau du choix des produits pour le van (sièges, banquettes et embases), la marque Scopema-RIB est une des références en la matière.
Bonjour
Je vais acheter un l3h2 voir l4h2 le souci ceux que je trouve sont en 7 places .. 4 places banquettes avec les entourages plastique cabine approfondie. J'ai besoin de 2 voir 3 places arrière (on est 5)
Est q ce qu'il faut automatique une banquette neuve qui coûte cher ou en prendre un d'occasion.. et faut il faire une installation par pro… et ensuite Dreal qui si j'ai bien compris serait obligatoire .. ou pas si moi j'enlève des places au lieux d'en ajouter..
Merci d'avance
Hello Gaël, pour un changement du nombre de place dans son fourgon, il faut toujours commencer par se remettre en relation avec la DREAL de sa région, afin de les informer de la modification que tu as en tête. Et histoire de voir si ton projet et jouable ou non. Ce sont ces administrations qui accordent l'homologation, donc si tu fais des modifications sans les prévenir, attention ! Si c'est validé, il faudra ensuite faire un changement de carte grise pour notifier les modifications apportés au van.
Dans tous les cas, les travaux à effectuer sur un changement de siège sur le van aménagé doivent être réalisés par un professionnel de l'automobile agréé. Celui-ci, devra normalement te remettre une preuve de pose ainsi que les PV d'homologation après la réalisation de la prestation. Ces documents seront demandés par la DREAL pour la validation de ton dossier.
Au niveau du choix des produits pour le van (sièges, banquettes et embases), la marque Scopema-RIB est une des références en la matière. Tous leurs produit disposent de la certification européenne TÜV pour les embases tournantes et UTAC France pour les banquettes et siège.
Si la carte grise du van affiche la présence d'un nombre différent de places que celles autorisées dans le véhicule, les risques sont : une amende et une éventuelle saisie du fourgon (ça peut être galère en plein road-trip et encore plus si c'est ton logement à l'année …). Par ailleurs, en cas d'accident les passagers à bord du van ne profitent d'aucune assurance et là avec une fausse déclaration ça peur aller très très loin …
du moment que le nombre de places indiquées sur la carte grise est supérieur au nombre de places que tu auras cela ne pose pas de problème. Le contrôle technique signera simplement qu'il n'a pas pu tester les placements manquantes.
Banquettes et ceinture d'origines achetees d'occasion sont conformes.
je roule en 8 places carte grise, 2 sieges a l'origine, j'ai rachete une banquette 3 places, aucun souci pour le controleur du ct.
Bonjour,
Je me demandais si, pour transformer un fourgon 3 places en 5 places (par exemple un Ducato), plutôt que de faire installer une très onéreuse banquette homologuée Schnierle, RIB ou autre, il était possible de faire installer en deuxième rangée une banquette identique à celle installée à l'avant vu qu'on trouve des banquettes d'occasions pas chères?
Salut Chris, théoriquement c'est possible mais au niveau des points d'ancrages, des fixations et des ceintures de sécurité, il faudrait vérifier avec ta DREAL pour être à 1000% sur.
Je les ai appelé ce matin et on peut pas dire qu'ils soient très ouverts ni même seulement aimables. Je subodore que l'homologation par la Dreal de l'aménagement va être un parcours du combattant ici. Comme pour tout, tout est avant tout histoire de personnes. Quand on tombe sur une personne pragmatique et bienveillante ça va mais ça semble pas être le moins du monde la cas ici. J'ai appelé des carrossiers aussi et les prix sont dissuasifs surtout considérant qu'il s'agit d'investir sur un fourgon qui aura déjà fortement décoté d'autant qu'il est aussi obligatoire d'ajouter des fenêtres homologuées aussi aux places passagers. Du coup, j'envisage une autre solution. J'aimerais savoir si elle possible. L'idée c'est de rester en CTTE en partant sur un fourgon en cabine approfondie L3 ou L4. Puis de faire un aménagement qui soit considéré comme un chargement. Qui puisse être retiré avec un chariot élévateur par exemple et qui bien entendu respecterait la charge utile du fourgon. Ça marcherait ça?
Hello Chris, si tout est démontable ou qu'il est possible de l'extraire rapidement, ça peut le faire pour moi.Par contre, pour l'assurance, il faudra bien voir comment elle peut t'assurer. Et attention, si tu reste en CTTE, aucun circuit gaz fixe à bord 🙂
Bonjour, pour ajouter un siège ou une banquette sur un utilitaire, faut il avoir obligatoirement des surfaces vitrées à l'arrière ?
