Institut religieux de droit diocésain
Un institut religieux de droit diocésain est un institut de vie consacrée masculin ou féminin reconnu par l'évêque d'un diocèse et qui n'a pas reçu d'approbation du Saint-Siège contrairement à un institut religieux de droit pontifical. L'institut de droit diocésain dépend exclusivement de l'évêque du diocèse où la fondation a été approuvée (Can. 589).

Historique

La distinction actuelle entre institut diocésain et institut pontifical remonte seulement au . La différence la plus importante réside entre les ordres avec vœux solennels et les congrégations à vœux simples : seuls les membres des ordres qui prononçaient des vœux solennels étaient considérés comme religieux et officiellement reconnus par l'Église et les autorités civiles. Les membres de congrégations n'étaient pas, canoniquement parlant, de vrais religieux ; leurs vœux qui étaient appelés simples, définition qui prenait parfois le sens de vœux privés, n'étaient pas officiellement acceptés par l'Église. Lors du quatrième concile du Latran de 1215, le pape Innocent III interdit de fonder de nouveaux ordres religieux (canon 13) sans l'approbation du Saint-Siège, les évêques conservant la faculté de fonder des communautés dont les membres ne prononcent pas de vœux solennels.

Reconnaissance diocésaine et reconnaissance pontificale

Les congrégations religieuses se multiplient particulièrement au  et beaucoup demandent leur reconnaissance pontificale. En 1816, le Saint-Siège commence à les approuver sans les reconnaître toutefois officiellement comme instituts religieux. À la demande du pape Pie IX, , secrétaire de la congrégation pour les évêques et les réguliers élabore en 1854 une procédure d’approbation des congrégations de vœux simples qui est communiquée aux évêques en 1861. Celle-ci prévoit qu'un évêque peut reconnaître un institut qui devient alors de droit diocésain et reste sous la tutelle de l'évêque du diocèse où il a été approuvé. L'institut peut ensuite demander une approbation au Saint-Siège pour devenir de droit pontifical. La distinction entre institut de droit diocésain et de droit pontifical est fixée définitivement le  par la constitution apostolique Conditæ du pape Léon XIII.

Limites de la reconnaissance diocésaine

Un rescrit daté du  et entrant en vigueur le   suivant, ordonne que la consultation préalable du Saint-Siège soit nécessaire ad validitatem pour l’érection d’un institut diocésain sous peine de nullité du décret d’érection du même institut. Ce document complète le canon 579 du code de droit canonique de 1983.

Notes et références

Voir aussi

Diocésain
Droit canonique
Un institut religieux de droit diocésain est un institut de vie consacrée masculin ou féminin reconnu par l' évêque d' un diocèse et qui n' a pas reçu d' approbation de le Saint-Siège contrairement à un institut religieux de droit pontifical . L' institut de droit diocésain dépend exclusivement de l' évêque de le diocèse où la fondation a été approuvée ( Can . Historique La distinction actuelle entre institut diocésain et institut pontifical remonte seulement à le \ . La différence la plus importante réside entre les ordres avec vœux solennels et les congrégations à vœux simples \ : seuls les membres de les ordres qui prononçaient de les vœux solennels étaient considérés comme religieux et officiellement reconnus par l' Église et les autorités civiles . Les membres de congrégations n' étaient pas , canoniquement parlant , de vrais religieux ; leurs vœux qui étaient appelés simples , définition qui prenait parfois le sens de vœux privés , n' étaient pas officiellement acceptés par l' Église . Lors de le quatrième concile de le Latran de le pape Innocent III interdit de fonder de nouveaux ordres religieux ( canonsans l' approbation de le Saint-Siège , les évêques conservant la faculté de fonder de les communautés dont les membres ne prononcent pas de vœux solennels . Reconnaissance diocésaine et reconnaissance pontificale Les congrégations religieuses se multiplient particulièrement à le et beaucoup demandent leur reconnaissance pontificale . En le Saint-Siège commence à les approuver sans les reconnaître toutefois officiellement comme instituts religieux . À la demande de le pape Pie IX , , secrétaire de la congrégation pour les évêques et les réguliers élabore enune procédure d’ approbation de les congrégations de vœux simples qui est communiquée à les évêques en Celle-ci prévoit qu' un évêque peut reconnaître un institut qui devient alors de droit diocésain et reste sous la tutelle de l' évêque de le diocèse où il a été approuvé . L' institut peut ensuite demander une approbation à le Saint-Siège pour devenir de droit pontifical . La distinction entre institut de droit diocésain et de droit pontifical est fixée définitivement le par la constitution apostolique Conditæ de le pape Léon XIII . Limites de la reconnaissance diocésaine Un rescrit daté de le et entrant en vigueur le suivant , ordonne que la consultation préalable de le Saint-Siège soit nécessaire ad validitatem pour l’ érection d’ un institut diocésain sous peine de nullité de le décret d’ érection de le même institut . Ce document complète le canondu code de droit canonique de Notes et références Voir aussi Diocésain Droit canonique