Constitution civile du clergé, nom donné au décret du 12 juillet 1790, qui déclara le clergé français indépendant du saint-siège et attribua à l'élection le recrutement des prêtres et des évêques. Ceux qui prêtèrent serment à la constitution civile furent appelés assermentés, et ceux qui refusèrent de la reconnaître comme valable furent dits réfractaires. Le concordat de 1801 mit fin à ce schisme.