11. Les dimanches & fêtes durant la même, le sermon & les vêpres, les geôliers feront fermer les chambres & cachots, même celles de la pension, & ne laisseront entrer aucune personne dans la prison pendant ce temps ; leur fait défenses, & auxdits cabaretiers, de vendre ou fournir aucuns vivres ou boissons aux prisonniers avant la messe, & durant tout le service divin desdits jours, sous pareille peine.
Les chambres & cachots clairs seront ouverts à sept heures du matin depuis la toussaint jusqu'à Pâques, & à six heures depuis Pâques jusqu'à la toussaint ; & les prisonniers seront renfermés à six heures du soir depuis la toussaint jusqu'à Pâques, & à sept heures depuis Pâques jusqu'à la toussaint, à l'exception néanmoins des prisonniers de la petite chambre, lesquels ne seront renfermés qu'à sept heures du soir depuis la toussaint jusqu'à Pâques, & à huit heures depuis Pâques jusqu'à la toussaint, ce que les geôliers feront observer sous pareilles peines.
Lorsqu'un prisonnier arrivera dans la prison, ou sera tiré des cachots noirs, il ne pourra être gardé à la morgue pendant plus de deux heures ; fait défenses aux geôliers & guicheriers de les y garder plus longtemps, sous prétexte de droits d'entrée, gîtes & geolages ou autrement, à peine de dix livres d'amende. 