Il n'est pas permis à un curé ou à son vicaire de faire refus de publier un monitoire ; autrement, il s'exposerait à la saisie de son temporel, & à se voir donner à l'hôpital ou aux pauvres du lieu : et si nonobstant cette saisie il persistait, on ferait commettre d'office par le Juge qui a donné la permission de faire publier le monitoire, un autre prêtre pour faire la publication du monitoire; articles 6 & 7, ibid. Tout ce que les curés ou vicaires peuvent exiger, c'est de se faire donner le droit fixé par l'article 7 du titre 17 de l'ordonnance de 1670, c'est-à-dire l'honoraire.
La disposition de ces deux articles fait assez entendre qu'il faut être prêtre pour faire la publication d'un monitoire ; nul autre ecclésiastique ne le pourrait, même un sous-diacre ou diacre. Cependant, il arrive ordinairement que quand le curé célèbre la grande Messe, le diacre fait la publication des bans.
Ce serait un abus de faire signifier ou donner copie d'un monitoire à ceux qu'on croit pouvoir déposer & venir à révélation. Cet abus a duré du temps au parlement de Bordeaux ; mais il a été réprimé & condamné par un arrêt du conseil du 20 août 1679.
Si le curé a son vicaire, peuvent-ils refuser de publier un monitoire.
Qui peut publier un monitoire.
L'on ne doit point faire signifier à personne le monitoire.
S'il y a opposition à la publication d'un monitoire, voici ce qu'il faudra faire de la part de l'opposant, & de la part du défendeur à l'opposition. 