ITHÈSE
DOCTORAT

La Faculté n'entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans les thèses ; ces opinions doivent être considérées comme propres à leurs auteurs.
UNIVERSITÉ DE PARIS — FACULTÉ DE DROIT
ÉTUDE
SUR LE
MÉTALLOGENI
POUR LE DOCTORAT
L'ACTE PUBLIC SUR LES MATIÈRES CI-APRÈS
sera soutenu, le vendredi 26 janvier 1900, à 2 h. 1/2 PAR
HENRI BERTRAND
Président : M. BERTHÉLEMY
( MM. ALGHADE, professeur. Suffrage : SAUZET, professeur.
BOURG
IMPRIMERIE FRANCISQUE ALLOMBERT 18, Rue Lalande, 18
1900


ma J^èie


^BIBLIOGRAPHIE
Aucoc. — Traité des sections de communes.
Aucoc. — Droit administratif.
BAUDRILLART. — Code forestier.
BAUDRY-LACANTINERIE. — Précis de droit civil.
BECQUET. — (14 premiers volumes) Répertoire de droit administratif.
BLOCK. — Dictionnaire de l'Administration française.
BOUQUET DE LA GRYE. — Le régime forestier appliqué aux bois des communes.
BULLETIN DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR.
BULLETIN DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES FORÊTS.
BULLETIN DES LOIS.
DALLOZ ET VERGÉ. — Code forestier.
DALLOZ. — Jurisprudence générale,
DALLOZ. — Recueil périodique.
DEMOLOMBE. — Cours de Code Napoléon.
DUCROCQ. — Cours de droit administratif.
GUYETANT. — Traité de l'affouage.
BIBLIOGRAPHIE
JOURNAL OFFICIEL.
JOURNAL DU PALAIS.
LAFERRIÈRE. — Cours de droit public et administratif.
LAFERRIÈRE. — Traité de la juridiction administrative et des recours contentieux.
LAURENT. — Principe du code civil.
MALLET. — De l'affouage.
MARQUISET — Manuel de l'usage dans les bois communaux.
MEAUME. — Des droits d'usage dans les forêts, de l'administration des bois communaux et de l'affouage.
MIGNERET. — Traité de l'affouage dans les bois communaux.
MORGAND. — La loi municipale.
PROUDHON. — Traité des droits d'usage.
RECUEIL DES ANCIENNES LOIS FRANÇAISES.
 