Et si l'accusé représente des pièces lors de la confrontation, elles y demeureront pareillement jointes, après avoir été paraphées, tant par le Juge que par l'accusé, & par le témoin confronté avec ledit accusé; & si ledit accusé & ledit témoin ne peuvent ou ne veulent les parapher, il en sera fait mention, le tout à peine de nullité de ladite confrontation; & seront lesdites pièces représentées, s'il y échet, aux témoins qui seraient confrontés depuis; & par eux paraphées, ainsi qu'il est porté par l'art. 41 et 42.

Pour la forme du récollement des témoins, & de la confrontation, voyez le style à la fin du chapitre 13, en observant ce que dessus.

§. XV.
Du récollement des accusés sur leurs interrogatoires, et de la confrontation des uns aux autres.

Lorsqu'il aura été ordonné que les accusés seront récollés sur leurs interrogatoires, & confrontés les uns aux autres, les pièces qui auront été représentées à chaque accusé, ou qu'il aura rapportées lors de leurs interrogatoires, lui seront pareillement représentées lors de son récollement & tant à lui qu'aux autres accusés, lors de la confrontation; & sera au surplus observé sur ladite représentation & sur le paraphe desdites pièces, ce qui est prescrit par les articles 38, 39, 40 & 41; art 45.

Voyez pareillement à la fin du chapitre 13 le style du récollement des accusés sur leurs interrogatoires, & confrontation des uns aux autres.

§. XVI.
Observations générales sur le paraphe et la représentation des pièces.
 