Arrêté de la Cour de Toulouse, le 21 février 1839, déclarait que, par costume ecclésiastique, il fallait entendre le costume traditionnel et non celui que le malheur des temps avait imposé en l’an IX. Cet arrêté était renouvelé par le Sénat et ensuite, par la Cour de Nancy, le 12 février 1851, où il est déclaré que « par costume ecclésiastique, on doit entendre évidemment non pas le costume civil (l’habit noir à la française), prescrit par l’article 43 de la loi du 28 Messidor, an IX, lequel ne se distinguerait nullement du costume ordinaire des laïques, mais le costume antique et traditionnel du clergé », consacré par les décrets les plus récents. La Cour de Cassation, le 24 juin 1852, et le 10 mai 1873, confirma purement et simplement cette constante jurisprudence, qui s’étendrait au Kremlin n’en déplaise à M. Thomas. Donc, les sectaires se pressent trop de chanter victoire. Rira bien, peut-être, qui rira le dernier. 
Auville Roussel PROLOGUE OU EPILOGUE? Est-ce que l’Affaire recommencerait? Dire qu’on se le demande, c’est déjà de trop. Et cependant, voilà la question que chacun se pose depuis cinq jours, voilà sur quoi on s’interroge, non sans une patriotique angoisse, depuis l'ouverture soulevée à la Chambre par M. Lases. — le Gers est décidément le pays des vaillants, — et terminé à Mont Valérien par l’incarcération draconienne du commandant Cuignet. Un officier est insulté, diffamé, parce qu’il a laissé entendre que certain document lui parait d'une authenticité douteuse. Il bondit d’indignation et veut traîner en justice ses calomniateurs. Son chef hiérarchique, adorateur passionné des Droits de l’homme, le fait appeler; on pense qu’il va lui offrir son appui pour le laver d’injures qui rejaillissent sur l’armée entière. Il ordonne son arrestation; il le bâillonne. 