7 décembre 1850. — (Secrétariat général et Comptabilité.) — Dépêche à Cherbourg. — Observations en réponse à celles adressées par le port, sur la circulaire relative à l'imputation des retenues de garantie.

12 décembre 1850. — (Services administratifs.) — Circulaire. — Rectification d'une erreur dans le tarif du 29 février 1848 pour la recette des mâtures.

(Bulletin officiel de la Marine, 2e semestre, page 404.)

9 janvier 1851. — (Services administratifs.) — Circulaire. — Mode à suivre pour l'établissement des rabais successifs par suite de réadjudication de fournitures.

(Bulletin officiel de la Marine, 1er semestre, page 11.)

1er février 1851. — (Services administratifs.) — Circulaire. — L'article 48 des conditions générales arrêtées le 30 mars 1847 sera d'être exécutoire.

(Bulletin officiel de la Marine, 1er semestre, page 51.)

14 mars 1851. — (Services administratifs.) — Circulaire au sujet de l'application du délai dit mois de tolérance.

(Bulletin officiel de la Marine, 1er semestre, page 230.)

10 avril 1851. — (Services administratifs.) — Circulaire. — Modifications aux cahiers des charges, en ce qui concerne la fixation de la durée du marché pour les fournitures à quantités fixes.

(Bulletin officiel de la Marine, 1er semestre, page 333.)

24 avril 1851. — (Services administratifs.) — Circulaire. — Rectification d'une erreur dans le tarif du 29 février 1848 pour la recette des mâtures.

(Bulletin officiel de la Marine, 2e semestre, page 356.)

27 mai 1851. — (Services administratifs.) — Circulaire. — Formalités à remplir pour être admis à prendre part aux fournitures de farines d'armement.

(Bulletin officiel de la Marine, 1er semestre, page 427.)

5 juillet 1851. — (Secrétariat général et Comptabilité.) — Circulaire. — Au sujet de la justification des ordonnances et mandats pour dépenses du Matériel n'excédant pas dix francs. 