Merci et bonne journée.
Bonjour,
Non, aucun rapport ! En revanche, s'il y a des surfaces vitrées près des places assises, il faudra ajouter un dispositif de sécurité homologué pour pouvoir les casser en cas d'accident.
Bonjour,
Je souhaite installer une place supplémentaire dans mon fiat dreamer d43 up.
Cela est-il possible en strapontin.
Merci
Cordialement,
Salut Benjamin, malheureusement non car il n'y a pas de siège homologué de ce type à notre connaissance.
Bonjour,
Dans mon fourgon Dreamer D43 Up, je voudrais remplacer la banquette dinette 2 places (constituee de coussins scratches sur coffre) par 2 sieges RIB Raid. Je ne touche pas au système existant d'ancrage des 2 ceintures 3 points.
Dois-je repasser a la Dreal
Bonjour Patrick, nous pensons que oui, car il y a quand même une modification du précédent aménagement annoncé à la DREAL. C'est surtout en cas d'accident et avec les assurances que cela pourrait poser problème.
Bonjour,
Merci pour l'ensemble des conseils de ce site. A quel moment faut il confier le véhicule à un professionnel pour la pose de la banquette homologué et de 2 sièges pivotants à l'avant (rang 1), par rapport à l'isolation en liège projeté ou par rapport à l'ouverture de nouvelles fenêtre ? Merci par avance.
Salut Loïc, merci pour ton message et soutien :), le conseille que l'on peut te donner c'est de le faire dès le début du projet et donc par rapport au placement des baies. Belle journée 🙂
Bonjour est ce qu une porte coulissante à gauche peut gêner l'homologation vasp dans le cas ou je voudrais ajouter une banquette 3 place dans ducato L4 muni de porte coulissante droit et gauche, merci d'avance
Salut Jeremy, théoriquement non, car l'autre porte coulissante libre sera considérée comme l'issue de secours. Belle journée 🙂
Bonjour,
Du coup j'imagine que pour passer un CTTE en 5 places, il faut le passer en VASP ? ou VP peut être ?
Bonjour Aurélie, tout est possible, c'est l'utilité du véhicule et ce que tu veux en faire qui te guidera sur le choix à faire.
Bonjour
Est-il possible de retirer une banquette 4 places pour faire installer une de 2 places (Renault Master)?
Merci
Bonjour, normalement oui, n'oublies pas de parle en et/ou avec la DREAL (si passage VASP par la suite) ou ton CT pour ne pas avoir de problème par la suite.
Bonjour ,
J'ai deux questions :
– est ce que les mini four à 800 Watt sur prise allume cigare , comme les mini frigo de 20 litres à module Peltier ce branchant aussi sur allume cigare sont homologable ?
– à quel moment je dois m'occuper de la peser ? Avant la pose de l'isolation ou après ?
Salut Thomas,
Les produits électroménagers que tu peux trouver dans le commerce ne sont pas soumis aux normes VASP donc tu peux faire ce que tu veux de ce coté là. Au niveau de la pesée tout ce fait une fois l'aménagement terminé 😉
Hello,
Est ce que au contraire on peut enlever des places assises?
J'ai un fourgon 7 places CG mais je ne vais utiliser que les 3 places avant.
Y a t'il des démarches a effectuer pour officialiser çà ou pas besoin?
(Je n'ai pas la banquette arrière 4 places)
Merci par avance
A+
Salut FLo, généralement quand tu retires des places, on ne t'embête pas trop, donc pour nous c'est possible. Par contre, si tu pars sur une homologaiton VASP, il faudra le notifier 🙂
Bonjour,
Je viens d'avoir un retour comme quoi les banquettes de la marque SCOPEMA ou SCHNIERLE ne sont pas homologuées pour des L4. Avez vous des informations à ce sujet ? Quelle marque convient alors pour des L4 ? Merci
Salut Stéphanie, je n'ai jamais eu de retour concernant cela. Il faut demander à des aménageurs de fourgon en série qui doivent avoir la réponse. Désolé de ne pas pouvoir aider …
Bonjour, j'ai un expert asphalt de 2020 3 places. Je souhaite avec une banquette lit le faire homologué en 6 places. Est ce obligatoitre faire poser des vitres sur le côté pour les passagers ?
Merci pour votre réponse
Clarisse
Bonjour,
Si ce sont des places assises à l'arrière du véhicule oui. Attention, les vitres de sortie de secours sont soumises à des normes (cf le manuel du fourgon aménagé)